BADR : passerelle vers

le e-douane

22 Juin 2005

RH en ligne

DATAWAREHOUSE+ PILOTAGE (SAAD)DATAWAREHOUSE+ PILOTAGE (SAAD)

MESSAGERIEMESSAGERIE

EDI

PartenairesPartenaires

OpérateursOpérateurs

et usagerset usagers

PORTAIL

PUBLIC

DouaniersDouaniers

PP

OO

RR

TT

AA

II

LL

PP

RR

II

VV

EE

ADIL, Accords…ADIL, Accords…

Applications Web

REFERENTIELREFERENTIEL

TARIF INTEGRETARIF INTEGRE

DECLARATIODECLARATIONN

EN DETAILEN DETAIL

DECLARATIODECLARATIONN

EN DETAILEN DETAIL

SELECTIVITESELECTIVITE

REGIMES

ECONOMIQUE

REGIMES

ECONOMIQUE

LIQUIDATIONLIQUIDATION

CONTENTIEUXCONTENTIEUX

IMPOTS INDIRECTSIMPOTS INDIRECTS

BADR/SADOC

COMPTABILITE

COMPTABILITE

DECLARATION SOMMAIREDECLARATION SOMMAIRE

RFRF

RMRM

RHRH

RIAD

G

I

P

ERF

RH

RIAD

BudgetBudget

Self-Service

Logistique

RH

G

I

P

E

LE SYSTEME D’INFORMATION DE L’ADII

BADR : présentation généraleBADR : présentation générale

BADR : Base Automatisée de Dédouanement en Réseau

Clé de voûte du système d’information de l’administration

Vise à renforcer l’efficacité de la douane, anticiper les évolutions futures et améliorer le service rendu aux usagers et aux partenairesBA

DR

BA

DR

BADR : caractéristiques principalesBADR : caractéristiques principales

Architecture multi-tiers, Standards UML–J2EE, Framework J2EE, …

Large couverture fonctionnelle et conception intégrée

Accès banalisé via Internet

Sécurité d’accès : mise en place d’un système PKI

Ouverture sur les systèmes des partenaires (EDI,…)

Mise en œuvre du partenariat privé / public

BA

DR

BA

DR

BADR en chiffresBADR en chiffres

BADRD, chantier d’envergure :

15 000 j/h de charge

4 ans de délai de réalisation

300 utilisateurs mobilisés

Équipe de 100 informaticiens

Plusieurs milliers d’utilisateurs externes…

BA

DR

BA

DR

BADR : Présentation généraleBADR : Présentation générale

BA

DR

BA

DR Douaniers

BADR

DECLARATION SOMMAIREDECLARATION SOMMAIRE

LIQUIDATIONLIQUIDATION

SELECTIVITESELECTIVITE

REGIMES ECONOMIQUESREGIMES ECONOMIQUES

IMPOTS INDIRECTSIMPOTS INDIRECTS

TARIF INTEGRE TARIF INTEGRE

CONTENTIEUXCONTENTIEUX COMPTABILITECOMPTABILITE

DECLARATION

EN DETAIL

Portail privé

EDI

Portail public

Usagers

Partenaires

BADR au centre du commerce BADR au centre du commerce extérieur extérieur

BA

DR

BA

DR

Opérateurs économiques

Mainlevée

Transporteurs, Consignataires…

Banques

Enregistrement déclaration, paiement électronique (comptant, crédit))

Consultation déclaration

Informations diverses

(IFU, …)

Gestionnaires d’enceintesODEP, RAM, MEAD

Carnet TIR,

Déclaration sommaire

Cautions,

Engagements

d’importation,

Virements, …

Bon de sortie

Traitement des opérations de dédouanement

TGR, DGIDouaniersTransitaires

Réponse EDI

Enregistrement déclaration, Demande de rectification ou d’annulation

Réponse EDI, Résultat traitement demande

Données RC entreprise (radiation, modification, …)

Agriculture, Industrie, Santé, OC …

Contrôle des normes et réglementations particulières

Retombées pour Retombées pour l’Administrationl’Administration

Meilleure maîtrise des opérations

Efficacité du contrôle : amélioration de la sélectivité, traçabilité des opérations, …

Évolution vers une démarche centrée sur l’opérateur et non sur l’opération

Gain de productivité, meilleure circulation de l’information, amélioration de l’image de l’administration…

BA

DR

BA

DR

Retombées pour l’entrepriseRetombées pour l’entreprise

Plus grande visibilité de l’information

Transparence des procédures

Dématérialisation poussée

Application uniforme de la réglementation et des procédures

Réduction du contact au guichet et limitation du pouvoir d’appréciation du douanier

Facilitation des démarches, réduction des délais et des coûts

BA

DR

BA

DR

Retombées pour les Retombées pour les partenairespartenaires

Développement des échanges de données avec les partenaires : ODEP, Banques, Office de Changes, départements ministériels,…

Favorise la synergie entre les acteurs

Démarche intégrée et fourniture de services transverses

Dématérialisation plus poussée des opérations

Évolution vers le guichet électronique unique

BA

DR

BA

DR

BA

DR

BA

DR

BADR, une passerelle vers le « BADR, une passerelle vers le « e-douane » et un outil e-douane » et un outil

fédérateur pour la facilitation fédérateur pour la facilitation des opérations du commerce des opérations du commerce

extérieurextérieur