Le journal numérique du District de l’Hérault de Football N° 14

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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE AGDE 2016 :

Émargements de 8 à 9 h

Pensez à vos pouvoirs

Comptes à jour pour l’AG !

Vendredi 18 novembre 2016

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Rédaction : Janick Barbusse, le personnel référent des Commissions. Mise en page : Maryline Loos.

Nos locaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9 h à 12 h et de 13 h à 17 h. Le standard téléphonique vous accueille tous les jours de 11 h à 12 h et de 13 h à 17 h au 04 67 15 94 40.

DISTRICT DE L’HÉRAULT DE FOOTBALL ZAC pierresvives

Esplanade de l’Égalité 34184 MONTPELLIER Cedex 4

L’ÉDITO

Prêts pour l’AG ? La Commission de surveillance des opérations électorales s’est réunie. Elle le fait traditionnellement avant chaque assemblée générale, jouant ainsi le rôle « d’une petite cour constitutionnelle » au District. Elle a vérifié l’envoi des documents aux clubs, les délais et son contenu. Tout lui a semblé conforme au regard des deux votes attendus, celui habituel des comptes d’exploitation annuels et l’autre concernant une proposition de réduction du nombre de poules en championnat Promotion de 1ère Division. Elle a aussi pris connaissance du déroulement de la matinée dans ses aspects réglementaires des divers rapports. Mais la Commission est aussi force de proposition et concernant l’appel fastidieux des délégués en nommant les présents, elle propose au Comité de Direction de décider de citer les absents permettant ainsi aux délégués de clubs d’infirmer par leur présence même, une erreur d’émargement. Elle a aussi proposé de s’associer à l’organisation pour la distribution d’affiches d’une campagne sur le rôle du Délégué officiel. Enfin, rappelons aux clubs qu’être à jour de leur cotisation, en se basant sur le solde retenu au 21 novembre et consultable sur leur compte Footclubs, valide leur droit de vote. Cette régularisation peut être faite le jour de l’AG. Alors rendez-vous à partir de huit heures au bord de l’Hérault pour une bonne matinée de travail statutaire.

Norbert Bouzereau, président de la Commission de la

surveillance des opérations électorales

SOMMAIRE

4. L’ACTU DE LA SEMAINE 6. COMMISSION DE LA SURVEILLANCE DES OPÉRATIONS ÉLECTORALES 7. COMMISSION DES DÉLÉGUÉS 9. COMMISSION DES TERRAINS & INSTALLATIONS SPORTIVES 10. COMMISSION COMPÉTITION SENIORS 12. COMMISSION FOOTBALL FÉMININ 14. COMMISSION COMPÉTITION JEUNES 18. COMMISSION FOOTBALL ANIMATION 26. COMMISSION DE L’ARBITRAGE 31. COMMISSION DES RÈGLEMENTS & CONTENTIEUX 34. COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

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L’ACTU DE LA SEMAINE

LANCEMENT 9E ÉDITION DES TROPHÉES PHILIPPE SÉGUIN DU FONDACTION DU FOOTBALL

Nous sommes heureux de vous annoncer le lancement de la 99e édition des « Trophées Philippe Séguin du FondaCtion du Football ». Pour rappel, il s'agit d'un appel à candidatures ouvert dès le 3 octobre 2016 à l'ensemble des clubs de football amateur ayant pour objectifs de détecter, valoriser et promouvoir des actions locales trop souvent méconnues. Vous trouverez ici un texte de présentation de cette 9e édition : Présentation Trophées Fondaction et ici le lien de redirection sur la page trophées Philippe Séguin : http://www.fondactiondufootball.com/principales-operations/formulaire-dinscription-aux-trophees-philippe-seguin

« LES TROPHÉES AU FÉMININ, CONJUGUONS NOTRE PASSION »

Madame, Monsieur,

Le CROS Languedoc-Roussillon (Comité régional Olympique et Sportif), via son groupe de travail « Femmes et Sports », organise « Les Trophées au Féminin, Conjuguons notre passion » le mercredi 7 décembre 2016 à 20 h au Palais des Sports à Lattes (lors du match de l'Euroleague Féminin de Basket-ball BLMA VS FAMILIA SCHIO).

Ces trophées ont pour but d'encourager les engagements des différents acteurs agissant pour un sport conjugué au féminin au sein d'associations sportives loi 1901.

Trois catégories sont identifiées (voir règlement intérieur pour leurs descriptions) : 1- Évènement 2- Dirigeante bénévole 3- Femme ou homme de l'ombre Vous vous sentez concerné(e)s ? Faites nous parvenir votre dossier de candidature avant le 27 novembre 2016 et remportez de belles récompenses (voir Règlement). Contact et envoi des candidatures : Amélie Berthe : amelie.berthe@cros-lr.fr/06 73 97 03 06 NB : Seuls les dossiers envoyés par voie électronique seront acceptés.

DÉTECTION U13 (JOUEURS NÉS EN 2004) Les joueurs (inscrits en octobre par leurs parents et en novembre par les clubs) sont invités à se présenter le mercredi 30 novembre 2016 sur les sites suivants aux horaires et stades indiqués sur le document suivant : Liste U13 année 2004 Tout joueur non inscrit ne pourra pas être admis à participer ces jours-là. En cas de problème sur une inscription (erreur de nom ou de club d'appartenance), seul un contact par mail à l'adresse vincent.bosc@herault.fff.fr pourra être étudié. Aucune demande effectuée par téléphone ne sera prise en compte.

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MY COACH Président-e de club, Le District de l'Hérault de Football vient de s'engager afin que chaque éducateur de club licencié et référencé (un par équipe) du département, et dont l'équipe évolue en District ou en Ligue, puisse profiter des prestations qui permettent l'accès illimité aux services mycoachfootball.com (applications web et smartphone) et mycoachtv.com. Cet outil moderne de gestion d'équipe permet aussi aux éducateurs de participer à une nouvelle aventure éducative et promotionnelle : le « Label Éducateur ». Cette mise en place permettra notamment la participation au dispositif de ce vote « Label Éducateur » à tous les éducateurs licenciés auprès du District en charge des équipes évoluant dans les compétitions U15 1re Division et U17 1re Division et de bénéficier des accès à des programmes d'entraînements pour chacune de vos équipes féminines Senior, Seniors masculines et les U19, U17, U15, U13, U11. Tout ceci vous sera expliqué en détails par l'organisateur MY COACH lors d'une prise de contact qu'il effectuera individuellement. Pour profiter de ses services, il est nécessaire que vous nous communiquiez au plus tôt et par retour de mail les coordonnées de chaque éducateur de chaque équipe de votre club ; un tableau Excel à renseigner et à retourner rapidement à secretariat@herault.fff.fr a été envoyé a chaque club. Nous comptons sur une très forte mobilisation de votre part.

RESPONSABILITÉ ET ASSURANCE

Mesdames les Présidentes, Messieurs les Présidents, Dans le cadre du programme de formation 2016, mise en place par le CDOS de l'Hérault à destination des dirigeants sportifs héraultais, nous avons le plaisir de vous inviter à participer à notre prochaine soirée d'information « Responsabilité et assurance » animée par PROFESSION SPORT LOISIRS 34 et la MAIF, avec le soutien de la Direction départementale de la Cohésion Sociale et du Centre national pour le développement du sport à Montpellier le jeudi 15 décembre 2016 de 18 h à 20 h 30 à la Maison Départementale des Sports Nelson Mandela, salle 19.

Qu'est-ce qu'une "faute de gestion" ? Quelles sont les personnes susceptibles d'être responsables au sein de l'association ? En tant que dirigeant, puis-je être tenu pour responsable sur mon patrimoine personnel ? De quelles fautes puis-je avoir à répondre devant un tribunal ? Quelles sont les sanctions possibles ? La soirée sera animée par Albane Muñoz, juriste de la MAIF, qui répondra à toutes vos questions. Une collation conclura la soirée. L'inscription en ligne est obligatoire et gratuite (la formation ne pourra se tenir si le nombre d'inscrits est inférieur à 10 personnes). http://herault.franceolympique.com/art.php?id=68020

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COMMISSION DE SURVEILLANCE DES OPÉRATIONS ÉLECTORALES

Réunion du vendredi 18 novembre 2016

Déroulement de l’assemblée générale (AG)

Présents : Mme Yvette Dethier – MM. Janick Barbusse – Guy Berseille – Norbert Bouzereau – Claude Congras – Dominique Marcos Excusés : MM. Fabien Martinez – Bernard Velez Participe à la réunion : M. Régis Marais

I. Composition de la Commission 2016/17 Norbert Bouzereau est élu président de la Commission et préside donc la séance, Janick Barbusse est secrétaire.

II. Envoi des convocations aux clubs L’envoi des convocations pour l’Assemblée Générale Élective du 26 novembre 2016 s’est accompagné des pièces suivantes :

le PV de l’AG précédente ; l’ordre du jour de l’AG ; les comptes de résultats et bilan le pouvoir pré-rempli pour les clubs (présentation du formulaire) les propositions du Comité Directeur pour modifications aux textes concernant le Championnat

Promotion 1re Division ; l’ordre du jour.

III. Organisation de l’Assemblée Générale

L’Assemblée Générale se déroulera à Agde le 26 novembre 2016. L’organisation de l’AG est confiée au District de l’Hérault Allocutions, Appel des délégués (dans un souci de simplicité, la Commission propose d’indiquer les absents au lieu des présents et représentés), Approbation PV AG Palavas 2016, Examen des comptes, Rapport du Trésorier général. Approbation des comptes, Affectation des résultats. Rapport du commissaire aux comptes. Élections des représentants des membres de clubs (mise à jour pour la Ligue). Ré-explication des modalités de vote : numéro de scrutin, nombre de voix (licenciés), émargement papier et numérique, cartons de vote, etc. Relance de la communication avec réception des nouveaux clubs (remerciements à Yvette qui a participé pour la Commission Projet, information & communication à cette information). Les clubs devront être à jour au niveau de la comptabilité : les soldes dus en date de lundi 21 novembre devront régularisés le jour de l’AG pour valider leur droit de vote. Diapo avec la Campagne des délégués et affiche A3 à distribuer. Émargement : L’émargement des clubs se fera de 8 h à 9 h avec présentation obligatoire de la licence du représentant du club. L’AG débutera à 9 h 30, les clubs en retard ne pourront pas participer au vote mais pourront assister à l’Assemblée Générale à titre consultatif. IV. L’ordre du jour de l’Assemblée Générale d’été a été défini comme suit :

1. Accueil du Président du District en exercice 2. Allocution des officiels 3. Appel des délégués (absents) 4. La Commission de surveillance des affaires électorales veillera au bon fonctionnement de la phase de

vote. 5. Allocution du Président du District en exercice. 6. Approbation du PV de l’Assemblée Générale du 4 juin 2016. 7. Compte-rendu de M. David Blattes, Secrétaire Général du District de l’Hérault.

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8. Examen des propositions de modifications des règlements. 9. Proclamation des résultats du vote. 10. Vote pour élire les représentants à l’AG de la Ligue 2016. 11. Distinctions.

Le président,

Norbert Bouzereau

Le secrétaire, Janick Barbusse

COMMISSION DES DÉLÉGUÉS

SECTION ADMINISTRATIVE

Réunion du mardi 15 novembre 2016

Présents : MM. Yvon Arnal – Didier Mas – Guy Michelier Assiste à la réunion : M. Jean-Claude Printant, Président du District de l’Hérault de Football Excusés : MM. Patrick Delcroix – Gérard Pouget GIGNAC AS 2/JUVIGNAC AS 1 50303.1 – 1re Division (B) du 1er novembre 2016 & GIGNAC AS 1/S.POINTE COURTE 1 52033.1 – U19 2e Division (A) du 5 novembre 2016 En présence de M. le délégué licence n° 2546774805, VU le courrier de M. le Président d’AV.S GIGNACOIS nous faisant part de son mécontentement, La Commission, Décide que M. le délégué licence n° 2546774805, n’aura plus aucune désignation pour le club d’AV.S GIGNACOIS jusqu’à la fin de la saison en cours. Par ailleurs, la Commission demande à M. le Président du club de faire preuve d’un peu plus de retenue dans les propos tenus à l’encontre d’un officiel du District même si son comportement peut entraîner une remarque désobligeante.

*** ST GELY 1/ST JEAN DE VEDAS 1 51527.1 – U19 1re Division du 5 novembre 2016 En présence de M. le délégué licence n° 1445312035, VU le courrier de M. le Président d’AURORE ST GILLOISE exposant plusieurs griefs suite au comportement des officiels pour le match ci-dessus, La Commission, Prenant note de la remarque concernant le délégué licence n° 1445312035, rappelle celui-ci aux devoirs de sa charge et en particulier le respect des horaires. Transmet à la Commission de l’Arbitrage ledit courrier pour information et suite éventuelle à donner.

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*** CORNEILHAN LIGNAN 1/PUIMISSON AS 1 50418.1 – 1re Division (D) du 18 septembre 2016 En présence de MM. les délégués n° 2546774805 et n° 1232010986, Suite au rapport du délégué officiel de la rencontre, Suite au rapport de M. le Président d’ENT CORNEILHAN LIGNAN FC, Suite aux déclarations de ce jour de M. le délégué n° 2546774805, délégué officiel à cette rencontre, et de M. le délégué n° 1232010986, ce dernier confirmant que, alors qu’il n’avait aucune fonction officielle sur ce match, il a pénétré dans le vestiaire des officiels et est intervenu dans les formalités d’avant match disant au délégué officiel qu’il devait procéder d’une façon différente. Le délégué officiel ayant répondu que M. le délégué n° 1232010986 n’avait aucune autorité pour intervenir, le ton est monté à tel point que le Président du club a dû demander à M. le délégué n° 1232010986 de sortir des vestiaires. Ce jour, M. le délégué n° 1232010986 reconnaît son erreur disant qu’il n’avait aucun droit pour intervenir et qu’il regrettait cette attitude. Par ces motifs, La Commission décide d’infliger à M. le délégué n° 1232010986 (faisant par ailleurs partie de la liste des délégués officiels du District de l’Hérault) un (1) match de non désignation à compter du 28 novembre 2016 et le rappelle aux devoirs de sa charge.

*** Audition de M. le délégué licence n° 1420145278 Considérant que M. le délégué, dirigeant porté sur la feuille de match d’une rencontre de championnat de Ligue du Languedoc-Roussillon, s’est vu infliger quatre (4) matchs de suspension pour propos inconvenant envers l’arbitre de la rencontre à compter du 24 octobre 2016. Considérant que M. le délégué n’a pas informé le District de l’Hérault et en particulier la Commission des Délégués de sa suspension. Considérant que de telles attitudes ne peuvent être tolérées de la part du représentant officiel du District, même s’ils ne sont pas représentants officiels sur une rencontre donnée. M. Jean-Claude Printant, Président du District de l’Hérault a assisté à l’audience et est intervenu pour indiquer qu’un courrier électronique avait été adressé à tous les officiels, arbitres, délégués, pour leur signifier l’obligation d’informer le District d’une éventuelle suspension, obligation non respectée par M. le délégué. Il a ajouté que tous les membres du District se devaient d’avoir une attitude sportive exemplaire lors d’une manifestation ou match et que des propos inconvenants à arbitres ou autres incivilités ne pouvaient être acceptés. Par ces motifs, La Commission inflige à M. le délégué licence n° 1420145278 une non désignation de un (1) match après la fin de la suspension qui doit être purgée dans la catégorie où cette sanction a été infligée. M. Jean-Claude Printant n’a pas assisté à la délibération. Les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues aux articles 188 à190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Le Président, Yvon Arnal

Le Secrétaire, Didier Mas

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COMMISSION DES TERRAINS & INSTALLATIONS SPORTIVES

Réunion du lundi 14 novembre 2016

Présents : MM. Norbert Bouzereau – Yves Kervennal – Jean Christophe Mari – Alain Moreno – Roger Preux – Jacques Solsona – Henri Tota Excusé : M. Daniel Richard Le procès- verbal de la réunion du 17 octobre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Visites effectuées

Terrains CORNEILHAN : courrier mise à jour à la mairie. SAUVIAN et VILLEVEYRAC : dossiers envoyés à la Ligue du Languedoc-Roussillon. Éclairage CASTRIES

BAILLARGUES

LATTES

MIREVAL

GRAMMONT 9 - 12 - 13

VILLEVEYRAC

St PARGOIRE

Tous ces dossiers sont envoyés à la Ligue du Languedoc-Roussillon.

Programmation des visites

Éclairages MONTPELLIER « COMBETTE » le 1er décembre 2016 LA PEYRADE – MEZE le 5 décembre 2016 MONTFERRIER – PRADES LE LEZ le 5 décembre 2016 MAUGUIO – LUNEL « BRUNEL » le 8 décembre 2016

Questions diverses

Pas de visite à JUVIGNAC (entente avec la municipalité).

LESPIGNAN (synthétique : manque documents.

Prochaine réunion le 19 décembre 2016.

Le Président, Henri Tota

Le Secrétaire,

Norbert Bouzereau

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COMMISSION COMPÉTITION SENIORS

Réunion du mercredi 16 novembre 2016

Présidence : M. Jacques Gay Présents : MM. Marcel Cayzac – Bernard Guiraudou – Patrick Langenfeld – Bruno Lefevere – Sylvain Sanna Assiste à la réunion : M. Christian Vidal, délégué du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 9 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

Coupe de l’Hérault Seniors CERS PORTIRAGNES SC 1/ST CLEMENT MONT 1 AGDE RCO 2/FRONTIGNAN AS 1 Du 30 novembre 2016 Sont avancées au 23 novembre 2016 (Accord des clubs) ASPTT MONTPELLIER 1/SETE FC 34 2 Du 30 novembre 2016 Est avancée au 29 novembre 2016 (Accord des clubs)

Promotion Honneur A

FRONTIGNAN AS 2/PIGNAN AS 1 Du 4 décembre 2016 Est avancée au 3 décembre 2016 (Accord des clubs)

1re Division

Poule B

ST JEAN VEDAS 2/ST GEORGES RC 1 Du 20 novembre 2016 Est avancée au 19 novembre 2016 (Accord des clubs)

DÉCISIONS MIREVAL AS 2/VENDEMIAN FC 1 50712.1 – Pro. 1re Division (D) du 13 novembre 2016 La Commission transmet le dossier à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

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FORFAITS OS BITERROIS 1 50448.1 – 1re Division (D) du 13 novembre 2016 A PUIMISSON AS 1 VU la feuille de match informatisée, VU le planning du District, VU le rapport de l’arbitre officiel de la rencontre, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe PUIMISSON AS 1 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe OS BITERROIS 1 avec AMENDE de 80 € (forfait non notifié). En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles. En outre, les frais de l’officiel seront mis au débit du club O. SPORTIF BITERROIS.

*** MIDI LIROU CAPESTANG 2 50843.1 – Pro. 1re Division (F) du 6 novembre 2016 A M. ATLAS PAILLADE 3 VU la feuille de match, VU le planning du District, ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe M. ATLAS PAILLADE 3 était présente sur le terrain, P.C.M. la Commission dit match perdu par forfait à l’équipe MIDI LIROU CAPESTANG 2 avec AMENDE de 40 € (forfait non notifié). En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles.

LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : GRABELS US 1 50580.1 – Pro. 1re Division (B) du 13 novembre 2016 AMENDE : 15 € (2 joueurs et 1 dirigeant) BOUZIGUES LOUP 2 50650.1 – Pro. 1re Division (B) du 13 novembre 2016 AMENDE : 10 € (2 joueurs) ASPTT MONTPELLIER 1 50846.1 – Pro. 1re Division (F) du 13 novembre 2016 AMENDE : 5 € (banc)

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SUSSARGUES FC 2 51023.1 – 2e Division (B) du 13 novembre 2016 AMENDE : 25 € (5 joueurs) VILLEVEYRAC US 2 51079.1 – 2e Division (C) du 13 novembre 2016 AMENDE : 5 € (arbitre assistant)

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – RAPPEL MEZE STADE FC 4 52962.1 – Vétérans (D) du 4 novembre 2016 Si la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 30 novembre 2016, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 23 novembre 2016 à 14 h.

Le Président, Jacques Gay

Le Secrétaire de séance,

Bernard Guiraudou

COMMISSION FOOTBALL FÉMININ

Réunion du mardi 15 novembre 2016

Présidence : Mme Marie-Claude Espinosa Présents : Mme Joëlle Oltra – MM. Stéphane Beaufils – Franck Cartaut – Thierry Cullie – Gabriel Jost Jean-Marie Laborde – Cyril Ribeyre – Gabriel Richard Excusé : M. Jacques Olivier Assiste à la réunion : Mme Mariem Rayhana, déléguée du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 8 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

Féminines Honneur

Poule A

CAZOULS-MARAU 1/PLAISSAN J.S 1 Du 20 novembre 2016 Est avancée au 19 novembre 2016 (Accord des clubs)

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Poule B MEZE STADE FC 1/SETE FC 34 1 Du 18 décembre 2016 Est avancée au 17 novembre 2016 (Accord des clubs)

LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : PEROLS ES 1 53013.1 – Championnat U13 Féminins (A) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (arbitre) MONTP FC 4 HORIZONS 1 53013.1 – Championnat U13 Féminins (A) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (arbitre) CAZOULS-MARAU 1 52873.1 – Féminines Honneur (A) du 13 novembre 2016 AMENDE : 5 € (arbitre) PRADES LEZ FC 1 52914.1 – Féminines Honneur (B) du 13 novembre 2016 AMENDE : 5 € (arbitre)

RAPPEL POUR LES CLUBS En Championnat féminin Seniors à 8, sont autorisées à jouer :

des U20, des Seniors, des U19 et U18 ; des U17 : seulement 2 et uniquement dans l’équipe première de leur club, sous conditions ; des U16 : seulement 2 et uniquement dans l’équipe première de leur club, sous conditions.

En Championnat féminin U13, sont autorisées à jouer :

des U11 : seulement 3 filles autorisés ; des U12, U13 et U14.

Enfin, la Commission demande aux dirigeants de bien vouloir renseigner la catégorie d’âge des joueuses dans la colonne « Divers » des feuilles de match de championnat Féminin U13.

COLLOQUE DES FÉMININES En raison de l’Assemblée Générale de la Ligue, le Colloque des féminines aura lieu le 3 décembre 2016 à Agde de 10 h à 12 h au siège du club du RCO Agde, Stade Louis Sanguin.

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ERRATUM

L’Officiel N° 13 du 10 novembre 2016

Rubrique Licences non présentées Les deux amendes ci-dessous ont déjà été signalées dans le Procès-Verbal de la commission Féminines du 18 octobre, paru dans le JO 10 : MARSEILLAN CS 1 52868.1 – Féminines Honneur (A) du 9 octobre 2016 AMENDE : 5 € (arbitre) FRONTIGNAN AS 1 53003.1 – Championnat Féminin U13 AMENDE : 5 € (arbitre)

Rubrique Forfait Il fallait lire : ABEILHAN BASSAN 1 53048.1 – Challenge de l’Hérault Féminin du 6 novembre 2016 A BAILL ST BRES VALER 1 Mail du 28 octobre 2016 AMENDE : 14 € (forfait notifié moins de dix jours avant la rencontre) En application des dispositions de l’Article 17 et 51-d) du Règlement des Compétitions Officielles. Prochaine réunion le 29 novembre 2016.

La Présidente, Marie-Claude Espinosa

La Secrétaire,

Madame Joëlle Oltra

COMMISSION COMPÉTITION JEUNES

Réunion du mardi 15 novembre 2016

Présidence : M. Jean-Michel Rech Présents : MM. Henri Blanc – Armando Costa Faria – Pierre Espinosa – Mebarek Guerroumi – David Legras – Michel Prudhomme Latour – Patrick Ruiz Excusé : M. Régis Rubies Assiste à la réunion : M. Joseph Cardoville, membre du Comité de Direction Le procès-verbal de la réunion du 8 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

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INFORMATION AUX CLUBS La Commission rappelle aux clubs qui évoluent en U19 1re, U17 1re et U15 1re Division que la feuille de match informatisée doit être transmise dans les 24 heures suivant la rencontre, conformément aux dispositions des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football, Annexe 1bis, Règlement de la Feuille de Match Informatisée. En outre, suite à la décision du Comité de Direction du 31 octobre 2016, parue au Journal l’Officiel 34 N° 12 du 4 novembre 2016, la Commission appliquera une amende pour feuille de match adressée hors délais aux clubs fautifs.

MODIFICATIONS AUX CALENDRIERS

Coupe de l’Hérault U19 BOUJAN FC 1/GIGNAC AS 1 Du 13 novembre 2016, reportée à l’avance Est donnée à jouer en semaine, au plus tard le 14 décembre 2016 (Coupe Gambardella)

U19 2e Division Poule B

GIGNAC AS 1/ST THIBERY SC 1 Du 15 octobre 2016, reportée à l’avance Est reportée au 3 décembre 2016 (Arrêté municipal)

U17 3e Division Poule C

OL MARAUSSAN BITER 1/BESSAN AS 1 Du 12 novembre 2016 Est reportée au 3 décembre 2016 (Accord des clubs)

U15 3e Division Poule C

CANET AS 1/ANIANE SO 1 Du 15 octobre 2016, reportée à l’avance Est reportée au 17 décembre 2016 (Arrêté municipal)

Poule F

MEZE STADE FC 2/M. ATLAS PAILLADE 2 Du 1er novembre 2016, reportée à l’avance Est reportée au 3 décembre 2016 (Arrêté municipal)

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U15 à 8

BASSES CEVENNES 2/SUD HERAULT FO 2 Du 26 novembre 2016 SUD HERAULT FO 2/BASSES CEVENNES 2 Du 11 mars 2017 Sont inversées (Accord des clubs)

DÉCISIONS M. LUNARET NORD 1/LA GRANDE MOTTE AS 1 52121.1 – U19 2e Division (A) du 6 novembre 2016 VENDARGUES PI 2/SERVIAN FC 1 53149.1 – Coupe de l’Hérault U17 du 12 novembre 2016 LANSARGUES SO 1/CLAPIERS TEYRAN 2 52248.1 – U17 3e Division (A) du 5 novembre 2016 La Commission transmet les dossiers à la Commission Règlements & Contentieux pour ce qui la concerne.

LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 a) du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour absence de numéro de licence lors des rencontres suivantes : MAURIN FC 1 53129.1 – Coupe de l’Hérault U19 du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (joueur) LA GRANDE MOTTE AS 1 53136.1 – Coupe de l’Hérault U19 du 13 novembre 2016 AMENDE : 10 € (joueurs) GIGEAN POUSSAN 1 53138.1 – Coupe de l’Hérault U19 du 12 novembre 2016 AMENDE : 10 € (joueurs) CAZOULS MAR MAU 1 53141.1 – Coupe de l’Hérault U19 du 13 novembre 2016 AMENDE : 5 € (joueur) FABREGUES AS 2 53156.1 – Coupe de l’Hérault U17 du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (banc) PALAVAS CE 1 52295.1 – U17 3e Division (B) du 6 novembre 2016 AMENDE : 5 € (défaut d’arbitre)

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M. ATLAS PAILLADE 1 51860.1 – U15 2e Division (A) du 6 novembre 2016 AMENDE : 10 € (banc) MARSILLARGUES 1 52504.1 – U15 3e Division (B) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (défaut d’arbitre) VIL. MAGUELONE 1 52636.1 – U15 3e Division (F) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (arbitre)

FEUILLES DE MATCHS ADRESSÉES HORS DÉLAIS VU les feuilles de matchs, La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais : U.S. BEZIERS 1 51597.1 – U17 1re Division du 5 novembre 2016 (FMI) AMENDE : 1er HD* : 1 € (Transmise le 11 novembre 2016) PIGNAN AS 1 51797.1 – U15 1re Division du 6 novembre 2016 (FMI) AMENDE : 1er HD* : 1 € (Transmise le 11 novembre 2016) VIA DOMITIA USCNM 1 52029.1 – U19 2e Division (B) du 1er novembre 2016 VIA DOMITIA USCNM 1 52187.1 – U17 3e Division (C) du 1er novembre 2016 AMENDE : 1er HD* : 1 € (Envoyées à la Ligue Languedoc-Roussillon – Cachet de la Poste du 8 novembre 2016) HD* : hors-délai Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

FEUILLE DE MATCH NON PARVENUE – RAPPEL PAS DU LOUP FC 1 52503.1 – U15 3e Division (B) du 5 novembre 2016 Si la FEUILLE de MATCH, ou à défaut sa COPIE, adressée par le CLUB « RECEVANT », n’est pas parvenue à la Commission pour sa réunion du 29 novembre 2016, il sera fait application de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

Prochaine réunion le 22 novembre 2016 à 17 h 30.

Le Président, Jean-Michel Rech

Le Secrétaire de séance,

Pierre Espinosa

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COMMISSION FOOTBALL ANIMATION

Réunion du mardi 15 novembre 2016

Présidence : M. Mazouz Belgharbi Présents : MM. Henri Blanc – Jean Paul Douziech – Claude Fraysse – Alain Huc – Frédéric Joulie – Gilbert Malzieu – Guy Rey Le procès-verbal de la réunion du 8 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

SECTION U6-U9

INFORMATIONS AUX CLUBS À partir du 26 novembre 2016, les membres de la Commission seront sur les terrains afin, entre autre, d’être à votre écoute, de voir si l’organisation est conforme aux recommandations, aussi de vérifier que les éducateurs sont dans l’esprit de cette pratique et que les pratiquants sont bien licenciés. Ces visites permettront de faire un point sur la pratique et d’aider, d’accompagner les clubs en difficultés d’organisation ou d’encadrement.

SECTION U11

FEUILLE DE MATCH NON CONFORME Vu la feuille de plateau utilisée par le club de OJ BEZIERS lors du plateau de Niveau 3, poule F, plateau 2, qui correspond à une feuille datant de plus de 5 ans et qui n’est plus conforme par rapport au nombre de joueurs inscrit sur la feuille, sachant qu’il est possible de télécharger la feuille de plateau sur le site du District ou de demander au service du District l’envoi de feuilles de plateau, il n’est pas acceptable que de telles feuilles soient utilisées. Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs OJ BEZIERS une AMENDE de 30 € pour feuille de match non conforme.

LICENCES NON PRÉSENTÉES Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes :

NIVEAU 1

AS LATTES 3 Poule A – plateau 4 AMENDE : 5 € (dirigeant) ES CAZOULS M.M. 1 Poule A – plateau 4 AMENDE : 5 € (dirigeant)

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NIVEAU 1

ST GEORGES D’ORQUES 4 Poule B – plateau 1 AMENDE : 5 € (dirigeant) AS ATLAS PAILLADE 2 Poule B – plateau 2 AMENDE : 5 € (dirigeant) AS LATTES 5 Poule B – plateau 2 AMENDE : 5 € (dirigeant)

ES MUDAISON 2 Poule C – plateau 4 AMENDE : 5 € (joueur)

BAILLARGUES ST BRES V. 4 Poule C – plateau 4 AMENDE : 5 € (joueur) FCO VALRAS 3 Poule F – plateau 2 AMENDE : 5 € (dirigeant)

SECTION U13

FESTIVAL FOOT Nous demandons aux clubs de nous transmettre au plus vite les horaires des plateaux. Nous rappelons que l’accord des clubs est nécessaire (copie mail au District) pour jouer le matin. Pour le 2e tour du Festival Foot, toute les équipes se rencontreront sur des matchs de 2X10 mn, une épreuve technique de type jonglerie sera mise en place et sera comptabilisée avec attribution de points en fonction du nombre de jongles (idem match technique en brassage). Sur chaque plateau, deux équipes seront qualifiées pour le dernier tour. Comme la saison dernière, un tirage au sort ouvert au club sera organisé pour le troisième tour.

INFORMATION AUX CLUBS La Commission communique aux clubs les modalités pour les accès aux différents niveaux. À ce jour, 201 équipes sont engagées dont 40 équipes U12.

PHASE 1 PHASE 2

Cat

égo

rie

Niv

eau

No

mb

re

Po

ule

s

No

mb

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ipes

Acc

essi

on

Niv

eau

No

mb

re

Po

ule

s

No

mb

re

Équ

ipes

U13

16 : 4 premiers Int D

U13

Int D 16

1 4 24 8 : 2 derniers N1

1 4 40

32 : 4 prem + 4 5ème

2 7 42 10 : 3 5 ème + dernier N2

2 4 40

30 : 1 prem + 13 deux

30 : 4 deux + 16 trois N3 Exc 3 Exc 3 30

3 17 95 35 : 1 trois + les autres N3 Hon 3 Hon 4 35

U12

2 : 1er de poule Int D

U12

Int D 2

1 2 12 10 : autres N1

1 2 20

10 : 2 premiers

2 5 28 18 : autres N2 2 2 18

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Cette configuration reste tributaire des U12 qui pourraient basculer en U13, selon les conditions suivantes : les 2es et 3es de chaque poule U12 de niveau 1 peuvent prétendre à évoluer en U13 niveau 1 (donc 4

équipes max) ; les équipes suivantes peuvent évoluer en U13 niveau 2 (donc 6 équipes max) ; les U12 niveau 2 peuvent évoluer en niveau 3 Honneur.

Cela impliquerait que moins d’équipes U13 accéderont au niveau supérieur. Pour anticiper l’organisation de la seconde phase, un courriel sera transmis aux clubs ayant une équipe évoluant dans le championnat U12 leur demandant leur intention pour la seconde phase avec une réponse avant le 10 décembre 2016. La Commission rappelle que les équipes dont les éducateurs n’ont pas participé à la réunion Permis de conduire une équipe U13 ne peuvent accéder au niveau supérieur. De plus, une vérification des feuilles de matchs de toutes les équipes sera effectuée afin de vérifier que les éducateurs ayant suivi la formation sont bien ceux inscrits sur les feuilles de matchs. Extrait de la circulaire :

*** La question ayant été soulevée par des clubs, nous les informons que, dans le cas où ils reçoivent encore des jeunes joueurs en U12-U13, il nous est impossible d’inscrire une nouvelle équipe à ce stade de la compétition. En revanche, une inscription pourra être faite pour la deuxième phase en U13 niveau 3 et U12 niveau 2. Nous demandons simplement aux clubs de nous envoyer une feuille d’engagement remplie en spécifiant dans le mail joint que cela concerne la phase 2. Aussi, en attendant, les clubs peuvent faire des matchs amicaux avec les exempts de poule à 5 en U13 niveau 3. Une fois les clubs entendus sur le lieu et l’horaire, un mail au District de l’Hérault de Football devra être envoyé (competitions@herault.fff.fr) afin de nous prévenir et une feuille de match devra être remplie, à garder par le club recevant.

FORFAITS JUVIGNAC FC 1 53493.1 – U12 niveau 2 (C) du 12 novembre 2016 CONTRE M. CELLENEUVE 3 VU le courriel de CELLENEUVE du 12 novembre 2016 ATTENDU qu’aux jour, heure et lieu fixés pour le coup d’envoi de cette rencontre, SEULE l’équipe M. CELLENEUVE 3 était présente sur le terrain,

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AMENDE : 56 € pour forfait non notifié à domicile En application des dispositions de l’Article 17 du Règlement des Compétitions Officielles. DEBIT : 6€ INDEMNITÉ KILOMÉTRIQUE 2 X 3 € trajet simple, en application des dispositions de l’Article 17 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

LICENCES NON PRÉSENTÉES La Commission rappelle que pour éviter les amendes du type « arbitre assistant », il suffit de mettre le nom d’un joueur remplaçant dans le champ « arbitre assistant » et son numéro de licence si celui-ci n’est pas déjà dans la liste des joueurs. Cette information a été aussi diffusée lors des réunions permis de conduire une équipe U13. Vu les feuilles de matchs, Conformément aux dispositions de l’Article 10 du Règlement des Compétitions Officielles, la Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE de 5 € pour licence non présentée lors des rencontres suivantes :

Journée du 5 novembre 2016

BEZIERS AS 1 53641.1 – U13 Niveau 1 (A) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

ES CŒUR HERAULT 1 53641.1 – U13 Niveau 1 (A) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) FABREGUES AS 2 53315.1 – U13 Niveau 3 (J) du 5 novembre 2016 AMENDE : 10 € (Banc et Arbitre)

VALRAS SERIGAN FCO 2 53193.1 – U13 Niveau 3 (B) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

MONTAGNAC US 1 53251.1 – U13 Niveau 3 (F) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

LANSARGUES SO 1 53373.1 – U13 Niveau 3 (N) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

MARSEILLAN CS 1 53297.1 – U13 Niveau 3 (I) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

GIGEAN POUSSAN 2 53297.1 – U13 Niveau 3 (I) du 5 novembre 2016 AMENDE : 20 € (2 joueurs, Banc et Arbitre)

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LANSARGUES SO 1 53371.1 – U13 Niveau 3 (N) du 5 novembre 2016 AMENDE : 15 € (Banc et 2 Arbitres)

LUNEL GC 2 53371.1 – U13 Niveau 3 (N) du 5 novembre 2016 AMENDE : 10 € (Banc et Arbitre) B. JEUNESSE OL 1 53192.1 – U13 Niveau 3 (B) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) CERS PORTIRAGNES SC 2 53192.1 – U13 Niveau 3 (B) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) CERS PORTIRAGNES SC 1 53597.1 – U13 Niveau 2 (E) du 5 novembre 2016 AMENDE: 5 € (Arbitre)

ST GEORGES D’ORQUES 1 53611.1 – U13 Niveau 2 (F) du 5 novembre 2016 AMENDE : 10 € (Banc et Arbitre)

JACOU SC 1 53567.1 – U13 Niveau 2 (C) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) ST MARTIN DE LONDRES 1 53567.1 – U13 Niveau 2 (C) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) GIGEAN POUSSAN 1 53237.1 – U13 Niveau 3 (E) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) MONTARNAUD AS 1 53357.1 – U13 Niveau 3 (M) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) M. LUNARET NORD 1 53357.1 – U13 Niveau 3 (M) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) ST PARGOIRE FC 1 53177.1 – U13 Niveau 3 (A) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Banc) MAUGUIO CARNON US 1 53687.1 – U13 Niveau 1 (D) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) PIGNAN AS 1 53687.1 – U13 Niveau 1 (D) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

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ENT ST CLEMENT MONTFERRIER 1 53687.1 – U13 Niveau 1 (D) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) LUNEL GC 3 53506.1 – U12 Niveau 2 (D) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) M. LEMASSON RC 5 53506.1 – U12 Niveau 2 (D) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) JACOU SC 2 53522.1 – U12 Niveau 2 (E) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) ST JEAN DE VEDAS 4 53522.1 – U12 Niveau 2 (E) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) MEZE STADE FC 1 53295.1 – U13 Niveau 3 (I) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

Journée du 12 novembre 2016

PRADES LEZ FC 1 53673.1 – U13 Niveau 1 (C) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

BEDARIEUX O.G. 1 53600.1 – U13 Niveau 2 (E) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) NEZIGNAN ES 1 53600.1 – U13 Niveau 2 (E) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) AGDE RCO 2 53540.1 – U13 Niveau 2 (A) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) VENDARGUES PI 1 53613.1 – U13 Niveau 2 (F) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) M. ST MARTIN AS 3 53523.1 – U13 Niveau 2 (E) du 12 novembre 2016 AMENDE : 15 € (Banc et Arbitres) MAURIN FC 3 53523.1 – U13 Niveau 2 (E) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

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CLARET SO 1 53388.1 – U13 Niveau 3 (O) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Banc) GIGEAN POUSSAN 1 53239.1 – U13 Niveau 3 (E) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) MONTAGNAC US 1 53255.1 – U13 Niveau 3 (F) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) ASPTT MONTP. 1 53314.1 – U13 Niveau 3 (J) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) MAURIN FC 2 53314.1 – U13 Niveau 3 (J) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Banc et Arbitre) ASPTT MONTP. 2 53389.1 – U13 Niveau 3 (O) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) JUVIGNAC AS 2 53389.1 – U13 Niveau 3 (O) du 12 novembre 2016 AMENDE : 10 € (Banc et Arbitre) ST MATHIEU AS 2 53360.1 – U13 Niveau 3 (M) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) MONTARNAUD AS 1 53360.1 – U13 Niveau 3 (M) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) LA GRANDE MOTTE PYR. 1 53418.1 – U13 Niveau 3 (Q) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) SUSSARGUES CASRTIE 3 53418.1 – U13 Niveau 3 (Q) du 12 novembre 2016 AMENDE : 10 € (Banc et Arbitre) US BEZIERS 3 53178.1 – U13 Niveau 3 (A) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre) ALIGNAN AC 2 53178.1 – U13 Niveau 3 (A) du 12 novembre 2016 AMENDE : 10 € (Banc et Arbitre) LA CLERMONTAISE 4 53508.1 – U12 Niveau 2 (B) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

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LUNEL GC 3 53508.1 – U12 Niveau 2 (D) du 12 novembre 2016 AMENDE : 5 € (Arbitre)

FEUILLES DE MATCH ADRESSÉES HORS DÉLAIS

VU les feuilles de matchs,

La Commission applique aux clubs ci-après une AMENDE pour feuille de match adressée hors délais :

LA PEYRADE OL 2 53295.1 – U13 Niveau 3 (I) du 5 novembre 2016 AMENDE : 2e HD* : 50 € (1er hors-délais PV Seniors) Cachet de la poste du 9 novembre 2016 CASTELNAU CRES FC 1 53672.1 – U13 Niveau 1 (C) du 5 novembre 2016 CASTELNAU CRES FC 3 53582.1 – U13 Niveau 2 (D) du 5 novembre 2016 AMENDE : 1er HD* : 1€ Cachet de la poste du 10 novembre 2016 BOUJAN FC 1 53177.1 – U13 Niveau 3 (A) du 5 novembre 2016 AMENDE : 1er HD* : 1€ Cachet de la poste du 9 novembre 2016 LANSARGUES SO 1 53371.1 – U13 Niveau 3 (N) du 5 novembre 2016 AMENDE : 1er HD* : Cachet de la poste du 9 novembre 2016 *HD : hors-délais Conformément aux dispositions de l’Article 10 e) du Règlement des Compétitions Officielles.

ERRATUM

L’Officiel N°13 du 10 novembre 2016

Section U11 Rubrique retrait d’engagement L’amende contre POMPIGNANE a déjà été mise dans le JO 12 pour son retrait d’engagement en U11.

Section U13 Rubrique Licence non-présentées Les amendes suivantes sont annulées, les numéros de licences étaient bien présents sur la feuille de match :

LA PEYRADE OL 1 53535.1 – U13 Niveau 2 (A) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (arbitre)

ES CŒUR HERAULT 2 53535.1 – U13 Niveau 2 (A) du 5 novembre 2016 AMENDE : 5 € (arbitre)

Prochaine réunion le 22 novembre 2016 à 14 h 30.

Le Président, Mazouz Belgharbi

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COMMISSION DE L’ARBITRAGE

SECTION ADMINISTRATIVE

Réunion n°10 du mardi 15 novembre 2016

Présidence: M. Richard Sartori Présents : MM. Bernard Gaze – Mébarek Guerroumi – Sylvain Palhies – Jacques Reynaud Excusés : MM. Gérard Pouget – Johnny Verstraeten La section administrative souhaite un prompt rétablissement à M. Gérard Pouget. Le procès-verbal de la réunion du 8 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité. 1/ Respect des horaires 1.1 Horaires 0 dossier 1.2 Absence au match 0 dossier 2/ Obligations administratives 2.1. Non-envoi de rapport 0 dossier 2.2. Indisponibilités 0 dossier 2.3. Correspondances et convocations 11 dossiers 2.4. Manquement administratif 0 dossier 3/ Conduite répréhensible 3.1. Attitude inconvenante match 0 dossier 3.2. Attitude inconvenante stages ou audition 14 dossiers 3.3. Incident d'après match 0 dossier Total 25 dossiers

1.2 Absence au match

Conformément au Code de Bonne Conduite et à l’application de l'article 39 du Statut de l'Arbitrage. La Section Administrative rappelle aux arbitres qui ne peuvent se rendre à leur match pour une raison professionnelle, qu’ils doivent impérativement prévenir la section désignation et fournir un certificat de travail dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. À défaut de réception, l’arbitre se verra sanctionné d’un match de non désignation. La Section Administrative rappelle aux arbitres qui ne peuvent se rendre à leur match pour raison médicale, qu’ils doivent impérativement prévenir la section désignation et fournir un certificat médical dans les quarante-huit (48) heures qui suivent. A défaut de réception, l’arbitre se verra sanctionné d’un match de non désignation. La Section Administrative rappelle aux arbitres qu’ils doivent utiliser obligatoirement les formulaires 2016/2017. La Section Administrative signale aux arbitres n’ayant pas purgé leurs sanctions la saison dernière, que celles-ci seront appliquées cette saison, sous condition de renouvellement.

2.3 Correspondances et convocations

Les arbitres suivants seront convoqués à la prochaine réunion de la Section Administrative prévue le 22 novembre 2016, pour explications : M. Tagrerout Seyfallah (absence au match du 6 novembre 2016 et demande d’explication sur son mail) M. Bassaoud Mohamed (absence au match du 6 novembre 2016) M. Bouhou Sophian (absence au match du 13 novembre 2016) M. Akkouh Youssef (retard au match du 5 novembre 2016)

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M. Sairafy Ilyas (désistement tardif au match du 5 novembre 2016) M. Boukera Abaci Adam (désistement tardif du 11 novembre 2016) M. Aissat Hammed (erreur sur feuille de match du 6 novembre 2016) M. Bushera Hilal (erreur sur feuille de match informatisée du 6 novembre 2016) M. Boulakhlas Salim (erreur sur feuille de match informatisée du 6 novembre 2016) M. Oualid Abdelhakim (erreur sur feuille de match informatisée du 6 novembre 2016) M. Oughlis Fares (absence devant la commission de discipline du 8 novembre 2016)

3- Auditions

Suite à une convocation devant les membres de la Section Administrative de la Commission départementale de l’arbitrage, après avoir entendu les intéressés pour le motif suivant : 3.01 M. l’arbitre, licence n° 2546177965, District D2, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Absence au match du 30 octobre 2016. La Section Administrative lui inflige un avertissement pour envoi tardif d’un certificat médical, sachant que celui-ci doit arriver sous 48 heures. 3.02 M. l’arbitre, licence n° 2543202872, District JAD2, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Absence au match du 30 octobre 2016. La Section Administrative lui inflige deux matchs de non désignation à partir du 28 novembre 2016. 3.03 M. l’arbitre, licence n° 1112456287, District D2, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Absence au match du 30 octobre 2016. La Section Administrative lui inflige deux matchs de non désignation à partir du 28 novembre 2016. 3.04 M. l’arbitre, licence n° 2546137213, District JAD3, Suite à son audition du 8 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications. Absence de rapport, match du 1er novembre 2016. La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge. 3.05 M. l’arbitre, licence n° 2543432875, District JAD2, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Absence de rapport, match du 1er novembre 2016. La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge. 3.06 M. l’arbitre, licence n° 1438910833, District D2, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Absence de rapport, match du 30 octobre 2016. La Section Administrative passe à l’ordre du jour. 3.07 M. l’arbitre, licence n° 2546197570, District JAD2, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Absence de rapport, match du 1er novembre 2016 (suite à une exclusion).

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La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge 3.08 M. l’arbitre, licence n° 1415317513, District D2, Absence à la convocation du 15 novembre 2016. Absence de rapport, match du 30 octobre 2016 suite à une exclusion. La Section Administrative décide de ne plus le désigner à partir du 28 novembre 2016 jusqu’à comparution. 3.09 M. l’arbitre, licence n° 2544206480, District JAD1, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications. Demande d’explication, match du 5 novembre 2016. La Section Administrative lui inflige un avertissement pour non utilisation du document officiel du District de l’Hérault de football (frais). 3.10 M. l’arbitre, licence n° 2547917729, District D3, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Demande d’explication, match du 6 novembre 2016. La Section Administrative passe à l’ordre du jour. 3.11 M. l’arbitre, licence n° 1465321834, District D2, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Demande d’explication, match du 8 octobre 2016. La Section Administrative passe à l’ordre du jour. 3.12 M. l’arbitre, licence n° 2547514935, District D2, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Absence de rapport, match du 30 octobre 2016 (suite à une exclusion d’un dirigeant). La Section Administrative passe à l’ordre du jour. 3.13 M. l’arbitre, licence n° 1405335107, District L3, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications. Arrivée tardive, match du 6 novembre 2016. La Section Administrative lui inflige un avertissement et le rappelle au devoir de sa charge. 3.14 M. l’arbitre, licence n° 2543696120, District JAD3, Suite à son audition du 15 novembre 2016, après l’avoir entendu dans ses explications en audioconférence. Arrivée tardive, match du 5 novembre 2016. La Section Administrative lui inflige un avertissement et la rappelle au devoir de sa charge. Les présentes décisions sont passibles d’appel devant la commission générale d’appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix jours à compter de sa parution au journal officiel. Prochaine réunion le 22 novembre 2016.

Le Responsable de la Section Administrative, Richard Sartori

Le secrétaire de séance,

Bernard Gaze

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SECTION DÉSIGNATION JAD

Réunion du mercredi 16 novembre 2016

Le procès-verbal de la réunion du 9 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Modifications des désignations d’arbitres pour le week-end du 19 et 20 novembre 2016. Désignation des arbitres pour les journées des 26 et 27 novembre 2016. Attention, les désignations de cette journée risquent d’être modifiées. Elles sont consultables sur «Mon compte FFF ».

Correspondance des arbitres

Dylan Bonche : information sur son état de santé. La Section Désignation lui renouvelle toute sa sympathie et lui souhaite bon courage pour son rétablissement. André Dosso : indisponible le 3et le 4 décembre, mail reçu le11novembre. Hilal Buschera : mail du 7 novembre 2016, indisponible du 12 décembre 2016 au 16 janvier 2017. Florent Boulet : indisponible du 25 novembre au 30 novembre, mail du 10 novembre. Mohamed Sarsari : demande lue et notée, mail du 7 novembre 2016. Dossier transmis à la Section Administrative pour suite à donner. Alexis Charmoille : réception de son certificat médical. Toufik Boukhris : indisponible le 26 novembre, les 3 et 4 décembre, le 10 décembre et le 17 décembre, mail reçu le 10 novembre 2016. Il est rappelé que les indisponibilités sont aussi à enregistrer sur « Mon compte FFF » personnel.

Correspondance des clubs

De SAINT JEAN DE VEDAS : demande d’arbitre pour diriger une rencontre en U13. Lue et notée. Prochaine réunion le 23 novembre 2016 à 9 h.

Le Responsable, Gilles Bastos

SECTION CONTRÔLES

Réunion du mardi 15 novembre 2016

Présent : M. Gérard Gouel Excusé : M. Bernard Brault

Désignations des délégués et observateurs

Pour les journées des 19 et 27 novembre 2016.

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Correspondance

MM. Dupre, Ortega, notés.

Le Secrétaire, Gérard Gouel

SECTION LOIS DU JEU

Réunion du mardi 2 novembre 2016

Présidence : M. Richard Sartori Présents : MM. Nabil Chaabani – Bernard Gaze – Sylvain Palhies Secrétaire de séance : M. Bernard Gaze Excusé : M. Gioacchino Locicero PUIMISSON AS1/ARSENAL CROIX ARGENT FC 1 50436.1 – 1re Division (D) du 30 octobre 2016 Réserve technique du capitaine plaignant d’ARSENAL CROIX D’ARGENT FC. Vu le dossier en son entier, Vu le rapport de l’arbitre central, Vu le rapport détaillé du club plaignant, Vu les éléments portés sur la feuille de match informatisée (page 5) sur laquelle une réserve technique est inscrite, Considérant que la réserve technique du plaignant porte sur le fait qu’un remplacement a été ordonné et effectué par le délégué officiel de la rencontre en lieu et place de l’arbitre central. Considérant sur le fond et au vu du rapport de l’arbitre central réfutant ses allégations et attestant que le remplacement a été effectué, à son initiative, en bonne et due forme à l’occasion d’un arrêt de jeu. Considérant sur la forme que ladite réserve a été déposée à la fin du match et a été notifiée par l’arbitre lui-même. Considérant que la réserve technique portée est irrecevable en la forme par le fait qu’elle a été déposée non conformément à l’article 146 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football, soit : il convient qu’elle soit portée avant la reprise du jeu qui est la conséquence de la décision contestée. Parc ces motifs, La section Lois du Jeu dit débouter le plaignant de sa réserve pour défaut dans la forme et devoir entériner le score acquis sur le terrain : PUIMISSON AS 1 (3)/FC ARSENAL CX ARGENT 1 (2). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation. FC ARSENAL CX ARGENT Débit : 30 € En Application de l’Article 19-A du Règlement des Compétitions Officielles. Les présentes décisions sont passibles d’appel devant la commission générale d’appel du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix jours à compter de sa parution au journal officiel.

Le Responsable de la section, Richard Sartori

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COMMISSION DES RÈGLEMENTS ET CONTENTIEUX

Réunion du lundi 14 novembre 2016

Présidence : M. Joseph Cardoville Présents : Mme Yvette Dethier – MM. Alain Crach – Guy Michelier – Sylvain Sanna – Robert Traba Excuses : MM. Philippe Dehissi – Yves Kervennal – Gérard Pouget Le procès-verbal de la réunion du 7 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Important : les décisions qui suivent sont susceptibles d’appel dans les conditions de forme et de délais

prévues aux articles 188 à190 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football.

Rappel des dispositions réglementaires concernant les réserves :

- Elles doivent être motivées, c’est-à-dire mentionner le grief précis opposé à l’adversaire. - Elles sont signées obligatoirement :

par le capitaine réclamant (même s’il n’est pas majeur) pour les rencontres Séniors ; par le capitaine s’il est majeur au jour du match ou le dirigeant licencié responsable pour les

rencontres des catégories jeunes. La Commission informe les clubs que seules seront prises en compte les réserves et les réclamations respectant les dispositions ci-dessus.

Journée du 6 novembre 2016

LESPIGNAN VENDRES FC 1/BOUZIGUES LOUPIAN 1 50718.1 – Promotion Honneur B (B) du 6 novembre 2016 Match non joué La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant les rapports des officiels de la rencontre, arbitre central et délégué, indiquant que le terrain pelousé du stade ZIZOU VIDAL de LESPIGNAN n’était pas tracé, sans poteau de coin et sans buts à l’heure de la rencontre, Considérant que le terrain indiqué sur le site officiel du District était ZIZOU VIDAL pelouse naturelle, Considérant qu’il ressort de l’article 7 d) du Règlement des Compétitions officielles du District de l’Hérault que :

les clubs, qui ne reçoivent pas toujours sur le même terrain, doivent notifier obligatoirement, dix (10) jours à l'avance au secrétariat du District, la date, le lieu et l’heure fixés pour le coup d'envoi de la rencontre. Cette notification peut s'effectuer par lettre ou télécopie avec entête du club, courrier électronique depuis la boîte officielle du club ;

les clubs utilisant des installations comportant plusieurs terrains sur le même complexe, doivent également notifier au District, dans les mêmes conditions, le numéro et/ou le nom du terrain sur lequel devra se dérouler la rencontre.

Considérant le mail de LESPIGNAN FC en date du 24 octobre 2016 qui désigne au service Compétitions du District le terrain synthétique ZIZOU VIDAL pour la rencontre citée en rubrique, Considérant le mail de BOUZIGES LOUPIAN en date du 9 novembre 2016, Dit qu’il s’agit d’une erreur administrative du service Compétitions du District, Donne la rencontre à jouer à une date à prévoir par la Commission compétente, les officiels désignés étant à la charge du District.

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*** PLAISSAN FC 1/VILLEVEYRAC US 2 51073.1 – 2e Division (C) du 6 novembre 2016 Dossier en suspens pour enquête.

*** FABREGUES AS 2/M.PETIT BARD 1 51662.1 – U17 2e Division (A) du 6 novembre 2016 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Jeunes. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que M. Frédéric Pioch d’AS FABREGUOISE a participé à la rencontre en qualité de dirigeant sur le banc de touche. Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football du Languedoc-Roussillon, que M. Frédéric Pioch d’AS FABREGUOISE n’était pas licencié à la date du match. Considérant qu’il ressort de l’article 30.6 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que « tout membre d'un club remplissant une fonction officielle doit obligatoirement être titulaire de la licence de dirigeant, d'une licence joueur ou arbitre ». Inflige une amende de cinquante euros (50 €) à AS FABREGUOISE pour défaut de présentation de licence validée (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

*** MEZE STADE FC 2/OL. MARAUSSAN BITER 1 52191.1 – U17 3e Division (C) du 6 novembre 2016 Réserves d'avant match d’O. MARAUSSANAIS BITERROIS sur l’ensemble des joueurs de MEZE STADE FC 2 susceptibles d’avoir participé à la dernière rencontre de l’équipe supérieure de leur club, celle-ci ne jouant pas ce jour ou le lendemain. La Commission, Pris connaissance des réserves de O. MARAUSSAN BITERROIS pour les dire recevables en la forme, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match citée en rubrique, Considérant la feuille de match FRONTIGNAN AS 2/MEZE STADE FC 1 – U17 2e Division (B) du 1er novembre 2016, Considérant qu’aucun joueur de la rencontre citée en rubrique n’a participé à la rencontre pré-citée du 1er novembre 2016, Dit qu’aucune infraction aux dispositions de l’article 167-2 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football, n’est à relever à l’encontre de MEZE STADE FC 2, REJETTE la réserve comme non fondée.

Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

O. MARAUSSANAIS BITERROIS Débit : 30 € En application de l’Article 19-A du Règlement des Compétitions Officielles.

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*** SETE POINTE COURTE 1/VIA DOMITIA USCNM 1 52192.1 – U17 3e Division (C) du 6 novembre 2016 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Jeunes. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que M. Kévin Benamer de POINTE COURTE AC SETE a participé à la rencontre en qualité d’arbitre central, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football du Languedoc-Roussillon, que M. Kévin Benamer de POINTE COURTE AC SETE n’était pas licencié à la date du match, Considérant qu’il ressort de l’article 30.6 des Règlements Généraux de la Fédération Française de Football que « tout membre d'un club remplissant une fonction officielle doit obligatoirement être titulaire de la licence de dirigeant, d'une licence joueur ou arbitre », Inflige une amende de cinquante euros (50 €) à POINTE COURTE AC SETE pour défaut de présentation de licence validée (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault de Football). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

*** M.ATLAS PAILLADE 2/R.DOCKERS SETE 1 52638.1 – U15 3e Division (F) du 5 novembre 2016 Dossier transmis par la Commission des Compétitions Jeunes. La Commission, Jugeant en premier ressort, Considérant la feuille de match, Considérant que le joueur Az Eddine Menegadi d’AS ATLAS PAILLADE 2 a participé à la rencontre, Considérant après étude du dossier, et notamment des pièces résultant des fichiers de la Ligue de Football du Languedoc-Roussillon, que le joueur Az Eddine Menegadi d’AS M.ATLAS PAILLADE n’était pas qualifié à la date du match, le délai de qualification fixé par l’article 89.1 des Règlements Généraux n’étant pas expiré à la date de la rencontre en rubrique, licence enregistrée le 2 novembre 2016, Inflige à AS ATLAS PAILLADE une amende de cinquante euros (50 €) pour infraction aux règles de qualification (article 10-d du Règlement des Compétitions Officielles du District de l’Hérault). Transmet le dossier à la Commission compétente aux fins d’homologation.

Le Président de séance, Joseph Cardoville

La Secrétaire de séance,

Yvette Dethier

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COMMISSION DE DISCIPLINE ET DE L’ÉTHIQUE

Réunion du mardi 15 novembre 2016

Présidence : M. Jean-Luc Sabatier Présents : MM. Michel Belin – Michel Bertrand – Joseph Cardoville – Jean-Pierre Caruso – Jacques Caudron – Claude Congras Absent excusé : MM. Gérard Baro– Jacques Solsona Le procès-verbal de la réunion du 8 novembre 2016 a été approuvé à l’unanimité.

Important : en application de l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF et compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel des décisions ci-après.

DISCIPLINE PUIMISSON AS 1/MONTBLANC SF 1 52722.1 – Coupe Hérault Seniors du 9 octobre 2016 Intimidation et bousculade envers l’arbitre de la part d’un joueur de ST. MONTBLANAIS F La Commission, Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, Après audition de :

M. A, licence n° 1920500763, arbitre officiel ; M. B, licence n° 2543777343, arbitre assistant 1 ; M. C, licence n° 1405061221, délégué ; M. D, licence n° 1485313225, dirigeant du club ST. MONTBLANAIS F,

Noté l’absence excusée de :

M. E, licence n° 1455317661, joueur de MONTBLANC SF 1 ; M. F, licence n° 1438901529, dirigeant de MONTBLANC SF 1,

Les personnes auditionnées et les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations, ni à la décision, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire. Considérant qu’il ressort des rapports des officiels qu’à la 18e minute de jeu, le joueur de MONTBLANC SF 1, M. E, a été averti par l’arbitre central pour désapprobation et contestation. Considérant qu’à la vue du carton jaune, M. E s’est approché de l’officiel, a collé son front contre celui de l’arbitre dans l’intention de l’intimider Considérant que ce dernier, suite à ce comportement, l’a sanctionné d’un carton rouge. Considérant que ce carton a eu pour effet d’énerver le joueur concerné qui a retiré son brassard et l’a jeté violemment au visage de l’arbitre dans un geste de dépit et de mécontentement.

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Considérant que la rencontre est arrivée à son terme sur le score de 2 à 1 en faveur de l’équipe PUIMISSON AS 1. Considérant que lors de l’audition, l’ensemble des officiels confirme ces faits ainsi que le président de MONTBLANC SF 1 présent à la rencontre en tant que gardien de but de l’équipe. Considérant que dans son rapport, le joueur M. E confirme également les faits mais précise que le jet du brassard est dû pour lui à un geste de dépit et de mécontentement suite aux diverses agressions qu’il aurait subi durant la rencontre et que l’arbitre n’a pas pris en compte. Considérant que le président de MONTBLANC SF 1 ne cautionne pas ces incidents et nous précise que l’intéressé regrette ces faits et n’est pas coutumier de ce genre d’acte. Par ces motifs et en application de l’article 1.9.I.A (intimidation physique à officiel au cours de la rencontre – 5 matchs de suspension) et l’article 1.11.I.A (bousculade volontaire à officiel au cours de la rencontre – 6 mois de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. E, licence 1455317661, joueur de MONTBLANC SF 1, de onze (11) mois de suspension y compris le match automatique à dater du 10 octobre 2016, et d’infliger une amende de 265 € au club ST. MONTBLANAIS F., responsable du comportement de son joueur. Les frais de déplacement des officiels pour audition ce jour, soit 160,40 €, sont à la charge du club ST. MONTBLANAIS F. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d’Appel Disciplinaire du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** MAUGUIO CARNON US 1/PIGNAN AS 1 50046.1 – Promotion Honneur A du 6 novembre 2016 Propos injurieux envers l’arbitre de la part d’un joueur de MAUGUIO CARNON US 1 Insultes envers l’arbitre de la part du public de PIGNAN AS 1 La Commission, Demande à M. X, licence n° 2544475590, joueur de MAUGUIO CARNON US 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur son comportement et ses propos envers l’arbitre central pendant la rencontre et à l’entrée des vestiaires après le match, avant le lundi 28 novembre 2016 et lui rappelle que suite à son exclusion, il reste suspendu jusqu’à décision à intervenir. Demande à M. Y, licence n° 2395024218, dirigeant de MAUGUIO CARNON US 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé concernant le comportement du public envers l’arbitre pendant la rencontre, avant le lundi 28 novembre 2016.

*** CERS PORTIRAGNES SC 1/MAUGUIO CARNON US 50042.1 – Promotion Honneur A du 30 octobre 2016 Coup à adversaire, intimidation, menaces et tentative de coups envers l’arbitre de la part d’un joueur de MAUGUIO CARNON US La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2.c du Règlement Disciplinaire,

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Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire : M. A, licence n° 2388035302, joueur de MAUGUIO CARNON US ; M. B, licence n° 1438910177, dirigeant de MAUGUIO CARNON US ; M. C, licence n° 1405061221, délégué officiel ; M. D, licence n° 1420393479, arbitre officiel,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

29 novembre 2016 à 17 h

au siège du District de l’Hérault de Football, ZAC Pierresvives, Esplanade de l’Égalité, 34184 Montpellier, 1er étage de la Maison Départementale des Sports, salle 130.

*** OS BITERROIS 1/BESSAN AS 1 50434.1 – 1re Division (D) du 16 octobre 2016 Insultes et menaces du public d’OS BITERROIS 1 envers l’arbitre Propos injurieux envers le délégué de la part d’un joueur d’OS BITERROIS 1 La Commission, Demande à M. X, licence n° 2547286095, dirigeant d’OS BITERROIS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur les insultes et les menaces de mort par de jeunes spectateurs de BEZIERS envers l’arbitre avant et pendant le match avant le lundi 28 novembre 2016. Demande à M. Y, licence n° 1475322355, joueur d’OS BITERROIS 1, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur ses propos tenus au délégué officiel de la rencontre (insultes, « délégué venu que pour les faire chier et les emmerder ») avant le lundi 28 novembre 2016.

*** PLAISSAN J.S. 1/M.POMPIGNANE 1 50706.1 – Pro. 1re Division (D) du 6 novembre 2016 Incidents ayant entraînés l’arrêt de la rencontre La Commission, Demande à M. X, licence n° 1415319940, dirigeant de PLAISSAN J.S. 1, et M. Y, licence n° 1495321124, dirigeant de M.POMPIGNANE 1, de bien vouloir lui présenter des rapports détaillés sur l’ensemble des incidents au cours de la rencontre et les faits qui ont motivé l’arrêt du match, avant le lundi 28 novembre 2016.

*** NEFFIES FC 1/LESPIGNAN VENDRES FC 2 50898.1 – Pro. 1re Division (E) du 6 novembre 2016 Propos injurieux et menaces envers l’arbitre de la part d’un joueur de NEFFIES FC 1 La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire.

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Considérant qu’il ressort du rapport de l’arbitre qu’après le coup de sifflet final, un joueur de NEFFIES FC 1, M. X, l’a insulté et menacé: « grosse merde, gros connard, donne-moi ton nom et le nom de ton club que j’en parle à ma sœur qui est arbitre, c’est ton dernier match enculé ». Considérant que ce joueur avait déjà commencé à insulter l’arbitre après le dernier but marqué par LESPIGNAN VENDRES FC 2 à la 90e minute de jeu. Considérant qu’à la fin de la rencontre, M. X est allé s’excuser auprès de l’arbitre dans son vestiaire. Considérant le rapport d’un dirigeant de NEFFIES FC 1 indiquant que l’arbitre a attribué le carton rouge à M. X par erreur car ce serait un autre joueur, cité, qui aurait tenu ces propos et les assumerait. Considérant que suite à cette demande administrative, la Commission a contacté l’arbitre officiel de la rencontre qui confirme que c’est bien M. X qui a été exclu. Par ces motifs et en application de l’article 1.7.I.A (propos grossiers ou injurieux à officiel au cours de la rencontre : 3 matchs de suspension) et l’article 1.9.I.A (menace verbale à officiel au cours de la rencontre : 5 matchs de suspension) du Barème Disciplinaire, Décide de sanctionner M. X, licence 2547997227, joueur de NEFFIES FC 1, de six (6) matchs de suspension y compris le match automatique à dater du 7 novembre 2016, et d’infliger une amende de 80 € au club F. C. DE NEFFIES, responsable du comportement de son joueur. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission d’Appel Disciplinaire du District de l’Hérault de Football dans un délai de dix (10) jours, dans les conditions de forme prévues à l’article 10 du Règlement Disciplinaire annexé aux Règlements Généraux de la FFF.

*** M. ST MARTIN AS 1/CAZOULS MAR MAU 1 51506.1 – U19 1re Division du 9 octobre 2016 Bagarre générale entre joueurs au cours de la rencontre La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Jugeant en première instance, Considérant que conformément aux dispositions de l’article 128 des Règlements Généraux de la FFF, pour l’appréciation des faits, notamment ceux se rapportant à la discipline, les déclarations d’un arbitre, du délégué ou de toute personne assurant une fonction officielle au moment des faits doivent être retenues jusqu’à preuve du contraire. Par ces motifs et compte-tenu des divers éléments en sa possession et notamment les rapports complémentaires demandés au club de ET. S. CAZOULS MARAUSSAN MAUREILHAN et à M. X, joueur de M. ST MARTIN AS 1, Décide de ne pas donner suite à la demande du joueur M. X.

*** CLERMONTAISE 2/FRONTIGNAN AS 2 51729.1 – U17 2e Division (B) du 5 novembre 2016 Propos injurieux envers l’arbitre assistant 1 de la part d’un joueur de FRONTIGNAN AS 2 La Commission, Demande à M. X, licence n° 2544200718, joueur de FRONTIGNAN AS 2, de bien vouloir lui présenter un rapport détaillé sur ses insultes proférées au cours de la rencontre vis-à-vis de l’arbitre assistant 1 de LA CLERMONTAISE avant le lundi 28 novembre 2016.

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*** ROUJAN CAUX A.S. 1/SERVIAN FC 1 51054.2 – U17 2e Division (B) du 21 mai 2016

Joueur de SERVIAN FC 1 blessé par un joueur de ROUJAN CAUX A.S. 1

La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Rouvre le dossier suite à des éléments nouveaux, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2.c du Règlement Disciplinaire, Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire :

M. A, licence n° 1425326166, arbitre officiel ; M. B, licence n° 2546248920, dirigeant de SERVIAN FC 1 ; M. C, licence n° 1910419815, dirigeant de SERVIAN FC 1 ; M. D, licence n° 2544248100, joueur de SERVIAN FC 1 ; M. E, licence n° 2544174867, joueur de ROUJAN CAUX A.S. 1 ; M. F, licence n° 2543493650, joueur de ROUJAN CAUX A.S. 1 ; M. G, licence n° 2328125731, dirigeant de ROUJAN CAUX A.S. 1,

devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

29 novembre 2016 à 17 h 30

au siège du District de l’Hérault de Football, ZAC Pierresvives, Esplanade de l’Égalité, 34184 Montpellier, 1er étage de la Maison Départementale des Sports, salle 130.

ÉTHIQUE C. I. O. COURCHAMP 1/MONTP CEVENNES FC 1 51848.2 – U17 3e Division (A) du 30 avril 2016 Dégradations des portes des vestiaires La Commission, Après étude des pièces versées au dossier, Rouvre le dossier suite à des éléments nouveaux, Déclare que le dossier va faire l’objet d’une procédure d’instruction, conformément aux dispositions de l’article 8 du Règlement Disciplinaire, ainsi que d’une procédure d’urgence, en application de l’article 9.2.c du Règlement Disciplinaire, Décide de convoquer, conformément aux dispositions de l’article 9 du Règlement Disciplinaire :

M. X, licence n° 2543519158, dirigeant du club FOOTBAL CLUB MONTPELLIER CEVENNES, devant la Commission de Discipline & de l’Éthique qui se tiendra le :

29 novembre 2016 à 15 h

au siège du District de l’Hérault de Football, ZAC Pierresvives, Esplanade de l’Égalité, 34184 Montpellier, 1er étage de la Maison Départementale des Sports, salle 130. Prochaine réunion le 22 novembre 2016.

Le Président, Jean-Luc Sabatier

La Secrétaire, Maryline Loos

N° 14 18/11/2016

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AG DE PALAVAS, JUIN 2016

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