Appels d’offres 2015/AO_BTP... · 2015. 11. 16. · Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 84 Annonce No 15-172043 Travaux-Nom et adresse officiels

Appels d’offres

BTP

collectés sur internet

1 16/11/2015

Fédération BTP Vaucluse - 3 Rue Petite Fusterie - 84000 Avignon tel : 04.90.82.40.63

Avis d'appel public à la concurrenceDépartement(s) de publication : 84Annonce No 15-172043Travaux-

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur :

Communauté de communes Aygues Ouvèze.Correspondant : M. Ivan max, Président, allée de Lavoisier 84850 Camaret-sur-Aigues, tél. : 04-90-29-46-10, télécopieur : 04-90-29-46-11, courriel : [email protected] adresseinternet : http://www.ccayguesouveze.com.Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.klekoon.com.

Objet du marché :

construction d'une aire de lavage pour les pulvérisateurs.

Type de marché de travaux :

exécution.CPV - Objet principal : 45223700.L'avis implique un marché public.Caractéristiques principales : le présent marché concerne la construction et l'aménagement d'une aire de lavage pour lespulvérisateurs et autres engins agricoles à destination des agriculteurs résidant sur le territoire de lacommunauté de communes Aygues Ouvèze en Provence

Construction d'une aire de lavage pour les pulvérisateurs.AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Communauté de communes Aygues Ouvèze

Avis N° : AO-1548-0326

84 - CAMARET SUR AIGUES

Procédure adaptée

Date limite de réponse : 26/11/2015


2 16/11/2015


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http://www.ccayguesouveze.com

http://www.klekoon.com

Refus des variantes.Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots :

oui.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Cautionnement et garanties exigés : voir CCAP.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui lesréglementent :

voir règlement de consultation.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :solidaire.Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : voir article 6 du règlement de consultation.Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Autres renseignements demandés :

-

Autres renseignements demandés :

voir article 5 du règlement de consultation.

Critères d'attribution :

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessousavec leur pondération.- prix : 60 %;- délai d'exécution : 10 %;- valeur technique : 30 %.

Type de procédure :

procédure adaptée.

Date limite de réception des offres :

26 novembre 2015, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres :

90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur /l'entité adjudicatrice : 2015-07.

Renseignements complémentaires :adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur :www.klekoon.com.Date d'envoi du présent avis à la publication :

12 novembre 2015.Renseignements relatifs aux lots : Lot 1. - Terrassement ? VRD ? Maçonnerie ? Clôture ? Serrurerie

Lot 2. - Electricité ? Electromécanique ? Plomberie

3 16/11/2015


http://www.klekoon.com

-Avis d'appel public à la concurrenceTRAVAUXIDENTIFICATION DU POUVOIR ADJUDICATEUR / DE L'ENTITE ADJUDICATRICE Nom et adresseofficiel de l'organisme acheteur :GRAND DELTA HABITAT3, rue Martin-Luther-King84054 AVIGNON CEDEX 1.

Type d'organisme :

autre -Activité(s) principale(s) : Logement et développement collectif.

OBJET DU MARCHE

Objet du marché :

TRAVAUX D'AMENAGEMENT D'UN PERMIS D'AMENAGER DENOMME "QUARTIER LESOLIVIERS".

Type de marché de travaux : Exécution.Lieu d'exécution ou de livraison : MORIERES-LES-AVIGNON (84).CARACTERISTIQUES PRINCIPALESType de marché : Marché unique (pas de lot) -Variante non autorisée.Durée du marché ou délai d'exécution : Tranche 1=6 mois, Tranche 2 6 moisCONDITIONS RELATIVES AU MARCHECautionnement et garanties exigés : Cf. R.C.Modalités de financement et de paiement : Cf. R.C.Forme juridique : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Travaux d'aménagement d'un permis d'aménagerdénommé Quartier Les Oliviers.AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : GRAND DELTA HABITAT

Avis N° : AO-1547-5297

84 - MORIERES LES AVIGNON

Procédure adaptée


84 - MORIERES LES AVIGNON4 16/11/2015


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Langue à utiliser dans Poffre / candidature : Francais -Unité monétaire utilisée : l'euro. CONDITIONSDE PARTICIPATIONSituation juridique : Cf. R.C.Capacité économique et financière : Cf. R.C.Capacité technique : Cf. R.C.CRITERES D'ATTRIBUTIONOffre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessousavec leur pondération -Valeur technique : 60 % -Prix des prestations : 40 % PROCEDURES et DLAISPROCEDURE ADAPTEE.


02/12/2015 à 16H30.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours.

Date d'envoi du présent avis à la publication :

10/11/2015.RENSEIGNEMENTS et ADRESSES COMPLEMENTAIRESNuméro de référence de l'affaire : 0484T1/TX2015.Renseignements d'ordre administratif : M me ANGELIER Patricia -GRAND DELTA HABITAT -3, rueMartin Luther King 84054 AVIGNON CEDEX 1 -Tél : +33 4.90.27.22.19 Email :patricia.angelier@grandde!tairRenseignements d'ordre technique : M. Serge PAOLINI -AZUR GEO -Bâtiment 4 Les Naïades -10,avenue de la Poulasse, 84000-AVIGNON -Tél : +33 4.90.14.98.32 Email : [email protected] Conditions d'obtention du DCE : Téléchargement gratuit sur http://www.marchessecurises.fr Remise des offres : Transmission des plis par lettre recommandée avec accusé de réception oudépôt contre récépissé -Transmission par voie électronique NON autorisée. Adresse à laquelle lesoffres/candidatures/demandes peuvent être envoyées : GRAND DELTA HABITAT -3, rue MartinLuther King -84054 AVIGNON CEDEX 1.Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL GRANDEINSTANCE D'AVIGNON -Palaisde Justice Rue du Général Leclerc -84021 AVIGNON -Tél. 04.32.74.74.90 Fax. 04.90.82.10.63.Introduction des recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile,et pouvant être exercé avant la signature du Contrat : Référé contractuel prévu à i'article 1441 -3 duCode de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

5 16/11/2015


http://www.marchessecurises.fr

Avis d'appel public à la concurrenceDépartement(s) de publication : 84Annonce No 15-171580Travaux-


Ville de Camaret sur Aigues.Correspondant : Philippe de beauregard, maire, cours du midi 84850 Camaret-sur-Aigues, tél. :04-90-37-22-60, télécopieur : 04-90-37-22-60, courriel : [email protected] adresse internet :http://www.camaret.org/.Adresse internet du profil d'acheteur : http://camaret.e-marchespublics.com.Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrationspubliques.

Objet du marché :

construction d'un club house dans une enceinte sportive a camaret sur aigues.


exécution.L'avis implique un marché public.Caractéristiques principales : Refus des variantes.Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Construction d'un club house dans une enceinte sportiveAVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Camaret sur Aigues

Avis N° : AO-1547-4610


Procédure adaptée


84 - CAMARET SUR AIGUES6 16/11/2015


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http://www.camaret.org/

http://camaret.e-marchespublics.com


oui.Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.Date prévisionnelle de commencement des travaux : 4 janvier 2016.Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.Unité monétaire utilisée, l'euro.


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans lecahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).


procédure adaptée.


15 décembre 2015, à 14 heures.



Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur /l'entité adjudicatrice : 2015-11.


10 novembre 2015.Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communede camaret sur aigues.Correspondant : Groby aimé, services techniques, 84850 Camaret-sur-Aigues, , tél. : 06-35-37-38-89, , courriel : [email protected] auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Espacioingenierie.Correspondant : Galmard j-françois, zi de fortuneau, 26200 Montelimar, , tél. : 04-72-56-50-41, ,courriel : [email protected] relatifs aux lots : Lot(s) 1.- gros œuvre - vrd. construction d'un club house dans une enceinte sportive Lot(s) 2.- charpente bois - couverture. construction d'un club house dans une enceinte sportive Lot(s) 3.- menuiseries exterieures. construction d'un club house dans une enceinte sportive Lot(s) 4.- revetement de sols. construction d'un club house dans une enceinte sportive Lot(s) 5.- faux plafonds. construction d'un club house dans une enceinte sportive Lot(s) 6.- menuiseries interieures. construction d'un club house dans une enceinte sportive Lot(s) 7.- platrerie - peinture. construction d'un club house dans une enceinte sportive Lot(s) 8.- electricite.

7 16/11/2015


construction d'un club house dans une enceinte sportive Lot(s) 9.- plomberie. construction d'un club house dans une enceinte sportive Lot(s) 10.- chauffage ventilation climatisation. construction d'un club house dans une enceinte sportive

8 16/11/2015


-Identification de la collectivité qui passe le marché :

MAIRIE DE CRUAS -Place René Cassin -07350 CRUAS

Procédure de passation du marché :

procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Public@

Objet et caractéristiques du marché :

AMENAGEMENT DE JARDINS COLLECTIFS

Marché se décomposant en trois lot' :Lot no 1 : réalisation d'un puits de captageLot no 2 : mise en place d'un système d'irrigationLot no 3 : fourniture et mise en place d'abris de jardin ; clôturesJustifications à produire par les candidats : toutes les pièces mentionnées aux articles 44, 45 et 46 ducode des marchés publics, précisées dans le règlement de consultation.


voir règlement de consultationLieu où les candidats peuvent retirer le dossier de consultation : Site internet : www.achatpublic.comouMAIRIE DE CRUAS -Place René Cassin -07350 CRUAS

AMENAGEMENT DE JARDINS COLLECTIFS.AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Cruas

Avis N° : AO-1548-0181

07 - CRUAS

Procédure adaptée


07 - CRUAS9 16/11/2015


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http://www.achatpublic.com

Tél. : 04 75 49 59 00 -Fax : 04 75 49 59 22.


1er décembre 2015 à 17 heures Adresse où les offres doivent être remise : les plis serontenvoyés en recommandé avec accusé de réception, ou déposés contre récépissé à : MAIRIE DECRUAS -BP N D 14 -Place René Cassin -07350 CRUAS

Date d'envoi de l'avis è la publication : 10 Novembre 2015

10 16/11/2015


-GROUPEMENT DE COMMANDES SCP HLM LOGICOOP/SCP HLM DU VIVARAISAVIS DE CONSULTATION

Maître d'ouvrage :

SCP HLM LOGICOOP8 Bd Marx Dormoy -BP 33 -26100 ROMANSSCP HLM DU VIVARAIS26 Allées de Guinguette -BP 63 -07205 AUBENAS CEDEX

Procédure de passation :

procédure adaptée (article 10 du décret no2005-1742 du 30/12/2005)

Objet du marché :

Construction de 23 logements en VEFA Le Clos Cheynet I et II sur la commune de LE TEIL(07400), Rue des Morios et Allée des Jasons, Quartier Joviac.

Consistance des lots :La consultation est passée en entreprise généraleLot unique : Désignation : Construction de 23 villasJustifications à produire : Cf. article III du règlement de la consultation Modalités d'obtention dudossier : le dossier est à retirer chez :

Construction de 23 logements en VEFA Le Clos Cheynet Iet II sur la commune de LE TEIL (07400), Rue des Morioset Allée des Jasons, Quartier Joviac..AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Adis Logicoop

Avis N° : AO-1548-0186

07 - LE TEIL

Procédure adaptée


07 - LE TEIL11 16/11/2015


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A.B.P. Images -La Prade -07200 Saint-Etienne-de-Fontbellon -Tél : 04 75 93 59 06 -Fax 04 75 93 4972.Le dossier est téléchargeable sur le profil acheteur : www.marches-securises.fr

Date limite de remise des offre' :

Le Lundi 14 Décembre 2015 à 11 h30 à ADIS -26 Allées de la Guinguette -07200 AUBENAS

Renseignements :D'ordre administratif : LOGICOOP -Madame MAROTTél. 04 75 87 81 34 -Fax 04 75 87 81 49.D'ordre technique : LOGICOOP -Monsieur POUDROUXTél. 04 75 87 81 34 -Fax 04 75 87 81 49.Date d'envoi de la publication : Le Mardi 10 novembre 2015

12 16/11/2015


http://www.marches-securises.fr

Identification de l'organisme qui passe le marché :

M Françoise Brun, DRSID Lyon, DRSID Lyon, BP 97423, 69347 Lyon Cedex 07

Objet du marché :

Les travaux objet du présent MAPA consistent à la remise en service des convertisseurs 400 Hz etonduleurs.

Durée du marché :

Les travaux seront exécutés dans le délai de 2 mois à compter de la date fixée par l'ordre de servicequi prescrira de les commencer, y compris 1 mois de période de préparation.

Nombre et consistance des lots :

Lot unique

Marché < (inf.) 90 000 euros

Remise en service des convertisseurs 400 Hz et desonduleursAVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : ESID de Lyon

Avis N° : AO-1547-4197

13 - Istres

Procédure adaptée


13 - ISTRES13 16/11/2015


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Procédure de passation :

Procédure adaptée

Modalités d'attribution :

Les variantes ne sont pas autorisées.Le délai de validité des offres est de 6 (six) mois. Il court à compter de la date limite de remise desoffres fixée en page de garde du règlement de la consultation jusqu'à la date de décision d'attributionprise par le représentant du pouvoir adjudicateur.

Documents concernant la candidature :

- lettre de candidature (DC1 ou équivalent),- déclaration du candidat (DC2 ou équivalent) intégralement renseignée,

Renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles et techniques :

- qualification(s) figurant ci-dessous ou équivalent (Cf. sites www.qualibat.com et/ou sitewww.qualifelec.fr ),- ou liste détaillée des travaux similaires à ceux du marché en cours d'exécution ou exécutés aucours des trois dernières années, indiquant clairement le type de travaux, le montant du marché, lemontant sous traité, un descriptif précis des prestations réalisées, la date et le destinataire public ouprivé. Les références ainsi présentées peuvent être appuyées par des attestations de bonneexécution précisant que les travaux ont été réalisés selon les règles de l'art et menés régulièrement àbonne fin.- les qualifications professionnelles suivantes ou équivalentes sont exigées : QUALIFELEC E3

Documents concernant l'offre :

- le contrat (pièces administratives et techniques) :Cadre ci-joint à compléter, à dater et signer par les représentants qualifiés de toutes les entreprisescandidates ayant vocation à être titulaires du marché ; ce projet de contrat sera accompagné par lesdemandes d'acceptation des sous-traitants, et d'agrément des conditions de paiement, pour tous lessous-traitants désignés au marché (annexe de l'acte d'engagement en cas de sous-traitance).- la décomposition de prix global et forfaitaire, datée et signée par la personne désignée ayantpouvoir d'engager l'entreprise ou le groupement

Critères de sélection :

Le critère unique de choix de l'offre économiquement la plus avantageuse est celui du prix le plusbas.Date limite :


30/11/15 à 16h00

Renseignements divers :

Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats pourront s'adresser à :

Renseignements d'ordre administratif :

Mme DUCONSEIL Murielle - tel : 04 13 05 10 58 - Mail : murielle.duconseil @intradef.gouv.fr ;

Renseignements d'ordre technique :

M. BERGERON Romain - tel : 04 13 05 10 55 -

14 16/11/2015


http://www.qualibat.com

http://www.qualifelec.fr

Mail : [email protected] Internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277900&orgAcronyme=g7h

Date d'envoi de l'avis à l'organisme de publication :

13/11/2015

15 16/11/2015


https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=277900&orgAcronyme=g7h

-liiïtoc ::Nom et adresse officiel de (('organisme acheteur :MAIRIE DE LAMBESCCorrespondant : Service de la commande publique -9, avenue du 8-Mai-1945 -13410 LAMBESC -Tél: 04.42.57.95.75, fax : 04.42.26.52.14.courriel : [email protected] ,adresse internet : http://www.lambesc.fr/,adresse internet du profil d'acheteur : http://lambesc.sudest-marchespublics.com Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s)activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché :

MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA CONSTRUCTION D'UNE HALLE PAYSANNE, PLACE DESETATS GENERAUX A LAMBESC.

Type de marché de travaux : exécution.CPV : Objet principal : 45000000Lieu d'exécution : Territoire communal,L'avis implique un marché public.Des variantes seront-elles prises en compte : non.La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'QMC :oui.Prestation divisée en iot : non.Gautionnement et garanties exigés : Sans objet.Modaiités essentielfes de financement et de paiement et/ ou références aux textes qui lesréglementent :Règlement par mandat administratif dans les délais fixés par décret no 2013-269 du 29 mars 2013modifiant le décret n 2008-408 du 28 avril 2008 modifiant ledécret n 2002-232 du 21 février 2002

Marché de travaux relatif à la construction d'une hallepaysanne, place des etats généraux à lambesc.AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : Ville de Lambesc

Avis N° : AO-1548-0089

13 - LAMBESC

Procédure adaptée


13 - LAMBESC

16 16/11/2015


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http://www.lambesc.fr/

http://lambesc.sudest-marchespublics.com

relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics. Article 98 duCMP. Financements de la commune + subventions.Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :Aucune forme imposée.Langues pouvarst être utilisées dans l'offre ou la candidature : francas.Unité monétaire utilisée, l'euro.Condition de participaîion :Critères de séleciion des candidatures : Voir art 6 du RC.Marché réservé : non.Justïficafions à produire quant aux qualités et capacités du candidat :Documents à produire obligatoirement par rattributaire, avant la signature et la notification du marchépublic ou de l'accord-cadre (formulaire NOTM) :Autres renseignements demandés :- Voir art 5 et 6 du RC.


Offre économiquement la plus avanïageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessousavec leur pondération :-La valeur technique de l'offre (60-%)- Le prix des prestations (40 %) :


PROCEDURE ADAPTEE.

Date limite de réceptîon des offres : 30/11/2015 12 :00.Délai minimum de vaiidifé des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.Autres renseignements :Numéro de référence attfibué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015-070.Récompenses et jury :Conditions de remise des offres ou des candidatures : Voir art 7 du RC.


06/11/2015.Adresse auprès de iaquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent êtreobtenus :

Nom de l'organisme :

COMMUNE DE LAMBESC, correspondant : service de la commande publique, 9, avenue du 8-Mai-1945, 13410 LAMBESCTél : 04.42.57.95.75, fax : 04.42.26.52.14.courriel : [email protected] ,adresse internet : http://lambesc. sudest-marchespublics.com

Adresse auprès de Iaquelle les documents peuvent être obtenus :


COMMUNE DE LAMBESC; correspondant : service de la commande publique, 9, avenue du 8-Mai-1945, 13410 LAMBESCtél : 04.42.57.95.75.adresse internet : http://lambesc.sudest-marchespublics.com

17 16/11/2015


http://lambesc


Âdresses à Iaquelle les offres / candidatures / projets / demandes de participation doivent êtreenvoyées :Nom de ('organisme : COMMUNE DE LAMBESC, correspondant : service de la commande publique,9, avenue du 8-Mai-1945, 13410 LAMBESCTél : 04.42.57.95.75.adresse internet : http://lambesc.sudest-marchespublics.com Instance chargée des procédures de recours :


TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Organe chargé des procédures de médiation :


COMITE CONSÜLTATIF DE REGLEMENT AMIABL DES LITIGES EN MATIERE DE MARCHESPUBLICS

Service auprès duquel des renseignements peuverît être obtenus eoncemant l'introduction desrecours :Nom de l'organisme : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE.

18 16/11/2015




SEMISAPCorrespondant : M. Nicolas ISNARD, 321 rue de l'AC Champion CS 20 163, 13654 Salon deprovence cedex, tél. : 04 90 53 16 81, courriel : [email protected], adresse internet :http://www.semisap.fr/site/, adresse internet du profil acheteur :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jspLe pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateursPrincipale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Logement et développement collectif

Objet du marché :

Travaux à la relocation tous corps d'état


Marché > (sup.) 90 000 euros

Travaux TCE dans les logements vacants destinés à larelocationAVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : SEMISAP

Avis N° : AO-1547-4361

13 - SEMISAP

Procédure adaptée


13 - SALON DE PROVENCE

19 16/11/2015


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http://www.semisap.fr/site/

http://www.semisap.fr/site/

https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp

exécutionClassification CPV (Vocabulaire Commun des Marchés) : Objet principal : 45262522Objets complémentaires : 45311000Objets complémentaires : 45330000Objets complémentaires : 45421000Objets complémentaires : 45442100Lieu d'exécution et de livraison : Les adresses exactes sont indiquées dans le dossier de consultationdes entreprises, 13300 Salon de provenceCode NUTS : FR824La procédure d'achat du présent avis n'est pas couverte par l'accord sur les marchés publics del'OMC.L'avis implique un marché publicCaractéristiques principales :Des variantes seront-elles prises en compte : nonTravaux divers de maçonnerie, menuiserie/fermeture, plomberie, électricité, peinture/revêtementsmuraux et revêtements de sols dans les logements vacants destinés à la relocation.Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Lot 1 : parc de 370 logements dontle seuil maximum de commandes est de 250 000,00 euro(s) HT pour la période initiale et de 225000,00 euro(s) HT pour chaque période de reconduction ; Lot 2 : parc de 261 logements dont le seuil maximum de commandes est de 210 000,00 euro(s) HTpour la période initiale et de 189 000,00 euro(s) HT pour chaque période de reconduction ; Lot 3 : parc de 574 logements dont le seuil maximum de commandes est de 245 000,00 euro(s) HTpour la période initiale et de 220 500,00 euro(s) HT pour chaque période de reconduction.Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : Le marché est conclu pourune période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché. Le délai d'exécution descommandes ainsi que tout autre élément indispensable à leur exécution seront fixés dans lesconditions du C.C.A.P. Le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une duréemaximale de reconduction de 3 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucunedécision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de ladurée de validité du marché.


ouiPossibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots

Durée du marché ou délai d'exécution :

12 mois à compter de la notification du marchéForme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjointavec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, ilpourra se voir contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoiradjudicateur tel qu'il est indiqué ci-dessus.Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois :- En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements.Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.Unité monétaire utilisée, l'euroConditions de participation : Critères de sélection des candidatures : Garanties et capacités techniques et financières, CapacitésprofessionnellesRéférence professionnelle et capacité technique - références requises : Références attestant de lacompétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

Marché réservé :

NonJustifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

20 16/11/2015


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures,services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personneld'encadrement pour chacune des trois dernières années.Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyéed'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent lemontant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règlesde l'art et menés régulièrement à bonne finDéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pourla réalisation de marchés de même nature.Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible àl'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible àl'adresse suivante :http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm)S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques etfinancières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernantcet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doitégalement apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition lesmoyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadreSi les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent êtreaccompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteurassermentéDocuments à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marchépublic ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travailSi l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations etorganismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un étatannuel des certificats reçusSi l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrationset organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peutêtre remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas,par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrativecompétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du paysSi les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent êtreaccompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteurassermenté


Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci dessousavec leur pondération : Valeur technique (60 %)Prix des prestations (40 %)Pas d'enchère électronique


Procédure adaptée


11 décembre 2015 à 12 h 00

21 16/11/2015


http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm

http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm



Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 1514

Renseignements complémentaires :

Les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, un même candidat ne pourra sevoir attribuer qu'un seul lot.Il est donc demandé aux candidats soumissionnant à plusieurs lots d'indiquer l'ordre de préférenced'attribution dans l'Acte d'engagement de chacun des lots.En l'absence de réponse du candidat ou dans le cas d'une incohérence quant à l'ordre de préférenceindiqué dans les Actes d'engagement de chacun des lots, il sera appliqué par défaut l'ordre suivant :-Lot 1 Secteur Monaque Cornillon : n°1 ;-Lot 2 Secteur Pavillon : n°2 ;-Lot 3 Secteur Blazots I : n°3.


13 novembre 2015Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : adresse internet :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_-Z2wQBK-H7Instance chargée des procédures de recours : Tribunal de Grande Instance de Salon-de-Provence,481 Boulevard de la République BP 19, 13651 Salon de provence cedex, tél. : 04 90 56 05 46,télécopieur : 04 90 56 02 99Détails d'introduction des recours : Voies et délais des recours dont dispose le candidat :- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile, et pouvant être exercéavant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dansles délais prévus à l'article précité.Nature et désignation des lots : Lot(s) 1 Lot 1 Secteur Monaque CornillonSecteur Monaque et CornillonC.P.V. - : Objet principal : 45262522Objets complémentaires : 45311000Objets complémentaires : 45330000Objets complémentaires : 45421000Objets complémentaires : 45442100Etendue ou quantité : parc de 370 logements dont le seuil maximum de commandes est de 250000,00 euro(s) HT pour la période initiale et de 225 000,00 euro(s) HT pour chaque période dereconductionDurée du lot ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché

Informations complémentaires :

Les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, un même candidat ne pourra sevoir attribuer qu'un seul lot.Il est donc demandé aux candidats soumissionnant à plusieurs lots d'indiquer l'ordre de préférenced'attribution dans l'Acte d'engagement de chacun des lots.En l'absence de réponse du candidat ou dans le cas d'une incohérence quant à l'ordre de préférenceindiqué dans les Actes d'engagement de chacun des lots, il sera appliqué par défaut l'ordre suivant:-Lot 1 Secteur Monaque Cornillon : n°1 ;-Lot 2 Secteur Pavillon : n°2 ;-Lot 3 Secteur Blazots I : n°3.Lot(s) 2 Lot 2 Secteur PavillonSecteur Pavillon, Prince des Baux, Trez Castel, Villas Pompiers et LurianC.P.V. - : Objet principal : 45262522Objets complémentaires : 45311000

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https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_-Z2wQBK-H7

Objets complémentaires : 45330000Objets complémentaires : 45421000Objets complémentaires : 45442100Etendue ou quantité : parc de 261 logements dont le seuil maximum de commandes est de 210000,00 euro(s) HT pour la période initiale et de 189 000,00 euro(s) HT pour chaque période dereconductionDurée du lot ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché


Les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, un même candidat ne pourra sevoir attribuer qu'un seul lot.Il est donc demandé aux candidats soumissionnant à plusieurs lots d'indiquer l'ordre de préférenced'attribution dans l'Acte d'engagement de chacun des lots.En l'absence de réponse du candidat ou dans le cas d'une incohérence quant à l'ordre de préférenceindiqué dans les Actes d'engagement de chacun des lots, il sera appliqué par défaut l'ordre suivant:-Lot 1 Secteur Monaque Cornillon : n°1 ;-Lot 2 Secteur Pavillon : n°2 ;-Lot 3 Secteur Blazots I : n°3.Lot(s) 3 Lot 3 Secteur Blazots ISecteur Blazots I, Roques Rousses, Vignères, Blazots II, Bastide Haute, Villas Bel Air, Michelet,Quatre Vents et Clos SemeacC.P.V. - : Objet principal : 45262522Objets complémentaires : 45311000Objets complémentaires : 45330000Objets complémentaires : 45421000Objets complémentaires : 45442100Etendue ou quantité : parc de 574 logements dont le seuil maximum de commandes est de 245000,00 euro(s) HT pour la période initiale et de 220 500,00 euro(s) HT pour chaque période dereconductionDurée du lot ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché


Les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots. Cependant, un même candidat ne pourra sevoir attribuer qu'un seul lot.Il est donc demandé aux candidats soumissionnant à plusieurs lots d'indiquer l'ordre de préférenced'attribution dans l'Acte d'engagement de chacun des lots.En l'absence de réponse du candidat ou dans le cas d'une incohérence quant à l'ordre de préférenceindiqué dans les Actes d'engagement de chacun des lots, il sera appliqué par défaut l'ordre suivant:-Lot 1 Secteur Monaque Cornillon : n°1 ;-Lot 2 Secteur Pavillon : n°2 ;-Lot 3 Secteur Blazots I : n°3.

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-iïiTWiTltM p-7L¥ IATPWYIU L -qil-alfrAVIS D'APPEL PUBLIC ALA CONCURRENCE80, RUE ALBE -CS 40238 -13248 MARSEILLE CEDEX 4.

PROCÉDURE DE PASSATION :

Procédure adaptée (article 10 du Décrel no2005-1742 du 30 décembre 2005).

OBJET DE LA CONSULTATION :

Passation d'un marché public de travaux. Affaire no 15S0088 : Convention locale ANRU -AIX ENPROVENCE -CITE BEISSON -BAT N -Désamiantage et démolition de 30 logementsLOT UNIQUE.

DURÉE DES TRAVAUX : 6,5 mois, comprenant une période de préparation de 30 jours, à compter del'ordre de service de démarrage des prestations.UNE VISITE SUR SITE EST ORGANISÉE : le 19/11/2015 à 14h00 (renseignements dans lerèglement de la consultation).LE DOSSIER À REMETTRE PAR LE CANDIDAT COMPREND LES PIÈCES SUIVANTES :- Pièces administratives selon article 17 du Décret no2005-1742 du 30 décembre 2005.- Pièces de l'offre.CRITÈRES DE SÉLECTION DES OFFRES :1. VALEUR TECHNIQUE de l'offre jugée au vu du mémoire technique ou des renseignements fournispar le candidat ( pondération : 60 % )2. PRIX des prestations indiqué à l'article D de l'acte d'engagement ( pondération : 40 % )VALIDITÉ DES OFFRES : 150 jours.LIEU DE RETRAIT ET DE DÉPÔT DES DOSSIERS : Les dossiers de consultation sont remis

Travaux de désamiantage et démolition du bâtiment N -Cité Beisson - Aix en Provence - Convention ANRU.AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : 13 Habitat

Avis N° : AO-1548-0086

13 - AIX EN PROVENCE

Procédure adaptée


13 - AIX EN PROVENCE

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gratuitement par 13 Habitat au Service des Marchés -Porte 001 (ouvert de 8h30 à 12h30 et de 13h30à 16h30), ou envoi en RAR contre remboursement sur demande du candidat.Mise à disposition du dossier de consultation et possibilité de transmission des plis par voieélectronique via le site www.achatpublic.com CONDITIONS DE REMISE DES DOSSIERS : Précisées dans le règlement de consultation.RENSEIGNEMENTS : Techniques : Direction de la conduite d'opérations : [email protected] -Administratifs : Direction des marchés : 04.91.12 72 68. Toutes les précisions sont dans l'avis depublicité intégral consultable sur le site www.achatpublic.com DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : 16/12/2015 à12h00

DATE D'ENVOI DE L'AVIS À LA PUBLICATION :

06/11/2015

25 16/11/2015




-Avis d'appei public à la concurenceTRAVAUX

Nom et adresse officiel de l'organisme acheteur :

GRAND DELTA HAB1TAT -3, rue Martin-Luther-King -84054 AVIGNON CEDEX 1.

Objet du marché :

0628N1 -CONSTRUCTION DE 3 MAISONS ÎNDIVIDUELLES RESIDENCE "LE TRIANGLE'.

Lieu d'exécution ou de livraison : LES ANGLES (30133).PROCEDURES et DELAIS : PROCEDURE ADAPTEE.


01/12/2015 à 16H30.


10/11/2015.Pour plus de renseignements, voir avis 99PC086241.

Construction de 3 maisons individuelles Résidence 'LeTriangle.AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : GRAND DELTA HABITAT

Avis N° : AO-1547-4628

30 - LES ANGLES

Procédure adaptée


30 - LES ANGLES

26 16/11/2015


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11/11/2015 S218 États membres - Marché de travaux - Avis de marché - Procédure ouverte France-Bagnols-sur-Cèze: Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et delignes électriques 2015/S 218-397021 Avis de marché Travaux Directive 2004/18/CE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact

CEA MarcouleService commercial, bureau achats support à l'exploitation — bâtiment 181, BP 17171À l'attention de: Hervé Delidais30207 Bagnols-sur-Cèze CedexFRANCETéléphone: +33 466397552E-mail: [email protected]: +33 466796274 Adresse(s) internet: Adresse générale du pouvoir adjudicateur: www.cea.fr Adresse du profil d’acheteur: https://avis-de-marches.cea.fr

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: auprès du ou

Création d'une 5ème boucle HTA sur le réseau dedistribution électrique 5,5 KV du CEA Marcoule.AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Client : CEA Valrho

Avis N° : AO-1547-4358

30 - BAGNOLS SUR CEZE

Procédure ouverte


30 - BAGNOLS SUR CEZE

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http://www.cea.fr

https://avis-de-marches.cea.fr

des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris lesdocuments relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent êtreobtenus: auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: auprès du ou despoints de contact susmentionnés I.2) Type de pouvoir adjudicateur Organisme de droit publicI.3) Activité principale Autre: RechercheI.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non

Section II: Objet du marché

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur:Création d'une 5ème boucle HTA sur le réseau de distribution électrique 5,5 KV du CEA Marcoule.II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestationTravauxExécutionLieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: CEAMarcoule — 30200 Bagnols-sur-Cèze.Code NUTS FR812 II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamiqueL'avis concerne un marché publicII.1.4) Information sur l’accord-cadre

II.1.5) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitionsTravaux relatifs à la création d'une 5ème boucle HTA sur le réseau de distribution électrique 5,5KV du CEA Marcoule.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)45231000 II.1.7) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): non

II.1.8) Lots

Division en lots: nonII.1.9) VariantesDes variantes seront prises en considération: nonII.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale:Sur le plan technique, les travaux comprennent:— La réalisation de 750 m de tranchées— La fourniture et tirage de plus de 7 km de câble HT en cuivre— La pose d'une quinzaine de chambres de tirage— L'implantation d'un poste HT (8 cellules)— La confection de 24 têtes de câbles HT.II.2.2) Information sur les optionsOptions: nonII.2.3) ReconductionCe marché peut faire l'objet d'une reconduction: non

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II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux Début 1.3.2016. Fin 28.2.2017

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) Conditions relatives au contrat III.1.1) Cautionnement et garanties exigés:

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes quiles réglementent:

Règlement à 30 jours à compter de la date de réception de la facture, après livraison ou exécution.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiquesattributaire du marché:

Groupement momentané d'entreprises (GMES). La présentation en groupement n'est prise encompte que dans la mesure où la convention de groupement est jointe au dossier de candidature.Important: Une société ne peut faire acte de candidature plusieurs fois (ex: candidatureindividuelle et candidature en cotraitance dans le cadre d'un groupement ou de plusieursgroupements) sous peine d'entraîner le rejet de toutes les candidatures auxquelles cette sociétéparticiperait.

III.1.4) Autres conditions particulièresL'exécution du marché est soumise à des conditions particulières: nonIII.2) Conditions de participation III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l’inscription auregistre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lesdocuments à fournir sont indiqués dans le Règlement Particulier d'Appel d'Offres (Réf. RPAO — B15-0556-HD).III.2.2) Capacité économique et financièreRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lesdocuments à fournir sont indiqués dans le Règlement Particulier d'Appel d'Offres (Réf. RPAO — B15-0556-HD).III.2.3) Capacité techniqueRenseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies:Les documents à fournir sont indiqués dans le Règlement Particulier d'Appel d'Offres (Réf. RPAO —B15-0556-HD).III.2.4) Informations sur les marchés réservésIII.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la professionIII.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service

Section IV: Procédure

IV.1) Type de procédure

IV.1.1) Type de procédure

Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d’opérateurs invités à soumissionner ou à participer

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IV.1.3) Réduction du nombre d’opérateurs durant la négociation ou le dialogueIV.2) Critères d’attribution

IV.2.1) Critères d’attribution

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants des critèresénoncés dans le cahier des charges, dans l’invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans ledocument descriptifIV.2.2) Enchère électroniqueUne enchère électronique sera effectuée: nonIV.3) Renseignements d'ordre administratif IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur:B15-0556-HDIV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché nonIV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou dudocument descriptif

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation

6.1.2016 - 12:00

IV.3.5) Date d’envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnésIV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l’offre ou la demande de participation français.IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offreDurée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)IV.3.8) Modalités d’ouverture des offres

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1) Renouvellement VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne VI.3) Informations complémentaires — Contact technique: Monsieur Florian PASCAL: 04 66 79 63 37— Unité monétaire utilisée: l'euroLes entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sontpas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent AAPC, elles peuventjustifier de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens que ceux indiquésdans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle duou de leurs responsables.Le présent avis et/ou les documents de la consultation peuvent être retirés sur:https://avis-de-marches.cea.fr (référence B15-0556-HD). Il est également possible de s'inscrire surcette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sontdécrites sur le guide d'utilisation en ligne (rubrique Aide):1. Se doter d'un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditionsd'utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »2. Se connecter à l'adresse suivante https://avis-de-marches.cea.fr 3. Compléter le formulaire etvaliderEn application de la loi n°78-17 du 6.1.1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et auxlibertés, toute personne dont des données personnelles (nom, fonction et numéro de téléphone)pourraient figurer dans la Base d'évaluation des fournisseurs du CEA, dispose d'un droit d'accès, demodification, de rectification et de suppression desdites données.Pour exercer ce droit, le demandeur devra s'adresser par courrier, fax ou mél, à: CEA Saclay —Direction des Achats et des Partenaires Stratégiques- Bâtiment 482 — Point courrier n° 70 — 91191Gif-sur-Yvette Cedex.Les modifications demandées seront effectuées sous 8 jours à compter de la réception de la

30 16/11/2015




demande. Une copie d'écran démontrant la prise en compte de la demande pourra être envoyée parcourrier au demandeur.VI.4) Procédures de recours VI.4.1) Instance chargée des procédures de recoursTribunal de grande instance de Marseille6 rue Joseph Autran13006 MarseilleTéléphone: +33 491155050Adresse internet: http://justice.gouv.frFax: +33 491155190 VI.4.2) Introduction des recoursVI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction desrecours Tribunal de grande instance de Marseille6 rue Joseph Autran13006 MarseilleTéléphone: +33 491155050Adresse internet: http://justice.gouv.frFax: +33 491155190 VI.5) Date d’envoi du présent avis: 6.11.2015

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http://justice.gouv.fr

http://justice.gouv.fr