2
Bonne rentrée à tous les enfants et leurs professeurs des écoles du village et de l’Ecancière. L’effectif est de 93 élèves pour le village et 94 élèves pour l’Ecancière (dont 33 élèves d’Eymeux). Le 5 ème forum intercommunal des associations s’est tenu avec succès à la Baume d’Hostun le vendredi 4 septembre Une consultation a été lancée auprès de cinq entreprises pour la réalisation des travaux de réfection des rues Pierre Didier, des Monners, des Vergers, des Pies et de la Chapelle. Le conseil municipal décide de retenir l’offre économiquement la plus avantageuse, à savoir la société COLAS, pour un montant total de 14 189.44 € h.t. Le code général des impôts prévoit, pour les communes dans lesquelles n’est pas perçue la taxe annuelle sur les logements vacants depuis plus de 2 ans, la possibilité d’assujettir ces logements à la taxe d’habitation. Considérant l’intérêt de remettre sur le marché locatif des logements dont les propriétaires ont renoncé à la gestion pour diverses raisons, le conseil municipal décide d’assujettir ces logements vacants à la taxe d’habitation à compter du 1 er janvier 2016. Prime de fin d’année La prime de fin d’année était de 1 500€ pour l’année 2014, pour les agents à temps complets. Le conseil municipal décide de maintenir ce montant pour l’année 2015. Agenda du RC Eymeux 15/11/2015 : Matinée cochonaille 13/12/2015 : Matinée Huîtres Lotissement L’Orée du Vercors Par délibération du 26 janvier 2015, un avis favorable de principe a été donné pour engager la procédure de transfert des voiries et de l’éclairage public. En date du 2 septembre, le conseil municipal accepte la cession à l’euro symbolique des parcelles concernées, approuve le classement dans le domaine privé communal, et intègre dans son patrimoine l’éclairage public du lotissement. Les frais afférents à cette vente seront à la charge de l’association syndicale du lotissement de l’Orée du Vercors. La communauté d’agglomération Valence Romans Sud Rhône-Alpes ayant la compétence assainissement, intègrera dans son patrimoine les ouvrages d’assainissement. Schéma de mutualisation de Valence Romans Sud Rhône-Alpes La réforme des collectivités territoriales impose à la communauté d’agglomération d’établir un rapport relatif à la mutualisation des services. Suite au travail participatif engagé entre les communes et la communauté d’agglomération, un projet de schéma de mutualisation a été proposé. Chaque commune pourra faire évoluer son niveau de mutualisation, à son rythme, selon ses besoins. Le conseil se prononce favorablement à ce projet. Bulletin d’informations 3ème trimestre 2015 Rentrée des classes Extraits Conseils municipaux Forum des associations Agenda d’accessibilité programmée Actualités/Manifestation Associations Associations Associations Associations Délibération fiscale Familles rurales vous propose pour 2015/2016 les activités suivantes : Danse Moderne Danse Moderne Danse Moderne Danse Moderne pour les 5/7 ans Judo Judo Judo Judo pour les 5/7 ans et 8/12ans, , , , Kid’o Baby Kid’o Baby Kid’o Baby Kid’o Baby pour les 18 mois à 3 ans Hip Hop Hip Hop Hip Hop Hip Hop pour les 8 ans et plus Atelier Théâtre Atelier Théâtre Atelier Théâtre Atelier Théâtre pour les 7 ans et plus Atelier créatif Atelier créatif Atelier créatif Atelier créatif pour les 5 ans et plus Anglais loisirs Anglais loisirs Anglais loisirs Anglais loisirs pour ados et adultes Zumba adultes Zumba adultes Zumba adultes Zumba adultes : : : : le mardi à Jaillans ou le jeudi à Eymeux Renforcement musculaire Renforcement musculaire Renforcement musculaire Renforcement musculaire : : : : le mardi à Jaillans Trio (cardio/renfo/strech) Trio (cardio/renfo/strech) Trio (cardio/renfo/strech) Trio (cardio/renfo/strech) : : : : le mercredi à Jaillans ou ou ou ou le jeudi à Eymeux Gym douce Gym douce Gym douce Gym douce : : : : le mardi à Jaillans Yoga Yoga Yoga Yoga : le mercredi à Jaillans Œnologie Œnologie Œnologie Œnologie : le mardi stage 6 séances (19h30-22h30) Salsa Salsa Salsa Salsa : le samedi stage 3 dates (14h-16h) Retenez Retenez Retenez Retenez aussi les dates de manifestations suivantes aussi les dates de manifestations suivantes aussi les dates de manifestations suivantes aussi les dates de manifestations suivantes Bourse aux vêtements automne/hiver le samedi 17 octobre Soirée d’échange/débat autour de l’alimentation le mardi 3 novembre Bourse aux jouets le samedi 14 novembre Vente de diots le dimanche 29 novembre Animation goûter/spectacle de Noël le samedi 5 décembre Soirée St Patrick le vendredi 18 mars 2016 Soirée « Nature découverte : la bécasse » le 31 mars 2016 Bourse aux vêtements printemps/été le samedi 2 avril 2016 Certificats d’économies d’énergie Depuis 2009, le Syndicat Départemental d’Energies de la Drôme (SDED) recueille auprès des collectivités leurs dossiers de travaux en vue d’obtenir des certificats d’économies d’énergie (CEE). L’objectif est de les revendre au plus offrant et de reverser la recette aux bénéficiaires des travaux. Depuis le 1 er janvier 2015, des modifications de procédures de dépôt de dossiers sont intervenues. Le SDED propose à la signature une nouvelle convention de valorisation des CEE. Subventions 2015 aux associations Le conseil municipal décide de verser aux associations les subventions 2015 suivantes : ADMR 200 € 1,2,3 Soleil 400 € APE Ecancière 250 € Familles Rurales Jaillans 300 € FNACA 50 € Rugby Club Eymeux 2 775 € Amicale du personnel 50 € Eymeux d’hier et d’Aujourd’hui 300 € Tennis club 825 € Club les « Blès d’Or » 100 € Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) La compétence « eaux pluviales » a été transférée au 1 er janvier 2015 à la communauté d’agglomération VRSRA. La CLECT doit évaluer l’ensemble des charges directes et indirectes ou pertes de recettes liées à ce transfert. Le conseil municipal approuve le rapport établi par cette commission. La loi pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, obligeait les communes à mettre tous leurs bâtiments et installations publiques accessibles à tous les handicaps au 1 er janvier 2015. Dans l’impossibilité de respecter cette date, un délai supplémentaire est accordé, en contrepartie d’un engament formalisé dans un agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP). Le conseil municipal accepte d’élaborer cet agenda. Rapport annuel d’activités 2014 du SIE et du SIERS. Les rapports annuels s’activités du Syndicat Intercommunal de l’Ecancière et du Syndicat Intercommunal des Eaux de Rochefort-Samson ont été présentés au conseil municipal. Ils sont destinés à l’information des usagers et consultables en mairie. Travaux de voirie 2015 Mise aux normes d’accessibilité des arrêts de transport public Dans le cadre des mises aux normes d’accessibilité des arrêts de transport public, la commune s’engage auprès de Valence Romans Déplacements à réaliser les travaux dans un délai de 3 ans. Elle impute et programme les dépenses correspondantes sur les budgets à venir.

Actualités /Manifestation Extraits Conseils municipaux · 2015-10-03 · Agenda du RC Eymeux 15/11/2015 : Matinée cochonaille 13/12/2015 : Matinée Huîtres Lotissement L’Orée

  • Upload
    others

  • View
    0

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Actualités /Manifestation Extraits Conseils municipaux · 2015-10-03 · Agenda du RC Eymeux 15/11/2015 : Matinée cochonaille 13/12/2015 : Matinée Huîtres Lotissement L’Orée

Bonne rentrée à tous les enfants et leurs professeurs des

écoles du village et de l’Ecancière.

L’effectif est de 93 élèves pour le village et 94 élèves

pour l’Ecancière (dont 33 élèves d’Eymeux).

Le 5ème forum intercommunal des associations s’est tenu

avec succès à la Baume d’Hostun le vendredi 4 septembre

Une consultation a été lancée auprès de cinq

entreprises pour la réalisation des travaux de

réfection des rues Pierre Didier, des Monners,

des Vergers, des Pies et de la Chapelle.

Le conseil municipal décide de retenir l’offre

économiquement la plus avantageuse, à savoir

la société COLAS, pour un montant total de

14 189.44 € h.t.

Le code général des impôts prévoit, pour les

communes dans lesquelles n’est pas perçue

la taxe annuelle sur les logements vacants

depuis plus de 2 ans, la possibilité

d’assujettir ces logements à la taxe

d’habitation. Considérant l’intérêt de

remettre sur le marché locatif des logements

dont les propriétaires ont renoncé à la

gestion pour diverses raisons, le conseil

municipal décide d’assujettir ces logements

vacants à la taxe d’habitation à compter du

1er janvier 2016.

Prime de fin d’année

La prime de fin d’année était de 1 500€ pour

l’année 2014, pour les agents à temps

complets. Le conseil municipal décide de maintenir ce montant pour l’année 2015.

Agenda du RC Eymeux

15/11/2015 : Matinée cochonaille

13/12/2015 : Matinée Huîtres

Lotissement L’Orée du Vercors

Par délibération du 26 janvier 2015, un avis

favorable de principe a été donné pour

engager la procédure de transfert des voiries

et de l’éclairage public.

En date du 2 septembre, le conseil municipal

accepte la cession à l’euro symbolique des

parcelles concernées, approuve le classement

dans le domaine privé communal, et intègre

dans son patrimoine l’éclairage public du

lotissement. Les frais afférents à cette vente

seront à la charge de l’association syndicale du

lotissement de l’Orée du Vercors.

La communauté d’agglomération Valence

Romans Sud Rhône-Alpes ayant la compétence

assainissement, intègrera dans son patrimoine les ouvrages d’assainissement.

Schéma de mutualisation de Valence Romans Sud Rhône-Alpes

La réforme des collectivités territoriales impose

à la communauté d’agglomération d’établir un

rapport relatif à la mutualisation des services.

Suite au travail participatif engagé entre les

communes et la communauté d’agglomération,

un projet de schéma de mutualisation a été

proposé.

Chaque commune pourra faire évoluer son

niveau de mutualisation, à son rythme, selon

ses besoins. Le conseil se prononce

favorablement à ce projet.

Bulletin d’informations – 3ème trimestre 2015

Rentrée des classes

Extraits Conseils municipaux

Forum des associations

Agenda d’accessibilité programmée Actualités/Manifestation

AssociationsAssociationsAssociationsAssociations

Délibération fiscale

Familles rurales vous propose pour 2015/2016 les activités suivantes :

Danse ModerneDanse ModerneDanse ModerneDanse Moderne pour les 5/7 ans

Judo Judo Judo Judo pour les 5/7 ans et 8/12ans, , , ,

Kid’o Baby Kid’o Baby Kid’o Baby Kid’o Baby pour les 18 mois à 3 ans

Hip HopHip HopHip HopHip Hop pour les 8 ans et plus

Atelier ThéâtreAtelier ThéâtreAtelier ThéâtreAtelier Théâtre pour les 7 ans et plus

Atelier créatifAtelier créatifAtelier créatifAtelier créatif pour les 5 ans et plus

Anglais loisirsAnglais loisirsAnglais loisirsAnglais loisirs pour ados et adultes

Zumba adultesZumba adultesZumba adultesZumba adultes : : : : le mardi à Jaillans ou le jeudi à Eymeux

Renforcement musculaireRenforcement musculaireRenforcement musculaireRenforcement musculaire : : : : le mardi à Jaillans

Trio (cardio/renfo/strech)Trio (cardio/renfo/strech)Trio (cardio/renfo/strech)Trio (cardio/renfo/strech) : : : : le mercredi à Jaillans ou ou ou ou le

jeudi à Eymeux

Gym douceGym douceGym douceGym douce : : : : le mardi à Jaillans

YogaYogaYogaYoga : le mercredi à Jaillans

ŒnologieŒnologieŒnologieŒnologie : le mardi stage 6 séances (19h30-22h30)

SalsaSalsaSalsaSalsa : le samedi stage 3 dates (14h-16h)

RetenezRetenezRetenezRetenez aussi les dates de manifestations suivantesaussi les dates de manifestations suivantesaussi les dates de manifestations suivantesaussi les dates de manifestations suivantes

Bourse aux vêtements automne/hiver le samedi 17 octobre

Soirée d’échange/débat autour de l’alimentation le mardi 3

novembre

Bourse aux jouets le samedi 14 novembre

Vente de diots le dimanche 29 novembre

Animation goûter/spectacle de Noël le samedi 5 décembre

Soirée St Patrick le vendredi 18 mars 2016

Soirée « Nature découverte : la bécasse » le 31 mars 2016

Bourse aux vêtements printemps/été le samedi 2 avril 2016

Certificats d’économies d’énergie

Depuis 2009, le Syndicat Départemental

d’Energies de la Drôme (SDED) recueille auprès

des collectivités leurs dossiers de travaux en

vue d’obtenir des certificats d’économies

d’énergie (CEE). L’objectif est de les revendre

au plus offrant et de reverser la recette aux

bénéficiaires des travaux.

Depuis le 1er janvier 2015, des modifications

de procédures de dépôt de dossiers sont

intervenues. Le SDED propose à la signature

une nouvelle convention de valorisation des CEE.

Subventions 2015 aux associations

Le conseil municipal décide de verser aux

associations les subventions 2015 suivantes :

• ADMR 200 €

• 1,2,3 Soleil 400 €

• APE Ecancière 250 €

• Familles Rurales Jaillans 300 €

• FNACA 50 €

• Rugby Club Eymeux 2 775 €

• Amicale du personnel 50 €

• Eymeux d’hier et d’Aujourd’hui 300 €

• Tennis club 825 €

• Club les « Blès d’Or » 100 €

Commission Locale d’Evaluation

des Charges Transférées (CLECT)

La compétence « eaux pluviales » a été

transférée au 1er janvier 2015 à la

communauté d’agglomération VRSRA. La

CLECT doit évaluer l’ensemble des charges

directes et indirectes ou pertes de recettes

liées à ce transfert. Le conseil municipal

approuve le rapport établi par cette commission.

La loi pour l’égalité des droits et des chances,

la participation et la citoyenneté des personnes

handicapées, obligeait les communes à mettre

tous leurs bâtiments et installations publiques

accessibles à tous les handicaps au 1er janvier

2015. Dans l’impossibilité de respecter cette

date, un délai supplémentaire est accordé, en

contrepartie d’un engament formalisé dans un

agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP).

Le conseil municipal accepte d’élaborer cetagenda.

Rapport annuel d’activités 2014 du SIE et du SIERS.

Les rapports annuels s’activités du Syndicat

Intercommunal de l’Ecancière et du Syndicat

Intercommunal des Eaux de Rochefort-Samson

ont été présentés au conseil municipal.

Ils sont destinés à l’information des usagers et consultables en mairie.

Travaux de voirie 2015

Mise aux normes d’accessibilité des arrêts de transport public

Dans le cadre des mises aux normes

d’accessibilité des arrêts de transport public,

la commune s’engage auprès de Valence

Romans Déplacements à réaliser les travaux

dans un délai de 3 ans. Elle impute et

programme les dépenses correspondantes sur

les budgets à venir.

Page 2: Actualités /Manifestation Extraits Conseils municipaux · 2015-10-03 · Agenda du RC Eymeux 15/11/2015 : Matinée cochonaille 13/12/2015 : Matinée Huîtres Lotissement L’Orée

Dans le cadre de sa politique en faveur du développement agricole et forestier, votre

communauté d’agglomération, Valence Romans Sud Rhône Alpes, lance l’actualisation du

guide des circuits courts du territoire à destination du grand public, locaux ou visiteurs.

Ce guide vise à promouvoir les débouchés locaux des produits agricoles de notre territoire.

Ce guide, gratuit, prendra la forme de fiches papier diffusables partout (communes, offices de

tourisme, lieux touristiques, Point de vente…) et d’un outil interactif pour permettre un

téléchargement internet et géolocalisation. Il sera lancé au printemps 2016.

L’agglomération sera attentive à référencer dans ce guide des producteurs

Qui produisent au moins 80% de leur ce qu’ils vendent

Qui ont un processus de vente directe

Qui sont disposés à recevoir des clients sur des plages larges ou précises.

Les points de vente collectif, AMAP et marchés seront référencés en tant que tel également.

Pour cela, nous vous invitons à vous faire connaitre, dès aujourd’hui et jusqu’au 30 octobre

2015 à la FDCivam qui est chargée du recensement des producteurs pour l’agglomération :

Mail : [email protected]

Courrier postal : FDCIVAM de la Drôme, 17 avenue Félix FAURE, 2600 VALENCE

Tel : 04.26.42.33.97

Téléphone : 04 75 48 82 33 Télécopie : 04 75 48 92 44

Email : mairie.eymeux @wanadoo.fr www.eymeux.fr

Secrétariat ouvert : lundi, mardi et jeudi de 8h45 à 12h

samedi : 8h45 à 11h30 Permanence du maire le samedi matin sur rendez-vous

Dans ce numéroDans ce numéroDans ce numéroDans ce numéro

Actualités

Extraits conseils municipaux

Informations communales

Manifestations-Associations

Bulletins édités en 100 exemplaires par la mairie

Travaux Associations

RENTREE MUSICALERENTREE MUSICALERENTREE MUSICALERENTREE MUSICALE Vous cherchez une activité conviviale et culturelle ?

Rejoignez l’Orchestre d’Hostun et/ou la Banda (O2H), groupe de

musiciens dynamique. Musiques variées (Jazz, Tzigane, Rock,

Musique de film, Musique de Rue….). Ouvert à tous niveaux et tous

âges. Avec possibilité de formation et remise à niveau.

L’orchestre se produit en concert plusieurs fois par an et la Banda

participe aux fêtes locales.

Si vous êtes intéressés, vous pouvez contacter nos co-présidents :

Michel LAMBERT Michel LAMBERT Michel LAMBERT Michel LAMBERT 0613395551061339555106133955510613395551

Séverine ZECCHIN Séverine ZECCHIN Séverine ZECCHIN Séverine ZECCHIN 0623677779062367777906236777790623677779

Valence Romans Déplacements (V.R.D.)

Elections régionales

Les dates des élections régionales sont fixées au dimanche 6 décembre 2015 (date du 1er tour) et

au dimanche 13 décembre 2015 (date du second tour).

Informations communales

Travaux réalisés par les agents communaux

Le vélo à Assistance Electrique est de plus en plus reconnu comme un moyen de mobilité efficace,

rapide et économique en milieu urbain.

V.R.D. souhaite promouvoir des modes de déplacements alternatifs à la voiture comme le vélo, et

notamment en proposant une opération d’aide à l’achat de vélos à assistance électrique pour les

habitants de son territoire.

Cette opération qui a débuté en septembre consiste en la mise à disposition de chèque de

réduction valable auprès des vélocistes partenaires ayant signé une convention avec V.R.D (liste

des vélocistes consultable sur le site internet de V.R.D.).

L’aide à l’acquisition est fixée pour le bénéficiaire à 35% du prix d’achat TTC d’un vélo à assistance

électrique neuf homologué, dans la limite de 250 € TTC par vélo.

Cette offre s’adresse aux particuliers majeurs domiciliés sur le territoire de V.R.D.

Remise en état des espaces communaux suite aux différents actes de vandalisme

Dans le cadre des travaux de mise en accessibilité pour les personnes à mobilité réduite,

aménagement des toilettes extérieures du stade.

Don du Sang

Une collecte de sang aura lieu le vendredi 20 vendredi 20 vendredi 20 vendredi 20 novembre 2015novembre 2015novembre 2015novembre 2015 de 16h00 à 19h00 à la salle des

fêtes d’Eymeux.

Les nouveaux donneurs doivent se munir d’une pièce d’identité, sans laquelle ils ne peuvent être

prélevés.

Circuits courts

Ma ruche je l’aime, je la déclare !

Tous concernés par la déclaration des ruchers !

Toute personne possédant ou détenant une ou plusieurs ruche(s)

est invitée à déclarer sa ou ses ruche(s).

Pourquoi déclarer ?

Outre le fait que cette déclaration de ruche soit obligatoire et ce,

dès la première ruche, les abeilles, comme tout animal, sont

confrontées à des problèmes sanitaires. Afin de gérer ces

problèmes sanitaires, il est indispensable de savoir où elles sont.

Une lutte efficace est une lutte collective. Par ailleurs, savoir où

sont vos ruches nous permet de vous prévenir en cas d’alerte

(sanitaire ou d’épandage…). Enfin, il faut savoir que les aides ou

subventions allouées à l’apiculture dépendent du nombre officiel

de ruches et de ruchers. Plus on sera nombreux à déclarer, plus la

gestion des problèmes sanitaires sera facile, et plus on aura

d’aides !

Qui doit déclarer ?

Tous les détenteurs de ruche, dès la première ruche.

Quand doit-on déclarer ses ruches ?

Tous les ans, entre le 1ier novembre et le 29 février.

Comment déclarer ses ruches ?

Deux moyens sont disponibles pour déclarer ses ruches :

Par internet sur le site : www.mesdemarches.agriculture.gouv.fr

Par papier en retournant le document

Cerfa N°13995*02 à votre GDS.

Merci pour les abeilles !