Annexe Nomenclature Métadonnéesesante.gouv.fr/sites/default/files/CI-SIS_Annexes_Nomenclatures... · ASIP Santé Annexe : Nomenclatures de Métadonnées Page 3 sur 20 Cadre d'exercice

ASIP Santé Page 1 sur 20

Date de création

Rédaction

Version courante

contentTypeCode Type d'activité de la rencontre à l'origine du lot de soumission

healthcareFacilityTypeCode Modalité d'exercice de l'organisation de santé émettrice

authorSpecialty Profession et spécialité de l'auteur

practiceSettingCode Cadre d'exercice de l'acte principal du document de santé

classCode & typeCode Classification et typologie des documents de santé

formatCode Format du document de santé

eventCodeList Codage des actes principaux, diagnostics, événements cliniques

confidentialityCode Type de masquage

Spécialités FHF Spécialités médicales de services d'établissements (FHF), informatif

Version Date Action

V 0.0.1.0 25/06/2009 Publication pour première phase de concertation

V 0.1.0.0 02/10/2009 Document approuvé par les représentants des industriels

V 0.1.1.0 17/02/2010 Ajout des onglets formatCode et eventCodeList

V 0.2.0.0 08/07/2010 Post dialogue avec hébergeur DMP + concertation volet biologie

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Identifiers Names and Codes (LOINC) Committee.

Historique du document

27/05/2009

PRAS

V 0.1.1.0

Cadre d’Interopérabilité des SIS

Couche Contenu - Volet Structuration Minimale de Documents Médicaux

Annexe : Nomenclatures de métadonnées

Nomenclatures pour

métadonnées XDS :

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx Sommaire Version du 08/07/2010

ASIP Santé Page 2 sur 20

*

Ajout de deux types de documents pour le patient, dans la classe 90 "Expression du titulaire"

Création de codes temporaires

*

Ajout d'un code spécifique pour secrétariat médical

*

Abandon de la nomenclature antérieurement dédiée au contexte "Etablissement"

Une petite nomenclature unique, utilisable quel que soit le contexte

*

*

*

Complément de la nomenclature eventCodeList

Création de la nomenclature confidentialityCode (types de masquage)

Notes de mise à jour

De la version 0.1.1.0 à la version 0.2.0.0 :

Mise à jour des nomenclatures classCode et typeCode :

Mise à jour de la nomenclature authorSpecialty :

Mise à jour de la nomenclature practiceSettingCode :

Complément de la nomenclature formatCode

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx Notes de mise à jour Version du 08/07/2010

ASIP Santé Annexe : Nomenclatures de Métadonnées Page 3 sur 20

Cadre d'exercice contentTypeCode contentTypeCodeDisplayName

Libéral SA07 Cabinet individuel

Libéral SA08 Cabinet de groupe

Libéral SA09 Exercice en Société

SA10 Transport sanitaire

SA11 Entreprise d'intérim

SA13 Prév. et Soins en Entreprise

SA14 Santé scolaire & universitaire

SA15 P.M.I Planification familiale

SA24 Organisme de Sécurité Sociale

SA25 Praticien d'Aide Sociale

SA26 Ministère & Serv. déconcentrés

SA27 Collectivités Territoriales

SA28 Asso et orga humanitaire

Libéral SA29 laboratoire d'analyses de biologie médicale

SA31 Répart. Distrib. Médicament DM

SA32 Fab. Exploit. Import. Méd. DM

Libéral SA33 Pharmacie d'officine

Libéral SA34 Centre de dialyse

SA35 Para-pharmacie

SA41 Autre secteur d'activité

SA43 Secteur non défini

Etablissement 03 Hospitalisation Complète (non compris hospitalisation de semaine)

Etablissement 04 Hospitalisation de jour

Etablissement 05 Hospitalisation de nuit

Etablissement 06 Hospitalisation à domicile

Etablissement 07 Consultations, soins externes

Etablissement 08 Bloc opératoire (y compris obstétrical et gynécologique)

Etablissement 09 Autres unités médico-techniques (anesthésiologie, explorations fonctionnelle, rééducation et réadaptation fonctionnelles, pharmacie)

Etablissement 10 Accueil des urgences

Etablissement 11 Hébergement complet ou internat (non compris internat de semaine)

Etablissement 12 Hébergement de nuit en structure regroupée

Etablissement 13 Semi-internat

Etablissement 14 Externat

Etablissements : Nomenclature Types d'activité de la SAE publiée par la DREES, OID 1.2.250.1.213.2.2 attribué par l'ASIP

Hors établissement : Sous-ensemble de la nomenclature R02 "secteurs d'activité" du RPPS, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 attribué par le GIP CPS

Type d'activité au sens large : rencontre ou venue du patient liée au lot de soumission

3 nomenclatures :

* Pour les professionnels hors établissement, le sous-ensemble hors établissement de la nomenclature R02 du RPPS est utilisé

* Pour les établissements, la nomenclature T "Types d'activité" de la SAE (référencée dans l'extension française du profil PAM) est utilisée.

* Une nomenclature pour les documents d'expression personnelle

métadonnées de niveau lot de soumission : contentTypeCode et contentTypeCodeDisplayName

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx contentTypeCode Version du 08/07/2010


Etablissement 15 Placement en famille d'accueil (strictement social)

Etablissement 16 Prestations sur le lieu de vie (non compris placement familial)

Etablissement 17 Internat de semaine

Etablissement 18 Hébergement de nuit en structure éclatée

Etablissement 19 Traitements et cures ambulatoires

Etablissement 20 Hospitalisation de semaine

Etablissement 21 Accueil de jour

Etablissement 23 Anesthésie ou chirurgie ambulatoires

Etablissement 24 Accueil et prise en charge en service d'accueil familial thérapeutique psychiatrique

Etablissement 25 Hébergement temporaire de week-end ou de vacances

Etablissement 26 Analyses médicales biologiques

Etablissement 28 Consultations dentaires et soins dentaires

Etablissement 32 Radiologie (radiodiagnostic et radiothérapie), imagerie médicale

Etablissement 33 Recherche

Etablissement 37 Accueil et prise en charge en appartement thérapeutique psychiatrique

Etablissement 38 Accueil et prise en charge en centre de posture psychiatrique

Etablissement 39 Accueil et prise en charge en centre de crise psychiatrique

Etablissement 97 Activité non dénommée ailleurs

EXP_PATIENT Expression personnelle du patient

Lots d'expresssion personnelle du patient - OID 1.2.250.1.213.1.1.4.3 attribué par l'ASIP

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx contentTypeCode Version du 08/07/2010

ASIP Santé Annexe : Nomenclature de Métadonnées Page 5 sur 20

ContexteModalité d'exercie :

healthcareFacilityTypeCodehealthcareFacilityTypeCodeDisplayName

Etablissement SA01 Etablissement Public de santé

Etablissement SA02 Hôpitaux militaires

Etablissement SA03 Etab. Privé PSPH

Etablissement SA04 Etab. Privé Non PSPH

Etablissement SA05 Centres de santé

Etablissement SA06 Autres structures du SSA

Libéral SA07 Cabinet individuel

Libéral SA08 Cabinet de groupe

Libéral SA09 Exercice en Société

SA10 Transport sanitaire

SA11 Entreprise d'intérim

Etablissement SA12 Etab. de Soins et Prévention

SA13 Prév. et Soins en Entreprise

SA14 Santé scolaire & universitaire

SA15 P.M.I Planification familiale

Etablissement SA16 Etab. pour Handicapés

Etablissement SA17 Etab. Personnes Agées

Etablissement SA18 Etab. Aide à la famille

Etablissement SA19 Etab. d'enseignement

Etablissement SA20 Etab. Protection Enfance

Etablissement SA21 Etab. Hébergt Réadaptation

Etablissement SA22 Recherche

SA24 Organisme de Sécurité Sociale

SA25 Praticien d'Aide Sociale

SA26 Ministère & Serv. déconcentrés

SA27 Collectivités Territoriales

SA28 Asso et orga humanitaire

Libéral SA29 laboratoire d'analyses de biologie médicale

SA31 Répart. Distrib. Médicament DM

Nomenclature R02, OID : 1.2.250.1.71.4.2.4 attribué par le GIP CPS

* La nomenclature R02 "Secteurs d'activité" du RPPS est utilisée. * Une nomenclature spécifique est créée pour les documents d'expression personnelle

Modalité d'exercice de l'organisation de santé ou du PS rencontré(e) par le patient

entête CDA : componentOf/encompassingEncounter/location/healthcareFacility/code

métadonnées de niveau entrée de document : healthcareFacilityTypeCode et healthcareFacilityTypeCodeDisplayName

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx healthcareFacilityTypeCode Version du 08/07/2010


SA32 Fab. Exploit. Import. Méd. DM

Libéral SA33 Pharmacie d'officine

Libéral SA34 Centre de dialyse

SA35 Para-pharmacie

SA41 Autre secteur d'activité

SA43 Secteur non défini


Documents d'expresssion personnelle du patient - OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.4 attribué par l'ASIP

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx healthcareFacilityTypeCode Version du 08/07/2010


authorSpecialty Signification

G15_10/R01_C01 Anatomie et cytologie pathologiques humaines

G15_10/R01_C03 Anesthésie-réanimation

G15_10/R01_C05 Médecine appliquée aux sports

G15_10/R01_C07 Cardiologie

G15_10/R01_C09 Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique

G15_10/R01_C10 Chirurgie maxillo-faciale

G15_10/R01_C11 Chirurgie thoracique et cardio vasculaire

G15_10/R01_C12 Chirurgie orthopédique

G15_10/R01_C13 Urologie

G15_10/R01_C15 Dermato-vénéréologie

G15_10/R01_C20 Hémobiologie

G15_10/R01_C23 Gynécologie médicale et obstetrique (Bi compétence)

G15_10/R01_C25 Gynécologie médicale

G15_10/R01_C27 Obstétrique

G15_10/R01_C29 Maladies de l'appareil digestif

G15_10/R01_C30 Néphrologie

G15_10/R01_C31 Médecine exotique

G15_10/R01_C33 Allergologie

G15_10/R01_C34 Angéiologie

G15_10/R01_C35 Cancérologie

G15_10/R01_C36 Diabétologie-nutrition

G15_10/R01_C37 Endocrinologie

G15_10/R01_C38 Maladies du sang

G15_10/R01_C39 Réanimation

G15_10/R01_C40 Médecine légale

G15_10/R01_C41 Médecine du travail

G15_10/R01_C43 Neurologie

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Profession/spécialité de l'auteur du document entête CDA : author/assignedAuthor/code

métadonnée de niveau entrée de document : authorSpecialty

Profession de l'auteur

Médecin

Professionnel de santé quel que soit le contexte : DICO (R01 + G05 + G15 + G16) - OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.5 attribué par l'ASIP

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx authorSpecialty Version du 08/07/2010


G15_10/R01_C45 Neuro-chirurgie

G15_10/R01_C47 Neuro-psychiatrie

G15_10/R01_C51 Pédiatrie

G15_10/R01_C52 Phoniatrie

G15_10/R01_C54 Pneumologie

G15_10/R01_C57 Psychiatrie

G15_10/R01_C58 Psychiatrie opt enfant adolescent

G15_10/R01_C60 Médecine physique et réadaptation

G15_10/R01_C62 Rhumatologie

G15_10/R01_C68 Chirurgie pédiatrique

G15_10/R01_C69 Médecine nucléaire

G15_10/R01_C71 Médecine thermale

G15_10/R01_C72 Génétique médicale

G15_10/R01_C75 Endocrinologie maladies metaboliques

G15_10/R01_C76 Orthopédie dento-maxillo-faciale

G15_10/R01_C83 Chirurgie face et cou

G15_10/R01_CEX22 Gynécologie médicale et obstétrique

G15_10/R01_CEX24 Gynécologie médicale

G15_10/R01_CEX26 Obstétrique

G15_10/R01_CEX64 Urologie

G15_10/R01_INMA73 Diplôme de médecine agricole

G15_10/R01_SCH01 Anatomie pathologique et cytologie pathologique

G15_10/R01_SCH02 Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

G15_10/R01_SCH03 Bactériologie-virologie, hygiène hospitalière

G15_10/R01_SCH04 Biochimie

G15_10/R01_SCH05 Biologie cellulaire, histologie, biologie du développement et de la reproduction

G15_10/R01_SCH06 Biologie médicale

G15_10/R01_SCH07 Biophysique

G15_10/R01_SCH08 Cancérologie

G15_10/R01_SCH09 Cardiologie et maladies vasculaires

G15_10/R01_SCH10 Chirurgie générale

G15_10/R01_SCH11 Chirurgie générale et digestive

G15_10/R01_SCH12 Chirurgie infantile

G15_10/R01_SCH13 Chirurgie maxillo-faciale

G15_10/R01_SCH14 Chirurgie orthopédique et traumatologique

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin



G15_10/R01_SCH15 Chirurgie plastique et reconstitutive

G15_10/R01_SCH16 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

G15_10/R01_SCH17 Chirurgie urologique

G15_10/R01_SCH18 Chirurgie vasculaire

G15_10/R01_SCH19 Dermatologie

G15_10/R01_SCH20 Endocrinologie et maladies métaboliques

G15_10/R01_SCH21Epidémiologie, économie de la santé, prévention, biostatistique, informatique médicale

G15_10/R01_SCH22 Explorations fonctionnelles

G15_10/R01_SCH23 Gastro-entérologie et hépatologie

G15_10/R01_SCH24 Génétique

G15_10/R01_SCH25 Génétique médicale

G15_10/R01_SCH26 Gynécologie et obstétrique

G15_10/R01_SCH27 Hématologie biologique

G15_10/R01_SCH28 Hématologie clinique

G15_10/R01_SCH29 Hémobiologie-transfusion

G15_10/R01_SCH30 Hygiène hospitalière

G15_10/R01_SCH31 Immunologie biologique

G15_10/R01_SCH32 Immunologie clinique

G15_10/R01_SCH33 Maladies infectieuses, maladies tropicales

G15_10/R01_SCH34 Médecine de la reproduction et gynécologie médicale

G15_10/R01_SCH35 Médecine du travail

G15_10/R01_SCH36 Médecine d'urgence

G15_10/R01_SCH37 Médecine générale

G15_10/R01_SCH38 Médecine générale et gériatrique

G15_10/R01_SCH39 Médecine interne

G15_10/R01_SCH40 Médecine légale

G15_10/R01_SCH41 Médecine nucléaire

G15_10/R01_SCH42 Médecine physique et de réadaptation

G15_10/R01_SCH43 Néphrologie

G15_10/R01_SCH44 Neurochirurgie

G15_10/R01_SCH45 Neurologie

G15_10/R01_SCH46 Odontologie polyvalente

G15_10/R01_SCH47 Ophtalmologie

G15_10/R01_SCH48 Oto-rhino-laryngologie

G15_10/R01_SCH49 Parasitologie

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin



G15_10/R01_SCH50 Pédiatrie

G15_10/R01_SCH51 Pharmacie hospitalière

G15_10/R01_SCH52 Pharmacologie clinique et toxicologie

G15_10/R01_SCH53 Pneumologie

G15_10/R01_SCH54 Psychiatrie polyvalente

G15_10/R01_SCH55 Radiologie

G15_10/R01_SCH56 Radiothérapie

G15_10/R01_SCH57 Réanimation médicale

G15_10/R01_SCH58 Rhumatologie

G15_10/R01_SCH59 Stomatologie

G15_10/R01_SCH60 Toxicologie et pharmacologie

G15_10/R01_SM01 Anatomie et cytologie pathologiques

G15_10/R01_SM02 Anesthesie-réanimation

G15_10/R01_SM03 Biologie médicale

G15_10/R01_SM04 Cardiologie et maladies vasculaires

G15_10/R01_SM05 Chirurgie générale

G15_10/R01_SM06 Chirurgie Maxillo-Faciale

G15_10/R01_SM07 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie

G15_10/R01_SM08 Chirurgie orthopédique et traumatologie

G15_10/R01_SM09 Chirurgie infantile

G15_10/R01_SM10 Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique

G15_10/R01_SM11 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

G15_10/R01_SM12 Chirurgie urologique

G15_10/R01_SM13 Chirurgie vasculaire

G15_10/R01_SM14 Chirurgie viscérale et digestive

G15_10/R01_SM15 Dermatologie et vénéréologie

G15_10/R01_SM16 Endocrinologie et métabolisme

G15_10/R01_SM17 Génétique médicale

G15_10/R01_SM18 Gériatrie

G15_10/R01_SM19 Gynécologie médicale

G15_10/R01_SM20 Gynécologie-obstétrique

G15_10/R01_SM20 Gynécologie-obstétrique

G15_10/R01_SM21 Hématologie

G15_10/R01_SM22 Hématologie (option Maladie du sang)

G15_10/R01_SM23 Hématologie (option Onco-hématologie)

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin



G15_10/R01_SM24 Gastro-entérologie et hépatologie

G15_10/R01_SM25 Médecine du travail

G15_10/R01_SM26 Médecine générale

G15_10/R01_SM27 Médecine interne

G15_10/R01_SM28 Médecine nucléaire

G15_10/R01_SM29 Médecine physique et réadaptation

G15_10/R01_SM30 Néphrologie

G15_10/R01_SM31 Neuro-chirurgie

G15_10/R01_SM32 Neurologie

G15_10/R01_SM33 Neuro-psychiatrie

G15_10/R01_SM34 O.R.L et chirurgie cervico faciale

G15_10/R01_SM35 Oncologie (option onco-hématologie)

G15_10/R01_SM36 Oncologie option médicale

G15_10/R01_SM37 Oncologie option radiothérapie

G15_10/R01_SM38 Ophtalmologie

G15_10/R01_SM39 Oto-rhino-laryngologie

G15_10/R01_SM40 Pédiatrie

G15_10/R01_SM41 Pneumologie

G15_10/R01_SM42 Psychiatrie

G15_10/R01_SM43 Psychiatrie option enfant & adolescent

G15_10/R01_SM44 Radio-diagnostic

G15_10/R01_SM45 Radio-thérapie

G15_10/R01_SM46 Réanimation médicale

G15_10/R01_SM47 Recherche médicale

G15_10/R01_SM48 Rhumatologie

G15_10/R01_SM49 Santé publique et médecine sociale

G15_10/R01_SM50 Stomatologie

G15_21/G05_A Pharmacien - Titulaire de pharmacie

G15_21/G05_B Pharmacien - Fabricant, importateur ou exploitant

G15_21/G05_C Pharmacien - Distribution en gros

G15_21/G05_DA Pharmacien Assistant

G15_21/G05_H Pharmacien d'un établissement de soins

G15_21/G05_DM Pharmacien mutualiste ou minière

G15_21/G05_G Pharmacien biologiste

G15_21/G05_E DOM - Pharmacien - Tableau inconnu

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin

Médecin



G15_21/G05_EA DOM - Pharmacien - Titulaire de pharmacie

G15_21/G05_EB DOM - Pharmacien - Fabricant, importateur ou exploitant

G15_21/G05_EC DOM - Pharmacien - Distribution en gros

G15_21/G05_ED DOM - Pharmacien - Gérant, adjoint

G15_21/G05_EH DOM - Pharmacien d'un établissement de soins

G15_21/G05_EG DOM - Pharmacien biologiste

G15_10 Médecin - Spécialité inconnue

G15_21 Pharmacien - Tableau inconnu

G15_26 Audio-Prothésiste

G15_28 Opticien-Lunetier

G15_40 Chirurgien-Dentiste

G15_50 Sage-Femme

G15_60 Infirmier

G15_69 Infirmier psychiatrique

G15_70 Masseur-Kinésithérapeute

G15_80 Pédicure-Podologue

G15_81 Orthoprothésiste

G15_82 Podo-Orthésiste

G15_83 Orthopédiste-Orthésiste

G15_84 Oculariste

G15_85 Epithésiste

G15_91 Orthophoniste

G15_92 Orthoptiste

G15_94 Ergothérapeute

G15_96 Psychomotricien

G15_98 Manipulateur ERM

G16_10 Médecin en formation

G16_21 Pharmacien en formation

G16_40 Chirurgien-Dentiste en formation

G16_50 Sage-Femme en formation


DISPOSITIF Dispositif médical

SECRETARIAT_MEDICAL Secrétariat médicalDocument produit par un secrétariat médical

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien

Pharmacien

Sage-Femme

Infirmier

Audio-Prothésiste

Opticien-Lunetier

Chirurgien-Dentiste

Pharmacien

Pharmacien

Médecin

Pharmacien

Nomenclature additionnelle pour les documents rédigés par des non professionnels - OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.6 attribué par l'ASIP

Ergothérapeute

Psychomotricien

Manipulateur ERM

Médecin en formation

Pharmacien en formation

Chirurgien-Dentiste en formation

Infirmier psychiatrique

Masseur-Kinésithérapeute

Orthophoniste

Orthoptiste

Sage-Femme en formation

Pédicure-Podologue

Orthoprothésiste

Podo-Orthésiste

Orthopédiste-Orthésiste

Oculariste

Epithésiste

Document produit par un dispositif

expression personnelle du patient



practiceSettingCode Signification

AMBULATOIRE Ambulatoire

RESEAU Réseau de santé

DEPISTAGE Dépistage

MAD Maintien à domicile

SAD Soins à domicile

HAD Hospitalisation à domicile

ETABLISSEMENT Etablissement de santé


PALLIATIF Soins palliatifs

SAMU_SMUR SAMU/SMUR

Cadre d'exercice des actes documentés

Document d'expression personnelle du patient

Activité de soins à domicile

Soins palliatifs

Activité en établissement de santé

Activité en hospitalisation à domicile (HAD)

entête CDA : documentationOf/serviceEvent/performer/assignedEntity/representedOrganization/standardIndustryClassCode

métadonnées de niveau entrée de document : practiceSettingCode et practiceSettingCodeDisplayName

SAMU ou SMUR

Nomenclature utilisable dans tous les cas (établissement, hors établissement, patient)

- OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.9

Contexte

Professionnel intervenant en ambulatoire

Produit dans le cadre d'un réseau de santé

Activité de dépistage

Activité de maintien à domicile

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx practiceSettingCode Version du 08/07/2010


Elément

entête CDA

OID

Code IntituléAncien code à

ne plus utiliserCode LOINC

Métadonnée

XDSclassCode classCodeDisplayName typeCode Libellé LOINC d'origine Définition proposée

10 Comptes rendus

201 11488-4 Consultation note {Provider}

Document réalisé à l'issue d'une consultation médicale ou

chirurgicale indiquant le motif de la consultation, les principales

observations, le résultat de consultation et la conduite à tenir

451 11506-3Provider-unspecified Progress

note

Document rédigé par une sage-femme, un infirmier ou un

auxiliaire médical rendant compte des soins réalisés et des

résultats obtenus

111 11493-4Hospital discharge studies

summary

Document décrivant le déroulement d'une hospitalisation, le

résultat des principaux actes réalisés, la conclusion de

l'hospitalisation, la conduite à tenir, et le traitement de sortie

112 11490-0Physician hospital discharge

summary

La lettre de sortie synthétise le cas d'un patient à l'occasion d'un

séjour dans un hôpital ou dans un centre de soins. Elle comprend

en principe l'ensemble des diagnostics qui ont été posés durant ce

séjour. Les diagnostics actifs sont étayés par d'autres éléments du

dossier dont les conclusions sont citées. La lettre de sortie contient

aussi des commentaires, ou une discussion si nécessaire, et le

traitement à suivre après le départ de l'hôpital. Enfin, la lettre de

sortie donne des recommandations pour le suivi médical.

Le but premier d'une lettre de sortie est par conséquent

d'informer le médecin traitant qui suivra le patient après sa sortie.

202 46241-6 Hospital admission Dx

Document réalisé à l'issue de l'admission d'un patient dans un

établissement de santé résumant l'état initial du patient, et la prise

en charge prévue

15507-7Provider-unspecified ED

Progress noteRPU

311 11502-2 LABORATORY REPORT TOTAL Compte rendu d'analyses de biologie médicale

301 11526-1 PATHOLOGY STUDIES

Document réalisé par un pathologiste rendant compte de l'examen

d'un ou plusieurs échantillons biologiques de type pièce opératoire

ou prélèvement par biopsie ou échantillon cytologique ou bien

rendant compte d'une autopsie. Différents modèles de comptes

rendus peuvent exister, adaptés au type de prélèvement et à

l'organe concerné.

Classification et typologie des documents

CR ou fiche de suivi de soins par auxiliaire

médical

CR hospitalier (séjour)

Lettre de sortie

typeCodeDisplayName

néant

2.16.840.1.113883.6.1 (attribué à LOINC par HL7)

ClinicalDocument/code

1.2.250.1.213.1.1.4.1 (attribué par l'ASIP)

Les documents de santé partagés ou échangés sont classés, puis typés à l'intérieur de chaque classe.

La classification et typologie reprise dans la présente annexe est identique à celle définie par la nouvelle annexe "Matrice d'Habilitations des PS" du volet "Partage de Documents de Santé".

Pour un type de document donné, il pourra exister un ou plusieurs modèles. Un modèle de document est annoncé dans l'entête CDA des documents qui s'y conforment (ClinicalDocument/templateId), et associé à un

format de document représenté par la métadonnée formatCode (voir cette rubrique dans la présente annexe).

Classe de document Type de document

Intitulé

CR ou fiche de consultation ou de visite

CR de passage aux urgences

CR d'examens biologiques

CR d'admission

CR d'anatomie pathologique

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx classCode & typeCode Version du 08/07/2010


302 11528-7Radiology Unspecified site and

modality Study

Document réalisé par un médecin radiologue qui interprète les

images obtenues au cours d'un examen utilisant une technique

d'imagerie médicale

309 27899-4 Diagnostic studies.non labDocument réalisé par le médecin ayant pratiqué l'acte qui décrit la

technique utilisée, les principales observations et la conclusion de

l'examen

313 24611-6Outpatient Consultation 2nd

opinion

Conclusion d'une activité médicale de consultation réalisée à

distance.

103 34794-8Multidisciplinary evaluation and

management note

Document rédigé par un PS à l'issue d'une réunion réunissant

plusieurs PS autour de la prise en charge d'un patient, et décrivant

les décisions prises à son sujet

104 à obtenir Libellé anglais à proposerDocument réalisé par un médecin ou par certains auxiliaires

médicaux décrivant la perte d'autonomie dans la vie quotidienne

d'un patient, suivant différents axes.

105 47420-5Functional status assessment

Document

Document réalisé par un auxiliaire médical décrivant l'état d'une

fonction d'un patient

303 39256-3History and physical screen

assessment

Document réalisé par le médecin ayant pratiqué l'acte à visée

diagnostique dans le but de prévenir une pathologie à un stade

infra clinique, ou de dépister une pathologie. Il décrit la technique

utilisée, les principales observations et la conclusion de l'examen.

203 34749-2 Consultation note {Anesthesia}Document réalisé par un anesthésiste, rendant compte de sa

consultation, en vue d'une anesthésie à venir

401 10213-7Surgical operation note

anesthesia

Document réalisé par un anesthésiste ou une infirmière

anesthésiste diplômée d'état au cours ou au décours d'une

anesthésie, décrivant son déroulement et son issue

402 34874-8 Surgery Surgical operation note

Document réalisé par un chirurgien décrivant la technique

employé, le déroulement de l'intervention chirurgicale, les pièces

éventuellement prélevée, et les dispositifs médicaux

éventuellement administrés

403 15508-5 Labor and delivery records

Document réalisé par un gynécologue obstétricien ou par une sage

femme, décrivant le déroulement d'un accouchement, le mode de

délivrance et l'état de l'enfant à la naissance

409 11505-5 Physician procedure note Document rendant compte d'un acte thérapeutique

404 29554-3 Procedure

Document réalisé par le médecin ayant pratiqué l'acte

thérapeutique dans le but de prévenir une pathologie à un stade

infra clinique, Il décrit la technique utilisée, les principales

observations et la conclusion de l'intervention.

11 Synthèses

109 à obtenir Libellé anglais à proposer

Document réalisé par un professionnel de santé, résumant et

mettant en évidence les éléments essentiels de l'état de santé et

de la prise en charge médicale d'un patient, à un instant donné. Il

peut s'agir d'une synthèse globale ou d'une synthèse centrée sur

une pathologie.

119 34133-9 Summarization of episode note

Document réalisé par un professionnel de santé résumant l'état

clinique et l'état de la prise en charge médicale d'un(e) patient(e) à

l'issue d'un épisode de soins

31 Imagerie médicale

code de la

procédure

(variable *)

(variable *)

Liste de références d'images et autres objets d'imagerie acquis

dans le cadre d'une procédure diagnostique ou thérapeutique,

stockés dans un PACS et accessibles au travers du standard DICOM

312 52040-3Dental X-rays and other images

(not DICOM) attachment

Images acquises au cours d'un acte diagnostique ou

thérapeutique, conservées dans un dossier partagé sous un format

autre que DICOM (ex : TIFF, JPEG, PNG …)

Synthèse

Nom de la procédure à l'origine d'objets

d'imagerie accessibles en format DICOM (*)

CR d'anesthésie

CR opératoire

CR d'accouchement

CR d'acte thérapeutique (autre)

CR d'acte thérapeutique à visée préventive

Document encapsulant une image d'illustration

non DICOM

Synthèse d'épisode de soins

CR d'acte diagnostique (autre)

CR de télé-médecine (télé-consultation)

CR de réunion de concertation pluridisciplinaire

CR de bilan d'évaluation de la perte d'autonomie

CR de consultation pré-anesthésique

CR de bilan fonctionnel (par auxiliaire médical)

CR d'acte diagnostique à visée préventive ou de

dépistage

CR d'imagerie médicale



42 Traitements prescrits ou administrés

421 29551-9 Medication prescribed

Document médico-légal rédigé par un médecin ou une sage

femme indiquant les médicaments prescrits, la posologie, la durée

du traitement et le cas échéant des consignes d'administration ou

de surveillance

422 52521-2Overall Plan of Care &or

Advance Care DirectivesDocument rédigé par un médecin prescrivant les soins à réaliser

429 52063-5Prescription for durable medical

equipment attachment

Document indiquant le dispositif médical prescrit, les consignes de

pose et de surveillance.

43 Dispensations

431 29550-1 Medication dispensedDocument rédigé par un pharmacien, listant les médicaments

dispensés au patient

439 à obtenir Libellé anglais à proposerdocument rédigé par un pharmacien, listant les produits, autres

que des médicaments, ou les dispositifs dispensés au patient.

44 Plans de soins, protocoles de soins

443 18776-5 Plan of treatment

Document rédigé par un professionnel de santé identifiant le(s)

problème(s) du patient et le plan de prise en charge prévu pour

une période déterminée

442

PROT_ALD

code

temporaire

(**)

Libellé anglais à proposer

Document établi par le médecin traitant pour une demande de

prise en charge à 100 % concernant les soins et les traitements

d'un patient, liés à une affection de longue durée (A.L.D.)

exonérante. Le caractère exonérant nécessite un suivi de la

maladie et des soins prolongés de plus de six mois et des

traitements coûteux

52 Certificats et déclarations

521

CERT_DECL

code

temporaire

(**)

Libellé anglais à proposer

Certificat : Document médical justificatif attestant de J48 de santé

d'un patient et remis à celui-ci, à sa demande, par un médecin

dans son domaine de compétence.

Déclaration : Document à visée épidémiologique ou de prévention,

établi à l'intention de l'autorité sanitaire et rédigé par tout

médecin ayant fait le diagnostic d'une maladie à déclaration

obligatoire listée au Code de la Santé Publique.

90 Expression du titulairePersonnes à prévenir en cas d'urgence, personne de confiance,

directives anticipées, don d'organe, don du corps, accès au dossier

du patient par ses ayants droit.informations personnelles saisies dans un éditeur de texte

(*)

(**) Les codes temporaires ou spécifiques attribués à l'élément typeCode par l'ASIP s'appuient sur l'OID 1.2.250.1.213.1.1.4.12

typeCode

EXPPAT_1

EXPPAT_2

Plan personnalisé de soins

Prescription de médicaments

Dispensation médicamenteuse

Les listes de références d'objets d'imagerie DICOM produits dans le cadre d'une procédure d'imagerie médicale sont typées d'après la procédure qui a produit ces objets d'imagerie. Ce typage constituera une

nomenclature complémentaire à paraître, propre à ces documents.

Certificat, déclaration

Protocole de soins ALD

Prescription (autre)

Dispensation (autre)

Presccription de soins

Volontés et droits du patient

Document du patient

Types de documents publiés par le patientClinicalDocument/code

1.2.250.1.213.1.1.4.12 - nomenclature spécifique définie par l'ASIP (**)

typeCodeDisplayName



Volet de la couche Contenu Modèle de document Métadonnée XDSDocumentEntry.formatCode codingScheme associé

Structuration Minimale de Documents Médicaux documents à corps non structuré en Pdf/A-1 urn:ihe:iti:xds-sd:pdf:2008 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

documents à corps non structuré en texte brut urn:ihe:iti:xds-sd:text:2008 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

documents à corps non structuré en format rtf urn:ihe:iti-fr:xds-sd:rtf:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

documents à corps non structuré en format jpeg urn:ihe:iti-fr:xds-sd:jpeg:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

documents à corps non structuré en format tiff urn:ihe:iti-fr:xds-sd:tiff:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Fiches de Patients à Risque en Cardiologie 5 fiches de patients à risque en cardiologie urn:ihe:pcc:xds-ms:2007 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Références d’Objets d’Imagerie document de références d’objets d’imagerie DICOM ("DICOM manifest") urn:ihe:rad:1.2.840.10008.5.1.4.1.1.88.59 1.2.840.10008.2.6.1

Compte Rendu d'Examens Biologiques compte rendu d'examens biologiques urn:ihe:lab:xd-lab:2008 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Compte Rendu d'Hospitalisation Modèle générique de compte rendu d'hospitalisation urn:ihe:pcc:xds-ms:2007 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Compte Rendu d'Anatomie Pathologique Modèle générique de compte rendu d'anatomie pathologique urn:ihe:pat:apsr:all:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP cancer générique urn:ihe:pat:apsr:cancer:all:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer sein urn:ihe:pat:apsr:cancer:breast:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer côlon et rectum urn:ihe:pat:apsr:cancer:colon:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer prostate urn:ihe:pat:apsr:cancer:prostate:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer thyroïde urn:ihe:pat:apsr:cancer:thyroid:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer poumon urn:ihe:pat:apsr:cancer:lung:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer mélanome cutané urn:ihe:pat:apsr:cancer:skin:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer rein urn:ihe:pat:apsr:cancer:kidney:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer col utérin urn:ihe:pat:apsr:cancer:cervix:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer corps utérin urn:ihe:pat:apsr:cancer:endometrium:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer ovaires urn:ihe:pat:apsr:cancer:ovary:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle deCR AP de cancer œsophage urn:ihe:pat:apsr:cancer:esophagus:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer estomac urn:ihe:pat:apsr:cancer:stomach:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer foie urn:ihe:pat:apsr:cancer:liver:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer pancréas exocrine urn:ihe:pat:apsr:cancer:pancreas:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer testicule urn:ihe:pat:apsr:cancer:testis:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer vessie urn:ihe:pat:apsr:cancer:urinary_bladder:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer Lèvres, cavité buccale, oropharynx urn:ihe:pat:apsr:cancer:lip_oral_cavity:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer pharynx urn:ihe:pat:apsr:cancer:pharynx:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer glandes salivaires urn:ihe:pat:apsr:cancer:salivary_gland:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Modèle de CR AP de cancer larynx urn:ihe:pat:apsr:cancer:larynx:2010 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Certificats de santé de l'enfant CS8 urn:ihe:qrph:hbs:2009 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

CS9 & CS24 urn:ihe:qrph:cgs:2009 1.3.6.1.4.1.19376.1.2.3

Formats de documents

entête CDA : cette métadonnée ne figure pas en tant que tel dans l'en-tête CDA, bien qu'elle dérive du modèle document exprimé par le templateId

métadonnée de niveau entrée de document : formatCode

Un modèle de document de santé est spécifié dans un Volet de la couche Contenu du Cadre d'Interopérabilité. Un modèle de document de santé appartient à un type de document de santé (cf rubrique classCode &

typeCentête CDA : documentationOf/serviceEvent/ode de cette même annexe).

Par ailleurs, un modèle de document de santé est associé à un format de document de santé représenté par la métadonnée formatCode.

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx formatCode Version du 08/07/2010


Actes médicaux, y compris imagerie,

anatomocytopathologie, …

CCAM

OID : 1.2.250.1.213.2.5

Diagnostics CIM-10

OID : 2.16.840.1.113883.6.3

Résultats de consultation de médecine

générale

DRC : Dictionnaire des résultats de consultation en médecine générale (SFMG)

OID : 1.2.250.1.213.2.9

Comptes rendus d'examens biologiques LOINC

OID : 2.16.840.1.113883.6.1

Nom du value set : Chapitres de biologie

Contenu : codes de sections de biologie de LOINC

code displayName

18723-7 Hématologie

18720-3 Hémostase, coagulation (1) Sous-ensemble de la catégorie "Hématologie"

18717-9 Immunohématologie (1) Sous-ensemble de la catégorie "Hématologie"

18725-2 Microbiologie (2) Inclut bactériologie, virologie, mycologie et parasitologie

18716-1 Allergie

18727-8 Sérologies

18718-7 Protéines, marqueurs tumoraux, vitamines

18719-5 Biochimie

18767-4 Gaz du sang (3) Sous-ensemble de la catégorie "Biochimie"

18721-1 Dosages de médicaments et substances

18728-6 Toxicologie (4) Sous-ensemble de la catégorie "Dosages de médicaments et substances"

18722-9 Fertilité

18724-5 HLA

26435-8 Génétique humaine

26436-6 Biologie (5) Catégorie regroupant toutes les autres catégories

Actes principaux et diagnostics principaux

entête CDA : documentationOf/serviceEvent/code

métadonnées de niveau entrée de document et : eventCodeList et eventCodeDisplayName

Les actes et diagnostics qui peuvent servir à affiner la recherche de documents de santé dans un dossier partagé, appartiennent à diverses nomenclatures qui sont spécifiées dans les volets de la couche contenu

spécifiant ces documents.

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx eventCodeList Version du 08/07/2010


Code Valeur

MASQUE_PS Document masqué aux professionnels de santé

INVISIBLE_PATIENT Document non visible par le patient

Type de masquage

métadonnées de niveau document : confidentialityCode

Statuts de visibilité des documents de santé partagés, OID : 1.2.250.1.213.1.1.4.13 attribué par l'ASIP

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx confidentialityCode Version du 08/07/2010


Libellés R01 divergeant légèrement par rapport à ceux de la

FHF

SCH60 Addictologie Toxicologie et pharmacologie

SCH01 Anatomie et cytologie pathologiques

SCH02 Anesthésiologie-réanimation chirurgicale

SCH06 Biologie médicale et Physiologie Biologie médicale

SCH09 Cardiologie Cardiologie et maladies vasculaires

SCH12 Chirurgie infantile

SCH13 Chirurgie maxillo-faciale et stomatologie Chirurgie maxillo-faciale

SCH14 Chirurgie orthopédique et traumatologie

SCH15 Chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique Chirurgie plastique et reconstitutive

SCH16 Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire

SCH17 Chirurgie urologique

SCH18 Chirurgie vasculaire

SCH11 Chirurgie viscérale chirurgie générale et digestive

SCH19 Dermatologie et vénéréologie Dermatologie

SCH20 Endocrinologie et métabolismes Endocrinologie et maladies métaboliques

SCH22 Explorations fonctionnelles

SCH23 Gastro-entérologie et hépatologie

SCH24 Génétique

SCH38 Gériatrie Médecine générale et geriatrique

SCH26 Gynécologie-obstétrique

SCH28 Hématologie Hématologie clinique

SCH30 Hygiène hospitalière

SCH21 Information médicale

Epidémiologie, économie de la santé, prévention,

biostatistique, informatique médicale

SCH33 Maladies infectieuses et tropicales

C05 Médecine du sport Médecine appliquée aux sports

SCH35 Médecine du travail

SCH39 Médecine interne

SCH40 Médecine légale

SCH41 Médecine nucléaire

SCH42 Médecine physique et de réadaptation

SCH43 Néphrologie

SCH44 Neurochirurgie

SCH45 Neurologie

SCH46 Odontologie Odontologie polyvalente

SCH08 Oncologie Cancérologie

SCH47 Ophtalmologie

SCH48 Oto-rhino-laryngologie

SCH50 Pédiatrie

SCH51 Pharmacie Pharmacie hospitalière

SCH53 Pneumologie

SCH54 Psychiatrie Psychiatrie polyvalente

SCH55 Radiodiagnostic et imagerie médicale Radiologie

SCH56 Radiothérapie

SCH58 Rhumatologie

SAMU-SMUR SCH36 s'applique peut-être plutôt ici d'après http://finess.sante.gouv.fr/finess/glossaire.jsp

SM49 Santé publique et médecine sociale

Soins palliatifs

SCH36 Urgences Médecine d'urgence

Onglet à titre informatif : Les 48 spécialités de services médicaux d'établissements répertoriées par la FHF

Correspondance avec les spécialités médicales de la nomenclature R01 du RPPS

CI-SIS_Annexes_Nomenclatures_Métadonnées_v0.2.0.0.xlsx Spécialités FHF Version du 08/07/2010