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LES AMORTISSEMENTS

LES AMORTISSEMENTS

LE PLAN DAMORTISSEMENT

Le plan damortissement est la traduction comptable de la rpartition de la valeur amortissable dun actif selon le rythme de consommation des avantages conomiques attendus en fonction de son utilisation probable (PCG art 322-1). Cest donc en principe aux caractristiques propres de lentreprise quil convient de se rfrer pour dterminer la dure et le mode damortissement, et non des usages ou des pratiques gnralement admis (RF comptable 300).

La dcomposition dune immobilisation en plusieurs composants a pour consquence la ncessit dtablir un plan damortissement spar pour chaque composant.

Exemple 1(www.ac-dijon.fr): un avion peut tre dcompos en:

cellule (avantages conomiques attendus: 10 000 heures de vol)

moteur (avantages conomiques attendus: 6 000 heures de vol)

avionique (avantages conomiques attendus: 5 annes dutilisation)

Exemple 2(http://c.zambotto.free.fr/Normcompt/normes.html ) : Les siges dun bateau pour touristes pourront tre amortis sur 5 ans alors que le bateau le sera pour une dure beaucoup plus longue.

APPLICATION 1 : AMORTISSEMENTS DACTIF PAR COMPOSANTS

Lorsque des lments constitutifs dun actif sont exploits de faon indissociable, un plan damortissement unique est retenu pour lensemble de ces lments.

Cependant, si ds lorigine, un ou plusieurs de ces lments ont chacun des utilisations diffrentes, chaque lment est comptabilis sparment et un plan damortissement propre chacun est retenu.

Cette dcomposition de lamortissement est la traduction de l approche par composants des IAS.

Il convient didentifier et de comptabiliser sparment les lments principaux dimmobilisations corporelles devant faire lobjet de remplacement intervalles rguliers ayant des dures ou un rythme dutilisation diffrents de limmobilisation dans son ensemble.

La socit SOLEIL a pour activit l'organisation de promenades touristiques en mer bord de bateaux comprenant une cinquantaine de places assises.

La socit SOLEIL acquiert le 1-01-N un bateau pour 75 000 euros HT (TVA 19,6%), qui se compose des lments suivants :

le bateau lui-mme, pour 65 000 euros, d'une dure de vie de 10 ans,

50 siges passagers pour 10 000 euros, qui doivent tre changs tous les 5 ans.

Le 1-01-N+5, les 50 siges passagers sont remplacs, pour un prix gal 12 500 euros HT (TVA 19,6%).

Les lments constitutifs du bateau ont des dures dutilisation diffrentes. Chaque lment doit tre comptabilis sparment dans des subdivisions du compte principal et amorti selon un plan damortissement propre. Cest lapproche par composants.

* Acquisition du bateau

Acquisition du bateau 01-01-N

Amortissement des siges :

Dotations de lanne N

. Ecritures de remplacement des siges au 1/01/N+5.

Sortie d'actif des siges usags

Acquisition des nouveaux siges

LA BASE AMORTISSABLE

Le montant amortissable dun actif est sa valeur brute sous dduction de sa valeur rsiduelle (PCG art 322-1 nouveau).

LE MODE DAMORTISSEMENT

Le mode damortissement retenu doit traduire au mieux le rythme de consommation des avantages conomiques attendus par lentreprise qui peut tre exprim:

en units de temps (le mode damortissement pourra tre en consquence linaire, croissant ou dcroissant)

en units duvre (nombre de kilomtres parcourus, de pices produites, dheures de travail)

Toutefois, dfaut de mode mieux adapt, le mode linaire est appliqu (PCG art 322-4 nouveau).

En tout tat de cause, la dtermination du mode damortissement doit sappuyer sur une dmarche explicite et documente (RF comptable 300).LA DATE DE DPART DES AMORTISSEMENTS

Lamortissement dun actif commence la date de dbut de consommation des avantages conomiques qui lui sont attachs. Cette date correspond gnralement la date de mise en service de lactif (PCG art 322-4 nouveau).

LE CALCUL DES AMORTISSEMENTS

Lamortissement nest plus la rcupration dun cot mais la constatation dune consommation.

La consommation des avantages attendus peut varier avec le temps ce qui devrait se traduire par des rvisions frquentes du plan damortissement. Deux situations diffrentes mais qui peuvent se cumuler sont lorigine du changement du plan damortissement:

la modification significative de lutilisation prvue,

la modification de la base amortissable.

APPLICATION 2:

Une entreprise de transport achte le 1er mars 2005 un camion pour 61 000 HT. Le rythme de consommation des avantages attendus peut tre estim 8 200 km par mois la premire anne puis 11 000 partir de janvier 2006 compte tenue dune prvision de reprise dactivit. La dure totale dutilisation est de 4 ans soit 500 000 km au-del de laquelle la valeur rsiduelle peut tre considre comme ngligeable. Les pneus (8 * 2 000 ) sont changs tous les 4 mois et enregistrs en charges. Il est noter que si les pneus avaient t changs sur une dure suprieure un an, ils auraient pu tre considrs comme composants de limmobilisation principale.

La norme IAS 16 dfinit les immobilisations corporelles comme les actifs .dont on sattend ce quils soient utiliss sur plus dune priode.Le plan damortissement prospectif se prsente ainsi:

EXERCICESBASE

D'AMORTISSEMENTDOTATION AUX

AMORTISSEMENTSCUMUL DES AMORTISSEMENTSVNC LA CLTURE

200561 00010 004 (1)10 00450 996

200661 00016 104 (2)26 10834 892

200761 00016 104 (2)42 21218 788

200861 00016 104 (2)58 3162 684

200961 0002 684 (3)

61 0000

(1) 61 000*(10 mois*8200)/500000

(2) 61 000*(12*11 000)/ 500 000

(3) 61000*(2*11 000)/500 000

Fin 2006, lentreprise cde son activit messagerie, et estime 8 000 km mensuels lutilisation du camion quelle compte garder encore 3 annes compltes.

Il faut donc procder un ajustement des amortissements futurs.

EXERCICESBASE

D'AMORTISSEMENTDOTATION AUX

AMORTISSEMENTSCUMUL DES AMORTISSEMENTSVNC LA CLTURE

200561 00010 004 (1)10 00450 996

200661 00016 104 (2)26 10834 892

200761 00016 104 (2)42 21218 788

200861 00016 104 (2)58 3162 684

200961 0002 684 (3)

61 0000

Ce modle de tableau ne peut plus tre utilis. Le plan damortissement dorigine doit tre conserv.

APPLICATION 3:

Soit lachat dun moteur, composant identifi dune ligne de production, pour 240 000 HT le 1er juillet 2005. Le rythme de consommation des avantages attendus est rgulier sur 4 ans, date laquelle il faudra changer ce moteur. La valeur rsiduelle est considre non significative.

Certaines immobilisations pourront subir des dprciations lies aux vnements suivants:

Obsolescence ou dgradation physique non prvue par le plan d'amortissement

Changements importants dans le mode d'utilisation (abandon ou restructuration)

Performances infrieures aux prvisions

Diminution de la valeur de march

Changements importants dans l'environnement extrieur de l'entreprise

Augmentation des taux d'intrt ou de rendement

Oui

Non

Oui

Non

Oui

Non

Plan d'amortissement linaire et dprciation d'une immobilisation

Mireille et Christian ZAMBOTTO

Valeur d'origine de l'immobilisation240 000Base amortissable initiale240 000

Valeur rsiduelle0,00Taux linaire

Dure de l'amortissement (en annes entires)4 ans

Date de mise en service1/07/2005

Dbut de l'exercice comptable de 12 mois1 janvier 2005

Prorata calcul sur la base d'une anne de : 360 jours

RangAnne de fin

exercicePlan d'amortissement de baseValeur actuelle estimeAmortissements DprciationsValeur nette comptable corrige

AnnuitCumulVNCDotationsCumulDotations (+) Reprises (-)Cumul

200530 00030 000210 000

200660 00090 000150 000

200760 000150 00090 000

200860 000210 00030 000

200930 000240 0000

Tableau disponible sur http://c.zambotto.free.fr/Normcompt/normes.html

Fin 2005:

La valeur vnale est estime 200 000, la valeur dusage 210 000.DPRCIATION DES IMMOBILISATIONS :

La dprciation dun actif est la constatation que sa valeur actuelle est devenue infrieure sa valeur nette comptable (nouvel article 322-1.4 du PCG).

chaque clture des comptes, un test de dprciation doit tre effectu.

La comparaison entre la valeur nette comptable prvue et la valeur actuelle doit tre effectue.

La valeur actuelle est la plus leve de la valeur vnale ou de la valeur d'usage.Notion de valeur vnale

PCG art 322-1 : La valeur vnale est le montant qui pourrait tre obtenu, la date de clture, de la vente dun actif lors dune transaction conclue des conditions normales de march, net des cots de sortie .

Notion de valeur dusage

PCG art 322-1 : La valeur dusage dun actif est la valeur des avantages conomiques futurs attendus de son utilisation et de sa sortie. Elle est calcule partir des estimations de ces avantages conomiques futurs attendus.La valeur actuelle est la plus leve entre la valeur vnale et la valeur dusage.

Reprenons le cas du moteur fin 2005:

La valeur vnale est estime 200 000, la valeur dusage 210 000.

Si la valeur actuelle est suprieure la valeur nette comptable prvue, il ny a pas lieu de constater une dprciation. La valeur nette comptable prvue est maintenue. Si la valeur actuelle est infrieure la valeur nette comptable, il faut calculer et enregistrer une dprciation et recalculer les dotations prospectives partir de la valeur actuelle. => le plan damortissement devra tre rvis.La valeur actuelle fin 2005 est de .

criture comptable:

DateN de compteDbitCrditLibell

Fin 2006:

La valeur actuelle est estime 142 000.


criture comptable:


On remarque que le compte 29 sintitule dsormais:

29 Dprciation des immobilisations

P.C.G en cas de dotation ou de reprises de dprciations rsultant de la comparaison entre la valeur actuelle dun actif immobilis et sa valeur nette comptable, il convient de modifier de manire prospective la base amortissable

Le plan damortissement doit tre rvis en prenant en compte la nouvelle valeur nette comptable.

Calcul des dotations prospectives:

RangAnne de fin



200530 00030 000210 000

200660 00090 000150 000

200760 000150 00090 000

200860 000210 00030 000

200930 000240 0000

Fin 2007:

La valeur actuelle estime est de 91 000 .


Ajustement de la provision:

Valeur dorigine total des amortissements dprciation = 90 000

Soit:

Dprciation =

Ajustement de la provision:

Ajustement de la provision: RangAnne de fin



200530 00030 000210 000

200660 00090 000150 000

200760 000150 00090 000

200860 000210 00030 000

200930 000240 0000


La valeur comptable tant redevenue normale, les dotations prvues peuvent tre pratiques pour les annes restantes.

Vrification finale:

Total des amortissements pratiqus: + dprciation: - reprise:

-----------------

Total

Remarque :

Il faut toujours conserver le plan damortissement dorigine. En effet, en cas dajustement de la dprciation, la valeur nette corrige ne peut tre suprieure la valeur nette comptable prvue.

APPLICATION 4:

Une ligne de fabrication achete le 1 er mars 62 500 HT est mise en service le 15 mars 2005. Son utilisation suivra la courbe de vie prvue du produit savoir:

2005: fabrication prvue de 1 500 produits





La valeur rsiduelle peut tre estime 1 500 .

Base damortissement:

Anne de fin

exercicePlan d'amortissement de base

AnnuitCumulVNC

20058318831854182

2006138642218240318

200716636.003881823682

200816636.00554547042

2009554661 0001 500

2005:

2006:

2007:

2008:

2009:.

On constate quela VNC est plus gale la Valeur dorigine amortissements cumuls

On suppose quen 2009 la ligne est cde 1 500 .

criture comptable:


2009Cession de la ligne de production

Rgularisation de la cession

On ne constate ni plus-value ni moins- value.

La valeur inscrite au bilan chaque anne tait bien la juste valeur.

Dtermination de la dprciation

Indice de perte de valeur?

Dterminer la valeur vnale

Valeur vnale > VNC?

Dterminer la valeur dusage

Valeur dusage > VNCC?

Retenir la valeur nette comptable

Dprcier la VNC hauteur de la plus grande des 2 valeurs: valeur vnale, valeur dusage

Retenir la VNC

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