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ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE Répertoire numérique de la série D (Fonds du collège des Jésuites du Puy-en-Velay, XIe-XVIIIe s.)

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ARCHIVES DEPARTEMENTALESDE LA HAUTE-LOIRE

Répertoire numérique de la série D

(Fonds du collège des Jésuites du Puy-en-Velay, XIe-XVIIIe s.)

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SERIE D - COLLEGE DU PUY-EN-VELAY

SOMMAIRE

1 D LE COLLÈGEFondationDissolution de l’ordre et transformation en collège royalRelations avec l’ordre des Jésuites Correspondances et redditions de comptes à l’ordre ComptesBâtiments Construction du collège Construction de l’Eglise Aménagements diversCulte et affaires ecclésiastiquesEnseignementPersonnelFonctionnement Dotation Comptabilité Revenus, charges et créancesGestion des domaines et dépendances Lièves Etats Saisie Affermes Dîmes Vente des grains LodsProcèsUnion des prieurés au collègeDivers

DOMAINES ET DÉPENDANCES

PRIEURÉS

2D Bains Généralités et titres de propriété Gestion générale Dîmes Procédures générales Vie paroissiale Divers

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3 D Montregard - Saint-Jean-de-Pailhec Généralités Titres de propriété Gestion générale Procédures générales Dîmes Dépendances Coseigneurie de Montregard Dossiers divers

4 D Veyrines Généralités` Gestion générale Dîmes Procédures générales Dépendances Vie paroissiale et pièces diverses

5 D Macheville Généralités Titres de propriété Gestion générale Procédures générales Dépendances Vie paroissiale et pièces diverses

6 D Polignac Généralités et titres de propriété Gestion générale Procédures générales relatives à l’acquisition du prieuré par le collège desJésuites du Puy Autres procédures Vie paroissiale

7 D Solignac-sur-Loire Généralités Titres de propriété Gestion générale Dîmes Procédures générales Vie paroissiale et pièces diverses Dépendances

DOMAINES

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8 D Ours Titres de propriétés Gestion générale Procédures générales Dîmes Vie paroissiale Divers

9 D Mons Saint-Quentin, dépendance d’Ours Généralités Gestion générale Procédures générales Pièces diverses

10 D Le Puy Généralités Rue Chaussade Rue du Bessat Rue des Farges Rue de Montferrand/rue de Chamars Rue des Mourgues Procédures générales Divers

11 D Chilhac

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SERIE D - COLLEGE DU PUY-EN-VELAY

LE COLLÈGE

FONDATION

1 D 1 Fondation, bulles et privilèges : contrat de fondation du Collège du Puy, 7novembre 1588, copie des bulles d’union du prieuré au collège d’Avignon(1593), lettre patente d'Henri IV pour le rétablissement de la Compagnie deJésus en France (1603). 1588-1603

DISSOLUTION DE L'ORDRE ET TRANSFORMATION EN COLLEGEROYAL

1 D 2 Edit du roi pour la suppression de la Société de Jésus (1777). Transformationdu Collège du Puy en collège royal (1763-1767). Mémoire sur l'établissementdu Collège (XVIIIe s.). Réglement du collège royal (1767). XVIIIe s.

1 D 3 Etats de biens. - Inventaire d'archives relatives à la famille Spert de Volhac età Mons « dont une partie a été remise à Monsieur de Vachères » (XVIIIe s.).Inventaire du mobilier (1782 et 1791). 1782-1791

1 D 4* Inventaire général du collège des Jésuites du Puy : archives, état des maisons,...

1762

1 D 5 Inventaire des papiers titres, meubles et effets du Collège (1762-1791). Etat dela maison du Puy (1763). 1762-1791

1 D 6 Registre des délibérations des directeurs du collège royal. 1763-1789

RELATIONS AVEC L'ORDRE DES JESUITES

Correspondance et réddition de comptes à l'ordre :

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Correspondance avec le Général

1 D 7 Lettre du R.P. Claude Aquaviva, Général de la Compagnie aux Consuls de laville du Puy portant acceptation de la dotation faite au Collège (sc.). 1590

1 D 8 Lettre du R.P. Vincent Carrafa, Général de la Compagnie de Jésus. 1646

Correspondance avec le Provincial

1 D 9 Ordonnance de Jean Laliaca, Provincial (1673). Lettre de Jean Laliaca au frèreMonet (1666). 1666-1673

Correspondance du recteur du Collège

1 D 10 Lettre du R.P. Gonzalès, Général de la Compagnie au R.P. Conches (1690).Lettre au R.P. Tortoulou (1699). Lettre au R.P. Saint Martin (1734-1737).Lettre au R.P. Dufornel (1698). Lettre au R.P. Troupel (Sd.). Correspondancedu R.P. Jean Armaing : lettres de Jean Jallat, de Cornu (1664-1665), lettres deChauniard (1671-72) et Périgny (1664). Lettres au R.P. Gabriel Boiry (1666-1667). Lettres au R.P. Guillaume Boissières (1685-1687). Lettres auR.P.Boubary (1753). Lettres au R.P. Duranty (1660). Lettre au R.P. Dizeran(1700). Lettres au R.P. Desserres (1757) et autres (1650). 1660-1757

Correspondance du syndic et procureur du Collège

1 D 11 Lettres au R.P. Jallat. 1641-1648

1 D 12 Lettres au R.P. Eymard. 1650-1656

1 D 13 Correspondance du R.P. Antoine Brohé : lettres du R.P. Jallat (1667-75),correspondance avec le R.P. Chauniard (1668-1676), lettres du R.P. J.Armaing (1667), lettres de Cornu (1668) et autres (1663-1676). 1663-1676

1 D 14 Lettres au R.P. Lassier. 1680

1 D 15 Lettres du R.P. Bellot à Toulouse au R.P. Deslandis (1686-1687) et autres. 1688

1 D 16 Lettres de Fourel au R.P. Poussounel (1734), lettres du frère Raton et autres.1727-1745

Page 7: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

1 D 17 Correspondance du R.P. Prunières, procureur : lettres de Dubois jésuite àLyon (1750), lettre du R.P. Peilhon procureur du Collège de Nîmes (1755),lettres de Frances, jésuite à Toulouse (1747-1753), lettres de Genthon, jésuiteà Paris (1749-1753), lettres de Vairet, jésuite à Lyon (1747-1749) et autreslettres.

1749-1755

1 D 18 Lettre au R.P. Blanquet. 1759

Correspondance de pères

1 D 19 Correspondance du R.P. Antoine Tremolières. - Lettres du R.P. Jean Jallat, deCornu, de Jean Calmetz, Alix Cornillon, Rodelle, Perigny et Brunet (1664-1668). Lettres au R.P. Bouchandy (1677). Lettres de Maliat au R.P. Albaret(1689). Lettres au R.P. Vertamy (1668-1678). Lettres au R.P. Bouchandy(1677-1678). Lettres au R.P. Jean Jallat (1654-1665). Lettre au R.P. Armaing(1675). Lettres au R.P. Guillaume Boissières (1712-1714). Lettres de LouisPérigny au R.P. Raymond Dauguières (1660). 1664-1742

Correspondance de frères

1 D 20 Correspondance du frère Allègre (1699-1700). Correspondance du frèreCambres à Macheville : lettres de Laroche, chanoine (1732-1742). 1699-1742

Autres

1 D 21 Lettres de Daroche, chamarier de Saint-Chaffre, ordre de saint Benoît, ausyndic du Collège et à l'infirmier de Saint-Chaffre (1635-1636),correspondance adressée au syndic et économe du séminaire Saint-Sulpice auPuy-en-Velay (1763-1766), correspondances diverses, noms des visiteurs(XVIIIe s.). 1635-1766

Comptes

1 D 22 Comptes arrêtés avec la Province de Toulouse (1658-1742), comptes avecd'autres collèges et maisons de la Province (1649-1709). 1649-1742

1 D 23 Comptes avec la province de Lyon et la procure de Paris. 1613-1649

1 D 24 Comptes avec la province de Lyon et la procure de Paris. 1650-1687

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1 D 25 Comptes avec la province de Lyon et la procure de Paris. 1700-1773

1 D 26 Comptes avec les Collèges de la Province. 1660-1687

1 D 27 Comptes avec les Collèges de la Province. 1692-1711

BÂTIMENTS

Construction du Collège

1 D 28 Acquisitions de maisons rue Chaussade, rue du Bessat, rue de la SabaterieVieille pour la construction du Collège (1532-1758), financement par la villedu Puy : transaction et accord avec les consuls de la ville du Puy pour lepaiement des travaux de constructions (1634-1636) et imposition de sommesnécessaires à l'achèvement de la bâtisse (1638) 1532-1758

1 D 29 Contrat avec les ouvriers et les artisans : Laurens Bonnet, menuisier (1646),Pierre Sauveton, maître-maçon (1702) ; contrats pour des matériaux deconstructions ou vente : tuiles (1646), pierres (1681), arbres (1684) ; comptesde la bâtisse du Collège : réparations, ouvrages, salaires des ouvriers etartisans (1681-1773). 1646-1773

Construction de l'église du Collège

1 D 30 Mémoires touchant la construction de l'église du Collège par ÉtienneMartellange, architecte, comprenant un devis (1611), des contrats,conventions, transactions et accords avec les maîtres-maçons chargés destravaux (1607-1609), des contrats pour des matériaux (1635-1665). Plans pourla construction du Collège et de son église (s.d.). 1607-1665

Aménagements divers

1 D 31 Observations sur la construction d'une horloge de tour "à quart et à avantquart" au Collège (Sd.) et réparations (1770-1773), lettre d'ÉtienneMartellange, architecte au R.P. Odo de Gissey, vice-recteur du Collège ausujet de l'église du Collège (1609-1610), acte de sommation contre les consulsde la ville du Puy concernant la ruine de certaines salles de classe (1633),voisinage : instance pour la fermeture de fenêtres donnant sur le Collège(1786), contrat de fonte d'une cloche (1726) et réparations (1770-1773),réparations au Collège et au château d'Ours. 1609-1786

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CULTE ET AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES

1 D 32 Etats des messes et des offrandes (déc. 1695-1696), catéchisme sur la prière(Sd.), Jansénisme : déclaration d'un jésuite anonyme niant toute liaisonparticulière avec les Jansénistes (Sd.), religion "prétendue réformée" :demande d'absolution des paroissiens de Colombier-le-Jeune (1637). 1637-1696

1 D 33* Livres des missions. 1720-1759

1 D 34 Fondations, legs et provisions pour les missions. 1627-1784

1 D 35 Mission de Montregard. 1728-1788

1 D 36 Mission de Saint-Julien-Molhesabate. 1758-1776

1 D 37 Maison de la mission des Cévennes à Mende. 1721-1780

1 D 38 Professions, vêtures : registre des nominations, provisions et collations (1639-1710), pièces concernant François Soubeyran, candidat à la prêtrise (1742-1752), pièces concernant François Perrin, candidat au diaconat (1665), piècerelative à un candidat au départ de la Compagnie (1697), fragmentd'indulgences et d'images pieuses (XVIIe s.). Conférences et offices (1715).1639-1752

ENSEIGNEMENT

1 D 39 Contrats d'établissement de cours, nomination de professeurs, matières,cahiers, discours et sermons : fondation d'un cours de philosophie (1603-1687), fondation d'un cours de théologie et morale (1698), nomination d'unprofesseur de théologie chargé d'expliquer l'Ecriture Sainte (1705), affiche deLyon sur la nomination d'un professeur de quatrième (1773), quittances d'unprofesseur de philosophie (1771-1773), quittances d'un professeur deréthorique (1770) et quittances d'un professeur de sixième (1773), honorairesde professeurs (1687-1673), programme des exercices littéraires (1784),discours de Montesquieu (XVIIIe s.), sermon prononcé le jour de le fête desaint Pierre (XVIIIe s.).

1603- XVIIIe s

1 D 40 Divers : brouillons, dessins, ... XVIIe s. - XVIIIe s.

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PERSONNEL

1 D 41* Livres des officiers du Collège. 1690-1722

1 D 42* Livres des domestiques du Collège. 1732-1762

FONCTIONNEMENT

Dotation

1 D 43 Demande de contribution à la Province du Languedoc. 1608-1672

1 D 44 Demande de contribution aux États du Velay. 1588-1630

1 D 45 Demande de contribution aux États du Velay. 1649-1691

1 D 46 Demande de contribution de la ville : procédure pour non paiement de la rentede 1800 livresversées au Collège. 1583-1619

1 D 47 Demande de contribution de la ville : procédure pour non paiement de la rentede 1800 livresversées au Collège. 1621-1639

1 D 48 Demande de contribution de la ville : : procédure pour non paiement de larente de 1800 livresversées au Collège. 1640-1659

1 D 49 Demande de contribution de la ville : : procédure pour non paiement de larente de 1800 livresversées au Collège. 1660-1758

1 D 50 Dons et legs de particuliers. 1663

1 D 51 Fondations de bourses : pension des élèves. 1605-1759

Comptabilité du Collège

1 D 52 Compte des fournitures en draps. 1664-1761

1 D 53 Journal de la dépense du Collège. 1723-1745

1 D 54 Comptes rendus au R.P. Étienne Cotonay, Provincial. 1741-1754

1 D 55 Journal des dépenses du Collège. 1746-1756

Page 11: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

1 D 56 Journal des recettes et dépenses des Jésuites de la ville du Puy, rendu au R.P.Antoine Domines, Provincial. 1728-1740

1 D 57 Journal des recettes et dépenses du Collège. 1706

1 D 58 État des recettes et dépenses. 1725-1738

1 D 59 Dépenses de l'église du Collège : dépenses faites pour les églises des prieurésunis au Collège Royal du Puy (1700-1773), Etat de la dépense courante duCollège depuis le 1er janvier 1777 au 1er janvier 1779, livres des viatiques"pour faire les comptes avec nos maisons depuis la dernière congrégationprovinciale tenue à Toulouse le 26 avril 1711", équilibre des frais de voyage,de visite et de vêture (1711-1722), extraits de comptes du Collège (1628-1784). 1628-1779

1 D 60 Recettes et dépenses : comptes rendus par Deluc au R.P Poussounnel, syndic.1736-1740

1 D 61 Comptes que rendent Antoine Nogier et Antoine Itier, économes séquestresdes revenus des Jésuites du Puy (1762-1763) et comptes rendus au R.P.Pouderoux, principal (1770-1773). 1762-1773

1 D 62 Comptes rendus aux administrateurs du Collège Royal du Puy par Rey, avocaten Parlement, receveur des revenus : comptes sommaires (1781-1790),comptes généraux (1784-1791). 1781-1791

1 D 63 Livre des comptes arrêtés avec les consuls de la ville du Puy. 1588-1621

1 D 64 Menues dépenses. 1758-1773

REVENUS, CHARGES ET CRÉANCES

1 D 65 Impôts royaux : tailles (1730-1754), capitation (1693-1744), droit d'armoiries(1649). 1699-1754

1 D 66 Secours extraordinaire à la place de la capitation. 1701-1727

1 D 67 Impositions ecclésiastiques : déclarations de biens, évaluation et fixation desdécimes. 1646-1756

1 D 68 Décimes, quittances. 1633-1697

1 D 69 Décimes, quittances. 1701-1739

1 D 70 Décimes, quittances. 1740-1772

Page 12: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

1 D 71 Décimes du Collège jésuite de Tournon pour le prieuré de Tence (1675-1695),des Cordeliers du Puy (1752-1782).

1 D 72 Imposition de 4000 L. servie au directeur de l'économat. 1769-1780

1 D 73 Droit d'amortissement, francs-fiefs et nouveaux acquets. 1636-1705

1 D 74 Droit d'amortissement, francs-fiefs et nouveaux acquets. 1605-1674

1 D 75 Correspondances sur les amortissements adressées aux R.P. Albaret et Leyrac.1670-1690

1 D 76 Autres droits : insinuation, dixième, deniers, indemnité, équivalent. 1674-1752

1D 77 Charges des prieurés et pensions congrues des curés. 1747-1762

1 D 78 Charges des prieurés et pensions congrues des curés : Bains 1626-1761

1 D 79 Charges des prieurés et pensions congrues des curés :Macheville 1655-1772

1 D 80 Rentes servies à différents établissements ecclésiastiques : séculiers. 1621-1773

1 D 81 Rentes servies à différents établissements ecclésiastiques : réguliers. 1610-1761

1 D 82 Rentes servies à différents établissements ecclésiastiques : religieuses.1701-1765

1 D 83 Reconnaissances de dettes et constitutions de rentes. 1688-1725

1 D 84 Reconnaissances de dettes et constitutions de rentes. 1726-1755

1 D 85 Titres et quittances : créanciers dont le nom commence par A jusqu'à Bi.1700-1758

1 D 86 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par Bl. 1693-1747

1 D 87 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par C. 1695-1753

1 D 88 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par D. 1690-1760

1 D 89 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par E et F. 1692-1759

1D 90 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par G. 1696-1761

1 D 91 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par H. 1700-1761

Page 13: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

1 D 92 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par J. 1692-1752

1 D 93 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par L. 1652-1760

1 D 94 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par Ma jusqu'à Mi.1698-1759

1 D 95 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par Mo. 1691-1760

1 D 96 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par P. 1699-1777

1 D 97 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par R. 1699-1762

1 D 98 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par S. 1697-1759

1 D 99 Titres et quittances: créanciers dont le nom commence par U et V. 1700-1756

1 D 100 Créances diverses à la charge du Collège. XVIIe - XVIIIe s.

1 D 101 Fragments d'états de pensions et de procédures. XVIIe - XVIIIe s.

1 D 102 Créanciers en faveur du Collège. 1649-1730

GESTION GENERALE DES DOMAINES ET DÉPENDANCES

Lièves

1 D 103 Lièves des rentes et autres droits que le Collège prend dans la ville du Puy, àOurs, Mons et voisinages. 1653-1659

1 D 104 Lièves des dîmes et autres revenus des prieurés (1663, 1664, 1665) et lièvesdes rentes de Polignac pour 1663. 1663-1665

1 D 105* Lièves des dîmes du Collège du Puy. 1670-1686

1 D 106* Liève des dîmes et autres revenus du Collège. 1687-1698

1 D 107* Lièves des dîmes des prieurés de Polignac, Solignac, Bains et du domained'Ours. 1680-1692

1 D 108* Lièves des dîmes et rentes et censives dues au Collège par les paroissiens dePolignac, Bains, Ours et Solignac. 1699-1712

Page 14: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

1 D 109* Lièves des dîmes que le Collège a droit de percevoir dans les paroisses dePolignac, Bains et Solignac. 1713

1 D 110* Lièves des grains de dîmes de Polignac, Solignac, Bains et Ours. 1725-1726

1 D 111* Lièves des dîmes des prieurés de Polignac, Solignac, Bains et du domained'Ours. 1730-1739

1 D 112 Lièves générales et cahier de reconnaissances. XVIIe -XVIIIe s.

États

1 D 113 États des charges et revenus du Collège. 1603-1786

Saisie

1 D 114 État des dépenses lors de la saisie des biens des jésuites: pièces relatives à lamise de possession des cures de Saint-Julien-Labrousse, Saint-Barthélémy-le-Pin, Colombier-le-Jeune, Boucieu-le-Roi, le Monteil, Saint-Pierre-des-Macchabées, Saint-Julien-Molhesabates et de la chapelle de Veyrines. 1768

1 D 115 Évaluation et affermages des biens du Collège. 1763-1789

1 D 116 Évaluation et affermages des biens du Collège. 1784

1 D 117 Évaluation et affectations des biens après la suppression de l'Ordre.1762-1784

1 D 118 Procès contre Nogier et Sauzet, économe séquestres des biens des jésuites.1784

Affermes

1 D 119 Baux à ferme des domaines et des dîmes et observations diverses concernantle renouvellement du bail général et des baux particuliers aux fermiers.1651-1749

1 D 120 Registre des affermes, acenses et actes divers. 1653-1673

1 D 121 Conditions de la ferme et bénéfices des prieurés unis au Collège Royal. 1778

1 D 122 Comptes des affermes des dîmes des grains des prieurés, états des dîmes, ...1651-1715

Page 15: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

Dîmes

1 D 123 Perception des dîmes. 1544-1670

Ventes des grains

1 D 124 Journaux et cahiers. 1674-1678

1 D 125 Journaux et cahiers. 1685

1 D 126 Journaux et cahiers. 1711-1788

1 D 127 Journaux et cahiers : pièces diverses concernant les mesures. 1639-1687

Lods

1 D 128 État des lods dus au Collège. 1777-1789

PROCES

1 D 129 Arrérages de censives. 1709-1746

1 D 130 Procédures diverses concernant : Jean Lougier (1612), madame de Vergezac(1637), Isaac Beignet (1647), Guilhon (1648), Mazenac (1648), AntoineDelholme (1650), Matthieu Liontaud (1650), Jacques Durand (procédure enféodale) (1680) et Claude Fournier (1646), Jean-Louis Besset (1654), JeanneCompoit (1658-1671), Jean-François Forniel, écolier, contre GuillaumeVernet pour blessures (1662), le Chapitre Cathédrale du Puy (1665), Jean-Claude Testut (1684), Vachon (1686), le réglement du droit d’alluvion (1698),Jacques Usson, collecteur (1686-1687), François Pabert (1696), André et JeanMilon (1701), Antoine Gayet (s.d.). 1612-1701

1 D 131 Pièces diverses : lettre royale générale (1448), Jean Contrefort (1539),procédure entre la ville et les gens du roi (1561), le syndic des habitants de laGrange et de Pannessac (1574), attestation d’étude de Jean Malescot (1581),sentence donné par René d’Autefort, seigneur et baron de Lestranges (1596),saisies (1588-1696), Sabatel (1639), Penel (1641), acquet donné par Bellon àJacques Petres (1645), Pierre Baud (1649), Pièce concernant Charles Bernier(1657), quittances (1650, 1671, 1771), jugement d’une sédition arrivée à Aix(1659), Maurice Blanc (1659), quittance concernant l’affaire contre l’Ordre de

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Malte(1661), délivrance d’un registre au curé de Saint-Apollinaire (1692),brevets des demandes du bureau (1762-1767), état général de documents etpapiers en possession du Collège (1771-1783), pièces de procédure concernantJean Vidal (s.d.), moyens de la requète civile (s.d.), mémoire concernantl’affaire contre monsieur de la Valette (s.d.), frais de procédures (s.d.), Sieurdu Pré (s.d.), inventaire des pièces fournies lors d’une procédure (s.d.).1448-1783

UNION DE PRIEURES AU COLLEGE

1 D 132 Pièces relatives à l'union au Collège des prieurés de Bains et Montregard.1619-1632

1 D 133 Pièces relatives à la fondation du prieuré de Polignac et à son union auCollège.

1062-XVIIe s.

DIVERS

1 D 134 Formules et modèles d'actes. s.d.

1 D 135 Dépenses de notaire: Faure. 1688-1698

1 D 136 « Liasses anciennes » (?). XVIIe - XVIIIe s

1 D 137 Testament original signé et cacheté de Marie de Lestranges du lieu de laBastide-Cheylane, Saint-Martial, Boulogne. 1620

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DOMAINES ET DEPENDANCES

1 - PRIEURÉS

BAINS

Généralités et titres de propriété

2 D 1 Union au Collège : lettres patentes et extrait de bulle (1673), enregistrement(1674) et déclaration du Roi (1692), droit de nomination du curé (1331),provision à la cure (1308). 1308-1692.

2 D 2 État et relevé annuel du prieuré de Bains. 1784-1791

2 D 3 Transactions diverses, constitution de rentes. 1640-1698

Gestion générale

2 D 4 Quittances (1623-1646), comptes (1623), mémoires et rôles des pauvres(1660-1670). 1623-1670

2 D 5 Décimes du diocèse du Puy, secours extraordinaire en place de la capitation,capitation, don-gratuit et autres impôts : quittances du prieur (1606-1757),quittances du curé (1649-1757), quittances du vicaire (1715-1756). 1606-1757

2 D 6 Pension congrue. 1626-1759

2 D 7 Quittances des prêtres de Bains (1653), obits (1648-1649). 1648-1653

2 D 8 Travaux de voirie devant l'église paroissiale (1645), quittances pour desornements de l'église (1696-1713), réparation au prieuré (1664). 1645-1713

2 D 9 Lods. 1542

2 D 10 Reconnaissances de tenures emphytéotiques au profit du prieur. 1444-1698

2 D 11 Brevet du plus ancien terrier. 1444

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2 D 12 Terrier des reconnaissances du Collège. 1444-1551

2 D 13* Brevet du terrier Rossignol des cens, rentes et autres revenus en directe fait enfaveur de noble Louis Delatour, écuyer, seigneur de Bains. 1593

2 D 14 Liève raisonnée du terrier Descours, notaire du Puy. 1711

2 D 15* Lièves des cens, rentes et revenus que le Collège, seigneur direct, perçoit dansla paroisse de Bains. 1734-1746

2 D 16 Acenses de terres. 1543-1650

2 D 17 Arrentements des revenus du prieuré. 1548-1639

2 D 18 Cahier des arrérages de la censive et de la dîme du blé de la paroisse de Bainset autres lieux. 1700-1733

Dîmes

2 D 19 Arrentements des dîmes du prieuré. 1548-1707

2 D 20 Affermes des dîmes du prieuré. 1586-1743

2 D 21 Acenses des dîmes du prieuré. 1599-1711

2 D 22 Pièces diverses concernant les dîmes : transactions (1394-1574), état (1626),levée (1692), arrêts de la cour du parlement du Toulouse (1638-1652),garantie (1680-1683), comptes (1725, 1732). 1394-1732

2 D 23 Droit de dîme : contentieux avec l'abbaye de la Chaise-Dieu, ordre de SaintBenoît sur les dîmes du terroir appelé "la Croix de Fayet". 1471-1693

2 D 24 Dîme charnelle : procès contre les habitants de Saint-Hostien (1610), contreEtienne Pays, André Pigeon, Etienne Dubois, André Portal (1671-1672).1610-1672

2 D 25 Parcelle de Peygros : procédure contre Hugues de Collonges, prieur de Saint-Jean-Lacham. 1578-1687

2 D 26-28 Domaine de Chantoin : conflit entre Jean-Jacques de La Rochefoucauld,chevalier de l'ordre de Saint-Jean-de-Jérusalem, et le Collège. 1187-166226 1187-1656.

27 1657-1660.

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28 1661-1662.

2 D 29 Procès contre François Fillère, Louis Dusap, Jean Béraud, Gabriel Peyret pourles dîmes de Montbonnet (1648-1686 et 1738). 1648-1738

2 D 30 Divers procès pour arrérages de dîmes : contre Pierre Brédoire (1647-1704),contre Mathieu Jean, Noé Tachon (1656-1658). 1647-1704

2 D 31 Divers procès pour arrérages de dîmes contre : les habitants de Bains (1548),Pierre Pigeon et Pierre Béraud (1638-1707), les hommes de Fayet (1642), leshabitants d’Augeac (1625), François Constant et Jacques Besqueut (1635),Gabriel Forestier (1645), Claude Portal (1645), Claude Jean (1646-1647),Gabriel Pays et Etienne Raymond, rentiers des dîmes (1648), Claude Rome(1648-1707), Etienne Jomar (1648), Simon Marion (1648), Isaac Chouvon(1649-1650), Gabriel Peret (1650), Pierre Bernard (1652), Sabadel, Morel etPortal (1654-1656), Jean Béraud (1657), Gabriel Besqueut (1665), AndréTalobre (1677), Jean Almaire (1680-1723), André Pays (1690-1695), Audiart(1696-1747). 1548-1747

2 D 32 Divers procès pour arrérages de dîmes contre : Jean Ruat de Farigoules(1702), Claude Musnier et Vidal Pascal du lieu de Cordes (1704-1739), FadarBrenas, Jean Benoit et François Besqueut de Jalasset (1707-1758), MatthieuRochier D’Archaud (1708-1731), Pierre Nogier et Marie Portal (1712-1739),Jean Chouvon dit Isaac (1713-1721), Fabre de Fay (1729-1745), AndréTolance et Michel Valette (1729-1730), Jean Pascal (1739-1746), Jean Brenasdit Poncet (1740-1749), Pierre Brédoire (1746-1747), Claude Allemand(1740-1745), Claude Portal (1746-1747), Pierre Besses (1746-1747), AgnèsPigeon et Pierre Boyer (1742-1746), Claude, Antoine Besqueut et sieur deGirardin (1744-1754), Pierre Pays (1746), André Chambon (1757). 1702-1757

2 D 33 Pièces adjointes à diverses procédures. 1539-1717

Procédures générales

2 D 34 Procédure opposant le collège au syndic des paroissiens de Bains concernantla nomination du curé (pièces adjointes : 1308, 1536). 1308-1660

2 D 35 Procédure contre le syndic des pauvres. 1634

2 D 36 Procédure pour paiement d’arrérages de décimes contre les habitants de Bains.1626-1627

2 D 37-41 Procédure contre Etienne Pays dit Poncet, débiteur du Collège pour raison decens, rentes et dîmes. 1444-1664

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37 1444-1651.

38 1651-1657.

39 1658-1659.

40 1660-1661.

41 1662-1664.

2 D 42-47 Procès contre les habitants de Bains et les seigneurs de Bains Antoine deSaunier, Anne de Vergezac son épouse et Antoine Bellidentis pour arrérageset droit de directe . XIII-170942 1200-1645 (pièces adjointes à la procédure).

43 1642-1678.

44 1692-1699.

45 XVIIe s (mémoires, factum, minutes, « indication sommaire »).

46 1701-1709.

2 D 47 Procédure des rentiers du prieuré contre les habitants de Jallasset et Augeac.1607-1612

2 D 48 Procès du rentier du prieuré contre les habitants de Bains. 1612-1613

2 D 49 Procès contre Lapradat, fermier. 1649-1650

2 D 50 Pièces de procès en recouvrement de dettes ou droits féodaux. 1515-1759

2 D 51 Pièces adjointes à des procédures. 1246-1760

Vie paroissiale

2 D 52 Prise de corps de Mathieu Canard et Etienne Giraud, prêtres de l'église deSaint-Jean-Lachalm (1651). Visite de l'église de Bains (1658). Coups etblessures (1658). Transaction passée par le curé pour la perception de l'eau(1481).Transaction touchant la pension de l'archidiacre (1632). Affaire contrele curé de Bains (1657-1658).

1481-1658

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Divers

2 D 53 Pièces relatives à noble Philibert de Serpens : procès contre Marguerite deRostaing (1585-1601), procès contre Claire de Latour (1596-1605), autrespièces (1595-1606). 1585-1606

2 D 54 Pièces de procédures relatives au seigneur du Charrouilh. 1732-1739

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MONTREGARD - SAINT-JEAN-DE-PAILHEC

Généralites

3 D 1 Nominations de prieurs et prises de possession (1768), droit de nomination duvicaire (1653). 1653-1768

Titres de propriété

3 D 2 Donation pour fondations de messe. 1531-1657

Gestion générale

3 D 3 Quittances des tailles de Saint-Jean-de-Pailhec. 1747-1757

3 D 4-7 Imposition du clergé de Montregard. 1563-17724 Extraits fixant l’impôt que doit payer le prieur (1699-1739), le curé (1731-1740) et le vicaire (1731-1740).

5 Quittances des décimes (1563-1595).

6 Quittances des décimes ordinaires et extraordinaires du prieur (1603-1756).

7 Quittances des décimes ordinaires et extraordinaires du curé (1621-1772) etdu vicaire (1702-1754).

3 D 8 Vicairie : présentation et nomination (1633-1742), pension (1633-1760),pièces diverses (1629-1719). 1633-1742

3 D 9 Curé : présentation et nomination (1623-1756), portion congrue (1623-1760),pièces diverses relatives au clergé (1623-1786). 1640-1786

3 D 10 Maison prieuriale : réparations. 1624-1790

3 D 11 Charge dûe à la collégiale de l'Île-Barbe à Lyon. 1651-1656

3 D 12 Aumônes des pauvres (2 pièces). 1624-1725

3 D 13 Comptabilité : quittances de sieur de Marcon , rentier de Montregard (1505-1593), quittances d’autres rentiers de Saint-Jean de Pailhec (1623-1750),recettes et dépenses de Montregard (1666), comptes rendus de l’administration

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des prieurés de Macheville et Montregard (1684), autres pièces comptables(1656-1785). 1623-1785

3 D 14* Terrier reçu Damor pour la rente dûe au Collège, prieur de Saint-Jean-de-Pailhec. 1743

3 D 15 Liève de Saint-Jean-de-Pailhec et de ses dépendances . 1684-1693

3 D 16 Liève des cens et rentes dûs au Collège dans la paroisse de Montregard .1756-1761

3 D 17 Liève de Monsieur Dupiné à Montregard . 1744

3 D 18 Ascences de terre, bail à cens. 1625

3 D 19 Arrentements généraux des dîmes. 1594-1791

3 D 20 Reconnaissances de tenures emphytéotiques. 1456-1743

3 D 21 Lods. 1682-1783

3 D 22 Cahier des arrérages de dîme, rente et droits de reconnaissances du prieuré.1745

Dîmes

3 D 23 Lièves des dîmes du prieuré de Montregard. 1640-1649

3 D 24 Brevet de la liève des dîmes du prieuré de Montregard. 1664

3 D 25* Liève des dîmes du prieuré de Montregard. 1734

3 D 26* Etat des arrérages des dîmes et directe du prieuré de Montregard. 1747

3 D 27 Affermes des dîmes du prieuré. 1714-1735

3 D 28 Procédure contre les marguillers de Saint-Jean de Pailhec concernant lajouissance de quelques parcelles de dîme à la gerbe. 1622-1662

3 D 29 Procès pour perception du droit de dîme contre Claude de Pinhac, seigneurr dela Tour des Sauvages, rentier du prieuré. 1634-1677

3 D 30 Procédures contre : Claude Collange (1618, 1644), les habitants deMontregard (1618-1619) , Jean Abrial (1648-1649), les héritiers d’André

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Bellon (1693-1705), Louis de Banne, sieur de Boissy (1702, 1705), JeanBouchet (1694), Pierre Chabanacy, seigneur de Marnas (1705). 1618-1705

3 D 31 Divers pièces de procès pour arrérages de dîmes contre des habitants deMontregard et paroisses voisines : correspondances (1654-1782), comptes(XVIIe.s.). 1644-1745

Procédures générales

3 D 32 Procès du Collège contre les débiteurs Jean-Pierre et Jacques Franc, levicomte de Banne et Jean Gamonet, Joseph Chatelard, Chambarlhae deBeaupré, Jean-Baptiste Pourchas, Jean-Baptiste Charrouin, Pierre Gaillard,Claude Courbon et autres débiteurs du Collège. Pièces sur la vente d'une partiedu domaine de Changala. 1722-1787

3 D 33 Procédure concernant la rente due à l'abbaye des Clarisses Notre-Dame-de-Chazaux. 1584-1751

3 D 34 Pièces de procédures concernant : Jean Valette (1585, 1684), JacquesTeysseire (1634), Anne Rivoire (1641), Guillaume Touche (1644-1646), levicaire de Montregard (1645-1661), la nomination d’un nouveau prêtre(1646), Jacques de Maisonseulle (1648), Arnaud Chambon et AntoineMoleyre, prêtre (1650), André Bellon, notaire royal (1650), Jean Bouchet etPierre Drevet (1651-1652), les habitants de Saint-Jean de Pailhec concernantla réparation de l’église (1652, 1665), Antoinette de Colomb, héritière deJacques Bergongeon (1657), les religieuses du couvent de Sainte-Ursule deMonistrol (1666), Jean Deslomes, sieur du Chambon, et le prieur deMontregard (1666-1671), Claude Roumesier (1666), Antoine Dallary,marchand du Puy (1694), Matthieu Liougier (1715), Jean Grangette (1732),Pierre Grangeon (1744-1745), la dame de Banne, veuve Demeures deMontfaucon (1759-1783), Jean-Baptiste Bouchet, syndic des paroissiens deMontregard (1788-1793).

1650-17833 D 35 Pièces relatives à l’application des sentences : exécutoire de sentence (1647),

paiement des rentes (1688-1698), recettes des dettes du père Griffet (1762-1780), liquidation de la sentence de la demoiselle Nolhac (1779-1780), étatdes objets à prélever sur le prix de la ferme que doit le sieur Chapuis (1791).1647-1791

Dépendances

3 D 36 Paroisse de Riotord : procédure contre Antoine Colombet, curé de Riotord,pour droit de présentation (1638), extrait de sentence concernant Jean du

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Villar, curé de Riotord, et les habitants de Lhermet pour son droit de dîme(1616). 1616-1638

3 D 37 Paroisse de Dunières : arrêt des dîmes contre les jésuites de Dunières (1586),jugement contre les prêtres de dunières : le vicaire obtient sa part des obits(1646), correspondance adressée à Mr Deholme, curé de Dunières (1638).1586-1646

3 D 38 Paroisse de Tence : procédure des jésuites du Collège de Lyon, prieur deTence contre les paroissiens (1620-1621), procédure contre Jean de Lusy,seigneur de Pellissac qui se défend de payer la dîme des domaines qu'ilpossède dans le prieuré (1625), extrait de verbal de rebellion (1626), pièce deprocédure concernant le R.P. Rosseton (1701). 1620-XVIIIe s.

3 D 39-45 Saint-Julien-Molhesabate.39 Mise de possession et provision de la cure (1645), démission etprésentation à la cure ((1648, 1701).

40 Portion congrue du curé (1623-1761), pension du vicaire (1739-1761).

41 Extraits fixant l’impôt que doit payer le curé (1729-1740) et le vicaire(1729-1740).

42 Quittances des décimes du curé (1659-1751) et du vicaire (1711-1757).

43 Pièces de gestion : état des revenus de Montregard (s.d.), affermes etarrentements (1621-1740), état des arrérages de grains (1684), mémoires àconsulter pou le droit de dîme(1738), quittances pour la réfection d’unecloche, autres pièces (s.d.). 1621-1740

44 Aumône des pauvres (1623-1647).

45 Pièces de procédures concernant : les paroissiens et Jean Laurent, prieur deSaint-Jean de Pailhec (1616-1628), Claude Vincent, grangier du domaine de laGrange-Haute, et l’abesse de Clavas (1643-1662), Jacques Desmartins, ClaudeRomeyre, Jean Bouchet, Claude Bason (1645-1662), exemption de taille pourles terres de Saint-Julien (1652), Pierre Changha et Melchior Changha (1666),Claude Romeyre (1666), François et Vital Besset contre Jean et PierreTardioux (1667), les paroissiens de Saint-Julien (1670), Melchior Changha(1696), la chambre des députés du clergé du diocèse contre Chardon, vicairede Saint-Julien (1704), Claude Meyssonnial (1705), Jean Souvignet et AntoineBellonnet (1747-1748). Pièces diverses (XVIIe.s.). 1616-1748

Coseigneurie de Montregard

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3 D 46 Etienne Faure, seigneur de Marnas et Montregard : acquistion de la seigneuriede Montregard (1563), testament et pièces relatives à sa succession (1580,1584) et procuration faite pour son beau-fils, Jean de Colomb (1575). 1563-1584

3 D 47 Famille de Colomb : testaments de Jean et Hector de Colomb (1659, 1703),pièce concernant la succession de Jean de Colomb (1604). 1604-1703

3 D 48 Permission d’héritage en faveurs de Louise de Romesin, veuve de Armat deBannes. 1671

3 D 49 Biens et droit des châtelains de Montregard : hommage rendu au seigneur deMontregard pour les rentes de Chomats, Collange et Nolhet (s.d.),reconnaissances (1556, 1604, 1624), actes de ventes (1532, 1741), échangefait entre Denis de Colomb et Marguerite de Marnas (1599), condition de lavente au Collège d’une partie des rentes du seigneur de Colomb (s.d.).

1532-1741

3 D 50 Pièces de gestion. XVII e.s.

3 D 51 Procès entre les coseigneurs : procédure de Jean Colomb, châtelain etcoseigneur de Montregard, contre Louis de Banne, seigneur de Boissy,coseigneur de Montregard, et Figon et Lhermuzières, aussi coseigneurs.

1586-1671

3 D 52 Pièces de procédures concernant : Denis de Colomb et les habitants deMontregard (1609-1611), Denis de Colomb en tant qu’administrateur desbiens de Jean Colomb (1616-1623), Hector Colomb et Jeanne Perranière deSalettes (1625), Charles de Chabannes et Pierre Belon, notaire royal (1628),Jean de Colomb et Matthieu Franc (1640), Jean de Colomb et Marie deLhermuzières (1643), Jean de Colomb et Matthieu Vachon (1644-1645),Hector de Colomb et les habitants de Montregard (1670-1672), les R.P.Jésuites (1700), le seigneur de Boissy (1741).

1609-1741

3 D 53 Mémoires de procédures et pièces diverses. XVII e.s.

Pièces diverses

3 D 54 Pièces de procédures concernant : seigneur de Charlus et habitants deMontregard (1556), les consuls du Puy et le syndic du plat pays du Velay(1564), Jacques de Latour Maubourg et les habitants de la Pinatelle (1683), lesdomaines de Chazeaux et la Roche de Chazeaux (1787), la duchesse d’Uzes àpropos d’une maison de la châtellenie de Beaudines (s.d.). 1556-1787

3 D 55 Correspondances. 1646-1792

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VEYRINES

Généralités

4 D 1* Livre des actes du prieuré de Veyrines avec répertoire en tête. 1292-1644

4 D 2 Contrat entre le Collège et Mathieu de Larmuzière de Chomese pour lerenouvellement du terrier. Mémoire sur le prieuré et les paroisses de Saint-Pierre-de-Macchabées, la Louvesc, la Fare et ses dépendances (1640).Mémoires et correspondances portant sur le statut du prieuré de Veyrines parrapport au prieuré de Macheville (1704-1713).

1611-1713

Gestion générale

4 D 3 Charges de l'ancien prieuré (1704), décimes du diocèse de Vienne et dongratuit (1541-XVIIIe s.), clergé : comptes du curé (1702), demande par leshabitants d'un curé résidant (1657), salaire du vicaire (1666-1740), bâtimentsdu prieuré (1659). 1541- XVIIIe s

4 D 4 Terrier du prieuré de Veyrines. 1302

4 D 5 Extrait du terrier du prieuré de Veyrines reçu Champaneyra. 1332

4 D 6 Extrait du terrier du prieuré de Veyrines reçu Champaneyra. 1332

4 D 7 Terrier du prieuré de Veyrines de l'an 1332 "tourné en françois" en 1648.1332-1648

4 D 8 Index des noms de villages et terroirs et un extrait du terrier de Veyrines reçuChampaneyra en l'an 1332. 1332

4 D 9 Brevet du terrier du prieuré de Veyrines pour les rentes du Mandementd'Ozon, reçu Champaneyra. 1332

4 D 10* Terrier des cens, rentes en directe, reçu Plavinay pour 1404 et suivantes.1404 et suiv.

4 D 11* Brevet du terrier du prieuré de Veyrines, reçu Plavinay en 1400 et brevet desreconnaissances de Cornas. 1400

4 D 12* Terrier signé Montpeyroux. 1519

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4 D 13* Copie du terrier de Veyrines, Saint-Pierre-des-Macchabées et leursdépendances, signé Montpeyroux. 1519

4 D 14* Brevet du terrier de Veyrines commencé en 1602 appelé Chomese ouMarchand. 1602

4 D 15* Brevet du terrier de Veyrines. 1602

4 D 16* Terrier et reconnaissances du prieuré de Veyrines. 1656

4 D 17* Terrier du prieuré de Veyrines reçu Bonnet. 1713

4 D 18* Terrier des cens et des rentes des paroisses de Veyrines, Lalouvesc, Saint-Symphorien, Saint-Pierre-des-Macchabées, Satillieu et autres lieux fait parAntoine Bonnet. 1713

4 D 19 Extrait du terrier Bonnet. 1713

4 D 20 Terrier du prieuré de Veyrines : 4 premiers cahiers. 1748-1749

4 D 21 Lièves de Veyrines : 1533*, 1559* et extrait (XVIe s.). 1553-XVIe s.

4 D 22 Liève de la rente due aux R.P.J. par les emphytéotes de Veyrines. 1668

4 D 23* Liève du prieuré de Veyrines et dépendances commencé en 1536 et terrierreçu Bonnet en 1713. 1536-1760

4 D 24 Liève des rentes en directe de Veyrines dépendant du prieuré de Macheville.1709

4 D 25 Liève des cens et rentes de Veyrines. 1713

4 D 26* Liève des rentes du prieuré de Veyrines. 1696-1729

4 D 27 Droits de lods. - État des censitaires du prieuré de Veyrines redevables de lodset arrérages de droits féodeaux depuis 29 ans (1731). Cahier et mémoire deslods (XVIIe - XVIIIe s.).Ventes et transactions diverses (1575-1667).1575-XVIIe s.

4 D 28 Acenses de terres, baux (1565-1658), transactions et ratifications d'acensement(1320-1435). 1320-1658

4 D 29 Reconnaissances diverses (1602-1603 ; 1649 ; 1655). Reconnaissances detenures emphytéotiques (1332-1714). Pièces concernant les emphytéotes duprieuré de Veyrines : mémoires, brevets et états (1400-1700). 1302-1714

4 D 30* Arrentements généraux : cens, rentes, dîmes et autres revenus. 1552-1703

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4 D 31 Arrentements, acenses, affermes des rentes du prieuré. 1554-1703

Dîmes

4 D 32 Arrentements des dîmes des prieurés de Veyrines et Saint-Pierre-des-Macchabées et leurs dépendances. 1566-1744

4 D 33 Liève des dîmes de Veyrines et Saint-Pierre-des-Macchabées (1674 et 1710 à1739). 1674-1739

4 D 34 Perception et droit de dîme : diverse procédures (1599 et 1665-1669).1599-1669

Procédures générales

4 D 35 Procès contre Jean Antoine Mouleyre, recteur de Saint-Pierre-des-Macchabées, Antoine Delolme, Pierre de Harenc, seigneur de La Condamine,débiteurs. 1653-1654

4 D 36 Procédure contre Vidal Gibert, prêtre et curé de Saint-Pierre-des-Macchabées.1643-1648

4 D 37 Procédure contre Jean Juillet et autres pour non paiement de droit féodal.1602-1621

4 D 38 Procédure contre Jean Cluas, Jean Montagnon et autres, pour non paiement decens. 1332-1722

4 D 39 Procédure contre Jean Viallette et Pierre Delolme, débiteurs. 1709-1720

4 D 40 Procès contre Jean Vallon, de Saint-Pierre-des-Macchabées pour arrérages depension (1736) et exploits de commandement contre Jean Chomel, Jean Besse,Jean Malaval, Christophe Borne, Jean Plagniac, Jean-Pierre Baylle, JeanCrouzet, Claude Maleval (1720-1741), procès contre Jean Fromentoux (1649)et contre André Lentier et Catherine Polimards pour non paiement deredevances (1661), procés contre Cécile Treihle de la Rivoire pour arréragesde lods. 1649-1741

4 D 41 Procès opposant le collège en tant que prieur de Macheville et le clergé deVienne pour la perception des décimes de Veyrines. 1516-1757

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Dépendances

4 D 42 Paroisse de Lalouvesc : réparation de la maison prieurale (XVIIIe s.), curé :finances (1332-1718), réunion des cures de La Louvesc et Satillieu (1619),quittances du curé de la Louvesc pour le service de Veyrines (XVIe - XVIIIes.), procédures (1400-1714), pièces diverses (1332-1699).

1332-XVIIIe s.

4 D 43-50 Paroisse de Satillieu. 1367-1783

43 Reconnaissances diverses (1602-1665), procédure contre Antoine Chaléas,curé de Satillieu pour droit de présentation (1647), notes sur le domaine deCireys, dépendant du prieur de Veyrines et de plusieurs autres seigneurs(1783), pièces concernant l’imposition du domaine de la Mûre (XVIII e.s.),pièces diverses (1650-1665).

44 Domaine de La Mure : pièces relatives à la famille des Tournon dits deMayres, seigneurs du Vergier (1368-1560).

45 Domaine de La Mure : procédure contre François Depin et damoiselleAnne de Maisonseulle pour non paiement de censive (1613-1619).

46 Domaine de La Mure : Vente du domaine à Louis Guyon dit Raille (1619).

47 Procès en recouvrement de droits féodaux contre André Guyon fils deLouis, rentier du domaine, et contre Chanaleilles, Lestrange, Grozon, Tournonde Mayres et le Collège des Jésuites du Puy, prieur de Veyrines et Macheville(1367-1653).

48 Procès en recouvrement de droits féodaux contre André Guyon fils deLouis, rentier du domaine, et contre Chanaleilles, Lestrange, Grozon, Tournonde Mayres et le Collège des Jésuites du Puy, prieur de Veyrines et Macheville(1653-1655).

49 Procès en recouvrement de droits féodaux contre André Guyon fils deLouis, rentier du domaine, et contre Chanaleilles, Lestrange, Grozon, Tournonde Mayres et le Collège des Jésuites du Puy, prieur de Veyrines et Macheville.Pièces diverses (1530-1575).

Page 31: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

50 Procès en recouvrement de droits féodaux contre André Guyon fils deLouis, rentier du domaine, et contre Chanaleilles, Lestrange, Grozon, Tournonde Mayres et le Collège des Jésuites du Puy, prieur de Veyrines et Macheville.Pièces relatives à Aymé Fourel (1607-1659).

4 D 51-57 Paroisse et prieuré de Saint-Pierre-des Macchabées, membre dépendant duprieuré de Veyrines. 1400-1776

51 Charges et revenus : mémoire des charges ordinaires et extraordinaires(s.d.), aumône des pauvres : procédure pour l’attribution de la quatrième partiedes fruits décimaux perçus par le prieur (1650-1659), rôle des pauvres (1638-1650 et 1720-1745), quittance du syndic des pauvres (1607-1702).

52 Clergé : quittances des curés Chappon et Malescot et des vicaires dontDeffours (1650-1758), pièces de procédures pour recouvrement de pension(1593-1626), affaire entre les paysans de Saint-Pierre-des Macchabées et leCollège pour l'établissement d'un vicaire perpétuel (XVIe s.-1735).

53* Eglise : extrait des actes de fondations, obits et autres droits appartenant àl'église de Saint-Pierre-des-Macchabées (1652).

54 Dîmes : procédure contre François Veyron, fermier des dîmes (1639-1650), Estrousse (1602-55), rôles des dîmes (1655), pièces diverses (1610-1648).

55 Procès contre Vital Gaches pour arrérages de rente (1615-1619), procèscontre André et Anne Rivoire (1604-1652).

56 Vie paroissiale et pièces diverses dont un verbal de visite de l'égliseparoissiale (1645-1776).

57 Terrier reçu par Plavinay (1400).

4 D 58 Paroisse de Saint-Symphorien : reconnaissances de tenures emphytéotiques,extrait de l'estime, extrait de lièves, pièces de procès contre Claude Leyglène(1713) et Antoine Colombi (1652), vente de terrain (1779). 1602-XVIIIe s.

4 D 59 Paroisse de Vocance : procès en recouvrement de droits féodeaux (cens, renteset lods) contre des habitants du lieu de Boiray dont Charles Barrier (1332-1658), Jean Gaschet (1400-1654), Barthélémy Pourchas et Jean Guigonet

Page 32: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

(1332-1654), procès contre Vincent, Jean et Jeanne Gaud (1519-1654), procèscontre Jean Percie (1332-1654), pièces annexes aux procès dont des brevetsdes terriers Champaneyra et Montpeyroux (1332-1519).

1332-1658

Pièces diverses

4 D 60 Prieurs de Veyrines : compromis entre Alise de Clermont et Gervais Bonaud,prieur de Veyrines concernant le bois de la Gosette appartenant audit prieur(1309), reconnaissance de quinze sols faite pour un anniversaire par Pons deFay à Gervais prieur de Veyrines situés sur les rentes dudit Fay (1325), lettrede commission apostolique pour citer frère Aymar de Chazottes, prieurd’Yspinelles, au diocèse de Vienne comme ayant usurpé le prieuré deVeyrines uni par sa Sainteté au prieuré de Macheville étant prieur Jean Pebres(1392). 1309-1392

4 D 61 Famille de Tournon (dont deux procès, l’un opposant Madeleine de Tournon àClaire de la Tour (1574) et l’autre à propos du collège de Tournon (1598).1292-1652

4 D 62 Procès opposant Gaspard Martel (prévôt) et Jean Lemore, sieur de Lontoireconcernant l’administration des biens de feu Anne Lemore (épouse deGaspard et soeur de Jean). 1667-1714

4 D 63 Pièces adjointes à différentes procédures. 1595-1714

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MACHEVILLE

Généralités

5 D 1 Pièces relatives au prieur et au prieuré : prise de possession, résignation, ...1503-1540

5 D 2 Pièces relatives à la prise de possession du prieuré par le Collège des pèresjésuites dont la bulle d’union au Collège (1594). 1593-1600

5 D 3 Prise de possession du prieuré par le collège royal. 1768

5 D 4 Hommages : - rendus au roi : par le prieur (1339, 1464), par le baron de la Mastre (1504).- rendus au prieur : par les sujets de Macheville (1300), par Pierre deMontagues et Josserande d’Aurieu (1309), par Guillaume,fils de Jocerand dela Mastre (1332).- rendus au seigneur de Tournon par Mr du Berger (1549)

1300-1549

5 D 5 Question de la conservation de la Haute et Basse justice par le prieur : lettresde sauvegarde (1337-1518), lettre du roi (1593), arrêt par lequel la hautejustice de Macheville est adjugée au collège du Puy (1635).

1337-1635

5 D 6 Privilèges et libertés donnés au prieur de Macheville 1337-1672

5 D 7 Pièces relatives au droit du prieur. 1303-1318

5 D 8 Lettres adressées aux Pères Poussounel, Audibert, Prunière, Jallat et autres,tous prieur de Macheville. XVIIe -XVIIIe s.

5 D 9 Lettres adressées à Raton, Audibert, Cambres, administrateurs du prieuré deMacheville. XVIIe -XVIIIe s.

Titres de propriété

5 D 10 Anoblissement du domaine de Macheville. 1642-1643

5 D 11 Dénombrement des biens rentes et autres droits du prieuré. 1539-1694

5 D 12* Livre des divers actes du prieuré de Macheville (livre troisième). 1650-1655

Page 34: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

5 D 13* Inventaire des terriers, titres, et autres enseignements du prieuré. s.d.

5 D 14* Inventaire des titres et papiers du prieuré. 1542

5 D 15* Inventaire des actes du prieuré. 1627

5 D 16* Titres et contrats. 1308-1500

5 D 17 Donations testamentaires, fondations de pensions, fondations de messes,érection de chapelles. 1061-1488

5 D 18 Testaments d’Antoine et Marie Pallaier (1677, 1682). 1677-1682

5 D 19 Compromis passés entre des particuliers et les prieurs de Macheville : Aymarde Bouzols (1292-1313), Raymond de Combret (1331), Raymond de Saint-Germain (1346) (12 parchemins).

5 D 20 Transaction entre le prieur et plusieurs particuliers (dont 5 parchemins).1265-1585

Gestion générale

5 D 21 Instrument par lequel les paroissiens de Macheville ne sont pas contraints àpayer les tailles in solidum. 1351

5 D 22 Décimes : déclaration du Pape Clément (s.d.), quittances : du diocèse deValence (XVIe -XVIIIe s), de Saint Bazile (1710), de Colombier-Le-Jeune(1687-1732), du Monteil (1721), de Saint-Barthélémy-Le-Pin (1721-1747) etSaint-Didier-De-Crussol (1543-1727), mandats imposant au curé de Saint-Julien-Labrousse de payer des arrérages (1728-1731) et quittances (1554-1703). 1554-1732

5 D 23 Corvées que le Collège demande aux habitants et amphitéotes de Macheville.1341-1694

5 D 24 Clergé du prieuré et dépendances : réglement de la portion congrue (1629-1635), quittances des prêtres, curés et vicaires de Macheville (1611-1755), duvicaire du Monteil (1638-1747), du vicaire de Boucieu-le-Roi (1741-1757),des curés de Saint-Julien-Labrousse (1741-57), de Saint-Barthélémy-le-Pin(1483-1757) et de Colombier-Le-Jeune (1621-1753).

1483-1757

Page 35: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

5 D 25 Maison prieuriale : verbal concernant l’incendie (1653) plans (1713),réparations (1713), quittances (1634-1713), quittance de la rente de laChapelle (1737-1739). Sacristie de Macheville (Sd.). 1634-1739

5 D 26 Pièces de gestion du prieuré : recettes et dépenses du prieuré (1666-1667), étatdes revenus annuels (1545-1736), des arrérages pour Macheville et paroissesvoisines (1574-1748), quittances (1340-1720). 1542-1748

5 D 27 Terriers (parchemins). 1312

5 D 28 Terrier reçu Defonte. 1452

5 D 29 Terrier reçu Defonte. 1452

5 D 30 Terrier reçu Defonte 1453

5 D 31 Terrier reçu Montpeyroux. 1519-1542

5 D 32 Extrait du terrier Montpeyroux. 1519

5 D 33 Extrait du terrier Montpeyroux. 1519

5 D 34 Terrier des revenus du prieuré 1593-1639

5 D 35 Terrier. 1539

5 D 36 Terrier reçu Escoffier et Charrier. 1598-1621

5 D 37 Terrier reçu Charrier. 1648-1662

5 D 38 Terrier reçu Charrier. 1650-1656

5 D 39 Terrier des reconnaissances faites par les amphitéotes. 1614-1617

5 D 40 Terrier du prieuré de Veyrines, annexe du prieuré de Macheville, signéMarchand. 1602

5 D 41 Lièves de Macheville. 1607

5 D 42 Lièves de la rente et dîme charnel de Macheville. 1620-1624

5 D 43 Lièves des revenus du prieur de Macheville. 1679

Page 36: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

5 D 44 Lièves de Macheville, du Monteil et paroisses voisines. 1724.

5 D 45 Reconnaissances au profit du prieur (10 parchemins). 1304-1362

5 D 46 Reconnaissances au profit du prieur (7 parchemins). 1370-1458

5 D 47 Reconnaissances au profit du prieur (copies et extraits). 1310-17565 D 48 Droits de lods : quittances (1681-1743), Ètat (1734-1748), transaction sous la

directe du prieur (1598). 1598-1748

5 D 49 Acenses de terres (7 parchemins). 1309-1345

5 D 50 Acenses de terres (4 parchemins). 1353-1398

5 D 51 Acenses de terres (5 parchemins). 1435-1564

5 D 52 Acenses de terres (copies ou extraits). 1434-1694

5 D 53 Actes de ventes (11 parchemins). 1302-1319

5 D 54 Actes de ventes (6 parchemins). 1322-1336

5 D 55 Actes de ventes (4 parchemins). 1342-1347

5 D 56 Actes de ventes (5 parchemins). 1350-1385

Dîmes

5 D 57* Cahier contenant divers arrentements des prieurés de Macheville, Saint-Pierrede Maccabée et de plusieurs parcelles (reçu Delubac, notaire).

1548-1626

5 D 58 Arrentements (4 parchemins). 1392-1440

5 D 59 Arrentements. 1681-1747

5 D 60 Affermes. 1682-1748

5 D 61 Saint-Didier-De-Crussol : transactions entre le prieur de Macheville et le curéde Saint-Didier (1388), arrentements (1619-1645), procédure contre leshabitants (1549-1666), pièces concernant le curé (1600-1640), pièces diverses(1606-1655). 1388-1655

5 D 62 Cornas : procédure contre Pierre Bravaix et Antoine de Longeville. 1697-1711

Page 37: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

5 D 63 Saint-Barthélémy-Le-Pin : procédure contre les paroissiens. 1621-1647

5 D 64 Saint-Barthélémy-Le-Pin et Saint-Bazille : procédure contre les paroissiens.1632-1649

5 D 65 Procédure contre Dufaure, prieur de Dessaignes (pièces : 1429-1641,procédure : 1641-1655). 1429-1655

5 D 66* Copie de divers procés que le prieur de Macheville a eu contre le prieur deDessaignes. 1654

5 D 67* Procès contre les paroissiens : de Macheville (1518), du Monteil (1548), deSaint-Julien-Labrousse (1553), de Saint-Bazille (1401-1574).

1401-1574

5 D 68 Procès concernant : le syndic de Macheville contre Gilibert de La Beaume(1556-1558), Antoine Delolme (1653-1654), Antoinette Francisier (1673),R.P. Raton (1716-1721), Sieurs Garde et Manines (1739). 1556-1739

5 D 69 Pièces adjointes à des procédures 1548-1704

Procédures générales

5 D 70 Procès opposants des particuliers au prieur de Macheville (8 pièces dont 7parchemins).

1280-1498

5 D 71 Etablissement d’un nouveau cadastre. 1642

5 D 72 Procédures concernant : Jacques Faurie pour les droits de chasse et pêche(1649), l’interdiction de faire paître le bétail sur les terres du prieur (1608),l’exemption du logement et nourriture des gens de guerre pour les habitants deMacheville (1618-1656). 1608-1656

5 D 73* Conflit entre Rodet de La Bastie et Galhard Eyral, abbé du Monastier au sujetdu prieuré. 1472

5 D 74 Procès opposant le prieur à Jocerand de la Mastre (dont 5 parchemins).1313-1475

5 D 75 Mas d'Aurion, procès : contre Nicolas Boneyron (1300-1647), contre Antoinede Reboulet, sieur de La Bastie, baron de Rochebloine, au sujet du Mas

Page 38: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

d'Aurion, paroisse de Colombier-Le-Jeune, dépendance de Macheville (1309-1659).

5 D 76 Mas D’Aurion, procès : contre Delafont (1440-1669), contre ChristopheDupont de Tremoulet, sieur de Lachaux (sc.) (1705-1742). 1309-1742

5 D 77 Procès contre : Gaspard de Larmuzière et autres pour droit de propriété (1597-1598), Jean Bauchet (1638-1728), Jean Nodon (1745-1747). 1597-1747

5 D 78 Procédures contre : Louis Thora (1452-1656), Bernard Franiol et Bernard deLestre (1452-1659), Jean Soubeyran (1464-1647), Charles Menets, (1521-1644), Claude Terasse, veuve de Jean Reynier (1521-1692), Blache (1521-1693), Isaac Beguet (1600-1647), Guyot du Pont, sieur de la Bruyère (1603-1648), Jean Grail (1611), Marie Bordier, veuve d’Antoine Filhol (1615-1645),François Dufaure (1625), Matthieu Giraud (1626), Jacques Escoffier (1632-1637), Barthélémy Arrestay, boulanger du Puy (1639), Jacques Guyon (1645),Jacques Montusclat (1645), Pierre Faure, curé de Nozières (1645), Jeanne deReboullet, veuve de Pierre Brunel (1649-1659), les habitants de Retourtour(1649), le seigneur de la Mastre (1658), Jean Guigonnet (1651), ClaudeRouzyer (1651), Pierre La Cour (1660-1673), Jean Lespierre (1666), JeanIrail, bourgeois du Puy (1675), Claude Reboullet (1682), François Bac (1692-1695), Antoine Saigne (1711-1714) , Claude et Matthieu Frachise (1693-1708), Chazal (1731-1739), Anne Faure (1744), Brugières (s.d.).

1452-1744

5 D 79 Comptes des séquestres. 1584

5 D 80 Mémoires sur diverses affaires qui regardent Macheville, Montregard, etdépendances, dressées par le Père Albaret. 1647-1692

5 D 81 Pièces adjointes à des procédures. 1327-1739

Dépendances

5 D 82-94 Cure de Colombier-le-Jeune. 1155-1785

82 Maison prieuriale de Colombier : réparations et salaire du féodisteDumaire (1644-1785).

83 Quittances du syndic des pauvres (1732-1735)

84 Transaction entre le prieur et le curé au sujet de sa portion congrue (1367).

Page 39: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

85 Procés contre François Vachier prêtre et vicaire de Colombier-Le-Jeune(1638-1643).

86 Procés contre François Vachier prêtre et vicaire de Colombier-Le-Jeune(1645).

87 Procés contre François Vachier prêtre et vicaire de Colombier-le-Jeune(1646-1649).

88 Mémoires et inventaires concernant le procès contre Vachier (1638-1645).

89 Pièces adjointes à la procédure contre Vachier (1155-1594)

90 Pièces adjointes à la procédure contre Vachier (1602-1645)

91 Procès contre Jean Gouthard, curé, pour non paiement de dîmes (1598-1602).

92 Procès contre Rousset, vicaire général de Colombier-Le-Jeune (1655).

93 Procès contre les habitants : frais de dossier (1644-1730)

94 Pièces adjointes à une procédure contre le prieur de Macheville (1329)

5 D 95-96 Cure de La Fare. 1602-1776

95 Provision à la cure (1634) et verbal de visite de la paroisse et de l'église deLa Fare (1776).

96 Reconnaissance de patronnage (1602-1649).

5 D 97-100 Saint-Julien-Labrousse. 1380-1712

97 Compromis entre le curé de Saint-Julien-Labrousse et le prieur deMacheville pour les frais de visite épiscopale (1380).

98 Verbal de viste de la paroisse et église de Saint-Julien (1675).

99 Rente de la sacristie de Saint-Julien (s.d.).

100 Procédure entre le Collège et le diocèse de Viviers concernantl’imposition de Saint-Julien (1614-1712).

Page 40: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

5 D 101-104 Saint-Didier-De-Crussol. 1388-XVIII e.s.

101 Transaction entre le prieur et le curé (1388).

102 Vente d’une terre située à Crussol par Jean de la Coysse (1406).

103 Imposition de Crussol (s.d.).

104 Procédure contre le curé pour droit de patronnage (XVe - XVIII e.s.).

5 D 105-106 Saint-Cirgues-en-Boutières. 1337-1385

105 Nomination à la cure par le prieur de Macheville (2 parchemins de 1337et 1 parchemin de 1385).106 À propos du patronnage de la cure (1376)

5 D 107-115 Cures de Saint-Basille, Saint-Bauzile et Saint-Barthélemy-Le-Pin. 1301-1747

107 Juridiction de Saint Barthélémy (1 parchemin) (1301).

108 Compromis passé par le curé de Saint-Barthélémy (1 parchemin) (1307).

109 Provision aux cures de Saint-Basille (1630) et Saint-Barthélémy (1385).

110 Aumône des pauvres (1598)

111 Église de Saint-Barthélémy : état des ornements (s.d.).

112 Confirmation de la séparation des cures de Saint-Basille et Saint-Barthélémy (1463).

113 Procès entre le curé et le prieur de Macheville au sujet de sa portioncongrue (1488).

114 Procès pour le droit de présentation à la cure contre le curé et les habitants(1683-1684)

115 Procès contre : les habitants de Saint-Basille et Saint-Barthélémy (1554-1558), Bernard Valon et Marthe Thezard (1632-1657), Jean Dubouchet (1740-1747).

5 D 116-118 Le Monteil. 1498-1758

Page 41: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

116 Église : sentence d'un commissaire du Saint-Siège à propos de l'église duMonteil (1498), verbal de visite de la paroisse et église du Monteil (1644),inventaire des ornements et des meubles de l'église (1659), quittances duluminaire du Monteil (1753-1758).

117 Procédure contre Jean Minguet, prétendant à la cure du Monteil (1542-1689).

118 Procédure contre Pierre Guyot, curé du Monteil (1644-1649).

Vie paroissiale

5 D 119 Verbal de visite du prieuré de Macheville (1613), autorisation donnée par leprieur de la chasse aux corneilles (1388), absolution d'excommunication adcautelam pour Claude Bruibes, religieux de Macheville (1551), quittance dumaître d'école (1719-1721), déclaration de Raymond de La Bastide, religieuxde Macheville, à propos des offrandes (1424). 1388-1721

5 D 120 Compromis passé par le prieur de Macheville concernant les différents surcertaines latrines et ayguyes. 1372

Pièces diverses

5 D 121 Monastère de Saint-Chaffre : procédure concernant la pension dûe au curé deSaint-Chaffre (XIIe s.-1610), procédure concernant la Dîme(1522), accordentre l’abbé de Saint-Chaffre et un rentier de l’évèque d’Angoulèmes (1523).XIIe s.-1610

5 D 122 Abbaye de Clavas : extrait de la bulle de fondation (XIVe s.), privilègesaccordés à l’abbaye (1302), copie de lettre royale de madame de Chaste,abbesse de Clavas (1620), plan du terroir de la Condamine (1788), extrait ducadastre de Clavas (XVIIe s.).

1302-XVIIe s.

5 D 123 Procédure opposant les religieux Minimes du couvent de Rossillon auseigneur et prieur de Rochepaule. 1645

Gestion par le Collège Royal

5 D 124 Pièces comptables. 1774-1791

Page 42: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

5 D 125 Correspondances. 1767-1792

5 D 126 Verbal et état des réparations de la maison de Colombier-Le-Jeune.1772-1791

5 D 127 Procédure concernant l’érection de la succursale du Monteil en cure.1772-1773

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POLIGNAC

Généralités et Titres de propriété

6 D 1 Prise de possession du prieuré de Polignac par frère Antoine de Civeyrac(1522), par le père Sermier (1594), par monsieur Pouderoux, curé de Saint-Pierre-Latour (1768) pièces diverses (1543-1575). 1522-1768

6 D 2 Inventaire des titres du prieuré, vérifié en l'an 1627 (1247-1626), inventaire dela maison de Polignac (1687). 1247-1687

6 D 3 Legs, dons et fondations de messes (1572-1712), achats, ventes, transactions(1314-1653). 1314-1712

6 D 4 Copie de l'acte de fondation de l'église Saint-Andéol et pièces relatives audroit de nomination à la cure (par l'abbé) et à la sacristie (par le prieur).Transaction au sujet de l'extinction des places monacales du prieuré (1729) 1062

Gestion générale

6 D 5 Impositions : décimes du diocèse du Puy et autres impôts ecclésiastiques : dongratuit, capitation, ... (1656-1752), Ètat des décimes (1778-1779). 1656-1779

6 D 6 Quittances des décimes acquittées par le Collège pour le prieur. 1656-1755

6 D 7 Quittances pour le curé, le vicaire, le sacristain. 1691-1756

6 D 8 Quittances pour les religieux. 1721-1755

6 D 9 Taille des forains à Polignac. 1649-1768

6 D 10 Droits du curé de Polignac : transaction avec le prieur (parchemin). 1315

6 D 11 Droits du curé de Polignac : nomination (1646), copie de transaction avec leprieur (1315), procédure de Rigaud, curé contre le Collège concernant laportion congrue (1682-1700). 1315-1700

6 D 12 Pension des curés et vicaires : quittances au Collège. 1596-1700

6 D 13 Pension des religieux : quittances au Collège. 1596-1700

6 D 14 Quittances pour des ornements (1678-1694) et de l'huile (1670), piècesfinancières et comptables du prieur de Bilhac (1705-1745), pièces financières

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diverses (1675-1734), marguilliers (1649), travaux, réparations, bâtiments(1595-...). 1595-1734

6 D 15 Copie du terrier en rouleau de 1334 (tirant 25 peaux parchemin) reçu Amblardet copie d'autre terrier de 1368 (tirant 5 peaux parchemin), reçu Nicolas.1334-1368

6 D 16 Brevet tiré du 1er terrier signé Amblard de 1334. 1334-1459

6 D 17 Terrier reçu Menchenat, Hostalis, Chabronis, Rayssac, De petra, Solverii,Chatardi, Ferradi, Roveyra, Chaudéon, Boyssie, Mirandeti, Rougonis,Gargesii, Devillario, Sobrerii, Duclaux pour le prieur de Polignac. 1440-1515

6 D 18-19 Deux terriers reçus Jean de Petra en faveur du prieur de Polignac. 1453

6 D 20-21 Brevet et extrait du terrier de Petra. 1453

6 D 22 Brevet du terrier de Petra, 5ème terrier du prieuré. 1453

6 D 23 Brevet des plus anciens terriers de Polignac, Amblard (1334), Nicolas (1368,1394 et 1400), de Petra (1453 et 1526), brevets de terriers : Devillario (1516),Liotard (1583), en faveurs de Jean de Vera (1363)

1334-1526

6 D 24 Copie signée Valiorgue, du terrier en rouleau de 1334 et brevet du terrier deChanceaux (1571-1645). 1334-1645

6 D 25 Terrier de Polignac, signé Sigaud et autres notaires. 1585

6 D 26 Brevet du 7ème terrier, reçu Sigaud. 1585

6 D 27 Terrier de Polignac commencé en 1637 et fini en 1658 par Demans et Arcis.1637-1658

6 D 28 Terrier de la directe du prieur de Polignac reçu Demans, Arcis, Faure, Guitard,Barthélemy. 1637-1729

6 D 29 Brevet du terrier de Polignac. 1637-1649

6 D 30 Tome second du grand extrait des terriers du prieuré de Polignac signé Arcis,contenant le 7ème (1585-1586) et le 8ème terrier (1637-1669).

1585-1669

6 D 31 Recueil de brevets de reconnaissances, permutations, achats etc. faits au prieurde Polignac, et mémoires du père Aymargues. 1534-1680

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6 D 32 Brevet du terrier de Polignac pour Montjueri de Bilhac. 1453-1731

6 D 33 Répertoire du précédent. s.d.

6 D 34 Brevet de ce qui reste à reconnaître à Montjuéry de Bilhac et autres lieuxd'après le terrier De petra de 1454. XVIIIe s.

6 D 35 Brevet du terrier de Polignac, reçu Chandéon, en faveur du vicomte dePolignac. 1512

6 D 36 Liève faite à partir du terrier Amblard de 1334. 1334

6 D 37 Cahier des vérifications pour le Collège. 1407

6 D 38 Liève des dîmes et censives du prieuré de Polignac. 1546-1639

6 D 39 Liève des dîmes et censives du prieuré de Polignac pour les années 1525 et1530. 1525-1530

6 D 40 Liève du prieuré de Polignac pour les années 1525, 1530, 1542, 1543, 1561 à1586. 1525-1586

6 D 41 Terrier des abonnements de dîme des vignes de Cheyrac. 1731

6 D 42 Terrier des abonnements de dîme des vignes de Beaubac, Marnhac,Peyredeires. 1732

6 D 43 Terrier de la dîme abonnée de terroirs de Rochegrasse, la Ribeyre, les Estreyset leurs dépendances. 1732

6 D 44 Brevet du terrier des dîmes des vignes de Marnhac, du Cheylard et dePeyredeires. 1735

6 D 45 Terrier de la dîme abonnée des vignes du terroir de Las Faysses. 1738

6 D 46 Compois et cadastre du mandement et vicomté de Polignac. 1677

6 D 47 Livre concernant les actes qui regardent la censive de Chanceaux plus unecopie du terrier récupéré par Vital Bernard. 1571

6 D 48 Liève des rentes du prieuré. 1546-1639

6 D 49 Liève des rentes du prieuré.pour les années 1612 à 1614 1612-1614

6 D 50 Liève des rentes du prieuré. 1651-1652

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6 D 51 Liève des rentes du prieuré. 1653-1656

6 D 52 Liève des rentes du prieuré. 1664

6 D 53 Liève des rentes du prieuré. 1672

6 D 54 Liève des rentes de Polignac suivant le terrier Pierre Faure. 1686-1690

6 D 55 Liève des rentes du prieuré. 1699

6 D 56 Liève des rentes du prieuré. 1700

6 D 57 Liève des cens et rentes que le Collège a droit de percevoir en la paroisse dePolignac, commencée en 1713, finie en 1727. 1713-1727

6 D 58 Liève de la censive de Polignac. 1727-1740

6 D 59 Liève foncière tirée du terrier de Chanceaux. 1507

6 D 60 Rôle des vignes du terroir du Cheylard. 1727-1728

6 D 61 Rôle des vignes des terroirs de Cheyrac et Beaubac. 1730

6 D 62 Liève générale des dîmes abonnées du vin. 1735

6 D 63 Liève des dîmes abonnées des vignes des terroirs dépendants du mandement etprieuré de Polignac. 1738

6 D 64 Liève de la dîme des vignes abonnées des terroirs de Cheyrac, Beaubac,Aiguilhe, Tressac, Chaudeyrac, Marnhac, Chadrac, Peyredeires et dépendantsde la paroisse de Polignac. XVIIIe s.

6 D 65 Etats du nombre de vignes de la paroisse de Polignac. 1727-1732

6 D 66 Répertoires : contenance des vignes qui sont dans la paroisse. s.d.

6 D 67 Pièces relatives au droit de dîme. 1561-1770

6 D 68 Reconnaissances de tenures emphytéotiques : au profit du prieur (1354-1737),au profit du vicomte de Polignac (1724), au profit de Damoiselle LoysBergonhoux (1599), au profit de Hugues et Jacques de Coubladour (1597-1612), au profit de Jean Limosin (1437), au profit de François Bouot (1458),au profit de Bertrand de Loudes et Hélise de Saint-Didier (1383-1425), au

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profit du syndic du couvent de la Chaise Dieu (1493-1538) et autresreconnaissances diverses. 1354-1737

6 D 69 Reconnaissances de Jean Gaffré, de Polignac (parchemin). 1482

6 D 70 Cahier de reconnaissances touchant les dîmes du prieuré de Polignac. 1797

6 D 71 Reconnaissance concernant la dîme sur le terroir de Cheyrac (parchemin). 1464

6 D 72 Extrait original des reconnaissances pour la dîme abonnée des vignes deCheyrac. 1734

6 D 73 Nouvelles reconnaissances et lods : mémoires des lods dus par M. deCoubladour (1649-1661), procédure contre François Perbet, sieur de Ribespour arrérages de lods (1701), divers actes sur parchemin relatifs auxtenanciers (1462-1566). 1462-1701

6 D 74 Reconnaissance des habitants de Freissenet, paroisse de Lissac, en faveur duprieur de Polignac. 1474

6 D 75 Acenses de domaines, baux à cens, emphytéotiques. 1560-1690

6 D 76 Acenses des dîmes du prieuré de Polignac. 1558-1687

6 D 77 Affermes des dîmes du prieuré de Polignac. 1578-1731

6 D 78 Arrentements généraux des revenus du prieuré, cens, rentes et dîmes. 1515-1657

6 D 79 Rentes : factum pour raison de la rente du prieuré de Polignac (s.d.), pièces enrapport avec Monsieur de Mons et la rente de Cheyrac (1698), abrégé duterrier de la rente de Polignac et de certaines autres propriétés de 1352 (1739),brevet du terrier de la rente de Monsieur de Ferreboeuf (1457), brevet duterrier en faveur d'Hugues de Coubladour baron de Montréal (1496 et 1604),brevet de la rente que la "Maison" de Pébrac a à Polignac et en d'autres lieux(1684), pièces relatives à la rente acquise par Jean-Pierre Sahuc (1640),minute du terrier de la rente des R.P. pour Borne, La Chazotte, Cyveyrac,Vendos et autres (1744), liève des arrérages de rentes (1646 à 1652), extraitdes terriers de Polignac concernant les cens et rentes dûes au prieuré dePolignac sur la maison curiale, jardins et dépendances (1784). 1352-1784

6 D 80 Pièces de comptabilite du sieur Arnaud, notaire, pour les terroirs de Cheyrac,Baubac et Marnhac. S.d.

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Procédures générales relatives à l'acquisition du prieuré par le Collègedes Jésuites du Puy

6 D 81 Pièces générales sur la conduite des procédures (s.d.), actes d'opposition à lalevée des fruits par André Lanthenas, prieur résignataire, et autres religieux dePolignac (1597-1605), procédure contre André Lanthenas : au Sénéchal deNîmes (1600-1601), au Sénéchal du Puy, en cassation de sentence du Sénéchalde Nîmes (Vidal Ranquet, religieux, associé à André Lanthenas 1601-1603),au parlement de Toulouse (Antoine Gayt, curé de Polignac, associé à AndréLanthenas 1603), en appel comme d'abus de l'official du Puy (1602-1605).1597-1605

6 D 82 Procédure contre Tristan d'Escoubleau, écolier à l'Université de Paris, prieurde Polignac par résignation d'André Lanthenas. 1602-1606

6 D 83 Procédures du Collège contre Guillaume Eymar dit Lavarenne, religieux dePébrac, se disant prieur de Polignac, et autres : au parlement de Toulouse enappel pour abus des officialités du Puy et de Clermont (1603-1608), devantl'official de Clermont (1606), devant l'official de Vienne (1607).

1603-1608

6 D 84 Procédure contre Guillaume Eymar au parlement de Paris en appel commed'abus de l'official de Clermont. 1607-1611

6 D 85 Procédure contre Guillaume Eymar au Conseil royal privé désignant leparlement de Bordeaux pour trancher l'affaire. 1608-1610

6 D 86 Procédure contre Guillaume Eymar au parlement de Bordeaux. 1610-1611

6 D 87 Procédure contre Guillaume Eymar au Sénéchal du Puy malgré l'interdictionde juger ailleurs qu'au parlement de Bordeaux. 1610-1611

6 D 88 Procédure contre Guillaume Eymar : exécution de l'arrêt du parlement deBordeaux et transaction de 1612. 1611-1612

6 D 89 Procédure contre Guillaume Eymar : intervention des religieux augustins dePébrac devant les parlements de Toulouse et de Bordeaux (1604-1611),intervention du vicomte de Polignac au Conseil royal et au parlement deBordeaux (1607-1611). 1604-1611

6 D 90 Procédure contre Guillaume Eymar : copies et pièces à l'appui des procédures.1378-1616

6 D 91 Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmesdu prieuré par le collège : procédure pour rebellion devant le Sénéchal du Puy,constitution de syndicat par les habitants (1607), poursuites contre desparticuliers. 1605-1610

Page 49: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

6 D 92 Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmesdu prieuré par le collège : procédures au parlement de Toulouse.

1606-1607

6 D 93 Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmesdu prieuré par le collège : enquête et monitoire par ordre de l'official du Puy.1607

6 D 94 Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmesdu prieuré par le collège : enquête de Pierre Gay, huissier en la Cour des aidesde Montpellier. 1607

6 D 95 Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmesdu prieuré par le collège : procédure au Conseil royal privé désignant leparlement de Bordeaux pour trancher l'affaire. 1608-1609

6 D 96 Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmesdu prieuré par le collège : procédure au parlement de Bordeaux. 1611

6 D 97 Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmesdu prieuré par le collège : procédure en exécution de sentences par lelieutenant de prévôt d'Auvergne. 1609

6 D 98 Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmesdu prieuré par le collège : procédures au Sénéchal du puy et au parlement deToulouse en exécution de sentences par Gaspard de Martel, lieutenant deprévôt en Velay. 1604-1611

6 D 99 Opposition par la force des habitants de Polignac à la levée des fruits et dîmesdu prieuré par le collège : procédures au Sénéchal du Puy et au parlement deToulouse contre des habitants de Polignac, sequestres des fruits du prieuré etdes décimes du diocèse, en restitution de fruits. 1603-1617

6 D 100 Redevances dues par les habitants : procédures devant la cour ordinaire dePolignac et en appel au Sénéchal du Puy. 1621-1625

6 D 101 Rentiers : procédure au Sénéchal du Puy de Geoffre Brunel et AntoineChapon, rentiers des fruits et revenus du prieuré pour le Collège, contre divershabitants (1601-1602), procédure contre Benoît Jouve, praticien de Polignac,rentier pour les religieux (1607), procédure de Simon Valiorgue, notaire,contre le syndic du collège, Jean Guzin, maître Simon Bérard et Jean Margerit(1629-1630). 1601-1630

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6 D 102 Procédures contre Antoine Gayt, religieux augustin, curé de Polignac : auSénéchal du puy (1606-1613), devant l'official du Puy (1607-1614), auparlement de Toulouse (1605-1614). 1605-1614

6 D 103 Procédures contre Antoine Gayt, pièces diverses à l'appui : donation aucollège par la vicomtesse de Polignac (1588), correspondance reçue du curépar le syndic du collège (1629), transaction entre le collège et le curé (1614),quittances par le curé (1603-1606), pièce de procédure contre JacquesFontanilhe, curé de Polignac (1585), évaluations de revenus et mémoires.1585-1724

Autres procédures

Procédures concernant la dîme

6 D 104 Procès opposant le vicomte de Polignac au Seigneur de Solignac pour le droitde dîme au terroir de la Baume. 1681-1701

Droit de dîme, procèdures contre plusieurs ordres religieux :

6 D 105 Le Chapitre Saint-Georges de Saint-Paulien (1588-1616), les officiers del’Université Saint-Mayol. (1616), les Pères de la Chaise-Dieu (1493-1615), leschanoines pauvres de l’Eglise Saint-Jean-Notre-Dame (1350-1655).

6 D 106 Entre Barthélémy Arrestay, le Collège et les pères de la Chaise-Dieu (1407-1641).

1350-1641

6 D 107 Contre le prieur de Bilhac (1 parchemin). 1641

6 D 108 Contre le prieur de Bilhac. 1380-1698

6 D 109 Procès contre divers habitants de Polignac concernant la perception de ladîme. Devant la cour ordinaire du vicomte (1596-1626), au sénéchal du Puy(1601-1625), au parlement de Toulouse (1607-1626). 1596-1626

6 D 110-111 Procès contre le syndic des habitants de Polignac au sujet de la dîme du vin.1425-1692110 Procédure (1683-1692).

111 Pièces adjointes (1425-1687).

Arrérages, procédures contre plusieurs habitants dépendants du prieuré :

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6 D 112 Terres des Estreys : Malliot (1589-1592), Pierre Lanthenas (1606), ClaudeMalifot (1606-1608), Jean Martin (1611), Hugues Chapon et Claude Bellon(1630), Pierre Pigeyres (1687-1712), Pierre Mousset (1710-1723), JeanGimbert (1718), Claude Chaulet (1723). 1589-1723

6 D 113 Terres de Tressac : Noble Jacques de Costarol seigneur de Cussac et Tressac(1578-1622), Antoine Vaudet et Matthieu Joudel (1647-1693), Georges Poble(1670). 1578-1625

6 D 114 Terres de Cheyrac : Guillaume Mazel (1614-1643), André Tauzet et ClaudeBaud (1621), Antoine Chabrier (1623), Michel Pélissier (1650), AndréPélissier (1696-1709), André Martinol (s.d.). 1614-1709

6 D 115 Contre Marc de Chauderasse (pièces : deux parchemins de 1381 1395;procédures :1642-1669). 1381-1669

6 D 116 Autres terres : Laurent de Molhade et successeurs (1571-1641), Jean Jouve etautres (1612), César de Sarnhac (1614-1615), Claude Valliorgues et ClaudeBellon (1630), Vidal Enjolras et Jean Fauzieu (1661), Garnier et Pigeon(1707), Jean et André Cuoq (1711-1727), Claude Delavance et André Richard(1725), Louis Frontalier (s.d.), Jean Fabre et Jean Besses (sd), deux métayersde Beaubac (s.d.), un métayer de la Chaumazelle(s.d.).

1571-1725

Pièces adjointes à des procédures concernant :

6 D 117 André Roure (1412), Isabeau Sinzele (1422), Bertrand de Villaret de Cussac etBernard de Lobeyrac bourgeois du Puy (1458-1495), Jacques Tournon ethabitants de Polignac (1547), Matthieu Vallat (1601), Claude Dupont (1625),les habitants de Retournac, Gimbert (1668), les habitants et forains de SaintPierre-Latour (1670), Marie Trioulat (1732), fermier du prieuré de Polignac(1780). 1412-1780

6 D 118 Transaction entre noble de Marcenac, prieur de Polignac et le Chapitre Saint-Vosy pour raison de limites de la dîmerie (parchemin). 1454

6 D 119 Pièces adjointes aux procès concernant les révoltes contre les dîmeurs.1651-1692

Procédures concernant la censive

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6 D 120 Procès entre Jacques Fournier, le vicomte de Polignac et le syndic des Pèresdu Collège concernant le terroir de Las Peyrouses. 1680-1681

Arrérages, procédures contre plusieurs habitants dépendants du prieuré:

6 D 121 Contre Catherine Omare. 1524-1623

6 D 122 Terres de Polignac : Marguerite Vigouroux (1453-1690), Matthieu Bérard etAndré Térisse (1621-1656), Jeanne Ollier (1638), Jean Malescot (1649),Pierre Ranquet, Sieur de Mauriac, Pierre Térisse, André Molhade et autrespour des terres sises au domaine de la Condamine (1651-1655), AntoinetteJouve (1652), Jean Roche, notaire et André Mazel (1653-1697), SimonValliorgues, fermier et rentier du prieuré de la vicomté de Polignac, Bérard etles autres (1586-1684), Marie Claire et Anthoinette Vincens (1666), FrèreAntoine Alexandre Corbières de l’ordre de Saint Augustin, curé de Polignac(1723-1726), Jean-Antoine Diounel (1769). 1453-1769

6 D 123 Terres de Cheyrac : Seigneur de Gazelle (1557-1675), Pierre Marie (1503-1593), Jean Pélissier (1575-1686), Antoine Dufour (1614-1630), JacquesBarry (1639), Simon Bérard (1639-1670), Antoine Pélissier (1649-1651), Mrde Marquez (1652), Marie de Veyrac (1680). 1557-1680

6 D 124 Terres de Chanceaux : Jean de Vérotz (1673-1677), Jean Bérard (1654-1677),Pierre Allez (1673-1683), André Martel (1673-1675), Catherine Simond(1674-1675), Martin Rolland (1674-1675), Etienne Pascal (1675-1687).1673-1687

6 D 125 Autres terres : Antoine Dupuy (1653), Antoine Dolezon (1654-1698), JacquesAndré (1684), Claude Brun (1694), Pères dominicains (1713-1784), JeanGuitard (1723-1784), Jeanne Vidal et André Vérennes (1727-1732), Vicairedu Seigneur curé de Polignac (s.d.), Claude Oumar et Jacques Molin (s.d.).1653-1732

6 D 126 Pièces de divers procès pour arrérages concernant : Guillaume Jourdain, levicomte de Polignac, Claude et François Bérard, Pierre Tolance, JeanJouvehome, André Martel, Balthazar Fornel, Marie Vigouroux et MichelPélissier, André Mazel et Jeanne Chappat. 1334-1724

Procédures concernant la rente

6 D 127 Procès des prieurs et de Jean Félicis, rentier, contre amphitéotes. 1543-1564

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6 D 128 Procès contre plusieurs habitants et le vicomte de Polignac. 1680-1690

Arrérages, pièces de procès contre plusieurs habitants dépendants du prieuré:

6 D 129 Terres de Polignac : Jacques Brun (1588-1615), Claude Roux et AntoineBellon (1640-1653), Catherine Brun (1653-1656). 1588-1656

6 D 130 Terres d’autres terroirs : André Giraude (1489-1648), Roche (1658), JeanBaptiste Dugaume (1703), Prétres communalistes d’Aligre (1781), SrCharbonaize (s.d.), Claude Goudard (s.d.), Sieur Portal (s.d.). 1489-1781

Procédures diverses

6 D 131 Procès contre le syndic des habitants de Polignac. 1453-1637

6 D 132 Procès entre Tristan de Langeac prieur et commandataire de Polignac et leshabitants de Polignac. 1657

6 D 133 Procès contre le seigneur de Gazelle concernant la gestion des biens deRanquet. 1619-1663

6 D 134 Procès contre Pierre Nicolas, Jean Séjalon et Louis Rabaste concernant ladirecte de Polignac. 1641-1682

6 D 135 Procès contre : Jean Martinol (1639), Louis Mazel (1640), Jean Margerit(1649), Mr François de Vergesac, notaire royal (1655-1656), André Reynierpour arrérages de rente et droits seigneuriaux (1653), Gabrielle Béraud, veuvede Jacques Bérard pour liquidation de rentes et taxes (1685), Claude Roure(s.d.).

Pièces diverses adjointes à des procédures

6 D 136 Extraits des terriers de Marnhac, Tressac, Cheyrac, Prat Souteyres et autresterroirs. 1340-1610

6 D 137 Plans figurés de plusieurs terres dépendants du prieuré. XVIe-XVIIe s.

Page 54: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

6 D 138 Copies de reconnaissances. XVe-XVIIe s.

6 D 139 Titres de propriété concernant : Anne Dimyne (1567), Jeanne Vitcom (1578),Claude Blanc et Monsieur Souteyran, notaire (1635), Antoine Bellon, AntoineDufour et Jeanne Valliorgue (1639), Alexandre Brun de Mezeyrac (1779),Jean Ranquet et André Jacques (1779), Jean Longeon, marchand du Puy (s.d.),Antoine de Civeyrac et Pierre Fournier (parchemin) (s.d.), Pierre Astier (s.d.).1567-1779

6 D 140 Pièces concernant : les habitants de Polignac (1481), Gimbert (1586), lettre duR.P. Clémençon au Père juge de Toulouse (1601), Chanoine Collant del’Eglise Cathédrale du Puy (1593-1607), Laurent, André, Barthélémy,Raymond et Jean Mazel (1620-1685), Sr de Saint Vidal (1636), Boudeyras(1654), Mr Fornel (1658), Anthoine Fazendier (1667-1668), Dame BenoiteMartin (1672), Jacqueline Allirol (1740), Mr de Sinzelles, seigneur deChadrac et Jean Chanal (1764), Pierre de Barthélémy (1779), GabrielLanthenas (s.d.). 1481-1779

6 D 141 Pièces concernant les affaires de l’avocat Pierre Térisse (1598-1650) et uneprocédure décidant de la gestion de ses biens (1650-1656). 1598-1656

Vie paroissiale

6 D 142 Exploit d’affiche concernant la levée de la censive. (1704) Crié etproclamation : perception de la rente (1715). 1704-1715

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SOLIGNAC-SUR-LOIRE

Généralités et titres de propriété

7 D 1 Prise de possession du prieuré de Solignac. 1481-1768

7 D 2 Collation, résignation, présentation, provision de la cure. 1505-1620

7 D 3 Bulle du pape Clément VIII relative à l’union des prieurés de Polignac etSolignac. 1593

7 D 4* Registre des contrats du prieuré. 1588-1701

7 D 5 Achat, vente, échanges (dont 4 parchemins). 1336-1577

7 D 6 Liève des obits (1612), legs (1321-1446), donation (1256), fondation demesses (1686). 1265-1686

Gestion générale1

Décimes :7 D 7 Extraits des déclarations du clergé du diocèse du Puy fixant les décimes,

capitations, dons gratuits et autres impositions : du prieur (1695-1739), ducuré (1731-1739), du vicaire (1728-1740). 1695-1740

7 D 8 Quittances : du prieur (1633-1755), du curé (1656-1755), du vicaire (1635-1755). 1633-1755

7 D 9 Taille : quittances, rôles de la taille imposés sur les forains (1575-1594).1645-1758

7 D 10 Pièces servant à la comptabilité : quittances reçues par l’abbé du Monastier(1717-1732), quittance du droit de l’archiprêtre (1602), états des possessionsde certains particuliers (s.d.), exploits d’assignation pour le paiement descensives (1658-1745), publications de levée d’impots (1702-1710), états desrevenus du prieuré (s.d.), mémoires des obligations dûes au collège du Puy(s.d.), brevets de terroir (1608-1738), brevet du cadastre des terres de Chatillac(1626), établissement des frais et droits pour certains jugements (s.d.), piècesdiverses (XVIIe). 1602-1732

1 terrier des dîmes de Chadernac reçu Mondillon (1718), liéves des dîmes de Chadernac (1718-1733) : voir 7 D 70,procédure contre sieur Mialhet de Costaros et autres habitants de Chadernac.

Page 56: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

7 D 11 Procès-verbal de vérification des maisonnages, curtillages et jardin d'AntoineEyraud et sous la directe du vicomte de Polignac acquis par le Collège au lieude Mussic. 1605

7 D 12 Clergé : portion congrue (1653-1759), vicaire : quittances (1757-1759) et droitde repas (1702), cloîtriers de l'église Saint-Vincent : nomination (1609-1741)et quittances (1567-1762), repas des prètres de Solignac (transaction de 1641),quittances des prètres et cloîtriers (XVIIe-XVIIIe s.).

1567-1762

7 D 13 Église paroissiale : réparations (1545-1746) ; service paroissial : contrats(1659, 1678) ; arrentement des services et devoirs accoutumés (1602).

1545-17467 D 14* Brevets de plusieurs terriers reçus Devilario et autres notaires concernant les

censives perçues par le Collège en tant que prieur et seigneur de Solignac.1339-1692

7 D 15* Terrier Vital. 1339-1344

7 D 16* Terrier Vital (copie de 1626). 1339-1344

7 D 17* Terrier De Fontibus (parchemin). 1352

7 D 18* Terrier De Fontibus (papier). 1352

7 D 19* Cahiers de quelques contrats ou instruments du prieur de Solignac quin’étaient pas aux terriers. 1420

7 D 20* Terrier Claude Du Perier. 1464-1470

7 D 21* Copie du terrier reçu Claude Du Perier. 1464

7 D 22* Terrier Pierre Du Perier. 1540

7 D 23* Brevet du terrier reçu Pierre Du Perier. 1540

7 D 24 Copie du terrier reçu Pierre Du Perier. 1545

7 D 25* Terrier reçu Mourgues. 1557

7 D 26* Copie du terrier reçu Mourgues. 1557

7 D 27* Brevet du terrier reçu Mourgues. 1567

7 D 28* Terrier reçu Riofreyt. 1598

Page 57: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

7 D 29* Terrier reçu Beysses. 1611-1628

7 D 30* Terrier reçu Beysses. 1611-1628

7 D 31* Brevet du terrier reçu Beysses. 1611-1628

7 D 32 Notes sur le terrier reçu Beysses. 1628

7 D 33* Terrier Peyret. 1623

7 D 34* Brevet du terrier Besses. 1692

7 D 35* Terrier Faure. 1692

7 D 36* Brevets de divers terriers pour les reconnaissances qui manquent au terrierFaure. s.d.

7 D 37* Terrier de la rente de Bonnefont reçu Bogerno. 1437

7 D 38* Brevet du terrier de la rente de Bonnefont reçu Faure et autres notaires.1437-1698

7 D 39 Brevet du terrier de Cheyssilhac. 1339-1614

7 D 40 Liève de Solignac. 1471

7 D 41 Liève des cens, rentes et revenus tant en dîmes qu’en directes perçus par leCollège. 1573

7 D 42 Liève du prieur de Solignac. 1576

7 D 43 Liève du prieuré de Solignac. 1607-1609

7 D 44 Liève des cens, rentes et revenus du prieuré de Solignac. 1632-1640

7 D 45 Liève des cens, rentes et revenus tant en dîmes qu’en directes perçus par leCollège. 1640-1651

7 D 46 Liève des rentes du prieuré de Solignac. 1672

7 D 47 Liève des cens, rentes et revenus tant en dîmes qu’en directes perçus par leCollège. 1684-1686

Page 58: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

7 D 48 Liève du prieuré de Solignac. 1687

7 D 49 Liève des rentes du prieuré de Solignac. 1692

7 D 50 Liève des cens, rentes et dîmes abonnées perçus par le Collège. 1693-1696

7 D 51 Liève des cens et revenus perçus par le Collège. 1693-1696

7 D 52 Vieille liève du prieuré de Solignac. 1710-1729

7 D 53 Liève de la rente perçue par le Collège. 1733

7 D 54 Liève terrienne des rentes en directe et dîme abonnée. 1752

7 D 55 Extraits des terriers de Chadernac (1340), Espinasses (1344, 1352), Mussic(XVIIe). 1340-XVIIe

7 D 56 Feuille de calcul de la liève du mandement de Solignac. s.d.

7 D 57* Cahier des arrérages de dîme et censive du mandement de Solignac. 1735

7 D 58 Reconnaissances (11parchemins). 1358-1561

7 D 59 Reconnaissances (3 cahiers). 1536-1538

7 D 60 Reconnaissances au profit du prieur de Solignac. 1434-1760

7 D 61 Reconnaissances de terres emphytéotiques. 1406-1729

7 D 62 Acenses de terres (10 pièces dont 7 parchemins). 1306-1680

7 D 63 Arrentements du prieuré de Solignac. 1348-1696

7 D 64 Actes de ventes (10 pièces dont 6 parchemins). 1322-1690

Dîmes

7 D 65 Affermes des dîmes de Solignac, Agizoux, Chadernac, Concis, Collandre, LaBeaume, Nirandes, Cheyssilhac, Montagnac, Mussic. 1647-1740

7 D 66 Acenses des dîmes de Solignac, Agizoux, Collandre et La Beaume.1603-1710

7 D 67 Arrentements des dîmes de Solignac. 1601-1681

Page 59: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

7 D 68 Pièces servant à la gestion du droit de dîme : accord concernant la dîmed’Agizoux (1472), transaction entre le prieur et Vincent Rome d’Agizouxconcernant la dîme de la Condamine (1476), pièces concernant la métairie deCheyssilhac (1550, 1559), points du village du lieu de Concis (1633),Estimation des dommages en dîme des parcelles de Solignac, Mussic ,etAgizoux (1642), arrérages dûs au collège pour la censive et la dîme du blé parles habitants du mandement de Solignac (s.d.), pièces concernant le terroir deMalpas (s.d.).

1550-1633

7 D 69 Procédure contre le vicomte de Polignac et autres habitants concernant le droitde dîme pour le terroir de La Beaume. 1537-1701

7 D 70 Procédure contre Sieur Mialhet de Costaros et autres habitants de Chadernac,afin qu’ils consentent de nouvelles reconnaissances de dîmes abonnées surleurs terres de Chadernac. 1546-1714

7 D 71-72 Procédure pour droit de dîme du terroir de Concis contre les religieuses deNotre-Dame-des-Chazes, ordre de Saint Benoît. 1529-166871 1529-1664.

72 1665-1668.

7 D 73 Procédure pour droit de dîme contre les habitants de Concis (1529, 1572,1647-1657). 1529-1657

7 D 74 Procédure pour droit de dîme contre les habitants de Solignac. 1472-1651

7 D 75 Procédure pour le paiement de la dîme de 3 champs situés sur les terroirs deMussic et Collandre contre Ravel. 1611-1612

7 D 76 Procédure pour le paiement d’arrérages de censives et dîmes contre Rioufreyt,notaire royal de Solignac. 1538-1615

7 D 77 Procédure pour fraude contre Sigaud, notaire royal de Solignac et rentier, JeanDumas, capitaine au château de Solignac et Guillaume Pradon, prêtre.

1588-1601

7 D 78 Procédure pour refus de paiement de la dîme d’une métairie d’Agizoux contreAnne Marquez. 1566-1614

7 D 79 Procès pour arrérages de dîme contre Jean Chaussendier, notaire royal deSolignac et fermier d’Agizoux. 1674-1700

Page 60: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

7 D 80 Pièces de procédures : instrument du procès contre Géranton, prieur deSolignac (1417), instrument de condamnation d’un carton de dîme abonnée(1445), actes de ventes concernant Etienne Chambon (1632-1653),consultation pour les habitants du Brignon dans un procès les opposant àl’université Saint-Mayol (1642), copies de transaction pour les habitants deColempdes (1645), transaction portant reconnaissance faite par PierreReynaud au prieur de Solignac (1647), requête pour André Michel du lieu deChastillac (1650), arrérages dûs par Monseigneur de Nirandes (1688), exploitd’assignation concernant Pierre Montet (1693), copie de contrat concernantsieur Chauchat (1700), assignation pour Guillaume Alègre de Mussic (1709),appointement contre Jean-Pierre Beauzac (1726), assignation pour AntoineBertrand (1732), requête et ordonnance contre Jean-André Beauzac (1749),reconnaissance de dîme abonnée contre Jean Aryt (s.d.). 1417-1749

Procédures générales

7 D 81 Contentieux avec l'abbaye du Monastier, ordre de Saint Benoît concernant lapension qui doit leur être versée par les Jésuites. 1598-1659

7 D 82 Procès opposant les consuls et paroissiens de Solignac et le Collègeconcernant la perception de la taille. 1614-1722

7 D 83 Procès opposant le Collège, qui refuse de payer la taille, aux consuls deSolignac. 1747-1760

7 D 84 Procès pour arrérages de censive contre : Pierre et Jean-Mathieu Bonnetton dulieu de Chaudeyrac (1746), Jacques Tallobre (1704), Marc Antoine de Sigaud,sieur de Loudes (1704), les héritiers de Jean Dolezon (1685-1733), Rome,Chaudes, Gaigne, Maurin, Pays, Barthelemy et autres : pièces générales(1692-1709), Gerbier (1684-1723), Villars (1704-1709), Arnaud (1704-1707),Martel (1707), Riviers (1709), Allègre (1706-1734), Marguerite Gévolde deMalpas (1738-1741), Jacques Rome (1743-1761), Sollier dit Laplace et Barréde Cussac (1738-1742). 1685-1761

7 D 85 Procédures diverses concernant : les hommes du lieu de Malpas (1607), JeanCluzel de Mussic (1608), Claude Bonnet et l’Université Saint-Mayol (1611),Guillaume Audier d’Espinasses (1613), Pierre Vianet de Colempdes (1637), lecloîtrier du prieuré de Solignac (1652-1653), le vicaire de Solignac (1685),noble Gabriel de Veyrac, seigneur de Lavallette (1693), André Séjallon(1693), Jean Chamarlène (1693), dame Anne de Benoit séparée en biens denoble Antoine de Martel (1691-1732), contre Bauzac (1698-1749), Pierre deRavissac (1706), Jacques Cathinau (1706), Marie Portal, veuve de PierreNogier (1733), Jacques Meynaud de Bonnefont (1740), Antoine Buget deMontagnac (1740), Claude Grenaf et Madeleine Ménabé (1761), Jean Pandrau(s.d.). 1607-1761

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Dépendances

7 D 86 Le Brignon : extrait de reconnaissance du Brignon pour l’hôpital (1332),conflit entre le curé Aulanier et le Collège (1643-1645).

1332-1645

7 D 87 Domaine de Mussic : pièces générales (1546-1736), affermes (1673-1681),acenses de dîmes (1606-1687), métairie de Mussic : arrentements, acenses,fonds dépendants de celle-ci (1609-1667), pièces concernant Jacques, Pierre etJean Besses, fermiers du domaine (1641-1744), pièces concernant Matthieu,Claude, Guillaume, André et Jean Romes, fermiers du domaine (1658-1736),procédure contre Sébastien Jarousse, rentier du domaine (1648), assignationpour Matthieu Morgues, prédicateur ordinaire du roi et de la reine-mère,détenteur d’une maison à Mussic (1623-1624), pièces concernant le Vicomtede Polignac (1537-1605). 1546-1744

7 D 88 Domaine de Trintinhac : reconnaissance faite par le sieur de Trintinhac pour ladîme de la métairie (1352), acte de reconnaissance de la dîme par GuillaumeClément au prieur de Solignac (1451), transaction, cession du droit de dîme auCollège (1485), procès contre Pradier (1626-1647), procès contre André Bellut(1706-1754), procÈs contre le sieur de Veyrac, seigneur de Maisonseulle etson épouse Marianne de Bellut, née Trintinhac (1485-1739). 1352-1754

7 D 89 Espinasse : brevets de terrier (1465 et 1608), procès contre Jean Blacheyre,débiteur, ses héritiers, le collège et le syndic des pères des Carmes du Puy(1706). 1465-1706

7 D 90 Métairie de Rauzet : extrait de liève pour justifier de la pension dûe par lamétairie (1606), transaction passée entre le Collège et les agents deMonseigneur le cardinal de Joyeuse pour la pension que la métairie de Rauzetdoit au prieuré (1614), copie de quittances données par les rentiers du prieurpour la pension (1656). 1531-1614

7 D 91 Vicairie de Saint-Loup, paroisse de Cussac : pièces concernant la terre dite dela Chapelle de Saint-Loup. 1628

7 D 92 Prieuré Saint-Blaise-de-Cussac : reconnaissance de dîme abonnée au profit duprieur de Saint-Blaise. 1474-1476

7 D 93 Prieuré de Goudet : pièces financières (1247, 1726), procès entre le Collège,prieur de Solignac et Dom Balme, prieur de Goudet pour son droit de directesur Chaudeyrac et Cayres (1247, 1719-1761), procès contre Jean, Matthieu etPierre Bonneton (1689-1751). 1247-1761

Page 62: ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE LA HAUTE-LOIRE

7 D 94 Terroir de l'Herm : pièces justificatives du droit de dîme sur la parcelle del'Herm (1599-1741), terrier et extrait de terrier pour le terroir de l’Herm(1547), procès contre Jacques et André Chabanes (1670-1685), procès contreMichelle Clauzier, veuve d’André Chabannes (1687-1695), rebellion des gensde l’Herm (1599-1615), pièce concernant Etienne Rousset (1686). 1547-1741

Vie paroissiale et pièces diverses

7 D 95 Imposition exceptionnelle pour le fait de la guerre : rôle des deniers royaux.1569-1570

7 D 96 Reconnaissance d’obligation consentie par Andrias Arnaud au profit du prieurde Solignac pour le prix de l’ensevelissement d’enfants défunts.

1420

7 D 97 Règlement des offices au prieuré par le visiteur des couvents des prieurés del’ordre de Saint-Benoît. 1450

7 D 98 Sentence des ordinaires de Solignac qui défend de faire passer des chevaux ouautres animaux par les bois du prieur. 1457

Pièces diverses

7 D 99 Famille de Saint-Privat : copie du testament de Guillaume de Saint-Privat(1321), pièce de procédure (1740). 1321-1740

7 D 100 Extrait de lettres de doctorat de Jean de Ravissac. 1624

7 D 101 Sieur de Bertrand : pièce de procédure pour arrérages. 1641

7 D 102 Comte de Tournon : don de 120 livres au Collège pour distribution charitable.1643

7 D 103 Monsieur Bonnot, second consul de la ville du Puy : pièces de procédure. 1652

7 D 104 Donation faite à Christophe Arnaud en faveur de Claude Arnaud, tailleur duPuy. 1679

7 D 105 Claude Ferreboeuf : procédure. 1709

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2 - DOMAINES

OURS

Titres de propriétés

8 D 1 Achats, ventes : vente au collège de la seigneurie d'Ours par Guillaume deVény Fernoël (8 mars 1653-1657) et pièces concernant lad. seigneurie :quittance de Mr de Fernoel (1653), copie du contrat de ratification de la vente(1656), copie de la permission du roi accordée au Collège d'acheter unemétairie (1653-1657), copie de procès-verbal de mise de possession de labaronnie d'Ours (1768) et avis au public de l'adjudication du domaine d'Ours(s.d.), ventes diverses (1653-1736), pièces comptables (1614-1771).

1608-1771

8 D 2 Pièces relatives au seigneur d'Ours. - Pièces familiales : Maurin, Delacourt,Bertrand (Voir LE PUY, Rue Chaussade). 1529-1587

8 D 3 Pièces relatives au seigneur d'Ours. - Pièces familiales : Maurin, Delacourt,Bertrand (Voir LE PUY, Rue Chaussade). 1588-1596

8 D 4 Pièces relatives au seigneur d'Ours. - Pièces familiales : Maurin, Delacourt,Bertrand (Voir LE PUY, Rue Chaussade). 1600-1629

8 D 5 Pièces relatives au seigneur d'Ours. - Pièces familiales concernant le baron deFernoël Guillaume de Vény (Voir LE PUY, Rue Chaussade). 1632-1674

8 D 6 Fonds nobles et fonds ruraux : mémoire des possessions et dénombrement desfonds dont dispose le Collège à Ours (s.d.), estimation des fonds et revenusd'Ours (s.d.), dénombrement des fonds nobles (s.d.), vérification et ventilationde la terre d'Ours (1614-1761), Ètat des fonds que les messieurs du Séminairetiennent de la directe du Collège à Ours (XVIIIè s.). 1614-1761

8 D 7 Justice : ordonnance pour le fait de la justice et autres pièces. 1506-XVIIIe s.

Gestion générale

8 D 8 Impositions : quittances : du receveur des impositions du diocèse poursubvenir aux besoins des gens de guerre (1670), du trésorier des revenuscasuels chargé du "recouvrement des sommes provenant de la vente desOffices de Gardes Archives, Greffiers et Départeurs, ..." aux consuls et

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habitants d'Ours (1693-1694). Ordonnance de Nicolas de Lamoignonintendant en la province de Languedoc (1692) et ordonnances du roi (1332,1654-1716) et autres pièces fiscales (1706-1716). 1332-1716

8 D 9 Tailles, deniers du roi et deniers extraordinaires : rôles, tarifs généraux etdépartements des tailles (1579-1754), quittances du collecteur des tailles(1650-1772), et du receveur des deniers extraordinaires (1666), extrait desarrérages de taille (1749-1752) et extrait de l'estime (s.d). 1579-1772

8 D 10 Dixième de l'industrie : rôles et extraits de rôles du dixième de l'industrie1742-1752), quittance (1742). Capitation : rôles (1734-1757), quittances(1695-1753). Vingtième des revenus : rôle (1753), quittances (1753).

1695-1757

8 D 11 Quittances pour la taxe de l'office de la Gruerie. 1710

8 D 12 Rente dûe par le collège à l'évêque du Puy pour la terre d'Ours acquise par led.collège en 1653. 1675-1742

8 D 13 Travaux de voirie (quittances, mémoires et correspondances). 1734-1771

8 D 14 Contrat pour la rénovation des terriers d'Ours, Mons et de la rue de LaChaussade (Voir LE PUY, Rue Chaussade). 1788

8 D 15 Terrier fait en faveur de sire Benoît Lacour, seigneur d'Ours, reçu PierreAlirand, notaire. 1543

8 D 16 Terrier reçu Aliraudis (reliure de peau de chèvre sur ais de bois, bouillons demétal) 1521

8 D 17 Lièves des cens et rentes d'Ours et dépendances ; 35 cahiers papier. 1541-1589

8 D 18 Extrait de lièves de 1604, 1640 et 1733. 1604-1733

8 D 19 Liève d'Ours et de la rue Chaussade au Puy (1658-1683). Liève des rentesd'Ours et de la rue de la Chaussade (1696). Liève d'Ours et de la rue de laChaussade (1698). Relevé de la liève d'Ours et de la Chaussade (1789) et autreliève des cens et rentes (1762-1768) (Voir LE PUY, Rue Chaussade).1658-1789

8 D 20 Reconnaissances de tenures emphytéotiques au profit du seigneur d'Ours.1615-1762.

8 D 21 Domaine d'Ours : affermes "de la toutelle métairie" ou des métairies : à Vidalet Pierre Veysseyre (1575) ; à Jean Galien (1607) ; à Antoine Achard (1612) ;à Claude Riviest (1634-1638) ; à Claude Galhien (1634-1638) ; à Estienne

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Barthélémy (1648-1659), contrat d'afferme pour Pierre et André Galien (1678-1756), état, inventaire, conventions pièces financières et comptables de MrsGalien (1678-1734). Condition de bail du domaine d'Ours (1781-1786).Acense de terres (jardins, champ, prés, ...) appartenant aud. domaine (1550-1755), autres pièces financières (XVIIe - XVIIIe s.). 1550-1786

8 D 22 Cens, rentes : Ètat des arrérages de cens d'Ours et de la rue Chaussade (1764-1768), arrérages de censive dûs par le Séminaire au Collège (1770-1782) etréciproquement (1771-1782), arrérages dûs par Mme Enjolras épouse de MrBilloer (1789-1791) (Voir LE PUY, Rue Chaussade).

1764-1791

8 D 23 Comptes : livre de la recette et de la dépense du domaine d'Ours (1775-1781)et comptes rendus (1747-1752), pièces de gestion diverses, quittances, actes devente, plans et autres (1699-1775). 1699-1781

Procédures générales

8 D 24 Procès contre : Mr de Volhac pour les fonds du terroir d'Ours acquis du sieurde Ribes pour arrérages de cens et contre François Goys pour arrérages de lodsdûs en raison des ventes faites au baron de Volhac ( une pièce de1352rapportant l’affaire opposant l’évèque du Puy et le coseigneur d’Ours :Jacques Roussel, 1753-1757), Claude Borel pour arrérages de dîmes (1697),Mr et Mme de Fernoël à propos des hoirs de Jacques Brun (1624-1652), MrSauvageon, homme d'affaire d'Anne Bertrand, veuve de Guillaume de Vény,baron de Fernoël et autres héritiers de feu Claude Riviest, rentier dumandement d'Ours (1646-1675), Jean Ranchet et Marianne Gravier à proposdes hoirs de feu Pierre Gravier (1767), Claude Veysseyre opposÈ Jean Galien(1592), Jean Barthélémy dit Rousset pour arrérages de cens (1723). 1592-1757

Dîmes

8 D 25 Droit de dîme : rapports avec les chanoines pauvres de l'université Saint-Mayol, la collégiale Saint-Georges et le Séminaire (1637-1787), notes sur lalevée des dîmes du domaine d'Ours (1762-1778), divers : affermesperpétuelles, transaction, quittances de Mr Galhien, fermier des dîmes d'Ours(1642-1728). 1637-1778

Vie paroissiale

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8 D 26 Verbal de transport au lieu d'Ours et d'ouverture du cadavre du nommé Chazaldit Boutecouire habitant à Vals (1770).Ordonnance et autres piËcesconcernant l’organisation de la Milice (1736-1775). 1770-1775

Divers

8 D 27 Testament de Guillaume Dolezon (1503), pièces concernant madame de Vaux(1638-1652), testament de Michelle Exbrayat (1673). 1503-1673

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MONS-SAINT-QUENTIN dépendance d'OURS

Généralités

9 D 1 Acquisition de la métairie de Mons par le sieur Louis Perbet, maître-apothicaire (1664-1723). Transaction entre le Collège et la dame de Volhacveuve de messire Jacques Hugues de Pradier d'Agrain, seigneur et baron deMons (1733). État des fonds que madame de Volhac tient de la directe duCollège à Ours et à Mons (1728). 1664-1733

Gestion générale

9 D 2 Impositions : répartition et rôles des impôts (1580-1682). Département généralde la cotisation imposée sur le mandement de Saint-Quentin-de-Mons audiocèse du Puy pour l'entretien de l'armée conduite par le duc de Nemours(1591). 1580-1682

9 D 3 Terrier des cens et rentes que les R.P. jésuites ont droit de percevoir à cause deleur seigneurie d'Ours. et répertoire du terrier de la paroisse de Mons (s.d.).Brevet du terrier Bellacava en faveur de la Chartreuse de Brives (1351). 1761

9 D 4 Cadastre du mandement de Saint-Quentin- de-Mons. 1633

9 D 5 Reconnaissance de tenures emphytéotiques consenties par les habitants du Puyau profit des R.P. jésuites pour des fonds du terroir d'Ours. 1761

Procédures générales

9 D 6 Procès de Gaspard Gavolde contre Raymond, Cortial, Peyronnel et autres(1585-1601). Contre Mathieu Molin (1626). Contre Mathieu Barthélémy(1579). Contre André Maurin (1626). Contre les hommes de Brolhac (1570).Procès d'Antoine Soteyro contre Lyotier et autres (1625). Contre Jean de Fay(s.d.). Contre Jean Roux dit Privat (1615). Divers (1587-1608). Affaire contreles Cordeliers du Puy touchant la dîme de Mons (1739-1784). 1570-1784

Pièces diverses

9 D 7 Hommage de Jean seigneur de Mons à monseigneur l'évêque du Puy, comtedu Velay (1308). Vente faite par Pierre Morel à Jean Philibert de sa métairiede Mons (1614). Transaction portant transport des revenus des terres et

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seigneuries de Mons et Saint-Quentin (1632). Quittances de Pierre-Antoine deLa Tour de Rochefort, baron de Saint-Vidal pour la vente de la terre etseigneurie de Saint-Quentin le 7 octobre 1634 (1635-1637). Note sur la ventede deux champs sis à Mons (1650-1659). Divers (Sd.). 1308-1659

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LE PUY

Généralités

10 D 1 Acquisitions de maisons dans diverses rues : contrats divers (1588-1709), étatsdes biens immobiliers du Collège (1588-1689). 1588-1709

10 D 2* Registre des achats et titres concernant les maisons du Collège. XVIe -XVIIIe s.

10 D 3 Impositions : taille et capitations (1708-1755), quittances des donsd’équivalent des boucheries (1751-1755), quittances de la rente de 4% d’unesomme de 1000 livres (1751-1755), quittances diverses (1735-1767).

1708-1767

Rue Chaussade (Voir COLLÈGE, BATIMENTS, Construction duCollège)

10 D 4 Copie du terrier informe de la rue Chaussade reçu par Spert et signé parPascal, Giraudet et Vital fait en faveur de Barthélémy Maurin seigneur d'Ours.(Voir OURS, Titres de propriété). 1515-1517

10 D 5 Terrier de la rente de la rue de la Chaussade, reçu Rivet, fait en faveur denoble Jacques Maurin sieur de Châteauneuf et du Béage, seigneur d'Ours(Voir OURS, Titres de propriété). 1548

10 D 6 Deux petites lièves en parchemin des cens et des rentes que noble JacquesMaurin dit Dolezon, seigneur d'Ours prend rue Chaussade et rue du Bessat(s.d.). Cahier des reconnaissances pour noble Jacques Maurin sieur deChâteauneuf et du Béage, seigneur d'Ours pour les cens et rentes qu'il prendannuellement en la ville du Puy avec damoiselle Claude de Mons (1547-1548). (Voir OURS, Titres de propriété). 1547-1647

10 D 7 Terrier de la rue Chaussade reçu par Chambon notaire en faveur de Jeanseigneur de Mons (Voir MONS-SAINT-QUENTIN, Pièces diverses).

1403-1407

10 D 8 Pièces de procédures concernant le seigneur d’Ours. 1647-1674

10 D 9 Liève des cens et rentes en directe que le Collège du Puy, représentant Mr deSaint-Vidal a droit de percevoir à la rue Chaussade et Ours, tirée du terrierFaure, notaire de 1696. XVIIIe s.

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10 D 10 Acense par les R.P. jésuite d'une maison sise rue Chaussade (1728), affermede main privée passée par le seigneur de Saint-Vidal de ses rentes de la rueChaussade (1662). 1662-1728

10 D 11 Extrait du compoix et cadastre de la ville du Puy appelé "la grand Margot" faiten 1544 et extrait du registre des charges et décharges (1642). État desarrérages de cens (1723-1747). Pièces relatives à des boutiques et des maisonssises rue Chaussade (1617-1711). 1544-1747

10 D 12 Pièces relatives à la maison Savoie : contrat de ventes (1656, 1673), pièces deprocédures (1663-1707), pièces comptables (XVII - XVIIIe.s.).

1656- XVIIIe s.

10 D 13 Pièces relatives aux maisons Masmejan (1642-1663), Gellet (1663-1704),Deschamps (1679-1711). 1642-1711

10 D 14 Pièces relatives à la maison Pébellier. 1675-1729

10 D 15 Procédures : entre le collège et Claude Rioux, boulanger, Jean-ClaudeChauchat marchand libraire, Pierre Maurice, Ignace Portal et autres pourraison de cens, taille et vingtième de maisons sises rue Chaussade (1785-1789), contre Claude Spert, chanoine et abbé de Saint-Pierre-Latour (1653-1693), contre Christophe François, marchand (1685). 1653-1789

Rue du Bessat (Voir COLLEGE, BATIMENTS, Construction du Collège)

10 D 16 Maison de Jean Chiourand, maître tailleur et de Gaultier (1636-1655), maisonde Pagès (1603-1635), maison de Mathieu Rome (1592-1631), achat d'unemaison rue du Bessat (1561). 1561-1636

Rue des Farges

10 D 17 Reconnaissances de tenures emphytéotiques pour des maisons et jardins sisrue des Farges servant à un procès entre Pierre Gérard dit Rulhier, maître-apothicaire et le Collège (1709). Pièce du procès contre Pierre Chappon,bourgeois du Puy habitant rue des Farges (1704)

Rue de Montferrand / Rue de Chamars

10 D 18 Vente d'une maison sise rue de Chamars à François Delacourt chanoine enl'église N.-D. du Puy et autre donation (1585-1591). Maison de Pierre Seguinsise rue de Montferrand (1651).

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1591-1651

Rue des Mourgues

10 D 19 Procédure contre Marguerite Rolland, veuve de Claude Sollier, maître-boulanger, possédant deux maisons rue des Mourgues, débitrice de domIgnace Chauchat, prêtre et religieux de Saint-Pierre-le-Monastier. 1684-1699

Procédures générales (Voir COLLEGE, BATIMENTS, Construction duCollège)

10 D 20 Procédure entre le Collège et les Consuls de la ville du Puy pour la réductiondes tailles et du Collège contre Séguin, Ruilhet et autres possédant plusieursmaisons sur de l'île du Chambon, rue des Farges, rue Sabaterie-Vieille,faubourg Saint-Laurent . 1603-1729

10 D 21 Procédure : contre Bouton pour arrérages de censive (1652), entre J.-P.Chabalier Claude et Jean-André Roux ses débiteurs (1757-1759), contreGeoffrey Brunel et Antoine Chapon, notaires royaux débiteurs du Collège(1604-1605), contre Antoine Rival, laboureur de Brives (1723-1724), entreAntoine Violon, bourgeois du Puy, le Collège et l'Université Saint-Mayol(1613-1622). 1604-1759

Divers

10 D 22 Arrêt du Conseil d'Etat au sujet des taxes des biens-nobles, pour le dixième dela Province du Languedoc (1734). Pièce relative à la maison "du petit palais"(1438). Fragment de liève (1458). Pièces financières relatives à JacquesDelolme, bourgeois du Puy en affaire avec les sieurs Delicques, bourgeois deRosières. Mariage de Claude de la Juny et Vidale Pagès.

1438-1734

CHILHAC

11 D 1 Etat des dettes de Pierre Joffre, prêtre et vicaire de Langeac, fermier des dîmesdes vins de Chilhac et dépendances appartenant à Christophe de Pinedon,seigneur de Bouzenc et d'Estable et autres pièces relatives aud. seigneur et à lagestion des biens qu'il possède à Chilhac. 1553-1568

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11 D 2 Autres pièces relatives à une affaire entre Jean d'Orlhac, écuyer, seigneurd'Auzac, Bouzenc et d'Estables, et damoiselle Françoise Giberte, veuve deFrançois de Creste, seigneur de Saint-Eble. 1571