BÂTISSEUR - APCHQ

Le Bâtisseur est en ligne sur le site apchq.com | Novembre 2017BÂTISSEUR

Assurances

L’APCHQ-EstriE A un nouvEAu PrésidEnt !Monsieur Alain Patry de Gilles Patry inc. a été élu le 29 septembre dernier lors de l’Assemblée générale annuelle qui se tenait au OMG Resto. La soirée était animée par l’humoriste Julie Caron. Tous les détails de la soirée à la page 8

nouvEAu ConsEiL d’AdministrAtion 2017-2018De gauche à droite : Daniel Pellerin, Diego Zol, Patrick Lachance, David Lussier, administrateurs; Caroline Anctil, administratrice; Francois Lajeunesse, vice-président; Eric Fortier, vice-président; René Desrosiers, administrateur; Alain Patry, président; Alexandre Lessard, trésorier; Alain Turgeon, président sortant; Pierre Gauvin, administrateur; Sylvain Mathieu, directeur général.

J e m’adresse à vous, membres de l’APCHQ-Estrie, pour la première fois après avoir été élu à titre de Président

de l’Association le 29 septembre dernier. Je suis très fier de prendre les rennes d’une si grande organisation. Vous devez savoir que l’Association compte maintenant plus de 1025 membres, un chiffre jamais égalé. Les salles de cours visant la formation et le per-fectionnement des membres sont pleines à craquer et le salon Expo habitat affiche déjà pratiquement complet ! Je compte bien m’assurer que cette situation extraordinaire se poursuivra pendant les deux années où je serai à la présidence !

Plusieurs dossiers devront être traités, en particulier dans le domaine municipal. Nous sortons tout juste d’une campagne de sen-sibilisation qui nous a permis de rencon-trer la plupart des candidats à la mairie de Sherbrooke, Magog, Orford et Coaticook. Le message de l’Association était clair : il faut améliorer l’accessibilité à la propriété de leurs citoyens. En effet, on constate que les villes de l’Estrie font figure de parents pauvres à ce chapitre. Alors qu’Au Canada, 70 % des citoyens ont accès à la propriété, comparativement à 61 % au Québec et moins de 52 % à Sherbrooke.

Nous avons donc proposé des solutions pour améliorer la situation. En premier lieu, il faut créer un comité de concertation avec des rencontres régulières où les promo-teurs/entrepreneurs, le maire de la ville et son personnel dédié à ces sujets seraient présents ainsi que l’APCHQ. L’accueil a été excellent à ce niveau. En deuxième lieu, nous leur avons proposé de prendre en charge des frais imposés aux entrepre-neurs/promoteurs tels que les bordures de rue, bassin de rétention des eaux, etc. En effet, il est beaucoup plus efficace, pour

augmenter l’accès à la propriété, de répartir ces coûts sur l’assiette globale des dépenses municipales que d’imposer ces frais aux promoteurs puisqu’en bout de ligne, ce sera le nouveau citoyen de ce secteur qui paiera la note. Nous poursuivrons également nos représentations municipales à différents niveaux dont la récupération de la double taxe sur les terrains vacants (voir texte à la page 6).

Parmi les priorités fixées par l’Association dans son plan triennal (2016-2018), nous poursuivrons nos actions en vue d’augmen-ter la notoriété et la visibilité de l’APCHQ, d’améliorer la rétention des membres et leur faire connaître l’ensemble des services, d’améliorer l’offre de formation et nous tenterons d’augmenter la participation des membres aux ateliers et conférences.

Bien entendu, le salon Expo habitat demeure le dossier « phare » de l’Associa-tion, puisqu’il constitue une vitrine extraor-dinaire pour faire connaitre les produits et services des membres.

En terminant, je désire remercier M. Alain Turgeon, qui a guidé notre organisation de main de maître pendant les deux dernières années et M. André Duclos, qui quitte notre conseil d’administration après 15 années de loyaux services. Un merci particulier égale-ment à tous les administrateurs dévoués qui nous épaulent dans les efforts et les réali-sations qui servent tous les membres de l’APCHQ. n

Alain Patry, président APCHQ, région de l’Estrie

sommaire

Nouvelles brèves n 3

Chronique technique n 4Arrêt de la tournée GCR en Estrie

Chronique juridique n 6La double taxation

Chronique économique n 7Prévisions économiques 2017-2018

Retour sur la Soirée du Président n 8

Voyage à Washington n 9

Formations et calendrier d’événements n 10

Formations – Mutuelles de prévention n 11

Nouveaux membres n 11Bienvenue !

Le Bâtisseur est publié 5 fois l’an par l’APCHQ-Estrie.Coordination et textes : Amélie PatoineConception et mise en page : Danielle Paré 819 569-4141

2 Le Bâtisseur | Novembre 2017

Mot du présidentM. Alain Patry

Novembre 2017 | Le Bâtisseur 3

NOUVELLES BRÈVES

Modèles de contrats pour nos membresGratuits et accessibles exclusivement aux membres de l’APCHQ, les contrats et annexes sont offerts afin d’encadrer rigoureusement vos différentes transactions, dans le respect des lois et des règlements en vigueur. Trouvez-les dans la section Outils sur apchq.com.

Nouveauté ! Renouvellements par courrielNous envoyons maintenant vos avis de cotisation et documents à compléter et retourner par courriel. Vous pouvez cependant les retourner par la poste ou par courriel, comme avant. Pour toute question, communi-quez avec Madame Christiane Nadeau au 819 563-9643, poste 226.

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Communiquez avec Nicole Côté au 819 563-9643, poste 236 pour compléter le sondage.

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Party de NoëlLe party de Noël des membres de l’APCHQ et leurs employés aura lieu le samedi 9 décembre au Théâtre Granada. En vedette : Alain-FrançoisPour information et inscription : apchq.com

LE CoACH> A reçu une formation de coach> Développe une compétence> Travaille avec l’entrepreneur pour

son entreprise> Apprend à l’entrepreneur à trouver

des solutions> Travaille à l’honoraire> Développe le savoir-faire pour

améliorer la performance de l’individu dans l’entreprise

LE mEntor> Possède une expérience d’entrepreneur> Accompagne et motive> Travaille avec l’entrepreneur> Aide à prendre conscience

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devenir un meilleur entrepreneur

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chrONiqUE TECHNIQUE

Une rencontre avec les représentants de la GCR a eu lieu le 10 octobre dernier à l’hôtel Delta de Sherbrooke. Plus d’une cinquantaine d’entrepreneurs étaient pré-sents. Un premier objectif était de faire la présentation du Guide Qualité GCR et de donner des conseils afin d’améliorer la Cote Qualité GCR. Un deuxième objec-tif était de présenter leur démarche pour améliorer la qualité de construction rési-dentielle au Québec et rencontrer ainsi qu’entendre les entrepreneurs sur la qualité des bâtiments résidentiels neufs au Québec.

L’APCHQ sera également rencontrée et nous insisterons sur les faits suivants :

1- Les cautions et les exigences de la GCR sont déraisonnables et ont un impact important sur le fonds de roule-ment des constructeurs qui mettent à risque la santé financière des construc-teurs, particulièrement les petites entreprises. On exige également des engagements professionnels et nous demanderons si la GCR est ouverte à faire évoluer ses exigences de caution-nement personnel, telles que :

a) Accepter des cautionnements externes plutôt que des sûretés réelles ?

b) Permettre de remplacer les cau-tions personnelles par des cautions immobilières ?

c) Permettre la caution par un assureur ?

2- Les critères que la GCR applique pour établir le montant de la caution désa-vantagent les constructeurs qui ont de plus gros volumes d’affaires.

a) Est-ce que la GCR prévoit faire évoluer sa façon d’établir les cotes financières pour tenir compte des différents volumes d’affaires ?

Enregistrement des unités :

Suite à l’enregistrement d’une unité, les délais de paiement imposés par la GCR sont trop courts et appliqués de façon rigide. Cette façon de faire n’est pas adap-tée aux offres d’achat conditionnelles. La GCR impose aussi qu’une unité soit enre-gistrée lors d’une des trois situations sui-vantes : début des travaux, octroi du per-mis de construction et offre d’achat.

Souvent, les constructeurs souhaitent atteindre un certain pourcentage de ventes avant de débuter les travaux (cette période de temps peut être longue). Le fait que la GCR exige les montants au moment de l’offre d’achat force les constructeurs à avancer des montants très longtemps d’avance.

Nous demandons donc :

3- Pourquoi la GCR n’exige-t-elle pas l’en-registrement de l’unité seulement lors de l’octroi du permis de construction (toutes les constructions passent par l’octroi d’un permis) ?

4- Pourquoi la GCR insiste-t-elle pour que des montants lui soient versés au moment de l’offre d’achat (les travaux n’étant pas débutés, cette situation n’entraîne aucun risque) ?

5- Lorsqu’une offre d’achat condition-nelle est annulée, pourquoi la GCR exige-t-elle une preuve signée par le client qui a fait tomber son offre d’achat ? Cette façon de faire exige des démarches importantes auprès de personnes qui ne sont plus clients et qui n’ont aucun intérêt à signer ce document.

6- Pourquoi ce document de la GCR insinue-t-il que le constructeur aurait dû remettre au client le dépôt fait lors de la signature de l’offre d’achat ?

Nous vous tiendrons au courant des résul-tats suite à cette rencontre et de tout développement dans ce dossier. n

Sylvain MathieuDirecteur général

Arrêt de la tournée GCR en Estrie

M. Sylvain Mathieu représente l’APCHQ Estrie à titre de directeur général. N’hésitez pas à le contacter pour toutes vos questions. Vous pouvez le rejoindre au 819 563-9643 # 225.

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chrONiqUE JURIDIQUE

Depuis quelque temps, certains promo-teurs et membres de l’APCHQ de l’Estrie nous ont informés d’une problématique perdurant depuis plusieurs années à la Ville de Sherbrooke, soit la double taxation des terrains vacants alors que l’assiette de la rue n’a même pas encore été cédée à la Ville. Cette double taxation dure même pendant plusieurs années alors que la Ville tarde souvent à se porter officiellement acquéreur de la rue !

Ce que la loi prévoit :

La Loi sur la fiscalité municipale prévoit qu’un terrain desservi peut être taxé en raison de la présence de services d’aque-duc et d’égouts sanitaires dans l’emprise d’une rue publique. L’objectif visé est de pousser les promoteurs à vendre rapide-ment leurs terrains, ce qui favorise le déve-loppement urbain et économique de la Ville qui pourra percevoir des taxes sur un nouveau bâtiment.

Toutefois, certains promoteurs nous ont fait remarquer qu’ils étaient taxés sur des terrains alors que ceux-ci n’avaient même pas encore une emprise sur une rue publique puisqu’ils étaient toujours propriétaires enregistrés de cette rue.

Ce que la Ville fait :

La Ville de Sherbrooke taxe les promoteurs alors que ceux-ci sont encore propriétaires de la rue en question et qu’ils en assument toute la responsabilité et certains coûts reliés notamment à son entretien. Ils assu-ment, entre autres, le coût et la respon-sabilité pour tous les bris qui pourraient survenir à l’aqueduc ou au chemin. Les promoteurs sont taxés en double jusqu’au transfert notarié du lot, qui survient suite à l’émission du certificat d’acceptation provisoire des travaux. Le transfert notarié survient parfois plus de deux ans après la réception provisoire des travaux.

Les conséquences de cette taxation sont énormes et représentent plusieurs cen-taines de milliers de dollars pour les pro-moteurs de la région, qui doivent payer des surtaxes sur des terrains ayant une emprise dans une rue privée leur appartenant et dont ils assument la pleine responsabilité.

Selon une opinion que nous avons émise à votre Association, cette pratique de double taxation serait illégale, puisqu’elle va à l’encontre de la Loi sur la fiscalité muni-cipale : les terrains ont une emprise non pas sur une rue publique mais sur une rue privée, puisque sa propriété n’a pas encore été cédée à la Ville. Les entrepreneurs assument donc une double taxation non pas à compter de la cession de la rue à la Ville, mais à compter de la réception pro-visoire des travaux et ce, même si la pro-priété de la rue demeure au promoteur. Cette opinion a par ailleurs été entérinée par un cabinet d’avocat spécialisé en droit municipal retenu par l’APCHQ provinciale.

Les démarches de l’APCHQ

L’APCHQ-Estrie a déjà entrepris les démarches auprès de la Ville de Sherbrooke afin d’éclaircir la situation et est prête à épauler les promoteurs. Toutefois, la posi-tion de la Ville face à la double taxation est claire : elle prétend être en droit de taxer doublement à compter de la réception pro-visoire de la rue et prétend qu’à compter de la réception provisoire, les rues deviennent du domaine public, même si elles n’ont

pas encore été officiellement cédées. Les démarches politiques et administratives n’étant pas concluantes, l’APCHQ-Estrie doit maintenant se tourner vers la voie judiciaire afin de faire cesser cette pra-tique et obtenir un remboursement pour les promoteurs qui ont été taxés en double illégalement.

L’APCHQ-Estrie envisage donc de soute-nir un recours que les promoteurs touchés pourront entreprendre contre la Ville de Sherbrooke afin de récupérer les sommes qu’ils ont payées en trop et changer la pra-tique de taxation de la Ville. Ces démarches ne seront pas faciles et représenteront beaucoup de temps pour les promoteurs voulant y participer, puisqu’ils devront calculer, pour chacun des lots touchés et pour le nombre de mois ou d’années où ils ont été surtaxés, les taxes qu’ils ont payées en trop.

Ainsi, nous invitons tous les promoteurs ayant développé des terrains dans la Ville de Sherbrooke et qui croient qu’ils auraient pu subir les conséquences de cette double taxation à communiquer avec Sylvain Mathieu, directeur général de l’APCHQ-Estrie au 819 563-9643, poste 225 pour avoir plus d’informations sur le recours et les démarches à effectuer. n

La double taxation

Par ME JEAN ROUSSEAU, avec la collaboration de ME ALEXANDRA CARBONNEAU, Crochetière, Pétrin, avocats

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chrONiqUE ÉCONOMIQUE

L’Association Provinciale présentait au cours des derniers jours les données détail-lées portant sur les mises en chantier pour chacune des régions APCHQ.

Les faits saillants pour l’ensemble du Québec et pour les régions APCHQ sont énumérés ci-dessous.

> Construction neuve

Pour l’année 2017, nous prévoyons 42 000 mises en chantier, soit une hausse de 7,9 % comparativement à 2016.

Pour l’année 2018, compte tenu d’un ralentissement anticipé de la croissance économique, de la création d’emplois et d’une hausse des taux d’intérêt, l’Asso-ciation prévoit 41 500 mises en chantier, soit une légère baisse de 1,2 % par rapport à 2017.

La croissance des mises en chantier prévue pour 2017 sera concentrée dans les villes de 10 000 habitants et plus (+ 12,5 %), tandis que la construction rési-dentielle dans les régions rurales devrait au contraire diminuer (- 15,7 %).

> Rénovation

La mise en place du crédit d’impôt RénoVert en 2016, son renouvellement au printemps dernier ainsi que l’instauration d’un cré-dit d’impôt pour des travaux de mise aux normes d’installations d’assainissement des eaux usées aura pour effet de maintenir les activités de rénovation en 2017 et 2018 à des niveaux historiquement élevés.

Les investissements en rénovation devraient atteindre 12,4 milliards de dollars en 2017, soit une croissance approchant 1 %.

Pour 2018, les investissements en rénova-tion devraient revenir au niveau observé en 2016.

Toutefois, le maintien du crédit RénoVert ou une nouvelle mesure visant la rénova-tion écoresponsable des logements locatifs pourrait avoir un impact favorable.

> Perspectives régionales

En 2017, la plus forte croissance des mises en chantier est prévue dans la région du Montréal métropolitain, alors qu’elles devraient augmenter de 19,3 %.

Les régions de Lanaudière et de l’Estrie devraient voir leur nombre de mises en chantier progresser d’environ 8 % en 2017.

Les régions de la Côte-Nord et de Québec devraient suivre avec des hausses de mises en chantier d’environ 12 %.

Dans l’ensemble des autres régions du Québec, une diminution des mises en chantier est à prévoir en 2017.

En 2018, seulement cinq régions devraient connaître une hausse de leurs mises en chantier. Parmi celles-ci, il n’y a que la région de l’Estrie qui devrait enregistrer une seconde hausse annuelle consécutive.

Prévisions économiques 2017-2018

Par SYLVAIN MATHIEU, directeur général APCHQ-Estrie

L’Estrie tira donc bien son épingle du jeu tant au niveau de la rénovation que des nouvelles mises en chantier.

Pour tous commentaires ou toutes questions, vous pouvez contacter Sylvain Mathieu, directeur général, au 819 563-9643, poste 225.

Mises en chantier au Québec selon les régions APCHQAnnée 2016 et prévisions 2017 et 2018

Régions APCHQ 2016 2017p 2018p Variation Variation

2016-2017p 2017-2018p

Bois-Francs 338 305 292 -9,8 % -4,2 %Outaouais 2 467 2 350 2 292 -4,7 % -2,5 %Lanaudière 1 970 2 131 2 111 8,1 % -0,9 %Montréal métropolitain 17 596 20 987 20 751 19,3 % -1,1 %Abitibi 312 286 358 -8,4 % 25,3 %Québec 6 232 6 954 6 803 11,6 % -2,2 %Saguenay 491 460 386 -6,3 % -16,1 %Estrie 1 529 1 646 1 697 7,7 % 3,1 %Beauce-Appalaches 534 389 343 -27,1 % -11,8 %Montérégie-Suroît 2 281 2 001 2 066 -12,3 % 3,3 %Mauricie 1 326 1 155 1 105 -12,9 % -4,3 %Est-du-Québec 845 764 829 -9,6 % 8,5 %Centre-du-Québec 784 755 690 -3,7 % -8,6 %Haute-Yamaska 1 748 1 375 1 401 -21,4 % 1,9 %Côte-Nord 189 212 166 11,9 % -21,4 %Lac Saint-Jean 293 232 208 -20,8 % -10,3 %

Total des régions APCHQ 38 935 42 000 41 500 7,9 % -1,2 %

Mises en chantier au Québec – Régions APCHQ

Retour sur la soirée du présidentLe 29 septembre dernier, Monsieur Alain Turgeon passait le flambeau à titre de président de l’APCHQ-Estrie à Monsieur Alain Patry.

Pour souligner son bon travail et sa grande implication au sein de l’Association, nous lui avions préparé une soirée sous le thème de l’humour.

Cette soirée pleine d’émotion et de rire a été animée par Mme Julie Caron, humoriste. Elle nous avait concocté, avec l’aide du directeur général, un « bien cuit » sur M. Turgeon.

Par la même occasion, Monsieur André Duclos laissait sa place après 15 ans de service au CA de l’APCHQ-Estrie. Nous le remer-cions sincèrement pour toutes ces années d’implication.


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Pour toute information concernant les cours ASP, contactez Christiane Nadeau au 819 563-9643, poste 226 ou [email protected].

Party de Noël des membres et leurs employés Spectacle d’Alain-François (La fête)Samedi 9 décembre Théâtre Granada

Expo habitat de l’Estrie 15 au 18 février 2018 Centre de foires de Sherbrooke

Voyage à Washington 29 mars au 2 avril 2018

Voyage aux Îles Canaries 22 novembre au 2 décembre 2018

L’horaire des cours est disponible sur www.apchq.com

Les dates de formation sont sujettes à changements sans préavis

Formations

FOrMATiONS AuToMNE 2017 – HiVER 2018 ÉVÉNEMENTS

ROBERT GAGNONDirecteur de succursale4589, boul. Bourquesherbrooke QC J1n 2G6

Tél. : 819 564-8296Téléc. : 819 [email protected]

RBQ : 8247-3604

GÉNÉRAUX

Les Événements DS inc.Dave Soucy4015, boulevard IndustrielSherbrooke (Québec)J1L 2S7819 200-6466

Atelier Vivace S.E.N.C.Jean-Loup Boisvert1290, chemin GodinSherbrooke (Québec)J1N 0A6819 212-9174

SPÉCIALISÉS

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NOUVEAUX MEMBRES


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À SHERBROOKE

GESTION SÉCURITaIRE SUR lES CHaNTIERS

14 novembre 2017 à 8 h 30APCHQ-Estrie 100, rue Belvédère Sud, SherbrookeDurée de la formation : 5 h 00Cette formation s’adresse spécifiquement à la direction, au gestionnaire SST, au super-viseur, au chef d’équipe, au responsable des pauses-sécurité sur les chantiers.

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