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Fabricant français d'agendas et de calendriers, Suo Tempore est une marque exclusive du groupe Offset 5, soucieuse du respect de l'environnement.
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AGENDAS
p 2-3 COMPOSEZ VOTRE AGENDA
p 4-5 LES FORMATS
p 6-11 LES MATIÈRES
p 12-15 LES COUVERTURES
p 16 LES RELIURES
p 17 LES OPTIONS
p 18-27 LES SEMAINIERS
CALENDRIERS
p 28-29 LES BANCAIRES
p 30-31 LES ILLUSTRÉS - LES CHEVALETS
p 32-33 LES SOUS-MAIN - LES NOTES-BOOK
« Suo Tempore » : une gamme d’agendas et de calendriers
conçus et fabriqués en France par OFFSET 5. Découvrez cette
collection synonyme d’élégance, de qualité et d’originalité.
Notre position de fabricant, notre expérience de la production
nous placent parmi les principaux acteurs du secteur et vous
permettent de bénéficier de tarifs compétitifs.
Notre studio de création vous conseille dans l’élaboration
de votre agenda. Ainsi, vous marquerez votre communication
grâce à un produit unique.
Notre service commercial se tient à votre disposition,
Contactez-le dès maintenant.
1
2
COMPOSEZ VOUS-MÊME VOTRE AGENDA
ST 30 ST 27 ST 27 OPTIMO
2 PICS MÉTAL BROCHÉ
ST 24 ST 20 / ST 16
MARANO CASSANDRAFIGARI SOAVESOOOOAAAAVVVVEEEESENSUALESEEENNNNSSSSUUUUAAAALLLLEEE
Pour couvertures rigides Pour couvertures souples
ISMARA STRUZZO
RIGIDE SOUPLE
2 B
FORMATS (pages 4 - 5)
MATIÈRES (pages 6 à 11)
COUVERTURES (pages 12 à 15)
RELIURES (page 16)
SEMAINIERS (pages 18 à 27)
MILLÉSIMES (pages 7, 9 ,11)
3
EMBOITÉ WIRE’O PEIGNE
ORGANIZER CARRE CHANTIER LONGST 18 ST 17
WINNER BUFALINONEBRASKANEEEEBBBBRRRRAAAASSSSKKKKAA
Thermovirantes pour couvertures souples et rigides
PRESTIGE VIVELLA
BI-MATIÈRES PLASTIQUE
E W P
Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.
4
Les agendasLes formats
Déterminez l’utilisation de votre agenda
pour choisir au mieux son format
et en faire un objet indispensable au quotidien.
ST30 ST27 ST27 ST24
OPTIMO
210 x 297 mm 210 x 270 mm 195 x 265 mm 160 x 240 mm
Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.
5
ST18ST16
ST20
ST17 ORGANIZER
160 x 160 mm
200 x 200 mm
94 x 168 mm
128 pages
94 x 168 mm
64 pages 145 x 210 mm
160 x 160 mm
CARRÉ
135 x 210 mm
CHANTIER
80 x 150 mm
LONG
135 x 335 mm
Retrouvez également nos formats spéciaux :
Les agendasLes formats
6
Classiques ou surprenantes,
lisses ou grainées, mates
ou lumineuses…
Suo Tempore présente
une sélection de matières
pour vous permettre d’imaginer
votre agenda fini.
Pour le marquage,
associez votre logo au millésime
qui vous correspond
pour concevoir
un modèle unique.
Les matières :pour couvertures rigides
FIGARI
BLEU 26125
ROUGE 26121
VERT 26128
Couverture rigideCouverture rigide
MARANO
BRUN 26309
MARINE 26306
BEIGE 26314
ROUGE 26313
*Tarification spéciale Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.
MARRON 26304 ROUGE 26120
NOIR 26127
7*Tarification spéciale
Millésimes 2014
1
2
3
4
Les matières :pour couvertures rigides
ISMARA
BLEU 26005
VERT 26012
ROUGE 26002
VIOLET 26015
Couverture rigide Couverture rigide
SENSUALE Thermovirant*
MARRON 24401
VERT 24405
ORANGE 24403
ANTHRACITE 24409
MARRON 26011 OCRE 24400
8
Les matières :pour couvertures souples
STRUZZO
GRIS 93135
MARINE 79621
PRUNE 57621
NOIR 93341
Couverture souple
CASSANDRA
BLEU 72411
ROUGE 53993
VERT 27340
MARRON 45430
Couverture souple
SOAVE
ROUGE 56672
GRIS 94231
BLEU 74560
NOIR 99838
Couverture souple
*Tarification spéciale Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.
ORANGE 51330 MARRON M1833 BLEU 76221
9*Tarification spéciale
Millésimes 2014
5
6
7
8
PRESTIGE Thermovirant*
BLEU 4890
BRUN 4898
OCRE 4919
ROSE B921
BLEU 4890
BRUN 4898
CRE 4919
OSE B921
Couverture rigide Couverture rigide et souple
WINNER Thermovirant*
BLEU 347
VIOLET Q81
PARME 315
MARRON T84
ROUGE 4718 GRIS 187
Les matières thermovirantespour couvertures souples et rigides
10
ECLISSE Thermovirant*
JAUNE 4740
BRUN 4714
ORANGE 4741
MARRON 4675
Couverture rigide et souple
Les matières thermovirantespour couvertures souples et rigides
Couverture rigide et souple
K2 Thermovirant*
BEIGE E764
BLEU E084
ROUGE A277
VERT A278
Couverture rigide et souple
ASTRA Thermovirant*
BLEU 352
VERT 031
ORANGE 308
ANRTHRACITE 113
ROUGE 4746 BLEU E769 JAUNE 122
11*Tarification spéciale
Millésimes 2014
9
10
11
12
Les matières thermovirantespour couvertures souples et rigides
NEBRASKA Thermovirant*
VIOLET D148
ROUGE D146
ORANGE D142
ANIS D149
Couverture rigide et souple
BUFALINO Thermovirant*
ROUGE L37
NOIR NRO
BRUN L36
BLEU 336
Couverture rigide et souple
NERO VERT 338
12
Les couverturesSouples
Wire’O Broché 2 pics métal
RELIURES
Impression QUADRI+ Pelliculage
Souple, pratique, la liseuse en simili-cuir, donne à votre agenda le caractère original et luxueux qu’il mérite.
Liseuse Bi-matières
Liseuse
13
Wire’O Broché 2 pics métal
RELIURES
Priplak
Liseuse cristal
Liseuse plastiquecouleur
Liseuse plastiqueaspect velours
Les couverturesPlastiques
14
Les couverturesRigides
Matière ou imprimée pelliculée, classique ou décalée,
la couverture de votre agenda reflète sa personnalité.
A vous de trouver la bonne combinaison pour coller à votre cible.
Impression QUADRI+ Pelliculage
Couverture Bi-matières
Couverture matière
15
CRÉEZ VOTRE PROPRE AGENDA BI-MATIÈRE
1 - CHOISISSEZ VOTRE FORME DE
DÉCOUPE PARMI NOS CRÉATIONS
2 - CHOISISSEZ VOS MATIÈRES
3 - CHOISISSEZ LA COULEUR DU FIL
POUR LES COUTURES
HORIZONTAL VAGUE VERTICAL COURBE
15
Les couverturesBi-matières
16
Les reliures
Wire’O Broché 2 pics métalEmboité
EmboitéBrochéWire’O
2 pics métal
17
7 8 9
1 2 3 A B
4 5 6 C D
987 E F
1 FIL MARQUE PAGE : plusieurs coloris or, argent, noir, blanc, bleu, rouge...
2 SIGNET
3 COINS : plusieurs coloris or, argent, noir, blanc, bleu, rouge...
4 TRANCHE : dorée, argentée
5 BOSSING
6 PERSONNALISATION AU NOM
7 MARQUAGE Couleurs, Or ou Argent
8 MARQUAGE en creux
9 MARQUAGE Thermovirant
A CAHIER PUBLICITAIRE
B RÉPERTOIRE
C ATLAS 16 pages couleurs
D POCHETTE, ÉTUI ET FOURREAU
E COUVERTURES AVEC FENTES CARTES DE VISITE Finition réservée aux organizers
F COUTURE SELLIER
Les options
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Les semainiersBureaux
Nos corps d’ouvrages sont imprimés sur papier certifié issu de forêts gérées durablement.
19Nos corps d’ouvrages sont imprimés sur papier certifié issu de forêts gérées durablement.
Intérieur :128 pages (sauf ST 16 et ST 20 : 120 pages)
Impression :ST 16, ST 20 : gris/bleu sur offset blancST24 : gris/rouge sur offset ivoiregris/bleu sur offset blancST 27 Optimo : gris/rouge sur offset ivoireST 27 : gris/bleu ou gris/rouge sur offset blanc ou ivoire 90 gST 30 : gris/bleu sur offset blancPerforation en coinsAtlas 16 pages quadri sur couché brillant 115 g
Façonnage :Option 1 : reliure spiraleOption 2 : dos carré collé cousu, broché pour finition soupleOption 3 : dos carré collé cousu, emboité pour finition rigide
Contenu du semainier :page de présentation, planning annuel, calendrier des fêtes à souhaiter, vacances scolaires et jours fériés, semainier international en 5 langues, planning 7h-21h, espace notes, rappel de la semaine en cours, planning de l’année suivante, indicatif et répertoire téléphoniques
Grille 2 couleursGRIS / BLEU
PAPIER OFFSET 90 g
Grille 2 couleursGRIS / ROUGE
POSSIBILITE D’UN PAPIER IVOIRE
Les semainiersBureaux
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Les semainiersSpécifiques
Profitez de l’ergonomie de notre grille standard
pour noter et visualiser les temps forts de votre vie.Sur
DEVISDDDDDDDDDDDDDDDEDEDEDEDEDEDEDEDEDEDEV
repiquagede votre logo
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Intérieur :128 pages
Impression :gris/bleu, gris/rouge ou quadriAtlas 16 pages quadri
Façonnage :Option 1 : reliure spiraleOption 2 : dos carré collé cousu, broché pour finition soupleOption 3 : dos carré collé cousu, emboité pour finition rigide
Contenu du semainier :page de présentation, planning annuel, calendrier des fêtes à souhaiter, vacances scolaires et jours fériés, semainier international en 5 langues, planning 7h-21h, espace notes, rappel de la semaine en cours, planning de l’année suivante, indicatif et répertoire téléphoniques
P E R S O N N A L I S A T I O N G R I L L E S E M A I N I E R
Grille : Française, Arabe, Internationale
P E R S O N N A L I S A T I O N P A P I E R
Gamme papier
couché mat
blanc satiné
recyclé
création
Grammage
À partir de 80 g
jusqu’à 110 g
P E R S O N N A L I S A T I O N I N S E R T I O N
Logotype Photographie Publicité Texte
Typographie Traduction Couleur Période
Lundi
Lundi
Lundi
Lundi
Lundi
Monday
Montag
Lunedi
Lunes
etc…
Toute la gamme
Pantone Process
Sept. à Sept.
Sept. à Déc.
Déc. à Déc.
Les semainiersSpécifiques
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Les semainiersPoches
Toujours à portée de main,
les agendas de poche sont indispensables
pour la gestion d’un quotidien actif.
Grille «POMPIER»
Grille quadri 64 pagesà la française
128 pages - ST18semaine sur 2 pages
Format :94 x 168 mm (wire’O, broché)88 x 163 mm (peigne)
Impression :2 couleurs gris/bleusur papier offset blanc 70 gPerforation en coinsAtlas 8 pages quadri sur CB 90g
Façonnage :Option 1 : reliure wire’O, peigneOption 2 : dos carré collé,broché pour finition soupleOption 3 : dos carré collé cousu,emboité pour finition rigide
Couverture souple imprimée quadri pelliculée ou jacquette amovible
64 pages - ST17semaine sur 1 page
Format :94 x 168 mm
Impression :quadri sur papier offset blanc 70 gPerforation en coins
Façonnage : 2 pics métal
Couverture souple imprimée quadri pelliculée ou jacquette amovible
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Grille 128 pagesà l’italienne
Grille 128 pagesà la française
Les semainiersPoches
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Les semainiersOrganizersOrganizers
Intercalairescartonnés
Perforations
Fermeture à passant
Range cartes
Réglette
Optez pour un look haut de gamme
et profitez des nombreuses finitions
de nos organizers.
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ORGANIZERsemaine sur 2 pages
Format :145 x 210 mm
Couverture : organizer6 anneaux avec fermeture à passant
Revêtement : similicuir grainéou lisse, noir, bordeaux, bleu...
Intérieur :128 pages
Impression :2 couleurs sur offsetblanc 90 gPerforation en coinsAtlas 16 pages quadri sur 115 g
Façonnage :Perforations 6 trous pourmécanique 2 fois 3 anneaux
Marquage : à chaud, en creux,or, argent ou pâte couleur
Les semainiersOrganizers
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Les semainiersProfessionnels
Journalier LONG
Nos agendas professionnels
sont de véritables outils de travail :
format spécifique, 1 jour par page
et grille aérée.
NotesNotes
Grille LONG384 pages
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JOURNALIER LONG,CARRÉ & CHANTIER
Format :long : 135 X 335 mmcarré : 135 X 210 mmchantier : 80 X 150 mmIntérieur : 384 pagesoption : 448 pages pour long journalier
Impression :1 et 2 couleurs sur offset 60 g1 jour par page
Façonnage :dos carré collé cousu, emboîtépour finition rigide
Couverture :matière ou imprimée pelliculée
Spécificités : Pour les agendaslongs journaliers : une doublepage pour samedi, dimancheet jours fériésPour les agendas de chantier :élastique et/ou crayonPour les agendas de chantierversion carnet : 192 pagesquadrillées
Grille CARRE384 pages
Grille CHANTIER384 pages
Carré et Chantier
Les semainiersProfessionnels
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Les calendriersBancairesLe grand classique des cadeaux de fin d’année
qui véhicule votre image tout en restant
utile de janvier à décembre.
DEMI FORMAT
6/7 MOIS RECTO/VERSOFormat :430 X 335 mm
Papier :impression quadri R°/V° sur
couché brillant 100 g + vernis
Façonnage :collage rembordage sur carton
rigide 900 g
perforation 1 trou ou pose de 1 œillet
PETIT FORMAT
6/7 MOIS RECTO/VERSOFormat :270 X 210 mm
Papier :impression quadri R°/V° sur couché brillant 100 g + vernis
Façonnage :collage rembordage sur carton rigide 600 g
perforation 1 trou ou pose de 1 œillet
RÈGLE DES MARGES
Recto = 25 mm de blanc tournant
Verso = 10 mm de marge
par rapport aux textes,
à la grille et aux visuels
Prévoir l’emplacement des œillets de
suspension pour votre composition :
14 mm du haut du format fini
Entraxe = 75 mm
Diamètre œillets = 5 mm
Normes techniques - Règles des margesCETTE RÈGLE DES MARGES S’APPLIQUE POUR TOUSLES FORMATS DE CALENDRIER BANCAIRE REMBORDÉ
1 PERFORATION DE SUSPENSION
ŒILLETS DE SUSPENSION
+ cordonnet
29
GRAND FORMAT
12/13 MOIS RECTOFormat :670 X 410 mm
650 X 430 mm
Papier :impression quadri R°/V° sur
couché brillant 100 g + vernis
Façonnage :collage rembordage sur carton rigide 1 200 g
Pose de 2 œillets + un cordonnet
6/7 MOIS RECTO/VERSOFormat :570 X 410 mm
550 X 430 mm
Papier :impression quadri R°/V° sur couché brillant 100 g + vernis
Façonnage :collage rembordage sur carton rigide 1 000 g
Pose de 2 œillets + un cordonnet
ŒILLETS DE SUSPENSION
+ cordonnet
Les calendriersBancaires
30
Les calendriersIllustrés
Carré - Grand Format
Esthétisme est le maître mot pour la conceptionde nos calendriers illustrés qui laissentune place importante aux visuels.
ILLUSTRÉSFormat carré300 x 300 mm
Couverture : 4 pagesimpression quadri R°/V° sur couché mat 300 g+ pelliculage mat R°
Papier : 24 pagesimpression quadri R°/V°sur couché mat 170 g
Façonnage :2 pics métal + perforation 1 trou
Grand formatFormats :475 x 335 mm320 x 240 mm
Papier :14 feuillets (28 pages)
Impression : quadri R° sur couché mat 200 g
Façonnage :reliure Wire’O + accroche
RELIURE WIRE'O
RELIURE2 PICS MÉTAL
1 PERFORATION DE SUSPENSION
1 PERFORATION DE SUSPENSION
Calendrier 2014
31
2 feuillets personnalisés 210 X 150 mm
12 feuillets mois illustrés 210 X 125 mm
CALENDRIERS PERSONNALISABLES
Format :210 X 150 mm
Papier :Support chevalet carte 350 g
Fiches couché brillant 250 g
Impression des feuillets :Quadri R°/V°
Façonnage :Assemblage des fiches et du support
Pose de Wire’O en tête
Commande à partir de 100 exemplairesCommde 1
2 fe210
12 f210
pp
Fiche
ImprQuad
FaçoAsse
Pose
Les calendriersChevalets
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Les sous-main
SOUS-MAIN25 ou 50 feuilles
Formats :297 x 420 mm550 x 350 mm570 x 410 mm
Impression :2 couleurs ou quadri rectosur offset blanc 80 g
Façonnage :collage en pied ou tête.Carton de maintien
SO25
For297550570
Imp2 cosur
FaçcollCart
Sur le bureau de vos clients…Votre communication s’affiche !
3333
FormatsNB30 : 210 x 297 mmNB21 : 210 x 210 mmNB24 : 170 x 240 mmNB17 : 120 x 170 mm
Intérieur : offset blanc 90 g160 pages
Impression :lignage 1 couleur (gris)
Façonnage :Dos carré colléWire’o, 4 couleursmétal, or, blanc, noir
Couvertures :Rigide : carton rembordé avec matièreSouple : impression quadri surcouché mat ou brillant 350 gPriplak : translucide avecsous-couverture quadri
Matière Priplak Impression quadri Lignage
Les notes-book
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La maîtrise de la Fabrication
Suo Tempore, en Vendée, intègre une chaîne graphique
complète et performante comprenant un service pré-presse avec studio de création,
une imprimerie équipée de machines dernière génération fonctionnant en 3x8,
et un atelier de façonnage capables de répondre
aux besoins les plus spécifiques.
Annimé par une équipe compétente, cet ensemble technique cohérant assure
une réactivité exemplaire.
De la conception au façonnage, toute la production «Suo Tempore» est réalisée
dans le même esprit, alliant qualité, réactivité et respect de l’environnement.
35
- L’impression se fait exclusivement avec des encres végétales.
- Les presses Offset sont alimentées par un système automatique
permettant d’économiser les contenants d’encre à recycler
(volume divisé par 150).
- Les papiers utilisés dans nos ateliers proviennent de forêts écologiquement gérées.
Ce qui nous a permis d’obtenir les certfications FSC et PEFC.
- Toutes les matières premières font l’objet d’un processus de recyclage
nous permettant, ainsi, de bénéficier du label imprim’vert.
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Les conditions générales de vente• PRÉAMBULENos rapports avec les clients sont régis par les usages professionnels et conditions générales de vente des industries graphiques.Sauf accord contraire déterminé par écrit entre notre société et ses clients, les dispositions sui-vantes s’appliquent d’autorité à toutes les prestations, ces dispositionsdéterminent les droits et les obligations de chacun.Nos obligations contractuelles seront suspendues de plein droit, et sans formalité dégagée en cas de survenance d’évènements tels que :- incendie, inondation, bris de machine dans nos ateliers…- guerre, émeute, réquisition, réduction autoritaire des importations, accident ou retard de fabrica-tion chez nos fournisseurs, retard dans les transports de marchandises ainsi qu’en survenance de tout évènement indépendant de notre volonté.
• PRISE DE COMMANDE ET MARCHÉSLe fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de notre société prévaloir contre ces conditions générales. Les offres faites par nos commer-ciaux ou téléphoniquement, ne constituent un engagement de notre part qu’autant qu’elles auront été confirmées par écrit par l’entreprise ; toute commande de prestations devra obligatoirement faire l’objet d’une confirmation écrite de notre client. La remise de documents vaudra confirmation écrite.Le bon de commande doit préciser l’adresse de livraison et l’adresse de facturation si elles sont différentes. En cas de modifi cation, le client devra impérativement nous en avertir par courrier ou télécopie avant la fi n du mois. Au-delà de cette date, aucune adresse de facturation ne pourra être modifiée.
• PRIXLe port est avancé, il figurera en supplément dans la facture finale. Les marchandises voyagent aux risques et périls des destinataires. Les prix sont établis suivant les tarifs ou devis. Toute modification (par exemple de format, de quantité etc.) donne lieu à l’établissement de nouveaux prix. Ces derniers s’entendent nets hors taxes départ lieu de fabrication sauf stipulation contraire.Nous nous réservons le droit de réviser nos prix à tout moment si les conditions de main-d’oeuvre, de matières premières, de transport etc, venaient à être modifiées.
• MODIFICATION DE LA COMMANDEToute modification de la commande ou résolution de commande demandée par le client n’est sus-ceptible d’être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant le début d’exécution des travaux. Il peut être décidé d’un commun accord avec notre client d’apporter des modifications à l’exécution des travaux pouvant entraîner des plus-values sur les prix, sous réserve d’établir un nouveau bon de commande, notamment dans le cas de prestations supplémentaires non prévues initialement. Les corrections ou modifications demandées après l’exécution du travail sont facturées en supplément, sauf le cas de faute de l’exécutant. Une soumission d’épreuve restée sans réponse pendant une semaine s’interprète comme acceptée et nous autorise à débiter le travail effectué. Toute réclamation doit être effectuée dans la huitaine de réflexion.
• EXÉCUTION DES TRAVAUX/QUANTITÉLes travaux sont exécutés à réception d’un bon de commande signé par le client. Le bon de commande doit être impérativement accompagné des sorties laser correspondantes et doit comporter les renseignements précis nécessaires à la bonne exécution des travaux à savoir :- les supports informatiques avec la description des logiciels et les problèmes particuliers se rattachant à leur utilisation ;- les polices de caractères utilisées dans le document, les photos, logotypes, etc.Nous nous réservons le droit de confi er à nos co-traitants ou sous-traitants, l’exécution totale ou partielle de la commande. Nous nous réservons le droit de refuser tous travaux si :- les fichiers fournis sont inexploitables ;- les documents fournis (ektas, photos ou similis) sont de mauvaise qualité ;- les explications mentionnées sont insuffisantes etc.Cependant, ces travaux pourront être effectués à des prix différents en accord avec notre client. Les conventions des Industries Graphiques autorisent un écart entre les quantités commandées et les
quantités livrées sur la base de :- Quantité commandée inférieure à 2000 exemplaires + ou - 10 %- Quantité commandée comprise entre 2001 et 10 000 exemplaires + ou - 8 %- Quantité commandée comprise entre 10 001 et 20 000 exemplaires + ou - 6,5 %- Quantité commandée supérieure à 20 000 exemplaires +ou-5,5 %.
• DÉLAISLes délais de fabrication des produits millésimés ne sauront être inférieurs à six semaines à récep-tion des fichiers complets. A défaut de réserves expressément émises par l’acheteur lors de la livraison, les produits livrés par le vendeur sont réputés conformes en quantité et en qualité à la commande.Il appartient à l’acheteur de faire les réserves apposées sur le bon de livraison contresigné par le transporteur ou son préposé. Ces réserves doivent être confirmées par lettre recommandée dans les huit jours qui suivent celui de la réception (non compris les jours fériés) article 105 du code du commerce.Au cas où ces formalités n’auraient pas été accomplies, nous ne pourrons en aucun cas envisager un dédommagement même partiel du destinataire. Toute erreur ou malfaçon de notre part ne peut donner lieu qu’au remplacement du travail défectueux sans autre responsabilité. Tout B.A.T. daté et signé du client dégage entièrement notre responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.Nous ne sommes tenus qu’à exécuter la correction nécessaire sans qu’il puisse nous être réclamé aucune indemnité pour retard ou tirage défectueux.Les délais de livraison, sauf convention spéciale, ne sont qu’indicatifs et leur non observation ne peut motiver un laissé pour compte, rabais ou indemnité.Les délais seront respectés sauf en cas de force majeure (support informatique défectueux, élé-ments fournis non exploitables…).
• PROJETSTous projets et maquettes établis par nos soins demeurent notre propriété exclusive. Ils ne peuvent en aucun cas être reproduits sans notre accord sous quelque forme que ce soit. Tous travaux prépa-ratoires sont toujours à la charge du client, même quand aucune suite n’est donnée dans un délai de deux mois à compter de leur présentation, et donnent lieu à l’établissement d’une facture.Même s’ils ont été facturés, les clichés et outillage payés par nos clients restent la propriété exclu-sive de notre société. Toute réclamation de ces outillages et clichés entraîne un complément de facturation de 30% en remboursement des frais d’études et de réa-lisation non compris dans les frais établis. Ils sont stockés et entretenus en nos locaux 24 mois à dater de la dernière commande, ceci garantissant leur parfait état pour les futures fabrications. Au-delà de cette période de 24 mois, en l’absence de fabrication, nous nous réservons le droit de les détruire sans préavis particulier.
• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLELa passation d’une commande portant sur la reproduction d’un objet qui bénéficie de la protection des lois sur la propriété artistique implique, de la part du client, l’affirmation de l’existence d’un droit de reproduction à son profit. Le client doit donc donner toute garantie pour toute constestation, dont ce droitde reproduction pourrait être l’objet.Dans le cas de travaux impliquant sous quelque forme que ce soit une activité créatrice au sens de la législation sur la propriété artistique, les droits d’auteur découlant de cette création, et notam-ment les droits de reproduction, restent appartenir à notre société et ne sont transférés au client que moyennant une convention en ce sens. Cette convention de cession et notamment des droits de reproduction doit être expresse : elle ne saurait résulter, ni du fait que l’activité créatrice ait été prévue dans la commande, ni du fait qu’elle fasse l’objet d’une rémunération spéciale, ni enfin du fait que la propriété du support matériel du droit d’auteur soit transférée au client. Sauf convention spéciale d’exclusivité, la création artistique réalisée peut-être à nouveau utilisée.
• TRANSPORTLes frais d’emballage, de port, et de routage sont toujours à la charge du client. Lorsqu’elles sont expédiées, les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Les transports
s’effectuent à notre convenance, par nos soins, par services postaux ou par transporteurs privés. Dans les second et troisième modes de transport énoncés ci-dessus, nous ne saurions être tenus responsables des réserves prévues par l’article 105 du code du commerce, lesquelles doivent être opposables au transporteur, ni même de la carence à agir en vertu de l’article 106 du même code, le tout à peine de dommages et intérêts, si une action était diligentée à notre encontre.Dans le cas de dépôt de document originaux et/ou de valeur, notre client nous décharge expres-sément de toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration, le dépôt étant effectué à ses risques et périls exclusifs.
• CONDITIONS DE RÈGLEMENTSEn aucun cas une commande ne sera considérée comme défi nitive si elle n’est pas accompagnée d’un bon de commande ou du devis accepté et d’un acompte de 30 % du montant total TTC, le solde devant être réglé à réception de la facture défi nitive selon les modalités convenues.
• EXIGENCE DE GARANTIES OU RÈGLEMENT PRÉALABLENous nous réservons le droit, dans le cours d’un marché, de demander le cas échéant, les garanties de paiement que nous jugeons nécessaires et à défaut desquelles le contrat pourra être annulé et résilié sans mise en demeure, sommation ou résiliation par justice, sur simple lettre recommandée et ce sans indemnité ; nous aurons le même droit si l’acheteur fait défaut de paiement à l’une des échéances.Toute détérioration du crédit du client pourra justifi er l’exigence de garanties ou d’un règlement comptant avant l’éxécution des commandes reçues ou avant déchargement de la marchandise en cours de livraison.Ce sera notamment le cas si une modifi cation dans la capacité du débiteur, sa situation juridique, son activité professionnelle a un effet défavorable sur son crédit. Le client s’engage à fournir à ses frais, la garantie réclamée dans un délai de 48 heures, ou à régler immédiatement les sommes dues et à consentir dans ce délai à notre société toute délégation ou cession de créance qu’elle pourra réclamer. À défaut, la commande pourrait être réputée résiliée à l’initiative de l’acheteur.
• LIVRAISONS HORS-MÉTROPOLEToute livraison en dehors du territoire métropolitain est suspendue au règlement intégral du prix.
• CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉDe convention expresse et sans qu’il soit possible d’y déroger, nous demeurons propriétaire de nos supports et de leur contenu jusqu’à parfait et intégral paiement en application de la loi n°335/80 du 12 mai 1980. De convention expresse, notre client nous autorise à faire pratiquer rétention des travaux achevés chez le prestataire chargé de la fabrication, en cas de non paiement et ce jusqu’à parfait et intégral paiement.
• ACCÈS INFORMATIQUE - LOI DU 6 JANVIER 1978Toutes les données informatiques entrées et relatives à notre clientèle, leur donnent en application de la loi susvisée, un droit d’accès pour rectifi cation.Le droit d’accès s’exerce par simple lettre.
• CLAUSE RÉSOLUTOIREEn cas de non-respect de l’une des clauses et conditions du présent contrat, notre société pourra si bon lui semble résilier ledit contrat sur simple notification adressée à notre client. Tous les acomptes versés resteront acquis à notre société à titre d’indemnités sans préjudice de tous dommages et intérêts.
• CLAUSE PÉNALEÀ défaut de paiement à l’une quelconque des échéances, les autres échéances deviendront immédiatement exigibles, même si elles ont donné lieu à des traites. S’ajouteront les éventuels frais d’impayés. De plus à titre de clause pénale, et en application des dispositions légales, l’acheteur sera de plein droit redevable d’une pénalité pour retard de paiement calculée par application, à l’intégralité des sommes restant dues, d’un taux d’intérêt égal à deux fois le taux d’intérêt légal.
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