BADR : passerelle vers
le e-douane
22 Juin 2005
RH en ligne
DATAWAREHOUSE+ PILOTAGE (SAAD)DATAWAREHOUSE+ PILOTAGE (SAAD)
MESSAGERIEMESSAGERIE
EDI
PartenairesPartenaires
OpérateursOpérateurs
et usagerset usagers
PORTAIL
PUBLIC
DouaniersDouaniers
PP
OO
RR
TT
AA
II
LL
PP
RR
II
VV
EE
ADIL, Accords…ADIL, Accords…
Applications Web
REFERENTIELREFERENTIEL
TARIF INTEGRETARIF INTEGRE
DECLARATIODECLARATIONN
EN DETAILEN DETAIL
DECLARATIODECLARATIONN
EN DETAILEN DETAIL
SELECTIVITESELECTIVITE
REGIMES
ECONOMIQUE
REGIMES
ECONOMIQUE
LIQUIDATIONLIQUIDATION
CONTENTIEUXCONTENTIEUX
IMPOTS INDIRECTSIMPOTS INDIRECTS
BADR/SADOC
COMPTABILITE
COMPTABILITE
DECLARATION SOMMAIREDECLARATION SOMMAIRE
RFRF
RMRM
RHRH
RIAD
G
I
P
ERF
RH
RIAD
BudgetBudget
Self-Service
Logistique
RH
G
I
P
E
LE SYSTEME D’INFORMATION DE L’ADII
BADR : présentation généraleBADR : présentation générale
BADR : Base Automatisée de Dédouanement en Réseau
Clé de voûte du système d’information de l’administration
Vise à renforcer l’efficacité de la douane, anticiper les évolutions futures et améliorer le service rendu aux usagers et aux partenairesBA
DR
BA
DR
BADR : caractéristiques principalesBADR : caractéristiques principales
Architecture multi-tiers, Standards UML–J2EE, Framework J2EE, …
Large couverture fonctionnelle et conception intégrée
Accès banalisé via Internet
Sécurité d’accès : mise en place d’un système PKI
Ouverture sur les systèmes des partenaires (EDI,…)
Mise en œuvre du partenariat privé / public
BA
DR
BA
DR
BADR en chiffresBADR en chiffres
BADRD, chantier d’envergure :
15 000 j/h de charge
4 ans de délai de réalisation
300 utilisateurs mobilisés
Équipe de 100 informaticiens
Plusieurs milliers d’utilisateurs externes…
BA
DR
BA
DR
BADR : Présentation généraleBADR : Présentation générale
BA
DR
BA
DR Douaniers
BADR
DECLARATION SOMMAIREDECLARATION SOMMAIRE
LIQUIDATIONLIQUIDATION
SELECTIVITESELECTIVITE
REGIMES ECONOMIQUESREGIMES ECONOMIQUES
IMPOTS INDIRECTSIMPOTS INDIRECTS
TARIF INTEGRE TARIF INTEGRE
CONTENTIEUXCONTENTIEUX COMPTABILITECOMPTABILITE
DECLARATION
EN DETAIL
Portail privé
EDI
Portail public
Usagers
Partenaires
BADR au centre du commerce BADR au centre du commerce extérieur extérieur
BA
DR
BA
DR
Opérateurs économiques
Mainlevée
Transporteurs, Consignataires…
Banques
Enregistrement déclaration, paiement électronique (comptant, crédit))
Consultation déclaration
Informations diverses
(IFU, …)
Gestionnaires d’enceintesODEP, RAM, MEAD
Carnet TIR,
Déclaration sommaire
Cautions,
Engagements
d’importation,
Virements, …
Bon de sortie
Traitement des opérations de dédouanement
TGR, DGIDouaniersTransitaires
Réponse EDI
Enregistrement déclaration, Demande de rectification ou d’annulation
Réponse EDI, Résultat traitement demande
Données RC entreprise (radiation, modification, …)
Agriculture, Industrie, Santé, OC …
Contrôle des normes et réglementations particulières
Retombées pour Retombées pour l’Administrationl’Administration
Meilleure maîtrise des opérations
Efficacité du contrôle : amélioration de la sélectivité, traçabilité des opérations, …
Évolution vers une démarche centrée sur l’opérateur et non sur l’opération
Gain de productivité, meilleure circulation de l’information, amélioration de l’image de l’administration…
BA
DR
BA
DR
Retombées pour l’entrepriseRetombées pour l’entreprise
Plus grande visibilité de l’information
Transparence des procédures
Dématérialisation poussée
Application uniforme de la réglementation et des procédures
Réduction du contact au guichet et limitation du pouvoir d’appréciation du douanier
Facilitation des démarches, réduction des délais et des coûts
BA
DR
BA
DR
Retombées pour les Retombées pour les partenairespartenaires
Développement des échanges de données avec les partenaires : ODEP, Banques, Office de Changes, départements ministériels,…
Favorise la synergie entre les acteurs
Démarche intégrée et fourniture de services transverses
Dématérialisation plus poussée des opérations
Évolution vers le guichet électronique unique
BA
DR
BA
DR
BA
DR
BA
DR
BADR, une passerelle vers le « BADR, une passerelle vers le « e-douane » et un outil e-douane » et un outil
fédérateur pour la facilitation fédérateur pour la facilitation des opérations du commerce des opérations du commerce
extérieurextérieur