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COMITE SARTHE HANDBALL
Maison Départementale des Sports
29 boulevard Saint Michel – 72000 LE MANS
02.52.19.21.31.
[email protected] www.sarthehandball.com
Responsable de la Publication : G. GALLO N° 335 - Publié le 10 mai 2021
Visioconférence
Assemblée
Générale
28 mai 2021
ASSEMBLEE GENERALE DU 28 MAI 2021
- ORDRE DU JOUR –
Accueil des invités
Ouverture de l’Assemblée Générale
Rappel de l’ordre du jour
Approbation du P.V. de l’A.G. du 18 septembre 2020
Les bilans
Rapport moral du Président
Rapport d’activités du Secrétaire Général
Résultat financier de l’exercice 2020
Rapports des Commissions
Les projets
Budget prévisionnel 2021 et Règlement financier 2021/2022
Modification des statuts et Règlement Intérieur
Projet de CMCD départementale
Déclinaison départementale du projet territorial Ecole d’Arbitrage
Informations diverses
PROCURATION
L’Assemblée Générale est composée de représentants des associations sportives affiliées en règle
avec la Fédération, la Ligue des Pays de La Loire et le Comité Sarthe dont elles relèvent.
Article 8.2 (extrait des statuts) : Chaque association affiliée délègue à l’assemblée générale
départementale un représentant spécialement mandaté par son instance dirigeante.
Peuvent seules être déléguées des personnes majeures, jouissant de leurs droits civiques, et
licenciées à la fédération dans l’association affiliée qu'elles représentent.
Pour rappel, au regard du Règlement intérieur du Comité, article 1.2, seules les associations
affiliées, en règle avec la trésorerie du comité, peuvent prendre part aux délibérations.
Chaque association dispose d’un nombre de voix déterminé par les statuts.
La délégation de pouvoir doit être signée par le Président du club.
Tout pouvoir, pour être recevable, doit être accompagné du droit de 50€ (chèque obligatoire).
Chaque club doit obligatoirement envoyer un délégué ou être représenté à l’Assemblée Générale,
sous peine d’amende : 80€.
---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
POUVOIR
Je soussigné(e), Mme, M. ………………………………………………………………….………….
Président(e) du club de ………………………………………………………………………………..
Donne pouvoir à Mme, M. …………………………………………………………………...……….
Du club de ………………………………………...….. Licence
n°……………………………………
Pour me représenter à l’Assemblée Générale du Comité Sarthe Vendredi 28 mai 2021 à Ecommoy
A…………………………………………………. Le…………………………………………….
Signature précédée de la mention « Bon pour pouvoir » :
Compte-rendu de
l’Assemblée
Générale 2020
Procès-VERBAL DE L’ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE DU 18 SEPTEMBRE 2020
(Salle Jean CARMET – ALLONNES)
Clubs présents ou représentés : CSCM
HBC MULSANNE
MJC CONNERRE
HBC DU PAYS DE SILLE
CJ VIBRAYE
US ECOMMOY HB
US FLECHOIS HB
SC LE LUDE
AS ETIVAL HB
MSH 72
JCM HB
ACSAC LE MANS
BALLON HC
HBC SABLE
SHB PATRIOTE BONNETABLE
ES LA SUZE
JS ALLONNES
HBC MAMERS
VSF HB LA FERTE BERNARD
HC LA BAZOGE
ECV 72
CO LUCHE PRINGE
HBC DE LA SARTHE
SPAY VAL DE SARTHE
LOIR LUCE BERCE HB
PONTVALLAIN HB
Administrateurs présents : AUBRY Jean PHILIPPE
CORGNE DIDIER
GALLO Gérard
LETURCQ François
PERTUISEL Benoit
THIBAULT Nathalie
VRAUX Cécile
BOYMOND Rosine
FOUGERY Géraldine
GERBAUT André
MARAIS Patrick
SURIN Sylvain
VIDUS Philippe
Nouveaux candidats aux élections présents : DUPAS Jérémy
JOYAU Camille
HARDOIN Sophie
POISSENOT Alain
Personnes présentes : SIONNEAU Pierre, représentant le Président de La Ligue Pays de La Loire
BRUGGER René, Président du CDOS
BEN AMAR Youssef, Adjoint au Maire d’Allonnes, Service des Sports
PETIT Nathalie, Secrétaire du Comité Sarthe Handball
Quorum : 26 clubs présents ou représentés correspondant à 96% des voix (109 voix)
L’assemblée Générale s’est tenue sous la présidence de Gérard GALLO.
Mot d’accueil de Jean Claude GUILLOIS, représentant le Président du Club d’ALLONNES
Mot d’accueil de Youssef BEN AMAR, représentant la Mairie d’ALLONNES
APPROBATION DU PV DE L’AG DU 14 JUIN 2019
Vote contre : 0
Abstention : 0
Le PV est adopté à l’unanimité
RAPPORT D’ACTIVITE
voir le rapport édité dans le Bulletin AG 2020
Vote contre : 0
Abstention : 0
Le rapport d’activités est approuvé à l’unanimité.
RAPPORT SECRETARIAT
voir le rapport édité dans le Bulletin AG 2020
Vote contre : 0
Abstention : 0
Le rapport du Secrétaire Général est approuvé à l’unanimité.
RAPPORT DE LA COMMISSION D’ORGANISATION DES COMPETITIONS
voir le rapport édité dans le Bulletin AG 2020
Vote contre : 0
Abstention : 0
Le rapport de la COC est approuvé à l’unanimité.
RAPPORT DE LA COMMISSION TECHNIQUE
voir le rapport édité dans le Bulletin AG 2020
Vote contre : 0
Abstention : 0
Le rapport de la Commission Technique est approuvé à l’unanimité.
RAPPORT DE LA COMMISSION HANDENSEMBLE
voir le rapport édité dans le Bulletin AG 2020
Vote contre : 0
Abstention : 0
Le rapport de la Commission Hand Ensemble est approuvé à l’unanimité.
RAPPORT DE LA COMMISSION SERVICES AUX CLUBS
Les manifestations prévues ont été annulées faute de COVID.
Vote contre : 0
Abstention : 0
Le rapport de la Commission Service aux clubs est approuvé à l’unanimité.
FINANCES
Les résolutions concernant les finances (approbation des comptes 2019, quitus au trésorier, budget
prévisionnel 2020, tarification 2020/2021) ont été votées et adoptées à l’unanimité lors de l’AG
électronique de juin 2020.
INTITULES Réel 2019 Budget 2020 INTITULES Réel 2019 Budget 2020
Les Frais de fonctionnement 24 285 26 200 Les Clubs 104 597 103 500
Charges Locatives 2 850 2 900 Licences Affiliation Mutations 74 671 75 000
Location & Maintenance 3 791 3 800 Engagements Championnat 13 695 14 100
Assurances 1 671 1 700 Engagements Coupe 3 418 3 500
Administratif 5 305 5 600 Engagements financiers 8 374 8 400
Déplacements 8 742 8 800 Boutiques 0 0
Congrès & Missions 1 926 2 000 Amendes 2 775 2 500
Achat matériel informatique 0 1 400 Frais fixe d'arbitrage 1 665 0
Les Frais de personnel 97 291 93 500
Salaires & Charges 89 336 92 000 Les subventions 41 271 35 784
Congés Payés et Charges pour congés 6 563 0 ANS Développement sportif 5 115 6 000
Taxe Formation et formation 1 392 1 500 Conseil Départemental 15 684 15 684
Participation Ligue Hand Pays de Loire 1 200 600
Les Commissions 41 268 45 500 Ligue Pacte de développement Aide à l'emploi 8 500 8 500
Technique 26 455 25 300 Ligue Pacte de développement Services aux clubs 6 727 5 000
Matériel sportif SSS 1 020 1 500 Ligue Aide Développement Handball du territoire 4 046 0
Matériel sportif 754 1 000
Documentations 46 100 Les formations - Vente - Manisfestations 13 733 14 500
Arbitrage 904 400 Stages Formation technique 12 019 10 500
Indemnités coupe 713 800 Vente de matériel sportif et livrets 1 714 2 000
Récompenses 2 884 2 900 Partenaires Hand Fauteuils 1 000
Hand Fauteuil 0 1 000 Manifestations 1 000
Services aux clubs 2 968 8 000
Tournoi Hand en Herbe 1 324 0 Les Produits divers 18 315 17 416
Participation au Projet Elite 3 498 3 000 Produits financiers 428 366
Annonces, Cadeaux, Insertions & Publicité 703 1 500 Autres produits (locations etc..) 662 800
Partenariats, Dons 2 430 4 250
Les Amortissements 1 329 4 851 Transfert de charges 1 791 2 500
Dot amort 1 329 4 851 Refacturation de prestations 9 450 9 500
Péréquations kilomètriques 54 0
Dotations aux provisions IDR 1 148 1 149 Produits exceptionnels 2 000 0
sous traitrance générale 3 266 Produits cession immo. 1 500 0
Excédent 9 330 Déficit
177 916 171 200 177 916 171 200
DEPENSES RECETTES
ELECTION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATIONS
Présentation des modalités de vote et des candidats par Didier CORGNE
NOM PRENOM
AUBRY Jean Philippe
BARDET Bernadette
BOYMOND Rosine
CORGNE Didier
DUCHESNE Fabien
DUPAS Jérémy
FOUGERY Géraldine
GALLO Gérard
GAUTHIER Patrick
GERBAUT André
GOURTAY Michèle
HARDOIN Sophie
JOYAU Camille
LETURCQ François
MARAIS Patrick
PERTUISEL Benoit
POISSENOT Alain
SURIN Sylvain
THIBAULT Nathalie
VRAUX Cécile
Dépouillement des votes et annonce des résultats par la commission de contrôle des opérations
électorales composée de Pierre SIONNEAU (représentant la Ligue et présidant la commission),
Philippe VIDUS et Nathalie PETIT
RESULTATS PREMIER TOUR
Total votants 109
Blancs ou nuls 9
Suffrages exprimés : 100
Majorité absolue : 51
CANDIDATS MASCULINS CANDIDATES FEMININES
JUGES ARBITRES
AUBRY JEAN-PHILIPPE
100 BARDET BERNADETTE
100 DUCHESNE Fabien 100
CORGNE DIDIER 100 BOYMOND ROSINE 100
DUPAS JEREMY 100 FOUGERY GERALDINE
100
GALLO GERARD 100 GOUTRAY MICHELE
100
GAUTHIER PATRICK 100 HARDOIN SOPHIE 95
GERBAUT ANDRE 95 JOYAU CAMILLE 100
LETURCQ FRANCOIS 100 THIBAULT NATHALIE
97
MARAIS PATRICK 100 VRAUX CECILE 100
PERTUISEL BENOIT 95
POISSENOT ALAIN 100
SURIN SYLVAIN 95
Tous les candidats sont donc élus au premier tour.
ELECTION DES MEMBRES DU BUREAU DIRECTEUR
Les nouveaux administrateurs se retirent pour élire le nouveau Bureau Directeur.
16 votants
Après avoir recueilli les candidatures et procédé au vote, les postes sont attribués à l'unanimité.
Le Bureau Directeur se composera ainsi :
Président : Gérard GALLO
Vice – Président : Didier CORGNE et Patrick MARAIS
Trésorier : Patrick GAUTHIER
Secrétaire Général : André GERBAUT
PROJET FEMININ
Intervention de Jean-Marie BOBY, Président de l’ECV72 ET Stéphane MOREAU,
Président du CSCM
Au début, création d’un collectif -18F afin d’intégrer un maximum de potentiel sur le niveau
national avec la participation de tous les clubs ayant un collectif -18F.
A la fin de saison, les clubs ont fait un bilan et se sont concertés pour élaborer la prochaine
stratégie. Le collectif -17F (réforme des règlements fédéraux) n’a pas été reconduit au profit de
collectifs séniors.
Fin 2018, les clubs au niveau N3 et Prénational ont été contactés pour étoffer ce projet
départemental. Seuls le CSCM et l’ECV ont donné une suite favorable.
En 2019/2020, ces 2 clubs s’unissent dans ce projet départemental pour former LMCV en N3F
et PrénatF.
Pour 2020/2021, ils associent une -17Nat F.
Les effectifs sarthois sont moindres par rapport au département de la Loire Atlantique ou à
Nantes, le seul espoir de viser un niveau plus important est de s’associer en convention.
PROJET MASCULIN
Intervention de Benoit PERTUISEL, Président du MSH
Structuration de l’entente notamment à travers la création du club ESHPDM cette saison après
la création de l’association, en 2018, gérant les ententes de -15 à Séniors. Ce club ne concernera,
dans un 1er temps, que l’équipe 1ère.
Gérard GALLO annonce que Sylvain NOUET va rejoindre le projet ESHPDM.
INTERVENTION DE PIERRE SIONNEAU, Président de la COC Territoriale
Les championnats sont faits et sont remplis. Les clubs peuvent procéder aux validations des
licences.
La recréation d’un championnat -17F et la refonte des championnats nationaux ont impacté le
championnat -20F.
Il faut, autant que possible, bien cloisonner les entrainements car il faudra prévoir, lors des
changements de groupe, les distanciations nécessaires à la protection des personnes.
IL y aura des reports « COVID » prévus, les modalités sont en cours de rédaction et vont bientôt
être diffusées. Les reports, pour tout autre motif, sont à éviter pour garder des dates libres.
Les championnats sont prévus en plusieurs temps. Une 1ère phase jusqu’à fin décembre et les COC
aviseront à cette période en fonction des préconisations du moment.
INTERVENTION DE RENE BRUGGER, Président du CDOS
René BRUGGER félicite les nouveaux élus.
Le Comité de Handball est très dynamique au niveau départemental avec une ligne directrice de
projets. Ceci est possible grâce aux clubs et à leurs dirigeants.
La période est incertaine mais il faut jouer pour retrouver du dynamisme.
Rappel sur la carte Passerelle : possibilité de donner des entrainements gratuits aux élèves de
primaire, valable jusqu’à fin octobre.
Pour fidéliser les plus jeunes, le CDOS a mis en place les tribus juniors avec des conseils
d’administration de jeunes joueurs. L’investissement au-delà du terrain permet aussi de fidéliser les
jeunes.
Actuellement, beaucoup de subventions ne sont pas demandées par les clubs (appel à projet, fond de
relance…). Il faut faire les dossiers car il y a des fonds disponibles qui seront supprimés l’année
suivante si non utilisés.
INFORMATIONS DIVERSES
Les clubs n’ont pas été sollicités pour remettre des récompenses lors de l’AG cause COVID. Lors
de la promotion du 14/07/20, Didier CORGNE a reçu la médaille d’or de la Jeunesse et Sports et de
l’engagement associatif.
L’AG Ligue se fera de façon électronique le 30/10/2020.
FIN DE L’ASSEMBLEE GENERALE
M. GALLO Gérard M.GERBAUT André
Président du Comité Secrétaire Général
LES
RAPPORTS
Démentir : Jamais deux sans trois !!!
En septembre 2020 vous avez élu une nouvelle équipe pour conduire la politique de
développement de notre Comité. Des anciens ont passé la main ; permettez-moi de les remercier au
nom de tous pour le travail réalisé pendant de nombreuses années. Nous aurons l’occasion de les
honorer comme il se doit quand la situation nous le permettra.
Depuis septembre le nouveau Conseil d’Administration s’est réuni à 4 reprises et à chaque
fois en visio-conférence. Pas facile pour les nouveaux élu(e)s de prendre leurs marques. Néanmoins
des dossiers ont été débattus et des décisions ont été prises que ce soit pour l’élection des deux
Présidents, de la Fédération et de notre Ligue, que ce soit dans les décisions d’arrêts des
championnats départementaux, de la suppression de la coupe Sarthe, et en prévision de la saison
future de l’aide à mettre en place à la fois pour vous aider vous clubs et surtout tous nos licenciés
afin de faciliter la reprise en septembre 2021.
Faire un rapport de l’activité de la saison 2020 / 2021 alors que le volet sportif a été
quasiment inexistant peut se résumer à une frustration quand on voit dans quelle dynamique les
collectifs nationaux masculin et féminins avaient démarré leurs championnats respectifs en
nationale 3 sans oublier les bons débuts du collectif moins 17 ans féminin en nationale (1ere de sa
poule). Au moins personne ne descend.
Frustration de ne pas avoir renoué avec le Final Four à ANTARES et les championnats de
France Universitaires, sans parler de notre hand en herbe avec le milieu scolaire USEP & USGEL.
Malgré des conditions que l‘on avait connues, qu’on espérait ne pas revivre, le Bureau
Directeur tient à vous remercier, vous Présidents de clubs et vos dirigeants d’avoir mis tout en
œuvre pour entretenir des liens avec vos licenciés et bénévoles et surtout dans un respect des
protocoles sanitaires demandés par nos instances.
Certes nous enregistrons une baisse de 18% de licenciés, mais les 27 clubs sont repartis.
Souhaitons que pour la saison prochaine les licenciés reviennent et nos clubs repartent.
Afin de faciliter cette reprise le Conseil d’Administration a validé les aides proposées par le
Bureau Directeur et notre Trésorier ; elles vous seront détaillées lors de notre AG.et vous aurez à les
ratifier par un vote.
Sans rentrer dans le détail c’est une aide globale de 52800 € pour l’année 2020 et 2021 vers
les clubs et les licenciés dont la gratuité de la part licence Comité que nous sommes le seul Comité
Ligérien à mettre en œuvre en adéquation avec les décisions fédérales et ligue. Dans la situation de
crise actuelle, nous vous présentons un budget prévisionnel 2021 déficitaire de 38500 €.
Même si la saison a encore été terne, restons optimiste, en étant confiant de retrouver avec
l’ouverture des salles et la reprise du handball traditionnel ou le Beach du monde dans les gradins,
sur les terrains, dans les moments conviviaux, bref dans vos clubs.
Gérard GALLO
Président
Rapport Moral du Président
Pour des raisons personnelles, notre Secrétaire Général, André GERBAUT a démissionné en mars
2021. Nous le remercions pour le travail effectué.
Le Conseil d’Administration du 12 avril 2021 a nommé Nathalie THIBAULT pour lui
succéder. Nous souhaitons pleine réussite à Nathalie et sommes persuadés que vous lui réserverez le
meilleur accueil.
L’activité a été malheureusement fort réduite.
Après la traditionnelle effervescence du début de saison et l’Assemblée Générale décalée en
septembre, l’activité du secrétariat a brutalement chuté à partir de novembre pour se maintenir à un
très faible niveau depuis.
Les réunions de BD, CD et CA ont suivi le calendrier prévu, en Visio, pour mettre en place
la nouvelle équipe récemment élue et assurer la continuité décisionnelle du Comité.
Toute l’équipe est restée à disposition des clubs et a assuré le relais d’information de la
Ligue et de la Fédération au fil des événements, avec pour objectif d’être en anticipation sur une
possible relance.
Nathalie, en télétravail depuis novembre, dispose des équipements nécessaires pour être
joignable et assure à distance la continuité du service aux clubs.
Par l’annonce anticipée de la Fédération de l’ouverture de la saison 2021 / 2022, et l’arrivée
de nouveaux outils, le secrétariat va rester à votre disposition pour que tout le monde soit
opérationnel en septembre pour une rentrée sportive tant attendue.
Didier CORGNE,
Vice-Président
Rapport d’Activités du Secrétaire Général
Rapport Financier
J’espère que vous et vos proches se portent bien.
Je tiens tout d’abord à apporter mon soutien à tous les clubs qui ont agi pour faire vivre le handball
au sein de leur association en cette période troublée par Covid.
Pour la saison qui vient c’est comme pour la saison qui vient de s’écouler, nous n’avons pas de
certitude à ce jour.
Les dates de reprises que nous allons vous proposer sont toujours en suspens par rapport à
l’ouverture ou non des gymnases ou d’un choix gouvernemental.
Pour les clubs en région, les engagements se feront cette année sur engagements libres que ce soit
en adulte ou en jeune.
Cette décision a été prise car nous n’avons aucun recul sur le niveau des équipes qui parfois n’ont
pas joué depuis plus de 15 mois ou un ou deux matchs.
Pour ce qui est du département nous essaierons de faire au mieux pour que nous puissions jouer le
plus possible.
Il y aura encore peut-être des modifications dans les calendriers mais nous ferons au mieux.
Nous ferons le maximum pour que les joueuses, le joueurs, les arbitres, les entraineurs, le bénévoles
et les spectateurs puissent retrouver une saison « normale ».
Rappel des modifications de l’année dernière :
Au niveau féminin les catégories d’âges ont changé, elles seront maintenant sur des âges impairs (-
11, -13, -15, -17 et -20).
Nous reviendrons aussi vers vous pour les dates de la coupe départementale, qui a eu aussi des
modifications en termes d’organisation cette année.
Les ententes ou conventions ne sont plus autorisées en adulte ou en jeunes pour la coupe Sarthe.
Je tiens de nouveau à remercier les personnes qui constituent cette commission d’organisation des
championnats et le comité pour le temps passé et les efforts pour que ces championnats et la coupe
se déroulent dans les meilleures conditions possibles pour tout le monde.
Nous recherchons toujours des personnes pour nous aider à faire vivre cette commission.
Très bonne saison 2021 2022 à tous.
François LETURCQ,
Président de la C.O.C. 72
Rapport de la COC 72
Les décisions que les Autorités ont prises au regard de la situation sanitaire n’ont pas permis à
l’ETD72 de mettre en œuvre le plan d’actions qu’elle avait élaboré le 27 juin 2020, lors de sa
réunion plénière annuelle.
Je rappelle que l’ETD assume désormais des responsabilités dans deux champs d’intervention :
■ renouvellement des élites (détection / formation du joueur / compétition IC)
■ gestion de la SSS Sarthe + suivi des autres SSS Mais qu’elle avait des projets en matière de formation des cadres, encore que cela soit maintenant l’apanage de l’ITFE.
Au niveau du renouvellement des élites, nous avons pu organiser :
• les opérations de détection sur les deux premiers week-ends d’octobre
• 2007 G + F : 1 CPS en septembre 2020 et 1 CPS en janvier 2021
• 2008 G + F : 1 CPS en janvier 2021 → Toutes les opportunités ont été évaluées ; les décisions d’organiser ou non prises au regard de l’intérêt technique d’organiser un regroupement.
La SSS a fonctionné autant qu’elle l’a pu, dans le respect strict des protocoles sanitaires et des
décisions prises par l’établissement scolaire. Pour maintenir la motivation des élèves, à qui nous
n’avons pu proposer, à compter d’un moment, autre chose que de l’athlétisme ou du renforcement
musculaire, nous avons fait appel à des partenaires extérieurs.
Les projets n’ont pas été concrétisés mais ne sont pas abandonnés : une d’École Sarthoise
d’Entraîneurs ou l’ouverture de circonstances de formation nouvelles restent parmi mes ambitions
pour les saisons à venir.
Je veux souligner que cette saison particulière à de nombreux titres, n’a pas été une année de
relâche pour les salariés « technique » du Comité qui ont fait plus que d’assurer une veille vis à vis
des instances (ETR, DTN, commissions). En effet :
- Le CTF Antony DENIAU a élaboré puis conjointement animé des formations de cadres en
distanciel ; travaillé avec le président Gérard GALLO sur le dossier de transformation de la SSS
72 en Section d’Excellence Sportive ; rédigé des articles pour le magazine technique fédéral
Approches du Handball ; préparé la saison 2021/2022 du Projet féminin « Alliance SARTHE ».
- L’ADS Benoist MENARD a suivi des formations sur le coaching mental et le Beach
Handball ; a élaboré et animé en distanciel, et aussi en présentiel, des formations, notamment sur
le Hand Fit.
Merci pour leur professionnalisme.
Merci à l’ensemble des membres de l’ETD72, salariés comme bénévoles, qui ont répondu
présents à chaque sollicitation, et malgré un contexte difficile.
Un grand Merci à Nathalie, secrétaire salariée du Comité, dont les compétences ont été d’une
aide précieuse encore cette saison.
Sylvain SURIN,
Responsable de l’E.T.D. 72
Rapport de la Commission Technique
C'est une saison morose, certes, mais pas complétement à l'arrêt. Nous avons, notamment,
poursuivi le travail de développement du handball, à destination d'un jeune public, tourné vers les
nouvelles pratiques. Et la période nous ayant amené à faire preuve de résilience, le comité, via notre
commission, a travaillé à la mise en place d'un projet de développement du Beach sur l'olympiade.
Composition de la commission : Nathalie THIBAULT, Géraldine FOUGERY, Jean Philippe
AUBRY et Cécile VRAUX
Nos Missions : elles s'inscrivent dans la continuité de la politique fédérale et territoriale
Développement des nouvelles pratiques,
Assistance et services aux clubs pour le développement et pour la conduite de projets
Animations à destination des scolaires
Evénementiels sportifs
1. Développement féminisation : Evénement Handpourelles
2 clubs sarthois ont monté un projet et ont obtenu une dotation de la Fédération.
Bravo à eux et merci !
Pour info, sur le territoire Pays de Loire, 4 clubs seulement ont répondu à l'appel à projets, dont
deux clubs sarthois. La commission s'en réjouit et vous invite à profiter de toutes ces opportunités
pour la saison prochaine, n'hésitez pas, nous sommes là pour vous aider à monter les dossiers.
2. Dotation à destination des clubs
Ligue : aide de 800 euros sur commande de matériel ; 23 clubs sarthois ont profité de cette aide.
Fédé : dotation kits plan de relance : une dizaine de clubs ont d'ores et déjà passé commande de 2
kits scolaires " activités 30 minutes" et 1 kit développement nouvelles pratiques.
Il doit y avoir deux autres sessions de dotations. N'hésitez pas à vous inscrire sur la plateforme, c'est
fait en 5 minutes !!
3. Labellisation Ecole de Hand
En 2019, 13 clubs avaient obtenu un label. Cette année, nous avons eu 14 dossiers, dont deux
nouveaux clubs. A noter, que cette année, dans le contexte particulier, aucun label n'a subi de
rétrogradation. A minima, les clubs conservent leur label.
Nous vous encourageons vivement à compléter vos dossiers de labellisation; c'est une
reconnaissance du travail que vous effectuez pour développer un enseignement de qualité vers les
jeunes et en particulier aussi pour la féminisation de notre sport. Ce sera d'autant plus intéressant
pour vous, les clubs, car dans la future CMCD, les labellisations contribueront à la valorisation de
votre club, signe de votre dynamisme.
N'hésitez pas à revenir vers la commission services aux clubs pour vous aider à remplir vos
dossiers.
4. Développement des nouvelles pratiques.
Handfit et Baby:
L'an dernier, nous avons comptabilisé 5 ouvertures de section Babyhand et 4 sections Handfit. Du
fait du contexte, certaines formations ITFE n'ont pas pu aller à leur terme. Au total, sur la saison,
nous comptons 102 licences Baby et 17 handfit.
Rapport de la Commission Services aux Clubs
Beach : projet de développement à destination des jeunes
Projet porté par le comité, qui s'appuie sur une coopération entre le club de Sillé (avec l'aide de leur
salarié en cours de formation sur le Beach) et la commission service aux clubs et Benoist
MENARD, agent de développement formé au Beach et sur une collaboration transdisciplinaire avec
Patrick MARAIS pour l'arbitrage et la COC.
Objectif : proposer et développer cette nouvelle pratique sur l'olympiade
Pourquoi ?
Discipline en plein essor au plan fédéral, besoin de former les jeunes compétiteurs de demain
particulièrement adaptée au contexte sanitaire actuel, une pratique ludique, susceptible de fidéliser
nos jeunes licenciés
5. Les axes de développement
Saison 2020/2021
Séances d'initiation menées par Benoist MENARD à destination de tous les clubs sarthois et de
leurs licenciés garçons et filles de 2007 à 2004, regroupés sur des pôles avec la collaboration de
référents de clubs.
Apprentissage des règles de jeu et d'arbitrage, sélection d'équipes de secteurs
Tournoi inter secteur sur le site de Sillé, prévu le premier WE de septembre.
6. Animations à destination des scolaires
Grands stades : " Handenherbe" édition 2020, annulée, tout comme celle de 2021, afin de respecter
les consignes sanitaires en vigueur.
Cécile VRAUX,
Présidente de la Commission Services aux Clubs
Le handball fait partie des rares réseaux d’interactions que certaines personnes en
situation de handicap peuvent avoir. En effet, notre pratique permet de s’ouvrir sur l’extérieur,
de créer des liens sociaux, parfois amicaux, pratique mise en suspend et pourtant si essentielle
au bien-être physique et psychique de chacun d’entre nous.
Nous avons pu observer à la rentrée une reprise difficile du nombre de licences, voir
une diminution comme les autres licenciés valides, due aux incertitudes de l’avenir, de la
difficulté d’avoir accès aux infrastructures, de la complexité parfois à mettre en place des
normes sanitaires changeantes. Mais aussi, à la spécificité du public qui peut parfois vivre dans
des structures collectives, où les protocoles ont été durcis pour éviter des clusters en limitant
les contacts avec les personnes extérieures. Public qui peut aussi être considéré à risque en lien
avec leur santé et qui ont besoin de s’isoler davantage.
Cependant, notre public dit prioritaire a pu dès que possible reprendre le chemin des
gymnases, certes avec des pratiques différentes mais avec le plaisir de se retrouver et de
reprendre une activité physique.
Ce fut également l’occasion de penser au développement des nouvelles pratiques
comme le hand à 4 et le Beach. Le Hand à 4 pourrait permettre à des clubs qui n’ont pas
suffisamment de licenciés de faire une équipe, de créer une équipe et ainsi permettre à des
personnes proches de leur club de s’y inscrire. Dans une démarche d’inclusion, le Hand à 4
pourrait s’envisager à tous, en fonctionnement comme le hand loisir. Compatible aussi, avec le
hand fauteuil, le hand à 4 permettrait d'entrevoir un championnat départemental.
Le développement du Beach permettrait de toucher un autre public, un public
occasionnel, plus jeune, qui ne souhaite pas s’engager sur l’année, dans une ambiance estivale
et décontractante. Il pourrait s’agir d’évènements avec des établissements médico-sociaux.
Le travail sur l’amélioration des relations avec les ligues de sports adaptés et handisport
se poursuit. Une équipe de France Hand fauteuil au JO 2024 est en projet.
Le comité de la Sarthe tient à remercier tous les bénévoles et les salariés des clubs qui
se sont investis auprès des licenciés pendant cette période compliquée.
Sachant compter sur votre engagement la prochaine saison.
Bien sportivement.
La commission Handensemble "
Rapport de la Commission Hand-Ensemble
La commission a travaillé sur le dossier CMCD départementale (Contribution Mutualisée des Clubs
pour le Développement).
Suite à la disparition de la CDA au profit d’une organisation territoriale de l’arbitrage (CTA), le
plan d’arbitrage qui régulait les dispositions applicables aux championnats départementaux a
disparu sans être remplacé par un texte réellement adapté à ce périmètre.
Nous avons donc travaillé sur une formule CMCD, déclinée de la CMCD, régionale en assurant la
cohérence et la "continuité" entre les deux textes.
Les commissions Technique (ETD), d’Organisation des Compétitions (COC) et Service aux Clubs
ont été associées à ce travail pour assurer une cohérence entre ces différents domaines.
Trois réunions plénières et quelques dizaines d’heures de travail ont été nécessaires pour présenter à
l’Assemblée Générale une proposition équilibrée et inscrite dans l’esprit de structuration des clubs
et de montée en performance de nos championnats.
Merci à l’équipe projet pour le travail effectué : Cécile VRAUX, Sophie HARDOIN, Alain
POISSENOT, François LETURCQ, Philippe VIDUS, Patrick MARAIS, Sylvain SURIN, Benoist
MENARD.
Suite à une modification des statuts de la Ligue, nous avons dû faire évoluer nos propres textes afin
de se mettre en cohérence sur les modalités de désignation des 2 représentants du Comité au CA de
la Ligue (dont l’un des deux a la fonction de Vice-Président de la Ligue).
Didier CORGNE,
Président Statuts et Règlements 72
Rapport de la Commission Statuts et Règlements
A l’issue de la dernière assemblée générale de la ligue en novembre dernier, le nouveau président
de la CTA, Mr Didier MATHIS, a souhaité mettre en place un référent arbitrage par comité. Ce
n’est pas le retour des CDA mais il est vrai qu’il manquait un lien entre cette instance et les
différents acteurs de l’arbitrage de notre département. Le président Gérard GALLO m’a proposé
cette mission et c’est avec conviction que je m’y suis engagé.
Les missions actuelles du Référent : Membre du bureau exécutif de la CTA
Interlocuteur privilégié de la CTA sur son territoire, auprès du Comité Départemental et des
Clubs
Membre du pole « Projet & Développement des écoles d’arbitrage, groupe cartographie »
Formateur Juges arbitres T3 stagiaire sur la Sarthe
Relais avec les clubs pour la mise à disposition de Benoit dans le cadre du développement
des écoles d’arbitrages.
Projet Ecole d’arbitrage : Objectif : Aider les clubs dans le développement des écoles d’arbitrage
4 groupes de travail :
o Formation
o Supports pédagogiques
o Bassins de vie (définition de secteur géographique afin de mutualiser les forces)
o Communication & Ressources administratives
Une synthèse des différentes actions engagées sera présentée lors de l’AG.
Bilan de la formation JA T3 stagiaire 2020/2021 :
7 candidats représentants 3 clubs (Ecommoy, La Bazoge, Ballon)
Formation en distanciel (4 modules) Formation pratique à programmer en début de saison prochaine
Bilan et recensement des Juges arbitres en Sarthe 2020/2021 : Total Arbitre : 54 (Stagiaire T3 2020/2021 + JA T3 jeunes inclus)
T3=39 / T2=11 / T1=4
5 clubs sans arbitres
Rapport Référent Commission Territoriale de l’Arbitrage
Autres personnes du 72 à la CTA : Alain POISSENOT : Référent Gesthand et CMCD
Didier CORGNE : Pole Formation et EA
Jean-François COLLOBER : Pole Formation et EA
Christophe CROIZE : Référent JA T3 (Désignation et formation)
Objectifs de l’olympiade : Développer les écoles d’arbitrage dans les clubs et bassins de vie
Augmenter le nombre d’arbitres T3 dans le département
Favoriser le passage des JAJ vers les JA
Patrick MARAIS,
Référent Arbitrage 72
LES
PROJETS
DEPENSES RECETTES
INTITULES Prévisionnel
2021
Prévisionnel 2021
INTITULES Prévisionnel
2021
Prévisionnel 2021
Les Frais de fonctionnement 16 880,00 Les Clubs 42 632,00
Charges Locatives 2 850,00 Licences Affiliation Mutations 33 900,00
Location & Maintenance 1 800,00 Engagements Championnat 0,00
Assurances 1 650,00 Engagements Coupe 0,00
Fournitures bureau 480,00 Engagements financiers 8 532,00
Affranchissement secrétariat 100,00 Boutiques
Télécom 1 200,00 Amendes 200,00
Services Bancaires 50,00 Frais fixe d'arbitrage 0,00
Honoraires 2 800,00
Divers Cotisations-Journal-Droits
enregistrement 250,00
Déplacements 3 500,00 Les Subventions 34 934,00
Congrès & Missions 700,00 ANS Développement sportif 5 100,00
Carburant 700,00 Conseil Départemental 15 684,00
Achat matériel informatique 0,00 F F H B
Liaisons informatique compta 800,00 Participation Ligue Hand Pays de Loire 0,00
Ligue Pacte de développement Aide à
l'emploi 8 500,00
Les Frais de personnel 92 963,00 Ligue Pacte de développement Services
aux clubs 5 650,00
Salaires & Charges 85 000,00 Ligue Aide Développement Handball du
territoire 0,00
Congés Payés et Charges pour congés
6 563,00 Prime à l'emploi 0,00
Taxe Formation et formation 1 400,00
Les Commissions 17 646,00 Les Formations - Vente -
Manifestations 868,00
Commission Technique 12 000,00 Stages Formation technique 868,00
Matériel sportif SSS 1 000,00 Vente de matériel sportif et livrets 0,00
Matériel sportif 1 000,00
Documentations 46,00
Commission Arbitrage 0,00 Stages Formation Arbitrage 0,00
Indemnités coupe 0,00
Commission Récompenses 0,00 Droits de formation 0,00
Commission Hand Fauteuil 500,00 Partenaires Hand Fauteuils 0,00
Commission Service aux clubs 800,00 Manifestations 0,00
Tournoi Hand en Herbe 1 500,00
Aide aux clubs 500,00
Participation au Projet Elite 0,00
Annonces, Cadeaux, Insertions &
Publicité 300,00
Les Amortissements 5 294,00 Les Produits divers 16 997,00
Dot amort 5 294,00 Produits financiers 380,00
Autres produits (locations etc...) 0,00
Partenariats, Dons 2 400,00
Dotations aux provisions IDR 1 148,00 1 148,00 Transfert de charges 217,00
Transfert de charges 10 000,00
Refacturation de prestations 4 000,00
sous traitance générale Péréquations kilométriques 0,00
Produits exceptionnels 0,00
Charges exceptionnelles Produits cession immo. 0,00
Reprises Provision 0,00
0,00
Déficit 38 500,00 38 500,00
133 931,00 133 931,00 133 931,00 133 931,00
Budget prévisionnel 2021
DESIGNATION Saison
2021/2022
Saison
2020/2021
ENGAGEMENTS FINANCIERS 316,00 € 316,00 €
INDEXATION LICENCE
+ de 16 ans 0,00 € 14,90 €
de 11 à 16 ans 0,00 € 9,65 €
Moins de 11 ans 0,00 € 5,90 €
Loisirs + Hand-Ensemble licencié 0,00 € 13,45 €
Handfit 0,00 € 9,65 €
Babyhand 0,00 € 5,90 €
Dirigeants 0,00 € 0,00 €
Fond d'emplois par licencié 7,75 € 7,75 €
Fond de mutualisation déplacements par licencié 2,20 € 2,20 €
Aide au financement du projet Clubs Elite Comité 1,00 € 1,00 €
Remise exceptionnelle cette saison par licence (1) 0,00 € -1,00 €
MUTATIONS PART COMITE
+ de 16 ans 0,00 € 0,00 €
Jeunes 11/16 ans 0,00 € 0,00 €
ENGAGEMENTS CHAMPIONNATS MASCULINS - FEMININS
1ère division Masculine / Féminine 257,00 € 257,00 €
2ème division Masculine / Féminine 219,00 € 219,00 €
3ème division Masculine / Féminine 185,00 € 185,00 €
Féminine - de 20 ans (Département) 103,00 € 103,00 €
Masculin - de 19 ans Féminine - de 17 ans 60,00 € 60,00 €
Masculin - de 16 ans Féminine - de 15 ans 38,80 € 38,80 €
Masculin - de 14 ans Féminine - de 13 ans 26,50 € 26,50 €
Masculin - de 12 ans Féminine - de 11 ans 26,50 € 26,50 €
Masculin - de 10 ans 26,50 € 26,50 €
Engagement Handball LOISIRS (gratuit HandEnsemble) 60,00 € 60,00 €
ENGAGEMENT COUPE 72 MASCULINS ET FEMININS
SENIORS Masculin et Féminins 27,50 € 27,50 €
Féminine - de 20 ans 22,50 € 22,50 €
Masculin - de 19 ans Féminine - de 17 ans 22,50 € 22,50 €
Masculin - de 16 ans Féminine - de 15 ans 16,80 € 16,80 €
Masculin - de 14 ans Féminine - de 13 ans 16,80 € 16,80 €
Masculin - de 12 ans Féminine - de 11 ans 16,80 € 16,80 €
Masculin - de 10 ans 16,80 € 16,80 €
ENGAGEMENT COUPE France DEPARTEMENTALE (FFHB) 50,00 € 50,00 €
DÉVELOPPEMENT DE L'ARBITRAGE
(équipe sénoir départemantale garçons ou territoriales bas filles) 45,00 € 45,00 €
PARTICIPATION JOUEURS STAGES TECHNIQUES/JOUR avec repas 13,00 € 13,00 €
PARTICIPATION JOUEURS STAGES TECHNIQUES/JOUR avec pique-
nique 6,50 € 6,50 €
PARTICIPATION JOUEURS STAGES TECHNIQUES AVEC NUIT/JOUR 25,00 € 25,00 €
CREATION DE CLUB (pris en charge par FFHB)
COTISATION CLUB - AFFILIATION - FRAIS SECRETARIAT INDEXATION LICENCE sur les 20 PREMIERES
ENGAGEMENTS CHAMPIONNATS MASCULINS - FEMININS FRAIS FIXE ARBITRAGE/EQUIPE
FRAIS KILOMETRIQUES
Remboursement pour les administrateurs et les membres de commission (2).
Saison
2021/2022
Saison
2020/2021
0,32 € 0,32 € 2- en attente du tarif ligue
Règlements financiers 2020/2021
La Ligue des Pays de Loire modifie les modalités de désignation des représentants des comités au
Conseil d’Administration et au Comité Directeur du Territoire.
Pour simplifier et uniformiser les procédures, tous les comités adopteront la même démarche : les
représentants seront désignés en Assemblée Générale de leur Comité, au suffrage direct des clubs.
Nous devons adapter nos textes pour tenir compte de cette évolution.
L’article des Statuts est modifié en conséquence :
12.6 Désignation des représentants au conseil d’administration de la Ligue des Pays de la Loire
12.6.1
Les deux représentants du Comité Départemental au conseil d’administration de la Ligue des Pays
de la Loire (un de chaque sexe) en référence à l’article 11.2 des statuts de ladite Ligue, sont élus par
l’Assemblée Générale du Comité Départemental aussitôt après le renouvellement du Conseil
d’Administration.
En cas de démission du ou des membres en cours de mandature, il est procédé de la même façon au
renouvellement lors de la prochaine Assemblée Générale, en respectant la parité.
12.6.2
Les candidats, proposés en séance par le Président, sont choisis parmi les membres du Conseil
d’Administration.
Les candidats ne peuvent être inscrits sur une liste candidate aux élections du conseil
d’administration de la Ligue.
En cas de renouvellement en cours de mandature, ils ne peuvent être déjà administrateur de la
Ligue.
12.6.3
Les deux représentants sont élus séparément au scrutin secret par l’Assemblée Générale à la
majorité absolue au premier tour ou à la majorité relative au second tour.
Après leur élection, le Conseil d’Administration choisit parmi les deux représentants celui qui
siégera en qualité de Vice-Président de la Ligue.
L’article du Règlement Intérieur est modifié en conséquence :
4.2 Contenu
4.2.1
L’ordre du jour, arrêté par le bureau directeur, comporte au moins et obligatoirement les points
suivants :
1) Appel des délégués;
2) Adoption du procès-verbal de la dernière assemblée générale;
3) rapports moral et financier ;
4) rapport des vérificateurs aux comptes, quitus au Trésorier ;
5) rapports des diverses commissions ;
6) élection du conseil d’administration (suivant l'article 11 des statuts) s’il y a lieu et
renouvellement des vérificateurs aux comptes ;
7) élection des 2 représentants du Comité au Conseil d’Administration de la Ligue, s’il y a
lieu ;
8) examen des projets des diverses commissions s'il y en a;
9) Examen des vœux retenus s'il y en a;
Modification Statuts et Règlements
CONTRIBUTION MUTUALISEE DES CLUBS AU
DEVELOPPEMENT
mai 2021
Préambule Les objectifs du dispositif décrit dans les présents règlements sont d’aider les clubs à se structurer
dans tous les domaines, de les inciter à s’engager dans des processus de formation et de valoriser
des critères non pris en compte dans des dispositifs antérieurs.
1. PRINCIPES GENERAUX
1.1 Le Socle de Base
Un socle de base est fixé chaque année par l’Assemblée Générale Départementale, correspondant à
des contributions minimales et incontournables pour toutes les équipes évoluant dans les
championnats départementaux.
Ce socle de base sera fixé en corrélation avec les exigences de la CMCD Nationale et de la CMCD
Territoriale. La mutualisation des besoins nationaux, régionaux et Départementaux d’un club est
maintenue. L’excédent de la CMCD nationale et / ou Territoriale vient couvrir la CMCD
Départementale sous certaines conditions spécifiques, notamment dans le domaine arbitrage.
Remarque : la 1DTF et 2 DTF sont gérées par la CMCD Territoriale.
Accession aux championnats régionaux ou descente en championnats départementaux : si des
sanctions liées au non-respect des exigences sont prononcées à l’issue de la saison, les points de
pénalités correspondants sont appliqués en début de saison suivante.
Cas des clubs possédant à la fois une équipe masculine et une équipe féminine : les ressources sont
affectées prioritairement à l’équipe la plus haut placée selon la chronologie suivante : 1DF, 1DM,
2DF, 2DM
Les domaines concernés sont : Sportif, Technique, Arbitrage et Ecole Arbitrage
Une même personne ne peut être prise en compte dans les socles de base que dans un seul domaine
quel que soit le niveau de la CMCD (Nationale, Territoriale et Départementale)
1.2 La valorisation du développement
Pour inciter un club à se développer, au-delà du socle de base demandé, une valorisation est mise en
place pour l’ensemble du club.
Une valorisation (labellisation) ne pourra se faire que si le socle de base de chaque domaine est
couvert.
Les domaines concernés sont : Sportif, Technique, Arbitrage, Ecole Arbitrage et Associatif
Projet CMCD
2. CONTROLE DU DISPOSITIF
Chaque saison, le Comité Sarthe, en collaboration avec la Commission Territoriale des Statuts et de la
Règlementation, procède au contrôle du dispositif
- Il pratique l’inventaire, l’analyse et la vérification des renseignements fournis par Gesthand
- Il applique les sanctions
- Dans la première quinzaine de janvier, il informe les clubs sur leur situation au 31 décembre
de la saison en cours dans un but de remédiation possible.
- La situation finale est arrêtée à la date du 31 mai (ou à l’issue des championnats Territoriaux
et Départementaux)
- Le contrôle final est effectué dans les 2 semaines qui suivent cette date
3. SANCTIONS
3.1 Applications
Si le socle de base n’est pas atteint, ne serait-ce que dans un seul des domaines cités, les sanctions
suivantes sont prononcées à l’encontre de l’équipe référente du club au classement de la saison suivante.
Equipe de référence
évoluant en poule de
11 à 12 clubs la saison
suivante
Equipe de référence
évoluant en poule de 9
à 10 clubs la saison
suivante
Equipe de référence
évoluant en poule de 6
à 8 clubs la saison
suivante
1er manquement Moins 3 points Moins 2 points Moins 1 point 2ème manquement
consécutif Moins 5 points Moins 3 points Moins 2 points
3ème manquement et
plus Moins 7 points Moins 5 points Moins 4 points
La sanction prévue peut, dans le cas d’une première défaillance ou lors de circonstances appréciées par
la commission Statuts et Règlements, ne faire l’objet que d’un simple avertissement. La décision prise
par la commission lors de sa session plénière est souveraine
3.2 Contestations des décisions
Les décisions appliquées sont susceptibles de réclamation devant la commission territoriale d’examen
des réclamations et litiges, qui pourront, en cas de présentation d’éléments nouveaux, réformer en tout ou
partie les sanctions prévues
4. LES DOMAINES DU SOCLE DE BASE
4.1 Domaine SPORTIF
Honneur Masculin (pour information) 1 équipe jeune de (-11 à -20 ans) du même
sexe que l’équipe de référence
1ère Division Départementale 1 équipe jeune de (-11 à -20 ans) du même
sexe que l’équipe de référence
Niveaux intermédiaires 1 équipe jeune de (-11 à -20 ans) du même
sexe que l’équipe de référence
Niveau de base /
Les exigences seront vérifiées au 1er jour ouvrable du mois de juin de la saison sportive en cours. A
cette date, les équipes devront avoir participé à un championnat d’au moins 6 équipes et plus et
comporter au moins 7 licenciés
4.2 Domaine TECHNIQUE
Honneur Masculin (pour information) 2 Animateurs
1ère Division Départementale 1 Animateur
Niveaux intermédiaires 1 Animateur en formation
Niveau de base /
Ce domaine sera mis en concordance avec la nouvelle architecture des formations.
Les exigences seront vérifiées au 1er jour ouvrable du mois de juin de la saison sportive en cours. A
cette date, les techniciens exigés pour le socle devront posséder la qualification requise.
Les techniciens mutés qui souhaitent que leurs fonctions soient comptabilisées pour le club
d’accueil avec l’accord du club quitté, les demandes correspondantes devront être déposées avant le
31 décembre de l’année civile débutant la saison.
4.3 Domaine ARBITRAGE
Honneur Masculin (pour information) 1 Juge-Arbitre T2
1ère Division Départementale 1 Juge-Arbitre T3 *
Niveaux intermédiaires 1 Juge-Arbitre T3 *
Niveau de base 1 « équivalent juge-arbitre » si l’équipe a plus
de 2 ans d’existence **
* Ce juge Arbitre T3 doit s’être mis à disposition 12 fois minimum et effectuer 11 arbitrages sur
désignations de la CTA
** 1 équivalent juge-arbitre » est un volume total de 7 arbitrages effectués sur désignations par un
ou plusieurs juges arbitres du club
Pour préparer l’avenir, chaque club, ayant une équipe engagée au niveau départemental masculin
devrait mettre un licencié en formation initiale Juge-Arbitre T3 tous les 2 ans, ou proposer à un JAJ
majeur de passer en JAT3.
Les exigences seront vérifiées au 1er jour ouvrable du mois de juin de la saison sportive en cours.
Particularité : lors de la vérification de juin, les clubs qui ne posséderaient pas le juge-Arbitre
Territorial T3 pourraient le remplacer par une Juge-Arbitre Territorial en formation au cours de la
saison considérée dans le cas ou sa formation ne serait pas finalisée (manque d’accompagnement
par exemple).
Les Juges-Arbitres mutés qui souhaitent que leurs fonctions de Juge-Arbitre et leurs arbitrages
soient comptabilisés pour le club d’accueil avec l’accord du club quitté, devront déposer la demande
avant le 31 décembre de l’année civile débutant la saison.
4.4 Domaine ECOLE ARBITRAGE
Honneur Masculin (pour information) 2 Juges-Arbitres Jeunes « T » ayant réalisé au
moins 5 arbitrages
1ère Division Départementale 2 Juges-Arbitres Jeunes « T » ayant réalisé au
moins 5 arbitrages
Niveaux intermédiaires 1 Juge-Arbitre Jeune « T » ayant réalisé au
moins 5 arbitrages
Niveau de base matchs arbitrés par des JAJ Club
Les Juges-Arbitres Jeunes « T » pris en compte doivent être âgés de 13 à 20 ans et avoir participé à
un stage CTA de niveau JAJ T3 minimum.
Les Juges-Arbitres Jeunes Clubs ne sont pas pris en compte dans le socle de base (sauf pour le
niveau de base).
Selon les besoins du club, les Juges-Arbitres Jeunes Club et Juges-Arbitres Jeunes T3 de 17 à 20
ans ont la possibilité de s’engager dans le processus de formation Juge-Arbitre T3 Stagiaire.
Les exigences seront vérifiées au 1er jour ouvrable du mois de juin de la saison sportive en cours.
Les Juges-Arbitres jeunes mutés qui souhaitent que leurs fonctions de Juge-Arbitre jeune et leurs
arbitrages soient comptabilisés pour le club d’accueil avec l’accord du club quitté, devront déposer
la demande avant le 31 décembre de l’année civile débutant la saison.
Particularité : dans le cadre du développement des écoles d’arbitrage, les clubs ayant des équipes
jeunes départementales masculines et féminines de moins de 11 ans à moins de 18 ans s’engagent à
les faire arbitrer par des Juges-Arbitres jeunes, tout licencié joueur de moins de 23 ans ou un Juge-
Arbitre en formation initiale T3. En cas de manquement, il sera fait un bilan avec les clubs en
difficulté à fin décembre. Un récapitulatif sera établi au 31 mai de la saison en cours. Au-delà de 20
% de manquement au 31 mai, le club sera pénalisé d’une sanction financière définie par le Comité.
NB : pour les moins de 19 ans départementaux masculins, c’est la CMCD territoriale qui est
appliquée.
5. VALORISATIONS DU DEVELOPPEMENT
(Objectif : labellisation Territoriale du club, en phase de construction pour la saison 2022-2023)
5.1 Principe Général
Suppression du seuil de ressources de l’ancienne CMCD qui serait remplacé par un bonus valorisant
les clubs pour les inciter à s’engager dans une démarche de structuration et de formation.
5.2 Mise en œuvre
Aux 4 domaines du socle de base s’ajouterait le domaine associatif. Pour chaque domaine, des
critères attribuant un nombre de points seraient établis, valorisant ainsi le club.
La féminisation serait valorisée dans tous les domaines
Il faudrait déterminer des seuils par rapport au niveau du club (National, Régional, Départemental)
On pourrait récompenser la meilleure progression globale par rapport à la saison N (saison de base
2021 /2022).
La labellisation serait globale pour le club (tous domaines confondus).
La valorisation de la saison N se traduirait par une bourse de points pour la saison N+1.
5.3 Domaine Sportif (exemples)
- Nombre d’équipes jeunes Masculines et Féminines
- Nombre d’équipes Adultes Masculines et féminines
- Nombre d’équipes Handensemble (Hand Adapté, Hand Fauteuil, Hand sourd)
- Nouvelles pratiques : hand à 4, Beach Hand,
- ……
5.4 Domaine technique (exemples)
Niveau de l’encadrement certifié
Nombre d’encadrants certifiés
Encadrement en formation
Encadrants membres de l’ETD
5.5 Domaine arbitrage (exemples)
Niveau des JA (Nationaux, T1, T2, T3, T3 en formation) ayant réalisé le nombre d’arbitrages
requis
Nombre d’arbitrages réalisés par rapport au nombre d’équipes adultes engagées du club dans
les différents championnats
Nombre d’Accompagnateurs Territoriaux, Nationaux ayant réalisés 7 prestations
Accompagnateurs Territoriaux en formation
……….
5.6 Domaine école arbitrage (exemples)
Encadrement d’une Ecole d’Arbitrage avec Animateurs EA, Accompagnateurs EA certifiés
et en formation.
Niveau des JAJ (T1, T2, T3, Club) ayant réalisé le nombre d’arbitrages requis
Nombre d’arbitrages réalisés par rapport au nombre d’équipes adultes engagées du club dans
les différents championnats
….........
5.7 Domaine associatif (exemples)
Licences compétitives, Evènementielles, Loisirs, Dirigeants
Dirigeants participant à la gestion d’une structure ou d’une commission
Membre élu dans une structure FFHB, Ligue, Comité
Membre d’une commission FFHB, structure ou Comité
Formation Dirigeant (ITFE) au cours de la saison
Participation aux événements de développement et promotion
Organisation d’événements (beach, sandball, …)
projet associatif à jour
