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conduite et maintenance
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DIRECTION GENERALE
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE
DANS LES DISTRICTS
DOMAINE : Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques
Création : Juillet 1990
Mise à jour : Février 2012
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 2
Sommaire
A- DEFINITION DES TACHES ................................................................................................................................................ 3
1- TACHES DU DISTRICT :......................................................................................................................................................... 3
1.1- Section Conduite du réseau électrique: ......................................................................................................................... 3
1.2- Section Maintenance du réseau électrique : .................................................................................................................. 4
1.3- Tâches du Chef d’équipe. .............................................................................................................................................. 4
1.4- Tâches du contremaitre d’exploitation .......................................................................................................................... 4
1.5- Tâches du chef de section conduite du réseau : ............................................................................................................. 5
1.6- Tâche du chef de section Maintenance des réseaux électriques : .................................................................................. 6
1.7- Tâches du chef d’unité conduite et maintenance des réseaux électriques : ................................................................... 6
1.8- Tâches du chef d’Agence. .............................................................................................................................................. 7
1.9- Tâches du chef de la division technique du district : ..................................................................................................... 8
1.10- Tâches du chef de district : ................................................................................................................................. 8
B- REPARTITION DES CONTROLES A EFFECTUER....................................................................................................... 9
C- TABLEAU RECAPITULATIF DU CONTROLE HIERARCHIQUE ............................................................................ 11
1- CONTREMAITRE D’EXPLOITATION. ..................................................................................................................................... 11
2- CHEF DE SECTION CONDUITE RESEAU ................................................................................................................................ 12
3- CHEF DE SECTION MAINTENANCE DES RESEAUX ELECTRIQUES .......................................................................................... 13
4- CHEF D’UNITE CONDUITE ET MAINTENANCE DES RESEAUX ELECTRIQUES .......................................................................... 14
5- CHEF AGENCE .................................................................................................................................................................... 16
6- CHEF DE LA DIVISION TECHNIQUE DU DISTRICT. ................................................................................................................ 18
7- CHEF DE DISTRICT .............................................................................................................................................................. 20
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 3
GUIDE DU CONTROLE INTERNE
Domaine Conduite et Maintenance des Réseaux Electriques
A- Définition des Tâches
L’activité conduite et maintenance des réseaux consiste à la gestion technique des
ouvrages de distribution en veillant au maintien en bon fonctionnement de l'ensemble des
installations.
Les Tâches rattachées à l’activité conduite et maintenance des réseaux sont les
suivantes :
Conduite du réseau électrique.
Maintenance du réseau électrique BT & HTA.
1- Tâches du District :
1.1- Section Conduite du réseau électrique:
Réaliser à temps les manœuvres nécessaires (HTA et BT) pour consigner un
ouvrage ou pour dépanner les Clients.
Coordonner avec les opérateurs du BCC dans les opérations de conduite des
réseaux électriques HTA (voir NA n° 06-08 du 02 Juin 2008).
Remettre en état les ouvrages suite à une défaillance de matériel ou autre (voir NA
n° 06-99 du 20/10/1999).
Suivre et analyser les incidents sur les réseaux HTA et BT pour améliorer la qualité
de la desserte de l’énergie électrique.
Programmer et exécuter les travaux sous tension chaque fois que cela s'avère
possible et économique de façon à réduire au minimum les coupures pour les travaux
d'entretien ou de raccordement en coordination avec la section maintenance des
réseaux.
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DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 4
1.2- Section Maintenance du réseau électrique :
Suivre l'état électrique et mécanique des ouvrages HTA et BT.
Veiller au maintien en bon fonctionnement les ouvrages électriques par des
entretiens préventifs, systématiques et périodiques.
1.3- Tâches du Chef d’équipe.
Il est responsable devant le contremaître et a sous sa responsabilité le personnel
de son équipe.
Il exécute les travaux d’alimentation, de dépannage, de réparation et de
construction du réseau de distribution qui lui sont confiés.
Il procède à l’inventaire du matériel et outillages de sécurité individuel et collectif
des équipes (Voir note NA n° 09/08 du 17/06/2008).
Il veille à la bonne utilisation des moyens mis à sa disposition et des documents de
travail nécessaires.
Il veille à l’application des règles de sécurité.
1.4- Tâches du contremaitre d’exploitation
Il est responsable devant le chef de section, il a sous sa responsabilité les chefs
d’équipes et les agents relevant de ses équipes.
Il assure la répartition des tâches sur l’ensemble des équipes.
Il coordonne avec le BCC pour assurer la bonne conduite des réseaux.
Il contrôle les travaux réalisés par les équipes sous sa responsabilité.
Il analyse les incidents, propose des solutions au chef de section et établit les
rapports d’activités et d’incidents.
Il veille à la réalisation des plannings des visites systématiquement des ouvrages
HTA/ BT.
Il assure la bonne consignation des ouvrages HTA et BT.
Il établit les documents de travail nécessaires (bons de travail, bons de matériels,
attestation de consignation, etc…).
Il procède à l’inventaire du matériel et outillages de sécurité individuel et collectif
des équipes (Voir note NA n° 09/08 du 17/06/2008).
Il suit l’approvisionnement correct des équipes en matériel et outillage de sécurité.
Il veille à l’application des règles de sécurité.
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DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 5
Il veille à la bonne application du GTD.
Il contribue au recouvrement des impayés des clients HTA.
Il participe à la réception des ouvrages de distribution électrique et éclairage public.
1.5- Tâches du chef de section conduite du réseau :
Le chef de section « conduite des réseaux électriques » est le responsable devant le chef
d'unité conduite et maintenance des réseaux de l'ensemble des opérations se rapportant à
la conduite du réseau HTA et BT à savoir :
Analyser avec célérité les réclamations de coupure de courant et prendre les
dispositions nécessaires pour le rétablissement de la fourniture d'énergie dans les plus
brefs délais en coordination avec le BCC. Ces réclamations émanent soit de l'unité
services à la clientèle par ordres d'interventions OPIP et ODR (par l’application GRC),
soit directement par les réclamations des clients en dehors des heures normales de
travail à travers le bureau de garde du district ou le centre national de service à
distance.
Réaliser les manœuvres nécessaires en coordination avec le BCC pour consigner
un ouvrage et délivrer les autorisations de travail, (documents utilisés : attestation de
consignation, cahier de message, autorisation de travail, fiche des manœuvres etc.…)
et s'assurer que toutes les conditions de sécurité sont prises avant toute intervention
sur le réseau.
Coordonner avec la section maintenance du réseau pour la réparation des
ouvrages suite aux incidents.
Coordonner avec les équipes « TST HTA» en vue d'optimiser leurs interventions
pour la réalisation du programme d'entretien afin de réduire au minimum les coupures
de courant et ce chaque fois que la configuration du réseau le permette.
Analyser les incidents et les consigner dans des rapports journaliers et mensuels.
Informer la hiérarchie de toute défaillance constatée du matériel.
Saisir à temps les informations nécessaires pour alimenter les applications
informatiques (GRC, ALPHA, etc.…) et analyser les résultats.
Participer à la réception des ouvrages de distribution conformément aux
prescriptions du guide de réception.
Assurer la surveillance des ouvrages électriques.
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DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 6
1.6- Tâche du chef de section Maintenance des réseaux électriques :
Le chef de la section« maintenance des réseaux électriques » est le responsable devant
le chef d'unité conduite et maintenance des réseaux de l'ensemble des opérations se
rattachant à la maintenance préventive, systématique, conditionnelle et périodique des
ouvrages de distribution électrique à savoir :
Établissement du programme des visites des ouvrages électriques. La fréquence
dépend des paramètres suivants :
o Importance de l'ouvrage.
o Statistiques et analyses des incidents sur les ouvrages électriques.
o Les types d’anomalies détectées lors des visites antérieures.
Établissement du programme d'entretien systématique des lignes et postes de
distribution. Les priorités et la fréquence dépendent des paramètres suivants :
o Résultats des rapports des visites des ouvrages électriques.
o Résultats des mesures de charge et de tension effectuées par l’unité
contrôles et mesures.
o Résultat de l'analyse des incidents HTA et BT.
o Importance et état de l'ouvrage.
Préparation des documents et des autorisations nécessaires à la réalisation du
programme d'entretien dans les meilleures conditions.
Suivi du respect de la réalisation des plannings des travaux des visites et de la
maintenance dans un rapport d'activité approprié.
1.7- Tâches du chef d’unité conduite et maintenance des réseaux électriques :
Il est responsable devant le chef de division technique pour assurer la bonne conduite
et maintenance des ouvrages HTA et BT.
Il assure la bonne coordination entre les différentes sections de son unité.
Il établit les différents plannings de travail et assure le bon suivi de leur réalisation.
Il participe à la réception technique des ouvrages.
Il assiste aux diverses réunions (commission technique, Comité Qualité et comité
de santé et de sécurité de travail).
Il propose et participe à la réunion annuelle du comité d’attribution des habilitations
pour ses collaborateurs.
Il veille à l’utilisation optimale des moyens mis à sa disposition.
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 7
Il veille à la dotation des équipes de son unité en matériel et outillage de sécurité
nécessaire.
Il veille au respect des règles de sécurité par l’ensemble des agents de son unité.
Il assure le suivi journalier du rapport des incidents survenus sur les ouvrages HTA
et BT.
Il veille à l’application des normes techniques et des règles de sécurité.
Il propose des projets d’assainissement suite aux résultats des rapports
d’exploitation.
Il assure le suivi du comportement du matériel.
Il s’assure du bon fonctionnement des protections installées sur le réseau HTA et
BT (Sectionneurs fusibles, reclosers, disjoncteurs, fusibles BT…)
Il assure le suivi et la programmation des travaux de l’équipe TST/HTA.
Il établit et envoi le rapport mensuel de l’activité TST à la Direction Régionale.
Il exprime à temps les besoins en équipement et matériel de connexion TST/HTA.
Il veille à l’atteinte des objectifs par le suivi des indicateurs de son unité.
1.8- Tâches du chef d’Agence.
Il établit les différents plannings de travail et assure le bon suivi de leur réalisation.
Il participe à la réception technique des ouvrages.
Il assiste aux diverses réunions (commission technique, Comité Qualité et comité
de santé et de sécurité de travail).
Il propose et participe à la réunion annuelle du comité d’attribution des habilitations
pour ses collaborateurs.
Il veille à l’utilisation optimale des moyens mis à sa disposition.
Il veille à la dotation des équipes de son unité en matériel et outillage de sécurité
nécessaire.
Il veille au respect des règles de sécurité par l’ensemble des agents de son unité.
Il assure le suivi journalier du rapport des incidents survenus sur les ouvrages HTA
et BT.
Il veille à l’application des normes techniques et des règles de sécurité.
Il propose des projets d’assainissement suite aux résultats des rapports
d’exploitation.
Il assure le suivi du comportement du matériel.
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 8
Il s’assure du bon fonctionnement des protections installées sur le réseau HTA et
BT (Sectionneurs fusibles, reclosers, disjoncteurs, fusibles BT…)
Il veille à l’atteinte des objectifs par le suivi des indicateurs de son unité.
1.9- Tâches du chef de la division technique du district :
Il planifie des réunions systématiques avec ses collaborateurs pour une meilleure
coordination entre les différents services.
Il valide les différents plannings de maintenance des ouvrages HTA et BT.
Il assiste aux diverses réunions (commission technique, Comité Qualité, comité de
santé et de sécurité de travail et commission d’affectation des projets aux entreprises).
Il élabore le planning hebdomadaire de réceptions techniques des nouveaux
ouvrages.
Il assure le suivi journalier du rapport des incidents survenus sur les ouvrages HTA
et BT.
Il s’assure du bon fonctionnement des protections installées sur le réseau HTA et
BT (Sectionneurs fusibles, reclosers, disjoncteurs, fusibles BT…)
Il sensibilise les agents placés sous sa responsabilité directe vis-à-vis de la
sécurité.
Il assure l’approvisionnement en matériel et outillage de sécurité pour l’ensemble
de l’unité.
Il établit et suit la réalisation du plan de formation de ses collaborateurs.
Il veille à l’atteinte des objectifs par le suivi des indicateurs de son unité.
Il veille à l’application des normes techniques et des règles de sécurité.
Il assure le suivi du comportement du matériel.
1.10- Tâches du chef de district : Il assure le suivi de la réalisation des plannings de la division technique.
Il veille à l’amélioration continue de la qualité des services fournis aux clients.
Il veille à l’application des normes techniques et des règles de sécurité.
Il préside les diverses réunions (commission technique, Comité Qualité, comité de
santé et de sécurité de travail et commission d’affectation des projets aux entreprises).
Il sensibilise les autorités vis-à-vis des ouvrages STEG et les accidents tiers.
Il valide les plans de formation et l’approvisionnement en matériel de sécurité.
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 9
B- Répartition des contrôles à effectuer
Contrôles à effectuer
Co
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Ch
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co
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La tenue des habilitations, et le port de la dotation vestimentaire et des badges.
Sy Sy Sy Sy Sy Sy Sy
L’état des véhicules, de l’outillage et du matériel de sécurité des équipes avant leurs sorties sur chantier.
H M M M M Sy Sy
Suivi de l’inventaire du matériel et outillages de sécurité EPI et EPC.
T T T Se T Ec SB
Etablissement et réalisation des plannings des visites systématiques des ouvrages HTA/ BT.
M M T Se
Etablissement et réalisation des plannings d’entretien des ouvrages HTA/ BT.
M M T Se
Etablissement des documents de travail et de sécurité nécessaires (bons de travail, bon de matériels, attestation de consignation, etc…).
Sy Sy Sy Sy Sy SB
Constater le bon fonctionnement des protections installées sur le réseau
Sy Sy Sy SB
La qualité des travaux réalisés par les équipes. J H H M M CC CC
L’application des règles de sécurité. CC Sy Sy Sy Sy Sy Sy
Expression à temps des besoins en équipement et matériel de connexion TST/HTA.
Sy Sy SB
Programmation et suivi des travaux de l’équipe TST/HTA.
J H M
Etablissement et envoi du rapport mensuel de l’activité TST/HTA à la Direction Régionale.
M M M
Le matériel déposé du réseau tel que transformateurs, disjoncteurs et compteurs, etc,….
CC M M T T CC SB
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 10
Contrôles à effectuer
Co
ntre
ma
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Ch
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n
co
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rése
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Ch
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Ch
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t
Les formalités de coupure de courant pour travaux programmés.
CP CP CP CC
Les dossiers sinistres suite incident électrique (RCEG)
CD CD CD
Suivre et analyser les incidents sur les réseaux HTA et BT pour améliorer la qualité de la desserte de l’énergie électrique.
M M
Sy:Systématique H:Hebdomadaire CP:Chaque Coupure Programmé T:Trimestrielle Se:Semestrielle CD:Chaque Dossier M:Mensuelle J:Journalière CC:Chaque Contrôle SB:Selon Besoin
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 11
C- Tableau Récapitulatif Du Contrôle Hiérarchique
1- Contremaitre d’exploitation.
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
La tenue des habilitations, et le port de la dotation vestimentaire et des badges.
Rapport de visite Systématique L I n° 01-04 du 17/01/2004 L I n° 16-07 du 02/04/2007 L I n° 20-05 du 20/05/2005
L’état des véhicules, de l’outillage et du matériel de sécurité des équipes avant leurs sorties sur chantier.
Visuel et Fiche d’outillage Hebdomadaire NA n° 07-08 du 11/06/2008 L I n° 35-06 du 02/10/2006
Le suivi de l’inventaire du matériel et outillages de sécurité EPI et EPC.
Fiche d’outillage Trimestrielle NA n° 09-08 du 17/06/2008
La qualité des travaux réalisés par les équipes. Document de travail Journalière Guide technique de
distribution
L’application des règles de sécurité. Rapport de visite inopinée A chaque contrôle NA n° 09-08 du 17/06/2008
Le matériel déposé du réseau tel que transformateurs, disjoncteurs et compteurs, etc…
Formulaire du matériel déposé et bon de matériel
A chaque intervention NA n° 13-07 du 27/12/2007 NA n° 05-07 du 05/06/2007
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DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 12
2- Chef de section conduite réseau
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Tenue des habilitations, et le port de la dotation vestimentaire et des badges.
Rapport de visite Systématique L I n° 01-04 du 17/01/2004 L I n° 16-07 du 02/04/2007 L I n°20-05 du 20/05/2005
Etat des véhicules, de l’outillage et du matériel de sécurité des équipes avant leurs sorties sur chantier.
Visuel et Fiche d’outillage Mensuelle NA n° 07-08 du 11/06/2008 L I n° 35-06 du 02/10/2006
Suivi de l’inventaire du matériel et outillages de sécurité EPI et EPC.
Fiche d’outillage Trimestrielle NA n° 09-08 du 17/06/2008
Etablissement des documents de travail et de sécurité nécessaires (bons de travail, bon de matériels, attestation de consignation, etc…).
Les documents établis Systématique L I n° 29-03 du 27-06-2003 NA n° 06-08 du 02/06/2008
Qualité des travaux réalisés par les équipes. Document de travail Hebdomadaire Guide technique de
distribution
Application des règles de sécurité. Rapport de visite Systématique CPP NA n° 09-08 du 17/06/2008
Le matériel déposé du réseau tel que transformateurs, disjoncteurs et compteurs, etc…
Formulaire du matériel déposé et bon de matériel
Mensuelle (par échantillonnage)
NA n° 13-07 du 27/12/2007 NA n° 05-07 du 05/06/2007
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DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 13
3- Chef de section maintenance des réseaux électriques
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Tenue des habilitations, et le port de la dotation vestimentaire et des badges.
Rapport de visite Systématique L I n° 01-04 du 17/01/2004 L I n° 16-07 du 02/04/2007 L I n° 20-05 du 20/05/2005
Etat des véhicules, de l’outillage et du matériel de sécurité des équipes avant leurs sorties sur chantier.
Visuel et Fiche d’outillage Mensuelle
NA n° 07-08 du 11/06/2008 L I n° 35-06 du 02/10/2006 NA n° 02-05 du 11/03/2005
Suivi de l’inventaire du matériel et outillages de sécurité EPI et EPC.
Fiche d’outillage Trimestrielle NA n° 09-08 du 17/06/2008
Etablissement des documents de travail et de sécurité nécessaires (bons de travail, bon de matériels, attestation de consignation, etc…).
Les documents établis Systématique L I n° 29-03 du 27-06-2003 NA n° 06-08 du 02/06/2008
Qualité des travaux réalisés par les équipes. Document de travail Hebdomadaire Guide technique de
distribution
Application des règles de sécurité. Rapport de visite Systématique CPP
NA n° 09-08 du 17/06/2008
Le matériel déposé du réseau tel que transformateurs, disjoncteurs et compteurs, etc…
Formulaire du matériel déposé et bon de matériel
Mensuelle (par échantillonnage)
NA n° 13-07 du 27/12/2007 NA n° 05-07 du 05/06/2007
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 14
4- Chef d’unité conduite et maintenance des réseaux électriques
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Tenue des habilitations, et le port de la dotation vestimentaire et des badges.
Rapport de visite Systématique L I n° 01-04 du 17/01/2004 L I n° 16-07 du 02/04/2007 L I n° 20-05 du 20/05/2005
Etat des véhicules, de l’outillage et du matériel de sécurité des équipes avant leurs sorties sur chantier.
Visuel et Fiche d’outillage Mensuelle
NA n° 07-08 du 11/06/2008 L I n° 35-06 du 02/10/2006 NA n° 02-05 du 11/03/2005
Suivi de l’inventaire du matériel et outillages de sécurité EPI et EPC.
Fiche d’outillage Semestrielle NA n° 09-08 du 17/06/2008
Etablissement et réalisation des plannings des visites systématiques des ouvrages HTA/ BT.
Fiche de visite des postes HTA/BT Fiche de visite des réseaux HTA/BT
Planning Mensuelle
Contrat Programme L I n° 22-06 du 28/07/2006
Etablissement et réalisation des plannings d’entretien des ouvrages HTA/ BT.
Planning Mensuelle Contrat Programme L I n° 22-06 du 28/07/2006
Etablissement des documents de travail et de sécurité nécessaires (bons de travail, bon de matériels, attestation de consignation, etc…).
Les documents établis Systématique L I n° 29-03 du 27-06-2003 NA n° 06-08 du 02/06/2008
Constater le bon fonctionnement des protections installées sur le réseau
Rapport journalier Systématique Guide Technique de
Distribution
Qualité des travaux réalisés par les équipes. Document de travail Mensuelle Guide Technique de
Distribution
Application des règles de sécurité. Rapport de visite Systématique CPP NA n° 09-08 du 17/06/2008
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 15
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Expression à temps des besoins en équipement et matériel de connexion TST/HTA.
Etat Systématique
Programmation et suivi des travaux de l’équipe TST/HTA.
Rapport hebdomadaire Journalière CET LI n° 14-99 du 27/05/1999 LI n° 11-06 du 23/03/2006
Etablissement et envoi du rapport mensuel de l’activité TST/HTA à la Direction Régionale.
Rapport Mensuelle L I n° 29-03 du 27-06-2003
Le matériel déposé du réseau tel que transformateurs, disjoncteurs et compteurs, etc…
Formulaire du matériel déposé et bon de matériel
Trimestrielle NA n° 13-07 du 27/12/2007 NA n° 05-07 du 05/06/2007
Les formalités de coupure de courant pour travaux programmés.
Avis de coupure Liste des clients sensibles
A chaque coupure programmée
NA n° 01-07 du 26/03/2007
Les dossiers sinistres suite incident électrique (RCEG)
Dossier RCEG Chaque dossier LI n° 24-02 du 19/07/2002
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DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 16
5- Chef agence
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Tenue des habilitations, et le port de la dotation vestimentaire et des badges.
Rapport de visite Systématique L I n° 01-04 du 17/01/2004 L I n° 16-07 du 02/04/2007 L I n° 20-05 du 20/05/2005
Etat des véhicules, de l’outillage et du matériel de sécurité des équipes avant leurs sorties sur chantier.
Visuel et Fiche d’outillage Mensuelle
NA n° 07-08 du 11/06/2008 L I n° 35-06 du 02/10/2006 NA n° 02-05 du 11/03/2005
Suivi de l’inventaire du matériel et outillages de sécurité EPI et EPC.
Fiche d’outillage Trimestrielle NA n° 09-08 du 17/06/2008
Etablissement et réalisation des plannings des visites systématiques des ouvrages HTA/ BT.
Fiche de visite des postes HTA/BT Fiche de visite des réseaux HTA/BT
Planning Mensuelle
Contrat Programme L I n° 22-06 du 28/07/2006
Etablissement et réalisation des plannings d’entretien des ouvrages HTA/ BT.
Planning Mensuelle Contrat Programme L I n° 22-06 du 28/07/2006
Etablissement des documents de travail et de sécurité nécessaires (bons de travail, bon de matériels, attestation de consignation, etc…).
Les documents établis Systématique L I n° 29-03 du 27-06-2003 NA n° 06-08 du 02/06/2008
Constater le bon fonctionnement des protections installées sur le réseau
Rapport journalier Systématique Guide Technique de
Distribution
Qualité des travaux réalisés par les équipes. Document de travail Mensuelle Guide Technique de
Distribution
Application des règles de sécurité. Rapport de visite Systématique CPP NA n° 09-08 du 17/06/2008
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 17
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Le matériel déposé du réseau tel que transformateurs, disjoncteurs et compteurs, etc…
Formulaire du matériel déposé et bon de matériel
Trimestrielle NA n° 13-07 du 27/12/2007 NA n° 05-07 du 05/06/2007
Les formalités de coupure de courant pour travaux programmés.
Avis de coupure Liste des clients sensibles
A chaque coupure programmée
NA n° 01-07 du 26/03/2007
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 18
6- Chef de la division technique du district.
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Tenue des habilitations, et le port de la dotation vestimentaire et des badges.
Rapport de visite Systématique L I n° 01-04 du 17/01/2004 L I n° 16-07 du 02/04/2007 L I n° 20-05 du 20/05/2005
Etat des véhicules, de l’outillage et du matériel de sécurité des équipes avant leurs sorties sur chantier.
Visuel et Fiche d’outillage Mensuelle
NA n° 07-08 du 11/06/2008 L I n° 35-06 du 02/10/2006 NA n° 02-05 du 11/03/2005
Suivi de l’inventaire du matériel et outillages de sécurité EPI et EPC.
Fiche d’outillage Par Echantillonnage NA n° 09-08 du 17/06/2008
Etablissement et réalisation des plannings des visites systématiques des ouvrages HTA/ BT.
Fiche de visite des postes HTA/BT Fiche de visite des réseaux HTA/BT
Planning Trimestrielle
Contrat Programme L I n° 22-06 du 28/07/2006
Etablissement et réalisation des plannings d’entretien des ouvrages HTA/ BT.
Planning Trimestrielle Contrat Programme L I n° 22-06 du 28/07/2006
Etablissement des documents de travail et de sécurité nécessaires (bons de travail, bon de matériels, attestation de consignation, etc…).
Les documents établis Systématique L I n° 29-03 du 27-06-2003 NA n° 06-08 du 02/06/2008
Constater le bon fonctionnement des protections installées sur le réseau
Rapport journalier Systématique Guide Technique de
Distribution
Qualité des travaux réalisés par les équipes. Document de travail A Chaque Contrôle Guide Technique de
Distribution
Application des règles de sécurité. Rapport de visite Systématique CPP NA n° 09-08 du 17/06/2008
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 19
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Expression à temps des besoins en équipement et matériel de connexion TST/HTA.
Etat Systématique
Programmation et suivi des travaux de l’équipe TST/HTA.
Rapport hebdomadaire Hebdomadaire CET LI n° 14-99 du 27/05/1999 LI n° 11-06 du 23/03/2006
Etablissement et envoi du rapport mensuel de l’activité TST/HTA à la Direction Régionale.
Rapport Mensuelle L I n° 29-03 du 27-06-2003
Le matériel déposé du réseau tel que transformateurs, disjoncteurs et compteurs, etc…
Formulaire du matériel déposé et bon de matériel
A Chaque Contrôle NA n° 13-07 du 27/12/2007 NA n° 05-07 du 05/06/2007
Les formalités de coupure de courant pour travaux programmés.
Avis de coupure Liste des clients sensibles
A chaque coupure programmée
NA n° 01-07 du 26/03/2007
Les dossiers sinistres suite incident électrique (RCEG)
Dossier RCEG Chaque dossier LI n° 24-02 du 19/07/2002
Suivre et analyser les incidents sur les réseaux HTA et BT pour améliorer la qualité de la desserte de l’énergie électrique.
Rapport d’incident Mensuelle
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 20
7- Chef de district
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Tenue des habilitations, et le port de la dotation vestimentaire et des badges.
Rapport de visite Systématique L I n° 01-04 du 17/01/2004 L I n° 16-07 du 02/04/2007 L I n° 20-05 du 20/05/2005
Etat des véhicules, de l’outillage et du matériel de sécurité des équipes avant leurs sorties sur chantier.
Visuel et Fiche d’outillage Mensuelle
NA n° 07-08 du 11/06/2008 L I n° 35-06 du 02/10/2006 NA n° 02-05 du 11/03/2005
Suivi de l’inventaire du matériel et outillages de sécurité EPI et EPC.
Fiche d’outillage Selon Besoin NA n° 09-08 du 17/06/2008
Etablissement et réalisation des plannings des visites systématiques des ouvrages HTA/ BT.
Fiche de visite des postes HTA/BT Fiche de visite des réseaux HTA/BT
Planning Semestrielle
Contrat Programme L I n° 22-06 du 28/07/2006
Etablissement et réalisation des plannings d’entretien des ouvrages HTA/ BT.
Planning Semestrielle Contrat Programme L I n° 22-06 du 28/07/2006
Etablissement des documents de travail et de sécurité nécessaires (bons de travail, bon de matériels, attestation de consignation, etc…).
Les documents établis Selon Besoin L I n° 29-03 du 27-06-2003 NA n° 06-08 du 02/06/2008
Constater le bon fonctionnement des protections installées sur le réseau
Rapport journalier Selon Besoin Guide Technique de
Distribution
Qualité des travaux réalisés par les équipes. Document de travail A Chaque Contrôle Guide Technique de
Distribution
Application des règles de sécurité. Rapport de visite Systématique CPP NA n° 09-08 du 17/06/2008
GUIDE DU CONTROLE HIERARCHIQUE DANS LES DISTRICTS Février 2012
DOMAINE: Conduite & Maintenance des Réseaux Electriques 21
Contrôle à effectuer Support de contrôle Périodicité Réglementation
Expression à temps des besoins en équipement et matériel de connexion TST/HTA.
Etat Selon Besoin
Programmation et suivi des travaux de l’équipe TST/HTA.
Rapport hebdomadaire Mensuelle CET LI n° 14-99 du 27/05/1999 LI n° 11-06 du 23/03/2006
Etablissement et envoi du rapport mensuel de l’activité TST/HTA à la Direction Régionale.
Rapport Mensuelle L I n° 29-03 du 27-06-2003
Le matériel déposé du réseau tel que transformateurs, disjoncteurs et compteurs, etc…
Formulaire du matériel déposé et bon de matériel
Selon Besoin NA n° 13-07 du 27/12/2007 NA n° 05-07 du 05/06/2007
Les formalités de coupure de courant pour travaux programmés.
Avis de coupure Liste des clients sensibles
A chaque coupure programmée
NA n° 01-07 du 26/03/2007
Les dossiers sinistres suite incident électrique (RCEG)
Dossier RCEG Chaque dossier LI n° 24-02 du 19/07/2002
Suivre et analyser les incidents sur les réseaux HTA et BT pour améliorer la qualité de la desserte de l’énergie électrique.
Rapport d’incident Mensuelle