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BULLETIN D’INFORMATIONS RECTORALES
ANNÉE SCOLAIRE 2017 / 2018
SOMMAIRE DU BIR N°8 DU 13 NOVEMBRE 2017
DIRECTION DES PERSONNELS D’ENCADREMENT ........................................................................................................ 2
COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DU CORPS
DES INSPECTEURS DE L’ÉDUCATION NATIONALE ........................................................................................................................... 2
COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES
PERSONNELS DE DIRECTION .................................................................................................................................................................. 3
DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES, SOCIAUX ET DE SANTE ............................. 4
COMPOSITION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ACADÉMIQUE D’ACTION SOCIALE (CAAS) .......................................... 4
COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES
ASSISTANT(E) DE SERVICE SOCIAL DES ADMINISTRATIONS DE L’ÉTAT ................................................................................... 5
COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DU CORPS
DES ADJOINTS TECHNIQUES DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT ................................................................................... 6
COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DU CORPS
DES INFIRMIER(E) DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ...................................................... 7
ACTION SOCIALE – AIDES A L’INSTALLATION .................................................................................................................................. 8
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS ............................................................................................................... 8
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PROFESSEURS AGRÉGÉS .................................................................................................... 8
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PROFESSEURS CERTIFIÉS ET ADJOINTS D’ENSEIGNEMENT ...................................... 9
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES CONSEILLERS PRINCIPAUX D’ÉDUCATION ................................................................. 11
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PROFESSEURS ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET
SPORTIVE ................................................................................................................................................................................................... 12
CAPA COMPÉTENTE À L’EGARD DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL DE COLLÈGE ...................................... 13
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PROFESSEURS DE LYCÉE PROFESSIONNEL .................................................................. 13
DIRECTION BUDGETAIRE ET FINANCIERE ................................................................................................................... 14
GESTION DES ACCIDENTS DE SERVICE – MALADIES PROFESSIONNELLES .............................................................................. 14
DELEGATION ACADEMIQUE AUX RELATIONS EUROPEENNES, INTERNATIONALES ET A LA
COOPERATION ........................................................................................................................................................................ 15
ECHANGES ET ACTIONS DE FORMATIONS A L’ETRANGER 2018-2019 – ENSEIGNANTS DES PREMIER ET SECOND
DEGRES ...................................................................................................................................................................................................... 15
DÉLÉGATION ACADÉMIQUE À LA FORMATION PROFESSIONNELLE INITIALE ET CONTINUE ................. 15
NOMINATION DE LA DIRECTRICE DU CFA FRANÇOIS RABELAIS LYON-DARDILLY .............................................................. 15
NOMINATION DE LA DIRECTRICE DU CFA DE L’ACADÉMIE DE LYON ...................................................................................... 16
ISSN 1140 –7174
2
DIRECTION DES PERSONNELS D’ENCADREMENT
COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DU CORPS DES INSPECTEURS DE L’ÉDUCATION NATIONALE
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf : DPATSS
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION a) Membres titulaires Madame Françoise Moulin Civil, rectrice de l'académie de Lyon, présidente, Monsieur Jean-Pierre Batailler, inspecteur d’académie, directeur académique des services de l'éducation nationale de la Loire
Monsieur Guy Charlot, inspecteur d’académie, directeur académique des services de l'éducation nationale du Rhône, Madame Marilyne Remer, inspectrice d’académie, directrice académique des services de l'éducation nationale de l’Ain.
b) Membres suppléants
Monsieur Bruno Dupont, secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines, Monsieur Alexandre Falco, inspecteur d’académie, directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale de l’Ain, Monsieur Christophe Bidet, inspecteur d’académie, directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale du Rhône,
Monsieur Patrice Gaillard, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue. REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL
TITULAIRES SUPPLÉANTS
IEN HORS CLASSE
Mme Catherine Lamboley SIEN UNSA
Mme Véronique Montangerand SIEN UNSA
Mme Sylvianne Fernandez-Cagna SGEN CFDT
M. Robert Girerd SGEN-CFDT
IEN CLASSE NORMALE
Mme Brigitte Broise SIEN UNSA
M. Hervé Baud SIEN UNSA
M. Hubert Pharabet
SIEN UNSA
Mme Fabienne Touraine
SIEN UNSA
ARTICLE 2 : Le secrétaire général de l'académie de Lyon est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Lyon, le 23 octobre 2017
3
COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PERSONNELS DE DIRECTION
BIR n° 8 du 13 novembre 2017
Réf : DE REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION a) Membres titulaires Madame Françoise Moulin Civil, rectrice de l'académie de Lyon, présidente,
Monsieur Pierre Arène, secrétaire général de l'académie de Lyon, Monsieur Guy Charlot, inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’éducation nationale du Rhône Monsieur Jean-Pierre Batailler, inspecteur d’académie - directeur académique des services de l’éducation nationale de la Loire Madame Marilyne Remer, inspectrice d’académie - directrice académique des services de l’éducation nationale de l’Ain
Monsieur Bruno Dupont, secrétaire général adjoint - directeur des ressources humaines. b) Membres suppléants
Monsieur Jean-Christophe Bidet, inspecteur d’académie - directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale du Rhône Monsieur Emmanuel Capdepont, inspecteur d’académie - directeur académique adjoint des services de l’éducation
nationale du Rhône Monsieur Jean-Marie Krosnicki, inspecteur d’académie - directeur académique adjoint des services de l’éducation nationale du Rhône Madame Martine Petit, inspectrice d’académie - directrice académique adjointe des services de l’éducation nationale de la Loire Monsieur Alexandre Falco, inspecteur d’académie - directeur académique adjoint des services de l’éducation
nationale de l’Ain Monsieur Patrice Gaillard, délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
HORS CLASSE
Madame Isabelle RHETY, SNPDEN UNSA,
Monsieur Éric SUBTIL SNPDEN UNSA,
Monsieur Serge GUINOT, SNPDEN UNSA,
Monsieur Daniel GORRINDO, SNPDEN UNSA,
Première CLASSE
Monsieur Gérard HEINZ,
SNPDEN UNSA,
Monsieur Éric BELLOT,
SNPDEN UNSA,
Monsieur Damien COURSODON, Indépendance et Direction Fnec-FP-FO
Monsieur Laurent MALAIZE, Indépendance et Direction Fnec-FP-FO
Deuxième CLASSE
Madame Anne ANTONI, SNPDEN UNSA,
Madame Nathalie PISSARD-GIBOLLET, SNPDEN UNSA,
Monsieur François ISAAC,
SNPDEN UNSA,
Monsieur Raphaël NICOLET,
SNPDEN UNSA,
ARTICLE 2 : Le secrétaire général de l'académie de Lyon est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Lyon, le 25 septembre 2017
4
DIRECTION DES PERSONNELS ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES, SOCIAUX
ET DE SANTE
COMPOSITION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ACADÉMIQUE D’ACTION SOCIALE (CAAS)
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf : DPATSS
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION Mme Françoise Moulin Civil, rectrice de la région académique Auvergne-Rhône-Alpes, rectrice de l’académie de Lyon, Chancelière des universités Ou son représentant M. Jean-Pierre Batailler, inspecteur académique, directeur académique de la direction des services de l’éducation
nationale de la Loire Ou son représentant REPRÉSENTANTS DES FÉDÉRATIONS DE FONCTIONNAIRES :
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
M. Christophe Franceschi UNSA Education
M. Dominique Hyvernat UNSA Education
M. Dan Emmanuel Helmlinger UNSA Education
Mme Marie-Ange De Marinis UNSA Education
M. Patrick Guiraud - FNEC FP FO M. Frédéric Arsane - FNEC FP FO
M. John Roux - FSU M. François Clément - FSU
Mme Christelle Rachet - FSU Mme Anne-Marie Bruckert - FSU
M. Jean-Marc Imatasse - FSU M. Alfred Zami - FSU
Mme Catherine Cordier - FSU M. Philippe Sauzède - FSU
REPRÉSENTANTS DE LA MUTUELLE GÉNÉRALE DE L’ÉDUCATION NATIONALE :
Section M.G.E.N. de l’Ain
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
M. Philippe Geret M. Jean-Claude Peron
Mme Sylvie Didier M. Thierry Van Voorthuysen
Section M.G.E.N. de la Loire
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
M. Pierre Toche Mme Christiane Taillard
Mme Isabelle Faure M. Mabrouk Nekaa
Section M.G.E.N. du Rhône
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
M. Jean-Pierre Albertas Mme Ghislaine Fardel
Mme Frédérique Demarest Mme Monique Ouadou
Mme Christiane Szczepanik M. Marcel Puygranier
ARTICLE 2 : Chaque membre titulaire mentionné a un suppléant qui le remplace en séance en cas d’absence. Le mandat court jusqu’aux prochaines élections professionnelles.
ARTICLE 3 : Le secrétaire général de l'académie de Lyon est chargé de l'exécution du présent arrêté.
5
Fait à Lyon, le 23 octobre 2017
COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES ASSISTANT(E) DE SERVICE SOCIAL DES ADMINISTRATIONS DE L’ÉTAT
BIR n° 8 du 13 novembre 2017
Réf : DPATSS REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION Membres titulaires
Madame Françoise Moulin Civil, rectrice de l'académie de Lyon, Présidente, Monsieur Pierre Arène, secrétaire général de l’académie de Lyon, Monsieur Bruno Dupont, secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines, Monsieur Jean-Luc Poumaredes, secrétaire général de la direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Loire.
Membres suppléants Madame Irène Martin, proviseure du LP Alfred de Musset, Villeurbanne, Madame Isabelle Janin, assistante sociale, conseillère technique auprès de la rectrice de l’académie de Lyon, Monsieur Jean-Luc Hilaire, directeur des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, Madame Marie Laure Teinturier, chef de bureau des personnels administratifs, personnels infirmiers et sociaux titulaires
REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
Grade : Assistant(e) de service social principal
Madame Christine DEBARD SNASEN-UNSA
Madame Laureline IMHOFF SNASEN-UNSA
Madame Caroline DELPORTE SNASEN-UNSA
Madame Caroline KANTZER SNASEN-UNSA
Grade : Assistant(e) de service social
Madame Estelle FOURNIER FNEC-FP-FO
Madame Marie-Alix PETIOT FNEC-FP-FO
Madame Marion FOURNIER
SNASEN-UNSA
Madame Céline BERTHELOT
SNASEN-UNSA
ARTICLE 2 : Le secrétaire général de l'académie de Lyon est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Lyon, le 19 octobre 2017
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COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DU CORPS DES ADJOINTS TECHNIQUES DES ÉTABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT
BIR n° 8 du 13 novembre 2017
Réf : DPATSS REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires Madame Françoise Moulin Civil, rectrice de l'académie de Lyon, présidente Monsieur Pierre Arène, secrétaire général de l’académie de Lyon Monsieur Bruno Dupont, secrétaire général adjoint de l'académie de Lyon, directeur des ressources humaines Monsieur Jean-Marc Aubin, proviseur du lycée de la Côtière à La Boisse Monsieur Philippe Heili, principal du collège Gabriel Rosset, Lyon 7ème,
Madame Frédérique Cosentino, principale du collège Elsa Triolet à Vénissieux Membres suppléants Madame Marie-Agnès Voisin, principale du collège des Gratte-Ciel Morice Leroux, Villeurbanne
Monsieur Eric Subtil, principal du collège la Tourette à Lyon Madame Christine Marty Veyret, principale du collège des Battières, Lyon 5ème
Monsieur Jean-Luc Hilaire, directeur des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé Mme Pollet-Paschal, secrétaire générale de la direction des services départementaux de l’éducation nationale du Rhône Madame Caroline Sbaffo, chef de bureau DPATSS 2
REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL
Membres titulaires Membres suppléants
Grade : Adjoint technique principal 1ère classe
- M. Jean-Luc REY - (APA – LPO Branly à Lyon) -
Mme Nicole NDJETEHE (APA – Collège Jean Giono à St Genis Laval)
Grade : Adjoint technique principal 2ème classe
Mme Guylaine GAEL – (Cité scolaire R.Pellet - Villeurbanne)
M. Antonio ZOMENO – (lycée E. Quinet – Bourg-en-Bresse)
M. Patrick ROMERO (CGT Éducation) Mme Manuela MAILHE (CGT Éducation)
M. Bruno DUFOURT (CGT Éducation) M. Riad BERRICHE (CGT Éducation)
Grade : Adjoint technique
- - M. Taieb HENIA - (Cité Jacques Brel - Vénissieux) - M. Aroune GASMI - (Lycée Hélène Boucher à Vénissieux) -
Mme Maria CORREIA (LP Frédéric Faÿs à Villeurbanne) Mme Nadia CHAOUI (Lycée Lacassagne à Lyon)
ARTICLE 2 : Le secrétaire général de l'académie de Lyon est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Lyon, le 19 octobre 2017
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COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE ACADÉMIQUE COMPÉTENTE À L’ÉGARD DU CORPS DES INFIRMIER(E) DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DE L’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf : DPATSS REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
a) Membres titulaires Madame Françoise Moulin Civil, rectrice de l'académie de Lyon, présidente, Monsieur Pierre Arène, secrétaire général de l’académie de Lyon, Monsieur Bruno Dupont, secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines, Madame Frédérique Cosentino, principale du collège Elsa Triolet, Vénissieux, Monsieur Pascal-Marie Martinez, proviseur du lycée Georges Brassens, Rive-de-Gier,
Monsieur Hervé Felgerolles, principal du collège Asa Paulini, Anse b) Membres suppléants
Madame Josette Morand, infirmière, conseillère technique auprès de la rectrice de l’académie de Lyon, Madame Monique Faynet, proviseure du LP Georges Lamarque, Rillieux-la-Pape,
Monsieur Eric Dupraz, proviseur du LP les Canuts, Vaulx-en-Velin, Madame Laurence Etcheberry, principale du collège Saint-Pierre de Chandieu , Givors Monsieur Jean-Luc Hilaire, directeur des personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé, Madame Marie-Laure Teinturier, chef de bureau des personnels administratifs, personnels infirmiers et sociaux titulaires
REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL
TITULAIRES SUPPLÉANTS
HORS CLASSE
Mme Marilyn Bouverans SNICS-FSU
Mme Catherine Ambroise SNICS-FSU
M. Alain Thomas SNICS-FSU
Mme Martine Ostapetz SNICS-FSU
CLASSE SUPERIEURE
Mme Catherine Cordier SNICS-FSU
Mme Elisabeth Reynaud SNICS-FSU
M. Robert Tardy SNICS-FSU
Mme Muriel Sauvanet SNICS-FSU
CLASSE NORMALE
Mme Frédérique Mouton SNICS-FSU
Mme Caroline Horn SNICS-FSU
Mme Anne-Marie Bruckert SNICS-FSU
Mme Véronique Brun SNICS-FSU
ARTICLE 2 : Le secrétaire général de l'académie de Lyon est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Lyon, le 25 octobre 2017
8
ACTION SOCIALE – AIDES A L’INSTALLATION
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf : DPATSS 3
AIDE A L’INSTALLATION DANS LE PAYS DE GEX Les fonctionnaires stagiaires ou titulaires, nouvellement affectés dans le Pays de Gex (enseignant ou personnel non enseignant, du 1er ou 2nd degré de l’enseignement public) peuvent bénéficier d’une aide à l’installation sous conditions.
La date limite de dépôt des demandes (Rectorat – DPATSS3) est reportée au 30 novembre 2017. Je vous invite à vous reporter à la fiche d'information en annexe, également disponible sur le site internet de l’académie (« personnels > ressources humaines »).
DIRECTION DES PERSONNELS ENSEIGNANTS
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PROFESSEURS AGRÉGÉS
BIR n° 8 du 13 novembre 2017
Réf : DIPE 1/2/3/CD n° 17-100 L’article 1 de l’arrêté rectoral DIPE 1/2/3/CD n° 2017-060 du 30 mai 2017 est modifié comme suit par l’arrêté rectoral n° 2017.097 du 13 octobre 2017. Sont désignés comme membres de la commission administrative paritaire académique compétente à l’égard des professeurs agrégés : REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
a) Membres titulaires - Mme Françoise Moulin Civil, rectrice de l’académie de Lyon, présidente, - M. Pierre Arène, secrétaire général de l’académie de Lyon,
- Mme Catherine Lachnitt, inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale,
- Mme Myriam Vial, inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale, - Mme Gwénaëlle Hergott, inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale, - M. Alain Truchan, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional, - Mme Marie-Alice Trossat, inspectrice d'académie - inspectrice pédagogique régionale, - Mme Hélène Vaissiere, proviseure, lycée Saint-Just, Lyon 5ème, - Mme Anne-Marie Brugeas, proviseure, lycée Ampère, Lyon 2ème, - M. Bernard Rosier, proviseur, lycée Juliette Récamier, Lyon 2ème.
b) Membres suppléants - M. Bruno Dupont, secrétaire général adjoint de l'académie de Lyon, directeur des ressources humaines, - M. François Mullett, directeur des personnels enseignants, - M. Pierre-Etienne Tailfer, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional, - Mme Catherine Muller, inspectrice d’académie - inspectrice pédagogique régionale,
- M. Jean-Michel Garel, inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional, - Mme Corinne Francois, principale, collège Jean Renoir, Neuville-sur-Saône - M. Eric Subtil, principal, collège la Tourette, Lyon 1er,
- Mme Isabelle Rhety, proviseure Lycée Pierre Brossolette, Villeurbanne, - Mme Claire Batailler, proviseure, lycée Antoine de Saint Exupéry, Lyon 4ème, - M. Frédéric Richoux, adjoint au directeur des personnels enseignants.
REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL
9
TITULAIRES SUPPLÉANTS
HORS CLASSE
M. André Voirin
Collège Henri Barbusse – Vaulx-en-Velin (69)
M. Jean François Barras
Collège Jean Monnet - Lyon 2ème (69)
Mme Catherine Dubar Lycée Martinière Diderot – Lyon 1er
Mme Laurence Peraire Lycée Auguste et Louis Lumière – Lyon 8ème (69)
CLASSE NORMALE
Mme Maud Rouvière Collège François Truffaut – Rive-de-Gier (42)
M. Julien Luis Lycée Ampère – Lyon 2ème (69)
M. Hervé Goldfarb IUT Université Lumière Lyon 2 – Lyon (69)
Mme Rindala Bonvalet-Younes Lycée Martinière Diderot – Lyon 1er (69)
Mme Nathalie Valence Lycée Parc Chabrières – Oullins (69)
M. John Roux Lycée Jean-Paul Sartre - Bron (69)
M. Guillaume Tupin Lycée Saint-Exupéry – Bellegarde-sur-Valserine (01)
M. David Millaud Collège du Val d’Ardières – Beaujeu (69)
Mme Stéphanie Roccati Lycée Xavier Bichat – Nantua (01)
Mme Isabelle Viney-Brioude Lycée Auguste et Louis Lumière – Lyon 8ème (69)
M. Didier Gallant
Lycée Carnot – Roanne (42)
Mme Catherine Gandar Gervais
Lycée cité scolaire internationale- Lyon 7ème (69)
Mme Christine Constantis
Lycée Frédéric Faÿs – Villeurbanne (69)
M. Bertrand Ruph
Lycée Albert Camus – Rillieux-la-Pape (69)
M. Michaël Jouteux Lycée Martinière Duchère – Lyon 9ème (69)
Mme Muriel Aurigny Collège Sabine Zlatin – Belley (01)
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PROFESSEURS CERTIFIÉS ET ADJOINTS D’ENSEIGNEMENT
BIR n° 8 du 13 novembre 2017
Réf : DIPE 2/3/CD n° 17-105 L’article 1 de l’arrêté rectoral DIPE 2/3/CD n° 2017-059 du 15 mai 2017 est modifié comme suit par l’arrêté rectoral DIPE 2/3CD n°2017-094 du 13 octobre 2017. Sont désignés comme membres de la commission
administrative paritaire académique compétente à l’égard des professeurs certifiés et adjoints d’enseignements :
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
a) Membres titulaires
Mme Françoise Moulin Civil, rectrice de l’académie de Lyon, présidente, M. Pierre Arène, secrétaire général de l’académie de Lyon, M. Guy Charlot, directeur académique des services de l’éducation nationale du Rhône,
M. Jean-Pierre Batailler, directeur académique des services de l’éducation nationale de la Loire, Mme Marilyne Remer, directrice académique des services de l'éducation nationale de l'Ain, M. Vincent Camet, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional, Mme Dominique Terry, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale, M. Laurent Asset, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional, M. Etienne Maurau, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional, doyen des IA-IPR,
M. Noël Morel, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional, Mme Isabelle Bellissent, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale,
Mme Nadine Loiseau, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale, M. Michel Figuet, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional, Mme Marie-Laure Jalabert, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale, M. Eric Esvan, proviseur, lycée René Cassin, Tarare, M. Bruno Bigi, proviseur, lycée Martinière Monplaisir, Lyon 8ème
M. Francis Cauet, proviseur, lycée René Descartes, Saint-Genis-Laval, Mme Anne-Marie Brugeas, proviseure, lycée Ampère, Lyon 2ème M. Eric Bellot, proviseur, lycée Jean-Paul Sartre, Bron
b) Membres suppléants M. Bruno Dupont, adjoint au secrétaire général de l'académie de Lyon, directeur des ressources humaines,
10
M. Jean-Marie Krosnicki, directeur académique adjoint des services de l'éducation nationale du Rhône, Mme Anne Laigle, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale, Mme Carla Afonso, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale, M. Vincent Tuleu, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional, Mme Sylvie Mortellaro, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale,
M. Olivier Georges, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional, Mme Odile Straub, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale,
M. Didier Rauch, inspecteur d’académie-inspecteur pédagogique régional, Mme Sylvie Chabrol, inspectrice d’académie-inspectrice pédagogique régionale, Mme Claire Batailler, proviseure, lycée Antoine de Saint-Exupéry, Lyon 4ème, Mme Pascale Platel, proviseure adjointe, lycée du parc, Lyon 6ème Mme Dominique Fazeli, proviseure, lycée Edouard Branly, Lyon 5ème
M. Pierre Ronchail, proviseur, lycée la Martinière Diderot, Lyon 1er, Mme Véronique Minday, principale, collège Georges Clémenceau, Lyon 7ème, M. Raoul Savey, principal, collège Paul Eluard, Vénissieux, M. François Mullett, directeur des personnels enseignants, M. Luc Pelissier, chef de bureau, direction des personnels enseignants, Mme Cathy Chauvière, cheffe de bureau, direction des personnels enseignants.
REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL
TITULAIRES SUPPLÉANTS
HORS CLASSE
M. Hervé Dussert Collège Marcel Pagnol – Pierre-Bénite (69)
M. Gérard Chambodut Lycée Charlie Chaplin – Décines-Charpieu (69)
M. Yves Pichon Collège Jean Dasté - Saint-Etienne (42)
M. Eric Guiraut Lycée Condorcet – Saint-Priest (69)
Mme Véronique Moriset Lycée Ampère – Lyon 2ème (69)
M. Philippe Moreau Collège Christiane Bernardin – Francheville (69)
Mme Thérèse Laurent Lycée la Martinière Monplaisir - Lyon 8ème (69)
M. Roland Mirguet Collège du Revermont – Bourg-en-Bresse (01)
CLASSE NORMALE
Mme Ludivine Rosset Lycée Charlie Chaplin, Décines-Charpieu (69)
Mme Aline Drouot Lycée René Cassin – Tarare (69)
M. François Jandaud Collège Jean Perrin – Lyon 9ème (69)
M. Hugues Navarro Collège Gaston Baty – Pélussin (42)
Mme Estelle Tomasini Lycée Honoré d’Urfé - Saint-Etienne (42)
Mme Emilie Respingue Collège Raoul Dufy – Lyon 3ème (69)
M. Philippe Mallet
Lycée Joseph-Marie Carriat – Bourg-en-Bresse (01)
Mme Noémie Abrial
Lycée Jacob Holtzer – Firminy (42)
Mme Virginie Pays Collège Jean-Claude Ruet – Villié-Morgon (69)
M. Didier Savel Collège Emile Falabrègue – Saint-Bonnet-le-Château (42)
M. Wilfried Eymond
Collège - Péron (01)
Mme Jocelyne Van Proeyen
Collège Raoul Dufy - Lyon 3ème (69)
Mme Sandrine Melot Lycée Honoré d’Urfé – Saint-Etienne (42)
M. Michel Canet Collège Jean Moulin – Villefranche- sur-Saône (69)
M. Didier Merle Lycée Albert Camus - Rillieux-la-Pape (69)
Mme Delphine Plan Collège Marcel Pagnol – Pierre-Bénite (69)
Mme Zsuzsa Kis Univiersité Lyon 3 – Lyon (69)
Mme Céline Portejoie Lycée Saint-Just – Lyon 5e (69)
M. Philippe Sauzede Lycée Martinière Duchère - Lyon 9ème (69)
Mme Catherine Berthet INSA Lyon – Villeurbanne (69)
M. Christophe Paterna Lycée Carnot - Roanne (42)
M. Olivier Gay Collège Louis Aragon – Mably (42)
Mme Muriel Cairon Lycée Colbert – Lyon 8ème (69)
Mme Blandine Lahue Collège Victor Schoelcher – Lyon 9ème (69)
Mme Emmanuelle Chemmam
Collège les Iris - Villeurbanne (69)
Mme Delphine Kirchhoffer
Collège Victoire Daubié – Bourg-en-Bresse (01)
M. Romain Lapierre Collège Morice Leroux – Villeurbanne (69)
M. Denis Pourrat Collège Jean Renoir – Neuville-sur-Saône (69)
M. Jonathan Galou
Collège Simone Lagrange – Villeurbanne (69)
M. Jean-Marc Boisjot
Collège Louis Armstrong – Beynost (01)
11
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES CONSEILLERS PRINCIPAUX D’ÉDUCATION
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf : DIPE 3/CD n° 17-104
L’article 1 de l’arrêté rectoral DIPE 3/CD n°2016-108 du 18 octobre 2016 est modifié comme suit par l’arrêté rectoral DIPE 3/CD n°2017-093 du 13 octobre 2017 Sont désignés comme membres de la commission administrative paritaire académique compétente à l’égard des conseillers principaux d’éducation : REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
a) Membres titulaires - Mme Françoise Moulin Civil, rectrice de l'académie de Lyon, - M. Pierre Arène, secrétaire général de l'académie de Lyon, - M. Bruno Dupont, secrétaire général adjoint, directeur des ressources humaines,
- Mme Christine Alt, inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale "établissements et vie scolaire",
- Mme Hélène Vaissière, proviseure du lycée Saint Just, Lyon 5ème
- M. Christophe Rochas, proviseur du lycée professionnel Marcel Pardé, Bourg-en-Bresse, - M. Laurent Bessueille, proviseur vie scolaire, - Mme Marie-Hélène Vacher, proviseure du Lycée Rosa Park, Neuville-sur-Saône
b) Membres suppléants
- Mme Nathalie Beaulieu, inspectrice d'académie, inspectrice pédagogique régionale "établissements et vie scolaire",
- M. Olivier Georges inspecteur d'académie, inspecteur pédagogique régional "établissements et vie scolaire",
- M. François Mullett, directeur des personnels enseignants, - M. Djamel Mahiaoui, principal du collège Jean Rostand, Saint-Chamond,
- M. Driss Bachtou, principal du collège de la Plaine de l’Ain, Leyment - Mme Anne-Marie Brugeas, proviseure du lycée Ampère, Lyon 2ème, - Mme Valérie Bernard, proviseure du lycée Marcel Sembat, Vénissieux, - M. Luc Pelissier, chef de bureau, direction des personnels enseignants, REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL
MEMBRES TITULAIRES MEMBRES SUPPLÉANTS
CPE HORS CLASSE
Mme Marie-Brigitte TRUTT, SNES-FSU
Mme Laurence BOCCADORO, SNES-FSU
CPE CLASSE NORMALE
M. Alfred ZAMI,
SNES-FSU
M. Williams BESSUEILLE, SNES-FSU
M. Gianni-Pietro MURA, SNES-FSU
Mme Edwige FRISO, SNES-FSU
Mme Evelyne GOETZ,
SNES-FSU
Mme Chantal PANEPINTO
SNES-FSU
Mme Sylviane LAMURE SE-UNSA
Mme Claire GOURLIER SE-UNSA
Mme Christine BEZ, CGT Educ’Action
M. Jean-François MAZERT, CGT Educ’Action
Mme Maité ANDRÉ, SGEN-CFDT
Mme Ismahem SAOUCI, SGEN-CFDT
Mme Djamila SLAMA, FNEC FP FO
M. Laurent ANESSI, FNEC FP FO
12
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PROFESSEURS ET CHARGÉS D'ENSEIGNEMENT D’ÉDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE
BIR n° 8 du 13 novembre 2017
Réf : DIPE 1/4/CD n° 17-102 L’article 1 de l’arrêté rectoral DIPE 1/4/CD n° 2016-119 du 17 novembre 2016 est modifié comme suit par l’arrêté rectoral DIPE 1/4/CD n°.2017-095 du 13 octobre 2017. Sont désignés comme membres de la commission administrative paritaire académique compétente à l’égard des professeurs et chargés d’enseignement d’EPS :
REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
a) Membres titulaires
Mme Françoise Moulin Civil, rectrice de l’académie de Lyon, présidente, M. Pierre Arène, secrétaire général de l'académie de Lyon, M. Bruno Dupont, adjoint au secrétaire général de l'académie de Lyon, directeur des ressources humaines, M. M. Alain Vigneron, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, M. Jean-Luc Cournac, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional
Mme Marie-Pierre Baschenis, principale, collège Longchambon, Lyon 8ème, Mme Janine Barmasse, proviseure, lycée Albert Camus, Rillieux-la-Pape,
Mme Ginette Exbrayat, proviseure, lycée Aragon-Picasso, Givors, Mme Véronique Berthillon, principale adjointe, collège Honoré de Balzac, Vénissieux.
b) Membres suppléants
M. Pierre-Etienne Tailfer, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, M. Jean-Marc Bodet, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, Mme Claire Batailler, proviseure, lycée Antoine de Saint-Exupéry, Lyon 4e M. Jean-Pierre Bielmann, proviseur, LP André Cuzin, Caluire-et-Cuire, M. Bruno Facchi, principal adjoint, collège Jean-Philippe Rameau, Champagne-au-Mont-d ’Or, M. Gérard Heinz, proviseur, lycée des Horizons, Chazelles-sur-Lyon, M. François Mullett, directeur des personnels enseignants,
M. Frédéric Richoux, adjoint au directeur des personnels enseignants, Mme Fabienne Guichon, adjointe au directeur des personnels enseignants.
REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
TITULAIRES SUPPLÉANTS
HORS CLASSE
M. Damien Huguet Collège Roger Vailland - Poncin (01)
M. Christian Ginet Lycée Auguste et Louis Lumière - Lyon 8ème (69)
M. Philippe Gomez Lycée Claude Fauriel– Saint-Etienne (42)
M. Eric Stodezyk SEP lycée François Rabelais - Dardilly (69)
CLASSE NORMALE
M. Gilles Ravel Collège Gambetta – Saint-Etienne (42)
M. Julien Duris Lycée Carnot – Roanne (42)
M. Marc Theret Lycée Professionnel Camille Claudel – Lyon 4ème (69)
M. Rémi Persol Collège Gérard Philipe – Saint-Priest (69)
M. Pierre Lamure
Collège Roger Vailland - Poncin (01)
M. Gregory Maye
Collège de l’Albarine – Saint-Rambert-en-Bugey (01)
M. Julien Reynaud Collège cité scolaire internationale – Lyon 7ème (69)
M. Laurent Sapey Collège François Truffaut – Rive-de-Gier (42)
M. Eric Chasselin
Collège Antoine Richard - Veauche (42)
M. Nicolas Tourneur
Lycée Professionnel 1er film – Lyon 8ème (69)
M. Jacques Morilla Collège Ennemond Richard – Saint-Chamond (42)
M. Olivier Martinon Collège Jules Ferry – Roanne (42)
Mme Anne Blanchard Collège Maurice Utrillo – Limas (69)
Mme Estelle Thevenieau LP Edmond abbé – Oullins (69)
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CAPA COMPÉTENTE À L’EGARD DES PROFESSEURS D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL DE COLLÈGE
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf : DIPE 4/CD n° 17-106
L’article 1 de l’arrêté rectoral DIPE 4/CD n° 2015-136 du 14 octobre 2015 est modifié comme suit par l’arrêté
rectoral DIPE 4/CD n° 2017-088 du 13 octobre 2017. Sont désignés comme membres de la commission administrative paritaire académique compétente à l'égard du corps des professeurs d’enseignement général de collège.
REPRESENTANTS DE L'ADMINISTRATION a) Membres titulaires
Mme Françoise Moulin Civil, rectrice de l’académie de Lyon, présidente, M. Bruno Dupont, secrétaire général adjoint de l'académie de Lyon, directeur des ressources humaines,
b) Membres suppléants M. François Mullett, directeur des personnels enseignants, Mme Fabienne Guichon, adjointe au directeur des personnels enseignants. REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL
TITULAIRES SUPPLÉANTS
CLASSE NORMALE, HORS CLASSE ET CLASSE EXCEPTIONNELLE
Mme Françoise Barnay Collège Jacques Prévert – Andrézieux-Bouthéon (42)
M. Jean Pierre Salomone Collège Pierre Brossolette – Oullins (69)
Mme Catherine Senty Collège Jean Rostand – Craponne (69)
Mme Pascale Guers Collège Jean Jacques Rousseau Tassin-la-Demi-Lune (69)
CAPA COMPÉTENTE À L’ÉGARD DES PROFESSEURS DE LYCÉE PROFESSIONNEL
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf : DIPE 4/CD n° 17-103
L’article 1 de l’arrêté rectoral DIPE 4/CD n° 2016-111 du 18 octobre 2016 est modifié comme suit par l’arrêté rectoral DIPE 4/CD n° 2017-096 du 13 octobre 2017. Sont désignés comme membres de la commission administrative paritaire académique compétente à l'égard du corps des professeurs de lycée professionnel : REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
a) Membres titulaires
Mme Françoise Moulin Civil, rectrice de l’académie de Lyon, présidente, M. Pierre Arène, secrétaire général de l'académie de Lyon, Mme Marie-Josée Flammier, inspectrice de l’éducation nationale, M. Jean-Hugues Brondin, inspecteur de l’éducation nationale, Mme Malika Saidi, inspectrice de l’éducation nationale, Mme Marie-Pierre Sauve, inspectrice de l’éducation nationale,
Mme Béatrice Frottier, inspectrice de l’éducation nationale, M. Denis Millet, inspecteur de l’éducation nationale, doyen des IEN-ET-EG et IO Mme Nathalie Richard, proviseure, LP Louise Labé, Lyon 7ème, M. Jean-Pierre Bielmann, proviseur, LP André Cuzin, Caluire-et-Cuire,
b) Membres suppléants
M. Bruno Dupont, secrétaire général adjoint de l'académie de Lyon, directeur des ressources humaines, M. Francois Mullett, directeur des personnels enseignants, Mme Jacqueline Meiller, inspectrice de l’éducation nationale, Mme Christiane Ribat, inspectrice de l’éducation nationale, doyenne des IEN-ET-EG et IO
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Mme Michèle Fayard Rougon, inspectrice de l’éducation nationale, Mme Catherine Lamboley, inspectrice de l’éducation nationale, M. Thierry Braillon, proviseur, LP lycée métier Jacques de Flesselles, Lyon 1er, Mme Marie-Claire Lenoble, proviseure, LP Jean Lurçat, Lyon 8ème, M. Frédéric Richoux, adjoint au directeur des personnels enseignants
Mme Fabienne Guichon, adjointe au directeur des personnels enseignants.
REPRÉSENTANTS ÉLUS DU PERSONNEL
TITULAIRES
SUPPLÉANTS
HORS CLASSE
Mme Sophie Longin LP Marie Curie - Villeurbanne (69)
Mme Isabelle Vuillet LP lycée métier Alexandre Bérard – Ambérieu-en- Bugey (01)
M. François Clément
LP Gustave Eiffel - Brignais (69)
M. Daniel Jolivet
LP Edmond Labbé - Oullins (69)
CLASSE NORMALE
Mme Lucile Emond LP Hélène Boucher - Vénissieux (69)
M. Laurent Veujoz LP Tony Garnier – Bron (69)
M. Patrice Chapat LP Etienne Mimard – Saint-Etienne (42)
Mme Christine Barde Cabucon LP Fernand Forest - Saint-Priest (69)
Mme Annie Chassagneux
LP Beauregard – Montbrison (42)
M. Pierre-Stéphane Cochet
LP André Cuzin – Caluire-et-Cuire (69)
Mme Séverine Brelot LP lycée métier Alexandre Bérard – Ambérieu-en-Bugey (01)
M. M’hammed El-Asri LP Etienne Mimard – Saint-Etienne (42)
M. François Grange LP Etienne Mimard – Saint-Etienne (42)
Mme Carole Rabilloud LP Joseph-Marie Jacquard – Oullins (69)
M. Franck Neel LP Danielle Casanova – Givors (69)
Mme Isabelle Reynaud de la Gardet LP Joseph–Marie Jacquard – Oullins (69)
M. David Kilic SEP lycée Arbez Carme – Bellignat (01)
M. Gilles Madeira SEP lycée Arbez Carme – Bellignat (01)
M. Julien Freyermuth SEP lycée Georges Brassens – Rive-de-Gier (42)
Mme Lorène Gonzalez LP François Cevert – Ecully (69)
DIRECTION BUDGETAIRE ET FINANCIERE
GESTION DES ACCIDENTS DE SERVICE – MALADIES PROFESSIONNELLES
BIR n°08 du 13 novembre 2017 Réf : DBF – bureau DBF4 Le bureau DBF 4 du rectorat de Lyon gère les accidents de service et les maladies professionnelles du :
- personnel d’encadrement, administratif, technique, social et de santé,
- personnel enseignant stagiaire et titulaire du second degré public et du second degré privé sous contrat,
- personnel d’éducation et d’orientation,
- personnel non titulaire remplissant la double condition d’exercer à 100% sur une période de 12 mois
minimum.
Contacts : David Pauloz – chef de bureau 04.72.80.62.95. [email protected] Gestion des accidents de service Sabrina Bos 04.72.80.61.37 A à C [email protected] Marylène d’Angéla 04.72.80.48.88 D à I [email protected]
Nadine Ciafardini 04.72.80.61.36 J à M [email protected] Raphaëlle Linossier 04.72.80.60.36 N à Z [email protected] Vous trouverez en annexe les documents suivants : Notice explicative destinée à l'agent (annexe 1) Listes des pièces constituant le dossier (annexe 2)
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Déclaration d'accident (annexe 3) Certificat de prise en charge (annexe 4) Guide d'accident de service ou d'accident du travail (annexe 5) Déclaration de maladie professionnelle (annexe 6) Guide des maladies professionnelles (annexe 7)
DELEGATION ACADEMIQUE AUX RELATIONS EUROPEENNES,
INTERNATIONALES ET A LA COOPERATION
ECHANGES ET ACTIONS DE FORMATIONS A L’ETRANGER 2018-2019 – ENSEIGNANTS DES PREMIER ET SECOND DEGRES
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf. : DAREIC
Référence : BOEN n° 35 du 19 octobre 2017 Les inscriptions aux programmes de mobilité enseignante sont ouvertes. BOEN n° 35 du 19 octobre 2017 : http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=121318
A – Programmes pour les enseignants du premier degré de l’enseignement public A1 – Echange franco-allemand A2 – Echange poste pour poste avec le Québec
B – Programme pour les enseignants du second degré de l’enseignement public B1 – Séjours professionnels (Allemagne, Autriche, Espagne, Irlande, Italie, Portugal et Royaume-Uni) : http://www.ciep.fr/mobilite/sejours-professionnels C – Programme pour les enseignants des premier et second degrés de l’enseignement public
C1 – Stages de perfectionnement linguistique, pédagogique et culturel à l’étranger :
http://www.ciep.fr/stages-perfectionnement-linguistique-pedagogique-culturel D – Programme pour les enseignants des premier et second degrés de l’enseignement public et
privé sous contrat et les professeurs français de langue étrangère (FLE) : D1 – Codofil, séjour en Louisiane : http://www.ciep.fr/programme-codofil-louisiane
DÉLÉGATION ACADÉMIQUE À LA FORMATION PROFESSIONNELLE INITIALE
ET CONTINUE
NOMINATION DE LA DIRECTRICE DU CFA FRANÇOIS RABELAIS LYON-DARDILLY
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf : secrétariat DAFPIC
Madame Corine Perrard est nommée à compter du 13 novembre 2017 directrice du Centre de Formation d’Apprentis François Rabelais Lyon-Dardilly.
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NOMINATION DE LA DIRECTRICE DU CFA DE L’ACADÉMIE DE LYON
BIR n° 8 du 13 novembre 2017 Réf : secrétariat DAFPIC
Madame Karine Fourmaux est nommée à compter du 13 novembre 2017 directrice du Centre de Formation d’Apprentis de l’Académie de Lyon (CFAAL).
NOTIFIÉ À TOUS LES CHEFS D’ÉTABLISSEMENT
Pour la rectrice et par délégation,
Le secrétaire général de l’académie
Pierre Arène