Avis et communications - IHF

5 avril 2009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 31 sur 47

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Avis et communications

AVIS DIVERS

MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE, DE L’INDUSTRIE ET DE L’EMPLOI

Avis relatif à l’homologation et à l’annulation de normes

NOR : ECEF0910039V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090218 du 18 février 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 18 mars 2009, des huit normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V45-008. – Poissons transformés. – Méthode pour le dénombrement de Listeria monocytogenes auxfaibles niveaux de contamination dans le saumon fumé et la truite fumée (indice de classement : V45-008).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 60793-2-50. – Fibres optiques. – Partie 2-50 : spécifications de produits. – Spécificationintermédiaire pour les fibres unimodales de classe B (indice de classement : C93-841-2-50).

CONSTRUCTION

NF P94-282. – Calcul géotechnique. – Ouvrages de soutènement. – Ecrans (indice de classement :P94-282).

TRANSPORT ET LOGISTIQUE

NF EN 13081. – Citernes de transport de matières dangereuses. – Equipement de service pour citernes. –Adaptateur et coupleur pour la récupération des vapeurs (indice de classement : M88-124).

NF EN 13082. – Citernes de transport de matières dangereuses. – Equipement de service pour citernes. –Event de transfert des vapeurs récupérées (indice de classement : M88-125).

NF T70-543. – Matériaux énergétiques de défense. – Hauteurs critiques d’explosion et de détonation endiamètre 82,5 mm (indice de classement : T70-543).

SPORTS, LOISIRS,BIENS DE CONSOMMATION ET SERVICES

NF D65-031. – Matériels d’exposition des produits dans les magasins. – Méthodolologie et mode de calculde la détermination des caractéristiques des gondoles (indice de classement : D65-031).

EAU : MILIEUX ET USAGES

NF EN 13476-3+A1. – Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteursd’assainissements sans pression enterrés. – Systèmes de canalisation à parois structurées en poly(chlorure devinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE). – Partie 3 : spécifications pour lestubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de type B (indicede classement : P16-353-3).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 18 mars 2009, des quatre normes françaisessuivantes :


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NF EN 60793-2-50 (juillet 2002). – Fibres optiques. – Partie 2-50 : spécifications de produits. –Spécification intermédiaire pour les fibres unimodales de classe B (homologuée le 5 juin 2002) (indice declassement : C93-841-2-50).


NF EN 13081 (juin 2001). – Citernes de transport de matières dangereuses. – Equipement de service pourciternes. – Adaptateur et coupleur pour la récupération des vapeurs (homologuée le 5 mai 2001) (indice declassement : M88-124).

NF EN 13082 (juin 2001). – Citernes de transport de matières dangereuses. – Equipement de service pourciternes. – Event de transfert des vapeurs récupérées (homologuée le 5 mai 2001) (indice de classement :M88-125).


NF EN 13476-3 (septembre 2007). – Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et lescollecteurs d’assainissements sans pression enterrés. – Systèmes de canalisation à parois structurées en poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP) et polyéthylène (PE). – Partie 3 : spécificationspour les tubes et raccords avec une surface interne lisse et une surface externe profilée et le système, de type B(homologuée le 1er août 2007) (indice de classement : P16-353-3).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910045V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090304 du 4 mars 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 4 avril 2009, des vingt-cinq normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15477. – Engrais. – Détermination de la teneur en potassium soluble dans l’eau (indice declassement : U42-143).

NF EN 15479. – Engrais. – Détermination photométrique du biuret dans l’urée (indice de classement :U42-417).

NF U44-001. – Amendements minéraux basiques. – Dénominations et spécifications (indice de classement :U44-001).

NF U47-003. – Méthodes d’analyse en santé animale. – Recherche d’anticorps contre la brucellose par latechnique de l’épreuve à l’antigène tamponné (indice de classement : U47-003).

NF U47-004. – Méthodes d’analyse en santé animale. – Recherche d’anticorps contre la brucellose par lamicrométhode de fixation du complément (indice de classement : U47-004).

NF U47-011. – Méthodes d’analyse en santé animale. – Recherche d’anticorps contre les paramyxovirusaviaires de type 1 (APMV1, virus de la maladie de Newcastle) par la technique de l’inhibition del’hémagglutination (indice de classement : U47-011).

NF U47-013. – Méthodes d’analyse en santé animale. – Recherche d’anticorps contre l’orthomyxoviroseaviaire type A (indice de classement : U47-013).


NF EN 60335-2-17/A2. – Appareils électrodomestiques et analogues. – Sécurité. – Partie 2-17 : règlesparticulières pour les couvertures, coussins, vêtements et appareils chauffants souples analogues (indice declassement : C73-817/A2).

NF EN 60335-2-96/A2. – Appareils électrodomestiques et analogues. – Sécurité. – Partie 2-96 : règlesparticulières pour les films souples chauffants pour le chauffage des locaux (indice de classement :C73-896/A2).

CONSTRUCTION

NF EN 62305-3/A11. – Protection contre la foudre. – Partie 3 : dommages physiques sur les structures etrisques humains (indice de classement : C17-100-3/A11).

NF EN 50164-5. – Composants de protection contre la foudre (CPF). – Partie 5 : prescriptions pour lesregards de visite et les joints d’étanchéité des électrodes de terre (indice de classement : C17-151-5).

NF EN 50164-6. – Composants de protection contre la foudre (CPF). – Partie 6 : compteur de coups defoudre (indice de classement : C17-151-6).

NF EN 13170. – Produits isolants thermiques pour le bâtiment. – Produits manufacturés en liège expansé(ICB). – Spécification (indice de classement : P75-414).


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SANTÉ

NF CEN ISO/TS 17665-2. – Stérilisation des produits de santé. – Chaleur humide. – Partie 2 : directivesrelatives à l’application de l’ISO 17665-1 (indice de classement : S98-105-2).

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

NF EN 1870-1+A1. – Sécurité des machines pour le travail du bois. – Machines à scier circulaires. –Partie 1 : scies circulaires à table de menuisier (avec ou sans table mobile), scies au format et scies de chantier(indice de classement : E64-607-1).


NF P90-202. – Salles sportives. – Supports de revêtements des sols sportifs. – Mise en œuvre (indice declassement : P90-202).

INFORMATION ET COMMUNICATION

NF EN 13757-5. – Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. – Partie 5 : transmissionsans fil (indice de classement : E17-901-5).

NF EN 1143-1+A1. – Unités de stockage en lieux sûrs. – Exigences, classification et méthodes de test pourla résistance à l’effraction. – Partie 1 : coffres-forts, distributeurs automatiques de billets (DAB), portes forteset chambres fortes (indice de classement : K20-001-1).

ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE

NF D36-121. – Economie domestique. – Raccords d’extrémité avec joint d’étanchéité pour tuyaux flexiblesmétalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant les combustiblesgazeux distribués par réseaux (indice de classement : D36-121).

NF D36-125. – Economie domestique. – Raccords d’extrémité avec joint d’étanchéité pour tuyaux flexiblesmétalliques onduleux pour le raccordement externe des appareils à usage domestique utilisant le butane et lepropane distribués par récipients (indice de classement : D36-125).

NF EN 14214. – Carburants pour automobiles. – Esters méthyliques d’acides gras (EMAG) pour moteursDiesel. – Exigences et méthodes d’essais (indice de classement : M15-026).

INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,BIENS D’ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX

NF EN ISO 4528. – Finitions des émaux vitrifiés. – Choix des méthodes d’essai applicables aux surfacesémaillées de pièces (indice de classement : A92-130).

NF EN ISO 13805. – Emaux vitrifiés déposés sur l’aluminium. – Détermination de l’adhérence à l’aided’un électrolyte (essai d’écaillage) (indice de classement : A92-131).

NF EN ISO 13807. – Emaux vitrifiés. – Détermination de la température de fissuration par choc thermiqued’émaux pour l’industrie chimique (indice de classement : A92-132).

NF H00-080. – Emballages. – Emballages d’expédition complets et pleins. – Essai de gerbage avec chargestatique et sollicitation mécanique latérale (indice de classement : H00-080).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 4 avril 2009, des vingt et une normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF U44-001 (juillet 1988). – Amendements calciques et/ou magnésiens. – Dénominations et spécifications(homologuée le 20 juin 1988) (indice de classement : U44-001).

NF U47-003 (juin 2000). – Méthodes d’analyse en santé animale. – Recherche d’anticorps contre labrucellose par la technique de l’épreuve à l’antigène tamponné (homologuée le 5 mai 2000) (indice declassement : U47-003).

NF U47-004 (juin 2000). – Méthodes d’analyse en santé animale. – Recherche d’anticorps contre labrucellose par la microméthode de fixation du complément (homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement :U47-004).

NF U47-011 (juin 2000). – Méthodes d’analyse en santé animale. – Recherche d’anticorps contre lamaladie de Newcastle (paramyxovirus aviaire de type 1) par la technique de l’inhibition de l’hémagglutination(homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-011).


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NF U47-013 (juin 2000). – Méthodes d’analyse en santé animale. – Recherche d’anticorps contrel’orthomyxovirose aviaire type A (grippe aviaire, influenza, peste aviaire) par immunodiffusion en gélose(homologuée le 5 mai 2000) (indice de classement : U47-013).


NF EN 60730-2-12 (octobre 1993). – Dispositifs de commande électrique automatiques à usage domestiqueet analogue. – Deuxième partie : règles particulières pour les serrures électriques de portes (homologuée le20 septembre 1993) (indice de classement : C47-742).

NF EN 60730-2-12/A1 (avril 1998). – Dispositifs de commande électrique automatiques à usagedomestique et analogue. – Partie 2 : règles particulières pour les serrures électriques de portes (homologuée le20 mars 1998) (indice de classement : C47-742/A1).

NF EN 60730-2-12/A11 (mai 2005). – Dispositifs de commande électrique automatiques à usagedomestique et analogue. – Partie 2-12 : règles particulières pour les serrures électriques de portes (homologuéele 5 avril 2005) (indice de classement : C47-742/A11).

NF EN 60947-6-1 (février 1993). – Appareillage à basse tension. – Sixième partie : matériels à fonctionsmultiples. – Section 1 : matériels de connexion de transfert automatique (homologuée le 20 janvier 1993)(indice de classement : C63-160).

NF EN 60947-6-1/A1 (février 1995). – Appareillage à basse tension. – Sixième partie : matériels àfonctions multiples. – Section 1 : matériels de connexion de transfert automatique (homologuée le20 janvier 1995) (indice de classement : C63-160/A1).

NF EN 60947-6-1/A2 (février 1998). – Appareillage à basse tension. – Partie 6 : matériels à fonctionsmultiples. – Section 1 : matériels de connexion de transfert automatique (homologuée le 20 janvier 1998)(indice de classement : C63-160/A2).

NF EN 60335-2-77 (février 2006). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Partie 2-77 :règles particulières pour les tondeuses à gazon fonctionnant sur le réseau et à conducteur à pied (homologuée le5 janvier 2006) (indice de classement : C73-877).

NF EN 50338 (février 2004). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Règlesparticulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (homologuée le20 janvier 2004) (indice de classement : C73-998).

NF EN 50338/A1 (février 2004). – Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. – Règlesparticulières pour les tondeuses à gazon alimentées par batterie et à conducteur à pied (homologuée le20 janvier 2004) (indice de classement : C73-998/A1).

NF EN 60519-9 (juillet 1997). – Sécurité dans les installations électrothermiques. – Partie 9 : règlesparticulières pour les installations de chauffage diélectrique à haute fréquence (homologuée le 5 juin 1997)(indice de classement : C79-639).

NF EN 60239 (décembre 1997). – Dimensions nominales des électrodes cylindriques tournées aveclogements et nipples filetés en graphite pour les fours à arc (homologuée le 5 novembre 1997) (indice declassement : C79-650).

NF EN 61308 (février 1997). – Installations de chauffage diélectrique haute fréquence. – Méthodes d’essaispour la détermination de la puissance de sortie (homologuée le 5 janvier 1997) (indice de classement :C79-662).

CONSTRUCTION

NF EN 13170 (août 2002). – Produits isolants thermiques pour le bâtiment. – Produits manufacturés enliège expansé (ICB). – Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-414).


NF P90-202 (décembre 1992). – Salles sportives. – Supports de revêtements des sols sportifs. – Mise enœuvre (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : P90-202).


NF EN 1143-1 (février 2006). – Unités de stockage en lieux sûrs. – Exigences, classification et méthodesde test pour la résistance à l’effraction. – Partie 1 : coffres-forts, distributeurs automatiques de billets (DAB),portes fortes et chambres fortes (homologuée le 20 janvier 2006) (indice de classement : K20-001-1).


NF EN 14214 (avril 2004). – Carburants pour automobiles. – Esters méthyliques d’acides gras (EMAG)pour moteurs Diesel. – Exigences et méthodes d’essais (homologuée le 15 mars 2004) (indice de classement :M15-026).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910046V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090304P du 4 mars 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 4 avril 2009, des huit normes françaisessuivantes :


NF EN ISO 2870. – Agents de surface. – Détergents. – Détermination de la matière active anioniquehydrolysable et non hydrolysable en milieu acide (indice de classement : T73-262).


NF EN ISO 8936. – Auvents pour véhicules de loisirs habitables. – Exigences et méthodes d’essai (indicede classement : S52-802).

ENVIRONNEMENT

NF EN ISO 16000-12. – Air intérieur. – Partie 12 : stratégie d’échantillonnage des polychlorobiphényles(PCB), des polychlorodibenzo-p-dioxines (PCDD), des polychlorodibenzofuranes (PCDF) et des hydrocarburesaromatiques polycycliques (HAP) (indice de classement : X43-404-12).

NF EN ISO 16000-15. – Air intérieur. – Partie 15 : stratégie d’échantillonnage du dioxyde d’azote (NO2)(indice de classement : X43-404-15).


NF EN 15305. – Essais non destructifs. – Méthode d’essai pour l’analyse des contraintes résiduelles pardiffraction des rayons X (indice de classement : A09-185).

NF EN 13480-3/A3. – Tuyauteries industrielles métalliques. – Partie 3 : conception et calcul (indice declassement : E86-700-3/A3).

NF EN ISO 7263. – Papier cannelure pour carton ondulé. – Détermination de la résistance à lacompression à plat après cannelage en laboratoire (indice de classement : Q03-044).

NF EN ISO 28941-1. – Plastiques. – Matériaux à base de poly(phénylène éther) (PPE) pour moulage etextrusion. – Partie 1 : système de désignation et base de spécification (indice de classement : T53-051-1).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 4 avril 2009, des cinq normes françaisessuivantes :


NF EN ISO 2870 (octobre 1994). – Agents de surface. – Détergents. – Détermination de la matière activéanionique hydrolysable et non hydrolysable en milieu acide (homologuée le 20 septembre 1994) (indice declassement : T73-262).


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NF EN 747-1 (juillet 1993). – Meubles. – Lits superposés à usage domestique. – Partie 1 : exigences desécurité (homologuée le 20 juin 1993) (indice de classement : D62-015).

NF EN 747-2 (juillet 1993). – Meubles. – Lits superposés à usage domestique. – Partie 2 : méthodesd’essai (homologuée le 20 juin 1993) (indice de classement : D62-016).

NF ISO 8936 (décembre 2007). – Auvents pour véhicules de loisirs habitables. – Exigences et méthodesd’essai (homologuée le 31 octobre 2007) (indice de classement : S52-802).


NF EN ISO 7263 (juillet 1995). – Papier cannelure pour carton ondulé. – Détermination de la résistance àla compression à plat après cannelage en laboratoire (homologuée le 20 juin 1995) (indice de classement :Q03-044).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910040V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090218P du 18 février 2009, a prononcé :

A. − L’homologation, pour prendre effet à compter du 18 mars 2009, des sept normes françaisessuivantes :


NF EN ISO 5398-2. – Cuir. – Dosage chimique de l’oxyde de chrome. – Partie 2 : quantification par dosagecolorimétrique (indice de classement : G52-231-2).


NF EN 13598-2. – Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteursd’assainissement enterrés sans pression. – Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U), polypropylène (PP)et polyéthylène (PE). – Partie 2 : spécifications relatives aux regards et aux boîtes d’inspection et debranchement dans les zones de circulation et dans les réseaux enterrés profondément (indice de classement :P16-363-2).


NF EN 300328. – Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM). – Systèmes detransmission à large bande. – Equipements de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à large bande. – EN harmonisée couvrant des exigencesessentielles de l’article 3.2 de la directive de R&TTE (V1.7.1) (indice de classement : Z84-328).


NF EN 10253-4. – Raccords à souder bout à bout. – Partie 4 : aciers inoxydables austénitiques et austéno-ferritiques (duplex) avec contrôle spécifique (indice de classement : A49-170-4).

NF ISO 3290-1. – Roulements. – Billes. – Partie 1 : billes de roulement en acier (indice de classement :E22-381-1).

NF ISO 3290-2. – Roulements. – Billes. – Partie 2 : billes de roulement en céramique (indice de classement :E22-381-2).

NF EN ISO 8067. – Matériaux polymères alvéolaires souples. – Détermination de la résistance audéchirement (indice de classement : T56-109).

B. − L’annulation, pour prendre effet à compter du 18 mars 2009, des trois normes françaisessuivantes :


NF EN 300328 (février 2005). – Télécommunications. – CEM et spectre radioélectrique (ERM). – Systèmede transmission de données à large bande. – Caractéristiques techniques et conditions d’essai des matériels de


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transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation àétalement du spectre. – Norme harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3.2 de la directiveR&TTE (V1.6.1) (homologuée le 20 janvier 2005) (indice de classement : Z84-328).


NF ISO 3290 (février 2002). – Roulements. – Billes. – Dimensions et tolérances (homologuée le 20 janvier2002) (indice de classement : E22-381).

NF EN ISO 8067 (juillet 1995). – Matériaux polymères alvéolaires souples. – Détermination de la résistanceau déchirement (homologuée le 5 juin 1995) (indice de classement : T56-109).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910048V


A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 11 avril 2009, des vingt-sept normes françaisessuivantes :


NF EN 50194-1. – Matériels électriques pour la détection des gaz combustibles dans les locaux à usagedomestique. – Partie 1 : méthodes d’essai et exigences d’aptitude à la fonction (indice de classement :C23-594-1).

NF EN 60404-8-6. – Matériaux magnétiques. – Partie 8-6 : spécifications pour matériaux particuliers. –Matériaux métalliques magnétiquement doux (indice de classement : C28-901-8-6).

NF EN 60519-21. – Sécurité dans les installations électrothermiques. – Partie 21 : exigences particulièrespour les installations de chauffage par résistance. – Installations électrothermiques de fusion de verre (indice declassement : C79-632-1).

NF EN 60703. – Méthodes d’essai des installations électrothermiques comportant des canons à électrons(indice de classement : C79-703).

NF EN 61076-2-101. – Connecteurs pour équipements électroniques. – Exigences de produit. – Partie2. 101 : connecteurs circulaires. – Spécification particulière pour les connecteurs M12 à vis (indice declassement : C93-406-2-101).

CONSTRUCTION

NF EN 197-1/A3. – Ciment. – Partie 1 : composition, spécifications et critères de conformité des cimentscourants (indice de classement : P15-101-1/A3).

NF S61-970/A1. – Règles d’installation des systèmes de détection incendie (SDI) (indice de classement :S61-970/A1).

SANTÉ

NF EN ISO 20795-1. – Art dentaire. – Polymères de base. – Partie 1 : polymères de base de prothèsesdentaires (indice de classement : S91-257-1).


NF EN 474-3+A1. – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 3 : prescriptions applicables auxchargeuses (indice de classement : E58-050-3).

NF EN 474-6+A1. – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 6 : prescriptions applicables auxtombereaux (indice de classement : E58-050-6).

NF EN 692+A1. – Machines-outils. – Presses mécaniques. – Sécurité (indice de classement : E63-020).NF EN 693+A1. – Machines-outils. – Sécurité. – Presses hydrauliques (indice de classement : E63-021).NF ISO 730. – Tracteurs agricoles à roues. – Attelage trois points monté à l’arrière. – Catégories 1N, 1,

2N, 2, 3N, 3, 4N et 4 (indice de classement : U14-032).


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NF EN 614-1+A1. – Sécurité des machines. – Principes ergonomiques de conception. – Partie 1 :terminologie et principes généraux (indice de classement : X35-004-1).

NF X35-115. – Ergonomie. – Processus de conception centré sur l’opérateur humain (indice de classement :X35-115).


NF EN ISO 22288. – Cuir. – Essais physiques et mécaniques. – Détermination de la résistance à laflexion à l’aide de la méthode de flexion d’empeigne (indice de classement : G52-030).

NF EN ISO 17232. – Cuir. – Essais physiques et mécaniques. – Détermination de la résistance à lachaleur des cuirs vernis (indice de classement : G52-232).


NF EN 1434-3. – Compteurs d’énergie thermique. – Partie 3 : échange de données et interfaces (indice declassement : E17-401-3).

NF EN 13757-6. – Systèmes de communication et de télérelevé de compteurs. – Partie 6 : bus local (indicede classement : E17-901-6).


NF EN 15001-2. – Systèmes d’alimentation en gaz. – Canalisations d’installation de gaz avec une pressionde service supérieure à 0,5 bar pour les installations industrielles et supérieure à 5 bars pour les installationsindustrielles et non industrielles. – Partie 2 : exigences fonctionnelles détaillées pour la mise en service,l’exploitation et la maintenance (indice de classement : M50-001-2).

NF ISO 21484. – Technologie du combustible nucléaire. – Détermination du rapport O/M dans les pastillesMOX. – Méthode gravimétrique (indice de classement : M60-466).


NF EN 12717+A1. – Sécurité des machines-outils. – Perceuses (indice de classement : E60-406).NF EN 12417+A2. – Machines-outils. – Sécurité. – Centres d’usinage (indice de classement : E60-420).NF EN 12957+A1. – Machines-outils. – Sécurité. – Machines d’électroérosion (indice de classement :

E60-450).NF ISO 3858. – Ingrédients de mélange du caoutchouc. – Noir de carbone. – Détermination de la

transmittance spectrale de l’extrait toluénique (indice de classement : T45-138).NF EN 1465. – Adhésifs. – Détermination de la résistance au cisaillement en traction d’assemblages collés

à recouvrement simple (indice de classement : T76-107).NF EN 1966. – Adhésifs structuraux. – Caractérisation d’une surface par mesure de l’adhérence au moyen

de la méthode de la flexion en trois points (indice de classement : T76-143).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 11 avril 2009, des dix-huit normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V08-037 (mai 2003). – Microbiologie des aliments. – Surfaces d’environnement agroalimentaire. –Prélèvement d’échantillons destinés à l’analyse microbiologique (homologuée le 20 avril 2003) (indice declassement : V08-037).

NF V08-201 (juillet 1978). – Microbiologie alimentaire. – Aliments des animaux. – Examenmicrobiologique (homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement : V08-201).

NF V08-301 (juin 1983). – Microbiologie alimentaire. – Produits déshydratés. – Examen microbiologique(homologuée le 2 mai 1983) (indice de classement : V08-301).

NF V18-301 (mars 1983). – Aliments des animaux. – Dénombrement des moisissures (homologuée le21 février 1983) (indice de classement : V18-301).


NF EN 61175 (décembre 1993). – Désignation des signaux et connexions (homologuée le20 novembre 1993) (indice de classement : C03-259).


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NF EN 60567 (décembre 1992). – Guide d’échantillonnage de gaz ou d’huile dans les matériels électriquesimmergés, pour l’analyse des gaz libres ou dissous (homologuée le 5 novembre 1992) (indice de classement :C27-224).

NF EN 50091-1-2 (octobre 1999). – Alimentations sans interruption (ASI). – Partie 1-2 : prescriptionsgénérales et règles de sécurité pour les ASI utilisables dans des locaux d’accès restreint (homologuée le20 septembre 1999) (indice de classement : C42-810-1-2).

SANTÉ

NF EN ISO 1567 (septembre 2000). – Art dentaire. – Polymères pour base de prothèses dentaires(homologuée le 20 août 2000) (indice de classement : S91-209).


NF ISO 730-1 (octobre 1997). – Tracteurs agricoles à roues. – Attelage trois points monté à l’arrière. –Partie 1 : catégories 1, 2, 3 et 4 (homologuée le 5 septembre 1997) (indice de classement : U14-032).


NF EN 13335 (décembre 2002). – Cuir. – Essais physiques et mécaniques. – Détermination de larésistance à la flexion à l’aide de la méthode de flexion d’empeigne (homologuée le 20 novembre 2002) (indicede classement : G52-030).

NF EN 13540 (septembre 2003). – Cuir. – Essais physiques et mécaniques. – Détermination de larésistance à la chaleur des cuirs vernis (homologuée le 20 août 2003) (indice de classement : G52-232).

NF P90-307 (mai 2004). – Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usageindividuel ou collectif. – Systèmes d’alarmes. – Exigences de sécurité et méthodes d’essai (homologuée le30 avril 2004) (indice de classement : P90-307).

NF P90-307/A1 (juillet 2005). – Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives àusage individuel ou collectif. – Systèmes d’alarmes. – Exigences de sécurité et méthodes d’essai (homologuéele 20 juillet 2005) (indice de classement : P90-307/A1).


NF EN 1434-3 (août 1997). – Compteurs d’énergie thermique. – Partie 3 : échanges de données etinterfaces (homologuée le 5 juillet 1997) (indice de classement : E17-401-3).


NF E25-140 (décembre 1994). – Eléments de fixation. – Goujons connecteurs à souder à l’arc. –Symbole SA. – Caractéristiques dimensionnelles et physico-chimiques suivant procédé : arc, fusion, forgeage(A87-020) (homologuée le 20 novembre 1994) (indice de classement : E25-140).

NF ISO 3858 (avril 2006). – Ingrédients de mélange du caoutchouc. – Noir de carbone. – Déterminationde la transmittance spectrale de l’extrait toluénique (homologuée le 20 mars 2006) (indice de classement :T45-138).

NF EN 1465 (février 1995). – Adhésifs. – Détermination de la résistance au cisaillement d’assemblagerigide-rigide, collés à recouvrement simple (homologuée le 5 janvier 1995) (indice de classement : T76-107).

NF EN 1966 (octobre 2003). – Adhésifs structuraux. – Caractérisation d’une surface par mesure del’adhésion au moyen de la méthode de la flexion en trois points (homologuée le 5 septembre 2003) (indice declassement : T76-143).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910049V


A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 11 avril 2009, des huit normes françaisessuivantes :


NF EN 61009-1/A13. – Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre lessurintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD). – Partie 1 : règles générales (indicede classement : C61-440/A13).

CONSTRUCTION

NF EN 15459. – Performance énergétique des bâtiments. – Procédure d’évaluation économique dessystèmes énergétiques des bâtiments (indice de classement : P52-601).


NF EN 1401-1. – Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et les collecteursd’assainissement enterrés sans pression. – Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U). – Partie 1 :spécifications pour tubes, raccords et le système (indice de classement : P16-352-1).


NF EN ISO 148-2. – Matériaux métalliques. – Essai de flexion par choc sur éprouvette Charpy. – Partie 2 :vérification des machines d’essai (mouton-pendule) (indice de classement : A03-011-2).

NF EN ISO 148-3. – Matériaux métalliques. – Essai de flexion par choc sur éprouvette Charpy. – Partie 3 :préparation et caractérisation des éprouvettes Charpy à entaille en V pour la vérification indirecte des machinesd’essai mouton-pendule (indice de classement : A03-011-3).

NF EN 13445-2/A5. – Récipients sous pression non soumis à la flamme. – Partie 2 : matériaux (indice declassement : E86-200-2/A5).

NF EN 13445-4/A3. – Récipients sous pression non soumis à la flamme. – Partie 4 : fabrication (indice declassement : E86-200-4/A3).

NF EN ISO 8254-1. – Papiers et cartons. – Mesurage du brillant spéculaire. – Partie 1 : brillant à 75o avecun faisceau convergent, méthode TAPPI (indice de classement : Q03-101-1).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 11 avril 2009, des douze normes françaisessuivantes :


NF EN 474-3 (juin 1996). – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 3 : exigences applicables auxchargeuses (homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : E58-104).


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NF EN 474-2 (juin 1996). – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 2 : exigences applicables auxbouteurs (homologuée le 20 mai 1996) (indice de classement : E58-119).

NF EN 474-6 (octobre 1996). – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 6 : exigences applicables auxtombereaux (homologuée le 5 septembre 1996) (indice de classement : E58-120).

NF EN 474-7 (juillet 1998). – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 7 : exigences applicables auxdécapeuses (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : E58-123).

NF EN 474-8 (juillet 1998). – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 8 : exigences applicables auxniveleuses (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : E58-124).

NF EN 474-9 (juillet 1998). – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 9 : exigences applicables auxposeurs de canalisations (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : E58-125).

NF EN 474-10 (juillet 1998). – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 10 : exigences applicables auxtrancheuses (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : E58-126).

NF EN 474-11 (juillet 1998). – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 11 : exigences applicables auxcompacteurs de remblais et de déchets (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : E58-127).


NF EN 1509 (février 2009). – Equipements de jeux. – Equipements de badminton. – Exigencesfonctionnelles et de sécurité, méthodes d’essai (homologuée le 14 janvier 2009) (indice de classement :S52-375).


NF EN 1401-1 (août 1998). – Systèmes de canalisations en plastique pour les branchements et lescollecteurs d’assainissement enterrés sans pression. – Poly(chlorure de vinyle) non plastifié (PVC-U). –Partie 1 : spécifications pour tubes, raccords et le système (homologuée le 5 juillet 1998) (indice declassement : P16-352-1).


NF ISO 2471 (février 2009). – Papier et carton. – Détermination de l’opacité sur fond papier. – Méthodede réflexion en lumière diffuse (homologuée le 14 janvier 2009) (indice de classement : Q03-040).

NF EN ISO 2439 (février 2009). – Matériaux polymères alvéolaires souples. – Détermination de la dureté(technique par indentation) (homologuée le 14 janvier 2009) (indice de classement : T56-111).


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AVIS DIVERS


Avis relatif à l’homologationet à l’annulation de normes

NOR : ECEF0910051V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090318 du 18/03/2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 18 avril 2009, des quinze normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15558. – Engrais. – Dosage de l’azote nitrique et ammoniacal selon Ulsch (indice de classement :U42-144).

NF EN 15559. – Engrais. – Dosage de l’azote nitrique et ammoniacal selon Arnd (indice de classement :U42-145).

NF EN 15560. – Engrais. – Dosage de l’azote total dans la cyanamide calcique exempte de nitrate (indicede classement : U42-146).

NF EN 15561. – Engrais. – Dosage de l’azote total dans la cyanamide calcique nitratée (indice declassement : U42-147).

NF EN 15562. – Engrais. – Détermination de l’azote cyanamidé (indice de classement : U42-148).NF EN 15604. – Engrais. – Détermination des différentes formes d’azote dans un même échantillon

contenant l’azote sous forme nitrique, ammoniacale, uréique et cyanamidique (indice de classement : U42-149).NF EN ISO 707. – Lait et produits laitiers. – Lignes directrices pour l’échantillonnage (indice de

classement : V04-150).

CONSTRUCTION

NF EN 13163 (août 2002). – Produits isolants thermiques pour le bâtiment. – Produits manufacturés enpolystyrène expansé (EPS). – Spécification (indice de classement : P75-404).

SANTÉ

NF X30-507. – Emballages des déchets d’activité de soins. – Déchets d’activités de soin. – Caisse encarton avec sac intérieur pour déchets d’activités de soins à risques infectieux (indice de classement : X30-507).


NF ISO 11001-3. – Tracteurs agricoles à roues et instruments. – Coupleurs rapides trois points. – Partie 3 :coupleur à rotules (indice de classement : U14-503).


NF P90-308/A1. – Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuelou collectif. – Couvertures de sécurité et dispositifs d’accrochage. – Exigences de sécurité et méthodes d’essai(indice de classement : P90-308/A1).


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NF P90-309/A1. – Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuelou collectif. – Abris (structures légères et/ou vérandas) de piscines. – Exigences de sécurité et méthodesd’essai (indice de classement : P90-309/A1).


NF EN 12671. – Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommationhumaine. – Dioxyde de chlore obtenu sur site (indice de classement : T94-307).

NF EN 12876. – Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à la consommationhumaine. – Oxygène (indice de classement : T94-310).


NF EN ISO 10135. – Spécification géométrique des produits (GPS). – Indications sur les dessins pour piècesmoulées dans la documentation technique de produits (TPD) (indice de classement : E04-131).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 18 avril 2009, des six normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 707 (décembre 1997). – Lait et produits laitiers. – Lignes directrices pour l’échantillonnage(homologuée 5 novembre 1997) (indice de classement : V04-150).

CONSTRUCTION

NF EN 13163 (août 2002). – Produits isolants thermiques pour le bâtiment. – Produits manufacturés enpolystyrène expansé (EPS). – Spécification (homologuée le 5 juillet 2002) (indice de classement : P75-404).


NF ISO 11001-3 (août 1997). – Tracteurs agricoles à roues et instruments. – Coupleurs rapides trois points.– Partie 3 : coupleur à rotules (homologuée le 20 juillet 1997) (indice de classement : U14-503).


NF EN 12671 (février 2001). – Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à laconsommation humaine. – Dioxyde de chlore (homologuée le 20 janvier 2001) (indice de classement :T94-307).

NF EN 12876 (février 2001). – Produits chimiques utilisés pour le traitement de l’eau destinée à laconsommation humaine. – Oxygène (homologuée le 5 janvier 2001) (indice de classement : T94-310).


NF ISO 10135 (décembre 1995). – Dessins techniques. – Représentation simplifiée des pièces moulées,matricées et estampées (homologuée le 20 novembre 1995) (indice de classement : E04-131).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910052V


A. − L’homologation, pour prendre effet à compter du 18 avril 2009, des vingt et une normesfrançaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15587. – Céréales et produits céréaliers. – Détermination du pourcentage d’impuretés dans le blétendre (Triticum aestivum L.), le blé dur (Triticum durum Desf.), le seigle (Secale cereale L.) et l’orgefourragère (Hordeum vulgare L.) (indice de classement : V03-754).

CONSTRUCTION

NF EN 1846-2+A3. – Véhicules des services de secours et de lutte contre l’incendie. – Partie 2 :prescriptions communes. – Sécurité et performances (indice de classement : S61-509-2).

NF EN 14043+A1. – Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l’incendie. – Echelles pivotantes àmouvements combinés. – Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essais (indice declassement : S61-548).

NF EN 14044+A1. – Moyens élévateurs aériens pour la lutte contre l’incendie. – Echelles pivotantes àmouvements séquentiels. – Prescriptions de sécurité et de performances et méthodes d’essai (indice declassement : S61-549).

SANTÉ

NF EN ISO 21531. – Art dentaire. – Symboles graphiques pour instruments dentaires (indice de classement :S91-182).


NF EN 15611. – Applications ferroviaires. – Freinage. – Relais pneumatiques (indice de classement :F11-356).

NF EN 15612. – Applications ferroviaires. – Freinage. – Valve accélératrice de vidange (indice declassement : F11-357).


NF ISO 11783-3. – Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. – Réseaux de commande et decommunication de données en série. – Partie 3 : couche liaison de données (indice de classement : U05-100-3).


NF EN 12720. – Meubles. – Evaluation de la résistance de la surface aux liquides froids (indice declassement : D60-051-1).


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NF EN 12721. – Meubles. – Evaluation de la résistance de la surface à la chaleur humide (indice declassement : D60-051-2).

NF EN 12722. – Meubles. – Evaluation de la résistance de la surface à la chaleur sèche (indice declassement : D60-051-3).

NF EN 15618. – Supports textiles revêtus de caoutchouc ou de plastique. – Etoffes d’ameublement. –Classification et méthodes d’essai (indice de classement : G37-140).


NF EN ISO 748. – Hydrométrie. – Mesurage du débit des liquides dans les canaux découverts au moyen demoulinets ou de flotteurs (indice de classement : X10-301).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 16000-13. – Air intérieur. – Partie 13 : dosage des polychlorobiphényles (PCB) de type dioxine etdes polychlorodibenzo-p-dioxines (PCDD)/polychlorodibenzofuranes (PCDF) totaux (en phase gazeuse et enphase particulaire). – Collecte sur des filtres adsorbants (indice de classement : X43-404-13).


NF EN 419-1. – Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, à usage nondomestique. – Partie 1 : sécurité (indice de classement : E31-401-1).

NF EN ISO 13679. – Industries du pétrole et du gaz naturel. – Procédures de test des connexions pour tubesde cuvelage et de production (indice de classement : M87-273).


NF EN 489. – Tuyaux de chauffage urbain. – Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour les réseaux d’eauchaude enterrés directement. – Assemblage préisolé pour tube de service en acier, isolation thermique enpolyuréthane et tube de protection en polyéthylène (indice de classement : E39-014).

NF ISO 6301-1. – Transmissions pneumatiques. – Lubrificateurs pour air comprimé. – Partie 1 : principalescaractéristiques à inclure dans la documentation du fournisseur et exigences de marquage du produit (indice declassement : E49-320-1).

NF ISO 13041-3. – Conditions d’essai des tours à commande numérique et des centres de tournage. –Partie 3 : essais géométriques pour les machines à broches verticales inversées (indice de classement :E60-160-3).

NF EN 1591-1+A1. – Brides et leurs assemblages. – Règles de calcul des assemblages à brides circulairesavec joint. – Partie 1 : méthode de calcul (indice de classement : E86-400-1).

NF EN ISO 1924-2. – Papier et carton. – Détermination des propriétés de traction. – Partie 2 : méthode àgradient d’allongement constant (20 mm/min) (indice de classement : Q03-002-2).

B. − L’annulation, pour prendre effet à compter du 18 avril 2009, des douze normes françaisessuivantes :


NF ISO 11783-3 (novembre 2001). – Tracteurs et machines agricoles et forestiers. – Réseaux de commandeet de communication de données en série. – Partie 3 : couche liaison de données (homologuée le5 octobre 2001) (indice de classement : U05-100-3).


NF EN 12720 (décembre 1997). – Meubles. – Evaluation de la résistance des surfaces aux liquides froids(homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : D60-051-1).

NF EN 12721 (décembre 1997). – Meubles. – Evaluation de la résistance des surfaces à la chaleur humide(homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : D60-051-2).

NF EN 12722 (décembre 1997). – Meubles. – Evaluation de la résistance des surfaces à la chaleur sèche(homologuée le 5 novembre 1997) (indice de classement : D60-051-3).


NF EN ISO 748 (janvier 2002). – Mesure de débit des liquides dans les canaux découverts. – Méthodesd’exploration du champ des vitesses (homologuée le 20 décembre 2001) (indice de classement : X10-301).


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NF EN 419-1 (novembre 1999). – Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, à usagenon domestique. – Partie 1 : sécurité (homologuée le 20 octobre 1999) (indice de classement : E31-401-1).

NF EN 419-1/A1 (décembre 2001). – Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz àusage non domestique. – Partie 1 : sécurité (homologuée le 5 novembre 2001) (indice de classement :E31-401-1/A1).

NF EN 419-1/A2 (février 2002). – Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz, àusage non domestique. – Partie 1 : sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice de classement :E31-401-1/A2).

NF EN 419-1/A3 (octobre 2003). – Appareils surélevés de chauffage à rayonnement lumineux au gaz àusage non domestique. – Partie 1 : sécurité (homologuée le 20 septembre 2003) (indice de classement :E31-401-1/A3).


NF EN 489 (mai 2003). – Tuyaux de chauffage urbain. – Systèmes bloqués de tuyaux préisolés pour lesréseaux d’eau chaude enterrés directement. – Assemblage préisolé pour tube de service en acier, isolationthermique en polyuréthane et tube de protection en polyéthylène (homologuée le 5 avril 2003) (indice declassement : E39-014).

NF ISO 6301-1 (octobre 1998). – Transmissions pneumatiques. – Lubrificateurs pour air comprimé. –Partie 1 : principales caractéristiques à inclure dans la documentation des fournisseurs et exigences demarquage du produit (homologuée le 5 septembre 1998) (indice de classement : E49-320-1).

NF EN ISO 1924-2 (juillet 1995). – Papier et carton. – Détermination des propriétés de traction. – Partie 2 :méthode à gradient d’allongement constant (homologuée le 20 juin 1995) (indice de classement : Q03-002).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910054V


A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des vingt-trois normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN 15475. – Engrais. – Détermination de l’azote ammoniacal (indice de classement : U42-121).NF EN 15476. – Engrais. – Détermination de l’azote nitrique et ammoniacal selon Devarda (indice de

classement : U42-142).NF EN 15478. – Engrais. – Détermination de l’azote total dans l’urée (indice de classement : U42-416).NF V08-050. – Microbiologie des aliments. – Dénombrement des coliformes présumés par comptage des

colonies obtenues à 30 oC (indice de classement : V08-050).NF V08-054. – Microbiologie des aliments. – Dénombrement des entérobactéries présumées par comptage

des colonies à 30 oC ou à 37 oC (indice de classement : V08-054).NF V08-060. – Microbiologie des aliments. – Dénombrement des coliformes thermotolérants par comptage

des colonies obtenues à 44 oC (indice de classement : V08-060).


NF EN 80416-1. – Principes de base pour les symboles graphiques utilisables sur le matériel. – Partie 1 :création des symboles graphiques pour enregistrement (indice de classement : C03-416-1).

NF EN 50512. – Installations électriques pour l’éclairage et le balisage des aérodromes. – Systèmesavancés de guidage visuel pour l’accostage (SAGVA) (indice de classement : C11-406).

SANTÉ

NF EN 80601-2-58. – Appareils électromédicaux. – Partie 2-58 : exigences particulières pour la sécurité debase et les performances essentielles des dispositifs de retrait du cristallin et des dispositifs de vitrectomie pourla chirurgie ophtalmique (indice de classement : C74-395).

NF EN ISO 11143. – Art dentaire. – Séparateurs d’amalgame (indice de classement : S91-309).NF X30-500. – Emballages des déchets d’activité de soins. – Boîtes et minicollecteurs pour déchets

perforants. – Spécifications et essais (indice de classement : X30-500).


NF EN 2206. – Série aérospatiale. – Acier FE-PL1502 (25CrMo4). – 650 MPa � Rm � 850 MPa. –Barres. – De � 150 mm (indice de classement : L10-560).

NF EN 2209. – Série aérospatiale. – Acier FE-PL1502 (25CrMo4). – 900 MPa � Rm � 1 100 MPa. –Tôles, bandes et plaques. – 0,5 mm � a � 20 mm (indice de classement : L10-561).

NF EN 2438. – Série aérospatiale. – Acier FE-PL2102 (35NiCr6). – 900 MPa � Rm � 1 100 MPa. –Barres. – De � 40 mm (indice de classement : L10-562).


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NF EN 2446. – Série aérospatiale. – Acier FE-PL1503 (35CrMo4). – 1 100 MPa � Rm � 1 300 MPa. –Barres. – De � 25 mm (indice de classement : L10-564).

NF EN 2448. – Série aérospatiale. – Acier FE-PL1503 (35CrMo4). – 900 MPa � Rm � 1 100 MPa. –Barres. – De � 40 mm (indice de classement : L10-565).

NF ISO 13988. – Roues pour véhicules particuliers. – Nomenclature des masselottes d’équilibrage clippéeset des rebords de jantes, méthodes d’essai et exigences de performance (indice de classement : R12-761).


NF EN ISO 22868. – Machines forestières. – Code d’essai acoustique pour machines portatives tenues à lamain à moteur à combustion interne. – Méthode d’expertise (classe de précision 2) (indice de classement :U25-514).

NF EN ISO 22867. – Machines forestières. – Code d’essai des vibrations pour machines portatives tenuesà la main à moteur à combustion interne. – Vibrations au niveau des poignées (indice de classement :U25-515).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 10816-3. – Vibrations mécaniques. – Evaluation des vibrations des machines par mesurages sur lesparties non tournantes. – Partie 3 : machines industrielles de puissance nominale supérieure à 15 kW et devitesse nominale de fonctionnement entre 120 r/min et 15 000 r/min, lorsqu’elles sont mesurées in situ (indicede classement : E90-760-3).


NF E29-374. – Robinetterie industrielle. – Clapets de non-retour en cuivre et alliages de cuivre. –Spécifications (indice de classement : E29-374).

NF EN ISO 2398. – Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l’air comprimé. – Spécifications (indicede classement : T47-252).

NF EN ISO 1628-1. – Plastiques. – Détermination de la viscosité des polymères en solution diluée à l’aidede viscosimètres à capillaires. – Partie 1 : principes généraux (indice de classement : T51-061-1).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des onze normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF V08-050 (février 1999). – Microbiologie des aliments. – Dénombrement des coliformes par comptagedes colonies obtenues à 30 oC. – Méthode de routine (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement :V08-050).

NF V08-054 (février 1999). – Microbiologie des aliments. – Dénombrement des entérobactéries parcomptage des colonies à 30 oC. – Méthode de routine (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement :V08-054).

NF V08-060 (mars 1996). – Microbiologie des aliments. – Dénombrement des coliformes thermotolérantspar comptage des colonies obtenues à 44 oC. – Méthode de routine (homologuée le 5 février 1996) (indice declassement : V08-060).

SANTÉ

NF EN ISO 11143 (mars 2000). – Matériel dentaire. – Séparateurs d’amalgame (homologuée le5 février 2000) (indice de classement : S91-309).

NF X30-500 (décembre 1999). – Emballages des déchets d’activité de soins. – Boîtes et minicollecteurspour déchets perforants. – Spécifications et essais (homologuée le 20 novembre 1999) (indice de classement :X30-500).


NF EN 288-9 (août 1999). – Descriptif et qualification d’un mode opératoire de soudage pour les matériauxmétalliques. – Partie 9 : épreuve de qualification d’un mode opératoire de soudage pour le soudage bout à boutde canalisations de transport sur site, sur terre et en mer (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement :A89-010-9).


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NF A89-240 (décembre 1987). – Soudage et techniques connexes. – Assemblages à recouvrement soudéspar résistance par points, par bossages et à la molette. – Classification des défauts avec commentairesexplicatifs (homologuée le 5 novembre 1987) (indice de classement : A89-240).

NF CR 13931 (décembre 2000). – Pompes rotodynamiques. – Forces et moments applicables aux brides. –Pompes centrifuges, hélico-centrifuges et hélices à axes horizontal et vertical (homologuée le 20 novembre 2000)(indice de classement : E44-145).

NF CR 13932 (décembre 2000). – Pompes rotodynamiques. – Recommandations pour les raccordementsdes tuyauteries d’aspiration et de refoulement (homologuée le 20 novembre 2000) (indice de classement :E44-204).

NF EN ISO 2398 (décembre 1997). – Tuyaux en caoutchouc renforcés textile pour l’air comprimé. –Spécifications (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T47-252).

NF EN ISO 1628-1 (novembre 1998). – Plastiques. – Détermination de la viscosité des polymères ensolution diluée à l’aide de viscosimètres à capillaires. – Partie 1 : principes généraux (homologuée le20 octobre 1998) (indice de classement : T51-212).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910055V


A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des treize normes françaisessuivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 975-1. – Bois sciés. – Classement d’aspect des bois feuillus. – Partie 1 : chêne et hêtre (indice declassement : B53-621-1).

NF EN 1777+A1. – Bras élevateur aérien (BEA) des services d’incendie et de secours. – Prescriptions desécurité et essais (indice de classement : S61-557).


NF EN 15059. – Engins de damage. – Exigences de sécurité (indice de classement : E58-176).NF EN 13463-1. – Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. – Partie 1 :

prescriptions et méthodologie (indice de classement : S66-300-1).NF ISO 11783-12. – Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. – Réseaux de commande et de

communication de données en série. – Partie 12 : services de diagnostic (indice de classement : U05-100-12).


NF ISO 23231. – Textiles. – Détermination des variations dimensionnelles des étoffes. – Méthode machineaccélérée (indice de classement : G07-050).

NF EN ISO 16663-1. – Filets de pêche. – Méthode d’essai pour la détermination des dimensions de lamaille. – Partie 1 : ouverture de maille (indice de classement : G36-154-1).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 14050. – Management environnemental. – Vocabulaire (indice de classement : X30-001).


NF EN 777-1. – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage nondomestique. – Partie 1 : système D. – Sécurité (indice de classement : E31-404-1).

NF EN 777-2. – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage nondomestique. – Partie 2 : système E. – Sécurité (indice de classement : E31-404-2).

NF EN 777-3. – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage nondomestique. – Partie 3 : système F. – Sécurité (indice de classement : E31-404-3).

NF EN 777-4. – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux à usage nondomestique. – Partie 4 : système H. – Sécurité (indice de classement : E31-404-4).


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NF EN 14917. – Compensateurs de dilatation à soufflets métalliques pour appareils à pression (indice declassement : E29-824).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 25 avril 2009, des vingt et une normes françaisessuivantes :

CONSTRUCTION

NF EN 975-1 (novembre 1995). – Bois sciés. – Classement d’aspect des bois feuillus. – Partie 1 : chêne ethêtre (homologuée le 5 octobre 1995) (indice de classement : B53-621-1).

NF EN 975-1/A1 (mars 2000). – Bois sciés. – Classement d’aspect des bois feuillus. – Partie 1 : chêne ethêtre (homologuée le 20 février 2000) (indice de classement : B53-621-1/A1).


NF EN 13463-1 (septembre 2002). – Appareils non électriques destinés à être utilisés en atmosphèresexplosibles. – Partie 1 : prescriptions et méthode de base (homologuée le 5 août 2002) (indice de classement :S66-300-1).


NF EN ISO 16663-1 (octobre 2003). – Filets de pêche. – Méthode d’essai pour la détermination desdimensions de la maille. – Partie 1 : ouverture de maille (homologuée le 5 septembre 2003) (indice declassement : G36-154-1).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 14050 (août 2002). – Management environnemental. – Vocabulaire (homologuée le 20 juillet 2002)(indice de classement : X30-001).


NF EN 777-1 (février 2000). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux àusage non domestique. – Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement :E31-404-1).

NF EN 777-1/A1 (février 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestiqueutilisant les combustibles gazeux. – Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice declassement : E31-404-1/A1).

NF EN 777-1/A2 (février 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustiblesgazeux à usage non domestique. – Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice declassement : E31-404-1/A2).

NF EN 777-1/A3 (juin 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeuxà usage non domestique. – Partie 1 : système D, sécurité (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement :E31-404-1/A3).

NF EN 777-2 (février 2000). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux àusage non domestique. – Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement :E31-404-2).

NF EN 777-2/A1 (février 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestiqueutilisant les combustibles gazeux. – Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice declassement : E31-404-2/A1).

NF EN 777-2/A2 (février 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustiblesgazeux à usage non domestique. – Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice declassement : E31-404-2/A2).

NF EN 777-2/A3 (juin 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeuxà usage non domestique. – Partie 2 : système E, sécurité (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement :E31-404-2/A3).

NF EN 777-3 (février 2000). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux àusage non domestique. – Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 20 janvier 2000) (indice de classement :E31-404-3).


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NF EN 777-3/A1 (février 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestiqueutilisant les combustibles gazeux. – Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice declassement : E31-404-3/A1).

NF EN 777-3/A2 (février 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustiblesgazeux à usage non domestique. – Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice declassement : E31-404-3/A2).

NF EN 777-3/A3 (juin 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeuxà usage non domestique. – Partie 3 : système F, sécurité (homologuée le 5 mai 2002) (indice de classement :E31-404-3/A3).

NF EN 777-4 (août 1999). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustibles gazeux àusage non domestique. – Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 5 juillet 1999) (indice de classement :E31-404-4).

NF EN 777-4/A1 (février 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs à usage non domestiqueutilisant les combustibles gazeux. – Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 5 janvier 2002) (indice declassement : E31-404-4/A1).

NF EN 777-4/A2 (février 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustiblesgazeux à usage non domestique. – Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 20 janvier 2002) (indice declassement : E31-404-4/A2).

NF EN 777-4/A3 (juillet 2002). – Tubes radiants suspendus à multibrûleurs utilisant les combustiblesgazeux à usage non domestique. – Partie 4 : système H, sécurité (homologuée le 5 juin 2002) (indice declassement : E31-404-4/A3).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910063V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090401S du 8 avril 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 15 avril 2009, de la norme française suivante :


NF P90-307-1. – Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel oucollectif. – Systèmes d’alarmes. – Partie 1 : exigences de sécurité et méthodes d’essai pour les systèmes dedétection périmétrique par faisceaux optiques, les systèmes de détection d’immersion, et les systèmes dedétection périmétrique par faisceaux optiques solidaires d’un obstacle (indice de classement : P90-307-1).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 15 avril 2009, des deux normes françaisessuivantes :



NF P90-307/A1 (avril 2005). – Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usageindividuel ou collectif. – Systèmes d’alarmes. – Exigences de sécurité et méthodes d’essai (homologuée le20 juillet 2005) (indice de classement : P90-307/A1).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910057V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090401 du 1er avril 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 1er mai 2009, des vingt-cinq normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 663. – Corps gras d’origines animale et végétale. – Détermination de la teneur en impuretésinsolubles (indice de classement : T60-202).


NF EN 61008-1/A12. – Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel pour usages domestiqueset analogues sans dispositif de protection contre les surintensités incorporées (ID). – Partie 1 : règles générales(indice de classement : C61-150/A12).

NF EN 61009-1/A12. – Interrupteurs automatiques à courant différentiel résiduel avec protection contre lessurintensités incorporée pour installations domestiques et analogues (DD). – Partie 1 : règles générales (indicede classement : C61-440/A12).

NF EN 60204-1/A1. – Sécurité des machines. – Equipement électrique des machines. – Partie 1 : règlesgénérales (indice de classement : C79-130/A1).

NF EN 61000-4-17/A2. – Compatibilité électromagnétique (CEM). – Partie 4-17 : techniques d’essai et demesure. – Essai d’immunité à l’ondulation résiduelle sur entrée de puissance à courant continu (indice declassement : C91-004-17/A2).

CONSTRUCTION

NF P98-107. – Assises de chaussées. – Activation du laitier vitrifié. – Définitions, caractéristiques etspécifications (indice de classement : P98-107).

NF P98-114-1. – Assises de chaussées. – Méthodologie d’étude en laboratoire des matériaux traités auxliants hydrauliques. – Partie 1 : graves traitées aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-1).

NF P98-114-2. – Assises de chaussées. – Méthodologie d’étude en laboratoire des matériaux traités auxliants hydrauliques. – Partie 2 : sables traités aux liants hydrauliques (indice de classement : P98-114-2).

NF P98-114-3. – Assises de chaussées. – Méthodologie d’étude en laboratoire des matériaux traités auxliants hydrauliques. – Partie 3 : sols traités aux liants hydrauliques éventuellement associés à la chaux (indicede classement : P98-114-3).

NF P98-115. – Assises de chaussées. – Exécution des corps de chaussées. – Constituants. – Compositiondes mélanges et formulation. – Exécution et contrôle (indice de classement : P98-115).

NF P98-125. – Assises de chaussées. – Graves non traitées. – Méthodologie d’étude en laboratoire (indicede classement : P98-125).


NF EN 13001-2+A2. – Appareils de levage à charge suspendue. – Conception générale. – Partie 2 : effetsde charge (indice de classement : E52-012).


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NF EN 474-1+A1. – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 1 : prescriptions générales (indice declassement : E58-050-1).

NF EN 474-10+A1. – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 10 : prescriptions applicables auxtrancheuses (indice de classement : E58-050-10).

NF EN 474-7+A1. – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 7 : prescriptions applicables auxdécapeuses (indice de classement : E58-050-7).

NF EN 474-8+A1. – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 8 : prescriptions applicables auxniveleuses (indice de classement : E58-050-8).

NF EN 474-9+A1. – Engins de terrassement. – Sécurité. – Partie 9 : prescriptions applicables aux poseursde canalisations (indice de classement : E58-050-9).

NF EN 791+A1. – Appareils de forage. – Sécurité (indice de classement : E58-250).NF EN 13985+A1. – Machines-outils. – Sécurité. – Cisailles guillotines (indice de classement : E63-024).NF EN 415-1+A1. – Sécurité des machines d’emballage. – Partie 1 : terminologie et classification des

machines d’emballage et de l’équipement associé (indice de classement : H94-001-1).NF EN ISO 11681-2. – Matériel forestier. – Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne

portatives. – Partie 2 : scies à chaîne pour l’élagage des arbres (indice de classement : U34-109).NF EN ISO 11681-1. – Matériel forestier. – Exigences de sécurité et essais des scies à chaîne

portatives. – Partie 1 : scies à chaîne pour travaux forestiers (indice de classement : U34-110).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 19730. – Qualité du sol. – Extraction des éléments traces à l’aide d’une solution de nitrated’ammonium (indice de classement : X31-445).


NF EN 1011-1. – Soudage. – Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. – Partie 1 :lignes directrices générales pour le soudage à l’arc (indice de classement : A89-101-1).

NF EN ISO 1403. – Tuyaux en caoutchouc à armature textile d’usage général pour l’eau. – Spécifications(indice de classement : T47-253).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 1er mai 2009, des vingt-deux normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF EN ISO 663 (mars 2002). – Corps gras d’origines animale et végétale. – Détermination de la teneur enimpuretés insolubles (homologuée le 5 décembre 2002) (indice de classement : T60-202).

CONSTRUCTION

NF P98-107 (juillet 1991). – Assises de chaussées. – Activation du laitier vitrifié. – Définitions,caractéristiques et spécifications (homologuée le 28 juin 1991) (indice de classement : P98-107).

NF P98-114-1 (décembre 1992). – Assises de chaussées. – Méthodologie d’étude en laboratoire desmatériaux traités aux liants hydrauliques. – Partie 1 : graves traitées aux liants hydrauliques (homologuée le20 novembre 1992) (indice de classement : P98-114-1).

NF P98-114-2 (novembre 1994). – Assises de chaussées. – Méthodologie d’étude en laboratoire desmatériaux traités aux liants hydrauliques. – Partie 2 : sables traités aux liants hydrauliques (homologuée le5 octobre 1994) (indice de classement : P98-114-2).

NF P98-114-3 (avril 2001). – Assises de chaussées. – Méthodologie d’étude en laboratoire des matériauxtraités aux liants hydrauliques. – Partie 3 : sols traités aux liants hydrauliques éventuellement associés à lachaux (homologuée le 5 mars 2001) (indice de classement : P98-114-3).

NF P98-115 (janvier 1992). – Assises de chaussées. – Exécution des corps de chaussées. – Constituants. –Composition des mélanges et formulation. – Exécution et contrôle (homologuée le 20 décembre 1991) (indicede classement : P98-115).

NF P98-125 (novembre 1994). – Assises de chaussées. – Graves non traitées. – Méthodologie d’étude enlaboratoire (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : P98-125).


NF T73-272 (septembre 1978). – Agents de surface non ioniques. – Dérivés polyéthoxyles. –Détermination de l’indice d’hydroxyle. – Méthode à l’anhydride acétique (homologuée le 1er août 1978) (indicede classement : T73-272).


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NF T73-273 (septembre 1978). – Agents de surface non ioniques. – Dérivés polyoxyalkylènes. –Détermination de l’indice d’hydroxyle. – Méthode à l’anhydride phtalique (homologuée le 1er août 1978)(indice de classement : T73-273).


NF A82-041 (septembre 1987). – Transformateurs à deux enroulements secondaires séparés pour soudagemultipoint utilisés dans l’automobile. – Règles particulières (homologuée le 20 août 1987) (indice declassement : A82-041).

NF A85-020 (avril 1982). – Matériel de soudage électrique à l’arc. – Sources de courant. – Vérifications etessais. – Relève de la caractéristique externe statique. – Détermination du rendement et du facteur depuissance. – Essai de type (homologuée le 12 mars 1982) (indice de classement : A85-020).

NF EN 1011-1 (août 1998). – Soudage. – Recommandations pour le soudage des matériaux métalliques. –Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l’arc (homologuée le 5 juillet 1998) (indice declassement : A89-101-1).

NF EN 1011-1/A1 (août 2002). – Soudage. – Recommandations pour le soudage des matériauxmétalliques. – Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l’arc (homologuée le 5 juillet 2002)(indice de classement : A89-101-1/A1).

NF EN 1011-1/A2 (juillet 2004). – Soudage. – Recommandations pour le soudage des matériauxmétalliques. – Partie 1 : lignes directrices générales pour le soudage à l’arc (homologuée le 30 juin 2004)(indice de classement : A89-101-1/A2).

NF E18-014 (octobre 1988). – Thermomètres industriels. – Thermomètres enregistreurs. – Thermomètresmétalliques à tension de vapeur, à dilatation de liquide ou de gaz, ou à bilame (homologuée le 20 septembre1988) (indice de classement : E18-014).

NF E22-312 (décembre 2003). – Roulements à billes à contact oblique pour vis à billes. – Séries. –Dimensions d’encombrement. – Codification, tolérance (homologuée le 5 novembre 2003) (indice declassement : E22-312).

NF EN ISO 8254-1 (juillet 2003). – Papiers et cartons. – Mesurage du brillant spéculaire. – Partie 1 :brillant à 75o avec un faisceau convergent, méthode TAPPI (homologuée le 5 juin 2003) (indice de classement :Q03-101-1).

NF EN ISO 1403 (décembre 1997). – Tuyaux en caoutchouc à armature textile d’usage général pourl’eau. – Spécifications (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T47-253).

NF U62-161 (août 1978). – Cuverie vinicole en acier. – Cuves cylindriques verticales construites sur le site(homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement : U62-161).

NF U62-162 (août 1978). – Cuverie vinicole en acier. – Cuves cylindriques verticales construites enatelier. – Pression maximale 50 mbar (homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement : U62-162).

NF U62-163 (août 1978). – Cuverie vinicole en acier. – Cuves cylindriques construites en atelier, verticalessous pression supérieure à 50 mbar, ou horizontales (homologuée le 1er juillet 1978) (indice de classement :U62-163).

NF U62-164 (mars 1979). – Cuverie vinicole en acier. – Cuves parallélépipédiques construites en atelier(homologuée le 1er février 1979) (indice de classement : U62-164).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910060V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090408 du 8 avril 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 8 mai 2009, des vingt-neuf normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF T75-215. – Huile essentielle de bergamote (Citrus aurantium L. subsp. bergamia [Wight et Arnott]Engler) (indice de classement : T75-215).


NF EN 62137-1-4. – Technologie de montage en surface. – Méthodes d’essais d’environnement etd’endurance des joints brasés montés en surface. – Partie 1-4 : essai de flexion cyclique (indice de classement :C93-704-1-4).

CONSTRUCTION

NF EN 316. – Panneaux de fibres de bois. – Définition, classification et symboles (indice de classement :B54-050).

NF EN 13263-1+A1. – Fumée de silice pour béton. – Partie 1 : définitions, exigences et critères deconformité (indice de classement : P18-502-1).

NF EN 1168+A2. – Produits préfabriqués en béton. – Dalles alvéolées (indice de classement : P19-801).NF P21-365. – Structures en bois. – Exigences relatives aux charpentes taillées et à leurs composants

(indice de classement : P21-365).NF EN 13384-2+A1. – Conduits de fumée. – Méthodes de calcul thermo-aéraulique. – Partie 2 : conduits

de fumée desservant plus d’un appareil de chauffage (indice de classement : P51-002-2).NF DTU 51.2 P1-1. – Parquets. – Pose des parquets à coller. – Partie 1-1 : cahier des clauses techniques

(indice de classement : P63-202-1-1).NF DTU 51.2 P1-2. – Parquets. – Pose des parquets à coller. – Partie 1-2 : critères généraux de choix des

matériaux (CGM) (indice de classement : P63-202-1-2).NF DTU 51.2 P2. – Parquets. – Pose des parquets à coller. – Partie 2 : cahier des clauses spéciales

(indice de classement : P63-202-2).

SANTÉ

NF EN ISO 18777. – Systèmes transportables d’oxygène liquide à usage médical. – Exigencesparticulières (indice de classement : S95-188).


NF EN 2542. – Série aérospatiale. – Acier FE-PL 1502 (25CrMo4). – Recuit. – Barres et fils. – De� 40 mm. – Pour écrous à freinage interne par déformation (indice de classement : L10-509).


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NF EN 2854-003. – Série aérospatiale. – Câbles électriques d’usage général. – Sections supérieures ouégales à 9 mm2. – Températures de fonctionnement comprises entre – 55 oC et 260 oC. – Partie 003 : normede produit (indice de classement : L52-242-003).

NF EN 3475-802. – Série aérospatiale. – Câbles électriques à usage aéronautique. – Méthodes d’essais. –Partie 802 : déséquilibre de capacité (indice de classement : L52-250-802).

NF EN 3475-810. – Série aérospatiale. – Câbles électriques à usage aéronautique. – Méthodes d’essais. –Partie 810 : affaiblissement de réflexion structurel (indice de classement : L52-250-810).

NF EN 3375-009. – Série aérospatiale. – Câbles électriques pour transmission de données numériques. –Partie 009 : simple tresse. – Bus CAN. – 120 ohms. – Type WX. – Norme de produit (indice de classement :L52-270-009).

NF EN 3745-514. – Série aérospatiale. – Fibres et câbles optiques à usage aéronautique. – Méthodesd’essais. – Partie 514 : essais de torsion et de courbure (indice de classement : L52-400-514).

NF EN 3155-067. – Série aérospatiale. – Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. –Partie 067 : contacts électriques, coaxiaux, taille 08, mâles, type D, à souder, classe R. – Norme de produit(indice de classement : L53-201-067).

NF EN 3155-068. – Série aérospatiale. – Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. –Partie 068 : contacts électriques, coaxiaux, taille 08, femelles, type D, à souder, classe R. – Norme de produit(indice de classement : L53-201-068).

NF EN 3155-069. – Série aérospatiale. – Contacts électriques utilisés dans les organes de connexion. –Partie 069 : contacts électriques, coaxiaux, taille 16, femelles, type D, à souder, classe P. – Norme de produit(indice de classement : L53-201-069).

NF T70-544. – Matériaux énergétiques de défense. – Sensibilité à l’étincelle électrique en couche (indicede classement : T70-544).


NF EN 13736+A1. – Sécurité des machines-outils. – Presses pneumatiques (indice de classement :E63-023).

NF EN 12733+A1. – Matériel agricole et forestier. – Motofaucheuses à conducteur à pied. – Sécurité(indice de classement : U02-025).

NF ISO 2332. – Tracteurs et matériels agricoles. – Liaisons des instruments par l’attelage trois points. –Zone de dégagement autour de l’instrument (indice de classement : U14-001).

NF EN 1672-2+A1. – Machines pour les produits alimentaires. – Notions fondamentales. – Partie 2 :prescriptions relatives à l’hygiène (indice de classement : U60-011-2).


NF EN 14758-1+A1. – Systèmes de canalisations en plastiques pour les branchements et les collecteursd’assainissement enterrés sans pression. – Polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD). – Partie 1 :spécifications pour les tubes, les raccords et le système (indice de classement : P16-366-1).


NF EN 15690-2. – Cuivre et alliages de cuivre. – Dosage du fer. – Partie 2 : méthode par spectrométried’absorption atomique dans la flamme (SAAF) (indice de classement : A08-711-2).

NF EN ISO 3861. – Tuyaux en caoutchouc pour sablage et grenaillage. – Spécifications (indice declassement : T47-276).

NF EN ISO 14896. – Plastiques. – Matières premières des polyuréthannes. – Détermination de la teneuren isocyanate (indice de classement : T52-130).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 8 mai 2009, des quatorze normes françaisessuivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 3520 (février 1999). – Huile essentielle de bergamote (Citrus aurantium L. subsp. bergamia[Wight et Arnott] Engler), type Italie (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : T75-215).

CONSTRUCTION

NF EN 316 (janvier 2000). – Panneaux de fibres de bois. – Définition, classification et symboles(homologuée le 20 décembre 1999) (indice de classement : B54-050).


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NF EN 13263-1 (septembre 2005). – Fumée de silice pour béton. – Partie 1 : définitions, exigences etcritères de conformité (homologuée le 20 août 2005) (indice de classement : P18-502-1).

NF EN 13384-2 (mars 2004). – Conduits de fumée. – Méthodes de calcul thermo-aéraulique. – Partie 2 :conduits de fumée desservant plus d’un appareil de chauffage (homologuée le 5 février 2004) (indice declassement : P51-002-2).

NF P63-202-1 (août 1995). – DTU 51.2. – Parquets. – Parquets collés. – Partie 1 : cahier des clausestechniques (homologuée le 5 juillet 1995) (indice de classement : P63-202-1).

NF P63-202-2 (août 1995). – DTU 51.2. – Parquets. – Parquets collés. – Partie 2 : cahier des clausesspéciales (homologuée le 5 juillet 1995) (indice de classement : P63-202-2).


NF EN 3475-802 (janvier 2003). – Série aérospatiale. – Câbles électriques à usage aéronautique. –Méthodes d’essais. – Partie 802 : déséquilibre de capacité (homologuée le 5 décembre 2002) (indice declassement : L52-250-802).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF E12-010-1 (mai 1998). – Doseuses pondérales à fonctionnement automatique. – Partie 1 : prescriptionsmétrologiques et techniques (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : E12-010-1).

NF E12-010-2 (mai 1998). – Doseuses pondérales à fonctionnement automatique. – Partie 2 : méthodes,conditions et procédures d’essai (homologuée le 20 avril 1998) (indice de classement : E12-010-2).


NF EN 14758-1 (mars 2006). – Systèmes de canalisations en plastiques pour les branchements et lescollecteurs d’assainissement enterrés sans pression. – Polypropylène avec modificateurs minéraux (PP-MD). –Partie 1 : spécifications pour les tubes, les raccords et le système (homologuée le 20 février 2006) (indice declassement : P16-366-1).


NF A08-711 (décembre 1986). – Cuivre et alliages de cuivre. – Dosage du fer. – Méthode parspectrométrie d’absorption atomique dans la flamme (homologuée le 5 novembre 1986) (indice de classement :A08-711).

NF EN 1591-1 (octobre 2001). – Brides et leurs assemblages. – Règles de calcul des assemblages à bridescirculaires avec joint. – Partie 1 : méthode de calcul (homologuée le 20 septembre 2001) (indice declassement : E86-400-1).

NF EN ISO 3861 (décembre 1997). – Tuyaux en caoutchouc pour sablage et grenaillage. – Spécifications(homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : T47-276).

NF EN ISO 14896 (janvier 2002). – Plastiques. – Matières premières des polyuréthannes. – Déterminationde la teneur en isocyanate (homologuée le 20 décembre 2001) (indice de classement : T52-130).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910061V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l’absence d’opposition du déléguéinterministériel aux normes, le conseil d’administration de l’Association française de normalisation, pardécision no 20090408P du 8 avril 2009, a prononcé :

A. – L’homologation, pour prendre effet à compter du 8 mai 2009, des dix-sept normes françaisessuivantes :


NF EN 1760-1+A1. – Sécurité des machines. – Dispositifs de protection sensibles à la pression. – Partie 1 :principes généraux de conception et d’essai des tapis et planchers sensibles à la pression (indice de classement :E09-040).

NF EN 1760-3+A1. – Sécurité des machines. – Dispositifs de protection sensibles à la pression. – Partie3 : principes généraux de conception d’essai des pare-chocs, plaques, câbles et dispositifs analogues sensibles àla pression (indice de classement : E09-042).

NF EN 12547+A1. – Centrifugeuses. – Prescriptions communes de sécurité (indice de classement :E40-010).

NF EN 15027+A1. – Scies murales et scies à fil transportables de chantier. – Sécurité (indice declassement : E65-406).

NF EN 13355+A1. – Installations d’application. – Cabines mixtes d’application et de séchage. –Prescriptions de sécurité (indice de classement : T35-007).

NF EN 12981+A1. – Installations d’application. – Cabines d’installation par projection de produit derevêtement en poudre organique. – Exigences de sécurité (indice de classement : T35-011).


NF EN 13277-7. – Equipement de protection pour les arts martiaux. – Partie 7 : exigences et méthodesd’essai complémentaires relatives aux protecteurs de main et de pied (indice de classement : S72-428).


NF EN ISO 15877-1. – Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude etfroide. – Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C). – Partie 1 : généralités (indice de classement : T54-014-1).

NF EN ISO 15877-2. – Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude etfroide. – Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C). – Partie 2 : tubes (indice de classement : T54-014-2).

NF EN ISO 15877-3. – Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude etfroide. – Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C). – Partie 3 : raccords (indice de classement : T54-014-3).

NF EN ISO 15877-5. – Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eau chaude etfroide. – Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C). – Partie 5 : aptitude à l’emploi du système (indice declassement : T54-014-5).

ENVIRONNEMENT

NF ISO 18589-4. – Mesurage de la radioactivité dans l’environnement. – Sol. – Partie 4 : mesurage desisotopes du plutonium (plutonium 238 et plutonium 239 + 240) par spectrométrie alpha (indice de classement :M60-790-4).


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NF ISO 18589-5. – Mesurage de la radioactivité dans l’environnement. – Sol. – Partie 5 : mesurage dustrontium 90 (indice de classement : M60-790-5).

NF ISO 18589-6. – Mesurage de la radioactivité dans l’environnement. – Sol. – Partie 6 : mesurage desactivités alpha globale et bêta globale (indice de classement : M60-790-6).


NF EN ISO 945-1. – Microstructure des fontes. – Partie 1 : classification du graphite par analyse visuelle(indice de classement : A32-100-1).

NF ISO 13012-1. – Roulements. – Accessoires pour douilles à billes linéaires. – Partie 1 : dimensionsd’encombrement et tolérances pour les séries 1 et 3 (indice de classement : E22-343-1).

NF ISO 13012-2. – Roulements. – Accessoires pour douilles à billes linéaires. – Partie 2 : dimensionsd’encombrement et tolérances pour la série 5 (indice de classement : E22-343-2).

B. – L’annulation, pour prendre effet à compter du 8 mai 2009, des huit normes françaises suivantes :


NF EN ISO 15877-1 (juin 2004). – Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eauchaude et froide. – Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C). – Partie 1 : généralités (homologuée le5 mai 2004) (indice de classement : T54-014-1).

NF EN ISO 15877-2 (juin 2004). – Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eauchaude et froide. – Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C). – Partie 2 : tubes (homologuée le 5 mai 2004)(indice de classement : T54-014-2).

NF EN ISO 15877-3 (juin 2004). – Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eauchaude et froide. – Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C). – Partie 3 : raccords (homologuée le 5 mai 2004)(indice de classement : T54-014-3).

NF EN ISO 15877-5 (juin 2004). – Systèmes de canalisations en plastique pour les installations d’eauchaude et froide. – Poly(chlorure de vinyle) chloré (PVC-C). – Partie 5 : aptitude à l’emploi du système(homologuée le 5 mai 2004) (indice de classement : T54-014-5).

ENVIRONNEMENT

NF M60-790-5 (juillet 1999). – Energie nucléaire. – Mesure de la radioactivité dans l’environnement. –Sol. – Partie 5 : méthode de mesure de l’indice de radioactivité alpha globale en équivalent 239 Pu et del’indice de radioactivité bêta globale en équivalent 90 Sr et 90 Y à l’équilibre dans des échantillons de sol(homologuée le 20 juin 1999) (indice de classement : M60-790-5).

NF M60-790-7 (juillet 1999). – Energie nucléaire. – Mesure de la radioactivité dans l’environnement. –Sol. – Partie 7 : méthodes de mesure du strontium 90 dans les échantillons de sol (homologuée le 20 juin 1999)(indice de classement : M60-790-7).

NF M60-790-8 (juillet 1999). – Energie nucléaire. – Mesure de la radioactivité dans l’environnement. –Sol. – Partie 8 : méthodes de mesure des isotopes du plutonium (plutonium 238 et plutonium 239 plus 240)dans les échantillons de sol (homologuée le 20 juin 1999) (indice de classement : M60-790-8).


NF ISO 13012 (août 1998). – Roulements à mouvement linéaire à recirculation de billes, douilles àbilles. – Accessoires (homologuée le 5 juillet 1998) (indice de classement : E22-343).


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AVIS DIVERS



NOR : ECEF0910062V

Suite à la décision du conseil d’administration de l’Association française de normalisation no 20090311R du8 avril 2009, l’avis relatif à l’homologation et l’annulation de normes publié au Journal officiel de laRépublique française sous le NOR : ECEF0810048V est modifié comme suit :

Article B, retirer les normes suivantes :



NF P90-307/A1 (juillet 2005). – Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives àusage individuel ou collectif. – Systèmes d’alarmes. – Exigences de sécurité et méthodes d’essai (homologuéele 20 juillet 2005) (indice de classement : P90-307/A1).

Documents

Avis et communications - IHF