COMPTE-RENDU

ASSEMBLÉESGÉNÉRALESMNH PrévoyanceMNH

TOURS21 ET 22 JUIN 2018

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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MNH

Dans son allocution de bienvenue, Gérard Vuidepot, président, a rappelé que l’histoire de la mutualité a toujours été mouvementée depuis sa création ; cette dernière a été une actrice sociale critiquée mais incontournable.

Pour préserver son indépendance et son libre choix, elle s’est souvent opposée aux gouvernants et syndicats.

Aujourd’hui, les enjeux sont plus importants encore : la question du financement de la protection sociale demeure entière, le sujet de l’accès à des soins de qualité pour tous n’est pas réglé.

Les valeurs, la crédibilité, la lisibilité… sont des points sur lesquels les mutuelles doivent se démarquer des sociétés d’assurance. Pourtant, certaines se comportent désormais comme des entreprises commerciales et utilisent des procédés déloyaux ; une concurrence effrénée, inédite dans le monde de la mutualité, est apparue.

Le président a ensuite évoqué l’actualité du moment : le reste à charge zéro, mesure phare du président de la République. Une annonce qui semble positive, mais en réalité très limitée dans sa portée. En effet, de nombreux équipements ne rentrent pas dans le panier de soins ; les 4 millions de personnes qui n’ont pas de complémentaire santé n’auront pas de reste à charge zéro, puisque ce sont les mutuelles qui supportent une grande partie du remboursement.

Limitée car il y a un risque que les contrats les moins chers augmentent… Et enfin, ce plan va peser sur les mutuelles qui protègent plus de seniors, contrairement aux contrats collectifs qui ne protègent que les actifs.

Gérard Vuidepot a également évoqué les problèmes rencontrés dans la Fonction publique hospitalière : déficit des hôpitaux, saturation des urgences, avenir du CGOS et protection sociale complémentaire. Concernant le CGOS, le président a mis en avant la complémentarité de la MNH et du CGOS et a précisé que ce dernier trouvera toujours aide et soutien auprès de la mutuelle.

La MNH doit se préparer à de grands changements, mais il y a 2 points sur lesquels il ne faudra pas transiger : l’égalité de traitement et la solidarité intergénérationnelle.La MNH depuis son origine a su s’adapter, elle est restée constante dans sa doctrine, volontariste dans sa pol it ique sociale, ambitieuse dans son positionnement affinitaire, innovante dans sa stratégie et entreprenante.

Inspirée et inspirante, elle est prête à affronter l’avenir. Elle devra décider dans l’incertitude et agir dans l’adversité.

Lors de la présentation du rapport moral du Groupe MNH, Gérard Vuidepot a expliqué la nouvelle organisation de la gouvernance politique du Groupe MNH ainsi que toutes ses activités : santé, prévoyance, banque, services, action sociale et Fondation.

Il a rappelé que cette nouvelle organisation ne modifie en rien les prérogatives et pouvoirs des assemblées générales et des conseils d’administration de MNH et MNH Prévoyance.

Dans cette organisation, MNH est l’entité combinante du Groupe, c’est elle qui porte le poids des engagements pris dans les domaines de l’Assurance, de la Banque et des Services.

La nouvelle gouvernance sera constituée d’un président (président de l’entité combinante MNH), de 4 vice-présidents (MNH santé, Prévoyance, Services, Affaires financières et

Les délégués qui se sont réunis les 21 et 22 juin 2018 à Tours ont adopté après délibération, la majorité des rapports.

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prudentielles) et des présidents de la BFM (Banque Française Mutualiste), de la Fondation MNH Dominique Bénéteau et du comité d’action sociale A cœurs ouverts.

MNH Santé et MNH Prévoyance présentent un bilan d’activité 2017 contrasté (diminution du nombre d’adhérents, mais maintien de la marge technique).

La Banque est plus que jamais soumise au droit européen, avec une problématique de fonds propres.Quant à l’activité Services, les résultats sont encourageants puisque des appels d’offres significatifs ont été remportés dans tous les domaines.

L’action sociale, fer de lance du Groupe, est gérée par un comité dédié, A cœurs ouverts, qui a commencé à travailler sur la définition d’une nouvelle politique. L’accès aux soins pour les personnes en situation de handicap en reste la priorité.

La Fondation MNH Dominique Bénéteau se met en place : prévention, observatoire social professionnel, innovations… seront les principaux sujets traités.

Dans un contexte économique et social difficile, les mutuelles doivent retrouver leurs lettres de noblesse originelle et démontrer leurs capacités d’adaptation et d’innovation, tout en maintenant leur complémentarité au régime obligatoire, seul garant d’égalité et d’universalité.

Dans cet univers concurrentiel, certains sont plus enclins à se développer qu’à promouvoir le modèle mutualiste et la part des assureurs progresse.

Face à ces nouveaux enjeux, la MNH a su réagir  : nouvelle gouvernance, mise en cohérence et cohésion des décisions du Groupe… Et en adaptant ses garanties pour les adhérents actifs et seniors elle démontre sa capacité à affronter les nouveaux défis.

Lors de la présentation du rapport d’activité des services, Sylvain Chapuis, directeur général, rappelle les faits marquants de l’année 2017 (évolution de l’offre santé pour les actifs entre autres) et présente les projets en cours (nouvelle gamme de couverture santé pour les plus de 65 ans, soutien aux aidants, modernisation et rationalisation de la gestion et de la relation clients MNH).

Gilles Frappier, 3e vice-président a présenté :

- Le rapport de gestion 2017 et sur l’approbation des comptes qui est un document de synthèse destiné à présenter l’ensemble des informations significatives recouvrant les domaines juridique, financier et de gestion par rapport à l’activité écoulée, mais également sur le plan prospectif.

- Le rapport de gestion 2017 Groupe MNH et sur l’approbation des comptes combinés  : le chiffre d’affaires du Groupe MNH atteint 1 094,3 M€ fin 2017 contre 1 013,5 M€ fin 2016. MNH Group réalise sur 2017 un résultat net part du Groupe excédentaire d’un montant de 10,7 M€ contre 2,9 M€ en 2016. Tous les univers contribuent positivement à la croissance.

Jean-François Amadou, administrateur, membre du comité de coordination, a présenté le rapport sur les modifications des statuts et du règlement mutualiste :

- Le jour de carence dans la Fonction publique en cas d’arrêt maladie a été rétabli par l’assemblée nationale (le 1er jour d’arrêt de travail n’est donc plus payé depuis le 1er janvier 2018 dans les Fonctions publiques d’Etat, territoriale et hospitalière). La MNH ne prendra pas en charge ce jour de carence.

-Application d’un mode de calcul des cotisations identique aux actifs pour les garanties MNH Quiétude (garantie de maintien) et MNH Evolya Libéraux de santé (catégorie 2).

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Jean-Pascal Pradel, 1er vice-président de la MNH a présenté le rapport sur l’évolution de l’offre santé.

Cette évolution concerne uniquement les adhérents actifs de la catégorie 1 avec la réintégration :- du forfait contraception en MNH Evolya Primo et MNH Evolya 2,- du forfait prothèses mammaires et capillaires en MNH Evolya 2,- du forfait ostéodensitométrie en MNH Evolya Primo, MNH Evolya 2, 3 et 4.

Dominique Martinat-Cruchet et Jean-Pierre Berton, administrateurs, ont présenté les rapports Action sociale et Promotion de la santé.

ACTION SOCIALE :

• Entraide :La MNH poursuit son action sur la prévention du surendettement avec la projection du film Ma vie à crédit et le lancement du guide Vous avez dit budget ? quelques conseils pour être serein réalisé en collaboration avec la BFM. Quelque 6 602 demandes d’aides exceptionnelles non remboursables ont été accordées en 2017.

• Handicap :L’année 2017 a été marquée par les 20 ans du Trophée handicap MNH : une cérémonie rétrospective a été organisée en novembre. Projection du film Handicap & emploi à l’hôpital et lancement du guide Des parcours professionnels pour convaincre.

PROMOTION DE LA SANTÉ :

De nombreuses actions ont été réalisées, notamment :- Journée mondiale sans tabac,- Opération Octobre Rose,- Journée mondiale contre le sida,- Lancement du Pr ix MNH Promot ion de la santé,- Programme gym seniors.

Les rapports sur l’offre seniors et sur la mise en place d’un dispositif de versement d’indemnités aux administrateurs n’ont pas été adoptés, n’ayant pas obtenu les majorités requises.

Pou r répond re aux p réoccupa t i ons économiques des retraités, notamment ceux passant du statut d’actif à retraité, le rapport sur l’offre seniors prévoyait la mise en place d’une nouvelle garantie avec un tarif moins élevé, excluant la prise en charge du supplément pour la chambre particulière.

Par ailleurs, depuis le développement du Groupe, la réorganisation de sa gouvernance et les contraintes des dispositions Solvabilité 2, les administrateurs ont des missions et des responsabilités de plus en plus précises, exigeantes et requérant des engagements de plus en plus conséquents (formations, disponibilité, rapports d’activité pour certains…).

Un administrateur doit aujourd’hui être réglementairement compétent et se former dans des domaines tels que la banque, les métiers de l’assurance… et sa responsabilité civile peut être engagée. Être administrateur nécessite un véritable investissement.

Le rapport présenté lors de l’assemblée généra le prévoya i t d ’a l louer une indemnité aux administrateurs ayant des responsabilités particulières au sein du Groupe.

Une conférence sur le thème de la e-santé s’est tenue à l’issue des assemblées générales MNH et MNH Prévoyance.

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REMISE DU TROPHÉE PRÉVENTION PROMOTION DE LA SANTÉLe Trophée Prévention-Promotion de la santé 2018, qui récompense la section départementale s’étant la plus impliquée et ayant entrepris des actions de prévention originales, a été décerné au département de la Haute-Marne (52).

La section départementale de la Haute-Marne est récompensée pour :

- Une action bien-être au travail au centre médical Maine de Biran à Chaumont ;

- La Journée sans tabac et Octobre Rose au centre hospitalier de Chaumont ;

- Les Journées bien-être dans les hôpitaux de Wassy et de Montier-en-Der ;

- Une action sur les troubles musculo-squelettiques au centre hospitalier de Saint-Dizier,

- Les journées de lutte contre le sida aux centres hospitaliers de Langres et de Chaumont.

De gauche à droite : Dominique Martinat-Cruchet, Jean-Pierre Berton, administrateurs MNH, Gérard Vuidepot, président, Nelly Boudeville, déléguée Promotion de la santé, Pascale Hecquet, trésorière du bureau départemental, Philippe Herbach, administrateur MNH.

ASSEMBLÉE GÉNÉRALEMNH PRÉVOYANCE

Rapport de gestion 2017 et sur l’approbation des comptes, présenté par Isabelle Gérard, 1re vice-présidente de MNH Prévoyance.

La mutuelle réalise sur 2017 un résultat excédentaire de 8,3 millions d’€ contre 7,2 en 2016. Les résultats de l’exercice 2017 restent satisfaisants tant sur le plan financier que sur celui de la qualité du service rendu à nos adhérents. Les résultats excédentaires depuis 2007 ont fortement contribué à la progression des fonds propres qui garantissent pour les années à venir la capacité de MNH Prévoyance pour honorer, en particulier, le risque long de la perte d’autonomie.

Les principales modifications des statuts et du règlement mutualiste présentées par Hervé Goujon, administrateur :

- Évolution des dispositions relatives à la médiation, information de l’adhérent sur ses droits en cas de contrôle médical par la mutuelle.

- Non prise en charge par MNH Prévoyance (offre MNH Prev’actifs 1) du 1er jour de carence rétabli par l’Assemblée nationale dans la fonction publique en cas d’arrêt maladie et non payé depuis le 1er janvier 2018 dans les fonctions publiques d’Etat, territoriale et hospitalière.

- Évolution de l’offre MNH Prev’actifs : cette garantie est complexe dans la mesure où elle prend en compte les différentes composantes du salaire (notamment les primes qui varient d’un mois à l’autre) ; notre adhérent devait fournir les bulletins de salaire des 12 mois précédant son arrêt de travail afin d’être indemnisé au plus près de sa perte de salaire.

La constitution du dossier est donc longue et fastidieuse, ce qui peut entraîner beaucoup d’incompréhension. Il a été décidé d’alléger les règles de gestion.

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DECLARATION D’ORIENTATION POLITIQUE DU GROUPE MNH

Les 400 délégués MNH et MNH Prévoyance réunis en assemblées générales à Tours les 21 et 22 juin 2018 constatent et déclarent :

L’actualité sociale est dominée par le Congrès de la mutualité qui s’est tenu à Montpellier les 13, 14 et 15 juin 2018.

L’intervention du président de la République França ise a é té le temps for t de cet te manifestation. Son programme prône « un rééquilibrage social » et « la lutte contre les inégalités d’accès aux soins ».

Dans ce domaine, la promotion du reste à charge zéro, pour les frais d’optique, d’audioprothèse et les soins dentaires est la mesure phare du président de la République.

Le projet peut paraître louable, parce qu’un nombre important de ressortissants des régimes sociaux français renoncent aux soins pour raison financière, environ 2,8 % de la population française.

Cependant, l’équilibre économique sera difficile à trouver d’ici 2021, sans parler de la qualité des prestations qui seront servies, en particulier pour les soins prothétiques avec la mise en place de 3 paniers de soins. Aucune garantie n’est pour l’heure établie.

Les enveloppes financières restent imprécises quant à la participation des acteurs, Sécurité sociale et professionnels de santé. Gageons que la contribution des mutualistes ne sera pas négligeable. Même si le président de la République nous le déconseille, en l’état, il est

fort probable que les mutuelles seront dans l’obligation d’augmenter les cotisations de leurs adhérents.

La prévention est également un thème majeur dans la politique du président de la République.

Nous aff irmons que le rôle des mutuel les dans l’accès aux soins reste essentiel, alors même qu’elles sont considérées comme des entreprises du secteur marchand avec des taxes sur les contrats, des impôts sur leurs revenus financiers, et sur leurs résultats, en ayant l’obligation de constituer des réserves pour assurer leur solvabilité auprès de leurs adhérents. Réaffirmons que c’est le mutualiste adhérent qui supporte tous ces reversements sur sa cotisation, au profit de l’Etat.

La MNH participera à toutes les actions de complémentarité avec le régime obligatoire, pour peu qu’elles respectent les primautés d’égalité et d’universalité et qu’elles n’écartent aucun ressortissant ou bénéficiaire pour des raisons financières.

Le Président a ensuite abordé la question des retraites annonçant une loi pour le début 2019, votée au Parlement au premier semestre 2019, avec une consultation citoyenne lancée fin mai. En stigmatisant les 42 régimes qui ont créé, selon ses propos, des inégalités, le Président a fixé l’objectif de la convergence des régimes, tout en promettant que « le système de solidarité intergénérationnelle et de redistribution sera maintenu ».

Ces rég imes sont avant tout le f ru i t de constructions historiques (Conseil national de la résistance – 1945) et reposent sur des spécificités qui ne peuvent être effacées. Bon nombre d’entre eux sont à l’équilibre et ont contribué fortement à l’abondement du régime général par le biais de la compensation et de la surcompensation.

Il faudra, pour respecter l’égalité entre tous les salariés, que l’Etat employeur assure les mêmes financements, en particulier de retraite

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complémentaire, comme dans les entreprises privées.

Enfin le président de la République a évoqué un autre défi social, celui de la dépendance, s’engageant, là où ses prédécesseurs n’ont pas avancé, à créer un 5e risque, par voie législative, sans préciser son financement.

Dans sa résolution de fin de congrès, la Fédérat ion de la mutual i té appel le les mutue l les au renouve l lement de leurs engagements en faveur de l’accès aux soins, et à une protection sociale de qualité tout au long de la vie aux côtés d’une solidarité nationale renforcée.

La MNH souscrit à ces promesses, mais elle s’interroge sur l’avenir du mouvement mutualiste sous l’emprise de plus en plus forte des grands groupes qui poursuivent une stratégie de croissance à tous crins, stratégie qui n’ajoute rien à la solvabilité des ensembles qu’ils constituent, et qui au contraire démembre le mouvement mutualiste historique.

Dans ces modèles, la solidarité devient une valeur galvaudée, dilapidée sur l’autel de la loi du marché, et qui profite aux assurances, au détriment des mutuelles.

La MNH, outre le fait qu’elle propose déjà une offre sans reste à charge pour les frais d’optique, donne une traduction concrète à la solidarité par son action sociale, l’aide à la mutualisation pour les plus démunis, avec 7 millions d’euros affectés à cette politique.

Par ailleurs, la MNH développe depuis de nombreuses années des actions de prévention et de promotion de la santé (1 mi l l ion d’euros) et prochainement dans la Fondation d’entreprise MNH Dominique Bénéteau qu’elle vient de créer (avec une dotation de 1,6 million d’euros).

La perte d’autonomie est déjà une garantie existante dans l’offre MNH Prévoyance.

Les délégués MNH et MNH Prévoyance se déclarent d’autre part t rès inquiets des condit ions de fonct ionnement des établissements de santé et des EHPAD ; l’exécution des missions de service public est fortement mise à mal par les mesures d’austérité qui nuisent fortement à la qualité des soins (ONDAM sous-dimensionné). Pour les EHPAD, la préconisation du plan sol idarité grand âge de 1 agent pour 1 résident doit être mise en œuvre. Le mal-être et le manque de considération avec leurs conséquences néfastes sur les conditions de travail et l’absentéisme, sont réels et préoccupants. Les professionnels de la santé, du médico-social et du social assument leurs responsabilités malgré la maltraitance induite par les politiques publiques.

Dans ces établissements, la mise en place d’une organisation de la protection sociale complémentaire est annoncée, à l’instar de celles qui existent dans les autres fonctions publ iques. La MNH restera attent ive à l’égalité de traitement entre les agents et à une véritable mise en œuvre de la solidarité intergénérationnelle telle que le prévoit la loi. Toujours dans le champ social, la MNH se déclare solidaire du CGOS.

Sur un plan plus général, MNH et MNH Prévoyance ont décidé de renforcer leur stratégie affinitaire à destination du monde de la santé.

En constituant MNH GROUP, la MNH, MNH Prévoyance et la BFM ont clairement fait le choix de développer un groupe économique de protection professionnel résolument tourné vers un nouveau modèle, en répondant aux attentes des personnes physiques et des personnes morales. En privilégiant l’économie réelle, MNH et MNH Prévoyance contribuent au ma in t ien e t au déve loppement de l’emploi avec la volonté non dissimulée de consolider les retours vers l’adhérent par des investissements productifs.

C’est tout le sens de notre Groupe.