Avis et communications - Bienvenue sur le site IHF · NF EN 12350-5. – Essais pour béton frais. – Partie 5 : essai d’étalement à la table à choc (indice de classement :

12 juin 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 119 sur 152

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Avis et communications

AVIS DIVERS

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI

Avis relatif à l’homologationet à l’annulation de normes

NOR : ECEF0910081V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090520 du 20 mai 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 20 juin 2009, des seize normes françaisessuivantes :

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 61857-1. – Systèmes d’isolation électriques. – Procédures d’évaluation thermique. – Partie 1 :exigences générales. – Basse tension (indice de classement : C26-310-1).

NF EN 60851-3. – Fils de bobinage. – Méthodes d’essai. – Partie 3 : propriétés mécaniques (indice declassement : C31-023-3).

CONSTRUCTION

NF EN 196-10. – Méthodes d’essais des ciments. – Partie 10 : détermination de la teneur du ciment enchrome (VI) soluble dans l’eau (indice de classement : P15-471-10).

NF EN 12350-4. – Essais pour béton frais. – Partie 4 : indice de serrage (indice de classement :P18-431-4).

NF EN 12350-5. – Essais pour béton frais. – Partie 5 : essai d’étalement à la table à choc (indice declassement : P18-431-5).

NF EN 12845+A2. – Installations fixes de lutte contre l’incendie. – Systèmes d’extinction automatiques dutype sprinkleur. – Calcul, installation et maintenance (indice de classement : S62-233).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 13979-1+A1. – Applications ferroviaires. – Essieux montés et bogies. – Roues monobloc. –Procédure d’homologation technique. – Partie 1 : roues forgées et laminées (indice de classement : F01-136-1).

NF EN 14865-2+A1. – Applications ferroviaires. – Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux. – Partie 2 :méthode d’essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu’à 200 km/h (indice declassement : F19-865-2).

NF EN 3155-001. – Série aérospatiale. – Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. –Partie 001 : spécification technique (indice de classement : L53-201-001).

NF EN 3373-010. – Série aérospatiale. – Cosses et prolongateurs pour sertissage sur conducteursélectriques. – Partie 010 : cosses, rondes, étamées pour sertissage sur conducteurs en cuivre, températurejusqu’à 150 oC pour bornages filetés en métriques et en pouces. – Norme de produit (indice de classement :L53-202-010).

NF EN 3373-011. – Série aérospatiale. – Cosses et prolongateurs pour sertissage sur conducteursélectriques. – Partie 011 : cosses, rondes, nickelées pour sertissage sur conducteurs en cuivre, températurejusqu’à 260 oC pour bornages filetés en métriques et en pouces. – Normes de produit (indice de classement :L53-202-011).

NF EN 2997-012. – Série aérospatiale. – Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baguefiletée, résistant au feu ou non, températures d’utilisation. – 65 oC à 175 oC continu, 200 oC continu, 260 oC enpointe. – Partie 012 : écrou pour embase à fixation par écrou. – Norme de produit (indice de classement :L54-143-012).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910089V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090610P du 10 juin 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 10 juillet 2009, des dix-huit normes françaisessuivantes :


NF EN 50483-1. – Prescriptions relatives aux essais des accessoires pour réseaux aériens basse tensiontorsadés. – Partie 1 : généralités (indice de classement : C33-045-1).

NF EN 50483-2. – Prescriptions relatives aux essais des accessoires pour réseaux aériens basse tensiontorsadés. – Partie 2 : matériels d’ancrage et de suspension pour réseaux aériens en conducteurs isolés torsadésautoportés (indice de classement : C33-045-2).

NF EN 50483-3. – Prescriptions relatives aux essais des accessoires pour réseaux aériens basse tensiontorsadés. – Partie 3 : matériels d’ancrage et de suspension pour réseaux aériens en conducteurs isolés torsadésavec neutre porteur (indice de classement : C33-045-3).

NF EN 50483-4. – Prescriptions relatives aux essais des accessoires pour réseaux aériens basse tensiontorsadés. – Partie 4 : connecteurs (indice de classement : C33-045-4).

NF EN 50483-5. – Prescriptions relatives aux essais des accessoires pour réseaux aériens basse tensiontorsadés. – Partie 5 : essais de vieillissement électrique (indice de classement : C33-045-5).

NF EN 50483-6. – Prescriptions relatives aux essais des accessoires pour réseaux aériens basse tensiontorsadés. – Partie 6 : essais d’environnement (indice de classement : C33-045-6).

NF EN 61914. – Brides de câbles pour installations électriques (indice de classement : C68-150).NF EN 60745-2-1/A1. – Outils électroportatifs à moteurs. – Sécurité. – Partie 2-1 : règles particulières

pour les perceuses (indice de classement : C75-745-2-1/A1).NF EN 61249-2-35. – Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion. – Partie 2-35 :

matériaux de base renforcés plaqués et non plaqués. – Feuilles stratifiées en tissu de verre de type E époxydemodifié, plaquées cuivre, d’inflammabilité définie (essai de combustion verticale) pour les assemblages sansplomb (indice de classement : C93-780-2-35).

NF EN 61249-2-36. – Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion. – Partie 2-36 :matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. – Feuilles stratifiées en tissu de verre de type E époxyde,plaquées cuivre, d’inflammabilité définie (essai de combustion verticale) pour les assemblages sans plomb(indice de classement : C93-780-2-36).

NF EN 61249-2-37. – Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d’interconnexion. – Partie 2-37 :matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. – Feuilles stratifiées en tissu de verre de type E époxydenon halogéné, plaquées cuivre, d’inflammabilité définie (essai de combustion verticale) pour les assemblagessans plomb (indice de classement : C93-780-2-37).

CONSTRUCTION

NF EN 50468. – Exigences de tenue aux surtensions et aux surintensités dues à la foudre pour les matérielsavec port de communication (indice de classement : C17-160).


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SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF ISO 6814. – Matériel forestier. – Machines mobiles et automotrices. – Termes, définitions etclassification (indice de classement : U34-200).

SPORTS, LOISIRS,BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF EN ISO 105-B07. – Textiles. – Essais de solidité des teintures. – Partie B07 : solidité des teintures àla lumière de textiles mouillés avec de la sueur artificielle (indice de classement : G07-012-7).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF EN 15692. – Ethanol comme base de mélange à l’essence. – Détermination de la teneur en eau. –Méthode de titrage potentiométrique Karl Fischer (indice de classement : M07-130).

NF EN 15769. – Ethanol comme base de mélange à l’essence. – Détermination de l’aspect. – Méthodevisuelle (indice de classement : M07-133).

NF EN ISO 19903. – Industries du pétrole et du gaz naturel. – Structures en mer fixes en béton (indice declassement : M87-261).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,BIENS D’ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN 10088-5. – Aciers inoxydables. – Partie 5 : conditions techniques des livraisons pour les barres, filstréfilés, profils et produits transformés à froid en acier résistant à la corrosion pour usage de construction(indice de classement : A35-572-5).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 10 juillet 2009, de la norme française suivante :


NF ISO 6814 (novembre 2000). – Matériel forestier. – Machines mobiles et automotrices. – Termes,définitions et classification (homologuée le 5 octobre 2000) (indice de classement : U34-200).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910088V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, par ladécision no 20090610 du 10 juin 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 10 juillet 2009, des trente-neuf normesfrançaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 22935-1. – Lait et produits laitiers. – Analyse sensorielle. – Partie 1 : lignes directrices généralespour le recrutement, la sélection, l’entraînement et le contrôle des sujets (indice de classement : V04-029-1).

NF ISO 22935-2. – Lait et produits laitiers. – Analyse sensorielle. – Partie 2 : méthodes recommandéespour l’évaluation sensorielle (indice de classement : V04-029-2).

NF ISO 22935-3. – Lait et produits laitiers. – Analyse sensorielle. – Partie 3 : lignes directrices pour uneméthode d’évaluation de la conformité aux spécifications de produit pour les propriétés sensorielles parnotation (indice de classement : V04-029-3).


NF EN 50341-1/A1. – Lignes électriques aériennes dépassant AC 45 kV. – Partie 1 : règles générales. –Spécifications communes (indice de classement : C11-241-1/A1).

CONSTRUCTION

NF EN 933-11. – Essais pour déterminer les caractéristiques géométriques des granulats. – Partie 11 : essaide classification des constituants de gravillons recyclés (indice de classement : P18-622-11).

NF P94-270. – Calcul géotechnique. – Ouvrages de soutènement. – Remblais renforcés et massifs en solcloué (indice de classement : P94-270).

NF EN 615. – Protection contre l’incendie. – Agents extincteurs. – Prescriptions pour les poudres (autresque les poudres de classe D) (indice de classement : S60-204).

SANTÉ

NF EN 12006-2+A1. – Implants chirurgicaux non actifs. – Exigences particulières pour les implants cardio-vasculaires. – Partie 2 : prothèses vasculaires y compris les conduits valvulés (indice de classement :S94-201-2).

NF EN 12006-3+A1. – Implants chirurgicaux non actifs. – Exigences particulières relatives aux implantscardiaques et vasculaires. – Partie 3 : dispositifs endovasculaires (indice de classement : S94-201-3).

NF EN ISO 8835-2. – Systèmes d’anesthésie par inhalation. – Partie 2 : systèmes respiratoires d’anesthésie(indice de classement : S95-117-2).

NF EN ISO 8835-4. – Systèmes d’anesthésie par inhalation. – Partie 4 : dispositifs d’administration devapeur anesthésique (indice de classement : S95-117-4).

NF EN ISO 7376. – Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire. – Laryngoscopes pour intubationtrachéale (indice de classement : S95-122).


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NF EN ISO 5366-1. – Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire. – Tubes de trachéostomie. –Partie 1 : tubes et raccords pour adultes (indice de classement : S95-131-1).

NF EN ISO 9360-1. – Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire. – Echangeurs de chaleur etd’humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains. – Partie 1 : ECH pourutilisation avec des volumes courants d’au moins 250 ml (indice de classement : S95-157-1).

NF EN ISO 9360-2. – Matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire. – Echangeurs de chaleur etd’humidité (ECH) utilisés pour humidifier les gaz respirés par les êtres humains. – Partie 2 : ECH pourutilisation avec des patients trachéotomisés ayant des volumes courants d’au moins 250 ml (indice declassement : S95-157-2).

NF EN ISO 11197. – Gaines techniques à usage médical (indice de classement : S95-164).NF EN ISO 5360. – Evaporateurs d’anesthésie. – Systèmes de remplissage spécifiques à l’agent (indice de

classement : S95-165).NF EN ISO 23328-2. – Filtres pour matériel d’anesthésie et de réanimation respiratoire. – Partie 2 :

aspects autres que la filtration (indice de classement : S95-172-2).NF EN ISO 17510-1. – Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil. – Partie 1 : équipement de thérapie

respiratoire de l’apnée du sommeil (indice de classement : S95-182-1).NF EN ISO 17510-2. – Thérapie respiratoire de l’apnée du sommeil. – Partie 2 : masques et accessoires

d’application (indice de classement : S95-182-2).NF EN ISO 18778. – Matériel respiratoire. – Moniteurs pour enfants. – Exigences particulières (indice de

classement : S95-187).NF EN ISO 11810-2. – Lasers et équipements associés aux lasers. – Méthode d’essai et classification de la

résistance au laser pour des draps chirurgicaux et/ou des couvertures de protection des patients. – Partie 2 :inflammation secondaire (indice de classement : S97-132-2).

NF EN 285+A2. – Stérilisation. – Stérilisateurs à la vapeur d’eau. – Grands stérilisateurs (indice declassement : S98-011).


NF ISO 27956. – Véhicules routiers. – Arrimage des charges à bord des camionnettes de livraison. –Exigences et méthodes d’essai (indice de classement : R18-155).


NF EN 14439+A2. – Appareils de levage à charge suspendue. – Sécurité. – Grues à tour (indice declassement : E52-082).

NF EN 12545+A1. – Machines de fabrication de chaussures et d’articles en cuir et en matériauxsimilaires. – Code d’essai acoustique. – Exigences générales (indice de classement : G83-120).

NF EN 13683+A1. – Matériel de jardinage. – Broyeurs/déchiqueteurs à moteur intégré. – Sécurité (indicede classement : U15-300).

NF ISO 9241-920. – Ergonomie de l’interaction homme-système. – Partie 920 : lignes directrices relativesaux interactions tactiles et haptiques (indice de classement : X35-122-920).


NF EN 71-1+A8. – Sécurité des jouets. – Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques (indice declassement : S51-212).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN ISO 10304-1. – Qualité de l’eau. – Dosage des anions dissous par chromatographie des ions enphase liquide. – Partie 1 : dosage du bromure, chlorure, fluorure, nitrate, nitrite, phosphate et sulfate (indice declassement : T90-042-1).


NF EN 15326+A1. – Bitumes et liants bitumineux. – Mesure de la masse volumique et de la densité. –Méthode du pycnomètre à bouchon capillaire (indice de classement : T66-007).


NF EN 573-3. – Aluminium et alliages d’aluminium. – Composition chimique et forme des produitscorroyés. – Partie 3 : composition chimique et forme des produits (indice de classement : A02-120-3).


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NF A32-052. – Produits de fonderie. – Nuances d’aciers moulés magnétiques (indice de classement :A32-052).

NF A32-072. – Produits de fonderie. – Spécifications générales applicables à la fabrication et au contrôledes pièces en acier moulé (toutes nuances) destinées aux pompes, à la robinetterie et aux pièces similairesd’usage général (indice de classement : A32-072).

NF EN 10025-6+A1. – Produits laminés à chaud en aciers de construction. – Partie 6 : conditionstechniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d’élasticité à l’état trempé et revenu (indicede classement : A35-501-6).

NF EN ISO 24373. – Produits consommables pour le soudage. – Fils pleins et baguettes pleines pour lesoudage par fusion du cuivre et des alliages de cuivre. – Classification (indice de classement : A81-370).

NF EN ISO 5182. – Soudage par résistance. – Matériaux pour électrodes et équipements annexes (indicede classement : A82-100).

NF EN 378-2+A1. – Systèmes de réfrigération et pompes à chaleur. – Exigences de sécurité etd’environnement. – Partie 2 : conception, construction, essais, marquage et documentation (indice declassement : E35-404-2).

NF E71-213. – Outillage de martellerie et outillage connexe. – Dimensions et spécifications techniques destamponnoirs (indice de classement : E71-213).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 10 juillet 2009, des quinze normes françaisessuivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 615 (mai 1995). – Protection contre l’incendie. – Agents extincteurs. – Prescriptions pour lespoudres (autres que les poudres pour classe D) (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : S60-204).

NF EN 615/A1 (août 2001). – Protection contre l’incendie. – Agents extincteurs. – Prescriptions pour lespoudres (autres que les poudres pour classe D) (homologuée le 20 juillet 2001) (indice de classement :S60-204/A1).


NF EN 71-1+A6 (août 2008). – Sécurité des jouets. – Partie 1 : propriétés mécaniques et physiques(homologuée le 9 juillet 2008) (indice de classement : S51-212).


NF EN ISO 10304-1 (juin 1995). – Qualité de l’eau. – Dosage des ions fluorure, chlorure, nitrite,orthophosphate, bromure, nitrate et sulfate dissous, par chromatographie des ions en phase liquide. – Partie 1 :méthode applicable pour les eaux faiblement contaminées (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement :T90-042).

NF EN ISO 10304-2 (septembre 1996). – Qualité de l’eau. – Dosage des anions dissous parchromatographie des ions en phase liquide. – Partie 2 : dosage des ions bromure, chlorure, nitrate, nitrite,orthophosphate et sulfate dans les eaux usées (homologuée le 20 août 1996) (indice de classement : T90-046).


NF EN 15326 (juin 2007). – Bitumes et liants bitumineux. – Mesure de la masse volumique et de ladensité. – Méthode du pycnomètre à bouchon capillaire (homologuée le 20 mai 2007) (indice de classement :T66-007).


NF EN 573-3 (novembre 2007). – Aluminium et alliages d’aluminium. – Composition chimique et formedes produits corroyés. – Partie 3 : composition chimique et forme des produits (homologuée le 10 octobre 2007)(indice de classement : A02-120-3).

NF A06-716 (novembre 1970). – Analyse chimique du cuivre et de ses alliages. – Dosagespectrophotométrique du manganèse (homologuée le 27 septembre 1970) (indice de classement : A06-716).

NF A08-724 (septembre 1983). – Alliages de cuivre. – Dosage du cadmium. – Méthode par spectrométried’absorption atomique dans la flamme (homologuée le 22 août 1983) (indice de classement : A08-724).

NF A32-052 (janvier 1975). – Produits de fonderie. – Nuances d’aciers moulés magnétiques (enregistrée le10 janvier 1975) (indice de classement : A32-052).


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NF EN 10025-6 (mars 2005). – Produits laminés à chaud en aciers de construction. – Partie 6 : conditionstechniques de livraison pour produits plats des aciers à haute limite d’élasticité à l’état trempé et revenu(homologuée le 5 février 2005) (indice de classement : A35-501-6).

NF EN 14640 (juillet 2005). – Produits consommables pour le soudage. – Fils pleins et baguettes pleinespour le soudage par fusion du cuivre et des alliages de cuivre. – Classification (homologuée le 20 juin 2005)(indice de classement : A81-370).

NF ISO 5182 (février 2008). – Soudage par résistance. – Matériaux pour électrodes et équipements annexes(homologuée le 30 janvier 2008)dice de classement : A82-100).

NF E71-213 (novembre 1986). – Outillage de martellerie et outillage connexe. – Tamponnoirs. –Dimensions. – Spécifications (homologuée le 30 octobre 1986) (indice de classement : E71-213).

NF ISO 6810 (septembre 2005). – Ingrédients de mélange du caoutchouc. – Noir de carbone. –Détermination de la surface spécifique. – Méthodes par adsorption de CTAB (homologuée le 20 août 2005)(indice de classement : T45-140).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910085V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090603 du 3 juin 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 3 juillet 2009, des seize normes françaisessuivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 14081-4. – Structures en bois. – Bois de structure de section rectangulaire classé selon larésistance. – Partie 4 : classement par machine. – Réglages pour les systèmes de contrôle par machine (indicede classement : P21-500-4).

NF P98-744-1. – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage et vérification des réglagessur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux. – Partie 1 : débitmètre de bandepour courroie transporteuse (indice de classement : P98-744-1).

NF P98-744-2. – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage et vérification des réglagessur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux. – Partie 2 : doseur pondéral àgranulats et à agrégats d’enrobé (indice de classement : P98-744-2).

NF P98-744-3. – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage et vérification des réglagessur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux. – Partie 3 : doseur volumétrique àgranulats (indice de classement : P98-744-3).

NF P98-744-4. – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage et vérification des réglagessur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux. – Partie 4 : doseur pondéral àpulvérulent à table entièrement pesée. – Essai par prélèvement sur courroie (indice de classement : P98-744-4).

NF P98-744-5. – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage et vérification des réglagessur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux. – Partie 5 : doseur pondéral àpulvérulent à rouleau peseur. – Essai par pesée matière (indice de classement : P98-744-5).

NF P98-744-6. – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage et vérification des réglagessur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux. – Partie 6 : calibrage et vérificationdes réglages sur chantier des doseurs continus de bitume (indice de classement : P98-744-6).

NF P98-744-7. – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage et vérification des réglagessur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux. – Partie 7 : doseur pondéral àpulvérulent à vis entièrement pesée. – Essai par pesée matière (indice de classement : P98-744-7).

SANTÉ

NF EN 61676/A1. – Appareils électromédicaux. – Instruments de dosimétrie pour la mesure non invasivede la tension du tube radiogène dans la radiologie de diagnostic (indice de classement : C74-230/A1).


NF EN 2466. – Série aérospatiale. – Acier FE-PA3901 (X2CrNi19-11). – Trempé. – Pièces forgées etmatricées. – De � 100 mm (indice de classement : L10-568).

NF EN 3115. – Série aérospatiale. – Alliage d’aluminium 7050-T73. – Fils pour rivets pleins. –D � 10 mm (indice de classement : L10-609).


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NF EN 4640-001. – Série aérospatiale. – Connecteurs, optiques, rectangulaires, à contacts multiples,rackables, ferrule diamètre 1,25, équipés d’un porte sleeve démontable. – Partie 001 : spécification technique(indice de classement : L54-112-001).

NF EN 4640-002. – Série aérospatiale. – Connecteurs, optiques, rectangulaires, à contacts multiples,rackables, férule diamètre 1,25, équipés d’un porte sleeve démontable. – Partie 002 : liste des normes produit(indice de classement : L54-112-002).

NF EN 4649 Série aérospatiale. – Extincteurs portatifs pour aéronefs aux agents gazeux de synthèse. –Spécification technique et conditions de qualification (indice de classement : L63-020).


NF X50-730. – Activités des offices de tourisme. – Caractéristiques des engagements de services desoffices de tourisme. – Accueil/information, promotion/communication, production/commercialisation, boutiqueet activités événementielles (indice de classement : X50-730).


NF EN 13754. – Produits utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommation humaine. –Bentonite (indice de classement : T94-432).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 3 juillet 2009, des huit normes françaisessuivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 14081-4+A4 (février 2009). – Structures en bois. – Bois de structure de section rectangulaire classéselon la résistance. – Partie 4 : classement par machine. – Réglages pour les systèmes de contrôle par machine(homologuée le 28 janvier 2009) (indice de classement : P21-500-4).

NF P98-744-1 (novembre 1993). – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage etvérification des réglages sur chantier des doseurs continus des centrales de production de matériaux. – Partie 1 :débitmètre de bande pour courroie transporteuse (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement :P98-744-1).

NF P98-744-2 (octobre 1996). – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage etvérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux. –Partie 2 : doseur pondéral à granulats (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : P98-744-2).

NF P98-744-3 (octobre 1996). – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage etvérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux. –Partie 3 : doseur volumétrique à granulats (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement :P98-744-3).

NF P98-744-4 (octobre 1996). – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage etvérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux. –Partie 4 : doseur pondéral à pulvérulent. – Essai par prélèvement sur courroie (homologuée le 5 septembre 1996)(indice de classement : P98-744-4).

NF P98-744-5 (octobre 1996). – Matériels de construction et d’entretien des routes. – Calibrage etvérification des réglages sur chantier, des doseurs continus des centrales de production de matériaux. –Partie 5 : doseur pondéral à pulvérulent. – Essai par pesée matière (homologuée le 5 septembre 1996) (indicede classement : P98-744-5).


NF X50-730 (mars 1997). – Activités des offices de tourisme et syndicats d’initiative. – Service accueil desvisiteurs dans les offices de tourisme et syndicats d’initiative. – Caractéristiques et description des services(homologuée le 5 février 1997) (indice de classement : X50-730).


NF EN 13754 (juin 2003). – Produits utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommationhumaine. – Bentonite (homologuée le 5 mai 2003) (indice de classement : T94-432).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910086V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090603P du 3 juin 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 3 juillet 2009, des quatorze normes françaisessuivantes :

CONSTRUCTION

NF EN ISO 14557/A1. – Tuyaux de lutte contre l’incendie. – Tuyaux d’aspiration et flexibles encaoutchouc et en plastique (indice de classement : S61-113/A1).


NF EN 13260. – Applications ferroviaires. – Essieux montés et bogies. – Essieux montés. – Prescriptionspour le produit (indice de classement : F01-126).


NF EN ISO 14116. – Vêtements de protection. – Protection contre la chaleur et la flamme. – Matériaux,assemblages de matériaux et vêtements à propagation de flamme limitée (indice de classement : S74-524).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF ISO 80000-9. – Grandeurs et unités. – Partie 9 : chimie physique et physique moléculaire (indice declassement : X02-300-9).


NF EN ISO 105-E04. – Textiles. – Essais de solidité des teintures. – Partie E04 : solidité des teintures à lasueur (indice de classement : G07-013-4).

NF EN ISO 6330/A1. – Textiles. – Méthodes de lavage et de séchage domestiques en vue des essais destextiles (indice de classement : G07-136/A1).

NF EN 13843. – Equipement de sports à roulettes. – Patins à roulettes en ligne. – Exigences de sécurité etméthodes d’essai (indice de classement : S52-384).

NF EN 15638. – Patins à glace. – Exigences de sécurité et méthodes d’essai (indice de classement :S52-760).

NF EN 13158. – Vêtements de protection. – Vestes, gilets de protection et protège-épaules pour sportséquestres : pour cavaliers, pour personnes travaillant avec des chevaux et pour meneurs d’attelage. – Exigenceset méthodes d’essai (indice de classement : S72-410).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 301091-2. – Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). – Dispositifs àcourte portée (SRD). – Télématique de la circulation et du transport routiers (RTTT). – Equipement de radarfonctionnant dans les bandes de 76 GHz à 77 GHz. – Partie 2 : EN harmonisée couvrant les exigencesessentielles de l’article 3.2 de la directive R & TTE (V1.3.2) (indice de classement : Z84-091-2).


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NF ISO 1501. – Filetages miniatures ISO (indice de classement : E03-500).NF EN ISO 16773-3. – Peintures et vernis. – Spectroscopie d’impédance électrochimique (SIE) sur des

éprouvettes revêtues de haute impédance. – Partie 3 : traitement et analyse des données obtenues à partir decellules test (indice de classement : T36-030-3).

NF EN ISO 16773-4. – Peintures et vernis. – Spectroscopie d’impédance électrochimique (SIE) sur deséprouvettes revêtues de haute impédance. – Partie 4 : exemples de spectres d’éprouvettes revêtues depolymères (indice de classement : T36-030-4).

NF ISO 18117. – Analyse chimique des surfaces. – Manipulation des échantillons avant analyse (indice declassement : X21-065).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 3 juillet 2009, des onze normes françaisessuivantes :


NF EN 13260 (février 2004). – Applications ferroviaires. – Essieux montés et bogies. – Essieux montés. –Prescriptions pour le produit (homologuée le 20 janvier 2004) (indice de classement : F01-126).


NF EN 533 (mars 1997). – Vêtements de protection. – Protection contre la chaleur et la flamme. –Matériaux et assemblages de matériaux à propagation de flamme limitée (homologuée le 5 février 1997) (indicede classement : S74-524).


NF ISO 31-8 (août 1994). – Grandeurs et unités. – Partie 8 : chimie physique et physique moléculaire(homologuée le 5 juillet 1994) (indice de classement : X02-208).


NF EN ISO 105-E04 (septembre 1996). – Textiles. – Essais de solidité des teintures. – Partie E04 :solidité des teintures à la sueur (homologuée le 5 août 1996) (indice de classement : G07-013-4).

NF EN 13843 (juin 2003). – Equipements de sport à roulettes. – Patins à roues en ligne. – Exigences desécurité et méthodes d’essais (homologuée le 20 mai 2003) (indice de classement : S52-384).

NF EN 13158 (mai 2000). – Vêtements de protection. – Vestes, gilets de protection et protège-épaules pourcavaliers. – Exigences et méthodes d’essai (homologuée le 20 avril 2000) (indice de classement : S72-410).


NF EN 301091-2 (septembre 2006). – Télécommunications. – CEM et spectre radioélectrique (ERM). –Appareils à courte portée. – Transport routier et trafic télématique (RTTT). – Equipements radar fonctionnantdans les bandes de 76 GHz à 77 GHz et à 24 GHz. – Partie 2 : EN harmonisée couvrant les exigencesessentielles de l’article 3.2 de la directive R & TTE (V1.2.2) (homologuée le 5 août 2006) (indice declassement : Z84-091-2).


NF E03-501 (juillet 1970). – Filetages miniatures ISO. – Profil (homologuée le 3 juin 1970) (indice declassement : E03-501).

NF E03-502 (juillet 1970). – Filetages miniatures ISO. – Vue d’ensemble (homologuée le 3 juin 1970)(indice de classement : E03-502).

NF E03-503 (juillet 1970) Filetages miniatures ISO. – Tolérances. – Vue d’ensemble (homologuée le3 juin 1970) (indice de classement : E03-503).

NF E03-504 (juillet 1970) Filetages miniatures ISO – Tolérances. – Tableaux des dimensions limites(homologuée le 3 juin 1970) (indice de classement : E03-504).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910083V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090527 du 27 mai 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 27 juin 2009, des vingt-deux normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 6886. – Corps gras d’origines animale et végétale. – Détermination de la stabilité àl’oxydation (essai d’oxydation accéléré) (indice de classement : T60-219).


NF EN 50131-3. – Systèmes d’alarme. – Systèmes d’alarme contre l’intrusion et les hold-up. – Partie 3 :équipement de contrôle et de signalisation (indice de classement : C48-331-3).

NF EN 61643-21/A1. – Parafoudres basse tension. – Partie 21 : parafoudres connectés aux réseaux designaux et de télécommunications. – Prescriptions de fonctionnement et méthodes d’essais (indice declassement : C61-744-21/A1).

NF EN 60335-2-40/A2. – Appareils électrodomestiques et analogues. – Sécurité. – Partie 2-40 : règlesparticulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs (indice declassement : C73-840/A2).

NF EN 60950-22/A11. – Matériels de traitement de l’information. – Sécurité. – Partie 22 : matérielsdestinés à être installés à l’extérieur (indice de classement : C77-210-22/A11).

NF EN 61000-4-6. – Compatibilité électromagnétique (CEM). – Partie 4-6 : techniques d’essai et demesure. – Immunité aux perturbations conduites, induites par les champs radioélectriques (indice declassement : C91-004-6).

CONSTRUCTION

NF EN 15512. – Systèmes de stockage statiques en acier. – Systèmes de rayonnages à palettes réglables. –Principes applicables au calcul des structures (indice de classement : P22-750).


NF EN 2115. – Série aérospatiale. – Alliage d’aluminium 2117-T42. – Fils pour rivets pleins. –D � 10 mm (indice de classement : L10-604).

NF EN 2116. – Série aérospatiale. – Alliage d’aluminium 2017A-T42. – Fils pour rivets pleins. –D � 10 mm (indice de classement : L10-605).

NF EN 2117. – Série aérospatiale. – Alliage d’aluminium AL-P5056A (5056A)-H32. – Fils pour rivetspleins. – D � 10 mm (indice de classement : L10-611).

NF EN 2997-013. – Série aérospatiale. – Connecteurs électriques circulaires à accouplement par baguefiletée, résistant au feu ou non, températures d’utilisation. – 65 oC à 175 oC continu, 200 oC continu, 260 oC enpointe. – Partie 013 : joint torique pour embase à fixation par écrou. – Norme de produit (indice declassement : L54-143-013).


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NF EN 13732+A2. – Machines pour les produits alimentaires. – Refroidisseurs de lait en vrac à laferme. – Prescriptions pour la construction, les performances, l’aptitude à l’emploi, la sécurité et l’hygiène(indice de classement : U36-101).


NF EN 15707. – Mesure d’audience de la presse écrite. – Vocabulaire et exigences de service (indice declassement : X50-020).


NF EN 10028-1+A1. – Produits plats en aciers pour appareils à pressions. – Partie 1 : prescriptionsgénérales (indice de classement : A36-205-1).

NF E25-515. – Rondelles Grower. – Série courante. – Symbole W (indice de classement : E25-515).NF E25-516. – Rondelles Grower. – Série réduite. – Symbole WZ (indice de classement : E25-516).NF E25-517. – Rondelles Grower. – Série forte. – Symbole WL (indice de classement : E25-517).NF EN 14419. – Tuyaux de chauffage urbain. – Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux

d’eau chaude enterrés directement. – Systèmes de surveillance (indice de classement : E39-015).NF EN 13128+A2. – Sécurité des machines-outils. – Fraiseuses (comprenant les aléseuses) (indice de

classement : E60-421).NF Q03-015. – Essais des papiers et cartons. – Détermination du degré de collage-écriture (indice de

classement : Q03-015).NF ISO 20340. – Peintures et vernis. – Exigences de performance relatives aux systèmes de peinture pour

la protection des structures offshore et structures associées (indice de classement : T34-602).NF EN 13999-4+A1. – Adhésifs. – Méthode de mesurage rapide des caractéristiques émissives des adhésifs

à teneur faible ou nulle en solvants après application. – Partie 4 : dosage des diisocyanates volatils (indice declassement : T76-140-4).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 27 juin 2009, des dix normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 6886 (octobre 2006). – Corps gras d’origines animale et végétale. – Détermination de la stabilité àl’oxydation (Test d’oxydation accéléré) (homologuée le 5 septembre 2006) (indice de classement : T60-219).


NF EN 13732 (février 2003). – Machines pour les produits alimentaires. – Refroidisseurs de lait en vrac àla ferme. – Prescriptions pour la construction, les performances, l’aptitude à l’emploi, la sécurité et l’hygiène(homologuée le 20 janvier 2003) (indice de classement : U36-101).

NF EN 13732/A1 (décembre 2005). – Machines pour les produits alimentaires. – Refroidisseurs de lait envrac à la ferme. – Prescriptions pour la construction, les performances, l’aptitude à l’emploi, la sécurité etl’hygiène (homologuée le 5 novembre 2005) (indice de classement : U36-101/A1).


NF EN 10028-1 (mars 2008). – Produits plats en aciers pour appareils à pressions. – Partie 1 : prescriptionsgénérales (homologuée le 20 février 2008) (indice de classement : A36-205-1).

NF E25-515 (mai 1986). – Rondelles Grower. – Série courante. – Symbole W (homologuée le 5 avril 1986)(indice de classement : E25-515).

NF E25-516 (mai 1986). – Rondelles Grower. – Série réduite. – Symbole WZ (homologuée le 5 avril 1986)(indice de classement : E25-516).

NF E25-517 (mai 1986). – Rondelles Grower. – Série forte. – Symbole WL (homologuée le 5 avril 1986)(indice de classement : E25-517).

NF EN 14419 (juillet 2004). – Tuyaux de chauffage urbain. – Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pourles réseaux d’eau chaude enterrés directement. – Systèmes de surveillance (homologuée le 20 juin 2004)(indice de classement : E39-015).


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NF Q03-015 (décembre 1993). – Essais des papiers et cartons. – Détermination du degré de collage-écriture(homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : Q03-015).

NF EN 13999-4 (juin 2009). – Adhésifs. – Méthode de mesurage rapide des caractéristiques émissives desadhésifs à teneur faible ou nulle en solvants après application. – Partie 4 : dosage des diisocyanates volatils(homologuée le 27 mai 2009) (indice de classement : T76-140-4).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910082V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090520P du 20 mai 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 20 juin 2009, des dix normes françaisessuivantes :


NF EN 61095. – Contacteurs électromécaniques pour usages domestiques et analogues (indice declassement : C61-480).

NF EN 62007-1. – Dispositifs optoélectroniques à semiconducteurs pour application dans les systèmes àfibres optiques. – Partie 1 : modèle de spécification relatif aux valeurs et caractéristiques essentielles (indice declassement : C93-801-1).

CONSTRUCTION

NF EN 13422+A1. – Signalisation routière verticale. – Dispositifs d’alerte et balisages de voie souples etmobiles. – Signaux temporaires mobiles. – Cônes et cylindres (indice de classement : P98-592).


NF EN 15528. – Applications ferroviaires. – Catégories de ligne pour la gestion des interfaces entre limitesde charges des véhicules et de l’infrastructure (indice de classement : F01-528).


NF EN 81-43. – Règles de sécurité pour la construction et l’installation des élévateurs. – Elévateursparticuliers destinés au transport des personnes et des matériaux. – Partie 43 : élévateurs pour appareils delevage à charge suspendue (indice de classement : E52-028).

NF EN 15089. – Systèmes d’isolement d’explosion (indice de classement : S66-406).


NF EN 13613. – Equipement de sports à roulettes. – Planches à roulettes. – Exigences de sécurité etméthodes d’essai (indice de classement : S52-333).

NF EN 12790. – Articles de puériculture. – Transats (indice de classement : S54-024).


NF EN 300162-2. – Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). – Emetteurs etrécepteurs de radiotéléphonie en VHF pour le service mobile maritime. – Partie 2 : EN harmonisée couvrantles exigences essentielles de l’article 3.2 de la directive R & TTE (V1.2.1) (indice de classement : Z84-162-2).


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NF EN 300162-3. – Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). – Emetteurs etrécepteurs de radiotéléphonie en VHF pour le service mobile maritime. – Partie 3 : EN harmonisée couvrantles exigences essentielles de l’article 3.3 (e) de la directive R & TTE (V1.2.1) (indice de classement :Z84-162-3).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 20 juin 2009, des cinq normes françaisessuivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 13422 (avril 2005). – Signalisation routière verticale. – Dispositifs d’alerte et balisages de voiesouples et mobiles. – Signaux temporaires mobiles. – Cônes et cylindres (homologuée le 20 mars 2005)(indice de classement : P98-592).


NF EN 13613 (avril 2001). – Equipement de sports à roulettes. – Planches à roulettes. – Exigences desécurité et méthodes d’essai (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : S52-333).

NF EN 12790 (février 2003). – Articles de puériculture. – Transats (homologuée le 20 janvier 2003)(indice de classement : S54-024).


NF EN 300162-2 (décembre 2006). – Télécommunications. – CEM et spectre radioélectrique (ERM). –Emetteurs et récepteurs de radiotéléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandesVHF. – Partie 2 : EN harmonisée couvrant l’article 3.2 de la directive R & TTE (V1.1.2) (homologuée le20 novembre 2006) (indice de classement : Z84-162-2).

NF EN 300162-3 (décembre 2006). – Télécommunications. – CEM et spectre radioélectrique (ERM). –Emetteurs et récepteurs de radiotéléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandesVHF. – Partie 3 : EN harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.3 (e) de la directiveR & TTE (V1.1.1) (homologuée le 20/11/2006) (indice de classement : Z84-162-3).


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NF EN 13942. – Industries du pétrole et du gaz naturel. – Systèmes de transport par conduites. – Robinetsde conduites (indice de classement : M87-214).


NF ISO 8140. – Transmissions pneumatiques. – Vérins, série à 1 000 kPa (10 bar). – Dimensionsd’interchangeabilité des chapes d’extrémité de tige (indice de classement : E49-036).

NF EN 14678-1+A1. – Equipements pour GPL et leurs accessoires. – Construction et caractéristiques deséquipements GPL dans les stations-service. – Partie 1 : distributeurs (indice de classement : M88-746-1).

NF ISO 23812. – Analyse chimique des surfaces. – Spectrométrie de masse des ions secondaires. –Méthode pour l’étalonnage de la profondeur pour le silicium à l’aide de matériaux de référence à couches deltamultiples (indice de classement : X21-066).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 20 juin 2009, des onze normes françaisessuivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 12350-4 (mars 2001). – Essai pour béton frais. – Partie 4 : degré de compactabilité (homologuée le20 février 2001) (indice de classement : P18-431).

NF EN 12350-5 (décembre 1999). – Essai pour béton frais. – Partie 5 : essai d’étalement à la table à chocs(homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement : P18-432).

NF EN 12845 (décembre 2004). – Installations fixes de lutte contre l’incendie. – Systèmes d’extinctionautomatiques du type sprinkleur. – Calcul, installation et maintenance (homologuée le 20 novembre 2004)(indice de classement : S62-233).


NF EN 13979-1 (juin 2004). – Applications ferroviaires. – Essieux montés et bogies. – Roues monobloc. –Procédure d’homologation technique. – Partie 1 : roues forgées et laminées (homologuée le 5 mai 2004)(indice de classement : F01-136-1).

NF EN 14865-2 (octobre 2006). – Applications ferroviaires. – Graisses lubrifiantes pour boîtes d’essieux. –Partie 2 : méthode d’essai de stabilité mécanique pour des vitesses de véhicules allant jusqu’à 200 km/h(homologuée le 5 septembre 2006) (indice de classement : F19-865-2).


NF T54-044 (septembre 1978). – Tubes et raccords en polyéthylène. – Désignation du polyéthylène baséesur la masse volumique nominale et sur l’indice de fluidité à chaud (enregistrée le 15 août 1978) (indice declassement : T54-044).


NF EN 13942 (avril 2004). – Industries du pétrole et du gaz nature. – Systèmes de transport parconduites. – Robinets de conduites (homologuée le 5 mars 2004) (indice de classement : M87-214).


NF E48-101 (septembre 1984). – Transmissions hydrauliques. – Pompes, moteurs et variateurs. –Définitions des grandeurs et lettres utilisées comme symboles (homologuée le 5 août 1984) (indice declassement : E48-101).

NF E48-413 (juin 1993). – Transmissions hydrauliques. – Electrodistributeurs à commande directe. –Position de branchement des connecteurs électriques (homologuée le 5 mai 1993) (indice de classement :E48-413).

NF ISO 8140 (novembre 1990). – Transmissions pneumatiques. – Vérins 10 bar (1 000 kPa). – Chapesd’extrémité de tige de piston. – Dimensions d’interchangeabilité (homologuée le 5 octobre 1990) (indice declassement : E49-036).

NF EN 14678-1 (octobre 2006). – Equipements pour GPL et leurs accessoires. – Construction etcaractéristiques des équipements GPL dans les stations-service. – Partie 1 : distributeurs (homologuée le5 septembre 2006) (indice de classement : M88-746-1).

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Avis et communications - Bienvenue sur le site IHF · NF EN 12350-5. – Essais pour béton frais. – Partie 5 : essai d’étalement à la table à choc (indice de classement :