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Systme de management environnemental par tapes
pour les TPE/PME
Stphane MATHIEU, Groupe AFNOR,Responsable Action Rgionale Sud-Ouest
Toulouse, le 22 juin 2007
2070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
GROUPE AFNORGROUPE AFNORGROUPE AFNOR
Portail Groupe AFNORwww.afnor.org
Normalisation
Certification/ Evaluation
Formation
www.boutique-formation.afnor.org
Information/ Edition
www.boutique-normes.afnor.orgwww.afaq.orgwww.marque-nf.com
3070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
NORMALISATION : EXEMPLESNORMALISATION : EXEMPLES
ISO 1000ISO 216
AC Z 60-100SrieISO 9000
Lutte anticontrefaon
Managementde laqualit
Feuille format A4 Systme mtrique
4070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL et si ctait rentable ?
LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL et si ctait rentable ?et si ctait rentable ?
)Etude publie fin 2006) 2300 tablissements
certifis (~ )) 46,5% des entreprises <
100 salaris)Forte proportion
dentreprises de services)CA des certifies vs
CA des non certifis concurrents :1,5 x plus lev
5070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL et si ctait rentable ?
LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL et si ctait rentable ?et si ctait rentable ?
6070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PMEMANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PMEMANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PME
Une prise en compte croissante de la responsabilitenvironnementale des chefs dentreprises
Une Stratgie Nationale du Dveloppement Durable qui prvoit de faciliter laccs des PME la certification environnementale
Un dveloppement modr de la certification ISO 14001
Une marche gravir importante en une seule fois pour de nombreuses PME
7070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001
752609Rpublique de Core10262955France9
493478Sude8
44320Allemagne7
344759tat-Unis6564785Italie5
156253Royaume Uni4
336473Espagne3
758862Chine2
4619584Japon1
Progression (2003 2004)
en %
Nbre de certificats au
31 dc 2004
PaysClassement
Source : ISO Survey 2004
8070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
SME par tapes : cadre de rfrence et principeSME par tapes : cadre de rfrence et principeSME par tapes : cadre de rfrence et principe
PrincipesTrois niveaux de mise en place dun systme de management environnemental (au lieu de 6 pour le BS 8555)Chaque niveau contient plusieurs tapes avec un ou plusieurs rsultats atteindre (critres dvaluation)Chaque niveau contient le principe damlioration continueChaque niveau peut faire lobjet dune certification par tierce-partie
Cadre de rfrenceElabor par AFNOR sous limpulsion de lACFCI etle soutien de partenaires (exMEDD, ADEME,..) puispubli au niveau national en 2006 sous la formedun fascicule de documentation
FD FD X 30X 30--205205
www.boutique-normes.afnor.org
9070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
Contenu : Le principe des niveaux et des tapesContenu : Le principe des niveaux et des tapesContenu : Le principe des niveaux et des tapes
Audit ISO 14001Niveau 3 en 9 tapesen 9 tapes
Formaliser le systme de management, mesurer, samliorerD
P
C
A
Niveau 2 en 8 tapesen 8 tapestablir le programme environnemental et matriser ses principaux
aspects et impacts environnementaux
D
P
C
A
Niveau 1 en 6 tapesen 6 tapesFaire un tat des lieux et identifier les actions prioritaires, lancer la
dmarcheD
P
C
A
Audit Niveau 1
Audit Niveau 2
10070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
SYNTHSE DU NIVEAU 1SYNTHSE DU NIVEAU 1SYNTHSE DU NIVEAU 1tape 1 : tape 1 : Lancement de la
dmarche
tape 2 : tape 2 : Analyse rglementaire prliminaire
tape 3 : tape 3 : Analyse environnementale
prliminaire
tape 4 : tape 4 : Plan dactions prioritaires
tape 5 : tape 5 : Mise en uvre et suivi du plan dactions
prioritaire
tape 6 : tape 6 : Formalisation de lengagement et revue de
direction
D
P
C
A
12
3
11070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
SYNTHSE DU NIVEAU 2SYNTHSE DU NIVEAU 2SYNTHSE DU NIVEAU 2
D
P
C
A
12
3
tape 1 : tape 1 : Politique env.
tape 2 : tape 2 : Exigences lgales et autres
tape 3 : tape 3 : Aspects env. significatifs
tape 4 : tape 4 : Objectifs, cibles et
programme(s) env.
tape 5 : tape 5 : Matrise oprationnelle
tape 6 : tape 6 : Comptences, formation et
sensibilisation
tape 7 : tape 7 : Prparation et rponses aux
situations durgences
tape 8 : tape 8 : Revue de direction
12070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
SYNTHSE DU NIVEAU 3SYNTHSE DU NIVEAU 3SYNTHSE DU NIVEAU 3
D
P
C
A
12
3
tape 9 : tape 9 : Revue de direction
tape 8 : tape 8 : Audit interne
tape 1 : tape 1 : Ressources, rles, responsabilits et
autorit
tape 2 : tape 2 : Matrise oprationnelle
tape 3 : tape 3 : Communication
tape 4 : tape 4 : Surveillance et
mesurage
tape 5 : tape 5 : valuation de la conformit
tape 6 : tape 6 : NC, action corrective et prventive
tape 7 : tape 7 : documentation et enregistrements
13070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
COMPATIBILIT ISO 14001 /FD X 30 - 205
P
D
A
C
Niveau 1 /3
Niveau 2 /3
Niveau 3 /3
Niveau 1, 2 et 3
14070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
MODALITS DE LA RECONNAISSANCE AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES
MODALITS DE LA RECONNAISSANCE MODALITS DE LA RECONNAISSANCE AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES
3
13 ans maxi
avec maintien
23 ans maxi avec maintien
De 2 ans 6 ans avec une reconnaissance aux phases cls.
15070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES
LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES AFAQ ENVIRONNEMENT PAR TAPES
Pour offrir aux entreprises, tous secteurs et activits confondus, la possibilit de faire reconnatre rapidementleurs efforts en matire denvironnement, dans un processus de certification progressif
Cest une opportunit pour les PME et TPE damliorer leurs performances environnementales dans une dmarche damlioration continue
Obtenir terme la certification ISO 14001, grce une dmarche adapte au rythme de lentreprise
16070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
Une quarantaine dentreprises engages dans la dmarche AFAQ Environnement par Etapes
- Eco-industries- Activit darchitecture - Forges- chaudronnerie- Chimie- Btiment- Commerce- Transport.
Une quarantaine dentreprises engages dans la dmarche AFAQ Environnement par Etapes
- Eco-industries- Activit darchitecture - Forges- chaudronnerie- Chimie- Btiment- Commerce- Transport.
17070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
0
2
4
6
8
10
12
Nombre d'entreprises
IDFGd OuestR AlpesNordPACACentre
REPARTITION PAR REGIONREPARTITION PAR REGIONREPARTITION PAR REGION
18070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
0
2
4
6
8
10
12
Nombre d'entreprises
AgroArchiLogistiqueServiceEco-industrieBtimentMca/mtallPlasturgiechimieElectricit
REPARTITION PAR SECTEUR DACTIVITEREPARTITION PAR SECTEUR REPARTITION PAR SECTEUR DACTIVITEDACTIVITE
19070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
Dossiers examins :
1
2
3
17Effectifs18% 41%
41%
= 50 et < 250 p
>= 250 p
20070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
12
3
02468
101214161820
Lancement de ladmarche par la
direction
Analyserglementaireprliminaire
Analyseenvironnementale
prliminaire
Plan dactionsprioritaires
Mise en uvre etsuivi du plan
dactions
Engagement etrevue de direction
Points Forts Pistes Progrs Points Sensibles Remarques Non-Conformits
REPARTITION DES ECARTS SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1
REPARTITION DES ECARTS REPARTITION DES ECARTS SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1
21070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
* La dmarche demande tre expose aux employs.
* Intgrer les prestataires intervenant sur le site.
* Formaliser le domaine d'application (et en particulier l'exclusion de la conception).
* Actions pour maintenir la sensibilisation.
* Politique environnement de 2005 non communique en interne.
* Extension du domaine possible compte-tenu des donnes prsentes relatives aux lments danalyse rglementaire, environnementale et des plans dactions prioritaires
* Information et sensibilisation du personnel
* La mise en place du SME s'inscrit dans le plan stratgique, le projet d'entreprise.
* Approche globale pertinente vis vis des risques identifis.
* Engagement de la direction de longue date.
* Domaine d'application du SME bien dfini.
Lancement de la dmarche par la direction
PSPPPFtape 1
12
3 EXEMPLES DECARTSEXEMPLES EXEMPLES DECARTSDECARTS
22070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
* Enregistrement des critres pour identifier les IES amliorer.
* Le critre sensibilit du milieu est prciser.
* Amliorer la relation cause-effet entre les activits et les impacts.
* Prise en compte des AE associs aux situations d'urgence.
* Analyse environnementale limite certaines activits, pour les autres analyse trop globale.
* Les parties intresses, et exigences commerciales, techniques, financires, sont parfois implicitement prises en compte.
* liens avec la surveillance et l'entretien de mesures de matrise dfinir.
* Valorisation des rsultats acquis par la mesure de lefficacit
* Mthode d'identification des AES complte et conforme l'ISO 14001.
Analyse environnementale prliminaire
PSPPPFtape 3
12
3 EXEMPLES DECARTSEXEMPLES EXEMPLES DECARTSDECARTS
23070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES
MERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTION
Dlgation rgionale AFAQ AFNORMidi-Pyrnes
Tl : 05 62 74 20 [email protected]
Dlgation rgionale AFAQ AFNORMidi-Pyrnes
Tl : 05 62 74 20 [email protected]
Accueillir
Orienter
changer
Anticiper
Participer
Mobiliser
Construire
Pour toute information sur
AFAQ Environnement par Etapes :
Erwan Chagnot.Auditeur rfrent Environnement - [email protected]
Batrice Poirier/Laure GARCIACoordinatrice [email protected]