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Plan de travail

Chapitre préliminaire : généralités

1- Notion de l’audit 2- Audit financier et audit opérationnel 3- Caractéristiques

A – Indépendance B- Objectivité C- Universalité D- Périodicité

4- Niveaux d’audit opérationnel A- Conformité B- Efficacité C- Management D- Stratégie

5- Approches d’audit opérationnel A- Approche audit système ; audit procédure ; audit opérationnel B- Approche audit total C- Approche audit transversal D- Approche qualité totale E- Approche par les risques

6- Les intervenants A- Les cabinets d’audit B- Le service d’audit interne C- The Institute of Internal Auditor (IIA)

7- Cadre de référence A- Code de déontologie B- Normes d’audit interne

8- Audit et contrôle interne A- Notion du contrôle interne B- Objectifs C- Composantes

9- Démarche d’audit opérationnel

Partie I: Notions fondamentales de banque et d’audit:

Chapitre I : La banque et son environnement

1- La banque : organisation et rôles 2- Normes universelles régissant l’activité bancaire

A- Les normes de Bale II B- Les normes IAS/IFRS

3- La banque et la gestion des risques A- Risque crédit : identification, mesure et gestion B- Risque de taux d’intérêt : identification, mesure et gestion C- Risque de change : identification, mesure et gestion D- Risque de liquidité : identification, mesure et gestion E- Risque opérationnel : identification, mesure et gestion F- Risque informatique : identification, mesure et gestion

Chapitre II : Outils et techniques d’audit

1- Le sondage 2- L’interview 3- Les diagrammes 4- Les narratifs 5- La confirmation 6- Les questionnaires du contrôle interne 7- Le scoring du contrôle interne 8- La cartographie des risques 9- L’examen analytique 10- Les outils informatiques

Chapitre III : Audit des opérations bancaires

1- Les opérations de caisse A- Aperçu des opérations B- Audit

2- Les opérations de crédit A- Aperçu des opérations B- Audit

3- Les opérations de commerce extérieur A- Aperçu des opérations B- Audit

Partie II : Pratique de l’audit opérationnel

Chapitre I : Présentation de l’organisme d’accueil

1- Historique, missions et objectifs 2- Infrastructures et moyens 3- Organisation

Chapitre II : Audit opérationnel : réalité dans les banques algériennes

1- Cadre de référence algérien A- Ordonnance 03/11 sur la monnaie et le crédit B- Règlement 02/03 du contrôle interne

2- Etat des structures d’audit interne dans les banques publiques algériennes A- Un retard de mise en place : causes et conséquences B- Une faible opérationnalité : confrontation avec les normes C- Difficultés majeures

3- Remarques et recommandations

Chapitre III : Conduite d’une mission d’audit opérationnel par opposition à une mission d’audit financier dans une banque

1- La préparation 2- La réalisation 3- La conclusion

Introduction : 1

Après les multiples scandales financiers qu’a connu le secteur bancaire Algérien(Khalifa Bank, Union Bank, BCIA, BADR, BNA et d’autres), toutes les banques algériennesparlent de mettre en place ou de renforcer des structures réalisant une activité d’auditopérationnel, comme s’il s’agissait d’une bouée de sauvetage ou d’un remède miracle à tousles maux.

Vous nous avez compris, l’audit opérationnel est devenu le mot qui sort de la bouche detous les banquiers, la mode de la banque Algérienne de XXIème siècle. C’est pourquoi nousavons choisi de réaliser nôtre mémoire de fin d’étude sur l’audit opérationnel, curieux desavoir ce qu’a ce produit de particulier pour que les banques Algériennes s’y intéressentautant.

A partir de cette idée, nous avons choisi de formuler nôtre problématique comme suit :

« De quelle manière l’audit opérationnel peut-il servir et sert les banques Algériennes ? ».

Nous avons supposé que l’audit opérationnel adopte une certaine démarche, laquelle,appliquée à la banque, permet à cette dernière soit de réaliser des bénéfices, soit de seprémunir contre des pertes probables.

Selon le dictionnaire Ortho net, l’audit signifie le contrôle, donc l’audit opérationnelbancaire signifierait un contrôle des opérations bancaires et, donc, aurait pour rôle d’éviter àla banque des pertes.

Afin d’approfondir le sujet, nous avons opté pour la méthode descriptive, la méthodeanalytique et la méthode historique pour mener nos recherches. Et pour rester dans la mêmelogique que nôtre hypothèse de départ, nous avons décidé de procéder de la manière suivante :

- D’abord, nous allons essayer de comprendre l’audit opérationnel et ses particularitésafin de comprendre comment ce dernier pourrait être, éventuellement, pratiqué dansune banque. C’est pourquoi nous avons réservé un chapitre préliminaire à cet effet.

- Une fois que nous aurons compris la démarche de l’audit opérationnel, nous allonstenter de l’appliquer à la banque et voir si, réellement, l’audit opérationnel permet à labanque de se prémunir des pertes. Cela fera l’objet de la première partie de nôtremémoire que nous avons choisi d‘intituler : « Notions fondamentales de banque etd’audit ».

- Une fois que nous serons rassuré par rapport au dernier point, nous allons nousdiriger vers le terrain et comprendre comment et dans quelles conditions l’auditopérationnel est pratiqué en Algérie, afin de vérifier s’il sert les banques Algériennesconvenablement et, sinon, quelles sont les raisons pour lesquelles son service est mal

Introduction : 2

assuré. Cela fera l’objet de la seconde partie de nôtre mémoire intitulée : « Pratique del’audit opérationnel ».

La plus grosse contrainte à laquelle nous avons été soumis est la contrainte de temps. Eneffet, il nous a été difficile de concilier nôtre stage pratique à KPMG Algérie et le travail derecherche concernant ce mémoire. Aussi, le rapprochement des structures bancaires quipratiquent l’audit opérationnel a été difficile et les informations très difficile à tirer(Problèmes de terminologie, de confidentialité par rapport à la méthodologie de conduite desmissions). Nous espérons que cela n’a pas pénalisé la qualité du travail.

Chapitre préliminaire : Généralités sur l’audit opérationnel ?á

Chapitre préliminaire : Généralités sur l’audit opérationnel

Il est impossible de parler de pratique dans n’importe quel domaine sans connaître aupréalable ses fondements théoriques et spécificités. Nous avons donc jugé utile de revenir surquelques notions générales afférant à l’audit opérationnel afin de faciliter la compréhensiondes parties qui vont suivre.

Nous tenterons dans un premier temps d’approcher l’audit opérationnel en partant dela notion d’audit puis en faisant la distinction avec l’audit financier. Ensuite, nous nousintéresserons à ses principales caractéristiques, ses niveaux, ses approches et ses intervenants.Enfin, nous essaierons de lui définir un cadre de référence et de lui tracer une démarchepropre sans oublier de passer en revue un concept central lié à la notion d’audit qui est lecontrôle interne.

Ce chapitre ne sera pas divisé en sections en raison de sa nature et de son contenu. Etpour rendre « à césar ce qui appartient à césar », nous tenons à préciser que certains points dece chapitre ont été inspirés des cours d’audit bancaire, de management stratégique et decommunication dispensés au niveau de l’école et nous profitons de ce cadre pour remerciernos professeurs de leurs considérables efforts.

I- Notion de l’audit :

Au sens étymologique du terme, l’audit vient du latin « audire » qui veut dire écouter. Lemot anglais « to audit » signifie vérifier, surveiller, inspecter.

La comptabilité a donné naissance à sa première définition au milieu du XXIIXXe siècle etqui était l’examen critique permettant de vérifier que l’activité de l’entreprise est fidèlementtraduite dans ses comptes annuels conformément à un référentiel comptable précis.

L’apparition et le développement de l’audit interne après le crash boursier de 1929 ontélargi le champ de l’audit aux activités de tous types dans n’importe quelle organisation.

A l’heure actuelle, l’audit désigne l’activité qui applique en toute indépendance desprocédures cohérentes et des normes d’examen en vue d’évaluer l’adéquation, la pertinence, lasécurité et le fonctionnement de tout ou partie des actions menées dans une organisation parréférence à des normes1.

Le besoin de réaliser des audits provient du fait que l’audit permet d’assurer laconformité du produit ou service audité aux normes y afférant, l’adaptation et l’efficience ducontrôle interne ainsi que la fiabilité des chaînes de contrôle.

?‘ JC BECOURT ET H BOUQUIN, Audit opérationnel : Efficacité, efficience ou sécurité?‘ ÐŽYŽwsÐA ?ème édition, Paris,?ú?ú?ú?ú?ú Ðú?ú?ú?ú?ú


II- Audit financier et audit opérationnel :

L’audit se caractérise par deux activités distinctes mais complémentaires qui se serventmutuellement de référence à savoir l’audit financier et l’audit opérationnel.

L’audit financier est l’examen auquel procède un professionnel compétent et indépendanten vue d’exprimer une opinion motivée sur la régularité et la sincérité des états financiers d’uneorganisation. Il s’étend également à toute mission qui prend directement appui sur ces étatscomme l’audit des procédures informatisées de comptabilisation, l’audit des comptesclients…etc.

L’audit financier relève généralement du domaine de l’audit externe. Ses missions légalessont assurées par des commissaires aux comptes tandis que ses missions contractuelles sontassurées par des cabinets d’audit indépendants.

L’audit opérationnel, quant à lui, est une évaluation indépendante et objective dessystèmes de contrôle interne d’une activité, fonction, opération,…etc. qui s’intéresse à lamanière dont l’organisation ou certaines de ses entités définissent et respectent leurs objectifs,obtiennent, préservent, allouent et consomment tous les moyens pour ces fins et non à la tenue etla présentation des comptes relatives à son activité.

Il a pour objectif l’analyse des risques et des déficiences existants dans le but de donnerdes conseils, de faire des recommandations, de mettre en place des procédés (informatiques, degestion des stocks…) ou encore de proposer de nouvelles stratégies afin d’améliorer lesperformances de l’organisation2.

Contrairement à l’audit financier qui dispose de références précises et générales, l’auditopérationnel s’inscrit dans une perspective propre du domaine concerné, à l’organisation et à sonenvironnement.

L’audit opérationnel relevait exclusivement du domaine de l’audit interne mais lescabinets d’audit ont commencé à le développer avec l’apparition d’une demande chez des tiers àl’entreprise et des soucis de concurrence et de diversification d’activité.

III – Caractéristiques de l’audit opérationnel :

La pratique de l’audit opérationnel revêt quatre caractéristiques essentielles :

A)- L’indépendance : Pour garantir la fiabilité des résultats d’une mission d’audit opérationnel,il est indispensable que les auditeurs qui l’effectuent soient indépendants financièrement ethiérarchiquement de la structure à auditer ce qui leur permet de porter des jugements libres etsans idées préconçues.

?‘ A MIKOL, Les audits financiers : comprendre les mécanismes du contrôle légal, Editions de l’organisation, Paris,?ú?ú?ú?ú?ú Ðú?ú?ú?ú?ú


En audit interne, l’indépendance s’obtient par le rattachement aux structures les plus élevées dela hiérarchie à savoir la direction générale, le comité d’audit, le secrétariat général, la directionfinancière ou la direction du contrôle de gestion.Les cabinets d’audit, quant à eux, sont indépendants des structures qu’ils auditent par défaut.

B)- L’objectivité : L’audit opérationnel ne s’intéresse qu’aux faits. Il évalue de manièreéquitable tous les éléments pertinents relatifs aux processus, opérations ou fonctions audités.L’auditeur ne se laisse donc pas influencer par ses propres intérêts ou par autrui.L’objectivité s’obtient par l’indépendance et la référence aux normes professionnelles mais ellereste avant tout un état d’esprit.

C)- L’universalité : L’audit opérationnel est applicable à n’importe quelle organisation quel quesoit son statut juridique ainsi qu’à n’importe quelle opération, processus, système ou fonction.

D)- La périodicité : Pour donner à l’organisation une assurance sur le degré de maîtrise de sesopérations, les missions d’audit opérationnel doivent être périodiques pour mieux suivrel’évolution et le dynamisme de l’environnement relatif à l’activité ; fonction, opération, systèmeou domaine à auditer.La périodicité dépend de l’importance du domaine dans la vie de l’organisation, la nature desrisques qui lui sont liés ainsi que des capacités de la structure qui audite en termes de temps, demoyens et de volume de travail.Si l’audit opérationnel est le fait de cabinets externes, la périodicité est stipulée dans le contrat.Par contre, s’il est le fait de l’audit interne, la périodicité est déterminée par le plan et leprogramme d’audit.

1- Le plan d’audit : C’est un calendrier pluriannuel qui attribue à chaque type de missionune fréquence et un budget temps de façon à maîtriser les risques inhérents à l’organisation. Ilpeut être réalisé de diverses façons. La plus simple consiste à :

- Recenser toutes les activités, fonctions et processus susceptibles d’être audités.- Evaluer le contrôle interne de ces activités, fonctions et processus en utilisant un système descore.- Evaluer l’importance des activités, fonctions et processus ans l’organisation par unindicateur de base (part du chiffre d’affaire réalisé, d’investissement ou de budget consacré àchaque activité, fonction et processus à auditer).- Evaluer la vulnérabilité de ces activités, fonctions et processus par rapport à leurs risquesspécifiques (il est possible d’utiliser l’évaluation des risques résiduels de la cartographie desrisques).- Etablir un système de notation pour les trois évaluations (du contrôle interne, des enjeux etde la vulnérabilité).- Attribuer un coefficient de risque (K) à chaque activité, fonction et processus comme suit :

K=Note du contrôle interne×Note de l’enjeu×note de la vulnérabilité


- Etablir un système d’appréciation de périodicité par intervalles de coefficients de risques.- Etablir un budget temps par tête en utilisant la logique suivante : Pour évaluer le contrôleinterne, une mission d’audit a été effectuée par Y personnes et elle a pris un temps T. Letemps de mission par tête est celui qu’aurait pris la mission si elle avait été menée par uneseule personne. Il est égal à Y×T (Il s’agit là d’une appréciation terre à terre. L’utilisation decritères économiques tels que la productivité marginale est plus recommandée).

Ce plan est complété, enrichi et mis à jour en fonction des changements de structures et desmodifications de processus ou d’environnement. Sa pertinence dépend essentiellement de laperformance des instruments de mesure des risques développés par l’organisation.

2- Le planning d’audit : C’est un planning annuel reprenant les missions d’audit à effectuerconformément au plan d’audit, l’équipe concernée et la période de chaque mission. Il doit tenircompte des compétences et des périodes d’indisponibilité des auditeurs. Il peut subir desmodifications avec l’introduction de missions imprévues par ordre de la hiérarchie.

IV- Niveaux d’audit opérationnel :

L’audit opérationnel peut se pratiquer à 4 niveaux. Le degré de complexité etl’importance des enjeux augmentent d’un niveau à un autre.

Niveau 01 : Conformité ou régularité : C’est une démarche d’audit qui a pour but de s’assurerque tous les dispositifs mis en place pour l’application des règles internes de l’organisation etde la réglementation externe, en matière de sécurité, sont appliquées et fonctionnentparfaitement3. Elle consiste en la comparaison entre la règle et la réalité, ce qui devrait être et cequi est. L’auditeur doit détecter les entorses aux règles, identifier leurs causes, évaluer leursconséquences et proposer une solution pour remédier aux causes.Cette démarche suppose l’existence d’un référentiel préétabli.

Niveau 02 : Efficacité : C’est une démarche d’audit qui a pour objet de s’assurer que lesdispositifs mis en place pour maîtriser une fonction donnée sont adéquats, efficaces, efficientset qu’il n’y a pas lieu de les modifier, d’en supprimer certains et d’en ajouter d’autres. Il s’agitdonc de recommander tout ce qu’il y a lieu de faire pour une meilleure efficacité dans l’exercicede cette fonction et ce pour atteindre les objectifs fixés.L’auditeur utilise dans ce cas son expérience et son savoir faire dans le domaine à auditer. Il seconstitue donc un référentiel idéal.

Niveau 03 : Management : Cette notion porte toujours à controverse et peut être appréciée detrois façons différentes. Nous retenons dans ce cadre celle qui correspond à la pratiquedominante : L’auditeur se fait expliquer la mission par le responsable de la fonction auditée etapprécie la cohérence entre la politique régissant cette fonction et la stratégie générale arrêtéepar l’organisation. C’est donc un audit de conformité portant sur le domaine stratégique. Il estexercé par des auditeurs très confirmés en raison de sa complexité.

?‘ J RENARD, Théorie et pratique de l’audit interne?‘ EúsúOúŽúYú Eú?úŽú?úOúAúYúsú?úAúOúŽúYú?ú WAú?úsú?ú?ú ?ú?ú?ú?ú?ú Ðú?ú?ú?ú


Niveau 04 : Stratégie : C’est une démarche d’audit consistant à confronter l’ensemble despolitiques et stratégies de l’organisation avec le milieu dans lequel elles se situent pourapprécier la cohérence globale. C’est donc l’appréciation de la cohérence des différentesactivités ou fonctions entre elles. Ce niveau d’audit exige des compétences sérieuses et n’estpratiqué que par peu d’auditeurs.

V- Approches d’audit opérationnel :

Nous avons recensé les six approches suivantes :

A)- Approche audit système/audit procédures/audit opérationnel : C’est l’approche classique ettraditionnelle qui considère que l’audit opérationnel s’adresse à des opérations, des procédureset processus de sorte qu’il soit limité dans le temps et dans l’espace à une partie del’organisation ou à des secteurs d’activité. Ce type d’audit requiert des compétences et unecapacité à comprendre les spécificités des fonctions auditées.Cet audit est destiné aux responsables opérationnels, auditeurs externes, gouvernementd’entreprise, …etc.Cette approche consiste en l’examen de tous les aspects du contrôle interne des systèmes,opérations, procédures,…etc.Cette approche néglige les aspects liés à la gestion des interfaces, la remise en cause de la

stratégie et la recherche d’opportunités.

B)- Approche audit total : Dans cette approche, l’étendue de la couverture de l’audit estillimitée. Il s’agit de couvrir tous les sites, toutes les fonctions sur une période plus ou moinslongue et toutes les opérations.Cet audit est non économique et des fois même improductif car il est quasiment impossiblequ’une organisation soit en dysfonctionnement dans son ensemble.

C)- approche audit transversal : Il s’agit de couvrir au sein d’une organisation complexe l’auditd’une fonction, système, procédure ou processus quel que soit le site sur lequel ceux-ci sontopérés. Les audits réalisés sont de type management tendant à apprécier la cohérence entre lapolitique du manager et son application sur le terrain.

D)- Approche qualité totale : La notion « qualité totale » a été développée par Joseph JURANdans les années 1980. Son objectif est de se mettre en conformité avec les besoins du client.La norme NFX 50-120-150-8402 la définit comme étant l’ensemble des propriétés etcaractéristiques d’un produit ou service qui lui confèrent l’aptitude à satisfaire des besoinsexprimés ou explicites.Elle s’exerce sur l’organisation et l’approche de l’audit en terme de politique, plans,déroulement des missions,…etc. Il s’agit de les remettre en cause et les améliorer pour rendre leservice d’audit plus efficace, plus efficient et plus économique.

E)- Approche par les risques : Elle part du principe qu’il est peu utile d’auditer certaines partiesde l’organisation où un risque de perte, de défaillance, d’inefficience du contrôle est peu


susceptible d’apparaître. Il s’agit donc d’auditer des structures à fort risque apparent.Les risques peuvent être classés en risques politiques liés aux pays ou à l’organisation, risquesspécifiques liés à l’activité de l’organisation et risques de management de l’organisation.Cette approche nécessite des instruments de mesure de risque très performants.

F)- Le self audit : Partant du principe « do it yourself », le self audit est l’audit que fait leresponsable d’une fonction pour s’assurer de la maîtrise de celle-ci et de la performance ducontrôle interne. Il peut être très utile dans les petites organisations ne pouvant mettre en placeun service d’audit interne ou dans une organisation complexe où il sert de pré audit.Le responsable peut utiliser, pour mener cet audit, des questionnaires préparés par l’auditinterne, par ses supérieurs ou préparer ses propres questionnaires.

VI- Les intervenants :

Nous aborderons dans ce point les offreurs du service d’audit opérationnel à savoir lescabinets d’audit et les services d’audit interne ainsi que l’une des associations de promotion del’audit opérationnel l’IIA.

A)- Les cabinets d’audit : Ce sont des prestataires de services ayant une forte spécialisation. Ilsréalisent une activité nécessitant des compétences et des connaissances approfondies afin degarantir la qualité de leurs certifications. Ils disposent d’un contrôle interne très poussé reposantsur la structure pyramidale de l’organisation. Les rapports écrits remis aux clients à l’issue deleurs missions sont relativement succincts car le cœur de la mission consiste à approuver ou àrejeter le produit fini. Eventuellement, les cabinets d’audit peuvent adopter une positionintermédiaire qui consiste à accepter le produit sous réserve d’un certain nombre d’observationsafférentes aux anomalies relevées.4

Un cabinet d’audit est une entreprise pouvant adopter n’importe quelle forme juridique. Saprincipale caractéristique est son indépendance qui garantit le sérieux de son opinion.Un cabinet d’audit est composé d’associés propriétaires qui ont pour rôle la signature desrapports d’audit, la supervision des collaborateurs et le respect des normes ainsi que decollaborateurs salariés qui réalisent les missions d’audit. Il obéit à une organisation trèsformelle et hiérarchisée.

B)- Le service d’audit interne : C’est une structure interne dans l’organisation qui a pour butd’apporter une valeur ajoutée et d’améliorer le fonctionnement de l’organisation et ce enadoptant une approche systématique et raisonnée d’évaluation des processus de managementdes risques, de contrôle et de gouvernement d’entreprise.Ce service est apparu en 1930 et était chargé d’aider les réviseurs externes dans le contrôle descomptes dans le but de réduire les coûts. Avec le temps, son champ d’investigation s’est élargijusqu’à l’assistance du management.Il réalise des missions pour le compte et par ordre de la direction générale ou du supérieur

?‘ B PIGE, Audit et contrôle interne?‘ EúsúOúŽúYú wúAúYúAúOúGúwúGúYúlú?ú WAú?úsú?ú?ú ?ú?ú?ú?ú?ú W?ú?ú?ú?ú


hiérarchique et constitue un instrument d’action du comité d’audit vu qu’il lui permet des’assurer de la mise en place de ses recommandations.Ce service dispose d’un champ d’investigation plus large que celui d’un consultant externe dufait qu’il est composé des salariés de l’organisation.

C)- Institut of Internal Auditors (IIA) : C’est l’organisation internationale de l’audit interne.Elle a été fondée en 1941 aux Etats-Unis. Elle compte plusieurs filiales à travers le monde dontl’IFACI (devenue Institut de l’audit interne au lieu de Institut Français des auditeurs consultantsinternes à partir de 1998). Elle regroupait à l’an 2000 prés de 70000 membres répartis dans 110pays. Son activité est importante en matière de formation et de recherche. Elle publie desouvrages comme The Internal Auditor, organise des conférences, définit les normes de laprofession et organise le CIA (certificated internal auditor examination) un examenprofessionnel très apprécié.

VII- Cadre de référence :

Le cadre de référence le plus adéquat est celui de l’audit interne du fait que l’auditopérationnel relève essentiellement de cette activité. Il s’agit de :

A)- Code de déontologie : Traduction française de « Code of Ethics » un court document de 12articles résumant les principes dont l’auditeur interne ne doit pas s’écarter s’il ne veut pas setrahir ou trahir sa mission. Publié pour la première fois en 1968 et révisé en 1988 puis en juin2000, ce code reprend des principes relatifs à l’intégrité, l’objectivité, la confidentialité et lacompétence des auditeurs internes. En vertu de ce code les auditeurs internes :- Doivent accomplir leur mission avec honnêteté, diligence et responsabilité.- Doivent respecter la loi et faire les déclarations requises par les lois et règles de la profession.- Ne doivent pas sciemment prendre part à des activités illégales ou s’engager dans des actesdéshonorants pour la profession d’audit interne ou leur organisation.- Doivent respecter et contribuer aux objectifs éthiques et légitimes de leur organisation.- Ne doivent pas prendre part ou établir des relations qui pourraient compromettre ou risquer decompromettre le caractère impartial de leurs jugements.- Ne doivent rien accepter qui pourraient compromettre ou risquer de compromettre leursjugements personnels.- Doivent révéler tous les faits matériels dont ils ont connaissance et qui, s’ils n’étaient pasrévélés, auraient pour conséquence de fausser le rapport sur les activités examinées.- Doivent utiliser avec prudence et protéger les informations recueillies dans le cadre de leuractivité.- Ne doivent pas utiliser ces informations pour en tirer un bénéfice personnel, ou d’une manièrequi contre viendrait aux dispositions légales ou portant préjudice aux objectifs éthiques etlégitimes de leur organisation.- Ne doivent s’engager que dans des travaux pour lesquels ils les connaissances, le savoir-faireet l’expérience nécessaire.- Doivent réaliser leurs travaux d’audit interne dans le respect des normes pour la pratique

Chapitre préliminaire : Généralités sur l’audit opérationnel ?á?á

professionnel de l’audit interne.- Doivent toujours s’efforcer d’améliorer leurs compétences, l’efficacité et la qualité de leurstravaux.

B)- Les normes d’audit interne : Elles constituent une référence indispensable vu qu’ellescontiennent tout ce qu’il faut savoir sur la fonction d’audit interne. Néanmoins, elle revêtent uncaractère général et sont teintées de culture anglo-saxonne en plus du fait qu’elles ne sontassorties d’aucune sanction, ce qui les rendent relatives dans leur conception et leur application.Publiée pour la première fois en 1978, ces normes ont fait l’objet de plusieurs modificationsdont les dernières datent de 2003. Elles se déclinent en :

1- Normes de qualification : Elles énoncent les caractéristiques relatives aux organisations etpersonnes réalisant des activités d’audit et soulignent essentiellement :- L’exigence d’une charte définissant le statut e l’audit interne.- La nécessité de l’indépendance et l’objectivité des auditeurs internes ; l’obtention de cesdernières et ce qui leur porte atteinte.- L’importance de la compétence professionnelle des auditeurs et les comportement duresponsable à son défaut dans le cadre des missions de conseil.- La conscience professionnelle dont doit faire preuve les auditeurs concernant leurs travaux,les risques rencontrés et les attentes de leurs clients.- Exigence d’une formation professionnelle continue des auditeurs.- Exigence d’u programme d’assurance et d’amélioration qualité conforme aux normes et aucode de déontologie qui aidera l’auditeur interne à apporter une valeur ajoutée.

2- Normes de fonctionnement : elles décrivent les aspects liés à la gestion de l’audit interneen ce qui concerne la nature de ses activités et des critères de qualité permettant d’évaluer lesservices fournis et la valeur ajoutée apportée. Ces normes mettent l’accent sur :- La nécessité d’un plan d’audit approuvé.- L’importance d’une bonne gestion des ressources, de l’établissement des règles etprocédures, du partage de l’information et la coordination avec les partenaires internes etexternes du service d’audit interne.- Les aspects liés au management des risques, contrôle et gouvernement d’entreprise.- L’exigence de la mise au point et la formalisation d’un plan pur chaque mission définissantses objectifs, son champ, les ressources à lui affecter et un programme de travail adéquat.- La nécessité de l’identification, l’analyse, l’évaluation et la documentation des informationspertinentes collectées lors de l’accomplissement de la mission ainsi qu’une supervisionappropriée.- La nécessité de la communication rapide des résultats de la mission d’une manière claire,exacte et constructive incluant les objectifs, le champ, les conclusions et recommandations dela mission d’audit.- Exigence d’un système de suivi des recommandations.

3- Normes de mise en œuvre : Elles déclinent les normes de qualification et defonctionnement à des types de missions spécifiques comme l’audit de conformité,


l’autoévaluation,…etc. Elles se confondent dans les normes de qualification et defonctionnement et sont désignées par « A » pour les activités d’assurance et « C » pour lesactivités de conseil

Ces normes seront présentées en annexe.

VIII- L’audit opérationnel et le contrôle interne :

Ces deux notions sont intimement liées du fait que l’audit opérationnel est une évaluationde l’efficacité et de la pertinence du système de contrôle interne. D’où l’importance de cerner leconcept « contrôle interne ».

A)- La notion de « contrôle interne » : D’un œil externe, il est perçu comme étant un outil ;d’un œil interne, on le voit plutôt comme un objectif. Le contrôle interne est la traduction duterme anglais « Internal Control » dont le sens porte toujours à controverse. En effet, « control »signifie à la fois maîtriser et vérifier. Dés lors, une question se pose : Doit on comprendre parcontrôle interne une action ou un état d’esprit ?Plusieurs définitions lui ont été données : De la comptabilité (ordre des experts comptables1977, consultative commitee of accountancy 1978, American Institut of certified publicaccounts 1978) jusqu’aux institutions spécialisées (COSO 1992, COCO 1995), l’ensembles’accorde, à quelques divergences d’ordre lexique, à dire que le contrôle interne n’est pas uneaction mais un ensemble de dispositifs mis en œuvre par les responsables de tous niveaux pourmaîtriser le fonctionnement de leurs activités. Néanmoins, la conception française reste toujourspenchée vers le sens action qui sera ultérieurement développé.Nous retenons dans ce cadre rois définitions des plus récentes :

1- Définition du COSO (Committee of Sponsoring Organization of the TreadwayCommission) : “Le contrôle interne est un processus mis en oeuvre par le conseild’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation destine à fournir uneassurance raisonnable quant à le réalisation des objectifs”.

2- Définition du COCO (Criteria on Control Committee) : « Eléments de l’organisation(incluant ressources, systèmes, procédés, culture et tâches) qui, mis ensemble, aident àatteindre les objectifs ».

3- Définition de Benoît PIGE dans « Audit et contrôle interne » : « Le contrôle interned’une entreprise est l’ensemble des systèmes de contrôle, établis par les dirigeants pourconduire l’activité de l’entreprise de manière ordonnée, pour assurer le maintien et l’intégritédes actifs, et fiabiliser, autant que possible, les flux d’information. Le concept de contrôleinterne comprend les matières comptables et financières ainsi que la sauvegarde des actifs del’entreprise, mais il inclut également les contrôles destinés à améliorer l’efficienceopérationnelle et à renforcer l’adhésion à la politique stratégique de l’entreprise ».Son indispensabilité provient du fait qu’il permet de s’assurer de l’application correcte desdécisions prises, garantir un niveau minimum de qualité à la prestation effectuée et de décelerles anomalies de fonctionnement.


Ces définitions permettent de constater que le contrôle interne est un concept à la foisuniversel et relatif. Universel parce qu’il concerne d’une part tout le monde dans toutes lesactivités de n’importe quel type d’organisation et parce qu’il se construit avec les mêmesdispositifs et s’apprécie avec les mêmes outils et la même méthode dans tous les domainesd’autre part. Relatif parce qu’il doit s’adapter aux spécificités de l’organisation dans laquelle ilest instauré.

B)- Objectifs du contrôle interne : Ses principaux objectifs sont d’assurer :- La fiabilité et l’exhaustivité de l’information ainsi que sa pertinence et sa disponibilité.- Le respect des politiques, plans, procédures, lois et règlements.- La protection du patrimoine y compris le capital humain, technologique et l’image de marquede l’organisation.- L’utilisation économique et efficace des ressources.- La réalisation des objectifs et des buts attribués à un activité ou à un programme.

« Le contrôle interne ne supprime jamais totalement les risques d’erreur, de fraude,d’insuffisance, d’inefficience, d’incohérence, d’inconsistance, mais il permet de les prévenir, deles limiter autant qu’il est possible, de déceler leur réalisation, et donc d’intervenir. »5

C)- Composantes du contrôle interne : Elles différent selon la conception choisie à savoir laconception française et la conception anglo-saxonne :

1- La conception française : Elle fait du contrôle interne un métier et considère qu’il estgénéralement constitué en paliers d’intervention épousant une forme pyramidale. Chaquepallier exerce des dispositifs (procédures et moyens d’action) qui lui sont propres.Dans une banque, par exemple, nous pouvons trouver quatre paliers :

Palier 01 : l’autocontrôle : Il est exercé au niveau des agences d’exploitation. Chaque agentdoit opérer des vérifications d’abord avant d’exécuter les opérations par mesures de sécuritépuis lors de l’arrêté de la journée comptable.

Palier 02 : Le contrôle du premier degré : Il relève de la direction régionale d’exploitation. Ils’agit d’un contrôle opérationnel qui comprend un contrôle classique de suivi auquel estsoumise chaque agence rattachée au moins deux fois par an et des contrôles spécifiquesrépondant à un besoin particulier. Ce contrôle est superflu et peu étoffé.

Palier 03 : Le contrôle du second degré : Il est assuré par l’inspection générale et lesinspections régionales. L’inspection doit pouvoir intervenir en toute objectivité dansn’importe quel domaine. Ses interventions sont spontanées et ont pour but de s’assurer durespect des règles et procédures lors du traitement des opérations. Ses investigations sont trèsapprofondies et étoffées et elle dispose du pouvoir de sanction.

Palier 04 : L’audit interne : La définition étant connue, nous tenteront dans ce cadred’éliminer quelques confusions :- L’audit interne intervient par mandat et apporte des jugements constructifs sur les systèmes,

?‘ JC BECOURT et H BOUQUIN, Audit opérationnel : Efficacité, Efficience ou sécurité, Economica, Parsú?ú?ú ?ú?ú?ú?ú?ú Ðú?ú?ú?ú?ú


les opérations, les procédures et non sur les hommes, ce qui le différentie de l’inspection.- Il s’assure que les moyens mis en place pour atteindre les objectifs existent et fonctionnentcorrectement et ne s’intéresse ni aux grands équilibres ni à l’écart entre les résultats prévus etréalisés, ce qui le différentie du contrôle de gestion.

Les missions effectuées par les trois derniers paliers obéissent à une planification rigoureuse etpeuvent être ponctuelles, de suivi ou spéciales.Dans cette conception, il est attendu du contrôleur interne :- Qu’il ait l’esprit d’équipe.- Qu’il sache convaincre avec des arguments fondés.- Qu’il fasse preuve de neutralité dans l’exercice de ses fonctions en évitant tout laxisme.- Qu’il place l’intérêt de l’organisation au dessus de tout.

Cette conception a su démontrer son inefficacité en Algérie à l’instar des scandales bancairesrécents à cause du fait que cette conception néglige plusieurs aspects à savoir l’existence d’unenvironnement de contrôle favorable; une bonne évaluation des risques ; la transparence del’information et le pilotage efficace.

2- La conception anglo-saxonne : Elle considère que pour bâtir un système de contrôleinterne pour une activité, il faut :- Identifier préalablement la mission et les facteurs clés de réussite.- Mettre en place un dispositif permettant d’avoir une assurance raisonnable de la maîtrise deson activité et ce à travers les objectifs, la stratégie, le système de pilotage, l’organisation, lesprocédures et la supervision.- L’évaluer régulièrement grâce à la fonction audit.

Les préalables :

a- La mission : Elle représente la raison d’être d’une activité. Elle indique les actions àmener, dans quel domaine et pour quelle finalité.

b- Les facteurs clés de réussite : Ce sont les éléments sans lesquels la mission ne peut pasêtre remplie. Ils sont exprimés en terme de besoins tant quantitatifs que qualitatifs et sematérialiseront par la suite dans la rubrique « stratégie ».

Le dispositif : Il existe plusieurs regroupements possibles mais qui s’accordent surl’essentiel. Nous retenons l’un d’eux. L’important étant qu’il y en ait un.

a- Les objectifs : C’est l’ensemble des meilleures cibles à atteindre pour remplir une missiondonnée. Ils doivent être mesurables, fondés sur la base de bonnes prévisions et non desvœux pieux. Ils doivent aussi décliner de la politique générale de l’organisation et s’inscriredans le cadre des objectifs généraux du contrôle interne.

b- La stratégie : C’est l’ensemble des actions majeures et des moyens humains, financiers ettechniques à mettre en place pour atteindre les objectifs fixés et matérialiser les facteurs clésde réussite.


c- Le système de pilotage : Il s’agit de tableaux comportant des indicateurs pertinents etclairs en nombre limité et en temps réel mis à la disposition des responsables leur permettantde suivre l’avancement des réalisations par rapport aux objectifs, d’identifier, mesurer etanalyser les écarts et de prendre les décisions correctives à temps.

d- L’organisation : Henry MINTZBERG la définit comme étant un ensemble relativementstable d’acteurs tournés vers des objectifs généraux communs et qui, en vue de leurréalisation, recourent à une division de travail (une spécialisation des tâches) et à desmodalités de coordination et de contrôle.Pour maintenir sa pérennité, une organisation doit pouvoir s’adapter à la réalité quellequ’elle soit. Elle doit donc s’inscrire dans un cadre institutionnel et non officiel, anarchiqueou charismatique.Une organisation se décrit grâce à un ensemble de critères comme la prise de décisionindividuelle ou collective, la prise de responsabilité, les modalités de promotion, la naturedes contrôles, le degré de supervision…etc. et se matérialise notamment par unorganigramme, la définition des postes, la délégation de pouvoirs et la séparation des tâches.

e- Les procédures : Ce sont les instructions permanentes concernant toutes les activités ettous les processus. Elles doivent être écrites, simples et spécifiques, mises à jourrégulièrement et portées à la connaissance des exécutants.

f- La supervision : C’est le processus permanent de contrôle exercé par tout responsable surles échelons hiérarchiques qui lui sont rattachés.Elle permet au responsable d’assister ses collaborateurs, de leur montrer qu’il s’intéresse àleurs travaux et de s’assurer avec une fréquence adéquate du respect et de la bonneexécution des procédures mises en place.

Il va de soit qu’avoir un système d’information performent et automatisé accessible aupersonnel par codes selon leur niveau hiérarchique facilite la réalisation de la mission etpermet une meilleure supervision.Un bon système de contrôle interne repose donc sur un bon management, un bon contrôle degestion et une bonne gestion des ressources humaines.

D)- Le contrôle interne et le comité de Bâle : L’exigence d’un contrôle interne adéquat estdevenue une préoccupation majeure sur le plan international. Ainsi, le Comité de Bâle a publiéen Septembre 1997 "25 principes fondamentaux pour un contrôle interne efficace". Cesprincipes sont destinés à compléter les dispositifs réglementaires locaux. Ils ont été conçus enétroite concertation avec plusieurs autorités de contrôle du monde entier. Ces 25 principespeuvent se résumer comme suit:1. Conditions préalables à un contrôle bancaire efficace (principe 1)Ce contrôle bancaire n'est qu'un élément de l’ensemble du dispositif nécessaire pourpromouvoir la stabilité sur les marchés financiers,2. Agrément et structure de propriété (2-5)3. Réglementation et exigences prudentielles (6-15)


4. Méthodes de contrôle bancaire permanent (16-20)5. Exigences en matière d'information applicables aux organisations bancaires (21-25)6. Pouvoirs institutionnels des autorités prudentielles (principe 12)Le comité développa en octobre 1999 «la méthodologie des principes fondamentaux» dans lebut de faciliter son application et évaluation. Cette méthodologie est dispensée aux superviseursà travers des documents internationaux publiés ou non publiés. Dans la majorité des cas, lesautorités de supervision qui ne font pas partie du groupe G 10, l’ont considéré publiquementadéquate avant de s’associer aux initiatives du comité.

IX- Démarche d’audit opérationnel :

La démarche consiste en :

A)- La prise de connaissance de l’organisation : Il faut prendre connaissance de l’organisation,son secteur d’activité, ses partenaires, éventuellement ses concurrents, sa structureorganisationnelle, sa politique stratégique et si possible son environnement socioculturel interneet ce pour bien comprendre comment elle fonctionne et apprécier les risques globaux liés à sonactivité pou mieux mener l’audit.

B)- La prise de connaissance du domaine à auditer : Il est impossible de mener un auditopérationnel sans connaître les spécificités du domaine à auditer c'est-à-dire ces principes defonctionnement, les normes, règles et procédures liées à sa pratique et, si possible, les résultatsdes missions de contrôle antérieures concernant sa pratique dans l’organisation en question.Cela permet à l’auditeur de comprendre comment le domaine devrait fonctionner, apprécier lesrisques qui lui sont spécifiques, avoir une idée sur sa pratique au niveau de l’organisation àauditer et identifier ses forces et faiblesses apparentes.

C)- La détermination des objectifs et la méthodologie à adopter : Une fois la prise deconnaissance effectuée, l’auditeur devra tracer les objectifs à atteindre dans sa mission enfonction des attentes du demandeur et l’actualité du domaine.Il devra ensuite déterminer la méthodologie à adopter une fois sur le terrain en indiquant :- Le périmètre de la mission c'est-à-dire les sites à visiter.-La marche à suivre c'est-à-dire la manière de procéder.- Les moyens et outils à utiliser.- Les équipes à constituer.

D)- L’évaluation du contrôle interne : Une fois bien préparé, l’auditeur passe à l’étape la plusimportante où il se rendra sur le terrain et appréciera le fonctionnement effectif du domainedans l’organisation.Il devra examiner toues les composantes du contrôle interne et apprécier leur existence et leurapplication en usant de toute la panoplie d’outils qu’il a préalablement préparé.Tout dysfonctionnement relevé devra faire l’objet d’une détermination des causes, uneévaluation des conséquences sur le système et la proposition de recommandations pourremédier à ces causes.


Une fois toutes les composantes examinées, l’auditeur sera en mesure d’apprécier le système decontrôle interne dans sa globalité.

V- Réalisation d’un compte rendu et rédaction du rapport final : Une fois le travail sur le terrainterminé, l’auditeur devra présenter un compte rendu dans chaque site visité où il exposera auxdirigeant ses conclusions.Il devra aussi rédiger un rapport à présenter au demandeur où il présentera les résultats de samission avec preuves à l’appui. Le rapport contient généralement une partie détaillée et unesynthèse.

En conclusion, l’audit opérationnel est une activité indépendante et objective quiprocure aux divers types d’organisations une assurance raisonnable sur le degré de maîtrisede leurs opérations et une assistance dans le développement et l’amélioration de ces dernières.Il obéit à une démarche propre et puise les informations dont il a besoin du système decontrôle interne mis en place. Il peut donc jouer un rôle capital dans la promotion et la surviedes entreprises, en particulier des banques, dans leur environnement à la fois risqué et hostile.

La partie suivante mettra en exergue certains points théoriques relatifs à la démarched’audit opérationnel appliquée à la banque à savoir la prise de connaissance del’établissement bancaire, la prise de connaissance de quelques opérations bancaires, lestechniques et outils pouvant être utilisés pour mener un audit opérationnel et quelquesindications concernant la réalisation de l’audit sur le terrain.

Nous espérons, enfin, que ce chapitre, malgré sa taille réduite, a pu donner une idéegénérale sur l’audit opérationnel et ses particularités.

« Celui qui tient pour réel ce qu’il croit être et qui nel’est pas court à une ruine inévitable »

M achiavel

P a r t i e 0 1

N o t i o n s f o n d a m e n t a l e s

d e b a n q u e e t d ’ a u d i t

Chapitre I : La banque et son environnement : 18

Chapitre I : La banque et son environnement :

Depuis la nuit des temps, les hommes riches ne savant pas quoi faire de leur argentrêvaient d‘un endroit sûr, leur permettant à la fois de sauvegarder leur patrimoine et de lefructifier, alors que les hommes pauvres et ambitieux ne trouvant pas d’adhérant à leurs idéesclairvoyantes pouvant les rendre riches rêvaient de trouver des personnes qui feraientconfiance à leurs projets et les aideraient à les réaliser. Et pourquoi ne pas réunir les deux ?

C’est cette idée qui a donné naissance à des institutions communément appelées« Banques » devenues par la suite le moteur de la vie économique du globe terrestre grâce àleur activité diversifiée et leur importante prise de risques qui explique leur obéissance à uneréglementation stricte et rigoureuse.

Nous allons tenter dans ce chapitre d’approcher l’activité bancaire et l’environnementdans lequel elle se pratique afin d’apprécier l’importance des enjeux et mesurer les risquesd’éventuels dysfonctionnements. Pour se faire, nous l’avons subdivisé en trois sections.

La première section traitera du rôle économique de la banque et des différentesfonctions qu’elle met en place pour bien le remplir. La seconde abordera brièvement lesrisques bancaires et quelques techniques de mesure et de gestion de ces risques. La dernièreexposera sommairement deux cares de référence universels régissant l’activité bancaire àsavoir les normes de Bâle II et les normes IAS/IFRS.

Section 01 : La banque : Rôle et fonctions :

Avant d’entamer la section, il serait intéressant de se pencher sur la notion « banque ».

Les métiers de la banque sont tellement vastes, complexes et mouvants qu’il est difficile detrouver une définition à la fois simple et exhaustive du terme « banque ». Nous nouscontenterons, à cet effet, de citer deux définitions :

1- Définition juridique : « Les établissements de crédit sont des personnes physiques oumorales qui effectuent à titre de profession habituelle des opérations de banque.Les opérations de banque comprennent la réception de fonds du public, les opérations decrédit, ainsi que la mise à disposition des moyens de paiements »1.Rappelons que la notion établissement de crédit se substitue, en vertu d’une directiveeuropéenne de 1977, au vocable banque.

2- Définition économique : « La banque est l’intermédiaire entre offreurs et demandeurs decapitaux et ceci à partir de deux processus distincts :- En intercalant son bilan entre offreurs et demandeurs de capitaux. C’est l’intermédiationbancaire.

1 Article 01 de la loi bancaire Française de 1984.


- En mettant en relation directe offreurs et demandeurs de capitaux. C’est le phénomène dedésintermédiation »2.

I- Rôle économique d’une banque :

La banque, avec ses processus d’intermédiation et de désintermédiation bancaires,permet de rapprocher les capacités et les besoins de financement des différents agentséconomiques qui forment ses partenaires. Elle constitue donc le levier de la croissanceéconomique dans un pays.

A- Les agents économiques : En comptabilité nationale, les agents économiques sont despersonnes physiques ou morales constituant des centres autonomes de décision économique.Ils sont regroupés en sept secteurs institutionnels selon leurs différents comportements àsavoir :

a)- Les ménages : Ils correspondent, dans le jargon bancaire, aux particuliers. Leursprincipaux comportements sont la consommation et l’épargne. Ils peuvent investir enimmobilier et produire (exploitation individuelle). Ils sont plus offreurs que demandeurs decapitaux.

b)- Les sociétés non financières : Sont plus connues sous l’appellation « entreprises ». Ellesréalisent la production de biens et services marchands à but lucratif. Dans la plupart des cas,elles sont demandeuses de capitaux.

c)- Les institutions de crédit : Il s’agit des banques et établissements financiers. Notons queles établissements financiers, contrairement aux banques, ne peuvent ni collecter des fonds dupublic ni mettre à leur disposition des moyens de paiement. Les banques et établissementsfinanciers sont concurrents sur le marché néanmoins, des liens de solidarité et de coopérationexistent entre eux du fait de l’interdépendance du système bancaire.

d)- Les administrations publiques : Il s’agit de l’Etat et ses administrations. Ils produisent desbiens non marchands destinés à la collectivité et ce, en redistribuant les revenues et richessesnationaux. Ils entretiennent des relations avec la banque via le Trésor public considérécomme le caissier de l’Etat.

e)- Les administrations privées : Il s’agit des associations, syndicats…etc. Elles produisentdes services non marchands à but non lucratif. Leurs principales sources de revenue sont lesdons et subventions. Leurs relations avec la banque se limitent à la tenue d’un compte.

f)- Les entreprises d’assurance : Leur activité consiste à transformer les risques individuelsen risques collectifs. Elles collaborent avec les banques dans le cadre des garanties.

g)- Le reste du monde : Il s’agit de l’ensemble des comportements (consommation,production, financement, transformation) réalisés par l’ensemble des agents non résidents

2 P GARSUAULT& S PRIAMI, La banque fonctionnement et stratégies, Economica 2èmeédition, Paris, 1997, P.8.


pour le compte des agents résidents. Les relations bancaires avec le reste du monde entrentdans le cadre du commerce extérieur.

B- L’intermédiation bancaire : Elle constitue le métier de base du banquier et le fondementde l’économie d’endettement. L’intermédiation bancaire consiste en la collecte de fondsauprès des offreurs de capitaux pour le compte de la banque et la prise de risque de les prêteraux demandeurs.

a)- La collecte des ressources : Les banques se procurent leurs ressources auprès des offreursde capitaux sous trois grandes formes :

1- Les dépôts à vue : Il s’agit de fonds déposés par les clients pouvant être utilisés à tousmoments par le biais de retraits, virements ou paiements par cartes. Ils constituent uneressource à faible coût pour la banque en raison de leur non rémunération.

2- L’épargne : Elle représente des dépôts de fonds soumis à des conditions particulières enmatière de liquidité et de disponibilité en contre partie d’une rémunération spécifique. Soncoût est plus élevé comparé à celui des dépôts à vue mais la durée de conservation des fondsest plus longue.

3- Les fonds propres et quasi-fonds propres : Ils sont caractérisés par leur sûreté du fait dela qualité d’associés et non de créanciers de leurs offreurs.

Les parts sociales et les bénéfices conservés en réserves ou en report à nouveau constituentles fonds propres alors que certains types de valeurs mobilières telles que les titresparticipatifs et les certificats d’investissements représentent les quasi-fonds propres.

b)- La distribution de prêts : Nous pouvons distinguer 4 grandes masses de financementoctroyés par les banques aux demandeurs de capitaux :

1- Les financements à court terme : Ils représentent des concours généralement accordésaux entreprises dans le but de couvrir leurs besoins momentanés en trésorerie. Leur durée nedépasse pas une année. Ils peuvent être spécifiques ou à blanc.

2- Les financements à moyen et long terme : Ils sont utilisés pour financer les projetsd’investissement des entreprises et les acquisitions de biens immeubles et meubles durablesdes particuliers. Leur durée est supérieure à deux ans.

3 Les prises de participation : Il s’agit de financer une entreprise en participant directementdans son capital.

4- Les participation en filiales : Il s’agit de financer indirectement les entreprises par lacréation de filiales spécialisées telles que des entreprises de capital risque, crédit-bail,…etc.

c)- La création monétaire : Dans son activité de distribution de crédits, la banque crée de lamonnaie ex-nihilo.

Le besoin de créer de la monnaie provient du fait que le niveau des ressources que la banquecollecte est insuffisant pour satisfaire aux besoins des demandeurs de capitaux.


La création monétaire part du principe qu’il est quasiment impossible que tous les agentséconomiques retirent les fonds existant dans leurs comptes en même temps. Elle consiste àdébiter un compte d’actif « prêts » par le crédit d’un compte de dépôts. Il s’agit donc d’unmécanisme purement comptable ne reposant sur aucun support monétaire.

Comme la banque n’est pas seule dans le système bancaire (existence des autres banques etde la banque centrale), elle ne peut pas créer autant de monnaie qu’elle veut du momentqu’elle doit disposer d’un niveau de liquidité lui permettant de faire face à ses fuites enbillets, vers les autres banques et en réserves obligatoires.

Du fait qu’elle augmente la masse monétaire, la création monétaire génère de l’inflation.

C- La désintermédiation : Comme l’offre et la demande de capitaux peuvent directement serencontrer sur les marchés, la banque peut intervenir sur ces derniers pour son propre compteou pour le compte de sa clientèle. C’est la désintermédiation, la caractéristique propre del‘économie de marché. Les marchés directs sont au nombre de trois. Il s’agit de :

a)- Le marché financier : C’est le lieu de rencontre de l’offre et la demande de capitaux àmoyen et long terme. Deux principaux types d’instruments y sont négociés : Les actionsreprésentant les titres de propriété et les obligations correspondant aux titres de créance. Il sesubdivise en quatre compartiments à savoir : Le marché officiel, le second marché, lenouveau marché et le hors cote (OTC) ou marché de gré à gré. Les banques peuvent jouer lerôle d’intermédiaire (IOB) sur ce marché. Elles peuvent également intervenir sur ce marchépar l’émission d’actions, de titres de quasi-fonds propres ou d’obligations ; le placement deses excédents de trésorerie et les prises de participation par l’achat d’actions.

b)- Le marché monétaire : C’est le lieu de rencontre de l’offre et de la demande des capitauxà court terme (1jour à 2ans). Il est composé de deux compartiments : Le marché interbancaireet le marché des titres de créances négociables (TCN). La banque peut intervenir sur lemarché interbancaire en effectuant des opérations de prêts/emprunts à blanc, de rémérés oude prises de pensions et peut émettre des certificats de dépôts négociables ou souscrire à desbons de Trésor (BTC ou BTA), billets de trésorerie,…etc. sur le marché des TCN.

c)- Les marchés de produits dérivés : C’est un marché fonctionnant parallèlement auxmarchés monétaire, financier et de change où sont négociés des produits destinés à se couvrircontre les risques inhérents à ces trois marchés. Il se subdivise en deux grandscompartiments : Le marché de gré à gré et le marché organisé. Les principaux produits qui ysont négociés sont les swaps, les financial futures et les options. La banque intervient souventsur ce marché dans le cadre de la couverture de ses risques financiers.

II- Les principales fonctions existant dans une banque : La banque est un ensemble deprocessus institutionnels destinés à servir sa clientèle. Les principales fonctions lui permettantde remplir à bien son rôle économique peuvent être résumées comme suit :

A- La fonction distribution : Axée principalement sur la clientèle, cette fonction regroupe leréseau et la fonction commerciale :


a)- Le réseau de distribution : Constitué par les agences, le réseau est le socle de l’activité etde la rentabilité bancaire. Assisté par la fonction commerciale, le réseau se doit de développerses capacités à attirer la clientèle, préserver et améliorer la qualité de ses prestations et gérerconvenablement les risques liés à son activité.

b)- La fonction commerciale : C’est une fonction géographiquement décentralisée qui a pourprincipale mission de piloter et d’animer l’action commerciale des agences en se basant surles orientations et les lignes directrices du marketing. Elle fixe, en collaboration desdirections d’agences, les objectifs commerciaux, suit leur réalisation et assiste les agencesdans leurs besoins commerciaux.

B- La fonction engagements : Elle représente la composante essentielle du produit netbancaire et la source majeure des risques bancaires. Elle est chargée de l’étude et l’accord desprêts, de la mise en place des concours ainsi que de la gestion et du suivi des recouvrements.Les agents qui l’exercent doivent faire preuve de rapidité, de performance et de prudence enraison de l’importance du risque encouru.

C- La fonction marché des capitaux : Cette fonction connaît une évolution importante liée àla croissance des marchés de capitaux. Sa mission est d’intervenir sur ces marchés pour sonpropre compte ou celui de sa clientèle comme nous l’avons précédemment expliqué dans leparagraphe plus haut. Elle est organisée en Front office chargé d’effectuer les transactions,Middle office chargé du contrôle et du suivi des opérations en matière de procédures, derentabilité et de risques et Back office chargé de la saisie et de la comptabilisation.

D- La fonction international : Cette fonction s’intéresse au traitement des opérationsbancaires d’origine ou à destination étrangère pour le compte de sa clientèle (ordres depaiement, opérations documentaires,…etc.) ou son propre compte (Crédits acheteurs,…etc.)en s’appuyant sur un réseau de partenaires ou des implantations propres de la banque.

E- La fonction informatique : L’informatique dans la banque peut être considéré comme lecentre névralgique de toute la production bancaire. Cette fonction assure la collecte desinformations nécessaires à l’activité, le traitement et le stockage des données, l’exploitation deces données par les utilisateurs et le pilotage de l’activité.

F- La fonction production bancaire : Cette fonction assure la gestion des actifs financiers dela clientèle. Elle comporte quatre composantes :

a)- La fonction gestion des dépôts : Chargée d’assurer la gestion des comptes de dépôts à vuede la clientèle (ouverture, mouvements, clôture) ainsi que des événements pouvant lesaffecter (Saisie-arrêt, Avis à tiers détenteur, oppositions, successions…etc.).

b)- La fonction gestion de l’épargne : Chargée de la gestion de l’ensemble des produitsd’épargne (livrets, dépôts à terme, bons de caisse, …etc.) de l’ouverture à la clôture (calculdes intérêts, renouvellement, règles fiscales, remboursement,…etc.).

c)- La fonction gestion des titres : Elle consiste à effectuer les souscriptions demandées par laclientèle, transmettre leurs ordres d’achat ou de vente au marché, leur ouvrir des comptes


titres et les gérer, leur transmettre les communiqués des sociétés émettrices, leur assurer lerecouvrement des coupons et des dividendes et les conseiller au mieux.

d)- La fonction gestion des encaissements : Sa principale mission est d’organiser, piloter etsurveiller l’ensemble des mouvements financiers transigeant par les circuits d’encaissementde la banque.

G- La fonction moyens généraux : Elle a pour mission de gérer le parc mobilier etimmobilier de la banque (entretien du matériel, comptabilisation des entrées et sorties, gestiondu courrier et du téléphone, organisation de la fonctionnalité des points de vente,…etc.).

H- La fonction direction générale : Elle a pour principales missions de déterminer etcoordonner la mise en place de la stratégie bancaire en s’appuyant sur les informations que luitransmettent les fonctions qui lui sont rattachées (plans annuels et pluriannuels) et de veiller àla mise en place des conditions nécessaires à la réussite de cette stratégie. Elle détient tous lespouvoirs de décision conférés par l’assemblée générale mais elle reste soumise à l’autorité desorganismes de tutelle (banque centrale, inspection des finances,…etc.).

On entend par fonctions rattachées la fonction inspection et audit, la fonction études etprévisions et la fonction affaires spéciales.

J- La fonction ressources humaines : Elle est chargée de la gestion du capital humain de labanque. Elle organise et dynamise son potentiel humain et gère, d’une manière quotidienne,tous les aspect matériels et règlementaires afférent à ce potentiel.

Pour ce faire, elle est organisée en Front office qui s’occupe du recrutement, administration dupersonnel qui s’occupe de la gestion des dossiers et de la formation et en Back office quis’occupe de la détermination des besoins en postes de travail, des aspects règlementaires et dela gestion des carrières.

K- La fonction financière : Il s’agit de la fonction qui assure la pérennité de la banque etveille à sa permanente solvabilité. Elle intervient dans les états financiers de la banque etpilote la détermination des grandes orientations stratégiques de la direction générale enmatière d’investissement, de développement ou de management des risques. Elle est organiséeainsi :

a)- La fonction comptable : Elle a pour principale mission de veiller à ce que les informationscomptables donnent une image fidèle de la banque dans le respect des prescriptionsjuridiques et comptables en vigueur. Elle est décentralisée pour mieux suivre l’activitébancaire dans les réseaux et les directions.

b)- Le contrôle de gestion : C’est une fonction qui adopte le processus suivant :- Découper la banque en centres de responsabilités (profit, supports et coûts).- Fixer les objectifs et les moyens à mettre en place pour les atteindre.- Piloter l’activité bancaire via le tableau de bord.- Evaluer la performance du pilotage et la manière de fixer les objectifs pour les améliorerdans les années à venir.


Pour réussir ce processus, le contrôle de gestion utilise les outils de contrôle budgétaire et decomptabilité analytique.

c)- La fonction trésorerie : Elle peut être considérée comme une banque à l’intérieur de labanque. Elle est Chargée de la coordination des montants, maturités, monnaies et positionsafin de maximiser la rentabilité des placements bancaires et de minimiser le coût desemprunts. Elle utilise, pour y parvenir, des méthodes de gestion actif passif.

L- La fonction marketing : Le marketing est un ensemble de moyens dont une entreprisedispose afin de créer, conserver et développer sa clientèle. Son processus consiste à prendreconnaissance de l’environnement de l’entreprise (objectifs, marché), fixer la stratégie pouratteindre les objectifs visés puis passer à l’action en agissant sur les quatre P de McCarthy(Produit, Prix, Distribution, Promotion).

Ainsi, la banque joue un rôle vital dans la vie économique de part la nature des servicesqu’elle propose à sa clientèle. La qualité de ces derniers dépend essentiellement de laperformance des fonctions mises en place pour les assurer. Cependant, la multitude departenaires avec lesquels elle opère rend son activité difficile et risquée.

Section 03 : La banque et la gestion des risques :

La section précédente nous a permis de constater l’importance économique de l’activitébancaire et de sa diversité. Cette dernière implique l’exposition de la banque à des risquesimportants pouvant avoir un impact dévastateur sur elle s’ils se réalisent. Nous avons donc jugéutile de consacrer une section à la description de ces risques et de quelques techniquesdéveloppés par les banques pour les gérer.

Rappelons que les méthodes de mesure et de gestion des risques décrites dans cettesection sont en réalité très complexes. Nous nous contenterons juste de les définir et, danscertains cas, de présenter leurs principes d’utilisation.

I- Les risques majeurs de l’activité bancaire :

On peut regrouper les risques bancaires en 4 catégories :

A- Le risque crédit : C’est la perte potentielle consécutive à l’incapacité par un débiteurd’honorer ses engagements.3Il s’applique aux créances inscrites au bilan (crédits etobligations) ainsi qu’à l’ensemble des positions dont la valeur de marché dépend de la qualitéde crédit de la contre partie, ou dont le défaut de la contre partie peut entraîner une pertecomme pour les engagements par signature, les opérations à terme,…etc.

B- Les risques de marché : Ce sont les pertes potentielles résultant de la variation du prix desinstruments financiers dans le portefeuille de négociation ou dans le cadre d’une activité diteaussi de trading ou de négoce.4Pour la banque, il s’agit essentiellement du :

3 A SARDI, Audit et contrôle interne bancaires, Afgees, Paris, 2002, P39.4 Idem, P40.


a)- Risque de taux d’intérêt : C’est l’écart subi par le résultat d’une entreprise suite à unevariation des taux d’intérêts sur le marché à la hausse comme à la baisse.

b)-Risque de change : C’est la probabilité non nulle que la valeur d’un actif ou d’un fluxmonétaire sont modifiés suite au changement du taux de change. Il survient lors de lanégociation de contrats commerciaux ou financiers en devises étrangère ou de la détentiond’actifs ou d’engagements à l’étranger.

C- Les risques opérationnels : Le comité de Bâle définit les risques opérationnels commeétant les risques provenant de processus internes inadéquats ou défaillants, de personnes etsystèmes ou d’événements externes. Les risques opérationnels sont :

a)- Le risque juridique : C’est le risque de tout litige avec une contre partie résultant de touteimprécision, lacune ou insuffisance d’une quelconque nature susceptible d’être imputables àla banque ou à l’établissement financier au titre de ses opérations.5 (Règlement BA 02/03).

b)- Le risque de fraude : C’est le risque lié à des actes de mauvaise foi en violation des lois etrèglements commis par des personnes étrangères (Effets de cavalerie par exemple) ou par lepersonnel de la banque (Détournement de fonds, opérations irrégulières au profit de certainsclients) pouvant porter préjudice à cette dernière.

c)- Le risque règlementaire : C’est le risque relatif aux opérations relevant de dispositionsrèglementaires dont le non respect est de nature à entraîner un risque de sanctions civiles ouprofessionnelles pour la banque.

d)- Le risque déontologique : C’est le risque de tout manquement de la part du personnel dela banque aux principes déontologiques du secteur bancaire.

e)- Le risque de blanchiment : C’est le risque auquel s’exposent les banques qui acceptentdes client susceptibles d’œuvrer dans la criminalité ou dont une partie du personnel estcorrompue par des criminels. Il implique la perte de confiance du public, la multiplication desfraudes et des sanctions règlementaires.

f)- Le risque comptable : C’est le risque de la non traduction par la comptabilité d’une imagefidèle de la situation financière de la banque (manque de justificatifs, mal comptabilisation,non respect des normes,…etc.).

g)- Le risque informatique : C’est un risque lié à une architecture inadaptée induisant unelourder des coûts, une sécurité insuffisante se manifestant par des pertes de mémoire, deconfidentialité, possibilité de fraude, défaillances, …etc. (Comité de Bâle).

D- Les autres risques :

a)- Le risque de liquidité : C’est le fait pour une banque de ne pouvoir faire face à sesengagements par l’impossibilité de se procurer les fonds dont elle a besoin.6

5 Règlement 02/03 du 14/11/2002 portant sur le contrôle interne des banques et établissements financiers.6 A SARDI, Audit et contrôle interne bancaires, Editions Afgees, Paris, 2002, P43.


b)- Le risque de transformation : C’est le fait pour une banque d’employer des ressources àcourt terme dans des financements à moyen et long terme.

c)- Le risque de réputation : C’est le risque d’atteinte à la l’image de marque de la banque età la confiance qu’elle inspire à sa clientèle et au marché suite à une publicité portant sur desfaits réels ou supposés. Il entraîne des retraits massifs des dépôts, la méfiance du marché,…

d)-Le risque stratégique : C’est le risque de perte suite à l’application d’une stratégie qui serévèle, par la suite, être infructueuse.

e)- Le risque systémique : Le risque systémique, tel que décrit par BEIJI dans la théorie ducomportement du troupeau (Heard Behavior), est le risque de défaillance de tout ou partie dusystème bancaire suite à la défaillance d’un établissement de crédit. Comme le systèmebancaire est interdépendant de part les opérations interbancaires, les prises de participation etla solidarité des banques, il subit un effet jeu de dominos si l’un des établissements lecomposant déclare faillite et peut s’effondrer complètement.

II- La mesure des risques bancaires :

Il existe plusieurs méthodes de mesure des risques bancaires. Parmi elles on trouve :

A- La Value at Risk (VaR) : La VaR est la perte maximale qu’un établissement pourraitsubir sur un portefeuille d’instruments financiers en cas de mouvements défavorables dumarché fonctionnant dans des conditions normales, sur une période donnée pour un horizontemporel précis, et avec un degré déterminé de probabilité.7

La VaR peut être utilisée pour le calcul des exigences en fonds propres pour le risque demarché ou la gestion de portefeuille d’instruments financiers. Elle constitue dans certains casune étape de mesure des autres risques (crédit, opérationnels, de réputation,…etc.).

Pour calculer la VaR, il faut préalablement choisir les facteurs de risque qui vont influencer lesvariations du portefeuille et déterminer la distribution de ces valeurs. Dans la pratique, Troisméthode de calcul coexistent : Le modèle Risk Metrics de JP Morgan qui utilise la variance duportefeuille et la loi normale, la simulation de Monte Carlo qui s’utilise pour les options etl’analyse historique de Chase Martin.

La formulation mathématique de la VaR pour un jour s’obtient en développant la probabilitésuivante :

P(VaR<R)=1-?f?�?f

Où R est rendement réalisé par le portefeuille et 1-α le degré de probabilité. Ledéveloppement donne :

VaR=W(E(R)-?kR×C1-?=)

7 Idem, P1978 www. Wiekkipedia.fr.


Où W est la valeur du portefeuille au jour considéré (il est ajouté pour obtenir le montant de laVaR et non un pourcentage),E(R) est le rendement espéré du portefeuille, σR est l’écart typedu rendement et C1-α est la fractile d’ordre 1-α d’une loi normale centrée réduite.

B- Les modèles de risque crédit : Ce sont des modèles conçus pour mesurer les pertespotentielles associées au risque crédit, calculer les exigences en fonds propres pour ce risque etaméliorer sa gestion et le système de tarification. Ces modèles mesurent les pertes attendues etinattendues en cas de défaut. Ils peuvent se regrouper comme suit :

a)- Les modèles Default Mode (DM) : Ces modèles s’intéressent uniquement à l’événementde défaut dans la mesure du risque crédit. Il s’agit essentiellement des modèles Credit Risk etKMV développés par JP Morgan.

b)- Les modèles Mark to Market : Ces modèles considèrent que le risque crédit se manifesteen cas de défaut, de changement de rating ou de modification de l’écart entre les taux derendement des actifs risqués et sans risques ou spread.

c)- Les modèles inconditionnels : Ces modèles supposent que les probabilités de défaut sontindépendantes des mouvements cycliques de l’économie comme pour le modèle CreditMetrics développé par Crédit Suisse.

d)- Les modèles conditionnels : Ces modèles incorporent certaines variables économiquesdans la mesure du risque crédit. Elles permettent d’estimer la probabilité de transition denotation des emprunteurs. Ces modèles considèrent à la fois les risques systématiques et lesrisques spécifiques dans la mesure du risque crédit. Parmi les modèles conditionnels, ontrouve le modèle Credit Portfolio View de McKinsey.

C- La position de change : La position nette de change (PNC) est la différence entre lemontant acheté et vendu dans une même monnaie.

PNC=(Devises détenues+devises à recevoir)-(Devise à tlivrerspot+devises à livrerforward)

La position de change dans une devise déterminée est dite longue (overbought) si la PNC encette devise est positive. Le risque, dans ce cas, est que la valeur de la monnaie se déprécie.

Elle est dite courte (oversold) si la PNC est négative. Le risque, dans ce cas est que la valeurde la monnaie s’apprécie.

Elle est dite clôturée (squared) si la PNC est nulle.

La position de change permet de mesurer l’exposition au risque de change indépendamment dela maturité.

D- Le risque opérationnel : Plusieurs méthodes existent pour mesurer les risquesopérationnels mais aucune n’est entièrement satisfaisante du fait de la diversité et de lacomplexité de ces risques. Nous pouvons citer, à juste titre, l’approche top-down similaire àl’approche indicateurs de base de Bâle II, Box approach, Risk assessement, la méthode Marionpour le risque informatique,…etc.


III- Gestion des risques bancaires :

Il est possible de gérer les risques bancaires en utilisant les méthodes suivantes :

A- La gestion Actif Passif (ALM) : C’est une méthodologie générale permettant à unebanque d’optimiser son couple rendement/risque suivant sa fonction d’utilité. Elle vise, pourDubernet, à cantonner dans des limites consciemment déterminées les conséquences négativeséventuelles des risques financiers, principalement risque de liquidité, risque de taux et risquede change. Elle cherche à atteindre cet objectif dans les meilleures conditions de rentabilité.Pour ce faire, elle passe par la mesure et l’analyse des risques financiers et débouche sur despréconisations d’actions.

Parmi les méthodes d’analyse des risques développés par l’ALM, on trouve :

a)- La méthode des impasses : Elle consiste, pour une banque, de tenir un historique de sesavoirs et engagements en chaque monnaie sous forme de tableaux comprenant desfourchettes d’échéances ou bandes. De chaque bande se dégage un solde entre les avoirs etengagements qu’on appelle GAP.

-Si le GAP >0, le risque encouru est une baisse des taux d’intérêts et/ou de change.- Si le GAP<0, la banque court un risque de liquidité pour le montant du GAP et un risque dehausse des taux d’intérêts et/ ou de change.

La gestion des impasses s’effectue sur la base des anticipations du marché dans le respect desrègles internes (MCO limits, IRE,…etc.).

b)- La méthode des durations : La duration D exprime la durée moyenne de remboursementactualisée et pondérée d’une obligation. Elle mesure le risque de taux.

D=

n

n

t

VI

t

It

It

VIn

t

It

I

)1(

)(...

)1()1(

)1(

)(...

)1(

2)1(

02

02

+

+++

++

+

+

++

++

+

Où I représente l’intérêt, V0 la valeur initiale de l’obligation, n le nombre d’années dedétention et t le taux d’intérêt.

La duration est calculée pour les actifs et les passifs de la banque comme suit :

D= i

ni

ii Dx∑

=

=1

Où xi est la proportion du poste i dans l’actif (resp. passif).

- Si Dactif>Dpassif, la banque devra s’engager dans des passifs à duration plus grande.- Si Dactif<Dpassif, la banque devra investir dans des actifs à duration plus grande.

Il faut toujours égaliser la duration à l’actif et au passif car si la duration est égale à l’horizond’investissement, le rendement est certain.


Notons que les opérations de prêts/emprunt sont assimilables à des obligations en utilisant laméthode Loans stripping.

En général, les banques constituent des comités ALCO (Assets Liabilities Committee) qui seréunissent mensuellement afin de décider des stratégies immédiates à adopter et des directivespour les opérations bancaires en matière de maturités, gapping et monnaies en se basant surune analyse des conditions de marché et de la position de la banque par rapport à celles-ci.

B- Le risque crédit : Plusieurs méthodes ont été développées pour juger de la qualité del’emprunteur. Nous citons à titre d’exemple :

a)- Les crédits bureaus : C’est une technique très répandue aux Etats-Unis qui consiste àoctroyer des lignes de découvert (envoi de cartes de crédit) à des particuliers sans que cesderniers le demandent. S’ils sont solvables, ces lignes sont allongées et les taux d’intérêtssont réduits. Dans le cas contraire, ces personnes sont mises sur liste rouge et ne peuventeffectuer aucune transaction (même pas acheter dans un super marché). Cette techniquepermet d’attester de la solvabilité des personnes afin de leur appliquer une tarificationdifférenciée.

b)- Le crédit scoring : C’est des modèles qui permettent de déterminer, par client, un niveauchiffré ou score représentatif du niveau de risque crédit pour se prononcer sur la décisiond’octroi ou non du crédit. Ces modèles ont été développés dans les années 1930 pour lesparticuliers et leur utilisation s’est élargie ensuite aux PME.

Le score est déterminé sur la base d’une fonction incluant plusieurs paramètres tels que lesimpayés passés, le nombre de mutations, les revenus, des ratios financiers, …etc. Cettefonction est obtenue en utilisant la méthode d’analyse factorielle discriminante (AFD) quiutilise la fonction discriminante linéaire de Fisher ou la méthode Logit. Ces méthodes sontfacilement utilisables sur un logiciel informatique tel que SPSS.

La notation (Rating) : C’est un processus ayant pour objectif de mesurer la qualité de créditrelatives aux entreprises et/ou pays. Il tente de fournir des évaluations ordinales sur la basedes états financiers, la valeur de l’enseigne, la qualité de la gestion et de la positionconcurrentielle de la firme. Elle peut être pratiquée en interne ou par des agences de notation.

C- Le risque opérationnel : Il existe plusieurs méthodes permettant de le réduire telles que lacontraction de polices d’assurance, la mise en place de systèmes de sécurité (portes blindées,accès informatique par mot de passe,…etc.), mais la meilleure est de mettre en place unsystème de contrôle interne efficace (voir chapitre préliminaire).

D- Les instruments de couverture : La banque emploi souvent ces instruments dans le but decouvrir les risques financiers inhérents à son activité. Il s’agit de :

a)- Les swaps : Ce sont des contrats d’échange de flux financiers entre deux contre parties,qui sont généralement des banques ou des institutions financières. Ils sont apparus sur lemarché de change sous forme de prêts croisés entre banques centrales. Il en existe plusieurstypes dont les plus importants sont :


1- Les swaps de taux d’intérêts : Ce sont des contrats permettant d’échanger les intérêtsd’un prêt ou dépôt notionnel à taux variable contre des intérêts à taux fixe. Le premier a étéarrangé en 1981 par Salomon Brothers entre IBM et la banque mondiale.

2- Les swaps de change : Ce sont des contrats qui permettent d’échanger la valeur àl’échéance d’un prêt ou dépôt dans une devise contre sa valeur dans une autre devise.

3- Les credit default swaps : Ce sont des contrats où un acheteur de protection sur une entitéde référence s’engage à payer un montant régulier pendant la durée du swap au vendeur deprotection de cette entité en contre partie du paiement par ce dernier d’une certaine sommes’il se produit, pendant la durée du swap, un événement affectant le crédit de l’entité deréférence.

b)- Les contrats à terme (Financial futures) : Ils représentent les instruments financiers lesplus traités dans le monde. Il s’agit d’engagements de livraison standardisés dont lescaractéristiques sont connues à l’avance, portant sur une quantité déterminée d’un actif sousjacent précisément défini à une date (échéance) et un lieu donné et négocié dans un marché àterme organisé. La chambre de compensation de ce marché se substitue à tous lesintervenants. Ces derniers y laissent un dépôt de garantie (notionnel) d’un pourcentageminime du contrat. L’engagement dans les contrats à terme est réversible. Ces contrats sontutilisés dans la couverture du risque de taux et de change mais connaissent, dans la réalité,beaucoup de spéculation.

c)-Les contrats de gré à gré (forwards) : Ce sont des engagements fermes de réaliser dansl’avenir une transaction d’achat ou de vente à une date, un prix et pour une quantitédéterminée d’un actif sous jacent.

Pour les opérations de change, le taux forward peut se calculer comme suit :

Cours forward= cours spot*{(1+ tauxterm*nj/360)/(1+tauxcommodity*nj/360)}

Où le tauxterm est le taux d’intérêt en la monnaie à l’incertain et le tauxcommodity est le tauxd’intérêt en la monnaie de base.

d)- Les options : L’option est un contrat par lequel une partie (l’acheteur) prend le droit etnon l’obligation de s’échanger un actif sous jacent à un prix donné (prix d’exercice) àl’intérieur (option américaine) ou à une échéance donnée (option européenne).

Une option peut être d’achat (call) ou de vente (put) et peut être remise in the money (spot-prix d’exercice ›0 pour call et ‹0 pour put), out of the money (spot- prix d’exercice‹0 pourcall et ›0 pour put) ou at the money (spot= prix d’exercice).

Le spot est le prix à terme pour les options européennes et le maximum ou minimum entre leprix spot et le prix à terme pour les options américaines.

L’option est caractérisée par deux valeurs : La valeur intrinsèque qui est la différence entre lespot et le prix d’exercice et la valeur temps qui est la probabilité non nulle qu’une optiondevienne in the money.


La valeur de l’option est évaluée soit en utilisant le modèle binomial de Cox-Rox-Robensteinsoit le modèle de Black &Scholes.

Les options sont utilisées dans la gestion du risque de taux, de change et même de risquesrelatifs à la gestion de portefeuille.

e)- Le réméré (repo) : Il est utilisé dans le marché des bons de Trésor. Il s’agit d’emprunterdes liquidités en mettant le portefeuille de bons du Trésor de la banque en garantie. Labanque vend donc son portefeuille pour une durée déterminée.

Section 03 : Cadre de référence international régissant l’activité bancaire :

Les sections précédentes ont montré l’importance du rôle économique que jouent lesbanques via leur activité et les risques importants qu’elle implique. Il apparaît donc clairementque la faillite d’une banque peut provoquer des dommages importants sur l’économie nationaleou internationale proportionnels à la taille de la banque en question.

Par conséquent, l’activité bancaire obéit à une réglementation nationale et à des normesinternationales strictes et rigoureuses visant la réduction, voire l’annihilation des risques defaillites bancaires et donc de crises économiques.

Dans cette section, nous essaierons de donner un aperçu de deux types de normesinternationales à savoir les normes bancaires de Bâle II et les normes comptables IAS/IFRS.

I- La réglementation de Bâle II :

A- Historique :

Suite à la faillite de la banque allemande Herstatt en 1974, les pays du G10 élargi ontinstitué le comité de Bâle. Celui-ci a pour but de proposer des standards et orientations enmatière de supervision et d’émettre des recommandations relatives aux meilleures pratiquesbancaires.

En 1988, ce comité a instauré le ratio Cooke, exigeant que le niveau de capital d’unebanque (fonds propres et quasi-fonds propres) doit être au moins égal à 8% du total de sesengagements en bilan et en hors bilan pondérés par le risque crédit auquel elle est exposée. Ceratio a classé les actifs en 4 catégories et a attribué à chacune d’elles un coefficient de risque.

Il fut amélioré en 1996 en vertu de la directive européenne sur l’adéquation des fondspropres qui a imposé l’intégration du risque de marché dans son calcul mais cela ne suffit pasà combler ses faiblesses ignorées jusque là en privilège de sa simplicité.

En effet, les pondérations des risques du ratio Cooke négligent la qualité des emprunteurset le risque opérationnel n’est pas pris en considération.


Au fil des années, les faiblesses de cette version commencèrent à apparaître. Des crisessystémiques (Asie 1997, Russie 1998) et des faillites bancaires (Barings Brothers) surgissaientdes différents coins du monde et les innovations en matière de produits financiers amplifiaientles risques.

C’est dans ce contexte que le nouvel accord de Bâle (Bâle II) a été conclu en 1999instaurant un nouveau ratio de solvabilité, le ratio McDonough qui devrait remplacer le ratioCooke dans l’horizon 2007-2010 à travers le monde.

Actuellement, le comité Bâle est composé de 13 membres et présidé par M JaimeCARUANA, le gouverneur de la banque d’Espagne.

B- Les trois piliers de Bâle II :

La réglementation Bâle II, venue renforcer les faiblesses de la précédente réglementationde Bâle, comprend trois volets :

a)- Pilier 01 : Exigences minimales en fonds propres : Il vise à définir le niveau de fondspropres que la banque doit mobiliser pour faire face aux risques de crédit, de marché etopérationnels auxquels elle est exposée suivant le ratio de McDonough qui stipule :

5,12*)(/

RORMRC FPFPFPIPEFPCFPB

++±+ =8%

Tel que :FPB : Fonds propres de base (fonds propres)FPC : Fonds propres complémentaires (quasi fonds propres)E/IP : Excédent ou insuffisance de provisionFPRC : Exigences en fonds propres en matière de risque créditFPRM : Exigence en fonds propres en matière de risque de marché.FPRO : Exigence en fonds propres en matière de risques opérationnels.

1- Le risque crédit : Le comité propose de donner aux banques le choix entre deux grandesméthodes dans le calcul des exigences en fonds propres pour ce risque :

* Approche standardisée : Basée sur la notation des agences de rating (standard &Poor’s,Moody’s,…etc.), elle consiste à répartir les actifs en classes homogènes et à affecter àchaque classe une pondération selon la notation en prenant compte des garanties retenues.

* Approche IRB (Internal Rating Based): Cette approche considère que l’exigenceminimale en fonds propres pour le risque crédit dépend de la probabilité de défaut PD,l’exposition en cas de défaut EAD, la perte en cas de défaut LGD et l’échéance effective.Elle consiste, tout d’abord à estimer la perte attendue EL en utilisant la formule suivante :

EL=PD×EAD×LGD9

9 P DUMONTIER &D DUPRE, Pilotage bancaire : Les normes IAS et la réglementation Bâle II, Revue Banqueédition, Paris, 2005, P


Ensuite, sur la base d’une estimation d’une Value at Risk et d’un taux de défaillance labanque peut calculer le montant de sa perte inattendue UL comme suit :

UL=Perte maximale- EL

Sachant que : Perte maximale= VaR.

La perte attendue doit être provisionnée et la perte inattendue constitue l’exigence en fondspropres pour le risque crédit.

Pour l’estimation de ces paramètres, la banque a le choix entre deux méthodes : Laméthode simple, consistant à estimer uniquement la probabilité de défaut, le reste étantimposé par la réglementation, et la méthode avancée consistant à estimer tous lesparamètres. Dans les deux cas, elle se basera sur son système de notation interne.

1- Le risque opérationnel : Trois approches sont proposées par le comité pour la mesure desexigences en fonds propres pour ce risque. Notons que la finesse de l’approche adoptéediminue la charge en fonds propres :

* Approche indicateur de base : Cette approche consiste pour la banque à choisir unindicateur représentatif de l’exposition globale au risque (en 2003 c’était le produit brutmoyen des trois derniers exercices). Le niveau des fonds propres exigibles sera égal à cetindicateur multiplié par un facteur de pondération compris entre 10 et 12% selon labanque.

* Approche standardisée : Elle consiste à répartir les activités de la banque en catégoriesstandards, choisir un indicateur de risque opérationnel pour chacune d’elles et le multiplierpar un facteur de conversion �. La somme donnera l’exigence en fonds propres.

FPRO = Ini

i*

1 i∑ =

=�

Sachant que :n : Nombre de catégories.I : Indicateur du risque opérationnel i.?‘i : Facteur de conversion de la catégorie i.

Les facteurs de conversion �i sont fournis par le comité de Bâle sur la base des données dusecteur bancaire.

* Approche AMA (Advanced Measuring Approach) : Selon cette approche, l’exigence enfonds propres pour une catégorie i est fonction de l’exposition à l’événement ELi, laprobabilité d’occurrence de l’événement PEi et des pertes à supporter si l’événement seproduit LGEi. Elle se calcule donc comme suit :

FPROi=ELi×PEi×LGEi10

10 Idem, P32.


Outre les dispositions prévues dans l’approche standardisée, cette approche requiert la miseen place d’un dispositif de contrôle et de gestion des risques opérationnels ainsi que d’unsystème d’identification de ces risques et de recensement des données par catégoriesd’activités. Les paramètres de calcul des fonds propres doivent être estimés sur la base dedonnées pluriannuelles.

1- Le risque de marché : Les risques de marché ne représentent qu’une partie minime duratio McDonough. La banque peut opter pour une méthode de mesure de risque standard ouune méthode basée sur les modèles internes (modèles de mesure des risques, stressscénarios) pour le calcul des exigences en fonds propres pour ce risque.

Pour le risque de change, par exemple, la méthode standard pourrait être la prise d’unpourcentage de 8% sur la position de change en chaque monnaie et la méthode avancéepourrait être le calcul d’une Value at Risk.

Il est à noter que les méthodes de mesure internes sont les plus recommandées par Bâle II dufait de leur précision. Mais ces méthodes doivent respecter un certain nombre de conditionset faire l’objet de contrôles réguliers par les autorités.

b)- Pilier 02 : Processus de surveillance prudentielle : Ce pilier définit les modalités decontrôle bancaire à mettre en œuvre par les superviseurs nationaux dans le but de s’assurerque les banques appliquent des procédures internes saines et efficaces leur permettant dedéterminer l’adéquation de leurs fonds propres en se basant sur une évaluation approfondiedes risques encourus. Il responsabilise, aussi, les directions générales en considérant qu’illeur incombe de maîtriser les procédures de contrôle et de mesure de risques mis en place etimpose une totale séparation entre les services opérationnels et les organes de contrôle(inspection, audit).

Le comité n’impose pas de normes spécifiques concernant les modalités de ce processus. Lesautorités de contrôle doivent donc s’appuyer sur leurs connaissances des meilleures pratiquesen vigueur. Il définit, néanmoins, 4 principes sur lesquels ce processus doit s’appuyer àsavoir :

Principe 01 : Les banques doivent disposer d’une procédure permettant une évaluationadéquate de leurs fonds propres par rapport à leur profil de risque ainsi que d’une stratégiepermettant le maintien de leur niveau de fonds propres.

Principe 02 : Les autorités de contrôle devraient examiner et évaluer les mécanismes internesd’appréciation du niveau des fonds propres et la stratégie des banques à cet égard ainsi queleur capacité à surveiller et garantir le respect des ratios de fonds propres règlementaires. Sileurs conclusions ne sont pas satisfaisantes, elles doivent prendre les mesures prudentiellesappropriées.

Principe 03 : Les autorités de contrôle devraient attendre des banques qu’elles maintiennentdes fonds propres supérieurs aux ratios règlementaires et devraient pouvoir exiger qu’ellesdétiennent des fonds propres au-delà des montants minimaux.


Principe 04 : Les autorités de contrôle devraient se forcer d’intervenir rapidement afind’empêcher que les fonds propres deviennent inférieurs aux niveaux minimauxcorrespondant aux caractéristiques de risque. Elles devraient imposer la mise en œuvre, à brefdélai, de mesures correctives si le niveau de fonds propres n’est pas maintenu ou rétabli.

c)- Pilier 03 : La communication financière : Ce pilier impose aux banques de divulguer desinformations spécifiques qui permettront à la communauté financière de les contrôlerindirectement. Le but étant d’améliorer leur transparence financière. La communicationfinancière porte sur :

1- Le montant et la structure des capitaux propres ainsi que les méthodes de valorisation deséléments du bilan de la banque.

2- Une analyse détaillée de l’exposition des banques aux risques en termes quantitatifs etqualitatifs ainsi que leurs stratégies de gestion de ces risques.

3- Les montants des fonds propres et leur adéquation avec le niveau de risque de la banqueainsi que leur allocation par activité.

Les autorités de contrôle devraient s’assurer de la mise en place de mesures correctives en casde manquements.

II- Les normes IAS/IFRS :

A- Historique et généralités : Avec la globalisation des échanges et l’apparition des grandessociétés multinationales cotées dans les différentes places boursières, la normalisation de lacomptabilité qui, auparavant, adoptait plusieurs approches propres chacune à la politiqueéconomique de chaque pays, était devenue indispensable.

Aussi, à l’initiative de sir Henry BENSON, l’IASC (International Accountig StandardCommittee) a été créé en 1973 à Londres par les institutions comptables des 9 pays les plusindustrialisés du monde. Ce comité avait pour but d’élaborer des normes comptables àvocation universelle et de promouvoir leur utilisation à travers le monde.

C’est ce comité qui a donné naissance aux normes IAS (International Accounting Standards)et IFRS (International Financial Reporting Standards). Ces normes ont révolutionné lacomptabilité en introduisant la comptabilisation à la juste valeur, qui est le montant par lequelun actif pourrait être échangé entre parties bien informées, consentantes et agissant dans desconditions de concurrence normale (IAS 16), permettant ainsi la réévaluation et dévaluationdes actifs et le provisionnement sur une base statistique.

A partir du 1er Avril 2002, toutes les normes édictées par l’IASC, devenue IASB en 2001, ontété qualifiées de IFRS au lieu de IAS, l’ancienne appellation.

Le 19 Juillet 2002, le conseil et le parlement européen ont rendu obligatoire, à compter du01er Javier 2006, l’application de ces normes.


Les normes IAS/IFRS considèrent que l’information financière présentée dans les étatsfinanciers doit répondre aux besoins des investisseurs. Elles doivent, de ce fait, êtrecompréhensibles, pertinentes, fiables et comparables avec celles d’autres entreprises.

Chaque norme comporte un objectif, un champ d’application, une définition, les informationsà fournir la concernant, des dispositions transitoires, une date d’entrée en application et desannexes illustratives de son application.

Ces normes sont applicables à n’importe quelle entité. Néanmoins, certaines d’entre ellesconcernent les banques en particulier à savoir la norme IFRS 7 et les normes IAS 32 et 39.

La norme IFRS 7 a remplacé la norme IAS 30 : Informations à fournir dans les états financiersdes banques et institutions financières, et devrait entrer en application en janvier 2007. Lesnormes IAS 32 et 39, quant à elles, n’avaient pas fait l’objet d’un consensus dans leurpremière version de 2003 du fait de la complexité de leurs règles notamment celles concernantla couverture des risques, les provisions pour dépréciation de créances et l’évaluation à la justevaleur entraînant pour les banques des difficultés dans le calcul du ratio de solvabilité etl’élaboration des reporting. Une nouvelle version de ces deux normes a été publiée et adoptéeen 2004.

B- La norme IAS 32 : Instruments financiers : présentation et IAS 39 : Instrumentsfinanciers : comptabilisation et évaluation :

a)- Principes et objectifs :- Les produits dérivés entraînent des droits et obligations remplissant la définition d’actifs etde passifs financiers.- La juste valeur est la seule mesure pertinente pour les produits dérivés.- La comptabilisation de couverture est une exception. La couverture doit donc respectercertaines conditions et être efficace.- Seuls les éléments répondant aux critères d’actifs et de passifs financiers peuvent êtrereconnus au bilan.

b)- Champs d’application : Les normes IAS 32 et 39 s’appliquent à la quasi-totalité desinstruments financiers, à certains contrats de garantie financière, à certains engagements deprêts ainsi qu’à certains contrats sur actifs non financiers.

c)- Fonctionnement :

1- Les actifs et passifs financiers : Au sens de la norme IAS 32, « Un instrument financierest un contrat qui donne lieu à la fois à un actif financier d’une entité et à un passif financierou à un instrument de capitaux propres d’une autre entité. »11

Constituent les actifs financiers les liquidités, le droit d’obtenir les liquidités, le droitd’obtenir des liquidités ou d’autres actifs de la contre partie au contrat, le droit d’échanger

11 R.OBERT, Pratique des normes IAS/IFRS, Edition Dunod, Paris, 2003, P.


des instruments financiers à des conditions potentiellement favorables et les instruments decapitaux propres émis par une tierce société.12

Constituent les passifs financiers les dettes nées d’obligations contractuelles prévoyant laremise de liquidités ou d’autres actifs financiers à la contre partie au contrat ou l’échanged’instruments financiers avec un tiers à des conditions potentiellement défavorables.13

2- Les produits dérivés : Au sens de l’IAS 39, un produit dérivé est un instrument financierdont la valeur fluctue en fonction de l’évolution d’un taux ou d’un prix, qui ne requiertaucun placement net initial ou peu significatif et dont le règlement s’effectue à une datefuture.

3- Les dérivés incorporés : Ce sont des composantes de contrats financiers ou nonrépondant à la définition d’un produit dérivé et dont les caractéristiques économiques nesont pas étroitement liées à celles des contrats hôte tels que les obligations convertibles enactions, les crédits bail assorties d’une option d’achat,…etc.

4- Principe de valorisation : Les instruments financiers sont initialement évalués à la justevaleur de la contre partie donnée ou reçue. Il s’agit généralement du coût d’acquisition aveccoûts de transaction inclus. Notons que pour les actions non cotées, les prêts et créancesémis par l’entreprise et les titres détenus jusqu’à échéance, la comptabilisation est au coûtamorti, qui est le coût d’acquisition augmenté ou diminué des remboursements en principal,corrigé d’éventuelles provisions pour dépréciations. Toutefois, il est recommandé decalculer leur juste valeur à titre indicatif.

5- Détermination de la juste valeur : Si les actifs et passifs financiers sont cotés, la justevaleur sera leur valeur sur le marché. Sinon, des techniques de valorisations internespeuvent être utilisées.

Les variations de juste valeur des actifs et passifs de transactions sont comptabilisés enrésultat tandis que celles des actifs disponibles à la vente le sont en fonds propres.

6- Dépréciations : La recherche d’une dépréciation probable est fondée sur des indicateursobjectifs présents en date d’arrêté en cas de difficultés financières importantes de l’émetteur,défaut de paiement, forte probabilité de faillite ou restructuration financière…14

- La provision pour dépréciation des actifs évalués au coût amorti est la différence entre lavaleur comptable et la valeur des recouvrements estimés VRE (Ce sont les flux futursactualisés au taux du marché) ou la juste valeur.

- Pour les actifs disponibles à la vente, il faut prendre en résultat la moins value latenteenregistrée en capitaux propres. Cette perte est égale à la différence entre la valeurd’acquisition et la juste valeur (pour les actions) ou la VRE.

12 N RUEF, Normes IAS/IFRS : Que faut-il faire ? Comment s’y prendre, Editions organisation, Paris, 2005, P384.13 Idem, P.385.14 www.lyonfinance.org


7- Comptabilisation des dettes hybrides : On entend par instrument hybride un instrumentde dettes auquel est attaché un dérivé sur instruments de capitaux propres tel que lesobligations convertibles. L’émetteur d’un instrument hybride doit le décomposer pourenregistrer séparément l’élément fonds propres et l’élément dettes.15

Initialement, pour une obligation convertible, par exemple, la valeur dettes est obtenue enactualisant ses flux futurs au taux actuel du marché alors que la valeur fonds propresreprésentera la différence entre la valeur d’émission et la valeur dettes.Ultérieurement, l’élément dettes est comptabilisé au coût amorti.

8- Principe de couverture : La norme IAS 39 précise les éléments pouvant être couverts etles instruments de couverture. Elle reconnaît trois types de comptabilité de couverture : Lajuste valeur (relation de couverture où les variation de juste valeur de l’élément couvert sontcompensées par celles de l’instrument de couverture), les flux de trésorerie (relation decouverture où les variations des flux de trésorerie de l’élément couvert sont compensées parles variations de valeur de l’instrument de couverture) et l’investissement net en devises.

Pour les options, la norme considère comme instrument de couverture toutes lescombinaisons aboutissant à une position nette acheteuse. La prime qui en découle doit doncêtre positive ou nulle.

La norme exige de documenter toute couverture en matière d’élément couvert, instrumentde couverture, méthode utilisée et d’objectif de la couverture pour permettre d’évaluer sonefficacité.

C- La norme IFRS 7 : Instruments financiers : Informations à fournir :

a)- Objectif : Imposer aux entités de fournir des informations dans leurs états financiers afinde permettre aux utilisateurs d’évaluer l’importance des instruments financiers au regard dela situation financière et de la performance financière de l’entité, la nature et l’importance desrisques qui en découlent ainsi que la façon dont l’entité les gère.

b)- Champ d’application : Cette norme devrait être appliquée par toutes les entités à toustypes d’instruments financiers sauf :

- Les participations dans les filiales, les entreprises associées et les coentreprisescomptabilisées selon l’IAS 27, IAS 28,et IAS 31 sauf cas particuliers.- Les droits et obligations des employeurs découlant des plans d’avantages au personnel.- Les contrats au titre d’une contre partie éventuelle dans un regroupement d’entreprises.- Les contrats d’assurances.- Les instruments financiers, contrats et obligations liés à des transactions fondées sur desactions.

15 N RUEF, Normes IAS/IFRS : Que faut-il faire ? Comment s’y prendre, Editions organisation, Paris, 2005, P.389.


c)- Informations à fournir :

1- Au bilan :

Actif Passif- Actifs financiers à la juste valeur - Passifs financiers à la juste valeur* Actifs financiers initialement à la juste valeur * Passifs financiers initialement à a juste valeur* Actifs financiers de transaction * Passifs de transactions

- Placements détenus jusqu'à échéance - Passifs évalués au coût amorti- Prêts et créances- Actifs financiers disponibles à la vente

2- Au compte de résultat : Si l’entité désigne un prêt, une créance ou un passif financiercomme étant à sa juste valeur par le biais du compte de résultat, elle doit indiquer :

Pour les prêts et créances Pour les passifs financiers

- L'exposition maximale au risque crédit à la date declôture

- Le montant du changement de la juste valeur aucours de la période (à imputer aux changements durisque crédit du passif financier en question)

- Le montant couvert par les instruments de couverture- La différence entre la valeur comptable et lemontant à payer au créancier à l'échéance

- Le montant du changement de la juste valeur au coursde la période (Il est à imputer aux changements du risquecrédit de l'actif financier en question)- Le montant de la variation de la juste valeur desinstruments de couverture

L’entité se doit de préciser les méthodes utilisées pour le changement de la juste valeur pourles actifs et passifs financiers.

3- Instruments de garantie : Si l’entité donne des actifs financiers en garantie du passif, elledoit indiquer leur valeur comptable ainsi que les termes et conditions relatives à cette miseen garantie.

Egalement, si l’entité détient des actifs en garanties échangeables en cas de défaillance de lacontre partie, elle doit indiquer leur juste valeur ainsi que les conditions inhérentes àl’utilisation de cette garantie.

4- Eléments de produits et charges, de profit et pertes : L’entité doit mentionner sur sesétats financiers :

- Les profits et pertes nets sur les actifs et passifs financiers du bilan.- Le produit et la charge d’intérêts et commissions pour les actifs et passifs financiers noncomptabilisés à la juste valeur par le biais du compte de résultat.- Les produits d’intérêts sur les actifs financiers ayant subi une perte de valeur ainsi que lavaleur de cette perte.


5- Autres informations à fournir : L’entité doit indiquer :

- Les méthodes comptables et les bases d’analyse utilisées lors de l’élaboration de ses étatsfinanciers.- Les informations relatives à la couverture des risques décrites par l’IAS 39.- La juste valeur par catégorie d’actifs et de passifs financiers sans compensations ainsi queles techniques de valorisation.- Les expositions aux risques, stratégies de gestion et méthodes de mesure des risques.

Il apparaît clairement que ces deux normes se rapprochent en ce qui concerne lacommunication financière et que leur application requiert la mise en place de processus demanagement des risques performants et un très haut niveau de vigilance, de professionnalisme etde responsabilisation de tous les agents de la banque. Ces normes sont certes contraignantes maispermettent aux banques qui les appliquent d’avoir une assurance raisonnable de leur solvabilitéet donc de leur survie dans un environnement très risqué.

Tout au long de ce chapitre, nous avons pu voir que la banque réalise une activité trèsdiversifiée et bénéfique pour l’économie. Toutefois, si cette dernière ne prend pas enconsidération ses risques et qu’elle n’applique pas les règles prudentielles instauré par sonpays et pat la communauté internationale, elle peut mener l’économie vers la dérive.

Il est donc important qu’une banque soit assistée tout au long de sa vie opérationnellepour veiller à ce qu’elle respecte les procédures et lui recommander les meilleures pratiquespour maintenir sa pérennité.

Le chapitre qui va suivre traitera des techniques et outils que pourront utiliser lesassistants de la banque afin de remplir à bien leur mission.

Chapitre II : Techniques et outils d’audit : 41

Chapitre II : Techniques et outils d’audit :

Pour mener à bien ses travaux, un auditeur doit connaître au préalable les techniquesqu’il peut utiliser et les outils dont il doit disposer. Ainsi, il saura ce qu’il doit utiliser et quandl’utiliser.

Cette connaissance est tellement indispensable que nous avons jugé utile detransgresser le plan annoncé dans la conclusion du chapitre préliminaire et aborder cestechniques et outils avant d’entamer la prise de connaissance du domaine à auditer.

Ce chapitre sera subdivisé en deux sections : La première abordera quelquestechniques d’audit tandis que la seconde traitera de quelques outils dont la maîtrise estimportante.

Section I : Les techniques d’audit :

I- Les sondages : Le sondage est une méthode permettant à partir d’un échantillon prélevéd’une manière aléatoire ou réfléchie sur une population de référence, d’extrapoler à lapopulation les caractéristiques observés sur l’échantillon. Il est utilisé à des fins de dépistage(déceler des dysfonctionnements et/ou mesurer leur ampleur), de validation (se prononcer sur lacohérence et l’application d’une procédure par exemple) ou d’estimations (pourcentages,parts,…etc.).

Parce qu’il permet de limiter l’étude à une partie de la population, le sondage procure un gainde temps et d’argent et réduit l’erreur de mesure. Par contre, il introduit l’erreur de précision caril peut comporter un biais.

La réalisation d’un sondage doit respecter les étapes suivantes :

A- La préparation : C’est l’étape décisive de la réussite ou de l’échec d’un sondage car c’estdans laquelle que sont définis :

a)- L’objet de l’étude : On ne fait pas de sondages gratuitement ou pour le plaisir. Il fautd’abord analyser le problème pour lequel le sondage sera réalisé (le problème doit il êtretraité de la sorte ? n’y a-t-il pas une solution meilleure ?...etc.), établir une liste desinformations utiles à collecter et vérifier s’il est possible de les obtenir de certaines sources(enquêtes, statistiques internes,…etc.).

b)- Une grille d’analyse de résultats possibles : Elle est établie pour les sondages très étoffésnécessitant une pré étude. Il s’agit de recenser les résultats possibles et de les croiser avec lesrésultats de la pré étude afin de déterminer les regroupements significatifs.

c)- La nature du sondage à effectuer : En fonction des contraintes budgétaires, des délais etde la grille d’analyse des résultats possibles, l’auditeur optera pour un sondage statistique ouempirique.


B- La constitution de l’échantillon : C’est l’étape dans laquelle est définie la population àexaminer et est choisie la taille et le mode de sélection de l’échantillon.

a)- La population : C’est l’ensemble sur lequel l’étude sera effectuée. Il peut s’agir decomptes, d’individus, de factures,…etc. Elle peut être dénombrée ou non dénombrée.

Pour qu’un sondage soit pertinent, il est indispensable que la population soit homogène c'est-à-dire qu’elle suive la même distribution de probabilités (en d’autres termes, ne pas mélangerles choux et les carottes). Dans le cas contraire, procéder à une stratification peut être utilepour obtenir des classes homogènes.

b)- L’échantillonnage : Il peut être opéré suivant deux familles de méthodes :

1- Les méthodes probabilistes : Elles consistent à choisir aléatoirement les individus de lapopulation sous l’hypothèse d’égalité des probabilités de sélection des individus (commepour les tirages de boules dans une urne).

* La taille de l’échantillon : Elle dépend du niveau de confiance (probabilité de pouvoirextrapoler à la population les caractéristiques de l’échantillon) et de l’erreur ε. Pour unniveau de confiance de 95%, la taille de l’échantillon s’obtient comme suit :

n?‘

)1(4 PP −≥ �

Où P est la proportion observée dans l’échantillon. Elle est fixée à 0,5 par défaut.

Dans la pratique, il existe des tables qui donnent la taille de l’échantillon pour uneprécision et un niveau de confiance donné.

* Choix des éléments de l’échantillon : Il s’effectue par un tirage au hasard pouvants’opérer de deux façons :

• Le tirage élémentaire : Il consiste à utiliser des tables de nombres au hasard. Cestables fournissent des séries de nombres, calculés de telle sorte que la probabilité detirage des chiffres soit égale pour tous.2

• Le tirage systématique : Il consiste à prélever, à intervalles réguliers, à partir d’unpoint de départ choisi au hasard, les élément successifs de la population à conditionque ces éléments soient rangés au hasard. L’intervalle peut être le rapport entre lataille de la population et celle de l’échantillon.

* La stratification : C’est la répartition de la population en différentes classes dans le butde rechercher des classes homogènes.

En statistique descriptive, le nombre de classes correspond à la racine carrée de la taille dela population et l’étendue de chaque classe est le rapport entre l’étendue de la population etle nombre de classes.

1 JP HELFER et J ORSONI, Marketing, Vuibert 9ème Edition, Paris, 2007, P.37.2 M BENLAIBOUD, Pratique de l’audit, Berti Editions, Alger, 2007, P.142.


2- Les méthodes non probabilistes ou empiriques : Elles consistent à choisir l’échantillon àpartir d’un choix raisonné. Les principales méthodes empiriques sont :

* La méthode des quotas : Elle consiste à choisir l’échantillon de telle sorte qu’ilreproduise des caractéristiques choisies propres à la population. Par exemple, si lapopulation est constituée de 40% d’agences bancaires au sud et de 60% nord, l’échantillondevra être choisie dans les mêmes proportions sud et nord. Si les caractéristiques sontmultiples, la constitution de l’échantillon est difficile.

* La méthode de convenance : Elle est utilisée surtout si le temps de la recherche estlimité. Elle consiste à choisir l’échantillon suivant la logique de l’enquêteur. Dans ces casde figure, il est préférable d’opter pour la méthode des 20/80 de Pareto qui consiste àchoisir 20% des postes qui procurent 80% du résultat. Par exemple, si l’on doit choisir lesagences bancaires à auditer pour les opérations de commerce extérieur, le choix se ferasuivant le volume de transactions par agence.

C- Analyse des résultats : Selon la démarche adoptée et la méthode de sélection del’échantillon, les résultats peuvent être extrapolés à l’ensemble de la population à conditionque toutes les étapes de la démarche choisie aient été respectées.

II- L’interview : C’est une technique très utilisée en audit du fait qu’elle constitue un moyenrapide de collecte d’informations. Il s’agit d’une communication entre l’auditeur et l’auditéréalisée dans le lieu de travail de ce dernier, portant sur un sujet précis et satisfaisant à unobjectif préalablement fixé pouvant être la compréhension de l’organisation du service, d’uneprocédure non écrite,du fonctionnement du système d’informations,…etc.

L’interview n’est pas un interrogatoire, ni une conversation, encore moins un discours.3

La conduite d’une interview passe essentiellement par les étapes suivantes :

A- La préparation de l’interview : C’est l’étape de :

- Définition du sujet suivant la nécessité de l’information et l’objectif de sa collecte.- Recherche d’informations générales sur l’interviewé et le sujet.- Elaboration des questions (Elles doivent être ouvertes et bien structurées).- Prise de rendez-vous.

B- Le début de l’interview : C’est l’étape dans laquelle l’auditeur se présente, rappelle l’objetde l’interview et pose les questions préliminaires (demander à l’audité de se présenter, deprésenter son service,…etc.). Dans cette étape, l’auditeur vise deux objectifs : D’abord,familiariser l’audité à l’interview et détendre l’atmosphère. Ensuite, détecter les traitsdominants de la personnalité de l’audité (personne rectangulaire froide, triangulairepaternaliste ou circulaire drôle) afin de choisir la manière adéquate de communiquer avec lui(en adulte ou en enfant nature).

3 J RENARD, L’audit interne : Ce qui fait débat, Editions Maxima, Paris, 2003, P.168.


C- Les questions : C’est l’étape la plus importante qui permettra à l’auditeur de collecter lesinformations recherchées. Pour se faire, il doit poser ses questions d’une manière claire etprécise, laisser l’audité s’exprimer sans pour autant le laisser dévier vers des considérationssubjectives et prendre des notes tout au long de l’interview.

Il serait intéressant de placer des questions filtres dans l’interview qui permettront de juger dela crédibilité de l’interviewé et de la fiabilité de ses réponses. Toutefois, il ne faut pas que celase transforme en stratagème destiné à piéger l’audité.

C- Conclusion de l’interview : C’est l’étape finale dans la quelle l’auditeur résume à l’auditél’ensemble des points qu’il a noté pour s’assurer qu’il n’a rien omis ou mal compris, luidemande s’il ne voudrait pas ajouter certains points qui lui semblent importants et le remerciepour son aimable accueil.

Tout au long de l’interview, l’auditeur doit :

- Se mettre au même pied d’égalité que l’audité sans pour autant lui manquer de respect.- Faire preuve de neutralité et écarter toute idée préconçue.- Avoir le réflexe de poser les questions : Qui ? Quoi ? Où ? Quand ? Comment ? Combien ?- Savoir écouter et ne pas interrompre.- Faire court et ne pas dépasser deux heures.- Eviter d’utiliser un magnétophone ou autres instruments du genre qui pourront donner àl’audité l’impression d’être dans un interrogatoire.

III- La feuille de révélation et d’analyse des problèmes (FRAP) : La FRAP ne constitue pas unetechnique proprement dite. Ce n’est qu’un document normalisé utilisé en audit interne qui guidele raisonnement de l’auditeur jusqu’à la formulation de la recommandation. Par contre, sarédaction est la concrétisation d’un long travail d’analyse et d’investigation que nous allonstenter d’approcher.

La FRAP est remplie par l’auditeur interne à l’occasion de la rencontre d’undysfonctionnement, une anomalie, une erreur,…etc. Elle est divisée en cinq parties se succédantcomme suit :

A- Le problème : C’est un court résumé du constat, ses causes et conséquences destiné auxsupérieurs hiérarchiques leur permettant de juger de la nécessité de l’examen de la FRAP. Ilest rédigé en dernier.

B- Le constat (funding): C’est la rubrique dans laquelle l’auditeur interne énonce l’erreur, ledysfonctionnement ou la malversation constaté(e). Il doit être bref évitant toutes explicationsou expressions décoratives.

Dans le cas général, un seul fait est examiné par FRAP. Toutefois, il est admis d’en regrouperplusieurs s’ils sont de même nature, se manifestent pour les mêmes raisons et ont un impactsimilaire sur l’entité.


C- Les causes : C’est la rubrique dans la quelle l’auditeur interne doit s’arrêter sur les raisonsdu dysfonctionnement. Il n’est pas attendu de lui à cette phase une analyse terre à terre dugenre ce dysfonctionnement existe parce que la réglementation n’a par été respectée mais uneinvestigation approfondie visant à ressortir les causes profondes du problème.

Dans la recherche des causes, il peut se référer à la méthode de l’arête de poisson dite des 5Md’Ishikawa. Cette dernière part du principe que les causes d’un dysfonctionnement se cachentdans un ou plusieurs des cinq domaines suivants :

a)- La main d’œuvre : Le personnel a pu faire preuve d’imprudence, il n’est pas assezqualifié pour faire le travail, ou mal informé des risques…etc.

b)- Le milieu : Le milieu du travail ne favorise pas l’utilisation de certaines méthodes, aucunproblème n’a été rencontré dans ce sens, il n’y a pas de contrôles,…etc.

c)- La matière : La matière première n’est pas disponible pour faire le travail, plusieursruptures de stocks,…etc.

d)- Le matériel : Le matériel nécessaire pour faire le travail n’est pas disponible, il est jugéinutile de l’acquérir,…etc.

e)- La méthode : Aucune procédure informative n’existe dans ce sens, la méthode utilisée parle service ne permet pas de se couvrir contre les risques, la procédure est ambiguë, malformulée,…etc.

L’auditeur n’aura qu’à examiner ces points un à un afin que son analyse soit complète sansoublier à chaque fois d’apporter la preuve.

D- Les conséquences : C’est la rubrique dans laquelle l’auditeur interne aborde son évaluationde l’impact du dysfonctionnement sur l’organisation. Cette évaluation peut être quantitative ouqualitative. Dans les deux cas, l’auditeur se doit d’être précis et d’éviter toutes dramatisations(ne pas faire tout un plat de quelque chose d’insignifiant).

Pour que son évaluation soit exhaustive, l’auditeur doit structurer son raisonnement commepour l’analyse des causes. Il peut, partant du même principe classer les conséquences encatégories. Cela peut donner des :

a)- Conséquences financières : Il s’agit de la perte occasionnée suite à une erreur, unemalversation, une fraude,…etc.

b)- Conséquences juridiques et fiscales : Il s’agit des pénalités dont a fait objet l’organisationsuite au dysfonctionnement ou aurait pu si le dysfonctionnement en question a été découvert.

c)- Les conséquences économiques : Il s’agit de la baisse de la demande sur un produit donnésuite à une anomalie, un dysfonctionnement,…etc.

d)- Les conséquences techniques : Il s’agit des dommages subis par les systèmes mis en placesuite à une erreur, un dysfonctionnement,…etc.


E- Les recommandations : C’est la rubrique dans laquelle l’auditeur interne apporte dessolutions qui permettront d’éviter au problème de se reproduire. La solution proposée doit êtreà la hauteur de la cause recensée. Pour se faire, l’auditeur devra user de son imagination et desa connaissance des meilleures pratiques en vigueur. Toutefois, il doit veiller à ce que sesrecommandations soient réalisables sinon, elles ne verraient jamais le jour.

Les FRAP sont généralement rédigées au fur et à mesure de la mission d’audit (elles suiventgénéralement le questionnaire de contrôle interne) et doivent être validées par les chargés demissions. Elles constituent l’ossature du rapport d’audit.

La FRAP est certes une méthode développée par l’audit interne mais le raisonnement quiconduit à son élaboration devrait être adopté par n’importe quel auditeur.

IV- La confirmation (circularisation) : Très utilisée en audit externe, beaucoup moins en auditinterne, la confirmation est la technique consistant à demander à des tiers, en relation avecl’entité, la confirmation de leurs opérations ou de leurs soldes. Elle permet à l’auditeur devalider ses constats et observations surtout si aucun autre moyen ne le permet (fichierinformatique, états divers,…etc.). Elle peut être positive ou négative :

A- La confirmation positive : C’est une circularisation exigeant la réponse du tiers. Elle peutrevêtir deux formes :

a)- La confirmation ouverte : Elle consiste à demander au tiers les informations sans luifournir de détails. Par exemple, demander à un client de confirmer les encours de l’ensembledes crédits que la banque lui a accordé sans lui communiquer les encours figurant sur lescomptes de la banque. Cette méthode est la plus fiable mais la plus pénible pour les tiers,surtout si le volume d’informations demandées est important.

b)- La confirmation fermée : Elle consiste à demander au tiers son accord sur une informationque l’auditeur lui fournit et des détail en cas de désaccord. Par exemple, dire au client quel’encours du crédit X qui lui a été octroyé est de Y DA et lui demander une copie de laconvention de crédit en cas de désaccord. Si le client est d’accord, il aura juste à retourner lalettre de confirmation avec sa signature dessus. Cette méthode peut influencer le tiers et lepousser à ne pas fournir d’efforts de recherche surtout s’il entretient de bonnes relations avecl’entité auditée.

B- La confirmation négative : C’est une circularisation dans laquelle l’auditeur demande autiers de ne répondre que s’il est en désaccord avec l’information que ce premier lui a fournie.Elle est rarement utilisée car elle n’est pas sure. En effet, il est possible que le tiers ne répondepas parce qu’il n’a jamais reçu de lettres ou par négligence.

Pour réussir une circularisation, il est recommandé de suivre les étapes suivantes :

A- Sélection des tiers : Les tiers pouvant être circularisés varient en fonction de l’informationrecherchée. Si elle peut être obtenue de plusieurs tiers (solde du compte, encours desengagements par signature,…etc.), l’auditeur peut recourir à une sélection par sondages.


Sinon, elle est demandée à l’administration ou la personne concernée (Par exemple,circulariser l’avocat pour les litiges en cours de la banque).

B- Préparation des lettres de confirmation : Les lettres de circularisation doivent êtrerédigées comme des lettres administratives et contenir l’enseigne de l’entité auditée en entête.L’auditeur doit s’exprimer d’une manière claire et sans ambiguïtés car c’est de cela que vadépendre la qualité de la réponse.

C- Envoi des lettres : Les lettres sont généralement envoyées par courrier recommandé avecaccusé de réception. Si aucune réponse n’est obtenue la première fois, une relance doit êtreeffectuée par fax ou autres moyens disponibles. Il est recommandé de contacter le tiers partéléphone, si possible, pour l’inciter à répondre.

D- Exploitation des réponses : Les réponses sont généralement rapprochées avec lesinformations disponibles chez l’entité. En cas de divergences importantes, l’auditeur doitexaminer les détails fournis par le tiers et par l’audité afin de justifier cet écart.

L’inconvénient d’utiliser cette technique est que certains tiers ne répondent pas et que d’autresn’envoient pas les informations recherchées. Dans ces cas, il est recommandé de contacter lestiers par téléphone et de leur expliquer convenablement. Si l’information est indisponible sousla forme recherchée, demander celle qui s’en approche le plus et effectuer les retraitementsnécessaires.

V- Les vérifications et les rapprochements : Si les techniques précédemment énoncées étaientplus axées sur la recherche d’informations ou la validation de celles préexistantes, lestechniques de vérification et de rapprochement sont plus axées sur l’analyse et le traitement del’information. Elles constituent l’essentiel des travaux d’audit surtout dans les approchessubstantives (contrôles exhaustifs sur pièces) où le contrôle interne est absent ou inefficace.Elles sont utilisées, en audit opérationnel, pour la validation de l’application et de l’efficacité ducontrôle interne. Elles peuvent prendre plusieurs formes que nous pouvons recenser en troisgrandes catégories :

A- Les vérifications : Elles consistent à reprendre un raisonnement censé aboutir à un résultatdonné le but étant de savoir si le chargé du travail a respecté scrupuleusement les étapes duraisonnement en question. Les vérifications peuvent adopter plusieurs formes dont les pluscourantes sont les vérifications arithmétiques. L’auditeur reprend toujours certains calculseffectués par l’audité pour voir s’il ne s’est pas trompé. Par exemple, l’auditeur pourra vérifiersi l’encours de découvert consenti à un client algérien n’a pas dépassé 15 jours de son chiffred’affaires.

B- Les rapprochements : Ils consistent à confronter deux ou plusieurs sources d’informationsdifférentes mais qui sont censé contenir ou aboutir à la même information. S’il y a unedivergence, l’auditeur tentera de détecter les causes de cet écart. Par exemple, rapprocher letype d’hypothèque (de premier rang, de second,…etc.) enregistrée au niveau del’administration des hypothèques et du cadastre avec ce qui est déclaré sur l’étude du dossierde crédit.


C- Les examens analytiques : Ce sont des techniques permettant à l’auditeur d’avoir unevision dynamique sur une situation donnée. Elles consistent à comparer des donnéesconcernant cette situation sur plusieurs années afin de dégager des relations et d’analyser lesfluctuations et les tendances. Ainsi, des éléments inhabituels peuvent apparaître permettant àl’auditeur de détecter une anomalie ou d’expliquer celles qu’il a déjà constatées,…etc. Parexemple, l’auditeur pourra examiner les mouvements du personnel sur plusieurs périodes afinde tester la capacité de l’entité à préserver ses cadres.

Les examens analytiques peuvent adopter plusieurs formes. Il est possible, par exemple decomparer les résultats d’une entité avec ceux d’une entité concurrente de même taille,comparer les conditions qu’elle offre avec celles du marché,…etc.

Les vérifications et les rapprochements peuvent, par moments, être complexes entraînant ainside grosses pertes de temps. Il est donc recommandé de ne recourir à ces méthodes que si cesdernières n’ont pas été réalisées par l’entité auditée auquel cas, il suffira d’examiner le travaildéjà effectué.

VI- Le score du contrôle interne : C’est une technique intéressante pour deux raisons : Lapremière est qu’elle permet d’apporter un jugement qualitatif sur le contrôle interne d’uneactivité en sa globalité. La seconde est que ses résultats peuvent être exploités lors del’élaboration du plan d’audit (voir chapitre préliminaire).

Cette technique consiste d’abord à établir des critères de qualité sur la base du questionnaire decontrôle interne (voir section suivante) auxquels sera affectée une notation. Cette dernière estconstituée de notes qualitatives variant de 1 à 3, 4 jusqu’à 10. Si l’on retient un système denotation de 1 à 5 par exemple, les notes pourront être : 1- Inexistant, 2- Faible, 3- Moyen, 4-Bon, 5- Très satisfaisant. Le système de notation peut prévoir des coefficients pour certainspoints de contrôle interne jugés plus importants que d’autres.

Tout au long de la mission, l’auditeur notera chaque point de contrôle interne examiné suivantle système de notation choisi et le résultat de ses investigations. Il se doit d’être objectif dans sanotation (ne pas juger un contrôle interne faible celui dont est responsable une personne quel’auditeur a détesté ou dont l’investigation a été pénible pour lui mais celui qui présente desanomalies significatives en sa conception et/ou son application,…etc.).

A la fin de la mission, la somme pondérée des notes donnera la note du contrôle interne del’activité auditée. Le système de notation devra prévoir des règles d’appréciation par intervallesde notes. Par exemple si la note du contrôle interne est supérieure à 300, le contrôle interne del’activité est jugé très satisfaisant, si elle est comprise entre 300 et 200, il est jugé bon,…etc.

Pour que cette méthode soit pertinente, il faut que le système de notation soit élaboré par despersonnes expérimentées et qu’il soit normalisé (tous les auditeurs de la structure doiventutiliser le même système).

Section II : Les outils de l’audit :


I- La cartographie des risques : Si pour les auditeurs externes une cartographie des risquesconstitue un outil qui leur permet de centrer leur raisonnement sur les zones de risques les plussignificatives, elle constitue pour les auditeurs internes un préalable à la mise en place de leurstructure. La cartographie des risques est un relevé des principaux risques pour lesquels sontet/ou seront mis en place des systèmes de mesure, d’analyse, de surveillance et de maîtrise. Ellepermet d’analyser et d’interroger les risques dans leurs caractéristiques spatiales. Elle intervientà plusieurs échelles et peut représenter soit la répartition spatiale des aléas, soit celle des enjeux(ce qui est susceptible d’être endommagé), soit celle des vulnérabilités, soit une combinaisondes trois facteurs.4

Une cartographie des risques (modèle KPMG) peut se présenter comme étant une grille ou unematrice qui met en lignes la probabilité d’occurrence du risque (rare, peu probable, possible,probable, quasiment certain) et en colonne l’impact sur l’entité (non significatif, mineur,modéré, majeur, très significatif) et sur laquelle les risques majeurs sont placés en brut et en net(après intégration du contrôle interne). La combinaison entre la probabilité et l’impact donneune appréciation du risque (mineur, modéré, élevé, critique).

La réalisation d’une cartographie des risques dans une banque peut se faire en trois temps :

1- Le recensement des principales activités ou processus des directions opérationnelles, desétats de surveillance, des états des principales anomalies ainsi que des contrôles des risques liésà ces activités. (Etat des lieux)

2- L’identification des principaux risques et de leur regroupement en familles de risques àsuivre.

3- La cotation des risques bruts et leur hiérarchisation auxquels sont déduits la qualité descontrôles internes mis en oeuvre pour chaque catégorie de risque, ce qui donne alors le niveaudes risques résiduels ou risques nets. Il est important que cette cotation soit basée sur lessystèmes de mesure des risques comme ceux développés dans le chapitre précédent.

La cartographie des risques doit être mise à jour périodiquement suivant l’évolution del’activité de l’entité, l’adoption de nouvelles techniques de gestion des risques et leschangements dans l’environnement, les marchés, l’organisation,…etc.

II- Les diagrammes : Certains les trouvent dépassés et sans intérêt du fait qu’ils peuvent êtreremplacés par des techniques ou outils plus faciles à utiliser, d’autres recommandent fortementleur utilisation parce qu’ils permettent d’avoir une vue d’ensemble. Les diagrammes sont desschémas servant à décrire une organisation, le déroulement d’une opération, le fonctionnementd’un système,…etc. Ils peuvent prendre diverses formes selon l’objet de la description et parmielles :

A- Les organigrammes : Ce sont des schémas décrivant des organisations. Ils peuvent êtrefonctionnels c'est-à-dire qu’ils définissent les relations de pouvoir, ou fonctionnels c'est-à-direqu’ils répartissent les fonctions de l’organisation en plusieurs tâches élémentaires.

4 www. Wiekipedia.com


Si les premiers doivent être communiqués par les entités auditées à l’étape de prise deconnaissance, de l’organisation, les seconds sont élaborés par les auditeurs suivant leurconnaissance des fonctions.

Le regroupement de ces deux types d’organigrammes dans une matrice (grille) que l’auditeurremplira tout au long du travail sur le terrain peut permettre d’apprécier le principe deséparation des tâches du contrôle interne (les tâches sont-elles effectuées par les bonnespersonnes ? Est-ce que celui qui donne l’autorisation est celui qui décaisse ? …etc.).

B- Les diagrammes de circulation : Ce sont des techniques de description de procédures etde circulation de documents, à base de symboles proches de ceux utilisés eninformatique5accompagnés d’observations si nécessaire.

Ils mettent en évidence les points forts et les points faibles d’une procédure et permettent desuivre les opérations à la trace. L’auditeur pourra donc améliorer les procédures et optimiser,via son imagination et sa connaissance des pratiques universelles, l circulation des documents(si les circuits sont très longs et complexes, l’auditeur peut chercher des circuits courts et plussécurisés).

Malgré l’existence de logiciels de dessins, la conception de ces diagrammes est très difficilesurtout pour les procédures et circuits complexes. Aussi, leur lecture par une tierce personnepeut être difficile si les symboles utilisés ne sont pas normalisés.

C- Les ordinogrammes : Ce sont des outils de représentation graphique des modesopératoires des systèmes informatiques. Ils mettent en évidence les intervenants, les tâches(humaines ou machinales), les supports utilisés et les liaisons entre les phases. Il se dessine dela même manière qu’un diagramme de circulation, présente les mêmes avantages etinconvénients sauf que les symboles utilisés pour sa conception sont plus complexes.

Une liste de symboles de diagrammes sera annexée à cette étude. Notons que cette liste n’estpas exhaustive car les symboles peuvent différer d’une organisation à une autre.

Pour réussir un diagramme, un auditeur doit :

- Mettre chaque service intervenant dans une colonne différente pour les diagrammes decirculation et les ordinogrammes (ou flow charts).- Varier les sources d’informations pour garantir l’exhaustivité du diagramme.- Eviter les détails superflus et les lignes de circulation diagonales.- Ne pas surcharger les flow charts d’observations.- Valider les diagrammes avec les responsables audités.

III- Les narratifs : Ce sont les outils les plus élémentaires ne nécessitant aucune formationpréalable. Il s’agit d’exposer par écrit le déroulement d’une opération, le contenu d’uneprocédure,…etc.

5 A SARDI, Audit et contrôle interne bancaires, Editions Afgees, Paris, 2002, P.167.


Utilisés généralement pour la description d’opérations ou procédures difficiles à schématiser, larédaction des narratifs s’effectue en deux temps :

A- La collecte d’informations : Il est possible de se baser sur la narration de l’audité pourrédiger un narratif. Pour cela, il faudra lui demander de décrire ce qu’il fait et prendre desnotes. Toutefois, cette narration ne suit pas forcément un ordre logique et l’audité peut recourirà l’utilisation d’abréviations que l’auditeur ne connaît pas forcément. Ce dernier devra donccompléter cette information par l’observation ou les tests.

B- La rédaction : Une fois l’information collectée, vient la phase de sa transcription.L’auditeur doit être conscient que le narratif doit être compris et exploités par ses collègueset/ou ses supérieurs vu qu’il sera ajouté au dossier permanent. Il doit donc le rédiger d’unemanière claire et structurée.

IV- Le questionnaire de contrôle interne (QCI) : Ce sont des questionnaires fermés ou ouvertsdestinés à évaluer la conception et l’application du système de contrôle interne de l’activitéauditée. Ils couvrent l’ensemble des points que l’auditeur devra examiner une fois sur le terrain.

Il est possible de se procurer des QCI dans le commerce ou utiliser ceux qui ont été élaborésdans les missions précédentes concernant la même activité au risque qu’ils ne soient plusd’actualité. Le mieux est donc de préparer ses propres questionnaires tout en se référant auxquestionnaires préexistants.

L’élaboration d’un questionnaire de contrôle interne doit respecter le cheminement suivant :

- Découpage de l’activité en tâches élémentaires.- Identification des principaux risques liés à l’activité et à chaque tâche.- Définition d’un dispositif de contrôle interne qui pourrait, à priori, donner une assuranceraisonnable de la maîtrise des risques et ce sur la base de la réglementation en vigueur, desmeilleures pratiques existantes et du bon sens de l’auditeur.- Elaborer le questionnaire qui en découle.

Il est possible d’élaborer deux types de questionnaires :

A- Les questionnaires fermés : Ce sont des questionnaires qui admettent uniquement troisréponses : oui, non et non applicable. Ils sont généralement utilisés pour les questionnaires àenvoyer aux entités afin de garantir un niveau élevé de probabilité de réponse. Les réponsespositives constituent des forces que l’auditeur devra tester et les réponses négatives constituentdes faiblesses pour lesquelles l’auditeur doit rechercher les causes, évaluer les conséquences etproposer des recommandations pour palier ces faiblesses.

B- Les questionnaires ouverts : Ce sont des questionnaires admettant des réponses libres. Enaudit opérationnel, les questionnaires utilisés sont de type check list c'est-à-dire que lesquestions posées sont de type :

a)- Qui ?: Il s’agit des questions relatives aux personnes qui effectuent les opérations (qui estchargé de l’étude des dossiers de crédit ? qui la valide ? qui comptabilise ?...etc.).


b)- Quoi ?: Il s’agit des questions relatives à l’objet de l’opération (vous faites quoi ?).

c)- Où ?: Il s’agit des questions relatives aux lieux où se déroule l’opération (Où est délivréel’autorisation de crédit ? où est ce que les dossiers sont classés ?...etc.).

d)- Quand ?: Il s’agit des questions relatives aux périodicités (Quand sont effectuées lesdéclarations d’impayés à la banque centrale ?...etc.).

e)- Comment ?: Il s’agit des questions de description du mode opératoire (Comment esteffectuée une étude de dossier de crédit ? Comment les remboursements sont ilssuivis ?...etc.).

Des questions fermées peuvent y être ajoutées.

V- Les outils informatiques : Ils sont devenus de plus en plus indispensables dans toute activité.Ces outils constituent pour un auditeur un gain de temps considérable. En général, les auditeursutilisent :

- Des logiciels de traitement de textes tels que Microsoft Word pour la rédaction des mémos etdes rapports.- Des logiciels de présentation tels que Microsoft Power Point pour la préparation des comptesrendus sur site.- Des tableurs tels que Microsoft Excel pour réaliser leurs travaux (calculs, graphes,…etc.).- Des logiciels de dessin tels que Flow Charting pour dessiner les diagrammes.- Des logiciels de statistiques et d’analyse des données tels que SPSS ou Statistica pour lesestimations.

Il est préférable pour l’auditeur de travailler avec des modèles préétablis pour les travauxrécurrents (modèles de lettres, modèles de FRAP,…etc.).

Parmi tous ces logiciels, nous avons choisi de présenter Microsoft Excel du fait de sa largeutilisation en audit.

A- Présentation et généralités : Excel est un tableur formé de feuilles de calculs (worksheets). Chacune des feuilles est divisée en lignes numérotés par des chiffres et de colonnesnumérotés par des lettres. L’intersection entre une ligne et une colonne s’appelle cellule. Lacellule se caractérise par la lettre de sa colonne et le chiffre de sa ligne. Ainsi, une cellule setrouvant à l’intersection de la colonne A et de la ligne 1 s’appellera A1.

Il est possible sur Excel de saisir des tables, effectuer des calculs sur des cellules, dessiner descourbes, des organigrammes hiérarchiques, consolider des tables,…etc.

B- La presse papier sur Excel : Il est possible de couper ou de copier le contenu d’une ouplusieurs cellules dans d’autres cellules. Il suffit de sélectionner les cellules que l’on veutcouper ou copier à l’aide du bouton gauche de la souris, cliquer sur le bouton droit pour sortirle menu contextuel, cliquer sur couper ou copier, se positionner sur les cellules de destination,cliquer sur le bouton droit pour sortir le menu contextuel et cliquer sur coller. Les cellules


peuvent se trouver dans une autre feuille de calcul, un autre fichier Excel, un fichier SPSS,SORITEC,…etc. Il est même possible de coller dans un document Word.

Il est possible de coller uniquement certaines caractéristiques des cellules (la valeur, le format,la formule,…etc.) en utilisant le collage spécial (procéder de la même façon que pour copiersauf qu’il faut cliquer sur collage spécial au lieu de coller à la fin. Une boite de dialogueapparaît sur laquelle il est possible de sélectionner ce que l’on veut coller).

C- Les fonctions sur Excel : Excel permet de créer une variété de formules, qu’il s’agissed’effectuer des opérations simples ou complexes. En voici quelques unes très utilisées enaudit :

a)- La fonction somme : Elle permet d’additionner les valeurs de plusieurs cellules. Pour sefaire :- Cliquer avec le bouton gauche sur la cellule où l’on veut obtenir la somme.- Taper la formule =somme (la plage sur laquelle on veut calculer à sélectionner avec lebouton gauche de la souris en appuyant sur Ctrl si les cellules ne sont pas adjacentes).

b)- La fonction moyenne : Elle permet de calculer la moyenne arithmétique de plusieurscellules. Pour se faire :- Se positionner sur la cellule dans laquelle on veut avoir la moyenne.- Taper la formule = moyenne (plage).La fonction ignore les cellules vides.

c)- La fonction si : Elle est utilisée pour effectuer des tests conditionnels sur des valeurs etdes formules. Elle renvoi à une valeur si le test logique est vrai et à une autre si le test logiqueest faux. Elle est utilisée ainsi := si (test logique ; valeur si vrai ; valeur si faux).

d)- La fonction recherche : Renvoie une valeur provenant soit d'une plage à une ligne ou àune colonne, soit d'une matrice. Pour améliorer sa précision, on utilise ses dérivés recherchevet rechercheh.

1- Recherchev : La syntaxe est la suivante := Recherchev (valeur cherchée ; table matrice ; n° index col ; valeur proche) tel que :-Table matrice : la table où il va rechercher la valeur recherchée.- N° index col : le numéro de la colonne qui contient la valeur qu’on cherche.- Valeur proche : la valeur à partir de laquelle il va chercher s’il ne trouve pas la valeurrecherchée dans la table.

2- Rechercheh : La syntaxe est la suivante := Rechercheh (valeur cherchée ; table matrice, n°index ligne ; valeur proche)

Par exemple, on a une table contenant les mouvements au débit, au crédit et le solde sur unepériode donnée. Si l’on veut connaître le solde du compte du client en date X, on peut utiliser


recherchev connaissant quel est le rang de la colonne contenant le solde, la date del’opération et la plage de la table.

D- Les tableaux croisés dynamiques : Un tableau croisé dynamique est un tableau interactif quicombine et compare rapidement un grand nombre de données. Il est possible de faire pivoter seslignes et colonnes pour afficher diverses synthèses des données sources, et afficher les détails deszones intéressantes. Ils sont utilisés pour analyser des totaux associés surtout si la liste desdonnées source est longue.

Pour réaliser un tableau croisé dynamique, il faut procéder comme suit :- Cliquer sur données et choisir rapport de tableaux croisés dynamiques- Un assistant apparaît. Il est demandé au départ de sélectionner les données sources. Il faut lessélectionner et cliquer sur suivant.- L’assistant confirme ensuite la plage des données sources. Cliquer sur suivant.- L’assistant demande ensuite si le résultat sera affiché dans une nouvelle feuille ou la même.Choisir l’option qui convient puis cliquer sur disposition.- Une fenêtre s’affiche contenant un tableau semblable à un tableau de contingence et desétiquettes correspondant aux intitulés des colonnes des données source. Choisir les données enligne et en colonne qui intéressent l’utilisateur puis cliquer sur OK.- Cliquer sur terminer.

VI- La statistique descriptive : La statistique descriptive est une branche des statistiques quis’intéresse à la description des caractéristiques d’une population donnée. Pour se faire, elleutilise plusieurs grandeurs telles que :

A- La moyenne : C’est la valeur qu’aurait pris chaque modalité si celles-ci étaient égales. Ellepeut être arithmétique c'est-à-dire qu’elle représente la somme des effectifs des modalitésdivisée par le nombre de modalités, pondérée c'est-à-dire qu’elle représente la somme deseffectifs des modalités pondérées par les coefficients divisée par la somme des coefficients ougéométrique c'est-à-dire qu’elle représente la racine énième de la somme des effectifs desmodalités où n est le nombre de modalités (elle est utilisée généralement pour calculer un tauxd’intérêt moyen sur plusieurs années).

B- La variance : C’est la moyenne arithmétique des écarts au carré des valeurs des modalitéspar rapport à leur moyenne. Sa racine carrée est l’écart type.

C- Le mode : C’est la modalité du caractère qui correspond au plus grand effectif.

D- La médiane : C’est la modalité qui divise la population en deux parties égales.

E- L’étendue : C’est la différence entre la plus grande et la plus petite modalité.


Les techniques et outils précédemment évoqués permettent à l’auditeur de mener à bienses investigations à condition de bien les choisir en fonction du temps dont il dispose et del’objectif d’audit qu’il veut couvrir. Dans la banque, les techniques de sondages, devérifications et rapprochements et d‘interview sont les plus utilisées c’est pourquoi leurpréparation doit être réfléchie afin de couvrir les objectifs d’audit en totalité. L’auditeur doit,donc, toujours user de son bon sens et de ses connaissances des meilleures pratiques pour bienmener son audit.

Chapitre III : Audit des opérations bancaires 56

Chapitre III : Audit des opérations bancaires

La banque, dans le cadre de l’accomplissement de son rôle économique, réalise desopérations pour sa clientèle. Chacune d’elles obéit à un réglementation propre et, donc, doitêtre auditée d’une façon différente.

Dans ce chapitre, nous allons tenter d’expliquer le déroulement de quelques opérationsbancaires basiques suivant le contexte algérien, apprécier certains de leurs risques spécifiqueset d’énoncer quelques travaux d’audits utiles y afférent.

Nous tenons à préciser que les dispositions relatives au traitement des opérations quiseront exposés ne sont ni exhaustives (Elles n’abordent que certains volets de l’opération) niuniverselles car elles varient d’une banque à une autre. L’auditeur devra toujours se référeraux procédures internes de la banque à auditer (sous réserve de les avoir préalablement étudiéen terme de conformité aux lois, d’exhaustivité et de cohérence) ainsi qu’aux lois etrèglements en vigueur.

Ce chapitre sera divisé en trois sections : La première traitera des opérations de caisse,la seconde abordera les opérations de crédit, tandis que la dernière sera consacrée auxopérations de commerce extérieur.

Section 01 : Les opérations de caisse :

Le service caisse est l’ensemble des services matériels que doit offrir la banque à sonclient pour lui permettre une utilisation la plus souple possible des fonds déposés sur un compteen banque.1 A ce titre, il lui incombe de réaliser les opérations suivantes :

I- L’ouverture des comptes :

A- Dispositions générales :

Le compte bancaire est une convention passée entre le banquier et son client ayant pour butd’aménager leurs relations financières. Il se matérialise par un état comptable qui reprend lescréances et les dettes réciproques des deux parties.

Avant d’ouvrir un compte, le banquier doit préalablement :

- Vérifier que la personne voulant ouvrir le compte en a la capacité juridique c'est-à-direqu’elle n’est pas mineur, frappée d’interdiction judiciaire, frappée de démence ou d’imbécillitéou présentant des handicaps pouvant altérer le fonctionnement du compte (aveugle, mainsparalysées ou amputées). Dans ces cas, la loi prévoit soit la désignation d’un tuteur, d’uncurateur ou d’un mandataire.

- Vérifier que la personne a fourni les documents exigibles à l’ouverture des comptes prévuspar la loi tels qu’une pièce d’identité pour les personnes physiques et les statuts pour les

1 L BERNET ROLLANDE, Principes de technique bancaire, Dunod 24ème édition, Paris, 2006, P49.


personnes morales. Ces documents varient en fonction de la nature du compte à ouvrir et de lapersonnalité juridique du client.

-Vérifier que la personne n’a pas présenté d’incidents de paiements antérieurs en consultant lacentrale des impayés de la banque centrale.

Une fois ces vérifications effectuées, le banquier établi une convention d’ouverture de compte(elle est généralement préétablie) qu’il fait lire à son client. Cette lecture devrait permettre desavoir si le client n’est pas illettré. Ensuite, il lui demande de la signer en inscrivant la mentionlu et approuvé. Après, il lui demande de signer sur un spécimen de signature. Cette signaturesera celle avec laquelle le client autorisera tout retrait de son compte.

Enfin, il classe les documents et le convention d’ouverture du compte dans un classeur conçu àcet effet, enregistre les références de l’opération (informations sur le client, nature du compte)sur système afin que ce dernier lui attribue un numéro, l’inscrit sur le spécimen de signaturequ’il classe avec les autres spécimens de signature des clients de la banque.

B- Audit :

Le risque le plus important pour la banque lié à l’ouverture des comptes est celui de seretrouver en infraction à la loi contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorismequi prévoit que le banquier doit vérifier l’identité et l’adresse de toute personne voulant ouvrirun compte. La vérification de l’identité se fait par l’examen des pièces d’identité (recherched’aspects louches tels qu’un aspect neuf d’une pièce délivrée depuis longtemps, desdifférences de mentions d’identité entre une pièce et une autre,…etc.). La vérification del’adresse s’effectue par l’envoi périodique d’une lettre recommandée avec accusé de réceptionà l’adresse indiquée sur les pièces.

L’auditeur, lors de l’examen des points évoqués dans les dispositions générales doits’intéresser de prés aux dernières dispositions. Il devra notamment :

- Examiner le contenu des dossiers d’ouverture de comptes (choisis de préférence par laméthode des quotas) et vérifier si leur contenu correspond à la nature du compte et à lapersonnalité juridique du client, s’ils comportent les accusés de réception, s’ils sont gardésdans un lieu sûr (même chose pour les spécimens de signature).

- Comprendre le système de codification utilisé pour étudier d’éventuels risques de confusion(débiter ou créditer un compte par erreur).

- Discuter des cas de refus d’ouverture avec le chargé de l’opération. Cela peut révéler desdéfaillances dans le réseau (Agences peu fréquentées car situées dans des lieux risqués,mauvaise qualité d’accueil,…etc.)


II- Les versements espèces :


Le versement est l’opération qui consiste pour une personne à remettre des espèces au guichetde la banque, destinés à alimenter son propre compte ou celui d’un tiers. Une opération deversement peut se résumer comme suit :

- Un client se présente au guichet pour verser une somme d’argent dans son compte ou celuid’un tiers.

- Le guichetier lui remet un bordereau de versement sur lequel il doit inscrire le numéro ducompte dans lesquels les fonds seront versés, le nom de son titulaire, éventuellement sonpropre nom, et le montant qu’il souhaite verser. Il remet, ensuite, ce bordereau, accompagnéde la somme à verser, au caissier.

- Le caissier procède au décompte des espèces et inscrit le détail sur le bordereau. Au passage,Il doit vérifier l’authenticité des billets grâce à la machine de décompte mise à sa disposition.Si l’on lui remet de faux billets, il doit les garder et en informer ses supérieurs pour qu’uneenquête soit ouverte.

- Si aucune anomalie n’est relevée (billets authentiques, montant déclaré sur le bordereau égalà celui remis), le caissier enregistre l’opération dans son brouillard de caisse et transmet lebordereau au guichetier pour la comptabilisation.

- Le guichetier procède à la saisie de l’opération sur ordinateur, établit un avis de crédit entrois exemplaires (Ils sont généralement générés par le système d’information) destinésrespectivement au client, à la comptabilité et aux archives.

- Si le versement est effectué dans une agence autre que celle où le compte est ouvert, leguichetier devra établir un document liaison sièges dans lequel il informe l’agencedomiciliataire qu’il a reçu un versement pour le compte de son client. Ce compte ne seracrédité par cette agence qu’à réception du document.

B- Audit :

Les risques liés aux versements espèces peuvent être résumés comme suit :

a)- Risque de comptabiliser un montant erroné : Bien que se soit difficile et peu probable, ilest possible de se rendre compte de ce type d’erreurs lors des travaux de fin de journée (avecun rapprochement entre le brouillard de caisse et les avis de crédit). Comme il s’agit d’unflux entrant, il suffit de rectifier la comptabilisation sur ordinateur.

b)- Risque d’enregistrer l’opération dans le mauvais compte : Cette erreur peut survenir, parexemple, si le nombre d’opérations est important et la clé de contrôle ne permet pas de serendre compte des erreurs courantes de saisie (intervertir deux chiffres, par exemple). Il estimpossible de s’en rendre compte lors des travaux de fin de journée (le rapprochement est faiten grandes masses). Il faudra rapprocher les bordereaux de versements et les avis de crédit(en vérifiant le numéro de compte et le nom). Ce travail ne devrait être effectué que si


l’auditeur constate une mauvaise conception du système de codification (dans le cadre del’évaluation des conséquences) ou a des doutes sur la moralité des agents de la banque.

c)- Risque de vol : Ce risque est amoindri par la mise en place d’un système de sécurité(Contrôle à l’entrée, caméras de surveillance, Portes blindées, coffres forts,…etc.). Certainesbanques prévoient un transfert des fonds existant dans une agence à une caisse centrale plussécurisée à partir d’un certain montant.

c)- Risque d’infraction à la loi contre le blanchiment d’argent et le financement duterrorisme : Elle prévoit que les agents de la banque doivent déclarer aux autoritéscompétentes toute opération qu’ils jugent douteuses sous peine de poursuites pénales de labanque et de l’agent. Une opération douteuse peut être le versement en liquide d’une sommeimportante.

d)- Risque de détournement : Ce risque apparaît surtout dans les comptes dormants c'est-à-dire ceux qui n’ont pas été mouvementés depuis longtemps. Généralement, après une périodede non mouvement de six mois, la banque envoi un courrier au client lui demandant dejustifier cela. Si aucune réponse n’est obtenue, le solde est viré dans un compte bloqué.

A partir de ces risques et de la procédure interne, l’auditeur définit son approche de telle sorteà vérifier tous les points de contrôle précédemment énoncés. Il peut :

- Observer le déroulement des opérations sur place et discuter les anomalies qu’il rencontreavec les agents concernés (qualité d’accueil, le guichetier ne prend pas le temps de lire lebordereau, le caissier ne passe pas les billets par la machine,..)

- Demander l’historique de comptes choisis par sondages statistiques, examiner leursmouvements en terme de périodicité et de montants et demander à leurs titulaires uneconfirmation de solde.

- Comprendre le fonctionnement du système d’information et vérifier s’il permet d’obtenircertaines informations (Récapitulatif des opérations de la journée, état des comptes n’ayant pasmouvementé depuis un certain temps) et s’il est sécurisé (systèmes de codes d’accès,d’identifiant).

- Rapprocher l’information dégagée des systèmes d’information avec les liasses comptables(bordereau de versement, avis de crédit).

Il serait intéressant qu’en parallèle une autre équipe effectue des examens analytiques pourvérifier si la banque arrive à atteindre le niveau de dépôts souhaité. Les deux équipes devrontvérifier si l’information sur système remonte correctement.

III- Les paiements et retraits :


Les opérations de paiements/retraits portent sur des fonds déposés dans des comptes ou deslignes de crédit préalablement autorisées. Ils se font généralement aux moyens de chèques,traites ou cartes.


a)- Le chèque : C’est un titre de paiement à vue par lequel le titulaire d’un compte (le tireur)donne ordre à son banquier (le tiré) de payer soit à lui-même soit à une autre personnedénommée ou non (le bénéficiaire) un montant déterminé à prélever sur les fonds ou le créditdont il dispose chez ce banquier. Il comporte un certain nombre de mentions obligatoiresdont le montant en chiffres et en lettres, la date et le lieu de création et la signature du tireur.Il est transmissible par simple remise ou par endossement et est payable sur une périodeexcédant 03 ans. Son détenteur bénéficie du droit cambiaire s’il le présente à la banque dansles délais de présentation.

Avec le chèque ordinaire, il existe plusieurs formes de chèques :

1- Les chèques barrés : Ce sont des chèques comportant un barrement (général ou spécial).Ils ne sont pas payables en espèces et transitent par le circuit d’encaissement.

2- Les chèques guichet (omnibus) : Ce sont des chèques fournis par la banque permettantles retraits à des clients n’ayant plus de formules de chèques ou possédant des comptes surlivret, INR ou CEDAC (ces comptes n’ouvrent pas droit au carnet de chèques).

3- Les chèques de banque : Ce sont des chèques tirés des chéquiers de la banque, nonendossables et dont le paiement est garanti puisque leur provision est initialementconstituée. Ils sont délivrés sur demande écrite du client après avoir loger la provision dansun compte « chèques à payer ». La signature de deux agents agréés de la banque sur ceschèques est indispensable pour leur paiement.

b)- La lettre de change (traite) : C’est un écrit par lequel un créancier (le tireur) donne ordreà son débiteur (le tiré) de payer à une certaine échéance, une somme déterminée à unepersonne indiquée (le bénéficiaire).2 Elle représente un instrument de paiement du fait qu’ellesoit endossable et payable à échéance, ainsi qu’un instrument de crédit vu qu’elle procure audébiteur un délai de paiement et qu’elle est escomptable par la banque.

La traite comporte, elle aussi, un certain nombre de mentions obligatoires dont le montant enchiffres et en lettres, le nom du tiré, l’échéance, le lieu de paiement, le nom du bénéficiaire, ladate et le lieu de création et la signature du tireur. Elle est payable à vue (à présentation. Aumaximum une année après son émission), à un délai de vue (un délai courant à partir de ladate d’acceptation), à un délai de date (un délai courant à partir de la date de création de latraite). Son détenteur bénéficie du droit cambiaire et de l’inopposabilité des exceptions.

c)- La carte bancaire : Considérée comme un portefeuille électronique, la carte bancairecomporte une bande magnétique et/ou une puce et permet à son détenteur de retirer desespèces de son comptes à partir d’un distributeur automatique (GAB ou DAB) et/ou de payerses achats domestique chez les commerçants disposant de TPE.

Les paiements et retraits par cartes peuvent être effectués 7jours/7 et 24 heures/24 à partir den’importe quel distributeur de la localité, du pays ou du monde entier (cartes VISA et Master

2 A HABLAL, Manuel de procédures des opérations de portefeuille, ESB, Alger, P8.


Card). Sa validité est limitée dans le temps et parfois dans l’espace. En Algérie, les cartesbancaires sont confectionnées par la SATIM en respectant la norme EMV.

Une opération de paiement ou retrait se déroule selon les cas de figure suivants (Les paiementset retraits par cartes n’ont pas été expliqués faute d’informations sûres):

a)- Paiement ou retrait par chèque au niveau de l’agence de domiciliation du compte :

- Un client se présente au niveau du guichet de l’agence pour se faire payer par chèque. Ilremet le chèque ainsi que sa pièce d’identité au guichetier.

- Le guichetier procède à la vérification matérielle du chèque et au rapprochement avec lapièce d’identité. Il s’assure que :

* Toutes les mentions obligatoires existent sur le chèque.* Le nom du bénéficiaire sur le chèque (s’il est indiqué) est bien celui sur la pièce.* La photo sur la carte d’identité correspond au porteur du chèque.

- Il vérifie, ensuite, si le chèque n’est pas frappé d’opposition et si le compte n’est pas bloquépour saisie arrêt ou pour succession, auquel cas le chèque n’est pas payé du tout ou pasdirectement (en cas de succession, par exemple, seuls les chèques émis avant la date de décèssont payables).

- Après, il doit authentifier la signature via le spécimen de signature (dans les banquesmanuelles, cette vérification n’est obligatoire qu’à partir d’un certain montant prévu par laprocédure interne) ou sur support informatique et vérifier que la provision existe et qu’elle estsuffisante. Si le titulaire du compte a bénéficié d’un découvert et que son compte n’est passuffisamment provisionné, le guichetier doit demander l’accord du service crédit poureffectuer l’opération.

- Si toutes les conditions précédemment énoncées sont satisfaites, le guichetier procède à lacomptabilisation de l’opération, appose le cachet d’acquittement au verso du chèque, reprenddessus les références de la pièce d’identité du porteur et demande à ce dernier de signer enbas du cachet. Si, au contraire, l’une des conditions n’a pas été satisfaite, le chèque estretourné au porteur avec le motif correspondant.

- Le guichetier établit, enfin, un avis de débit en trois exemplaires à remettre respectivementau titulaire du compte, à la comptabilité et aux archives. Il transmet le chèque, par la suite aucaissier.

- Ce dernier décompte les espèces qu’il remet au client et enregistre aussitôt l’opération dansson brouillard de caisse.

b)- Paiement et retraits à distance :

Auparavant, l’encaissement des chèques et effets à distance prenait un temps considérable. Ilfallait envoyer le chèque ou l’effet avec un liaison sièges par courrier à l’agence concernée etattendre qu’elle réponde favorablement ou défavorablement par le même canal. S’il s’agissaitde banques différentes, les chèques ou effets étaient envoyés à la chambre de compensation


pour l’échange interbancaire des appoints. Avec l’apparition des nouveaux systèmes depaiement, ces opérations sont traitées en temps réel ou dans un délai maximal de 24 à 48heures.

En Algérie, les opérations inter agences transitent par le réseau interne (certaines banquesmanuelles ont mis en place un système de courtiers. Les banques automatisées ont soit unréseau centralisé ou décentralisé), tandis que les opérations interbancaires sont centralisées auniveau du centre de pré compensation interbancaire (CPI). Les opérations se déroulent,généralement, comme suit :

- Après vérification de l’identité du bénéficiaire, une image du chèque (ou la barrenormalisée si son montant est inférieur à un seuil déterminé) ou de la traite est envoyée par leréseau interne au site central (si le réseau interne est centralisé).

- Ce dernier accuse réception et transmet le message à l’agence concernée ou le CPI.

- S’il s’agit d’une opération inter agences, l’agence concernée, à réception de l’image, vérifiela signature et la provision, comptabilise l’opération et transmet son accord au site central (ouà l’agence si le réseau n’est pas décentralisé) qui le transmet à l’agence qui a reçu l’effet decommerce. Cette dernière paie le porteur ou crédite son compte (selon qu’il s’agisse d’unpaiement ou d’une remise à l’encaissement). Le chèque ou la traite sont, ensuite, envoyés parcourrier.

- S’il s’agit d’une opération inter bancaire, le CPI transmet l’image au site central de labanque domiciliataire qui se chargera de la transmettre à l’agence concernée via le réseauinterne. L’agence qui a reçu l’effet de commerce paie le porteur ou crédite son compte àréception de l’accord de l’agence domiciliataire. Une ou plusieurs compensations sonteffectuées par l’intervention de la Banque centrale.

B- Audit :

Les risques liés aux opérations de paiements et retraits ont une plus grande ampleur que ceuxdes versements car leur réalisation entraîne des pertes sèches pour la banque. Ces principauxrisques peuvent être résumés comme suit :

a)- Risque de payer un montant supérieur : Ce type d’erreurs est détectable lors des travauxde fin de journée dans lesquels un rapprochement en grandes masses est effectué entre lessoldes d’avis de débit et de crédit de la journée, le brouillard de caisse et le niveau encaisse.Sachant que le solde de clôture de caisse = solde d’ouverture+entrées (versements)- sorties(retraits) +appels de fonds- transferts. En cas d’écart un rapprochement sur pièces est effectué(brouillard de caisse et avis de débit et crédit confondus). Si l’erreur vient du guichetier, cettedernière est rectifiée sur système. Si elle vient du caissier, ce dernier est responsabilisé.

b)- Risque de payer la mauvaise personne : Dans une banque manuelle, il est difficile decontrôler la signature pour chaque paiement. Aussi, quand le nombre de clients est important,


les guichetiers ont tendance à négliger la vérification de l’identité et des oppositions. Cecipeut entraîner des poursuites judiciaires du client victime.

c)- Risques de fraude : Ils peuvent se manifester pour les chèques de banque donnés sansconstitution de la provision. C’est pourquoi ces chèques doivent être soigneusement gardés(coffres forts avec code tenu par le comptable) et les deux signatures requises doivent émanerde hauts responsables de la banque (directeur d’agence et chef de service caisse).

d)- Risque de non respect des dispositions de la banque centrale : Cette dernière oblige labanque à déclarer tout incident de paiement à la centrale des impayés (provision insuffisante,sans provision). En cas de défaut, elle risque d sévères sanctions. Aussi, elle court un risquerèglementaire si elle n’interdit pas de chéquier les clients présentant des incidents depaiement répétitifs.

e)- Risque de blanchiment : Il se manifeste si les agents de la banques ne déclarent pas lesretraits d’espèces isolés à montant important aux autorités compétentes (Elles sont mêmetenues de demander au client la destination des fonds).

f)- Risque de défaillance du système d’information et/ou de paiement : Il est toujours possibledans ces cas de recourir aux méthodes traditionnelles (Chambre de compensation, liaisonsièges, enregistrement manuel des opérations) mais ces méthodes entraînent moins detransparence et plus de risques de réputation. C’est pourquoi, le système d’information doitrégulièrement être entretenu par des personnes compétentes (informaticiens).

L’auditeur devra vérifier l’existence et l’application des points de contrôle précédemmenténoncés et recommander celles qui ne sont pas utilisées. Il devra aussi apprécier les procéduresexistantes en terme d’efficacité opérationnelle (si ces dernières sont bien conçues). Il peut :

- Observer le déroulement de quelques opérations et discuter des anomalies rencontrées avecles employés.

- Assister aux travaux de fin de journée et observer leur déroulement et se rapprocher del’agent chargé de la journée comptable (il effectue une seconde vérification desrapprochements effectués par le différents agents de la banque en utilisant un fichierrécapitulatif des opération de la journée avec initiales des exécutants. Cet agent rapproche cefichier avec les différentes récaps comptables délivrées par ces agents) afin de récupérer sestravaux sur plusieurs journées (choix par sondages), les documents de base qui ont servi à leurélaboration et la sauvegarde des récapitulatifs informatisés (le but étant de comprendre lesméthodes de rapprochement qu’il utilise, étudier leur conception et leur efficacité).

- Prendre connaissance du système d’information et interviewer les personnes chargées de sonentretien par rapport aux défaillances rencontrées. Aussi, il faut vérifier si leur intervention estpériodique en consultant leurs comptes rendus d’intervention (s’ils sont établis).

- Prendre connaissance de la procédure de traitement des impayés, vérifier son application parl’examen de certains dossiers choisis par sondages statistiques et demander la confirmationfermée de la centrale des impayés.


- Effectuer un examen analytique, en collaboration avec le contrôle de gestion pour étudier larentabilité de la mise en place des systèmes de paiements (est ce qu’ils génèrent plus de coûtsque de recettes ? Ces recettes couvrent elles les coûts d’installation sur plusieurs années ?).

IV- Les virements :


Le virement consiste à débiter le compte du client donneur d’ordre pour créditer ou fairecréditer du même montant le compte du bénéficiaire.

Une opération de virement peut être décrite comme suit :

- Le client donneur d’ordre se présente au niveau du guichet de la banque muni d’un ordre devirement qui doit indiquer son nom, son numéro de compte, le nom et le numéro de compte dubénéficiaire, sa domiciliation bancaire et la signature du donneur d’ordre.

- Le chargé de l’opération vérifie la signature du donneur d’ordre, la non existence d’uneopposition et s’assure de l’existence et de la suffisance de la provision.

- Si le bénéficiaire est domicilié dans la même agence que le donneur d’ordre, l’agent procèdedirectement au transfert des fonds et établit des avis de débit et de crédit en trois exemplaires(ils sont générés par système).

- Si le bénéficiaire est domicilié dans une agence ou banque différente, l’opération transiterapar le système de paiement de masse pour les petits montants et par RTGS pour les autres.

B- Audit :

Les virements comportent un certain nombre de risques tels que :

a)- Risques d’erreur : Ces risques se manifestent surtout pour les virements multiples (unordre de virement à plusieurs bénéficiaires comme pour la paie). Il est possible de lesrattraper si l’on se rend compte vite. L’agent est tenu de se contrôler en fin de journée enrapprochant les avis de débit et de crédit avec les ordres de virement.

b)- Risque de détournement : Sachant que les comptes sont suffisamment provisionnés, desagents de mauvaise foi peuvent opérer des virements à blanc vers des comptes fictifs. C’estpourquoi, il est important que le système d’information soit suffisamment verrouillé. Aussi,l’agent chargé de la journée comptable doit revérifier le contenu des liasses comptables(ordre de virement, avis de débit et avis de crédit collés ou agrafés) et doit rapprocher le totaldébit et crédit sur les récaps avec son fichier récapitulatif.

c)- Risque de blanchiment : La banque est tenue de déclarer les virements importants qu’ellejuge douteux pour ne pas subir les sanctions de la loi.

L’auditeur devra vérifier l’application de la procédure en tenant compte des risques évoqués. Ilprendra pour le faire un échantillon de virements qu’il testera (Attention : Les virementssimples et multiples ne constituent pas un population homogène. Il faudra donc stratifier).


Aussi, il devra juger de la rapidité des agents à exécuter les opérations et discuter avec eux desanomalies qu’il pourra rencontrer.

V- Les placements bancaires :


Les placements bancaires constituent des moyens permettant à une banque de se procurer desressources à moyen et long terme. Il en existe plusieurs types dont :

a)- Les comptes sur livret d’épargne : Ce sont des comptes ouverts aux personnes physiques,productifs d’intérêts et qui fonctionnent comme des comptes à vue. L’ouverture de ce compteest conditionnée par la présentation d’une pièce d’identité en cours de validité et unversement initial dont le seuil est déterminé par la banque. Tous les mouvements du comptesont transcrits sur un livret délivré au titulaire du compte à cet effet.

b)- Les bons de caisse (BDC) : Ce sont des titres nominatifs ou anonymes délivrés par labanque à un épargnant en contre partie d’un dépôt effectué à son niveau et dans lequel elles’engage à rembourser le dit dépôt à une date donnée au déposant ou à tout bénéficiairedésigné par endossement. A ce bon sont attachées des coupons représentatifs des intérêts quela banque doit payer. Les BDC sont souscrits pour une période dépassant 03 mois. Leursintérêts sont payés annuellement ou à échéance avec un taux fixé par la grille de conditionsde banque. Ils peuvent être remboursés par anticipation (avec une pénalité d’un point) ouconstituer une garantie pour un prêt. Ils ne sont pas bloqués par une saisie arrêt.

c)- Les comptes de dépôt à terme (DAT) : C’est une formule par laquelle l’épargnantdemande à sa banque de bloquer une certaine somme pour un certain temps moyennantrémunération.3 La somme bloquée est logée dans un compte au nom de l’épargnant. Aéchéance, le DAT est renouvelé par tacite reconduction i l’épargnant ne se présente pas dansun délai fixé par la banque. Tout comme le BDC, il admet le remboursement par anticipationet est souscrit pour un période supérieure à 03 mois.

B- Audit :

Les risques liés aux placements bancaires sont généralement :

a)- Risque de taux : Si la banque négocie ses placements à taux fixe et que le taux d’intérêtsur le marché baisse, elle a un manque à gagner. C’est pourquoi la négociation est toujours àtaux variable ou révisable périodiquement.

b)- Risque fiscal : Les intérêts sur placements sont soumis à l’impôt sur le revenu global(IRG). Par exemple, il représente 10% sur les BDC nominatifs et 40% sur les BDCanonymes. Si la banque n’en tient pas compte, elle risque des pénalités.

c)- Risque de blanchiment : Les placements à gros montants en BDC anonymes peuventconstituer des opérations suspectes à déclarer.

3 L BERNET ROLLANDE, Principes de techniques bancaires, Editions Dunod, Paris, 2006, P.96.


L’auditeur devra orienter ses travaux de telle sorte à :

- Vérifier si les prévisions d’évolution des taux sont effectuées avant de définir la grille desconditions de banque, si les taux proposés sont alignés avec le marché et s’ils correspondent àla politique de la banque en matière de collecte de ressources.

- Vérifier s’il existe un système de suivi du paiement des intérêts et principal, s’il estinformatisé et s’il est efficace.

- Vérifier si le système comptable informatisé prévoit le paiement de l’IRG.

- Recalcules les intérêts pour certains placements et comparer avec les intérêts payés.

- Vérifier si la périodicité de décompte des intérêts pour les comptes sur livret est respectée etsi les frais de tenue de compte (Agios) sont pris en considération par le système comptableautomatisé.

VI- Les oppositions :


Il existe divers types d’oppositions. Certaines font défense au paiement de chèques, auxretraits par cartes et au remboursement de bons, d’autres ont pour incidence de bloquer descomptes. Nous nous limiterons dans ce cadre à l’opposition sur chèques et à la saisie arrêt.

a)- L’opposition sur chèques : C’est l’opération par laquelle le tireur fait à sa banque défensede payer un chèque. Le code de commerce Algérien prévoit que ce type d’oppositions n’estadmis qu’en cas de perte, de vol ou de faillite du porteur. Néanmoins, la pratique tolère desoppositions pour des motifs de litiges.

En général, l’opposition sur chèques se déroule comme suit :

- Un client se présente avec une demande d’opposition (elle doit reprendre le numéro duchèque, le montant, la date et le lieu de création, le nom du bénéficiaire et le motifd’opposition) au guichet de la banque.

- Le chargé de l’opération vérifie la signature du tireur et les autres indications puis s’assureque le chèque n’a pas été déjà réglé (sous réserve que le guichetier reprenne le numéro duchèque lors de la saisie informatique du paiement et que le système d’information permette larecherche).

- Il doit ensuite vérifier l’existence et la suffisance de la provision (si le chèque n’est pas enblanc) auquel cas il procède à l’enregistrement de l’opération et au blocage de la provision. Sila provision est insuffisante, il faudra demander au client de la compléter. Sinon, l’oppositionest considérée comme nulle et non avenue.

- Il adresse ensuite au tireur une lettre recommandée avec accusé de réception (suivantmodèle), avise le service juridique, ouvre un dossier d’opposition et l’enregistre dans unrépertoire conçu à cet effet.


- Si le chèque est présenté, il sera refusé avec le motif opposition. Il ne sera payé qu’aprèsproduction d’une mainlevée par le tireur.

b)- La saisie arrêt : C’est une procédure qui a pour objet de permettre à un créancierchirographaire (le saisissant) de bloquer les deniers de son débiteur (le saisi) qui se trouvententre les mains d’une tierce personne (le tiers saisi). La saisie arrêt peut émaner d’unedécision de justice (saisie arrêt judiciaire), de l’administration publique (saisie arrêtadministrative) ou d’une banque (saisie arrêt bancaire). Les saisies arrêts bancaires tadministratives n’ont pour effet que de bloquer le montant de la créance. Ce n’est pas le casde la saisie arrêt judiciaire.

Si le banquier reçoit une saisie arrêt concernant un de ses clients, il doit :

-Bloquer totalement le ou les comptes du saisi ou le montant de la créance selon cas. Si unesaisie arrêt judiciaire est cantonnée, seul le montant de la créance est bloqué et le ou lescomptes fonctionnent normalement.

- Informer le client par lettre recommandée avec accusé de réception (lettre suivant modèle)de la saisie arrêt ainsi que le service juridique de la banque.

- Etablir un dossier pour la saisie arrêt.

La saisie arrêt comporte deux phases : une phase conservatoire et une phase de validation.Durant la phase conservatoire qui ne saurait excéder 15 jours, aucun retrait sur le comptebloqué n’est autorisé (saisie arrêt judiciaire). Pendant la phase de validation (exécutoire), lasaisissant se fait rembourser par ordre du juge à partir des deniers du saisi. Si la provisionexistant dans les comptes de ce dernier est insuffisante pour le remboursement, le saisissantse fait rembourser par les versements futurs opérés sur ces comptes.

- Une fois le saisissant remboursé, il produit une mainlevée qu’il adresse à la banque. Sur sabase, le banquier débloque le compte.

B- Audit :

Les risques liés aux oppositions peuvent être résumés comme suit :

a)- Risque de non déclaration : A réception d’une saisie arrêt, le banquier doit recenser tousles comptes saisissables ouverts au nom du saisi au saisissant pour les bloquer par la suite.Cette opération est contrôlée par un huissier de justice. Si la banque dissimule certainscomptes du client, elle engage sa responsabilité.

b)- Risque de retrait : C’est la possibilité de payer un chèque frappé d’opposition ou depermettre des retraits sur des comptes bloqués par saisie arrêt, par erreur ouintentionnellement. Pour le premier cas, le banquier peut se référer à liste des oppositions (sielle est informatisée et que le système d’information est efficace, à la saisie du numéro dechèque une alerte s’affiche). Pour le second cas, le système ne devrait pas permettre desretraits sur comptes bloqués auxquels cas il est défaillant. Par prudence, la personne chargée


des paiements ne doit pas être celle qui bloque ou débloque les comptes (c’est en général lechef de service portefeuille ou le directeur d’agence).

L’auditeur doit prendre connaissance des procédures liées à ces opérations et les compareravec les dispositions énoncées ci-dessus. Pour vérifier l’application des procédures, il peut :

- Examiner quelques dossiers d’oppositions et de saisies arrêt choisis par sondages statistiquespour vérifier si les déclarations nécessaires ont été effectuées.

- Vérifier que les comptes sont débloqués soit quinze jours après la date de saisie soit aprèsdélivrance d’une mainlevée.

- Vérifier si le système permet de recenser les comptes ouverts au nom du même client outester la conception et l’application de la méthode utilisée pour cela.

VII- La clôture des comptes :


Trois cas de figure sont prévus pour la clôture des comptes :

a)- La clôture d’office : Elle est opérée sur les comptes de clients ayant des comportementspréjudiciables à la banque (présence en état d’ivresse, provocation de bagarres, incidents depaiement,…etc.). Généralement, l’opération se déroule comme suit :

- Le directeur de l’agence donne ordre à l’agent chargé de l’opération de clôturer le comptedu client indésirable.

- L’agent adresse un préavis au client par lettre recommandée avec accusé de réception où illui explique les raisons de la clôture du compte et l’invite à restituer son carnet de chèques età récupérer le solde.

- Il établit un avis de clôture du compte qu’il transmet au service comptable qui se chargerade calculer les frais de gestion du compte pour dégager le solde à restituer.

- Quand le client se présente et qu’il remet son carnet de chèques, l’agent lui établit unchèque guichet qu’il invite à encaisser au guichet.

- La clôture définitive aura lieu le 31/12 de l’année considérée.

b)- Clôture par demande du client : Dans ce cas, c’est le client qui se présente avec unedemande de clôture de compte à l’agence. La procédure est la même que pour la clôtured’office.

c)- La succession : Elle intervient lors du décès d’un client. Ses héritiers se présentent,généralement à la banque avec un acte de décès. A sa réception, la provision du compte duclient est virée dans un compte succession. La banque est tenue d’avertir son servicejuridique et l’administration fiscale de la succession. Il doit, aussi, annuler tout mandatdélivré par le client décédé à une autre personne.


Si des chèques délivrés par le client ou son mandataire sont présentés pour paiement, il y alieu de vérifier si sa date de création se situe avant la date du décès. Sinon, il faut refuser lepaiement.

Ensuite, le solde restant doit être réparti entre les héritiers. La banque doit exiger un certainnombre de documents de ces derniers tels que la frédha. Après répartition, le banquier doitfaire signer un document aux héritiers les responsabilisant du paiement éventuel d’autreschèques tirés par le client décédé.

B- Audit :

Les risques les plus importants sont liés au non respect des dispositions énoncées lors de lasuccession. L’auditeur est donc tenu d’examiner des dossiers de succession et de sortirl’historique de comptes de personnes décédées à partir de la date de décès pour détecter toutretrait de chèques daté d’après le décès.

Il serait intéressant d’examiner le niveau de clôture sur demande sur plusieurs périodes et enétudier la tendance pour voir si les clients ne fuient pas la banque. Si c’est le cas, une étudecausale doit être menée.

Nous tenons, enfin, à rappeler que les travaux d’audit précédemment énoncés ne sont pasexhaustifs car ils ne prennent pas en considération la réalité des banques (les procédures dedépart sont des procédures modèles. Dans la pratique, les procédures peuvent varier d’unebanque à une autre et leur degré d’application aussi). L’auditeur doit prendre en considération lecontexte dans lequel il se trouve pour mener à bien sa mission.

Section II : Les opérations de crédit :

Elles constituent la principale source de rentabilité et le plus grand foyer de risque dans l’activitébancaire classique. Les opérations de crédit peuvent être définies comme étant des engagementspar lesquels une personne met ou promet de mettre à la disposition d’une autre des fonds àcondition que cette dernière procède au remboursement à échéance suivant ce qui est convenudans le contrat. (Article 68 de l’OMC).

Une banque peut prêter de l’argent, comme le précédent article le souligne, comme elle peutprêter du temps en donnant un engagement par signature. Nous allons nous limiter dans ce cadreà quelques types de crédits classiques. Les engagements par signature seront brièvement abordésdans la section suivante.

I- Les découverts :


Les découverts sont des prêts à blanc accordés généralement à des entreprises industriellesayant des besoins de trésorerie sur plusieurs mois. Ces prêts permettent le fonctionnement descomptes de ces entreprises en position débitrice, à un plafond déterminé par la banque, durantla période de besoin. Comme chaque prêt, les découverts se réalisent en deux phases :


a)- L’étude et l’accord :

Tout d’abord, le client se présente au niveau du département engagements de la banquesolliciter un découvert. Le chargé d’études lui demande de se présenter et de présenterbrièvement son activité. Ensuite, il lui demande depuis quand il exerce, s’il a ouvert uncompte courant au niveau de l’agence et vérifie depuis quand il a été ouvert (Certainesbanques exigent pour consentir un découvert au moins trois années d’exercice et une annéede domiciliation dans ses guichets).

S’il ne retient aucune réserve par rapport à cela, il lui communique le dossier à fournir. Lesdocuments généralement requis sont :

- Les statuts de la société.- Le registre de commerce.- L’acte de propriété ou le contrat de location du lieu d’exercice.- Les dernières attestations fiscales et parafiscales apurés ou l’échéancier de remboursementconvenu avec l’administration des impôts ou la sécurité sociale.- Les états financiers (Bilans et comptes de résultat) des trois derniers exercices.- Une demande manuscrite qui reprend le montant de prêt souhaité et les garanties qu’il estprêt à fournir.- La domiciliation bancaire (Si le client a des comptes dans d’autres banques).

Si le dossier remis par le client est complet, le chargé d’étude étudie l’honorabilité du clienten consultant la centrale des impayés et la centrale des risques pour vérifier s’il n’a pasprésenté des incidents de paiement antérieurs et s’il n’a pas obtenu de prêts chez d‘autresbanques et en se renseignant sur lui par son entourage (fournisseurs, clients, banque).

Ensuite, il doit examiner les mouvements du compte de ce client sur les trois derniersexercices (si possible) pour en dégager le chiffre d’affaire confié chaque année. Ce dernier vaêtre rapporté au chiffre d’affaire et une étude de variation doit être menée.

Une fois le chiffre d’affaire étudié, le chargé d’étude passe à la situation financière du clienten examinant les états financiers. Cet examen est réalisé en plusieurs étapes :

1- Passage du bilan comptable au bilan financier : Le bilan conçu suivant le plancomptable ne traduit pas fidèlement la situation financière réelle de l’entreprise. C’estpourquoi il doit être retraité. Ce retraitement peut être opérée suivant l’une des deuxapproches suivantes :

* L’approche fonctionnelle : C’est l’approche la plus utilisée en raison de sa simplicité.Elle propose d’enregistrer les actifs en valeurs brutes et d’incorporer leurs amortissementset provisions dans les fonds propres. Elle permet, aussi, d’effectuer des déclassements afinque les actifs soient classés par ordre de liquidité et les passifs par ordre d’exigibilitésuivant les règles suivantes :

- Tout actif qui reste dans l’entreprise pour plus d’une année est considéré comme actifimmobilisé (Il s’agit des immobilisations corporelles, incorporelles et financières). Ainsi,


le stock minimum, les dépôts à terme et les titres de participation dont l’échéance estsupérieure à une année sont déclassés des actifs circulants vers les actifs immobilisés.

- Tout actif utilisé dans l’année est considéré comme actif circulant (Il s’agit des valeursd’exploitation (stocks), valeurs réalisables (créances) et valeurs disponibles).

- Tout passif exigible dans un délai dépassant une année est classé avec les capitauxpermanents (Il s’agit des fond propres et des dettes à moyen et long terme).

- Tout passif exigible dans un délai inférieur à une année est classé avec les dettes à courtterme (Il s’agit des dettes commerciales et des dettes financières). Ainsi, l’annuité à payerconcernant un crédit à moyen et long terme est déclassée vers les dettes à court terme.

* L’approche liquidité : Moins utilisée car contraignante, cette approche propose declasser les actifs par ordre de liquidité croissante et les passifs par ordre d’exigibilitécroissante. Elle requiert, non seulement un classement selon les règles de l’approchefonctionnelle, mais une réévaluation des actifs. Parmi ses règles :

- Les frais préliminaires sont des non valeurs à élaguer du bilan financier.

- Les investissements acquis par crédit bail doivent être inclus au bilan. Leur contre valeurau passif est enregistrée en dettes à moyen et long terme pour la partie non échue et endette à court terme pour la partie échue.

- Toute réévaluation ou dévaluation d’actif doit être ajoutée à l’écart de réévaluation aupassif.

Il est à noter que les bilans établis en normes IAS/IFRS n’ont pas besoin de retraitement.

2- Etude des indicateurs d’équilibre financier : L’équilibre financier signifie que lesemplois longs sont financés par des ressources longues et les emplois courts sont financéspar des ressources courtes. Les indicateurs d’équilibre permettent au chargé d’étude desavoir à quel niveau ce principe est-il respecté. Ils sont au nombre de trois et sont détaillésdans le tableau ci-dessous.

Indicateur Formule Signification

Fonds deroulement(FR)

Capitaux permanents- Actifimmobilisé (généralementexprimé en nombre de jours duchiffre d'affaire)

- >0: Les investissements sont financés par descapitaux à longue maturité.'- <0: Les investissements sont financés par descapitaux à courte maturité

Besoin enfonds deroulement(BFR)

Actifs circulants hors valeursdisponibles- dettescommerciales (exprimé ennombre de jours du chiffred'affaire

Latrésorerie(TR)

Valeurs disponibles- Avancesbancaires ou FR- BFR

Elle doit être maintenue à un niveau minimumpour éviter le manque à gagner.


Ces indicateurs doivent être étudiés simultanément et sur plusieurs années. Par exemple, unFR positif et un BFR négatif peuvent être un signe de surliquidité, un FR négatif et un BFRnégatif peuvent être signe d’un déséquilibre structurel qu’un découvert ne fera qu’empirer.Il faut, aussi, relier ces interprétations avec les caractéristiques du secteur d’activité del’entreprise (Cycle de production (long, court), besoins en matières premières, délais clientset délais fournisseurs,…etc.).

3- Etude des soldes intermédiaires de gestion (SIG): Ils sont calculés à partir du tableau descomptes de résultat. Il s’agit de :

Ces SIG doivent être étudiés sur plusieurs années.

Indicateur Formule Signification

Le chiffre d'affaire(CA)

Production vendue+Marchandises vendues+Prestations fournies

Il représente les entrées d'argent générées par l'activitéde l'entreprise

La marge brute(MB)

Marchandises vendues-marchandises consommées

Caractéristique des entreprises réalisant de la reventeen l'état. Rapportée au CA, elle permet de suivrel'évolution du taux de marge.

La production (P)

Production vendue+ productionstockée+ Production del'entreprise pour elle-même

Représente tout ce qu'a produit l'entreprise durantl'exercice. Il faut apprécier les postes qui influent surelle.

La valeur ajoutée(VA)

MB+P+Prestations fournies+Transfert de charges deproduction- (Matières etfournitures consommées+services)

Représente ce qu'a apporté l'entreprise en plus àl'économie. Il faut la rapporter au CA et aux facteurs deproduction qu'elle rémunère (force de travail (frais depersonnel), Etat (impôts et taxes), prêteurs (fraisfinanciers), Investissement (amortissement) etactionnaires (bénéfice).

L'excédent brutd'exploitation(EBE)

VA- Frais de personnel- impôts ettaxes

Représente le résultat hors coûts de financement. Il estgénéralement rapporté au CA

Excédent netd'exploitation(ENE)

EBE- dotations auxamortissements et aux provisions A rapporter au CA

Le résultatd'exploitation

ENE+ Produits divers+ transfertsde charges d'exploitation- Fraisfinanciers- Frais divers

Le résultatexceptionnel

Produits ors exploitation- chargeshors exploitation Il est généralement faible

Le résultat netRésultat d'exploitation+ résultathors exploitation- IBS

La capacitéd'autofinancement(CAF)

Résultat net + dotations auxamortissements et aux provisions

Elle mesure la capacité de l'entreprise à se développerpar ses propres moyens


4- Calcul et étude des ratios de gestion : Les ratios de gestion sont des indicateurspermettant e déceler l’existence de facteurs déstructurants dans l’entreprise à savoir : Lesurdimensionnement, le surstock, le sureffectif et le surendettement. Il s’agit généralementde rapports entre deux grandeurs financières. Il en existe plusieurs dont :

Type Ratio Signification

Actif circulant/DCTL'endettement à court terme finance l'actif circulant. Il doitêtre supérieur à 1

VR+VD/DCT Il atteste d'une bonne gestion s'il avoisine le 1Ratios deliquidité VD/DCT

Exprime le pourcentage de dettes que l'entreprise pourrapayer à présentation

FP/Total passif

Ratio de solvabilité permettant de savoir si l'entreprisedispose d'un niveau de fonds propres lui permettant defaire face à ses engagements. Il doit dépasser 30%.

Frais financiers/EBERatio d'endettement permettant de savoir si l'entreprisepeut s'endetter davantage. Il ne doit pas dépasser 30%.

Ratiosd'endettement DMLT/CAF

Ratio de capacité de remboursement. Donne le nombred'années que l'entreprise mettrait pour rembourser sesDMLT en utilisant la totalité de son cash-flow. IL doit êtresitué entre 2 et 3.

Résultat/fondspropres Représente la rentabilité de l'activité

EBE/AENAEN=Immobilisations nettes+ BFR. Représente larentabilité économique.

ENE/CA Représenta la marge commercialeRatios derentabilité CA/AEN Représente le coefficient de transformation

Ces ratios doivent faire l’objet d’une étude sur les trois années (évolution, tendance).

Si la situation financière est favorable, le chargé d’étude passe au calcul du plafond dedécouvert qu’il autorise. Ce plafond représente un certain nombre de jours du chiffred’affaire confié correspondant aux besoins du client. Toutefois, ce plafond ne doit pasexcéder les limites règlementaires (15 jours du chiffre d’affaire en Algérie). Sinon, le refusd’octroi de crédit doit être notifié au client.

Si la décision est favorable, le chargé d’étude s’intéresse aux garanties que l’emprunteurpourra lui fournir. En général, les garanties qui intéressent la banque sont :

1- Garanties réelles :- Caution solidaire des associés.- Chaîne de billets à ordre pour les découverts mobilisables.

2- Garanties personnelles :- Nantissement de police d’assurance.- Nantissement de titres de placements.

Si les garanties que l’emprunteur offre sont suffisantes, l’avis favorable est définitivementdonné. Le chargé d’étude oit faire un exposé écrit es raisons l’ayant poussé à donner son avis


favorable et dans lequel il reprend : les informations générales sur l’entreprise (raison sociale,actionnaires, activité,…etc.), le prêt demandé, les moyens humains et matériels dont disposel’entreprise, commentaire sur la situation financière et les garanties à collecter. Cet exposé estlu pat le directeur (d’agence, de succursale, financier selon cas) et c’est sur sa basequ’il donnera son accord.

Pour les découverts, l’accord est donné verbalement au client pour permettre à la banqued’arrêter le financement en cas de difficultés (C’est ce qu’on appelle retirer le parapluie). Leclient peut demander une convention écrite (Crédit confirmé). La banque peut l’établirmoyennant rémunération.

b)- Le suivi :

Le découvert constitue un engagement en compte débiteur octroyé pour une durée d’uneannée. Donc, le compte courant de l’emprunteur doit être rigoureusement surveillé pouréviter tout dépassement. En général, le système d‘information de la banque refuse de passerdes retraits sur un compte débiteur et doit donc être forcé.

A l’occasion de chaque retrait sur un compte débiteur, le service caisse signale préalablementl’opération au service crédit (Sur Delta, l’opération est saisie en mode dérogation). Le chargéd’étude vérifie s’il est possible de passer l’opération sans que le plafond ne soit dépassé. Sioui, il contacte le service caisse pour effectuer le retrait après avoir forcé le systèmed’information.

Aussi, le chargé d’étude doit examiner mensuellement les mouvements de compte de sonclient pour savoir si le chiffre d’affaire confié n’a pas une tendance haussière ou baissière,auquel cas, il penserait à réviser le découvert.

Chaque année, le chargé d’étude doit décider du renouvellement ou non du découvert. Pourse faire, il doit réétudier le dossier de crédit avec les nouveaux états financiers.

Les intérêts sont calculés sur le montant utilisé s’il s’agit d’un découvert simple et sur leplafond entier s’il s’agit d’un découvert mobilisable. Le système d’information doit permettrele calcul.

B- Audit :

Le découvert constitue l’un des crédits les plus risqués pour la banque parce qu’il n’est pasdestiné à un financement particulier. Il comporte des risques généraux liés à n’importe quetype de crédit et des risques spécifiques :

a)- Les risques généraux :

1- Le risque de contre partie : C’est l’incapacité de remboursement de l’emprunteur àéchéance. Pour les découverts, c’est le fait que le compte ne soit pas créditeur en find’année. Le renouvellement peut être une solution de secours mais mieux vaut demander unrenforcement des fonds propres.


En cas d’impayé, une procédure de poursuite doit être lancée. Au départ, il faut tenter unarrangement à l’amiable (envoi d’une mise en demeure, discussion avec le client). Si cedernier ne donne rien, il faut informer le service juridique et faire jouer les garanties.

3- Risque d‘infraction à la loi : Il se manifeste si la banque :

- Octroi un crédit à une de ses filiales.- Octroi un crédit supérieur à 25% de ses fonds propres.- Ne demande pas de rapport d’audit externe pour les prêts excédant 15% de ses fondspropres.- Ne déclare pas le prêt (bénéficiaire, montant, échéance, garanties) à la centrale des risqueset ne la consulte pas avant l’octroi.- N’envoi pas les bilans des trois derniers exercices de ses emprunteurs à la centrale desbilans (sous réserve qu’elle soit opérationnelle).- Ne classe pas et ne provisionne pas ses créances, comme c’est expliqué dans le tableausuivant :

Créances Provision SignificationSaines 1 à 3% Clients jugés solvables

A problèmepotentiel 30%

Clients pouvant présenter des problèmes de part leur secteur d'activité,leur équilibre financier,…etc. Il s'agit d'un jugement du banquierindépendant du retard ou non du paiement

Très risquées 50%Clients présentant de sérieux problèmes de gestion, parts demarchés,…etc. qui pourraient remettre en cause sa solvabilité

Compromises 100% Société dissoute, cessation de paiement,…etc.

Il est à noter que ces types de risques doivent être traités au niveau central. C’est pourquoi,le système d’information doit permettre la centralisation de ce type de données.

3- Risque de non respect des limites d’autorisation : Pour réduire le risque crédit, lesbanques appliquent un système de limitation de pouvoirs d’octroi de crédit. Elles fixent pourchaque niveau d’intervention (agence, succursale, direction) un plafond d’autorisation.Ainsi, une agence ne pourra pas donner l’accord d’octroi de crédit à montant supérieur àcelui de son plafond d‘autorisation. En Algérie, ce système présente un inconvénient delenteur puisqu’un dossier concernant un niveau d’intervention donné doit d’abord être traitépar les niveaux qui lui sont inférieurs avant de lui parvenir.

4- Risque de taux : C’est le fait d’appliquer un taux d’intérêt inadéquat avec la situation del’emprunteur et du marché. Pour éviter cela, le taux doit être indexé à un taux de référence(comme celui du réescompte) et augmenté d’une marge correspondant au profil de risque del’emprunteur (Si la banque dispose d’un système de notation interne).

5- Le risque de fraude : Il se manifeste, par exemple, par :

- L’exercice de pressions par les responsables sur les chargés d’études pour qu’ils donnentdes avis favorables pour des dossiers ne remplissant pas les conditions requises.


- La manipulation des systèmes d’information pour octroyer des avantages à certains clients(réduction es intérêts, des commissions,…etc.)

Ce type de manœuvre peut être détecté par le réexamen de dossiers de crédit et l’utilisationde programmes mouchards.

b)- Les risques spécifiques : Il s’agit du :

1- Risque de dépassement : C’est le fait que le compte de l’emprunteur soit débiteur pourun montant supérieur au plafond autorisé. Ce type d’erreur peut être détecté en examinant lemouvement des comptes sur une période donnée.

2- Risque de non régularisation : C’est le fait de laisser l’emprunteur utiliser un découvertéchu sans lui avoir renouvelé le dossier. Ce qui veut dire que le découvert n’est pas suivi parla banque.

L’auditeur devra prendre en considération tous les points évoqués ci-dessus quand il mènerases investigations. Il pourra en plus :

- Vérifier s’il existe des comités de crédit au sein des agences, succursales et direction pour seprononcer sur les dossiers à gros montant ou présentant des problèmes particuliers.

- Vérifier s’il existe un système de tableau de bord et s’il permet de suivre les engagements encomptes débiteurs,

- Etudier le temps pris pour accorder un prêt par rapport aux moyens humains et matériels dontdispose le service crédit et le mécanisme des limites d’autorisation mis en place.

- Utiliser un modèle générique de crédit scoring (modèles vendus dans le commerce) sur lesdossiers de découvert des PME (ou autres types de crédit) et voir si le modèle aboutit auxmêmes décisions que le banquier (pour les auditeurs ne maîtrisant pas suffisamment l’analysefinancière et l’évaluation des projets).

- Vérifier si les garanties exigées ont été recueillies par observation physique (voir lesgaranties) et vérifier leur véracité en utilisant des circularisations.

- Consulter la centrale des risques pour vérifier si les prêts ont été effectivement déclarés.

- Vérifier l’exhaustivité de certains dossiers de crédits sélectionnés par sondages et examinerleur lieu de conservation pour vérifier sa sécurisation.

II- L’escompte commercial :


L’escompte est l’opération par laquelle le banquier met à la disposition de son client lemontant d’une remise d’effets sans attendre leur échéance. Le recouvrement des effets, qui luisont cédés en pleine propriété, oit normalement procurer au banquier escompteur leremboursement de son avance. L’escompte se déroule en deux étapes :



Cette étape a pour objet de juger si l’emprunteur est éligible à l’escompte d’une part, et defixer le plafond ‘autorisation d’autre part.

Malgré le fait que l’escompte soit assujettie à l’effet de commerce, et donc le remboursementde l’avance dépend de la solvabilité du tiré, le chargé d’étude doit étudier la solvabilité del’emprunteur (qui est le bénéficiaire de l’effet). En fait, si l’effet de commerce revient impayéà présentation, la banque peut se retourner contre l’emprunteur et se faire rembourser par ledébit de son compte.

La phase d’étude se déroule comme pour les découverts à deux exceptions :

- Lorsque le chargé d’étude s’intéresse aux mouvements d’affaire, il doit se pencher sur lapartie du chiffre d’affaire matérialisée par des effets de commerce.

- Le plafond d’escompte peut être obtenu par diverses méthodes. La plus simple serait deprendre un certain nombre de jours du chiffre d‘affaire matérialisé par des effets (1 moisdans la pratique courante). L’auditeur qui devra examiner ce point peut se référer auxdispositions prévues dans le manuel de procédures concernant les opérations d’escompte.

Si l’accord pour le découvert est donné verbalement, une convention doit être rédigée pourl’escompte. Cette convention doit exprimer l’engagement du banquier vis-à-vis del’emprunteur et reprendre les conditions et modalités d’octroi du crédit (montant, échéance,taux d‘intérêt, garanties, clause particulières,…etc.). Elle doit être signée par le directeur(d‘agence, de succursale, financier selon cas).

Si l’accord est donné par la succursale ou la direction financière, il doit être notifié à l’agencedomiciliataire pour la réalisation du crédit.

b)- Le suivi :

L’escompte se réalise par la remise de l’emprunteur d’effets de commerce, sur lesquels ilobtient des fonds égaux au montant de chaque effet diminué des intérêts.

A l’occasion de chaque remise à l’escompte, le client se présente muni de l’effet à escompteret de la fracture le justifiant au service crédit de l’agence domiciliataire ou au serviceportefeuille (tout dépend de l’organisation de l’agence).

L’agent chargé de l’opération doit :

- Vérifier les mentions obligatoires de l’effet.- Vérifier si la facture ne comporte pas d‘anomalies (chiffre rond, décalage important entrela date de facturation et la date de remise de l’effet, le tireur et le tiré sont de secteursd’activité incompatibles, mentions sur la facture différentes de celles sur l’effet,…etc.)- Consulter la centrale des impayés pour vérifier si le tiré n’a pas d’antécédents.- Vérifier si l’effet est endossé au nom de la banque.


Si aucune réserve n’est retenue, l’agent consulte le dossier risque du client (dossier de suivide l’escompte comportant : la cote autorisée, les mouvements, l’encours, les impayés, leseffets prorogés (à paiement décalé)). Sur sa base, il saura si oui ou non le plafond ne sera pasdépassé en ajoutant l’effet présenté.

Si le plafond n’est pas dépassé, l’agent doit :

- Accuser réception des effets et remettre l’accusé au client.- Apposer sur les effets la griffe du siège et la mention sauf bonne fin.- comptabiliser l’opération (saisie informatique).- Etablir un bordereau d’escompte qui reprend : le montant, le lieu de paiement, l’échéance,les intérêts et commissions, les références du tiré, le montant de la remise, la taxe et lemontant de l’effet.- Inscrire l’opération dans le dossier risque.

Les effets sont, ensuite, soit envoyés à l’encaissement soit conservés au niveau de la directioncompétente en attendant leur échéance.

Si l’effet revient impayé, la banque a le choix entre :

- Débiter le compte de l’emprunteur.- Se retourner contre le tiré ou n’importe quel autre endossataire.- Se retourner contre l’organisme avaliseur si l’effet est avalisé.

Comme les découverts, les lignes d’escompte sont octroyées pour une durée d’une année etdoivent faire l’objet d’un renouvellement et d’un suivi des mouvements.

Si le chargé d’escompte remarque que son client tire plusieurs effets à répétition sur uneentreprise ou un particulier, il devra demander des renseignements sur ce ou cette dernièreauprès de leurs banques domiciliataires.

B- Audit :

L’escompte comporte, autres les risques généraux évoqués avec les découverts, des risquesspécifiques qui sont :

a)- Risque des tirages de complaisance (tirages croisés) : Il s’agit d’une forme de fraudeexterne qui consiste à ce que deux ou plusieurs personnes s’entendent pour tirer des effetschacune sur l’autre d’une manière répétitive, sans qu’une transaction commerciale soitconclue à la base. Ces personnes vont, chacune, escompter les effets tirés auprès de leursbanques domiciliataires de telle sorte à ce qu’à la tombée de l’échéance d’une des traites, lecompte du tiré soit provisionné du moment qu’il a escompté une autre traite. Ce risque peutêtre couvert par la mise à jour des dossiers risque et la demande de renseignementscommerciaux.

b)- Risque d’immobilisation : Une banque qui a escompté une traite peut, en cas de besoin, laréescompter auprès de la banque centrale au taux de réescompte en vigueur si la traite remplit


un certain nombre de conditions (traite acceptée, échéance inférieure à 3 mois,…etc.). Si latraite ne remplit pas les conditions, elle restera immobilisée dans la banque jusqu’à échéance.

c)- Risque d’infraction à la loi : La loi bancaire Algérienne a interdit l’octroi de lignesd’escompte de chèques après la mise ne place du nouveau système de paiement et suite auxmultiples cas de fraudes internes recensées dans les banques.

d)- Risque de non régularisation : C’est le risque de laisser un client utiliser une ligned’escompte déjà échue.

L’auditeur devra se pencher sur tous les points de contrôle précédemment évoqués tout enmettant l’accent sur les risques liés à l’opération. Il pourra :

- Vérifier si la banque tient des dossiers risques pour chaque emprunteur bénéficiant d’uneligne d‘escompte, s’ils sont informatisés et mis à jour. Pour se faire, il faudra sélectionner parsondages un certain nombre de dossiers (par la méthode des convenances), demander leursextraits de comptes et leurs dossiers risques puis effectuer un rapprochement.

- Examiner par sondages statistiques quelques dossiers pour vérifier si les conditions d’octroide la ligne sont respectées et juger de la performance des chargés d’études.

- Si lors de l’examen des dossiers risques l’auditeur tombe sur des clients tirant des traitesd’une manière répétitive sur un même tiré, il doit demander les renseignements commerciauxcollectés pour ce tiré.

A ces travaux peuvent être ajoutés ceux concernant tout type de crédit, évoqués avec lesdécouverts.

III- Les crédits d’équipements :


Le crédit d‘équipements est une forme de concours bancaires à moyen terme destinés àfinancer l’acquisition d’équipements de production dans le but de lancer un nouveau projet oud’élargir l’activité d’une entreprise. Ce crédit se réalise en trois étapes :


S’agissant d’un concours remboursable sur une longue période, le crédit d’équipementnécessite à la fois l’étude de la situation financière de l’entreprise et l’étude de la rentabilitédu projet.

L’étude de la situation financière de l’entreprise s’effectue comme celle des découverts tandisque l’étude de la rentabilité du projet est fournie dans une étude technico-économique que labanque exige à l’entreprise ans le dossier de crédit. Le chargé d’étude n’aura qu’à l’apprécieret corriger d’éventuelles erreurs.

L’étude technico-économique d’un projet est subdivisée en trois grandes parties :

1- L’analyse de viabilité : Cette étude a pour but de juger, à partir d’un certain nombred’indicateurs, si le projet est économiquement viable. Elle comporte :


* Une analyse de marché : Elle a pour but d’apprécier l’offre existante sur le marché entermes quantitatifs et qualitatifs (offreurs, prix, qualité) et la demande sur le produit(demandeurs, quantité) et ce, pour juger de la saturation ou non du marché. Ellecomprend une analyse de l’offre et de la demande passée et présente, une estimation del’offre et de la demande future et une comparaison entre l’offre et la demande.

* Une analyse commerciale : Elle a pour but d’apprécier les quatre P de McCarthy quisont :

- Le produit : Il s’agit de déterminer à quel type de besoin répond le produit en le situantsur la pyramide de Maslow et d’indiquer à quelle période il se situe ans son cycle de vie(lancement, croissance, maturité ou déclin).

- Le prix : Il s’agit de choisir la manière avec laquelle le prix sera fixé (alignement sur lemarché, coût de revient + marge,…etc.) et d’indiquer la clientèle visée par ce choix(politique de pénétration ou d‘écrémage).

- La distribution : Il s’agit d‘opter pour un cycle de distribution (long ou court), de choisirqui distribue (l’entreprise elle-même, un sous-traitant) et d’indiquer le réseau qui va êtrecouvert (rural, urbain, national, international).

- La promotion : C’est la manière avec laquelle l’entreprise compte faire connaître sonproduit (panneaux publicitaires, télévision, radio, mécénat,…etc.), comment elle vaconcevoir l’emballage,…etc. Il serait intéressant de faire une enquête d’opinion auprèsdes consommateurs potentiels pour connaître leurs attentes avant de réfléchir à lacampagne de promotion.

* Une analyse technique : Elle a pour but de déterminer les besoins techniques nécessairesà la réalisation du projet conformément à l’analyse commerciale (local spécial, personnelspécialisé, équipements spéciaux, matières premières,…etc.) et d’opter pour un type detechnologie à utiliser (banalisée ou de pointe).

* Une analyse des coûts : Cette analyse donnera une estimation des coûts générés par lesbesoins identifiés dans l’analyse technique.

Le chargé d’étude doit vérifier si l’analyse concorde dans son ensemble (qu’il n’y a pas econtradictions entre un point et un autre) et s’il est possible de vérifier dans la réalitécertains points évoqués (comparer avec d’autres études sur le même produit, demander desfactures pro forma pour les équipements, effectuer une visite sur site pour vérifier si le localrépond bien aux critères de l’analyse technique,…etc.).

2- L’analyse de rentabilité avant financement : Cette étude a pour objectif d’attester de lacapacité du projet à générer ses ressources de remboursement. Elle expurge, à cet effet, toutcompte relatif au financement (intérêts intercalaires, frais financiers, emprunts). Notons quesi le projet n’est pas viable, il n’y a pas lieu d’étudier sa rentabilité.

Pour analyser la rentabilité avant financement d‘un projet, il y a lieu de :


* Déterminer sa durée de vie : Elle peut être divisée en deux phases :

- La phase de préparation : Comprise entre 1 et 3 ans, c’est la phase dans laquelle leséquipements sont acquis et installés.

- La phase de réalisation : C’est la phase d’activité. Elle est égale au minimum entre ladurée de vie de l’investissement (combien de temps on peut l’utiliser), sa durée de vieéconomique (combien de temps il tiendra avant d’être remplacé par un équipement plusavancé) et la durée de vie du produit. Elle comporte une période de montée en cadence de0 à 4 ans dans laquelle les capacités de production ne sont pas utilisées à 100% et unepériode de croisière dans laquelle les capacités de production sont utilisées en totalité.

* Réaliser un tableau des investissements : Il s’agit d’un tableau reprenant lesinvestissement à acquérir et la répartition de leur acquisition dans la phase de préparation.Il peut avoir la forme suivante :

Intitulé Montant Année 01 Année 02 Année 03Investissement1 X (=X1+X2+X3) X1 X2 X3Investissement2 Y=(Y1+Y2+Y3) Y1 Y2 Y3…etc.Total Investissement Total 01 Total 02 Total 03

* Réaliser un tableau d’amortissement : Il s’agit d’un tableau reprenant l’amortissementde chaque investissement sur la durée de vie du projet. Il peut avoir la forme suivante :

Intitulé Montant Durée amortAmort01

Amort02

Amort03 …

AmortN VRI

Investissement1 X 2 A1 A2 0 0 0 0Investissement2 Y N+2 B1 B2 B3 … BN BN+1…etc.Total

La finalité est de calculer la valeur résiduelle des immobilisations (VRI) qui est ladifférence entre la valeur totale des acquisitions (immobilisations non amortissablesincluses) et la valeur totale des amortissements.

* Etablir un tableau des comptes de résultat prévisionnel : Il s’agit d’un tableau reprenantles charges et produits prévisionnels sur la phase de réalisation du projet de façon àdégager les soldes intermédiaires de gestion.

Pour l’apprécier, il existe certains indicateurs utiles pour un chargé d‘étude :

- Un TCR prévisionnel ne doit pas contenir de provisions car la dépréciation estimprévisible.


- Les frais de personnel sont considérés comme fixes sur toute la durée.- La variation des charges et produits variables doit correspondre aux pourcentagesd‘utilisation des capacités.- Les charges prévues doivent correspondre à l’analyse des coûts.- Le chiffre d’affaire doit correspondre à la quantité à produire multipliée par le coûtunitaire.

* Calculer le BFR prévisionnel : L’entreprise oit prévoir un certain pourcentage (3 à 5%)

De son chiffre d’affaire pour couvrir ses dépenses de fonctionnement au démarrage duprojet. Il est calculé une seule fois sur le chiffre d’affaire de la période de croisière. Il fautsavoir que le BFR d’une année doit être prévu un an à l’avance et que la différence entre leBFR de l’année suivante et celui de l’année est prévue dans l’année. Ce BFR est récupéré àla fin du projet.

* Réaliser un tableau de financement : Il s’agit d’un tableau configuré comme suit :

* Calculer le taux d’actualisation (T) : Il représente le prix de la renonciation à laconsommation. Il s’agit du coût moyen pondéré des ressources :

T=?ÙPt*It+Pb*Ib

Où :- Pt : Pourcentage de financement de l’investisseur t.- It : Le taux de rendement espéré de l’investisseur t (peut être estimé en utilisant le modèled’évaluation des actifs financiers MEDAF).- Pb : Pourcentage de financement de la banque.- Ib : Taux de rendement espéré de la banque (peut être estimé en utilisant la méthodeLoans stripping).

Intitulé -2 -1 0 1 2 3 … NLes ressources:CAF 0 0 0 X1 X2 X3 XNBFR récupéré 0 0 0 0 0 0 0 BFRVRI 0 0 0 0 0 0 0 VRILes emplois:Investissement initial Total1 Total2 Total3Variation du BFR BFR1 BFR2 BFR3Flux de trésorerie


* Calculer les indicateurs de rentabilité : Ils sont expliqués dans le tableau suivant :

Indicateur Signification Interprétation

Délai derécupération (DR)

Délai mis par les flux detrésorerie cumulés pours'annuler.

Indicateur de liquidité intéressant pour l'investisseurvoulant récupérer rapidement ses fonds.

Délai derécupérationactualisé (DRA)

Délai mis par les flux detrésorerie actualisés et cumuléespour s'annuler. Plus pertinent que le DR

Valeur actuellenette (VAN)

Somme des flux de trésorerieactualisés. Une VAN>0 signifie que le projet est rentable

Indice deprofitabilité (IP)

1+ VAN/IA (valeur que rapportetoute unité monétaire investie)IA: Investissement actualisé.

Un IP >1 signifie que le projet est rentable. Ilpermet la comparaison entre différents projets.

3- L’analyse de la rentabilité après financement : Cette analyse a pour objectif d’attesterde la rentabilité du projet en incluant les facteurs de financement. Même si elle est comprisedans l’étude technico-économique, il est préférable que le chargé d‘étude la reprenne. Saréalisation implique que le projet est rentable avant financement. Elle comporte les étapessuivantes :

* Etablissement d’un échéancier de remboursement : Il s’agit d’un tableau configurécomme suit :

Dif 01 Dif 02 Année 01 Année 02 … Année X

Encours A A A A- A/X …A-(X-1)A/X

Principal 0 0 A/X A/X A/XIntérêts A*t A*t A*t (A-A/X)*t Encours*tAnnuité A*t A*t A*t+A/X A/X+(A-A/X)*t Pr+int

* Correction du tableau d’amortissement : Il faut ajouter à ce tableau l’amortissement desintérêts intercalaires (intérêts payés durant la période de différé). Ils sont amortissables sur2 à 4 ans.

* Correction du TCR prévisionnel : Il faut intégrer les frais financiers et les nouvellesdotations aux amortissements.

* Etablissement d’un plan de financement : Il ressemble au tableau de financement saufqu’il intègre, en plus, le montant de l’apport de l’emprunteur (intérêts intercalaires inclus)et le montant du principal de l’emprunt en ressources et le remboursement de l’emprunt(annuités) en emplois.

Un bon plan de financement oit revêtir les caractéristiques suivantes :


- En phase de préparation, les flux de trésorerie sont nuls (le projet ne doit manquer derien).- La première année de la phase de réalisation doit avoir un flux de trésorerie positif.- Pour les autres années, les flux positifs doivent compenser les flux négatifs.

En cas de flux négatifs importants, le chargé d’étude doit réexaminer les conditions du prêt(augmenter le différé, la durée de remboursement, les deux) pour corriger la situation.

Si les flux de trésorerie sont excessivement positifs, le chargé d’étude doit effectuer destests pour voir s’il est possible de réduire la durée de remboursement.

* Calcul des indicateurs de rentabilité :

- Le DR, DRA, la VAN et l’IP sont calculés avec les flux de trésorerie du plan definancement et comparés avec ceux figurant ans l’analyse avant financement.

- Le taux interne de rendement (TIR) : C’est le coût maximal de l’argent que le projet estprêt à supporter. Il s’agit du taux d’actualisation qui annule la VAN. Il peut être obtenupar itérations successives. Si le TIR est supérieur au taux bancaire*(1- taux IBS) on ditqu’il y a effet de levier, c'est-à-dire qu’emprunter est plus intéressant que s’autofinancer.

Le résultat des deux études (entreprise et projet) orientera le choix du banquier quant àl’octroi du crédit :

- Si le projet est rentable et que l’entreprise est saine, il émet son avis favorable.- Si le projet n’est pas rentable et que l’entreprise est saine, il informe l’entreprise que sonprojet n’est pas rentable. Si elle persiste, il le finance quand même.- Si le projet est rentable et que l’entreprise est défaillante, il finance le projet sous réserveque l’entreprise ne question créé une filiale indépendante pour sa réalisation.- Si le projet n’est pas rentable et que l’entreprise est défaillante, il émet son avisdéfavorable.

Généralement, le financement est compris entre 60 et 80% du montant des équipements.

Les garanties généralement demandées pour ce type de prêt sont :

1- Garanties personnelles :- Caution solidaire des associés.- Chaîne de billets à ordre.

2- Garanties réelles :- Hypothèque de premier rang sur un bien immeuble de l’entreprise.- Nantissement des équipements.- Nantissement de polices d’assurance.

Comme pour n’importe quel autre type de crédit, cette étude doit faire l’objet d’un exposéécrit qui devra être approuvé par le directeur (d’agence, de succursale, financier). Ce dernierdonnera l’accord pour l’octroi du crédit. Cet accord doit être formalisé dans une conventionsignée par les deux parties (directeur, client) qui reprend les modalités d’octroi du crédit et


une clause de remboursement par anticipation. L’auditeur, pour l’examen de ce point, peut seréférer aux textes de droit et à la procédure interne.

Il est à noter que l’échéancier de remboursement doit être annexé à la convention. Ce dernierest établi par le département comptable sur la base du taux d‘intérêt en vigueur. Il doit être luet approuvé par les deux parties. La convention doit contenir une clause selon laquelle il estpossible de réviser cet échéancier en cas de variation des taux d‘intérêt.

b)- La réalisation :

C’est la phase de déblocage des fonds. Elle est généralement assurée par le servicecomptable.

Une fois la convention établie, il est procédé à l’ouverture d’un compte courant pour le clientdestiné à recevoir le prêt et à son remboursement (pour les clients n’ayant pas de comptescourants au niveau de la banque).

Ensuite, quand la commande est effectuée, ce client se présente à la banque, muni desfactures définitives pour le déblocage des fonds. Il y a lieu de s’assurer :

- Qu’il s’agit des mêmes équipements (rapprocher les factures pro forma et les facturesdéfinitives).- Que les équipements ont été commandés conformément au plan de financement.- Que les garanties ont été recueillies (à l’exception du nantissement).

Si aucune anomalie n’est relevée, il y a lieu d’établir un ticket d‘autorisation au client (àinclure dans le dossier de crédit) et de comptabiliser le déblocage.

Notons que ces vérifications doivent être opérées à l’occasion de chaque déblocage.

c)- Le suivi :

S’agissant de crédits à moyen terme, les crédits d’équipements doivent être suivis enpermanence notamment concernant :

- L’avancement des installations par rapport aux prévisions du plan.- Le suivi du développement du projet en apportant des conseils si nécessaire.- Le suivi du paiement des annuités via l’échéancier de remboursement.

Si des difficultés apparaissent, il y a lieu de voir comment y remédier (revoir l’échéancier,octroyer un découvert,…etc.). Si la situation ne s’améliore pas, il y a lieu de demander lerecouvrement de la créance à l’amiable ou par voie de justice en utilisant les garantiesrecueillies.

B- Audit :

Autres les risques généraux liés à n’importe quel type de prêt, les crédits d’équipementscomportent les risques suivants :

a)- Risque d’augmentation des prix : Ce risque survient si le délai pris par l’étude dépasse lepériode de devis. En principe, les services crédit sont dotés de systèmes informatisés


d‘analyse financière et d’évaluation de projets. L’accord ou non peut, donc, être notifié ans lasemaine si le service est performent. Aussi, il est préférable d’orienter les emprunteurs versle service ayant le pouvoir d’octroi de crédit.

b)- Risque d’inadéquation des échéances : C’est le risque de prêter à des maturités longuessachant que les ressources disponibles sont de courtes maturités. Cela peut provoquer desproblèmes de liquidité bancaire. Ce risque est géré par la fonction trésorerie chargée demanager les impasses. L’audit doit s’orienter vers cette fonction en s’armant deconnaissances sur le marché monétaire, le marché de changes, et l’ALM.

L’auditeur devra prendre en considération tous les points précédemment évoqués notammentpour la phase d’étude en réexaminant par sondages quelques dossiers. Il pourra, aussi :

- Confirmer au niveau de l’administration des hypothèques et du cadastre l’existence et lerang des hypothèques prises en garantie.

- Confirmer avec les avocats les affaires de crédit litigieuses et vérifier par sondages deconvenance si les créances ont été correctement provisionnés suivant l’issue des affaires.

- Vérifier s’il existe des contrôles ou un système de supervision permettant aux échelonshiérarchiques supérieurs de suivre l’octroi des crédits de leurs subordonnés et si cescontrôles ou systèmes sont efficaces.

Section III : Les opérations de commerce extérieur :

Les opérations à l’international ne font pas partie des métiers classiques d‘une banque. Aussi,elles ne sont exercées que dans le cadre ‘un agrément de l’autorité de tutelle.

Si les échanges internationaux se sont libéralisés dans la plupart des pays du monde, ils restentsoumis à une réglementation très stricte en Algérie. Les banques agrémentées doivent larespecter au risque de se voir retirer leur agrément, chose qui peut être fatale pour les banquesprivées. Parmi ces opérations, on trouve :

I- Les importations des biens et services :


Sont considérées comme importations les achats de biens et services effectués par les résidentsd‘un pays de provenance étrangère.

Si un client veut procéder à des opérations d’importations, il doit préalablement avoir uncompte spécifique. L’ouverture de ces comptes est soumise aux règles suivantes :

- La constitution d’un dossier comprenant : Un registre de commerce spécifique, un numérod’identification fiscal, un certificat d’existence, les statuts, un acte de propriété ou contratde location du lieu d’exercice, extraits de naissance des signataires, le numérod’identification statistique et le premier contrat d’importation.


- Des exigences minima les en capital qui sont : 100.000 DA pour les entreprises deproduction et 20.000.000 DA pour les entreprises commerciales.

A l’occasion de chaque opération d’importation, il y a lieu de domicilier l’opération. Ladomiciliation est une formalité administrative Algérienne consistant à enregistrer lesopérations d’importations ou d’exportations pour des fins statistiques et de contrôle. Laréglementation es changes oblige les importateurs et les exportateurs de domicilier leursopérations avant de conclure la transaction.

A chaque ouverture de domiciliation, l’agent chargé de l’opération doit :

a)- Vérifier si le dossier de domiciliation est complet : Un dossier complet comporte :

- Une facture pro forma ou bon de commande en quatre exemplaires.- Une demande de domiciliation.- Une attestation de la taxe de domiciliation pour les opérations d’importations (à demanderaux entreprises réalisant de la revente en l’état).- Une lettre d’engagement.

b)- Vérifier si le produit importé n’est pas soumis à des dérogations spéciales, auquel cas ilfaudra les demander.

c)- Vérifier si le client n’est pas interdit de commerce extérieur par la banque centrale.

d)- Vérifier si l’incoterm utilisé n’est pas soumis à dérogation ou interdit : Les incotermssont des codes de trois lettres représentant les principaux termes de vente, établis par lachambre de commerce internationale (CCI) afin de réduire les incompréhensions etambiguïtés résultant de contrats avec un partenaire étranger. Chaque incoterm indique lemoyen de transport utilisé (maritime, multimodal) et les obligations des contractants. Laversion 2000 des incoterms sera annexée à la présente étude.

Si un terme de vente est interdit, il y lieu de refuser l’opération. S’il est soumis à dérogation,il faut la recueillir.

e)- Apposer le cachet de domiciliation sur les factures pro forma ou bons de commande : Ils’agit d’une immatriculation comprenant : le code ville, code banque, code agence, l’année,le trimestre, la nature du contrat, un numéro d’ordre, le code iso de la monnaie de transaction.

f)- Enregistrer la domiciliation dans un répertoire conçu à cet effet : Le répertoire doitindiquer : Le numéro de domiciliation, le montant, le moyen de paiement utilisé et le nom del’importateur.

g)- Etablir une fiche de contrôle par dossier de domiciliation : Cette fiche doit indiquer :

- Le nom de l’agence et son numéro de guichet (code ville, code banque, code agence).- Le numéro de domiciliation et sa date.- Le nom, l’adresse et le nom commercial du client (nom de son commerce).- La nature de la marchandise et son montant en devise.


- Le tarif douanier (codes donnés par la douane pour chaque type de marchandise).- Le moyen de paiement utilisé.

h)- Percevoir les frais et commissions de domiciliation.

i)- Classer le dossier de domiciliation.

Le déroulement e l’opération dépend, ensuite, du moyen de paiement que l’importateur etl’exportateur ont convenu d‘utiliser. Nous pouvons en distinguer trois :

a)- Le transfert libre :

L’utilisation de ce moyen de paiement suppose une confiance totale entre l’importateur etl’exportateur. En effet, l’exportateur envoi la marchandise et les documents qui vont avec(document de prix, d’expédition, d’assurance, autres) au nom de l’importateur. Ce dernier,après avoir réceptionné sa marchandise, paiera l’exportateur quand il le décidera. Le risquebancaire est donc quasiment nul et est lié au transfert de fonds. L’opération se déroule ainsi :

v L’importateur, qui a domicilié préalablement l’opération, se présente au niveau del’agence domiciliataire pour transférer les fons à l’exportateur.

v L’agent chargé de l’opération lui demande de fournir :- Une demande de transfert signée par le client et précisant le montant et le tarif douanier.- Une facture définitive.- Un document douanier « copie banque » (D10 en Algérie) attestant du montant de lamarchandise dédouanée.

v L’agent procède, ensuite, aux vérifications d’usages qui sont :- Rapprochement entre le montant de la facture définitive et celui sur le documentdouanier.- Vérification de la non existence d’oppositions sur le compte.- Comparaison entre la signature se trouvant sur la demande de transfert et celle figurantsur la carte de signature de son compte.- Vérification de l’existence et de la suffisance de la provision.

v Si aucune anomalie n’est relevée par rapport à ces documents, l’agent procède au reportde domiciliation sur la facture définitive. Ensuite, il procède au débit du compte du clientde la contre valeur de la marchandise au taux de change en vigueur (ou de celui de soncompte devise si le client en possède un), par le crédit d’un compte de provision.

v L’agent doit, par la suite, attribuer un numéro d’ordre à la demande de transfert ainsi :

v Il comptabilise, aussi, les frais et commissions de l’opération, établi un ordre de transfert(Message SWIFT MT100 ou 103) et une formule de transfert (Formule 04 en Algérie)qu’il envoi à la division internationale.

Une fois que la division internationale reçoit le message SWIFT et la formule 04, elle doit :

n° Agence OPE N° d'ordre Année Code monnaie


- acheter les devises auprès de la banque centrale pour alimenter son compte ouvert chezcette dernière pour ces opérations.- adresser un ordre de règlement à la banque centrale, lui demandant le transfert du montanten faveur de la banque de l’exportateur.- Saisir l’opération sur ordinateur.- Etablir un document liaison- sièges à destination à envoyer à l’agence accompagnée de laformule 04 dûment annotée (justifiant que le transfert a été effectué).

A réception de ces derniers documents, l’agence doit :

- Restituer la provision au compte du client.- Comptabiliser le transfert avec la vraie valeur.- Comptabiliser les frais et commissions liés à l’opération.- Etablir les avis de débit correspondant (ils sont généralement générés par le système).

b)- La remise documentaire :

L’utilisation de ce moyen de paiement suppose une confiance partielle entre l’importateur etl’exportateur. La remise documentaire est l’opération par laquelle une banque (remettante),sur instruction de son client exportateur (tireur), se charge de l’encaissement du montant de latransaction, par l’intermédiaire d’une banque (chargée de l’encaissement) auprès del’importateur (tiré) contre remise des documents. Il en existe trois formes :

1- La remise documentaire contre paiement : La banque chargée de l’encaissement ne oitremettre les documents au tiré que contre paiement au comptant.

2 – La remise documentaire contre acceptation : La banque chargée de l’encaissement nedoit remettre les documents au tiré que contre acceptation de la traite qui accompagne lesdocuments.

3- La remise documentaire contre acceptation ou aval : L’exportateur demande, en plus del’acceptation de la traite, que cette dernière soit garantie par l’aval de la banque chargée del’encaissement.

Pour ce moyen de paiement, l’exportateur expédie les documents avec un bordereaud’instruction. Ce dernier indique à la banque chargée de l’encaissement les documents quidoivent arriver et ordonne à celle-ci de ne les délivrer que contre paiement du titré ouacceptation d’une traite.

A réception des document et du bordereau d’instruction par l’agence, l’agent chargé del’opération procède à :

- La vérification de l’existence de tous les documents inscrits sur le bordereau d’instruction.Si des documents manquent, il y a lieu de les réclamer à la banque remettante.- l’attribution d’un numéro d‘ordre à l’opération semblable à celui des transferts libres. Lamention OPE (ordre de paiement émis) est remplacée par IRD (importation remisedocumentaire).


- L’ouverture d’un dossier « remise documentaire » et l’établissement d’une chemise« remise documentaire reçue » où sont portés tous les renseignements relatifs à l’opération.- La saisie informatique de l’opération.- L’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception au tiré pour l’informer de laréception des documents et attente de sa réponse. Si, après un certain délai, aucune réponsen’est fournie, l’agent contacte la banque remettante pour de nouvelles instructions.

La réponse de l’importateur peut être l’acceptation ou le refus des documents.

Si l’importateur, qui a préalablement domicilié son opération, accepte les documents et que laremise est contre paiement, ce dernier devra se présenter à l’agence avec un ordre detransfert. L’agent chargé de l’opération doit :

- Vérifier la situation du compte de l’importateur pour procéder au provisionnement de lacontre valeur de la marchandise.- Effectuer le report de domiciliation sur la facture définitive.- Remettre les documents à l’importateur ou à une personne désignée à cet effet par cedernier contre la signature d’un accusé de réception.- Etablir un ordre de transfert (message SWIFT MT 202) et une formule 04 à envoyer à ladivision internationale.

Le reste de l’opération se déroule comme un transfert libre.

Si la remise documentaire est contre acceptation, il suffira que l’emprunteur signe la traitepour que la banque lui remette les documents. La traite est retournée, ensuite, à la banqueremettante.

Si la remise documentaire est contre acceptation ou aval, il faudra, en plus de la signature dutiré, que la banque avalise la traite en apposant la mention bon pour aval sur son verso. Ainsi,cette dernière s’engage à payer la traite à échéance si l’importateur est défaillant. Il fautpréciser que l’aval est une forme d’engagements par signature. Son octroi oit donc fairel’objet d’une étude de la santé financière de l’importateur.

Si l’importateur refuse les documents, il y a lieu de les retourner à la banque remettante, luidemander paiement des frais et commissions de l’opération et classer le dossier après avoirperçu ces dites commissions.

c)- Le crédit documentaire :

Largement utilisé puisqu’il ne repose sur aucune confiance, le crédit documentaire estl’opération par laquelle une banque (émettrice) s’engage à la demande et pour le compte deson client importateur (donneur d’ordre) à régler à un tiers exportateur (bénéficiaire), dans undélai déterminé, un certain montant, contre remise de documents strictement conformesjustifiant la valeur de l’expédition des marchandises ou des prestations de services. Le créditdocumentaire peut être révocable (l’une des parties peut l’annuler ou le modifier sansconsulter l’autre partie), irrévocable (l’une des parties doit consulter l’autre pour annuler ou


modifier le crédit documentaire) ou irrévocable et confirmé (la banque de l’exportateurs’engage à le payer à réception des documents conformes). Il se réalise en trois étapes :

1- L’ouverture :

Dans cette étape, l’importateur se présente au guichet de la banque pour ouvrir un créditdocumentaire. Le chargé de l’opération lui donne un imprimé « Demande d’ouverture ecrédit documentaire » comportant les 19 mentions des règles et usances uniformes (Règlesédictées par la CCI pour faciliter les échanges internationaux) représentant les instructionsdu donneur d’ordre, et qu’il lui demande de remplir.

Ensuite, il doit demander l’accord du service crédit pour l’aspect engagement. Cet accordpeut être obtenu sur la base d’une étude de dossier semblable à celle d’un découvert quipermettra de se prononcer sur le montant de la provision à constituer (0%,30%,50%,100%ou 120% du montant des factures pro forma).

Une fois cet accord obtenu, l’agent enregistre l’ouverture dans un répertoire conçu à ceteffet en lui attribuant un numéro d’ordre (identique à celui de la remise documentaire.Remplacer la mention IRD par ICD). Puis, il établi une chemise spéciale « créditdocumentaire » dans la quelle il porte les renseignements concernant l’opération et vise lademande ‘ouverture de crédit documentaire.

Il est à noter qu’en parallèle, il doit procéder à la domiciliation de l’opération.

Une fois toutes ces formalités accomplies, l’agent procède à la constitution de la provisionpour crédit documentaire (telle que précisée dans le bon à exécuter délivré par le servicecrédit) par le débit du compte du client, et à la comptabilisation des frais et commissions.

Sur la base de la demande d’ouverture et de la comptabilisation, l’agent procède, ensuite, àla conception des messages MT700 « Emission d’un crédit documentaire » et MT799« Format libre » qui vont servir à la notification du crédit documentaire à la banque del’exportateur. Ces messages doivent être vérifiés et validés par le directeur de l’agence avantd’être transmis à la division internationale par le biais de PC CONNECT.

A réception de ces messages, la division internationale va les compléter et, éventuellement,les corriger. Aussi, elle doit choisir le correspondant étranger qui sera chargé du paiementcontre la remise de documents conformes.

Les messages SWIFT sont, ensuite, envoyés au correspondant étranger. Une copie de cesmessages est gardée au niveau de la division et une autre est transmise à l’agence.

A réception des messages, le correspondant envoi un accusé de réception MT730.

2- La gestion :

Durant la période séparant l’ouverture du crédit documentaire et la réception des documents,l’agence peut procéder à des modifications à la demande de son client donneur d’ordre.


Si le donneur d’ordre se présente pour modifier une des clauses de sa lettre de créditdocumentaire, l’agent doit d’abord vérifier si cette modification n’est pas contraire auxrègles et usances uniformes ou à la réglementation des changes.

Ensuite, il agit suivant la nature de la modification :

- Si le donneur d’ordre veut modifier le montant du crédit documentaire, l’agent devraréviser le montant de la provision initialement constituée (à la hausse si la situation ducompte le permet ou à la baisse), régulariser le montant e l’engagement (avec accord duservice crédit) et percevoir les commissions de modification.

- Si le client veut modifier la date de validité (date limite de réalisation du créditdocumentaire) et/ou la date d’embarquement, l’agent modifier le montant des commissions(il s’agit d’un pourcentage trimestriel).

Toute instruction de modification doit être formulée dans un message SWIFT« modification d’un crédit documentaire » ou MT707 et envoyée via PC CONNECT à ladivision internationale qui se chargera de le réviser et de l’envoyer au correspondantétranger.

3- La réalisation : Elle recouvre deux aspects :

* La réalisation physique :

Une fois que les messages SWIFT parviennent à la banque de l’exportateur et que cedernier lui remet les documents, elle les expédie au correspondant étranger.

Ce dernier vérifie la conformité des documents suivant le MT700 (exhaustivité, signes defalsifications aberrants,…etc.). Deux cas de figure peuvent se présenter :

v Si les documents sont conformes, le correspondant les envoi à la divisioninternationale de la banque émettrice. Cette dernière, après vérification desdocuments, les envoi à l’agence avec une note d’accompagnement.

A réception de ces documents, l’agence doit :- Mentionner sur le répertoire et sur la fiche que le crédit documentaire a été utilisé.- Effectuer le report de domiciliation sur la facture définitive.- Régulariser les documents de transport (endossement du connaissement maritime,établissement de bons de cession pour les autres documents de transport) pourpermettre à l’importateur de retirer sa marchandise.

v Si les documents comportent des réserves, le correspondant expédie les documents àla division internationale et demande une levée de réserve. La division, après examen,envoi les documents à l’agence pour accord de paiement. Cette dernière adresse àl’importateur un courrier recommandé dans lequel elle énonce les réserves constatéessur les documents et invite le client à se prononcer pour leur levée.

Ce dernier dispose d’un délai de sept jours pour exprimer une opinion. S’il lève lesréserves, l’agence notifie l’accord à la division internationale qui le notifie au


correspondant étranger via un message SWIFT MT754. Sinon, les documents sontretournés à l’exportateur.

* La réalisation financière : Elle dépend du mode de réalisation du crédit documentairesur lequel l’importateur et l’exportateur se sont mis d’accord :

- Réalisation par paiement à vue : ans ce cas, la banque est tenue de payer à réception desdocuments conformes. L’opération se déroule comme suit :

* Le correspondant étranger adresse un appel de fonds à la division internationale.* Cette dernière effectue une commande de devises auprès de la banque centrale. Pour sefaire, elle établit une formule 04, un ordre d’achat de devises et une pièce crédit. Unefois le transfert effectué, elle envoi la formule 04 annotée et un liaison- sièges à l’agencedomiciliataire.* A réception des documents, l’agence procède à l’annulation de la provision, lacomptabilisation à la vraie valeur et au prélèvement des frais et commissions.

- Réalisation par acceptation : Dans ce cas, la banque règle à une échéance déterminée.Elle se contente, au départ, de faire signer la traite envoyée avec les documents parl’importateur et d’envoyer cette dernière à l’exportateur.

- Réalisation par paiement différé : Dans ce cas, la banque règle après un délai convenuentre l’importateur et l’exportateur (crédit fournisseur).

Toutes les opérations d’importation que réalise la banque doivent être apurés. Il s’agit des’assurer de la conformité et de la régularité de ces opérations et de leur réalisation suivant laréglementation des changes en vigueur. En vertu de cette réglementation, les banques sonttenues de déclarer au contrôle des changes les dossiers de domiciliation :

- Le 30/04 : Pour les dossiers ouverts le premier semestre de l’année écoulée.- Le 31/10 : Pour les dossiers ouverts le second semestre de l’année écoulée.

La déclaration doit contenir une comparaison entre la valeur de la marchandise dédouanée(figurant sur le D10) et celle transférée (figurant sur la formule 04). Les dossiers sontdéclarés :

a)- Apurés : Il s’agit soit de dossiers ayant une valeur apurée égale à celle transférée, soit dedossiers annulés ou inutilisés. Ces dossiers doivent être conservés pendant 05 ans.

b)- en insuffisance de règlement : Il s’agit des dossiers ayant une valeur dédouanéesupérieure à celle transférée. Cela est généralement dû à un retard de transfert. Un compterendu d’apurement doit être établi et envoyé à la banque centrale.

c)- en excédent de règlement : Il s’agit e dossiers ayant une valeur dédouanée inférieure à lavaleur transférée. Cela est dû soit à un retard d’arrivée du D10, soit à une surévaluation de lamarchandise. Ces dossiers sont déclarés et transmis à la banque centrale.


B- Audit :

Les risques liés aux opérations d’importations sont principalement :

a)- Le risque documentaire : C’est le risque de payer dans le care d’un crédit documentaire àvue alors que les documents ne sont pas conformes ou celui de délivrer les documents àl’importateur, dans le cadre d’une remise documentaire contre paiement, alors que le comptedu client n’est pas suffisamment provisionné. La banque risque la perte de la totalité umontant de la marchandise.

b)- Le risque de contre partie : C’est le risque qu’au moment du débit définitif pour un créditdocumentaire que le compte du client ne soit pas suffisamment provisionné alors que laprovision constituée est inférieure au montant payé par la banque (il peut survenir, aussi, pourles remises documentaires contre acceptation ou aval). Cette dernière pourra faire jouer lesgaranties qu’elle a constituées.

c)- Le risque de change : En Algérie, il est supporté par l’importateur. La lettred’engagement en fait foi.

d)- Risque d’infraction à la réglementation prudentielle et à la réglementation des changes :Ce risque survient si :

- La banque accepte de domicilier à posteriori.- La banque s’engage au titre des opérations d’importations à plus de 04 fois ses fondspropres nets (les systèmes de reporting devraient permettre de suivre le niveau desengagements extérieurs).- La banque n’apure pas régulièrement ses dossiers de domiciliation.- La banque accepte de domicilier pour un particulier ou un non commerçant sans motif.- La banque accepte de transférer un montant en USD (dollar américain) sans vérifier si lescontractants ne figurent pas sur liste rouge (liste élaborée par les Etats-Unis contenant lenom de terroristes).

La banque risque des pénalités de la commission bancaire et même un retrait d’agrément.

Les opérations d’importation offrent un large éventail de rapprochements à l’audit deconformité (enregistrements sur système, répertoire, dossiers). Il serait intéressant deconstituer deux équipes : Une se déplace au niveau agence, l’autre à la division internationale.Le but étant de reconstituer le cheminement d’opérations choisies par sondages (c’est ce qu’onappelle rechercher la piste d’audit). Les auditeurs peuvent :

- Examiner des dossiers de domiciliation (surtout pour les transferts libres et les remisesdocumentaires) et vérifier leur enregistrement dans le répertoire.

- Rapprocher des lettres d’ouverture de crédit documentaire avec les messages MT700(vérifier si l’aval du directeur a été donné).

- Examiner des comptes rendus d’apurement et rapprocher avec la date de domiciliation, lesdocuments douaniers et les formules de transfert.


- Examiner les disquettes de douane pour s’assurer de l’authenticité des D10.

…etc.

II- L’exportation de biens et services :


On désigne par exportation toute vente de biens et services locaux à destination étrangère. Lesopérations se déroulent comme pour les importations sauf qu’il faut inverser les positions.L’exposé suivant est juste un petit résumé.

Tout client voulant procéder à des exportations doit détenir trois comptes : Un comptecommercial en monnaie nationale, un compte commercial devise et un compte personneldevise. L’ouverture des comptes commerciaux obéit aux mêmes conditions que celles desimportations. L’ouverture du compte personnel devise est subordonnée à la présentation d’unextrait de naissance et d’une pièce d’identité en cours de validité.

Comme les importations, chaque exportation doit être préalablement domiciliée. Il suffit auclient de se présenter muni d’une facture pro forma ou un contrat en quatre exemplaires et unedemande de domiciliation. L’agent n’aura qu’à :

- Vérifier si le produit n’est pas soumis à dérogation, auquel cas il faudra l’exiger.- Vérifier si l’exportateur n’est pas interdit de commerce extérieur, auquel cas refuser ladomiciliation.- Attribuer un numéro de domiciliation aux factures ou aux contrats.- Etablir une fiche de contrôle semblable à celle des importations.- Enregistrer l’opération dans un répertoire conçu à cet effet.- Percevoir les commissions de domiciliation.

Le dénouement de l’opération dépend du moyen de paiement utilisé. On distingue :

a)- Le transfert libre :

De part la nature de l’opération, le rôle de la banque se limite à la comptabilisation dutransfert reçu.

A réception du virement et du message SWIFT MT100 ou 103, la division internationalevérifie les intitulés du message (nom, n° compte,…etc.) et le transmet à l’agence concernée.

Cette dernière lui attribue un numéro d’ordre (remplacer la mention OPE par la mentionOPRE (ordre de paiement reçu exportation)) puis comptabilise l’opération et perçoit les fraiset commissions.

Il est à noter que la réglementation des changes algérienne impose aux exportateurs derétrocéder 50% des devises reçues à la banque centrale (l’exportateur de la contre partie endinar). Le reste des devises devra être utilisé à 40% dans le cadre de l’activité (importations,missions,…etc.) et à 10% pour usage personnel.


C’est pourquoi, l’agence doit établir une formule de cession de devises (Formule 104) àtransmettre à la division internationale pour qu’elle effectue la rétrocession. Elle doit, aussi,enregistrer la contre valeur en dinar du montant rétrocédé dans le compte commercial endinar, les 40% dans le compte commercial devise et les 10% dans le compte personnel.

b)- La remise documentaire :

L’exportateur, qui a préalablement domicilié son opération, se présente au guichet muni desdocuments et du bordereau d’instruction.

Le préposé à l’opération vérifie la conformité des documents remis au détail figurant sur lebordereau. Ensuite, il établi une fiche de contrôle ans laquelle il reprend toutes lesinformations relatives à l’opération (n° domiciliation, nom de l’exportateur, n° compte, nomde l’importateur, les documents, la banque de l’importateur, montant, monnaie,…etc.) etenregistre l’opération dans un répertoire conçu à cet effet. Après, il confectionne une formulede cession de devises qu’il envoi avec les documents et le bordereau d’instruction à ladivision internationale.

La division internationale expédie les documents et le bordereau d’instruction aucorrespondant étranger qui se chargera de les envoyer à la banque de l’exportateur.

Le dénouement de l’opération s’effectue à réception du virement et du message MT202. Ledéroulement est semblable à celui d’un transfert libre.

c)- Le crédit documentaire : La banque de l’exportateur peut avoir l’une des deux positionssuivantes :

- La position notificatrice pour les crédits documentaires révocables ou irrévocables.- La position confirmatrice pour les crédits documentaires irrévocables et confirmés. Dansce cas, elle court le risque de défaillance de l’importateur ainsi qu’un risque pays (risqueque le pays de l’importateur n’assure pas la convertibilité de sa monnaie locale en devises).Elle doit, donc, demander le rating du pays et celui de l’importateur et juger, ensuite, si ouiou non elle donne sa confirmation.

D’une façon générale, l’opération se déroule comme suit :

- La division internationale reçoit les messages SWIFT MT700 et 799, elle informel’exportateur par courrier recommandé à son adresse puis expédie les messages à l’agence.

- A réception des messages, l’agence procède à l’enregistrement de l’opération dans unrépertoire en lui attribuant un numéro d’ordre (remplacer la mention ICD par ECD(exportation crédit documentaire)) et perçoit les frais et commissions de l’opération.

- Quand le client se présente au guichet avec les documents, l’agent chargé de l’opérationvérifie leur conformité aux instructions reprises dans le message MT700.

- Si les documents sont conformes, il les expédie à la division internationale et crédite,éventuellement, le compte du client banque confirmatrice).


- La division internationale revérifie les documents, établi un appel de fonds qu’elletransmet au correspondant étranger par SWIFT. Elle lui expédie, aussi, les documents parcourrier express.

- A réception du transfert, l’opération se déroule comme pour un transfert libre.

Comme pour les importations, les exportations doivent, aussi, être apurées. Le dossierd’apurement doit comporter : Un contrat commercial ou facture définitive dûment domiciliée,un document douanier « copie banque » et un exemplaire de la formule de cession de devisesdûment annotée. Les comptes rendus d’apurement sont établis trimestriellement au profit dela banque centrale pour les périodes suivantes :

- Le 28/02 : Dossiers ouverts durant le 3ème trimestre de l’année précédente.- Le 31/05 : Dossiers ouverts durant le 4ème trimestre de l’année précédente.- Le 31/08 : Dossiers ouverts durant le 1er trimestre de l’année en cours.- Le 30/11 : Dossiers ouverts durant le second trimestre de l’année en cours.

Les dossiers sont déclarés apurés si la valeur rapatriée est égale à celle dédouanée.Ils sont déclarés en excédent de règlement si la valeur rapatriée est supérieure à celledédouanée.Ils sont déclarés en insuffisance de règlement si la valeur rapatriée est inférieure à la valeurdédouanée.

B- Audit :

Les risques liés aux exportations sont moindres et semblables à ceux des importations et leurvolume est négligeable par rapport à celui de ces dernières en Algérie. Aussi, les travauxd’audit de conformité ne seront pas aussi étoffés mais le principe restera le même que pour lesimportations.

Le plus intéressant serait d’évaluer les performances du service par rapport aux moyens mis enplace (qualification du personnel, système d’information, PC CONNECT,…etc.).

III- Le change manuel :


Les opérations de change consistent pour une banque d’échanger pour sa clientèle unemonnaie contre une autre au taux de change en vigueur.

En chaque début de journée, une cotation prix (monnaie locale à l’incertain) est affichée auguichet de la banque reprenant les cours spot (à vue) des devises les plus courantes (USD,EUR, GBP, CHF, CAD, SEK, DEK, JPY, …etc.). Deux cours sont affichés par monnaie : lecours bid (à l’achat) et le cours ask (à la vente). C’est sur la base de ces cours que lestransactions sont conclues.

Comme le dinar algérien n’est pas totalement convertible, le banquier doit se conformer à laréglementation des changes lors du traitement des opérations de change manuel.


a)- L’allocation touristique : Si un Algérien veut voyager à l’étranger, la réglementationl’autorise à convertir annuellement 15.000 DA pour couvrir ses différentes dépenses àl’extérieur. Cette allocation n’est pas cumulative, c'est-à-dire que si une personne ne voyagepas pendant l’année, elle ne peut pas cumuler l’allocation l’année suivante pour convertir30.000 DA.

Quand un client se présente pour demander cette allocation, le préposé à l’opération luiréclame :

- Le passe port.- Le billet d’avion, de bateau ou la quittance des impôts (voyage par voie terrestre).- Le montant en DA.

L’agent établit un document « change voyage » dans lequel il reprend les détails del’opération (client, devise, n° passe port,…etc.) et enregistre l’opération dans un répertoirejournalier conçu à cet effet. Ensuite, il saisit l’opération sur ordinateur et calcule le montantde l’allocation en divisant 15.000 DA par le cours ask de la devise. Enfin, il appose le cachetde la banque sur le passe port pour attester de l’utilisation de l’allocation.

b)- Achat billets : La réglementation des changes ne permet pas aux étrangers ni auxrésidents qui effectuent un voyage comportant une escale de payer leur billet en dinar. A leurcharge de se procurer les devises nécessaires (souvent par le marché noir).

Une fois ces devises procurées, ces personnes se présentent au guichet pour les convertir. Lepréposé à l’opération reçoit les devises, procède à l’enregistrement de l’opération surordinateur, calcule le montant à délivrer en dinar et établit une attestation de changes qu’ildélivre au client pour lui permettre d’acheter son billet.

c)- Les frais de mission : La réglementation des changes permet la convertibilité du dinar auxentreprises qui envoient leurs employés en mission à l’étranger. La banque prend en chargeuniquement les entreprises domiciliées dans ses guichets.

Les documents exigés de l’intéressé sont :

- Passe port.- Billet ou quittance des impôts.- Une demande d’attestation de devises.- Un ordre de mission.- Un ordre de paiement émanant de la société.

L’agent chargé de l’opération, après avoir vérifié la conformité des documents, vérifie legrade de l’employé et le secteur d’activité de l’entreprise et cherche l’allocation journalière àlui convertir à partir de la grille de la banque centrale.

Ensuite, il établi une fiche de renseignements où il reprend les informations concernantl’opération et l’enregistre dans un répertoire conçu à cet effet.


Après cela, il procède à la saisie informatique de l’opération et comptabilise par le débit ducompte de la société le montant de l’allocation en dinar à convertir à l’intéressé.

d)- Le transfert des excédents de recettes : La réglementation des changes permet auxentreprises étrangères de répartir leurs bénéfices nets à leurs pays d’origine. Le transfert obéità la même procédure qu’un transfert libre à l’importation.

e)- La cession des devises des particuliers : Les particuliers peuvent céder des devises contredes dinars. Le change est assuré par un caissier au cours bid de la journée.

B- Audit :

Le risque le plus important lié aux opérations de changes est celui d’infraction à laréglementation des changes si les règles précédemment évoquées ne sont pas respectées.

L’auditeur aura à vérifier les documents requis pour la réalisation des opérations suivant laprocédure interne en choisissant des dossiers par sondages statistiques et de juger si cesdocuments sont suffisants pour sécuriser l’opération (identification de l’intéressé, autorisationde l’entreprise pour les missions, la situation bilancielle pour le rapatriement). Pour les frais demissions, l’auditeur vérifie si le calcul de l’allocation est conforme à la grille.

Aussi, il doit vérifier que la personne qui enregistre l’opération n’est pas celle qui décaisse (ledécaissement doit être assuré par un caissier qui tient un brouillard de caisse. Unrapprochement doit pouvoir se faire en fin de journée) pour éviter les erreurs et les fraudes.

En outre, il pourra examiner des travaux de fin de journée de la caisse devise et vérifier s’il n’ya pas d’irrégularités.

En terme de durée, les opérations de change manuel ne prennent pas plus d’une journée àl’exception des transferts qui peuvent prendre jusqu’à dix jours.

Aux termes de ce chapitre, nous avons pu constater que les travaux d’audit varient enfonction du type des opérations à auditer d’où le besoin important de leur prise deconnaissance préalable. Les opérations de caisse sont plus caractérisées par des risquesopérationnels d’où le besoin que les contrôles mis en place par la banque (travaux de fin dejournée) soient efficaces. Les opérations de crédit sont plus caractérisées par le risque decontre partie d’où le besoin que les études de dossiers soient de qualité. Les opérations àl’étranger sont plus caractérisées par des risques règlementaires qu’il conviendrait desuperviser au quotidien.

La partie qui va suivre sera entièrement consacrée à la pratique de l’audit opérationnel enAlgérie. Nous allons voir à travers cette partie comment les cabinets d’audit et les structuresd’audit interne s’organisent pour conduire à bien leurs travaux et présenter les résultats d’uneenquête effectuée auprès de structures d’audit interne bancaires concernant cette pratique.


« M ieux vaut penser les changements que dechanger les pansements »

F rancis B lanche

P a r t i e 0 2

P r a t i q u e d e l ’ a u d i t

o p é r a t i o n n e l b a n c a i r e

Chapitre I : Pratique des cabinets : Cas de KPMG Algérie : 101

Chapitre I : Pratique des cabinets : Cas de KPMG Algérie :

Comme nous l’avons expliqué dans le chapitre préliminaire, les cabinets d’audit sontconnus pour leur indépendance qui garanti le sérieux de leur opinion et leur organisation trèsformelle et hiérarchisée.

Pour vérifier cette déclaration, nous avons choisi de prendre pour exemple le cabinetKPMG. Nous allons tenter à travers ce chapitre de décrire son organisation et son mode detravail pour ressortir les facteurs clés de sa réussite.

KPMG, comme n’importe quel autre cabinet d’audit, vend une expertise et une imagede marque. Sa signature est donc une assurance de crédibilité. Si une de ses entreprises (tellesque KPMG Algérie) à travers le monde donne une mauvaise expertise, elle met en péril laréputation de tout le cabinet (c’est ce qui s’est passé avec Arthur Anderson et le groupeEnron).

Nous avons choisi de diviser le chapitre en trois sections. La première aborderal’organisation de KPMG monde et de KPMG Algérie. La seconde traitera de l’organisation duservice d‘audit de KPMG Algérie et la dernière abordera la méthodologie de missions d’auditadoptée par le cabinet.

Section 01 : Présentation de KPMG et de KPMG Algérie :

I- Historique et présentation :

KPMG est un réseau mondial de prestations de services d’audit, fiscaux et de conseil dédié auxentreprises du monde entier.1Il est présent dans plus de 144 pays et compte 113 000collaborateurs. Avec un chiffre d’affaire de 16,9 milliards de dollars, KPMG fait partie des« big four » avec Price Waterhouse Coopers, Deloitte et Ernest Young.

Le réseau doit son nom aux initiales de quatre personnes :

- K est l’initiale de KLYNVELD Piet, le fondateur du cabinet d’expertise comptableKlynveld Kraaayenhof & co en 1917 à Amsterdam.

- P est l’initiale de William Barclay PEAT, le fondateur du cabinet d’expertise comptableWilliam Barclay Peat & co en 1870 à Londres.

- M est l’initiale de James MARWICK, le fondateur du cabinet d’expertise comptableMarwick Mitchell & co, en collaboration avec Roger MITCHELL, en 1897.

- G est l’initiale du Dr. Reinhard GOERDLER, le premier à la tête de KPMG.

Le réseau est né en 1987 suite à la fusion des groupes Peat Marwick International (PMI) etKlynveld Main Goerdeler (KMG).

1 www. Wikipédia.org.


KPMG International est constituée en tant que coopérative de droit suisse. Les membres duréseau sont des entités juridiques distinctes et indépendantes dont KPMG Algérie SPA.

Cette dernière a été inaugurée le 10 Mars 2002 faisant de KPMG le premier « big four » às’installer en Algérie. Depuis, son activité n’a cessé de prospérer.

Actuellement, la société est détenue par M Jean Mary PINEL, fondateur de la société, et KPMGFrance. Elle compte 80 personnes dans son effectif. Ce nombre est appelé à augmenter dans lesannées à venir. Ses principaux concurrents sont KPMG France, KPMG Tunis et Ernest YoungFrance.

KPMG Algérie propose un large éventail de services adaptés à la forme juridique et la taille dela structure demandeuse, ainsi qu’au contexte socioéconomique de l’Algérie. Ces servicespeuvent être résumés comme suit :

A- L’audit financier et comptable :

KPMG Algérie réalise des audits contractuels des états financiers pour tout typed‘organisations (grandes entreprises multinationales, PME, administrations publiques,exploitants individuels, associations) suivant les normes nationales (comptabilité en PCN) etinternationales (Comptabilité en IFRS). Elle permet, ainsi, à ces organisations d’avoir uneappréciation des risques auxquels elles sont exposées et d’améliorer leurs méthodes de gestion.

Il est à noter que la société dispose d’une filiale (Fiduciaire Audit Algérie) pour assurer lesmissions d’audit légal.

B- La restructuration :

KPMG Algérie assiste les entreprises dans leur restructuration en les aidant à identifier leurssources de création de valeur. Ceci permettra à ces dernières d’accélérer leur développementtout en maîtrisant leurs risques.

Aussi, elle assiste les entreprises dans leurs acquisitions en leur proposant des travaux de duediligence qui vont permettre d’apprécier l’entreprise à acquérir avant de déposer leurs offres.

C- Information Risk Management (IRM) :

KPMG Algérie propose à ses clients des audits de systèmes d‘information qui leur permettrontd’avoir une assurance sur la performance, la fiabilité et la sécurité de leurs systèmesd’information.

Aussi, elle propose les meilleures solutions inspirées de ses pratiques et de celles connues depart les expériences afin de corriger les défaillances et améliorer le fonctionnement dessystèmes en question.

D- Réaction des procédures :

KPMG Algérie propose aux entreprises voulant bâtir ou améliorer leur système de contrôleinterne de les aider à mettre en place des procédures qui leur permettront de maîtriser lesrisques de leur activité et maintenir leur pérennité.


F- Assistance aux entreprises :

KPMG Algérie offre une assistance aux entreprises durant tout leur cycle de vie. Elle leurpropose des études économiques pour orienter leurs choix d‘investissements, les aide àaccomplir les formalités juridiques pour leur installation (par exemple, elle aide les banquesvoulant s’installer à obtenir leur agrément) et propose de les aider dans leurs problèmesjuridiques et fiscaux quotidiens.

Cette diversité implique l’existence e deux types de clients à KPMG Algérie : Des clients auditet des clients non audit. C’est pourquoi, afin de garantir une indépendance et jugementimpartial, KPMG n’audite jamais un client non audit et le contraire et vrai.

La clientèle de KPMG Algérie est essentiellement constituée de grandes entreprises appartenantà divers secteurs d’activité et ce, parce qu’elle pratique des coûts de prestations élevés.

II- Infrastructure et moyens :

De part la nature de son activité et de sa récente installation, KPMG Algérie ne dispose pasd‘un réseau couvrant le territoire national. Tout le personnel de l’entreprise est installé au siègesocial à Hydra.

Afin de réussir son activité, elle a mis en place un ensemble de moyens humains et matériels.

A- Les moyens humains :

Comme l’activité de KPMG consiste à vendre une expertise, son principal actif est sesressources humaines. La plupart des employés de KPMG Algérie sont jeunes et de profilsdifférents. On y trouve :

a)- Les auditeurs :

Ils sont plus ou moins généralistes (à l’exception des IRM). Ce profil correspond à la réalitéde l’économie Algérienne (toujours en démarrage).

b)- Les conseillers :

Il s’agit de personnes spécialisées en droit et en fiscalité algérienne.

c)- Les informaticiens :

d)- Les agents administratifs :

Ils maîtrisent, généralement, trois langues.

B- Les moyens matériels :

Ces moyens sont mis en place pour faciliter au maximum le travail du personnel. Il s’agitprincipalement de :

a)- Le réseau interne :


KPMG Algérie dispose d’un réseau interne qui permet :

- L’accès à Internet pour faciliter les recherches.- Le lancement d’impression de documents.- Le stockage des travaux.- La communication entre les agents.- Le travail concomitant sur un même dossier.

b)- Les ordinateurs :

Chaque employé à KPMG Algérie dispose de son propre ordinateur. Ce dernier est configuréde telle sorte à faciliter les travaux de son utilisateur (modèles des documents de travail,logiciels appropriés, supports pédagogiques, dictionnaire,…etc.). Il est à noter que les agentssouvent en déplacement disposent tous d’ordinateurs portables.

KPMG Algérie met, aussi, à la disposition de ses employés les outils d’impression(photocopie, imprimantes, scanner,…etc.).

c)- La gestion du personnel :

Elle est assurée grâce à un système de time sheet. Chaque employé est tenu d’enregistrerchaque journée travaillée sur un logiciel spécialisé. Il doit indiquer le nombre d’heurestravaillées, sur quel client (missions d’audit et de due diligence uniquement), ce qui a été fait,les absences (congés, récupérations) et les frais de restauration et de transport engagés durantla journée (missions d’audit et de due diligence uniquement). Le système permet :

- Le calcul de la paie des employés.- Le calcul des honoraires par client.- l’évaluation des travaux du personnel.- Le remboursement des frais.

d)- Le matériel de sécurité :

Comme KPMG Algérie garde à son niveau des informations hautement confidentiellesconcernant ses clients, elle a mis en place un dispositif de sécurité comprenant notamment :

- L’installation de chambres fortes pour la protection du réseau interne.- L’installation de logiciels mouchards dans les ordinateurs des employés.- La conservation des dossiers dans des meubles fermés à clef.- La mise en place de caméras de surveillance.…etc.

III- L’organisation :

Afin d’assurer au mieux les services qu’elle propose, KPMG Algérie est installée en plusieursdépartements à savoir :


A- Le département audit :

C’est le département le plus important. Il compte environ 40 employés. Il est chargé de menerdes missions d’audit de tout genre. Ses membres, de part la nature de son activité, sont souventen déplacement. L’activité de ce département sera examinée en détail dans la section suivante.

B- Le département juridique et fiscal :

Ce département compte environ 24 employés. Il est chargé de réaliser des études sur le droit etla fiscalité algérienne pour le compte des entreprises étrangères et assistent les auditeurs dansl’identification des risques inhérents. Ils peuvent intervenir dans des missions d’audit si lesrisques juridiques et fiscaux sont élevés.

C- Le département informatique :

Ce département compte 02 employés. Il lui incombe de :

- Configurer les ordinateurs selon le format KPMG entreprise.- Les contrôler périodiquement pour vérifier si les consignes réglementaires en matièred’utilisation ont été respectées, notamment en ce qui concerne :

* L’installation de programmes que ceux déjà existant.* La visite de sites Internet illicites.* Le téléchargement ou la gravure de programmes protégés par les droits d’auteurs.

- Maintenir le bon fonctionnement du réseau interne.- Accéder mensuellement aux boites Outlook des employés pour vérifier l’enregistrement destravaux et supprimer les enregistrements inutiles (images, musique,…etc.).

D- Le département administratif :

Ce département compte environ 09 employés. Il est chargé de :

- Tenir la comptabilité de la société.- Assurer l’approvisionnement (papier, cartouches d’ancre, stylos,…etc.).- Gérer l’accueil, le courrier, le fax et la caisse.- Organiser les conditions de déplacement des auditeurs (réservation de billets, hôtels,…etc.).- Gérer la paie des employés et la formation.- Assurer la sécurité.

E- La direction générale :

Elle comporte trois directeurs associés (Partners). Ils sont chargés de la certification et de lasupervision des travaux.


Nous pouvons présenter KPMG Algérie dans l’organigramme suivant :

Section 02 : Le département audit de KPMG Algérie :

I- Présentation du département :

Le département audit est le principal département de KPMG Algérie et constitue son plusimportant centre de profit. Il s’accapare 50% de la force de travail du cabinet pour la réalisationdes travaux suivants :

A- L’audit contractuel :

Il s’agit essentiellement de la certification des états financiers reportés de filiales algériennesd’entreprises multinationales. KPMG Algérie certifie ces états suivant les normes comptablesadoptés par l’entreprise à la quelle appartient la filiale (normes norvégiennes, US GAAP,IFRS,…etc.).

Cet audit s’effectue suivant la méthodologie KAM que nous aborderons dans la sectionsuivante.

B- L’audit opérationnel :

Il s’agit d’une activité secondaire à KPMG Algérie (ce type de missions est généralementdemandé en été). Il s’agit essentiellement des audits de procédures et des audits management.

Pour mener à bien ces missions, KPMG a mis en place des questionnaires de contrôle interne(check lists). Ils sont généralement complétés par l’équipe d’audit pour correspondre auxspécificités des procédures internes de l’entreprise à auditer. Ce type d‘audit n’a pas été encore

Partner Partner Partner

Seniormanager

Seniormanager

AuditJuridique &fiscal

Informatique Administratif


réalisé dans une banque du fait que la majorité des banques disposent de structures d’auditinterne qui effectuent ce type de travaux.

C- L’IRM :

Comme nous l’avons précédemment expliqué, l’IRM est l’audit des systèmes d‘information.Toute fois, il convient de signaler que les services des IRM sont sollicités, parfois, dans desaudits contractuels quand le système d’information a une importance capitale dans l’activité del’entreprise à auditer (comme c’est le cas d’une banque).

D- La due diligence :

Certains la surnomment « l’audit avant acquisition ». Elle est généralement sollicitée par desentreprises voulant acquérir d’autres entreprises. Les travaux des auditeurs vont permettre àl’entreprise acheteuse d’avoir des indicateurs lui permettant de fixer son offre. Il s’agit, en fait,d‘une évaluation de l’entreprise à acquérir sur la base de ses états financiers. Dans le cadre deces missions, le cabinet n’est pas responsable de la sincérité de l’information financière surlaquelle se base son étude.

II- L’organisation du service :

Le département audit est organisé par grades. Le passage d’un grade à un autre augmente laresponsabilité de l’auditeur. Ces grades peuvent être résumés comme suit :

A- L’assistant débutant (AD):

Il s’agit du grade de démarrage à KPMG Algérie. Les AD sont chargé d’effectuer les travauxque leurs seniors leur confient. Il s’agit essentiellement de tests substantifs, d’entretiens avecle personnel pour des renseignements ou explications, la prise de notes lors des réunions deseniors ou de managers avec de hauts responsables de l’entreprise, des recherches sur l’activitéde l’entité à auditer,…etc.

B- L’assistant confirmé (AC):

Ce grade s’obtient généralement après un an d’expérience à KPMG Algérie. Un AC effectuedes travaux similaires à l’AD sauf qu’il peut être désigné comme chef de missions sur depetites entités (associations, PME,…etc.).

C- Le senior :

Ce grade s’obtient généralement après deux ans d’expérience à KPMG Algérie. Le senior estgénéralement le chef des missions d’audit. Il est chargé de :

- La planification des missions.- La supervision des travaux des AC et AD et la gestion des problèmes sur le terrain.- La concertation avec le manager sur certains points relatifs à la mission.


D- Le senior confirmé :

Ce grade s’obtient généralement après trois ans d’expérience à KPMG Algérie. LMe seniorconfirmé se voit attribuer les plus grandes missions. Il est chargé, en plus des travaux confiésau senior, de :

- S’entretenir avec les hauts responsables de l’entité dans le cadre de la planification de lamission.- Assister aux réunions d’ouverture et de clôture des missions.- Fixer le seuil de signification avec le manager et le partner.

E- Le manager :

Il s’agit de l’interlocuteur direct avec le partner. Il est chargé de superviser les missionsd’audit. Il assiste le senior dans la phase de planification, corrige les travaux d’audit et lesdifférents rapports, se prononce sur le seuil de signification et se prononce, avec le partner,sur la certification ou non des états financiers de l’entité auditée.

F- Le partner :

C’est l’associé. C’est lui qui conclut les interventions de KPMG Algérie avec les entreprises,désigne le senior et le manager en charge de la mission, assiste à la réunion d’ouverture et declôture, se prononce sur la stratégie d’audit à adopter et se base sur les travaux des auditeurs(qu’il contrôle) pour décider de la certification ou non des états financiers.

Nous pouvons définir les relations hiérarchiques dans l’organigramme suivant :


Chaque grade est tenu d’évaluer le grade qui lui est inférieur (le contraire est vrai).

Malgré cette hiérarchisation, l’accessibilité est libre à KPMG Algérie (par exemple, un ADpeut directement consulter le partner s’il le veut). Il y a donc un certain environnementfamilial au sein du cabinet que, nous pensons être l’un des facteurs clés de sa performance.

III- La formation :

Le rythme ininterrompu des missions ainsi que l’inexistence de formations professionnelles enaudit fait que la formation soit limitée à KPMG Algérie. Néanmoins, la société assure :

PartnerPartnerPartner

Senior manager

Manager

Assistantmanager

Senior confirméSenior confirmé

SeniorSeniorSenior

AC/AD AC/AD AC/AD AC/AD

PartnerPartnerPartner PartnerPartnerPartner PartnerPartnerPartner


- Une formation par an sur la méthodologie KAM avant d’accéder à un grade supérieur.- Des formations en Anglais à partir du grade de senior.- Des parrainages pour accéder à des écoles spécialisées telles que l’Ecole SupérieureAlgérienne des Affaires (ESAA).- Une documentation interne très riche pour l’autoformation.

La devise du cabinet : Il n’y a pas meilleur professeur que le terrain.

Section 03 : Bref aperçu de la méthodologie d’audit de KPMG :

La méthodologie KAM (KPMG Audit Methodology) est basée sur les normes ISA(International Standard Auditing, normes universelles d‘audit édictées par la FédérationNationale de Comptabilité). Bien qu’elle concerne l’audit financier et comptable, nous avonsjugé utile de la présenter pour deux raisons :

- Faire la distinction entre l’audit financier et l’audit opérationnel.- La méthodologie est assez intéressante et peut être adaptée, en partie, à l’audit opérationnel.

Pour des raisons de confidentialité, seul un aperçu bref sera présenté.

KAM est composée de quatre phases : Planning, control evaluation, substantive testing etcompletion.

I- Planning :

Cette étape est importante car c’est de son déroulement que va dépendre la réussite ou non de lamission. Elle nécessite, essentiellement, l’intervention du senior, du manager et du partner. Enterme de temps, elle représente 40 à 50% u temps de la mission. Dans cette étape, il y lieu de :

A- comprendre l’entité :

Cette étape doit aboutir à la compréhension de l’activité de l’entité à auditer, sonenvironnement économique, les normes et principes comptables qui la régissent et sesperformances. Pour la réussir, il y a lieu de collecter toute information juger utile à partir dessources suivantes :

- Les états financiers de l’entité.- Ses rapports de gestion.- Les rapports de commissaires aux comptes et d‘audit interne (s’il existe).- Les manuels de procédures.- Les articles de journaux, sites Internet.- Les procès verbaux de l’assemblée générale.- Les entretiens avec la direction générale, direction financière, direction des ressourceshumaines,…etc.


Ces informations doivent, ensuite, être traitées, résumées et analysées pour aboutir àl’identification des risques apparents relatifs à l’entité (Fraude, erreurs,…etc.).

B- Identification des comptes significatifs :

Un compte est considéré comme significatif si une anomalie dans ce compte, seule ou agrégéeà d’autres, peut remettre en cause la sincérité et la fiabilité des états financiers de l’entité àauditer. Il s’agit des :

- Comptes à montants significatifs.- Comptes enregistrant des traitements récurrents.- Comptes comportant un risque de fraude élevé.…etc.

Une fois ces comptes identifiés, il y a lieu de leur affecter leurs risques inhérents et de donnerà chaque risque une évaluation (faible, moyen, élevé).

Ensuite, il y a lieu d’affecter à chaque compte des objectifs qui, s’ils sont vérifiés, permettentde valider la sincérité et des comptes en question. Ces objectifs peuvent être :

- L’exhaustivité des enregistrements.- l’existence des biens, créances et autres enregistrés.- L’exactitude des enregistrements.- La bonne valorisation de certains enregistrements.- L’appartenance des biens enregistrés à la société.- La correcte présentation des enregistrements.

C- Définir lé stratégie d’audit :

Après avoir compris l’entité, identifié ses comptes significatifs et évalué ses risques, le senior,le manager et le partner doivent se concerter pour décider de :

a)- Le seuil de signification : C’est un seuil d’erreur qui pourrait remettre en cause lasincérité des états financiers s’il est dépassé. Il existe des règles pour le situer mais restesouvent soumis à l’appréciation des risques. Un seuil minimum d‘ajustement (seuil à partirduquel une erreur sur un compte doit être corrigée) est, aussi, fixé.

b)- L’équipe d’audit : Il y a lieu de choisir, suivant les caractéristiques de l’entité, l’équipequi va auditer. Plusieurs facteurs sont à prendre en considération :

- Si le système d’information a une importance majeure dans l’activité, l’équipe doitcomporter un IRM.- Si le secteur d’activité de l’entité est en dehors des spécialités développées par KPMGAlgérie, il faudra faire appel à des experts externes ou à des auditeurs internes de l’entité àauditer.- Les critères de choix des externes (évaluation, entretien,…etc.).…etc.


Généralement, les auditeurs de KPMG Algérie qui seront chargés de la mission sont désignéspar le senior.

D- Définir l’approche d’audit :

Pour chaque compte significatif, il est possible d’opter soit pour une approche contrôle, soitpour une approche substantive. Quelle que soit l’approche choisie, il y a lieu d’expliquer sondéroulement :

- L’approche contrôle consiste à prendre connaissance du contrôle interne mis en place pourun compte donné et à évaluer sa conception et son application. Elle est généralementutilisée si les risques inhérents sont élevés.

- L’approche substantive consiste à effectuer des tests de détails et des tests analytiques pourvalider directement les objectifs d’audit. Elle est utilisée si le risque inhérent est faible et letest substantif est plus facile à mettre en place qu’une approche contrôle ou si le contrôleinterne est inexistant ou défaillant pour ce contrôle (si des missions antérieures ont étémenée et qu’aucune recommandation n’a été mise en place).

Tout au long de cette phase, les documents suivants sont établis ou entamés :

- Le document de planification de la mission qui résume la phase planning.- Le programme d’évaluation du contrôle interne (programme d’audit).- Le programme de travail pour les thèmes spécifiques qui traite de la fraude, des lois etréglementation des parties liées, des litiges et réclamations et de la continuité d‘exploitation(Ces travaux sont laissés au senior ou au manager).- Une évaluation du service bureau, de l’audit interne ou des experts externes.

Les documents susmentionnés sont normalisés.

II- Control evaluation :

Il s’agit de la première étape de travail sur le terrain. Sa finalité est d’arriver à évaluer, parcompte, le risque d’erreur significative. Afin d’y parvenir, il y a lieu de :

A- Pour l’approche contrôle :

La démarche consiste, pour un compte significatif donné, à :

a)- Comprendre les activités comptables : Dans cette étape, les auditeurs vont prendreconnaissance de la procédure comptable non écrite (autorisation, enregistrement,…etc.), ufonctionnement du système d’information (traitements automatiques, manuels) et du systèmede reporting (remontée des information vers les états financiers).

b)- Identifier les zones de risque et les contrôles existant pour les contrer : La compréhensionpréalable va permettre à l’équipe d’audit de confirmer ou d’infirmer l’existence des risquesrecensés lors de la phase planning ainsi que de constater l’existence d’autres risques. Achaque risque identifié, il y a lieu d’associer la procédure interne censée la contrer (si elleexiste). Ensuite, il y a lieu de comprendre les contrôles qu’elle prévoit et leur périodicité.


c)- Evaluer la conception et l’application des contrôles sélectionnés : Comme la mission estlimitée dans le temps, il est généralement impossible d’évaluer tous les contrôles mis enplace par l’entité. C’est pourquoi, seuls les contrôles les plus pertinents sont sélectionnéspour être évalués.

L’évaluation de la conception et de l’application des contrôles est effectuée grâce à des testsde design. Ces tests utilisent divers outils et techniques d’audit (interviews, confirmations,piste d’audit, sondages) afin de répondre aux questions suivantes :

- Comment le contrôle est-il effectué ?- A quelle fréquence ?- A quel risque est il censé parer ?- Le contrôle est-il détéctif ou préventif ?- La personne qu l’effectue a-t-elle les compétences nécessaires ?- Le contrôle est automatisé ou manuel ?

d)- Evaluer l’efficacité opérationnelle des contrôles : Cette étape n’est pas systématique carelle requiert que les le contrôle soit bien conçu et appliqué. De plus, par contrainte de temps,on a recours à cette méthode si :

- Les tests substantifs n’ont pas fournis de preuves suffisantes pour la validation ou non desobjectifs d’audit.- Le risque de fraude est élevé.

Dans cette étape, l’équipe a recours à des tests d’application. Ces derniers consistent à refaireles contrôles de l’entité. Le nombre de tests sur un contrôle dépend de sa fréquence. L’équiped‘audit peut se référer aux normes internes de KPMG pour déterminer ce nombre. Les outilset techniques d’audit utilisés sont les confirmations, les requêtes système (testsinformatiques), les vérifications et rapprochements et les sondages.

e)- Evaluer le ROSM (risque d’erreur significative) : Le ROSM est la combinaison u risqueinhérent et du risque de contrôle interne. Son évaluation se lit sur une matrice prédéfinie, unefois l’évaluation du risque inhérent et du risque de contrôle interne connue.

- Le risque inhérent est un risque qui naît de l’activité de l’entité. Cette dernière peut lemaîtriser, jamais l’annuler. Comme le risque informatique pour une banque.

- Le risque de contrôle interne est le risque de défaillance des contrôles mis en place parl’entité pour gérer les risques.

B- L’approche substantive :

L’équipe d’audit doit prendre connaissance des systèmes comptables de l’entité et réaliser lestests substantifs suivant les objectifs d’audit. Le ROSM est, dans cette approche, égal au risqueinhérent.

La phase control evaluation permet de définir l’étendue de la phase substantive :


- Si le ROSM est faible, l’étendue est courte.- Si le ROSM est élevé, l’étendue est longue.

Tout au long de cette phase, les documents suivants sont établis, complétés ou entamés :

- Programme de travail (contient l’ensemble des travaux d’audit).- Programme de travail- thèmes spécifiques.- Programme de travail- Etats financiers (contient divers rapprochements entre les étatsfinanciers. Par exemple, entre la balance d’ouverture de l’année et celle de clôture de l’annéeprécédente).- Programme d’évaluation des contrôles généraux informatiques (concerne les IRM).

Ces documents sont normalisés.

III- Substantive testing :

Dans cette étape, l’équipe va vérifier si chaque compte satisfait à ses objectifs d‘audit. Pour sefaire, il y a lieu de :

A- planifier les procédures substantives :

Il faudra choisir, par compte, les tests substantifs à faire et comment les faire (tests complets,par sondages). Le choix dépendra :

- Des objectifs d’audit à couvrir.- Des conclusions de la phase précédente concernant le ROSM.- Des procédures obligatoires.…etc.

B- Réaliser les tests substantifs :

Ces derniers peuvent adopter trois formes :

a)- Les tests analytiques : Se référer au chapitre « outils et techniques d’audit ».

b)- Les tests de détail : Il s’agit d’effectuer des vérifications et des rapprochements sur pièces(voir le chapitre « Techniques et outils d’audit »).

c)- Les procédures relatives à la fraude : Il s’agit de tests prédéfinies destinés à détecter lafraude dans les comptes. Ils contiennent des vérifications, des rapprochements et desexamens analytiques spécifiques. Ils sont laissés au senior ou au manager.

Chaque test substantif est matérialisé dans un papier de travail. Ce dernier reprend les objectifsd’audit, les travaux réalisés, le résultat des travaux et la conclusion quant aux objectifs d’audit.Le papier de travail ainsi que les documents ayant servi pour sa réalisation doivent êtrecodifiés pour permettre au lecteur du papier de revenir au document qui a servi à sa réalisationou le contraire.

Les tests substantifs peuvent ressortir des écarts. Dans ces cas, il y a lieu de :


- Revérifier les étapes du test utilisé (s’il n’y a pas d’erreurs).- Interroger les personnes concernées (comptable, responsable des ressources humaines,directeur financier,…etc.).

Ces derniers peuvent soit reconnaître l’erreur, soit donner une explication logique, soit ne pasdonner d‘explications.

- Dans le premier cas, il y a lieu d’ajuster le compte (si l’erreur dépasse le seuil minimumd’ajustement).- Dans le second cas, il faut vérifier la concordance e l’explication avec les résultats puis lanoter. Une note de contrôle interne est généralement annexée au test.- Dans le troisième cas, il y a lieu de rechercher d’autres causes (voir le chapitre « techniqueset outils d’audit- diagramme d’ishikawa »). Si aucun résultat n’est obtenu, il faudrareconsidérer le test.

Parfois, si l’on adopte une technique de sondages qui révèle un écart, l’extrapolation l’amplifiegénéralement et il est difficile de faire reconnaître cela au client. C’est pourquoi, cestechniques ne sont utilisées qu’en cas de nécessité.

C- Examiner la suffisance et l’appréciation des tests :

Un test substantif est considéré comme suffisant et approprié s’il permet de conclure pourchaque objectif d’audit.

Dans cette phase, les documents suivants les documents suivants sont établis, complétés ouentamés :

- Le programme de travail.- La synthèse des ajustements d’audit.- La programme de travail- Etats financiers.- Le programme de travail- Thèmes spécifiques.

IV- Completion :

C’est l’étape de finalisation. Elle prend environ 10 à 20% du temps de la mission. Elle consisteà :

A- Réaliser des procédures de synthèse :

Il s’agit de :

- Effectuer une revue analytique finale de l’entité et étudier toute autre information jugéeutile.- Conclure sur les thèmes spécifiques.- Etablir une lettre d‘affirmation (lettre dans laquelle le directeur général et le directeurfinancier de l’entité reconnaissent n’avoir caché aucune information susceptible de remettreen cause l’opinion d’audit) et la faire signer aux responsables audités.


B- Effectuer une évaluation d‘ensemble :

Il s’agit de :

- Revoir les travaux d’audit (détecter toute erreur ou omission).- Associer les objectifs d’audit aux risques significatifs pour vérifier si les risques imaginéslors de la phase planning se sont révélés sur le terrain.- Réexaminer la synthèse des ajustements (séparer les ajustements comptabilisés par l’entité,les ajustements non comptabilisés et les erreurs et omissions).- Réviser, éventuellement, la stratégie d’audit (le seuil de signification).- Réexaminer les défaillances importantes du contrôle interne.- Examiner le respect des règles d’éthique et indépendance.

C- Exprimer une opinion d‘audit :

L’opinion d’audit est la certification ou non des états financiers. Elle se base sur la suffisancedes preuves d‘audit collectées et se matérialise par l’émission du rapport d’audit.

Cette phase donne lieu à l’établissement ou le bouclement des documents suivants :

- Document de synthèse de la mission (Rapport d’audit).- Programme de travail- Etats financiers.- Programme de travail- Thèmes spécifiques.

Ces documents sont normalisés.

Puisque KPMG Algérie est soumise à un contrôle de qualité annuel de KPMG France ou Europe,elle se doit toujours de respecter la méthodologie KAM précédemment résumée au risque de voirson agrément retiré.

Comme cette méthodologie le montre, les objectifs d’audit d’une mission d’audit financier sontcomplètement différents de ceux de l’audit opérationnel mais les outils et techniques utilisés sontidentiques.

La méthodologie KAM peut être adaptée à l’audit opérationnel comme nous l’avons énoncéprécédemment :

- La compréhension de l’entité doit être complétée avec la compréhension du domaine à auditeren restant dans la même logique.- L’identification des comptes significatifs doit être remplacée par l’identification des tâchesimportantes.- Les objectifs à associer à chaque tâche doivent être des objectifs de contrôle interne- Aucun seuil de signification ne doit être pris.

Ainsi, KPMG a réussi brillamment son entrée sur le marché algérien grâce à sesrigoureux principes d’éthique et de méthodologie et à son organisation basée sur la confiancemaîtrisée et l’esprit de famille. Toutefois, un problème organisationnel y existe méritant d’être


signalé. La phase planning, qui est assurée exclusivement par les seniors et les managers(sachant qu’un seul senior et un seul manager est désigné par mission), peut se révélercontraignante à cause de sa longueur. Nous estimons que certains travaux relatifs à cettephase peuvent être délégués aux AC et AD qui sont beaucoup plus nombreux.

Le chapitre suivant va être consacré au deuxième praticien de l’audit opérationnel quiest le service d’audit interne.

Chapitre II : L’audit interne bancaire : Principes et existant Algérien 118

Chapitre II : L’audit interne bancaire : Principes et existant Algérien :

L’audit interne est le principal praticien d’audit opérationnel. Il doit obéir à uneorganisation spécifique et à des normes et principes méthodologiques qui vont lui permettre demener à bien ses travaux.

En Algérie, cette notion est très récente et mal comprise par la plupart des entreprisesnotamment les banques qui la confondent avec l’inspection, toujours considérée comme étantun gendarme.

Dans ce chapitre, nous allons tenter de suivre la structure d’audit interne bancairedans ses étapes de vie et voir comment cette activité a évolué en Algérie. Pour ce faire, nousavons divisé ce chapitre en deux sections : La première abordera la conception et lefonctionnement d’une structure d’audit interne dans une banque, tandis que la secondeabordera en partie, l’existant Algérien. L’autre partie sera traitée dans le chapitre suivant.

Section 01 : L’audit interne bancaire: Constitution, organisation et fonctionnement :

I- Les préalables à la constitution :

Fonder une structure d’audit interne dans une banque ou n’importe quel autre typed’organisation est loin d’être une mince tâche. Il est important que des préalables soient mis enplace graduellement.

Dans son livre, Audit interne : ce qui fait débat, Jacques RENARD propose, pour mettre enplace une structure d‘audit, la méthodologie suivante :

A- Elaborer une charte :

Certains la considèrent comme un document qui permet aux agents de la banque de savoir àqui ils ont affaire, d’autres estiment que c’est un document que le service d’audit téléchargesur Internet et publie en prenant le soin de changer l’entête. Conçue selon ces deux visions, lacharte d’audit dévie complètement de l’objectif pour lequel elle est élaborée.

D’abord, même si la charte est élaborée à l’attention du personnel de la banque pourl’informer des missions, pouvoirs et responsabilités de l’audit interne, elle doit inspirer, aufinal, le respect du métier d’auditeur interne afin de permettre une meilleure acceptation de ceconcept, inconnu auparavant es agents de la banque. Si la charte inspire la crainte, sa diffusionne fera que générer des réticences et nuire à l’image de l’audit interne, plus considéré commeun médecin mais comme un gendarme.

Aussi, comme elle est destinée à être communiquée, la charte doit être claire et cohérente avecla culture et les habitudes de la banque. Une charte plagiée est une source d’ambiguïté quirisque de donner une fausse image du service.

C’est pourquoi, il est préférable qu’elle soit rédigée par des personnes internes à la banque(responsable chargé de mettre en place la structure, superviseur de contrôle interne,…etc.) et


validée par le conseil d’administration pour permettre sa correction et lui donner plus de poidslors de sa diffusion.

Nous estimons que le charte d‘audit dans une banque doit essentiellement mettre l’accent surles différences existant entre l’audit interne et ses métiers voisins.

B- Elaborer une cartographie des risques ou exploiter celle qui existe déjà :

Pouvoir exploiter une cartographie des risques pour élaborer un plan d’audit couvrant tous lesrisques bancaires est très intéressant voire important, mais ce n’est pas forcémentindispensable.

Les banques dotées de systèmes de supervision performants, d’analystes qualifiés et d’unefonction management des risques efficace peuvent identifier avec précision les zones derisques significatifs et orienter l’audit interne dans l’élaboration du plan.

C- Prendre contact avec les managers :

Cette étape est cruciale car c’est d’elle que va dépendre la réussite ou l’échec du serviced’audit interne. Il s’agit de l’étape où le responsable chargé de la mise en place de la structurese réunit avec l’ensemble es managers de la banque pour leur expliquer ce qu’est l’auditinterne et ce que la mise en place de ce service va apporter de plus à leur activité. Lesmanagers expriment, ensuite, leurs avis respectifs. Certains seraient réticents et il faudra lesconvaincre.

Il serait intéressant d’impliquer ces managers dans la mise en place de cette structure(appréciation des risques, leurs attentes de l’audit interne, contributions dans la compréhensiondes activités,…etc.).

D- Elaborer le plan d’audit :

Cette étape est importante car c’est elle qui va permettre de juger des besoins en termes depersonnel et de budget. Toutefois, l’élaboration d’un plan d’audit nécessite un temps importantet des travaux d’audit préalables (voir chapitre préliminaire) surtout concernant l’appréciationdu contrôle interne, c’est pourquoi, il est préférable que la structure ait exercé au moins deuxans avant son élaboration. Notons qu’il existe certaines normes pouvant aider à déterminer lesbesoins en personnel et en budget.

E- Elaborer un manuel d’audit interne :

Il s’agit d’un document à usage interne qui défini le cadre de travail des auditeurs (Il doitcomporter un organigramme, une analyse des postes, une copie de la charte et les conditionsgénérales de travail) afin d’aider les auditeurs débutants à se familiariser avec le service et leurservir de référentiel (Il doit comprendre, aussi, les normes de l’IIA, la méthode retenue pourélaborer le plan d’audit, la méthodologie de conduite d’une mission d’audit au sein de labanque et quelques règles spécifiques à la phase de réalisation).


F- Définir la méthode de recrutement et les besoins en formation :

Le service peut opter pour deux méthodes :

a)- Le recrutement externe : Par le biais d’annonces, Internet ou d’agences pour l’emploi.Cela permet de capter des personnes compétentes si la rémunération proposée est intéressanteet que les conditions de travail sont optimales.

b)- Le recrutement interne : Par le biais de notes aux services. Cela permet peut être de capterdes professionnels de la banque pas forcément formés en audit.

Le plus intéressant serait de combiner les deux méthodes. Les recrutés en externe formerontles recrutés en interne et les recrutés en interne expliqueront les spécificités du métier de labanque aux recrutés externes.

Le recrutement doit être défini suivant les besoins en postes de travail. En général, l’effectifretenu pour une banque est de 1% l’effectif total si ce dernier est inférieur à 1000. Au-delà de1000 personnes, l’effectif supplémentaire est de 0,5% l’effectif total.

G- Etablir des normes de fonctionnement du service :

Ces normes doivent être incluses dans le manuel de procédures et concernent notamment : laprésentation du rapport, le suivi des recommandations, les documents de travail, lesreporting,…etc.

H- Etablir les prévisions budgétaires :

Lorsque la structure est en phase de constitution, il faut prévoir deux budgets :

- Le budget de fonctionnement qui inclut les dépenses en terme d personnel, déplacement,restauration, fournitures,…etc. suivant le planning d’audit. Dans la littérature, il estcompris entre 0,1 et 0,2% du chiffre d’affaire de la banque.

- Le budget d’investissement qui inclut l’estimation de l’ensemble des équipements àacquérir pour faire fonctionner la structure (ordinateurs, bureaux, chaises, ordinateursportables,…etc.).

I- Le recrutement :

En général, le profil recherché est des personnes ayant une honnêteté intellectuelle, unecapacité d’analyse et de synthèse développée, un esprit curieux et une facilité decommunication. Ces personnes doivent, en outre, avoir des connaissances en comptabilité,informatique, statistiques, techniques bancaires et en procédures internes de banque. Le niveauuniversitaire est requis (licence à master minimum). Il serait préférable que des critères derecrutement soi préalablement fixés par la personne chargée de la mise en place de lastructure.

J- Communiquer sur l’audit interne : La communication peut s’établir en divulguant lacharte d’audit dans l’ensemble des structures de la banque et en organisant des journées etséminaires pour le personnel afin de le familiariser avec la notion de l’audit interne.


II- Organisation du service d’audit interne :

Généralement, un service d’audit interne comporte :

A- Un directeur :

Il s’agit du plus haut responsable de la fonction. Il est chargé de :

- Définir la politique du service et ses grandes orientations.- Rédiger le planning d’audit et suivre sa réalisation.- Affecter les missions et en établir l’ordre (pour les missions planifiées).- Apprécier le travail de ses collaborateurs et développer leurs compétences.- Valider les étapes des missions d’audit.- Présenter la synthèse des rapports à la direction générale.- Intervenir dans les missions à caractère spécial (fraude, affaires spéciales).

Le directeur doit, donc, être un auditeur expérimenté. Il est nommé pour une période pouvantdépasser 07 ans.

B- Le chef de mission (le senior):

Il ne s’agit pas forcément d’un poste figé organique. Le chef de mission est un auditeurrattaché au directeur d’audit. Il est chargé de :

- Piloter les missions que le directeur lui confie.- Affecter les travaux aux auditeurs et suivre leur réalisation.- Contribuer à la réalisation de toutes les étapes de la mission surtout la planification.

C- Les auditeurs :

Rattachés au chef de mission, les auditeurs réalisent les travaux d’audit qui leur sont confiés.Ils restent généralement entre 3 et 5 ans au niveau de la structure pour être affectés à despostes de responsabilité.

D- L’assistant :

Rattaché au directeur d’audit, l’assistant s’occupe des travaux administratifs de la directiond’audit ainsi que de la mise en forme des rapports de mission et de la mise à jour des dossierspermanents. Il est généralement nommé pour une période de 5 à 7 ans.

La taille de la banque peut être un facteur décisif du choix du type d‘organisation. Une banque àgrande taille (très vaste réseau) peut opter pour un audit décentralisé avec une structure centralequi sera chargée d’assurer un certain équilibre entre les différents services d’audit installés unpeut partout ans le pays ou à l’extérieur, de normaliser l’activité, d’auditer ces services d’auditet de mener les missions à caractère très spécial. Cette organisation a l’avantage d’être prochedes structures auditées mais peut être contraignante en termes de coûts.

Il est possible d’opter pour une structure d’audit centralisée ont les équipes se déplacent dansles différents services de la banques (c’est l’organisation existant en Algérie). Dans ce cas, il estpossible de s’organiser de deux façons : soit créer des équipes par grandes fonctions de la


banque (Engagements, International, Informatique, Administration,…etc.) et donc constituerdes équipes de spécialistes, soit recruter des auditeurs généralistes qui peuvent se constituercomme bon leur semble. Cette organisation a l’avantage d’être plus simple. Néanmoins, lerecrutement des auditeurs sera difficile s’il on opte pour une organisation de spécialistes alorsqu’il faudra faire appel à des experts dans les missions techniques s’il on opte pour uneorganisation de généralistes.

III- Conduite des missions :

Dés que la structure d’audit est opérationnelle, elle commence à réaliser des missions d’auditsoit prévues dans le planning, soit demandées par la direction générale ou le comité d’audit.Elles peuvent concerner un service déterminé ou un thème spécifique.

Toute mission d‘audit interne est entamée par un ordre de mission émanant généralement de ladirection générale. Il s’agit d‘un manat délivré par cette dernière aux auditeurs pour leurpermettre d’accéder à toute information jugée utile au niveau des structures audités. Il reprendnotamment l’objet et l’objectif général de la mission, le champ d’intervention, la durée et lapériode de la mission, la désignation des auditeurs et du chef de la mission et la méthodologiequi sera adoptée. L’ordre de mission, sauf s’il s’agit d’une mission spéciale, est confectionnépar le directeur d’audit et validé par le président directeur général. Il est, ensuite, envoyé auxentités à auditer pour information.

Chaque mission d’audit interne comporte trois phases :

A- La phase de préparation (d’étude) :

Elle représente 10 à 30% du temps de la mission. Elle facilite le travail des auditeurs sur leterrain vu qu’elle permet e comprendre le fonctionnement de la structure à auditer, de sefamiliariser avec le domaine, d’identifier les forces et faiblesses et de sélectionner les travauxà réaliser sur le terrain. Elle comporte cinq étapes :

a)- L’étape de reconnaissance :

Elle consiste pour l’auditeur à collecter toute information qu’il juge utile pour comprendre lesstructures et le domaine à auditer. Pour se faire, il doit structurer son raisonnement en seposant les bonnes questions. Par exemple, s’il doit auditer une structure, il devra se demanderce qu’elle fait, comment et ans quelles conditions. S’il doit auditer une fonction, il devra sedemander en quoi elle consiste, elle concerne quelles structures,…etc.

D’une façon générale, les informations collectées attraient au contexte socioéconomique(taille des activités du secteur audité, situation budgétaire, situation commerciale, effectifs etenvironnement de travail), au contexte organisationnel (organisation générale, organigrammehiérarchique, environnement informatique) et au fonctionnement des structures à auditer(méthodes et procédures internes, réglementation, organisation du travail, systèmed’information, problèmes rencontrés, réformes engagées et prévues). L’auditeur les obtienten consultant :


- Les manuels de procédures, lois, règlements, instructions, notes aux services concernant ledomaine à auditer.- Les rapports de missions d’inspection ou d’audit au niveau des structures ou concernantle domaine à auditer.- Les états comptables, rapports de gestion et les statistiques internes concernant lesstructures ou le domaine à auditer.- Les organigrammes hiérarchiques.

Les documents énoncés ci-dessus sont soit conservés dans des dossiers permanents au niveaudu service d’audit interne, soit tenues par un service documentation conçu à cet effet.

Cette étape devrait permettre à l’auditeur de réaliser un plan d‘approche qui est un documentdans lequel le mode opératoire du domaine à auditer est réparti en tâches élémentaires et unobjectif est associé à chaque tâche. Ce plan servira de référence pour l’étape suivante et pourl’établissement du QCI.

b)- L’analyse des risques :

Cette étape consiste à exploiter (retraitement, analyse,…etc.) l’information collectée dans lapremière étape dans le but d‘identifier les zones de risques significatifs ans l’activité à auditeret pouvoir apprécier ses forces et faiblesses. L’exploitation des informations consistegénéralement à :

- Réaliser des flow chart sur la base es manuels de procédures et des anciens rapports afind’avoir une vue d’ensemble sur l’activité et identifier quelques dysfonctionnements.- Tracer des objectifs de conformité sur la base des informations juridiques.- Effectuer des examens analytiques sur les états comptables et les statistiques internespour relever les évolutions anormales.- Extraire les anomalies relevées des anciens rapports d’inspection et d’audit, examiner lesrecommandations ainsi que leur suivi.- Examiner les appréciations des risques spécifiques de la cartographie des risques.

Ces différentes études devraient permettre à l’auditeur de dresser un tableau récapitulatif desforces et faiblesses apparentes (ou tableau des risques). Ce tableau reprend le découpage entâches élémentaires et les objectifs de contrôle figurant sur le plan d’approche. Il affecte àchaque tâche des risques spécifiques, ce que prévoit la structure pour s’en prémunir et si cesdispositions sont appliquées ou pas. Ce qui a été mis en place est considéré comme une force,ce qui ne l’a pas été comme une faiblesse.

Ce tableau permettra à l’auditeur de cibler les points importants qu’il doit absolument vérifiersur le terrain (risque élevé, rien n’est mis en place).

c)- Définition des objectifs :

Une fois les forces et faiblesses apparentes détectées, les auditeurs doivent se concerter lespoints sur lesquels ils devraient baser leur intervention. En effet, il est impossible au cours


d’une seule, mission de couvrir tous les aspects du domaine et d’intervenir dans toutes lesplaces où l’activité à auditer est pratiquée au sein de la banque, d’où le besoin d’arbitrage.

En arbitrant, les auditeurs doivent prendre en considération l’importance des risquesidentifiés relatifs à chaque tâche, les projets de réforme mis en place et l’avancement de leurréalisation, les conclusions des rapports d’audit et d’inspection antérieurs, les statistiquesinternes de l’activité,…etc.

Cette concertation devrait aboutir à la réalisation d’un contrat : Le rapport d’orientation. Cedernier va spécifier les rapports entre les auditeurs et les structures auditées. Il reprend lesobjectifs généraux du contrôle interne (Protection du patrimoine, fiabilité de l’information,respect des directives, optimisation des ressources), les objectifs spécifiques de la mission(les objectifs de contrôle interne sur lesquels les auditeurs vont intervenir) et le champd‘application de la mission (structures concernées, les documents, accès aux systèmesd’information qui seront demandés). Il s’agit d‘un contrat d‘adhésion que l’audité ne pourraremettre en cause. Il pourra toujours proposer des modifications que les auditeurs discuterontmais la décision leur revient de les accepter ou les refuser.

d)- La réunion d’ouverture :

Avant de commencer le travail sur le terrain d’environ une semaine, l’équipe d’audit esttenue d’organiser une réunion avec les responsables audités pour discuter des modalités dedéroulement de la mission. Cette réunion est tenue au lieu de travail de l’audité et porteessentiellement sur :

- La présentation des auditeurs aux responsables audités.- L’explication de la signification de l’audit interne.- La discussion du rapport d’orientation.- La désignation des contacts susceptibles d’aider les auditeurs à mener leurs investigations.- La discussion des conditions de travail (existence d’un local pour travailler, réfectoire,accès au réseau, heures d’ouverture et fermeture,…etc.).- La discussion d’autres modalités relatives à l’intervention de l’audit (autres réunions,discussion des constats, réunion de clôture, suivi des recommandations,…etc.).

Cette réunion doit faire l’objet d’un compte rendu. Donc, le chef de mission doit désigner unauditeur chargé de la prise de notes.

La réunion d’ouverture permettra à l’équipe d’audit de réviser le rapport d’orientation et auxstructures auditées de s’organiser pour mieux recevoir les auditeurs.

e)- La répartition des tâches :

Une fois les objectifs clairement définis, il y a lieu d’organiser l’intervention sur le terrain. Lechef de mission et les auditeurs qui lui sont rattachées vont :

- Etablir le QCI auquel ils vont se référer.- Décider des investigations à mener, des tests à réaliser et des outils à utiliser.


- Décider de la répartition de la durée ou des auditeurs entre les sites à visiter.- Décider de la répartition des travaux sur les membres de l’équipe.

Ces travaux devraient aboutir à la réalisation d’un programme de vérification (programmed’audit). Ce document sera sous forme d’un tableau qui reprend par auditeur les tâches àeffectuer, le budget temps à associer à chaque tâche et les techniques et outils à utiliser pourréussir la tâche.

En parallèle, l’assistant administratif doit organiser, suivant le planning par site, les conditionsde transport et d‘hébergement des auditeurs (réservation des billets, hôtels, location devéhicules, réservation de chauffeurs,…etc.). Il doit établir un coût estimatif des dépenses ennourriture et en transport sur site (le manuel de procédures devrait prévoir des normes relativesà des plafonds de dépenses). Ce coût administratif augmenté d’une majoration pour lesimprévues représentera le budget de la mission qui sera mis à la disposition du chef de missionpour effectuer les dépenses nécessaires sur le terrain.

Chaque étape doit être suivie et approuvée par le directeur d’audit. Ce dernier doit disposerd’un système de tableau de bord par mission qui lui permettra de suivre la réalisation destâches par rapport au budget temps initialement convenu.

B- La phase de réalisation (vérification) :

Cette phase représente 20 à 50% du temps de la mission d’audit. Elle a pour objectifs devalider les risques potentiels identifiés lors de la phase de planification, prendre connaissancedu dispositif de contrôle interne existant et mettre en avant sa bonne application ainsi que seslimites.1

Au cours de cette phase, l’auditeur va, dans un premier temps, observer le déroulement del’activité au niveau de la structure auditée. Il va se rapprocher du personnel regarder sa façonde travailler et l’interroger sur les points qui lui semblent intéressants. Cette observation va luipermettre de comprendre le fonctionnement général de la structure, de constater les procéduresnon écrites et certaines anomalies éventuellement. Ceci permet de reconsidérer les travauxd’audit initialement prévus.

Ensuite, l’auditeur passe à la réalisation des travaux et tests en utilisant les techniques et outilsprévus dans le programme de vérification ou imposés par lé réalité du terrain. D’une façongénérale, il existe trois types de tests que l’auditeur peut effectuer :

a)- Les tests généraux : Ces tests visent à savoir s la réglementation interne ne comporte pasde failles qu’il faudrait compléter. Il consiste à suivre le cheminement d’une opération (1 seulexemple) par les documents pour remonter aux systèmes d’information, puis à suivre lecheminement inverse.

b)- Les tests de conformité : Ces tests visent à vérifier la piste d’audit. Ils permettent, à partird’un document final ou le résultat d’une opération, de remonter à la source en passant par

1 HP MADERS & JL MESSELIN, Contrôle interne des risques, éditions d’organisation, Paris, 2004, P187.


toutes les phases intermédiaires. Le principe étant que toute tâche effectuée peut êtreremontée par sa pièce justificative. Les auditeurs ont recours aux techniquesd’échantillonnage pour les réaliser.

c)-Les tests de permanence : Ces tests visent à assurer la conformité du traitement réel d’uneopération aux descriptions lors des entretiens (pour les procédures non écrites) sur unepériode déterminée. Les auditeurs ont recours aux sondages pour les réaliser.

Tous les travaux d’audit (tests, comptes rendus d’entretiens,…etc.) doivent faire l’objet d‘unpapier de travail sur lequel sont repris : le nom de l’auditeur, l’objet du travail, les travauxeffectuées, les documents utilisés, le résultat des travaux et la conclusion (ce document doitêtre normalisé). Les documents utilisés doivent être annexés au papier de travail pour que lapreuve d’audit soit complétée.

Tous les dysfonctionnements constatés doivent faire l’objet d’une FRAP (voir le chapitre :outils et techniques d’audit).

Il serait intéressant que le service d’audit interne dispose d’un réseau de messageries connectéau réseau de la banque qui permettra aux auditeurs d’envoyer leurs travaux sous formatinformatique au directeur d’audit pour lui permettre de suivre la réalisation des travaux et deles valider (apporter des améliorations, demander plus de tests sur certains points).

L’équipe d’audit doit se réunir périodiquement pour discuter les constats de chacun afin de :

- Juger de la pertinence et de l’utilité des constats.- Examiner la cohérence entre les différentes conclusions des travaux (elles se corroborent,l’une élimine l’autre).- Traiter les divergences d’opinions.

C- La phase de conclusion :

Elle représente 20 à 50% du temps de la mission. Dans cette phase, l’équipe finalise sestravaux pour réaliser un rapport d’audit. Elle se déroule généralement en trois étapes :

a)- Préparation du projet de rapport :

Le projet de rapport est le document qui sera présenté aux audités lors de la réunion declôture. Pour l’élaborer, il y a lieu de :

- Valider la cohérence globale de tous les constats de la phase de réalisation.- Les classer par ordre décroissant d’importance de conséquences.- Classer les recommandations par ordre d’urgence de mise en place.

Ensuite, l’équipe a le choix entre présenter le projet de rapport comme une succession deFRAP ordonnées et accompagnées d’un sommaire, ou de rédiger un rapport proprement ditavec sommaire, introduction, corps du rapport, conclusion.


b)- Organisation de la réunion de clôture :

Elle regroupe les mêmes participants à la réunion d’ouverture sauf qu’elle est destinée àcommuniquer aux audités les résultats de la mission afin que ces derniers puissent êtrediscutés et qu’un plan d’action soit mis en œuvre.

Au préalable, une copie du projet de rapport est remise à chaque responsable de l’entitéauditée pour consultation, et un rendez-vous est fixé pour la réunion (à une semained’intervalle généralement).

La réunion commence généralement par une présentation (élaborée par l’équipe sur powerpoint) qui rappelle les objectifs de la mission et les travaux d’audit effectués, énonce lesrésultats les plus importants ainsi que les recommandations les plus urgentes.

Ensuite, le débat est ouvert sur les points évoqués dans le projet de rapport. Les auditéss’expliquent sur certains, proposent la mise en place d’actions pour d’autres et, parfois,refusent certaines conclusions ou recommandations. Dans ce cas, les auditeurs devraient êtreen mesure de fournir des explications sur la base des preuves d’audit collectées. Ilspourraient même revoir leurs recommandations et proposer d’autres.

Toutes les modifications approuvées lors de cette réunion doivent être portées sur le rapportdéfinitif, d’où l’importance de la prise de notes et de la rédaction d’un PV.

c)- Rédaction du rapport définitif :

Le rapport définitif est un document informatif destiné à la hiérarchie (direction générale,superviseur de contrôle interne, comité d’audit). Il comporte généralement :

-Une page de garde qui reprend le thème de la mission, les auditeurs participants et le nomdu destinataire.- Une introduction rappelant les objectifs de la mission et décrivant l’organisation auditée.- Une synthèse brève dans laquelle les résultats de la mission et les recommandations sontrésumés.- Un corps qui reprend soit une succession de FRAP organisées ou un texte écrit. Cette pariedoit être claire et détaillée pour permettre à la hiérarchie de comprendre comment lestravaux d’audit ont été effectués pour arriver aux résultats énoncés.- Une conclusion qui reprend le plan d’action convenu lors de la réunion de clôture.

L’auditeur devra, ensuite, formaliser ce plan sous forme d‘un tableau qui reprend, parrecommandation, le nom du responsable chargé de la mettre en place, et la date limite e saréalisation. Ce document sera envoyé aux responsables audités avec le rapport final pourvalidation. C’est après cela que le rapport final est envoyé à la hiérarchie à laquelle il estdestiné.

Il est à noter que le rapport final ne doit pas comporter des considérations subjectives, ni êtretrès long. Il doit être clair, constructif e établi en temps utile (il faut respecter les délais demission).


D- Le suivi des recommandations :

Sur ce point, deux conceptions existent :

a)- La conception française :

Elle part du principe que l’audit interne a la charge de vérifier la mise en place desrecommandations. Elle propose soit de réaliser des missions de suivi (mini audits) qui vontpermettre d’attester de l’avancement de la mise en place des recommandations, soitd’envoyer un questionnaire qui reprend le plan d’action, dans lequel il est demandé auxaudités de préciser l’état d’avancement.

Si les cations ne sont pas mises en place, il faudra prévoir d’autres missions de suivi oudéléguer le suivi à une autre structure plus compétente (l’inspection, la direction générale).

b)- La conception anglo-saxonne :

Elle part du principe que le rôle de l’auditeur s’arrête à la diffusion du rapport d’audit. Ilappartient, ensuite, à la hiérarchie compétente de prendre les dispositions nécessaires pour lamise en place des recommandations ou de ne pas donner suite.

Quelle que soit sa décision, elle doit la notifier à la direction d’audit qui prendra le soin de laclasser dans le dossier de mission.

Section 02 : Audit interne bancaire : Existant Algérien :

I- Historique :

L’existence de l’audit interne au niveau des banques Algériennes est très récente. En effet, lapremière banque Algérienne à avoir mis en place une structure d’audit interne est le « CréditPopulaire Algérien » (CPA) au 4ème trimestre de l’année 1992. Sa charte d’audit avait étépubliée un an plus tard par lettre commune n° 07/93 du 14/01/1993. Les autres banques l’ontsuivi les années suivantes.

Malgré le retard immense par rapport à l’existence de l’audit interne (qui, pour rappel, existedepuis les années 1930), les experts du milieu bancaire s’accordent à dire que ce retard est toutà fait normal.

M Ali BOUABANI, ex inspecteur général de la Banque d’Agriculture et du DéveloppementLocal (BADR), estime que l’activité d’audit interne, elle-même, n’a commencé à prendre saforme actuelle qu’entre les années 60 et 80, alors, il était tout à fait normal qu’une notion,encore mal comprise dans les pays développés, apparaisse tardivement en Algérie. Néanmoins,d’autres facteurs sont à prendre en considération et parmi eux le système économique Algérien.

Après son indépendance, l’Algérie a opté pour une économie socialiste inspirée du systèmesoviétique, où l’Etat prenait toutes les décisions économiques et dirigeait les entreprisespubliques avec des plans annuels et pluriannuels. Dans ce système, les banques étaientconsidérées comme des caisses destinées à financer les projets planifiés. Elles étaient dotées


d’inspections destinées à vérifier l’application des plans et la non existence de fraudes. Dans uncontexte pareil, l’audit interne n’avait pas sa place.

C’est à partir des années 1980, avec l’effondrement des prix du pétrole et les crises sociales quil’ont suivi, que le système économique a été graduellement remis en cause. Es réformes ont étéengagées notamment avec la promulgation de la loi 88/01 du 12 Janvier 1988 portantautonomie des entreprises publiques économiques, qui a donné à ces entreprises le statut deSPA. C’est cette même loi qui a obligé ces dernières à se doter de structures d‘audit interne, envertu de son article 40 qui stipule : « Les entreprises publiques économiques sont tenuesd’organiser et de renforcer des structures d‘audit d’entreprises et d’améliorer d’une manièreconstante leurs procédés de fonctionnement et de gestion. ».

Les entreprises publiques ont, aussitôt commencé à mettre en place ces structures. Sonatrach futla première et une association a été créée afin de promouvoir cette activité en 1993 (Associationdes auditeurs consultants internes algérienne (AACIA)). Cette association réalise des études surla pratique de l’audit interne en Algérie.

Les banques publiques, peu conscientes de la différence entre l’audit et l’inspection, ont réagitardivement à la loi par rapport aux autres entreprises. Les premières structures créées étaientdes cellules dépendant soit de la direction générale, soit de l’inspection générale. Ces cellulesétaient quasiment inactives jusqu’à quelques années (à partir de 2001), avec la libéralisation dusystème bancaire et les scandales financiers qui l’ont suivi.

Actuellement, presque toutes les banques algériennes disposent de directions d’audit internerattachées à la direction générale.

II- Les progrès législatifs :

A l’heure actuelle, il n’existe pas de textes législatifs spécifiques à l’activité d’audit internebancaire en Algérie. Seulement, le règlement 02/03 du 14 novembre 2002 portant sur lecontrôle interne des banques et établissements financiers, édicté par la Banque d’Algérie afinde définir les composantes du contrôle interne que les banques et établissements financiersdoivent mettre en place pour assurer un management efficace de leurs risques, impose certainesrègles aux organes de contrôle applicables à l’audit interne.

Le règlement commence par la définition de certains concepts relatifs aux risques bancaires etau gouvernement d’entreprise. Nous reprendrons dans ce cadre ceux non définies dans leprésent mémoire. Il s’agit du :

A- Risque global de taux d’intérêt : Risque encouru en cas de variation des taux d’intérêt dufait de l’ensemble des opérations de bilan et de hors bilan, à l’exception, le cas échéant,des opérations soumises aux risques de marché.

B- Risque de règlement (settlement risk) : Risque encouru notamment dans les opérationsde change au cours de la période qui sépare le moment où l’instruction de paiement s’uninstrument financier vendu ne peut être annulée unilatéralement et la réception définitivede l’instrument acheté. (ce risque est souvent relatif aux contrats à terme).


C- Organe exécutif : Personnes chargées de la détermination effective de l’orientation del’activité des banques et établissements financiers.

D- Organe délibérant : Conseil d’administration ou conseil de surveillance.

En vertu de ce règlement, le contrôle interne des banques et établissements financiers doit êtreadéquat avec les métiers que ces derniers développent, leur taille ainsi qu’avec les différentsrisques que leur activité engendre. Dans tous les cas, il doit comporter :

A- Un système de contrôle des opérations et des procédures internes :

Afin de vérifier la conformité des opérations aux règles et procédures, la traçabilité del’information comptable et financière ainsi que la qualité de ses systèmes d‘information et decommunication, les banques et établissements financiers doivent mettre en place un systèmede contrôle qui doit assurer un contrôle régulier des unités opérationnelles et des audits deconformité et/ou d‘efficacité des opérations suivant une périodicité adaptée. Pour se faire :

- Les personnes qui réalisent les contrôles doivent être suffisamment qualifiées etindépendantes des unités à contrôler. Elles doivent se doter des moyens nécessaires pourmener leurs investigations.

- L’intervention de ces personnes doit être planifiée au moins sur l’année.

Pour renforcer ce système, le règlement exige, en outre :

- Une totale séparation entre les unités chargées des engagements et celles chargées de leurvalidation (principe de séparation des fonctions).

- La désignation d’un superviseur de contrôle interne en contact direct avec l’organedélibérant.

- Une évaluation régulière des processus de management des risques.

B- Une organisation comptable et un traitement des informations :

Pour garantir la traçabilité des informations comptables ainsi que la sécurité informatique, lerèglement exige que :

- La comptabilité soit conforme au plan comptable national et au plan comptable bancaire.

- L’entité mette en place des procédures comptables.

- Toute information figurant dans les comptes puisse être justifiée par une pièce d’origineafin de pouvoir reconstituer la piste d’audit.

- Des contrôles périodiques sur systèmes soient mis en place.

C- Des systèmes de mesure des risques et des résultats :

Les banques et établissements financiers sont tenus de mettre en place des systèmes de mesureet d’analyse des risques adaptés à leur environnement.


a)- Le risque crédit :

Les banques et établissements financiers doivent disposer d’un système de sélection desrisques crédit reposant sur :

- Une étude de la situation financière des clients, de leur capacité de remboursement et de larentabilité de leur activité, qui intègre les facteurs environnementaux.

- La documentation des études et études et de toute information utile ans des dossiers decrédit tenus par client.

- Des procédures indiquant clairement les délégations de pouvoir en matière de décisionsd’octroi et les critères à prendre en compte par ligne de crédit.

Aussi, ils doivent mettre en place des systèmes d‘identification et de mesure des risques decontre partie liés aux crédits et aux engagements par signature et évaluer, au moinstrimestriellement, l’évolution de la qualité de leurs engagements.

b)- Les risques de marché :

Les banques et établissements financiers doivent tenir un suivi des opérations effectuées surles marchés pour leur propre compte, en particulier pour les opérations de change. Ils doiventles enregistrer quotidiennement et mesurer leur exposition au risque par devise.

c)- Le risque de taux d’intérêt :

Les banques et établissements financiers doivent mettre en place un système d’informationleur permettant d’estimer leur exposition au risque de taux d’intérêt.

d)- Le risque de règlement :

Les banques et établissements financiers doivent mesurer leur risque de règlementnotamment pour les opérations de change, en considérant toutes les phases de l’opération.

D- Un système de surveillance et de maîtrise des risques :

Les banques et établissements financiers doivent mettre en place un système de surveillance etde gestion des risques bancaires comportant :

- Des procédures internes et des limites d’exposition par pilier d’intervention.- Des audits de conformité à ces procédures et limites.- Une supervision de l’organe délibérant via l’examen des états de synthèse sur la gestion desrisques à confectionner par ces organismes.

Les banques habilitées à effectuer des opérations de commerce extérieur sont tenues des’assurer de la traçabilité et de l’apurement correct des opérations domiciliées et dudénouement des opérations avant leur déclaration.


E- Un système d‘information et de documentation :

Le règlement 02/03 exige :

- L’envoi, par le superviseur du contrôle interne, des informations relatives à l’activité et aurésultat du contrôle interne au comité d’audit (ou conseil d’administration). Cesinformations doivent être étudiées par ce dernier au moins une fois (resp. deux fois) par an.

- L’établissement de manuels de procédures pour toutes les opérations bancaires.

- L’établissement d’une documentation relative aux délégations de pouvoirs, la séparationdes fonctions, le management des risques et la sécurité informatique. Cette documentationdoit être mise à la disposition des organes de contrôle ou le conseil d’administration surdemande.

- Les rapports du commissaire aux comptes, d’inspection ou d’audit doivent être transmis àl’organe exécutif qui se chargera de les transmettre à l’organe délibérant sur demande.

- L’élaboration d’un rapport annuel sur les conditions d’application du contrôle interne etd‘un autre sur le management des risques à transmettre à l’organe délibérant pour étude.

Donc, en vertu de ce règlement, les organismes d’audit interne bancaire doivent :

- Elaborer un planning d’audit.

- Elaborer un manuel de procédures interne.

- Communiquer leurs rapports à la direction générale.

- Elaborer un rapport de gestion annuellement.

- Appliquer les consignes de ce règlement lors des audits qu’ils effectuent.

En guise de conclusion, les organismes d’audit internes, bancaires ou autres, doivent obéirà une planification exhaustive, une organisation stricte ainsi qu’à une démarche spéciale detravail pour mener à bien leur mission. Leurs facteurs clés de réussite sont la compétence deleur personnel, leur totale indépendance et impartialité ainsi que leur méthodologie.

L’Algérie, malgré sa prise de connaissance tardive de l’audit interne, a essayé depromouvoir cette activité par le biais de textes législatifs et règlementaires et la création d’uneassociation de promotion de l’audit interne. Mais, ces efforts ont-ils porté leurs fruits ? Lesstructures d’audit interne existant dans les banques algériennes répondent elles aux normesnationales et internationales de ce métier ? Nous allons tenter d’y répondre dans le chapitresuivant.


Chapitre III : Etat de la pratique de l’audit opérationnel bancaire au sein des structuresd’audit Interne Algériennes

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Chapitre III : Etat de la pratique de l’audit opérationnel bancaireau sein des structures d’audit interne Algérienne :

Afin de comprendre comment et dans quelles conditions se pratique l’auditopérationnel dans les milieux bancaires algériens, nous avons décidé de mener une petiteenquête auprès de quelques structures d’audit interne. L’enquête a été effectuée sous formed’un mini audit d’efficacité de la fonction audit au niveau de trois banques.

Nous avons opté, pour la réalisation de cet audit, pour la méthodologie de l’auditinterne car la méthodologie KAM nécessite des travaux approfondis et l’utilisation des normeset de la documentation interne de KPMG.

Pour des raisons de confidentialité, les banques concernées se verront attribuer lesnoms Banque 01, Banque 02 et Banque 03.Section 01 : La phase de préparation :I- Etape de reconnaissance :

Afin de constituer nôtre référentiel idéal, nous avons effectué des recherches dans différentslivres d’audit interne et de réglementations (normes de l’IIA, le règlement BA 02/03). Lesinformations que nous aurons à utiliser sont résumées dans le chapitre préliminaire, le chapitreII de la première partie et le chapitre II de la seconde partie du présent mémoire.

A partir de ces informations, nous avons élaboré nôtre plan d’approche. S’agissant de structuresjamais auditées auparavant, le plan va recouvrer tous les aspects liés aux structures, de leurconception à leur fonctionnement.Le plan d’approche que nous avons réussi à établir est présenté dans le tableau suivant :

Tâche Objectif1- La conception:

- Elaborer une charte - Faire connaître la structure- La valider par le conseild'administration - Lui donner une accréditation- Elaborer une cartographie des risquesou utiliser celle qui existe déjà - Elaborer un plan d'audit exhaustif- Evaluer celle qui existe déjà - Travailler sur une bonne base- Convaincre les managers de l'utilité dela structure - Eviter les réticences et obtenir des aides- Elaborer le plan d'audit - Couvrir les risques bancaires

- Apprécier les besoins en personnel et en budgets defonctionnement

- Elaborer un manuel de procéduresinternes - Définir un cadre de travail

- Servir de référentiel- Définir le mode recrutement - Elaborer une stratégie de recrutement- Définir les besoins en formation- Normaliser les documents de travail - Faciliter le travail des auditeurs- Etablir des prévisions budgétaires - La structure ne doit manquer de rien- Recruter - Avoir l'effectif suffisant pour le travail- Communiquer sur l'audit interne - Faire connaître le métier aux employés

2- L'organisation


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- Rattacher la structure à la directiongénérale ou le comité d'audit - Garantir son indépendance et son jugement impartial- Choisir la taille de la structure enfonction de la taille de la banque - Réaliser les travaux dans de bonnes conditions- Choisir le profil des auditeurs(spécialistes ou généralistes) - Optimiser les travaux

- Planifier l'intervention chaque année - Réaliser le plan d'audit dans de bonnes conditions3- La conduite des missions

A- Phase de préparation:- Rédiger l'ordre de mission et le fairesigner par le directeur général - Permettre l'accès aux informations confidentielles- Constituer des dossiers permanents oumettre en place un servicedocumentation - Réduire le temps de collecte des informations- Les mettre à jour quotidiennement - Avoir une information récente et exhaustive

- Etablir un plan d'approche- Aider dans l'élaboration du questionnaire de contrôleinterne- Aider dans l'identification des risques

- Traiter l'information collectée - Repérer les zones de risques- Etablir un tableau des risques - Fixer les objectifs d'audit à vérifier- Préparer un projet de rapportd'orientation

- Délimiter les objectifs de la mission et son champd'intervention

- Organiser une réunion d'ouverture - Discuter le rapport d'orientation- Prendre connaissance mutuellement (auditeurs etaudités)- Discuter les conditions d'intervention

- Elaborer un programme d'audit - Organiser l'intervention sur le terrainB- Phase de réalisation

- Effectuer des entretiens avec lepersonnel et observer les travaux

- Comprendre le mode de travail et les procédures nonécrites

- Formaliser les travaux d'audit dans despapiers de travail - Constituer des preuves d'audit

- Evaluer les travaux des auditeurs- Utiliser les techniques appropriées - Couvrir les objectifs d'audit

- Formaliser les dysfonctionnementsdans des FRAP

- Permettre aux hauts responsables de comprendre unesituation sans lire un certain nombre de travaux d'audit

- Organiser des réunions d'équipequotidiennes - Réviser les travaux par d'autres auditeurs de l'équipe

- Situer l'avancement des travaux d'audit- Discuter les conclusions

C- Phase de conclusion- Effectuer une revue globale destravaux - Examiner leur cohérence et leur exhaustivité

- Préparer un projet de rapport- Présenter les constats et les conclusions les plusimportants lors de la réunion de clôture

- Organiser une réunion de clôture - Valider les constats- Aboutir à un plan d'action- Compléter le rapport

- Préparer un rapport d'audit- Présenter les résultats de la mission à la directiongénérale


135

- Evaluer la qualité des travaux des auditeurs4- La gestion

- Programmer préalablement lesconditions de transport etd'hébergement - Ne pas retarder la mission- Etablir des normes de dépenses - Gérer les coûts- Envoyer les travaux d'audit audirecteur par messagerie - Lui permettre de suivre l'avancement de la mission

- Lui permettre de diriger le chef de mission- Juger s'il faut qu'il intervienne ou pas

- Etablir annuellement un rapport degestion

- Justifier à la direction le respect ou non du planningd'audit- Annoncer les difficultés rencontrées- Aider à l'évaluation du service

II- L’analyse des risques :A partir des tâches précédemment recensées, nous allons tenter d’identifier les événements qui,s’ils se réalisent, peuvent altérer la réalisation des objectifs pour lesquels les tâches ont étédéfinies.

L’évaluation des risques sera subjective (selon nôtre propre appréciation) et comprendra troisnotes :- A : Risque élevé- B : Risque moyen- C : Risque faible

Comme nous n’avons pas encore pris connaissance des structures d’audit, les procédures quivont parer aux risques seront soit imaginées, soit inspirées des pratiques connues. La colonneconstat a été remplie à posteriori.Selon nôtre vision, le tableau des risques devrait être comme suit :

Chapitre III : Etat de la pratique de l’audit opérationnel bancaire au sein des structures d’audit Interne Algériennes 136

Constat (O/N)TâcheObjectif Risques Evaluation Dispositif de CI B 01 B 02 B 03

- Elaborer une charte Faire connaître la structure - Risque de non élaboration C (Obligation de l'IIA) O O O- Risque de mauvaiseconception B

- Validation par le conseild'administration O O O

- Cartographie desrisques

- Couverture optimale desrisques par le plan d'audit

- Risque de mauvaiseconception B/A

- Evaluer la cartographie etla corriger N N O

- Risque d'inexistence B/A - Trouver un substitut N/A N N/A

- Contacter les managers- Eviter les réticences et lesbâtons dans les roues

- Risque de négligence de cepoint A

- Communiquer sur l'auditinterne O O O

- Obtenir leur aide - Enquête d'opinion I I I

- Elaborer le plan d'audit - Couvrir les risques bancaires- Risque sur l'appréciation ducontrôle interne B/A

- Audit des fonctions avecsystème de score N N O

- Apprécier les besoins enpersonnel et en budget defonctionnement - Risque de non élaboration C/B

(Elle peut être faite àposteriori pour les structuresen démarrage) O O N

- Elaborer un manuel deprocédures - définir le cadre de travail - Risque de non élaboration B

- Se servir de la charte enattendant O O I

- Servir de référentiel- Risque de mauvaiseconception C/B

- Le valider avec lesmanagers, la directiongénérale et la supervisiondu contrôle interne N/A N/A I

- Définir le mode derecrutement et lesbesoins en formation

- Capter les meilleurs profilspour permettre à la structurede fonctionner correctement

- Risques de contraintesinternes (salariales, mode derecrutement) B/A

- Indépendance de l'auditinterne et l'appui de ladirection générale N O O

- Aider dans les prévisionsbudgétaires

- Normaliser lesdocuments de travail - Faciliter les travaux d'audit - Non normalisation C

- Evaluer la qualité- Normes limitatives ouobsolètes B

- Le manuel doit se référeraux pratiques courantes N/A N/A I

- Etablir les prévisionsbudgétaires

- Acquisition du matérielnécessaire

- Refus d'accorder lematériel demandé B/A

- Indépendance et appui dela direction N O O

- Permettre le fonctionnementnormal des structures

- Mauvaise estimation descoûts C - Demander des rallonges I O O

- Recruter - Avoir l'effectif suffisant - Recruter des A - Formation continue O O O


incompétences- Etablir des critères et lesrespecter O N O- Proposer des avantagesattrayants N O N

- Rattacher à la directiongénérale et/ou comitéd'audit - Garantir l'indépendance

- Rattachement théorique(sur papier seulement) A O N N

- Adapter la taille de lastructure à la taille de labanque

- Couvrir le réseau et lesrisques bancaires - Sous effectif A - Recruter N O O

- Manque de moyens A- Mettre en place lesbudgets N O O

- Planifier l'interventionannuellement

- Réaliser le plan d'audit (s'ilexiste) - Non exhaustivité B/A

- Intégrer des missionsspéciales O O O

- Couvrir les risques bancaires- Inexistence (infraction aurèglement 02/03) A

- Audit à la demande (lerisque n'est pas couvert) N O N

- Constituer des dossierspermanents ou mettre enplace un servicedocumentation

- Réduire le temps de l'étapede reconnaissance - Inexistence B

- A constituer par missionréalisée N N/A N/A

- Mettre à jourrégulièrement

- Mal constitution (manquede documents, mauvaiseorganisation de la gestiondes interfaces, pas de miseà jour A

- Organiser les dossierspermanents selon laclassification du plan d'audit N/A N/A N/A

- Etablir un pland'approche - Aider à élaborer le QCI - Non élaboration C

(Il est possible de l'intégrerdans le tableau des risques) I I I

- Aider dans l'analyse desrisques

- Ne pas couvrir toutel'activité B

- Exhaustivité del'information collectée N O O

- Permettre l'évaluation de laqualité

- Traiter l'information- Evaluer la conception desprocédures Traitement incomplet B/A - Compétence du personnel I O O


- Identifier les zones de risque

- Existence de procéduresobligatoires définies dans lemanuel N/A N/A I

Etablir un tableau desrisques

- Aider dans la fixation desobjectifs d'audit Non élaboration C

(Le tableau des risquesn'est qu'une synthèse dutraitement de l'informationcollectée. Il est possible defaire un exposé écrit) I I I

- Permettre l'évaluation àposteriori

- Préparer un projet derapport d'orientation

- Définir les objectifs et lechamp d'intervention Non élaboration B

- Existence d'une procédurede conduite de missiond'audit propre obligeant à lefaire avec contrôle dequalité I N I

- Permettre l'évaluation àposteriori

Existence de contraintes (surles sites à visiter parexemple) A

- Charte claire par rapport àce point O O I

- Organiser une réuniond'ouverture

- Avoir l'avis des audités sur lerapport d'orientation Pas de réunion C

Ordre de mission assezdétaillé (certaines structuresélaborent, aussi, des lettresde mission pour les détails) I I O

- discuter les conditionsd'intervention

- Elaborer un programmed'audit et unquestionnaire de contrôleinterne

- Répartir les travaux entre lesauditeurs

Non élaboration ouélaboration à posteriori A

- Obligation réglementaire+contrôle de qualité I I I

- Organiser l'intervention- Supervision du directeurd'audit I O O

- Effectuer des entretienset assister à une journéede travail

- Comprendre le mode defonctionnement et lesprocédures non écrites

Entretiens et observationnon effectués C

(Peu probable voireimpossible) N N N

- Savoir si la procédureappliquée n'est pas obsolète

Entretiens et observationsmal effectués B

- Supervision du chef demission O O O- Existence de check listspréétablies I I I


- Compétence des auditeurs I O O- Formaliser les travauxdans des papiers detravail - Constituer la preuve d'audit

- Non élaboration ouélaboration à posteriori A

- Obligation réglementaire +contrôle de qualité I I I

- Permettre l'évaluation - Mal élaboration B

- Correction du chef demission et du directeurd'audit I O O- Réunion quotidiennes O O O

- Utiliser les techniqueset outils appropriés

Couvrir les risques et lesobjectifs d'audit

Utilisation de techniques deconvenance (Sondages) A

- Existence de procéduresobligatoires ou de tables deréférence ans le manuel N/A N/A I- Choix du directeur et duchef de mission O O O

- Formaliser lesdysfonctionnements dansdes FRAP

- Synthétiser aux responsablesun ensemble de travaux sur undysfonctionnement donné - Non élaboration C/B

- Existence d'autresformalisations N O N

- Ne pas suivre leraisonnement de la FRAPpar dysfonctionnement A

- Supervision du chef demission et du directeur+contrôle de qualité O O O- Compétence des auditeurs I O O

- Réalisation d'un projetde rapport

- Le présenter à l'audité lors dela réunion de clôture - Non élaboration B

Obligation réglementaire +contrôle de qualité I I I

- Servir de référence pour lerapport final

- Organiser une réunionde clôture

- Valider les constats et lesconclusions - Non organisation A

- Obligation règlementaire +contrôle de qualité I I I

- Aboutir à un plan d'action- Non prise en compte del'avis des audités B

- Réalisation d'un compterendu I N I

- Compléter le rapport- Organisation avant le projetde rapport C/B (question de bon sens) I I I

- Programmer lesconditionsd'hébergement et detransport - Ne pas retarder la mission - Mauvaise organisation C/B

Compétence de l'assistantou de la personne chargéede l’opération. N/A I I


- Prévoir des normes dedépenses par site dans lemanuel - Gérer les coûts - Pas de normalisation B - Possibilité de révision N/A N/A O

- Non prise en compte de laréalité du marché

- Etablir un rapport degestion annuel

- Justifier le respect duplanning d'audit à la hiérarchie

- Non élaboration (risqued'infraction au règlement02/03) C (peu probable) I I I


141

III- Fixation des objectifs :

S’agissant d‘une initiative personnelle n’entrant pas dans le cadre d’une mission officielle,certaines contraintes inhérentes à ce travail méritent d’être considérées.

D’abord, il est impossible d’accéder à une structure d’audit interne dans une banque sansconnaître une personne susceptible de vous introduire. C’est pourquoi, les trois banqueschoisies (constituant nôtre champ d’intervention) ne l’ont pas été suivant une méthodescientifique. Donc, il n’y a pas de possibilité d‘extrapolation sûre.

Ensuite, la validation de certains objectifs définis dans le tableau des risques ne peut être faitequ’en consultant des dossiers de missions, de personnel,…etc. Or, ces documents sontconfidentiels et, donc, inexploitables. C’est pourquoi, les objectifs seront couverts d’unemanière superficielle quand c’est possible et donc, on ne peut pas vraiment parler de preuvesd‘audit.D’une manière globale, nos principaux objectifs sont :

- Vérifier que les préalables existent et sont maîtrisés.- Vérifier que l’organisation de la structure lui permet de bien fonctionner.- Vérifier, si possible, si certains points relatifs à la conduite des missions sont respectés.

Nôtre champ d’investigation est très restreint voire terre à terre.

De part la nature de ce travail, la réunion d’ouverture n’a pas été organisée à l’exception deBanque 02 où le directeur a tenu de nous rencontrer avant d’organiser une séance de travail.

IV- La séparation des tâches :Comme nous sommes seul sur le travail et comme les travaux d’audit que nous allons effectuersont peu étoffés, nous n’avons pas jugé utile de réaliser un programme d’audit proprement dit.Les informations que nous allons utiliser seront le résultat de diverses interviews avec desauditeurs internes des trois banques sélectionnées. Pour nous assurer de leur transparence, nousavons joué sur l’effet de la surprise (Les personnes interrogées n’étaient pas au courant del’objectif des entretiens). Nous allons essayer d’évaluer la conception des procédures existanteset comparer certains indicateurs avec les normes définies dans le mémoire.

A partir de ces travaux, nous allons évaluer le contrôle interne des trois structures en utilisantun système de score. Pour y parvenir, nous avons élaboré le QCI suivant (vous remarquerez quele questionnaire est déjà rempli) :

Banque 01 Banque 02 Banque 03Questions Oui Non N/A Oui Non N/A Oui Non N/A

1- Les préalables:* La charte d'audit- La structure dispose t-elle d'une charte d'audit? X X I- A-t-elle été approuvée par le conseild'administration? X X I- A-t-elle été communiquée aux audités? X X I* La cartographie des risques:- Existe-t-il une cartographie des risques dans labanque? X X X- A-t-elle été évaluée par la structure? X X X- Est-elle mise à jour? I X X- Est-elle exploitée par la structure? X X X


142

- Existe-t-il un substitut? X X X* Contact avec les managers:- Les managers de la banque ont-il été préalablementréunis pour être informés de la mise en place de lastructure? X I I- Ont-ils approuvé la structure? X X X- Se sont-ils impliqués dans la mise en place de lastructure? X X I* Le plan d'audit:- La structure travaille-t-elle sur la base d'un planpluriannuel? X X X- Ce plan couvre-il les risques bancaires X X X- Ce plan est-il complété et mis à jour régulièrement? X X X- Le plan prévoit-il des audits de management et destratégie? X X X* Le manuel des procédures:- La structure a-t-elle élaboré un manuel deprocédures? X X I- Ce manuel comporte-il:1- Des normes de documentation du service? X X I2- Des normes de dépenses? X X I3- Des procédures d'audit obligatoires par opérationbancaire? X X I4- Des normes de sondages? X X I- Ce manuel a-t-il été approuvé par le superviseur ducontrôle interne ou le comité d'audit? X X I- Le manuel est-il mis à jour régulièrement? X X I* Méthode de recrutement et besoins en formation:- La méthode de recrutement a-t-elle fait l'objet d'uneétude préalable? X X I- Le choix de la méthode a-t-il été sous contraintesinternes? X X X- Les besoins en formation ont-ils étaient définis:1- Sur la base d'une étude? X I I2- Par contrainte? X X X* Normes de fonctionnement du service:- Existe-il des normes concernant:1- La présentation des rapports? X X I2- Le suivi des recommandations? X X X3- La tenue des dossiers de mission? X X I4- La qualité? X X I- Ces normes sont-elles respectées? X X I- Existe-il un contrôle externe dans ce sens? X* X I* Prévisions budgétaires- Les prévisions du budget d'investissement ont-ellefait l'objet d'une étude préalable? X I I- Les investissements demandés ont-ils été acquis? X X X- Les prévisions du budget de fonctionnement sont-elles élaborées en fonction du planning d'audit? X X X- En cas de dépassement, est-il possible dedemander des rallonges? I I X- Ces rallonges sont-elles automatiquementaccordées? I I X- Existe-il un contrôle budgétaire à posteriori? X X X


143

* Le recrutement:- Existe-il des critères de recrutement? X X X- Ces critères sont-ils adéquats avec les normesgénéralement admises? X X X- Le salaire proposé correspond-il au profilrecherché? X X X- Les profils sont-ils établis sous contraintes internes? X X X- Les critères de recrutement élaborés sont-ilstoujours respectés? X X I- La structure offre-t-elle des avantages autres quesalariaux? X X X* La formation:- Les formations sont-elles effectuées en continue? X X X- Les thèmes sont-ils choisis par la structure? X X X- Les formations permettent-elles de combler leslacunes des débutants ou de remettre à niveau lesincompétents? X X X- Existe-il des formations professionnelles (stages àl'étranger)? I X X- Des journées de séminaires sur l'audit interne sont-elles organisées pour le personnel de la banque? I X I2- L'organisation:- La structure est-elle rattachée à la directiongénérale ou le comité d'audit? X X X- Ce rattachement lui permet-elle de mener à bienses missions? X X X- La structure travaille-t-elle sur la base d'un planningannuel? X X X- Ce planning est-il conforme au plan d'audit? X X X- Ce planning est-il respecté? X X X- Ce planning admet-il des modifications? X X X- Ce planning est-il approuvé? X X I- Le planning est-il réalisé en équipe? X X X- La structure doit-elle rendre compte de saréalisation? I X I- La structure effectue-t-elle des missions spéciales? X X X- Ces missions ont-elles un caractère prépondérant? X X X- La structure dispose-t-elle d'un organigramme? X X X- Les fonctions sont-elles clairement définies? X X X- Cette définition des postes est-elle respectée? X X X- L'organisation comprend-elle des spécialistes? X X X- La structure tient-elle des dossiers permanents? X X X- Ces dossiers sont-ils constitués à priori? X X X- Ces dossiers sont-ils constitués suivant le pland'audit? X X X- Ces dossiers sont-ils mis à jour régulièrement? X X X- Existe-il une personne ou un service chargé decette mise à jour? X X X- La structure est-elle soumise à un contrôle dequalité? X X X3- Les moyens:- La structure dispose-t-elle:1- D'un réseau interne? X X X2- D'un local spacieux? X X X


144

3- De suffisamment d'ordinateurs et de PCportables? X X X4- De logiciels statistiques et graphiques? X X X5- D'une documentation sur l'audit et la banque? X X X6- D'un système de tableau de bord? X X X4- La conduite des missions:- Les missions d'audit sont-elles menées sur ordre dela hiérarchie? X X X* La phase de préparation:- Les informations que la structure collecteproviennent:1- Des règles et procédures concernant l'opération? X X X2- Des lois, règlements et instructions? X X X3- Des anciens rapports d'audit et d'inspection? X X X4- Des statistiques internes? X X X5- Des organigrammes? X X X- La lecture des informations collectées conduit-elle àl'élaboration d'un plan d'approche? I I I- Les informations collectées sont-elles traitées? X X X- Ces traitements aboutissent-ils à l'identification desrisques inhérents au domaine à auditer? I X X- L'identification des risques est-elle concrétisée parl'élaboration d'un tableau des forces et faiblessesapparentes? I X I- Le champ d'intervention est-il délimité par desméthodes statistiques? X X XLe champ d'intervention est-il soumis à descontraintes internes? X X X- Les objectifs et le champ d'intervention sont-ilstranscrits dans un rapport d'orientation? I I I- Ces points font-il l'objet d'un consensus de l'équipe? X X X- L'équipe d’audit organise-t-elle une réuniond’ouverture avec les responsables audités avant laphase de vérification ? X X X- L’équipe prend-t-elle en considération lesrecommandations des responsables audités ? I X I- Un PV de réunion est il établi ? I I I- Une lettre de mission est elle diffusée au niveau desstructures à auditer ? X X X- l’équipe d’audit élabore-t-elle un programme devérification avant de se rendre sur le terrain ? X X X- Les conditions d’hébergement et de transport sont-elles organisées avant le travail sur le terrain ? X X X- Un budget de mission est il délivré au chef demission ? X I X- La personne chargée des prévisions de dépensesest-elle qualifiée ? X I I- Les étapes précédemment évoquées sont-ellesvalidées par le directeur d’audit ? I X X* La phase de réalisation :- L’équipe effectue-t-elle des entretiens de prise deconnaissance avec le personnel avant decommencer les travaux d’audit ? X X X


145

- Les questions posées sont-elles validées par le chefde mission ? X I I- Y a-t-il un feed back ? I I I- Les travaux d’audit sont-ils automatiquementformalisés dans des papiers de travail ? I I I- Cette formalisation est-elle effectuée à posteriori ? I I I- Les documents de base à la réalisation du papier detravail sont-ils annexés à ce dernier ? I I I- Est-il procédé suite au constat d’undysfonctionnement :1- A une analyse causale ? X X X2- A une évaluation des conséquences X X X3- A la proposition de recommandations X X X- L’équipe tient-elle des réunions quotidiennes pourdiscuter des travaux réalisés ? I I X- Les travaux réalisés sont-ils automatiquementenvoyés au directeur pour validation ? I I I* Phase de conclusion :- L’équipe d’audit organise-t-elle une réunion declôture avec les responsables audités pour discuterdes constats et conclusions ? X X X- L’équipe d’audit prépare-t-elle un projet de rapportauparavant ? X I I- Les travaux d’audit sont-ils validés auparavant ? I I X- Le projet est-il envoyé aux responsables auditésavant la réunion ? X I I- Un procès verbal est-il dressé pour la réunion ? I X I- Le rapport final est-il validé par les responsablesaudités avant sa transmission à la direction générale X X X* Suivi des recommandations :- La structure est-elle chargée du suivi desrecommandations ? X X X

X* : Le contrôle ne concerne que le rapport final.

Les cases où la lettre « I » est inscrite représentent des zones d’incertitudes pour lesquels lesquestions n’ont pas été posées ou les réponses ont été ambiguës.

Section II : Phase de réalisation :Dans cette phase, nous nous sommes déplacé au niveau des structures d’audit interne des

trois banques muni de longues check lists. La prise e rendez-vous a été assurée par nos contactsau niveau des banques.

Les interview étaient directifs mais nous avons préférer, aussi, laisser les interviewéss’évader pour comprendre certaines spécificités des structures.

Les informations collectées ont été, ensuite, retraitées pour aboutir aux constats etconclusions. Comme nous sommes limités en nombre de pages, nous formaliserons uniquementcertains travaux à titre d‘exemple. Les autres constats et conclusions seront présentés dans laphase de conclusion.


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ESB La cartographie des risquesEntreprises : Banque 01 et Banque 03 Date : 19/08/2007Réalisé par : RABHI Amine N° : 03

Objectif :S’assurer de la fiabilité des cartographies des risques utilisées par Banque 01 et Banque 03

Travaux effectués :- Récupération d’une présentation sur la cartographie des risques de Banque 03- Interview avec le DOCG de banque 03- Interview avec l’auditeur senior de Banque 01.

Documents utilisés :Présentation sur la cartographie des risques de Banque 03

Résultat :

Les cartographies des risques de Banque 01 et Banque 03 ont été élaborés sous la directionde M CHOUBA, un expert MEDA.

1- Banque 03 :

La cartographie des risques a été élaborée par le service d’audit interne de la banque. Elleregroupe 09 familles de risques avec 18 risques spécifiques.

- Le service a procédé au découpage des principales opérations de la banque en un ensemblede tâches élémentaires et à affecter des risques spécifiques à ces tâches compris dans lesfamilles de risques initialement prévues.

- L’évaluation des risques bruts a été effectuée par auto-évaluation sous la supervision de lastructure (c’est elle qui a élaboré les questionnaires et les a envoyés aux structures centrales).

- Ensuite, la structure a élaboré un système de score de contrôle interne avec lequel elle aévalué le contrôle interne des opérations.

- Enfin, l’évaluation du contrôle interne a été déduite des risques bruts pour aboutir à desrisques nets.

- Il a été convenu de refaire ces travaux tous les six mois le temps de constituer une baseincidence à partir de laquelle il sera possible de calculer des probabilités d’occurrence, lemontant de l’exposition et les pertes occasionnées par l’incident (idée semblable à l’approcheAMA de Bâle II). Cette base sera reliée aux familles de risques.

- Des années après l’élaboration de cette cartographie, on a constaté que :* Une seule mise à jour a étéeffectuée.* Les bases incidences n’ont pas été constituées.

La cause annoncée est que la banque a été préoccupée par d’autres projets de modernisationnotamment celui des systèmes de paiement.


147

2- Banque 01 :

La cartographie des risques de Banque 01 a été élaborée dans la même logique que celle deBanque 03 seulement :

- Le service d’audit interne n’a pas été impliqué dans son élaboration (l’auditeur senior interrogéignorait comment la cartographie a été élaborée.).

- M CHOUBA a retenu des réserves quant à son élaboration.

- Selon le responsable interrogé, la forme définitive arrive régulièrement au niveau de lastructure et c’est sur sa base qu’elle élabore son planning annuel.

Conclusion :

Nous estimons que les cartographies des risques de Banque 01 et Banque 03 ne sont pasfiablesdu fait que le risque brut a été évalué sur une base subjective (selon l’appréciation de ladirectionconcernée) et que la cartographie de Banque 03 est obsolète alors qu’il n’y a aucune assurancesur la fiabilité de celle de Banque 01. Toutefois, en l’absence d’autres indicateurs de risques, ilest possible de se référer à ces cartographies.

Nous recommandons à Banque 03 de mettre à jour sa cartographie avant d’élaborer sonplanningd’audit de 2008 et à Banque 01 de prévoir une mission d’audit au niveau de la structure chargéede la mise à jour de cette cartographie dans son plan d’action de 2008.


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ESB Le personnel auditeurEntreprises : Banque 01, Banque 02 et Banque 03 Date : 21/08/2007Réalisé par : RABHI Amine N° : 06

Objectifs :

- S’assurer que les conditions de recrutement sont cohérentes.

- S’assurer que le système de promotion est correct.

- S’assurer que le salaire et les avantages sociaux sont attrayants.

Travaux effectués :

- Récupération des fiches de poste de banque 01

- Interview avec le sous-directeur d’audit de Banque 02.

- Interview avec une auditrice de Banque 03.

- Etude de la cohérence des documents et des déclarations.

Résultat :

1- Banque 01 :

L’organigramme hiérarchique de la structure d’audit de Banque 01 prévoit trois grades d’auditeurs :

a)- Auditeur junior :

Il est chargé de contribuer à la réalisation des travaux d‘audit. Autres les qualités humaines, il doitconnaître les risques bancaires et les principes de base de l’audit et maîtriser l’outil informatique.

Pour accéder à ce poste, le postulant doit avoir un niveau universitaire avec une expérience de troisans dans la banque ou un autre secteur (auquel cas, il est soumis à un stage d’intégration d’uneannée, dés son recrutement)

Les auditeurs juniors recrutés ont le grade de chef de service. Ils bénéficient, à cet effet, d’un salairede 30000 DA.

b)- Auditeur :

Ce grade est obtenu 05 ans d’expérience en tant qu’auditeur junior ou peut être accordé à ununiversitaire ayant 05 ans dans une banque et occupant un poste de responsabilité. Il est chargé deréaliser les travaux confiés par son chef dans le respect du budget temps, donner desrecommandations et de proposer des thèmes de mission. Il exige, à cet effet, une maîtrise de l’activitébancaire et des principes d’audit, une autonomie dans la réalisation de ses travaux et une forceargumentative.

Les auditeurs gardent le grade de chef de service. Leur rémunération est comprise entre 30000 et35000 DA. Notons que ce grade n’a jamais été attribué.

c)- Auditeur senior :

Il a les prérogatives du chef de mission en plus de la rédaction du rapport final. Ce grade est obtenuaprès cinq ans d’expérience en tant qu’auditeur ou accordé à un chef de département confirmé dansson poste depuis au moins deux ans. Il exige une parfaite maîtrise des opérations bancaires et destechniques d’audit et une large autonomie dans la conduite des missions. Il est rémunéré à hauteur de35000 DA.

De plus, une directive interne de Banque 01 interdit le recrutement externe. Elle a même imposé unelimite de recrutement des auditeurs à 12.

La non existence d’un nombre important de postulants satisfaisant les conditions ainsi que la petitessedu local attribué à la direction (Il contient 05 bureaux) a contraint la structure à limiter le recrutement à08 auditeurs.


149

Le responsable nous a déclaré, aussi, avoir été forcé par des hauts responsables de recruter certainséléments ne remplissant pas les conditions requises.

A partir de cette description, les anomalies suivantes ont pu être relevées :

- Partant du principe qu’un auditeur reste de trois à cinq ans dans une structure d’audit interne, nousestimons que le système de promotion présente une lenteur. Aussi, nous recommandons de réduirel’expérience requise pour passer d’un grade à un autre à un ou deux ans.

- Le passage d’un grade à un autre n’augmente pas significativement la rémunération par rapport à laresponsabilité. La cause énoncée est que la grille des salaires de Banque 01 ne reconnaît que le graded’auditeur et que l’intégration des deux autres grades nécessite l’approbation de l’ABEF (Associationdes banques et établissements financiers).

En fait, les banques ont signé une convention collective avec l’ABEF portant sur une grille des salairesuniforme. L’ABEF a attribué à chaque poste de la grille une fourchette de salaires dans laquelle toutebanque peut fixer la rémunération qu’elle juge la plus appropriée.

Nous proposons qu’au lieu de chercher après une progression verticale, la structure peut demander uneprogression horizontale en utilisant la fourchette audit. Ainsi, l’auditeur junior se verrait attribuer le plusbas salaire de la fourchette et le senior le plus élevé.

- L’existence de contraintes sur le mode de recrutement et les besoins en formation ainsi que lespressions sur le recrutement, remet en cause l’indépendance de la structure d’audit interne et altèresignificativement son fonctionnement.

Il nous semble important que la directive ne s’applique pas à l’audit interne et que les personnes ayantun niveau inférieur à celui requis bénéficient de stages d’intégration. Aussi, la direction générale doitassurer à la structure suffisamment d’autonomie pour ne plus avoir à subir ce genre de pressions.

- La rédaction du rapport final est du ressort de toute l’équipe d’audit et non pas du senior uniquement.Aussi, nous proposons que cette attribution soit supprimée.

Conclusion :

- Les critères de recrutement sont abusifs mais cohérents avec la méthode de recrutement proposée.

- Le système de promotion est très lent et il fait le modifier.

- Le salaire est attrayant uniquement pour le grade de junior.

2- Banque 02 :

Les critères de recrutement ne sont pas formalisés au niveau de Banque 02. La structure recherche lesmajeurs de promotion sortant tout droit des universités.

Le recrutement est effectué sur la base de CV et d’entretiens. Les lauréats sont retenus en tant quechargés d’études pour une période d’essai d’une année qui décidera de leur confirmation entantqu’auditeur au niveau de la structure. Toutefois, la direction générale a autorisé la structure à recruterdes personnes sans période d’essai avec un salaire hors catégorie si elle juge que ses compétencespeuvent apporter une valeur ajoutée importante à la banque.

Le salaire de l’auditeur en période d’essai s’élève à 26000 DA. Il est sensiblement augmenté après laconfirmation (L’interviewé n’a pas donné de détails par rapport à ce point). La structure assure à sesemployés une augmentation annuelle minimale de 2000 DA, le 13ème mois et offre des prêts à tauxréduit (automobile, immobilier)

Aussi, les nouvelles recrues bénéficient de formations professionnelles de haut niveau avec des stagespratiques dans les grandes banques internationales.

Banque 03 a contourné la rigidité de la grille des salaires de l’ABEF en offrant une promotion d’auditeursenior en tant que sous-directeur. Néanmoins, la personne promue est restée 08 ans avec le graded’auditeur.

Conclusion :

- Les critères de recrutements sont plus ou moins satisfaisants.


150

- Le système de promotion est très lent à partir de la confirmation.

- La promotion en auditeur senior sera très limitée (on ne peut avoir qu’un seul sous-directeur).

- Le salaire et les avantages sociaux sont satisfaisants mais insuffisants pour les majeurs de promotion(En général, ils sont recrutés par des organismes privés leur offrant des salaires beaucoup plusattrayants).

3- Banque 03 :

Le grade d’auditeur est existant dans la structure. Les conditions d’accès au poste sont exprimées dansune fiche que nous n’avons, malheureusement, pas pu obtenir. Toutefois, de part nos entretiens avec lepersonnel, le niveau requis pour accéder au poste d’auditeur est de licence à master. La structurerecrute des personnes spécialistes (comptabilité et fiscalité, crédit, informatique,…etc.).

Aucun système de promotion n’existe dans la structure. De plus, au bout de cinq années, les auditeursne sont pas forcément affectés à des postes de responsabilité.

Le recrutement s’effectue avec une période d’essai d’une année où la personne recrutée obtient ungrade de chargé d’études. Une fois confirmé, l’auditeur est rémunéré à hauteur de 23000 DA. Ilbénéficie du 13ème mois et de séminaires et formations professionnelles.

Conclusion :

- Les critères de recrutement sont satisfaisants.

- La promotion est quasi impossible.

- Les salaires proposés sont très bas par rapport à la moyenne du secteur (ce qui explique le taux dedémission élevé que connaît la structure. En effet, entre une visite en début d’été et une visite en find’été, deux auditeurs ont quitté la structure).


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ESB OrganisationEntreprises : Banque 01 et Banque 02 Date : 22/08/2007Réalisé par : RABHI Amine N° : 08

Objectifs :

- S’assurer de l’indépendance de la structure d’audit interne.

- Vérifier si la taille de la structure est adéquate avec celle de la banque.

- S’assurer de la bonne planification des missions.

- S’assurer de la correcte séparation des fonctions.

Travaux effectuées :

- Entretien avec les responsables des structures.

- Comparaison des déclarations avec les normes d’audit interne.

Résultat :

1- Banque 01 :

a)- Rattachement hiérarchique :

La structure est rattachée à la direction générale depuis 2004 mais ce rattachement ne lui procure pasle moindre avantage :

- La structure est soumise aux mêmes contraintes en matière de recrutement que toute la banquealors que c’est une structure en démarrage.

- Les équipes d’audit ne sont pas prises en charge par la banque dans la phase de réalisation. C’estpourquoi, il a été convenu que l’intervention de l’audit se limite à la wilaya d’Alger.

- La structure est pénalisée par la lenteur de la direction des moyens généraux et par les réductionsbudgétaires.

b)- Taille de la structure/ taille de la banque :

- Effectif :

Le tableau suivant montre la disposition des effectifs de la structure d’audit de Banque 01 par rapportaux normes :

Existant Norme Ecart PourcentageAuditeurs 9 30 -21 -70%Assistants 2 1 1 100%Directeur 1 1 0 0%Total 12 32 -20 -63%

Ce tableau montre que la structure est en sous effectif. De plus, sur les 9 auditeurs existants, 8 sontdes juniors récemment recrutés n’ayant presque aucune connaissance en audit mis à part ce queleur a apporté une formation théorique en début de carrière.

Il s’agit là d’une conséquence de l’imposition d’un recrutement interne.

Les auditeurs recrutés sont tous généralistes (anciens chargés d’études). Le responsable ne voyaitpas la nécessité de recruter quelques spécialistes.

Pour information, les audits financiers dans les banques effectués par KPMG Algérie sont assuréspar des seniors expérimentés ayant de l’expérience dans une banque. En plus, un IRM est associé àl’équipe pour effectuer les tests informatiques.


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- Moyens matériels :

La structure manque énormément de moyens matériels notamment de l’outil informatique. Voici unecomparaison entre les besoins exprimés en matière d’ordinateurs et ce qui a été satisfait :

Demandé Réalisé Ecart PourcentageOrdinateurs 12 3 -9 -75%PC portables 2 0 -2 -100%

La direction des moyens généraux a prétexté en début d’année 2007 le fait qu’elle attendait toutes lesdemandes pour effectuer une commande globale.

Concernant les ordinateurs portables, la direction chargée des budgets n’a reconnu qu’un seul pourle directeur d’audit. Or, ces ordinateurs ont été demandés pour assurer les travaux sur le terrain.

Par conséquent, les travaux d’audit sont formalisés à posteriori et le rapport final d’une missioncensée durer une semaine est rendu deux mois plus tard.

- Séparation des tâches :

Dans la fonction audit de banque 01, l’auditeur senior assure, en plus de ses travaux :

- La réalisation des travaux d’audit des auditeurs confirmés.- La réalisation du plan d’action.- l’élaboration du manuel de procédures de l’audit interne (le manuel n’a pas encore été réalisé.L’auditeur senior prévoit le réaliser au courant de l’année 2008. Nous avons des doutes par rapportà cette affirmation).

Ce qui est frappant est l’absence du rôle du directeur d’audit qui délègue ses travaux à l’auditeursenior. Nous avons demandé à le rencontrer. Malheureusement, cela n’a pu se réaliser.

- Planning d’audit :

Depuis sa création, la structure a réalisé un seul planning d’audit. Ce dernier a prévu la réalisation demissions entrant dans le cadre des quatre grandes fonctions de la banque et qui sont :

- La comptabilité.- Les crédits.- L’informatique.- L’international.

Il est possible qu’il soit modifié suite à l’introduction de missions spéciales. Le budget temps attribuépar mission est généralement flexible sauf cas exceptionnel.

Ce qui attire l’attention est l’absence de la fonction « administration » et autres (marketing, moyensgénéraux,…etc.) dans ce plan. Or, s’il on croit les experts, la fonction ressources humaines doit êtreauditée au moins deux fois par an.

Cette absence est du à l’inexistence de compétences relatives au domaine administratif. Aussi, lemanque de moyens humains et matériels contraint la structure à se concentrer sur les fonctions lesplus risquées.

Aussi, d’après les déclarations de l’auditeur senior, la réalisation du planning tient compte desappréciations de la cartographie des risques. Or, cette dernière n’est pas fiable (voir PT n° 03).

- Les dossiers permanents :

Ils ne sont pas constitués. La structure n’en voit pas l’utilité car elle considère les procédures internesexhaustives. L’étape de reconnaissance dans les missions d’audit de cette structure est biaisée.


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Conclusion :

- Le rattachement hiérarchique nous semble théorique. Aussi, nous proposons à la structure de gagnerson respect en effectuant des travaux à la hauteur.

- La taille de la structure n’est pas adaptée à la taille de la banque. Aussi, nous recommandons derecruter d’autres auditeurs en externe et de changer le siège de la direction d’audit.

- La planification annuelle n’est pas fiable. Aussi, nous recommandons à la structure de scorer le contrôleinterne des opérations qu’elle audite et comparer le score avec celui trouvé par la structure chargée de lamise à jour de la cartographie.

- L’auditeur senior accumule des tâches incompatibles (Elaboration du planning et conduite des missions,d’où risque d’élaboration du planning selon ses convenances). Le directeur d’audit doit reprendre lestâches qui lui sont initialement attribuées dont l’élaboration du planning d’audit.

2- Banque 02 :

a)- Rattachement hiérarchique : La structure est rattachée à la direction générale, ce qui lui procuredes avantages de travail considérables notamment en ce qui concerne :

- La validation des budgets (tout ce qui est demandé est accordé).- Le recrutement externe (la structure peut proposer des salaires hors catégories pour les candidatstrès intéressants).

b)- Taille de la structure/ Taille de la banque :

- Effectifs :

Voici un état comparatif entre ce que propose la norme en termes d’effectifs et ce sui existe au_niveau de la structure d’audit de Banque 02 :

Les contractuels sont deux personnes recrutées (expert comptable, directeur d’agence) afin d’aider àélaborer le manuel de procédures et à former les jeunes recrues.

Il est à noter que 4 des 5 auditeurs ont été récemment recrutés. La structure est toujours endémarrage. Or, elle a été créée en 1995. La cause de cela est que cette direction était sous-estiméeauparavant. Elle a du s’imposer en apportant à la direction une nouvelle vision des choses (remise encause des procédures, recherche des causes et conséquences). Lorsque la direction s’est aperçuede la valeur ajoutée qu’apportait l’audit, elle a commencé à lui demander plus de travaux. C’est ainsique la structure est devenue privilégiée. Ce qui lui permet de se refonder sur de meilleures bases.

La structure compte augmenter son effectif en recrutant des jeunes de profil spécialisé.

- Moyens matériels :

La structure dispose des moyens matériels nécessaires pour mener à bien ses missions. Ellemanque d’applications et de normes statistiques qu’elle compte développer dans un proche avenir.

- Séparation des fonctions :

Dans la structure d’audit de banque 02, le directeur d’audit et le senior prennent les décisionsstratégiques relatives à la conduite des missions d’audit (champ d’intervention, budget temps,programme d’audit,…etc.) quand ces dernières ne sont pas définies par la direction générale. Ils

Existant Norme Ecart PourcentageAuditeurs 5 38 -33 -87%Assistants 1 1 0 0%Directeur 1 1 0 0%Contractuel 2 0 2 100%Total 9 40 -31 -78%


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supervisent, aussi, les travaux des auditeurs et des contractuels. Il ya donc un partage des décisionsentre le directeur et le senior et un partage des tâches entrez les auditeurs.

- Le planning d’audit :

La structure ne planifie pas ses interventions. Elle effectue de l’audit à la demande. Elle réalise desmissions pour le compte de la direction générale qui lui limite généralement les objectifs et le champd’intervention.

Selon le sous-directeur, la structure ne veut pas planifier son intervention d’une manière arbitraire.Elle veut d’abord pouvoir évaluer le contrôle interne existant et les risques inhérents à la banque etétablir des critères d’appréciation sur des bases scientifiques.

Abstraction faite de l’obligation règlementaire, nous sommes tout à fait d’accord avec la nonélaboration du planning.

- Les dossiers permanents :

La constitution des dossiers permanents au niveau de la structure d’audit de Banque 02 est trèsrécente et s’inscrit dans le cadre de ses projets de modernisation.

En effet, la structure a procédé à l’inventaire des textes bancaires. Ensuite, elle a procédé à leurétude et leur classement par métiers de la banque. L’étape suivante, en cours de réalisation, consisteà se déplacer sur le terrain et vérifier l’application de ces textes.

Conclusion :

- Le rattachement hiérarchique est satisfaisant.

- La banque tente de développer des moyens humains et matériels. Ce point ne pourra être vérifiéqu’à posteriori.

- La banque ne planifie pas ses interventions en attendant de mettre en place des systèmesd’appréciation des risques.

- La séparation des fonctions est moyenne à bonne.


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Le score de contrôle interne :Après une série d’étude de conception des critères d’appréciation d’une structure d’audit internetels que ceux précédemment énoncés, nous sommes arrivé au système de score suivant :Le système comprend des notes variant de 1 à 4 telles que ;

1 : Absent ou inexistant.2 : Faible

3 : Moyen4 : Satisfaisant

Les pondérations seront comprises entre 1 et 3 selon les risques recensés lors de la phase« analyse des risques » comme suit ;

1 : Risque faible.2 : Risque moyen.

3 : Risque élevé.La note finale sera divisée sur la note maximale pour l’appréciation :

- Si la note> 0,7 : le contrôle interne est bon.- Si 0,6<note<=0,7 : le contrôle interne est moyen.

- Si la note <=0,6 : le contrôle interne est faible.

Il est à noter que les points d’incertitude ne seront pas comptés.

Critère PondérationNoteB 01

NoteB 02

NoteB 03

* La charte d'audit- Contenu 2 3 2 0- La diffusion 2 4 4 0

* La cartographie des risques:- La conception 3 2 1 3- La mise à jour 3 2 1 1- L'évaluation 2 1 1 3

* Le contact avec les managers: 3 1 1 1

* Le plan d'audit- Conception 3 1 1 1- Mise à jour 2 1 1 1

* Le manuel des procédures- Contenu 2 1 1 0- Mise à jour 2 1 1 0

* Mode de recrutement et besoins en formation:- Etude


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- Choix

* Normalisation des documents: 1 2 1 2

* Prévisions budgétaires:- Etude 2 2 0 2- Réalisation 3 2 4 4

* Recrutement:- Critères retenues 3 2 4 4- Salaire et promotion 2 3 3 2- Autres avantages 1 1 4 2- Formation 2 2 4 3

2- L'organisation;

* Rattachement hiérarchique: 3 2 4 3

* Taille structure/ taille banque:- Effectif 3 3 2 3- Moyens 3 2 4 4

* Séparation des fonctions: 3 1 3 4

* Type d'organisation: 2 2 3 4

* Planning d'audit: 3 2 1 3

* Dossiers permanents:- Contenu 3 1 3 3- Mise à jour 2 1 3 3

3- Conduite des missions:

* Planification:- Elaboration du plan d'approche 1 0 0 0- Couverture de l'information collectée 2 2 3 3- Traitement de l'information 3 2 3 3- Tableau des risques 1 0 0 0- Choix des sites 3 1 3 3- Procédure de conduite des missions 3 3 1 3- Réunion d'ouverture 1 4 1 4- Programme d'audit 3 2 3 4

* Réalisation- entretiens 2 3 3 3- Papiers de travail 3 2 3 4- FRAP (raisonnement) 3 4 4 4- FRAP 1 0 1 0- outils et techniques utilisées 3 3 3 3-Validation des travaux 2 0 0 4

* Conclusion:- Préparation d'un projet de rapport 2 0 0 0


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- Réunion de clôture 2 3 3 3- Rapport d'audit 3 2 4 4

* Gestion:- Normes de dépenses 2 0 0 3- Supervision du directeur 3 0 4 4- Rapport de gestion 1 0 0 0

* Suivi des recommandations: 1 3 0 2

Note Finale 188 242 276Note maximale 368 372 364Note 0,51087 0,65054 0,758242

Section 03 : La phase de conclusion :La présente synthèse a pour objet de présenter les résultats et conclusions du mini audit

réalisé auprès des trois structures d’audit interne de banques. Le but étant de vérifier si cesdernières ont été conçues sur de bonnes bases et apprécier leur mode de fonctionnement, afin devérifier si les banques Algériennes accordent réellement de l’importance à l’audit opérationnel.

Il a été procédé pour le faire à la collecte d‘informations de différents ouvrages etnormes, l’analyse des risques pouvant apparaître à partir de ces informations et la délimitation denôtre champ d’investigation.

Ensuite, nous avons établi un long questionnaire (Check list) que nous avons soumis autrois structures Certaines questions n’ont pas été posées parce que certains points plus importantsméritaient d’être clarifiés.

Nous avons essayé, ensuite, d’étudier ces réponses et de tirer les dysfonctionnements,analyser leurs causes, évaluer leurs conséquences et proposer des recommandations quand nousl’avons pu.I- Banque 01 :

A- Présentation :La structure d‘audit de la Banque 01 a été créée en 1995 sous forme d’une cellule rattachée àla direction générale. Ensuite, elle a été rattachée à l’inspection générale où elle a connue unehibernation jusqu’en Octobre 2004, date à partir de laquelle on a commencé à mettre en placela direction d’audit interne.La structure est opérationnelle depuis le 28 Décembre 2006 et est actuellement rattachée à ladirection générale.La structure compte 09 employés dont 09 auditeurs. Elle a réalisé 15 missions d’audit deconformité et d’efficacité depuis sa création, d’une durée située entre une semaine et deuxmois. Nous proposons de la présenter dans l’organigramme suivant :


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B- Problèmes rencontrés :La structure d’audit interne de Banque 01 souffre d’un problème de sous-estimation de ladirection générale et des directions opérationnelles. C’est pourquoi, les moyens demandés nesont pas mis en place. Il s’agit d’un problème conjoncturel par lequel toutes les autresstructures d’audit sont passées et que la structure pourra dépasser en s’affirmant par la qualitéde ses travaux.Mais pour y parvenir, la structure doit bénéficier de formations de qualité, surtout qu’ellecomprend une majorité de juniors. Or, les thèmes de formation sont choisis par la direction dupersonnel puis proposés à l’audit interne pour sélection. A cet effet, elle doit tenter dechercher, de sa part, des formations intéressantes et de les proposer à la direction du personnel.Aussi, elle doit se constituer une documentation riche au lieu de se contenter uniquement desprocédures internes.Aussi, la structure souffre d’un problème organisationnel grave. Une multitude de tâchesd’audit et e gestion est laissée à l’auditeur senior à lui seul et cela a deux conséquences :D’abord, l’organisation devient charismatique et donc, si jamais cet auditeur démissionne, lastructure risque de se retrouver dans de grosses difficultés. Ensuite, la surcharge de travailimportante n’implique qu’une mauvaise qualité.

C’est pourquoi, nous proposons soit qu’il y ait une séparation claire ou un partage des tâchesentre le directeur et le senior, soit, comme chez Banque 03, que toutes les tâches soientréalisées en équipe (et nous sommes plus favorables pour cette idée car elle va permettre dedévelopper les capacité des auditeurs juniors).

C- Réformes engagées ou prévues :En l’absence d’un manuel de procédures, la structure se réfère à la charte d’audit élaborée parM CHOUBA, et qui reprend la méthodologie de conduite d’une mission d’audit interne.

Directeur d’audit

Auditeur senior

AssistantAssistant

Auditeurjunior

Auditeurjunior

Auditeurjunior

Auditeurjunior


159

La structure, consciente de l’insuffisance de la charte, compte élaborer un manuel deprocédures en 2008. Nous estimons que dans l’état actuel de la structure, il est préférablequ’elle fasse appel à un cabinet externe pour l’aider à le réaliser.

II- Banque 02 :

A- Présentation :La structure d’audit interne de banque 02 a été rattachée en 1995 à la direction générale. Elledemeure, néanmoins en démarrage depuis.

La structure compte 9 employés dont 02 contractuels chargés de la formation des auditeursjuniors et de la rédaction du manuel de procédures. Elle réalise entre 8 et 10 missions d’auditpar an d’une durée située entre une journée et 3 mois. Nous pouvons la présenter dansl’organigramme suivant :

B- Problèmes rencontrés :Le fait que la structure d‘audit interne de Banque 02 ait dépassé le problème de sous-estimation que rencontre celle de Banque 01 lui permet de d’aller de l’avant et se restructurer.Nous pensons que les problèmes sur lesquels la structure doit se focaliser sont :

- L’absence de règles claires notamment en ce qui concerne ma conduite des missions, lerecrutement et la documentation.

- Le recrutement : Le fait que la structure choisisse uniquement de recruter les majeurs depromotion peut poser un réel problème vu que ces derniers sont rarement disponibles (surtoutdans les créneaux économiques). De plus, un excellent élève n’est pas forcément un très bonemployé. Nous recommandons à la structure de palier la renonciation aux majeurs depromotions par l’organisation de concours écrits et oraux avec des critères de base sur lamoyenne, parcours scolaire,…etc.

Directeur d’audit

Sous-directeurauditeur senior

SecrétaireConseillerscontractuels

Auditeur Auditeur Auditeur Auditeur


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C- Réformes engagées :La structure, consciente de son retard en matière de normes, a engagé des réformesconformément aux recommandations des experts MEDA et Ernst Young. Ces réformescomptent :- La préparation d’un manuel de procédures qui définira la méthodologie de la structure dansla conduite de ses missions d’audit, des procédures obligatoires par opération bancaire, desnormes de sondages statistiques (précision, signification).

- La mise en place d’une cellule statistique qui élaborera les critères de sondages par opérationbancaire.

- La mise en place d’un système de frais de missions avantageux et d’une caisse noire.- La mise à jour de la charte d‘audit, considérée comme théorique et ne répondant pas auxattentes des employés.- La mise en place d‘un système de score de contrôle interne par métier de la banque, pourintroduire la mise en place d’une cartographie des risques (la structure compte faire appel à uncabinet externe pour son élaboration).

Ces réformes devraient aboutir à la réalisation d’un plan d’audit exhaustif, la conduite efficacedes missions et l’attraction d’effectifs.

Nous avons juste une réserve à émettre à propos de la cellule statistique. Nous pensons que ladésignation d’un expert est suffisante.

III- Banque 03 :

A- Présentation :La structure d’audit de la Banque 03 a débuté son activité en 2001. Elle compte 9 employésdont 7 auditeurs. La structure réalise 5 à 6 missions par an d’une durée moyenne de 02 moisdont 03 semaines pour la phase de réalisation. Ces missions sont des audits de conformité etd’efficacité. Son organisation est assez simple et est présentée dans l’organigramme suivant :

Directeur d’audit

Secrétaire

AuditeurAuditeurAuditeur Auditeur


161

B- Problèmes rencontrés :D’abord, nous tenons à souligner un point de force important dans cette structure et qui est sonorganisation. La structure est formée de plusieurs spécialistes dans un domaine bancaireprécis. A l’occasion d‘une mission d’audit, la personne spécialisée est le chef de mission.Aussi, tous les travaux sont réalisés en équipe (collecte d’informations, gestion des coûts,cartographie des risques, planning d’audit,…etc.).Les problèmes que rencontre la structure peuvent être résumés comme suit :

a)- L’ignorance de l’audit : La structure d’audit de Banque 03 est confrontée à la crainte dupersonnel audité car ce dernier croit qu’il s’agit de l’inspection. Nous pensons que lastructure devrait revoir sa charte (mettre l’accent sur la différence entre l’audit etl’inspection). Aussi, le chef de mission doit prendre le temps de rassurer le personnel.

b)- La valeur ajoutée : La structure n’arrive pas à cerner ce qu’elle apporte de plus à sabanque. Il est vrai qu’il est difficile de cerner la valeur ajoutée d’un centre de coûts.Toutefois, partant du principe que l’audit interne a été créé pour réduire les coûts relatifs àl’audit externe et que les cabinets, actuellement, offrent des travaux d‘audit interne, il estpossible de soumettre le planning d‘audit à un cabinet externe et lui demander un devis.Ensuite, le coût estimatif du cabinet pourra être considéré comme étant le coût des prestationsde l’audit interne. Il suffira, ensuite, de déduire les charges.c)- La maîtrise des coûts : La structure n’arrive pas à gérer ses coûts car son budget tempsdes missions d’audit est toujours dépassé, ce qui engendre des coûts supplémentaires, sansparler des missions imprévues. Après une analyse causale, nous avons compris que leproblème ne venait pas d’une mauvaise gestion des coûts (existence de normes de dépensesraisonnables, estimation des coûts par mission avec marge de sécurité, un auditeur est chargéde cette mission) mais d’une mauvaise prévision. En fait, la structure, dans le souci deréaliser des économies pour la banque sous-estime ses coûts. Nous nous sommes rapprochésde la direction de contrôle de gestion de Banque 03 qui nous a affirmé qu’elle acceptaitautomatiquement toute demande de rallonges émanant de l’audit interne du fait e leur bonnegestion.d)- La sous-estimation : Malgré l’appui de la direction générale à l’audit interne de Banque03, le secteur est lésé du fait que la rémunération est largement inférieures à celles pratiquéespar les banques consoeurs. Nous recommandons à la direction de réviser les salaires auxrisques de fuite des effectifs qui peuvent être difficilement remplacés.

C- Réformes engagées ou prévues :Concernant le fonctionnement de la structure, aucune réforme n’a été prévue. La structure aété associée à une étude sur l’application des référentiels Bâle II et IFRS dans la Banque 03.

Notons que la structure a arrêté de mettre à jour sa cartographie des risques et qu’elle devraitle faire dans un proche avenir.

Aussi, nous pensons que la structure d’audit de Banque 03 s’est assez développée pour ne plusutiliser exclusivement des méthodes de convenance. Aussi, nous recommandons à cettedernière de recruter un statisticien pour programmer des tests statistiques qui lui donnerontplus d’assurance de la couverture de ses objectifs d’audit, ainsi que pour les aider à réaliser unplan d’audit pluriannuel.


162

Cette étude nous permet finalement de dire que l’activité de l’audit interne en Algérie esttoujours à ses balbutiements et qu’elle ne se pratique pas suivant les normes et pratiquesrécentes.

Certaines banques algériennes commencent à se rendre compte de l’importance del’audit interne et lui consacrent une certaine attention alors que d’autres restent cloîtrées dansleurs anciennes idéologies ignorant les risques auxquels cela peut les mener.

Finalement, les banques algériennes n’accordent pas autant d’importance à l’auditque ce qu’elles prétendent.

Conclusion : 163

Aux termes d’un semestre de recherches, nous pouvons dire que l’audit opérationnelest le métier qui consiste à comprendre le fonctionnement d’une organisation, à le remettre encause et à proposer des solutions pour l’améliorer. Son application au domaine bancairerequiert une connaissance approfondie des risques et des particularités liés à cette activité, unesprit ouvert à toutes les possibilités et une adaptation de sa méthodologie et de ses outils. S’ilest bien pratiqué, il permet à la banque d’avoir une assurance sur le degré de maîtrise de sesopérations et l’aide à gérer ses risques convenablement.

Dans la pratique, chaque organisme pratiquant est libre de définir sa propreméthodologie d’audit opérationnel en fonction de ses objectifs et de ses contraintes tout enrespectant la démarche. Les structures d’audit interne ont moins besoin de temps pourcomprendre le domaine à auditer qu’un cabinet qui doit aussi comprendre le contexte généralde l’organisation bancaire, alors qu’un cabinet d’audit a plus de chances de détecter lesproblèmes et les résoudre du fait de son expérience de plusieurs types d’organisations.

En Algérie, l’audit opérationnel bancaire est exclusivement pratiqué par des structuresd’audit interne. Ces dernières ont une existence récente et des difficultés à faire comprendre lerôle important qu’elles peuvent jouer du fait qu’elles sont considérées comme des entitésgénératrices de coûts inutiles. Chaque jour, ces structures tentent de s’affirmer dans un milieuparfois réceptif d’idées nouvelles et parfois imprégné d’une culture désuète. Par conséquent, iln’apporte pas à la banque Algérienne tout ce qu’il aurait du lui apporter.

Nous espérons avoir réussi à répondre à nôtre problématique et nous nous excusons dela longueur de l’exposé.

Bibliographie

I- Les ouvrages : - BECOURT Jean Charles et BOUQUIN Henry, Audit opérationnel : Efficacité, efficience ou sécurité, Economica, Paris, 1996, 418P. - MIKOL Alain, Les audits financiers : Comprendre le mécanisme du contrôle légal, Editions d’organisation, Paris, 1999, 198P. - PIGE Benoit, Audit et contrôle interne, Editions Litec, Paris, 1997, 190P. - RENARD Jacques, Théorie et pratique de l’audit interne, Editions d’organisation, Paris, 2000, 462P. - MADERS Henry pierre, Audit opérationnel dans les banques, Editions d’organisation, Paris, 1994, 221P. - BERNET-ROLLANDE Luc, Principes de technique bancaire, Dunod 24ème édition, Paris, 2006, 505P. - SARI Antoine, Audit et contrôle interne bancaires, Editions Afgees, 2002, 1099P. - MASSELIN Jean Luc et MADERS Henry Pierre, Contrôle interne des risques, Editions d’organisation, Paris, 2004, 225P. - RENARD Jacques, Audit interne : Ce qui fait débat, Editions Maxima, Paris, 2003. - HELFER Jean Pierre et ORSONI Jacques, Marketing, Vuibert 9ème Edition, Paris, 2007. - BELAIBOUD Mokhtar, Pratique de l’audit, Editions Berti, Alger, 2005. - Groupe d’étude, Normes IAS/IFRS : Que faut-il faire ? Comment s’y prendre ?, Editions d’organisation, Paris, 2005. - DUMONTIER Pierre et DUPRE Duc, Pilotage bancaire : Les normes IAS et le réglementation Bâle II, Revue banque Editions, Paris, 2005. - GARUSUAULT Pierre et PRIAMI Serge, La banque : Fonctionnement et stratégies, Economica 2ème édition, Paris, 1997. - OBERT Romain, Pratique des normes IAS/IFRS, Editions Dunod, Paris, 2003. - KPMG, Guide investir en Algérie, Alger, 2007.

II- Documentation :

- SIBF, Le contrôle interne d’une banque, 11P. - ABOU BAKR Belaid, Rapport d’étude sur la Banque Nationale d’Algérie, Ecole Supérieure de Commerce, 1997, 29P. - AHMED SAADI Zahir, Les opérations documentaires, IFID, 2004, 35P. - HABLAL Abdelkader, Manuel de procédures pour les opérations de portefeuille, ESB, 46P. - Cours de droit bancaire de Mme BENSOUAT, ESB, 2006, 80P. - KPMG, Audit Committee Institute: Outil 07: Exemple de cartographie des risques, 2006, 4P. - RÈGLEMENT (CE) No 108/2006 DE LA COMMISSION du 11 janvier 2006 Modifiant le règlement (CE) no 1725/2003 de la Commission du 29 septembre 2003 portant adoption de certaines normes comptables internationales conformément au règlement (CE) no 1606/2002 du Parlement européen et du Conseil, pour ce qui concerne les IFRS 1, 4, 6 et 7, les IAS 1, 14, 17, 32, 33,2006, 26P.

- Normes internationales pour la pratique professionnelle de l'audit interne, IIA, 2004, 20P. - Banque des règlements Internationaux, Nouvel accord de Bâle sur les fonds propres, 2003, 208P. - Fédération Bancaire Française, Le ratio de solvabilité, les normes IAS : Les principales conséquences, 2004, 14P. - Banque de développement Local, Recommandations du comité de Bâle La réforme de la gestion prudentielle du secteur bancaire, Algérie, Algérie, 2006, 66P.

III- Sites Internet :

- www.Lyon-finance.org. - www. KPMG.dz. - www.Wikipédia.com. - www. Ernst young.fr.