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8 octobre 2018 Hôtel de Région — Lyon #libertéslocales

8 octobre 2018 Hôtel de Région — Lyon

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8 octobre 2018Hôtel de Région — Lyon

#libertéslocales

4 ÉDITOS4 Laurent WAUQUIEZ

Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

5 Étienne BLANC1er Vice-président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

6 PROGRAMME DE L’ÉVÉNEMENT

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12 DISPOSITIFS RÉGION13 Une Centrale d’achat régionale,

ouverte à tous

14 Soutien direct à l’investissement public local

15 Le programme « économie de proximité » pour agir au plus près des territoires

16 Environnement : priorité au Plan régional déchets

17 Dégager des marges de manœuvre budgétaires, au service de l’investissement

18 Des fonds européens pour vos projets

19 Ma Solution Numérique : boostez la transformation numérique de votre territoire !

20 Des données et des services d’information géographique

21 Viser le top 5 des régions européennes les plus attractives

22 Intervention en faveur de la Culture et du Patrimoine

22 La reconquête des déserts médicaux

23 ENTREPRISES EXPOSANTES24 Liste des entreprises exposantes

4

ÉDITOS

LAURENT WAUQUIEZPRÉSIDENT DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

« La force des peuples libres réside dans la commune » écrit Tocqueville. C’est aujourd’hui une évidence en péril : les libertés locales sont essentielles. J’y suis intimement attaché, étant confronté à la question depuis longtemps. Après avoir été maire, je suis maintenant président de la nouvelle grande Région Auvergne-Rhône-Alpes. Au travers de ces expériences, je suis amené à dialoguer, à chaque instant, avec les élus des autres collectivités pour construire l’avenir de nos territoires au service de nos habitants. De ces échanges, j’ai pu constater que nous avions une conviction partagée : loin d’être en opposition avec l’action de l’État, les élus locaux sont les premiers acteurs de nos villes, de nos villages. Parfois gardiens méprisés de nos libertés locales, ils en sont pourtant le souffle. À ce titre, l’avenir de nos territoires nous impose d’être à leurs côtés.

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ÉTIENNE BLANC1ER VICE-PRÉSIDENT DE LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPESDÉLÉGUÉ AUX FINANCES, L’ADMINISTRATION GÉNÉRALE, AUX ÉCONOMIES BUDGÉTAIRES ET AUX POLITIQUES TRANSFRONTALIÈRES

Depuis deux ans, la Région est redevenue l’interlocuteur privilégié des communes et des EPCI. En renforçant son action à leurs côtés, la Région veut soutenir leurs projets et l’exercice des libertés locales. Nous le constatons, à travers les dotations de l’État en baisse, les contraintes législatives et réglementaires, ou la complexité administrative, la charge qui pèse sur les maires est de plus en plus forte. Nombre d’élus locaux renoncent aujourd’hui à leur mandat car ils ne parviennent plus à assurer leurs missions de service public. Alors, le 8 octobre à Lyon, nous proposons de parler ensemble de ces libertés : comment faire en sorte que vos projets puissent aboutir plus facilement, plus simplement ? Comment faire en sorte que vos collectivités puissent bénéficier de plus de libertés ?

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PROGRAMME DE L’ÉVÉNEMENT

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10h00 – 10h20 : Visite inaugurale des stands par Etienne BLANC, 1er Vice-président, et l’exécutif régional

10h30 – 12h00 Conférence inaugurale

RECONQUÉRIR LES LIBERTÉS LOCALES POUR DÉFENDRE L’AVENIR DE NOS TERRITOIRES SALLE DES ASSEMBLÉES

— Animation par Sébastien GEROUDET, journaliste

10h30 – 10h40 Ouverture de la conférence par Etienne BLANC, 1er Vice-Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, délégué aux finances, l’administration générale, aux économies budgétaires et aux politiques transfrontalières

10h40 – 11h00 Intervention vidéo d’Agnès VERDIER-MOLINIE, Directrice de l’iFRAP

11h00 – 11h30 Table ronde avec Pierre-Yves COLLOMBAT, Sénateur du Var, membre fondateur de l’AMRF, Claude TEROUINARD, Président du Département d’Eure-et-Loir, et Etienne BLANC

11h30 – 11h40 Intervention de Hervé MORIN, Président de la Région Normandie et Président de Régions France

11h40 – 11h50 Intervention de Gérard LARCHER, Président du Sénat

11h50 – 12h00 Intervention de Laurent WAUQUIEZ, Président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes

LUNDI 8 OCTOBRE DE 9H00 À 17H00

9h00 – 9h30 Accueil café Toute la journée : Visite libre des stands• Un Village Région

Les services de la Région sont à votre à disposition pour échanger et conseiller, par thématique, sur les aides, dispositifs et financements disponibles.

• Un Village Entreprises innovantes Les start-ups & entreprises innovantes sélectionnées dans le cadre d’un appel à manifestation d’intérêts vous exposent leurs solutions en matière d’e-services ou d’accompagnement à la transformation digitale des collectivités.

• Un Village Partenaires Les associations d’élus locaux partenaires de l’évènement.

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12h00 – 14h30 Grand buffet républicain

14h30 – 15h30 Première série d’ateliers

COMMENT SIMPLIFIER ET SÉCURISER L’EXERCICE DU POUVOIR DE POLICE DU MAIRESALLE DES ASSEMBLÉES

Les pouvoirs de police du Maire sont à la fois sources de conflits… et de responsabilité ! Insidieusement mais régulièrement, nonobstant des motifs tout à fait louables, la multiplication de mesures réglementaires vient encadrer et restreindre les libertés individuelles, tout en rendant plus complexe l’exercice du pouvoir de police du Maire. Cet atelier, illustré de nombreux exemples et cas pratiques, vous donnera conseils et recommandations pour vous prémunir des risques aujourd’hui les plus courants, rencontrés dans l’exercice d’un mandat local.

— Introduction de l’atelier : Philippe MEUNIER, Vice-président de la Région-Auvergne-Rhône-Alpes, délégué à la sécurité, aux partenariats internationaux, à la chasse et à la pêche, aux aéroports et zones aéroportuaires, à la forêt et au bois— Animation : Maître Philippe PETIT, Avocat au barreau de Lyon*— Intervenants : Véronique SARSELLI, Maire de Sainte-Foy-lès-Lyon (69) Alexandre VINCENDET, Maire de Rillieux-la-Pape (69)

*Maître Philippe PETIT, Avocat au barreau de Lyon, associé du cabinet Philippe Petit Docteur en droit et ancien directeur général d’EPCI à fiscalité propre, Philippe Petit dispose d’une expérience de plus de vingt-cinq ans de pratique juridique en tant qu’avocat associé spécialisé en droit des collectivités territoriales, établissements

publics locaux et droit de la coopération intercommunale. Il a été associé en qualité de conseil de l’ADCF aux travaux législatifs et relatifs à la décentralisation, a publié de nombreux ouvrages et assure de nombreuses formations auprès d’élus et d’agents publics.

LES BONNES PRATIQUES EN MATIÈRE D’ACHAT PUBLIC, L’EXEMPLE DE LA CENTRALE D’ACHAT RÉGIONALESALLES DE COMMISSION 8-9

Dans la conduite de sa démarche vers plus de simplification, la Région a mis en place un nouvel outil, accessible à toutes les collectivités : la centrale d’achat régionale. Marchés sécurisés « clés en main », optimisation des coûts grâce à la mutualisation, et développement de l’achat local en ouvrant l’accès des marchés aux fournisseurs locaux, la Région s’occupe de toutes les démarches juridiques, et rend cette centrale ouverte à tout acheteur public du territoire régional. D’autres dispositifs régionaux, simplifiant l’achat public, viennent compléter ce dispositif. Au-delà des outils, quelques bonnes pratiques, à portée de tous, permettent d’économiser tout en promouvant le tissu économique local, ce sera tout l’objet de cet atelier.

— Introduction de l’atelier : Béatrice BERTHOUX, Vice-présidente de la Région Auvergne-Rhône- Alpes déléguée aux Lycées— Animation : Sonia MARTIN, Directrice des achats de la Région Auvergne-Rhône-Alpes— Intervenants :Maître Jean-François SESTIER, Avocat au barreau de Lyon*Anne RAGON, Responsable du service Centrale d’achat de la Région Auvergne-Rhône-AlpesTémoignages de Lycées adhérents

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à la centrale d’achat M. SOUVETON, gestionnaire et Mme TARERIAT, adjointe, au Lycée de Vinci, à Monistrol (43)

*Maître Jean-François SESTIER, Avocat au barreau de Lyon, associé du cabinet Droit Public Consultants Professeur agrégé de droit public à l’Université Jean Moulin LYON 3 et Avocat. Titulaire d’un doctorat d’État en droit public, et de trois diplômes d’études approfondies en droit public interne, droit communautaire et en droit de l’environnement, il a acquis au cours des vingt dernières années une expérience en droit des personnes publiques. En qualité d’Avocat Associé fondateur de la Société Droit Public Consultants, et compte tenu de la transversalité des dossiers de droit public traités par le Cabinet, Jean-François SESTIER maîtrise des compétences pratiques et opérationnelles dans tous les domaines juridiques touchant aux personnes publiques.

BOOSTER LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DE VOTRE TERRITOIRESALLES DE COMMISSION 2-3-4-5

La transformation numérique est un enjeu majeur de développement économique des territoires. Mais comment les collectivités peuvent venir appuyer les entreprises de leur territoire qui souhaitent se lancer ou accélérer leur transformation ? Ma Solution Numérique permet d’apporter une réponse systématique aux entreprises, quels que soient leurs besoins et leurs caractéristiques. Une présentation du portail et des témoignages de collectivités et d’acteurs du dispositif Ma Solution Numérique, présents localement en relais sur le territoire régional, permettront de comprendre comment se saisir du sujet à l’échelle d’une collectivité et comment booster la transformation numérique d’un territoire au bénéfice de son développement économique.

— Introduction de l’atelier : Juliette JARRY, Vice-présidente de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, déléguée aux infrastructures, à l’économie et aux usages numériques— Animation : Sophie ROGNON, Directrice de l’infrastructure et de l’économie digitale de la Région Auvergne-Rhône-Alpes— Intervenants : Philipe GARZON, Directeur innovation de Auvergne-Rhône-Alpes Entreprises (73) Daniel BAUDRY, Délégué général de Digital League* Frédéric AGUILERA, Maire de Vichy (03)

*Daniel BAUDRY, Délégué général de Digital League Diplômé de Sup de Co Toulouse, Daniel BAUDRY est un professionnel reconnu du développement économique. Ces dernières années, il a notamment mené plusieurs missions de renforcement des institutions d’appui aux entreprises pour le compte de l’ONU et de l’OMC à Genève. Il possède également l’expérience du management d’équipe et de la gestion d’association.

15h45 – 16h45 Deuxième série d’ateliers

DISPOSITIFS ET AIDES DIRECTES AUX COMMUNES, PANORAMA DU NOUVEAU PARTENARIAT RÉGIONALSALLE DES ASSEMBLÉES

Depuis 2016, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a mis en place de nouveaux dispositifs pour traiter l’aménagement de ses territoires. Ils permettent d’intervenir directement, sans intermédiaire, pour tous les échelons de collectivités, de la métropole à la commune rurale. Ces dispositifs ont tous des points communs, ils traitent des projets d’investissement locaux, en dialogue direct avec les élus et les porteurs de projets, et se veulent simples et faciles d’accès.

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— Introduction de l’atelier : Brice HORTEFEUX, Vice-président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, délégué à l’aménagement du territoire et à la solidarité avec les territoires auvergnats— Animation : Pierre BEZINA, Directeur de l’aménagement du territoire et de la montagne de la Région Auvergne-Rhône-Alpes— Intervenants : Jean-Paul BACQUET, Maire de Coudes (63) Béatrice FOUR, Maire de Colombier-le-Vieux (07)

MAÎTRISE DES COÛTS, LES NOUVELLES CLÉS POUR DÉGAGER DES MARGES DE MANŒUVRESALLES DE COMMISSION 2-3-4-5

Baisse des dotations de l’Etat, évolutions des champs de compétences, transferts non-compensés…, l’incertitude sur les moyens dévolus aux collectivités pour assumer la conduite de leurs missions, rend difficile les exercices de pilotage budgétaire. Cela remet souvent en cause les projets que les élus souhaitent mettre en place. Pourtant, il existe quelques recettes pour assurer un pilotage budgétaire plus serein. Cet atelier a vocation à vous donner quelques clés pour vous permettre de retrouver des marges de manœuvre.

— Introduction de l’atelier : Louis GISCARD D’ESTAING, Conseiller spécial promotion internationale de la Région, maire de Chamalières (63) — Animation : Claire SIMON, Directrice des finances de la Région Auvergne-Rhône-Alpes— Intervenants : Christian ESCALLIER, Consultant en finances locales* Claude COHEN, Maire de Mions (69) Bernard REVILLON, Maire de Frangy (74)

*Christian ESCALLIER, Consultant en finances locales, directeur général du cabinet Michel Klopfer. Ingénieur agronome et diplômé de Sciences Po Paris, Christian ESCALLIER a rejoint le Cabinet Michel KLOPFER dès 1992, après une expérience en conseil général. Aujourd’hui directeur général de CMK, il est notamment à l’origine de la conception de GESTAUX, premier logiciel de gestion du risque de taux des collectivités publiques, qui permet de modéliser mathématiquement l’intégralité de la courbe des taux au jour le jour. Spécialiste en matière de gestion de dette et de trésorerie, d’analyse financière publique et privée et des délégations de service public (en particulier les concessions d’électricité), il intervient régulièrement en formation pour des collectivités, des établissements financiers et des Chambres régionales des comptes.

LA BOÎTE À OUTIL E-ADMINISTRATIONSALLES DE COMMISSION 8-9

Les démarches d’e-administration et de transformation digitale des services à l’usager sont souvent considérées comme des solutions ultra-techniques, sources de coûts et de difficultés à mettre en place. Pourtant, il existe une multitude de solutions abordables, sources d’économies et de temps pour les communes, à condition de s’appuyer sur la bonne méthodologie. Dans cet atelier, nous présenterons les préalables à ces démarches, ainsi qu’une sélection de communes de petite et moyenne taille ayant conduit des actions significatives en matière d’e-administration et de développement numérique, à l’instar de l’appli « Tell my city » mise en place à Tassin-la-Demi-Lune (69), ou des actions digitales menées à Rive de Gier (42).

— Introduction de l’atelier : Samy KEFI-JEROME, Conseiller de la Région Auvergne-Rhône-Alpes délégué à l’E-administration

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— Animation : Marlène LESTEVEN, en charge de la feuille de route numérique de la Région et du projet EPASS Citoyen— Intervenants : Régis LABAUNE, Adjoint au Maire de Tassin-la-Demi-Lune (69) Gérard OCTROY, Adjoint au Maire de Rive de Gier (42)

COMMENT CRÉER SA MAISON DE SANTÉ ?SALLES DE COMMISSION 6-7

Les maisons et centres de santé, les élus territoriaux et les équipes de santé pluri professionnelles jouent un rôle primordial dans cette reconquête des déserts médicaux, en favorisant le maintien d’une offre de soins de proximité, répondant aux besoins des populations. C’est la raison pour laquelle la Région a fait le choix d’accompagner la création ou l’extension des maisons et centres de santé, en doublant les aides à l’investissement sur ces projets. La Région est présente pour vous aider à identifier vos besoins et trouver des solutions adaptées.

— Introduction de l’atelier : Dominique DESPRAS, Vice-président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes délégué aux Politiques sociales, santé et famille— Animation : Garance MAURIN, responsable du service santé et développement social à la Région Auvergne-Rhône-Alpes— Intervenants : Annick CRESSENS, Maire de Beaufort (73)Roland CORNET, Maire d’Ytrac (15)

17h00 – 17h30

TABLE RONDE DE CLÔTURESALLE DES ASSEMBLÉES

— Animation par Sébastien GEROUDET, journaliste— Participants : Etienne BLANC, 1er Vice-président de la Région Auvergne-Rhône-Alpes Stéphanie PERNOD-BEAUDON, Vice-présidente de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, déléguée à la formation professionnelle et à l’apprentissage Louis GISCARD D’ESTAING, Conseiller spécial de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à la promotion internationale Olivier AMRANE, Conseiller spécial de la Région Auvergne-Rhône-Alpes à la ruralité et à l’innovation dans les territoires

DISPOSITIFS RÉGION

FOCUS

Retrouvez le guide des aides en ligne sur www.auvergnerhonealpes.fr

13

La nouvelle centrale d’achat régionale Auvergne-Rhône-Alpes offre à tout acheteur public un véritable bouquet de services, avec plusieurs objectifs :• Simplifier l’achat, en mettant

à disposition des marchés “clés en main” ;

• Sécuriser l’acte d’achat ;• Optimiser la dépense publique

par la mutualisation ;• Développer l’achat local en

ouvrant le plus largement possible l’accès des marchés publics aux fournisseurs locaux.

A ce jour, la centrale couvre déjà l’ensemble des besoins en denrées alimentaires pour la restauration scolaire, ou encore l’acquisition d’environnement numérique de travail à destination de la communauté éducative. D’autres marchés seront disponibles dès 2019 : matériels informatiques, équipements de protection individuelle, produits d’entretien... Chaque adhérent demeure libre de choisir les marchés et produits qui l’intéressent parmi l’offre proposée. Il reste en relation directe avec le fournisseur, auprès duquel il n’a plus qu’à passer commande. Le site REGAL, permet de visualiser instantanément les produits disponibles et d’éditer les commandes très simplement en quelques clics. Il ne vous reste plus qu’à adhérer !

UNE CENTRALE D’ACHAT RÉGIONALE, OUVERTE À TOUS

CONTACTDIRECTION DES ACHATSSonia MARTIN04 26 73 47 [email protected]@auvergnerhonealpes.fr

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Depuis 2016, la Région a déployé un ensemble de dispositifs qui ont pour objectif commun d’entrer en relation directe et d’apporter une réponse adaptée aux besoins des collectivités locales porteuses d’investissements. L’ensemble du territoire Auvergne-Rhône-Alpes est couvert :• Le Contrat de Plan Etat-Région

se décline par un contrat avec chacun des 12 Départements, des 4 Métropoles, et 5 territoires à enjeux, grâce auxquels la Région apporte son soutien à des grands investissements structurants pour l’avenir du territoire régional.

• Les Contrats Ambition Région matérialisent le partenariat entre la Région et 159 EPCI pour favoriser la réalisation d’investissements publics porteurs de développement au plus près des préoccupations locales.

• Le “Bonus Ruralité” et le “Bonus Bourgs Centres” apportent un soutien direct aux communes de moins de 20.000 habitants pour la réalisation d’investissements de proximité.

• Les villages remarquables, à fort caractère patrimonial, sont soutenus pour conserver ou accéder aux labels “Plus Beaux Villages de France“ et “Petites cités de caractère”.

• Les Parcs naturels Régionaux sont soutenus pour leurs programmes d’investissements qui s’adressent aux EPCI et aux communes de toutes tailles ; les 2 territoires Haut Allier et Dombes-Saône, qui étaient engagés dans une démarche de création de nouveaux Parcs, bénéficient de contrats spécifiques.

• Des Pactes sont mis en place pour un effort particulier porté en direction des départements de l’Ardèche, du Cantal, de la Haute-Loire.

• Pour les territoires repérés les plus fragiles, la Région apporte son soutien aux projets de renouvellement urbain et intervient aussi pour favoriser les projets innovants inscrits dans les programmations annuelles des contrats de ville. La Région mobilisera aussi des moyens spécifiques pour les 25 communes identifiées par l’Etat en Auvergne-Rhône-Alpes comme éligibles au conventionnement ”Cœur de Ville”.

• Un soutien particulier est apporté aux collectivités situées en zone de montagne grâce à un ambitieux “Plan Montagne” décliné en plusieurs volets : Neige / Hébergement / Accessibilité des stations, et un effort porté en direction des plus petites d’entre elles.

• Des moyens spécifiques (conseils et subventions) sont mobilisés pour les collectivités qui conduisent des opérations de requalification de friche via le dispositif ID-Friches, ou qui font le choix d’investir dans l’installation de systèmes de vidéo-protection permettant de sécuriser l’espace public.

SOUTIEN DIRECT À L’INVESTISSEMENT PUBLIC LOCAL

CONTACTDIRECTION DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE LA MONTAGNEMélanie MARAULT04 26 73 43 [email protected]

15

La Région agit sur 2 volets :

• Territoires : dynamiser les projets des territoires en faveur de l’économie de proximité, en accompagnant les communes et les EPCI pour construire leur stratégie : management de centre-ville, démarche IMPL/nouveaux moteurs de développement, professionnalisation des développeurs économiques sur les nouveaux enjeux de l’économie de proximité, conventionnement Région/EPCI pour la mise en place des aides aux entreprises.

• Entreprises : soutenir le financement et l’accompagnement des entreprises avec des outils destinés à soutenir les petits commerces et les artisans : prêt croissance TPE, prêt Auvergne-Rhône-Alpes artisanat, fonds régional de garantie, programme global d’accompagnement des artisans, aide aux TPE/point relais la Poste.

LE PROGRAMME « ÉCONOMIE DE PROXIMITÉ » POUR AGIR AU PLUS PRÈS DES TERRITOIRES

CONTACTDIRECTION DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUEThomas EVEN04 26 73 40 [email protected]

La Région s’engage avec les communes et les EPCI pour soutenir le développement des commerces, activités artisanales et de services, au cœur de l’économie de proximité. Ces entreprises, vitales pour la vie de nos concitoyens, font face à des défis multiples : modernisation, concurrence du commerce et des services en lignes, évolution des attentes des consommateurs.

16

ENVIRONNEMENT : PRIORITÉ AU PLAN RÉGIONAL DÉCHETSLe plan régional déchets couvre l’ensemble des déchets : ménagers, d’activités économiques dont le BTP dangereux. A horizon 2031, il permettra de :• Réduire la quantité de déchets de

10 % en kg/hab par la prévention ;• Augmenter le taux de valorisation

matière de 54 à 70% ;• Diminuer la quantité de déchets

enfouis de plus de 50% ;• Permettre une juste répartition

des infrastructures de gestion des déchets pour limiter les flux interdépartementaux.

Le plan déchets assurera le maintien d’un équilibre entre les territoires, en termes de répartition des installations et des emplois qui en dépendent. 3 appels à projets Région s’adressant aux EPCI, syndicats intercommunaux ou porteurs privés contribueront à l’atteinte de ces objectifs :• Prévention : accompagner le

déploiement de la tarification incitative et l’acquisition de composteurs partagés de proximité ;

• Collecte : accompagner l’implantation d’équipements nécessaires à la collecte séparée des biodéchets, l’amélioration des déchèteries publiques, la création de déchèteries professionnelles, notamment pour la collecte des déchets du bâtiment ;

• Valorisation : accompagner les investissements nécessaires à l’évolution des centres de tri des emballages ménagers et d’activité économique, permettant le développement de la valorisation des biodéchets, soutenir les solutions innovantes de valorisation des déchets.

CONTACTDIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT ET DE L’ÉNERGIECatherine AZZOPARDI04 26 73 51 [email protected]

17

DÉGAGER DES MARGES DE MANŒUVRE BUDGÉTAIRES, AU SERVICE DE L’INVESTISSEMENTDès 2016, la Région Auvergne-Rhône-Alpes s’est fixé une stratégie claire : dégager des économies massives en fonctionnement, via un ambitieux plan de rationalisation de 300 M€ sur la durée du mandat, pour reconstituer ses capacités d’autofinancement et investir, sans endetter la collectivité. Grâce à des efforts massifs (gestion rigoureuse et lutte contre les gaspillages : ventes de véhicules, réduction des indemnités des élus) et à une nouvelle approche de simplification de l’ensemble des dispositifs (nouveau règlement des subventions, simplification des aides), le budget de fonctionnement a ainsi diminué, en 2017, de 111 M€ (à périmètre constant). Cette diminution faisait suite à une première baisse de 136 M€ en 2016, ce qui porte à 247 M€ la diminution des charges de fonctionnement sur les deux premières années du mandat, par rapport au budget 2015 cumulé des deux anciennes Régions. L’objectif de réaliser 300 M€ d’économies de fonctionnement sur le mandat est donc atteint à plus de 80% en deux années seulement.

CONTACTDIRECTION DES FINANCESClaire SIMON04 26 73 42 [email protected]

Ce redéploiement du fonctionnement vers l’investissement s’opère tout en assainissant les finances régionales et sans augmenter les impôts. Les ratios financiers-clés ont été significativement améliorés : niveau d’épargne et ratio de désendettement.

Cette maîtrise budgétaire est mise au service de l’investissement. Alors qu’il avait continûment chuté depuis 2010 pour atteindre 716 M€ en 2015, en 2016 et 2017, l’investissement régional est remonté à un niveau de 822 M€/an.

DÉPENSES FONCTIONNEMENT (À PÉRIMÈTRE CONSTANT)

2015

2 107

1 9711 860

2016 2017

-136M€

-111M€

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Le Fonds européen agricole pour le développement rural (FEADER)Il soutient les zones rurales et forestières pour une agriculture plus compétitive, des produits alimentaires de qualité, un espace rural équilibré et respectueux de l’environnement, une économie diversifiée, et une meilleure qualité de vie. Exemples de projets financés : modernisation des exploitations agricoles dans les filières animales, investissements des industries agroalimentaires, desserte forestière, mise en valeur des espaces pastoraux, irrigation individuelle et collective ... Le Fonds européen de développement régional (FEDER)Il vise à soutenir l’innovation, diversifier et promouvoir les activités économiques, protéger l’environnement, favoriser l’accessibilité (TIC, modes doux de transport), et développer durablement le fleuve Rhône. Exemples de projets financés : rénovation énergétique de bâtiments publics et de logements sociaux, soutien aux énergies renouvelables (unité de méthanisation, chaufferie bois...), développement des usages numériques et le très haut débit, aménagement de la ViaRhôna...

Le Fonds social européen (FSE)Il vise à augmenter le taux d’emploi grâce à la formation qualifiante et à anticiper les mutations économiques par l’accompagnement des salariés. Exemples de projets financés : accompagnement des créateurs et repreneurs d’entreprise, soutien à l’emploi et à la mobilité des jeunes, formation certifiante des demandeurs d’emploi...

DES FONDS EUROPÉENS POUR VOS PROJETSDepuis 2014, la Région est autorité de gestion des fonds européens sur son territoire. Elle gère une enveloppe de plus de 3,2 milliards d’euros répartis en trois fonds structurels et d’investissement (FEDER, FSE, FEADER), destinés à des entreprises, exploitations agricoles, associations ou collectivités territoriales. Ces fonds viennent cofinancer des projets sur le territoire, poursuivant la « stratégie Europe 2020 » de l’Union européenne « pour une croissance intelligente, durable et inclusive ». Ces fonds sont mis en œuvre à travers différents programmes régionaux et interrégionaux, qui répondent aux priorités fixées par la Région en matière d’innovation, de développement économique, de transition énergétique, de développement rural et de formation.

CONTACTDirection de l’Agriculture, de la Forêt et de l’Agroalimentaire (FEADER)[email protected] des fonds européens (FEDER/FSE)[email protected]

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Ma Solution Numérique offre ainsi un accès simplifié à :• Des fiches pratiques, des

témoignages et un agenda géolocalisé d’événements ;

• Des modules courts et des parcours de formation gratuits et accessibles 24h/24 et 7j/7 sur le numérique ;

• Un répertoire des accompagnements numériques avec possibilité d’une mise en relation directe avec l’interlocuteur de proximité ;

• Des outils, comme l’Observatoire France Très Haut Débit qui permet de connaître les débits disponibles sur sa zone, ou le catalogue géolocalisé des formations à proximité sur le numérique.

Au croisement des enjeux de développement économique et des enjeux de transformation numérique des collectivités, Ma Solution Numérique est au service des élus et des agents dans leurs relations avec les entreprises.

MA SOLUTION NUMÉRIQUE : BOOSTEZ LA TRANSFORMATION NUMÉRIQUE DE VOTRE TERRITOIRE !

CONTACTDirection de l’infrastructure et de l’Economie [email protected]

Pour accompagner concrètement les acteurs régionaux et notamment des TPE et PME dans leur transformation numérique, la Région a lancé la plateforme Ma-Solution-Numerique.fr

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DES DONNÉES ET DES SERVICES D’INFORMATION GÉOGRAPHIQUE

Le CRAIG est un outil à destination des techniciens et des élus pour leurs projets d’aménagement qui propose, notamment, l’accès à une multitude de données géographiques telles que le Référentiel à Grande Echelle (RGE) de l’IGN (BD ORTHO, BD TOPO®, BD PARCELLAIRE®, BD ADRESSE®, RGE ALTI®), les données APL de l’IGN (SCAN25®, SCAN100®, SCAN départemental®, SCAN Régional®, BD CARTO®, BD FORÊT® V1 et V2, BD ORTHO® HR) ou la documentation cadastrale.

Les partenariats avec les exploitants de réseaux (ENEDIS, Syndicats d’Énergie…) pour l’élaboration d’un fond de plan permettant de contribuer à limiter les accidents à proximité des réseaux enterrés s’étendent progressivement à de nouveaux territoires. Au total, ce sont plus de 10 000 km² de la Région qui sont aujourd’hui couverts, notamment dans des zones où les risques sont importants (zones urbaines denses).

CONTACTFrédéric DENEUX04 73 40 78 [email protected]

Le Centre Régional Auvergne-Rhône-Alpes de l’Information Géographique (CRAIG) est un centre de ressources dans le domaine de l’information géographique qui s’inscrit dans une démarche globale de mutualisation des coûts et des moyens, mais aussi de cohérence régionale en matière de production et d’usage de données géographiques. 

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VISER LE TOP 5 DES RÉGIONS EUROPÉENNES LES PLUS ATTRACTIVES

CONTACTDirection du Tourisme04 26 73 49 [email protected]

Cinq thématiques d’excellence• Pleine nature : structuration

d’activités et services autour de 21 territoires d’excellence, en particulier en milieu rural.

• Thermalisme et pleine santé : avec 24 stations thermales dont 15 accompagnées, la Région veut être la référence en matière de prévention santé et de bien-être.

• Montagne 4 saisons : outre un important volet dédié à l’activité neige, la diversification est une carte à jouer pour assurer le développement pérenne de 22 territoires soutenus.

• Tourisme itinérant et grandes randonnées : À pied, à vélo, à cheval, ces nouvelles pratiques génèrent des dépenses cumulées autour de l’hébergement, de la restauration et des activités, en plus d’attirer de nouvelles clientèles.

• Gastronomie et œnotourisme : ce secteur clé, aux fortes identités territoriales, est accompagné par la Région qui travaille à un produit touristique à l’échelle de la Vallée mondiale de la gastronomie, de Dijon à Marseille.

Des thématiques transversales• Hébergement touristique (ingénierie

préalable et investissements) : hôtellerie familiale, centres de vacances, refuges, hôtellerie de plein air, dans le respect du développement durable.

• Sites touristiques emblématiques : sites à forte notoriété qui valorisent les paysages et les productions régionales. 26 grands sites sont accompagnés.

Appui au catalogue des destinations • A travers l’action du comité régional

du tourisme, Auvergne-Rhône-Alpes Tourisme, les destinations sont soutenues : Savoie Mont-Blanc, Auvergne, Lyon, Ardèche, Drôme provençale, Beaujolais…

La Région Auvergne-Rhône-Alpes investit au bénéfice des territoires, entreprises et acteurs qui agissent en faveur de la création d’emplois, la qualification et la structuration de l’offre touristique.

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INTERVENTION EN FAVEUR DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINELa Direction de la culture et du Patrimoine octroie des subventions aux EPCI dans différents secteurs artistiques et culturels :• Patrimoine matériel et immatériel :

aide à la restauration de monuments historiques (classés ou inscrits MH)

• Soutien au spectacle vivant : aide aux établissements culturels pluridisciplinaires, aide aux scènes de musiques actuelles, aide aux festivals

• Action culturelle et transmission : soutien à l’éducation artistique

• Industries culturelles : aide aux festivals cinéma, aide aux salons du livre.

CONTACTDIRECTION DE LA CULTURE ET DU PATRIMOINEFrançois Duval04 26 73 48 [email protected]

CONTACTDIRECTION DE LA JEUNESSE, DE LA SANTÉ, DU SPORT ET DU HANDICAP Service santé et développement [email protected]

LA RECONQUÊTE DES DÉSERTS MÉDICAUX

En chiffres :• Soutien de la Région jusqu’à

200 000 € en investissement• Un montant global d’environ

6 M€ en 2017• 85 projets soutenus depuis le

1er janvier 2016 pour un montant global d’environ 13.2 M€.

En complément, pour vous aider dans l’élaboration de votre projet et trouver des solutions adaptées à vos besoins, la Région intervient sur plusieurs autres leviers :• le soutien aux internes de médecine

générale réalisant leur stage en zone fragile : 150 bourses octroyées par an d’un montant de 3000 € /6 mois de stage

• l’engagement des futurs médecins généralistes en zone prioritaire : prime d’engagement de 10 000 € pour les signataires d’un contrat d’engagement de service public

• l’accompagnement des hôpitaux publics de proximité pour leur projet d’investissement ou leurs équipements structurants

• le soutien à l’innovation en santé et télémédecine

Auvergne-Rhône-Alpes est une des régions françaises les plus touchées par la désertification médicale. C’est pourquoi la Région a décidé d’aller au-delà de ses compétences traditionnelles afin de faire face à la situation actuelle et d’anticiper les besoins croissants de la population en activant plusieurs leviers, dont le soutien aux maisons et centres de santé.

ENTREPRISES EXPOSANTESFOCUS

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LISTE DES ENTREPRISES EXPOSANTES

ANTIDOTS GROUP (73)06 27 16 52 57 [email protected] l’aide d’une application, « 360Citiz », il est possible de gérer le e-commerce, le tourisme et l’e-administration d’un territoire. Les collectivités territoriales peuvent dynamiser leurs territoires et cibler au mieux les actions à mener. Antidots coopère avec le Conseil départemental de Savoie ou encore la Compagnie des Alpes. Cette application permet de dématérialiser les services institutionnels d’un territoire, et de coupler les informations avec les acteurs économiques et facilite les échanges socio-économiques.

ACHETEZA (43)06 16 71 74 23 [email protected] est une plateforme de services de collectivités, connecté 7j/7, 24h/24. Cette plateforme permet ainsi de rassembler les services en ligne tels que la cantine, la piscine ou encore les parkings… Cette plateforme est également disponible pour le marché du E-Tourisme avec par exemple la dématérialisation des billets pour un festival.

AGENCE INTERACTIVE (69)04 37 37 83 20 [email protected] digitale spécialisée en attractivité territoriale qui a lancé une application « Content Hub » qui permet de qualifier et de mettre en exergue les prises de paroles positives diffusées sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, Twitter…) et enregistrées sur un territoire.

CASKY (69)07 51 03 88 03 [email protected] de sécurité routière qui permet d’équiper les casques de moto ou de vélo d’un dispositif relié à un écran offrant à l’usager une meilleure visibilité de son environnement. Cet outil permet de mieux anticiper les dépassements, les ralentissements ou le freinage d’urgence.

COMPTOIR de CAMPAGNE (69)07 84 02 57 03 [email protected] Implanter des commerces multiservices pour revitaliser les territoires ruraux, c’est ce que propose Comptoir de Campagne, avec un modèle de

Afin que cette journée soit également l’occasion de rencontres et d’échanges avec des start-ups et des entreprises sur les questions de transformation numérique et de simplification des services aux usagers, la Région Auvergne-Rhône-Alpes a lancé un appel à manifestation d’intérêts.

Les entreprises présentes ont ainsi été sélectionnées pour leurs services en matière d’e-administration ou de transformation numérique des collectivités et les services rendus aux usagers. Vous pourrez les rencontrer sur un espace d’exposition dédié.

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commercialisation de produits en circuits courts, dans les milieux ruraux, afin de lutter contre la baisse d’attractivité des villages qui ne disposent plus de commerce. A terme, le souhait est que le modèle de consommation en circuits courts puisse être repris par des entrepreneurs indépendants qui ouvriraient dans tous les villages de France.

DAHUB (38)04 76 04 14 55 [email protected] plateforme Hubo permet aux collectivités de collecter et partager facilement les données touristiques diffusées par les acteurs de leurs territoires (horaires, tarifs, photos, événements et activités) et de maintenir ces données à jour en un seul et même endroit.

ELAN (42)04 77 23 63 04 [email protected] propose un outil de gestion électronique des documents concernant la chaine financière d’une collectivité, mais aussi la gestion des ressources humaines et du courrier de cette collectivité.

ERBOL (69)06 83 18 12 32 [email protected] prévoit l’ensemble des étapes pour concevoir un projet de Smart City, quelle que soit la taille de la collectivité. Bureau d’études, intégrateur de solutions numériques, Erbol accompagne également les dirigeants dans les domaines d’espaces, de projets connectés, intelligents, communicants et économes.

MA BOUTIQUE EN VILLE (69)06 58 93 15 61 [email protected] Boutique en Ville est une solution digitale innovante destinée aux commerces de villes, pour la gestion et le développement des commerces de proximité. Via une application, il est possible de disposer d’un annuaire géolocalisé des commerces locaux.

SPOTTT (69)06 13 14 91 27 [email protected] de faciliter la tâche aux organisateurs lors d’un événement, la plateforme MyBrocante permet, par le biais d’une carte interactive, d’automatiser les tâches liées à la réservation de places de parking ou encore de gérer des inscriptions.

MONKEY FACTORY (43)06 85 80 34 89 [email protected] Factory développe une solution de m-Ticketing universelle, gratuite et prête à l’emploi pour les transports en commun, « MyBus ». Sont ainsi disponibles, via cette application, les tickets de bus, les horaires, les itinéraires et un outil de partage communautaire pour les informations.

PANNEAUPOCKET (69)06 48 00 81 84 [email protected] meilleure appli’ pour informer vos habitants ! PanneauPocket dématérialise les panneaux d’affichage publics sur les téléphones mobiles, pour rendre l’information et les alertes en temps réels. Les collectivités n’ont pas besoin d’être des experts informatiques pour rédiger et consulter les panneaux, l’outil est simple d’usage.

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MEAL CANTEEN (42)07 69 02 08 43 [email protected] cette application de lutte contre le gaspillage alimentaire, les usagers de votre cantine peuvent réserver à l’avance leurs déjeuners ce qui permet, côté cuisine, d’ajuster les préparations de repas. D’autres fonctionnalités permettent de noter la qualité des repas, d’ajouter la provenance des produits et de proposer des animations.

REOVIZ (43)04 44 05 30 06 / 06 25 19 20 24 [email protected] propose des solutions de valorisation des territoires grâce aux nouvelles technologies (3D, réalité virtuelle, réalité augmentée) sur plusieurs thématiques : culture, tourisme, sport, aménagement urbain, visualisation et présentation de données auprès du public. L’objectif est de faire découvrir le territoire, de mieux présenter l’action des collectivités, afin d’impliquer les habitants et éveiller l’intérêt des touristes.

SEVEup (63)06 76 85 90 02 [email protected] propose des solutions innovantes pour collecter, structurer et valoriser les données patrimoniales des ouvrages tout au long de leur cycle de vie.

SUNBREN (42)08 05 03 10 00 [email protected] accompagne les petites structures (TPE, PME, associations, collectivités locales) dans leur transformation digitale, et propose une solution informatique globale, regroupant un serveur,

les services associés, le pilotage et la protection des données de la structure et des utilisateurs.

UBILINK - Ibim (38)06 82 83 85 74 [email protected] sa solution iBIM, Ubilink ambitionne de mettre la maquette numérique « BIM » à la portée de tous et en tout lieu lors de l’exploitation d’un bâtiment. iBIM permet aux visiteurs, occupants, exploitants ou mainteneurs de bâtiment de visualiser, naviguer et piloter en 3D un bâtiment sur un dispositif portable, de façon fluide, partout et sans formation.

ULEX INNOVATION SYSTEM (38)06 77 37 90 42 [email protected] / [email protected] l’aide de l’application « Voxibot » il est possible de répondre aux demandes des usagers par voie téléphonique de manière instantanée, et d’aller au-delà de ce que peuvent proposer des serveurs vocaux traditionnels.

VIA TERROIRS (69)06 62 94 58 35 [email protected] Terroirs propose une solution numérique en partenariat avec les collectivités locales. Cette application digitale développe un réseau de producteurs et de professionnels de restauration afin de faciliter l’accès aux produits locaux et favoriser les circuits courts.

WEBELYS (26)09 70 19 00 04 / 06 86 51 22 55 [email protected] l’outil « Smilys » il est possible d’ouvrir un site internet pour les petites collectivités. Il s’agit d’une offre simplifiée et clé en main.

www.auvergnerhonealpes.fr

Conseil Régional Auvergne-Rhône-Alpes

Clermont-Ferrand

59 Boulevard Léon Jouhaux CS 90706 63050 Clermont-Ferrand cedex 2Tél. 04 73 31 85 85

Lyon – Siège

1 esplanade François Mitterrand CS 20033 69269 Lyon cedex 2Tél. 04 26 73 40 00