LYCEE JEAN LURCAT

PIECES A JOINDRE AU DOSSIER

o Fiche pédagogique complétéeo Bulle=n d’adhésion à l’associa=on spor=ve complété (si adhésion souhaitée)o Bulle=n d’adhésion à la Maison des Lycéens complété (si adhésion souhaitée)o Fiche de renseignements complétéeo Fiche Intendance complétéeo Fiche médicale d’urgence complétéeo Fiche u=lisa=on de l’image complétée o Charte d’u=lisa=on informa=que complétée

o AHesta=on d’assurance scolaireo Photographie récente (préciser nom, prénom et classe au dos si dossier retourné imprimé)o Photocopie de la carte d’iden=té o Photocopie du livret de famille + Copie de décision de jus=ce si changement des responsabilités

parentales

☞Pensez à faire la Carte Jeune Région : h5ps://sitejeune.laregion.fr/carte-jeune-region-occitanie

Les familles peuvent ajouter une contribu4on volontaire de 3 euros pour l’Associa4on Spor4ve, à déposer au moment de l’inscrip4on ou à la rentrée scolaire (cocher la case si souhaité)

Nous souhaitons apporter une contribu?on de 3 euros à l’Associa?on Spor?ve

Inscriptions par retour de courrier électronique

à l’adresse inscription.lurcat@ac-montpellier.fr

Une permanence sera tenue en salle polyvalente du 1er au 3 juillet (8h00-12h30 et 13h30-17h30)

pour les dossiers qui ne peuvent pas être envoyés par courrier électronique

La présence du responsable légal est obligatoire si vous déposez le dossier au lycée.

Signature des responsables légaux, le …… / …… / …………

Photo récente

INSCRIPTION EN SECONDE GENERALE ET TECHNOLOGIQUE

Nom : ………………………………. Prénom : …………………………….

Année scolaire 2020 - 2021

FICHE PEDAGOGIQUE 2nde GENERALE ET TECHNOLOGIQUEcadre réservé

NOM: ……………………….…….……………….………… Prénom: ……………………..….……………

① ENSEIGNEMENTS COMMUNS : 2 langues vivantes LV.A et LV.B au choix

LV.AANGLAIS

LV.B

ANGLAIS ESPAGNOL ESPAGNOL ALLEMAND ALLEMAND

CATALAN CHINOIS

② ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS FACULTATIFS : 2 enseignements possibles AU MAXIMUM

Ils sont proposés mais non obligatoires. Choisir une seule opQon par colonne.

1 op-on générale (3h supplémentaires dans l'EDT)

1 op-on technologique (1,5h supplémentaires dans l'EDT)

en fonc-on des places disponibles en fonc-on des places disponibles

Arts Plas)ques Management et ges)on

LV.C Catalan Sciences et laboratoire

EPS

sur affecta-on spécifique et/ou en fonc-on des places disponibles

sur affecta-on spécifique et/ou en fonc-on des places disponibles

Arts Danse Biotechnologie

Arts Musique Santé et social

LV.C Chinois

OU: sur affecta-on spécifique uniquement

Créa)on et Culture Design (6h) .

③AUTRE ENSEIGNEMENT FACULTATIF COMPATIBLE AVEC LES AUTRES ENSEIGNEMENTS OPTIONNELS

en fonc-on des places disponibles

La)n (3h) Sec)on Européenne ANGLAIS (2h)

Sec)on Européenne ESPAGNOL (2h)

*******************************************************************************************

CAS PARTICULIER (joindre obligatoirement une aXestaQon du conservatoire)

HORAIRE AMENAGE CONSERVATOIRE DANSE

HORAIRE AMENAGE CONSERVATOIRE MUSIQUE

1

Association Sportive du lycée Jean Lurçat

- Perpignan -

* se renseigner auprès d'un professeur d'EPS.

Avec l' Association Sportive du lycée Jean Lurçat : "Oxygénez votre emploi du temps" !

Etre licencié à l'association sportive c'est : participer aux différentes compétitions organisées par l'UNSS et pratiquer une ou plusieurs activités sportives proposées par le lycée.

Cette activité qui a lieu généralement le mercredi après-midi, peut aussi être organisée au lycée, en semaine, pour offrir des temps de pratique libre ou de préparation à la compétition sous la responsabilité et/ou la conduite d'un professeur d'EPS.

Les horaires de l’association sportive : lundi, mardi, mercredi et jeudi de 12h30 à 14h (rencontres possibles les mercredis après-midi). La cotisation de 10 euros vous permet de pratiquer toutes les activités.

Etre licencié à l'Association Sportive du lycée Jean Lurçat peut aussi signifier : devenir Jeune Officiel dans une activité sportive, participer à l'animation/organisation d'une manifestation sportive, apporter ses remarques, ses idées, ses propositions...

Plus qu'un club sportif, l'association sportive du lycée Jean Lurçat est un espace de détente, de plaisir, de pratique physique, d'engagement, de formation, de convivialité, d'échanges...

A Bientôt. Les professeurs d' EPS du lycée Jean Lurçat

Volley, Natation, Badminton, Escalade, Foot, Basket, Hand, Rugby, Plongée, Danse, Athlétisme,

Musculation, Tennis de table...*

saison 2020- 2021

_ Union Nationale du Sport Scolaire _

Association sportive du Lycée Jean Lurçat - Perpignan

Pour se licencier, il faut fournir à l’un des professeurs d’EPS du lycée :

• La fiche d’inscription ci-jointe.

• Un chèque de 10€ à l’ordre de : AS lycée Jean Lurçat (possibilité d’utiliser le Bon CAF pour remboursement) ou paiement en liquide.

FICHE D’INSCRIPTION

NOM :………………………………prénom : ………………………classe :…………

Date de naissance :……………………

Adresse : ………………………………………………adresse mail :……………………………

N° de la carte jeune région : ………………. N° de téléphone :

- Du domicile …………………

- De la personne à joindre en cas d’urgence (travail parents, portable)…………………….

- De l’élève (portable) ………………………….

Je soussigné (e) M ou Mme ...............................père, mère, représentant légal, autorise mon enfant

(nom et prénom)………………………………………………….………………

° à participer aux activités de l’association sportive du lycée Jean Lurçat et autorise les professeurs responsables de l’association et/ou de l’Union Nationale du Sport Scolaire(U.N.S.S.) à faire pratiquer une intervention médicale ou chirurgicale en cas de nécessité.

° à être véhiculé par le professeur d’EPS (minibus ou voiture particulière) pour les activités de pleine nature ou autres : oui – non

°autorise la diffusion de son image au sein de l’établissement et de l’UNSS : oui - non

Fait à ………………………………………………….le…………………

Signature de l’élève majeur: signature du responsable légal :

Cadre réservé aux professeurs d’EPS :

Licencié(é) sur OPUSS

Enregistrement carte jeune sur site région

LA MAISON DES

LYCÉENS

C’EST …

ADHÉRER À LA

MDL C’EST …

La Maison Des Lycéens BULLETIN D’ADHÉSION

o Une association gérée et administrée par des lycéens et pour les lycéens (présidence,

secrétariat, trésorerie) avec le soutien d’adultes

o Un outil au service des lycéens, essentiel à la vie socio-éducative et culturelle du

lycée, qui regroupe les élèves

o Une structure qui veut aider au développement de la vie culturelle au lycée et

donner aux élèves l'occasion de créer des projets, de faire des sorties ou

participer à des animations

o Soutenir l’action de la MDL et contribuer à son développement

o Partager des valeurs de solidarité entre lycéens en montrant sa volonté d’engagement au service de

la vie associative

o Disposer d’une carte personnelle d’adhérent et bénéficier des activités organisées par la

MDL à conditions préférentielles ainsi que des structures d’accueil

o Pour participer aux activités de la MDL l’adhésion est obligatoire : elle est donc

fortement conseillée

……..…………………………................................ …………………………………………………………

BULLETIN D’ADHÉSIONLes adhésions contribuent grandement au financement des actions organisées par la MDL

NOM : ………………….…………………..……………………..…………… Prénom : ………….…..………………………..……………….… Classe : ……..…..……….

Adresse complète :

……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

………………………..………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

……………....................

Courriel : ……………………..……..…………...@.................................................. Téléphone portable : ………. / ………. / ………. / ………. /

Je souhaite m’investir à la MDL et être candidat au Conseil d’Administration

Je souhaite déjà proposer une idée, une animation, un club, ou autre, auquel cas je joins un courrier

J’autorise la MDL du lycée Jean Lurçat à filmer ou photographier, à utiliser l’image de mon enfant dans le cadre des activités de la MDL

Pour valider l’adhésion :

Bulletin d’adhésion dûment complétéCotisation annuelle de 7€

par chèque à l’ordre de MDL LURCAT (merci d’indiquer le nom, le prénom et la classe de l’élève au dos du chèque)en espèces (dans une enveloppe en indiquant nom, prénom et classe de l’élève)

Une photo d’identité récente qui servira à la Carte d’adhérent

Fait à ……………………………………………….., Le ……..……. / …………… / ……………

Signature :

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

Le …………/…………/…………………….., à ……………………………..…..

Signature du/des responsable(s) légal(aux), ou de l’élève majeur :

RESPONSABLE LÉGAL ET FINANCIER RESPONSABLE LÉGAL

o Père : Nom ...................................... Prénom .............................

o Mère : Nom ..................................... Prénom …..........................

o Autre, préciser : ………………………………………………….………........

Nom ........................................ Prénom ........................................

o Père : Nom ..................................... Prénom ...........................

o Mère : Nom .................................... Prénom ...........................

o Autre, préciser : …………………………….……………………………......

Nom ....................................... Prénom .......................................

Adresse complète :

………………………………………………………………………………………………………

………………………………………………………………………………………………………

Code Postal : ……………………Ville : …………………………………………………

Adresse complète :

…………………………………………………………………………………………………….

…………………………………………………………………………………………………….

Code Postal : …………………Ville : …………………………………………………..

Courriel :………...................................... @ .......................................... Courriel :…….………………………....................... @ ..............................

Téléphone domicile :……… / ……… /……… /……… / …….. Téléphone domicile :……… / ……… /……… /……… / ……

Téléphone travail :…… / ……… /……… /……… / ……… Téléphone travail :……… / ……… /……… /……… / ……

Téléphone portable :……… / ……… /……… /……… / …… Téléphone portable :……… / ……… /……… /……… / ……

Situation profession : Activité Chômage Retraité Autre

Profession : ……………………………………………………….. Code

Situation profession : Activité Chômage Retraité Autre

Profession : ………………………………………………………… Code

Numéro de Sécurité sociale : ………………………………………………………..

Référence du contrat de responsabilité Civile : ………….…………………

Compagnie d’assurance : ……………………………………………………………..

Numéro de Sécurité sociale : …………………………………………………………..

Référence du contrat de responsabilité Civile : ………….……………………

Compagnie d’assurance : ………………………………………………………………..

Nombre d’enfants à charge : ……………

Nombre d’enfants à charge en lycée : ……… En collège : ………

Nombre d’enfants à charge : ……………

Nombre d’enfants à charge en lycée : ……… En collège : ………

Les parents sont-ils divorcés/séparés ? OUI ou NON

Si oui, quel est le mode de garde appliqué ? Garde alternée Principalement chez le père Principalement chez la mère

Autre Préciser : ……………………………………………………………..……………………………………………

IDENTITÉ DE L’ÉLÈVE

Nom : ……………………………………………………....……………………………….… Prénom : ………………………………..…………..………………………………….…

Sexe : Masculin OU Féminin Nationalité : …………………………………………………………

Né(e) le : ……………/ ……………/ …………… A : …………….…………………………………………… Département : ………….……………………………………….

Téléphone de l’élève : ………. / ………. / ………. / ………. / ……….

Courriel de l’élève : …………………………………………………………… @ ………………………………………………

Régime demandé : Externe Demi-pensionnaire Interne

Transport : Véhicule personnel Véhicule parents Train Bus de ville Bus scolaire

SCOLARITÉ DE L’ANNÉE PRÉCÉDENTE Nom de l’établissement : ………………………………………………………..……………………………………………………………………….……….………………….…..

Code postal : ………………………………...…… Ville : ……………..……..………..…………….………… Etablissement : Privé Public

Académie : ……………………………………Classe de formation : …………………Spécialité/options : …………….…………………………………………………..

AUTRE RESPONSABLE OU PERSONNE A CONTACTER NOM et Prénom : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………… dom :……… / ……… /……… /……… / …….. Travail :…… / ……… /……… /……… / ……… portable :…… / ……… /……… /……… / ………:…

FICHE DE RENSEIGNEMENTS A REMETTRE A L’INTENDANCE

ELEVE :

Nom ...................................................... Prénom ............................... Classe / Niveau Date de naissance ................................ Lieu de naissance .................................................................

N° Carte Jeune Région IInnddiiqquueerr llee nnuumméérroo ffiigguurraanntt ssoouuss llee ccooddee bbaarrrree ddee llaa ccaarrttee Si absence de carte, la demander impérativement sur www.cartejeune.laregion.fr

REGIME :

Externe ½ pensionnaire (Repas à l’unité) Interne (forfait)

SITUATION :

Non - Boursier : Boursier : Nouveau : Joindre la notification de droits ouverts Redoublant ou Autre filière : Vérification de Ressources (sept. 2020)

Transfert : Indiquer l’établissement de provenance

RESPONSABLE LEGAL FINANCIER : (c’est la personne qui va régler les avances de cantine, et susceptible d’être poursuivie en cas de non-paiement ; pour les familles boursières, c’est le nom du demandeur qui figure sur la notification de droits)

Nom ............................................................ Prénom ............................... Tél. Adresse ...................................................... ............................................ .................................................

CPVille ................................................ Email ..................................................................

N° d’allocataire CAF : N° Sécu. Sociale / MSA

Nom / Adresse / Téléphone de l’employeur : ............................................................................................ ..................................................................................................................................................................

(*) Le responsable légal reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’admission au restaurant

et à l’internat.

MONTANT à régler avant la rentrée scolaire : 41,00 € (*)

(*)Voir informations au verso

En ligne, https://resto-scolaire.fr/lurcat

CB Chèque (encaissement immédiat) Espèces

Ce document est consultable et téléchargeable sur le site de l’établissement, depuis l’onglet « Intendance ».

Date : Lu et approuvé, Signature :

ANNEE

Joindre impérativement :

-R.I.B.

-Attestation CAF / MSA

SCOLAIRE

2020/2021

(*) Tourner S.V.P.

(Login et mot de passe obligatoires)

NOTE INTENDANCE :

Pour les internes : L’inscription à l’internat est forfaitaire et annuelle. Une modification de ce régime n’est possible qu’en fin de trimestre (décembre ou mars) sur demande écrite et motivée adressée au chef d’établissement qui en appréciera le bien fondé. Pour le 1er trimestre, les changements sont possibles jusqu’au 28 septembre 2020.

Les tarifs de restauration scolaire sont repartis par trimestre en fonction du nombre de jours d’ouverture du service d’hébergement selon le découpage suivant :

1er trimestre :

de la rentrée scolaire à décembre

2ème trimestre :

de janvier à mars (2021)

3ème trimestre :

d’avril à la sortie scolaire (2021)

Forfait Internat (*)

568,90 € A venir A venir

(*) Montants révisables au 1er janvier 2021 ; à titre indicatif, le montant annuel 2020 pour l’internat : 1 355,04 €

Les frais scolaires sont payables à réception de la facture en début de chaque trimestre. Le non – paiement d’une facture pourra entraîner le recouvrement par les voies réglementaires (CAF, huissier, saisie administrative sur salaire ou compte bancaire). Un échéancier de paiement peut être accordé par l’agent comptable sur demande écrite et motivée du (des) représentant (s) légal (aux) ou de l’élève majeur (3 échéances maximum). Les remises d’ordre (voir conditions dans le règlement intérieur).

Pour les DP repas pris à l’unité : Les élèves utilisant ce service ne sont acceptés que s’ils disposent d’un solde créditeur sur leur carte. Chaque passage de la carte au restaurant scolaire débite un repas. Le solde est consultable lors du passage de l’élève. AUCUN ELEVE NE SERA ADMIS AU SELF AVEC « DROITS EPUISES ». Le prix d’un repas est fixé à 4,10 € et le rechargement du compte se fait par tranche de 10 repas (soit 41,00 €). Un système de réservation sera mis en place à la rentrée.

Généralités :

Chaque famille souhaitant bénéficier du service annexe hébergement devra régler 41,00 € avant le jour de rentrée ; cette somme correspond à un crédit de 10 repas pour un/e élève mangeant à l’unité, et pour un/e interne, à une avance sur les frais trimestriels du forfait internat.

Tous nos tarifs sont votés par la Région et s’imposent au lycée ; ils sont fixés pour une année civile et révisables chaque 1er janvier.

Moyens de paiement :

- Paiement en ligne via le site internet du lycée avec les identifiants délivrés par l’intendance

- Carte bancaire directement à l’intendance

- Chèque à l’ordre de l’Agent comptable du lycée Jean Lurçat

- Espèces pour un montant inférieur à 300 €

Les aides (Bourses, Fonds sociaux et Fonds d’Aide Régionale à la Restauration) sont déductibles des sommes dues.

Fonds sociaux et Fonds d’Aide Régionale à la Restauration : En cas de difficultés financières, des aides sociales peuvent être accordées sur demande. Les modalités et dossiers de demande sont consultables et téléchargeables sur le site du lycée ou peuvent être retirés directement à l’intendance. Ces dossiers sont à déposer auprès de l’assistante sociale de l’établissement en prenant rendez-vous.

Bourses : toute question (demandes, suivi, etc…) est traitée à l’Intendance ou en ligne. Les frais de restauration ou d’hébergement sont déduits des droits ; pour les familles ne pouvant pas régler 41,00 € avant la rentrée, il faudra impérativement présenter la notification de droits ouverts (pour les nouveaux boursiers) ou la notification d’attribution (pour les anciens).

L’accès au restaurant scolaire s’effectue via la Carte Jeune Région. Les menus sont consultables sur le site du lycée Tout changement d’adresse ou de coordonnées bancaires doit être signalé à l’intendance.

FFIICCHHEE MMEEDDIICCAALLEE DD''UURRGGEENNCCEE

Lycée Jean Lurçat

Année scolaire 2020/2021

Nom : ……………………………………………………. Prénom : ………………………………………… Classe : …………………………………………………. Date de naissance : ………………………… Nom et adresse des parents ou du représentant légal : ……………………………………………………………………. ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………….…… N° et adresse du centre de sécurité sociale : ………………………………………………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………… N° et adresse de l’assurance scolaire : …………………………………………………………………………………………………….. …………………………………………………………………………………………………………………………………………

En cas d’accident, l’établissement s’efforce de prévenir la famille par les moyens les plus rapides. Veuillez faciliter notre tâche en nous donnant au moins 3 numéros de téléphone : 1. N° de téléphone du domicile : ::………………………………… N° Mobile : …..............................……………………………………..

2. N° du travail du responsable légal 1 : ………………………..…. Poste : ………………………………………………………………

3. N° du travail du responsable légal 2 : …………………………… Poste : ……………………………………………………………….

4. Nom et n° de téléphone d’une personne susceptible de vous prévenir rapidement……………………………………………………… ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

En cas d’urgence, un élève accidenté ou malade est orienté et transporté par les services de secours d’urgence vers l’hôpital le mieux adapté. La famille est immédiatement avertie par nos soins. Un élève mineur ne peut sortir de l’hôpital qu’accompagné de sa famille.

Date du dernier rappel de vaccin antitétanique : ……………………………………………………………………………….…………. (Pour être efficace, cette vaccination nécessite plusieurs rappels, notamment un à 6 ans, un entre 11 et 13 ans, un à 25 ans…) Observations particulières que vous jugerez utiles de porter à la connaissance de l’établissement (allergies, asthme, diabète, épilepsie, cardiopathie, trouble du langage, traitements en cours, précautions particulières à prendre), afin de permettre une prise en charge médicale ou pédagogique adaptée à la situation de votre enfant, notamment par la mise en place d’un projet d’accueil individualisé (PAI) ou d’un plan d’accompagnement personnalisé (PAP) ………………………………………………………………………………………………………………

NOM, adresse et n° de téléphone du médecin traitant : …………………………………………………………………………………… Nom et prénom du responsable légal : Signature :

*DOCUMENT NON CONFIDENTIEL à remplir par les familles à chaque début d’année scolaire Si vous souhaitez transmettre des informations confidentielles, vous pouvez le faire sous enveloppe fermée à l’intention du médecin ou de l’infirmière de l’établissement. 18. Modèle national proposé par la DGESCO pour les écoles et les EPLE.

UTILISATION DE L’IMAGE D’UN LYCEEN OU D’UN ETUDIANT - EXEMPLAIRE ETABLISSEMENT

Pour un étudiant ou un élève majeur :

Je soussigné(e) : ……………………………………………………………………………………………………………. inscrit en classe de: …………

Demeurant à : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Pour un étudiant ou un élève mineur :

Je soussigné(e) responsable de l’élève : ………………………………………………………………………...............................................

Demeurant à : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Autorise

N’autorise pas

Le lycée Jean-Lurçat à utiliser et diffuser des images me représentant : photo fournie lors de l’inscription, ou réalisée

lors de manifestations culturelles, cérémonies, sorties pédagogiques, de voyages scolaires, de rencontres

sportives ou d’échanges inter-établissements pendant l’année scolaire en cours.

Ces images sont susceptibles d’être reproduites sur les supports suivants :

- Site web du lycée Jean-Lurçat

- Exposition (photographies en salle de classe, au CDI, dans la salle polyvalente)

- Orientation (présentation aux familles d’entretiens vidéo sur la formation dans l’établissement)

- Logiciel Pronote pour identification des élèves d’une classe

Fait à : ……………………………………………………………………………………….., le ………/………/........Signature du représentant légal ou de l’élève majeur :

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- ------------------------------

UTILISATION DE L’IMAGE - EXEMPLAIRE ELEVE

Pour un étudiant ou un élève majeur :

Je soussigné(e) : ……………………………………………………………………………………………………………. inscrit en classe de: …………

Demeurant à : ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Pour un étudiant ou un élève mineur :

Je soussigné(e) responsable de l’élève : …………………………………………………….............................................................

Demeurant à : ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

Autorise

N’autorise pas

Le lycée Jean-Lurçat à utiliser et diffuser des images me représentant : photo fournie lors de l’inscription, ou réalisée

lors de manifestations culturelles, cérémonies, sorties pédagogiques, de voyages scolaires, de rencontres sportives

ou d’échanges inter-établissements pendant l’année scolaire en cours.

Ces images sont susceptibles d’être reproduites sur les supports suivants :

- Site web du lycée Jean-Lurçat

- Exposition (photographies en salle de classe, au CDI, dans la salle polyvalente)

- Orientation (présentation aux familles d’entretiens vidéo sur la formation dans l’établissement)

- Logiciel Pronote pour identification des élèves d’une classe

Fait à : ……………………………………………………………………………………….., le ………/………/........Signature du représentant légal ou de l’élève majeur :

CHARTE D'UTILISATION DE L'INTERNET, DES RESEAUX ET DES SERVICES MULTIMEDIAS AU SEIN DU LYCEE LURCAT DE PERPIGNAN

ENTRE, d'une part Le lycée Jean Lurçat représenté par Monsieur Le Proviseur Ci-après dénommé « l'Établissement »

ET, d'autre part Nom et prénom : ................................................................................... Ci-après dénommé « l'Utilisateur »

PREAMBULE

La mise à disposition des services liés aux technologies de l'information et de la communication s'inscrit dans la mission de service public de l'Éducation Nationale. Elle répond à un objectif pédagogique et éducatif. La présente charte qui définit les conditions générales d'utilisation de l'Internet, des réseaux et des services multimédias au sein du lycée, en rappelant le cadre légal, a pour objectif de sensibiliser et responsabiliser l'Utilisateur. Elle précise les droits et les obligations que l'Établissement et l’Utilisateur s'engagent à respecter, et notamment les conditions et les limites des éventuels contrôles portant sur l'utilisation des services proposés.

ELLE RAPPELLE LA NECESSITE DE RESPECTER LA LEGISLATION

Internet n'est pas une zone de non droit. Outre l'atteinte aux valeurs fondamentales de l'Éducation Nationale, en particulier les principes de neutralité religieuse et politique, sont également interdits et, le cas échéant, sanctionnés par voie pénale :

Le non-respect des droits de la personne (atteinte à la vie privée, diffamation, injure ...)

Le non-respect de la propriété intellectuelle et artistique (représentation ou diffusion d'une œuvre de l'esprit enviolation des droits de l'auteur, copie de logiciels commerciaux ...)

IL EST ENSUITE CONVENU CE QUI SUIT

1 - Droits de l'Utilisateur L'Utilisateur peut être un élève, un membre du personnel de l'établissement ou toute autre personne qui, dans l'établissement, participe à la formation. L'Utilisateur bénéficie d'un accès aux services proposés par l'Établissement, avec éventuellement des restrictions, après acceptation de la charte. Cet accès doit respecter l'objectif pédagogique et éducatif rappelé dans le Préambule et il est soumis à une identification préalable de l'Utilisateur (identifiant et mot de passe strictement personnels et confidentiels qui lui seront remis à son entrée dans l'établissement).

2- Engagements de l'ÉtablissementL'Établissement fait bénéficier l'Utilisateur d'un accès aux ressources et services multimédias dans le respect de la loi.L’infrastructure permettant d’accéder aux ressources pédagogiques et à Internet est étoffée depuis la rentrée 2012par l’installation de bornes WIFI mises en service dans une partie de l’établissement.

2-1 Messagerie électroniqueDans le cadre des services Intranet/Internet du lycée, l'Établissement peut mettre à la disposition de l'Utilisateur unservice de messagerie électronique pour une utilisation liée à un projet pédagogique. Il n'exerce aucune surveillanceni aucun contrôle sur les messages envoyés ou reçus dans le cadre de la messagerie électronique. L'Utilisateur lereconnaît et l'accepte. L’Établissement ne pourra, de ce fait, être tenu pour responsable des messages échangés.

2-2 Dialogues en direct ou « chats »Les dialogues en direct ou « chats » sont interdits.

2-3 Forums de discussion ou « news »Les forums de discussion ou « news » sont autorisés dans le cadre d'un projet pédagogique.

2-4 JeuxLes jeux sont interdits.

2-5 Protection des élèves et notamment des mineursII incombe à l'Établissement et aux équipes pédagogiques de garder la maîtrise des activités liées à l'utilisation desservices proposés par l'Établissement, notamment en exerçant une surveillance constante des activités des élèves.Des contrôles techniques seront effectués dans un souci de protection des élèves et notamment des mineurs(contrôle des sites visités...) et, dans un souci de sécurité du réseau et/ou des ressources informatiques.

3 - Engagements de l'Utilisateur

3-1 Respect de la législationL'Utilisateur s'engage à respecter la législation en vigueur, évoquée à titre non exhaustif ci-dessous.

3-2 Installation des logicielsL'installation de logiciels n'est autorisée que dans le cadre pédagogique, sous le contrôle d'un des administrateurs duréseau.

3-3 Sécurité du service informatiqueL'Utilisateur est responsable de l'usage qu'il fait des services proposés. Il s'engage à ne pas effectuer volontairementdes opérations pouvant perturber le réseau ; à ne pas installer ou copier des programmes destinés à contourner lasécurité ou à saturer les ressources ; à ne pas introduire de programmes nuisibles (virus....) ; à ne pas installer de logiciels susceptibles de modifier la configuration des machines (directement où par téléchargement).

3-4 Neutralité commercialeEn application notamment des circulaires n° 11-67-290 du 3 juillet 1967 et n°76-440 du 10 décembre 1976 relatives àl'interdiction de pratiques commerciales dans les établissements publics d'enseignement, l'Utilisateur s'interdit de fairede la publicité sur des produits ou services du commerce.

4 - Sanctions prévues en cas de non-respect de cette charte Le non-respect des principes établis ou rappelés par la Charte pourra donner lieu à une limitation ou une suppression de l'accès aux services, à des sanctions disciplinaires prévues dans les règlements en vigueur de l'Éducation Nationale et de l'Établissement, à des sanctions pénales prévues par les lois en vigueur.

Rappel de quelques textes législatifs et réglementaires de référence :

Loi 88-19 du 5 janvier 1988 sur la fraude informatique

Loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés »

Loi 92-597 du 1er

juillet 1992 sur la propriété intellectuelle

Loi 85-660 du 3 juillet 1985 relative aux droits d’auteur et étendue aux logiciels en tant qu’œuvres de l’esprit

Loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse et autre mode de communication

La circulaire 91-051 du 6 mars 1991 qui énonce les règles à respecter en matière de publications lycéennes

Loi d’orientation sur l’éducation du 10 juillet 1989

Loi sur la communication audio-visuelle du 29 juillet 1982 modifiée en 1986

Loi 90-615 du 13 juillet 1990, qui condamne toute discrimination

Le nouveau code pénal pour les articles relatifs aux atteintes à la personnalité et aux mineurs

Charte présentée au C.A. du 30 juin 2014 remis en double exemplaire à la signature de l’Utilisateur

Fait à Perpignan, le / /

Utilisateur majeur Nom : Prénom : Division : Signature de l’Utilisateur majeur :

Utilisateur mineur : Responsable légal

Nom : Prénom :

Division du mineur : Nom : Prénom :

Signature du responsable légal pour l’utilisateur mineur :