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Retrouvez l'annexe au rapport d'activité 2014 de Metz Métropole.
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RAPPORT D’ACTIVITÉCOMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE METZ MÉTROPOLE
LES CHIFFRES-CLEFS DE L’INSTITUTION ET DES COMMUNES
C’étaitC’étaitC’étaitC’étaitC’était
ANNEX_RA_2014_P01_COUV.indd 1 07/12/15 09:00
Coordination et rédaction Metz Métropole / Murielle Bosch / Christophe Prévost
Contribution Insee / Aguram
Crédits photos Nicolas Bram, Fly Pixel, Philippe Gisselbrecht, Bertrand Jamot, David Hourt
Graphisme Metz Métropole / Christophe Ferry
Impression Metz Métropole / Pôle Communication
ANNEX_RA_2014_P02_03_SOMM.indd 1 07/12/15 09:00
Sommai
re
4 LES CHIFFRES-CLEFS / LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION6 LES ÉLUS DE METZ MÉTROPOLE12 LES AGENTS DE METZ MÉTROPOLE14 LE BUDGET DE METZ MÉTROPOLE16 L’ACTIVITÉ DES PÔLES DE METZ MÉTROPOLE22 LES PARTENAIRES DE METZ MÉTROPOLE24 LES CHIFFRES-CLEFS / LES COMMUNES26 AMANVILLERS27 ARS-LAQUENEXY28 ARS-SUR-MOSELLE29 AUGNY30 CHÂTEL-SAINT-GERMAIN31 CHESNY32 CHIEULLES33 COIN-LÈS-CUVRY34 COIN-SUR-SEILLE35 CUVRY36 FÉY37 GRAVELOTTE38 JURY39 JUSSY40 LA MAXE41 LAQUENEXY42 LE BAN-SAINT-MARTIN43 LESSY44 LONGEVILLE-LÈS-METZ45 LORRY-LÈS-METZ46 MARIEULLES-VEZON47 MARLY48 MÉCLEUVES49 MEY50 METZ52 MONTIGNY-LÈS-METZ53 MOULINS-LÈS-METZ54 NOISSEVILLE55 NOUILLY56 PELTRE57 PLAPPEVILLE58 POUILLY59 POURNOY-LA-CHÉTIVE60 ROZÉRIEULLES61 SAINT-JULIEN-LÈS-METZ62 SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE63 SAINTE-RUFFINE64 SAULNY65 SCY-CHAZELLES66 VANTOUX67 VANY68 VAUX69 VERNÉVILLE70 WOIPPY
3
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Avec 861 agents permanents, Metz Métropole se place chaque jour au service des habitants de l’agglomé-ration. La Communauté d’agglomé-ration s’investit dans des domaines à forts enjeux comme l’économie, l’aménagement de l’espace, la culture ou l’aménagement du territoire.
chiffres-clefs l’agglomération
de
Les
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6
LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE METZ MÉTROPOLE
1er vice-président
Dominique GROSMaire de Metz
Développement économique d’intérêt communautaire
Président
Jean-Luc BOHLMaire de Montigny-lès-Metz
5e vice-président
Richard LIOGERMetz
Gestion des espaces d’activités économiques et du droit des sols
9e vice-président
François HENRIONMaire d’Augny
Collecte, traitement et valorisation des déchets
4e vice-président
Alain CHAPELAINMaire de Longeville-lès-Metz
Marchés publics
8e vice-président
Bertrand DUVALMaire de La Maxe
Développement numérique et systèmes d’information
2e vice-président
François GROSDIDIERMaire de Woippy
Logement et habitat d’intérêt communautaire
6e vice-président
Thierry HORYMaire de Marly
Finances
10e vice-président
Marie-Anne ISLER BEGUINMetz
Mobilité et déplacements
3e vice-président
Henri HASSERMaire du Ban-Saint-Martin
Stratégie, planifi cation territoriale et aménagement
7e vice-président
Fabrice HERDÉMaire de Saint-Julien-lès-Metz
Politique de la Ville d’intérêt communautaire
11e vice-président
Arlette MATHIASMaire de Saulny
Equipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire
13e vice-président
Gilbert KRAUSENERMetz
Enseignement supérieur, Recherche et Innovation
12e vice-président
Jean-François SCHMITTMaire d’Ars-Laquenexy
Ressources humaines et gestion du personnel
14e vice-président
Guy BERGÉMaire de Jussy
Environnement et développement durable
15e vice-président
Jean BAUCHEZMaire de Moulins-lès-Metz
Coopérations, mutualisations et services aux communes
Conseiller délégué
Bruno VALDEVITMaire d’Ars-sur-Moselle
Coopérations transfrontalières et européennes
Conseiller délégué
Frédérique LOGINMaire d’Amanvillers
Affaires juridiques
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7
Conseiller délégué
Robert MARCHALMaire de Châtel-Saint-Germain
Archéologie préventive
Conseiller délégué
Patrick GERUMMaire de Chesny
Restructurations militaires
Conseiller délégué
Marc HENRIONMaire de Coin-lès-Cuvry
Mémoire patriotique
Conseiller délégué
Michel TORLOTINGMaire de Gravelotte
Développement de l’agriculture périurbaine
Conseiller délégué
Jean-Yves LE BERMaire de Lorry-lès-Metz
Voirie et infrastructures d’intérêt communautaire
Conseiller délégué
Alain PETTEMaire de Chieulles
Hygiène et sécurité
Conseiller délégué
Joël STROZYNAMaire de Féy
Gestion des milieux aquatiques - Prévention des inondations
Conseiller délégué
Jean-François LOSCHMaire de Lessy
Aménagement et gestion du Mont Saint-Quentin
Conseiller délégué
Stanislas SMIAROWSKIMaire de Jury
Aménagement et gestion d’aires de grand passage des gens du voyage
Conseiller délégué
Pierre MUELMaire de Marieulles-Vezon
Délégations de service public, montages contractuels complexes et assurances
Conseiller délégué
François CARPENTIERMaire de Cuvry
Assainissement
Conseiller délégué
Patrick GRIVELMaire de Laquenexy
Contrôle de gestion
Conseiller délégué
Odile JACOB-VARLETMarly
Conseiller délégué
Jean-Marie PÊCHEURCoin-sur-Seille
Réfl exion communautaire en matière de production/distribution de l’eau et de l’énergie
Conseiller délégué
Christian NOWICKIMarly
Conseiller délégué
Michel LISSMANNMarly
Conseiller délégué
Michel TOURNAIREMaire de Mécleuves
Coordination des modes doux
Conseiller délégué
Béatrice AGAMENNONEMetz
Conseiller délégué
Jérémy ALDRIN Metz
Conseiller délégué
Danielle BORIMetz
Conseiller délégué
Christine AGUASCAMetz
Conseiller délégué
Belkhir BELHADDAD Metz
Conseiller délégué
Margaud ANTOINE-FABRYMetz
Conseiller délégué
Caroline AUDOUYMetz
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8
Conseiller délégué
René DARBOISMetz
Conseiller délégué
Nathalie COLIN-OESTERLEMetz
Conseiller délégué
Guy CAMBIANICAMetz
Conseiller délégué
Nathalie DE OLIVEIRAMetz
Conseiller délégué
Philippe CASINMetz
Conseiller délégué
Françoise FERRAROMetz
Conseiller délégué
Françoise GROLETMetz
Conseiller délégué
Julien HUSSONMetz
Conseiller délégué
Emmanuel LEBEAUMetz
Conseiller délégué
Marylin MOLINETMetz
Conseiller délégué
Thierry GOURLOTMetz
Conseiller délégué
Anne HOMMEL Metz
Conseiller délégué
Sébastien KOENIGMetz
Conseiller délégué
Agnès MIGAUDMetz
Conseiller délégué
Hanifa GUERMITIMetz
Conseiller délégué
Thierry JEANMetz
Conseiller délégué
Jean-Louis LECOCQMetz
Conseiller délégué
Catherine MORELMetz
Conseiller délégué
Bernard HEULLUYMetz
Conseiller délégué
Isabelle KAUCICMetz
Conseiller délégué
Hacène LEKADIRMetz
Conseiller délégué
Martine NICOLASMetz
Conseiller délégué
Daniel PLANCHETTEMetz
Conseiller délégué
Raphaël PITTIMetz
ANNEX_RA_2014_P04_23_CHIFFRES_MM.indd 5 07/12/15 09:01
9
Conseiller délégué
William SCHUMANMetz
Conseiller délégué
Patricia SALLUSTIMetz
Conseiller délégué
Selima SAADI Metz
Conseiller délégué
Thomas SCUDERIMetz
Conseiller délégué
Myriam SAGRAFENAMetz
Conseiller délégué
Nadia SEGHIRMetz
Conseiller délégué
Patrick THILMetz
Conseiller délégué
Jacques TRONMetz
Conseiller délégué
Christine SINGERMetz
Conseiller délégué
Doan TRANMetz
Conseiller délégué
Bérangère THOMASMetz
Conseiller délégué
Yves WENDLINGMetz
Conseiller délégué
Jean-Michel TOULOUZEMetz
Conseiller délégué
Marie-Jo ZIMMERMANNMetz
Conseiller délégué
Michel BEGUINOTMontigny-lès-Metz
Conseiller délégué
Aymeric PERRAUDMontigny-lès-Metz
Conseiller délégué
Claudie FUZEWSKIMoulins-lès-Metz
Conseiller délégué
Patrice BOURCETMaire de Mey
Relations avec les structures intercommunales et les organismes représentatifs des collectivités
Conseiller délégué
Marie-Françoise MATHIEU Montigny-lès-Metz
Conseiller délégué
Yolande VON HOFMontigny-lès-Metz
Conseiller délégué
Bernard ECKSTEINMontigny-lès-Metz
Conseiller délégué
Monique SARYMontigny-lès-Metz
Conseiller délégué
Edith FENEONMontigny-lès-Metz
Conseiller délégué
Lucien VETSCHMontigny-lès-Metz
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10
Conseiller délégué
Daniel DEFAUXMaire de Plappeville
Régulation de la circulation
Conseiller délégué
Walter KURTZMANNMaire de Peltre
Construction et maintenance des bâtiments communautaires
Conseiller délégué
Huguette FOULIGNYMaire de Noisseville
Ressources et moyens - Administration générale
Conseiller délégué
Maryline WEBERTMaire de Pouilly
Accessibilité et handicap
Conseiller délégué
Jean-Louis MICHELOTMaire de Nouilly
Clauses d’insertion
Conseiller délégué
Martine MICHELMaire de Pournoy-la-Chétive
Participation citoyenne
Conseiller délégué
Daniel BAUDOUINMaire de Sainte-Ruffi ne
Mécénat
Conseiller délégué
Bertrand BRIGAUDEAUMaire de Vantoux
Politiques contractuelles, fonds européens, recher-che de subventions et partenariats fi nanciers
Conseiller délégué
Mireille MAURYMaire de Vernéville
Communication
Conseiller délégué
Alain PIERRETWoippy
Conseiller délégué
Roger PEULTIERMaire de Rozérieulles
Affaires patrimoniales et foncières
Conseiller délégué
Frédéric NAVROT Maire de Scy-Chazelles
Développement touristique
Conseiller délégué
Roland SIMONMaire de Vaux
Valorisation du patrimoine métropolitain
Conseiller délégué
Isabella DE SIMONEWoippy
Conseiller délégué
Jean-Claude WALTERMaire de Saint-Privat-la-Montagne
Gestion et entretien de la voirie et des espaces publics communautaires
Conseiller délégué
Claude LANGMarie de Vany
Protocole
Conseiller délégué
Fatiha ADDAWoippy
Conseiller délégué
Jean-Marc ROSIERWoippy
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11
AMANVILLERS Mme Frédérique Login (M. Maurice Brouant) ARS-LAQUENEXY M.Jean-François Schmitt (M. Charles Klein)
ARS-SUR-MOSELLE M. Bruno Valdevit (Mme Evelyne Ackel) AUGNY M. François Henrion (Mme Fanny Mehlem)
CHÂTEL-SAINT-GERMAIN M. Robert Marchal (Mme Chantal Pallez) CHESNY M. Patrick Gerum (M. Pascal Linhart)
CHIEULLES M. Alain Pette (Mme Nicole Sevestre) COIN-LÈS-CUVRY M. Marc Henrion (M. Philippe Chartier) COIN-SUR-SEILLE
M. Jean-Marie Pêcheur (M. Samuel Diaz) CUVRY M. François Carpentier (M. Dominique Chateau) FÉY M. Joël Strozyna
(Mme Nathalie Hesse) GRAVELOTTE M. Michel Torloting (M. Patrick Victorion) JURY M. Stanislas Smiarowski (Mme Annick
Quelier Bensadoun) JUSSY M. Guy Berge (M. Daniel Dreuillaud) LA MAXE M. Bertrand Duval (Mme Christiane Petit)
LAQUENEXY M. Patrick Grivel (Mme Marceline Legrand) LE BAN-SAINT-MARTIN M. Henri Hasser (Mme Antonella Fratta)
LESSY M. Jean-François Losch (Mme Jocelyne Bastien) LONGEVILLE-LÈS-METZ M. Alain Chapelain (Mme Anna Kulichenski)
LORRY-LÈS-METZ M. Jean-Yves Le Ber (Mme Ghislaine Foubet) MARIEULLES-VEZON M. Pierre Muel (M. Jacky Mery)
MARLY M. Thierry Hory, M. Michel Lissmann, Mme Odile Jacob-Varlet, M. Christian Nowicki MÉCLEUVES M. Michel Tournaire
(Mme Jessica Meliani). METZ M. Dominique Gros, M. Richard Lioger, Mme Isabelle Kaucic, M. Jean-Michel Toulouze,
Mme Marie-Anne Isler Beguin, M. Sébastien Koenig, Mme Agnès Migaud, M. Belkhir Belhaddad, Mme Danielle Bori,
M. Thomas Scuderi, Mme Patricia Sallusti, M. Hacène Lekadir, M. Jean-Louis Lecocq, Mme Béatrice Agamennone,
Mme Margaud Antoine-Fabry, Mme Nathalie De Oliveira, M. Jacques Tron, M. Thierry Jean, M. Jérémy Aldrin, Mme Caroline
Audouy, M. Philippe Casin, Mme Nathalie Colin-Oesterle, M. Thierry Gourlot, Mme Françoise Grolet, M. Julien Husson,
M. Emmanuel Lebeau, Mme Martine Nicolas, Mme Christine Singer, M. Patrick Thil, Mme Bérangère Thomas, M. Yves Wendling,
Mme Marie-Jo Zimmermann, Mme Christine Aguasca, M. Guy Cambianica, M. René Darbois, M. Bernard Heulluy, Mme Anne
Hommel, M. Gilbert Krausener, Mme Marylin Molinet, Mme Catherine Morel, M. Raphaël Pitti, M. Daniel Planchette, Mme Myriam
Sagrafena, M. William Schuman, Mme Nadia Seghir, M. Doan Tran, Mme Françoise Ferraro, Mme Hanifa Guermiti, Mme Selima
Saadi MEY M. Patrice Bourcet (Mme Sylvie Roux) MONTIGNY-LÈS-METZ M. Jean-Luc Bohl, M. Lucien Vetsch, Mme Edith Feneon,
M. Bernard Eckstein, Mme Monique Sary, Mme Marie-Françoise Mathieu, M. Michel Beguinot, M. Aymeric Perraud, Mme Yolande
Von Hof MOULINS-LÈS-METZ M. Jean Bauchez, Mme Claudie Fuzewski NOISSEVILLE Mme Huguette Fouligny (M. Guy Rollin)
NOUILLY M. Jean-Louis Michelot (M. Jean-Louis Jerome) PELTRE M. Walter Kurtzmann (Mme Viviane Toussaint) PLAPPEVILLE
M. Daniel Defaux (Mme Isabelle Stutzmann) POUILLY Mme Marilyne Webert (M. Marcel Stemart) POURNOY-LA-CHÉTIVE
Mme Martine Michel (Mme Sylvie Maurice) ROZÉRIEULLES M. Roger Peultier (Mme Nathalie Gless) SAINTE-RUFFINE M. Daniel
Baudoüin (Mme Sylvie Hahn) SAINT-JULIEN-LÈS-METZ M. Fabrice Herde (Mme Claudine Meunier) SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE
M. Jean-Claude Walter (Mme Anne-Elisabeth Doutre) SAULNY Mme Arlette Mathias (M. Maurice Hochstrasser) SCY-CHAZELLES
M. Frédéric Navrot (Mme Catherine Bassot) VANTOUX M.Bertrand Brigaudeau (Mme Françoise Jan) VANY Mme Claude Lang
(Mme Clarisse Buhler) VAUX M. Roland Simon (M. Jean-François Clevenot) VERNÉVILLE Mme Mireille Maury (Mme Sophie
Monardo). WOIPPY M. François Grosdidier, M. Jean-Marc Rosier, M. Alain Pierret, Mme Fatiha Adda, Mme Isabella De Simone.
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12
LES AGENTS DE METZ MÉTROPOLE
En 2014, Metz Métropole comptait 861 agents permanents. Cela représente un budget annuel de 37,43 M€.
696 de ces agents permanents étaient fonction-naires (titulaires et stagiaires) et 165 étaient non titulaires.
Parmi les fonctionnaires : 60,6 % relèvent de la fi lière technique, 22,1 % relèvent de la fi lière culturelle, 21 % relèvent de la fi lière adminis-trative.
Les emplois permanents de Metz Métropole (titu-laires et non titulaires) se répartissent à 21,1 % en catégorie A, à 21,7 % en catégorie B et à 58,2 % en catégorie C.
Le taux de féminisation des emplois permanents (titulaires et non titulaires) à Metz Métropole était de 40,4 % en 2013.
En 2014, Metz Métropole employait 49 travail-leurs handicapés sur emplois permanents.
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13
Le nombre moyen de journées de formation par agent occupant un emploi permanent était de 2,2 jours en 2014.
On trouve pas moins de 103 métiers différents à Metz Métropole.
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BUDGET PRINCIPAL : 210,94 M€
14
LE BUDGET DE METZ MÉTROPOLE EN 2014
Taxe d’enlèvement des ordures ménagères
Fiscalité “ménages”
Emprunt
Recettes “partenaires”
Autres recettes
Dotations (dont DGF) et subventions de l’État
Fiscalité professionnelle unique
42,43 M€
25,34 M€
52,3 M€
27,01 M€
14 M€
4,44 M€
45,42 M€
Politiques communautaires
Annuité de la dette
Reversements aux communes membres
Gestion de l’institution
Haganis (personnel mis à disposition)
118,79 M€
45,69 M€
35,84 M€
5,36 M€ 4,38 M€
RECETTES RÉELLES
DÉPENSES RÉELLES
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LES POLITIQUES COMMUNAUTAIRES
15
ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE
Développement économique et ZAC
Planifi cation territoriale
Opéra, Musée, Conservatoire
Centre Pompidou-Metz
RENFORCER LA COMPÉTITIVITÉ
AMÉLIORER LA QUALITÉ DE VIEAutres compétences
Service d’incendie et de secours
Assainissement
Cohésion sociale et politique de la ville
Gestion des déchets19,43 M€
8,87 M€
6,11 M€
3,36 M€
32,13 M€
Enseignement supérieur et recherche
8,43 M€
2,35 M€
17,57 M€
6,35 M€
14,2 M€
ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE > 1,5 M€
LES BUDGETS ANNEXES
TRANSPORTS > 79,73 M€ DÉCHÈTERIES > 5,03 M€
ZONES EN RÉGIE > 1,57 M€ DÉCHETS VAL SAINT PIERRE > 0,37 M€
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16
L’ACTIVITÉ DES PÔLES DE METZ MÉTROPOLE
Prestataire des services de Metz Métropole, de la Ville de Metz et du CCAS, la DCSI est responsable du bon fonctionnement des équi-pements physiques et logiciels mis à disposi-tion des agents de la collectivité.
• 63,5 agents (ETP) dont 12 cadres A travail-laient à la DCSI en 2014.
• Son budget d’investissement était de 2,67 M€, son budget de fonctionnement de 1,89 M€.
• Fin 2014, la DCSI assurait la gestion de 2 900 postes informatiques, 600 points d’impres-sion, 2 261 lignes téléphoniques.
• 800 plans et cartes ont été réalisés en 2014
par le Service d’Information Géographique
(SIG). Ce dernier a également assuré 121 inter-
ventions de topographie.
• Les sites geometzmetropole.fr et sig.metzme-
tropole.fr totalisent 59 000 visites en 2014.
MUSÉE DE LA COUR D’OR
• 49 703 visiteurs au total en 2014.
• 1/4 des visiteurs sont d’origine étrangère et 30 % proviennent d’Allemagne.
• Les visites scolaires totalisent 13 461 entrées sur l’année.
• 100 000 € d’investissement pour de la res-tauration des collections.
• 3 publications.
• 8 principales acquisitions (peinture, photo-graphie, art graphique et décoratif).
• une grande exposition (Regards sur l’École de Paris), 4 expositions dossier et 3 expositions hors les murs.
LA DIRECTION COMMUNE DES SYSTÈMES D’INFORMATION (DCSI)
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17
CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL GABRIEL PIERNÉ
• 1 581 élèves amateurs ou futurs profession-nels, dont 1 353 en musique, 340 en danse et 63 en théâtre.
• 87 animations.
• 230 animations.
• 17 sorties culturelles organisées à l’opéra-théâtre de Metz Métropole.
PÔLE ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE
• 10 diagnostics archéologiques et 4 fouilles ont été effectués sur et en dehors de l’agglo-mération.
OPÉRA-THÉÂTRE
• 28 178 spectateurs pour la saison 2013-2014.
• 22 spectacles présentés dont 10 nouvelles productions et 4 coproductions.
• 25 % des spectateurs ont moins de 26 ans.
• 4 700 jeunes sont venus à l’opéra pour un spectacle, une visite ou une répétition.
• 1 600 abonnements.
PÔLE BÂTIMENTS
• 92 marchés travaux et prestations intellec-tuelles, représentant 378 lignes d’engagement en 2014.
• 12 agents composent la Brigade sur un effec-tif global de 22 personnes.
BUDGET • Fonctionnement 951 122 €.• Investissement 725 250 €.
• Budget annexe Archéo : fonctionnement 148 500 €, investissement 12 500 €
• Plan pluriannuel d’investissement : Équipements Culturels : 568 400 €, Institut Lafayette : 2 578 707 €, fenêtres et terrasse Opéra-Théâtre : 370 500 €, nouvelle entrée Musée : 580 700 €, Centre Pompidou-Metz : 879 043 €.
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18
Les chiffres présentés pour 2014 entrent dans le cadre du Programme local de l’habitat (PLH) de Metz Métropole pour la période 2011-2017.
• 3 316 862 € de subventions octroyées et 40 011 610 € de garanties d’emprunts accor-dées.
• 499 logements aidés produits dans le parc public pour un montant total de subventions de 2 501 708 €.
• 192 687 € de subventions octroyées pour la réhabilitation de 364 logements du parc public.
• 602 logements réhabilités et 375 logements résidentialisés ont été soutenus par Metz Métropole par une subvention et/ou une garantie d’emprunt.
• 98 logements privés réhabilités dans le cadre
du PIG pour un montant total de subventions
de 156 753 €.
• 143 projets d’accession sociale à la propriété
soutenus (PASS’Logement et Maison Durable)
pour un montant total de 465 714 € de sub-
ventions,
• 68 330 € de participation de solidarité loge-
ment (FSL),
• 376 803 € de subventions octroyées dans le
cadre de la compétence Politique de la Ville
de Metz Métropole dont 342 723 € à la Mission
Locale du Pays Messin.
• 4,3 M€ investis dans le cadre du Plan Campus (fi nalisation de logements étudiant sur le campus Saulcy, réhabilitation de l’ENIM, construction de nouveaux locaux sur le cam-pus Technopôle).
• 3,7 M€ investis dans le cadre de l’Institut Lafayette (fi nalisation des travaux et équi-pement scientifi que).
• 140 000 € investis au profi t de l’Université de Lorraine (équipement, partenariats re-cherches, projets).
• 1 M€ a été consacré aux partenariats avec les établissements d’enseignement supérieur du territoire dont l’Université de Lorraine.
• 70 familles et 163 étudiants ont participé aux Échanges Gourmands.
PÔLE COHÉSION SOCIALE
PÔLE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE
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19
• 62 251 tonnes d’ordures ménagères résiduelles collectées en 2014.
• 10 124 tonnes de recyclables en porte à porte.
• 1 745 tonnes de papiers, journaux et maga-zines.
• 6 119 tonnes de verre (points d’apport vo-lontaires et restaurateurs).
• 881 tonnes de cartons (professionnels).
• 1 344 tonnes d’encombrants en porte à porte.
• 40 855 tonnes de déchets collectées en dé-chèteries.
• Une réduction 4,9 % de la production de dé-chets dans l’agglomération depuis 2009.
• 168 tonnes de textiles détournés de l’élimi-nation vers des fi lières de réemploi et de va-
lorisation, 53 bornes TLC installées par Tri d’Union dont 14 en déchèterie, soit 27 com-munes équipées, couvrant 35 des 44 com-munes de l’agglomération.
• 6 communes ou quartiers conteneurisés en 2013, pour environ 22 230 foyers soit 50 000 personnes.
• 23 000 bacs (tous types confondus) distribués pour environ 14 000 foyers conteneurisés (bacs OMR et CS) sur le projet phase 1.
• Création de 78 points de regroupement pour accueillir les conteneurs d’un lotissement ou d’un quartier, soit 430 foyers rattachés sur le projet phase 1.
• Et au total 7 800 foyers sont rattachés en PAVE sur l’ensemble de l’agglomération.
PÔLE GESTION DES DÉCHETS
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20
• Projet d’agrobiopole sur la BA 128 : - mobilisation des acteurs de l’agriculture et
défi nition des objectifs du projet - réalisation d’une évaluation des risques sani-
taires sur les sols - inscription du projet dans le PACTE Lorraine
pour l’obtention de fonds - accompagnement de la coopérative apicole
pour son installation sur site.
• Mont Saint-Quentin : - bilan de la pollution pyrotechnique - lancement d’un plan de gestion du site classé
- étude sur les risques et responsabilités.
• Approbation du SCoTAM
• 6 avis offi ciels sur des procédures d’urbanisme.
• 3 réunions publiques
• 4 communes assistées techniquement et administrativement dans leurs procédures de modifi cation/élaboration ou mise en com-patibilité de leurs documents d’urbanisme.
• Divers avis techniques et juridiques sur la compatibilité de projets avec les POS/PLU et le SCOTAM.
• Viabilisation provisoire des 3 ha restants sur la ZAC de Marly Belle-Fontaine, créant un poten-tiel de 11 lots voués à de l’activité artisanale.
• 4 actes de vente signés pour la ZAC du Pôle Santé Innovation.
• Démarrage des travaux du village de Mercy ainsi que des bureaux de Zwick France et Dekra.
• Déclaration de projet initiée pour la ZAC du Domaine de Frescaty. Elle vise à la mise en compatibilité du document d’urbanisme de la commune de Moulins-lès-Metz.
• Cession de l’îlot B3-C3 de la ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre et début des travaux. Il accueil-lera le centre commercial Muse (42 500 m2), des
bureaux (11 000 m2), des logements (18 000 m2) et une résidence senior (10 000 m2).
• Réalisation de travaux d’aménagement né-cessaires à l’avancement des opérations par la SAREMM : fi nition et extensions de voiries, réalisation d’abords publics, fi nalisation de l’écran anti-bruit etc.
• 2 rencontres thématiques organisées dans le cadre du réseau UrbaniCités, qui œuvre à la construction d’une agglomération durable : l’une sur la problématique du stationnement, et l’autre sur le projet de rénovation/exten-sion de la Banque Populaire Alsace-Lorraine-Champagne-Ardennes conjointement avec le réseau ClimatCités.
PÔLE PLANIFICATION TERRITORIALE PÔLE PLANIFICATION TERRITORIALE
PÔLE PROJETS URBAINS ET ZONES D’AMÉNAGEMENT
ANNEX_RA_2014_P04_23_CHIFFRES_MM.indd 17 07/12/15 09:02
21
• 41 certifi cats d’urbanisme opérationnels, soit +41,37 % par rapport à 2013.
• 717 permis de construire, soit +7,65 % par rapport à 2013.
• 24 permis d’aménager, nombre identique à 2013.
• 2 405 déclarations préalables, soit -1,03 % par rapport à 2013.
• 26 permis de démolir, soit -7,14 % par rap-port à 2013.
• 3 247 certifi cats d’urbanisme informatifs, soit -3,96 % par rapport à 2013.
• 377 dossiers fi scalité taxe d’aménagement, une dizaine de recours en cours d’instruction, 190 constats d’infraction et 45 mises en de-meure.
PÔLE PLANIFICATION TERRITORIALE PÔLE URBANISME – GESTION DU DROIT DES SOLS
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22
LES PARTENAIRES DE METZ MÉTROPOLE
LES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC
LES TAMM
Les Transports de l’Agglomération de Metz Mé-tropole exploitent le réseau LE MET’. Cette SAEML est détenue à 25 % par Keolis, à 15 % par la SNCF et à 60 % par Metz Métropole. Plus d’infos sur lemet.fr
METZ EXPO ÉVÉNEMENTS
Cette société par action simplifi ée accueille, étudie, crée et propose un ensemble de mani-festations publiques et professionnelles à ca-ractère commercial et culturel dans le Parc des Expositions de Metz Métropole. Plus d’infos sur metz-expo.com
LES SOCIÉTÉS PUBLIQUE LOCALES
LA SAREMM
La Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole, société publique locale, est vouée à l’aménagement des quartiers d’habitat et des parcs d’activités économiques structu-rant l’agglomération messine. Son actionnariat est composé de Metz Métropole, de la Ville de Metz et du Syndicat mixte de Mercy. Plus d’infos sur saremm.com
METZ MÉTROPOLE MOSELLE CONGRÈS
Metz Métropole, la Ville de Metz et le Conseil général de la Moselle ont souhaité se doter d’un outil opérationnel (société publique locale) dédié à la gestion de l’activité congrès / manifes-tations et au développement des équipements liés au tourisme d’affaires sur le territoire. Metz Métropole Moselle Congrès a principalement en charge la réalisation, l’exploitation, la gestion, l’entretien et la mise en valeur du futur Centre des congrès.
LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION CULTURELLE
LE CENTRE POMPIDOU-METZ
Cet EPCC a pour membres Metz Métropole, la Région Lorraine, la Ville de Metz, le Centre Pompidou et l’État. Le Centre Pompidou-Metz est un espace de découverte de la création sous toutes ses formes. Plus d’infos sur centrepompidou-metz.fr
L’ESAL
L’École Supérieure d’Art de Lorraine est née le 1er janvier 2011. Elle est issue de la fusion entre l’École Supérieure d’Art de Metz Métro-pole et l’École d’Art d’Épinal. Plus d’infos sur esalorraine.fr
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23
LES SOCIÉTÉS D’ÉCONOMIE MIXTE
METZ TECHNOPÔLE
Cette SAEML est chargée de la promotion et du développement du Technopôle : facilitation de l’implantation des entreprises, animation du site du Technopôle et mise en réseau de ses différents acteurs. Plus d’infos sur cescom.fr
LES RÉGIES
HAGANIS
Créée en 2002, Haganis est une régie de Metz Métropole. Elle assure le traitement des déchets et l’assainissement (eaux usées et pluviales) pour le compte des communes de Metz Métro-pole. Plus d’infos sur haganis.fr
LES AUTRES
METZ MÉTROPOLE DÉVELOPPEMENT
Créée en 2008 sous forme d’association par Metz Métropole et la Ville de Metz, cette agence de développement économique est un outil réactif de promotion, d’expertise et d’ingénie-rie. Son fi nancement est assuré à hauteur de 60 % par Metz Métropole et de 40 % par la Ville de Metz. Plus d’infos sur metzmetropoledeve-loppement.fr
L’AGURAM
Association, l’Agence d’urbanisme d’aggloméra-tions de Moselle exerce ses différentes missions (observer, planifi er, projeter, anticiper, animer, etc.) en vue d’accompagner et de soutenir les projets de territoire. Plus d’infos sur aguram.org
LE PÔLE MÉTROPOLITAIN DU SILLON LORRAIN
Premier pôle métropolitain de France, créé en 2011 sous forme de syndicat mixte, il est issu d’une démarche engagée depuis plus de dix ans par les quatre agglomérations de Thionville, Metz, Nancy et Épinal pour favoriser la réalisa-tion de projets fédérateurs à valeur ajoutée au bénéfi ce de tous les Lorrains. Plus d’infos sur sillonlorrain.fr
LE SCOTAM
Le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglo-mération Messine est un syndicat mixte qui détermine pour le territoire une stratégie globale d’aménagement et met en cohérence l’ensemble des politiques publiques sectorielles : protection des espaces naturels, habitat, implan-tations commerciales, déplacements, activités économiques, etc. Plus d’infos sur scotam.fr
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Metz Métropole est une terre où se mêlent dynamisme urbain et identité rurale. Pour cultiver et préserver cet équilibre précieux, la Communauté d’agglomération intervient de ma-nière ciblée dans les différentes communes de l’agglomération, sous l’égide d’une seule et même straté-gie pour le territoire.
chiffres-clefs communes
des
Les
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26
AmanvillersFrédérique LOGIN
2 196habitants
976hectares
DROIT DES SOLS9 permis de construire, 23 déclarations préalables, 16 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de 4 logements privés pour un montant total de subventions de 6 997 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P106.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 3 07/12/15 09:03
27
Ars-Laquenexy Jean-François SCHMITT
956habitants
625hectares
DROIT DES SOLS2 permis de construire, 16 déclarations préalables, 6 certifi cats d’urbanisme d’information.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P112.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 4 07/12/15 09:03
28
Ars-sur-MoselleBruno VALDEVIT
4 782habitants
1 160hectares
DROIT DES SOLS17 permis de construire, 1 permis de démolir, 46 déclarations préalables, 89 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 4 logements privés pour un montant total
de subventions de 6 366 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,
• la construction de 8 logements aidés avec une subvention de 38 851 €,
• la réhabilitation de 7 logements aidés avec une subvention de 5 182 €,
• un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).
ASSAINISSEMENTImpasse de la Moselle - Pose d’un collecteur d’eaux pluviales (62 460 €).
RÉSEAU LE MET’
Ligne P103, liaison Ars-sur-Moselle / ZAC d’Augny, liaison TER vers Metz-Ville ou Woippy au prix d’un billet du réseau.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 5 07/12/15 09:03
AugnyFrançois HENRION
DROIT DES SOLS6 permis de construire, 1 permis d’aménager, 31 déclarations préalables, 46 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de
1 353 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habi-tat Dégradé et Économies d’Énergie,
• la construction de 18 logements aidés avec une subvention de 114 321 € et a accordé sa garantie de l’emprunt à hauteur de 2 424 726 €.
RÉSEAU LE MET’
Lignes P101, P102, N84 et la navette Actisud.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).
29
2 172habitants
1 498hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 6 07/12/15 09:03
30
Châtel-Saint-GermainRobert MARCHAL
2 134habitants
1 288hectares
DROIT DES SOLS10 permis de construire, 38 déclarations préalables, 27 certifi cats d’urbanisme d’information,
ASSAINISSEMENTRue de Verdun, Construction d’un collecteur d’eaux pluviales avec regards de visite (90 445 €).
RÉSEAU LE MET’
Ligne L5c.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 7 07/12/15 09:03
ChesnyPatrick GERUM
DROIT DES SOLS8 permis de construire.
RÉSEAU LE MET’
Lignes N91 et N92, interconnexion avec la gare SNCF de Peltre et avec la ligne Mettis B, liaison vers le quartier de Magny.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
31
559habitants
433hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 8 07/12/15 09:03
ChieullesAlain PETTE
DROIT DES SOLS6 permis de construire, 1 permis d’aménager, 12 déclarations préalables, 3 certifi cats d’urbanisme d’information.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P108.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
32
412habitants
261hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 9 07/12/15 09:03
33
Coin-lès-CuvryMarc HENRION
691habitants
655hectares
DROIT DES SOLS12 permis de construire, 1 permis d’aménager, 10 déclarations préalables, 8 certifi cats d’urbanisme d’information.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P101.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 10 07/12/15 09:03
Coin-sur-SeilleMarc SEIDEL
DROIT DES SOLS9 permis de construire, 1 permis d’aménager, 12 déclarations préalables, 8 certifi cats d’urbanisme d’information.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P101.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
34
304habitants
261hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 11 07/12/15 09:03
35
CuvryFrançois CARPENTIER
801habitants
544hectares
DROIT DES SOLS2 certifi cats d’urbanisme opérationnels, 7 déclarations préalables, 7 certifi cat d’urbanisme d’information.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P101.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 12 07/12/15 09:03
FéyJoël STROZYNA
DROIT DES SOLS13 permis de construire, 1 permis d’aménager, 19 déclarations préalables, 13 certifi cats d’urbanisme d’information.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P102.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
36
627habitants
550hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 13 07/12/15 09:03
37
GravelotteMichel TORLOTING
768habitants
566hectares
DROIT DES SOLS8 permis de construire, 13 déclarations préalables, 9 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
ASSAINISSEMENTRoute d’Ars – Reconstruction du réseau d’eaux pluviales avec réha-bilitation par l’intérieur (59 535 €).
RÉSEAU LE MET’
Ligne P103.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 14 07/12/15 09:03
JuryStanislas SMIAROWSKI
RÉSEAU LE MET’
ligne N91, interconnexion avec la ligne Mettis B, liaison vers le quartier de Magny.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
38
1 120habitants
317hectares
DROIT DES SOLS8 permis de construire, 2 permis d’aménager, 12 déclarations préalables.
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 15 07/12/15 09:03
JussyGuy BERGÉ
DROIT DES SOLS11 permis de construire, 1 permis d’aménager, 19 déclarations préalables, 15 certifi cats d’urbanisme d’information.
RÉSEAU LE MET’
Ligne L5b.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
39
490habitants
291hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 16 07/12/15 09:03
40
La MaxeBertrand DUVAL
868habitants
755hectares
DROIT DES SOLS14 permis de construire, 2 permis d’aménager, 18 déclarations préalables, 7 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriéte (PASS’Logement).
RÉSEAU LE MET’
Ligne P111.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 17 07/12/15 09:03
LaquenexyPatrick GRIVEL
DROIT DES SOLS4 permis de construire, 2 permis d’aménager, 15 déclarations préalables, 14 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENT Metz Métropole a soutenu :• la construction de 6 logements aidés avec une subvention de
30 907 €,• 2 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).
RÉSEAU LE MET’
Ligne P112.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
41
1 058habitants
909hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 18 07/12/15 09:03
42
Le Ban-Saint-MartinHenri HASSER
4 230habitants
159hectares
DROIT DES SOLS30 permis de construire, 2 permis d’aménager, 29 déclarations préalables, 56 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 4 logements privés (propriétaire bailleur)
avec une subvention de 13 587 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,
• 2 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).
RÉSEAU LE MET’
Lignes L5, L4a et C11.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 19 07/12/15 09:03
LessyJean-François LOSCH
DROIT DES SOLS5 permis de construire, 19 déclarations préalables, 21 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 665 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
RÉSEAU LE MET’
Ligne N88.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
43
777habitants
258hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 20 07/12/15 09:03
44
Longeville-lès-MetzAlain CHAPELAIN
3 896habitants
271hectares
DROIT DES SOLS16 permis de construire, 1 permis d’aménager, 47 déclarations préalables, 94 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de
1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habi-tat Dégradé et Économies d’Énergie,
• l’acquisition-amélioration de 3 logements aidés avec une subven-tion de 13 892 €.
ASSAINISSEMENTRoute de Scy - Réhabilitation du réseau d’eaux pluviales par ouver-ture de fouilles et par l’intérieur (89 370 € TTC).
RÉSEAU LE MET’
Lignes L5, C11 et N19.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 21 07/12/15 09:04
Lorry-lès-MetzJean-Yves LE BER
DROIT DES SOLS10 permis de construire, 46 déclarations préalables, 50 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 523 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
ASSAINISSEMENTGrand rue – Recalibrage et réhabilitation du réseau d’eaux pluviales avec pose d’avaloirs (172 630 €).
RÉSEAU LE MET’
Ligne P106.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).
45
1 583habitants
609hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 22 07/12/15 09:04
46
Marieulles-VezonPierre MUEL
678habitants
819hectares
DROIT DES SOLS6 permis de construire, 18 déclarations préalables, 13 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Inté-rêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P102.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mercredi matin (ordures ménagères et collective)
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 23 07/12/15 09:04
MarlyThierry HORY
DROIT DES SOLS61 permis de construire, 2 permis d’aménager, 2 permis de démolir, 169 déclarations préalables, 111 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 10 logements privés pour un montant total de
subventions de 13 017 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,
• la construction de 52 logements aidés avec une subvention de 246 406 € et en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 4 497 000 €,
• un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).
RÉSEAU LE MET’
Lignes L2, C13, P101 et P102.
COLLECTE DES DÉCHETS
À Marly-Centre : le mardi et vendredi matin (ordures ména-gères), le mercredi matin (collecte sélective).Dans le secteur de Frescaty : le mardi et vendredi soir (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).
47
9 829habitants
1 080hectares
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 24 07/12/15 09:04
48
MécleuvesMichel TOURNAIRE
1 170habitants
1 287hectares
DROIT DES SOLS2 permis de construire, 1 permis d’aménager, 16 déclarations préalables, 10 certifi cats d’urbanisme d’information.
RÉSEAU LE MET’
lignes N91 et N92, interconnexion avec la gare SNCF de Peltre et avec la ligne Mettis B, liaison vers le quartier de Magny.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 25 07/12/15 09:04
49
MeyPatrice BOURCET
307habitants
191hectares
DROIT DES SOLS2 permis de construire, 8 déclarations préalables, 9 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 538 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
RÉSEAU LE MET’
Ligne C13.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 26 07/12/15 09:04
50
MetzDominique GROS
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 31 logements privés pour un montant total
de subventions de 47 575 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,
• la construction et l’acquisition-amélioration de 98 logements aidés (répartis sur 5 opérations) pour un montant total de subventions de 461 219 €. Une des opérations (20 logements) a bénéfi cié d’une garantie de l’emprunt d’un montant de 1 858 433 €,
• le rachat de patrimoine de 160 logements d’un bailleur par la garantie des emprunts d’un montant de 5 730 000 €,
• La réhabilitation de 337 logements aidés (répartis sur 7 opérations) pour un montant total de subventions de 167 505 €, ainsi que la garantie des emprunts à hauteur de 597 849 € pour 71 logements. (Au total 376 logements ont été soutenus par une subvention ou une garantie de l’emprunt ou les deux.)
• 8 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).
Par ailleurs, Metz Métropole a garanti les emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts concernant la transformation de la maternité Sainte-Croix en 147 logements aidés (subventionnés en 2013) pour un montant total de 12 210 834 €.
RÉSEAU LE MET’
Toutes les lignes, liaison TER vers Ars-sur-Moselle ou Woippy au prix d’un billet du réseau.
COLLECTE DES DÉCHETS
Consulter le site Internet metzmetropole.fr.
ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE
Point d’apport volontaire (pour le compte de Metz Métropole), période médiévale et moderne.
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DROIT DES SOLS176 permis de construire, 1 permis d’aménager, 13 permis de démolir, 1 175 déclarations préalables, 1 733 certifi cats d’urbanisme d’information,1 renseignement d’urbanisme.
51
119 551habitants
4 194hectares
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Montigny-lès-MetzJean-Luc BOHL
21 990habitants
670hectares
DROIT DES SOLS41 permis de construire, 4 permis de démolir, 291 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 7 logements privés pour un montant total
de subventions de 8 466 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,
• La construction de 61 logements aidés avec une subvention de 234 502 €,
• La réhabilitation de 20 logements aidés avec une subvention de 20 000 €,
• le rachat de patrimoine de 50 logements d’un bailleur par la ga-rantie des emprunts d’un montant de 2 770 000 €.
RÉSEAU LE MET’
Ligne L1, L2, L3, C13, C14, C15, C17, P101, P102 et N85.
COLLECTE DES DÉCHETS
À Montigny-Haut : le mercredi soir (ordures ménagères) et le mardi matin (collecte sélective).À Montigny-Bas :le jeudi soir (ordures ménagères) et le mardi matin (collecte sélective).
52
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53
Moulins-lès-MetzJean BAUCHEZ
DROIT DES SOLS10 permis de construire, 1 permis de démolir, 58 déclarations préalables, 68 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de deux logements privés pour un montant total
de subventions de 2 447 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,
• la Construction de 26 logements aidés avec une subvention de 131 748 €.
RÉSEAU LE MET’
Ligne L1, L5, C14, C17, P103, N85, N88 et N90.
COLLECTE DES DÉCHETS
À Moulins-Centre : le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective). À Moulins-Saint-Pierre : le mardi et le vendredi soir (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
5 090habitants
698hectares
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NoissevilleHuguette FOULIGNY
1 017habitants
260hectares
DROIT DES SOLS7 permis de construire, 18 déclarations préalables, 30 certifi cats d’urbanisme d’information.
54
RÉSEAU LE MET’
Ligne P109.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
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55
NouillyJean-Louis MICHELOT
DROIT DES SOLS15 permis de construire, 7 déclarations préalables, 8 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P109.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
543habitants
240hectares
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PeltreWalter KURTZMANN
1 834habitants
836hectares
56
RÉSEAU LE MET’
Réseau Le Met : liaison TER vers Metz-Ville au prix d’un billet du réseau, lignes N91 et N92.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mardi (ordures ménagères, le vendredi matin (collecte sélective).
DROIT DES SOLS12 permis de construire, 33 déclarations préalables, 18 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de
1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habi-tat Dégradé et Économies d’Énergie,
• la construction de 12 logements accompagnés avec une subven-tion de 44 881 €,
• la réhabilitation de 5 logements aidés en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 70 775 €.
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PlappevilleDaniel DEFAUX
2 085habitants
254hectares
DROIT DES SOLS11 permis de construire, 58 déclarations préalables, 49 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de trois logements privés pour un montant total de subventions de 3 433 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
57
RÉSEAU LE MET’
Ligne L4a et b, C11 et C15.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).
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58
PouillyMarilyne WEBERT
RÉSEAU LE MET’
Ligne P113.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).
663habitants
511hectares
DROIT DES SOLS2 permis de construire, 2 permis d’aménager, 10 déclarations préalables, 13 certifi cats d’urbanisme d’information.
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 35 07/12/15 09:04
Pournoy-la-ChétiveMartine MICHEL
647habitants
256hectares
59
RÉSEAU LE MET’
Ligne P101.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 365 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
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60
RozérieullesRoger PEULTIER
DROIT DES SOLS6 permis de construire, 23 déclarations préalables, 21 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 754 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
RÉSEAU LE MET’
Ligne L5a.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi matin pour les collectifs uniquement et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).
1 393habitants
511hectares
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61
Saint-Julien-lès-MetzFabrice HERDÉ
DROIT DES SOLS25 permis de construire, 47 déclarations préalables, 66 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• La réhabilitation de deux logements privés pour un montant total
de subventions de 3 887 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,
• la construction de 100 logements aidés (répartis sur 3 opérations) pour un montant total de subventions de 478 381 €. Une des opérations (22 logements) a bénéfi cié d’une garantie de l’emprunt d’un montant de 1 513 095 €.
RÉSEAU LE MET’
Lignes C11, C13, P108, P109, P111 et N18.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).
2 948habitants
455hectares
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Saint-Privat-la-MontagneJean-Claude WALTER
1 864habitants
600hectares
DROIT DES SOLS9 permis de construire, 2 permis de démolir, 24 déclarations préalables, 21 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 248 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
62
RÉSEAU LE MET’
Ligne P106.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE
Rue du Pâtural, fi n de l’âge du fer.
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Sainte-RuffineDaniel BAUDOÜIN
530habitants
71hectares
DROIT DES SOLS3 permis de construire, 12 déclarations préalables, 5 certifi cats d’urbanisme d’information,1 renseignement d’urbanisme.
63
RÉSEAU LE MET’
Ligne L5b.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).
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64
SaulnyArlette MATHIAS
DROIT DES SOLS21 permis de construire, 2 permis d’aménager, 20 déclarations préalables, 29 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 663 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
RÉSEAU LE MET’
Ligne P107.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le jeudi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
1 456habitants
979hectares
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Scy-ChazellesFrédéric NAVROT
2 708habitants
452hectares
DROIT DES SOLS9 permis de construire, 2 permis de démolir, 71 déclarations préalables, 60 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
65
RÉSEAU LE MET’
Lignes L5 et N89.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).
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66
VantouxBertrand BRIGAUDEAU
DROIT DES SOLS6 permis de construire, 23 déclarations préalables, 20 certifi cats d’urbanisme d’information.
ASSAINISSEMENTRue Jean Julien Barbé – Reconstruction du réseau d’eaux pluviales et réhabilitation par l’intérieur (37 905 €).
RÉSEAU LE MET’
Lignes C13 et P109.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
909habitants
245hectares
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VanyClaude LANG
328habitants
310hectares
DROIT DES SOLS26 permis de construire, 10 déclarations préalables,6 certifi cats d’urbanisme d’information.
67
RÉSEAU LE MET’
Ligne P108.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
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68
VauxRoland SIMON
DROIT DES SOLS6 permis de construire, 27 déclarations préalables, 28 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
RÉSEAU LE MET’
Lignes P103 et N86.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le jeudi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
862habitants
663hectares
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Vernéville Mireille MAURY
601habitants
918hectares
DROIT DES SOLS4 permis de construire, 15 déclarations préalables, 10 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 240 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.
ASSAINISSEMENTChantier de reconstruction de la lagune pilotée par Haganis, (1,35 M€).
69
RÉSEAU LE MET’
Ligne P103.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).
ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 46 07/12/15 09:04
70
WoippyFrançois GROSDIDIER
DROIT DES SOLS57 permis de construire, 1 permis d’aménager, 1 permis de démolir, 131 déclarations préalables, 139 certifi cats d’urbanisme d’information.
LOGEMENT Metz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 12 logements privés pour un montant total de
subventions de 27 129 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,
• la construction 115 logements aidés (répartis sur 3 opérations) pour un montant total de subventions de 706 600 €. Une des opé-rations (58 logements) a bénéfi cié d’une garantie de l’emprunt d’un montant de 4 853 765 €,
• la réhabilitation et la résidentialisation de 559 logements aidés (répartis sur 2 opérations) par la garantie des emprunts d’un mon-tant total de 3 425 108 €,
• 129 projets d’accession sociale à la propriété pour un montant total de subventions de 442 959 € dans le cadre des dispositifs PASS’Logement et Maison Durable.
ASSAINISSEMENT Rue de l’Église et rue de Lorry – Reconfi guration du réseau d’eaux pluviales (148 145 €).
RÉSEAU LE MET’
Lignes METTIS A, L3, C16, P105, P110, liaison TER vers Ars-sur-Moselle ou Metz-Ville au prix d’un billet du réseau.
COLLECTE DES DÉCHETS
Le vendredi matin pour les conteneurs individuels (ordures ménagères), le lundi, le mercredi et le vendredi matin pour les collectifs (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).
ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE
Route de Briey, période antique à médiévale.
13 133habitants
1 459hectares
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RappoRt d’activité
communauté d’aggloméRation
de metz métRopole
2014Co
ncep
tion
et im
pres
sion
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étro
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t 201
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AmanvillersArs-Laquenexy
Ars-sur-MoselleAugny
Châtel-Saint-GermainChesny
ChieullesCoin-lès-CuvryCoin-sur-Seille
CuvryFéy
GravelotteJury
JussyLa Maxe
LaquenexyLe Ban-Saint-Martin
LessyLongeville-lès-Metz
Lorry-lès-MetzMarieulles-Vezon
MarlyMécleuves
MetzMey
Montigny-lès-MetzMoulins-lès-Metz
NoissevilleNouilly
PeltrePlappeville
PouillyPournoy-la-Chétive
RozérieullesSaint-Julien-lès-Metz
Saint-Privat-la-MontagneSainte-Ruffine
SaulnyScy-Chazelles
VantouxVanyVaux
VernévilleWoippy
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