C96/1 CHAPITRE 96 OUVRAGES DIVERS - · PDF fileCHAPITRE 96 . OUVRAGES DIVERS . ... » les matières définies à la note 3 du chapitre 5. C96/3. ... 10. 960200 0. 0. 2 - Ambre et écume

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CHAPITRE 96

OUVRAGES DIVERS

Notes : 1.Le présent chapitre ne comprend pas :

a) les crayons pour le maquillage ou la toilette (chapitre 33) ;

b) les articles du chapitre 66 (parties de parapluies ou de cannes, par exemple) ;

c) la bijouterie de fantaisie (n° 7117) ;

d) les parties et fournitures d’emploi général, au sens de la note 2 de la section XV, en métaux communs (section XV) et les articles similaires en matières plastiques (chapitre 39) ;

e) les articles du chapitre 82 (outillage, articles de coutellerie, couverts de table) avec

manches ou parties en matières à tailler ou à mouler. Présentés isolément, ces manches et parties relèvent des n°s 96.01 ou 96.02 ;

f) les articles du chapitre 90 [montures de lunettes (n° 90.03), tire-lignes (n° 90.17),

articles de brosserie des types manifestement utilisés en médecine, en chirurgie, dans l’art dentaire ou l’art vétérinaire (n° 90.18), par exemple] ;

g) les articles du chapitre 91 (boîtes de montres, cages et cabinets de pendules ou

d’appareils d’horlogerie, par exemple) ;

h) les instruments de musique, leurs parties et leurs accessoires (chapitre 92) ;

ij) les articles du chapitre 93 (armes et parties d’armes) ;

k) les articles du chapitre 94 (meubles, appareils d’éclairage, par exemple) ;

l) les articles du chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple) ;

m) les articles du chapitre 97 (objets d’art, de collection ou d’antiquité). 2.Par «matières végétales ou minérales à tailler », au sens du n° 96.02, on entend :

a) les grains durs, les pépins, les coques et noix et les matières végétales similaires (noix de corozo ou de palmier doum, par exemple), à tailler ;

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b) l’ambre (succin) et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.On considère comme «têtes préparées », au sens du n° 96.03, les touffes de poils, de fibres

végétales ou d’autres matières, non montées, prêtes à être utilisées, sans être divisées, pour la fabrication des pinceaux ou articles analogues, ou n’exigeant, à ces fins, qu’un complément d’ouvraison peu important, tel que l’égalisation ou le meulage des extrémités.

4. Les articles du présent chapitre, autres que ceux des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15,

entièrement ou partiellement en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en pierres gemmes, en pierres synthétiques ou reconstituées, ou bien comportant des perles fines ou de culture, restent compris dans ce chapitre. Restent toutefois compris dans ce chapitre les articles des n°s 96.01 à 96.06 ou 96.15 comportant de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en plaqués ou doublés de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées.

Note complémentaire 1. Les sous-positions 9619 00 71 à 9619 00 89 incluent les produits en pâte à papier, papier,

ouate de cellulose ou nappes de fibres de cellulose. Ces sous-positions incluent également les articles composites comportant:

a) une couche intérieure (en non-tissés, par exemple) destinée à drainer les fluides et à éviter ainsi que la peau ne s'irrite;

b) une partie centrale absorbante destinée à recueillir et à conserver les fluides jusqu'à ce que le produit puisse être jeté;

c) une couche extérieure (en matière plastique, par exemple) destinée à empêcher toute fuite des fluides recueillis dans la partie centrale absorbante.

Note complémentaire nationale : 1. Pour l’application du n° 96.01, on considère «ivoire » les matières définies à la note 3 du

chapitre 5.

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Codification Clé code

N° de N.D.P Qtité ImpositionPosi- N.G.P Désignation des produits Complé

tion Tarif mentaire D.D D.C FODEC TVA PRELEV AUTRES A.I.R

U.E Impo- AD.VA SPECI EMENT TAXES

NSH sition LOREM FIQUE

taux taux code taux taux code code taux

% % taxe % % taxe taxe %

96.01 Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage) :

960110 0 0 - Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire :960110 0 0 1 -- Plaques, feuilles, baguettes, tubes :960110 0 0 1 0 0 Plaques, feuilles, baguettes, tubes, en ivoire*.................................. 00 1 18

960110 0 0 9 -- Autres :960110 0 0 9 1 7 Buscs pour corsets, pour vêtements et accessoires du vêtement

et similaires, en ivoire*.......................................................................... 00 1 18

960110 0 0 9 2 8 Ivoire autrement travaillé *...................................................................... 00 1 18

960110 0 0 9 8 4 Autres ouvrages en ivoire *.................................................................... 00 1 18

960190 0 0 - Autres :960190 0 0 1 -- Corail naturel ou reconstitué, travaillé, et ouvrages en

ces matières :TC10/11 960190 0 0 1 1 9 Corail naturel ou reconstitué, travaillé*………………………...……. 00 1 18

TC10/11 960190 0 0 1 9 7 Ouvrages en corail naturel ou reconstitué*……………………….…. 00 1 18

-- Autres :960190 0 0 2 --- Plaques, feuilles, baguettes et tubes :

TC10/11 960190 0 0 2 0 0 Plaques, feuilles, baguettes et tubes, en écaille, nacre, os ou en autres matières animales à tailler*..*............................................. 00 1 18

960190 0 0 9 ---- Autrement travaillées ou ouvrées :TC10/11 960190 0 0 9 1 5 Buscs pour corsets, pour vêtements et accessoires du vêtement

et similaires, en écaille, nacre, os ou en autres matières anima-les à tailler*............................................................................................. 00 1 18

TC10/11 960190 0 0 9 2 6 Ecaille, nacre, os ou autres matières animales à tailler, autre-ment travaillé*............................................................................................ 00 1 18

TC10/11 960190 0 0 9 9 3 Autres ouvrages en écaille, nacre, os ou en autres matières ani-males à tailler*.....…………………………………………………........ 00 1 18

96.02 960200 0 0 Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou tail- lés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie :

960200 0 0 1 - Ouvrages en cire :960200 0 0 1 0 1 Ouvrages en cire*............................................… 00 1 18 10960200 0 0 2 - Ambre et écume de mer :960200 0 0 2 0 3 Ambre et écume de mer, moulés ou taillés*..................................... 00 1 18 10960200 0 0 9 - Autres :960200 0 0 9 4 1 Autres matières végétales ou minérales, travaillées*…………….. 00 1 18 10960200 0 0 9 5 2 Ouvrages en matières végétales ou minérales*………………… 00 1 18 10960200 0 0 9 6 3 Colophane moulé ou taillé*.................................................................. 00 1 18 10

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960200 0 0 9 7 4 Autres ouvrages moulés ou taillés non dénommés ni comprisailleurs*.................................................................................................… 00 1 18 10

960200 0 0 9 9 6 Gélatine non durcie travaillée, autres que celle du n° 35.03 etouvrages en gélatine non durcie*....................................................... 00 1 18 10

96.03 Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais méca- niques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues :

960310 0 0 0 - Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées,emmanchés ou non:

960310 0 0 0 0 2 Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matièresvégétales en bottes liées, emmanchés ou non*.............................. 20 1 18 10 - Brosses à dents,brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils :

960321 0 0 0 -- Brosses à dents y compris les brosses à dentiers :960321 0 0 0 0 3 Brosses à dents y compris les brosses à dentiers*.......................... 20 1 18 10960329 -- Autres :960329 3 0 0 --- Brosses à cheveux :960329 3 0 0 0 5 Brosses à cheveux*.................................… 20 1 18 10960329 8 0 0 --- Autres :960329 8 0 0 0 5 Brosses et pinceaux à barbe, à cils ou à ongles et autres brosses

pour la toillettes des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils*..............................................… 20 1 18 10

960330 - Pinceaux et brosses pour artistes,pinceaux à écrire et pinceaux similaires pour l'application des produits cosmétiques :

960330 1 0 0 -- Pinceaux et brosses pour artistes, pinceaux à écrire :960330 1 0 0 0 8 Pinceaux et brosses pour artistes et pinceaux à écrire*......… 20 1 18

960330 9 0 0 -- Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques :960330 9 0 0 0 0 Pinceaux pour l'application des produits cosmétiques*.................. 20 1 18

960340 - Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30); tampons et rouleaux à peindre :

960340 1 0 0 -- Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ou similaires :

960340 1 0 0 0 4 Brosses et pinceaux à peindre, à badigeonner, à vernir ousimilaires (autres que les pinceaux du n° 9603.30)*...................... 20 1 18 10

960340 9 0 0 -- Tampons et rouleaux à peindre :960340 9 0 0 0 6 Tampons et rouleaux à peindre*.........................… 20 1 18 10

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960350 0 0 0 - Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules :

960350 0 0 0 0 6 Autres brosses constituant des parties de machines, d'appareilsou de véhicules*.................................................… 00 1 18

960390 - Autres :960390 1 0 0 -- Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à

moteur :960390 1 0 0 0 4 Balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur*... 20 1 18

-- Autres :960390 9 1 0 --- Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces

ou pour le ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures; articles de brosserie pour la toilette des animaux :

960390 9 1 0 0 9 Brosses et balais-brosses pour l'entretien des surfaces ou pourle ménage, y compris les brosses à vêtements ou à chaussures;articles de brosserie pour la toilette des animaux*.......................... 20 1 18 10 --- Autres :

960390 9 9 1 ---- Têtes préparées pour articles de brosses :960390 9 9 1 0 5 Têtes préparées pour articles de brosserie*..................................... 20 1 18

960390 9 9 9 ---- Autres :960390 9 9 9 1 2 Raclettes en caouthchouc ou en autres matières souples

analogues*................................................ 20 1 18

960390 9 9 9 2 3 Plumeaux*.............................................… 20 1 18 10960390 9 9 9 9 0 Autres balais et autres articles de brosseries*................................. 20 1 18 10

96.04 960400 0 0 0 Tamis et cribles, à main :

960400 0 0 0 0 3 Tamis et cribles, à main*...................................................................... 00 1 18

96.05 960500 0 0 0 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la couture ou le nettoyage des chaussures ou des vê- tements :

960500 0 0 0 0 0 Assortiments de voyage pour la toilette des personnes, la cou-ture ou le nettoyage des chaussures ou des vêtements*............... 20 1 18 10

96.06 Boutons et boutons-pression; formes pour boutons et autres parties de boutons ou de boutons-pression; ébauches de boutons :

960610 0 0 - Boutons-pression et leurs parties :960610 0 0 1 -- Boutons-pression :960610 0 0 1 0 5 Boutons-pression*.........................................… 00 1 18

960610 0 0 9 -- Parties :960610 0 0 9 0 1 Parties de boutons-pression*.................................................. 00 1 18

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960621 - Boutons :960621 0 0 0 -- En matières plastiques,non recouverts de matières

textiles :960621 0 0 0 0 4 Boutons en matières plastiques,non recouverts de matières

textiles*........................................................… 00 1 18

960622 0 0 0 -- En métaux communs,non recouverts de matières textiles :

960622 0 0 0 0 9 Boutons en métaux communs,non recouverts de matières textiles*....................................................… 00 1 18

960629 0 0 0 -- Autres :960629 0 0 0 1 5 Boutons en autres matières, non dénommés ailleurs,non recou-

verts de matières textiles*.................................................................... 00 1 18

960629 0 0 0 9 3 Autres boutons recouverts, même partiellement, de matièrestextiles*..........................................................… 00 1 18

960630 0 0 0 - Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauches de boutons :

960630 0 0 0 0 5 Formes pour boutons et autres parties de boutons; ébauchesde boutons*..............................................… 00 1 18

96.07 Fermetures à glissière et leurs parties :

- Fermetures à glissière :960711 0 0 0 -- Avec agrafes en métaux communs :960711 0 0 0 0 5 Fermetures à glissière avec agrafes en métaux communs*.......... 00 1 18

960719 0 0 0 -- Autres :960719 0 0 0 0 5 Fermetures à glissière avec agrafes en autres matières*.............. 00 1 18

960720 - Parties :960720 1 0 -- En métaux communs (y compris les rubans munis

d'agrafes en métaux communs) :960720 1 0 1 --- Curseurs,boîtiers,arrêtoirs :960720 1 0 1 0 2 Curseurs,boîtiers,arrêtoirs, de fermetures à glissière, en métaux

communs*.................................................… 00 1 18960720 1 0 9 --- Autres :960720 1 0 9 0 8 Autres parties de fermetures à glissière, en métaux communs

(y compris les rubans munis d'agrafes en métaux communs)*.... 00 1 18960720 9 0 -- Autres :960720 9 0 1 --- Curseurs, boîtiers, arrêtoirs :960720 9 0 1 0 4 Curseurs,boîtiers,arrêtoirs, de fermetures à glissière, en autres

matières*......................................................… 00 1 18960720 9 0 9 --- Autres :960720 9 0 9 0 0 Autres parties de fermetures à glissière, en autres matières*...... 00 1 18

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96.08 Stylos et crayons à bille; stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses; stylos à plume et autres stylos; stylets pour duplicateurs; porte-mine; porte-plume, porte-crayon et articles similaires; parties (y compris les capuchons et les agrafes) de ces articles, à l'exclusion de celles du n° 96.09 :

960810 - Stylos et crayons à bille : -- A encre liquide :

960810 1 0 1 --- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :

TC10/11 960810 1 0 1 1 4 Stylos et crayons à bille, à encre liquide, en or*……………………..... 96 20 1 18

TC10/11 960810 1 0 1 2 5 Stylos et crayons à bille, à encre liquide, en autres métaux pré-cieux*....................................................................................................... 96 20 1 18

TC10/11 960810 1 0 1 9 2 Stylos et crayons à bille,à encre liquide,ou en plaqués ou doublés de métaux précieux*................................................................................ 96 20 1 18

960810 1 0 9 --- En autres matières :960810 1 0 9 0 9 Stylos et crayons à bille, à encre liquide, en autres matières*....... 20 1 18

-- Autres : --- Avec cartouche remplaçable :

960810 9 2 1 ---- Avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :

TC10/11 960810 9 2 1 1 2 Autres stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable et avec corps ou capuchon en or*............................................................... 96 20 1 18

TC10/11 960810 9 2 1 2 3 Autres stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable et avec corps ou capuchon en autres métaux précieux*............................. 96 20 1 18

TC10/11 960810 9 2 1 9 0 Autres stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable et avec corps ou capuchon en plaqués ou doublés de métaux pré-cieux*....................................................................................................... 96 20 1 18

960810 9 2 9 ---- Autres :TC10/11 960810 9 2 9 0 7 Autres stylos et crayons à bille, avec cartouche remplaçable et

avec corps ou capuchon en autres matières*................................... 20 1 18

--- Autres :960810 9 9 1 ---- Avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en

plaqués ou doublés de métaux précieux :TC10/11 960810 9 9 1 1 3 Stylos et crayons à bille, autres que ceux des n°s 960810.10 et

960810.92, avec corps ou capuchon en or*…………… 96 20 1 18

TC10/11 960810 9 9 1 2 4 Stylos et crayons à bille, autres que ceux des n°s 960810.10 et 960810.92, avec corps ou capuchon en autres métaux précieux*… 96 20 1 18

TC10/11 960810 9 9 1 9 1 Stylos et crayons à bille, autres que ceux des n°s 960810.10 et 960810.92, avec corps ou capuchon en plaqués ou doublés demétaux précieux*.............................................................. 96 20 1 18

960810 9 9 9 ---- Autres :TC10/11 960810 9 9 9 0 8 Stylos et crayons à bille, autres que ceux des n°s 960810.10 et

960810.92, avec corps ou capuchon en autres matières*.......... 20 1 18

C96/8








960820 0 0 - Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses :

960820 0 0 1 -- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux :

TC10/11 960820 0 0 1 1 6 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, en or*........................................................... 96 20 1 18

TC10/11 960820 0 0 1 2 7 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, en autres métaux précieux*............................... 96 20 1 18

TC10/11 960820 0 0 1 9 4 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreuses, en plaqués ou doublés de métaux précieux*……………… 96 20 1 18

960820 0 0 9 -- Autres :960820 0 0 9 0 1 Stylos et marqueurs à mèche feutre ou à autres pointes poreu

ses, en autres matières*....................................................................... 20 1 18

960830 0 0 - Stylos à plume et autres stylos :960830 0 0 1 -- avec corps ou capuchon en métaux précieux, ou en

plaqués ou doublés de métaux précieux :TC11/12 960830 0 0 1 1 2 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine, en

or*............................................................... 96 20 1 18

TC11/12 960830 0 0 1 2 3 Autres stylos à plume et autres stylos, avec corps ou capuchon en or*....................................................... 96 20 1 18

TC11/12 960830 0 0 1 3 4 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine, en autres métaux précieux*...................................... 96 20 1 18

TC11/12 960830 0 0 1 4 5 Autres stylos à plume et autres stylos, avec corps ou capuchon en autres métaux précieux*.................................. 96 20 1 18

TC11/12 960830 0 0 1 5 6 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine, en plaqués ou doublés de métaux précieux*..................... 96 20 1 18

TC11/12 960830 0 0 1 9 0 Autres stylos à plume et autres stylos,avec corps ou capuchon en plaqués ou doublés de métaux précieux*........................ 96 20 1 18

-- Autres :960830 0 0 2 --- A dessiner à encre de chine :

TC11/12 960830 0 0 2 0 3 Stylos à plume et autres stylos, à dessiner à encre de chine, enautres matières*....................................................… 20 1 18

960830 0 0 9 --- Autres :TC11/12 960830 0 0 9 0 7 Autres stylos à plume et autres stylos , en autres matières*....... 20 1 18

960840 0 0 - Porte-mine :960840 0 0 1 -- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés

de métaux précieux :TC10/11 960840 0 0 1 1 8 Porte-mine en or*.................................................. 96 20 1 18

TC10/11 960840 0 0 1 2 9 Porte-mine en autres métaux précieux*.............................. 96 20 1 18

TC10/11 960840 0 0 1 9 6 Porte-mine en plaqués ou doublés de métaux précieux*................ 96 20 1 18

960840 0 0 9 -- Autres :TC10/11 960840 0 0 9 0 3 Porte-mine en autres matières*........................................................... 20 1 18

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960850 0 0 - Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées :


960850 0 0 1 1 4 Assortiments d'articles en or, relevant d'au moins deux dessous- positions précitées*.................................................................... 96 20 1 18

960850 0 0 1 2 5 Assortiments d'articles en autres métaux précieux, relevant d'au moins deux des sous- positions précitées*...................................... 96 20 1 18

960850 0 0 1 9 2 Assortiments d'articles en plaqués ou doublés de métaux pré-cieux, relevant d'au moins deux des sous- positions précitées*... 96 20 1 18

960850 0 0 9 --- Autres :960850 0 0 9 0 9 Assortiments d'articles, en autres matières, relevant d'au moins

deux des sous-positions précitées*..................................... 20 1 18

960860 0 0 0 - Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe :

TC11/12 960860 0 0 0 0 7 Cartouches de rechange, pour stylos ou crayons à bille, asso-ciées à leur pointe*............................................. 00 1 18

- Autres :960891 0 0 -- Plumes à écrire et becs pour plumes :960891 0 0 1 --- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de

métaux précieux :960891 0 0 1 1 3 Plumes à écrire et becs pour plumes , en or*......... 96 20 1 18

960891 0 0 1 2 4 Plumes à écrire et becs pour plumes , en autres métaux pré-cieux*....................................................................................................... 96 20 1 18

960891 0 0 1 9 1 Plumes à écrire et becs pour plumes, en plaqués ou doublés de métaux précieux*..................................................................................... 96 20 1 18

960891 0 0 9 --- Autres :960891 0 0 9 0 8 Plumes à écrire et becs pour plumes,en autres matières*......... 20 1 18

960899 0 0 -- Autres :960899 0 0 1 --- Articles du n° 96.08, en métaux précieux ou en

plaqués ou doublés de métaux précieux :TC10/11 960899 0 0 1 1 3 Autres articles du n° 96.08, en or*...................................... 96 20 1 18

TC10/11 960899 0 0 1 2 4 Autres articles du n° 96.08, en autres métaux précieux *........... 96 20 1 18

TC10/11 960899 0 0 1 9 1 Autres articles du n° 96.08, en plaqués ou doublés de métaux précieux*......................................... 96 20 1 18

960899 0 0 2 --- Articles du n° 96.08, en autres matières:TC10/11 960899 0 0 2 0 4 Autres articles du n° 96.08, en autres matières*................................ 20 1 18

--- Parties :960899 0 0 3 ---- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés

de métaux précieux :TC10/11 960899 0 0 3 1 7 Parties des articles du n° 96.08, en or*......................... 96 20 1 18

TC10/11 960899 0 0 3 2 8 Parties des articles du n° 96.08, en autres métaux précieux *.......... 96 20 1 18

TC10/11 960899 0 0 3 9 5 Parties des articles du n° 96.08, en plaqués ou doublés de mé-taux précieux*.................................. 96 20 1 18

C96/10








---- En autres matières:960899 0 0 4 ----- Pointes pour stylos à billes; mèches feutres et

pointes poreuses pour stylos feutres et marqueurs:TC10/11 960899 0 0 4 1 9 Pointes pour stylos à billes à l'exclusion des billes en acier des

n°s 7326 ou 8482*.................................................................................... 00 1 18TC10/11 960899 0 0 4 9 7 Mèches feutres et pointes poreuses, pour stylos feutres et mar-

queurs, en autres matières*.............................................................… 00 1 18960899 0 0 5 ----- Parties des stylos à plumes et autres stylos du n°

96083990.0; autres parties des stylos et crayons à bille, et des stylos et marqueurs à mèches feutres ou à autres pointes poreuses:

TC10/11 960899 0 0 5 1 1 Autres parties des stylos et crayons à bille, en autres matières*.. 20 1 18TC10/11 960899 0 0 5 2 2 Autres parties des stylos feutres et marqueurs en autres ma-

tières*......................................................................................................... 20 1 18TC10/11 960899 0 0 5 9 9 Parties de stylos à plume et d'autres stylos du n°96083990.0, en

autres matières* ……………………………………………………… 20 1 18

960899 0 0 9 ----- Autres parties d'autres articles du n° 96.08:TC10/11 960899 0 0 9 1 9 Parties de porte-mine en autres matières*........................................ 20 1 18

TC10/11 960899 0 0 9 2 0 Parties de stylos à plume et d'autres stylos, à dessiner à encre de chine du n°96083100.9, en autres matières*............................. 20 1 18

TC10/11 960899 0 0 9 9 7 Autres parties d'autres articles du n° 96.08, en autres matières*.. 20 1 18

96.09 Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs :

960910 - Crayons à gaine :960910 1 0 0 -- Avec mine de graphite :960910 1 0 0 0 8 Crayons à gaine avec mine de graphite*........................................... 20 1 18

960910 9 0 0 -- Autres :960910 9 0 0 0 0 Autres crayons à gaine *........................................................................ 20 1 18

960920 0 0 0 - Mines pour crayons ou porte-mine :960920 0 0 0 0 0 Mines pour crayons ou porte-mine*..................................................... 00 1 18

960990 - Autres :960990 1 0 0 -- Pastels et fusains :960990 1 0 0 0 6 Pastels et fusains*.........................................… 20 1 18

-- Autres :960990 9 0 1 --- Craies à écrire :960990 9 0 1 0 0 Craies à écrire ou à dessiner*......................................................... 20 1 18

960990 9 0 9 --- Autres :960990 9 0 9 1 7 Craies de tailleurs*................................................................................. 20 1 18

960990 9 0 9 9 5 Autres crayons (autres que les crayons du n° 96.08)*.................... 20 1 18

C96/11








96.10 961000 0 0 0 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés :

961000 0 0 0 0 3 Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même enca-drés*...........................................................… 00 1 18

96.11 961100 0 0 0 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main :

961100 0 0 0 1 1 Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main*...... 00 1 18

961100 0 0 0 9 9 Composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main*...........................................................… 00 1 18

96.12 Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte :

961210 - Rubans encreurs :961210 1 0 0 -- En matière plastique :961210 1 0 0 1 8 Rubans encreurs, en matière plastique pour machines à écrire,

montés ou non sur bobines*........................................................... 20 1 18

961210 1 0 0 2 9 Rubans encreurs, en matière plastique pour imprimantes, montés sur cassettes et comportant un système de réencrage incorporé*...............................................… 20 1 18

961210 1 0 0 9 6 Autres rubans encreurs, en matière plastique*................................ 20 1 18

961210 2 0 0 -- En fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans des cartouches en plastique ou en métal du type utilisé pourles machines à écrire automatiques,les machines automatiques de traitement de l'information et les autres machines :

961210 2 0 0 1 2 Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans descartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines à écrire automatiques*....................................................... 20 1 18

961210 2 0 0 2 3 Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans descartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les machines automatiques de traitement de l'information*................ 20 1 18

961210 2 0 0 9 0 Rubans encreurs en fibres synthétiques ou artificielles, d'une largeur inférieure à 30 mm, placés en permanence dans descartouches en plastique ou en métal du type utilisé pour les autres machines*.........................................… 20 1 18

961210 8 0 0 -- Autres :961210 8 0 0 1 6 Rubans encreurs, en autres matières pour machines à écrire,

montés ou non sur bobines*........................................................... 20 1 18

C96/12








961210 8 0 0 2 7 Rubans encreurs, en autres matières pour imprimantes, montés sur cassettes et comportant un système de réencrage incorporé*.................................................… 20 1 18

961210 8 0 0 9 4 Autres rubans encreurs, en autres matières*.................................... 20 1 18

961220 0 0 0 - Tampons encreurs :961220 0 0 0 0 9 Tampons encreurs imprégnés ou non, avec ou sans boîte*......... 20 1 18

96.13 Briquets et allumeurs ( à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03),même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches :

961310 0 0 0 - Briquets de poche, à gaz, non rechargeables :961310 0 0 0 0 0 Briquets de poche, à gaz, non rechargeables*................................. 20 1 18 10

961320 0 0 - Briquets de poche, à gaz, rechargeables :961320 0 0 1 -- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de

métaux précieux :TC10/11 961320 0 0 1 1 9 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, en or*…………………. 96 20 1 18 10TC10/11 961320 0 0 1 2 0 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, en autres métaux pré-

cieux*....................................................................................................... 96 20 1 18 10TC10/11 961320 0 0 1 9 7 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, en plaqués ou doublés

de métaux précieux*................................................................................ 96 20 1 18 10961320 0 0 9 -- Autres :

TC10/11 961320 0 0 9 0 4 Briquets de poche, à gaz, rechargeables, en autres matières*….. 20 1 18 10961380 0 0 - Autres briquets et allumeurs :961380 0 0 1 -- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de

métaux précieux :961380 0 0 1 1 5 Autres briquets et allumeurs, en or*.................................................... 96 20 1 18 10961380 0 0 1 2 6 Autres briquets et allumeurs, en autres métaux précieux*............. 96 20 1 18 10961380 0 0 1 9 3 Autres briquets et allumeurs, en plaqués ou doublés de métaux

précieux*.................................................................................................. 96 20 1 18 10961380 0 0 9 -- Autres :961380 0 0 9 0 0 Autres briquets et allumeurs, en autres matières*........................... 20 1 18 10961390 0 0 - Parties :961390 0 0 1 -- En métaux précieux ou en plaqués ou doublés de

métaux précieux :961390 0 0 1 1 1 Parties de briquets et allumeurs, en or*............................................. 96 20 1 18

961390 0 0 1 2 2 Parties de briquets et allumeurs, en autres métaux précieux*...... 96 20 1 18

961390 0 0 1 9 9 Parties de briquets et allumeurs, en plaqués ou doublés de métaux précieux*................................................................................... 96 20 1 18

961390 0 0 9 -- Autres :961390 0 0 9 0 6 Parties de briquets et allumeurs, en autres matières, autres que

les pierres et les mèches*..................................................................... 20 1 18

C96/13








96.14 961400 Pipes (y compris les têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties :

961400 1 0 0 - Ebauchons de pipes, en bois ou en racine :TC06/07 961400 1 0 0 0 5 Ebauchons de pipes, en bois ou en racine*..................................... 20 1 18 10

- Autres : -- Pipes et têtes de pipes


TC06/07 961400 9 0 1 1 0 Pipes et têtes de pipes, en or*.............................................................. 96 20 1 18 10TC06/07 961400 9 0 1 2 1 Pipes et têtes de pipes, en autres métaux précieux*....................... 96 20 1 18 10TC06/07 961400 9 0 1 9 8 Pipes et têtes de pipes, en plaqués ou doublés de métaux

précieux*.......................................................... 96 20 1 18 10961400 9 0 2 --- Autres :

TC06/07 961400 9 0 2 0 1 Pipes et têtes de pipes, en autres matières*..................................... 20 1 18 10961400 9 0 9 -- Autres :

TC06/07 961400 9 0 9 1 6 Fume-cigare et fume-cigarette, en or*................................................ 96 20 1 18 10TC06/07 961400 9 0 9 2 7 Fume-cigare et fume-cigarette, en autres métaux précieux*......... 96 20 1 18 10TC06/07 961400 9 0 9 3 8 Fume-cigare et fume-cigarette, en plaqués ou doublés de

métaux précieux*.................................................................................... 96 20 1 18 10TC06/07 961400 9 0 9 4 9 Fume-cigare et fume-cigarette, en autres matières*........................ 20 1 18 10TC06/07 961400 9 0 9 9 4 Parties de pipes, de fume-cigare et fume-cigarette*........................ 96 20 1 18

96.15 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince- guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties :

- Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles similaires :

961511 0 0 0 -- En caoutchouc durci ou en matières plastiques :961511 0 0 0 0 9 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles simi-

laires, en caoutchouc durci ou en matières plastiques*.................. 20 1 18 10961519 0 0 0 -- Autres :961519 0 0 0 1 0 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles simi-

laires, en ivoire, écaille ou corne*........................................................ 20 1 18 10961519 0 0 0 9 8 Peignes à coiffer, peignes de coiffure, barettes et articles simi-

laires, en autres matières*..................................................................... 20 1 18 10961590 0 0 - Autres :961590 0 0 1 -- En matières plastiques :961590 0 0 1 0 4 épingles à cheveux; pince guiches, ondulateurs, bigoudis et

articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, en matières plastiques*..............................… 20 1 18 10

961590 0 0 2 -- En métaux communs :961590 0 0 2 0 6 épingles à cheveux; pince guiches, ondulateurs, bigoudis et

articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, en métaux communs*................................................ 20 1 18

C96/14








961590 0 0 9 -- En autres matières :961590 0 0 9 0 0 épingles à cheveux; pince guiches, ondulateurs, bigoudis et

articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, en autres matières*.........................................… 20 1 18 10

96.16 Vaporisateurs de toilette, leurs montures et têtes de montures; houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette :

961610 - Vaporisateurs de toilette,leurs montures et têtes de montures :

961610 1 0 0 -- Vaporisateurs de toilette :961610 1 0 0 1 6 Vaporisateurs de toilette, en métaux précieux ou en plaqués ou

doublés de métaux précieux*.............................................................. 96 20 1 18

961610 1 0 0 9 4 Vaporisateurs de toilette, en autres matières*.................................. 20 1 18

961610 9 0 0 -- Montures et têtes de montures :961610 9 0 0 1 8 Montures et têtes de montures de vaporisateurs, en métaux

précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux*............ 96 20 1 18

961610 9 0 0 9 6 Montures et têtes de montures de vaporisateurs, en autres matières*....................................................… 20 1 18

961620 0 0 0 - Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autres cosmétiques ou produits de toilette :

961620 0 0 0 0 7 Houppes et houppettes à poudre ou pour l'application d'autrescosmétiques ou produits de toilette*................................................... 20 1 18

96.17 961700 0 0 0 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre) :

TC10/11 961700 0 0 0 1 3 Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est assurée par le vide*.............................................. 20 1 18 10

TC10/11 961700 0 0 0 9 1 Parties des bouteilles et récipients du n° 96.17 (à l'exclusion des ampoules en verre)*....................................................................... 20 1 18

96.18 961800 0 0 0 Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages :

961800 0 0 0 1 0 Mannequins et articles similaires*................................ 00 1 18

961800 0 0 0 9 8 Automates et scènes animées pour étalages*.................................. 00 1 18

C96/15








96.19 961900 Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour bébés et articles similaires en toutes matières:

961900 3 0 0 - En ouates de matières textiles :TC15/16 961900 3 0 0 0 8 Serviettes et tampons hygiéniques, couches et langes pour

bébés et articles similaires en autres de matières textiles*… 20 18 10 - En autres matières textiles :

961900 4 0 0 -- Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires:TC15/16 961900 4 0 0 0 2 Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires ,en autres

matières textiles*………….. 20 1 18961900 5 0 0 -- Couches pour bébés et articles similaires :

TC15/16 961900 5 0 0 0 6 Couches pour bébés et articles similaires , en autres matières textiles*………………….. 20 1 18 10 - En autres matières : -- Serviettes, tampons hygiéniques et articles similaires:

961900 7 1 0 --- Serviettes hygiéniques :TC15/16 961900 7 1 0 0 7 Serviettes hygiéniques ,en autres matières*…………………. 20 1 18

961900 7 5 0 --- Tampons hygiéniques :TC15/16 961900 7 5 0 0 9 Tampons hygiéniques ,en autres matières*…………………. 20 1 18

961900 7 9 0 --- Autres:TC15/16 961900 7 9 0 0 1 Articles similaires aux Serviettes et tampons hygiéniques,

en autres matières*…………………. 20 1 18 -- Couches pour bébés et articles similaires :

961900 8 1 0 --- Couches pour bébés :TC15/16 961900 8 1 0 1 2 Couches pour bébés , en autres matières ,non conditionnés

pour la vente au détail *…………………. 20 1 18 10TC15/16 961900 8 1 0 9 0 Couches pour bébés , en autres matières , conditionnés pour

la vente au détail *…………………. 20 1 18 10 --- Autres (articles pour l'incontinence, par exemple):

961900 8 9 1 ---- Articles pour incontinents adultes pour un tour de taille supérieur à 50 cm:

TC15/16 961900 8 9 1 1 8 Couches et changes complets pour incontinents adultes pour un tour de taille supérieur à 50 cm, en autres matières , nonconditionnés pour la vente au détail*......................................... 20(3) 1 18

TC15/16 961900 8 9 1 9 6 Couches et changes complets pour incontinents adultes pour un tour de taille supérieur à 50 cm, en autres matières , conditionnés pour la vente au détail*......................................... 20(3) 1 18

961900 8 9 9 ---- Autres:TC15/16 961900 8 9 9 1 4 Autres articles hygiéniques similaires , en autres matières ,

non conditionnés pour la vente au détail *.................. 20 1 18 10TC15/16 961900 8 9 9 9 2 Autres articles hygiéniques similaires , en autres matières ,

conditionnés pour la vente au détail *.................. 20 1 18 10

C96/16

96.20 9620 00 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires:

9620 00 1 0 0 - Des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques ; des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90 :

TC16/17 9620 00 1 0 0 1 6 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires , des types utilisés pour les appareils de photographie ou de vidéographie numériques, les caméras et projecteurs cinématographiques*… 00 18

TC16/17 9620 00 1 0 0 9 4 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires , des types utilisés pour d'autres appareils du chapitre 90 *……………. 00 1 18 - Autres : -- En matières plastiques ou en aluminium :

9620 00 9 1 1 --- En matières plastiques :TC16/17 9620 00 9 1 1 0 2 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires , en matières

plastiques*……………………………………. 20 1 18 0949620 00 9 1 9 --- En aluminium :

TC16/17 9620 00 9 1 9 0 8 Monopodes,bipieds,trépieds et articles similaires,en aluminium*. 00 18 -- Autres :

9620 00 9 9 1 --- en fonte fer ou acier :TC16/17 9620 00 9 9 1 0 6 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires en fonte fer

ou acier *………………………………….. 20 1 18 --- Autres:

9620 00 9 9 2 ---- Pour appareils du n° 8525 et du n° 8526:TC16/17 9620 00 9 9 2 0 8 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires ,

pour appareils du n° 8525 et du n° 8526, en autres matières*….. 20 1 189620 00 9 9 3 ---- Pour caméras de télévision des sous positions

8525 80 11 et 8525 80 19 , pour appareils du n° 85.27 et pour appareils du n° 85.28:

TC16/17 9620 00 9 9 3 0 0 Monopodes, bipieds,trépieds et articles similaires ,pour camérasde télévision des sous positions ,8525 80 11 et 8525 80 19 , pour appareils du n° 85.27 et pour appareils du n° 85.28, en autres matières*….. 20 1 18

9620 00 9 9 9 ---- Autres:TC16/17 9620 00 9 9 9 1 3 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires ,en bois*…… 00 1 18 10TC16/17 9620 00 9 9 9 2 4 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires ,en fibre de

carbone*…………………………………………………… 00 18TC16/17 9620 00 9 9 9 3 5 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires ,

pour instruments de musique, en autres matières*………… 00 18TC16/17 9620 00 9 9 9 4 6 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires ,pour

des machines du n° 84.71, en autres matières*..(1)……………. 00 1 12TC16/17 9620 00 9 9 9 5 7 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires ,pour

des machines du n° 84.28, en autres matières*..…………. 00 1 18TC16/17 9620 00 9 9 9 6 8 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires ,pour

des machines du n° 8519 et du n° 8521, en autres matières*..… 00 1 18TC16/17 9620 00 9 9 9 9 1 Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires ,pour

des machines non dénommées ni comprises ailleurs, en autres matières*..………………….. 00 1 18

a ajouter le renvoi du art 9

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C96/1 CHAPITRE 96 OUVRAGES DIVERS - · PDF fileCHAPITRE 96 . OUVRAGES DIVERS . ... » les matières définies à la note 3 du chapitre 5. C96/3. ... 10. 960200 0. 0. 2 - Ambre et écume