8/3/2019 Annexe 3 - programme sminaire 12-13 dcembre

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Atelier rgional eRegulationsMarrakech, lundi 12 et mardi 13 novembre 2011

Thmes aborder et dbattre Rsultat de nos travaux

Rappel des objectifs du projetProjection vido experts eReg

note sur mission, ambition et moyens du projet

vido (pour bailleurs de fonds et UEMOA)Etat des systmes eRegulationsExamen et analyse des systmes

plan de travail par pays pour finaliser la documentationdes procdures

plan de travail pour mise en place du systme rgionalSimplification des procduresPrincipes de simplificationComment les prsenter ?

A qui les prsenter ?Proposition de rvision des normesComment faire le suivi et accompagner la mise en place dessimplifications

note sur la mthode de simplification (identification etdossier de prsentation)

notes sur les possibilits de simplification fondes sur lesnormes lOHADA

note sur les simplifications proposes pour les procdurescommerant et socit par pays

procdures simplifies simules dans eRegulations plan de travail sur la stratgie de prsentation et suivi des

simplifications par pays

note sur la stratgie rgionale dappuiMise en place dune procdure pour le rgime delentreprenantExemple du Mali (procdure, outil informatique, arrt)La carte AEComment tendre aux autres pays ?

kit de la procdure entreprenant kit de la carte AE note sur la stratgie de mise en place par pays note sur la stratgie rgionale dappui

Communication auprs de entrepreneurs pourfaciliter lenregistrement

dfinition dobjectifs par pays note stratgie de communication par pays

Mesure des rsultatsComment mesurer limpact du projet ?Lignes de base - pays

note sur les mthodes possibles de mesure des rsultats note sur la mesure des rsultats par pays

Institutionnalisation du projet (reprise par uneautorit nationale)

note sur les possibilits dinstitutionnalisation note sur la stratgie de renforcement de

linstitutionnalisation par pays

Objectifs et activits jusqu fin mars 2012 plan de travail dcembre 2011 mars 2012