B 10 0081_0_8_exig_qlite_applic_aux_fssrs_prest_intell_20100816

Procédure N° GRP-0081 Indice : Edition : 0 - Révision : 8

Date de dernière mise à jour : 16/08/2010

Un trait vertical ou un surlignage indique si nécessaire, une mise à jour du texte par rapport à la précédente édition. 1 / 33

Document issu du système Procédure Groupe, vérifiez l’édition en vigueur.

Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation.

Exigences Qualité applicables aux fournisseurs de prestations intellectuelles

Quality requirements applicable to suppliers of intellectual services

Introduction

Objet Le présent document a pour objet d'énoncer les exigences qualité à appliquer par le Prestataire pour assurer la qualité des produits et prestations livrés au titre de toute Commande pour laquelle le présent document est exigé.

Focus The purpose of this document is to list the quality requirements to be applied by the Supplier to guarantee the quality of the products and services delivered as part of any Order for which this document is required.

Acteurs concernés

Le Prestataire concerné - Le Groupe.

Actors involved The Supplier concerned – Safran

Classification du document

Réservé Safran Information sensitivity

Restricted – Safran only

Communicabilité du document

Cette procédure peut être communiquée aux tiers contractants à l’occasion d’une contractualisation, à venir ou en cours, après prise en compte et signature des CGA (Conditions Générales d’Achat).

Communicability This procedure can be communicated to the third contracting parties after consideration and signature of the GPC (General Purchasing Conditions).

Périmètre d’application Scope

Groupe Safran

Safran group

Index SNH-003703

Date de première application

Date effective 14/02/2005

Direction Responsable de l’approbation Approved by

Direction de la Qualité

Group Quality Division

Direction Responsable de la diffusion Dispatched by

Direction de l'Audit et du Contrôle Interne

Corporate Audit and Internal Control

Direction Responsable de la Gestion de la procédure Procedure Management

Direction de la Qualité

Group Quality Division

Réservé Safran Procédure N° GRP-0081 Indice Edition : 0 - Révision : 8


Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation 2 / 33

Sommaire

1. Généralités 3

2. Références normatives 4

3. Terminologie 4

4. Système de management de la Qualité 5 4.1. Exigences générales 5 4.2. Exigences relatives à la documentation 7 4.3. Gestion de la configuration 7

5. Responsabilité de la Direction 8

6. Management des ressources 8 6.1. Mise à disposition des ressources 8 6.2. Ressources humaines 8 6.3. Infrastructure 8 6.4. Environnement du travail 8

7. Réalisation du produit 9 7.1. Planification de la réalisation du produit 9 7.2. Processus relatifs aux clients 9 7.3. Conception et développement 9 7.4. Achats 13 7.5. Production et préparation du service 14 7.6. Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure 14

8. Mesures, analyse et amélioration 15 8.1. Généralités 15 8.2. Surveillance et mesure 15 8.3. Maîtrise du produit non conforme 15 8.4. Analyse des données 15 8.5. Amélioration 16

9. Annexe 17 9.1. Modèles des formulaires informatisés 17

English version 18




1. Généralités

La mise en œuvre de la politique Qualité de Safran, soit: - la satisfaction du client et des autres parties intéressées, - par l'amélioration continue des processus, - par l’implication de tous,

exige en particulier l'implication des Prestataires.

Ainsi tout Prestataire du Groupe s'engage à mettre en œuvre l'organisation et les moyens nécessaires : • à garantir la qualité de ses Produits et Prestations, • à mesurer et optimiser son niveau de Qualité, • à contribuer aux actions d’amélioration de la qualité conjointes avec le

Groupe, • à pérenniser les compétences et les connaissances développées, par une

gestion de son patrimoine de savoirs et de savoir-faire coordonnée avec le Groupe.

Le présent document a pour objet d'énoncer les exigences qualité à appliquer

par le Prestataire, pour assurer la qualité de toute prestation intellectuelle réalisée pour Safran dans le cadre d’une Commande pour laquelle il est appelé.

La norme EN 9100 est applicable. Le présent document précise les exigences complémentaires par rapport à cette norme.

N.B : les normes AS 9100 et JISQ 9100 sont équivalentes à l’EN 9100.

L'acceptation par le Prestataire d'une Commande stipulant l'application du présent document tient lieu d'acceptation de son contenu. Tout écart éventuel d'application doit faire l'objet d'un accord signé conjointement par Safran et le Prestataire.

Exigences qualité complémentaires Des exigences qualité complémentaires spécifiques à l’affaire peuvent être exprimées par Safran dans la Commande.




2. Références normatives

Les documents suivants sont à considérer à l'édition en vigueur la plus récente à la date du Commande sauf indication contraire de Safran.

Applicables :

4 Document Documents édités par le BNAE

Norme EN 9100 Quality Systems Aerospace Model for quality assurance in design, development, production, installation and servicing

4 Document Documents édités par l’AFNOR

Norme NFL00-015 Management et Assurance de la Qualité -Déclaration de Conformité

De référence :

4 Document Documents édités par l’ISO

Norme NF EN ISO 9000

Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire

3. Terminologie

Dans le présent document, les termes utilisés sont définis par les normes NF EN ISO 9000 et EN 9100

La mention Safran dans le texte :

-désigne, pour l’application des présentes exigences, toute Société dont la société de tête détient au moins directement ou indirectement 20% du capital ou des droits de vote,

-identifie l’Acheteur au sens des Clauses Générales d’Achat (CGA) de Prestations Intellectuelles.

N.B : les mots commençant par une majuscule désignent les termes tels que définis à l’article 1 des CGA de Prestations Intellectuelles.




4. Système de management de la Qualité

4.1. Exigences générales

4.1.1 Responsabilité du Prestataire

Le Prestataire a l'entière responsabilité d'assurer la conformité de sa prestation, y compris pour la partie qu'il peut être amené à acheter ou à sous-traiter à quelque niveau que ce soit, par rapport aux exigences techniques, achats, qualité et autres clauses de la Commande.

La fourniture éventuelle par Safran d'assistance, de documents supports, de logiciels, ou le prêt de matériels, est destinée à aider le Prestataire dans la réalisation de sa prestation en le faisant profiter de l'expérience de Safran. Ces dispositions ne peuvent en aucun cas diminuer la responsabilité du Prestataire en ce qui concerne la qualité finale de la prestation.

4.1.2 Droits de visite et Accès

Accès Le Prestataire et ses propres sous-traitants doivent assurer aux représentants du Groupe le libre accès aux installations et aux documents contribuant à la réalisation de la prestation ainsi que toute facilité pour leur permettre de remplir entièrement leur mission

Le Prestataire doit tenir à disposition des représentants du Groupe tous les enregistrements qui permettent de démontrer l'exécution de la Commande conformément à l'ensemble des exigences.

Si des prestations sont considérées confidentielles par le Prestataire, elles doivent être signalées au Groupe avant leur mise en œuvre et faire l'objet de modalités définies conjointement par le Prestataire du Groupe.




Visites par le Groupe Safran se réserve le droit de réaliser ou de faire réaliser des visites dans les établissements du Prestataire et de ses propres sous-traitants, sans que cela diminue en quoi que ce soit la responsabilité du Prestataire. Ces visites peuvent porter :

- sur le système qualité, les processus et les moyens mis en œuvre ou susceptibles d'impacter sur l'exécution de la Commande,

- sur les prestations réalisées ou en cours de réalisation. Ces visites ne doivent pas être utilisées par le Prestataire comme preuve de la maîtrise effective de la qualité ni le décharger de sa responsabilité de fournir une prestation conforme aux exigences ou empêcher un rejet ultérieur de la prestation par le Groupe.

Ces visites peuvent conduire le Groupe à faire des réclamations au Prestataire.

Les résultats de ces visites pourront être communiqués à chacune des Sociétés du Groupe.

Visites par les organismes officiels de surveillance Les organismes officiels de surveillance sont susceptibles de visiter les moyens mis en œuvre et contrôler la prestation réalisée par le Prestataire. Ils ont droit de regard à tous les stades de la réalisation de la prestation chez le Prestataire et chez ses propres sous-traitants.

Liste non exhaustive des organismes officiels de surveillance: • le Représentant du Ministère de la Défense de l'Etat Français pour les

matériels militaires, • la Direction Générale de l’Aviation Civile (D.G.A.C) pour les matériels

aéronautiques civils, • l’European Aviation Safety Agency (E.A.S.A) pour les matériels

aéronautiques civils, • le Centre National d’Etudes Spatiales (C.N.E.S) et l’Agence Spatiale

Européenne (E.S.A) pour les matériels spatiaux, • le cas échéant, l'organisme français ou étranger ayant reçu délégation d'un

organisme officiel de surveillance listé ci avant. • …

Visites par les clients du Groupe Le Prestataire et ses propres sous-traitants doivent assurer aux représentants du client du Groupe le même libre accès que demandé pour Safran.

Ces visites ne seront possibles qu’en présence de représentants de Safran.




4.2. Exigences relatives à la documentation

4.2.1 Généralités

Pas d’exigence complémentaire.

4.2.2 Manuel Qualité


4.2.3 Maîtrise des documents

Le Prestataire a la charge de se procurer toutes les normes appelées à la Commande.

Si le Prestataire propose de se référer à des normes différentes de celles spécifiées par Safran, leur équivalence doit être démontrée par le Prestataire et acceptée par Safran.

Le Prestataire assurera et formalisera la diffusion et la gestion des documents et des données Safran à ses propres sous-traitants avec l’accord préalable de Safran.

Les documents non lisibles ou surchargés sont des documents non valables pour exécution.

4.2.4 Maîtrise des enregistrements

Le Prestataire doit conserver les enregistrements relatifs à la qualité de ses prestations pour lui-même, ses propres sous-traitants, et Safran, pendant la durée spécifiée à la Commande.

La traçabilité des échanges sera assurée de part et d’autre (Safran et Prestataire) via des documents formalisés et référencés.

La perte ou l’impossibilité d’accès à des documents permettant de démontrer la conformité du produit livré par rapport à la Commande, est à signaler sans délai à Safran.

Safran se réserve le droit de récupérer la documentation et les données afférentes à ses produits chez le Prestataire ou chez les sous-traitants de celui-ci.

4.3. Gestion de la configuration

Le référentiel de configuration sera gelé par les parties à l’acceptation de la Commande et deviendra le référentiel de configuration contractuel. Le Prestataire et Safran conviennent de signaler à l’autre partie avant leur prise en compte, toute éventualité de modification ou évolution des Prestations ou des Outils matériels ou Logiciels nécessaires à celles-ci. Ainsi le référentiel de configuration contractuel n’évoluera que suite à l’accord des parties dans le cadre d’un avenant à la Commande.

Le Dossier d’Etudes remis en fin de prestation identifiera complètement les éléments de configuration réellement utilisées, afin de couvrir les cas de figure où il aura été nécessaire d’utiliser d’autres versions que celles initialement prévues par le référentiel de configuration contractuel initial.




5. Responsabilité de la Direction

Pas d'exigence complémentaire, sauf concernant le § 5.4.2 « Planification du système de management de la qualité » :

Le Prestataire doit informer Safran des modifications de son système de management de la Qualité (exemple: changement de personnes, changement de périmètre, certifications, etc...).

6. Management des ressources

6.1. Mise à disposition des ressources


6.2. Ressources humaines

6.2.1 Généralités


6.2.2 Compétence, sensibilisation et formation

Le Prestataire doit être en mesure d’apporter la preuve à Safran que la formation, le niveau de compétences et la qualification nécessaires à la prestation sont bien possédés par le personnel en charge de réaliser les prestations et de conduire les activités induites.

Une grille de compétences techniques par domaine de prestation est établie et tenue à jour par le Prestataire. Elle est consultable par Safran sur demande.

6.3. Infrastructure Le Prestataire prendra les dispositions pour garantir la sûreté de ses

installations, lieux de stockage et moyens logistiques afin d’éviter tout risque d’utilisation abusive et/ou détournée de résultats et/ou fournitures destinées à Safran.

6.4. Environnement du travail

Pas d'exigence complémentaire.




7. Réalisation du produit

7.1. Planification de la réalisation du produit

Pas d'exigence complémentaire

7.2. Processus relatifs aux clients

7.2.1 Détermination des exigences relatives au produit

Pas d’exigence complémentaire

7.2.2 Revue des exigences relatives au produit

Le Prestataire doit définir par écrit les dispositions qu’il retient pour répondre aux exigences du présent document, soit à travers son Système Qualité, soit en établissant un Plan Qualité Générique couvrant l’ensemble des activités menées pour Safran. Ce Plan Qualité Générique sera alors accepté par le Correspondant Qualité désigné par Safran.

Le Prestataire justifiera la conformité de son dispositif Qualité (Système Qualité, plus Plan Qualité Générique éventuel) aux exigences du présent document.

Dans le cas où des exigences Qualité complémentaires spécifiques à une prestation sont émises par Safran (voir § 1), le Prestataire doit établir un Plan Qualité Spécifique, applicable à cette seule prestation, qui vient en complément des dispositions génériques précédentes.

Ce Plan Qualité Spécifique sera accepté par la personne désignée par Safran.

Avant acceptation par Safran de la réponse du Prestataire, les présentes exigences s’appliquent.

7.2.3 Communication avec les clients

Pas d’exigence complémentaire. 7.3. Conception et développement

7.3.1 Planification de la conception et du développement

Le Prestataire doit établir la planification interne de l’ensemble des tâches liées à la prestation, en particulier : • les tâches principales en intégrant la liste précise des résultats et des

livrables attendus par Safran, • les revues accompagnant le processus Qualité en Développement spécifié

ci-après par Safran.




Processus Qualité en Développement Les exigences suivantes s’appliquent à toute affaire, sauf dérogation (partielle ou totale) explicitée dans la Commande ou bien par Safran lors de la Revue de Lancement.

Revue de lancement L’objectif de cette revue est de confirmer l’accord entre Safran et le Prestataire sur le référentiel de configuration contractuel dont notamment le contenu technique et le planning détaillé relatifs à la prestation.

La forme de cette revue sera adaptée à l’affaire (réunion, visioconférence, audioconférence).

Les participants seront au minimum le Prescripteur de Safran et le Responsable de Projet du Prestataire.

Le compte rendu de revue de lancement (voir formulaire à personnaliser en annexe 9.1) sera rédigé par le Prestataire et accepté par le Prescripteur de Safran.

Les points suivants (liste non exhaustive) seront traités au cours de cette revue : • rappel du contenu technique de l’affaire par une relecture du Cahier des

Charges annexé à la Commande ainsi que l’exposé de la méthodologie de travail qui sera mise en œuvre par le Prestataire

• prise en compte du retour d’expérience provenant des prestations précédentes

• validation du planning de la prestation, identifiant les dates de début et fin, les jalons et les livrables associés, les données d’entrée et les dates de mise à disposition correspondantes

• identification des ressources humaines affectées à la prestation (personnes clés, niveaux de compétences, degré de disponibilité,…)

• identification des moyens matériels qui vont être utilisés (dont les logiciels et progiciels) ainsi que la configuration associée

• identification de la configuration des moyens matériels, logiciels et progiciels qui vont être utilisés

• identification des risques tant d’un point de vue technique que gestion de projet/programme ; définition des actions en diminution de risques correspondantes

• définition de la fréquence de fourniture du compte rendu d’avancement.

Compte rendu d’avancement Un compte rendu d’avancement périodique sera établi par le Prestataire à la fréquence définie lors de la revue de lancement.

Le compte rendu d’avancement comportera toutes les informations appelées par le modèle proposé en annexe 9.1.




Revue de vérification technique Lorsque spécifié dans la Commande, des revues de vérification technique avec participation Safran seront planifiées, indépendamment des revues internes planifiées par le Prestataire. Ce dernier rédigera les notes d’organisation de ces revues et les soumettra à Safran pour acceptation

Le planning des revues avec participation de Safran sera communiqué au Prescripteur de Safran lors de la Revue de Lancement.

Un compte rendu sera établi par le Chef de Projet du Prestataire pour chacune de ces revues ; une liste des actions retenues / responsable d’action / date, sera établie afin d’assurer le suivi du Projet.

Déclaration de Conformité / Acceptation des travaux Le Prestataire s’engage formellement sur la conformité à la Commande: • des résultats de la prestation, • des livrables, • des documents d’accompagnement. Cet engagement est matérialisé par l’émission d’une Déclaration de Conformité (basée sur la norme NFL 00-015 et dont la forme aura été adaptée à la nature de la prestation), fournie en accompagnement des livrables, visée du Responsable Qualité du Prestataire (ou de son délégataire) et mentionnant : • la référence de la Commande, • les non-conformités éventuelles, préalablement signalées à Safran, et

accepté par celle-ci dans le cadre de dérogations, • la référence du document de réclamation de Safran, s'il s'agit d'une

nouvelle livraison après retour vers le Prestataire. L'acceptation est prononcée à la réception de la prestation par Safran à condition que la totalité des exigences exprimées dans la Commande et les documents qui y sont associés soit satisfaite. Cette acceptation est formalisée lors de la Revue de Clôture.




Revue de Clôture L’objectif de cette revue est de faire un bilan et de clôturer le Projet.

La forme de cette revue sera adaptée au Projet (réunion, visioconférence, audioconférence).

Les participants seront au minimum le Prescripteur de Safran et le Chef de Projet du Prestataire.

Le compte rendu de revue de clôture (voir formulaire proposé en annexe 9.1) sera rédigé par le Chef de Projet du Prestataire et approuvé par le Prescripteur de Safran.

Les points suivants seront abordés au cours de cette revue : • rappel du contenu technique de l’affaire (dont les configurations des outils

matériels, logiciels et progiciels mis en œuvre), • présentation des écarts éventuels par rapport au référentiel contractuel et

à l’accord scellé lors de la revue de lancement, • rappel de la liste des livrables et présentation de leur statut, • présentation des check-lists associées aux livrables (si exigé dans le

cahier des charges ), • rappel des points durs rencontrés et des solutions mises en œuvre • examen de la liste d’actions et statut associé, • examen des leçons apprises et des actions d’amélioration qui en

découlent, • appréciation par Safran de la prestation réalisée.

Maîtrise des Documents de suivi de Projet Le Prestataire mettra en place des dispositions systématiques de gestion documentaire, notamment en termes d’identification des documents et fichiers permettant de retrouver aisément la référence de la prestation (numéro de Commande Safran ou numéro d’affaire chez le Prestataire), le secteur de Safran, le type de documents (par exemple Compte rendu de Revue de Lancement (CRL) Compte Rendu Hebdomadaire (CRH), Compte rendu de Revue de Clôture (CRC), Déclaration de Conformité (DC),…).

De plus pour les compte rendus d’avancement, le nom du fichier précisera la période couverte.

7.3.2 Éléments d'entrée de la conception et du développement


7.3.3 Éléments de sortie de la conception et du développement





7.3.4 Revue de la conception et du développement


7.3.5 Vérification de la conception et du développement

Safran se réserve le droit de vérifier ou faire vérifier la prestation par un tiers habilité.

7.3.6 Validation de la conception et du développement


7.3.7 Maîtrise des modifications de la conception et du développement


7.4. Achats Lorsque le Prestataire prévoit d’avoir recours à l’un de ses sous-traitants

pour assurer la prestation demandée, il doit au préalable demander l’accord de Safran. Le Prestataire doit tenir à la disposition de Safran le programme de surveillance de ses propres sous-traitants ainsi que les résultats afférents. Il est de la responsabilité du Prestataire de répercuter et faire appliquer chez ses propres sous-traitants tout ou partie des exigences de la Commande (y compris les documents qui lui sont rattachés, dont la présente spécification).




7.5. Production et préparation du service

7.5.1 Maîtrise de la production et de la préparation du service


7.5.2 Validation des processus de production et de préparation du service


7.5.3. Identification et traçabilité

Tests de traçabilité Safran se réserve le droit de vérifier la conformité du dispositif de conservation des enregistrements du Prestataire et de ses sous-traitants par des tests de traçabilité (recherche d'enregistrements sur les prestations objets de la Commande).

7.5.4.Propriété du client


7.5.5. Préservation du produit


7.6. Maîtrise des dispositifs de surveillance et de mesure





8. Mesures, analyse et amélioration

8.1. Généralités Pas d’exigence complémentaire. 8.2. Surveillance et mesure

8.2.1 Satisfaction du client


8.2.2 Audit interne

Le Prestataire doit tenir à la disposition de Safran le programme d'audits internes (y compris la planification en cours et les résultats correspondants).

8.2.3 Surveillance et mesure des processus


6.2.4 Surveillance et mesure du produit

Pas d’exigence complémentaire. 8.3. Maîtrise du produit non conforme

Les prestations donnant lieu postérieurement à la réception par Safran à une non conformité en utilisation pourront conduire Safran à solliciter le Prestataire pour :

• déterminer contradictoirement les causes de la non conformité, • provoquer les actions nécessaires à la suppression de la non conformité.

8.4. Analyse des données





8.5. Amélioration 8.5.1 Amélioration continue


8.5.2 Action Corrective

L'état de traitement des actions correctives doit être tenu à la disposition de Safran.

8.5.3. Action Préventive

L'état de traitement des actions préventives doit être tenu à la disposition de Safran.




9. Annexe

Ces formulaires ont été élaborés sous Word et sont accessibles depuis Iso Target sous Lotus Notes.

Pour accéder aux formulaires : • Rechercher la procédure. Ne pas ouvrir le document au format Adobe

Acrobat (.pdf), mais cliquer sur « voir le document » depuis la fiche signalétique.

• Dans le § 9.1 du document qui s'est ouvert sous Word, double cliquer sur l’icône correspondant au formulaire souhaité.

• Le document .doc correspondant au formulaire est ouvert, vous pouvez : soit, cliquer sur « enregistrer sous » (menu « Fichier ») pour disposer de ce fichier dans le dossier de votre choix sur votre disque dur, soit, imprimer le document pour disposer immédiatement d’un exemplaire papier.

9.1. Modèles des formulaires informatisés

Les fichiers word suivants sont disponibles sur le site des procédures Groupe (via la fenêtre qui s’ouvre lorsque l’on double clique sur la procédure, choisir un CR plutôt que la procédure). Renseigner ensuite le fichier puis, dans le menu "fichier", cliquer sur "enregistrement sous" pour sauvegarder le fichier renseigné.

Désignation du formulaire Fichier

Compte rendu de revue de lancement

"CR de lancement.doc"

Compte rendu d’avancement

"CR Avancement .doc"

Compte rendu de revue de clôture

"CR de cloture.doc"

Restricted – Safran only Procedure N° GRP-0081 Index : Edition : 0 - Revision : 8

Latest update : 16/08/2010

A vertical line in the margin, or highlighting, indicates that the corresponding text has been updated since the previous 18 /33 issue of the document. Document from the Group Procedures system, check for the latest issue. This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party without prior written approval.

English version

In case of dispute, the French version shall prevail.

Contents

1. General 19

2. Standardizing references 20

3. Terminology 20

4. Quality management system 21 4.1. General requirements 21 4.2. Documentation-related requirements 23 4.3. Configuration Management 23

5. Management responsibility 24

6. Management of resources 24 6.1. Availability of ressources 24 6.2. Human ressources 24 6.3. Infrastructure 24 6.4. Work environment 24

7. Providing the product 25 7.1. Planning the product 25 7.2. Customer-related processes 25 7.3. Design and development 25 7.4. Purchases 29 7.5. Production and preparation of the service 30 7.6. Control of surveillance and measurement devices 30

8. Measurements, analysis and improvement 31 8.1. General 31 8.2. Surveillance and measurement 31 8.3. Non-compliant product control 31 8.4. Data analysis 31 8.5. Improvement 32

9. Appendix 33 9.1. Templates for electronic forms 33



This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party 19/33 without prior written approval.

1. General

The implementation of the Safran Quality policy, in terms of: - satisfaction of the customer and of other parties involved, - through the continuous improvement of processes, - through the commitment of everyone,

requires in particular the Suppliers’ commitment.

Every Safran Supplier must therefore undertake to implement the necessary organization and resources: • to guarantee the quality of his/her Products and Services • to measure and optimize his/her level of Quality • to contribute to joint quality improvement actions with Safran to perpetuate the skills and knowledge developed, through management of his pool of information and know-how in coordination with Safran.

The aim of this document is to state the quality requirements to be applied by the Supplier in order to ensure the quality of all intellectual services carried out for Safran as part of an Order for which he/she has been called.

Standard EN 9100 is applicable. This document specifies the additional requirements complementing this standard.

Note: Standards AS 9100 and JISQ 9100 are equivalent to EN 9100.

Acceptance by the Supplier of an Order stipulating the application of this document shall imply the acceptance of its contents. Any deviation from the application shall be subject to an agreement signed jointly by Safran and the Supplier.

Additional quality requirements Additional quality requirements relating specifically to the service in question can be expressed by Safran in the Order.




2. Standardizing references

For the following documents, the most recent issue in force on the date of the Order shall be taken into account, unless indicated otherwise by Safran.

Applicable documents:

4 Document Documents issued by BNAE

Standard EN 9100 Quality Systems Aerospace Model for quality assurance in design, development, production, installation and servicing

4 Document Documents issued by AFNOR

Standard NFL00-015 Quality Management and Assurance –Statement of Conformity

Reference documents:

4 Document Documents issued by ISO

Standard NF EN ISO 9000 Quality Management Systems – Fundamentals and vocabulary

3. Terminology

The terms used in this document are defined in standards NF EN ISO 9000 and EN 9100

In the text, the term Safran:

- refers, as part of the application of these requirements, to any Company for which Safran SA holds, directly or indirectly, at least 20% of the capital or of the votes,

-identifies the Purchaser for the purposes of the General Purchasing Clauses (CGA) for Intellectual Services.

Note: words which are capitalized refer to the terms as defined in article 1 of the CGA for Intellectual Services.




4. Quality management system

4.1. General requirements

4.1.1 Supplier’s responsibility

The Supplier is entirely responsible for the compliance of his/her service, including any part of this (s)he may be required to purchase or sub-contract to any necessary level, as well as the technical, purchasing and quality requirements, and any other clauses in the Order.

Any provision on the part of Safran of assistance, support documents or software, or any loan of equipment, is intended to help the Supplier in completing his/her service by enabling him/her to benefit from the experience of Safran, but shall in no event lessen the Supplier's responsibility in terms of the final quality of the service provided.

4.1.2 Right of visit and Access

Access The Supplier and his/her own sub-contractors shall provide the representatives of Safran free access to the installations and documents used in carrying out the service, as well as any assistance to help them fully accomplish their assignment.

The Supplier shall make available to Safran representatives all records providing evidence of the execution of the Order in compliance with all requirements.

If services are considered by the Supplier to be confidential, they shall be indicated to Safran before being implemented, and shall be subject to procedures defined jointly by the Supplier and Safran




Safran visits

Safran reserves the right to perform or have performed visits on the premises of the Supplier and his/her own sub-contractors, without this lessening in any respect the responsibility of the Supplier. These visits may focus on:

- the quality system, processes and resources implemented or which may affect the execution of the Order,

- the services performed or being carried out.

These visits shall not be used by the Supplier as proof of effective quality control, nor detract from his/her responsibility to provide a service compliant with the requirements or prevent Safran from subsequently rejecting the service.

These visits may lead to Safran issuing complaints to the Supplier.

The results of these visits may be communicated to each of the Companies of the Safran group

Visit by government agencies Government agencies are liable to visit the facilities implemented, and to inspect the service provided by the Supplier. They are entitled to visit at any stage of the performance of the service on the Supplier’s premises or those of the Supplier's sub-contractors.

Non-exhaustive list of government agencies: • the Representative of the French Ministry of Defense for military equipment • the Direction Générale de l’Aviation Civile (D.G.A.C) for commercial

aeronautical equipment, • the European Aviation Safety Agency (E.A.S.A) for commercial aeronautical

equipment, • the French Space Agency (C.N.E.S) and the European Space Agency

(E.S.A) for space equipment, • where applicable, a French or foreign body having received power of proxy

from one of the above government agencies. • …

Visits by Safran customers The Supplier and his/her own sub-contractors shall provide the same free access to representatives of Safran 's customer as that requested by Safran itself.

These visits are possible only in the presence of Safran representatives.




4.2. Document-related requirements

4.2.1 General

No additional requirements.

4.2.2 Quality manual


4.2.3 Document control

It is the Supplier's responsibility to procure all standards called for on the Order.

If the Supplier proposes to use as a reference other standards than those specified by Safran, the equivalence of these shall be demonstrated by the Supplier and accepted by Safran.

The Supplier shall be responsible for, and shall formalize, the circulating and managing all Safran documents and data to his/her own sub-contractors, with the prior agreement of Safran.

All documents which are illegible or feature unauthorized additions are unsuitable for implementation.

4.2.4 Record control

The Supplier must archive all records relating to the quality of his services, for himself, his own sub-contractors, and Safran, throughout the period specified on the Order.

The traceability of all exchanges shall be ensured by both parties (Safran and the Supplier) via formal, referenced documents.

The loss of, or inaccessibility to, documents demonstrating the conformance of the delivered product with regard to the Order shall be pointed out to Safran without delay.

Safran reserves the right to recover the documentation and all data related to its products from the Supplier or his/her sub-contractors.

4.3. Configuration Management

The configuration reference base shall be frozen by the parties on acceptance of the Order, and shall become the contractual reference base. The Supplier and Safran agree to inform the other party of any modification or change to the Services, or to the required Hardware or Software tools, before they are taken into account. The contractual configuration reference base shall therefore only change following agreement by both parties as part of an amendment to the Order.

The Design File handed over on completion of the service shall fully identify the configuration elements actually used in order to cover scenarios where it has been necessary to use versions different from those initially planned for by the original contractual configuration reference base.




5. Management responsibility

No additional requirements, except regarding § 5.4.2 – “Quality management System Planning”:

The Supplier shall inform Safran of any modification to his/her Quality management system (e.g.: change in personnel, change in scope, certifications, etc...).

6. Management of resources

6.1. Availability of resources


6.2. Human resources

6.2.1 General


6.2.2 Competence, awareness and training

The Supplier shall be able to provide proof to Safran that the personnel in charge of carrying out the services and conduct the related activities have all the necessary training, competence levels and qualification.

A technical competence table for each service domain shall be drawn up and regularly updated by the Supplier. This shall be available to Safran for consultation on request.

6.3. Infrastructure The Supplier shall take all necessary steps to ensure the safety of his/her

facilities, storage premises and logistical resources in order to prevent any risk of wrong and/or improper use of results and/or supplies intended for Safran.

6.4. Work environment





7. Providing the product

7.1. Planning the product


7.2. Customer-related processes

7.2.1 Determination of product-related requirements


7.2.2 Review of product-related requirements

The Supplier shall state in writing what provisions (s)he has adopted to meet the requirements of this document, either by way of his/her Quality System, or by drafting a Generic Quality Plan covering all the activities carried out for Safran. This Generic Quality Plan shall then be accepted by the Quality Correspondent appointed by Safran.

The Supplier shall justify the compliance of his/her Quality provision (Quality System, plus the Generic Quality Plan where applicable) with the requirements of this document.

In the event of Safran issuing additional Quality requirements specifically relating to a service (see § 1), the Supplier shall draw up a Specific Quality Plan, applicable to this single service, as an addition to the aforementioned generic provisions.

A person appointed by Safran shall accept this Specific Quality Plan.

Before acceptance of the Supplier's response by Safran, all present requirements shall apply.

7.2.3 Communication with the customers

No additional requirements. 7.3. Design and development

7.3.1 Design and development planning

The Supplier shall define the internal planning of all tasks relating to the service, particularly: • the main tasks, including a precise list of results and deliverables expected

by Safran, • the reviews that accompany the Development Quality process specified

below by Safran.




Development Quality process The following requirements apply to all services, unless where a (partial or total) concession is specified in the Order or by Safran in the Kick-Off Review.

Kick-Off review The objective of this review is to validate the agreement between Safran and the Supplier on the contractual configuration reference base, including in particular the technical contents and the detailed schedule for the service.

The form this review takes shall be adapted to the service in question (meeting, video-conference, audio-conference).

The participants shall include at least the Safran Technical Representative and the Supplier’s Project Leader.

The kick-off review report (see template to be customized in appendix 9.1) shall be drafted by the Supplier and accepted by the Safran Technical Representative.

The following points (non-exhaustive list) shall be covered in the course of this review: • Reminder of the technical content of the service through a further reading

of the Specifications appended to the Order and the presentation of the working method to be implemented by the Supplier.

• Consideration of the lessons learnt from prior services. • Validation of the schedule for the service, specifying the start and end

dates, milestones and associated deliverables, input data and corresponding availability dates.

• Identification of the human resources assigned to the service (key personnel, competence levels, degree of availability, etc,)

• Identification of the hardware resources to be used (including software and software packages) as well as the associated configuration.

• Identification of the configuration of hardware, software and packages resources to be used.

• identification of risks, both from a technical and a project/program management viewpoint; definition of all corresponding risk-reduction actions.

• definition of the frequency at which the progress report is to be supplied.

Progress report A periodical progress report shall be drawn up by the Supplier at the frequency defined during the kick-off review.

The progress report shall include all information as per the template proposed in appendix 9.1.




Technical verification review Where stated in the Order, technical verification reviews with input by Safran shall be scheduled, independently of the internal reviews scheduled by the Supplier. The Supplier shall draft the organization notes for these reviews, then submit them to Safran for acceptance.

The Safran Technical Representative shall be informed of the schedules for the reviews with input by Safran during the kick-off review.

A report shall be drawn up by the Supplier’s Project Leader for each of these reviews. A list of actions decided / people in charge / dates shall be compiled for tracking purposes.

Conformity statement / Acceptance of the service The Supplier makes a formal undertaking as to the compliance with the Order: • of the results of the services, • of the deliverables, • of the accompanying documents. This undertaking is formalized in a Compliance Declaration (based on standard NFL 00-015, the drafting of which shall be adapted to the nature of the service), supplied together with the deliverables, and signed by the Supplier’s Quality Manager (or delegate), and mentioning: • the Order reference, • any non-conformances previously pointed out to, and accepted by,

Safran, as part of concessions, • the reference of the Safran claim document, in the case of a new delivery

after return to the Supplier. Acceptance is stated on reception of the service by Safran, on condition that all the requirements stipulated in the Order and any associated documents are met. This acceptance shall be formalized during the Closure Review.




Closure review The objective of this review is to draw up a report and close the Project.

The form of this review shall be adapted to the Project (meeting, video-conference, audio-conference).

The participants shall include at least the Safran Technical Representative and the Supplier’s Project leader.

The closure review report (see template proposed in appendix 9.1) shall be drafted by the Supplier’s Project Leader and accepted by the Safran Technical Representative.

The following points shall be covered in the course of this review: • reminder of the technical content of the service (including the

configurations of the hardware, software and package tools used), • presentation of any deviations with respect to the contractual reference

base and to the agreement established during the kick-off review, • reminder of the list of deliverables and presentation of their status, • presentation of the check-lists associated with the deliverables (where

required in the Specifications), • reminder of the difficulties encountered and the solutions implemented, • examination of the list of actions and their associated statuses, • examination of the lessons learnt and the improvement actions resulting

from them, • quotation by Safran of the service performed.

Project monitoring document control The Supplier shall set up systematic provisions for document management, in particular in terms of identification documents and files enabling him/her to easily find the reference number of the service (Safran Order number or Supplier service number), the Safran Technical Representative service code, and the type of documents (e.g. Kick-Off Review Minutes (CRL), Periodic Progress Report (CRH), Closure Review Minutes (CRC), Statement of Conformity (DC),…).

For periodic progress reports (CRH), the file name shall also specify the period covered.

7.3.2 Design and development input elements


7.3.3 Design and development output elements





7.3.4 Design and development review


7.3.5 Design and development verification

Safran reserves the right to check the service or have it checked by an authorized third party.

7.3.6 Design and development substantiation


7.3.7 Control of modifications to the design and development


7.4. Purchases Should the Supplier intend to call upon one of his/her sub-contractors to

provide the service required, (s)he shall obtain prior agreement by Safran

The Supplier shall make available to Safran the surveillance program for his/her own sub-contractors, as well as all pertaining results.

It is the Supplier’s responsibility to forward all or part of the requirements in the Order (including the associated documents, among which this specification) to his/her own sub-contractors, and to ensure that these are applied.




7.5. Production and preparation of the service

7.5.1 Production control and preparation of the service


7.5.2 Substantiation of the processes for production and preparation of the service


7.5.3. Identification and traceability

Traceability tests Safran reserves the right to verify the compliance of the Supplier's record conservation provisions, and those of his/her sub-contractors, by way of traceability tests (searches for records regarding the services forming the basis of the Order). 7.5.4.Customer’s property


7.5.5. Preservation of the product


7.6. Control of surveillance and measurement devices





8. Measurements, analysis and improvement

8.1. General No additional requirements. 8.2. Surveillance and measurement

8.2.1 Customer satisfaction


8.2.2 Internal audit

The Supplier shall make available to Safran the internal audit program (including the schedule in progress and the corresponding results).

8.2.3 Surveillance and measurement of the processes


8.2.4 Surveillance and measurement of the product

No additional requirements. 8.3. Non-compliant product control

Services giving rise to a non-compliance during operations subsequent to acceptance by Safran may lead Safran to call on the Supplier to:

• determine the causes of the non-compliance by mutual input, • execute all actions necessary to eliminate the non-compliance.

8.4. Data analysis No additional requirements.




8.5. Improvement 8.5.1 Continuous improvement


8.5.2 Corrective Actions

Details on the processing status of the corrective actions shall be made available to Safran.

8.5.3. Preventive Actions

Details on the processing status of the preventive actions shall be made available to Safran.




9. Appendix

These forms have been drawn up in Word and are accessible from Iso Target in Lotus Notes.

In order to have access to the forms: • Look for the procedure. Do not open the document in Adobe Acrobat

(.pdf) format, but click on “view the document” from the specification sheet.

• In § 9.1 of the document which has been opened in Word, double-click on the icon corresponding to the required form.

• The .doc document corresponding to the form is open; you can: either click on “save as” (“File” menu) to place this file in the folder of your

choice on your hard disk, or print the document to get a hard copy immediately.

9.1. Templates for electronic forms

The word files are available on the Procedure Group’s site (through the window which open by double clicking on the procedure). Fill in the files and then click on "save as" in the "file" menu to save the form you have filled in.

Form name File

Kick-off meeting minutes

"CR de lancement.doc"

Progress report

"CR Avancement .doc"

Closure meeting minutes

"CR de cloture.doc"

Business

B 10 0081_0_8_exig_qlite_applic_aux_fssrs_prest_intell_20100816