Système de management environnemental par étapes pour les TPE/PMEdev.epe-asso.org/even/10 - Conf EpE CRCI Environnement... · 2015-03-08 · Pour offrir aux entreprises, tous secteurs

Système de management environnemental par étapes

pour les TPE/PME

Stéphane MATHIEU, Groupe AFNOR,Responsable Action Régionale Sud-Ouest

Toulouse, le 22 juin 2007

2070622-EPE-AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ETAPES

GROUPE AFNORGROUPE AFNORGROUPE AFNOR

Portail Groupe AFNORwww.afnor.org

Normalisation

Certification/ Evaluation

Formation

www.boutique-formation.afnor.org

Information/ Edition

www.boutique-normes.afnor.orgwww.afaq.orgwww.marque-nf.com


NORMALISATION : EXEMPLESNORMALISATION : EXEMPLES

ISO 1000ISO 216

AC Z 60-100SérieISO 9000

Lutte anticontrefaçon

Managementde laqualité

Feuille format A4 Système métrique


LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… et si c’était rentable ?

LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… et si c’était rentable ?et si c’était rentable ?

Etude publiée fin 2006

2300 établissements certifiés (~ ¾)

46,5% des entreprises < 100 salariés

Forte proportion d’entreprises de services

CA des certifiées vsCA des non certifiés concurrents :1,5 x plus élevé


LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… et si c’était rentable ?

LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… LE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL… et si c’était rentable ?et si c’était rentable ?


MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PMEMANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PMEMANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ET PME

Une prise en compte croissante de la responsabilitéenvironnementale des chefs d’entreprises

Une Stratégie Nationale du Développement Durable qui prévoit de faciliter l’accès des PME à la certification environnementale

Un développement modéré de la certification ISO 14001

Une marche à gravir importante en une seule fois pour de nombreuses PME


LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001LE TOP 10 DES CERTIFICATS ISO 14001

752609République de Corée10

262955France9

493478Suède8

44320Allemagne7

344759État-Unis6

564785Italie5

156253Royaume Uni4

336473Espagne3

758862Chine2

4619584Japon1

Progression (2003 – 2004)

en %

Nbre de certificats au

31 déc 2004

PaysClassement

Source : ISO Survey 2004


SME par étapes : cadre de référence et principeSME par étapes : cadre de référence et principeSME par étapes : cadre de référence et principe

Principes

Trois niveaux de mise en place d’un système de management environnemental (au lieu de 6 pour le BS 8555)

Chaque niveau contient plusieurs étapes avec un ou plusieurs résultats à atteindre (critères d’évaluation)

Chaque niveau contient le principe d’amélioration continue

Chaque niveau peut faire l’objet d’une certification par tierce-partie

Cadre de référence

Elaboré par AFNOR sous l’impulsion de l’ACFCI etle soutien de partenaires (exMEDD, ADEME,..) puispublié au niveau national en 2006 sous la formed’un fascicule de documentation

FD FD X 30X 30--205205

www.boutique-normes.afnor.org


Contenu : Le principe des niveaux et des étapesContenu : Le principe des niveaux et des étapesContenu : Le principe des niveaux et des étapes

Audit ISO 14001Niveau 3 en 9 étapesen 9 étapes

Formaliser le système de management, mesurer, s’améliorer…D

P

C

A

Niveau 2 en 8 étapesen 8 étapesÉtablir le programme environnemental et maîtriser ses principaux

aspects et impacts environnementaux

D

P

C

A

Niveau 1 en 6 étapesen 6 étapesFaire un état des lieux et identifier les actions prioritaires, lancer la

démarche…D

P

C

A

Audit Niveau 1

Audit Niveau 2


SYNTHÈSE DU NIVEAU 1SYNTHÈSE DU NIVEAU 1SYNTHÈSE DU NIVEAU 1

Étape 1 : Étape 1 : Lancement de la démarche

Étape 2 : Étape 2 : Analyse réglementaire préliminaire

Étape 3 : Étape 3 : Analyse environnementale

préliminaire

Étape 4 : Étape 4 : Plan d’actions prioritaires

Étape 5 : Étape 5 : Mise en œuvre et suivi du plan d’actions

prioritaire

Étape 6 : Étape 6 : Formalisation de l’engagement et revue de

direction

D

P

C

A

12

3



D

P

C

A

12

3

Étape 1 : Étape 1 : Politique env.

Étape 2 : Étape 2 : Exigences légales et autres

Étape 3 : Étape 3 : Aspects env. significatifs

Étape 4 : Étape 4 : Objectifs, cibles et

programme(s) env.

Étape 5 : Étape 5 : Maîtrise opérationnelle

Étape 6 : Étape 6 : Compétences, formation et

sensibilisation

Étape 7 : Étape 7 : Préparation et réponses aux

situations d’urgences

Étape 8 : Étape 8 : Revue de direction



D

P

C

A

12

3

Étape 9 : Étape 9 : Revue de direction

Étape 8 : Étape 8 : Audit interne

Étape 1 : Étape 1 : Ressources, rôles, responsabilités et

autorité

Étape 2 : Étape 2 : Maîtrise opérationnelle

Étape 3 : Étape 3 : Communication

Étape 4 : Étape 4 : Surveillance et

mesurage

Étape 5 : Étape 5 : Évaluation de la conformité

Étape 6 : Étape 6 : NC, action corrective et préventive

Étape 7 : Étape 7 : documentation et enregistrements


COMPATIBILITÉ ISO 14001 /FD X 30 - 205

P

D

A

C

Niveau 1 /3

Niveau 2 /3

Niveau 3 /3

Niveau 1, 2 et 3


MODALITÉS DE LA RECONNAISSANCE AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®

MODALITÉS DE LA RECONNAISSANCE MODALITÉS DE LA RECONNAISSANCE AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®

3

13 ans maxi

avec maintien

23 ans maxi avec maintien

De 2 ans à 6 ans avec une reconnaissance aux phases clés.


LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®

LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION LA VALEUR AJOUTEE DE LA CERTIFICATION AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®AFAQ ENVIRONNEMENT PAR ÉTAPES ®

Pour offrir aux entreprises, tous secteurs et activités confondus, la possibilité de faire reconnaître rapidementleurs efforts en matière d’environnement, dans un processus de certification progressif

C’est une opportunité pour les PME et TPE d’améliorer leurs performances environnementales dans une démarche d’amélioration continue

Obtenir à terme la certification ISO 14001, grâce à une démarche adaptée au rythme de l’entreprise


Une quarantaine d’entreprises engagées dans la démarche AFAQ Environnement par Etapes ®

- Eco-industries- Activité d’architecture - Forges- chaudronnerie- Chimie- Bâtiment- Commerce- Transport….

Une quarantaine d’entreprises engagées dans la démarche AFAQ Environnement par Etapes ®

- Eco-industries- Activité d’architecture - Forges- chaudronnerie- Chimie- Bâtiment- Commerce- Transport….


0

2

4

6

8

10

12

Nombre d'entreprises

IDFGd OuestR AlpesNordPACACentre

REPARTITION PAR REGIONREPARTITION PAR REGIONREPARTITION PAR REGION


0

2

4

6

8

10

12

Nombre d'entreprises

AgroArchiLogistiqueServiceEco-industrieBâtimentMéca/métallPlasturgiechimieElectricité

REPARTITION PAR SECTEUR D’ACTIVITEREPARTITION PAR SECTEUR REPARTITION PAR SECTEUR D’ACTIVITED’ACTIVITE


Dossiers examinés :

1

2

3

⇒⇒⇒⇒ 17

Effectifs18%

41%

41%

<50 personnes

>= 50 et < 250 p

>= 250 p


12

3

0

2

4

6

8

10

12

14

16

18

20

Lancement de ladémarche par la

direction

Analyseréglementairepréliminaire

Analyseenvironnementale

préliminaire

Plan d’actionsprioritaires

Mise en œuvre etsuivi du plan

d’actions

Engagement etrevue de direction

Points Forts Pistes Progrès Points Sensibles Remarques Non-Conformités

REPARTITION DES ECARTS SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1

REPARTITION DES ECARTS REPARTITION DES ECARTS SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1SELON LES ETAPES DU NIVEAU 1


* La démarche demande à être exposée aux employés.

* Intégrer les prestataires intervenant sur le site.

* Formaliser le domaine d'application (et en particulier l'exclusion de la conception).

* Actions pour maintenir la sensibilisation.

* Politique environnement de 2005 non communiquée en interne.

* Extension du domaine possible compte-tenu des données présentes relatives aux éléments d’analyse réglementaire, environnementale et des plans d’actions prioritaires

* Information et sensibilisation du personnel

* La mise en place du SME s'inscrit dans le plan stratégique, le projet d'entreprise.

* Approche globale pertinente vis à vis des risques identifiés.

* Engagement de la direction de longue date.

* Domaine d'application du SME bien défini.

Lancement de la démarche par la direction

PSPPPFÉtape 1

12

3 EXEMPLES D’ECARTSEXEMPLES EXEMPLES D’ECARTSD’ECARTS


* Enregistrement des critères pour identifier les IES à améliorer.

* Le critère sensibilité du milieu est à préciser.

* Améliorer la relation cause-effet entre les activités et les impacts.

* Prise en compte des AE associés aux situations d'urgence.

* Analyse environnementale limitée à certaines activités, pour les autres analyse trop globale.

* Les parties intéressées, et exigences commerciales, techniques, financières, sont parfois implicitement prises en compte.

* liens avec la surveillance et l'entretien de mesures de maîtrise à définir.

* Valorisation des résultats acquis par la mesure de l’efficacité

* Méthode d'identification des AES complète et conforme à l'ISO 14001.

Analyse environnementale préliminaire

PSPPPFÉtape 3

12

3 EXEMPLES D’ECARTSEXEMPLES EXEMPLES D’ECARTSD’ECARTS


MERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTIONMERCI DE VOTRE ATTENTION

Délégation régionale AFAQ AFNORMidi-Pyrénées

Tél : 05 62 74 20 39

[email protected]

Délégation régionale AFAQ AFNORMidi-Pyrénées

Tél : 05 62 74 20 39

[email protected]

Accueillir

Orienter

Échanger

Anticiper

Participer

Mobiliser

Construire

Pour toute information sur

AFAQ Environnement par Etapes ® :

Erwan Chagnot.Auditeur référent Environnement - Sécurité[email protected]

Béatrice Poirier/Laure GARCIACoordinatrice [email protected]

Documents

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