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1. CHAPITRE 1 DISPOSITIONS GENERALES - DESCRIPTION DE L'OUVRAGE

ARTICLE 1.1. - OBJET DU MARCHE - NATURE DES TRAVAUX

Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) s’applique à la réalisation de tubages par éléments préfabriqués des buses métalliques. Ces prestations s’appliquent sur la RN-1 aux PR 21+605 et 215+020 sur les communes de Kourou et de Mana. Ces travaux sont détaillés dans le tableau ci-dessous :

FONCTION NATURE DES TRAVAUX OBJECTIFS RECHERCHES TRAVAUX

PREPARATOIRES

Préparations des accès et des aires de stockage, mise hors d’eau et curage des lits de crique.

REHABILITATION STRUCTURELLE

Chemisage en coque PRV. Consolidation structurelle et rétablissement de l’étanchéité de l’ouvrage. Maintien des capacités hydrauliques.

EQUIPEMENTS DE SECURITE

Mise en place d’escaliers. Amélioration de la sécurité de l’exploitation.

HYDRAULIQUE ET

ETANCHEITE

Curage du lit de crique. Déboisage des têtes d’ouvrage. Mise en place d’enrochements avec béton devant les radiers des têtes d’ouvrage. Mise en place de tête d’ouvrage.

Rétablissement du cours de l’eau. Préservation et rétablissement de l’étanchéité. Canalisation de l’eau et protection contre les affouillements.

FONCTIONNEMENT DU RESEAU

Mise en place d’enrochements avec béton sur les talus.

Amélioration des conditions d’exploitation. Rétablissement de l’étanchéité.

ARTICLE 1.2. - DONNEES GENERALES.

1.2.1. - Nivellement et planimétrie

L’entreprise fournira tous ses plans dans le système altimétrie CSG 67 (IGN95) et nivellement NGG 77. Toutes les côtes seront exprimées en mètre.

1.2.2. - Protection du site - Traitement des eaux de ruissellement polluées

Tout rejet (solide et/ou liquide) direct dans le milieu naturel est interdit. L’entreprise devra récupérer les surplus d’injection et les eaux souillées par le coulis. Les produits d’injection ou de remplissage des vides annulaires ne devront subir aucune modification physique, chimique ou biologique importante. Ils ne doivent pas être susceptibles d’entraîner une pollution de l’environnement ou de nuire à la santé humaine. La production totale de lixiviat et la teneur du coulis en polluants ainsi que l’écotoxicité des lixiviats doivent être négligeables et, en particulier, ne doivent pas porter atteinte à la qualité des eaux de surface et/ou souterraines. L’entreprise fournira pendant la période de préparation, les prescriptions des fournisseurs en matière de toxicité des produits employés, en particulier les bétons et les coulis prêts à l’emploi.

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1.2.3. - Tri des déchets produits sur chantier

Devront être triés sur le chantier les déchets inertes, industriels banals et industriels spéciaux (cartouche de silicone, emballage des produits de retouche des coques PRV, etc..). Pendant la période de préparation, l’entreprise fournira un diagnostic des déchets qu’elle aura à traiter et la filière d’élimination par type de déchets avec les correspondants. L’ensemble de ces éléments sera à joindre au PAQ. Pendant les travaux, l’entreprise fournira les justificatifs certifiant la mise en décharge effective et contrôlée de touts ses déchets. (nature et quantité, destination…et renseignements exigés notamment dans le décret 98-679 du 30/07/1998).

ARTICLE 1.3. - DONNEES GEOMETRIQUES ET FONCTIONNELLES

1.3.1. - Description des ouvrages

PR 21+605 (Ouvrage double) Voie RN 1 PR 21+605 Subdivision Kourou Matériau Béton Métallique Longueur en m 21,50 Portée (largeur) 2.00 m Flèche (hauteur) 1.25m Hauteur de remblai en m 1.10 en couverture

Inversion de courbure à mi-longueur sur 5 à 10m ; Aplatissement pour la buse n°1 ; Épaisseur résiduelle sur zone d'inversion : 60% OH1 et 66% OH2.

PR 215+020

Voie RN 1 PR 215+020 Subdivision Saint Laurent du Maroni Matériau Béton Métallique Longueur en m 21,50 Portée (largeur) 2.00m Flèche (hauteur) 1.50m Hauteur de remblai en m 1.50 en couverture

Perforation du radier ; Corrosion feuilletante 60%.Forte Corrosion ; Inversion de courbure à mi-longueur sur 5 à 10m.

• Ces dimensions ne sont en aucun cas à considérer comme définitives. • Il appartient à l’entreprise de définir selon le produit et ses performances structurelles, l’épaisseur justifiée par le calcul et les dimensions intérieures de la coque proposée dans le cadre du marché. • L’entreprise devra constater par elle-même les ouvrages concernés.

1.3.2. - Fiches CETE

Une fiche non contractuelle (cf. 2.1 dans sous dossier 2) décrivant l’état de chaque Ouvrage d’Art figure à titre indicatif. Elles ont été réalisées par le CETE Normandie-Centre lors de ses inspections de mai et octobre 2004.

1.3.3. - Paramètres des calculs

Ils figurent ou découlent de l’article 2.10 du présent CCTP.

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ARTICLE 1.4. - MODE DE CONSTRUCTION DE L'OUVRAGE :

L’entrepreneur soumettra à l’agrément du maître d’œuvre les principes de construction retenus (matériel, personnel, démarche qualité des matériaux, sous-traitance, …). Ceci sera exprimé au niveau du SOPAQ.

ARTICLE 1.5. - CONSISTANCE DES TRAVAUX

Les prestations comprennent toutes les fournitures, façons, main d'œuvre, matériels et transports nécessaires à l'exécution des travaux définis ci-après :

1.5.1. - Aménagement et préparation du chantier

Installation de chantier ; Cantonnement (baraques ainsi que tous les éléments nécessaires à l’hygiène et à la sécurité des travailleurs conformément aux dispositions du Code du Travail de tout autre règlement en vigueur) ; Tous raccordements des réseaux (eau potable, téléphone, électricité et assainissement) depuis le réseau public, s’il existe, jusqu’aux installations de chantier y compris les travaux et frais de branchement ; Le gardiennage si nécessaire au frais de l’entrepreneur ; La signalisation correcte du chantier : signalisations horizontale et verticale ; Aménagement de l'aire de chantier, aménagement d'éventuels accès, balisage, mise en place des panneaux nécessaires à de tels travaux sous domaine public, terrassements des têtes ; Ces aménagements préliminaires seront à exécuter en collaboration avec les services concernés ; L’entreprise donnera les dispositions à prendre lors d’une montée des eaux possibles ; La mise en place du matériel et des mesures de sécurité ; La mise hors d’eau de la zone des travaux et la dérivation des écoulements par un busage pendant toute la durée du chantier ; Le curage des boues, vases et sables ; Le nettoyage général de l’ouvrage par hydrocurage ; Le stockage, le transport, la reprise et l’amenée à pied d’œuvre des coques ; Le constat contradictoire de l’état des lieux établi par un contrôleur de la DDE avant, pendant et après les travaux.

1.5.2. - Travaux de réhabilitation

1°) Travaux de chemisage des ouvrages: Le comblement des gros vides en tête ou sous l’ouvrage ; Le réglage de la forme de la pente en radier pour préparer l’état d’accueil à la pose des coques et à garantir la continuité de l’écoulement sans retenue sur tout le linéaire ; La mise en place des coques en PRV avec le calage approprié ; L’exécution des travaux de remplissage du vide annulaire entre la coque et le parement du collecteur ; L’aménagement des débouchés d’ouvrage : têtes, radier en enrochements avec béton ; Remise en état des talus : descente d’eau, déboisement… Mise en place d’enrochements avec béton sur les talus et confection d’escaliers de visite ; La remise en état des lieux mis à la disposition de l'entrepreneur ou modifiés par le déroulement des travaux et le curage du lit de crique.

2°) Essais et contrôles: Ouvrage Principal

- Contrôles internes de l’entreprise. Matériaux et remblai

- Analyse granulométrique NFP 94-056 et94-057 - Équivalent sable NFP 18-597 - Valeur au bleu du sol NFP 94-068 - Densité apparente NFP 94-064 - Teneur en eau NFP 94-050 - Essai Proctor NFP 94-078 - Limite d’Atterberg NFP 94-051 et 94-052/1 - Essai de plaque NFP 94-117/1 - Mesure de la densité en place

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1.5.3. - Participation aux contrôles externes par un organisme de contrôle

• Les matériaux qui font l'objet d'un contrôle régulier, garanti lui-même par les contrôles exercés par l'AFNOR dans le cadre d'une marque de qualité (NF - VP - NF béton - etc.) ou par les services de l'équipement (aciers agréés, adjuvants...), pourront être dispensés des essais de réception. • Le cas échéant, l'entrepreneur devra apporter la preuve que lui-même ou ses fournisseurs ont vérifié, par des essais régulièrement exécutés, la conformité aux normes et aux agréments prononcés des matériaux qu'ils utilisent. • Lorsque, pour les raisons ci-dessus, le maître d’œuvre renoncera à faire des essais de réception, il sera néanmoins procédé à des prélèvements conservatoires d'échantillons qui seront essayés ultérieurement si le maître d’œuvre le prescrit. • Lorsque l'entrepreneur désire utiliser des matériaux non courants ou nouveaux pour lesquels le CCTP ne donne pas de prescriptions de qualité ou d'emploi, il doit solliciter l'autorisation préalable du maître d’œuvre et soumettre ces matériaux à son visa. • A cet effet, il doit remettre au maître d’œuvre, avant tout emploi ou essais, un mémorandum des essais de toute nature auquel le matériau en question a été soumis dans les laboratoires officiels, notamment ceux du ministère de l’équipement. • Le maître d’œuvre peut exiger, avant de se prononcer, tous essais complémentaires qui paraîtraient nécessaires, notamment des essais de vieillissement accéléré. • A la lecture des résultats d'essais et par comparaison avec les résultats d'essais et coefficient de prise en compte admis pour les matériaux courants, le maître d’œuvre accepte ou refuse l'utilisation du matériau considéré et, en cas d'autorisations, fixe les valeurs minimales des coefficients de prise en compte à adopter. • L'entrepreneur exécutera tous les essais qui lui sont prescrits par le maître d’œuvre pour s'assurer que les conditions qu'il a fixées sont respectées. Ces essais sont faits suivant les modalités fixées par le maître d’œuvre et sous son contrôle. • Le maître d’œuvre possède, à tout moment, le droit, si la qualité du matériau non courant ou nouveau proprement dit, ne se confirmait pas et si sa mise en œuvre n'apparaissait plus s'adapter à l'emploi prévu, de retirer l'autorisation donnée. • Les prélèvements conservatoires et ceux destinés aux essais et contrôles de réception des matériaux, sont effectués contradictoirement dans les conditions fixées par les normes en vigueur et les articles ci-après du CCTP. • Les échantillons prélevés doivent être placés immédiatement sous emballages scellés et transportés au laboratoire désigné par le maître d’œuvre, par les soins de l'entrepreneur. Le maître d’œuvre e peut prescrire le nombre et la cadence de prélèvements qui paraîtront convenables. Si l'entrepreneur juge ce nombre ou cette cadence trop élevé, aucune réclamation à ce sujet, n'est recevable. • En plus des essais systématiques du contrôle, le maître d’œuvre peut également prescrire tous les essais courants de laboratoire qui lui paraissent utiles pour mieux connaître les caractéristiques des matériaux, en particulier des essais pour déterminer les caractéristiques du retrait, gonflement et fissuration des ciments utilisés. • Les essais devront être effectués en accord avec le maître d’œuvre, par un laboratoire de catégorie A. • Tous les frais liés aux essais, à savoir les prélèvements, la confection, le transport des éprouvettes et les essais proprement dits sont supposés avoir été pris en compte par l'entrepreneur dans l'établissement de ses prix, et ne donneront lieu à aucune rémunération supplémentaire de quelque nature que ce soit. • Les essais de réception sont à la charge du maître d'ouvrage. • Les résultats font l'objet de procès-verbaux au vu desquels le maître d’œuvre accepte ou refuse les matériaux. • Lorsque des essais seront prescrits par suite d'un doute sur la qualité des matériaux approvisionnés, le lot sera gelé en attendant le résultat des essais. L'entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation notamment, en ce qui concerne les délais ou prétendre à aucune indemnité de ce fait. • Par ailleurs, le maître d’œuvre qui aura en permanence accès au chantier, aux lieux de production et aux installations de transformations visées par lui, pourra y procéder à tout contrôle qu'il jugera utile, sans qu'il y ait réclamation de l'entrepreneur à quelque titre que ce soit. Il pourra, de même procéder à des essais sur des échantillons prélevés à l'occasion de ces contrôles. • Si le maître d’œuvre, suite à ces contrôles ou essais, s'aperçoit que les installations de production et de transformation ne répondent plus aux spécifications qui ont permis son visa, il pourra soit mettre en garde l'entrepreneur, soit suspendre ou retirer son visa.

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1.5.4. - Conditions locales et connaissance des lieux

Par le fait de la signature du présent marché, l’entrepreneur reconnaît s’être assuré : De la nature et de la situation géographique des travaux ; Des conditions générales d’exécution des travaux, en particulier de l’équipement nécessité par ceux-ci ; Des dimensions des ouvrages données à titre indicatif (l’entreprise complètera par un relevé dimensionnel précis en phase préparation de travaux) ; Des circonstances météorologiques ou climatiques, du niveau des eaux des criques à toutes saisons ; Des conditions de fourniture et de stockage des matériaux ; Des moyens de communication, de transport, des possibilités de fourniture en eau, électricité et carburant ; Des conditions d’acheminement des matériaux sur place ; De la disponibilité de la main d’œuvre et des engins ; Des dispositifs à mettre en œuvre pour effectuer des déviations éventuelles de circulation, De tous les aléas susceptibles d’avoir une influence sur les conditions d’exécution des travaux ou sur les prix.

ARTICLE 1.6. - CONTRAINTES PARTICULIERES IMPOSEES AU CHANTIER

1.6.1. - Emplacements mis à la disposition de l'entreprise et conditions de remise en état des lieux

Le chantier achevé, les emplacements mis à disposition de l’entrepreneur doivent être remis par l'entreprise dans leur état initial.

1.6.2. - Conditions d'accès au site

Les chantiers sont accessibles par le réseau routier national

1.6.3. - Réseaux

• L'attention de l'entreprise est attirée sur l'existence de réseaux et sur les obligations légales d’établissement des DICT auprès des différents concessionnaires de réseaux. • Avant la réalisation de tous les travaux, l'entrepreneur est tenu de rechercher et de positionner toutes les canalisations existantes dans l'emprise du chantier en présence des services concessionnaires concernés. • Il est précisé, notamment, qu'il devra, en cas de besoin, prendre toutes les mesures nécessaires pour le soutien de ces canalisations et conduites et pour leur maintien en service. • L'entrepreneur ne sera pas admis à présenter de réclamation du fait que le tracé ou l'emplacement imposé pour les ouvrages, notamment les ouvrages d'assainissement, l'obligerait à prendre ces mesures de soutien de canalisations ou de conduites sur quelque longueur qu'elles puissent s'étendre. • Les travaux effectués au voisinage des lignes électriques et des câbles souterrains devront faire l'objet, dix jours ouvrables avant tout commencement d'exécution, d'une déclaration adressée aux représentants locaux de la distribution d'énergie. Ce délai étant porté à 60 jours lorsque les travaux envisagés sont susceptibles d'entraîner les déplacements des ouvrages.

1.6.4. - Maintien des circulations

Les circulations suivantes sont maintenues pendant les travaux : - Circulation piétonne ; - Circulation automobile.

• L'entreprise doit tenir compte des maintiens de circulation. • La signalisation à mettre en place sera conforme au manuel du chef de chantier sur la signalisation temporaire. • La signalisation du chantier et son entretien incombent à l’entrepreneur. Le contrôle de la mise en place d’une signalisation adéquate se fera par la subdivision territoriale de la DDE concernée par les travaux.

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1.6.5. - Maintien en service des ouvrages existants

• L'entrepreneur doit protéger son chantier par la mise en place de barrages - batardeaux et busage appropriés. • L'entrepreneur aura éventuellement à sa charge, l'installation et l'entretien d'un busage avec 2 batardeaux à chacune des extrémités. En tant que de besoins, ce dispositif sera complété à l'amont par un système d'alerte visant à prévenir le personnel de l'entreprise des risques d'inondation du chantier suite au risque de surverse de l'effluent par-dessus le batardeau à construire. • Une attention particulière devra être portée sur les montées possibles des eaux, lors d’événements pluvieux. • Ces batardeaux devront avoir une hauteur suffisante (à priori de l'ordre de 1.00m au-dessus du niveau des eaux en saison sèche), pour que le débit de temps sec puisse être évacué, soit par pompage, soit gravitairement, sans risque d'inondation de la zone des travaux. • En conséquence, ils devront être dimensionnés pour résister à cette pression d'eau, ainsi qu'aux effets du courant. • La pente des canalisations devra être supérieure ou égale à celle des ouvrages afin d'éviter dépôts et colmatages. • Pendant toute la durée du chantier, l'entrepreneur devra maintenir la continuité de tous les écoulements. • L'entrepreneur prend toutes dispositions utiles pour ne pas endommager, pendant la durée des travaux, les différents branchements, conduites, canalisations, câbles... encore en service et appartenant tant aux services publics qu'aux collectivités et aux particuliers. Il doit signaler immédiatement au maître d’œuvre les déplacements d'ouvrages qui lui paraissent nécessaires. Il se conforme aux dispositions des administrations. Si une interruption de fonctionnement était constatée par le maître d'oeuvre, du fait de l'entrepreneur, la remise en service serait effectuée aux frais de ce dernier, sans qu'il soit besoin d'aucune mise en demeure.

1.6.6. - Phasage des travaux

Enchaînement chronologique des tâches par ouvrage : Aménagement, visites et préparation des travaux ; Mise au sec si nécessaire ; Curage si nécessaire des lits de crique ; Travaux de reprise et reprofilage du radier ; Préparation de l’état du support ; Travaux de réhabilitation du collecteur ; La mise en place des coques PRV ; La réalisation du remplissage du vide annulaire ; Aménagement autour des têtes ; Travaux de finition et remise en état des lieux.

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2. CHAPITRE 2 PREPARATION ET ORGANISATION DU CHANTIER

ARTICLE 2.1. - STIPULATIONS PRELIMINAIRES

L'entrepreneur doit soumettre à l'acceptation du maître d’œuvre toutes les dispositions techniques qui ne font pas l'objet de stipulations dans le présent marché, et ce dans les conditions de l’article 30 du CCAG. Ces dispositions ne peuvent pas être contraires aux règles de l'art ni être susceptibles de réduire la sécurité et la durabilité de la structure et des équipements en phase d'exécution comme en phase de service. Ces propositions doivent être assorties des justifications correspondantes (notes de calculs, métré, mémoire). Notons également, que tous les documents que l’entrepreneur devra remettre au maître d’œuvre, seront remis une semaine avant la fin de la période de préparation. La notification du marché vaut le début de la période de préparation.

ARTICLE 2.2. - DOCUMENTS A FOURNIR PAR L'ENTREPRENEUR

(Chapitre 3 et Art. 93 du fasc. 65-B du CCTG) ; (Chapitre V Titre I du Fascicule 70 et Annexes) ; (Art. 28, 29 et 40 du CCAG)

2.2.1. - Dispositions générales

• Si certains documents ne sont pas établis par l'entrepreneur, ils devront porter en sus du nom de leur auteur la raison sociale de l'organisme employant l'auteur. • Afin de recueillir les observations éventuelles du maître d’œuvre, l'entrepreneur devra lui remettre systématiquement deux (2) exemplaires de ces documents et leurs mises à jour successives. Lorsqu'il aura obtenu le visa du maître d’œuvre, il devra les lui fournir en trois (3) exemplaires dont un (1) reproductible. • Tous les documents à fournir par l'entrepreneur ne sont soumis qu’au visa du maître d’œuvre, excepté :

Les notes de calculs (RERAU 4), par dérogation à l’article 29 du CCAG-T ; Les documents relatifs à la sécurité et à la protection de la santé ; Les documents de suivi du contrôle interne dont seul le cadre est soumis à son acceptation ; Le dossier de récolement de l’ouvrage.

2.2.2. - Liste des documents à fournir

L'ensemble des documents à fournir par l'entrepreneur, soit pendant la mise au point du marché, soit pendant la période de préparation des travaux, soit pendant les travaux, soit après exécution, sont regroupés sous les sept rubriques suivantes:

Le programme d'exécution des travaux avec plans de signalisation ; Un plan assurance de la qualité (PAQ) détaillant les diverses prestations et comprenant la note d’organisation générale ; Le plan d'hygiène et de sécurité (PHS) ; Le programme des études d'exécution ; Un planning des études d’exécution avec les tâches critiques ; Les études d'exécution ; Le dossier de récolement de l'ouvrage ; Documents de suivi du contrôle interne.

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ARTICLE 2.3. - PROGRAMME D'EXECUTION DES TRAVAUX

(Art. 28.2 du CCAG, Art. 33 et 34 du fasc. 65-B du CCTG) ; (Chapitre V Titre I du Fascicule 70)

Au stade de la remise des offres : Le programme d’exécution des travaux sera intégré au SOPAQ pour la remise des offres et comprendra ;

La description générale des matériels et méthodes à utiliser par ouvrage ; Le dossier des bétons, bétons de sable, mortiers ou coulis avec les épreuves de convenance prévues ; Le projet des installations de chantier ; Le plan de contrôle intérieur et l’organigramme de l’entreprise ; Le calendrier prévisionnel des travaux et par ouvrage (il doit être présenté de telle sorte qu’apparaissent clairement les tâches critiques et leur enchaînement); Liste des points d’arrêt et des points critiques.

Lors de la période de préparation du chantier :

Le projet complet des installations de chantier et la signalisation adoptée, selon les différentes phases des travaux, devront être soumis à l’approbation du maître d’œuvre.

2.3.1. - Liste des procédures d'exécution de l'ouvrage :

Les procédures d'exécution peuvent être établies par nature de travaux ou par parties d'ouvrage, à savoir : Implantation et terrassements ; Exécution des fouilles ; Réalisations et mise en œuvre des ouvrages provisoires ; Pose d’éléments préfabriqués ; Mise en œuvre de matériaux de remplissage du vide annulaire ; Protection par géotextile ; Remblaiement ; Chaussées et accotements.

ARTICLE 2.4. - PLAN D'ASSURANCE QUALITE - GENERALITES

(Chapitre II et Art.35 du fasc. 65-B du CCTG) ; (Article V.1.1 du fascicule 70)

2.4.1. - Généralités.

Les candidats fourniront un Schéma Opérationnel de Plan d’Assurance Qualité (SOPAQ) lors de la remise des offres, et l’entreprise retenu établira un Plan d’Assurance Qualité (PAQ).

2.4.2. - Fourniture du SOPAQ

L'entrepreneur devra présenter dans son mémoire explicatif, un Schéma Organisationnel du Plan d'Assurance Qualité servant de support pour l’établissement et la mise en œuvre du plan d’assurance de la qualité (PAQ). Le SOPAQ deviendra contractuel à la signature du marché. Chaque rubrique est jugée indispensable au choix du mieux disant pour l’application du critère « valeur technique de l’offre » prévu à l’article 4 du règlement de la consultation. Le Schéma Organisationnel du Plan d’Assurance Qualité (SOPAQ) devra traiter les points suivants :

L’organigramme du chantier faisant apparaître les attributions, les références et les qualifications du personnel d’encadrement. Les candidats pourront proposer plusieurs noms parmi lesquels ils feront un choix ultérieurement ; Planning prévisionnel par ouvrage ; La note d’organisation générale reprenant les procédures d'exécution explicitant les travaux concernés, les moyens en personnel et matériel, les matériaux, produits et composants mis en œuvre ainsi que leurs caractéristiques (Fiches Techniques de Produits, certificats de conformité, agrément...), les points

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sensibles de l’exécution et les modalités du contrôle interne dans les différentes phases (fabrication ou fourniture, livraison, mise en œuvre). Chapitre V du Titre I du Fascicule 70) ; Note de pré-dimensionnement ; Listes des points critiques et des points d’arrêts ; L’organisation du contrôle interne qui sera mis en place dans le cadre de cette opération ; L’organisation du contrôle externe, en précisant les noms des responsables, leurs attributions, leurs références et leurs outils de gestion de la qualité ; Les modalités de traitement des non-conformités ; L’organisation de la gestion de la qualité des études et travaux.

2.4.3. - Établissement du PAQ

(Art.35 du fasc.65-B du CCTG ; Art V.1.1.2 du fascicule 70 du CCTG)

Lors de la période de préparation du chantier (PAQ) :

L’entrepreneur doit proposer au maître d’ouvrage et au maître d’œuvre un plan d’assurance de la qualité (PAQ) dix (10) jours avant la fin de la période de préparation. Conformément aux dispositions des articles 35 du fascicule 65-B, le PAQ est constitué de notes présentant:

L'organisation générale du chantier avec un planning prévisionnel des travaux où doit apparaître clairement les tâches critiques et leur enchaînement ; La liste et l’organigramme des responsables sur le chantier concernent l’ensemble des entreprises, sous-traitants inclus ; Les principaux fournisseurs ; Les moyens en personnel ; L'organisation du contrôle interne et externe ; La note d’organisation générale reprenant les procédures d'exécution explicitant les travaux concernés, les moyens en personnel et matériel, spécifiques à la tâche, les matériaux, produits et composants mis en œuvre ainsi que leurs caractéristiques (Fiches Techniques de Produits, certificats de conformité, agrément...), les points sensibles de l’exécution et les modalités du contrôle interne dans les différentes phases (fabrication ou fourniture, livraison, mise en œuvre) (art. 35.2 du fasc. 65-B du CCTG) ; Le cadre des documents de suivi d'exécution.

Lors du déroulement du chantier :

L’entreprise veillera à faire parvenir dans les meilleurs délais l’ensemble des documents de préparation et utilisation des documents de contrôle tels que les fiches de contrôle, fiches d'action, fiches d’épreuves, les fiches de conformité et de non-conformité, les procès verbaux des contrôles extérieurs, les fiches techniques, le journal de chantier etc..

Après les travaux : Un document de synthèse du PAQ sera remis au maître d'œuvre par l’entrepreneur dans un délai d’un (1) mois suivant la fin des travaux correspondant, comprenant notamment :

Les principaux incidents relevés appliqués ; Une certification de qualité de l'ouvrage signée par l'entrepreneur. La description de chaque procédure utilisée lors du chantier.

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2.4.4. - Points d'arrêt et points critiques.

Le SOPAQ doit définir les points critiques propre au chantier. Par contre les points d’arrêt sont soumis à un accord écrit du maître d’œuvre. Les délais de préavis sont de 8 jours et les délais de réponse du maître d’œuvre sont de 30 jours. Ces points d’arrêt sont les suivants (sous réserve d’éventuelles modifications proposées par le PAQ) :

PHASES DE TRAVAUX

POINTS D'ARRETS

Implantation de l'ouvrage Déviation de la totalité des eaux. Implantation générale.

Fondations superficielles Autorisation de bétonnage d'une semelle de fondation. Bétonnages Autorisation de bétonnage d'une partie d'ouvrage. Ouvrages d'assainissement Autorisation de remblaiement après pose.

Tubage avec espace annulaire

Notes de calcul du dimensionnement et des caractéristiques des coques. Commande par l’entreprise des coques. Réception des fournitures. Curage. Calage et positionnement des coques (pente…). Fabrication et mise en œuvre du matériau de remplissage de l’espace annulaire.

Réception chantier Opérations préalables à la réception. Réception.

2.4.5. - Journal de chantier.

L’entrepreneur est tenu de mettre à disposition du maître d’œuvre, pendant toute la durée des travaux, un journal de chantier. Le journal de chantier sera signé à chaque réunion de chantier par un représentant du maître d’œuvre et de l’entrepreneur. Ce journal de chantier consignera les rapports journaliers indiquant succinctement :

Les avancements de travaux ; Les incidents de chantier ; Les effectifs présents sur le chantier et leur qualification ; Le matériel présent sur le chantier ; Les éventuels problèmes relationnels avec les riverains.

2.4.6. - Assurance de la qualité pour les bétons

(Art.74 du fasc.65-B du CCTG)

Nature et qualité des différents constituants. Le PAQ définit la catégorie, la classe, la sous-classe et la provenance des ciments. Pour les granulats (norme XP P 18-545), il indique:

Leur provenance ; Leurs caractéristiques ; Granularité ; Propreté ; Poids spécifique ; Résistance au choc et à l'usure ; Friabilité des sables (norme P 18-576) ; Le niveau de réactivité vis-à-vis de la réaction alcali-silice ( fascicule de documentation FD P18-542).

Dispositions concernant le dossier d'étude des bétons :

Si les granulats bénéficient du droit d'usage de la marque NF granulats, avec qualification vis-à-vis de l'alcali réaction en NR ou PR, le certificat de conformité des granulats à la marque NF, et qui donne leur qualification vis-à-vis de l'alcali réaction, doit être annexé au dossier d'étude des bétons. La qualification demandée est de niveau B.

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Si les granulats ne bénéficient pas du droit d'usage de la marque NF granulats, mais si le producteur de granulat dispose d'un dossier carrière élaboré conformément aux prescriptions du document "Recommandations pour la prévention des désordres dus à l’alcali-réaction" du LCPC de juin 1994, et approuvé par le maître d’œuvre, le dossier d'étude des bétons doit contenir les extraits du plan qualité du producteur permettant de certifier la qualification vis-à-vis de l'alcali réaction des granulats utilisés. Ces documents sont accompagnés des résultats des contrôles internes effectués par le producteur de granulats. En l'absence de granulats titulaires de la marque NF granulats, et d'un dossier carrière approuvé par le maître d’œuvre, les résultats des essais permettant la qualification des granulats conformément aux prescriptions du fascicule de documentation FD P 18-542 sont joints au dossier d'étude des bétons.

Dispositions concernant les procédures de bétonnage :

En l'absence de granulats titulaires de la marque NF granulats, mais s'il existe un dossier carrière approuvé par le maître d’œuvre, toutes les procédures de bétonnage doivent prévoir la fourniture au maître d’œuvre avant le bétonnage des documents de suivi du contrôle interne effectué par le producteur de granulats et l'entreprise conformément à leur PAQ. En l'absence de granulats titulaires de la marque NF granulats, et d'un dossier carrière approuvé par le maître d’œuvre, toutes les procédures de bétonnage doivent prévoir la fourniture au maître d’œuvre avant le bétonnage, des résultats des essais rapides permettant la qualification des granulats conformément aux prescriptions de la norme XP P 18-540. Bétonnage sous conditions climatiques extrêmes (cf. Art 4.11 paragraphe 4.11.1 du présent CCTP).

2.4.7. - Assurance de la qualité pour les armatures de béton armé

(Art. 64 du fasc. 65-B du CCTG)

Le PAQ définit les caractéristiques et la provenance des éventuels dispositifs de raccordement des armatures de béton armé (manchons). Le PAQ explicite les dispositions adoptées pour assurer la protection contre la corrosion, en phase provisoire, des armatures définies au sous-article intitulé "Protection contre la corrosion des armatures" de l'article intitulé "Armatures en acier pour Béton Armé" du chapitre 3 du présent CCTP.

2.4.8. - Assurance de la qualité pour la suppression des atterrissements

Le PAQ doit clairement préciser les matériels et la méthodologie mis en œuvre pour la suppression des atterrissements et matériaux divers présents dans les buses métalliques au niveau du radier.

2.4.9. - Assurance de la qualité pour le nettoyage de l’intrados des buses

Le PAQ doit clairement préciser les matériels et la méthodologie mis en œuvre pour le nettoyage à l’eau sous pression de l’intrados des buses métalliques.

2.4.10. - Assurance de la qualité pour les buses de chemisage

• Le PAQ définit les caractéristiques, la résistance, les matériaux et la provenance des coques utilisées pour le chemisage des ouvrages hydrauliques, si l’entrepreneur estime que cette solution de confortement est adéquate. • Le PAQ explicite les dispositions adoptées pour assurer les contrôles de qualité des matériaux constitutifs des buses de chemisage, ainsi que les contrôles de mise en oeuvre. • Dans le cas, où l’entreprise propose une variante, elle devra fournir les caractéristiques des matériaux et de leur provenance. De même, les précalculs de dimensionnement seront joints, ainsi que la méthode détaillée. • Les buses de chemisage en métal ou en PVC ne seront pas acceptées. • Le PAQ doit clairement préciser la méthodologie de transport, de mise en œuvre et de calage des tuyaux à l’intérieur des buses métalliques pour le transport et son stockage éventuel.

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ARTICLE 2.5. - PLAN D'HYGIENE ET DE SECURITE

2.5.1. - Généralités :

• Le personnel de l’entrepreneur doit être vacciné contre les maladies et infections susceptibles d’être contactées de par la nature des travaux (tétanos, leptospirose…). • Les règles et les dispositions de sécurité à prendre durant le chantier lors des visites d’ouvrage sont la sécurité et les moyens appropriés des accès. Le port de chaussures de sécurité lors des visites est obligatoire. • A chaque accès au chantier, l’entrepreneur mettra en place des panneaux « Chantier Interdit au Public ». • L’entrepreneur doit prendre, pour la sécurité du personnel, des riverains et de l’environnement, les mesures spécifiques nécessitées par la mise en œuvre de la ou des techniques utilisées. Dans le souci de prévention accrue des risques liés à l’accès aux ouvrages submersibles du système d’assainissement, avant toute intervention dans l’ouvrage, l’entreprise doit veiller aux respects des règles récapitulées dans les documents suivants : • Les Dispositions Générales de Sécurité applicables au personnel du Service assainissement visitables (SEC/AHS01

nouvelle édition du 13 juin 2003 ; annulent et remplacent le SEC/AHS/02 communiqué antérieurement) ; • Les directives de l’inspection du travail ; • Les dispositions du fascicule 69 en matière de soutènement du CCTG travaux circulaire 85-55 du 17 juin 1982.

2.5.2. - Fourniture du plan d’hygiène et de sécurité

(Art. R 238-36-2 du décret 2003-68 du 24 janvier 2003)

Lors de la période de préparation du chantier, il sera fourni par l’entrepreneur pendant la période de préparation et avant les travaux, un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (niveau 3) dans un délai de une semaine avant la fin de la période de préparation. Celui-ci indiquera de manière détaillée les dispositions et les mesures relatives à l’hygiène et à la sécurité pour tous les travaux que l’entrepreneur exécute. Il doit être établi en tenant compte des données générales et particulières d’hygiène et de sécurité, contenues dans le PGC, élaboré par le Coordonateur de Sécurité. Le PPSPS de présentation devra comporter au minimum les chapitres suivants :

Renseignements généraux ; Sécurité pendant l’exécution des travaux ; Consignes de premiers secours ; Mesures d’hygiène.

ARTICLE 2.6. - DOCUMENTS DE SUIVI DU CONTRÔLE INTERNE

La liste des documents de suivi est définie au PAQ pour chaque procédure. Lors de l’exécution, l’entrepreneur adresse au maître d’œuvre les documents de suivi au fur et à mesure de l’obtention des résultats du contrôle interne.

ARTICLE 2.7. - PROGRAMME DES ETUDES D'EXECUTION

Le programme des études d’exécution comprend : La liste des documents d’exécution à fournir ; Le calendrier prévisionnel des études

Le programme des études d’exécution est présenté de telle sorte qu’apparaissent clairement les tâches critiques et leur enchaînement.

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ARTICLE 2.8. - ETUDES D'EXECUTION

(Art. 29.1 du CCAG ; Art. 32 du fasc.65-B du CCTG ; fascicule 70 du CCTG)

Les études d’exécution comprennent : Une note définissant les bases des études d'exécution ; Les documents des ouvrages définitifs avec les plans détaillés et cotés (les dessins définiront non seulement les éléments préfabriqués et leurs assemblages, mais aussi les dispositions adoptées pour leur mise en place et les tolérances admissibles correspondantes).

D'une manière générale, toutes les notes de calculs électroniques sont accompagnées d'une note de synthèse manuelle qui récapitule :

Les hypothèses et données introduites dans le programme ; Les principaux résultats obtenus et leur interprétation.

ARTICLE 2.9. - BASES DES ETUDES D’EXECUTION

(Art.32.2 du fasc. 65-B ; fascicule 70 du CCTG)

La note définissant les bases des études d'exécution rappelle l'ensemble des prescriptions de calcul fournies dans le présent marché et les complète au besoin suivant les propositions techniques de l'entrepreneur. Ces propositions ne doivent pas remettre en cause les clauses du marché et seront conformes aux directives de conception et de calcul en vigueur.

2.9.1. - Notes de calculs

Ces notes seront établies conformément à la méthode décrite dans les annexes des recommandations de RERAU pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement (Restructuration des Collecteurs Visitables Guide Technique 1 et 2). Les notes de calculs feront apparaître :

Les caractéristiques mécaniques, le comportement physico-chimique du matériau constitutif (profilés et coulis) ; La résistance mécanique de l’ouvrage en précisant les éléments suivants : - Les efforts repris ; - La prise en compte de la forme ; - Le vieillissement du matériau ; - Le coefficient de sécurité utilisé. Le débit capable de l’ouvrage réhabilité en tenant compte de : - La réduction de la section ; - La modification de l’état de surface (coefficient de rugosité).

2.9.2. - Textes réglementaires et éléments de calculs

De manière générale, les justifications relatives aux études d’exécution sont issues des textes énumérés suivants : Fascicule 61 du titre II du CPC : "Programme de charges et épreuves des ponts-routes"; Circulaire n°R/EG3 du 20 juillet 1983 : "Transports exceptionnels, définition des convois types et règles pour la vérification des ouvrages d'art"; Fascicule n°62 titre 1er - Section I du CCTG : "Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé suivant la méthode des états limites" (BAEL 91); Fascicule n°65-B du CCTG : "Exécution des ouvrages de génie civil de faible importance en béton armé" ; Fascicule n°62 titre V du CCTG : "Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil" ; Fascicule n°68 : "Exécution des travaux de fondation des ouvrages de génie civil" (pour quelques données des calculs) ; Fascicule n°69 : "Travaux en souterrain" (pour quelques données des calculs) ; Fascicule 70 : ‘’Ouvrages d’Assainissement Titre I : Réseaux’’ ; Recommandations de RERAU pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement (Restructuration des Collecteurs Visitables Guide Technique 1 et 2). Méthode de calcul RERAU 4.

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ARTICLE 2.10. - ACTIONS ET SOLLICITATIONS

Les buses métalliques en place sont supposées ne plus reprendre les sollicitations provenant du milieu environnant. Les ouvrages à chemiser doivent par conséquent reprendre la totalité des actions et sollicitations rattachées aux ouvrages proprement dits, aux remblais, à la présence d’eau, et aux charges d’exploitation de la plate forme routière.

Charges permanentes : On évalue à partir des valeurs probables, les actions d'origine pondérale au cours des différentes phases de construction. Les effets du poids propre de l'ossature en PRV sont calculés sur la base des dessins de coffrage, en tenant compte du poids des épaississements locaux, en attribuant au PRV la masse volumique donnée par le constructeur, au béton la masse volumique de 2,5 t/m3 et pour les terres la masse volumique de 2,1 t/m3.Les effets du poids propre des parties métalliques sont calculés sur la base des dessins de coffrage, en tenant compte des entretoises, raidisseurs, en attribuant à l'acier une masse volumique de 7,85 t/m3. • Les caractéristiques du béton :

fc28 = 25 Mpa avec adjuvant hydrofuge. • Les caractéristiques du sol :

σelu = 0.2 Mpa σels = 0.15 Mpa Ev2 = 10 Mpa/m) La poussée hydrostatique est nulle (des barbacanes permettront d’évacuer l’eau derrière les murs) ϕ’ = 30° et Kp = 0.33

Charges sur les remblais :

Les charges sur remblais telles qu'elles sont définies dans l'article 8 du fascicule 61 titre II sont applicables. En complément de l'article 8 du fascicule 61 titre II du CPC, on considère sur les remblais retenus par les murs, une charge de compactage uniforme, pondérée vis à vis des ELS, de 1 tonne par mètre carré, répartie sur toute la surface des terres retenues.

Charges d’exploitation : On retient le système de charge le plus pénalisant en Guyane, c’est à dire le croisement de deux grumiers de type GC (charge totale de 72 KN).

2.10.1.- Définition

Dans ce qui suit on désigne par : Gmax L'ensemble des actions permanentes défavorables. Gmin L’ensemble des actions permanentes favorables FA Action accidentelle. γGw Vaut 1 si favorable, ou 1,05 si la pression de l’eau présente un caractère défavorable. Gw Action de la pression hydrostatique. Q1 Action variable de base. QR Actions dues aux charges routières sans caractère particulier. Qpra Actions aléatoires dues aux charges de chantier en construction. Qprc Actions connues dues aux charges de chantier en construction.

2.10.2.- Combinaison d’actions

(Art. A.5.2.1 du fasc. 62 titre V du CCTG)

Les combinaisons d'actions suivantes seront étudiées, en complément éventuel des combinaisons d'actions définies dans les cahiers des clauses techniques générales. S{1,35 Gmax + Gmin +1,125 γGwGw +1,5 Q1}

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2.10.3. - Combinaisons d'actions à l'état limite de service

En service (combinaisons rares), on considère les combinaisons d'actions suivantes : Gmax + Gmin + 1,2 QR.

En phase de construction, on considère les combinaisons d'actions suivantes : Gmax + Gmin + Qpra + Qprc ; Gmax + Gmin + Qpra + Qprc.

2.10.4. - Combinaisons d'actions à l'état limite ultime de résistance

Combinaisons fondamentales, en service, on considère les combinaisons d'actions suivantes : 1,35 Gmax + Gmin + 1,6 QR.

Combinaisons fondamentales, en phase de construction, on considère les combinaisons d'actions suivantes : 1,35 Gmax + Gmin + Qprc + 1,3 Qpra ; 1,35 Gmax + Gmin + Qprc + 1,50 Qpra.

Combinaisons accidentelles, on considère la combinaison d'actions suivante : Gmax + Gmin + FA.

ARTICLE 2.11. - DOSSIER DE RECOLEMENT DE L'OUVRAGE

(Art.40 du CCAG ; Art. 93 du fasc. 65-B du CCTG ; Chap. VI du fascicule 70 du CCTG)

2.11.1. - Le dossier de récolement

Le dossier de recollement comprend en particulier : Le programme et le calendrier réel d'exécution des travaux ; Les plans mis à jour à l’échelle 1/200 (4tirages papiers et 1 Cd-rom) et notes de calculs mises à jour ; Les comptes-rendus d'incident et les calculs éventuels les accompagnant ; Le PAQ accompagné de tous les résultats des contrôles, épreuves et essais divers ; Le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DUIO) ; Le levé topographique de l’ouvrage réparé.

2.11.2. - Fourniture du dossier de récolement

Pendant les travaux : Une semaine avant les opérations préalables à la réception, le dossier devra contenir tous les éléments déjà disponibles et être transmis au maître d’œuvre.

A la fin du chantier : Une semaine avant la réception, le dossier devra être transmis au maître d’œuvre.

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3. CHAPITRE 3 PROVENANCE, QUALITÉ, ET PRÉPARATION DES MATÉRIAUX

ARTICLE 3.1. - GENERALITES

(Art.21 à 25 du CCAG ; fascicule 70 du CCTG)

Les matériaux et produits entrant dans la composition des ouvrages doivent satisfaire aux prescriptions du Chapitre II du fascicule 70 du CCTG, notamment aux normes produits référencées en annexe 1 du fascicule 70 ou aux avis techniques en vigueur (cf. 2.5 dans sous dossier 2). Les matériaux et produits qui ne sont pas couverts par une norme, et ne faisant pas l’objet d’un « Avis technique favorable » doivent être agréés par le maître d’œuvre qui établira les conditions de réception à appliquer à ces fournitures conformément à l’article II.1 du fascicule 70. Tout changement de nature ou d’origine demeure expressément subordonné à l’accord préalable du maître d’œuvre.

3.1.1. - Fourniture des matériaux :

La fourniture des matériaux, composants ou autres produits fait partie de l'entreprise. L'entrepreneur doit en conséquence imposer dans les conventions avec les fournisseurs ou producteurs toutes les obligations résultant du présent marché. Tous les matériaux, composants ou équipements entrant dans la composition des ouvrages ou ayant une incidence sur leur qualité ou leur aspect, sont proposés par l'entrepreneur au maître d’œuvre selon les modalités (procédures et délais) prévues au PAQ. Ils sont définis par leurs caractéristiques, leur conditionnement et leur provenance.

3.1.2. - Conditions d’acceptation des matériaux et produits sur chantier :

L’acceptation des matériaux, produits et composants (conforme à l’article V.3 du fascicule 70) est subordonnée : Aux résultats du contrôle interne, dont les modalités sont définies dans le PAQ ; Aux résultats du contrôle extérieur.

Dans l'exercice du contrôle extérieur, le maître d’œuvre peut être amené à : S'assurer de l'exercice du contrôle interne ; Exécuter les essais qu'il juge utiles ; Faire procéder à des prélèvements conservatoires.

En cas d'anomalies constatées sur les matériaux, produits composants et équipements avant leur mise en place dans l'ouvrage au niveau du contrôle interne, ou dans le cadre du contrôle extérieur, il est fait application des articles 39 et 44 du CCAG. Les matériaux et produits refusés sont identifiés conformément à l’article V.3 du fascicule 70 et isolés.

3.1.3. - Conditions de manutention et de stockage des produits et matériaux:

Les manutentions des matériaux et produits sont effectuées conformément aux prescriptions du fabricant et aux règles de sécurité en vigueur. L’entreprise veille à l’adéquation des moyens de manutention et des protections à mettre en œuvre pour garantir l’intégrité des matériaux et produits.

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ARTICLE 3.2. - ARMATURES EN ACIER POUR BETON ARME

(Art. 61 du fasc. 65-B. du CCTG, normes NF A 35-015, NF A 35-016, NF A 35-022).

3.2.1. - Généralités

Les armatures utilisées sont conformes aux normes en vigueur et sont admises à l'usage de la marque NF-AFCAB. Si l'Entrepreneur a recours à une usine d'armatures industrielles pour le béton, celle-ci doit bénéficier d'un certificat AFCAB précisant les catégories d'armatures concernées (sur plan, sur catalogues, spéciales...) et les travaux effectués (dressage, coupe, façonnage, assemblage...). Dans le cas où il n'existerait pas d'usine certifiée, l'usine proposée par l'entreprise est soumise à l'acceptation du maître d’œuvre sur les critères du Règlement de la Certification et du Contrôle des Armatures Industrielle pour le béton. Un double de la partie technique de la commande de l'Entrepreneur au producteur d'armatures industrielles est remis au maître d’œuvre le jour de la passation de la commande.

3.2.2. - Treillis soudés

(fasc. 4 titre I du CCTG, norme NF A 35-022)

L'utilisation de treillis soudés, de fils tréfilés, est autorisée en complément des aciers HA pour le radier.

3.2.3. - Aciers lisses

(fasc. 4 titre I du CCTG, norme NF A 35-015)

Tous les aciers utilisés seront de la nuance Fe E 235 (soudables).Ces aciers sont utilisés comme : Armatures de frettage ; Barres de montage ; Armatures en attente de diamètre inférieur ou égal à seize (16 mm) millimètres si elles sont exposées à un pliage suivi d'un dépliage.

3.2.4. - Armatures à haute adhérence

(fasc. 4 titre I du CCTG, norme NF A 35-016)

Les armatures sont approvisionnées en longueur telle que toute armature puisse ne pas comporter plus de tronçons que si elle était constituée d'éléments de douze (12m) mètres. Toutes ces armatures doivent être aptes au soudage.

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ARTICLE 3.3. - BETONS ET MORTIERS HYDRAULIQUES

(Chap. VII du fascicule 65-B CCTG)

3.3.1. - Définition des bétons

(Art. 71.1 et 71.2 du fasc. 65-B du CCTG ; Norme NF EN 206-1)

Parties d'ouvrage Classe de résistance à

28 jours.

Dmax en mm

(2)

Teneur minimale en

ciment: C+kA (1)

Nature du ciment Caractéristique complémentaire

du ciment

Eeff (C+kA)

max

Béton de propreté B20 25 250 kg CPJ 32,5

Gros béton de remplissage

pour fondation Enrochements

et gabions

B25 25 385 kg CPA CEM I 42,5 PM 0.45

Éléments préfabriqués

Radiers B30 20 400 kg CPA CEM I

42,5 PM 0.45

Commentaires concernant les spécifications fournies dans le tableau : (1) Dans le cas où le ciment prescrit pour une partie d’ouvrage est un ciment CPA, CLK, CHF, CLC, aucune addition en substitution de ciment, tel que défini à l'article 3.6.1 de la norme P 18-305, n’est admise. Les additions en substitution de ciment ne sont admises que pour les parties d’ouvrage où la nature du ciment n’est pas imposée. Il est alors rappelé que dans ce cas, le ciment utilisé doit être un ciment CPA. La nature et la quantité maximale en kilogramme de cette addition est donnée dans le tableau suivant (valable pour une valeur de Dmax égale à 20 mm) . (2) Pour les bétons ou le Dmax est de 20 mm, cette valeur peut être portée à 25 mm si le ferraillage prévu permet la mise en place correcte du béton.

Nature de l’addition : Classes d’environnement : 2a, 2b1 2b2, 4a1,

5a 3, 4a2, 4b,

5b Laitiers moulus : NF P 18-506 100 50 50 Cendres volantes de houille : NF EN 450 100 50 50 Additions calcaires : NF P 18-508 50 0 0 Fumées de silices : NF P 18-502 30 30 30

Pour tous les bétons, la consistance est proposée par l'entreprise. L'affaissement doit être supérieur à 7 cm pour tous les bétons non préfabriqués.

3.3.2. - Constituants des mortiers et bétons

(Art. 71.3 du fasc.65-B du CCTG)

La composition des bétons de qualité incombera à l’entrepreneur qui disposera d’un délai au plus égal à dix (10) jours calendaires pour déterminer d’une part la granularité et l’origine des granulats, et d’autre part la composition des bétons en sable, granulats et eau. La consistance et le type de granulats seront choisis définitivement après les épreuves de convenance. Pour le béton B25 ou B30, le PAQ de l’entrepreneur devra, à titre de rappel préciser les résultats des épreuves d’étude et de convenance, en conformité avec les stipulations du fascicule 65. Les ciments et les adjuvants seront choisis dans la liste des produits certifiés publiés par l’AFNOR.

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Granulats : (Norme XP P 18-540) Tous les granulats sont d'origine naturelle, et sont conformes aux spécifications des normes ci-dessus. Le niveau requis vis-à-vis de l’alcali réaction est de niveau B. Aucun des granulats ne doit être approvisionné directement à la centrale. Des stocks sont constitués sur une aire bétonnée présentant une pente assurant l'évacuation des eaux d'essorage. Les gravillons : L'entrepreneur doit prévenir immédiatement le maître d’œuvre des modifications qui peuvent survenir dans la production des granulats. Lors de la livraison des granulats sur le lieu d'utilisation, l'entrepreneur doit contrôler les bordereaux de livraison et l'aspect visuel des granulats. Ciments : (Norme NF P 15-301) L'entrepreneur doit effectuer des prélèvements conservatoires de ciment :

De 25 kg pour chaque lot de ciment utilisé pour les épreuves d'étude et de convenance des bétons ; De 5 kg pour chaque partie d'ouvrage ; Les prélèvements sont effectués soit dans le silo à l'aide d'un dispositif installé sur la colonne montante, soit au droit du malaxeur ; Contrôle interne.

Pendant toute la durée des travaux de bétonnage, l'entrepreneur fournit au maître d’œuvre les relevés statistiques du fabricant de ciment comprenant moyenne, écart type et coefficient de variation. Adjuvants pour bétons : (Norme NF EN 934 partie 2) Le maître d’œuvre, en début d'utilisation, fait effectuer contradictoirement un prélèvement conservatoire sur chaque adjuvant. Eau : (Norme NF P 18-303) L’eau de gâchage satisfait aux prescriptions de la norme NF P 18-303.

3.3.3. - Fabrication, Transport et Manutention des bétons

(Art. 72 du fasc. 65-B, du CCTG)

Généralités : La centrale à béton est soumis à l’agrément du maître d’œuvre. Contrôle interne à la charge de l'entreprise lors du processus de fabrication. L'entreprise doit contrôler les conditions de stockage, et de transport des granulats aux emplacements réservés dans le cas de recours d'une centrale alimentée par des granulats provenant de gisements ou d'identités différentes. Elle doit s'assurer que toutes les dispositions sont prises pour éviter les mélanges inopportuns.

Les conclusions de ces vérifications seront présentées par écrit au maître d’œuvre. Épreuve de contrôle : (Art. 76.2 du fasc. 65-A du CCTG, art.14.2 de l'additif au fasc. 65-A du CCTG)

Tous les bétons et coulis sont soumis à l'épreuve de contrôle. Le lotissement et le nombre de prélèvements sont indiqués dans le tableau ci-après :

Lot Nombre de prélèvements Éléments préfabriqués 3 par semaine de préfabrication Coulage de tête A chaque coulage

On entend par prélèvement :

Une mesure de l'affaissement au cône ; La confection de 3 éprouvettes pour essai à 28 jours.

De plus, il est effectué par l'entrepreneur au minimum deux essais de consistance de béton frais sur chaque camion de livraison (un essai avant la mise en oeuvre, un essai au cours de la mise en oeuvre) ou dans le cas de fabrication du béton sur chantier, un essai par heure de bétonnage. Épreuves d'information : (Art. 76.2 du fasc. 65-A du CCTG) Les épreuves d'information sont à la charge de l’entrepreneur et comprennent :

Évaluation des caractéristiques du béton avant l'exécution de phases de travaux importantes telles que décintrements, mises en précontrainte.

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3.3.4. - Injection

Pour les travaux d'injection, les recommandations relatives "aux travaux d'injection pour les ouvrages souterrains" éditées par le groupe de travail n°8 de l'AFTES parues dans TOS n°81 ainsi que les recommandations relatives à "l'emploi des injections pour la réhabilitation d'ouvrages souterrains visitables" éditées par le groupe de travail n°14 de l'AFTES parues dans TOS n°146 de mars 1 avril 1998 sont applicables, ainsi que les normes AFNOR concernant les ciments les additifs et les adjuvants.

3.3.5. - Béton de sable

Béton de sable autoplaçant ayant les caractéristiques suivantes : Dosage eau : consistance ‘’coulis’’ entre 21 et 26% ; Liant hydraulique, granulats silico-calcaires roulés, adjuvants spécifiques non chlorés (liant hydraulique normalisé selon NF P 15-301) ; Granulométrie : 0/1,25mm (granulats conformes à la norme NF P 18-541) ; Densité durcie : > 1,6 ; Résistance en traction / flexion : à 28 jours >2 Mpa ; Résistance en compression > 20Mpa à 28 jours.

3.3.6. - Épreuves de convenance et essai

(Art. 75.1 du fasc. 65-B du CCTG)

Tous les bétons de classe supérieure ou égale à 25 MPa et coulis sont soumis aux épreuves de convenance. L’entrepreneur a la responsabilité de procéder aux épreuves d’étude et aux épreuves de convenance, en temps utiles pour respecter ses obligations contractuelles relatives au délai d’exécution, quels que soient les résultats desdites épreuves. Les matériaux, produits et composants destinés à la construction des ouvrages seront soumis à l’agrément du maître d’œuvre dans le délai de vingt (20) jours à dater de la notification de l’approbation du marché. Le maître d’œuvre dispose d’un délai de quinze (15) jours pour donner ou refuser son agrément à l’entrepreneur. Aucun béton ne sera coulé avant d’avoir des résultats conformes aux spécifications du présent marché. A l’ensemble des résultats, l’entrepreneur joindra un rapport de synthèse reprenant les spécifications demandées (au CCTP et par les différentes normes concernées) et celles obtenues. Sur chaque prélèvement désigné par le maître d’œuvre sont réalisés les essais suivants :

Identification rapide ; Temps de prise (épreuve normale) : deux (2) essais par prélèvement ; Expansion à chaud (sur pâte pure) : trois (3) essais par prélèvement ; Fissurabilité : un (1) essai par prélèvement après cinq (5) jours de repos ; Flexion - compression à 7 et 28 jours. Six (6) essais par prélèvement (trois (3) essais en traction et trois (3) en compression) ; Chaleur d'hydratation (uniquement pour les ciments à faible chaleur d'hydratation initiale (CP)),

Dispositions particulières liées à la Limitation de la Chaleur d'Hydratation (LCH) : Il faut utiliser des ciments à faible exothermie. Les ciments HPR sont proscrits. Dispositions particulières liées à la Limitation du Retrait (LRE) : La teneur maximale en ciment est limité à 400 kg. Essais de résistance mécanique : Les résultats de tous ces essais sauf ceux des essais de résistance mécanique devront être communiqués au maître d’œuvre dans les 48 Heures qui suivent leur réalisation. Dans le cas où les résultats de ces essais ne seraient pas satisfaisants, le maître d’œuvre fera exécuter aux frais de l’entrepreneur les contre-essais qu’il jugera nécessaires. L’entrepreneur a la responsabilité de procéder aux épreuves d’étude et aux épreuves de convenance, en temps utiles pour respecter ses obligations contractuelles relatives au délai d’exécution, quels que soient les résultats desdites épreuves. Aucun béton ne sera coulé avant d’avoir des résultats conformes aux spécifications du présent marché. Le maître d’œuvre pourra autoriser l’entrepreneur à démarrer la fabrication effective du béton si la résistance à la compression à sept (7) jours est au moins égale aux quatre-vingt centièmes (80/100) de la résistance exigée à vingt-huit (28) jours. Si les résistances à

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vingt-huit (28) jours ne satisfont pas aux exigences ci-dessous, il appartiendra à l’entrepreneur de présenter un nouveau béton témoin après avoir apporté à ses installations les améliorations nécessaires. Par dérogation aux dispositions du 4ème alinéa de l’article 77.1 du fascicule 65-A du CCTG, on devra vérifier, même si le béton ne dispose pas de références antérieures, que :

min28 CCff Ecvc −+≥ et 281.1 ccv ff > fCE : moyenne arithmétique des neuf mesures effectuées à 28 jours pour la formule proposée ; fc28 : Valeur caractéristique requise ; CE : Résistance à la compression à 28 jours du ciment utilisé pour l’épreuve ; Cmin : résistance à la compression minimale garantie de la classe de ciment à 28 jours ;

cvf est la moyenne des neuf essais de l’épreuve de convenance. Cmin est égal à 45 MPa pour un CPA, 55 et 55 MPa pour un CPA HP par dérogation au dernier alinéa de l’article 75.1.2 du fascicule 65-A du CCTG. Ces épreuves ont pour but de vérifier la régularité de la production du béton par rapport au béton de convenance. L’épreuve de contrôle comprendra des essais de résistance à la compression à vingt-huit (28) jours et des mesures de la consistance du béton frais. Études des bétons :

Le maître d’œuvre pourra autoriser l’entrepreneur à utiliser, à ses risques et périls, comme épreuve d’étude les résultats d’essais relatifs à des chantiers antérieurs, selon la consistance de ces résultats et sous réserve que les matériaux utilisés soient de nature, de désignation et de provenance, rigoureusement identiques à tous égards et que les dosages soient conservés. Dans le cas où les résultats de l’épreuve d’un béton ne satisferaient pas aux conditions énumérées au paragraphe ci-après, l’entrepreneur devra présenter un nouveau béton d’étude qui sera soumis aux même essais. L’entrepreneur devra réaliser les épreuves d’études suffisamment tôt afin de ne pas prendre le risque d’avoir un arrêt de chantier dont les frais lui seraient imputés.

En application du paragraphe 1 de l’article 2, si le béton a des références antérieures de moyenne cf et d’écart type S, on devra vérifier que pour un nombre d’essais antérieurs N>12 :

SNKff cc ).(28 +> ; cf : moyenne arithmétique des N résultats.

N 12 16 20 30 40 75 100 200

K 2.50 2.30 2.20 2.10 2.00 1.90 1.86 1.80

Critères de conformité : Les deux relations de conformité, définies à l’article 77.2.3.b du fascicule 65-A du CCTG sont modifiées comme suit.

cf désignant la moyenne des mesures fci effectuées pour une même partie d’ouvrage, on devra vérifier :

128);9.0max( kfff ccvc +≥ et pour chaque mesure

228);9.0max( kfff ccvci −≥ Les valeurs de k1 et k2 seront déterminées conformément à l’article 77.2.3 du fascicule 65-A du CCTG, en précisant qu’en cas d’utilisation de centrales de béton prêt à l’emploi, c’est en principe le troisième cas qui sera appliqué si cette centrale n’est pas inscrite sur une liste d’aptitudes. On devra aussi vérifier que la valeur moyenne des mesures de densité à 28 jours (dc) pour une même partie d’ouvrage ou d’un lot contrôlé est telle que :

)35.2);02.0max(( −≥ cvc dd et pour chaque mesure :

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02.0)35.2);02.0max(( −−≥ cvci dd Où dcv est la moyenne des densités des neuf essais de l’épreuve de convenance. Pénalités : Si les résultats des épreuves de contrôle ne satisfont pas aux deux critères indiqués au paragraphe précédent, il sera appliqué une réfaction de prix égale en pourcentage à l’écart relatif entre la valeur mesurée et le seuil d’acceptation, soit :

Si la première relation n’est pas satisfaite, la réfaction suivante s’appliquera au volume de béton de la partie d’ouvrage ou du lot contrôlé.

Une réfaction égale à c

ccv

ffkf −+ 19.0

Si la seconde relation n’est pas satisfaite, la réfaction suivante étant calculée pour chacune des mesures non concluantes s’appliquera au volume obtenu en divisant le volume total de la partie d’ouvrage ou du lot contrôlé par le nombre d’essais pratiqués :

Une réfaction égale à ci

cicv

ffkf −+ 29.0

Les deux réfactions s’appliquant au prix de fourniture du béton pourront se cumuler éventuellement. Pour la densité, la réfaction sera calculée sur le même volume avec une première réfaction égale à :

dc

dcdcv −− )35.2);02.0((max

et une deuxième égale à :

dci

dcidcv −−− 02.0)35.2);02.0((max

Épreuves d’information :

Les essais d’information à la charge de l’entrepreneur renseignent le maître d’œuvre sur les possibilités de décoffrage aux époques prévues par l’entrepreneur. L’emploi des moules en matière plastique de caractéristiques préalablement agréées par le maître d’œuvre est autorisé pour la confection des cylindres de compression. Le transport des éprouvettes de convenance, de contrôle et d’information au laboratoire de contrôle, sera effectué par les soins de l’entrepreneur. La conservation et le stockage des éprouvettes, à la charge de l’entreprise, se feront à l’endroit désigné par le maître d’œuvre. Les éprouvettes seront stockées par neuf (9) dans des caisses en bois de dimensions appropriées et isolées thermiquement par du polystyrène d’épaisseur minimale 10 cm sur toutes les faces.

ARTICLE 3.4. REMBLAIS DE FOUILLES ET REMBLAIS CONTIGUS AUX OUVRAGES

(fasc. 2 du CCTG)

Les matériaux d'emprunt servant de remblais de fouilles ou de remblais contigus aux ouvrages doivent avoir les caractéristiques suivantes :

Équivalent de sable > 35 (norme P 18-598) ; Classification GTR : B5-B6 ; Granulométrie continue ; Diamètre du plus gros élément : au moins vingt (20) millimètres et au plus quatre vingt (80) millimètres ; Teneur en eau permettant d'atteindre 95 % de l'OPN pour les remblais de fouille et 100% de l'OPN pour les remblais contigus.

Ils sont soumis avant emploi à l'agrément du maître d'œuvre. Afin de permettre au maître d'œuvre d'agréer ou de ne pas agréer les matériaux proposés, l'entrepreneur fournit les résultats suivants d'essais de laboratoire :

Teneur en eau ; Courbe granulométrique ; Équivalent de sable.

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ARTICLE 3.5. GEOTEXTILE

(Normes G 38-061 et NF EN 13252)

3.5.1. - Généralités

La fourniture des géotextiles incombe à l’entrepreneur. Leur pose sera conforme à la norme G 38-061 et à l’article V.7.3 du fascicule 70. Elles auront pour fonction la séparation entre le sol support et le matériau d’apport. A la demande du maître d’œuvre, l’entrepreneur fournira une fiche d’identification pour chaque géotextile préconisé. Cette fiche précisera notamment :

La désignation commerciale ; L’identification du producteur ; Les caractéristiques de fabrication et les constituants ; La masse surfacique ; L’épaisseur nominale ; Le conditionnement.

Si le maître d’œuvre juge que le risque encouru en cas de déficience du géotextile est suffisamment important, il fait exécuter des essais de contrôle complémentaire portant directement sur la vérification de certaines caractéristiques imposées dans les normes de géotextiles. Il convient alors d’attendre les résultats de ces essais avant d’autoriser la mise en œuvre du géotextile.

Résistance à la rupture : 14kN/m (EN ISO 10319) ; Allongement à la rupture : 40% (EN ISO 10319) ; Résistance au poinçonnement statique : 2400N (EN ISO 12236) ; Perforation dynamique 21mm (EN 9118).

3.5.2. - Stockage

Les matériaux sont stockés dans leur conditionnement d’origine à l’abri du rayonnement solaire. L’entrepreneur doit éviter tout colmatage par stagnation dans la boue et dans la poussière.

ARTICLE 3.6. ENROCHEMENTS

(fasc. 2 du CCTG)

Les enrochements doivent provenir de roches pures et saines, exemptes de fissures et de corps nuisibles (gangue de terre, produits friables, etc.), et devront présenter la granularité de 200 / 400.

ARTICLE 3.7. - PLAQUE D’IDENTIFICATION

Les dimensions de la plaque d’identification sont explicitées lors de la période de préparation. Les plaques seront en acier galvanisé laqué. Les inscriptions gravées dessus seront le nom de l’ouvrage (Buse Unetelle), le PR (000+000 deux séries de trois chiffres entrecoupées du signe plus) et la date d’achèvement des travaux (00/00/2003) plus la localisation GPS. Les dimensions des lettres et des chiffres seront de 3,5 centimètres minimum de hauteur et les gravures d’un trait d’un millimètre et demi de large. Un rendu papier sera présentée au maître d’œuvre pour modification et après accord les gravures seront effectuées.

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ARTICLE 3.8. - PANNEAU D’INFORMATION

Les dimensions des panneaux d’informations sont à adapter en fonction du nombre d’informations : Rapport de 1,5x4 ; Alphabet L5 de la signalisation routière ; Espacement des lettres norme XP P 98 542-1 ; Hauteur des lettres 125 mm.

L’ensemble des informations qui y seront portées, sera marqué en lettre noire. Le modèle choisi sera celui présenté à la page 6 du chapitre V de la charte graphique du ministère de l’équipement. La mise au point des panneaux d’informations se fera pendant la période de préparation.

ARTICLE 3.9. - SIGNALISATION

La signalisation de chantier ou de déviation sera de la catégorie grande gamme haute intensité (classe II structure fluo jaune micro prismatique). Elle reprendra en compte les prescriptions données au CCAP article 8.4.4. Ils seront implantés conformément aux indications de la première partie du livre I de l’Instruction Interministérielle sur la signalisation routière.

ARTICLE 3.10. - BARBACANES et DRAINS COLLECTEURS

Les matériaux seront proposés par l’entreprise à l’agrément du maître d’œuvre.

ARTICLE 3.11. - ESCALIER DE VISITE

L’implantation de l’escalier sera déterminée lors des études d’exécution. Les escaliers seront réalisés en B 25. Les caractéristiques géométriques sont définies comme suit :

20 centimètres de hauteur de marche ; 60 centimètres minimum de large.

ARTICLE 3.12. - BUSES DE CHEMISAGE

La réhabilitation des ouvrages sera un chemisage par la mise en place de coques préfabriquées en composite PRV à emboîtement tulipé et joint incorporé à la fabrication, de type monobloc, étanches et structurantes garantissant les critères suivants :

Maintien de la capacité hydraulique de l’ouvrage d’art ; Meilleure résistance à l’abrasion et aux eaux acides ; Suppression des défauts de profils ; Étanchéité de l’ouvrage ; Renforcement de la structure ; Diminution des coûts d’entretien.

Les dimensions des coques découleront des dimensions et des caractéristiques des buses existantes, dont les éléments principaux sont indiqués à l’Article 1.3. Il appartiendra donc à l’entreprise de préciser dans son offre, les dimensions et les caractéristiques des coques. Les tuyaux en polyester renforcé verre sont titulaires d’une certification CSTBat associée à un avis technique favorable en cours de validité ou d’une certification européenne équivalente.

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Les éléments préfabriqués en PRV (coques) auront les caractéristiques suivantes : Le matériau sera de type polyester renforcé de fibres de verre de classe A par enroulement filamentaire conformément à la norme NF T 57 200 ; Les coques PRV seront conformes à un avis technique français et bénéficieront de la certification CSTBat associée ; Les caractéristiques mécaniques et dimensionnelles proposées devront être justifiées par une note de calculs conforme aux recommandations de RERAU 4 et visant une réhabilitation de type structurante ; Les assemblages des éléments préfabriqués seront impérativement avec emboîture non débordant et about mâle femelle muni d’une garniture d’étanchéité (à joint en EPDM )à lèvre incorporée à la fabrication dont l’élastomère sera conforme à la norme NF EN 681. L’entrepreneur fournira des essais laboratoire avec PV émanant d’un organisme certificateur européen couvrant le type de produit proposé, et menés à une pression minimale interne de 1 bar et une dépression de 0.8 bar selon les principes décrits dans la norme NF EN 1119 ; La structure de paroi comprendra une couche interne épaisse très résistante à l’abrasion d’épaisseur mini 1mm. Des certificats d’essai attestant du caractère très résistant à l’abrasion des produits proposés et des certificats de chantier attestant du bon comportement en service vis à vis de l’abrasion des coques proposées seront joints à l’offre ; La couche de protection interne de résistance à l’abrasion (effluent de type pluvial chargé en sable) et à la corrosion (risque d’attaque bio-chimique) sera conçue conformément aux recommandations de RERAU 4 (Tome 1 – Restructuration des collecteurs visitables – Guide technique – Article 3.3.1.1.). En particulier, la paroi comprendra une couche barrière d’épaisseur minimale 1.5 mm et les fibres de verre utilisées seront de type EC-R (haute résistance à la corrosion) ; Les produits proviendront d’usine certifiées ISO 9001- version 2000 ; L’intérieur des coques sera lisse et de préférence de couleur claire et uniforme afin d’améliorer l’exploitation future.

Les hypothèses de calculs retenues correspondent au cas de charges extérieures le plus défavorables :

Épaisseur résiduelle ouvrage existant : 0 mm ; Hauteur de couverture : à l’extrados de la coque ; Hauteur nappe phréatique : 0,5 m au-dessus du radier ; Charges roulantes : convoi Bc de type grumier 720 kN ; Contrainte rupture en compression à 28 jours du coulis : 20 MPa conformément aux recommandations du PN RERAU.

Il appartiendra à l’entreprise de fournir une note de pré-dimensionnement, joint au SOPAQ, visant une réhabilitation structurante et indiquant les dimensions de l’ouvrage au vue des éléments ci-dessus. Une note de calculs de dimensionnement sera établie au titre des documents d’exécution. Le pétitionnaire devra fournir une documentation technique lors de la remise de son offre, sur la solution retenue, dans laquelle seront indiqués :

Le(s) matériau(x) constitutifs de ces buses ; Leur agrément ; Leur domaine d’emploi et leur résistance aux différentes sollicitations (poids des terres, chocs du trafic, flexion, abrasion…) ; Les conditions de mise en œuvre ; Les sections disponibles ; Les délais de fourniture ; Les références dans des dimensions au moins similaires pour des ouvrages de même type (exemples de réalisations).

Le fabricant des tuyaux en PRV devra fournir les données suivantes (au minimum) :

Diamètre extérieur et épaisseur ; e0 déformation avant application des charges ; ras (raideur annulaire spécifique) du tuyau à court (rasi) et long terme ; La rigidité nominale minimale ; Ovalisation admissible à court et long terme ; Allongement caractéristique à long terme ; Coefficient de sécurité matériau gamma M qui divise l’allongement.

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4. CHAPITRE 4 EXÉCUTION DES TRAVAUX L’entrepreneur est tenu d’apporter à la connaissance du maître d’œuvre tout élément qui, en cours de travaux, lui apparaîtrait susceptible de compromettre la tenue des ouvrages. Si, au cours des travaux, l’entrepreneur décèle une impossibilité d’exécution, il la signale immédiatement, par écrit, au maître d’œuvre, et, au cas où ce dernier le lui demanderait, soumet à son agrément les pièces techniques modifiées pour la partie du tracé intéressé. Il soumet également au maître d’œuvre un détail estimatif rectificatif dans la mesure où les modifications du projet initial entraîneraient cette rectification.

ARTICLE 4.1. - TRAVAUX PREPARATOIRES.

Avant tout commencement des travaux, l’entreprise établira un lever topographique existant de la zone de l’ouvrage à réparer, et des sections droites de l’ouvrage (ovalisation, fil d’eau, …) afin d’évaluer la géométrie exacte des buses en place et le profil idéal de la coque.

ARTICLE 4.2. - SIGNALISATION DE CHANTIER.

La signalisation complète du chantier incombe à l'entrepreneur. Son entretien devra être particulièrement soigné. Le service compétent pour en assurer le contrôle est la subdivision territoriale de la DDE sur laquelle se situe le chantier.

ARTICLE 4.3. - TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE

(Art. N.2.3.1.2 et E.4 du fascicule 35 du CCTG)

Les travaux de débroussaillage, d’abattage d’arbres et d’essouchement concernent la végétation présente aux abords de l’ouvrage, en particulier au niveau des têtes amont et aval. L’élimination de cette végétation est limitée au strict nécessaire à la bonne exécution des travaux de confortement des buses métalliques. Les moyens utilisés pour l’essouchement sont proposés par l’entrepreneur et soumis à l’acceptation du maître d’œuvre. Ils ne doivent en aucune manière endommager l’ouvrage. Interdiction est faîtes à l’entreprise de brûler les déchets.

ARTICLE 4.4. - PISTES D’ACCES

(Art. 14et 15 du fasc. 2 du CCTG)

L'entrepreneur doit respecter les règlements en vigueur, notamment toutes les prescriptions visant à assurer la sécurité du personnel, en ce qui concerne la protection des déblais et remblais contre les éboulements. Les matériaux utilisés, soumis à l'acceptation du maître d'œuvre, sont méthodiquement compactés dans les conditions définies à l'article 15 du fascicule 2 du CCTG. L'épaisseur maximale de chaque couche élémentaire de remblai ne doit pas excéder, après compactage, 20 centimètres. La densité sèche des remblais en place doit atteindre 95% de la densité sèche à l'Optimum Proctor Normal déterminé conformément à la norme NF P 94-093. Les pistes d'accès amont et aval doivent avoir une largeur roulable minimale de 4 mètres. Elles doivent être dimensionnées pour résister à toutes les circulations lourdes de chantier, grues, camions de transport du béton et du coulis en particulier.

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ARTICLE 4.5. - REMBLAIS (Art. 15 du fasc. 2 du CCTG et Chapitre V Art.11 Titre I du Fasc.70)

Les produits de déblai ne peuvent être mis en remblai qu'avec accord du maître d’œuvre. Les matériaux pour remblais sont expurgés des pierres dont la plus grande dimension excéderait 10 cm. L'épaisseur maximale de chaque couche élémentaire de remblai ne doit pas excéder, après compactage, vingt (20) centimètres. La densité sèche des remblais en place doit atteindre quatre vingt quinze (95) pour cent de la densité sèche à l'optimum Proctor normal. L'entreprise procède au décapage du terrain sur 0,20 m puis au compactage du sol. Les matériaux issus du décapage sont mis en dépôt pour une utilisation ultérieure éventuelle. Si le remblai se raccorde à un talus existant, des redans sont pratiqués sur ce dernier. Les matériaux de remblais sont expurgés des pierres dont la plus grande dimension excède dix centimètres (10 cm). Ces remblais sont méthodiquement compactés dans les conditions définies à l'article 15 du fascicule 2 du CCTG et conformément aux dispositions du GTR. (Guide pour les réalisations des remblais et des couches de forme).

ARTICLE 4.6. - SEMELLES ET RADIERS D’OUVRAGE.

4.6.1. - Fouilles pour ouvrages. Sont considérés comme fouilles pour ouvrages tous les déblais exécutés au droit des semelles, radiers, massifs de tête, et ouvrages préfabriqués qu'ils s'agissent de fondations directes sur le sol ou sur lit de pose. Il n'est pas tenu compte des suppléments de terrassement exécutés dans le simple but de donner plus de commodité au chantier. Tous les produits des fouilles sont récupérés et transportés pour être mis soit en décharge, soit en dépôt en un lieu désigné par le maître d’œuvre.

L'emprise en plan des fouilles est celle des semelles de fondation augmentée de 0,50 m pour chacune des faces. Les parois des fouilles sont protégées contre les eaux de ruissellement ou les eaux d'infiltration par un procédé soumis à l'accord du maître d’œuvre.

4.6.2. - Remblaiement des fouilles (Art. 3.2 et 6.4 du fasc. 68 du CCTG, art. 15 du fasc. 2 du CCTG)

Les produits des fouilles mis en dépôt peuvent être utilisés pour le remblaiement des fouilles. Les matériaux de remblais sont expurgés des pierres dont la plus grande dimension excède 10 cm. Le remblaiement comprend le comblement des excavations réalisées pour l'exécution des fondations, des appuis et la pose des remblais contigus aux ouvrages préfabriqués. Ces remblais sont méthodiquement compactés dans les conditions définies à l'article 15 du fascicule 2 du CCTG. L'épaisseur maximale de chaque couche élémentaire de remblai ne doit pas excéder, après compactage, vingt (20) centimètres. La densité sèche des remblais en place doit atteindre quatre vingt quinze (95) pour cent de la densité sèche à l'optimum Proctor normal. L’entrepreneur doit prendre toutes dispositions pour assurer à ses frais, au niveau de la fondation, le drainage et l'évacuation de l'eau en excès utilisée pour le compactage des matériaux de comblement. Le volume du remblaiement de chaque fouille sera pris égal aux dimensions de l’ouvrage augmenté latéralement de 0,50 m et sur la partie supérieure de 0,30 m, diminué du volume de l’ouvrage définitif.

ARTICLE 4.7. - SUPPRESSION DES ATTERRISSEMENT ET MATERIAUX DIVERS

L'entrepreneur doit enlever tous les atterrissements et matériaux divers présents dans les buses, en particulier au niveau du radier. Si nécessaire, les extrémités déformées des tôles du radier peuvent être découpées. Dans ce cas, l'entrepreneur doit au préalable fournir à l'acceptation du maître d'œuvre toutes les justifications qui s'imposent, notamment en matière de maintien de la stabilité des buses pendant les travaux correspondants. Tous les moyens mis en œuvre sont soumis à l'acceptation du maître d'œuvre. Ils ne doivent en aucune manière être traumatisants pour les buses métalliques.

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ARTICLE 4.8. - NETTOYAGE DE L’INTRADOS DES BUSES METALLIQUES

Le nettoyage de l'intrados des buses métalliques a pour but de supprimer toutes les matières non parfaitement adhérentes. Il est réalisé à l'eau sous pression. Les moyens mis en œuvre sont soumis à l'acceptation du maître d'œuvre. Ils ne doivent en aucune manière être traumatisants pour les buses métalliques. Un essai de convenance réalisé au préalable sur une zone témoin doit permettre de déterminer la pression d'eau à mobiliser qui, tout en étant efficace, n'est pas traumatisante ni pour les tôles ni pour les remblais techniques des buses.

ARTICLE 4.9. - OUVRAGES PROVISOIRES

(Art. 43 et 44 du fasc. 65-A du CCTG)

La démolition de certaines zones d’ouvrages peut nécessiter la mise en place d’ouvrage provisoire de soutènement ou de confortement. Ces dispositions sont soumises à l’agrément du maître d’œuvre.

ARTICLE 4.10. - MISE EN OEUVRE DES ARMATURES POUR BETON ARME

(Art. 63 du fasc. 65-A ; Chap. A.7 du fasc. 62 titre I section I ; Normes NF A 35-027)

4.10.1. - Façonnage des armatures Les diamètres des mandrins de cintrage des armatures de béton armé (ronds lisses et armatures à haute adhérence) sont au moins égaux à ceux définis dans la norme NF A 35-027.

4.10.2. - Enrobage des armatures Pour les parties d'ouvrage soumises à l'action de l’eau de crique, les enrobages des aciers sur les parements extérieurs sont d'au moins 50 mm.

ARTICLE 4.11. - MISE EN OEUVRE DES BETONS

(Art. 74 et 76 du fasc. 65-A. du CCTG.)

4.11.1. - Bétonnage sous conditions climatiques extrêmes (Art. 31 de l'additif au fasc. 65-A du CCTG)

Le PAQ précise les dispositions à prendre en cas de bétonnage lorsque la température ambiante est supérieure à 35°C et lorsque la température du béton est supérieure à 32°C pendant sa mise en œuvre. En cas de délai important entre la fabrication du béton et la fin de sa mise en œuvre, le PAQ précise les dispositions à appliquer ainsi que les modalités d’utilisation d’un retardateur de prise.

4.11.2. - Reprises de bétonnage (Art. 74.3 du fasc. 65-A du CTTG)

Les reprises de bétonnage non prévues sur les plans d'exécution sont interdites. Les reprises de bétonnage des parties visibles doivent faire l'objet d'une étude spécifique et ne sont tolérées qu'aux conditions suivantes :

Exécution de stries ou indentations diverses ; La mise en place d’un produit spécifique pour les reprises de bétonnage est obligatoire ;

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ARTICLE 4.12. - BUSES DE CHEMISAGE

Au titre des études d’exécution, l’entrepreneur doit avoir réalisé au préalable le levé géométrique complet de l’intérieur des buses métalliques pour s’assurer de la possibilité technique de mise en œuvre des tuyaux préfabriqués. Les tuyaux et les éléments préfabriqués devront être manutentionnés avec précaution afin d’éviter tout choc. Le cas échéant, avant emboîtement, les abouts des collecteurs seront contrôlés et nettoyés. La pose et la mise à joint seront faites suivant les prescriptions du fabricant, notamment concernant le lit de pose. Pour le réglage des coques, l’emploi du niveau à maçon est interdit. L’entrepreneur prendra toutes les précautions nécessaires pour que les tuyaux, au moment de l’injection de béton, ne puissent être déplacés de leur position. Tous les ouvrages, canalisations et raccordements devront être étanches. Les longueurs à prendre en compte seront mesurées sur l’axe des canalisations entre nus de la section courante(en ne comptabilisant qu’un seul about sur deux).

4.12.1. - Stockage et manutention des tuyaux

Les prescriptions suivantes devront être appliquées pour le stockage et la manutention : Stocker les coques sur une aire plane sur les supports ayant servi à leur transport ; Étayer chaque coque de la sortie de l’usine au lieu du chantier au moyen de 2 étais verticaux intérieurs (de longueur correspondant à la côte intérieure nominale) rigides positionnés près des emboîtures de façon à palier à tout tassement sous poids propre ; Manipuler les coques avec les plus grandes précautions. Les coques seront déposées sans brutalité sur le sol et dans les tranchées et ne devront pas être roulées sur des pierres ou sur sol rocheux ; L’élinguage par l'intérieur des coques est interdit.

4.12.2. - Mise en recette du parement

• Préalablement au commencement des travaux, quelle que soit la technique mise en oeuvre, les ouvrages devront préalablement être curés, pour enlever les boues et autres dépôts en radier. • L'entrepreneur a également à sa charge la préparation du support et l'évacuation des résidus. Notamment, il devra enlever toutes les concrétions, épaufrures de mortier d'enduits ou de béton, dépôts de toutes sortes, non adhérents. • Ce décapage sera réalisé par moyens mécaniques (burinage, repiquage) ou par hydro-décapage (Ce curage sera de type hydrodynamique sous pression minimum de 100 bars) ou encore par hydro-sablage. • En cas de repiquage ou burinage, les surfaces devront être lavées à haute pression pour éliminer les poussières. Le décapage thermique et le bouchardage sont interdits. • Quel que soit le moyen utilisé, des essais de convenance devront être effectués pour régler le matériel et vérifier son efficacité. • Cette opération fera l'objet d'une réception dans le cadre des procédures d'assurance qualité de l'entreprise. • Cette réception sera effectuée contradictoirement, notamment pour le plot d'essai, entre le représentant de l'entreprise, le représentant du maître d’œuvre et le contrôleur indépendant. • En cas d'inondation des chantiers, suite à des sur verses par-dessus les batardeaux, l'Entreprise devra procéder à un nouveau nettoyage soigné des surfaces atteintes dont aucun dédommagement ne pourra être demandé par l’entreprise. • Avant tout commencement de travaux, l’entrepreneur devra faire procéder à l’examen par inspection visuelle du collecteur, à ses frais. • Il infirmera ou confirmera les travaux de réhabilitation par l’intérieur prévus par le maître d’œuvre. • L’entrepreneur devra définir précisément pendant la période de préparation :

Les reprises d’étanchéité du radier ; La reprise de la forme de pente du radier de l’ouvrage ; La nature et le mode de mise en œuvre ; Les épaisseurs de parois résultantes ainsi que les qualités mécaniques qui en découlent (résistance aux contraintes intérieures et extérieures) ; Les caractéristiques dimensionnelles et tolérances de fabrication.

• Pour un entrepreneur titulaire d’une certification, les caractéristiques des éléments mis en œuvre sont définies dans les normes et / ou avis techniques correspondants.

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4.12.3. - Travaux préalables

Pour la reprise et le reprofilage du radier en vue de préparer la pose des coques, l’entreprise prendra toutes les dispositions nécessaires pour éviter le délavage du béton à la suite d’un mauvais busage ou d’une remise en eau prématurée. Un mortier de ciment CLK dosé à 450kg/m3 sera réalisé pour combler les vides sous le radier métallique de l’ancien ouvrage. Les dimensions des fenêtres découpées dans la tôle ne pourront dépasser les 20 centimètres de côtés. La continuité de la pente ainsi que le réglage définitif des radiers d’ouvrages sera obtenu à l’aide d’un niveau.

4.12.4. - Travaux de chemisage structurant

L’entrepreneur confirmera le résultat de l’étude diagnostic par une inspection préalable faite par ses soins. Cette inspection devra permettre, de confirmer la nature des travaux à entreprendre d’une part et, de déterminer les dimensions exactes des coques à mettre en place d’autre part. Des prises de vue photo doivent être obligatoirement faites à chaque anomalie avec une visée axiale et une ou plusieurs visées radiales (visée de détail si nécessaire) pour bien caractériser les anomalies. Sur le rapport de visite de l’entreprise figurera obligatoirement la date, l’heure, le nom des personnes ayant effectué les visites, le PR de l’ouvrage, les dimensions trouvées par l’entreprise (pente existante, longueur, portée mini, flèche mini…), le sens de visite, la longueur, la pente et les dimensions retenues par l’entreprise pour les coques.

4.12.5. - Méthode de calcul

La méthode adoptée est celle dont les règles de conception et de calculs des ouvrages sont présentées dans le chapitre IV titre I du Fascicule n°70, au cas spécifique de la réhabilitation par chemisage et tubage. Voir l’article 2.7.6 du présent CCTP. Elle sera conforme à la méthode RERAU 4 (Restructuration des Collecteurs Visitables Guide Technique 1 et 2). Dans le cas de lacunes ou d’imprécisions relevées dans la méthode, le Fascicule n°70 se substituera au dit document. La résistance mécanique d’un chemisage structurant sera justifiée selon RERAU en considérant l’intégralité des charges reprises par la gaine seule. La résistance résiduelle de la canalisation dégradée sera considérée comme nulle.

4.12.6. - Assemblage des coques

Le détail de l’assemblage des coques est défini dans le schéma 3 ci-après : Assemblage tulipé inséré en usine constitué d’une tulipe femelle et about mâle avec gorge usinée destinée à recevoir la garniture d’étanchéité en élastomère. L’élastomère utilisé pour l’assemblage de type I est conforme à la norme NF EN 681-1, sera précisé dans les fiches produits jointes au PAQ.

Élastomère à insérer en usine ²

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Préalablement au démarrage du chantier, l’établissement et le passage d’un gabarit permettront de figer la forme définitive des coques en prenant en compte les vides annulaires en fonction du profil en long, du profil en travers et du tracé de l’ouvrage, afin d’en lancer la production. Cette étape aura lieu pendant la première phase des travaux (travaux préparatoires). Les étapes des travaux comprennent :

La préparation de l’état d’accueil de l’ouvrage existant : lavage et décapage haute pression ; Le traitement des vides sous radier par coulis et la mise en place des évents, Le reprofilage du radier ; La vérification du gabarit ; Le stockage, la manutention et l’assemblage des coques, un étaiement sera présent de l’usine à la livraison sur le chantier ; La réalisation du calage des coques en particulier pour la phase d’injection ; Le remplissage annulaire avec les matériaux de remplissage adaptés aux différentes coques et approuvés par le maître d’œuvre (le nombre de levée sera déterminée par une note de calcul soumise à l’approbation du maître d’œuvre), chaque ouvrage sera bloqué à chaque extrémité au moyen d’une maçonnerie adéquate ; La laitance éventuelle résultant des matériaux de remplissage sera purgée au moyen d’évents placés dans les maçonneries placées aux extrémités ; La mise en place d’une assise en béton sous les parties de coque à l’extérieur de l’ancien ouvrage.

4.12.7. - Dans le cas d’injection d’un coulis

L’espace annulaire sera comblé par l’injection d’un coulis prêt à l’emploi. Les injections peuvent être réalisées de deux manières :

Point d’injection par les extrémités du tronçon ; Point d’injection en voûte tous les 5ml.

Les injections devront se faire en 3 passes minimum, afin de ne pas déformer le profilé. Pendant les injections, des sondages auditifs seront réalisés au fur et à mesure de l’avancement, afin de ne pas laisser de vide d’injection. Les résultats des sondages auditifs feront l’objet d’un rapport technique qui sera remis au maître d’œuvre en trois exemplaires.

4.12.8. - Contrôle des travaux d’injection

Les compositions de coulis proposées par l'entreprise sont vérifiées par confection et épreuves de coulis témoins. Les essais portent sur :

La viscosité Marsh ; La densité du coulis frais ; L'exsudation à 2 heures ; Les résistances en compression à 7 et 28 jours.

Pour les résistances en compression dont les valeurs caractéristiques à obtenir à 28 jours sont données, les résultats obtenus à 7 jours sur le coulis retenu par le maître d’œuvre à la suite des essais de convenance sont relevés en vue d'une utilisation informative au moment des essais de contrôle.

ARTICLE 4.13. - ENROCHEMENTS

(fasc. 64 du CCTG)

L'emplacement des enrochements est défini sur le plan d'ensemble de l'ouvrage. Les enrochements sont mis en place par déchargement direct des camions ou au grappin ; La proportion des vides subsistant dans la masse doit être aussi faible que possible et ne doit pas excéder 35 % ; Les saillies ou creux ne doivent pas dépasser le diamètre d'un demi-bloc ; L'entrepreneur doit poser tous gabarits, repères nécessaires pour indiquer le tracé et les limites des enrochements à construire ; L'entrepreneur doit contrôler l'évolution et le tassement des enrochements et procéder aux enrochements nécessaires jusqu'à la réception des travaux ; Les tolérances admises sur les profils réels par rapport aux profils théoriques sont : + ou - 10 cm.

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ARTICLE 4.14. - REMISE EN ETAT DES LIEUX ET NETTOYAGE FINAL

(Art. 37 du CCAG, Art. 94 du fasc. 65-B du CCAG)

Outre la remise en état des lieux conformément à l'article 37 du CCAG., l'entrepreneur est tenu d'assurer le nettoyage de l'ouvrage défini à l'article 94 du fascicule 65-B du CCTG. Les lieux doivent être remis dans leur état initial d’avant travaux. Pour cela, le maître d’œuvre se réfère à l’état des lieux initial réalisé contradictoirement avant le commencement des travaux. Cette remise en état des lieux concerne notamment les pistes d’accès amont et aval qui doivent être totalement supprimées.