Suo Tempore : fabricant français d'agendas et de calendriers

AGENDAS

p 2-3 COMPOSEZ VOTRE AGENDA

p 4-5 LES FORMATS

p 6-11 LES MATIÈRES

p 12-15 LES COUVERTURES

p 16 LES RELIURES

p 17 LES OPTIONS

p 18-27 LES SEMAINIERS

CALENDRIERS

p 28-29 LES BANCAIRES

p 30-31 LES ILLUSTRÉS - LES CHEVALETS

p 32-33 LES SOUS-MAIN - LES NOTES-BOOK

« Suo Tempore » : une gamme d’agendas et de calendriers

conçus et fabriqués en France par OFFSET 5. Découvrez cette

collection synonyme d’élégance, de qualité et d’originalité.

Notre position de fabricant, notre expérience de la production

nous placent parmi les principaux acteurs du secteur et vous

permettent de bénéficier de tarifs compétitifs.

Notre studio de création vous conseille dans l’élaboration

de votre agenda. Ainsi, vous marquerez votre communication

grâce à un produit unique.

Notre service commercial se tient à votre disposition,

Contactez-le dès maintenant.

1

2

COMPOSEZ VOUS-MÊME VOTRE AGENDA

ST 30 ST 27 ST 27 OPTIMO

2 PICS MÉTAL BROCHÉ

ST 24 ST 20 / ST 16

MARANO CASSANDRAFIGARI SOAVESOOOOAAAAVVVVEEEESENSUALESEEENNNNSSSSUUUUAAAALLLLEEE

Pour couvertures rigides Pour couvertures souples

ISMARA STRUZZO

RIGIDE SOUPLE

2 B

FORMATS (pages 4 - 5)

MATIÈRES (pages 6 à 11)

COUVERTURES (pages 12 à 15)

RELIURES (page 16)

SEMAINIERS (pages 18 à 27)

MILLÉSIMES (pages 7, 9 ,11)

3

EMBOITÉ WIRE’O PEIGNE

ORGANIZER CARRE CHANTIER LONGST 18 ST 17

WINNER BUFALINONEBRASKANEEEEBBBBRRRRAAAASSSSKKKKAA

Thermovirantes pour couvertures souples et rigides

PRESTIGE VIVELLA

BI-MATIÈRES PLASTIQUE

E W P

Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.

4

Les agendasLes formats

Déterminez l’utilisation de votre agenda

pour choisir au mieux son format

et en faire un objet indispensable au quotidien.

ST30 ST27 ST27 ST24

OPTIMO

210 x 297 mm 210 x 270 mm 195 x 265 mm 160 x 240 mm

Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.

5

ST18ST16

ST20

ST17 ORGANIZER

160 x 160 mm

200 x 200 mm

94 x 168 mm

128 pages

94 x 168 mm

64 pages 145 x 210 mm

160 x 160 mm

CARRÉ

135 x 210 mm

CHANTIER

80 x 150 mm

LONG

135 x 335 mm

Retrouvez également nos formats spéciaux :

Les agendasLes formats

6

Classiques ou surprenantes,

lisses ou grainées, mates

ou lumineuses…

Suo Tempore présente

une sélection de matières

pour vous permettre d’imaginer

votre agenda fini.

Pour le marquage,

associez votre logo au millésime

qui vous correspond

pour concevoir

un modèle unique.

Les matières :pour couvertures rigides

FIGARI

BLEU 26125

ROUGE 26121

VERT 26128

Couverture rigideCouverture rigide

MARANO

BRUN 26309

MARINE 26306

BEIGE 26314

ROUGE 26313

*Tarification spéciale Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.

MARRON 26304 ROUGE 26120

NOIR 26127

7*Tarification spéciale

Millésimes 2014

1

2

3

4

Les matières :pour couvertures rigides

ISMARA

BLEU 26005

VERT 26012

ROUGE 26002

VIOLET 26015

Couverture rigide Couverture rigide

SENSUALE Thermovirant*

MARRON 24401

VERT 24405

ORANGE 24403

ANTHRACITE 24409

MARRON 26011 OCRE 24400

8

Les matières :pour couvertures souples

STRUZZO

GRIS 93135

MARINE 79621

PRUNE 57621

NOIR 93341

Couverture souple

CASSANDRA

BLEU 72411

ROUGE 53993

VERT 27340

MARRON 45430

Couverture souple

SOAVE

ROUGE 56672

GRIS 94231

BLEU 74560

NOIR 99838

Couverture souple

*Tarification spéciale Les visuels et couleurs des produits présentés sur ce catalogue ne sont pas contractuels, les teintes des différentes matières pouvant varier selon les fabrications.

ORANGE 51330 MARRON M1833 BLEU 76221


Millésimes 2014

5

6

7

8

PRESTIGE Thermovirant*

BLEU 4890

BRUN 4898

OCRE 4919

ROSE B921

BLEU 4890

BRUN 4898

CRE 4919

OSE B921

Couverture rigide Couverture rigide et souple

WINNER Thermovirant*

BLEU 347

VIOLET Q81

PARME 315

MARRON T84

ROUGE 4718 GRIS 187

Les matières thermovirantespour couvertures souples et rigides

10

ECLISSE Thermovirant*

JAUNE 4740

BRUN 4714

ORANGE 4741

MARRON 4675

Couverture rigide et souple



K2 Thermovirant*

BEIGE E764

BLEU E084

ROUGE A277

VERT A278


ASTRA Thermovirant*

BLEU 352

VERT 031

ORANGE 308

ANRTHRACITE 113

ROUGE 4746 BLEU E769 JAUNE 122


Millésimes 2014

9

10

11

12


NEBRASKA Thermovirant*

VIOLET D148

ROUGE D146

ORANGE D142

ANIS D149


BUFALINO Thermovirant*

ROUGE L37

NOIR NRO

BRUN L36

BLEU 336


NERO VERT 338

12

Les couverturesSouples

Wire’O Broché 2 pics métal

RELIURES

Impression QUADRI+ Pelliculage

Souple, pratique, la liseuse en simili-cuir, donne à votre agenda le caractère original et luxueux qu’il mérite.

Liseuse Bi-matières

Liseuse

13

Wire’O Broché 2 pics métal

RELIURES

Priplak

Liseuse cristal

Liseuse plastiquecouleur

Liseuse plastiqueaspect velours

Les couverturesPlastiques

14

Les couverturesRigides

Matière ou imprimée pelliculée, classique ou décalée,

la couverture de votre agenda reflète sa personnalité.

A vous de trouver la bonne combinaison pour coller à votre cible.

Impression QUADRI+ Pelliculage

Couverture Bi-matières

Couverture matière

15

CRÉEZ VOTRE PROPRE AGENDA BI-MATIÈRE

1 - CHOISISSEZ VOTRE FORME DE

DÉCOUPE PARMI NOS CRÉATIONS

2 - CHOISISSEZ VOS MATIÈRES

3 - CHOISISSEZ LA COULEUR DU FIL

POUR LES COUTURES

HORIZONTAL VAGUE VERTICAL COURBE

15

Les couverturesBi-matières

16

Les reliures

Wire’O Broché 2 pics métalEmboité

EmboitéBrochéWire’O

2 pics métal

17

7 8 9

1 2 3 A B

4 5 6 C D

987 E F

1 FIL MARQUE PAGE : plusieurs coloris or, argent, noir, blanc, bleu, rouge...

2 SIGNET

3 COINS : plusieurs coloris or, argent, noir, blanc, bleu, rouge...

4 TRANCHE : dorée, argentée

5 BOSSING

6 PERSONNALISATION AU NOM

7 MARQUAGE Couleurs, Or ou Argent

8 MARQUAGE en creux

9 MARQUAGE Thermovirant

A CAHIER PUBLICITAIRE

B RÉPERTOIRE

C ATLAS 16 pages couleurs

D POCHETTE, ÉTUI ET FOURREAU

E COUVERTURES AVEC FENTES CARTES DE VISITE Finition réservée aux organizers

F COUTURE SELLIER

Les options

18

Les semainiersBureaux

Nos corps d’ouvrages sont imprimés sur papier certifié issu de forêts gérées durablement.

19Nos corps d’ouvrages sont imprimés sur papier certifié issu de forêts gérées durablement.

Intérieur :128 pages (sauf ST 16 et ST 20 : 120 pages)

Impression :ST 16, ST 20 : gris/bleu sur offset blancST24 : gris/rouge sur offset ivoiregris/bleu sur offset blancST 27 Optimo : gris/rouge sur offset ivoireST 27 : gris/bleu ou gris/rouge sur offset blanc ou ivoire 90 gST 30 : gris/bleu sur offset blancPerforation en coinsAtlas 16 pages quadri sur couché brillant 115 g

Façonnage :Option 1 : reliure spiraleOption 2 : dos carré collé cousu, broché pour finition soupleOption 3 : dos carré collé cousu, emboité pour finition rigide

Contenu du semainier :page de présentation, planning annuel, calendrier des fêtes à souhaiter, vacances scolaires et jours fériés, semainier international en 5 langues, planning 7h-21h, espace notes, rappel de la semaine en cours, planning de l’année suivante, indicatif et répertoire téléphoniques

Grille 2 couleursGRIS / BLEU

PAPIER OFFSET 90 g

Grille 2 couleursGRIS / ROUGE

POSSIBILITE D’UN PAPIER IVOIRE

Les semainiersBureaux

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Les semainiersSpécifiques

Profitez de l’ergonomie de notre grille standard

pour noter et visualiser les temps forts de votre vie.Sur

DEVISDDDDDDDDDDDDDDDEDEDEDEDEDEDEDEDEDEDEV

repiquagede votre logo

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Intérieur :128 pages

Impression :gris/bleu, gris/rouge ou quadriAtlas 16 pages quadri

Façonnage :Option 1 : reliure spiraleOption 2 : dos carré collé cousu, broché pour finition soupleOption 3 : dos carré collé cousu, emboité pour finition rigide

Contenu du semainier :page de présentation, planning annuel, calendrier des fêtes à souhaiter, vacances scolaires et jours fériés, semainier international en 5 langues, planning 7h-21h, espace notes, rappel de la semaine en cours, planning de l’année suivante, indicatif et répertoire téléphoniques

P E R S O N N A L I S A T I O N G R I L L E S E M A I N I E R

Grille : Française, Arabe, Internationale

P E R S O N N A L I S A T I O N P A P I E R

Gamme papier

couché mat

blanc satiné

recyclé

création

Grammage

À partir de 80 g

jusqu’à 110 g

P E R S O N N A L I S A T I O N I N S E R T I O N

Logotype Photographie Publicité Texte

Typographie Traduction Couleur Période

Lundi

Lundi

Lundi

Lundi

Lundi

Monday

Montag

Lunedi

Lunes

etc…

Toute la gamme

Pantone Process

Sept. à Sept.

Sept. à Déc.

Déc. à Déc.

Les semainiersSpécifiques

22

Les semainiersPoches

Toujours à portée de main,

les agendas de poche sont indispensables

pour la gestion d’un quotidien actif.

Grille «POMPIER»

Grille quadri 64 pagesà la française

128 pages - ST18semaine sur 2 pages

Format :94 x 168 mm (wire’O, broché)88 x 163 mm (peigne)

Impression :2 couleurs gris/bleusur papier offset blanc 70 gPerforation en coinsAtlas 8 pages quadri sur CB 90g

Façonnage :Option 1 : reliure wire’O, peigneOption 2 : dos carré collé,broché pour finition soupleOption 3 : dos carré collé cousu,emboité pour finition rigide

Couverture souple imprimée quadri pelliculée ou jacquette amovible

64 pages - ST17semaine sur 1 page

Format :94 x 168 mm

Impression :quadri sur papier offset blanc 70 gPerforation en coins

Façonnage : 2 pics métal

Couverture souple imprimée quadri pelliculée ou jacquette amovible

23

Grille 128 pagesà l’italienne

Grille 128 pagesà la française

Les semainiersPoches

24

Les semainiersOrganizersOrganizers

Intercalairescartonnés

Perforations

Fermeture à passant

Range cartes

Réglette

Optez pour un look haut de gamme

et profitez des nombreuses finitions

de nos organizers.

25

ORGANIZERsemaine sur 2 pages

Format :145 x 210 mm

Couverture : organizer6 anneaux avec fermeture à passant

Revêtement : similicuir grainéou lisse, noir, bordeaux, bleu...

Intérieur :128 pages

Impression :2 couleurs sur offsetblanc 90 gPerforation en coinsAtlas 16 pages quadri sur 115 g

Façonnage :Perforations 6 trous pourmécanique 2 fois 3 anneaux

Marquage : à chaud, en creux,or, argent ou pâte couleur

Les semainiersOrganizers

26

Les semainiersProfessionnels

Journalier LONG

Nos agendas professionnels

sont de véritables outils de travail :

format spécifique, 1 jour par page

et grille aérée.

NotesNotes

Grille LONG384 pages

27

JOURNALIER LONG,CARRÉ & CHANTIER

Format :long : 135 X 335 mmcarré : 135 X 210 mmchantier : 80 X 150 mmIntérieur : 384 pagesoption : 448 pages pour long journalier

Impression :1 et 2 couleurs sur offset 60 g1 jour par page

Façonnage :dos carré collé cousu, emboîtépour finition rigide

Couverture :matière ou imprimée pelliculée

Spécificités : Pour les agendaslongs journaliers : une doublepage pour samedi, dimancheet jours fériésPour les agendas de chantier :élastique et/ou crayonPour les agendas de chantierversion carnet : 192 pagesquadrillées

Grille CARRE384 pages

Grille CHANTIER384 pages

Carré et Chantier

Les semainiersProfessionnels

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Les calendriersBancairesLe grand classique des cadeaux de fin d’année

qui véhicule votre image tout en restant

utile de janvier à décembre.

DEMI FORMAT

6/7 MOIS RECTO/VERSOFormat :430 X 335 mm

Papier :impression quadri R°/V° sur

couché brillant 100 g + vernis

Façonnage :collage rembordage sur carton

rigide 900 g

perforation 1 trou ou pose de 1 œillet

PETIT FORMAT


Papier :impression quadri R°/V° sur couché brillant 100 g + vernis

Façonnage :collage rembordage sur carton rigide 600 g

perforation 1 trou ou pose de 1 œillet

RÈGLE DES MARGES

Recto = 25 mm de blanc tournant

Verso = 10 mm de marge

par rapport aux textes,

à la grille et aux visuels

Prévoir l’emplacement des œillets de

suspension pour votre composition :

14 mm du haut du format fini

Entraxe = 75 mm

Diamètre œillets = 5 mm

Normes techniques - Règles des margesCETTE RÈGLE DES MARGES S’APPLIQUE POUR TOUSLES FORMATS DE CALENDRIER BANCAIRE REMBORDÉ

1 PERFORATION DE SUSPENSION

ŒILLETS DE SUSPENSION

+ cordonnet

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GRAND FORMAT

12/13 MOIS RECTOFormat :670 X 410 mm

650 X 430 mm

Papier :impression quadri R°/V° sur

couché brillant 100 g + vernis

Façonnage :collage rembordage sur carton rigide 1 200 g

Pose de 2 œillets + un cordonnet


550 X 430 mm

Papier :impression quadri R°/V° sur couché brillant 100 g + vernis

Façonnage :collage rembordage sur carton rigide 1 000 g

Pose de 2 œillets + un cordonnet

ŒILLETS DE SUSPENSION

+ cordonnet

Les calendriersBancaires

30

Les calendriersIllustrés

Carré - Grand Format

Esthétisme est le maître mot pour la conceptionde nos calendriers illustrés qui laissentune place importante aux visuels.

ILLUSTRÉSFormat carré300 x 300 mm

Couverture : 4 pagesimpression quadri R°/V° sur couché mat 300 g+ pelliculage mat R°

Papier : 24 pagesimpression quadri R°/V°sur couché mat 170 g

Façonnage :2 pics métal + perforation 1 trou

Grand formatFormats :475 x 335 mm320 x 240 mm

Papier :14 feuillets (28 pages)

Impression : quadri R° sur couché mat 200 g

Façonnage :reliure Wire’O + accroche

RELIURE WIRE'O

RELIURE2 PICS MÉTAL



Calendrier 2014

31

2 feuillets personnalisés 210 X 150 mm

12 feuillets mois illustrés 210 X 125 mm

CALENDRIERS PERSONNALISABLES

Format :210 X 150 mm

Papier :Support chevalet carte 350 g

Fiches couché brillant 250 g

Impression des feuillets :Quadri R°/V°

Façonnage :Assemblage des fiches et du support

Pose de Wire’O en tête

Commande à partir de 100 exemplairesCommde 1

2 fe210

12 f210

pp

Fiche

ImprQuad

FaçoAsse

Pose

Les calendriersChevalets

32

Les sous-main

SOUS-MAIN25 ou 50 feuilles

Formats :297 x 420 mm550 x 350 mm570 x 410 mm

Impression :2 couleurs ou quadri rectosur offset blanc 80 g

Façonnage :collage en pied ou tête.Carton de maintien

SO25

For297550570

Imp2 cosur

FaçcollCart

Sur le bureau de vos clients…Votre communication s’affiche !

3333

FormatsNB30 : 210 x 297 mmNB21 : 210 x 210 mmNB24 : 170 x 240 mmNB17 : 120 x 170 mm

Intérieur : offset blanc 90 g160 pages

Impression :lignage 1 couleur (gris)

Façonnage :Dos carré colléWire’o, 4 couleursmétal, or, blanc, noir

Couvertures :Rigide : carton rembordé avec matièreSouple : impression quadri surcouché mat ou brillant 350 gPriplak : translucide avecsous-couverture quadri

Matière Priplak Impression quadri Lignage

Les notes-book

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La maîtrise de la Fabrication

Suo Tempore, en Vendée, intègre une chaîne graphique

complète et performante comprenant un service pré-presse avec studio de création,

une imprimerie équipée de machines dernière génération fonctionnant en 3x8,

et un atelier de façonnage capables de répondre

aux besoins les plus spécifiques.

Annimé par une équipe compétente, cet ensemble technique cohérant assure

une réactivité exemplaire.

De la conception au façonnage, toute la production «Suo Tempore» est réalisée

dans le même esprit, alliant qualité, réactivité et respect de l’environnement.

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- L’impression se fait exclusivement avec des encres végétales.

- Les presses Offset sont alimentées par un système automatique

permettant d’économiser les contenants d’encre à recycler

(volume divisé par 150).

- Les papiers utilisés dans nos ateliers proviennent de forêts écologiquement gérées.

Ce qui nous a permis d’obtenir les certfications FSC et PEFC.

- Toutes les matières premières font l’objet d’un processus de recyclage

nous permettant, ainsi, de bénéficier du label imprim’vert.

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Les conditions générales de vente• PRÉAMBULENos rapports avec les clients sont régis par les usages professionnels et conditions générales de vente des industries graphiques.Sauf accord contraire déterminé par écrit entre notre société et ses clients, les dispositions sui-vantes s’appliquent d’autorité à toutes les prestations, ces dispositionsdéterminent les droits et les obligations de chacun.Nos obligations contractuelles seront suspendues de plein droit, et sans formalité dégagée en cas de survenance d’évènements tels que :- incendie, inondation, bris de machine dans nos ateliers…- guerre, émeute, réquisition, réduction autoritaire des importations, accident ou retard de fabrica-tion chez nos fournisseurs, retard dans les transports de marchandises ainsi qu’en survenance de tout évènement indépendant de notre volonté.

• PRISE DE COMMANDE ET MARCHÉSLe fait de passer commande implique l’adhésion entière et sans réserve du client aux présentes conditions générales de vente. Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de notre société prévaloir contre ces conditions générales. Les offres faites par nos commer-ciaux ou téléphoniquement, ne constituent un engagement de notre part qu’autant qu’elles auront été confirmées par écrit par l’entreprise ; toute commande de prestations devra obligatoirement faire l’objet d’une confirmation écrite de notre client. La remise de documents vaudra confirmation écrite.Le bon de commande doit préciser l’adresse de livraison et l’adresse de facturation si elles sont différentes. En cas de modifi cation, le client devra impérativement nous en avertir par courrier ou télécopie avant la fi n du mois. Au-delà de cette date, aucune adresse de facturation ne pourra être modifiée.

• PRIXLe port est avancé, il figurera en supplément dans la facture finale. Les marchandises voyagent aux risques et périls des destinataires. Les prix sont établis suivant les tarifs ou devis. Toute modification (par exemple de format, de quantité etc.) donne lieu à l’établissement de nouveaux prix. Ces derniers s’entendent nets hors taxes départ lieu de fabrication sauf stipulation contraire.Nous nous réservons le droit de réviser nos prix à tout moment si les conditions de main-d’oeuvre, de matières premières, de transport etc, venaient à être modifiées.

• MODIFICATION DE LA COMMANDEToute modification de la commande ou résolution de commande demandée par le client n’est sus-ceptible d’être prise en considération que si elle est parvenue par écrit avant le début d’exécution des travaux. Il peut être décidé d’un commun accord avec notre client d’apporter des modifications à l’exécution des travaux pouvant entraîner des plus-values sur les prix, sous réserve d’établir un nouveau bon de commande, notamment dans le cas de prestations supplémentaires non prévues initialement. Les corrections ou modifications demandées après l’exécution du travail sont facturées en supplément, sauf le cas de faute de l’exécutant. Une soumission d’épreuve restée sans réponse pendant une semaine s’interprète comme acceptée et nous autorise à débiter le travail effectué. Toute réclamation doit être effectuée dans la huitaine de réflexion.

• EXÉCUTION DES TRAVAUX/QUANTITÉLes travaux sont exécutés à réception d’un bon de commande signé par le client. Le bon de commande doit être impérativement accompagné des sorties laser correspondantes et doit comporter les renseignements précis nécessaires à la bonne exécution des travaux à savoir :- les supports informatiques avec la description des logiciels et les problèmes particuliers se rattachant à leur utilisation ;- les polices de caractères utilisées dans le document, les photos, logotypes, etc.Nous nous réservons le droit de confi er à nos co-traitants ou sous-traitants, l’exécution totale ou partielle de la commande. Nous nous réservons le droit de refuser tous travaux si :- les fichiers fournis sont inexploitables ;- les documents fournis (ektas, photos ou similis) sont de mauvaise qualité ;- les explications mentionnées sont insuffisantes etc.Cependant, ces travaux pourront être effectués à des prix différents en accord avec notre client. Les conventions des Industries Graphiques autorisent un écart entre les quantités commandées et les

quantités livrées sur la base de :- Quantité commandée inférieure à 2000 exemplaires + ou - 10 %- Quantité commandée comprise entre 2001 et 10 000 exemplaires + ou - 8 %- Quantité commandée comprise entre 10 001 et 20 000 exemplaires + ou - 6,5 %- Quantité commandée supérieure à 20 000 exemplaires +ou-5,5 %.

• DÉLAISLes délais de fabrication des produits millésimés ne sauront être inférieurs à six semaines à récep-tion des fichiers complets. A défaut de réserves expressément émises par l’acheteur lors de la livraison, les produits livrés par le vendeur sont réputés conformes en quantité et en qualité à la commande.Il appartient à l’acheteur de faire les réserves apposées sur le bon de livraison contresigné par le transporteur ou son préposé. Ces réserves doivent être confirmées par lettre recommandée dans les huit jours qui suivent celui de la réception (non compris les jours fériés) article 105 du code du commerce.Au cas où ces formalités n’auraient pas été accomplies, nous ne pourrons en aucun cas envisager un dédommagement même partiel du destinataire. Toute erreur ou malfaçon de notre part ne peut donner lieu qu’au remplacement du travail défectueux sans autre responsabilité. Tout B.A.T. daté et signé du client dégage entièrement notre responsabilité en cas d’erreur ou d’omission.Nous ne sommes tenus qu’à exécuter la correction nécessaire sans qu’il puisse nous être réclamé aucune indemnité pour retard ou tirage défectueux.Les délais de livraison, sauf convention spéciale, ne sont qu’indicatifs et leur non observation ne peut motiver un laissé pour compte, rabais ou indemnité.Les délais seront respectés sauf en cas de force majeure (support informatique défectueux, élé-ments fournis non exploitables…).

• PROJETSTous projets et maquettes établis par nos soins demeurent notre propriété exclusive. Ils ne peuvent en aucun cas être reproduits sans notre accord sous quelque forme que ce soit. Tous travaux prépa-ratoires sont toujours à la charge du client, même quand aucune suite n’est donnée dans un délai de deux mois à compter de leur présentation, et donnent lieu à l’établissement d’une facture.Même s’ils ont été facturés, les clichés et outillage payés par nos clients restent la propriété exclu-sive de notre société. Toute réclamation de ces outillages et clichés entraîne un complément de facturation de 30% en remboursement des frais d’études et de réa-lisation non compris dans les frais établis. Ils sont stockés et entretenus en nos locaux 24 mois à dater de la dernière commande, ceci garantissant leur parfait état pour les futures fabrications. Au-delà de cette période de 24 mois, en l’absence de fabrication, nous nous réservons le droit de les détruire sans préavis particulier.

• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLELa passation d’une commande portant sur la reproduction d’un objet qui bénéficie de la protection des lois sur la propriété artistique implique, de la part du client, l’affirmation de l’existence d’un droit de reproduction à son profit. Le client doit donc donner toute garantie pour toute constestation, dont ce droitde reproduction pourrait être l’objet.Dans le cas de travaux impliquant sous quelque forme que ce soit une activité créatrice au sens de la législation sur la propriété artistique, les droits d’auteur découlant de cette création, et notam-ment les droits de reproduction, restent appartenir à notre société et ne sont transférés au client que moyennant une convention en ce sens. Cette convention de cession et notamment des droits de reproduction doit être expresse : elle ne saurait résulter, ni du fait que l’activité créatrice ait été prévue dans la commande, ni du fait qu’elle fasse l’objet d’une rémunération spéciale, ni enfin du fait que la propriété du support matériel du droit d’auteur soit transférée au client. Sauf convention spéciale d’exclusivité, la création artistique réalisée peut-être à nouveau utilisée.

• TRANSPORTLes frais d’emballage, de port, et de routage sont toujours à la charge du client. Lorsqu’elles sont expédiées, les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Les transports

s’effectuent à notre convenance, par nos soins, par services postaux ou par transporteurs privés. Dans les second et troisième modes de transport énoncés ci-dessus, nous ne saurions être tenus responsables des réserves prévues par l’article 105 du code du commerce, lesquelles doivent être opposables au transporteur, ni même de la carence à agir en vertu de l’article 106 du même code, le tout à peine de dommages et intérêts, si une action était diligentée à notre encontre.Dans le cas de dépôt de document originaux et/ou de valeur, notre client nous décharge expres-sément de toute responsabilité en cas de perte, vol ou détérioration, le dépôt étant effectué à ses risques et périls exclusifs.

• CONDITIONS DE RÈGLEMENTSEn aucun cas une commande ne sera considérée comme défi nitive si elle n’est pas accompagnée d’un bon de commande ou du devis accepté et d’un acompte de 30 % du montant total TTC, le solde devant être réglé à réception de la facture défi nitive selon les modalités convenues.

• EXIGENCE DE GARANTIES OU RÈGLEMENT PRÉALABLENous nous réservons le droit, dans le cours d’un marché, de demander le cas échéant, les garanties de paiement que nous jugeons nécessaires et à défaut desquelles le contrat pourra être annulé et résilié sans mise en demeure, sommation ou résiliation par justice, sur simple lettre recommandée et ce sans indemnité ; nous aurons le même droit si l’acheteur fait défaut de paiement à l’une des échéances.Toute détérioration du crédit du client pourra justifi er l’exigence de garanties ou d’un règlement comptant avant l’éxécution des commandes reçues ou avant déchargement de la marchandise en cours de livraison.Ce sera notamment le cas si une modifi cation dans la capacité du débiteur, sa situation juridique, son activité professionnelle a un effet défavorable sur son crédit. Le client s’engage à fournir à ses frais, la garantie réclamée dans un délai de 48 heures, ou à régler immédiatement les sommes dues et à consentir dans ce délai à notre société toute délégation ou cession de créance qu’elle pourra réclamer. À défaut, la commande pourrait être réputée résiliée à l’initiative de l’acheteur.

• LIVRAISONS HORS-MÉTROPOLEToute livraison en dehors du territoire métropolitain est suspendue au règlement intégral du prix.

• CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉDe convention expresse et sans qu’il soit possible d’y déroger, nous demeurons propriétaire de nos supports et de leur contenu jusqu’à parfait et intégral paiement en application de la loi n°335/80 du 12 mai 1980. De convention expresse, notre client nous autorise à faire pratiquer rétention des travaux achevés chez le prestataire chargé de la fabrication, en cas de non paiement et ce jusqu’à parfait et intégral paiement.

• ACCÈS INFORMATIQUE - LOI DU 6 JANVIER 1978Toutes les données informatiques entrées et relatives à notre clientèle, leur donnent en application de la loi susvisée, un droit d’accès pour rectifi cation.Le droit d’accès s’exerce par simple lettre.

• CLAUSE RÉSOLUTOIREEn cas de non-respect de l’une des clauses et conditions du présent contrat, notre société pourra si bon lui semble résilier ledit contrat sur simple notification adressée à notre client. Tous les acomptes versés resteront acquis à notre société à titre d’indemnités sans préjudice de tous dommages et intérêts.

• CLAUSE PÉNALEÀ défaut de paiement à l’une quelconque des échéances, les autres échéances deviendront immédiatement exigibles, même si elles ont donné lieu à des traites. S’ajouteront les éventuels frais d’impayés. De plus à titre de clause pénale, et en application des dispositions légales, l’acheteur sera de plein droit redevable d’une pénalité pour retard de paiement calculée par application, à l’intégralité des sommes restant dues, d’un taux d’intérêt égal à deux fois le taux d’intérêt légal.

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