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RAPPORT D’ACTIVITÉ COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE METZ MÉTROPOLE LES CHIFFRES-CLEFS DE L’INSTITUTION ET DES COMMUNES C’était ta

Annexe au rapport d'activité 2014 de Metz Métropole

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RAPPORT D’ACTIVITÉCOMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION DE METZ MÉTROPOLE

LES CHIFFRES-CLEFS DE L’INSTITUTION ET DES COMMUNES

C’étaitC’étaitC’étaitC’étaitC’était

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Coordination et rédaction Metz Métropole / Murielle Bosch / Christophe Prévost

Contribution Insee / Aguram

Crédits photos Nicolas Bram, Fly Pixel, Philippe Gisselbrecht, Bertrand Jamot, David Hourt

Graphisme Metz Métropole / Christophe Ferry

Impression Metz Métropole / Pôle Communication

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Sommai

re

4 LES CHIFFRES-CLEFS / LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION6 LES ÉLUS DE METZ MÉTROPOLE12 LES AGENTS DE METZ MÉTROPOLE14 LE BUDGET DE METZ MÉTROPOLE16 L’ACTIVITÉ DES PÔLES DE METZ MÉTROPOLE22 LES PARTENAIRES DE METZ MÉTROPOLE24 LES CHIFFRES-CLEFS / LES COMMUNES26 AMANVILLERS27 ARS-LAQUENEXY28 ARS-SUR-MOSELLE29 AUGNY30 CHÂTEL-SAINT-GERMAIN31 CHESNY32 CHIEULLES33 COIN-LÈS-CUVRY34 COIN-SUR-SEILLE35 CUVRY36 FÉY37 GRAVELOTTE38 JURY39 JUSSY40 LA MAXE41 LAQUENEXY42 LE BAN-SAINT-MARTIN43 LESSY44 LONGEVILLE-LÈS-METZ45 LORRY-LÈS-METZ46 MARIEULLES-VEZON47 MARLY48 MÉCLEUVES49 MEY50 METZ52 MONTIGNY-LÈS-METZ53 MOULINS-LÈS-METZ54 NOISSEVILLE55 NOUILLY56 PELTRE57 PLAPPEVILLE58 POUILLY59 POURNOY-LA-CHÉTIVE60 ROZÉRIEULLES61 SAINT-JULIEN-LÈS-METZ62 SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE63 SAINTE-RUFFINE64 SAULNY65 SCY-CHAZELLES66 VANTOUX67 VANY68 VAUX69 VERNÉVILLE70 WOIPPY

3

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Avec 861 agents permanents, Metz Métropole se place chaque jour au service des habitants de l’agglomé-ration. La Communauté d’agglomé-ration s’investit dans des domaines à forts enjeux comme l’économie, l’aménagement de l’espace, la culture ou l’aménagement du territoire.

chiffres-clefs l’agglomération

de

Les

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6

LE CONSEIL DE COMMUNAUTÉ DE METZ MÉTROPOLE

1er vice-président

Dominique GROSMaire de Metz

Développement économique d’intérêt communautaire

Président

Jean-Luc BOHLMaire de Montigny-lès-Metz

5e vice-président

Richard LIOGERMetz

Gestion des espaces d’activités économiques et du droit des sols

9e vice-président

François HENRIONMaire d’Augny

Collecte, traitement et valorisation des déchets

4e vice-président

Alain CHAPELAINMaire de Longeville-lès-Metz

Marchés publics

8e vice-président

Bertrand DUVALMaire de La Maxe

Développement numérique et systèmes d’information

2e vice-président

François GROSDIDIERMaire de Woippy

Logement et habitat d’intérêt communautaire

6e vice-président

Thierry HORYMaire de Marly

Finances

10e vice-président

Marie-Anne ISLER BEGUINMetz

Mobilité et déplacements

3e vice-président

Henri HASSERMaire du Ban-Saint-Martin

Stratégie, planifi cation territoriale et aménagement

7e vice-président

Fabrice HERDÉMaire de Saint-Julien-lès-Metz

Politique de la Ville d’intérêt communautaire

11e vice-président

Arlette MATHIASMaire de Saulny

Equipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire

13e vice-président

Gilbert KRAUSENERMetz

Enseignement supérieur, Recherche et Innovation

12e vice-président

Jean-François SCHMITTMaire d’Ars-Laquenexy

Ressources humaines et gestion du personnel

14e vice-président

Guy BERGÉMaire de Jussy

Environnement et développement durable

15e vice-président

Jean BAUCHEZMaire de Moulins-lès-Metz

Coopérations, mutualisations et services aux communes

Conseiller délégué

Bruno VALDEVITMaire d’Ars-sur-Moselle

Coopérations transfrontalières et européennes

Conseiller délégué

Frédérique LOGINMaire d’Amanvillers

Affaires juridiques

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7

Conseiller délégué

Robert MARCHALMaire de Châtel-Saint-Germain

Archéologie préventive

Conseiller délégué

Patrick GERUMMaire de Chesny

Restructurations militaires

Conseiller délégué

Marc HENRIONMaire de Coin-lès-Cuvry

Mémoire patriotique

Conseiller délégué

Michel TORLOTINGMaire de Gravelotte

Développement de l’agriculture périurbaine

Conseiller délégué

Jean-Yves LE BERMaire de Lorry-lès-Metz

Voirie et infrastructures d’intérêt communautaire

Conseiller délégué

Alain PETTEMaire de Chieulles

Hygiène et sécurité

Conseiller délégué

Joël STROZYNAMaire de Féy

Gestion des milieux aquatiques - Prévention des inondations

Conseiller délégué

Jean-François LOSCHMaire de Lessy

Aménagement et gestion du Mont Saint-Quentin

Conseiller délégué

Stanislas SMIAROWSKIMaire de Jury

Aménagement et gestion d’aires de grand passage des gens du voyage

Conseiller délégué

Pierre MUELMaire de Marieulles-Vezon

Délégations de service public, montages contractuels complexes et assurances

Conseiller délégué

François CARPENTIERMaire de Cuvry

Assainissement

Conseiller délégué

Patrick GRIVELMaire de Laquenexy

Contrôle de gestion

Conseiller délégué

Odile JACOB-VARLETMarly

Conseiller délégué

Jean-Marie PÊCHEURCoin-sur-Seille

Réfl exion communautaire en matière de production/distribution de l’eau et de l’énergie

Conseiller délégué

Christian NOWICKIMarly

Conseiller délégué

Michel LISSMANNMarly

Conseiller délégué

Michel TOURNAIREMaire de Mécleuves

Coordination des modes doux

Conseiller délégué

Béatrice AGAMENNONEMetz

Conseiller délégué

Jérémy ALDRIN Metz

Conseiller délégué

Danielle BORIMetz

Conseiller délégué

Christine AGUASCAMetz

Conseiller délégué

Belkhir BELHADDAD Metz

Conseiller délégué

Margaud ANTOINE-FABRYMetz

Conseiller délégué

Caroline AUDOUYMetz

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8

Conseiller délégué

René DARBOISMetz

Conseiller délégué

Nathalie COLIN-OESTERLEMetz

Conseiller délégué

Guy CAMBIANICAMetz

Conseiller délégué

Nathalie DE OLIVEIRAMetz

Conseiller délégué

Philippe CASINMetz

Conseiller délégué

Françoise FERRAROMetz

Conseiller délégué

Françoise GROLETMetz

Conseiller délégué

Julien HUSSONMetz

Conseiller délégué

Emmanuel LEBEAUMetz

Conseiller délégué

Marylin MOLINETMetz

Conseiller délégué

Thierry GOURLOTMetz

Conseiller délégué

Anne HOMMEL Metz

Conseiller délégué

Sébastien KOENIGMetz

Conseiller délégué

Agnès MIGAUDMetz

Conseiller délégué

Hanifa GUERMITIMetz

Conseiller délégué

Thierry JEANMetz

Conseiller délégué

Jean-Louis LECOCQMetz

Conseiller délégué

Catherine MORELMetz

Conseiller délégué

Bernard HEULLUYMetz

Conseiller délégué

Isabelle KAUCICMetz

Conseiller délégué

Hacène LEKADIRMetz

Conseiller délégué

Martine NICOLASMetz

Conseiller délégué

Daniel PLANCHETTEMetz

Conseiller délégué

Raphaël PITTIMetz

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9

Conseiller délégué

William SCHUMANMetz

Conseiller délégué

Patricia SALLUSTIMetz

Conseiller délégué

Selima SAADI Metz

Conseiller délégué

Thomas SCUDERIMetz

Conseiller délégué

Myriam SAGRAFENAMetz

Conseiller délégué

Nadia SEGHIRMetz

Conseiller délégué

Patrick THILMetz

Conseiller délégué

Jacques TRONMetz

Conseiller délégué

Christine SINGERMetz

Conseiller délégué

Doan TRANMetz

Conseiller délégué

Bérangère THOMASMetz

Conseiller délégué

Yves WENDLINGMetz

Conseiller délégué

Jean-Michel TOULOUZEMetz

Conseiller délégué

Marie-Jo ZIMMERMANNMetz

Conseiller délégué

Michel BEGUINOTMontigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Aymeric PERRAUDMontigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Claudie FUZEWSKIMoulins-lès-Metz

Conseiller délégué

Patrice BOURCETMaire de Mey

Relations avec les structures intercommunales et les organismes représentatifs des collectivités

Conseiller délégué

Marie-Françoise MATHIEU Montigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Yolande VON HOFMontigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Bernard ECKSTEINMontigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Monique SARYMontigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Edith FENEONMontigny-lès-Metz

Conseiller délégué

Lucien VETSCHMontigny-lès-Metz

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Conseiller délégué

Daniel DEFAUXMaire de Plappeville

Régulation de la circulation

Conseiller délégué

Walter KURTZMANNMaire de Peltre

Construction et maintenance des bâtiments communautaires

Conseiller délégué

Huguette FOULIGNYMaire de Noisseville

Ressources et moyens - Administration générale

Conseiller délégué

Maryline WEBERTMaire de Pouilly

Accessibilité et handicap

Conseiller délégué

Jean-Louis MICHELOTMaire de Nouilly

Clauses d’insertion

Conseiller délégué

Martine MICHELMaire de Pournoy-la-Chétive

Participation citoyenne

Conseiller délégué

Daniel BAUDOUINMaire de Sainte-Ruffi ne

Mécénat

Conseiller délégué

Bertrand BRIGAUDEAUMaire de Vantoux

Politiques contractuelles, fonds européens, recher-che de subventions et partenariats fi nanciers

Conseiller délégué

Mireille MAURYMaire de Vernéville

Communication

Conseiller délégué

Alain PIERRETWoippy

Conseiller délégué

Roger PEULTIERMaire de Rozérieulles

Affaires patrimoniales et foncières

Conseiller délégué

Frédéric NAVROT Maire de Scy-Chazelles

Développement touristique

Conseiller délégué

Roland SIMONMaire de Vaux

Valorisation du patrimoine métropolitain

Conseiller délégué

Isabella DE SIMONEWoippy

Conseiller délégué

Jean-Claude WALTERMaire de Saint-Privat-la-Montagne

Gestion et entretien de la voirie et des espaces publics communautaires

Conseiller délégué

Claude LANGMarie de Vany

Protocole

Conseiller délégué

Fatiha ADDAWoippy

Conseiller délégué

Jean-Marc ROSIERWoippy

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AMANVILLERS Mme Frédérique Login (M. Maurice Brouant) ARS-LAQUENEXY M.Jean-François Schmitt (M. Charles Klein)

ARS-SUR-MOSELLE M. Bruno Valdevit (Mme Evelyne Ackel) AUGNY M. François Henrion (Mme Fanny Mehlem)

CHÂTEL-SAINT-GERMAIN M. Robert Marchal (Mme Chantal Pallez) CHESNY M. Patrick Gerum (M. Pascal Linhart)

CHIEULLES M. Alain Pette (Mme Nicole Sevestre) COIN-LÈS-CUVRY M. Marc Henrion (M. Philippe Chartier) COIN-SUR-SEILLE

M. Jean-Marie Pêcheur (M. Samuel Diaz) CUVRY M. François Carpentier (M. Dominique Chateau) FÉY M. Joël Strozyna

(Mme Nathalie Hesse) GRAVELOTTE M. Michel Torloting (M. Patrick Victorion) JURY M. Stanislas Smiarowski (Mme Annick

Quelier Bensadoun) JUSSY M. Guy Berge (M. Daniel Dreuillaud) LA MAXE M. Bertrand Duval (Mme Christiane Petit)

LAQUENEXY M. Patrick Grivel (Mme Marceline Legrand) LE BAN-SAINT-MARTIN M. Henri Hasser (Mme Antonella Fratta)

LESSY M. Jean-François Losch (Mme Jocelyne Bastien) LONGEVILLE-LÈS-METZ M. Alain Chapelain (Mme Anna Kulichenski)

LORRY-LÈS-METZ M. Jean-Yves Le Ber (Mme Ghislaine Foubet) MARIEULLES-VEZON M. Pierre Muel (M. Jacky Mery)

MARLY M. Thierry Hory, M. Michel Lissmann, Mme Odile Jacob-Varlet, M. Christian Nowicki MÉCLEUVES M. Michel Tournaire

(Mme Jessica Meliani). METZ M. Dominique Gros, M. Richard Lioger, Mme Isabelle Kaucic, M. Jean-Michel Toulouze,

Mme Marie-Anne Isler Beguin, M. Sébastien Koenig, Mme Agnès Migaud, M. Belkhir Belhaddad, Mme Danielle Bori,

M. Thomas Scuderi, Mme Patricia Sallusti, M. Hacène Lekadir, M. Jean-Louis Lecocq, Mme Béatrice Agamennone,

Mme Margaud Antoine-Fabry, Mme Nathalie De Oliveira, M. Jacques Tron, M. Thierry Jean, M. Jérémy Aldrin, Mme Caroline

Audouy, M. Philippe Casin, Mme Nathalie Colin-Oesterle, M. Thierry Gourlot, Mme Françoise Grolet, M. Julien Husson,

M. Emmanuel Lebeau, Mme Martine Nicolas, Mme Christine Singer, M. Patrick Thil, Mme Bérangère Thomas, M. Yves Wendling,

Mme Marie-Jo Zimmermann, Mme Christine Aguasca, M. Guy Cambianica, M. René Darbois, M. Bernard Heulluy, Mme Anne

Hommel, M. Gilbert Krausener, Mme Marylin Molinet, Mme Catherine Morel, M. Raphaël Pitti, M. Daniel Planchette, Mme Myriam

Sagrafena, M. William Schuman, Mme Nadia Seghir, M. Doan Tran, Mme Françoise Ferraro, Mme Hanifa Guermiti, Mme Selima

Saadi MEY M. Patrice Bourcet (Mme Sylvie Roux) MONTIGNY-LÈS-METZ M. Jean-Luc Bohl, M. Lucien Vetsch, Mme Edith Feneon,

M. Bernard Eckstein, Mme Monique Sary, Mme Marie-Françoise Mathieu, M. Michel Beguinot, M. Aymeric Perraud, Mme Yolande

Von Hof MOULINS-LÈS-METZ M. Jean Bauchez, Mme Claudie Fuzewski NOISSEVILLE Mme Huguette Fouligny (M. Guy Rollin)

NOUILLY M. Jean-Louis Michelot (M. Jean-Louis Jerome) PELTRE M. Walter Kurtzmann (Mme Viviane Toussaint) PLAPPEVILLE

M. Daniel Defaux (Mme Isabelle Stutzmann) POUILLY Mme Marilyne Webert (M. Marcel Stemart) POURNOY-LA-CHÉTIVE

Mme Martine Michel (Mme Sylvie Maurice) ROZÉRIEULLES M. Roger Peultier (Mme Nathalie Gless) SAINTE-RUFFINE M. Daniel

Baudoüin (Mme Sylvie Hahn) SAINT-JULIEN-LÈS-METZ M. Fabrice Herde (Mme Claudine Meunier) SAINT-PRIVAT-LA-MONTAGNE

M. Jean-Claude Walter (Mme Anne-Elisabeth Doutre) SAULNY Mme Arlette Mathias (M. Maurice Hochstrasser) SCY-CHAZELLES

M. Frédéric Navrot (Mme Catherine Bassot) VANTOUX M.Bertrand Brigaudeau (Mme Françoise Jan) VANY Mme Claude Lang

(Mme Clarisse Buhler) VAUX M. Roland Simon (M. Jean-François Clevenot) VERNÉVILLE Mme Mireille Maury (Mme Sophie

Monardo). WOIPPY M. François Grosdidier, M. Jean-Marc Rosier, M. Alain Pierret, Mme Fatiha Adda, Mme Isabella De Simone.

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LES AGENTS DE METZ MÉTROPOLE

En 2014, Metz Métropole comptait 861 agents permanents. Cela représente un budget annuel de 37,43 M€.

696 de ces agents permanents étaient fonction-naires (titulaires et stagiaires) et 165 étaient non titulaires.

Parmi les fonctionnaires : 60,6 % relèvent de la fi lière technique, 22,1 % relèvent de la fi lière culturelle, 21 % relèvent de la fi lière adminis-trative.

Les emplois permanents de Metz Métropole (titu-laires et non titulaires) se répartissent à 21,1 % en catégorie A, à 21,7 % en catégorie B et à 58,2 % en catégorie C.

Le taux de féminisation des emplois permanents (titulaires et non titulaires) à Metz Métropole était de 40,4 % en 2013.

En 2014, Metz Métropole employait 49 travail-leurs handicapés sur emplois permanents.

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Le nombre moyen de journées de formation par agent occupant un emploi permanent était de 2,2 jours en 2014.

On trouve pas moins de 103 métiers différents à Metz Métropole.

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BUDGET PRINCIPAL : 210,94 M€

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LE BUDGET DE METZ MÉTROPOLE EN 2014

Taxe d’enlèvement des ordures ménagères

Fiscalité “ménages”

Emprunt

Recettes “partenaires”

Autres recettes

Dotations (dont DGF) et subventions de l’État

Fiscalité professionnelle unique

42,43 M€

25,34 M€

52,3 M€

27,01 M€

14 M€

4,44 M€

45,42 M€

Politiques communautaires

Annuité de la dette

Reversements aux communes membres

Gestion de l’institution

Haganis (personnel mis à disposition)

118,79 M€

45,69 M€

35,84 M€

5,36 M€ 4,38 M€

RECETTES RÉELLES

DÉPENSES RÉELLES

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LES POLITIQUES COMMUNAUTAIRES

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ATTRACTIVITÉ DU TERRITOIRE

Développement économique et ZAC

Planifi cation territoriale

Opéra, Musée, Conservatoire

Centre Pompidou-Metz

RENFORCER LA COMPÉTITIVITÉ

AMÉLIORER LA QUALITÉ DE VIEAutres compétences

Service d’incendie et de secours

Assainissement

Cohésion sociale et politique de la ville

Gestion des déchets19,43 M€

8,87 M€

6,11 M€

3,36 M€

32,13 M€

Enseignement supérieur et recherche

8,43 M€

2,35 M€

17,57 M€

6,35 M€

14,2 M€

ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE > 1,5 M€

LES BUDGETS ANNEXES

TRANSPORTS > 79,73 M€ DÉCHÈTERIES > 5,03 M€

ZONES EN RÉGIE > 1,57 M€ DÉCHETS VAL SAINT PIERRE > 0,37 M€

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L’ACTIVITÉ DES PÔLES DE METZ MÉTROPOLE

Prestataire des services de Metz Métropole, de la Ville de Metz et du CCAS, la DCSI est responsable du bon fonctionnement des équi-pements physiques et logiciels mis à disposi-tion des agents de la collectivité.

• 63,5 agents (ETP) dont 12 cadres A travail-laient à la DCSI en 2014.

• Son budget d’investissement était de 2,67 M€, son budget de fonctionnement de 1,89 M€.

• Fin 2014, la DCSI assurait la gestion de 2 900 postes informatiques, 600 points d’impres-sion, 2 261 lignes téléphoniques.

• 800 plans et cartes ont été réalisés en 2014

par le Service d’Information Géographique

(SIG). Ce dernier a également assuré 121 inter-

ventions de topographie.

• Les sites geometzmetropole.fr et sig.metzme-

tropole.fr totalisent 59 000 visites en 2014.

MUSÉE DE LA COUR D’OR

• 49 703 visiteurs au total en 2014.

• 1/4 des visiteurs sont d’origine étrangère et 30 % proviennent d’Allemagne.

• Les visites scolaires totalisent 13 461 entrées sur l’année.

• 100 000 € d’investissement pour de la res-tauration des collections.

• 3 publications.

• 8 principales acquisitions (peinture, photo-graphie, art graphique et décoratif).

• une grande exposition (Regards sur l’École de Paris), 4 expositions dossier et 3 expositions hors les murs.

LA DIRECTION COMMUNE DES SYSTÈMES D’INFORMATION (DCSI)

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CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT RÉGIONAL GABRIEL PIERNÉ

• 1 581 élèves amateurs ou futurs profession-nels, dont 1 353 en musique, 340 en danse et 63 en théâtre.

• 87 animations.

• 230 animations.

• 17 sorties culturelles organisées à l’opéra-théâtre de Metz Métropole.

PÔLE ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE

• 10 diagnostics archéologiques et 4 fouilles ont été effectués sur et en dehors de l’agglo-mération.

OPÉRA-THÉÂTRE

• 28 178 spectateurs pour la saison 2013-2014.

• 22 spectacles présentés dont 10 nouvelles productions et 4 coproductions.

• 25 % des spectateurs ont moins de 26 ans.

• 4 700 jeunes sont venus à l’opéra pour un spectacle, une visite ou une répétition.

• 1 600 abonnements.

PÔLE BÂTIMENTS

• 92 marchés travaux et prestations intellec-tuelles, représentant 378 lignes d’engagement en 2014.

• 12 agents composent la Brigade sur un effec-tif global de 22 personnes.

BUDGET • Fonctionnement 951 122 €.• Investissement 725 250 €.

• Budget annexe Archéo : fonctionnement 148 500 €, investissement 12 500 €

• Plan pluriannuel d’investissement : Équipements Culturels : 568 400 €, Institut Lafayette : 2 578 707 €, fenêtres et terrasse Opéra-Théâtre : 370 500 €, nouvelle entrée Musée : 580 700 €, Centre Pompidou-Metz : 879 043 €.

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Les chiffres présentés pour 2014 entrent dans le cadre du Programme local de l’habitat (PLH) de Metz Métropole pour la période 2011-2017.

• 3 316 862 € de subventions octroyées et 40 011 610 € de garanties d’emprunts accor-dées.

• 499 logements aidés produits dans le parc public pour un montant total de subventions de 2 501 708 €.

• 192 687 € de subventions octroyées pour la réhabilitation de 364 logements du parc public.

• 602 logements réhabilités et 375 logements résidentialisés ont été soutenus par Metz Métropole par une subvention et/ou une garantie d’emprunt.

• 98 logements privés réhabilités dans le cadre

du PIG pour un montant total de subventions

de 156 753 €.

• 143 projets d’accession sociale à la propriété

soutenus (PASS’Logement et Maison Durable)

pour un montant total de 465 714 € de sub-

ventions,

• 68 330 € de participation de solidarité loge-

ment (FSL),

• 376 803 € de subventions octroyées dans le

cadre de la compétence Politique de la Ville

de Metz Métropole dont 342 723 € à la Mission

Locale du Pays Messin.

• 4,3 M€ investis dans le cadre du Plan Campus (fi nalisation de logements étudiant sur le campus Saulcy, réhabilitation de l’ENIM, construction de nouveaux locaux sur le cam-pus Technopôle).

• 3,7 M€ investis dans le cadre de l’Institut Lafayette (fi nalisation des travaux et équi-pement scientifi que).

• 140 000 € investis au profi t de l’Université de Lorraine (équipement, partenariats re-cherches, projets).

• 1 M€ a été consacré aux partenariats avec les établissements d’enseignement supérieur du territoire dont l’Université de Lorraine.

• 70 familles et 163 étudiants ont participé aux Échanges Gourmands.

PÔLE COHÉSION SOCIALE

PÔLE ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET RECHERCHE

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• 62 251 tonnes d’ordures ménagères résiduelles collectées en 2014.

• 10 124 tonnes de recyclables en porte à porte.

• 1 745 tonnes de papiers, journaux et maga-zines.

• 6 119 tonnes de verre (points d’apport vo-lontaires et restaurateurs).

• 881 tonnes de cartons (professionnels).

• 1 344 tonnes d’encombrants en porte à porte.

• 40 855 tonnes de déchets collectées en dé-chèteries.

• Une réduction 4,9 % de la production de dé-chets dans l’agglomération depuis 2009.

• 168 tonnes de textiles détournés de l’élimi-nation vers des fi lières de réemploi et de va-

lorisation, 53 bornes TLC installées par Tri d’Union dont 14 en déchèterie, soit 27 com-munes équipées, couvrant 35 des 44 com-munes de l’agglomération.

• 6 communes ou quartiers conteneurisés en 2013, pour environ 22 230 foyers soit 50 000 personnes.

• 23 000 bacs (tous types confondus) distribués pour environ 14 000 foyers conteneurisés (bacs OMR et CS) sur le projet phase 1.

• Création de 78 points de regroupement pour accueillir les conteneurs d’un lotissement ou d’un quartier, soit 430 foyers rattachés sur le projet phase 1.

• Et au total 7 800 foyers sont rattachés en PAVE sur l’ensemble de l’agglomération.

PÔLE GESTION DES DÉCHETS

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• Projet d’agrobiopole sur la BA 128 : - mobilisation des acteurs de l’agriculture et

défi nition des objectifs du projet - réalisation d’une évaluation des risques sani-

taires sur les sols - inscription du projet dans le PACTE Lorraine

pour l’obtention de fonds - accompagnement de la coopérative apicole

pour son installation sur site.

• Mont Saint-Quentin : - bilan de la pollution pyrotechnique - lancement d’un plan de gestion du site classé

- étude sur les risques et responsabilités.

• Approbation du SCoTAM

• 6 avis offi ciels sur des procédures d’urbanisme.

• 3 réunions publiques

• 4 communes assistées techniquement et administrativement dans leurs procédures de modifi cation/élaboration ou mise en com-patibilité de leurs documents d’urbanisme.

• Divers avis techniques et juridiques sur la compatibilité de projets avec les POS/PLU et le SCOTAM.

• Viabilisation provisoire des 3 ha restants sur la ZAC de Marly Belle-Fontaine, créant un poten-tiel de 11 lots voués à de l’activité artisanale.

• 4 actes de vente signés pour la ZAC du Pôle Santé Innovation.

• Démarrage des travaux du village de Mercy ainsi que des bureaux de Zwick France et Dekra.

• Déclaration de projet initiée pour la ZAC du Domaine de Frescaty. Elle vise à la mise en compatibilité du document d’urbanisme de la commune de Moulins-lès-Metz.

• Cession de l’îlot B3-C3 de la ZAC du Quartier de l’Amphithéâtre et début des travaux. Il accueil-lera le centre commercial Muse (42 500 m2), des

bureaux (11 000 m2), des logements (18 000 m2) et une résidence senior (10 000 m2).

• Réalisation de travaux d’aménagement né-cessaires à l’avancement des opérations par la SAREMM : fi nition et extensions de voiries, réalisation d’abords publics, fi nalisation de l’écran anti-bruit etc.

• 2 rencontres thématiques organisées dans le cadre du réseau UrbaniCités, qui œuvre à la construction d’une agglomération durable : l’une sur la problématique du stationnement, et l’autre sur le projet de rénovation/exten-sion de la Banque Populaire Alsace-Lorraine-Champagne-Ardennes conjointement avec le réseau ClimatCités.

PÔLE PLANIFICATION TERRITORIALE PÔLE PLANIFICATION TERRITORIALE

PÔLE PROJETS URBAINS ET ZONES D’AMÉNAGEMENT

ANNEX_RA_2014_P04_23_CHIFFRES_MM.indd 17 07/12/15 09:02

21

• 41 certifi cats d’urbanisme opérationnels, soit +41,37 % par rapport à 2013.

• 717 permis de construire, soit +7,65 % par rapport à 2013.

• 24 permis d’aménager, nombre identique à 2013.

• 2 405 déclarations préalables, soit -1,03 % par rapport à 2013.

• 26 permis de démolir, soit -7,14 % par rap-port à 2013.

• 3 247 certifi cats d’urbanisme informatifs, soit -3,96 % par rapport à 2013.

• 377 dossiers fi scalité taxe d’aménagement, une dizaine de recours en cours d’instruction, 190 constats d’infraction et 45 mises en de-meure.

PÔLE PLANIFICATION TERRITORIALE PÔLE URBANISME – GESTION DU DROIT DES SOLS

ANNEX_RA_2014_P04_23_CHIFFRES_MM.indd 18 07/12/15 09:02

22

LES PARTENAIRES DE METZ MÉTROPOLE

LES DÉLÉGATIONS DE SERVICE PUBLIC

LES TAMM

Les Transports de l’Agglomération de Metz Mé-tropole exploitent le réseau LE MET’. Cette SAEML est détenue à 25 % par Keolis, à 15 % par la SNCF et à 60 % par Metz Métropole. Plus d’infos sur lemet.fr

METZ EXPO ÉVÉNEMENTS

Cette société par action simplifi ée accueille, étudie, crée et propose un ensemble de mani-festations publiques et professionnelles à ca-ractère commercial et culturel dans le Parc des Expositions de Metz Métropole. Plus d’infos sur metz-expo.com

LES SOCIÉTÉS PUBLIQUE LOCALES

LA SAREMM

La Société d’Aménagement et de Restauration de Metz Métropole, société publique locale, est vouée à l’aménagement des quartiers d’habitat et des parcs d’activités économiques structu-rant l’agglomération messine. Son actionnariat est composé de Metz Métropole, de la Ville de Metz et du Syndicat mixte de Mercy. Plus d’infos sur saremm.com

METZ MÉTROPOLE MOSELLE CONGRÈS

Metz Métropole, la Ville de Metz et le Conseil général de la Moselle ont souhaité se doter d’un outil opérationnel (société publique locale) dédié à la gestion de l’activité congrès / manifes-tations et au développement des équipements liés au tourisme d’affaires sur le territoire. Metz Métropole Moselle Congrès a principalement en charge la réalisation, l’exploitation, la gestion, l’entretien et la mise en valeur du futur Centre des congrès.

LES ÉTABLISSEMENTS PUBLICS DE COOPÉRATION CULTURELLE

LE CENTRE POMPIDOU-METZ

Cet EPCC a pour membres Metz Métropole, la Région Lorraine, la Ville de Metz, le Centre Pompidou et l’État. Le Centre Pompidou-Metz est un espace de découverte de la création sous toutes ses formes. Plus d’infos sur centrepompidou-metz.fr

L’ESAL

L’École Supérieure d’Art de Lorraine est née le 1er janvier 2011. Elle est issue de la fusion entre l’École Supérieure d’Art de Metz Métro-pole et l’École d’Art d’Épinal. Plus d’infos sur esalorraine.fr

ANNEX_RA_2014_P04_23_CHIFFRES_MM.indd 19 07/12/15 09:02

23

LES SOCIÉTÉS D’ÉCONOMIE MIXTE

METZ TECHNOPÔLE

Cette SAEML est chargée de la promotion et du développement du Technopôle : facilitation de l’implantation des entreprises, animation du site du Technopôle et mise en réseau de ses différents acteurs. Plus d’infos sur cescom.fr

LES RÉGIES

HAGANIS

Créée en 2002, Haganis est une régie de Metz Métropole. Elle assure le traitement des déchets et l’assainissement (eaux usées et pluviales) pour le compte des communes de Metz Métro-pole. Plus d’infos sur haganis.fr

LES AUTRES

METZ MÉTROPOLE DÉVELOPPEMENT

Créée en 2008 sous forme d’association par Metz Métropole et la Ville de Metz, cette agence de développement économique est un outil réactif de promotion, d’expertise et d’ingénie-rie. Son fi nancement est assuré à hauteur de 60 % par Metz Métropole et de 40 % par la Ville de Metz. Plus d’infos sur metzmetropoledeve-loppement.fr

L’AGURAM

Association, l’Agence d’urbanisme d’aggloméra-tions de Moselle exerce ses différentes missions (observer, planifi er, projeter, anticiper, animer, etc.) en vue d’accompagner et de soutenir les projets de territoire. Plus d’infos sur aguram.org

LE PÔLE MÉTROPOLITAIN DU SILLON LORRAIN

Premier pôle métropolitain de France, créé en 2011 sous forme de syndicat mixte, il est issu d’une démarche engagée depuis plus de dix ans par les quatre agglomérations de Thionville, Metz, Nancy et Épinal pour favoriser la réalisa-tion de projets fédérateurs à valeur ajoutée au bénéfi ce de tous les Lorrains. Plus d’infos sur sillonlorrain.fr

LE SCOTAM

Le Schéma de Cohérence Territoriale de l’Agglo-mération Messine est un syndicat mixte qui détermine pour le territoire une stratégie globale d’aménagement et met en cohérence l’ensemble des politiques publiques sectorielles : protection des espaces naturels, habitat, implan-tations commerciales, déplacements, activités économiques, etc. Plus d’infos sur scotam.fr

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ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 1 07/12/15 09:03

Metz Métropole est une terre où se mêlent dynamisme urbain et identité rurale. Pour cultiver et préserver cet équilibre précieux, la Communauté d’agglomération intervient de ma-nière ciblée dans les différentes communes de l’agglomération, sous l’égide d’une seule et même straté-gie pour le territoire.

chiffres-clefs communes

des

Les

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 2 07/12/15 09:03

26

AmanvillersFrédérique LOGIN

2 196habitants

976hectares

DROIT DES SOLS9 permis de construire, 23 déclarations préalables, 16 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de 4 logements privés pour un montant total de subventions de 6 997 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P106.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 3 07/12/15 09:03

27

Ars-Laquenexy Jean-François SCHMITT

956habitants

625hectares

DROIT DES SOLS2 permis de construire, 16 déclarations préalables, 6 certifi cats d’urbanisme d’information.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P112.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 4 07/12/15 09:03

28

Ars-sur-MoselleBruno VALDEVIT

4 782habitants

1 160hectares

DROIT DES SOLS17 permis de construire, 1 permis de démolir, 46 déclarations préalables, 89 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 4 logements privés pour un montant total

de subventions de 6 366 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,

• la construction de 8 logements aidés avec une subvention de 38 851 €,

• la réhabilitation de 7 logements aidés avec une subvention de 5 182 €,

• un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

ASSAINISSEMENTImpasse de la Moselle - Pose d’un collecteur d’eaux pluviales (62 460 €).

RÉSEAU LE MET’

Ligne P103, liaison Ars-sur-Moselle / ZAC d’Augny, liaison TER vers Metz-Ville ou Woippy au prix d’un billet du réseau.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 5 07/12/15 09:03

AugnyFrançois HENRION

DROIT DES SOLS6 permis de construire, 1 permis d’aménager, 31 déclarations préalables, 46 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de

1 353 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habi-tat Dégradé et Économies d’Énergie,

• la construction de 18 logements aidés avec une subvention de 114 321 € et a accordé sa garantie de l’emprunt à hauteur de 2 424 726 €.

RÉSEAU LE MET’

Lignes P101, P102, N84 et la navette Actisud.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

29

2 172habitants

1 498hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 6 07/12/15 09:03

30

Châtel-Saint-GermainRobert MARCHAL

2 134habitants

1 288hectares

DROIT DES SOLS10 permis de construire, 38 déclarations préalables, 27 certifi cats d’urbanisme d’information,

ASSAINISSEMENTRue de Verdun, Construction d’un collecteur d’eaux pluviales avec regards de visite (90 445 €).

RÉSEAU LE MET’

Ligne L5c.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 7 07/12/15 09:03

ChesnyPatrick GERUM

DROIT DES SOLS8 permis de construire.

RÉSEAU LE MET’

Lignes N91 et N92, interconnexion avec la gare SNCF de Peltre et avec la ligne Mettis B, liaison vers le quartier de Magny.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

31

559habitants

433hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 8 07/12/15 09:03

ChieullesAlain PETTE

DROIT DES SOLS6 permis de construire, 1 permis d’aménager, 12 déclarations préalables, 3 certifi cats d’urbanisme d’information.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P108.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

32

412habitants

261hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 9 07/12/15 09:03

33

Coin-lès-CuvryMarc HENRION

691habitants

655hectares

DROIT DES SOLS12 permis de construire, 1 permis d’aménager, 10 déclarations préalables, 8 certifi cats d’urbanisme d’information.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P101.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 10 07/12/15 09:03

Coin-sur-SeilleMarc SEIDEL

DROIT DES SOLS9 permis de construire, 1 permis d’aménager, 12 déclarations préalables, 8 certifi cats d’urbanisme d’information.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P101.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

34

304habitants

261hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 11 07/12/15 09:03

35

CuvryFrançois CARPENTIER

801habitants

544hectares

DROIT DES SOLS2 certifi cats d’urbanisme opérationnels, 7 déclarations préalables, 7 certifi cat d’urbanisme d’information.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P101.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 12 07/12/15 09:03

FéyJoël STROZYNA

DROIT DES SOLS13 permis de construire, 1 permis d’aménager, 19 déclarations préalables, 13 certifi cats d’urbanisme d’information.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P102.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

36

627habitants

550hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 13 07/12/15 09:03

37

GravelotteMichel TORLOTING

768habitants

566hectares

DROIT DES SOLS8 permis de construire, 13 déclarations préalables, 9 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENTRoute d’Ars – Reconstruction du réseau d’eaux pluviales avec réha-bilitation par l’intérieur (59 535 €).

RÉSEAU LE MET’

Ligne P103.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 14 07/12/15 09:03

JuryStanislas SMIAROWSKI

RÉSEAU LE MET’

ligne N91, interconnexion avec la ligne Mettis B, liaison vers le quartier de Magny.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

38

1 120habitants

317hectares

DROIT DES SOLS8 permis de construire, 2 permis d’aménager, 12 déclarations préalables.

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 15 07/12/15 09:03

JussyGuy BERGÉ

DROIT DES SOLS11 permis de construire, 1 permis d’aménager, 19 déclarations préalables, 15 certifi cats d’urbanisme d’information.

RÉSEAU LE MET’

Ligne L5b.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

39

490habitants

291hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 16 07/12/15 09:03

40

La MaxeBertrand DUVAL

868habitants

755hectares

DROIT DES SOLS14 permis de construire, 2 permis d’aménager, 18 déclarations préalables, 7 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriéte (PASS’Logement).

RÉSEAU LE MET’

Ligne P111.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 17 07/12/15 09:03

LaquenexyPatrick GRIVEL

DROIT DES SOLS4 permis de construire, 2 permis d’aménager, 15 déclarations préalables, 14 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu :• la construction de 6 logements aidés avec une subvention de

30 907 €,• 2 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

RÉSEAU LE MET’

Ligne P112.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

41

1 058habitants

909hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 18 07/12/15 09:03

42

Le Ban-Saint-MartinHenri HASSER

4 230habitants

159hectares

DROIT DES SOLS30 permis de construire, 2 permis d’aménager, 29 déclarations préalables, 56 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 4 logements privés (propriétaire bailleur)

avec une subvention de 13 587 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,

• 2 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

RÉSEAU LE MET’

Lignes L5, L4a et C11.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 19 07/12/15 09:03

LessyJean-François LOSCH

DROIT DES SOLS5 permis de construire, 19 déclarations préalables, 21 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 665 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

RÉSEAU LE MET’

Ligne N88.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

43

777habitants

258hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 20 07/12/15 09:03

44

Longeville-lès-MetzAlain CHAPELAIN

3 896habitants

271hectares

DROIT DES SOLS16 permis de construire, 1 permis d’aménager, 47 déclarations préalables, 94 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de

1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habi-tat Dégradé et Économies d’Énergie,

• l’acquisition-amélioration de 3 logements aidés avec une subven-tion de 13 892 €.

ASSAINISSEMENTRoute de Scy - Réhabilitation du réseau d’eaux pluviales par ouver-ture de fouilles et par l’intérieur (89 370 € TTC).

RÉSEAU LE MET’

Lignes L5, C11 et N19.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 21 07/12/15 09:04

Lorry-lès-MetzJean-Yves LE BER

DROIT DES SOLS10 permis de construire, 46 déclarations préalables, 50 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 523 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENTGrand rue – Recalibrage et réhabilitation du réseau d’eaux pluviales avec pose d’avaloirs (172 630 €).

RÉSEAU LE MET’

Ligne P106.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).

45

1 583habitants

609hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 22 07/12/15 09:04

46

Marieulles-VezonPierre MUEL

678habitants

819hectares

DROIT DES SOLS6 permis de construire, 18 déclarations préalables, 13 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Inté-rêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P102.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mercredi matin (ordures ménagères et collective)

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 23 07/12/15 09:04

MarlyThierry HORY

DROIT DES SOLS61 permis de construire, 2 permis d’aménager, 2 permis de démolir, 169 déclarations préalables, 111 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 10 logements privés pour un montant total de

subventions de 13 017 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,

• la construction de 52 logements aidés avec une subvention de 246 406 € et en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 4 497 000 €,

• un ménage dans son projet d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

RÉSEAU LE MET’

Lignes L2, C13, P101 et P102.

COLLECTE DES DÉCHETS

À Marly-Centre : le mardi et vendredi matin (ordures ména-gères), le mercredi matin (collecte sélective).Dans le secteur de Frescaty : le mardi et vendredi soir (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

47

9 829habitants

1 080hectares

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 24 07/12/15 09:04

48

MécleuvesMichel TOURNAIRE

1 170habitants

1 287hectares

DROIT DES SOLS2 permis de construire, 1 permis d’aménager, 16 déclarations préalables, 10 certifi cats d’urbanisme d’information.

RÉSEAU LE MET’

lignes N91 et N92, interconnexion avec la gare SNCF de Peltre et avec la ligne Mettis B, liaison vers le quartier de Magny.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 25 07/12/15 09:04

49

MeyPatrice BOURCET

307habitants

191hectares

DROIT DES SOLS2 permis de construire, 8 déclarations préalables, 9 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 538 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

RÉSEAU LE MET’

Ligne C13.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 26 07/12/15 09:04

50

MetzDominique GROS

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 31 logements privés pour un montant total

de subventions de 47 575 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,

• la construction et l’acquisition-amélioration de 98 logements aidés (répartis sur 5 opérations) pour un montant total de subventions de 461 219 €. Une des opérations (20 logements) a bénéfi cié d’une garantie de l’emprunt d’un montant de 1 858 433 €,

• le rachat de patrimoine de 160 logements d’un bailleur par la garantie des emprunts d’un montant de 5 730 000 €,

• La réhabilitation de 337 logements aidés (répartis sur 7 opérations) pour un montant total de subventions de 167 505 €, ainsi que la garantie des emprunts à hauteur de 597 849 € pour 71 logements. (Au total 376 logements ont été soutenus par une subvention ou une garantie de l’emprunt ou les deux.)

• 8 projets d’accession sociale à la propriété (PASS’Logement).

Par ailleurs, Metz Métropole a garanti les emprunts contractés auprès de la Caisse des Dépôts concernant la transformation de la maternité Sainte-Croix en 147 logements aidés (subventionnés en 2013) pour un montant total de 12 210 834 €.

RÉSEAU LE MET’

Toutes les lignes, liaison TER vers Ars-sur-Moselle ou Woippy au prix d’un billet du réseau.

COLLECTE DES DÉCHETS

Consulter le site Internet metzmetropole.fr.

ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE

Point d’apport volontaire (pour le compte de Metz Métropole), période médiévale et moderne.

ANNEX_RA_2014_P24_71_CHIFFRES_COMMUNES.indd 27 07/12/15 09:04

DROIT DES SOLS176 permis de construire, 1 permis d’aménager, 13 permis de démolir, 1 175 déclarations préalables, 1 733 certifi cats d’urbanisme d’information,1 renseignement d’urbanisme.

51

119 551habitants

4 194hectares

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Montigny-lès-MetzJean-Luc BOHL

21 990habitants

670hectares

DROIT DES SOLS41 permis de construire, 4 permis de démolir, 291 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 7 logements privés pour un montant total

de subventions de 8 466 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,

• La construction de 61 logements aidés avec une subvention de 234 502 €,

• La réhabilitation de 20 logements aidés avec une subvention de 20 000 €,

• le rachat de patrimoine de 50 logements d’un bailleur par la ga-rantie des emprunts d’un montant de 2 770 000 €.

RÉSEAU LE MET’

Ligne L1, L2, L3, C13, C14, C15, C17, P101, P102 et N85.

COLLECTE DES DÉCHETS

À Montigny-Haut : le mercredi soir (ordures ménagères) et le mardi matin (collecte sélective).À Montigny-Bas :le jeudi soir (ordures ménagères) et le mardi matin (collecte sélective).

52

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53

Moulins-lès-MetzJean BAUCHEZ

DROIT DES SOLS10 permis de construire, 1 permis de démolir, 58 déclarations préalables, 68 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de deux logements privés pour un montant total

de subventions de 2 447 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,

• la Construction de 26 logements aidés avec une subvention de 131 748 €.

RÉSEAU LE MET’

Ligne L1, L5, C14, C17, P103, N85, N88 et N90.

COLLECTE DES DÉCHETS

À Moulins-Centre : le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective). À Moulins-Saint-Pierre : le mardi et le vendredi soir (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

5 090habitants

698hectares

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NoissevilleHuguette FOULIGNY

1 017habitants

260hectares

DROIT DES SOLS7 permis de construire, 18 déclarations préalables, 30 certifi cats d’urbanisme d’information.

54

RÉSEAU LE MET’

Ligne P109.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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55

NouillyJean-Louis MICHELOT

DROIT DES SOLS15 permis de construire, 7 déclarations préalables, 8 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P109.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

543habitants

240hectares

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PeltreWalter KURTZMANN

1 834habitants

836hectares

56

RÉSEAU LE MET’

Réseau Le Met : liaison TER vers Metz-Ville au prix d’un billet du réseau, lignes N91 et N92.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mardi (ordures ménagères, le vendredi matin (collecte sélective).

DROIT DES SOLS12 permis de construire, 33 déclarations préalables, 18 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de

1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habi-tat Dégradé et Économies d’Énergie,

• la construction de 12 logements accompagnés avec une subven-tion de 44 881 €,

• la réhabilitation de 5 logements aidés en accordant sa garantie de l’emprunt à hauteur de 70 775 €.

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PlappevilleDaniel DEFAUX

2 085habitants

254hectares

DROIT DES SOLS11 permis de construire, 58 déclarations préalables, 49 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de trois logements privés pour un montant total de subventions de 3 433 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

57

RÉSEAU LE MET’

Ligne L4a et b, C11 et C15.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).

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58

PouillyMarilyne WEBERT

RÉSEAU LE MET’

Ligne P113.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

663habitants

511hectares

DROIT DES SOLS2 permis de construire, 2 permis d’aménager, 10 déclarations préalables, 13 certifi cats d’urbanisme d’information.

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Pournoy-la-ChétiveMartine MICHEL

647habitants

256hectares

59

RÉSEAU LE MET’

Ligne P101.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mercredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 365 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

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60

RozérieullesRoger PEULTIER

DROIT DES SOLS6 permis de construire, 23 déclarations préalables, 21 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 754 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

RÉSEAU LE MET’

Ligne L5a.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi matin pour les collectifs uniquement et le jeudi matin (ordures ménagères), le jeudi matin (collecte sélective).

1 393habitants

511hectares

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61

Saint-Julien-lès-MetzFabrice HERDÉ

DROIT DES SOLS25 permis de construire, 47 déclarations préalables, 66 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu :• La réhabilitation de deux logements privés pour un montant total

de subventions de 3 887 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,

• la construction de 100 logements aidés (répartis sur 3 opérations) pour un montant total de subventions de 478 381 €. Une des opérations (22 logements) a bénéfi cié d’une garantie de l’emprunt d’un montant de 1 513 095 €.

RÉSEAU LE MET’

Lignes C11, C13, P108, P109, P111 et N18.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mardi et le vendredi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

2 948habitants

455hectares

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Saint-Privat-la-MontagneJean-Claude WALTER

1 864habitants

600hectares

DROIT DES SOLS9 permis de construire, 2 permis de démolir, 24 déclarations préalables, 21 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation de 2 logements privés pour un montant total de subventions de 2 248 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

62

RÉSEAU LE MET’

Ligne P106.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE

Rue du Pâtural, fi n de l’âge du fer.

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Sainte-RuffineDaniel BAUDOÜIN

530habitants

71hectares

DROIT DES SOLS3 permis de construire, 12 déclarations préalables, 5 certifi cats d’urbanisme d’information,1 renseignement d’urbanisme.

63

RÉSEAU LE MET’

Ligne L5b.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le jeudi matin (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

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64

SaulnyArlette MATHIAS

DROIT DES SOLS21 permis de construire, 2 permis d’aménager, 20 déclarations préalables, 29 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 663 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

RÉSEAU LE MET’

Ligne P107.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le jeudi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

1 456habitants

979hectares

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Scy-ChazellesFrédéric NAVROT

2 708habitants

452hectares

DROIT DES SOLS9 permis de construire, 2 permis de démolir, 71 déclarations préalables, 60 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENTMetz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

65

RÉSEAU LE MET’

Lignes L5 et N89.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le lundi et le jeudi matin (ordures ménagères), le vendredi matin (collecte sélective).

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66

VantouxBertrand BRIGAUDEAU

DROIT DES SOLS6 permis de construire, 23 déclarations préalables, 20 certifi cats d’urbanisme d’information.

ASSAINISSEMENTRue Jean Julien Barbé – Reconstruction du réseau d’eaux pluviales et réhabilitation par l’intérieur (37 905 €).

RÉSEAU LE MET’

Lignes C13 et P109.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

909habitants

245hectares

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VanyClaude LANG

328habitants

310hectares

DROIT DES SOLS26 permis de construire, 10 déclarations préalables,6 certifi cats d’urbanisme d’information.

67

RÉSEAU LE MET’

Ligne P108.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le mardi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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68

VauxRoland SIMON

DROIT DES SOLS6 permis de construire, 27 déclarations préalables, 28 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 500 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

RÉSEAU LE MET’

Lignes P103 et N86.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le jeudi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

862habitants

663hectares

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Vernéville Mireille MAURY

601habitants

918hectares

DROIT DES SOLS4 permis de construire, 15 déclarations préalables, 10 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu la réhabilitation d’un logement privé avec une subvention de 1 240 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie.

ASSAINISSEMENTChantier de reconstruction de la lagune pilotée par Haganis, (1,35 M€).

69

RÉSEAU LE MET’

Ligne P103.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le vendredi matin (ordures ménagères et collecte sélective).

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70

WoippyFrançois GROSDIDIER

DROIT DES SOLS57 permis de construire, 1 permis d’aménager, 1 permis de démolir, 131 déclarations préalables, 139 certifi cats d’urbanisme d’information.

LOGEMENT Metz Métropole a soutenu :• la réhabilitation de 12 logements privés pour un montant total de

subventions de 27 129 € dans le cadre du programme d’Intérêt Général (PIG) Habitat Dégradé et Économies d’Énergie,

• la construction 115 logements aidés (répartis sur 3 opérations) pour un montant total de subventions de 706 600 €. Une des opé-rations (58 logements) a bénéfi cié d’une garantie de l’emprunt d’un montant de 4 853 765 €,

• la réhabilitation et la résidentialisation de 559 logements aidés (répartis sur 2 opérations) par la garantie des emprunts d’un mon-tant total de 3 425 108 €,

• 129 projets d’accession sociale à la propriété pour un montant total de subventions de 442 959 € dans le cadre des dispositifs PASS’Logement et Maison Durable.

ASSAINISSEMENT Rue de l’Église et rue de Lorry – Reconfi guration du réseau d’eaux pluviales (148 145 €).

RÉSEAU LE MET’

Lignes METTIS A, L3, C16, P105, P110, liaison TER vers Ars-sur-Moselle ou Metz-Ville au prix d’un billet du réseau.

COLLECTE DES DÉCHETS

Le vendredi matin pour les conteneurs individuels (ordures ménagères), le lundi, le mercredi et le vendredi matin pour les collectifs (ordures ménagères), le mercredi matin (collecte sélective).

ARCHÉOLOGIE PRÉVENTIVE

Route de Briey, période antique à médiévale.

13 133habitants

1 459hectares

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RappoRt d’activité

communauté d’aggloméRation

de metz métRopole

2014Co

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AmanvillersArs-Laquenexy

Ars-sur-MoselleAugny

Châtel-Saint-GermainChesny

ChieullesCoin-lès-CuvryCoin-sur-Seille

CuvryFéy

GravelotteJury

JussyLa Maxe

LaquenexyLe Ban-Saint-Martin

LessyLongeville-lès-Metz

Lorry-lès-MetzMarieulles-Vezon

MarlyMécleuves

MetzMey

Montigny-lès-MetzMoulins-lès-Metz

NoissevilleNouilly

PeltrePlappeville

PouillyPournoy-la-Chétive

RozérieullesSaint-Julien-lès-Metz

Saint-Privat-la-MontagneSainte-Ruffine

SaulnyScy-Chazelles

VantouxVanyVaux

VernévilleWoippy

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