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philippe-gonon
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Ordre du jour assemblee departementale du 15 juin 2015
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CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS
Runion du 15 juin 2015
RAPPORTS 1re COMMISSION Solidarits sociales
101 - Partenariat au titre du logement Actions concernant le Plan dpartemental daction pour le logement et
lhbergement de personnes dfavorises (PDALHPD) Evolution des dispositifs daccompagnement : le dispositif Accompagner pour habiter
102 - Actions du Dpartement pour le maintien domicile des personnes ges en perte dautonomie - Rapport de la Chambre rgionale des comptes
(Le rapport n 401 fait galement lobjet dun examen en 1re commission)
RAPPORT 4me COMMISSION Amnagement local, Habitat et logement, Dveloppement durable des territoires
401 - Signature du contrat-cadre du contrat de Ville de Pontarlier 2015-2020
(Le rapport n 101 fait galement lobjet dun examen en 4me commission)
RAPPORT 5me COMMISSION Infrastructures routires
501 - Dclaration de projet pour lamnagement de la Cte de Fuans sur la RD 461
RAPPORTS 6me COMMISSION Ressources humaines, Finances, Patrimoine et Administration gnrale
601 - Rapport dactivit 2014 602 - Reprsentation du Conseil dpartemental au sein des commissions et organismes extrieurs 603 - Compte rendu de lexercice des dlgations de comptences consenties la Prsidente du Dpartement
par le Conseil dpartemental
604 - Compte de gestion du Payeur dpartemental sur les oprations de lexercice 2014 605 - Compte administratif 2014 606 - Affectation du rsultat de lexercice 2014 sur 2015 607 - Dcision modificative n1 de 2015 - Rapport gnral
(Le rapport n 607 fait lobjet dun examen par lensemble des commissions)