9 Niveau L 170 h de cours COMPTABILITÉ 14 ECTS – Coeff. 1

Ce livre est fait pour :

– Candidats au DCG et au DSCG

– Étudiants de l’INTEC

– Étudiants de l’enseignement supérieur de gestion

– Étudiants des licences économie-gestion et des licences professionnelles

Pascale Recroixest Professeur en classes préparatoires au DCG. Elle enseigne les UE 4, 6, 9 et 10.

2e éd. 20202021

COMPTABILITÉ 9

Prix : 29,50 €

ISBN 978-2-297-09156-5

www.gualino.fr

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9 Niveau L170 h de cours 14 ECTS – Coeff. 1

À jour du programme du DCG et de son nouvel environ-nement pédagogique (compé-tences attendues, savoirs asso-ciés, guides pédagogiques), la nouvelle collection Carrés DCG vous permet d’apprendre effi-cacement votre cours et d’être prêt le jour de l’épreuve !

2e éd. 2020-2021

Pascale Recroix

9

COMPTABILITÉCours et applications corrigées

Accessible et à jour, cet ouvrage est un véri-table manuel d’acquisition des connaissances. Il contient :• un cours développé de manière accessible et

en conformité avec le nouveau programme ;• des éléments visuels pour comprendre plus

facilement et mieux mémoriser ;• des exemples et des applications corrigées ;• un cas final conforme

à l’épreuve de l’examen.

Cet ouvrage peut être utilement complété par le livre d’exercices corrigés, du même auteur chez le même éditeur.

2e éd. 2020-2021

9Pascale RecroixPascale Recroix

COMPTABILITÉ

Pascale Recroix est Professeur en classes préparatoires au DCG. Elle enseigne le droit fiscal (UE 4), la finance d'entreprise (UE 6), la comptabilité (UE 9) et la comptabilité approfondie (UE 10).

Dans la même collection :

– DCG 1 Fondamentaux du droit, 5e éd. 2020-2021 (L. Simonet).– DCG 2 Droit des sociétés et des groupements d’affaires, 9e éd. 2020-2021 (L. Simonet).– DCG 3 Droit social, 2e éd. 2020-2021 (L. Morel-Pouliquen).– DCG 4 Droit fiscal, 2e éd. 2020-2021 (P. Recroix).– DCG 5 Économie contemporaine, 2e éd. 2020-2021 (H. Kontzler et A. Reichart).– DCG 6 Finance d’entreprise, 10e éd. 2020-2021 (P. Recroix).– DCG 6 Exercices corrigés de Diagnostic financier de l’entreprise, 2e éd. 2020-2021 (P. Recroix).– DCG 7 Management, 1re éd. 2020-2021 (M. Leroy et J.-J. Jault).– DCG 8 Systèmes d’information de gestion, 6e éd. 2020-2021 (L. Monaco).– DCG 9 Comptabilité, 2e éd. 2020-2021 (P. Recroix).– DCG 9 Exercices corrigés de Comptabilité, 1re éd. 2020-2021 (P. Recroix).– DCG 10 Comptabilité approfondie, 11e éd. 2020-2021 (P. Recroix).– DCG 10 Exercices corrigés de Comptabilité approfondie, 9e éd. 2020-2021 (P. Recroix).– DCG 11 Contrôle de gestion, 9e éd. 2020-2021 (C. Baratay et L. Monaco).– DCG 11 Exercices corrigés de Contrôle de gestion, 7e éd. 2020-2021 (C. Baratay).

Contactez-nous sur [email protected]

Suivez-nous sur www.gualino.fr© 2020, Gualino, Lextenso1, Parvis de La Défense92044 Paris La Défense CedexISBN 978 - 2 - 297 - 09156 - 5ISSN 2269-2304

Le concept À l’occasion de la mise en application des nouveaux programmes des différentes UE (unités d’enseignement) du Diplôme de comptabilité et de gestion (DCG), la collection « Les Car-rés DCG » vous propose :

− des livres conformes au nouveau programme de chaque UE et qui correspondent à une unité d’enseignement qui donne lieu à une épreuve ;

− une pédagogie qui tient compte des notions nouvelles introduites dans les programmes : compétences attendues, savoirs associés, guides pédagogiques ;

− de véritables manuels d’acquisition des connaissances ; leur contenu est :

• plus développé : les étudiants peuvent apprendre leur cours et acquérir les compétences ainsi que les savoirs associés,

• plus complet : le cours est enrichi d’applications corrigées pour mettre en pratique les compétences acquises. Un cas final conforme à l’examen est présenté à la fin de l’ouvrage pour que l’étudiant soit prêt le jour de l’épreuve,

• plus visuel : les maquettes sont modernisées pour être plus aérées et plus attractives ;

− des livres à jour de l’actualité la plus récente.

Le présent ouvrage est tout entier consacré à l’UE 9 « Comptabilité » et à l’épreuve corres-pondante : épreuve écrite portant sur l’étude d’une ou de plusieurs situations pratiques avec, le cas échéant, une ou plusieurs questions.

Vous trouverez dans les pages suivantes (4 à 24) le programme officiel de l’UE 9 ainsi que le sommaire de ce manuel. Vous pourrez ainsi facilement naviguer dans ce livre et trouver, à tout instant, les connaissances recherchées.

Rappelons que l'UE 6 « Finance d'entreprise » ainsi que les UE 9 « Comptabilité », UE 10 « Comptabilité approfondie » et UE 11 « Contrôle de gestion » constituent l’axe 2 « Gestion comptable et financière » et ont pour objet de permettre au titulaire du DCG de disposer d’une démarche et des outils nécessaires pour enregistrer l’information comptable et finan-cière, pour réaliser une analyse de la situation d’une organisation et disposer d’éléments d’aide à la prise de décision.

4

UE 9 - COMPTABILITÉ

Programme officiel de l’UE 9 - ComptabilitéNiveau L : 170 heures – 14 ECTS

L’UE « comptabilité » a pour objectif la maîtrise des bases de la comptabilité nécessaires à la tenue de la comptabilité d’une organisation.

L’analyse des différentes opérations et leurs enregistrements dans le système d’information comptable, doivent per-mettre d’acquérir les notions et mécanismes fondamentaux.

1 - INTRODUCTION (15 heures)

Présenter la comptabilité à travers son cadre normatif et juridique.

1.1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité

Sens et portée de l’étude : Définir la comptabilité et ses rôles dans une perspective historique ; préciser son rôle social.

Compétences attendues Savoirs associés

– Distinguer les différentes dimensions de la comptabilité et exposer leurs liens avec la gestion.

– Exposer les relations de la comptabilité avec l’économie et les branches du droit dont le droit comptable.

– Approche historique de la comptabilité, et de ses relations avec l’économie et le droit.

– Définition de la comptabilité et de ses rôles pour les différents utilisateurs.

– Présentation et définition de la comptabilité budgétaire et de gestion ainsi que de la gestion financière.

1.2 Normalisation et réglementation comptables

Sens et portée de l’étude : Apprécier l’intérêt de la normalisation comptable, ses contraintes et ses contingences.

Compétences attendues Savoirs associés– Identifier et hiérarchiser les sources de la réglementation

comptable.– Justifier l’intérêt de la normalisation comptable.– Expliquer le rôle du recueil des normes comptables.

– Normalisation : définition, acteurs, intérêts et limites.– Sources du droit comptable : directives européennes, lois et

règlements, recueil des normes comptables.– Présentation du plan comptable général (PCG) : principes

comptables, nomenclature et sa logique, systèmes de comptes (abrégé, de base, développé).

2 - MÉTHODE COMPTABLE (20 heures)

Présenter les mécanismes et l’organisation comptable.

2.1 Mécanismes de la technique comptable

Sens et portée de l’étude : Identifier les flux et leur transcription dans la comptabilité.

5



– Exposer et justifier les mécanismes constitutifs de la technique comptable.

– Flux et stocks.– Distinction emplois et ressources. – Principe de la partie double.– Passage des flux aux comptes.

2.2 Organisation comptable

Sens et portée de l’étude : Comprendre les mécanismes permettant de passer des écritures comptables à une première approche des documents de synthèse.

Compétences attendues Savoirs associés– Décrire le processus d’enregistrement des opérations comptables,

depuis le journal jusqu’aux documents de synthèse.– Distinguer les opérations affectant le patrimoine (bilan) de celles

affectant l’activité (compte de résultat).– Analyser les impacts de la tenue d’une comptabilité

d’engagement sur les enregistrements comptables.– Passer de la balance aux documents de synthèse.

– Structure du système d’information comptable (journal, grand-livre, balance et documents de synthèse).

– Comptabilité d’engagement et comptabilité de trésorerie.– Classification comptable et typologie des comptes.– Inventaire permanent et inventaire intermittent.

3 - ANALYSE COMPTABLE DES OPÉRATIONS COURANTES (50 heures)

Présenter les règles de comptabilisation des principales opérations courantes.

3.1 Opérations courantes réalisées avec les tiers

Sens et portée de l’étude : Comprendre les techniques comptables de base appliquées aux opérations économiques courantes.


– Différencier les pièces justificatives comptables (factures…) des autres documents (devis, bons de commande, pro forma…).

– Citer les différentes modalités de règlement des dettes et créances, les comptabiliser.

– Expliquer le mécanisme de la TVA.– Évaluer et comptabiliser le montant de la TVA due ou du crédit

de TVA.– Distinguer les emballages ayant la nature de charge et ceux ayant

la nature d’immobilisation.– Évaluer et comptabiliser les transactions courantes dans les

comptes individuels.– Évaluer et comptabiliser les opérations relatives au personnel et

aux organismes sociaux.– Justifier l’intérêt du rapprochement bancaire, l’établir puis

comptabiliser les écritures nécessaires.

– Pièces justificatives comptables et autres documents.– Taxe sur la valeur ajoutée (TVA).– Achats et ventes de biens et services comportant :

• réductions ;• frais accessoires ;• crédits et les règlements ;• avances et acomptes ;• emballages.

– Achats et ventes en devises.– TVA sur opérations internationales (avec l’Union européenne

et le reste du monde).– Opérations relatives au personnel et aux organismes sociaux.– État de rapprochement bancaire.

6


3.2 Opérations courantes d’investissement et de placement

Sens et portée de l’étude : Comprendre les opérations d’investissement et de placement et leur comptabilisation.


– Distinguer les charges des immobilisations.– Identifier la nature d’une immobilisation.– Justifier les règles d’entrée des immobilisations et des valeurs

mobilières de placement dans le patrimoine de l’entité.– Évaluer et comptabiliser l’entrée des immobilisations incorporelles

et corporelles dans le patrimoine de l’entité.– Évaluer et comptabiliser l’entrée des immobilisations financières

et des valeurs mobilières de placement dans le patrimoine de l’entité ainsi que les revenus associés.

– Définition et typologie des immobilisations.– Modalités d’entrée des immobilisations dans le patrimoine de

l’entité (à titre onéreux, produites par l’entité, par voie d’échange et à titre gratuit) et valeurs associées.

– Qualification des titres.– Typologie et modalités d’entrée des valeurs mobilières de

placement dans le patrimoine.– Comptabilisation des revenus des immobilisations financières et

des valeurs mobilières de placement.

3.3 Opérations courantes liées aux cessions d’immobilisations et de valeurs mobilières de placement

Sens et portée de l’étude : Comprendre les opérations concernant les cessions d’immobilisations et de valeurs mobi-lières de placement dans les comptes individuels.


– Analyser les règles spécifiques de comptabilisation applicables aux cessions d’immobilisations et de valeurs mobilières de placement.

– Évaluer et comptabiliser le prix de cession des immobilisations et des valeurs mobilières de placement cédées au cours de l’exercice.

– Cession des immobilisations non financières.– Cession des immobilisations financières.– Cession des valeurs mobilières de placement.

3.4 Opérations courantes de financement

Sens et portée de l’étude : Connaître les sources de financement que peut mobiliser l’organisation.


– Identifier les différents types de financement.– Élaborer les différents tableaux d’amortissement d’emprunts

bancaires.– Analyser pour une modalité de financement donnée ses caracté-

ristiques et en déduire ses avantages et inconvénients. – Comptabiliser les opérations de financement.

– Modes de financement :• capitaux propres ;• emprunt bancaire et modalités de remboursement ;• crédit-bail ;• subventions d’investissement.

7


4 - TRAVAUX D’INVENTAIRE (50 heures)

Présenter les règles de comptabilisation des principales opérations d’inventaire (écritures de régularisation, écritures de regroupement).

4.1 Opérations d’inventaire

Sens et portée de l’étude : Comprendre la finalité et les enjeux des opérations d’inventaire et leurs spécificités par rapport aux opérations courantes.


– Expliquer la finalité et les enjeux des opérations d’inventaire.– Établir l’articulation entre les principes comptables et les

opérations d’inventaire.– Évaluer et comptabiliser les différentes opérations d’inventaire.

– Principes d’évaluation à l’inventaire.– Inventaire intermittent et variation des stocks.– Amortissements comptables des immobilisations.– Dépréciation des actifs.– Provisions.– Ajustement et rattachement des charges et des produits au

résultat de l’exercice.– Sortie des immobilisations du patrimoine.– Sortie des valeurs mobilières de placement du patrimoine.– Évaluation et ajustement des actifs et des passifs en monnaie

étrangère.– Solde des comptes de gestion soustractifs.

4.2 Déterminatiorésultat comptable

Sens et portée de l’étude : Comprendre les écritures de regroupement permettant la détermination du résultat.


– Expliquer les mécanismes conduisant à solder les comptes de gestion et permettant la détermination du résultat.

– Calculer et qualifier le résultat de l’exercice.– Comptabiliser les opérations de clôture des comptes de gestion.

– Solde des comptes de charges.– Solde des comptes de produits.– Résultat de l’exercice : bénéfice ou perte.

4.3 Passage d’un exercice à l’autre

Sens et portée de l’étude : Comprendre la finalité des opérations d’inventaire par la mise en œuvre des procédures pour respecter la continuité entre exercices comptables ainsi que le principe d’intangibilité du bilan d’ouverture.


– Expliquer les mécanismes de clôture et de réouverture des comptes de bilan.

– Comptabiliser les opérations de clôture et de réouverture des comptes de bilan.

– Formalités de clôture des comptes de bilan.– Formalités de réouverture des comptes de bilan.

8


5 - COMPTABILITÉ ET ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE (20 heures)

Sens et portée de l’étude : Analyser les apports et les contraintes de la dématérialisation des pièces comptables et de la numérisation sur l’organisation et le traitement de la comptabilité.


– Exposer la réglementation en matière d’établissement, de dématérialisation et de conservation des factures et autres pièces comptables.

– Expliquer les obligations légales relatives à l’établissement, la conservation et la transmission des fichiers informatisés obligatoires.

– Utiliser un logiciel comptable ou un module comptable d’un progiciel de gestion intégré.

– Identifier et analyser les impacts actuels de la dématérialisation et de la numérisation sur l’organisation comptable et l’évolution des pratiques comptables.

– Proposer des modalités adaptées de sauvegarde et de confidentialité des données comptables, dans une situation donnée.

– Informatisation de la comptabilité et droit comptable.– Authentification des données comptables.– Impact de la dématérialisation et de la numérisation sur

l’organisation comptable et sur les contrôles à réaliser.– Fichiers informatisés obligatoires (fichier des écritures comptables,

déclaration sociale nominative…).– Fonctions de base des logiciels comptables ou modules

comptables d’un progiciel de gestion intégré.– Modalités pratiques de validation puis de clôture des écritures

comptables et de passage d’un exercice à l’autre.– Sauvegarde et confidentialité des données comptables.

6 - DOCUMENTS DE SYNTHÈSE (15 heures)

Sens et portée de l’étude : Comprendre les enjeux de l’établissement des documents de synthèse, en conformité avec les règles du PCG.


– Établir et lire les documents de synthèse conformément aux dispositions du PCG.

– Élaborer les principaux tableaux de l’annexe (immobilisations, amortissements, dépréciations et provisions).

– Justifier l’utilisation des documents de synthèse dans le cadre de la communication financière et/ou de l’obtention d’un financement.

– Documents de synthèse :• bilan ;• compte de résultat ;• annexe.

– Rôle des documents de synthèse– Systèmes de présentation comptable des documents de synthèse.

L’épreuve UE 9 Comptabilité est une épreuve écrite portant sur l’étude d’une ou de plusieurs situations pratiques et/ou un ou plusieurs exercices et/ou une ou plusieurs questions.

Durée : 3 heures – Coefficient : 1.

9

Sommaire

PARTIE

1 INTRODUCTION 25

Chapitre 1. Histoire, définition et rôle de la comptabilité 27

I. La définition de la comptabilité 27

II. Les obligations légales 27

III. Les relations de la comptabilité avec l’économie et le droit 27

IV. Les différentes formes de comptabilité 28 A. La comptabilité générale ou comptabilité financière 28 B. La comptabilité de gestion 28 C. La comptabilité publique 28

V. La finalité de la comptabilité 29 A. La comptabilité, un moyen d’information et de fiabilité 29 B. La comptabilité, un révélateur de valeur 29 C. La comptabilité, un support d’informations et d’aide à la décision 29

Chapitre 2. La normalisation et la réglementation comptables 31

I. Les sources du droit comptable 31 A. La hiérarchie des sources 31 B. Les incidences de la hiérarchie des sources 32

II. La définition de la normalisation comptable 32

III. La présentation et le rôle des normalisateurs nationaux 33 A. L’Autorité des normes comptables 33 B. L’Ordre des experts-comptables 34 C. La Compagnie nationale des commissaires aux comptes 34

IV. Le recueil des normes comptables 34 A. Le contenu du recueil des normes comptables 34 B. Les objectifs du recueil des normes comptables 35

10

V. Les principes comptables 35 A. Les caractéristiques qualitatives des comptes annuels 35 B. Les principes comptables applicables en France 35

VI. Le Plan comptable général 36 A. La présentation du Plan comptable général 36 B. La codification comptable 37 C. Le cadre du Plan comptable général 37 D. Les règles de codification 40

PARTIE

2 MÉTHODE COMPTABLE 43

Chapitre 3. Les mécanismes de la technique comptable 45

I. La notion de flux entrants et de flux sortants 45

II. La transcription des flux dans les comptes du PCG 47

III. Le principe de la partie double 49

Chapitre 4. L’organisation comptable 51

I. Les pièces justificatives de la comptabilité 51

II. Les livres comptables 52 A. Les différentes catégories de livres comptables 52 B. La présentation des documents comptables obligatoires 53

III. L’organisation comptable au sein d’une entreprise 54 A. Le processus achat 54 B. Le processus vente 55

IV. Le principe de la séparation des tâches 55

V. La comptabilité d’engagement et la comptabilité de trésorerie 56 A. La comptabilité de trésorerie 56 B. La comptabilité d’engagement 57 C. L’impact de l’application d’une comptabilité d’engagement sur les enregistrements comptables 57

11

VI. Le contrôle interne 58 A. La définition du contrôle interne 58 B. Les objectifs du contrôle interne 58

VII. De la balance aux documents de synthèse 58 A. La nécessité de l’arrêté des comptes 58 B. L’établissement de la balance 58 C. Une première approche des documents de synthèse obligatoires 59

VIII. Les obligations comptables des petites entreprises 63 A. Les obligations comptables des petits commerçants, personnes morales 63 B. Les obligations comptables des petits commerçants, personnes physiques 63

PARTIE

3 ANALYSE COMPTABLE DES OPÉRATIONS COURANTES 67

SOUS-PARTIE

1 OPÉRATIONS COURANTES RÉALISÉES AVEC LES TIERS 69

Chapitre 5. Les pièces comptables 71

I. Les factures 71

II. Les autres documents 73 A. Les factures pro forma 73 B. Les bons de commandes 73 C. Les bons de livraison 73

Chapitre 6. Les mécanismes généraux en matière de TVA 75

I. La définition de la TVA 75

II. Les mécanismes généraux en matière de TVA 75

III. Le fait générateur et l’exigibilité 76

IV. L’option du paiement de la TVA acquittée d’après les débits 76 A. Le principe de l’option pour les débits 76 B. L’intérêt et les limites de l’option pour les débits 77

V. Les régimes de TVA applicables aux prestations de services 77

12

Chapitre 7. Les ventes et les achats de biens et de services 79

I. Le traitement comptable des factures de ventes et d’achats de biens 79 A. La comptabilisation des ventes de biens 79 B. La comptabilisation des achats de biens 80

II. Le traitement comptable des ventes et des achats de services 81 A. La comptabilisation des ventes de prestations de services 81 B. La comptabilisation des achats de services 82

III. Les réductions sur factures de doit 83 A. La typologie des réductions 83 B. Le traitement comptable des réductions commerciales 84 C. Le traitement comptable des réductions financières 85

IV. Les avances et acomptes sur ventes et achats de biens et de services 87 A. Les avances et acomptes reçus sur les ventes 87 B. Les avances et acomptes versés sur les achats 89

V. Les frais accessoires 91 A. Les frais accessoires sur achats 91 B. Les frais accessoires sur ventes 93

VI. Les ventes et les achats en devises 99 A. Les livraisons intracommunautaires 99 B. Les exportations 100 C. Les acquisitions intracommunautaires 100 D. Les importations 101

Chapitre 8. Les factures d’avoirs 103

I. Les retours de biens 103

II. Les réductions commerciales supplémentaires 105

III. L’escompte conditionnel 107

Chapitre 9. Les emballages commerciaux 109

I. La définition 109

II. Le traitement comptable des acquisitions d’emballages 109

13

III. Le traitement comptable des consignations d’emballages 110 A. La consignation des emballages 110 B. La déconsignation des emballages 111 C. La non restitution des emballages consignés 114

Chapitre 10. Les modalités de règlement 117

I. Les modalités de paiement au comptant 117 A. Les différents modes de règlement au comptant 117 B. Le traitement comptable 117

II. Les modalités de règlement à terme – Les effets de commerce 121 A. Les définitions des effets de commerce 121 B. La création des effets de commerce 121 C. Le paiement des effets de commerce à l'échéance 123

III. Les règlements en devises 125 A. Le calcul des gains et des pertes de change 125 B. Le traitement comptable 125

Chapitre 11. La gestion des besoins de trésorerie à court terme 129

I. La typologie des moyens de financement à court terme 129

II. Les avantages et les inconvénients des principaux modes de financement à court terme 130

III. La négociation (ou remise à l’escompte) des effets à recevoir 130 A. Les principes 130 B. Le calcul de l’agio 130 C. Le traitement comptable de la négociation des effets à recevoir 131

IV. Le crédit de mobilisation des créances commerciales 134 A. Les principes 134 B. Le traitement comptable du crédit de mobilisation des créances commerciales 135

V. La cession des créances – Loi Dailly 136 A. Les principes 136 B. Le traitement comptable de la cession des créances – Loi Dailly 137

VI. Les difficultés de recouvrement des créances 138 A. Le renouvellement d’effets de commerce 139 B. Le renouvellement d’effets escomptés 141 C. Les effets impayés 143

14

VII. L’affacturage ou le factoring 146 A. Les principes 146 B. Le calcul de l’agio 146 C. Le traitement comptable de la cession des créances au factor 147

VIII. Le découvert bancaire 148 A. Les principes 148 B. Le calcul de l’agio 148 C. Le traitement comptable 148

Chapitre 12. La gestion du compte banque 149

I. Le lettrage des comptes de tiers 149 A. Les méthodes de lettrage 149 B. L’utilité du lettrage 149

II. Le rapprochement bancaire 150 A. L’objectif et l’utilité du rapprochement bancaire 150 B. L’établissement du rapprochement bancaire 150 C. Les écritures de régularisation 151

Chapitre 13. Les opérations relatives au personnel et aux organismes sociaux 155

I. Les éléments constitutifs du bulletin de paie 155 A. Le salaire brut 155 B. Les cotisations salariales et patronales 156 C. Le salaire net 156 D. Le salaire net imposable 156 E. Le salaire net à payer 156

II. La présentation d’un bulletin de salaire 157

III. La comptabilisation des opérations relatives à la paie 158

IV. Le contingent légal des heures supplémentaires 161

Chapitre 14. La taxe sur la valeur ajoutée 163

I. Les opérations imposables 163

II. Les taux de TVA 163

III. Le calcul de la TVA due 164

15

IV. Les déclarations de TVA 165

V. La comptabilisation de la TVA 166 A. Le régime réel normal 166 B. Le régime réel simplifié 168

SOUS-PARTIE

2 OPÉRATIONS COURANTES D’INVESTISSEMENT ET DE PLACEMENT 175

Chapitre 15. La définition et la typologie des immobilisations 177

I. La définition d’un actif 177

II. La distinction entre immobilisations, charges et stocks 177

III. Les conditions d’inscription d’une immobilisation à l’actif 178

IV. La typologie des d’immobilisations 178

V. Les immobilisations acquises de faible valeur 178

VI. Les principes d’évaluation des actifs 178

Chapitre 16. Les acquisitions d’immobilisations corporelles 179

I. La classification comptable 179

II. Les modalités d’entrée des immobilisations dans le patrimoine de l’entité 180 A. La détermination de la valeur d’entrée 180 B. La période d’incorporation des coûts 180 C. La présentation d’un tableau récapitulatif des différentes dépenses 182

III. Le traitement comptable des acquisitions d’immobilisations corporelles à titre onéreux 183 A. La comptabilisation des acquisitions corporelles 183 B. Le cas particulier des travaux immobiliers 184 C. Le cas particulier des véhicules de tourisme 185 D. La comptabilisation des immobilisations corporelles à l’étranger 186

IV. Le traitement comptable des acquisitions d’immobilisations à titre gratuit 188

16

V. L’approche par composants 189 A. La définition des composants 189 B. L’identification des composants 189 C. Le traitement comptable des composants 190

Chapitre 17. La production d’immobilisations corporelles 193

I. Les règles d’évaluation des immobilisations produites 193

II. Le traitement comptable des immobilisations produites par l’entreprise 194 A. Les immobilisations produites sur un seul exercice 194 B. Les immobilisations produites sur plusieurs exercices 195

Chapitre 18. Les acquisitions d’immobilisations incorporelles 197


II. Les critères de comptabilisation d’une immobilisation incorporelle 197

III. Le traitement comptable des frais d’établissement et de recherche et développement 198 A. La comptabilisation des frais d’établissement 198 B. La comptabilisation des dépenses de recherche et de développement 198

IV. Le traitement comptable de l’acquisition de brevets et marques 199

V. Le traitement comptable de l’acquisition de logiciels 199 A. Les logiciels standards 200 B. Les logiciels spécifiques 200 C. Les logiciels d’exploitation 200

VI. Le traitement comptable de l’acquisition de sites internet 201

VII. Le traitement comptable de l’acquisition de fonds commerciaux 202

Chapitre 19. La production d‘immobilisations incorporelles 203

I. Les logiciels créés à usage interne 203 A. Les conditions d’activation 203 B. Le calcul du coût de production 204 C. Le traitement comptable 204

17

II. Les sites créés en interne 206 A. La typologie des sites 206 B. Les conditions d’activation des coûts de développement des sites 206 C. Le traitement comptable des sites actifs créés 206

Chapitre 20. Les acquisitions d’actifs financiers 209


II. Les principes d’évaluation des actifs financiers à l’entrée 210 A. L’évaluation du coût d’acquisition 210 B. Le traitement comptable des frais d’acquisition 210

SOUS-PARTIE

3 OPÉRATIONS COURANTES LIÉES AUX CESSIONS D’IMMOBILISATIONS ET DE VALEURS MOBILIÈRES DE PLACEMENT 215

Chapitre 21. Les cessions d’immobilisations corporelles et incorporelles 217

I. Le traitement comptable des cessions d’immobilisations corporelles et incorporelles 217

II. La comptabilisation de la cession 217

III. L’aspect fiscal lié à la TVA 218

Chapitre 22. Les cessions d’actifs financiers 221

I. Le traitement comptable des cessions d’actifs financiers 221 A. La cession des titres de participation et les titres immobilisés 221 B. La cession des titres immobilisés de l’activité de portefeuille (TIAP) 222 C. La cession des valeurs mobilières de placement (VMP) 222

II. Le cas particulier des cessions d’obligations 224

18

SOUS-PARTIE

4 OPÉRATIONS COURANTES DE FINANCEMENT 225

Chapitre 23. Les modes de financement à long terme 227

I. La typologie des moyens de financement à long terme 227 A. Le financement par les subventions 227 B. Le financement par emprunts 228 C. Le financement par crédit-bail 228 D. Le financement par capitaux propres 228

II. Les avantages et les inconvénients des principaux financements à moyen et long terme 229

Chapitre 24. Le financement par subventions 231

I. Les définitions 231

II. Le traitement comptable des subventions d’exploitation 231

III. Le traitement comptable des subventions d’équilibre 232

IV. Le traitement comptable des subventions d’équipement ou d’investissement 233 A. La subvention est comptabilisée immédiatement en produit 233 B. La subvention est étalée 234

Chapitre 25. Le financement par emprunt bancaire 237

I. Les modalités de remboursement des emprunts 237

II. L’établissement des tableaux d’amortissement d’emprunts 238

III. Le traitement comptable à la souscription de l’emprunt 240

IV. Le traitement comptable à l’échéance 241

V. Les mentions à porter dans l’annexe 241

19

Chapitre 26. Le financement par crédit-bail mobilier 243

I. La définition du crédit-bail 243

II. Le traitement comptable pendant la période de location 243

III. Le traitement comptable à la levée de l’option en fin de contrat 245

IV. Les mentions à porter dans l’annexe 245

Chapitre 27. Le financement par capitaux propres 247

I. Le capital individuel 247

II. Le compte de l’exploitant 248

PARTIE

4 TRAVAUX D’INVENTAIRE 253

SOUS-PARTIE

1 OPÉRATIONS D’INVENTAIRE 255

Chapitre 28. Les principes d’évaluation des opérations à l’inventaire 257

I. La finalité de l’inventaire 257

II. Les travaux d’inventaire 258

III. L’organisation des travaux d’inventaire 258

IV. Les principes comptables liés aux travaux de fin d’exercice 259

Chapitre 29. Les variations de stocks 261


II. Les modalités d’évaluation des stocks 262 A. L’évaluation du coût d’entrée des stocks 262 B. L’évaluation des stocks à la sortie 263

20

III. Les principes d’évaluation des stocks à l’inventaire 265 A. L’inventaire physique 265 B. L’inventaire comptable 265

IV. L’impact de la variation des stocks sur le bilan et le compte de résultat 268

Chapitre 30. L’amortissement des immobilisations 269

I. Les définitions 269 A. La définition de l’amortissement 269 B. La définition du plan d’amortissement 269

II. La base amortissable 269

III. La durée d’amortissement 270

IV. Les modes d’amortissement 270 A. Les modes d’amortissement autorisés par le PCG 270 B. Les modes d’amortissement fiscaux 273 C. L’amortissement dérogatoire 276

V. Le traitement comptable 277 A. L’amortissement comptable 277 B. L’amortissement dérogatoire 278

Chapitre 31. La révision du plan d’amortissement 279

I. La modification de l’utilisation d’un actif immobilisé 279

II. La dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles 280 A. La définition de la dépréciation 280 B. Les règles d’évaluation des dépréciations 280 C. Le traitement comptable 281

III. La modification du plan d’amortissement 282 A. Les incidences de la dépréciation sur le plan d’amortissement 282 B. Les ajustements des dépréciations sur les exercices ultérieurs 282

Chapitre 32. Les dépréciations des stocks 285

I. L’évaluation des stocks à l’inventaire 285

II. Le traitement comptable 285

21

Chapitre 33. Les dépréciations des créances douteuses 289

I. Les définitions 289

II. Les règles d’évaluation des créances douteuses ou litigieuses 289

III. Le suivi des créances douteuses et irrécouvrables 290

IV. Le traitement comptable 290 A. La constatation de la créance douteuse ou litigieuse 290 B. La comptabilisation des dépréciations des créances douteuses ou litigieuses 291 C. La comptabilisation des créances irrécouvrables 291

Chapitre 34. Les dépréciations des actifs financiers 293

I. Les règles d’évaluation des titres à l’inventaire 293

II. Le suivi des dépréciations 293

III. Le traitement comptable 294

Chapitre 35. Les sorties d’éléments d’actifs incorporels et corporels 297

I. La sortie de biens non amortissables 297

II. La sortie de biens amortissables 297

III. La mise au rebut d’un actif 300 A. La mise au rebut d’une immobilisation totalement amortie 300 B. La mise au rebut d’une immobilisation non totalement amortie 301

Chapitre 36. Les sorties de titres 303

I. Les principes d’évaluation des actifs financiers à la sortie 303

II. Le traitement comptable 303 A. La sortie des titres de participation et les titres immobilisés 304 B. La sortie des titres immobilisés de l’activité de portefeuille (TIAP) 304 C. La sortie des valeurs mobilières de placement 304

22

Chapitre 37. L’étalement des subventions d’investissement 307

I. Les modalités de reprise des subventions d’investissement 307

II. Le traitement comptable de la reprise des subventions 307

Chapitre 38. Les provisions pour risques et charges 309

I. La définition d’un passif 309

II. Les différents passifs externes 309 A. Les dettes 309 B. Les provisions 309 C. Les charges à payer 310

III. Les conditions de constitution des provisions 310

IV. La classification comptable des provisions pour risques et charges 310

V. L’étude des principales catégories de provisions 311 A. Les provisions pour risques 311 B. Les provisions pour charges 312

VI. L’évaluation des provisions pour risques et charges 313

VII. Le traitement comptable 313

Chapitre 39. Les variations de change 317

I. Le calcul des écarts de conversion à la clôture de l’exercice 317

II. Le traitement comptable 318

Chapitre 40. L’ajustement des comptes de gestion 321

I. Le principe de l’ajustement des comptes de charges et de produits 321

II. Les charges et les produits constatés d’avance 321 A. Les charges constatées d’avance 321 B. Les produits constatés d’avance 323

III. Les charges à payer et les produits à recevoir 325 A. Les charges à payer 325 B. Les produits à recevoir 327

23

SOUS-PARTIE

2 DÉTERMINATION DU RÉSULTAT COMPTABLE ET PASSAGE D’UN EXERCICE À L’AUTRE 339

Chapitre 41. La détermination du résultat de l’exercice 341

I. L’organisation des travaux de synthèse 341 II. Des comptes de gestion au résultat de l’exercice 341

A. Le solde des comptes soustractifs 341 B. Le solde des comptes de charges et de produits 342

Chapitre 42. La clôture et la réouverture des comptes 343

I. La clôture des comptes 343 A. L’arrêté des comptes du grand-livre 343 B. L’arrêté des journaux 343

II. La réouverture des comptes 344

PARTIE

5 COMPTABILITÉ ET ENVIRONNEMENT NUMÉRIQUE 347

I. La réglementation en matière d’établissement et de conservation des documents comptables 349

A. L’établissement des pièces comptables 349 B. La liaison entre les pièces justificatives et les livres obligatoires 349 C. La conservation des pièces comptables 349

II. Les systèmes comptables 350

III. La dématérialisation des pièces justificatives 351 A. Les modalités de transmission des factures par voie électronique 351 B. La conservation des pièces numérisées 351

IV. La sauvegarde et l’archivage des données comptables 352 A. La sauvegarde des données 352 B. L’archivage 352