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1 Assemblée Générale des PEP 71 10 juin 2015

Assemblée Générale des PEP 71 10 juin 2015 · Dans le cadre du dispositif 1ers départs ... Analyse des postes de dépenses . 28 . ... la demande de l’ARS Bourgogne sur CPOM

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Assemblée Générale

des PEP 71

10 juin 2015

2

5 conseils d’administration en 2014,

13 réunions de bureau,

Assemblée générale le 11 juin 2014

Journée des salariés, le 29 août 2014 (salons du Colisée

à Chalon)

Commissions relecture et solidarité

1 129 élèves de Saône et Loire (perte de 309 cotisations jeunes) 161 cotisations adultes. (+6 adhérents) Montant global des cotisations perçues : 7 632.50 €

109 subventions pour un montant total de 9 528 € (+1 subvention / +429 €).

Aide à la restauration scolaire (6 916€)

Aide pour séjours PEP (186€)

Aide financière pour le décès d’un partent (300 €)

Aides exceptionnelles (65 €)

6

« Activité de production classes découvertes »

PRODUCTION CLASSES

DECOUVERTES2013 2014 Ecarts

Nb classes 49 42 -7

Nb d'élèves 1018 841 -177

Nb de journées 3919 3172 -747

ACTIVITE CLUNY 2013 2014 Ecarts

Nb classes 13 12 -1

Nb d'élèves 253 264 11

Nb de journées 1147 1072 -75

ACTIVITE

CHARDONNAY2013 2014 Ecarts

Nb classes 32 30 -2

Nb d'élèves 675 577 -98

Nb de journées 2322 2100 -222

« Activité de placement classes de découverte

Centres PEP

Catalogue de l’offre nationale

PLACEMEMENT

Classes de Découverte2013 2014 Ecarts

Nb classes 8 18 10

Nb d'élèves 165 372 207

Nb de journées 757 1595 838

Vacances et Loisirs

Activité de placement uniquement en 2014

Dans le cadre du dispositif 1ers départs

JPA / Département de Saône et Loire

DISPOSITIF VACANCES

1ers

départs2013 2014 Ecarts

Nb d'enfants Montagne 28 26 -2

Nb d'enfants Mer 15 15 0

Nb de journées 421 407 -14

Activité classe découverte

sur le site de Chardonnay

Mise en vente du Centre

DONC fin des ACTIVITES !!!

• Activité classe découverte Cluny

• 3 écoles, 4 classes,

• 94 élèves, 373 journées

• Dont 1 classe ERE

• Activité classe Combloux

• 3 écoles, 4 classes, 85 élèves soit 425 journées

11

UNE AUGMENTATION DE L’ACTIVITE

• + 45% d’enfants et de jeunes accompagnés

• + 32% d’enseignants volontaires

• + 28,5% d’heures financées (E.N./MAAF/assurances)

UNE DIMINUTION DES FRAIS DE DEPLACEMENTS

• - 31% des frais de déplacements

Un système de visioconférence pour compléter le soutien à domicile pour 5 élèves

Le SAPAD s’est engagé dans une recherche avec le Rectorat (SICEP), l’ENSAM (Institut de l’image de Chalon sur Saône), le CNRS (Laboratoire d’informatique de Grenoble) associés aux entreprises AWABOT et PRYNEL

14

Louhans Saint-Rémy Beaune Total

Section DI 10 26 - 36

Section TC 10 25 - 35

Section TED 13 7 20

Total par site 20 64 7 91

Ouverture section TED au SESSAD

1ère Section de 45 places dédiées à la déficience intellectuelle, implantée à Virey-le-Grand, dont la direction opérationnelle a été confiée à Mme Jeannine GODOT

2nde Section de 48 places dédiées au handicap psychique, implantée à Châtenoy-le-Royal, dont la direction opérationnelle a été confiée à M. Robert OVAERE qui prend parallèlement depuis janvier 2015 une responsabilité de direction de pôle regroupant l'ensemble des structures du secteur adulte secteur du travail (ESAT +pôle d'insertion).

N° FINESS établissement 71 001 155 2

Raison sociale ESAT Atelier des PEP (Etablissement principal)

adresse 18, rue de la Jonchère 71880 CHATENOY le ROYAL

catégorie 246- ESAT

capacité autorisée 93 places

Extrait de l’arrêté d’autorisation du 29-12-2014

Regroupement des ESAT PEP en une seule entité

Transfert ESAT Transition- Ouverture ressourcerie

Réaménagements des locaux CMPP-CAMSP-CROP Un nouvel accueil au RDC

La salle d’attente à l’étage Salle d’activités de groupe

Salle du personnel

Réhabilitation de la villa du Foyer BESSEIGE

Contrôles de structure au Foyer de Vie Bonnay

et au CHRS de l’Ecluse

Création des pôles de direction

Formation des administrateurs

Retour à l’école

À un rythme soutenu !

Renouvellement des instances représentatives du personnel

Ventilation des charges par type de dépenses 19 199 714 €

Dépenses de personnel directes et indirectes y compris IDR

Immobilier : amortissments, locations et intérêts d'emprunt

Structure : entretiens, fluides, assurances, maintenance

Activité : fournitures, carburant, télécom., alimentation

Prestations spécifiques ESAT

Prestations spécifiques DEL

Provisions pour risques et charges

Etudes et recherches

Analyse des postes de dépenses

28

Mouvements de personnels en

2014

Contrats à durée indéterminée

Au 31/12/2014 :

325 salariés pour 272 ETP

0

50

100

150

200

250

300

350

2011 2012 2013 2014

288

317 323 325

238.99 262.59 267.95 271.63

Nombre de CDI

ETP

15

5

2 2 3

25

Démission

Retraite

Licenciement inaptitude Rupture période essai Rupture conventionnelle Nouveau CDI

30

32 36

115

97

45 Cadres de direction

Personnel administratif

Personnel éducatif

Personnel médical et paramédical

Personnel services généraux

Répartition des emplois…

Favoriser l’insertion des jeunes et l’aide au retour à l’emploi : sur l’année 2014 : 6 salariés en contrat Emploi d’avenir 13 salariés en contrat Accompagnement dans l’Emploi (CAE)

2014 Hommes Femmes Total

Nombre 47 278 325

Soit en % 14.5% 85.5%

ETP 42.34 229.293 271.63

Soit en % 15.6% 84.4%

32

1

5

1

7

6

8

12

6

1

16

39

49

29

35

28

35

31

16

60 50 40 30 20 10 0 10 20

<= à 25 ans

26 à 30 ans

31 à 35 ans

36 à 40 ans

41 à 45 ans

46 à 50 ans

51 à 55 ans

56 à 60 ans

> 60 ans

Femmes

Hommes

Comité d'entreprise

Délégués du personnel

Délégués syndicaux

Mandat décembre 2014 – décembre 2018

10 membres CE 17 DP 3 DS

5 titulaires et 5 suppléants

9 titulaires et 8 suppléants

Heures de délégation 10 heures / personne

15 heures pour les titulaires

15 heures / personne

Crédit mensuel (heures)

100 135 45

Crédit annuel (heures)

1200 1620 540

Pour info, taux d’utilisation du crédit

horaire en 2013 54% 10% 37%

34

Evaluation interne du FAM

15 Plans d’Amélioration de la Qualité

5 évaluations externes 6 restitutions (évaluations 2013)

0

20

40

60

80

100

120

140

160

Conforme Se rapproche En cours A élaborer

121

28 31

49

159

25 24 21

Novembre 2013

Mai 2014

37

Référents qualité

38

39

40

Dépenses consolidées 19 194 K €

Recettes consolidées 19 743 K €

Résultats comptables 549 K €

Reprises de résultats (1) 13 K €

Variations (2) -14 K €

Produits séjours CRETON -154 K €

Résultat à affecter 394 K €

(1) Somme des résultats excédentaires ou déficitaires à

incorporer et reprise sur comptes 10686-10687.

(2) Variations résultant du traitement au niveau des bilans :

- des amortissements comptables excédentaires différés.

- des variations de dépenses de congés à payer.

(3) Produits versés par les C. Gaux pour les usagers de l’IME

L’Orbize relevant de de l’amendement CRETON, conformément à

la demande de l’ARS Bourgogne sur CPOM 2014-2018.

Flux financier 38 937 K €

Montant des provisions au 31/12/2013 1 384 K €

Mouvements de l'exercice 93 K €

Etat des provisions au 31/12/2014 1 477 K €

CPOM -Tiers tarificateurs / 82 %

SIEGE Gestion propre / 2 %

ESAT (s) Commerciaux / 12 %

Hors CPOM subventionnés / 4 %

394 k €

3 k €

9 k €

0 k €

20 k €

Siège – Activités propres

Assurance maladie

Etat

Conseils Généraux

Siège – Multi financeurs

Autres activités propres

294 k €

68 k €

Report à nouveau

Réserves

Report à nouveau

-50K - K 50K 100K 150K 200K 250K 300K

Edu

cati

on

&

Lois

irs

Vie

Ass

oci

ativ

e &

C

aiss

e d

e

Solid

arit

é

SAPA

D

Euros

Résultat

Charges structurelles

Charges directes

Subventions

Produits

Pour mémoire, tarifs adhésions 2014 : Nbre d’adhérents

enfants : 2 €

adultes : 10 € minimum

Possibilité de prélèvement automatique pour aider durablement

les enfants et adolescents en difficulté.

Proposition : Enfants : montant inchangé

Adultes : montants inchangés

2011 2012 2013 2014

1 807 1 508 1 415 1 129

133 202 155 161

47

CHARGES D'EXPLOITATION

CHARGES FINANCIERES

CHARGES EXCEPTIONNELLES

Résultat créditeur (Excédent)

PRODUITS D'EXPLOITATION

PRODUITS FINANCIERS

PRODUITS EXCEPTIONNELS

Résultat débiteur (Perte)

51

3 focus

Égalité des chances à l’école

La loi 2005-102, dix ans après

La mise en place des nouvelles régions

54

UNE ECOLE « REFONDEE ? »

LA PAUVRETE OBSTACLE A TOUTE REUSSITE SCOLAIRE

AGIR ET ACCOMPAGNER POUR UNE ECOLE INCLUSIVE

55

ZERO SANS SOLUTION, LE DEVOIR D’AGIR

ELABORER ENSEMBLE DES REPONSES

AGIR ET ACCOMPAGNER POUR UNE SOCIETE INCLUSIVE

56

UN NOUVEAU PAYSAGE A CRÉER

QUELLE REFORME POUR NOS ASSOCIATIONS ?

57

58

59

M. Pierre CORNU

Mme Brigitte DAMET

M. Philippe LAVAUD

M. Alexandre MAGNY

Au terme de leur mandat et ne souhaitant pas le renouveler :

M. Serge BAILLET

Mme Cécile JACOB

M. Patrick RICHARD

1 membre dont le mandat arrivait à expiration en juin 2016 et qui

démissionne de façon anticipée :

M. Roger DELPORTE