6.4.8. - paca.developpement-durable.gouv.fr · Ce document présente l’état initial de la zone d’étude dans le cadre du projet d’extension de Cap 3000 dans la commune de Saint-Laurent-du-Var

Volet Air et Santé Etat initial

PROJET D’EXTENSION DE CAP 3000 DANS LA COMMUNE DE SAINT-LAURENT-DU-VAR TECHNISIM CONSULTANTS

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Les concentrations en NO2 relevées lors de la période des mesures varient entre 27,3 µg/m3 (au point n°6, à l’intersection entre les rues du Plateau Calliste et du 28 Août) et 56,4 µg/m3 (au point n°8, à

l’intersection entre les avenues des Orangers et Francis-Teisseire), la moyenne des concentrations s’élevant à 43,4 µg/m3, valeur se rapprochant par ailleurs de la concentration moyenne en NO2 obtenue à la

station de type trafic d’Antibes-Guynemer. Néanmoins, le flux de trafic ainsi que l’activité industrielle étant variables sur l’étendue de la zone d’étude, il n’est pas pertinent d’effectuer une moyenne sur le

nombre restreint de points de mesure ayant été posés. Il faut en outre rappeler que les conditions relativement sèches pendant la période d’étude, avec un déficit de pluies de 90,5 % par rapport à la situation

normale, ont pu provoquer des concentrations d’oxydes d’azote dans l’air supérieures à celles qui auraient pu être enregistrées en conditions normales.

6.4.8. Conclusion

La campagne de mesures s’est correctement déroulée : tous les points de mesure de la campagne ont été récupérés sans exception. Si les résultats des mesures en BTEX respectent tous les valeurs limite en

vigueur, il n’en est pas de même pour les mesures en NO2 pour lesquelles la majorité des résultats des mesures dépasse la valeur limite en vigueur.

Ces résultats sont valables exclusivement à proximité des points de mesures.

Ainsi, la campagne réalisée du 10 au 23 novembre 2011 montre que, en l’état actuel sur le domaine d’étude, les concentrations relevées pour les BTEX sont toutes conformes aux concentrations

réglementaires proposées en ce qui concerne le benzène et le toluène. Concernant le NO2, les résultats obtenus sont, pour la majorité des points de mesure, supérieurs à la valeur limite pour la protection de

la santé humaine.



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7. Conclusion générale

Ce document présente l’état initial de la zone d’étude dans le cadre du projet d’extension de Cap 3000 dans la commune de Saint-Laurent-du-Var.

Cette étude a été menée en conformité avec la circulaire interministérielle DGS/SD 7 B n°2005-273 du 25 février 2005 relative à la prise en compte des effets sur la santé de la pollution de l’air dans les

études d’impact des infrastructures routières.

Les principales sources de pollution atmosphérique sont le trafic routier et le chauffage des bâtiments.

Afin de compléter les diverses informations, une campagne de mesures par tubes passifs des traceurs de la pollution automobile (NO2 et BTEX) a été effectuée sur le site du 10 au 23 novembre 2011.

Les résultats affichent des taux de NO2 dans l’air ambiant relativement élevés (entre 41,8 et 56,4 µg/m3 aux emplacements les plus proches d’axes de circulation dense) pour la majorité des points de

mesures. En effet sur les 8 points de mesures, seuls 2 points présentent des résultats restant en dessous de la valeur limite pour la protection de la santé humaine, soit 40 µg/m³.

Les valeurs les plus élevées s’expliquent essentiellement par l’importance et la proximité du trafic. La comparaison avec les 6 autres points de mesure fait apparaître que les 2 points respectant la valeur

limite restent relativement moins proches d’axes routiers très fréquentés. Il faut également rappeler les précipitations quasi inexistantes sur la période de mesure, précipitations pouvant contribuer au

lessivage de l’atmosphère.

La teneur en benzène est quant à elle inférieure à la valeur limite (5 µg/m3 depuis le 1er janvier 2010) sur l’ensemble des sites de pose et l’objectif de qualité (2 µg/m3) dépassé sur l’ensemble des

emplacements de mesure.



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8. Glossaire C6H6 Benzène

CH4 Méthane

CITEPA Centre Interprofessionnel Technique d’Etude de la Pollution Atmosphérique

CO Monoxyde de carbone

CO2 Dioxyde de carbone ou gaz carbonique

COV Composés Organiques Volatils

DNP Direction de la Nature et des Paysages

FN Fumées Noires

HAP Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques

hPa Hectopascal

km Kilomètre

km/h Kilomètre par heure

m Mètre

µm Micromètre

N2O Oxyde nitreux (ou protoxyde d’azote)

ng/m3 Nano Gramme par mètre cube

NH3 Ammoniac

NO Monoxyde d’azote

NO2 Dioxyde d’azote

NOX Oxydes d’azote

O3 Ozone

OMS Organisation Mondiale de la Santé

PDU Plan de Déplacement Urbain

PM 10 Particules de taille inférieure à 10 µm

PM 2,5 Particules de taille inférieure à 2,5 µm

PRQA Plan Régional de la Qualité de l’Air

SO2 Dioxyde de soufre

SOX Oxydes de soufre



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ANNEXES

ANNEXE 1 : VALEURS LIMITES REGLEMENTAIRES DE LA QUALITE DE L’AIR

o Critères nationaux

Les critères nationaux de qualité de l'air résultent principalement :

du décret, n°2002-213, du 15 février 2002 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux

valeurs limites.

du décret, n°2003-1085, du 12 novembre 2003 portant transposition de la directive 2002/3/CE du Parlement européen et du Conseil du 12 février 2002 et modifiant le décret n° 98-360 du 6 mai 1998

relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limite.

du décret, n°2007-1479, du 12 octobre 2007 relatif à la qualité de l'air et modifiant le code de l'environnement (partie réglementaire). Ce décret rend notamment obligatoire la mesure des métaux

lourds et des hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP), conformément à la Directive « métaux lourds/HAP » (2004/107/CE), et transpose les objectifs de la qualité de la directive "ozone"

(2002/3/CE).

de la circulaire du 12 octobre 2007 relatif à l'information du public sur les particules en suspension dans l'air ambiant.

du décret, n°2008-1152, du 7 novembre 2008 relatif à la qualité de l'air. Ce décret mentionne les valeurs cibles relatives à l'ozone, aux métaux (As, Cd, Ni), et au benzo-[a]-pyrène ;

Du décret n° 2010-1250 du 21 octobre 2010, qui transpose la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour

l’Europe.

Les principales valeurs mentionnées dans ces textes sont synthétisées dans le tableau ci-après :



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Composés Valeurs limites Objectifs de la qualité

de l’air

Seuil de

recommandation et

d’information

Seuils d’alerte

Dioxyde d’azote

[NO2]

En moyenne annuelle

40µg/m3 depuis le 01/01/2010

En moyenne horaire

200 µg/m3 depuis le 01/01/2010 à ne pas

dépasser plus de 18h/jour

En moyenne annuelle

40µg/m3

En moyenne horaire

200 µg/m3

En moyenne horaire

400 µg/m3

ou 200µg/m3 si dépassement de ce seuil la veille et risque de

dépassement le lendemain

Oxydes d’azote [NOx] En moyenne annuelle en NO2 équivalent

30 µg/m3 pour la protection de la végétation

Monoxyde de carbone En moyenne sur 8 heures

10 000 µg/m3

PM10

En moyenne annuelle

40 µg/m3 depuis 2005

En moyenne journalière

50 µg/m3 depuis 2005 à ne pas dépasser plus de

35 j/an

En moyenne annuelle

30 µg/m3

En moyenne sur 24

heures

80 µg/m3

En moyenne sur 24 heures

125 µg/m3

Benzène

[C6H6]

En moyenne annuelle

1 µg/m3 depuis 01/01/2010

En moyenne annuelle

2 µg/m3



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Composés Valeurs limites Objectifs de la qualité

de l’air

Seuil de

recommandation et

d’information

Seuils d’alerte

Dioxyde de soufre [SO2]

En moyenne annuelle (pour les écosystèmes)

20 µg/m3

En moyenne journalière

125 µg/m3 à ne pas dépasser plus de 3j par an

En moyenne horaire

350 µg/m3 à ne pas dépasser plus de 24h par an

En moyenne hivernale (pour les écosystèmes

20 µg/m3

En moyenne annuelle

50 µg/m3

En moyenne horaire

300 µg/m3

En moyenne horaire sur 3h consécutives

500 µg/m3

Composé Objectifs de la qualité de l’air Valeurs cibles Seuil de recommandation et

d’information Seuils d’alerte

Ozone [O3]

Seuil de protection de la santé, en

moyenne sur 8 heures

120 µg/m³

Seuil de protection de la végétation,

AOT 40* de mai à juillet de 8h à 20h

:

6 000 µg/m³.h

Seuil de protection de la santé

120 µg/m³ pour le max journalier de la moyenne sur

8h à ne pas dépasser plus de 25 jours par année civile

en moyenne calculée sur 3 ans. Cette valeur cible est

applicable à compter de 2010.

Seuil de protection de la végétation

AOT 40* de mai à juillet de 8h à 20h

18 000 µg/m³.h en moyenne calculée sur 5 ans.

Cette valeur cible est applicable à compter de 2010.

En moyenne horaire

180 µg/m³

En moyenne horaire

1er seuil

240 µg/m³ dépassé pendant trois

heures consécutives ;

2e seuil

300 µg/m³ dépassé pendant trois

heures consécutives

3e seuil

360 µg/m³



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* AOT 40 (exprimé en µg/m3.heure) signifie la somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 µg/m3 (= 40 ppb ou partie par milliard) et 80 µg/m3 durant une période donnée en

utilisant uniquement les valeurs sur 1 heure mesurées quotidiennement entre 8 heures et 20 heures.

Composés Valeurs cibles*

qui devraient être respectées le 31 décembre 2012

Cadmium 6 ng/m3

Nickel 5 ng/m3

Benzo-[a]-pyrène

(utilisé comme traceur du risque cancérogène lié aux Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques)20 ng/m3

*Moyenne calculée sur l'année civile du contenu total de la fraction PM10.



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o Recommandations du Conseil Supérieur d'Hygiène Publique de France (CSHPF)

et de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS)

Dioxyde de Soufre - SO2

Recommandations de l'OMS

Objectif de qualité 50 µg/m3 moyenne annuelle

Valeur limite 125 µg/m3 moyenne journalière

Seuil d'information 350 µg/m3 moyenne horaire

Seuil d'alerte 500 µg/m3 moyenne quart-horaire

Recommandations du CSHPF


Valeur limite 125 µg/m3 moyenne journalière


Seuil d'alerte 350 µg/m3

(sur 3 heures consécutives) moyenne horaire

Dioxyde d’azote - NO2







Seuil d'alerte 400 µg/m3




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Particules – PM10 et PM2.5


Objectif de qualité pour les PM10 20 µg/m3 moyenne annuelle

Seuil d'information pour les PM10 50 µg/m3 moyenne sur 24h

Objectif de qualité pour les PM2.5 10 µg/m3 moyenne annuelle

Seuil d'information pour les PM2.5 25 µg/m3 moyenne sur 24h


Objectif de qualité pour les PM10 50 µg/m3 moyenne annuelle

Seuil d'information pour les PM10 250 µg/m3 moyenne horaire

Seuil d'alerte pour les PM10 400 µg/m3


Monoxyde de carbone - CO


10 000 µg/m3 moyenne sur 8 heures

30 000 µg/m3 moyenne horaire

60 000 µg/m3 moyenne demi-horaire Valeurs limites

100 000 µg/m3 moyenne quart-horaire


10 000 µg/m3 moyenne sur 8 h Valeurs limites

30 000 µg/m3 moyenne horaire



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Benzo(a)pyrène [BaP]


Objectif de qualité 0,1 µg/m3

Valeur cible 0,7 µg/m3 moyenne annuelle sur l’année civile



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ANNEXE 2 : CLIMATOLOGIE DE SAINT-LAURENT-DU-VAR EN NOVEMBRE, DE 2005 A 2010

Les statistiques climatologiques de Saint-Laurent-du-Var ont été recensées par Météo France. Elles sont issues de la station météo de Nice Aéroport et rendent compte des valeurs moyennes et records

concernant les températures relevées, les précipitations et le rayonnement, sur ladite période.

• Températures Durant la période s’échelonnant entre 2005 et 2010, les températures moyennes du mois de novembre se sont montrées plus chaudes que les normales saisonnières (moyennes établies entre 1961 et 1990 -

station Météo-France de Nice) sauf pour l’année 2010. Effectivement, entre 2005 et 2010 la moyenne mensuelle est supérieure aux températures normales de saison pour le mois de novembre (13,3°C

contre 12,4°C). L’année 2010 restant relativement proche des normales de saison avec 12,2°C (-0,2°C par rapport aux normales saisonnières).

Sur cette période, le mois de novembre 2006 a été le plus chaud (+2,1°C et +2,9°C respectivement pour les températures minimales et maximales par rapport aux normales de saison), alors que le mois de

novembre 2010 s’est avéré être le plus frais (+0,3°C et -0,8°C respectivement pour les minimales et maximales par rapport aux normales).

Figure 37 : Températures moyennes au mois de novembre, entre 2005 et 2010.



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Figure 38 : Températures minimales moyennes au mois de novembre, entre 2005 et 2010.



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Figure 39 : Températures maximales moyennes au mois de novembre, entre 2005 et 2010.

• Précipitations La hauteur normale des précipitations cumulées au mois de novembre s’élève en moyenne à 104,2 mm. Sur les années 2005 à 2010, il est tombé en moyenne 112,5 mm au mois de novembre, ce qui

représente un excédent de près de 8 % par rapport aux hauteurs de précipitations cumulées relevées en novembre entre 1961 et 1990. Les mois de novembre de 2005 et de 2009 sont restés relativement

proches de la pluviométrie « normale » avec respectivement 105 et 103 mm de précipitations cumulées. Les mois de Novembre de 2006 et de 2007 sont restés inférieurs à la normale de saison avec

respectivement -60 % et -51 % par rapport à la pluviométrie normale tandis que novembre 2010 s’est montré pluvieux (+28,6 % par rapport à la pluviométrie « normale »). Novembre 2008 ayant été le plus

pluvieux de la période considérée avec 240 mm de précipitations cumulées (+ 130 % par rapport à la pluviométrie « normale »).



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Figure 40 : Hauteur moyenne des précipitations survenues au mois de novembre, entre 2005 et 2010.

• Insolation L’insolation représente le nombre d’heures d’ensoleillement cumulées sur un mois. Si la majorité des mois de novembre entre 2005 et 2010 est resté en deçà de la normale de saison, l’insolation moyenne de

la période analysée a été plus importante que la normale (158 heures en moyenne contre 155 heures sur la base de la moyenne établie pour le mois de novembre entre 1961 et 1990). Novembre 2007 a été le

plus ensoleillé, avec 189 heures d’ensoleillement au cours de ce mois, alors que novembre 2008 s’est montré nettement plus maussade (131 heures d’ensoleillement).

Nota Bene : Les valeurs d'insolation sur la période 1961-1990 (héliographes Jordan puis Campbell-Stokes) présentent des écarts de mesure importants avec celles relevées depuis l'implantation des

héliographes à fibre optique de la marque Cimel.



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Figure 41 : Nombre d’heures d’ensoleillement cumulées au mois de juin, entre 2005 et 2010.

En conclusion, les mois de novembre de la période 2005-2010 ont été plus chauds, avec une pluviométrie et un ensoleillement moyens supérieurs à la période située entre 1961 et 1990, sur laquelle les

moyennes des normales saisonnières sont établies.



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ANNEXE 3 : DONNEES METEOROLOGIQUES JOURNALIERES DU 10 AU 23 NOVEMBRE 2011

10 novembre 2011 11 novembre 2011

Température moyenne (°C) 14,9 Vitesse moyenne du vent (km/h) 13,7 Température moyenne (°C) 14,7 Vitesse moyenne du vent (km/h) 12,4

Température minimale (°C) 12,0 Vitesse maximale de rafale (km/h) 29,6 Température minimale (°C) 11,7 Vitesse maximale de rafale (km/h) 31,5

Température maximale (°C) 19,0 Pluviométrie (mm) - neige (cm) 0,0 - 0 Température maximale (°C) 19,0 Pluviométrie (mm) - neige (cm) 0,0 - 0



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ANNEXE 4 : FICHES RECAPITULATIVES DES MESURES IN SITU - DU 10 AU 23 NOVEMBRE 2011

1 Fiche descriptive Projet d’extension de Cap 3000 dans la commune de Saint-Laurent-du-Var 2 Fiche descriptive Projet d’extension de Cap 3000 dans la commune de

Saint-Laurent-du-Var Caractérisation du site Caractérisation du site

N° de localisation du site 1 Latitude 43,657° N N° de localisation du site 2 Latitude 43,659° N

Description du lieu de pose Promenade Jacques-Yves Cousteau

Coordonnées WGS 84 Longitude 07,197° E Description du lieu de pose Avenue Léon

Bérenger

Coordonnées WGS 84 Longitude 07,195° E

N° tube(s) NO2 FTS 85 - 86 N° tube(s) BTEX FTS 53 N° tube(s) NO2 FTS 87 - 88 N° tube(s) BTEX FTS 54

Conditions d’exposition Conditions d’exposition Type de milieu Urbain Type de support Panneau de signalisation Type de milieu Urbain Type de support Panneau de signalisation Distance de la voie la plus proche 1 m Hauteur 2,5 m Distance de la voie la plus proche 1 m Hauteur 2,5 m Début de la mesure Fin de la mesure Durée d’exposition Début de la mesure Fin de la mesure Durée d’exposition 10/11/2011 – 08h38 23/11/2011 – 11h50 315,2 heures 10/11/2011 – 09h10 23/11/2011 – 11h45 314,6 heures

Promenade Jacques-Yves Cousteau Avenue Léon Bérenger

Résultats Résultats

Composé mesuré N° du tube/matériel Teneur relevée Remarques Composé mesuré N° du tube/matériel Teneur relevée Remarques NO2 FTS 85 33,1 µg/m3 NO2 FTS 87 48,0 µg/m3 NO2 FTS 86 32,1 µg/m3 NO2 FTS 88 43,5 µg/m3 Benzène FTS 53 2,2 µg/m3 Benzène FTS 54 3,0 µg/m3 Toluène FTS 53 5,4 µg/m3 Toluène FTS 54 9,6 µg/m3 Ethylbenzène FTS 53 1,7 µg/m3 Ethylbenzène FTS 54 2,2 µg/m3 p-Xylène FTS 53 0,9 µg/m3 p-Xylène FTS 54 1,7 µg/m3 m-Xylène FTS 53 2,2 µg/m3 m-Xylène FTS 54 4,4 µg/m3 o-Xylène FTS 53 0,8 µg/m3

Ecart standard du doublet de NO2 = 2,1 %.

o-Xylène FTS 54 1,6 µg/m3




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3 Fiche descriptive

Projet d’extension de Cap 3000 dans la commune de Saint-Laurent-du-Var 4 Fiche descriptive Projet d’extension de Cap 3000 dans la commune de

Saint-Laurent-du-Var

Caractérisation du site Caractérisation du site


Description du lieu de pose

Impasse Lantelme / Av. Eugène Donadeï

Coordonnées WGS 84

Longitude 07,196° E Description du lieu de pose

Sortie de la Route du Bord de Mer / Direction Cap 3000

Coordonnées WGS 84

Longitude 07,197° E


Conditions d’exposition Conditions d’exposition Type de milieu Urbain Type de support Panneau de signalisation Type de milieu Urbain Type de support Panneau de signalisation Distance de la voie la plus proche 2 m Hauteur 2,5 m Distance de la voie la plus proche 1 m Hauteur 2,5 m Début de la mesure Fin de la mesure Durée d’exposition Début de la mesure Fin de la mesure Durée d’exposition 10/11/2011 – 09 h22 23/11/2011 – 12h04 314,7 heures 10/11/2011 – 09h35 23/11/2011 – 12h00 314,4 heures

Intersection entre l’impasse Latelme et l’avenue Eugène Donadeï Sortie de la Route du Borde de Mer en direction de Cap 3000

Résultats Résultats Composé mesuré N° du tube/matériel Teneur relevée Remarques Composé mesuré N° du tube/matériel Teneur relevée Remarques NO2 FTS 89 40,3 µg/m3 NO2 FTS 91 54,4 µg/m3 NO2 FTS 90 45,1 µg/m3 NO2 FTS 92 51,9 µg/m3 Benzène FTS 55 2,7 µg/m3 Benzène FTS 56 2,5 µg/m3 Toluène FTS 55 11,5 µg/m3 Toluène FTS 56 7,3 µg/m3 Ethylbenzène FTS 55 2,3 µg/m3 Ethylbenzène FTS 56 1,1 µg/m3 p-Xylène FTS 55 2,1 µg/m3 p-Xylène FTS 56 1,8 µg/m3 m-Xylène FTS 55 5,3 µg/m3 m-Xylène FTS 56 3,0 µg/m3 o-Xylène FTS 55 1,9 µg/m3






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5 Fiche descriptive

Projet d’extension de Cap 3000 dans la commune de Saint-Laurent-du-Var 6 Fiche descriptive Projet d’extension de Cap 3000 dans la commune de

Saint-Laurent-du-Var

Caractérisation du site Caractérisation du site


Description du lieu de pose Promenade Maïcon

Coordonnées WGS 84

Longitude 07,198° E Description du lieu de pose

Intersection entre les rues du Plateau Calliste et du 28 Août

Coordonnées WGS 84

Longitude 07,189° E


Conditions d’exposition Conditions d’exposition Type de milieu Urbain Type de support Panneau de signalisation Type de milieu Urbain Type de support Panneau de signalisation Distance de la voie la plus proche 0,5 m Hauteur 2,5 m Distance de la voie la plus proche 1,5 m Hauteur 2 m Début de la mesure Fin de la mesure Durée d’exposition Début de la mesure Fin de la mesure Durée d’exposition 10/11/2011 – 09h00 23/11/2011 – 11h40 314,7 heures 10/11/2011 – 10h37 23/11/2011 – 12h10 313,6 heures

Promenade Maïcon Intersection entre les rues du Plateau Calliste et du 28 Août

Résultats Résultats

Composé mesuré N° du tube/matériel Teneur relevée Remarques Composé mesuré N° du tube/matériel Teneur relevée Remarques NO2 FTS 93 41,7 µg/m3 FTS 95 25,4 µg/m3 NO2 FTS 94 41,8 µg/m3 NO2 FTS 96 29,2 µg/m3 Benzène FTS 57 2,1 µg/m3 Benzène FTS 58 2,2 µg/m3 Toluène FTS 57 5,7 µg/m3 Toluène FTS 58 5,6 µg/m3 Ethylbenzène FTS 57 1,2 µg/m3 Ethylbenzène FTS 58 1,3 µg/m3 p-Xylène FTS 57 1,2 µg/m3 p-Xylène FTS 58 1,3 µg/m3 m-Xylène FTS 57 2,2 µg/m3 m-Xylène FTS 58 1,9 µg/m3 o-Xylène FTS 57 1,1 µg/m3




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