Ag 2014

AVENIR HAUTE DURANCE

ASSEMBLEE GENERALE 2014

19/09/2014

DERNIERE ASSEMBLEE GENERALE : 11/09/2013

HOMMAGE A BRUNO PLOIX

RAPPORT MORAL

Sommaire :

•  Le mot de la présidente. •  Enquête publique des projets P1, P2, P4, et P6 : rappel des

conclusions (Août 2013). •  PublicaTon de l’étude d’enfouissement de D. Depris :

synthèse (Novembre 2013). •  Etude hydrogéologique (Janvier 2014). •  AcTons et manifestaTons. •  RelaTons avec les administraTons, les élus et les médias. •  L’enquête publique des projets P3 et P5 (Juillet 2014). •  Les arrêtés préfectoraux de DUP des projets P1 et P2 (Août

2014). •  Les acTons en cours.

RAPPORT MORAL

E. P. des projets P1, P2, P4, et P6 : rappel des conclusions •  12 606 péTTons, 95% opposées au projet RTE. •  2 161 contribuTons écrites, 98% opposées au projet. Malgré cela, la commission d’enquête donne un avis favorable au projet, accompagné cependant de 2 réserves et 6 recommandaTons : •  Un engagement doit être pris sur la mise en œuvre de la

totalité des projets, y compris le P7 (ligne à 63kV Serre-‐Ponçon/ Embrun).

•  RTE doit donner des garanTes relaTves à l’inserTon des projets dans leur environnement (préservaTon des espèces et des milieux, risques de polluTons, risques de collision de l’avifaune, etc).

RAPPORT MORAL

Les recommandaTons de la commission d’enquête : •  Mise en place d’un disposiTf de suivi (pour définir et

contrôler les mesures de la réserve n°2). •  Examiner favorablement les demandes ponctuelles de

modificaTon des tracés de lignes. •  Provoquer deux tables rondes autour du site de « Serre

Buzard », et des réseaux d’irrigaTon. •  Veiller à la meilleure intégraTon visuelle possible, en

recourant à des pylônes d’une hauteur moyenne de 22,90 à 28,90 mètres.

•  Etudier la mise en souterrain du projet P1 aux abords du site de Mont Dauphin.

•  Favoriser les rencontres informaTves avec les Elus.

RAPPORT MORAL

« 4200 foyers privés d’électricité dans les Alpes du sud ; le vent a causé de mulTples dégâts. Branches, arbres, poteaux ont été arrachés ce qui a entrainé des soucis sur le réseau de distribuTon électrique. » (Dauphiné libéré, 07/01/2012)

RAPPORT MORAL

Étude Depris :

•  Défaillance du Conseil Régional : dans un premier temps, le Conseil Régional devait cofinancer l’experTse avec AHD.

•  Revirement : AHD apprend par médias interposés que le Conseil Régional fera son affaire de l’experTse et lance un appel d’offres en solo.

•  Appels d’offres qui s’avèrent infructueux… •  De ce fait, AHD lance son propre appel d’offres et reTent le

CEPHES de Daniel Depris.

•  La resTtuTon de ceue étude se fera par le biais de deux réunions publiques à Chorges et Embrun (200 parTcipants).

RAPPORT MORAL

PublicaTon de l’étude d’enfouissement de D. Depris : synthèse « Les lignes aériennes appar.ennent à la préhistoire de l’électricité » •  Sur les évaluaTons de RTE : démographie : + 1% par an (au

lieu de 0,65% selon l’INSEE), et + 94% de la consommaTon en 41 ans, en contradicTon avec les poliTques régionales, naTonales et européennes.

•  Sur la sécurité de bouclage : abandon du bouclage par le

nord (Maurienne) ; le bouclage devient tributaire de 2 lignes 225 kV prévues dans un même couloir très exposé du point de vue géologique, climaTque, des incendies et des glissements de terrain.

RAPPORT MORAL

PublicaTon de l’étude d’enfouissement de D. Depris : synthèse •  Sur l’environnement (PNE, avifaune, forêts,…). •  Sur le tourisme et l’économie. •  Sur la santé (ondes électromagnéTques). •  Aspect financier : budget du projet actuel sous-‐esTmé par

RTE : volets P4 et P6 esTmés par RTE à 75M€, mais entre 100 et 120 M€ par l’expert. Projet enfoui esTmé de 115 à 126 M€ par D. Depris, mais part accessible aux entreprises haut-‐alpines = 70% du génie civil contre 10% en aérien. De plus RTE occulte les coûts d’entreTen (12,5 M€ sur 40 ans pour l’aérien contre 0,27M€ en souterrain).

RAPPORT MORAL

Les pluies de ces derniers jours ont favorisé l’instabilité des sols. A Saint-‐Clément, au lieu-‐dit La Moulinière, un bloc de pierre a heurté le pied d’un pylône soutenant la ligne à haute tension. (Dauphiné libéré, 21/04/2012)

RAPPORT MORAL

Étude hydrogéologique Géologie simplifiée du versant nord de la vallée :

RAPPORT MORAL

Étude hydrogéologique •  RTE a ignoré l’existence de la formaTon morainique (là où se

situent les forêts) qui parTcipe à la protecTon et à la filtraTon de l'eau potable des communes de l’Embrunais et du Gapençais.

•  Les relaTons entre les champs captants des sources et les

lignes THT projetées n’ont été ni établies, ni prises en compte.

RAPPORT MORAL

Étude hydrogéologique •  Les lignes projetées par RTE (en rouge) se trouvent en

amont de presque tous les captages.

RAPPORT MORAL

Étude hydrogéologique En phase de chanTer : •  Les risques de polluTons sont avérés, ce que souligne RTE

dans ses études d’impact : -‐ créaTons de pistes. -‐ passages d’engins (risques liés aux fuites d’hydrocarbures) -‐ réalisaTon des plateformes et ancrages de pylônes (fondaTons, forages,…)

RAPPORT MORAL

Étude hydrogéologique

En phase d’uTlisaTon de la ligne (70 ans minimum) : Une centaine d’hectares de couvert foresTer, situés en majorité sur les champs captants des sources, auront été détruits avec pour conséquences : Ø  L’ouverture d’un milieu naturel remplissant la foncTon essenTelle

de protecTon des champs captants (frein à la pénétraTon) Ø  Une diminuTon de la filtraTon des eaux de pluies liée à la

destrucTon du couvert végétal. Ø  La modificaTon du cycle des eaux de surface

•  AccentuaTon des phénomènes de ruissèlement, de ravinement, les eaux se chargeant en parTcules avant de s’infiltrer

•  DiminuTon de la ressource globale liée à la collecte d’une parTe des eaux de surface qui seront évacuées vers les torrents

RAPPORT MORAL


Une parTe des voies d’accès nécessaires à l’exécuTon du chanTer resteront ouvertes en permanence afin d’assurer l’entreTen des lignes. En facilitant l’ouverture du milieu naturel, elles permeuront l’accroissement de la circulaTon sur les champs captant des sources avec pour risques : •  L’augmentaTon de la fréquence des polluTons extérieures. •  La modificaTon de la nature de ces polluTons.

RAPPORT MORAL


•  Le projet RTE de rénovaTon électrique de la Haute-‐Durance déroge aux lois et règlements sanitaires de protecTon de l’alimentaTon en eau potable, ainsi qu’aux textes naTonaux transposant la DirecTve Européenne cadre sur l’eau.

•  En cas de polluTon de l’eau potable, la responsabilité des

Maires peut être engagée, de même que celle des administraTons.

RAPPORT MORAL

Isère, Drôme, Ardèche : la consistance de la neige, parTculièrement humide et lourde, a provoqué de nombreuses ruptures de câbles, privant d’alimentaTon 6500 foyers. (Dauphiné libéré, 29/11/2012)

RAPPORT MORAL

AcTons et manifestaTons ManifestaTon à Réallon : le 2 janvier, lors de la compéTTon « LaëTTa Roux », plus de 50 parTcipants.

RAPPORT MORAL

ManifestaTon à Gréoux les bains (04) : 14 février, lors des Assises territoriales du tourisme, une 20aine personnes.

RAPPORT MORAL

ManifestaTon La tête de Fouran : Le 2 mars, à l’iniTaTve des collecTfs de RéoTer et l'ArgenTère, plus de 100 skieurs.

RAPPORT MORAL

Randonnée avec des ânes : du 1er au 4 mai, en collaboraTon avec l’associaTon Mont'ânes (de Crots), près de 200 personnes sur 4 jours.

RAPPORT MORAL

ManifestaTon au Quauro de Gap : le 5 juin, (mulT-‐associaTf) lors des Assises du tourisme organisées par le Conseil général, plus de 100 personnes.

RAPPORT MORAL

ManifestaTon à Vallouise : le 5 juillet, près de 150 manifestants pour la venue de Ségolène Royal.

RAPPORT MORAL

Foire bio d’Embrun : les 13 et 14 septembre : stand d’informaTon.

RAPPORT MORAL

Un mirage 2000 secTonne une ligne à haute tension. Il a secTonné un câble d’une ligne à 225000 volts, près de Sisteron. (Dauphiné libéré, 19/12/2012 et la Provence, 24/06/2014)

RAPPORT MORAL

RelaTons avec les administraTons, les élus et les médias •  Mr le préfet de région le 31/03/2014 : Mr Berton, Directeur

du Cabinet, Mme Bruchet du SGAR, Mr Terrien de l’ARS, Mr X de la DREAL.

•  Mme Ségolène Royal, ministre de l’Ecologie, du

développement durable et de l’énergie, à Vallouise, + le Préfet et les deux députés des Hautes-‐Alpes, ainsi que les Conseillers ministériels (présence d’une Compagnie de CRS venue de Cassis).

•  Au Ministère de l’écologie, le 21/07/2014, accompagné de 3

maires locaux (La BâTe-‐Neuve, Embrun, St MarTn de Queyrières) + leures du Sénateur PBR et du Maire de Chorges.

RAPPORT MORAL

RelaTons avec les administraTons, les élus et les médias •  Visites aux Maires et Com.Com pour présentaTon de l’étude

hydrogéologique + au Directeur de l’usine d’eau de Chorges (Roche des Ecrins).

•  Nombreux autres entreTens avec les Maires du fuseau,

notre avocat à Lyon, les médias locaux et naTonaux (voir la liste sur le site).

•  RelaTon suivie avec la firme ENEL (Italie) : confirmaTon du

projet italien et des relaTons entre ENEL et RTE.

RAPPORT MORAL

Dimanche, un éboulement a bloqué les habitants du hameau de Mazentoris (Commune de Châteauroux). Un volume de terre, rochers, arbres a coupé la route, entrainant au sol les lignes téléphoniques et ERDF. Selon les voisins, les chutes d’arbres et de gros blocs de rochers sont fréquentes sur la route de MarTn. (Dauphiné libéré, 26/03/2013)

RAPPORT MORAL

L’enquête publique des projets P3 et P5 -‐ Rappel des projets : •  P3 : liaison aérosouterraine à 63 kV entre L’ArgenTère et

Serre Barbin ; souterrain sur 15 km et aérien sur 10 km + liaison aérosouterraine entre L’ArgenTère et Briançon 2, en souterrain sur 500 mètres, puis en aérien sur 10 km. La parTe aérienne de ces deux lignes se fait sur des supports communs entre l’ArgenTère et Villard St Pancrace, et prévoit la mise en souterrain parTelle de la ligne 63 kV déjà existante, entre L’ArgenTère et Briançon.

•  P5 : créaTon de deux liaisons souterraines 63 kV entre

Mont-‐dauphin et Pralong, et entre l’ArgenTère et Montdauphin (longueur totale 33 km).

RAPPORT MORAL

L’enquête publique des projets P3 et P5 -‐ La parTcipaTon : •  89 observaTons sur les registres (dont 21 à St MarTn de

Queyrières).

•  77 courriers déposés dans les permanences.

•  405 correspondances adressées par voie postale (dont 2/3 favorables au projet, inspirées par le couple infernal CCI/BTP).

•  Absence d’observaTons sur les registres de 5 communes (Champcella, Freissinières, Saint Clément,…).

•  ConcentraTon des observaTons sur St MarTn (27), L’ArgenTère (17) et Châteauroux (11).

RAPPORT MORAL

L’enquête publique des projets P3 et P5 -‐ La contribuTon AHD : Défavorable principalement au projet P3 : •  Environnement humain. •  Impact sur acTvités agricoles. •  Impact sur le patrimoine naturel et le tourisme. •  Impact sur les ressources en eau. •  Risques naturels encourus. •  GénéralisaTon en France de la technique souterraine pour le

déploiement de nouvelles lignes Haute-‐Tension.

RAPPORT MORAL

L’enquête publique des projets P3 et P5 -‐ L’avis de la commission d’enquête : Deux réserves : Ø Un engagement doit être pris sur le projet dit P7, à défaut le

bilan environnemental global de l’ensemble du programme en serait faussé.

Ø  Au stade de la concepTon de détail des projets, mesures à

prendre par RTE : •  Préserver les espèces et les habitats naturels lors des

travaux, •  Limiter le risque de polluTon des milieux,

RAPPORT MORAL

L’enquête publique des projets P3 et P5

•  Sécuriser les lignes contre le risque de collision de l’avifaune,

•  Permeure la recolonisaTon naturelle des milieux par les espèces autochtones,

•  Assurer la meilleure intégraTon paysagère, •  JusTfier l’absence d’impacts sur les habitats prioritaires

au regard de la jurisprudence de la Cour de JusTce européenne en date du 11 avril 2013, condiTon nécessaire à la réalisaTon du projet.

Six recommandaTons sur des points de détails de l’inserTon du projet dans l’environnement.

RAPPORT MORAL

Vaucluse : une ligne à haute tension tombe sur la route, à Villeneuve les Avignon, un pylône de 80 mètres de hauteur, supportant une ligne à 225000 volts a chuté au sol, entraînant une autre peTte ligne dans sa chute. (la Provence, 12/04/2013)

RAPPORT MORAL

Les arrêtés préfectoraux de DUP des projets P1 et P2 •  P1 : Embrun/Mont dauphin en aérosouterrain ; souterrain

sur 6 km, et 1,6 km en aérien pour la traversée de la Durance : rencontre avec les habitants et le Maire pour connaitre leur avis.

•  P2 : Briançon/Serre-‐Barbin, souterrain sur 6 km. •  Le premier août 2014, le Préfet des Hautes-‐Alpes signe les

arrêtés de DéclaraTon d’UTlité Publique (DUP) des projets P1 et P2.

•  L’arrêté du P2 comporte une anomalie importante en ce sens qu’il met son exécuTon sous la responsabilité des Maires d’Embrun, Châteauroux et Saint André d’Embrun alors que le P2 concerne les communes du briançonnais.

•  AHD va effectuer un recours auprès de Mr le Préfet en vue de l’annulaTon de cet arrêté.

RAPPORT MORAL

Un éboulement a emporté une ligne. La haute vallée de l’Ubaye privée d’électricité. Une chute importante de rochers s’est produite sur la RD 900 entre La Condamine et Les Gleizolles. Cet effondrement a emporté un relais et une ligne électrique 20000 volts. Ce n’est pas la première fois que les habitants de la vallée sont vicTmes des colères de la nature. (Dauphiné libéré, 11/04/2013)

RAPPORT MORAL

Les acTons en cours : •  Recours gracieux en annulaTon du P2. •  PréparaTon de l’acTon en jusTce (mémoire de l’avocat pour

le Conseil d’Etat). •  Contacts avec les Mairies et associaTons pour une acTon

commune en jusTce. •  Etude de la possibilité d’une plainte devant la Commission

européenne. •  Recensement des arrêtés de PPI/PPR autour des captages

d’eau. •  RécapitulaTon revue de presse. •  Veille sur les travaux RTE, notamment les convenTons

passées avec les parTculiers.

RAPPORT FINANCIER

Nombre d’adhérents : (au 15 septembre 2014) •  2120 personnes ont adhéré •  293 « clôturés » •  Reste 1 827 « AcTfs »

RAPPORT FINANCIER

2 Communes : Réallon, Puy Sanières

10 AssociaTons : ASL de Réallon, AVOLIA (Ass Vol Libre Haut Alpin), Le Préau (Chorges), CRAVE, B’aile Ve d’air (Club parapente), ConfédéraTon paysanne 05 (Gap), Les Hauts de Granes, Patrimoine en Réallonnais, Rions de soleil (Embrun), Copropriétaires Gardeue Réallon + 2 nouvelles associaTons ceue année Clot La Rama à St MarTn de Queyrières Image-‐in à Chorges

RAPPORT FINANCIER

RAPPORT FINANCIER

Balance des comptes au 30 juin 2014

RAPPORT FINANCIER

CONCLUSION

Projet RTE : malgré les dissensions, le chan8er démarre mardi Hautes-‐Alpes : lancement du grand chan8er de rénova8on RTE

Le combat con8nue !

La rénovaTon du réseau d’électricité qui irrigue les Hautes-‐Alpes a suscité des débats enflammés et de vraies opposiTons. Le chanTer va néanmoins débuter ce mardi à Briançon. Si les opposants auraient préféré un enfouissement des lignes, ceue opTon n’a pas été retenue par RTE (Réseau de transport d'électricité). Quant au monde du BTP haut-‐alpin, il affiche un large sourire : le chanTer pourrait représenter de 25 à 30 millions d’euros de retombées pour les entreprises locales.

Hautes-‐Alpes -‐ C’est parT pour six ans de travaux dans les Hautes-‐Alpes. Réseau de transport d'électricité va rénover les 200 km de lignes haute et très haute tension. Un projet découpé en six phases. Les deux premières, dont les déclaraTons d’uTlité publique ont été signées par le Ministère de l’Ecologie et le Préfet des Hautes-‐Alpes, concernent deux tronçons de 63.000 volts entre Embrun et Mont-‐Dauphin, et entre Briançon et le MonêTer-‐les-‐Bains. « Il s’agit d’assurer le renouvellement d’un réseau existant, qui commence à vieillir », explique sur Alpes 1 Luc Mazeas, directeur du centre de Développement et d’Ingénierie de RTE Paca. « Nous allons réaliser un projet, qui compte 200 km de liaisons électriques, dont 100 km en souterrain ». En ce qui concerne les lignes aériennes, très contestées par plusieurs associaTons et élus, RTE assure que « toutes nos lignes aériennes seront à plus de 200 mètres de toute habita.on ». Cet énorme chanTer à un coût : 230 millions d’euros. Notez que RTE, sous l’impulsion de la Chambre de Commerce et d’Industrie des Hautes-‐Alpes, a mis en place un guichet unique. HDI, pour Haute-‐Durance IniTaTves, permet aux entreprises du département de répondre plus facilement aux appels d’offres de RTE, qui s’engage à mobiliser autant que possible les entreprises locales. La fédéraTon du BTP 05 espère 100 créaTons d’emplois par an.

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