P. 1Titel van de presentatie 18/07/02 Aperçu de lorganisation Douane & Accises

p. 1Titel van de presentatie

18/07/02

Aperçu de l’organisationAperçu de l’organisation

Douane & AccisesDouane & Accises

p. 2Titel van de presentatie

18/07/02

Légende des schémas d'organisation

Cadre en ligne pleine

Une unité organisationnelle avec un cadre en ligne pleine est une unité qui est dirigée par une fonction de niveau formel.

Une unité organisationnelle avec un cadre multiple est une entité qui pourrait apparaître plusieurs fois, en fonction du nombre d'ETP.

Une unité organisationnelle sans cadre regroupe les fonctions sans fonction dirigeante de niveau formel

Cadre multiple

Entité sans ligne

…

p. 3Titel van de presentatie

18/07/02

SPF Finances

Impôts et Recouvrement

Président du Comité de Direction

TrésorerieDocumentationPatrimoniale

Cellule Stratégique

Etudes et recherches

Budget & Contrôle de Gestion

Secrétariat et Services Logistiques

Personnel & Organisation

ICT

Conseil StratégiqueComité d‘Audit

Audit Interne

PMO

p. 4Titel van de presentatie

18/07/02

Impôts & RecouvrementDouane & Accises

Directeur-Général

Douane & Accises 5

Chef de divisionExpertise

opérationnelle

DirecteurStratégie de groupes

cibles

Chef de division Gestion des

groupes cibles

Chef de division Gestion des

données

Chef de divisionExpertise financière

Directeur Support du

Management

Chefd’équipeSupport

Technique

Chefd’équipe

Rapports et Analyses

Permanence

Chef de division Intelligence 1

Chef d’équipeRecherche

d’information

Orientation de signaux

1 centre national

Administrateur Bureau Unique

1 centre

Chef d’équipe Traitement des

Déclarations

- Specialiste (juriste)

- Correspondants externes (d’instances extérieures)

- Fonctionnaire de la surveillance

- Conciliateur réglementaire

Chef de division Surveillance

Mobile

Chef de division Traitement des

clients

Chef de division Traitement des

déclarations

…

Chef d’équipe Traitement des

Déclarations

Chef d’équipe Autorisations

…

Chef d’équipe Coordination

clients et Contrôles

Administratifs et Comptables

Chef d’équipe Contentieux et Recouvrement

Chef d’équipe Engagements/ Apurements/ Rectification

Chef d’équipe Chambre de

Régie

Chef d’équipe Surveillance

Mobile

…

Chef d’équipe Sousrégion 2

…

Chef de divisionUnité régionale

E&R 2

Chef de division Labo

Chefs d’équipe Recettes/ Dépenses/

Caution

…

‘Clôture’

7 centres

Administrateur Régional

D&A

Gestion des groupes cibles

Gestion des données

- Coordinateurs³

Directeur FEOGA

AdministrateurFédéral Enquête &

Recherche

Stratégie de groupes cibles

p. 5Titel van de presentatie

18/07/02

Schéma d'organisation N-2 Douane & Accises

Douane & AccisesN-2

N-3Enquête & Recherche

N-3N-3

Centres Régionaux

1 centre 1 centre

7 centres

Bureau Unique

Stratégie des groupes cibles

Gestion des groupes cibles

Gestion des données

Stratégie de groupes cibles

Expertise financière

Expertise opérationnelle

LaboFEOGA

Support du Management

…

p. 6Titel van de presentatie

18/07/02

Schéma d'organisation N-3 Bureau unique

Administrateur Bureau unique

N-3

Chef d’équipe

Traitement des déclarations

Chefs d’équipe

Recettes/Dépenses/Caution

- Juris consult

- Correspondant externe

- Fonctionnaire de la surveillance

- Conciliateur réglementaire

Clôture

…

p. 7Titel van de presentatie

18/07/02

Schéma d'organisation N-3 Centres Douane & Accises

Chef de division

Traitement des clients

Chef de division

Surveillance mobile

Administrateur

Régional D&AN-3

Chef de division

Traitement des déclarations

Chef d'équipe

Regiekamer

N-3N-3

Chefs d’équipe

Surveillance mobile

Chef d’équipe

Contentieux et recouvrement

Chef d’équipe

Autorisations

Chefs d’équipe

Coordination clients et Contrôles

administratifs et comptables

…

Chef d’équipe

Chambre de régie

N-3N-3Chefs d’équipe

Traitement des déclarations

Chef d’équipe Engagements/Apurements/Rectification

Stratégie de groupes cibles

Gestion des données

Gestion des groupes cibles

…

…