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L’ année 2013 restera dans les mémoires comme une année faste pour l’IMTM. En effet, notre colloque annuel s’est révélé particulièrement riche. Pour traiter de l’évolution contemporaine du régime des ports, au lendemain de la réforme portuaire française, nous avions choisi le grand port, voisin et ami, de Gênes. Les travaux du colloque ont permis d’établir le bilan et de tracer les pers- pectives des grands mouvements actuellement en cours dans tous les ports du monde. Les publications des maritimistes n’étant pas nombreuses dans ce domaine, je suis convaincu que les actes du colloque publiés dans cette 29e livraison des Annales constitueront la référence sur ce sujet passionnant. Ces Annales, une fois de plus, rendent compte finalement de la richesse des activités de notre Institut, toujours dynamique et créatif. Remercions en leur rédacteur en chef, Bernard Francou et, bien entendu, tous les administrateurs et tous les membres de l’IMTM. 1 Annales IMTM 2013 Christian SCAPEL, Président de l’I.M.T.M., Directeur du C.D.M.T., Avocat au Barreau de Marseille Le mot du président

2013 - SCAPEL Christian

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L’année 2013 restera dans les mémoires comme une année faste pourl’IMTM. En effet, notre colloque annuel s’est révélé particulièrementriche. Pour traiter de l’évolution contemporaine du régime des ports,

au lendemain de la réforme portuaire française, nous avions choisi le grand port,voisin et ami, de Gênes.

Les travaux du colloque ont permis d’établir le bilan et de tracer les pers-pectives des grands mouvements actuellement en cours dans tous les ports dumonde.

Les publications des maritimistes n’étant pas nombreuses dans ce domaine,je suis convaincu que les actes du colloque publiés dans cette 29e livraison desAnnales constitueront la référence sur ce sujet passionnant.

Ces Annales, une fois de plus, rendent compte finalement de la richesse desactivités de notre Institut, toujours dynamique et créatif. Remercions en leurrédacteur en chef, Bernard Francou et, bien entendu, tous les administrateurset tous les membres de l’IMTM.

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Christian SCAPEL,Président de l’I.M.T.M.,Directeur du C.D.M.T.,

Avocat auBarreau de Marseille Le mot du président

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Participants au Colloque de Gênes 12 et 13 juin 2013

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LaMer Méditerranée a longtemps été le creuset de toutes les réflexionset innovations sur le plan maritime, et le lieu de naissance des pre-miers explorateurs qui ont osé naviguer au-delà des colonnes

d’Hercule. Les ports sont très vite devenus les points de passage obligés du com-merce intra-méditerranéen avant de devenir grâce à la construction du Canalde Suez les « gateways ports » de l’Europe du Sud.

L’expansion accélérée des échanges internationaux depuis les années 60a conduit à repenser la logistique en faisant des ports des centres de valeurajoutée et des pôles de développement. En conséquence, l’action de l’État atoujours été primordiale en raison des capitaux à mobiliser pour la construc-tion des infrastructures et de l’impact économique régional qu’ils appor-tent. Cette aide a été nécessaire mais n’a pas été cependant suffisante ; ellea dû être accompagnée d’une réforme de l’organisation portuaire dans tousles pays méditerranéens afin d’en améliorer le fonctionnement pour se rap-procher des ports les plus performants Nord – Européens ou du Sud-Estasiatique.

Les grands ports ont été progressivement transformés en « ports aména-geurs » consistant à donner à l’Autorité portuaire les seuls rôles d’assurer sesprérogatives régaliennes et d’aménager l’espace.

Cette transformation a été l’objet du colloque organisé par l’InstitutMéditerranéen des Transports Maritimes avec le port de Gênes les 13 et 14 juinà Gênes sur le sujet suivant :

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Bernard Francou,Docteur en Sciences

Économiques. Le mot du rédacteur en chef

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L’Autorité portuaire en Méditerranée :

La consécration et les défis du port aménageur

Le présent numéro des Annales expose les contributions des intervenantsjuristes, économistes et opérateurs portuaires qui, chacun dans leur domaine,ont montré les points de vue des diverses professions concernées et les dif-férentes solutions apportées en Italie et en France quant à la gouvernancedes ports et aux partenariats public/privé.

Ce débat a été du plus grand intérêt pour les milieux maritimes puisque 2013a été l’année de l’achèvement de la mise en place de la réforme portuaire enFrance.

Comme chaque année, les Annales publient également «Le monde maritimeen perspective» qui, s’est focalisé cette fois sur l’évolution des technologies etsur la formation des navigants qui est au cœur de la réforme de l’enseignementmise en place par la nouvelle École Supérieure Maritime (ENSM).

Enfin, la recherche n’est pas absente dans ces perspectives et nous publionsle résumé d’une thèse soutenue en 2013 sur les nouvelles donnes juridiquesdes ports aménageurs ainsi que la liste des travaux des étudiants du Centre deDroit Maritime d’Aix en Provence et de l’établissement marseillais de l’ENSM.

« L’AUTORITÉ PORTUAIRE EN MÉDITERRANÉE :LA CONSÉCRATION ET LES DÉFIS DU PORT AMÉNAGEUR»

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L’AUTORITÉ PORTUAIREEN MÉDITÉRRANÉE /

LA CONSÉCRATION ET LES DÉFIS DUPORT AMÉNAGEUR

12 et 13 juin 2013 GÊNES

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Renaud SPAZZI, Christian SCAPEL, Marco SANGUINERI, Jordi TORRENT PUJOL.

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GENOVA - PALAZZO SAN GIORGIO

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Monsieur le Président Luigi Merlo, Président de l’Autorita Portuale diGenova

Monsieur le Président Jean-Claude Terrier, Président du Directoire du GrandPort Maritime de Marseille

Monsieur le Président de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Gênes,représenté par M. Andrea Susto

Je tiens à vous dire, au nom de l’Institut Méditerranéen des TransportsMaritimes, combien nous sommes honorés d’être reçus à Gênes à l’occasionde ce colloque. Depuis 1997, 16 ans déjà, notre Institut, chaque année, part àla rencontre d’un grand port méditerranéen pour y tenir son colloque annuel.

Ainsi, au fil des années, nous avons tenu ces assises annuelles à Tunis,Casablanca, Malte, Alger, Le Pirée, Barcelone, en 2005, Alexandrie, Tanger,Istanbul, Naples et Valencia.

Il était plus que temps de nous rendre chez notre prestigieux voisin, leport de Gênes. Tout d’abord, je dois vous dire notre émotion devant le terribledrame que votre port vient de subir. Croyez bien à notre chaleureuse sympa-thie dans les durs moments que vous avez connus.

Je tiens à remercier tout particulièrement l’Autorité portuaire de Gênesainsi que la Chambre de Commerce et d’Industrie de Gênes, de nous faire,malgré tout, l’honneur et l’immense plaisir de nous recevoir tout particuliè-rement dans l’un des plus beaux Palais de Gênes, le Palazio San Giorgio. Nousmarchons ainsi sur les pas de Marco Polo qui en fut l’hôte au XIVe siècle,quoique dans des conditions moins agréables.

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Christian SCAPEL,Président de l’I.M.T.M.,Directeur du C.D.M.T.,

Avocat auBarreau de Marseille

GÊNES, 13 juin 2013Palazio San Giorgio

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J’adresse donc de chaleureux remerciements au Président de l’Autoritéportuaire de Gênes, M.Luigi Merlo, et au Président de Chambre de Commerceet d’Industrie de Gênes, M.Odone, pour leur hospitalité. Je remercie égalementpour leur aide inestimable, M. Silvio Ferrando et M. Andrea Susto qui nous ontfourni leur concours précieux pour la mise en place de ce colloque.

Je n’aurais garde d’oublier nos autres partenaires, le Grand Port Maritimede Marseille, dont le Président, M. Jean-Claude Terrier, nous fait l’honneur denous accompagner, accompagné d’un certain nombre de ses éminents direc-teurs. Je me réjouis également que le Port de Barcelone et Intermed Gatewayse soient joints à nos travaux.

Nous avions déjà bénéficié d’une fructueuse collaboration avec la Chambrede Commerce d’Italie pour la France de Marseille, lors de notre colloque deNaples. Son aide s’est révélée encore plus précieuse cette année grâce à saDirectrice Antonella Donadio, à Sara Sachetti et au Président Jean-JacquesIsoard qui nous rejoindra demain.

Je ne saurais, dans cette action de grâce, d’oublier l’équipe de choc del’Institut Méditerranéen des Transports Maritimes. C’est grâce à la riche expé-rience et à la ténacité légendaire de notre Secrétaire Générale FrançoiseMagnus et de son bras droit Virginie Henry, que les innombrables difficultésqu’engendre l’organisation d’une conférence scientifique internationale, loinde ses bases, ont pu être surmontées et que cette réunion peut se tenir aujour-d’hui.

Enfin, last but not least, j’adresse également de sincères remerciements àmes collègues universitaires et confrères avocats de Gênes et, d’ailleurs, pouravoir bien voulu participer à cette conférence et nous apporter leur scienceet leur éloquence à cette occasion, et tout particulièrement, bien sûr, au plusillustre des maritimistes, le Professeur Francesco Berlingieri, Président duComité Maritime International. Nous l’avons à plusieurs reprises invité à par-ticiper à nos activités à Marseille et à Aix, nous sommes particulièrementheureux de le retrouver ici, aujourd’hui, sur ses terres – qu’il en soit remercié.Qu’ils en soient tous remerciés.

Maintenant, il convient de se mettre au travail.

Le rôle des ports ne cesse de se modifier. Les ports exploitants deviennentdes ports aménageurs avec les défis que cela comporte. Cela sera l’objet de nostravaux pendant ces deux journées. Il ne m’appartient certes pas de les déflorer.

Je passe donc la parole à Francesco Berlingieri qui a bien voulu accepterde présider la première cession de nos travaux.

«L’AUTORITÉ PORTUAIRE EN MÉDITERRANÉE : LA CONSÉCRATION ET LES DÉFIS DU PORT AMÉNAGEUR»

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