Bibliothèque centrale du ministère de l'Équipement

Bibliothèque centrale du ministère de l'Équipement :documentation relative principalement à l’urbanisme, au logement

et à la construction (1946-1987).

Répertoire (19910319/1-19910319/91)

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1991

1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_008232

Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des

Archives Nationales

2

Sommaire

Archives nationales (France)

Bibliothèque centrale du ministère de l'Équipement : documentation relative

principalement à l’urbanisme, au logement et à la construction.

4

CONSTRUCTION. 5

ARCHITECTURE - URBANISME - AMENAGEMENT FONCIER. 10

PLAN-CONSTRUCTION 26

AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES 29

TRANSPORTS. 31

ENVIRONNEMENT. 32

COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN D'EQUIPEMENT ET DE LA

PRODUCTIVITE.

33

DIVERS. 34

3

•

INTRODUCTION

Référence

19910319/1-19910319/91

Niveau de description

fonds

Intitulé

Bibliothèque centrale du ministère de l'Équipement : documentation relative principalement à l’urbanisme, au

logement et à la construction.

Date(s) extrême(s)

1946-1987

Nom du producteur

Bureau de la documentation et des impressions (ministère de l'Équipement)

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Sommaire Art 1-91 : Etudes, rapports et documentation relatifs principalement à l’urbanisme, au logement et

à la construction, 1946-1987

TERMES D'INDEXATION

urbanisme; logement; construction; documentation; rapport; documentation


4

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/NP/FRAN_NP_006228

Répertoire (19910319/1-19910319/91)

19910319/1-19910319/18

CONSTRUCTION.

19910319/1

Etudes - Recherches - Rapports.

- Rapport sur l'organisation des Directions Départementales de la Construction (présenté par le Groupe

de Travail institué par la Décision ministérielle du 29/09/1959) - 1959

- Rapport d'enquête "Les conditions de Logement en République Fédérale d'Allemagne des Travailleurs

migrants des Etats de la Communauté Economique Européenne" - 1960

- "Les conditions de Logement des Travailleurs migrants" (Etude effectuée en Belgique par l'Institut de

Sociologie de l'Université de Liège pour la CEE) - 1960

- Le logement des travailleurs migrants en France (Etude effectuée pour la CEE par l'Institut National

d'Etudes démographiques - Section de Psycho-Sociologie) - 1960

- Sytnhèse des rapports établis sur les conditions de logement des travailleurs migrants dans trois pays

de la CEE (CEE Commission) -1961

- Monographie nationale de la France (Sous-Comité de l'Industrie du bâtiment - DC) - 1966

- Introduction à une recherche sociologique sur les promoteurs immobiliers (Etude préliminaire à

l'élaboration d'une typologie) - 1968

- Contribution à la Connaissance de la Promotion immobilière privée (Recherche) - 1970

- Journée d'études sur le logement des "Faibles" (O.C.I.L.) - 1970

- Le marché des résidences de loisirs exige-t-il une politique de marketing ? (Ecole Française des

Attachés de presse) - 1970

- Industrie à la construction - Recensement des actions en faveur de la nationalisation de la construction

qui pourraient être envisagées à l'échelon communautaire (Projet de rapport) - 1971

1959-1971

19910319/2

Etudes - Recherches - Rapports :

- La clientèle des plans d'épargne-logement (Rapport de synthèse) - 1972

- Equipements annexes des ensembles d'habitation (Etude) - 1973

- Les placements des ménages dans l'immobilier de rapport (Tomes I, II et III) - 1973-1974

- Approche du devenir social des populations relogées lors des opérations de résorption des courées dans

la métropole Nord (Tomes I, II et III) (Etude) - 1973-1974

1972-1974

19910319/3


- Des programmes en matière d'urbanisme et de construction (Etude préalable) - 1974

- Les réactions à l'immeuble (Tome II - Les processus d'appropriation) - 1974

- Le financement du logement principal par les particuliers (Rapport de synthèse) - 1974

- Rapport sur l'amélioration de l'habitat ancien - 1975

- Le financement des biens immobiliers par les particuliers (Rapport de synthèse) - Fascicule 2 "Les

Résidences Secondaires" - 1975

1974-1975


5

19910319/4

Etudes - Recherches - Rapports(1) :

- Etude des frais annexes de promotion (Logements) - 1975

- Rapport de la Commission d'étude d'une réforme du financement du logement (Tomes I et II) - 1975

- Méthode rapide d'estimation du coût de restauration des immeubles d'habitation anciens (Rapport de

recherche) - 1975

- Etude des structures financières de la promotion immobilière - 1975

- Le tri urbain (logement, brassage et ségrégation sociale dans l'agglomération d'une métropole régionale

- 1976

- Technique et ségrégation urbaine - Le cas des V.R.D. - 1976

1975-1976

19910319/5


- Le financement des biens immobiliers par les particuliers (Fascicule 3 "Les logements de rapport")

(Rapport de synthèse) - 1976

- Enquête auprès des maîtres d'ouvrages sur la méthode d'appréciation de la qualité des logements - 1976

- Transformation de leur logement par les habitants : Déterminants sociaux et processus de production -

1976

- Les répercussions de l'entrée en logement social chez les ménages provenant de l'habitat insalubre

(Tomes I et II) - 1976

1976

19910319/6


- L'évolution des conditions de logement au cours de la période 1963-1973 - 1976

- Coût de la réhabilitation et état des immeubles locatifs HLM achevés avant 1966 - 1976

- Le bilan 1977 du contrat de Bordeaux (Rapport) - 1978

- Les Nouveaux villages - Etude comparée des modes de vie et de sociabilité dans les Nouveaux Villages,

et du mode de vie de travailleurs urbains ayant choisi un logement en milieu rural - 1978

- Les fontes ornées ou l'architecture des catalogues (Etude) - 1978

1976-1978

19910319/7


- La dynamique psychosociologique de la mobilité résidentielle (Tomes I et II) - 1978

- La mise en oeuvre du conventionnement du parc social dans le département du Nord (Tomes I et II) -

1979

- Processus de détermination des prix d'accès au logement réhabilité - 1979

- Opérations programmées d'amélioration de l'habitat (rapport de synthèse) - 1979

1978-1979

19910319/8


- Le logement des catégories particulières de population dans les principaux pays d'Europe et

d'Amérique du Nord (Tomes I, II) - 1980

- Habitat individuel et collectif dans les pays d'Europe et d'Amérique du Nord (Tomes III et IV) - 1980


6

- Insertion dans l'environnement des bâtiments publics à caractère d'équipements administratifs - 1981

- Politique du logement et "industrialisation ouverte" en RDA - 1983

1980-1983

19910319/9


- Intervention publique et action des associations : vers une pédagogie civique - 1984

- Rapport du maître d'ouvrage - Annexes - 1984

- L'affaire Armstrong - Mobilité résidentielle et redéfinition des situations

- L'atelier à ciel ouvert : Suivi sociologique d'un contrat de développement des maisons ossature bois -

1984

- L'influence de la normalisation sur la conception des maisons à ossature bois - 1985

- Expérimentation d'un système C.A.O. Bâtiment - 1985

- "X 2 A, pour un système de conception assistée par ordinateur en avant-projet sommaire de bâtiment" -

1986

1984 - 1986

19910319/10

Documents administratifs, techniques - Statistiques :

- Situation du logement en 1946 dans les communes de plus de 50.000 habitants (Résultats provisoires)

(Annexe au Bulletin des Services du Logement n° 18 - M.R.U.) - 1946

- Journées d'études du Logement (3, 4, 5 février 1949) (Bulletin d'information n°s 8, 9, 10 du Centre

National pour l'Amélioration de l'Habitation) - 1949

- Note sur la politique financière de l'habitation - sans date

- Le financement de la Construction de sans date

- Le Logement pour paralysés - sans date

- Un appartement en copropriété - sans date

- Conférence faite le 20/01/1950 à la Sté des Ingénieurs civils de France par M. J. KERISEL - 1950

- Bulletins d'information n°s 17 à 22 du Centre National pour l'Amélioration de l'Habitation - 1950

- Bulletins d'information n°s 32-33 du Centre National pour l'Amélioration de l'Habitation - 1951

- Les mesures d'encouragement à la construction (Fédération Nationale du Bâtiment et des activités

annexes) - 1952

- Instructions PO/55 (Sté Nouvelle du Logement) - 1953

- Cahier SN/G 54 (Sté Nouvelle des Habitations et Logements à Bon Marché) - 1954

- S.N. T. 55 (Sté Nouvelle du Logement) - 1954

- Exposé des motifs général du "Projet de loi" tendant à favoriser la construction de logements... et

portant plan de financement des indemnités de dommages de guerre - 1956

- Rapport du Conseil d'administration sur les opérations de l'exercice 1956 (Sté Nouvelle du Logement) -

1956

- Problèmes français de la construction (Conférence prononcée le 25/04/1957 à Genève) - 1957

- "Le financement de la construction" par M. MACE, Directeur de la Construction - 1959

- Discours prononcé par M. SUDREAU le 27/10/1959 lors du dîner-débat des Constructeurs du Bâtiment

- 1959

1946-1959

19910319/11



7

- L'Aide financière à la Construction (Ministère de la Construction) - 1960

- Note de synthèse sur l'effort de construction depuis 1954 et sur les perspectives des prochaines années

(Conférence de presse du 14/01/1961) - 1961

- Limitation de l'extension des locaux à usage de bureaux ou à usage industriel dans la région parisienne

(loi du 4/08/1960) (Instructions pratiques pour l'exécution des travaux administratifs) - 1961

- "Le financement de la construction" par J.L. THEOBALD, Administrateur en chef, Conseiller technique

du Ministre de la Construction - 1962

- Nombre de permis délivrés et nombre correspondant de logements répartis par secteur de la

construction, type de construction et taille des permis - 1962

- Nombre de permis délivrés et nombre correspondant de logements répartis par secteur de la

construction, type de construction et taille des permis - 1963

- Le financement de la construction (conférence de M. GREGOIRE) - 1962 - 1963

- L'Aide à la construction en France (M. GREGOIRE) - 1963

- Organisation de la profession du bâtiment aux Etats-Unis - Le tube et la construction métallique aux

Etats-Unis (Rapport de M. Xavier CHOUTET) - 1963

- L'Aide à la Construction en France (par M. GREGOIRE) - 1964

- La politique financière et la politique technique de la construction (Conférence prononcée le 8/10/1964

devant le Conseil Général des Ponts-et-Chaussées par M. Yves AUBERT) - 1964

- La construction dans le budget de la nation (Document) - 1964

- Note sur l'archivage des dossiers de permis de construire et de prime à la construction dans les

Directions Départementales - 1964

- Description du marché immobilier (CREDOC) - 1965

- Monographie nationale de la France (Groupe de travail de l'industrie du bâtiment) - 1965

- Quelques caractéristiques de la demande de logement en France en 1961 - 1966

- Les travaux de préparation du Vème plan et l'élaboration d'un modèle national de fonctionnement du

marché du logement - 1966

- Un modèle prévisionnel de la demande de logements dans la région parisienne (Note 2) - 1967

- "Réalités - Entreprise - Connaissance des Arts" (Déclaration de M. Albin CHALANDON au Déjeuner-

débat du 11/02/1969) - 1969

- Tendances et politiques actuelles dans le domaine de l'habitation, de la construction et de la

planification - 1969

1960-1969

19910319/12


- Les aides financières des personnes publiques en matière de construction de logement en France depuis

la 2ème guerre mondiale - 1969

- Plaquette du cinquentenaire (OPHLM de la ville de Dreux - 50 ans au Service du logement social 1921-

1971) - 1971

- Tendances et politiques actuelles dans le domaine de l'habitation, de la construction et de la

planification - 1971

- Règles relatives aux modes de financement des logements aidés - Note de synthèse (Danièle CAUVIN) -

1973

- SIROCO - Projet détaillé - 1971

- Dossiers d'information sur les besoins des usagers en matière de logement (SOFRES) - 1973

- 35ème congrès national HLM à Cannes (10-13 juin 1974) - 1974

1969-1974


8

19910319/13

Documents administratifs, techniques - Statistiques

- Les coûts et avantages comparés de l'accession à la propriété et de la location du logement principal

(Tome 2 - 5 fascicules) - 1975

- L'Habitat ancien dans les villes - 1975

- La politique de l'habitat social dans les départements d'Outre-Mer (constat) - 1975

- Entretien et amélioration de l'habitat - 1977

- Conjoncture de la construction des travaux publics et des matériaux en Région d'Ile de France - 1977

- Habitat existant - 1977

- Lecture par abaque du montant de l'aide personnalisée au logement (A.P.L) - 1977- 1978

- L'aide personnalisée au Logement - 1978

- Les prêts aidés à la construction - 1978

- Caractéristiques techniques et prix des logements neufs bénéficiant de prêts aidés par l'Etat - 1978

- Conventionnement - 1978

- Conventions de coordination dimensionnelle - 1978

- Réforme du logement - Secteur locatif - Processus d'aide à la décision - 1979

1975-1979

19910319/14


- Connaissance de l'habitat existant - Un bâti à pans de bois en Limousin (2 volumes) - 1979

- La construction dans la Manche - 1979

- Monter des opérations de qualité en habitat individuel - 1979

- Quatre opérations programmées d'amélioration de l'habitat (Saumur - St-Armand - Bayonne - Val-de-

Vienne) - 1979

- Les cahiers de l'A.N.A.H. (Bulletin trimestriel de l'Agence Nationale pour l'amélioration de l'habitat) -

1978-1979

- La réhabilitation des grands ensembles - 1980

- Dossier Habitat de l'agglomération grenobloise - 1981

- Amélioration de l'habitat et progrès social (PACT -ARIM) - 1981

- Marchés cadres - 1981

- Livre d'or de l'habitat - 1982

- Programme triennal de réhabilitation H.L.M. - 1er bilan mai 1982 (Département du Calvados) - 1982

- Les programmes d'habitat - 1982

- GANDALF, système expert appliqué à la simulation du raisonnement en urbanisme opérationnel - 1985

1978-1985

19910319/15


- Bulletin statistique (février 1956 à mai 1958)

1956-1958

19910319/16


- Graphiques et travaux de conjoncture - 1968-1970

- Mémento statistique (juillet 1965 et août 1968) - 1965-1968


9

••••••••••

••••••••••••

- L'information par sources (Volumes I et II) - 1971

- Mémento statistique (décembre 1974 et décembre 1975) - 1974-1975

1965-1975

19910319/17


- Etudes et notes d'information (Direction du Bâtiment et des Travaux Publics et de la Conjoncture)

1973-1978

19910319/18


1965-1983

Etudes statistiques de l'Equipement :

Bâtiment et Travaux Publics - Résultats généraux 1968-1969 - 1973

Bâtiment et Travaux Publics - Chantiers 1968-1969 - 1973

Structure du Bâtiment et des Travaux Publics en 1970 - 1974




Rétrospective régionale du Bâtiment et des Travaux Publics 1970-1973 (N° 35) - 1977

La participation des employeurs à l'effort de construction (N° 37) - 1977

Recensement des marchés et contrats en 1975 et 1976 (N° 38) - 1977

Structure du Bâtiment et des Travaux Publics en 1974 (N° 39) - 1977

Etudes statistiques sur la construction et l'équipement :

Locaux vacants de 1974 à 1976 (N° 41) - 1978

Les marchés publics de Bâtiment et de Travaux Publics de 1965 à 1974 (N° 52) - 1978

Structure du Bâtiment et des Travaux Publics en 1975 et 1976 (N° 53/54) - 1978

Statistiques des Permis de Construire en 1975 et 1976 - date réelle - (N° 56/57) - 1979

Guide statistique de l'entretien et de l'amélioration de l'habitat (N° 58) - 1979

Statistiques annuelles n° 3 (1981)

"Données économiques et financières sur le logement" - 1981

Statistiques annuelles n° 4 (1982)

"Principaux résultats statistiques relatifs aux financements aidés par l'Etat en 1980" - 1982

Statistiques et études générales n° 90 (1983)

"Données économiques et financières sur le logement établies au 31/12/1981" - 1983

Bulletin de statistiques n° 128 et 129 de la Fédération Nationale du Bâtiment - 1979

19910319/19-19910319/63

ARCHITECTURE - URBANISME - AMENAGEMENT FONCIER.

19910319/19


- Premières conclusions de trois ans d'expérience en matière d'urbanisme - Annexes I à IX

- XIème Congrès International de la propriété foncière bâtie (Stresa, 5, 6, 7 octobre - Milan, 8 octobre

1950)


10

- Résolutions et Rapports - 1950

- Avant-projet de plan directeur d'aménagement de la Ville de Paris - 1950-1953

- Conférences de perfectionnement des I.D.U.H. (16-20 juin 1952) - 1952

- Le Problème du logement dans l'agglomération parisienne - 1952

- Rapport général de la Commission d'aménagement de la Région de la Durance - 1953

- Problèmes de Paris (Esquisse d'un plan directeur et d'un programme d'action) - 1954

- L'implantation des groupes d'habitations - 1954

- Enquête sur les industries des Bouches-du-Rhône (1954) - 1955

- Projet d'aménagement de la Région parisienne - 1956

- Evolution de 1936 à 1954 de la population totale des zones d'économie urbaine et des communes

urbaines des départements de l'Oise, de la Seine, de la Seine-et-Marne et de la Seine-et-Oise - 1956

- Délimitation de la zone d'économie urbaine de l'agglomération parisienne - 1956

- Supplément à la bibliographie de l'aménagement du territoire national et régional - 1957

1948-1957

19910319/20


- Les grandes lignes d'un plan national d'aménagement du territoire - 1960

- Ville de Rouen : Plan d'urbanisme - Etude analytique - 1960

- La valeur instrumentale au point de vue de l'aménagement du territoire, d'actions de longue durée sur

les prix de l'énergie, des transports et de la main-d'oeuvre - 1960-1961

- Les structures maîtresses de l'aménagement du territoire - Axes de communication et armature

urbaines - 1961

- Influence sur la localisation industrielle des facteurs relatifs aux transports - 1961

- Les créations d'emplois dans l'industrie, l'artisanat et les services en France de 1954-1958 - 1961

- Plan d'aménagement du territoire (Secrétariat général du Conseil Supérieur du Ministère de la

Construction) - 1961

1960-1961

19910319/21


- Etudes pour le plan d'aménagement du territoire des trois régions de programme de l'Ouest (Bretagne -

Basse-Normandie - Pays-de-Loire) - 1962

- Groupement d'urbanisme de Saint-Etienne (Rapport SEMA) - 1962

- La réforme du régime foncier (Rapport) - 1963

- Sauvegarde des sites et paysages naturels et urbains (Rapport) - 1963

- Recherche d'un multiplicateur sectoriel pour l'agglomération de Lyon - 1963

- Etude sur les activités essentiellement parisiennes (Etude) - 1964

- Le logement dans l'agglomération de Caen - 1964

- Analyse préliminaire des opérations de rénovation en égard aux activités industrielles et artisanales

(Rapport de synthèse - Tome II "Conditions actuelles des réalisations" - Annexe 2 "Programme de la

2ème phase de l'étude") - 1964

- Comparaison de deux plans d'urbanisme (Méthode théorique générale - Application à l'agglomération

déphanoise) - 1964

- Etude méthodique sur l'élaboration des schémas directeurs de structure (Rapports 2 et 3) - 1964-1965

- Sociologie et Urbanisme (2 fascicules) - 1965

1962-1965


11

19910319/22


- Etude d'armature urbaine intermédiaire (Tomes I, III) - 1965

- Aspects de l'insalubrité et étude des problèmes posés par la rénovation dans le 11ème arrondissement -

1966

- Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de la région de Paris (Avis et Rapport) - 1966

- Structure géographique des services de niveau supérieur dans la métropole Lorraine - 1966

- Les espaces verts dans l'agglomération dijonnaise (Analyses - Etudes - Prévisions) - 1967

- Essai de détermination de la politique foncière à mettre en oeuvre en relation avec le schéma directeur

d'aménagement de la métropole Lorraine - 1967

- Rapport au Groupe central de la planification urbaine - 1967

- Val-de-loire - Mission de reconnaissance - 1967

- Attitudes des Français à l'égard des problèmes d'urbanisme et d'équipement (Etude) et annexe - 1967

1965-1967

19910319/23


- Etude de l'utilisation du sol urbain - 1967

- Etude d'une taxe foncière (Annexe 1 "Analyse comparative des législations étrangères" - Annexe 2

"Estimation de la valeur des terrains") - 1967

- A la recherche de nouvelles structures municipales (Etude illustrée d'une monographie sur

l'agglomération dijonnaise) - 1970

- Préparation du VIème plan de l'agglomération dijonnaise - 1970

- Etudes préliminaires pour le centre urbain régional de Noisy-le-Grand - 1970

- Les équipements touristiques dans les Vosges et la Forêt Noire - 1970

- Le droit d'aménagement dans la constitution de la Vème République - 1970

1967-1970

19910319/24


- Centre des villes moyennes et des métropoles d'équilibre - Etudes de cas - 1971

- Etude de la gêne due au trafic automobile urbain (compte-rendu scientifique) - 1971

- L'expérience d'implantation des centres urbains nouveaux de la région parisienne - 1971

- Les études de finances locales dans les études urbaines - 1971

- Ségrégation spatiale et déplacements sociaux dans l'agglomération parisienne de 1954 à 1968 - 1971

- La recherche architecturale en France - 1971-1972

- Le marché des bureaux privés en région parisienne - 1972

- Etude sur les espaces extérieurs au Logement (Fascicules 2 et 3) - 1972

- Etude complémentaire de détail sur la protection de la Vallée de la Nonette et de la région de Senlis -

1972

1971-1972

19910319/25


- La programmation des équipements collectifs dans les villes nouvelles (rapport) - 1972

- Dijon (Beaune Auxonne) 2.000 - 1972


12

- Evolution des effectifs scolarisables d'un ensemble neuf "Le Mont Mesly" à Créteil de 1958 à 1971 - 1972

- Les équipements intégrés (rapport final) - 1973

- Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme de l'arrondissement de Valenciennes (Rapport) -

1973

- Etude sur les conditions de réalisation de grandes opérations d'urbanisme (rénovation) - 1973

- Restauration immobilière et restructure urbaine du quartier St Aubin (Etude) - 1973

- La production des centres secondaires : le cas des ZUP (3 études de cas) - 1973

1972-1973

19910319/26


- Grandes tendances de la recherche architecturale en France - 1973

- Etude statistique sur les causes socio-économiques des mauvais logements - 1973

- Grandes entreprises, appareil d'Etat et processus d'urbanisation - 1973

- Rationalisation, mobilisation sociale et pouvoir (Idées et travaux de recherche sur la santé,

l'aménagement urbain et les transports) - 1973

1973

19910319/27


- Analyse des réclamations relatives à la législation du permis de construire (Années 1970-1971-1972) -

1974

- La participation des établissements publics d'aménagement des villes nouvelles à l'équipement des

collectivités locales - 1974

- Chronique du développement spatial d'une grande agglomération - 1974

- Etude pour la sensibilisation des jeunes aux problèmes du cadre de vie et de l'architecture

contemporaine par les arts plastiques - 1974

- Etude sur les tendances de la création architecturale en France en matière d'habitat depuis la fin de la

période de reconstruction - 1974

- Transformations et conditions de renouvellement du domaine bâti en région parisienne - 1974

- Pratique de l'espace de l'habitat par les enfants - 1974

- Etude d'une opération en banlieue parisienne - Le projet d'Ivry-Port (Volumes II) - 1974

1974

19910319/28


- Rapport préparatoire à l'établissement d'un programme de recherche sur le problème foncier - Le point

de vue des praticiens et de l'Administration - 1975

- Enquête nationale sur les besoins de l'action foncière - 1975

- Feuillets de l'O.R.E.A.M. Lorraine (n°s 26, 27, 29) - 1975

- Architecture et architecturologie (n°s I et III) - 1975

- I.E.R.A.U. (Rapport final d'activité 1975) - 1975

- Etude des problèmes de centre ville - Eléments de méthode - 1975

- La trame foncière, comme structure organisatrice de la mise en forme du paysage (Tome I) - 1975-1976

- La qualité architecturale, le Conseil architectural et l'architecte conseil (Analyses et propositions) -

1975-1976

- Résultats de l'enquête sur les infractions à la législation de l'urbanisme en 1974 -1976


13

- Vingt villes à pied - 1976

- Enquête sur l'intervention des chambres de métiers dans l'aménagement du territoire - 1976

- Vers une politique agricole péri-urbaine (n° 1 "Rapport" - n° 2 "Annexes") - 1976

- Cas et dossiers d'aménagement et d'urbanisme : n°s 1 et 3 - 1976

- Les agences d'urbanisme d'agglomération - 1976

1975-1976

19910319/29


- Rapport d'enquête sur les services d'urbanisme au niveau commercial

- Rapport d'enquête sur les Services d'urbanisme au niveau communal dans les villes de 30.000

habitants et plus - 1976

- "Commerce et tissus anciens" - L'exemple d'Ivry : une rénovation urbaine en Centre-ville - 1976

- Les curetages dans la restauration immobilière - 1976

- Aspects de la participation des Chambres de Commerce et des Chambres de Métiers à l'aménagement

urbain - 1976

- Jeu et Habitat (Etude) - 1976

- Intégration du phénomène Vent dans la conception du milieu bâti (Etude) - 1976

- Commerce et aménagement - Eléments pour l'examen d'un projet d'implantation commerciale - 1976

- Pour un habitat adapté - Adaptation au site de l'habitat à faible densité en Région méditerranéenne -

1976

- Acquisitions immobilières publiques et maîtrise urbaine - 1976

- Stratégies des grandes entreprises et politiques urbaines : Le cas des Banques et des Assurances - 1976.

1976

19910319/30


- Introduction à un siècle d'habitat social en Belgique 1840-1940 - 1976-1977

- Artisanat en Centre-ville - 1977

- Réflexions et Questions - Les aménageurs s'adressent aux chercheurs - 1977

- Opérations "Habitat et Vie Sociale" - Premier Rapport d'évaluation - 1977

- Présentation et bilan des différentes procédures contractuelles entre l'Etat et les Collectivités locales -

1977

- La réhabilitation urbaine aux U.S.A. - Crise des quartiers centraux et réhabilitation - 1977

- Modèles culturels - Habitat - 1977

- Etude des réactions à l'habitat angulaire à partir des modèles "At Home" - 1977

- Facteurs de variation des cours de fonctionnement des équipements collectifs de superstructure

(Rapport final) - 1977

1976-1977

19910319/31


- La procédure d'élaboration des contrats d'aménagement

- La procédure d'élaboration des contrats d'aménagement des villes moyennes (Etude) - 1977

- Etude sur la place du commerce dans l'évolution du centre des villes moyennes - 1977

- Réforme du financement du logement dans l'habitat ancien et financement des "travaux lourds" de

restauration immobilière - 1978


14

- Les figures (Cergy-pontoise 1976, 1977, 1978) - 1978

- Le marché de la maison individuelle - Bibliographie de signalement, d'abstracts et de résumés - 1978

- Les établissements desserrés en ville nouvelle - 1978

- Les effets induits du développement urbain et industriel des grandes agglomérations sur les communes

rurales voisines (Analyse critique des indicateurs - Propositions) - 1978

- La pratique de l'espace du quotidien par la mère et l'enfant - 1978

- Le patrimoine rural (Introduction des données ethnologiques en architecture - Exemple du terroir de

LEVROUX) - 1978

- Rapport sur la Sté d'Economie Mixte d'Aménagement et de rénovation du Comtat Venaissin - 1979

- La Marne - Mise en valeur des berges et des abords - 1979

- Architecture du paysage en Asie Orientale - 1979

- La notion de flexibilité spatiale des structures urbaines - Etude exploratoire (1 - Etude monographique :

La ville nouvelle de JARVA, agglomération de Stockhom) - 1979

- La Ville industrielle (Roubaix) - 1979

1977-1979

19910319/32


- Espaces collectifs : rues et places (Etude) - 1980

- La ville et le développement économique - 1980

- Ville d'Angers : Concours République (Rapport du Jury - 2ème phase) - 1980

- Concours d'architecture (1940-1942), une qualité en projet - 1980

- Les espaces publics de la ZUP des Minguettes (Venissieux), (Diagnostic - Programme et propositions

pour l'aménagement de la Place de Jean CAGNE) - 1980

- Formes urbaines et propagation sonore (Une approche acoustique des plans masses et des programmes

urbains pour contrôler la propagation du bruit routier) - 1980

- La mobilité de fin semaine (Bilan d'études sociologiques sur la mobilité de week-end : acquis, questions

et hypothèses) - 1980

- Etudes prospectives des finances locales - Méthode CECILIA - 1981

- Evolution et conséquences de la déconcentration de l'application du droit des sols dans les unités

territoriales : Rapport de synthèse des enquêtes réalisées dans quatorze DDE au mois de décembre 1980

- 1981

- Etudes préalables - Quatre exemples - 1981

- Questions à se poser à partir de la vie quotidienne des gens pour l'élaboration d'un programme de

logements et d'espaces publics - 1981

- La cité de Mulhouse (1853-1870) : un modèle d'habitat économique et social du 19ème siècle - 1981

- L'entretien dans le processus de décision de création d'équipements collectifs par les Collectivités

locales - 1981

1980-1981

19910319/33


- Végétalisation et préverdissement (L'exemple de Reims) - 1982

- Pour une solidarité communale - 1982

- Etude des problèmes posés par la protection parasismique - 1982

- Architecture de la modernité - 1982

- Le port de plaisance et la ville - 1982


15

- Distribution des logements en fonction des matériaux de structure - 1982

- Organisation du marché financier local - Un projet d'expérience à Chinon (Tomes I et II) - 1982

- Développement décentralisé et équilibre du territoire (Rapport) - 1983

- L'architecture des dommages de guerre (Aspects de la reconstruction des régions dévastées de la

première guerre mondiale) - 1983

- Essai d'estimation de la consommation d'énergie des ménages français

- Essai d'estimation de la consommation d'énergie des ménages français - 1983

1982-1983

19910319/34


- Le végétal dans les Cités-jardins - 1984

- Organisation et fonctionnement de la parenté en milieu urbain (Une enquête sur les transformations

familiales dans la ville de Nanterre, 1940-1980 - 1984

- Développement d'une version opérationnelle du logiciel de simulation thermique "SIMULA" - 1985

- Caractérisation des briques de terre crue compressée par l'essai "PROCTOR STATIQUE" - 1985

- CAO en architecture et SGBD - Le devis descriptif de bâtiment : informatisation à l'aide d'un SGBD

relationnel Limites et Perspectives (Rapport final de recherche) - 1985

- Les utilitaires et l'intelligence artificielle pour un système d'aide à la conception en architecture

(Rapport final de recherche) - 1985

- Rôle de l'architecte en conception thermique des bâtiments - 1985

- Bilan de la production architecturale bioclimatique en France (Recherche) - 1985

- Système combiné de simulation des ambiances dues au rayonnement solaire - 1985

- Architecture, urbanisme et images de synthèse (Etude) - 1985

- Une opération de développement social des quartiers : L'ainsi-nommé Montchovet - 1986

- Présentation d'une maquette de logiciel de saisie rapide de documents d'urbanisme en vue de la

production de séquences animées - 1986

1984-1986

19910319/35


- Agglomération caennaise - Etude d'organisation à long terme des secteurs périphériques

- Paris 19ème arrondissement - Organisation urbaine, peuplement, équipements

- Une expérience d'association des utilisateurs à la conception d'un équipement de quartier

- Rapport provisoire de l'analyse coût - avantage de quelques acteurs concernés par l'opération de

rénovation du quartier de la Mutualité (Grenoble)

- La politique des Centres - Etude exploratoire sur le Centre des Villes françaises de plus de 150.000

habitants

- Habitat Mahorais - Etude analytique et perspective

- Développement spatial des agglomérations urbaines

- Problèmes et procédures d'adaptation et d'aménagement de la qualité des services publics dans les

zones à faible densité de population (Tome V - Rapport final)

- Campus et urbanisme universitaire - Rapport de synthèse

- Etude sommaire des ilôts Montaigne et Catinat à Lille

- Etude pour la sensibilisation des jeunes aux problèmes de l'architecture contemporaine

19910319/36


16

Documents administratifs et techniques - Statistiques :

- Missions et organisation de la Direction de l'aménagement du territoire - 1961

- Les mesures de sauvegarde du littoral - 1962

- Rapport introductif sur les éléments constitutifs des centres urbains (Groupe de travail GT-I-1 - Séance

du 07/11/1962) - 1962

- L'Aménagement du Territoire (Principes - Eléments Directeurs - Méthodes et Moyens) - 1962

- Données démographiques générales - 1963

- Aperçus sur diverses métropoles régionales d'Europe occidentale - 1963

- Décentralisation et localisation industrielle - 1964

- Evolution des conceptions urbanistiques - 1964

- Opération S.A.E.S. (Aulnay, Sevran, Villepinte) - 1965

- La grande presse et les revues spécialisées (SERES) - 1967

- Le Public (Tome I) (SERES) - 1967-1969

- Les décideurs - Les Architectes (Tome II) (SERES) - 1967-1969

1961-1969

19910319/37


- Projet de schéma des structures du secteur de la boucle de Chanteloup - 1968

- Projet de schéma des structures du secteur de Noisy-le-Grand - 1968

- Analyse du centre urbain de l'agglomération dijonnaise - 1968

- Matériaux de couverture Languedoc-Roussillon (Tome I) - 1968

1968

19910319/38


- Matériaux de couverture Languedoc-Roussillon (Tome II) - 1968

1968

19910319/39


- Vacances des populations et équipements touristiques des régions de l'espace Rhénan - 1968

- L'attraction du Centre - Les relations sociales - 1968

- Propriété et propriétaires urbains - Annexe bibliographique - 1968

- Fonctions urbaines et structures de la ville - Deux exemples : Toulon et Avignon

- Végétation (Document de travail provisoire) - 1968

- Les graphes de pertnence - Méthode de préparation rationnelle des décisions - 1969

- Les documents d'urbanisme tels qu'ils résultent de la loi d'orientation foncière et des textes

d'application - 1969

- Consultation sur les études préalables - 1969

- Les motivations et attitudes des propriétaires de terrains situés dans une agglomération urbaine

(Volumes I et II) - 1969

1968-1969

19910319/40


- Préparation du VIème plan (Syndicat intercommunal des services de l'agglomération dijonnaise) - 1969


17

- La définition des équipements qui caractérisent les zones urbanisées - 1969

- Approche coût-avantage d'une opération de rénovation urbaine (2 volumes) - 1969

- La structure du pouvoir au niveau départemental - 1969

- Contribution à une sociologie des groupes urbains - Groupes typiques, groupes de transition, groupes

leaders : vocation et rôles urbains à Poitiers - 1970

- Contribution à une psycho-sociologie des comportements urbains - Structures urbaines,

communication et comportement des ménages - 1970

- Contribution à une psycho-sociologie des comportements urbains - Pour une approche écologique de

l'utilisation des moyens de transport - 1970

- Contribution à une psycho-sociologie des comportements urbains - Choix du moyen de transport -

Rapport introductif à une table ronde d'économie du transport de la conférence Européenne des

Ministères des Transports - 1970

- Contribution à une psycho-sociologie de l'espace urbain - La relation Habitat-Forêt : Significations et

fonctions des espaces boisés - 1970

- Contribution à une méthodologie de la planification urbaine - Modèle d'évolution de la commune de

Toulouse et des communes périphériques de 1954-1968 - 1970

- Contribution à une méthodologie de la planification urbaine - Un exercice de simulation urbaine :

CLUG - 1970

- Contribution à une sociologie de la politique urbaine - Analyse de l'interaction des groupes urbains par

rapport aux enjeux globaux d'une ville - 1970

- Espace urbain et vie quotidienne des citadins - 1970

- Méthodes de planification urbaine - 1970

- Système économique urbain - 1970

- Participation au pouvoir urbain - 1970

1969-1970

19910319/41


- Urbanisme - 1970

- Les cahiers SERETES

- Pour la préparation du colloque sur les formes de croissance urbaine sous-intégrées - 1970

- Rénovation urbaine - Analyse statistique des éléments physiques et financiers - 1970

- Propositions d'un schéma de décision pour l'aménagement communal - 1970

- Dunkerque 2.000 (Livre Blanc) - 1970

- Les promoteurs immobiliers - Essai d'analyse sociologique d'un système d'acteurs économiques - 1970

- Autun (Etudes d'urbanisme) - 1970

- Bordeaux - Quartier de l'Hôtel de Ville (Note descriptive) - 1971

- Un exemple d'aménagement et d'habitat à Crolles - Isère (Les Charmanches) - 1971

1970-1971

19910319/42


- Rapport du Comité d'orientation de la recherche urbaine - 1971

- Le Centre urbain - Discours et stratégies des groupes sociaux (Fascicule I) - 1971

- La Ville et l'Université à Dijon - 1971

- Socialisation de l'enfant en milieu urbain - 1971

- Rapports sur le concours d'architecture du Plateau du Benou (Pyrénées-Atlantiques) - 1971


18

1971

19910319/43


- Ville de Moulins (Allier) (Dossier d'étude d'aménagement des Quartiers du Centre) - 1968-1971

1968-1971

19910319/44


- Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la Région d'Orléans - Secteur tertiaire et

Centre Ville à Orléans (Situation actuelle et perspectives à long terme) - 1972

- Le Forum de commerces et de loisirs des Halles (Note générale de présentation) - 1972

- Les acquisitions foncières et leurs moyens de financement - 1972

- Eléments de réflexion sur les villes moyennes (Note de travail provisoire) (2 volumes) - 1972

- Recueil des méthodes et procédures (Laboratoire Central des Ponts et Chaussées) - 1972

- Etat des plans d'urbanisme publiés et approuvés au 30 juin 1971 - 1972

1972

19910319/45


- Le système économique urbain (1er tome) - 1972

- Le système économique urbain (2ème tome) - 1972

- Recherche urbaine (Progamme 1972) - 1972

- Les groupements socio-culturels et les pouvoirs locaux dans le département des Alpes-Maritimes - 1972

- Les équipements socio-culturels et la Ville - 1972

- Planification urbaine et innovation (Compte-rendu d'une recherche méthodologique) - 1972

- La planification urbaine à Dunkerque - Les éléments du dossier - 1973

- Rôle et portée économiques, politiques et idéologiques de la participation à l'aménagement urbain -

1973

1972-1973

19910319/46


- Fiches d'information sur les équipements collectifs - 1973

- Secteurs sauvegardés - Note technique sur le plan et le règlement des secteurs sauvegardés - 1973

- Note technique sur la règle relative au stationnement - 1973

- Les zones sensibles - 1973

- Sens - Etude du Centre

- Note technique sur les plans de masse - 1973

- Méthode d'évaluation du parc et des besoins en bureaux dans les agglomérations de 50.000 h. à

250.000 h. - Application sommaire au cas de Caen - 1973

- Colloque d'esthétique appliquée à la création du paysage urbain - 1973

- Armature piétonnière et paysage urbain - 1973

- Colloque de Marly - L'aménagement du littoral - 1973

- Note technique sur les espaces libres, les plantations et les espaces boisés dans le plan d'occupation des

sols (POS) - 1973

- La mise en oeuvre des politiques d'aménagement sur le plan foncier : éléments de solution - 1973


19

- Bilan de la politique foncière en France et à l'étranger - 1973

- Recueil des principales servitudes d'utilité publique affectant l'occupation du sol - 1973

1973

19910319/47


- Généralités sur deux agglomérations Rouen, Ivry-sur-Seine - 1973

- Fiches analytiques de la Recherche urbaine en France - 1973-1974

- La recherche urbaine et régionale dans deux pays d'Europe - 1974

- Structure spatiale et structure sociale - 1974

- Mode de production et structures spatiallisées - Les villes des Alpes du Nord - 1974

- Systèmes d'information urbains - Recherche exploratoire - 1974

- Figuration graphique en architecture - 1974

- Politiques urbaines et planification des villes (Colloque de Dieppe - 8, 9, 10 avril 1974) - 1974

1973-1974

19910319/48


- Une nouvelle stratégie urbaine - 1974

- Les bureaux dans les agglomerations de 50.000 à 250.000 habitants - Méthode d'évaluation du parc et

des besoins - Quelques références - 1974

- Etude des activités implantées sur les Z.I. - Note de synthèse - 1974

- Plan d'occupation des sols (POS) - Recueil de notes techniques (Tome I) - 1974

- Albi (Tarn) - Restauration du Patus-Crémat - Document I : Enquête détaillée - 1974

- Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) de la région urbaine de Reims - Projet - 1974

- Grandes surfaces commerciales périphériques - Eléments d'information pour les responsables de

l'aménagement urbain - 1974

- Quelques éléments pour faire le point de la politique urbaine - 1974

- Les Français et l'urbanisme - 1974

- Le rôle de la Direction Générale des Impôts dans l'évaluation des terrains péri-urbains - 1974

- Une étude d'ambiance en bord de Méditerranée - (Paysage) - 1974

- L'urbanisme - Projet de loi foncière et problèmes actuels (Réunion d'information) - 1974

1974

19910319/49

Documents administratifs et techniques - Structures :

- Atlas financier de l'agglomération Rouen-Elbeuf de 1968 à 1973 - 1974

- Une zone d'activités Brest-Kergaradec - 1974

- Un village, paysage et développement - 1974

- Etude d'une opération en banlieue parisienne - Le projet d'Ivry-Port (Volume II) - 1974

- L'entrée dans la ville - Migrants d'origine rurale, migrants d'origine citadine dans deux situations de

croissance urbaine - 1974

- Deux grandes actions d'aménagement du territoire - Le Pont de Tancarville - L'autoroute de Normandie

(Volume III) - 1975

- L'urbanisme et l'aménagement des campagnes en Grande-Bretagne

- Revendications urbaines - Etude sur les luttes urbaines menées par les Groupes Sociaux résidentiels -

1975


20

- Les coûts de l'urbanisation - Critique d'un concept et éléments d'une nouvelle problématique - 1975

- De la coopération intercommunale au regroupement de communes - Essai d'analyse de la politique

urbaine et des rapports entre communes dans un Syndicat, un District, une Communauté urbaine - 1975

1974-1975

19910319/50


- La question foncière (A. GIVAUDAN) - 1975

- Les lotissements - 1975

- Plan d'occupation des sols (Textes législatifs réglementaires et instructions) (Tome III) - 1975

- Les piscines (Fichier coûts des équipements collectifs) - 1975

- Manuel de contrôle de gestion - Mettre en place un contrôle de gestion efficace dans les établissements

publics d'aménagement de ville nouvelle - 1975

- Note de présentation (Fichier coûts des équipements collectifs) - 1975

- Le Roumois, hier... et demain ? (schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) - Plan

d'aménagement rural) - 1975

- Fiches analytiques de la recherche urbaine en France 1974-1975 - 1975

- Les Architectes Conseils - 1975

- Habitat de chantier - 1975

- Première illustration des éléments d'un plan de référence - 1975

- Problèmes d'aménagement de l'espace naturel en France (Conférence) - 1975

- Politiques d'action foncière - Définition et mise en oeuvre dans le s extensions urbaines - 1975

- Equipements collectifs, structures urbaines et consommation sociale - 1975

- La centralisation du capital dans la sidérurgie 1945-1975 - 1975

1975

19910319/51


- Journée des Architectes - Consultants (Paris, 22 janvier 1976) - 1976

- Rénovation du Secteur Basilique à Saint-Denis - 1976

- S.C.E.T. : L'expérience des chargés des questions sociales (C.Q.S.) - Aspects sociaux de l'aménagement

dans les opérations d'urbanisme d'un groupe de la S.C.E.T. - 1976

- Les Architectes-Conseils - 1976

- Quelques réflexions sur les plaquettes départementales de recommandations architecturales - 1976

- Schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU) - Notes et réflexions - Légende et

instructions - 1976

- Circulaires "Urbanisme" en vigueur au 30/04/1976 - 1976

- Les Architectes-Consultants - 1976

- Comment restaurer à Saint-Omer - 1976

- Les zones d'intervention foncière - 1976

- Les résidences secondaires en France en 1975 - 1976

- Note technique - La règle de hauteur maximum - 1976

- C et K - Formules de calcul des contributions vues par le constructeur quand le Coefficient

d'Occupation des Sols et le Plafond Légal de Densité sont dépassés hors des zones d'aménagement

concerté - 1976

- Note technique relative à la prise en compte des plans de zones exposées aux avalanches dans les plans

d'occupation des sols


21

- Les résidences secondaires en France en 1975 (Note de synthèse) - 1976

- Colloque "Centres Anciens" (Les opérations Rouennaises) - 1976

- Opération d'aménagement social concerté du Quartier Claveau-Achard - 1976

- Centres et quartiers anciens (Sites et espaces protégés) - 1976

- Travail des femmes et structures urbaines (Le cas de Romans) - 1976

- Loisirs - Guide pratique des équipements - 1976

1976

19910319/52


- Politique de la Montagne - L'aménagement des unités touristiques en montagne - Instruction

interministérielle du 04/01/1977 - 1977

- Ville d'Aubenas - Contrat d'aménagement (Dossier d'intention) - 1977

- Industrialisation ouverte - 1977

- Circulaire n° 77-12 du 20/01/1977 d'information sur la loi n° 76-1285 du 31/12/1976 portant réforme de

l'urbanisme - 1977

- Centre d'Aubervilliers - Etude préliminaire à l'établissement d'un plan de référence - 1977

- Aménagement des Centres et Quartiers urbains existants - Fonctionnement du Groupe interministériel

"Habitat et Vie Sociale" - Directives du Premier Ministre du 3 mars 1977 - 1977

- Pour une formation de l'architecte et de l'urbaniste - 1977

- Note technique sur les zones d'urbanisation future (NA) dans les plans d'occupation des sols (POS) -

1977

- Note d'information sur les décrets d'application de la loi n° 76-1285 du 31/12/1976 portant réforme de

l'urbanisme - 1977

- Une expérience de sensibilisation des enfants à l'architecture et à l'urbanisme - 1977

- Saint-Omer - plan d'occupation des sols (POS) (Projet pour le Centre ancien) - 1977

- Techniques de visualisation - Représentation graphique en architecture et urbanisme - 1977

- La question communale (M. A. GIVAUDAN) - 1977

- Table ronde consacrée à la nouvelle politique urbaine française (Premières rencontres européennes du

cadre de vie, 5, 6, 7 décembre 1977) 1977

1977

19910319/53


- Mémento d'urbanisme - 1977

- Qualité de l'habitat - Comment améliorer la qualité de l'urbanisme quotidien - 1977

- Expropriation - Les réformes récentes - 1977

- Ecologie urbaine (colloque du C.R.U.) - 1978

- Aménager les quartiers anciens (colloque du C.R.U.) - 1978

- Conduite des opérations d'urbanisme - Aspects économiques et financiers - 1978

- Cahiers universitaires de la recherche urbaine (cahier n° 2) - 1978

- Note technique relative à l'annexe : tableau des principales servitudes d'utilité publique affichant

l'occupation du sol (Actualisation février 1978) - 1978

- Belfort Ville Moyenne (Dossier d'intention) - 1978

- Guéret Ville Moyenne (Pré-dossier) - 1978

- Groupements de maisons individuelles en Grande Bretagne - 1978

- Vallexemple - Une esquisse de zone d'environnement protégé - 1978


22

- L'aménagement et la coopération intercommunale - 1978

- Note technique relative au transfert des coefficients d'occupation du sol - 1978

- Règles d'urbanisme et types de formes urbaines - 1978

1977-1978

19910319/54


- Espaces naturels - Sauvegarde et aménagement - 1978

- Circulaires "Urbanisme" en vigueur au 30 septembre 1978 - 1978

- Note technique relative à la prise en compte du bruit des transports terrestres dans l'urbanisme et la

construction - 1978

- Les collectivités locales et l'aménagement - 1978

- Espace collectif (Guide technique des lotissements) - 1978

- Ville de Poissy, La cité de Beauregard (Dossier définitif) - 1978

- Le financement des actions d'aménagement dans les Centres et Quartiers existants - 1979

- La nouvelle politique urbaine française - Bilan et perspectives du F.A.U. (par Michel d'ORNANO) - 1979

- Ville de Loriol (Drôme) - Plan de référence - 1979

- Les Agences d'urbanisme d'agglomération - Un bilan dix ans après - 1979

- La pratique des Plans de références - Ebauche d'un bilan (Documents 1, 2 et annexes) - 1979

- La politique des périmètres sensibles et des zones de préemption sur le littoral breton - 1979

- Maubeuge Ville Moyenne (Dossier de contrat) - 1979

- Espaces verts et habitat - 1979

1978-1979

19910319/55


- La protection des espaces verts contre l'urbanisation (Thèse pour le Doctorat d'Etat au Droit) - 1979

- Espace public, lieu de vie ou résidu (Arrondissement de Valenciennes) - 1979

- Amélioration de l'habitat mélanésien - 1979

- Gestion de la densité - 1979

- Massif Central - Politique des Villes et des Pays (Dossier n° 5) - 1979

- Sauvegarde des espaces naturels - 1979

- Programme spécial subventionné par le fonds d'aménagement urbain (FAU) - 1979

- Concession d'usage des sols et politiques municipales - 1979

- Les déchets ménagers et industriels dans l'agglomération toulousaine - 1979

- Urbanisme et expropriation - Jurisprudence administrative - 1979

- Activités des Cal-Pact - 1979

- Protection et aménagement intégré da la Vallée de la Loire - 1979

- L'architecture éphémère de la décennie révolutionnaire 1789-1799 - 1979

- Normalisation, réglementation, certification, face à la qualité - L'exemple de la construction neuve -

1979

- Conseil architectural et intervention en milieu scolaire - 1979

1979

19910319/56


- Cyclone HYACINTHE, 17-28 janvier 1980 - Habitat (Département de la Réunion) - 1980


23

- Commande publique et qualité architecturale - 1980

- Les Centres commerciaux de moins de 10.000 M2 S.H.O. - "L'expérience des Villes Nouvelles" - 1980

- UT PERMANEAT NATURA - Note de réflexion sur la sauvegarde des espaces naturels - 1980

- Nomenclature des aménagements urbains que le fonds d'aménagement urbain (FAU) peut

subventionner - 1980

- Choix des concepteurs en Villes Nouvelles - 1980

- L'habitation unifamiliale et ses mythes - 1980

- Offre foncière et développement urbain - 1980

- Quartiers nouveaux - Guide pratique de PAZ (Plan d'aménagement de zone) - 1980

- Architecture et matériaux - 1980

- La recherche urbaine en France 1979 - 1980

- Les grandes opérations d'aménagement et d'urbanisme en région d'Ile-de-France - Les principaux

programmes de bureaux disponibles - 1980

- Paysage et plan d'occupation des sols en milieu rural - 1980

- L'enseignement de l'architecture dans les unités pédagogiques - 1980-1981

1980-1981

19910319/57


- Friches industrielles - Note technique sur la réutilisation de bâtiments industriels désaffectés -

Bibliographie - 1981

- Bilan et diagnostic de la déconcentration du droit des sols vers les collectivités locales - 1981

- Dossiers de liaisons prospectives (Notes de travail du Groupe de prospective urbaine) - 1981

- Le diagnostic économique d'une ville - 1981

- Urbanisation des villes ou des campagnes ? (Bilan de 10 années de construction de logements 1971-

1980) (2 volumes) - 1981

- Annuaire des expériences de sensibilisation des enfants à l'architecture, l'urbanisme et l'environnement

- 1981

- Tableau de bord de la Direction de l'Urbanisme et des Paysages - 1981

- 170 expériences des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement - 1981

- Villes nouvelles de France - 1981

- Congrès international à Liège 1981 - La politique foncière urbaine - Les répercussions des problèmes

d'énergie sur l'urbanisme et l'aménagement du territoire - 1981

- Inflexions possibles à donner à la politique de réhabilitation, des Centres anciens - Eléments d'un bilan

pour la région Bretagne - 1981

- Massif Central (n° 6) - Bilan de la Mission des Villes Nouvelles - 1981

- Statistiques travaux 1981 déclarés en 1982 (M.A.F.) - 1981

- La maîtrise d'oeuvre urbaine (Colloque du 27 janvier 1982) - 1982

- Energie et Urbanisme (Notes et réflexions - Annexes) - 1982

1981-1982

19910319/58


- Un équipement urbain : Le réseau de chaleur - 1982

- Sensibiliser les enfants à l'architecture et à l'urbanisme - 4 expériences dans la Marne - 1982

- Politique d'urbanisation à moyen terme - 1982

- Fiches de cas n° 31 à 40 (STU) - 1982


24

- Les épures de giration : Comment les tracer ? Comment s'en servir ? (Thème : Voirie Urbaine - CETUR)

- 1982

- Ville d'Hyères (Var) - Pouvoir municipal - Qualité de l'habitat - 1982

- Maîtrise d'oeuvre urbaine et plan d'occupation des sols - 1982

- Premiers éléments sur les variations de population entre 1975 et 1982 - 1982

- Paysagistes et services publics - 1982

- Le contrôle du juge administratif sur la légalité interne des plans d'occupation des sols - Cinq ans de

jurisprudence administrative 1976-1981 - 1982

- Quelques formes organisées du petit habitat des loisirs - 1982

- Les zones inondables - Questions et réponses sur la réglementation de l'utilisation et de l'occupation du

sol dans ces zones - 1982

- Tableau de bord de la D.A.U. - 1982

- Préparation du IXème Plan - Groupe de travail "Développement urbain" - Note d'étape - 1982

1982

19910319/59


- Des réserves foncières pour le développement de l'habitat autour du bourg - La politique du Conseil

Général du Finistère, d'aide aux petites communes - 1982

- L'année du territoire - 1982

- Cordes (Tarn) - opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) - Etude d'ensemble - 1982

- Simulation pour une réforme

- Architectures et systèmes constructifs - Maisons de retraite - Centres de moyen et long séjour - 1983

- Application du droit des sols - Catalogue des outils et des techniques - 1983

- Plan urbain (D.A.U.) - Entretiens avec les Maires - 1983

- Chantiers 1978-1983 (Ecole d'architecture de Strasbourg) - 1983

- Questions-réponses relatives au plan d'occupation des sols (POS) - Commentaires du Décret du 9

septembre 1983 - 1984

- La reconstruction provisoire (France 1940-1946) - 1984

- Rapport d'activité 1984 (CETE de Lyon) - 1985

- L'architecte exportateur (Guide) - 1986

1982-1986

19910319/60


- Mise en valeur de l'espace naturel

- Note d'information sur les finances locales

- Expérience de l'architecturologie et architecture de l'expérimentation

- Rapport de mission sur "L'urbanisme en Suède"

- Proposition de réforme foncière - 1ère partie : Le constat

- Le système de l'architecture - Esquisse

- Remarques sur quelques principes actuellement dominants dans le domaine de l'aménagement urbain

en France

- Les espaces verts dans la Cité

- Opération expérimentale - Restructuration d'ensembles HLM

- Instruction sur la présentation des dossiers - schéma directeur d'aménagement et d'urbanisme (SDAU)

- Guide de l'aménagement local


25

- Normandie (Etude analytique)

- Un projet pour Garland - Une volonté d'aménagement

- Houdan (Réhabilitation de l'Ilôt de la Tour)

- CETE Nord-Picardie (Monographie : Aulnoy, Famars, Douchy)

sans date

19910319/61


- "Equipement, Logement, Transports" (Revue bimensuelle et revue mensuelle du Ministère de

l'Equipement, du Logement et des Transports) du n° 7 du 31/10/1966 au n° 111 de 1978 (incomplet) -

1966-1978

1966-1978

19910319/62


- "Bulldoc" (Centre de Documentation sur l'Urbanisme - DAFU) du n° 31-32 (1971) au n° 50 (juin 1975)

(incomplet) - 1971-1975

- "L'Echo" (des Conseils d'Architecture, d'Urbanisme et d'Environnement) du n° 1 (mai 1978) au n° 39-

40 (avril-mai 1984) (incomplet) - 1978-1984

- "Notes Vertes" - P.O.S. (Tomes I à V) (Direction de l'Architecture, de l'Urbanisme et des Paysages) -

1980-1983

1971-1984

19910319/63


- Autres revues : - Recueil d'Informations Statistiques sur l'Urbanisme - Techniques et Architecture -

Urbanisme Diverses revues... - 1976-1986

1976-1986

19910319/64-19910319/70

PLAN-CONSTRUCTION

19910319/64


- Rôle féminin et Logement : définition d'une problématique (Recherche exploratoire) - 1974

- Les coûts et avantages comparés de l'accession à la propriété et de la location du logement principal -

1975

- Etude des frais annexes de promotion (Logements) - 1975

- Les Chalandonnettes (Etude de 24 lotissements réalisés dans le cadre du concours international de la

maison individuelle) - 1975

- Propositions pour une rationalisation de la gestion de l'entretien - 1975

- Information publicitaire et contre-information (Deux cas exemplaires d'affrontement : Parly 2 et le

Secteur d'Italie) - 1975

- Fichier "Coûts des équipements collectifs" (Enquête) (6 volumes) - 1975

1974-1975

19910319/65


26


- Notion de ségrégation et espaces résidentiels - 1976

- Situations d'habitat et façons d'habiter - 1976

- Les maisons "Piston" et "Cylindre" (concours Chalandon) - 1976

- Les rapports de propriété du logement - Ségrégation résidentielle et gestion du logement - 1976

- Processus de détermination des prix d'accès au logement réhabilité - 1979

- Equipements socio-culturels (Enjeux sociaux et variation des coûts de fonctionnement) - 1980

- Coûts de fonctionnement des équipements collectifs (Facteurs de variation) - 1980

- Crise économique et redéploiement dans le secteur de la maison individuelle - 1980

- Les apports solaires par gain direct et la conception climatique d'une maison individuelle - Eléments

d'évaluation quantitative (Programme de recherche "Energie solaire et Habitat") - 1980

- Recommandations pour la conception des bâtiments du Village Terre - 1980

1976-1980

19910319/66


- La vieille ville indigne - Réflexions sur la réhabilitation à partir d'un exemple parisien (Tomes I et II) -

1981

- Courettes des immeubles existants (Rapport) - 1982

- Maisons à patio (Rapport final) - 1982

- Bilan des recherches et expérimentations sur la conception et la réalisation des travaux de

réhabilitation - 1982

- ARC, modèles climatologiques appliquées à la conception des systèmes énergétiques du bâtiment -

1983

- Plate-forme d'expérimentation informatique et conception architecturale - 1983

- Environnement et habitat : leur approche à partir de la filière des matériaux de construction - 1984

- "Etude de l'identification des besoins de chauffage" (Rapport final) - 1984

- Recherche - Evaluation et suivi d'une opération de développement social des quartiers dégradés : Les

Grésillons à Genevilliers - 1984

1981-1984

19910319/67


- Etude sur la représentation des composantes morphologiques des données du projet architectural dans

un contexte de Conception Associée par Ordinateur (CAO) (Rapport de fin d'étude) - 1984

- Les réseaux économiques souterrains en cité de transit (Rapport de recherche) - 1984

- Modèles stochastiques temporels de l'irradiation solaire horaire globale adaptés à l'établissement de

commandes optimales dans l'habitat - 1984

- Opération pilote de chauffage par pompe à chaleur et héliogéothermie : Description et bilans 1983

(Rapport et Annexes I, II et III) - 1984

- Opération pilote de chauffage par pompe à chaleur et héliogéothermie : Premiers résultats de la

simulation de l'installation par le modèle "Systherm" - 1984

- Chauffage par pompe à chaleur et héliogéothermie - Aulnay-sous-Bois - Bilan de la saison 1983/1984 -

1984

- Plate forme d'expérimentation informatique - Architectures en vois par ordinateurs - 1985

- Les jeunes du quartier de la Monnaie à Romans dans la Drôme, quel avenir ? - 19852

- Pratiques sociales et modes d'habiter dans deux ensembles d'habitation - Facteurs d'évolution de la

sociabilité : Les Lilas et les Tilleuls à Orly - 1985


27

- Recherche d'une approche sectorielle de la productivité dans le bâtiment (Rapport d'étape) - 1985

1984-1985

19910319/68


- Marque et stigmate - Femmes immigrées dans le monde du travail - 1985

- Définition et validation d'un système de gestion de base de données spécifique au projet de conception-

réalis ation du projet architectural (Rapport final) - 1985

- Les déficits de compétences dans le secteur B.T.P. - 1985

- Projet de conception et mise au point d'un procédé de fabrication économique d'éléments composites -

1985

- Etude expérimentale sur l'efficacité d'une démarche de formation-action pour l'informatisation des

PME du bâtiment - 1986

- Une approche des moyens de la technique et de la conception pour traiter des situations de proxémie

acoustique dans l'habitat - 1986

- Histoire de la SGE (Sté Générale d'Entreprises) - 1987

- Diffusion des logiciels de calculs thermiques et évolution des pratiques professionnels (Tomes I, II et

III) - 1987

1985-1987

19910319/69


- 2ème Rapport du Groupe de travail "Mobilité, Flexibilité, Obsolescence" - 1973

- Financement et coûts de la promotion immobilière privée - 1977

- La réhabilitation à quel prix ? (Compte-rendu de la journée d'étude du 2/02/1979 à Chambéry) - 1979

- Conception et coût global de l'habitat (Royaumont, 29 mai 1979) - 1979

- Information sur l'habitat et formes d'intervention des habitants - 1979

- P.A.N. (Programme Architecture Nouvelle) 1ère Session (mai 1980) - 1980

- Transformation de l'espace et de l'habitat rural (St Maximin, 23/10/1980 - Compte-rendu de la journée

d'étude) - 1980

- Règlement 1980-1981 - P.A.N. 12ème Session - 1980-1981

- P.A.N. XII - Architectures du quartier - 1982

- Le programme H 2 E 85 à mi-chemin (Bilan du programme "Habitat économe en énergie pour 1985) -

1982

- La commande et la régulation des systèmes énergétiques dans l'habitat et le tertiaire (Séminaire

Interchercheurs, 8 décembre 1983) - 1983

- Stockage de chaleur et autonomie dans l'habitat et le tertiaire (Séminaire Interchercheurs, 9 décembre

1983) - 1983

1973-1983

19910319/70


- Météorologie et énergies renouvelables (Colloque organisé à Valbonne - Mars 1984) - 1984

- P.A.N. de bureau - 1984-1985

- Appropriation de l'informatique par l'artisanat du bâtiment - Politiques et acteurs - 1985

- Formation à la micro-informatique dans la filière-bois-construction - 1987

- Note d'orientation sur les réseaux, supports d'échange entre l'habitat et l'environnement - sans date


28

••••

- Contribution à l'étude de l'ensoleillement d'un ensemble de bâtiments - sans date

- "Energie solaire actualités" (Informations internationales sur les applications de l'énergie solaire) du n°

1 (1977) au n° 99 (1981) (incomplet) - 1977-1981

1977-1987

19910319/71-19910319/79

AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES

19910319/71


1971

- La conception des équipements collectifs (Etude documentaire) :

1°) Equipements scolaires (Tomes I et II)

2°) Equipements culturels et socioculturels (Tome I)

3°) Equipements sanitaires

4°) Centre administratif

19910319/72


- La conception des équipements collectifs (Etude documentaire) - 1971 : 5°) Equipement d'hébergement

(1-Personnes âgées - 2-Jeunes travailleurs - 3-Travailleurs immigrés) ; 6°) Espaces verts et espaces de jeu

; 7°) Divers

- Les charges de l'urbanisation dans une agglomération

- L'exemple de l'agglomération rouennaise - 1971

- L'habitat des travailleurs immigrés dans l'arrondissement de Valenciennes - La réalisation d'un foyer de

célibataires migrants à Crespin - 1972

- L'habitat des travailleurs immigrés dans l'arrondissement de Valenciennes - La fonction dans le

système migratoire du foyer du travailleur d'Anzin - 1972

- Les dépenses de fonctionnement d'une ville moyenne - Etude exploratoire sur la répartition des charges

(Ville de Blois) - 1972

- Les charges de l'urbanisation dans quatre Villes moyennes de la Région Centre (Blois-Chartres-

Bourges-Châteauroux) -1972

- La résorption de l'insalubrité dans le quartier des Cloitres à Grenoble - 1972

- L'habitat des travailleurs immigrés dans l'arrondissement de Valenciennes (Résumé et conclusions de

l'étude) - 1972

- Les charges de l'urbanisation (Le cas de l'agglomération de Rouen) - 1972

1971-1972

19910319/73


- Les charges d'adduction d'eau dans une agglomération (Montargis) - Rapport définitif - 1973

- Emploi et Logement des travailleurs immigrés (Région Parisienne) - 1973

- Programmation urbaine et méthodes de prévision financière des collectivités locales - 1973

- Le logement dans la dynamique sociale des mal-logés - 1973

- Opportunité et définition d'un outil d'information relatif aux charges de fonctionnement induites par

les équipements liés au logement - 1973


29

- Opportunité et définition d'un outil d'information relatif aux charges de fonctionnement induites par

les équipements liés au logement (Rapport final) - 1974

- Etude sur l'habitat insalubre - Le logement des travailleurs immigrés - 1974

- Production et transformation de l'habitat insalubre

- La production de l'obsolescence sociale de certaines unités urbaines - 1974

- Rapport général sur les activités du Ministère en matière de RCB. et annexe - 1974

- Bilan financier global (BIGLOP) d'opération d'urbanisme - 1974

1973-1974

19910319/74


- Amélioration de l'habitat ancien : la stratégie des bailleurs de fonds - 1975

- Les charges de l'urbanisation dans le district de Rennes - Les finances des communes suburbaines de

l'agglomération rennaise (1966-1973) - 1975

- Organisation des grands groupes industriels et choix de localisation - 1975

- La mobilité résidentielle - Exploitation de l'enquête Logement INSEE 1973 - 1976

- La population logée en HLM dans l'agglomération de Paris en 1968 - 1976

- Analyse de la commande et de la production des équipements collectifs de quartier en fonction de

l'offre d'image (Synthèse) - 1977

- Facteurs de variation du coût des équipements collectifs - Rapport préliminaire - fin de 1ère phase

(janvier 1977) - 1977

- Recherche exploratoire sur "l'analyse de la formation et de la diffusion des prix immobiliers au niveau

de l'agglomération grenobloise" - 1977

- Le prix des logements (1960-1976) - 1977

- Facteurs de variation du coût des équipements collectifs - Rapport intermédiaire - fin de 2ème phase :

Enquête et analyse des données relatives aux équipements de Saint-Brieuc, Pont-à-Mousson, d'Agen, de

Juvisy-sur-Orge, du Havre, de Boulogne-Billancourt (août 1977) - 1977

- Mission exploratoire dans dix agglomérations (Etude interministérielle R.C.B. sur l'habitat individuel

péri-urbain) - 1977

1975-1977

19910319/75


- Etude RCB - Habitat péri-urbain (collectivités locales et équipements collectifs) - Etude de 3 communes

du Roumois (Bosc - Roger-en-Roumois, Saint-Ouen-du-Tilleul, Thuit Signol) - 1978

- Tres - Cloitres (Analyse du processus d'insalubrisation) - sans date

- Effets redistributifs des services collectifs destinés aux familles - sans date

- Obstacle foncier et investissements dans le système immobilier

- L'urbanisme concerté - Une étude des rapports entre l'administration et les promoteurs - sans date

- Analyse avantages-coûts et rénovation urbaine

- Elaboration d'un mémento d'urbanisme - sans date

1978

19910319/76


- Organisation du Centre de documentation (Rapport - Annexes - Dictionnaire des mots-clefs) - 1966-

1967


30

••••••••••

- Fiches analytiques de la Recherche urbaine en France - 1973-1974

- Guide de l'utilisateur des statistiques sur la construction neuve -1975

- Fichier sur le coût des équipements publics - 1975

- Le système immobilier : ses blocages et l'intervention de la puissance publique - 1975

- Les Centres sociaux et socio-culturels - 1976

- La batellerie artisanale - 1976

- Le financement du logement (Document de travail) - 1977

- Les services collectifs urbainsz d'après les budgets des communes métropolitaines de plus de 10.000

habitants - 1977

- S.C.E.T. international (Société Centrale de l'équipement du territoire) - Vingt ans d'activité (1959-1979)

- 1979

1966-1979

19910319/77


- Bulletin d'information et de documentation du n° 51 au n° 118 (incomplet) - 1977-1984

- Etudes et notes d'information du n° 1 au n° 30/14 (incomplet) - 1977-1980

1977-1984

19910319/78


- Etudes sur la construction et l'équipement (du n° 61 au n° 75) (incomplet) - 1979-1981

- Statistiques et études générales (du n° 76 au n° 113) (incomplet) - 1981-1985

1979-1985

19910319/79


- Statistiques de la construction de septembre 1979 à avril 1983 (incomplet) - 1979-1983

- Statistiques annuelles n° 2 (1981) et n° 6 (1982) - 1981-1982

- Divers

1979-1983

19910319/80

TRANSPORTS.

1962-1983


Introduction à l'étude des problèmes de transports de l'Ouest de la France - 1962

Note sur la comparaison de deux nombres d'accidents observés - 1966

Vitesses instantanées sur route au voisinage de carrefours et en virage - 1966

Réseaux de transport et urbanisation - 1966

Ville témoin (Dossier d'agrément technique) - Etudes préliminaires d'infrastructures de transport - 1972

Strasbourg - Etude préliminaire d'infrastructures de transports (Niveau 1) - 1973

Transports Groupes sociaux et conditions de vie - 1974

Une technique de planification au service de l'automobile : Les modèles de trafic urbain - 1975

Aspects techniques, financiers, administratifs et juridiques du stationnement - 1976

Bruit et formes urbaines - Propagation du bruit routier, dans les tissus urbains - 1981


31

•

••••

•

•••

••••

Résultats de base des enquêtes ménages réalisées à Toulouse (1977), Evreux (1978), Bordeaux (1978),

Grenoble (1978), Amiens (1979) - 1981

Aménagement des voieries et plan de circulation (L'organisation des déplacements en banlieue) - 1981

Les transports collectifs (L'organisation des déplacements en banlieue) - 1981

Transport et aménagement dans une ville moyenne - 1981

Les transports en France en 1979-1980 (18ème rapport de la Commission des Comptes des transports de la

nation) - 1982

Les transports en France en 1980-1981 (19ème rapport de la Commission des Comptes des transports de la

nation) - 1983


Guide du bruit des routes urbaines et de ses implications techniques - 1972

Dossiers d'information : Logement, bâtiment et travaux publics, développement urbain - 1978

Le bruit le long des infrastructures de transports terrestres (Questions et réponses sur l'application de l'arrêté

du 6/10/1978) - 1979

Rocade Nord de Mulhouse (Illustration d'une démarche d'aménagement) - 1980

Organigrammes de structure 1983

Organigrammes de structure 1985

Huitième semaine internationale d'études sur la circulation - Thème V - Contrôle de la circulation pour

l'ensemble d'une zone urbaine - sans date- Calcul électronique des tracés - sans date

19910319/81-19910319/85

ENVIRONNEMENT.

19910319/81


- Déversement en mer des eaux usées (Rapport général fait au Congrès de Bordeaux de l'Association

Générale des Hygiénistes et Techniciens Municipaux (AGHTM) - 1954

- La pollution des eaux souterraines par les eaux de surface - 1965

- La signification de la gêne attribuée aux bruits dans l'habiter - 1975

- Modèle de prévision par région des besoins en investissements publics liés à l'environnement - 1976

- Les Marelles (3 volumes) - Environnement et comportement - 1976

1954-1976

19910319/82


- Les études d'impact - Le concept - L'article 2 de la loi sur la protection de la nature - 1977

- Etude des activités antipollution (sept rapports) (sauf le 3ème rapport) - 1977

- Prise en compte de l'environnement dans la planification régionale - VIIème Plan) - 1977

- Problématique du rapport humain à l'espace - Recherche exploratoire (Rapport de fin de contrat) - 1977

- Quantification des dépenses des Administrations pour l'environnement (Tomes I et II) - 1977

- Les espaces publics - Mise en évidence des freins à leur réalisation à travers les textes législatifs et

réglementaires - 1978

- Environnement et réorientation de la croissance - 1978

- L'industrie au regard de l'environnement - Perspectives de dépollution - 1978

1977-1978


32

19910319/83


- L'état de l'environnement (Rapport annuel 1976-1977) (Tomes I et II) - 1978

- L'état de l'environnement [Rapport annuel (Edition 1979 - Tomes I, II et III)] - 1979

- Quantification de l'activité des associations (2ème fascicule) - 1978

- Etude d'évaluation des emplois liés à la qualité de la vie - 1979

- La lutte contre les atteintes à l'environnement (Rapport de la Commission interministérielle pour la

lutte contre les infractions en matière d'environnement)

- Quantification de l'activité des Associations - 1980

- L'état de l'environnement (Rapport annuel) Edition 1980 - 1980

- Rapport de la Mission "Habitat et Cadre de vie" - 1982

- La ville et son environnement (Rapport) - sans date

1978-1982

19910319/84


- Côtes de France - Inventaire national de la pollution bactérienne des eaux littorales (Tomes I, II, III et

IV) - 1968

- Côtes de France - Etude générale des pollutions chimiques rejetées en mer - Inventaire et études de

toxicité (Tomes I, II, III et IV) - 1969-1971

1968-1971

19910319/85


- La plaine de France (Document introductif pour l'élaboration du Livre vert) - 1976

- Vallexemple, un esquisse de zone d'environnement protégé - 1978

- Projet de programme 1979 (Mission des études et de la Recherche) - 1979

- Rapport de la Commission interministérielle des Comptes du Patrimoine naturel (Tomes I, II et III) -

1979

- Consommation des ménages et déchets solides (Résultats de 1972 - Perspectives) (Tomes I et II) - 1979

- Politique de l'environnement et Bilan des échanges extérieurs (Préparation du VIIème plan - Document

de travail) - 1979

- La politique de l'environnement et du Cadre de vie (SID "Service d'information et de diffusion) - 1980

- Sciences et Techniques au Service de l'environnement - 1980

- Les métiers de la forêt et du bois (Journée de l'arbre 1980) - 1980

- L'Environnement et le Cadre de vie en chiffres - 1980

- L'Espace pour la vie - Le Languedoc-Roussillon vu de satellite - sans date

- Assainissement - Lutte contre la pollution des rivières - sans date

- Protection de l'environnement - Nuisances des chantiers - sans date

- Jardins botaniques et arborétums - sans date

- Divers (Revue "Environnement et Cadre de vie - La Direction technique des eaux et l'assainissement)

1949-1980

19910319/86-19910319/88

COMMISSARIAT GENERAL DU PLAN D'EQUIPEMENT ET DE LA PRODUCTIVITE.


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19910319/86


- Programmes régionaux (Rapport) - 1961

- Les zones d'influence des villes (Synthèse d'enquêtes effectuées en France) - 1963

- Rapport concernant l'élaboration et l'exécution des programmes d'études régionales et urbaines - 1964

- Etude sur l'évolution du Centre des Villes - 1965

- Armature urbaine de l'Auvergne (Tomes I et II) - 1966

- Etude sur la fréquentation des Centres tertiaires de l'agglomération Marseillaise - 1966

- Introduction à une recherche sociologique sur la propriété foncière en milieu urbain - 1967

1961-1967

19910319/87


- L'attraction du Centre (Etude sociologique de l'agglomération marseillaise) - 1967

- Problèmes économiques et financiers posés aux Pouvoirs publics et aux Commerçants par

l'implantation de certaines grandes surfaces de vente dans différents types de tissu urbain (Tome I) -

1968

- Coût des infrastructures urbaines (Période 1960-1967) - 1969

- Prospective urbaine (Projet de rapport) - 1969

- Les bureaux privés de l'agglomération Lyonnaise (Rapport technique) - 1969-1970

- Le coût des infrastructures urbaines en France (Région Parisienne exclue) dans la période 1960-1967 (2

volumes) - 1969-1970

- Rapport de la Commission des villes sur les orientations souhaitables de la politique urbaine au cours

du VIème Plan (2 fascicules) - 1970

1967-1970

19910319/88


- Rapport sur les principales options qui commandent la préparation du VIème Plan - 1970

- Sauvegarde et mise en valeur du milieu naturel et humain (1ère partie) - 1970

- Commission des villes - Rapport sur l'exécution du VIème Plan - 1973

- Exploitation statistique sur le fichier des équipements collectifs (Rapport final) - 1977

- Rapport de l'Intergroupe Environnement (Préparation du VIIIème Plan) - 1980

- Intergroupe "Stratégies de la filière Construction" (Rapport) - 1980

- Modèle de réalisation d'un grand ensemble d'habitation - sans date

- Exercices en vue de la préparation du Vème Plan - Réunions restrein tes (Document provisoire) - 1965

1965-1980

19910319/89-19910319/91

DIVERS.

19910319/89

Comité de la recherche scientifique et technique (ministère de l'Equipement) : rapport général

1965-1967

19910319/90

- Danish Planning Legislation - A survey (The Secretariat of the National Planning Committee) - 1965


34

- Rapport sur l'application de la réforme administrative dans les circonscriptions d'action régionale -

1965

- La mise en place des institutions régionales - 1965

- DISPOSITIONS PLAN FOR KOGE BUGT - OMRADET (Planlaegningsudvalget for Koge Bugt-

Omradet-Sekretariatet) - 1966

- Le marché des conditionneurs d'air aux États-Unis (Académie de Lyon - (Bourses "Caltex") - 1966

- Liste des Entreprises de Travaux Publics soumises aux dispositions concernant La Défense - 1967

- Planification du réseau commercial dans les conditions des grandes villes européennes (Mission de la

technique près de la Société Scientifique et Technique à Prague) - 1969

- Etude de l'implantation des Centres Commerciaux en périphérie des Grandes Villes en Belgique - 1969

- Notice sur l'aménagement d'abris de circonstance contre les retombées radioactives - 1972

- Manuel du système statistique d'analyse fonctionnelle et économique des comptes locaux européens

normalisés (CLEN) (Conseil de l'Europe-Strasbourg 1973) - 1973

1965-1973

19910319/91

- La consommation médicale nationale - Evaluations 1971-1972-1973 - Evolution 1970-1974-1974

- La dépense nationale de santé (1971-1972-1973)-1975

- Guide pratique pour connaître l'essentiel sur la suppression de la patente et l'institution d'une taxe

professionnelle (loi n° 75-678 du 29/07/1975) - 1975

- L'appareil universitaire et le marché de l'emploi urbain (Fascicule 5) - 1976

- Regards sur la fête dans le Nord et l'Est de la France - 1977

- Conseil de l'Europe (Strasbourg) : Aménagement du territoire européen (1979) - Renaissance urbaine

en Europe (1981) 1979--1981

- Evolution du produit des contributions directes de 1979 à 1980 - 1981

- Programme des enseignements 1981-1982 (Ecole d'Architecture de Paris Conflans) - 1982

- Résultats de l'exploitation des Ports maritimes (Statistiques) - 1984

- La promotion sociale en agriculture - sans date

1974-1984


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