Alphonse Christian IVINZA LEPAPA

Alphonse Christian IVINZA LEPAPA

Monétique et Transactions électroniques

Concepts et Principes de base


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Ce livre a été publié sur www.bookelis.com ISBN : 979-10-227-7766-7 © Alphonse Christian IVINZA LEPAPA, Avril 2018 Tous droits de reproduction, d’adaptation et de traduction, intégrale ou partielle réservés pour tous pays. L’auteur est seul propriétaire des droits et responsable du contenu de ce livre.


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SOMMAIRE

Introduction générale

Première partie : Monétique et Transactions électroniques

sécurisées

Chapitre 1. Les fondements de la monétique et des

transactions électroniques

Section 0. Introduction

Section 1. Définitions

Section 2. Quel est le paradigme de la Monétique ?

Section 3. Concepts

Section 4. Le paiement électronique

Section 5. Historique

Chapitre 2. Les participants


Section 1. Rôle économique des banques, organisation

administrative et les technologies de l’information

Section 2. La compensation interbancaire et le Centre des

opérations à compenser (C.E.C.)

Section 3. Les acteurs et les banques participantes

Section 4. Le marché monétaire


Chapitre 3. Les équipements de la monétique


Section 1. Les infrastructures techniques de paiement

électronique

Section 2. Les technologies des cartes et quelques normes de

jure et de facto

Section 3. Les cartes de paiement

Section 4. Les ordinateurs et les serveurs

Section 5. Les terminaux et les systèmes accepteurs

Section 6. Les lignes : les réseaux de communication

Chapitre 4. Le système de paiement électronique


Section 1.Les transactions bancaires

Section 2. Electronic Banking

Section 3. Les protocoles de sécurité

Chapitre 5. Les perspectives


Section 1. La généralisation de la norme EMV

Section 2. L’invasion du protocole IP

Section 3. La carte sans contact

Section 4. Les technologies en émergence


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Deuxième partie : EDI comptable et financier

Chapitre 6 : L’EDI (Electronic data interchange ou échange

de données informatisées)


Section 1. EDI- concepts et notions associées

Section 2. Quelques considérations économiques de l’EDI

Section 3. Les origines de l'EDI et EDIFACT

Section 4. Les acteurs

Section 5. Caractéristiques des applications EDI

Section 6. Aspects techniques de l’EDI

Section 7. Les ERP et l'EDI

Section 8. EDI sur Internet : les choix possibles

Chapitre 7 L'utilisation de l'EDI en comptabilité et en

finance


Section 1. Les applications de l’EDI

Section 2. L'EDI Comptable

Section 3. EDI financier (FEDI : Financial EDI)


8

Du même auteur

� Analyse de l’introduction de l’EDI dans les entreprises

congolaises : Contribution à l’impact organisationnel des TI,

Tome I : Concepts de base, Edition Universitaire Européenne;

(EUE), Sarrebruck, Allemagne, Novembre 2010.

� Introduction à la Télématique et aux Réseaux

informatiques, imprimé aux Presses Universitaires de Bruxelles,

Dépôt légal Bibliothèque Royale de Belgique, ISBN 978-2-

9601365-0-0 EAN 9782960136500, 2013.

� Informatique Stratégique : Applications dans les

entreprises congolaises, publié sur www.bookelis.com, Dépôt

légal Bibliothèque Royale de Belgique, ISBN 978-2-9601365-1-7

EAN 9782960136517, 2015.


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0. Introduction Générale

Les problèmes posés par l'utilisation de monétique et des

transactions électroniques peuvent être résumés de la manière

suivante :

- la dématérialisation des pièces justificatives,

- le caractère probant des documents consignés sur support

informatique,

- et l'abandon du papier pour l'adoption de l'environnement zéro

papier.

La dématérialisation des opérations électroniques pose aussi

« des problèmes difficiles au niveau juridique. »1 Le «droit exige

pour certaines transactions la présentation d’un écrit ou d’une

signature manuscrite. Cette exigence pose forcément problème dans

un environnement largement informatisé».2 L'utilisation de la

monétique et des transactions électroniques dans les entreprises

1 ELIAS, Lieve; GERARD, Jacques; WANG, Gien Kuo; BELLEFLAMME, Jean-Paul; (1992) Le droit des obligations face aux échanges de données informatisées : l'EDI, la formation des contrats et la responsabilité des opérateurs de réseau, Namur, FNDP, in Cahiers du

Centre de recherches Informatique et droit n°8, 1992, page 8. 2 ANTOINE M., BRAKELAND J.F., ELOY M., Le droit de la preuve face aux nouvelles technologies de l’information., Aspects techniques et


10

pose aussi un problème d'adaptation du droit comptable à

l'environnement informatique.

On attribue à l'utilisation des transactions électroniques, les

deux avantages tangibles suivants qui ont pour conséquence «une

amélioration de la productivité administrative » :

- Réduction du temps de transaction : les documents sont

reçus rapidement, ce qui diminue les délais de traitement de

l'information (réduction des encours clients et fournisseurs).

- Réduction des activités de saisie : la prise en compte

électronique de l'information contribue réellement à la diminution

des coûts (possibilités de réduction du personnel de saisie) et à la

fiabilité des données (réduction du nombre d'erreurs).

Ces avantages tangibles deviennent stratégiques dans la

mesure où l’entreprise peut renforcer sa position sur un marché

qui lui permet d’arracher ou de gagner des parts de marché. Michel

LESOURD appellent ces avantages les trois zéros3 :

- Zéro papier, l'EDI entraîne la diminution de l'utilisation des

papiers qui contribue à diminuer les coûts.

juridiques du transfert et de la conservation des documents. in Cahier du

CRID, n°7, Bruxelles, Story – Scienta, 1991, 22 pages cité par Elias, L., op.cit. , page 8. 3 LESOURD Michel, La technique comptable informatisée, in Revue

Française de Comptabilité, n° 275, février 1996, pages 13-23.


11

- Zéro faute, l'EDI par la saisie électronique rend les données

fiables.

- Zéro délai, la transmission électronique avec l'avis de réception

fonctionnel accélère les opérations de des entreprises.

Ce livre présente les bases de la monétique et des

transactions électroniques sécurisées. Il s’adresse aux étudiants

des Licences et Masters en Informatique de Gestion, mais aussi aux

divers agents œuvrant dans les banques, ceux ayant le souci de

comprendre les nouvelles technologies introduites aujourd’hui dans

les institutions financières.

Voici encore une fois de plus une nouvelle occasion offerte

pour améliorer les compétences de connaissance de base des

professionnels des banques. Toujours fidèle à notre soucis de mieux

communiquer, ce livre comprend deux parties :

La première partie traite la monétique et les transactions

électroniques sécurisées (TSE). Elle comprend cinq chapitres :

Introduction à la monétique et transactions sécurisées (chapitre 1),

Les participants (chapitre 2), Les équipements de la monétique

(chapitre 3), Les systèmes de paiement électronique (chapitre 4),

Les perspectives (chapitre 5).

La deuxième partie traite l’EDI- Electronic Data Interchange.

Elle comprend deux chapitres : L’EDI - Electronic Data

Interchange ou Echange de données informatisées (chapitre 6),

l’Utilisation de l’EDI en Comptabilité et en Finance (chapitre 7).


12

L’auteur serait heureux de recevoir vos suggestions pour

l’amélioration de la présentation didactique de cet ouvrage. Bon

apprentissage aux uns, et bonne lecture aux autres.

Alphonse - Christian IVINZA LEPAPA,

[email protected]

Bruxelles, le 3 Avril 2018.


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Première partie : Monétique et Transactions électroniques sécurisées

La première partie de ce livre présente les concepts de base de

la monétique et des transactions électroniques sécurisées.

Elle comprend cinq chapitres :

� Chapitre 1. Les fondements de la monétique et des

transactions électroniques,

� Chapitre 2. Les participants,

� Chapitre 3. Les équipements de la monétique,

� Chapitre 4. Le système de paiement électronique,

� Chapitre 5. Les perspectives.


14


15

Chapitre 1. Les fondements de la Monétique et des

Transactions électroniques


Ce chapitre fait appel et commente certaines définitions de

la monétique. Par la suite, il recherche le paradigme de la

monétique et définit différents concepts couramment utilisés dans

la monétique. Ce chapitre se termine par un bref historique de la

monétique et des transactions électroniques.

Section 1. Définitions

a) Larousse et acronymes

Larousse définit la monétique comme "l'ensemble des

dispositifs utilisant l'informatique et l'électronique dans les

transactions bancaires".

Certains experts définissent le secteur de la monétique comme

étant "l’ensemble des techniques électroniques, informatiques et

télématiques permettant d’effectuer des transactions, des

transferts de fonds ou toute autre opération qui relie un

utilisateur final équipé d’une carte avec un ensemble de

services".4

4 Document Ensicaen


16

La monétique implique l’utilisation d’une monnaie électronique

convertible en monnaie réelle, mais aussi la possibilité d’une

identification des différents acteurs impliqués dans cette

transaction.

Le mot « Monétique » tout comme les termes télématique,

bureautique ou domotique invoque l’idée d’une application

informatique, mais pour la monétique il s’agit des traitements des

flux monétaires (Monnaie + Informatique = Monétique). En

d’autre terme le remplacement de la circulation des valeurs par la

circulation des chiffres, les opérations correspondantes étant

effectuées discrètement par un système de traitement des données

automatiques interbancaires.5

Par déduction ce concept est considéré comme étant le

traitement des opérations monétaires d’une institution financière

utilisant, comme moyen, son système informatique, et comme

support, les réseaux informatiques et réseaux des

télécommunications.

5 HASHEM Sherif Moustafa et SERHROUCHNI Ahmed, La monnaie électronique : Systèmes de paiement sécurisé, 1999.


17

Il y a lieu de noter que plusieurs néologismes respectent la

même construction :

- Télécommunication + informatique = Télématique,

- Bureaucratie + informatique = Bureautique,

- Domicile + Informatique = Domotique.

b) Autres définitions

La monétique désigne l'ensemble des traitements électroniques,

informatiques et télématiques nécessaires à la gestion de cartes

bancaires ainsi que des transactions associées.6

Elle peut être définit aussi comme un ensemble des

technologies mises en œuvre pour l'utilisation des cartes

bancaires.7

Ce qui permet les échanges d'argent de manière dématérialisée.

Pourtant un système monétique est un système informatique qui

permet la dématérialisation du paiement scriptural. Il se compose

de matériels avec généralement des bornes de paiement, et de

logiciels permettant la gestion du paiement par la monnaie

électronique8

VANTET Christophe, La Monétique : les transactions bancaires, IR3, Paris, 2008, page 4. 7 www.marche-public.fr, consulté le 04 février 2014.


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c) Disciplines voisines et fondatrices de la Monétique

La Monétique se trouve en effet à l'intersection de plusieurs

domaines: 9 l’économie bancaire, l'informatique, la télématique et

les réseaux. Les extensions de la monétique sont nombreuses on

peut citer :

� La billettique;

� La carte téléphonique;

� Le prépaiement;

� Le porte-monnaie électronique ;

� Le paiement par téléphone mobile;

� Le paiement électronique;

� Le marketing monétique;

� Le paiement sans contact.

Aussi, pour couvrir tous ces domaines on utilise de plus en plus

le terme TES (Transactions électroniques sécurisées). Ce qui

recouvre aujourd’hui les technologies liées à la carte, aux moyens

de paiement, à l’identification numérique, à l’e-santé, l’e-

administration, etc.

8 www.monefi-consulting.com, consulté le 04 février 2014 9 HALLEPEE Didier, L’Univers de la monétique : histoire, fonctionnement et perspectives, Carrefour du Net, Paris, 2009, pages 16-17.


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TES se subdivise en deux domaines : TES dans le paiement et

TES hors paiement.

TES dans le paiement : le paiement bancaire, le paiement

privatif, le paiement en ligne, le porte monnaie électronique, le

prépaiement, la carte cadeau, le paiement par téléphone mobile.

TES hors paiement : l’authentification, la confiance, l’identité,

la traçabilité, la santé, la fidélité, la billettique, l’administration

électronique, les usages mobile.

Section 2. Quel est le paradigme de la monétique ?

La monétique représente un secteur très large et assez complexe

à borner précisément. Ce n'est pas une science en soi, mais une

application pleinement intégrée au sein des sciences et

technologies de l'information et de la communication ; elle en

constitue aujourd'hui une spécialité.

Ce domaine fait appel à des compétences spécifiques et

toujours plus pointues pour répondre aux exigences croissantes de

sécurité des réseaux et de protection des données comme la

cryptographie (protection des données par une retransmission avec

calculs et algorithmes) ou la biométrie (identification et

reconnaissance des personnes par un caractère biologique) sans

oublier les sciences humaines, notamment dans l'étude des

interfaces homme/machine.


20

C’est un secteur en perpétuelle mutation qui fait appel à

plusieurs spécialités. Il intéresse un champ assez vaste

d'entreprises dont l'activité concerne les cartes, les terminaux de

paiement ou de retrait, les réseaux, les systèmes et logiciels de

traitement (front office, back office).

La monétique est-elle une discipline à part entière ou

simplement la convergence de plusieurs technologies ? Les avis

sont partagés mais pour beaucoup, la monétique repose non pas sur

la recherche fondamentale, mais essentiellement sur le

développement d'applications spécifiques, rendu aujourd'hui

possible grâce aux apports de sciences comme l'informatique,

l'électronique (la cryptologie, la biométrie, l'imagerie, etc ) 10

Section 3. Concepts

a) Système de paiement électronique

La monétique est liée au système de paiement électronique, elle

invoque les trois concepts suivants :

� La carte à puce ou à piste magnétique,

� Le terminal de paiement électronique (TPE) / et ou le

distributeur (ou guichet) automatique de billets (DAB/GAB),

10 GUÉTIN Philippe, Rapport sur la Monétique et les Transactions électroniques Sécurisées en Basses Normandie, Décembre 2003


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� et l’établissement bancaire.

Les technologies issues de la monétique ouvrent un large champ

d'applications. Pour plusieurs personnes, il s’agit surtout des

transactions financières concernant le porte monnaie électronique,

la carte de transport, la carte de fidélité, la carte téléphonique

prépayée, etc…

b) Sécurité des transactions

Pour d’autres personnes, le terme monétique évoque un

dénominateur commun qui est la sécurité des transactions. Les

applications comme les cartes d'accès, d'identification ou les puces

intégrées au sein des mobiles (cartes SIM) s'inscrivent dans cette

définition de la monétique.

Sur le plan technologique, peu de choses distinguent une puce

bancaire d'une puce téléphonique (SIM). Plus largement, le

domaine des transactions électroniques sécurisées est constitué de

quatre composants suivants :

� un système mobile autonome (une carte à puce),

� un terminal de lecture (qui comprend un système de front

office pour gérer l'interface entre la carte et ce terminal),

� un réseau de transport,

� et des centres de données qui valident la transaction via un

système de back office.


22

Parmi les quatre éléments cités ci-haut, les activités concernant

la carte à puce sont nombreuses. La carte à puce est ainsi

dénommée en raison du micromodule caché sous les contacts

(seule partie visible) et qui constitue en réalité un circuit

électronique miniaturisé qui mémorise des informations. Dans le

cas d’une « carte intelligente », elle peut être dotée des capacités

de traitement. La puce de la carte comprend en effet des milliers de

composants électroniques intégrés, ce qui fait dire qu'il n'y a aucun

autre exemple de produit électronique d'une telle complexité

diffusé aujourd'hui dans le monde à une aussi grande ampleur.

c) La dématérialisation.11

La dématérialisation de la monnaie ainsi que, des moyens de

paiements électroniques forment les bases de la monétique. L’idée

c’est la réduction au strict minimum de l’utilisation des éléments

matériels comme base d’opération d’échange des valeurs ou des

services.

Dans cette dématérialisation, tous les intermédiaires seront

remplacés par des flux numériques de manière à réduire la mobilité

physique des valeurs tout en augmentant le rendement global ainsi

11 HASHEM SHERIF Moustafa et SERHROUCHNI Ahmed, "La monnaie électronique (Systèmes de paiement sécurisé)", Editions Romandes, 1999.


23

que la sécurité individuelle et collective des transactions

dématérialisées.

d) Conséquences de a dématérialisation : des nouveaux

entrants dans la monnaie

L’avènement de la dématérialisation a fait apparaitre des

nouveaux concurrents de la monnaie fiduciaire et scripturale. Alors,

c’est l’apparition de la monnaie électronique, numérique et

virtuelle.

1° La monnaie électronique

La monnaie électronique est une forme récente et

particulière de la monnaie scripturale. L'argent stocké sur la puce

Proton ou la monnaie électronique conservée sur le disque dur

d'un ordinateur. Il s'agit là d'un phénomène récent, que nous

pouvons cependant considérer comme une nouvelle évolution dans

le cadre des paiements. 12

La monnaie électronique est une “une valeur monétaire

mesurée en unités fiduciaires et stockées sous forme

électronique ou dans une puce électronique détenue par le

12 EFEE CD 15 Cours de Gestion, Mons, 2006, Dossier de paiement ABB, page 4.


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consommateur”13. C’est la forme binaire de monnaie scripturale

car stockée dans un support amovible.

Le pouvoir libératoire pour cette monnaie est limité aux

commerçants qui peuvent la recevoir. Toutefois, “les unités de

paiement contenues dans ces cartes (ou logiciels) sont achetées soit

directement avec la monnaie fiduciaire, soit par le débit d’un

compte bancaire”14.

2° La monnaie virtuelle

La monnaie virtuelle peut être considérée comme un pointeur

qui renvoie à un compte bancaire ou un autre compte. Sa valeur

n’est pas détenue physiquement par le porteur étant donné que son

support, sa représentation et son mode de paiement n’ont pas de

formes tangibles. “Contenue dans des logiciels qui permettent

d’effectuer des paiements sur des réseaux ouverts, en l’occurrence

Internet”15.

La monnaie virtuelle peut être un jeton virtuel émis par un

émetteur de confiance pour un usage unique et incluant dans un

circuit commercial fermé.

Pour expliciter cette notion, nous prenons l’exemple de la carte

prépayée téléphonique qui est un cas particulier de porte-jeton

13 MOUSTAFA Sherif et AHMED : La monnaie électronique, éd. Eyrolles, 2000, page 46. 14 MOUSTAFA Sherif et AHMED : op. cit., page 46. 15 MOUSTAFA Sherif et AHMED : op. cit., page 46.


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émis par les compagnies du téléphone. Ainsi, les cartes sont

prépayées et dédiées pour l’acquittement de coûts de

communications téléphoniques chez un seul prestataire. Alors, le

pouvoir d’achat inclus dans ces cartes s’exprime en jetons

téléphoniques qui correspondent aux impulsions comptabilisées

dans le réseau téléphonique”16.

3° La monnaie numérique

La monnaie numérique est une nouvelle forme dans

la dématérialisation de la monnaie. Car, l’unité monétaire

numérique sera un signe monétaire doté d’un pouvoir libératoire

réel que les agents économiques d’un espace acceptant de recevoir

en paiement étant donné que chaque pièce de monnaie numérique

codée est identifiée par un numéro de série unique pouvant ainsi

permettre un échange en temps réel via le réseau.

Sa compensation se fait soit en temps réel, soit en différé.

L’échange entre la monnaie numérique contre la monnaie physique

peut se réaliser à l’aide d’une consultation d’un fichier commun de

vérification par la banque. “Une des particularités des systèmes est

la possibilité de rendre les transactions totalement anonymes”.”17.

16 MOUSTAFA Sherif et AHMED : op. cit., page 46. 17 MOUSTAFA Sherif et AHMED : op. cit., page 46.


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Section 4. Le paiement électronique

a) Définition du paiement électronique

Le paiement électronique peut être défini comme toutes formes

de paiement qui s’effectuent de manière dématérialisée ou

électronique. Cette définition est donc plus englobant, car couvrant

toute la panoplie des transactions dématérialisées.

b) Le système monétique et de paiement électronique 18

Un système de paiement est un ensemble d’éléments matériels

ou logiciels, normatifs, passifs ou actifs reliés entre eux par des

liens intrinsèques, autour d’un noyau, et dans un but fini.

Un système monétique est composé d’une part des clients et

d’autre part des commerçants. Les banques quant à elles jouent le

rôle d’intermédiaire dans l’hébergement et l’exécutions des

transactions en numéraire. La nouveauté entre autre, dans le

système monétique, c’est que, la monnaie fiduciaire a été

remplacée par la monnaie électronique avec pour conséquence

l’apparition des nouveaux acteurs, des nouvelles règles de conduite

d’opération et des nouveaux équipements.

18 GUÉTIN Philippe, Rapport sur la Monétique et les Transactions électroniques Sécurisées en Basses Normandie, Décembre 2003.


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Section 5. Historique19

Voici quelques dates importantes dans l’histoire de la

monétique :

a) La genèse de la carte

1914 – Western Union – carte en métal

1950 – Diners’ Club : carte de paiement sous forme de petit

carnet

1951 – Premières cartes bancaires de paiement – en carton

1957 – American Express est la première carte plastique

1960 – Embossage des cartes

1971 – Les pistes magnétiques

1974 – La carte à mémoire

b) Naissance de la carte de paiement

1914 – Western Union – support d’identification

1914 – 1950 : identification associée à un crédit

1950 – Diners’Club : carte de paiement

1951 – Franklin National Bank : carte bancaire de crédit

1953 – Cartes bancaires de débit

1957 – Naissance de Bank Americard (future Visa)

1958 – Naissance de la carte American Express

19 HALEPEE Didier, op.cit.


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Années 1960 – Naissance des cartes de crédit privatives

Cetelem, Sofinco, Cofinoga

Années 1960 – Naissance en Suède de l’Eurocard

c) L’ère de la puce

1982 – La carte téléphonique à puce

1989 – La carte à crypto processeur

1994 – Le porte-monnaie électronique

1997 – La carte sans contact

2001 – La carte téléphonique virtuelle

2004 – Premières cartes bancaires sans contact

d) Naissance des grands réseaux

1965 – En Belgique, premiers DAB par la Générale de Banque

(actuelle BNP Parisbas Fortis)

1967 – Naissance de Interbank (futur MasterCard)

1967 – Naissance de Charge Master

1967 – Naissance des cartes de banque (garantie de chèques)

1967 –Naissance de la Carte Bleue

1967 – Premiers DAB au Japon

1968 – Naissance d’Eurochèque

1968 – Accords Interbank et Charge Master qui deviendront

Mastercard


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1977 – Naissance de Visa

1978 – Naissance des cartes cobrandées

1978 –Naissance de Visa Europe à Londres

1979 – Naissance de Mastercard

1980 – La piste magnétique se généralise

e) L'internationalisation

1974 – Accords Carte bleue Americard : la Carte Bleue

internationale

1979 – Les premiers terminaux de paiement électronique en

France et premier porte-monnaie électronique on-line

1985 – Les cartes de prestige Amex Gold, Visa Premier,

MasterCard Gold, MasterCard Platinum

1998 – Arrivée des cartes bancaires internationales à

autorisation systématique, dépourvues de numéro en relief :

Maestro et Visa Electron

f) L’interbancarité

1985 – L’interbancarité

1985 – Carte Bancaire avec puce

1986 – Cetelem émet des cartes bancaires

1986 – Les cartes de crédit Carte Bleue

Documents

Alphonse Christian IVINZA LEPAPA