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PIECE 04 Département des BOUCHES DU RHONE Commune de SAINT MARTIN DE CRAU CONSTRUCTION D’UN BATIMENT POUR ASSOCIATIONS SPORTIVES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES PHASE PROJET MAIITRISE D’OUVRAGE MAITRISE D’OEUVRE Commune de SAINT MARTIN DE CRAU Sarl d’Architecture Pascal MEGIAS Architecte Représentée par M. le Maire: M. Claude VULPIAN 144 Chemin de la Pataquière – BP 56 Hôtel de Ville - 1 place du Docteur BAGNANINCHI 30 220 AIGUES-MORTES 13 310 SAINT MARTIN DE CRAU Tél: 04 66 53 67 87 Fax : 04 66 53 61 07 Tél. : 04 90 47 17 29 Fax : 04 90 47 34 52 E-mail : [email protected] 2 JUIN 2011

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES … · Fascicule 4 Titre II CPC Armatures à haute résistance pour construction en béton ... Fascicule 61 Titre V CPC Conception et calcul des ponts

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PIECE N° 04

Département des BOUCHES DU RHONE

Commune de SAINT MARTIN DE CRAU

CONSTRUCTION D’UN BATIMENT POUR

ASSOCIATIONS SPORTIVES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

PHASE PROJET MAIITRISE D’OUVRAGE MAITRISE D’OEUVRE Commune de SAINT MARTIN DE CRAU Sarl d’Architecture Pascal MEGIAS Architecte Représentée par M. le Maire: M. Claude VULPIAN 144 Chemin de la Pataquière – BP 56 Hôtel de Ville - 1 place du Docteur BAGNANINCHI 30 220 AIGUES-MORTES 13 310 SAINT MARTIN DE CRAU Tél: 04 66 53 67 87 Fax : 04 66 53 61 07 Tél. : 04 90 47 17 29 Fax : 04 90 47 34 52 E-mail : [email protected]

2 JUIN 2011

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 2 JUIN 2011

COMMUNE DE SAINT MARTIN DE CRAU – BATIMENT POUR LES ASSOCIATIONS

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CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

SOMMAIRE NOTE GENERALE PARTICULIERE…………………………………………………………………………………………3 01 – DEFINITION DU PROGRAMME………………………………………………………………………………………..3 02 – PRINCIPES DE CONSTRUCTION………………………………………………………………………………….….3 03 – DEFINITION DU PRESENT DOCUMENT……………………………………………………………………………..3 04 – DOCUMENT DE REFERENCE ………………………………………………………………………………………...4

4.1 – Documents techniques unifiés…………………………………………………………………………………4

4.2 – Liste des fascicules……………………………………………………………………………………………..4 05 – COORDINATION………………………………………………………………………………………………………...10 06 – DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES…………………………………………………………………………....11 07 – ESSAIS COPREC……………………………………………………………………………………………………..…11 08 – ESSAIS…………………………………………………………………………………………………………………....11 09 – NOTE CONCERNANT LES PLANS……………………………………………………………………………….…..11 10 – PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX…………………………………………………………………....12 11 – DETAILS D’EXECUTION – SCHEMAS D’INSTALLATION…………………………………………………………12 12 – CHEF DE CHANTIER / REPRESENTATION DE L’ENTREPRISE……………………………………………..….12 13 – RENDEZ VOUS DE CHANTIER ………………………………………………………………………………….…...12 14 – TENUE ET PROPRETE DU CHANTIER……………………………………………………………………………...12 15 – FINITIONS EN COURS DE TRAVAUX…………………………………………………………………………….….12 16 – COORDINATION AVEC ADMINISTRATIONS, SERVICES PUBLICS CONCEDES…………………………....12 17 – TRAIT ET COTE DE NIVEAU……………………………………………………………………………………….….13 18 – TRACE DES CLOISONS………………………………………………………………………………………………..13 19 – PROTECTION DES OUVRAGES……………………………………………………………………………………...13 20 – OUVRAGES OU PROCEDES NE BENEFICIANT PAS D’AVIS TECHNIQUE…………………………………...13 21 – AVIS ET OBSERVATIONS DU BUREAU DE CONTROLE…………………………………………………………13 22 – COORDINATION SPS…………………………………………………………………………………………………..13

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NOTE GENERALE PRELIMINAIRE 01 – GENERALITES PARTICULIERES : Le projet consiste en la construction de :

BATIMENT POUR LES ASSOCIATIONS DE LA COMMUNE DE SAI NT MARTIN DE CRAU L’ensemble sur un terrain situé rue de la garrigue à SAINT MARTIN DE CRAU 13 310 Ce programme a fait l’objet d’un Permis de construire en cours d’instruction. Classement de l’Etablissement : type W 5ème catégorie. Ce programme sera réalisé en une seul tranche de travaux à compter de : La durée du chantier est estimée à 6 mois compris période de préparation, sauf stipulations contraires convenues entre le maître d’Ouvrage et l’entrepreneur. 02 – PRINCIPES DE CONSTRUCTION Le principe de construction fait appel à des procédés classiques, traditionnels même s’il peut être fait usage de produit manufacturés et industrialisés. - La structure principale sera du type ossature bois reposant sur des massifs en béton. - Les façades, d’une manière générale, seront constituées de panneaux à structure et parement bois - Couverture de type bacs grandes ondes autoportant. - Doublage isolant de type Placostil + laine de roche. - Menuiserie extérieures aluminium avec vitrage isolant et volet roulant ou grille de défense selon localisation. - Menuiseries intérieures de type traditionnel. - Cloisonnement intérieurs en plaques de plâtre sur ossature métallique avec remplissage en laine de verre pour

correction acoustique. - Plomberie – sanitaire selon normes en usage. - Chauffage climatisation par Split système réversible. - Ventilation mécanique contrôlée dans les locaux avec rapport d’air neuf. - Courants fort et éclairage selon besoins définis. - Courants faibles : téléphone. - Revêtement de sols durs en grès cérame et faïences sur mur des locaux sanitaires. - Faux plafonds en dalle de fibres de roche 600 x 600 acoustiques. - Voirie et réseaux divers pour parking et accès 03 – DEFINITION DU PRESENT DOCUMENT : Les indications données par le présent document concernent plus particulièrement les éléments propres aux matériaux et à leur mise en Œuvre pour leur construction proprement dite de l’opération :

COMMUNE DE SAINT MARTIN DE CRAU - BATIMENT POUR LES ASSOCIATIONS

Les plans et le présent document renseignent aussi exactement que possible chaque entreprise sur la nature et l’emplacement des travaux mais il convient de signaler que la description n’a pas de caractère limitatif et chaque Entrepreneur doit exécuter tous les travaux nécessaires à la parfaite finition des ouvrages afférents à sa spécialité d’après les plans, les règles de l’Art, les normes et dans l’esprit du devis. Il est formellement spécifié que par le seul fait d’avoir signé le Marché, l’Entrepreneur reconnaît avoir examiné avec soin toutes les pièces du dossier et avoir signalé au Maître d’ Œuvre, les imprécisions, omissions ou contradictions qu’il aurait pu y relever et que toutes solutions y ont été apportées. Il est précisé que ce document forme un ensemble indivisible et que l’Entrepreneur a pris connaissance de la totalité du devis descriptif afin de se renseigner sur les prestations des autres corps d’état pouvant être en liaison avec ses propres ouvrages ou ayant une incidence sur le déroulement de l’ensemble des opérations. Chaque entrepreneur ne pourra se prévaloir de ne pas connaître les prestations des autres corps d’état. 04 – DOCUMENTS DE REFERENCE : Indépendamment des indications portées sur le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières, les entreprises se conforment en priorité pour l’exécution des ouvrages leur incombant, aux prescriptions données par les D.T.U., cahiers du C.S.T.B., les règles générales de construction, les normes françaises pour les matériaux et accessoires, le règlement sanitaire départemental ainsi que les règles de sécurité incendie.

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04-1 : DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES Tous les documents Techniques unifiés pouvant s’appliquer aux différents travaux décrits dans ce devis descriptif devront être soigneusement respectés et les ouvrages seront réalisés en conformité avec ses D.T.U. 04-2 : LISTE DES FASCICULES INTERMINISTERIELS (C.C. T.G.) APPLICABLES AUX MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX DE BATIMENT

DENOMINATION TITRE

REFERENCE DE PUBLICATION

Dans les cahiers du C.S.T.B. et autres

Fascicule 2 CCTG

Terrassements généraux

Numéro spécial 79.15 Bis B.O.E.C.V. et T5(*)

Fascicule 3 CCTG

Fourniture de liants hydrauliques

NS TO 95-3 du BOMETT

Fascicule 4 Titre I CCTG

Fourniture d’acier et autres matériaux Armatures pour béton armé

N.S. 83.14 Ter du titre 1 B.O.U.L., par T. et E

Fascicule 4 Titre II CPC

Armatures à haute résistance pour construction en béton précontraint par pré ou post tension

N.S.83.14 quater du B.O.U.L., T. et E

Fascicule 4 III CPC

Aciers laminés pour constructions métalliques

N.S. 75.68 bis du B.O.E.L. brochure N° 2004 des journaux officiels

Fascicule 4 Titre IV CCTG

Rivets en acier, boulonneries à serrage contrôle, destinés à l’exécution des constructions métalliques

N.S. 83.14 quinquies du B.O.U.L., T. et E

Fascicule 23 CCTG

Granulats routiers.

N.S. 85.83 du B.O.U.L.T et E.

Fascicule 24 CCTG

Fournitures de liants hydrocarbonés employés à la construction et à l’entretien des chaussées

N.S. 86.5 bis du B.O.U.L.T et E.

Fascicule 26 CCTG

Exécution des enduits superficiels

N.S. 96.3 TO du B.O.M.E.L.T.T.

Fascicule 28 CCTG

Chaussée en béton de ciment

N.S. 78.51 ter du B.O.E.C.V. et T.

Fascicule 29 CPC

Construction et entretien des chaussées pavées.

N.S. 70.91 du B.O.U.L.

Fascicule 31 CCTG

Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositif de retenue en béton

N.S. 70.91 bis du B.O.E.L.

Fascicule 32 CPC

Construction de trottoirs

N.S. 70.91 bis du B.O.E.L.

Fascicule 34 CCTG

Travaux forestiers de boisement

N.S. 86.7 bis du B.O.UL.T. et E.

Fascicule 35 CCTG

Aménagements paysagers, aires de sports et de loisirs de plein air.

N.S. 78.3 bis du B.O.E.C.V. et T.(*)

Fascicule 36(1) CCTG

Réseaux éclairage Public.

Editions Berger – Levrault - Mod. 10087

Fascicule 39 CCTG

Travaux d’assainissement et de drainage des terres agricoles.

N.S. 92.2 du B.O.M.E.L.T.

D.T.U. Règles FB Fa FPM

Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection) Méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton)

C.S.T.B. 2188 d’Octobre 87 C.S.T.B. 1840 d’Avril 1983

C.S.T.B. 2270 de septembre 1988

Fascicule 50 CCTG

Travaux topologiques. Plans à grande échelle

N.S. 85.29 du B.O.U.L.T. et E

Fascicule 56 CCTG

Protection des ouvrages métalliques contre la corrosion

N.S. TO 95.5 du B.O.M.E.T.T.

Fascicule 61 Titre IV section II dit règles « N84 » CCTG

Actions climatiques. Action de la neige sur les constructions.

C.S.T.B. 2171 d’Août 1987

Fascicule 61 Titre V CPC

Conception et calcul des ponts et constructions métalliques en acier

N.S. 78.9 ter du B.O.M.L.A.T.T.

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Fascicule 62 Titre 1er

Section II dit règles « BPEL 91 » CCTG

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé suivant la méthode des états limites.

N.S. 92.03 du B.OM.E.L.T. Cahier 2568 CSTB Mars 92.

Fascicule 62 Titre 1er section II dit règles « BPEL 91 » CCTG

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et construction en béton précontraint suivant la méthode des états limites

N.S. 92.04 du B.O.M.E.L.T. Cahier 2578 CSTB avril 92

Fascicule 62 (N) Titre V CCTG

Règles techniques de conception et de calcul des fondations des ouvrages de génie civil

N° 93.03 TO du B.O.M.E.L.T.

D.T.U. Règles AL CCTG

Règles techniques de conception et de calcul des charpentes en alliage d’aluminium

Juillet 1976 et juillet 1997

D.T.U. règles CB 71 CCTG

Règles de calcul des charpentes en bois

Eyrolles juin 1980

Fascicule 63 CPC

Exécution et mise en Œuvre des bétons non armés, confection des mortiers

Brochure N° 1352 des Journaux Officiels

Fascicule 64 CCTG

Travaux de maçonnerie d’ouvrages de génie civil

N.S. 82.24 bis du B.O.U.L.T. et E.

Fascicule 65 A CCTG

Exécution des ouvrages de Génie Civil en béton armé ou précontraint

N.S. 92.8 du B.O.M.E.L.T. Additif N.S. 93.2 TO du B.O.M.E.L.T. Modificatif 1995 du BOMELTT 31 août1996

Fascicule 65 B CCTG

Exécution des ouvrages en béton de faible importance

N.S. TO 95-4 du B.O.M.E.T.T.

Fascicule 66

Exécution des ouvrages de Génie Civil en ossature acier

N.S. 93-6 TO du B.O.M.E.T.T.

Fascicule 67 Titre 1er CCTG

Etanchéité des ouvrages d’art. Support en béton de ciment.

N.S. 85.32 bis du B.O.U.L., T. et E.

Fascicule 67 titre III CCTG

Etanchéité des ouvrages souterrains

N.S. 92.05 du B.O.M.E.L.T.

Fascicule 68 Titre 1er CPC

Exécution des ouvrages de fondations des ouvrages de génie civil

N.S. 67.12 du B.O.T.P.

Fascicule 69 CCTG Travaux en souterrain N.S. 82.25 bis du B.O.UL.T. et E. Fascicule 70 CCTG

Canalisations d’assainissement et ouvrages annexes

N.S. 92.7 TO du B.O.M.E.L.T

Fascicule 71 CCTG

Fourniture et pose de canalisations d’eau, accessoires et branchements.

N.S. 79.49 bis du B.O.E.C.V. et T.

Fascicule 73 CCTG

Equipements hydrauliques mécanique et électrique des stations de pompage d’eau d’alimentation et à usage industriels ou agricoles

N.S. 83.44 bis du B.O.U.L., T. et E

Fascicule 74 (M) CCTG

Construction de réservoirs en béton

N.S. 98.3 du B.O.M.E.L.T.

Fascicule 76 (M) CCTG

Travaux de forage pour la recherche et l’exploitation de l’eau potable

N.S. 87.3 bis du B.O.M.E.L.A.T.T.

Fascicule 81 Titre 1er CCTG

Construction d’installation de pompage pour le relèvement ou le refoulement d’eaux usées.

N.S. 87.2 bis du B.O.M.E.L.A.T.T

Fascicule 81 Titre II (N)

Construction de station de traitement des eaux usées

N.S. 92. 07 du B.O.M.E.L.T.

Fascicule 82 CCTG

Construction d’installations d’incinération de déchets ménagers

N.S. 85.27 bis du B.O.U.L.T. et E

Fascicule 85 CCTG

Construction d’installations de broyage des déchets ménagers

N.S. 83.14 Septies du B.O.U.L., T. et E

(1) Approuvé par le décret n° 88-587 du 6 mai 1988. (N) Fascicules nouveaux approuvés par l’article 2 d u décret n°98-28 du 28 janvier 1998 (M) Fascicules modifiés par l’article 3 du décret n °98-28 du 28 janvier 1998 (*) Ancienne référence de publication

LISTE II - BATIMENT

D.T.U. 11.1

Sondage des sols de fondation

828 de décembre 1968

D.T.U. 12

Terrassement pour le bâtiment

574 de juin 1964

DTU 13.11

Exécution des fondations superficielles

2223 de mars 1988

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2956 de juin 1997 DTU 13.2

Fondations profondes pour le bâtiment

2608 de septembre 1992

DTU 14.1

Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment

2187 d’octobre 1987

DTU 20.1

Ouvrages en maçonnerie de petits éléments : parois et murs

2024 de septembre 1985 2721 de mai 1994 2855 de décembre 1995

DTU 21

Exécution des travaux en béton marches préfabriquées indépendantes en béton armé pour escaliers

1945 de septembre 1984 2125 de janvier 1987.

DTU 22.1

Murs extérieurs en panneaux préfabriqués de grandes dimensions en béton ordinaire

1699 d’avril 1981

DTU 23.1

Parois et murs en béton banché

1359 de janvier février 1976

DTU 23.2

Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins

272 de septembre 1958

DTU 23.3 A

Béton caverneux à granulats lourds sans éléments fins

322 d’octobre 1959

DTU 23.6

Béton caverneux de laitier expansé ou de pouzzolane avec ou sans éléments fins

432 de févier 1962

DTU 24.1

Fumisterie

1365 de mars 1976

DTU 25.1

Enduits intérieurs en plâtre

1365 de mars 1976, 1327 de juillet août 1975 1501 de mai 1978 et 1625 de janvier février 1980

DTU 22.221

Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre

353 de juin 1960

DTU 25.222

Plafonds fixés (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse)

353 d’avril 1960

DTU 25.231

Plafonds suspendus en éléments de terre cuite.

313 d’août 1959

DTU 25.232

Plafonds suspendus (plaques de plâtre à enduire, plaques de plâtre à parement lisse directement suspendues)

343 d’avril 1960

DTU 25.31 Ouvrages verticaux de plâtrerie ne nécessitant pas l’application d’un enduit de plâtre (cloisons en carreaux de plâtre à parement lisse).

2004 de juin 1985

D.T.U. 25.41

Ouvrages de plaques de parement en plâtre

1721 de septembre 81 et 1759 de mars 1982

D.T.U. 25.51

Plafonds en staff

983 de septembre 70 et 1363 de septembre 74

DTU 26.1

Enduits aux mortiers de liants hydrauliques

1523 de septembre 78, de novembre 78 et 1993 d’avril 1985

DTU 26.2

Chapes et dalles à base de liants hydrauliques

1794 de septembre 1982

DTU 31.1

Charpente et escaliers en bois

1860 de juin 1983

DTU 31.2

Maisons traditionnelles à ossature en bois

2369 de novembre 1989

DTU 32.1

Charpente en acier

575 de juin 1964

DTU 32.2

Charpente en alliages d’aluminium

741 d’avril 1967, 1073 de novembre 1971 et 1201 de septembre 1973

DTU 33.1 (N)

Façades rideaux, Façades semi-rideaux Façades panneaux

2932 de décembre 1996

DTU 33.2 (N)

Tolérances dimensionnelles du gros Œuvre destiné à recevoir des façades-rideaux, semi-rideaux ou panneaux.

2933 de décembre 1996

DTU 34.1 Ouvrages de fermeture pour baies libres 1868 de juillet août 1983 DTU 36.1

Menuiseries en bois

1967 de décembre 1984, 1974 de janvier / février 1985, 2006 de juin 1985 Et 2095 de septembre 1986

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DTU 37.1 Menuiseries métalliques 1916 de mars 1984, 1974 de janvier / février 1985 et 2006 de juin 1985

DTU 39

Vitrerie

2126 de février 1987 et 2297 de novembre 1988

DTU 40.11

Couverture en ardoises

1418 de janvier février 1977

DTU 40.12

Couverture en ardoises d’amiante-ciment

2036 de novembre 1985

DTU 40.14

Couverture en bardeaux bitumés

1444 de mai 1977

DTU 40.2

Couverture en tuiles canal

723 en décembre 66 et supplément d’avril 68

DTU 40.21

Couverture en tuiles de terre cuite à emboîtement et à glissement

1576 de juin 1979

DTU 40.23

Couverture en tuiles plates de terre cuite

1438 d’avril 1977

DTU 40.24

Couverture en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal

2422 de juin 1990 2446 d’octobre 1990

DTU 40.241 (M)

Couverture en tuiles planes en béton à glissement et à emboîtement longitudinal

2422 de juin 1990 2446 d’octobre 1990 erratum 2959 de juin 1997

DTU 40.25

Couverture en tuiles plates en béton

1968 de décembre 1984 1998 de mai 1985

D.T.U. 40.31

Couverture en plaques ondulées d’amiante ciment

1606 de novembre 1979 et 2586 de mai 1992

D.T.U. 40.32 (M)

Couverture en plaques ondulées métalliques

742 d’avril 1967 2961 de juin 1997

DTU 40.35

Couvertures en plaques nervurées issues de tôles d’acier galvanisées laquées ou non

1878 de septembre 1983

DTU 40.36

Couverture en plaques nervurées d’aluminium prélaqué ou non Couverture par grands éléments en feuilles et bandes

1954 d’octobre 1984 et 2007 de juin 1985

DTU 40.41

DTU 40.42 DTU 40.43 DTU 40.44 DTU 40.45

- en zinc - en aluminium - en acier galvanisé - en acier inoxydable - en cuivre

2164 de juin 1987 631 de juin 1965 632 de juin 1965 633 de juin 1965 et 1139 d’octobre 1972 634 de juin 1965

DTU 43.1

Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie

1727 d’octobre 1981, 2428 de juillet 1990 et 2635 de février 1993

DTU 43.2

Etanchéité des toitures terrasses avec éléments porteurs en maçonnerie, de pente au moins égale à 5p 100

2224 de mars 1988, 2251 de juin 1988 et 2429 de juillet 1990

DTU 43.3

Toitures en tôles d’aciers nervurés avec revêtement d’étanchéité

1584 de juillet août 1979 et 2430 de juillet 1990

DTU 43.4

Toitures en éléments porteurs en bois et panneaux et panneaux dérivés de bois avec revêtement d’étanchéité.

1975 de janvier février 1985 et 2431de juillet 1990

DTU 45.1

Isolation thermique des locaux et bâtiments frigorifiques

2438 septembre 1990

DTU 40.5

Travaux d’évacuation des eaux pluviales

2693 de novembre 1993

DTU 51.1

Parquets massifs et contrecollés

1886 d’octobre 1983

DTU 51.2

Parquets collés

1887 d’octobre 1983

DTU 51.3

Planchers en bois ou en panneaux dérivés du bois

1824 de janvier 1983 et 1917 de mars 1984

DTU 52.1

Revêtements de sol scellés

2030 d’octobre 1985, 2624 et

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2625 de déc. 1992 DTU 53.1

Travaux de revêtement de sols textiles

2119 de décembre 1986

DTU 55

Revêtements muraux scellés destinés aux locaux d’habitation, bureaux et établissements d’enseignement

391 d’avril 1961

DTU 55.2

Revêtements muraux attachés en pierre mince

1618 de décembre 1979 et 2216 de février 1988

D.T.U. 58.1

Mise en Œuvre des plafonds suspendus matériaux fibreux d’origine minérale, en panneaux dérivés du bois et en métal

1339 d’octobre 1975, 1894 de novembre 1983, 1895 novembre 1983 et 2046 de décembre 1985 et 2325 d’avril 1989

D.T.U. 59.1

Peinturage

1543 de novembre 1978 et 1607 de novembre 79

DTU 59.2

Revêtements plastiques épais

1683 de décembre 1980

DTU 60.1

Plomberie sanitaire pour bâtiment à usage d’habitation

321 d’octobre 1959, 883 de juillet août 1969, 1420 de janvier février 1977, 1619 de décembre 1979, 1643 d’avril 1980 et 1734 de novembre 81.

DTU 60.2

Canalisations en fonte, évacuation d’eaux usées, d’eaux pluviales, et d’eaux vannes Canalisation en chlorure de polyvinyle non plastifié

1938 de juillet 1984

DTU 60.31

Eau froide avec pression

1735 de novembre 1981

DTU 60.32

Evacuation des eaux pluviales

1736 de novembre 1981

DTU 60.33

Evacuation des eaux usées et des eaux vannes

1737 de novembre 1981

DTU 60.5 (N)

Canalisation en cuivre

2177 de septembre 1987

DTU 63.1 Installation de vide-ordures 2150 d’avril 1987 DTU 64.1

Mise en Œuvre des dispositifs d’assainissement autonome

2616 de novembre 1992

DTU 65.3

Installations de sous-stations d’échange à eau chaude sous pression

794 d’avril 1968

DTU 65.7

Planchers chauffants par câbles électriques enrobés dans le béton

2056 de janvier 1986

DTU 65.8

Planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériaux de synthèse 2387 de février 1990

DTU 65.10

Canalisations d’eau chaude ou froide sous pression et canalisations d’évacuation des eaux usées et des eaux pluviales à l’intérieur des bâtiments

2388 de février 1990

DTU 65.11

Dispositif de sécurité des installations de chauffage central

1161 janvier février 1873 et 1210 d’octobre 1973

DTU 65.12

Capteurs solaires plans à la circulation de liquide

2204 de décembre 1987

C.C.0

Installation de génie climatique - Dispositions générales

Brochure « Marchés Publics » N° 2015 (1990)

C.C. 1

Conception des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température

Brochure « Marchés Publics » N° 2015 (1990)

C.C.2

Dimensionnement des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température

Brochure « Marchés Publics » N° 2015 (1990)

C.C.3

Réalisation des installations de chauffage central à eau chaude ou à eau surchauffée à basse température

Brochure « Marchés Publics » N° 2015 (1990).

C.C.4

Conception des installations de chauffage à air chaud pulsé destiné au chauffage d’ambiance des locaux industriels.

Brochure « Marchés Publics » N° 2015 (1990)

C.C.5

Dimensionnement de ces mêmes installations

Brochure « Marchés Publics » N° 2015 (1990)

C.C.6

Réalisation de ces mêmes installations

Brochure « Marchés Publics » N° 2015 (1990)

DTU 67.1

Isolation thermique des circuits frigorifiques

2440 de septembre 1990

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DTU 68.1 (N) Installation de VMC Règle de conception et de dimensionnement

2834 de juillet 1995

DTU 68.2

Installation de ventilation mécanique

2282 d’octobre 1988

DTU 70.1

Installations électriques des bâtiments à usage d’habitation

1684 de décembre 1980, 1710 de juin 1981 et 2217 de février 1988

DTU 90.1

Equipement de cuisine

1026 d’avril 1971

DTU 95.1 Construction des immeubles devant recevoir des nacelles suspendues mues mécaniquement destinées à l ‘entretien et au nettoyage des façades, construction de ces nacelles et mise en Œuvre. Installation de détection incendie.

1360 de janvier février 1976 Brochures « marchés Publics » N° 5655 (1981) N.S. 78.3bis du B.O.E.C.V. et T.

Fascicule 35

Travaux d’espaces verts, d’aires de sports et loisirs

N.S. 78.3 bis du B.O.E.C.V. et T.

Fascicule 70

Canalisations d’assainissement et ouvrages annexes

N.S. 92.6 du B.O.M.E.L.T.

Fascicule 71

Fourniture et pose de canalisations d’eau, accessoires et branchements

N.S. 79.49 bis du B.O.E.C.V. et T.

Fascicule 3

Fourniture de liants hydrauliques

N.S. 83.14 bis du B.O.U.L.T. et E.

Fascicule 4 Titre 1er

Fourniture d’acier et autres métaux. Armature pour béton armé.

N.S. 83.14 ter du B.O.U.L.T. et E.

Fascicule 4 Titre II

Armatures à haute résistance pour constructions en béton précontraint par pré ou post-tension.

N.S. 83.14 quater du B.O.U.L.T. et E.

Fascicule 4 Titre III

Aciers laminés pour constructions métalliques.

N.S.75.68 bis du BOEL Brochure N° 2004 du J.O.

Fascicule 4 Titre IV

Rivets en acier, boulonnerie à serrage contrôlé destinée à l’exécution des constructions métalliques

N.S.83.14 quinines du B.O.U.L.T. et E.

REGLES DE CALCULS

DTU NV 65

Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions. Modifié pour ce qui concerne les effets de la neige par règles « N84 » (fascicule 61, titre IV, section III) Modificatif N° 1 relatif à la France d’Outre-Mer, à l’exclusion de la GUYANE

Eyrolles 2906 de septembre 1996, et erratum n° 2968 de juillet 1997 2127 de février 1987

DTU PS 69

Règles parasismiques 1969 annexes et addenda 1982

Eyrolles février 1982

DTU CM 66

Règles de calcul des constructions en acier

Eyrolles 1979

Fascicule 62 Titre I Section I dit règles « BAEL 91 »

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé suivant la méthode des états limites

2568 de mars 1992 N.S. 92.3 du B.O.M.E.L.T.

Fascicule 62 Titre I, Section II dit règle « BPEL 91 »

Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton précontraint suivant la méthode des états limites

2578 d’avril 1992 N.S. 92.4 du B.O.M.E.L.T.

DTU 20.1

Règles de calcul et dispositions constructives minimales des ouvrages en maçonnerie de petits éléments. Parois et murs.

2024 de septembre 1985

DTU AL règles AL

Règles de conception et de calcul des charpentes en alliage aluminium.

CSTB juillet 1976 et juillet 1977

DTU Règles CB 71

Règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975

Eyrolles juin 1980

DTU 13.12

Règle pour le calcul des fondations superficielles

2225 de mars 1988 et 2996 de novembre 1988 Erratum

DTU Sécurité des Constructions

Règles de calcul des constructions en éléments à parois minces en acier

1564 d’avril 1979

DTU 14.1

Règles de calcul applicable aux parties immergées de bâtiment béton armé ou précontraint recevant un cuvelage.

2187 d’octobre 1987 et 2250 de juin 1988

DTU 60.11

Règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et installation d’évacuation des eaux pluviales.

2280 d’octobre 1988

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DTU Cheminées Règles et processus de calcul des cheminées fonctionnant en tirage naturel. 1354 de décembre 1975

DTU Règles feu FB

Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton.

2188 d’octobre 1987

B.F. 88

Méthodes de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois.

2215 de février 1988 et 2271 de septembre 1988

F.A.

Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en acier et annexe (méthodologie de caractérisation des produits de protection).

1840 d’avril 1983

F.P.M. 88

Méthodes de prévision par le calcul du comportement au feu des poteaux mixtes (acier + béton)

2270 de septembre 1988

DTU –Th –K (M)

Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction. Annule et remplace les règles Th -K77 Et leurs mises à jour successives.

2946 de février 1997

DTU – Th -D

Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments neufs d’habitation

2485 d’ Avril 1991

DTU – Th - G

Règles de calcul du coefficient GV des bâtiments d’habitation et du coefficient G1 des bâtiments autres que d’habitation.

2486 d’avril 1991 (réédition complète)

Nota : (N) Fascicules nouvellement approuvés par le décret N° 98-28 du 8 janvier 1998 (M) Fascicules modifiés par le décret N° 98-28 du 8 janvier 1998 Les numéros spéciaux des Bulletins Officiels (BOECV, BOULT ou BOMELT … ) sont en vente à la direction des journaux officiels 26 rue Desaix 75727 Paris Cedex 15 Tél.: 01 40 58 78 78) Les cahiers des clauses techniques DTU et les règles de calcul D.T.U. sont, en vente soit au Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (C.S.T.B.) 4 Avenue du Recteur Poincaré 75016 Paris (Tél. : 01 40 50 28 28), soit aux Editions Eyrolles , 61 Boulevard Saint-Germain 75005 Paris ; Tél. : 01 44 41 11 11 B.O.T.P. : Bulletin Officiel du Ministère des Travaux Publics B.O.E.L. : Bulletin Officiel du Ministère de l’Equipement et du Logement B.O.E.C.V. et T : Bulletin Officiel du Ministère de l’Environnement et du cadre de Vie et Ministère des Transports B.O.E.T., L., E. Bulletin Officiel du Ministère des Transports, du Ministère du Logement et du Ministère de

l’Environnement B.O.U.L.T. et E. Bulletin Officiel du Ministère de l’Urbanisme et du Logement, du Ministère des Transports et du

Ministère de l’Environnement B.O.M. E. L.A.T.T. Bulletin Officiel du Ministère de l’Equipement, du Ministère du Logement, de l’Aménagement du

Territoire et des Transports. 05 – COORDINATION : Avant le commencement des travaux, chaque entrepreneur dressera des plans des réservations nécessaires à tous passages de canalisations, trous, scellements, fourreaux, etc.., Toutes ces données seront mentionnées sur des plans de « chantier » et soumis à l’approbation du Maître d’ Œuvre. L’acceptation par le Maître d’Œuvre des plans présentés n’engage pas la responsabilité du Maître d’Œuvre, les entreprises restant pleinement responsables de leurs études et projets. En cas d’oubli, ou d’omission, tous les travaux de rattrapage, rebouchage ou raccords seront dus par l’entrepreneur défaillant et ne pourront donner lieu à aucune plus-value. Tous les rebouchages ou scellements sont dus par l’Entrepreneur du lot concerné, s’il estime que ce poste n’entre pas dans le cadre de ses compétences, il pourra faire exécuter ces travaux, moyennant paiement, par l’entreprise de Gros- Œuvre. En règle générale, tous les scellements dans les murs porteurs ou extérieurs, seront à la charge du lot Gros œuvre. Ces plans devront obligatoirement correspondre aux travaux exécutés. Dans le mois précédant la réception des ouvrages, ils adresseront au Maître d’ Œuvre un dossier comprenant un contre calque et un tirage de tous les plans et notices techniques formant recollement de l’ensemble de leurs prestations et ce sous leur entière responsabilité. 06 - DOSSIER DES OUVRAGES EXECUTES (D.O.E.) En fin de chantier l’entreprise devra fournir les plans de recollement de ses ouvrages. Ces plans, schémas et notices devront obligatoirement correspondre aux travaux exécutés.

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Dans le mois précédant la réception des ouvrages, il adressera au Maître d’œuvre un dossier comprenant un contre calque et un tirage de tous les plans et notices techniques formant recollement de l’ensemble de ses prestations et ce sous son entière responsabilité.

07 – ESSAIS COPREC Afin de prévenir les aléas techniques découlant d’un mauvais fonctionnement des installations, les entreprises devront effectuer avant réception, les essais et vérifications figurant sur la liste approuvée par les Assureurs. Les résultats de ces vérifications et essais devront être consignés dans les procès-verbaux qui devront être envoyés pour examen, au Bureau de Contrôle, en deux exemplaires. Ce dernier adressera au Maître d’Ouvrage, avant la réception des ouvrages, un rapport explicitant les avis portant sur les procès-verbaux mentionnés ci-dessus. Aucune réception ne pourra intervenir avant la remise de ces documents.

08 – ESSAIS Chaque fois qu’ils le jugent utile, un mandataire du Maître d’Ouvrage ou du Maître d’Œuvre pourra faire analyser les matériaux pour un laboratoire officiel. Ils pourront également demander des épreuves, soit sur des prélèvements, soit sur des parties d’ouvrages, soit sur des ouvrages déclarés achevés par l’entrepreneur. Il est précisé que les essais ou analyses de matériaux décidés par l’une des personnes ci-dessus seront effectués aux frais de l’Entrepreneur. Dans ces frais, seront notamment compris ceux du Bureau de Contrôle. L’entrepreneur devra produire tous les certificats des résultats des essais pratiqués sur les divers conduits dont il aura réalisé la construction (exemple : fumée, égouts, etc. …). Ceux-ci seront effectués en temps opportun, à sa demande, sous sa responsabilité et à sa charge. Si malgré ce contrôle exercé, des matériaux de qualité inférieure étaient mis en Œuvre, l’Entrepreneur devra remplacer les frais pouvant, risques et périls, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité, et ce indépendamment des frais pouvant être occasionnés aux autres corps d’état. Il en sera de même de tous les travaux, qui ne seraient pas exécutés en conformité aux accords passés, aux plans, aux devis et ordres de service donnés par le représentant du Maître d’Ouvrage ou de l’Architecte. Il est rappelé aux Entreprises qu’elles doivent procéder elles-mêmes aux opérations de contrôle de leurs prestations et fournir tous les certificats, attestations, dossiers d’examen relatifs à cet autocontrôle. Il sera procédé également, aux frais de l’Entrepreneur, aux essais in situ des menuiseries extérieures, dans le cas où les procès-verbaux de classement A.E.V. ne seraient pas fournis avant le début des travaux.

09 – NOTE CONCERNANT LES PLANS Tous les documents graphiques remis à l’entreprise pour l’exécution des ouvrages devront être examinés avant tout commencement d’exécution. L’Entrepreneur devra donc signaler à l’Architecte, les dispositions qui ne lui paraîtront pas en rapport avec la solidité, la conservation des ouvrages, l’usage auquel ils sont destinés et l’observation des règles de l’Art. De toute manière, le fait pour un Entrepreneur d’exécuter sans en rien changer les prescriptions des documents techniques remis tant par l’Architecte que par les Ingénieurs, ne peuvent atténuer en quoi que ce soit la pleine et entière responsabilité du constructeur. Aucune mesure ne devra être prise à l’échelle métrique sur les plans, sauf sur les dessins à grandeur d’exécution. En cas d’erreurs, d’insuffisance ou de manque de côte, l’Entrepreneur devra en référer à l’Architecte qui fera lui-même les mises au point ou rectifications nécessaires. L’Entrepreneur restera seul responsable des erreurs ainsi que des modifications qu’entraîneraient pour lui ou pour les autres corps d’état, un oubli ou l’inobservation de cette clause.

10 – PROVENANCE ET QUALITE DES MATERIAUX Les caractéristiques de forme, de dimensions et qualité des matériaux employés dans les travaux ou entrant dans la composition des produits confectionnés, seront conformes aux normes françaises, au R.E.E.F., et au Cahier des Prescriptions Générales du CSTB et au devis descriptif (CCTP) ainsi qu’aux documents SCIC. Les matériaux n’y satisfaisant pas seront refusés, sauf toutefois dérogation explicite autorisée par le Maître d’Ouvrage. Les devis descriptifs comporteront, le cas échéant, la mention des lieux d’extraction ou de production des matériaux. Le mandataire du Maître d’Ouvrage, l’Architecte ou le Bureau de Contrôle pourront, sans que l’Entrepreneur puisse s’y opposer en aucune façon, effectuer tout prélèvement, refuser toute fourniture qu’ils ne jugeront pas conforme. L’Entrepreneur devra s’assurer que tous les fournisseurs de matériaux présentent les garanties nécessaires et suffisantes pour assurer en particulier le respect de la qualité et la capacité d’approvisionnement. D’autre part, il devra veiller à ce que ces mêmes fournisseurs soient garantis au sens du Code Civil, des matériaux et matériels vendus ou procédés mis en Œuvre. Un matériau dit « similaire » ne pourra être substitué à celui initialement prévu qu’avec l’accord du maître d’Ouvrage sur proposition de l’Architecte. Ils fourniront sur les pièces ainsi déposées, tous les renseignements qui leur seront demandés par l’Architecte. Les échantillons devant faire l’objet d’options par le client devront être déposés dans le mois qui suivra l’accord définitif de l’Architecte sur la prestation correspondante.

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11 – DETAILS D’EXECUTION – SCHEMAS D’INSTALLATION L’Entrepreneur devra établir et remettre dans les délais nécessaires, tous les détails d’exécution : épures, plans de construction, plans de fourreaux, plans de fabrication, passages des canalisations, notes de calculs, schémas de parcours et d’une façon générale, tous les documents graphiques susceptibles de préciser la façon dont les travaux répondent aux conditions du marché. L’entreprise devra soumettre ces documents à l’approbation de l’Architecte avant toute exécution.

12 – CHEF DE CHANTIER – REPRESENTATION DE L’ENTREPR ISE L’Entreprise doit avoir en permanence sur le chantier, à partir du moment où elle a commencé les travaux, l’encadrement qualifié nécessaire. Les représentants des entreprises devront être capables de représenter valablement l’entrepreneur tant auprès des entreprises, ils devront avoir une parfaite connaissance du dossier et justifier d’une qualification professionnelle en rapport avec leur rôle au sein de l’entreprise qu’ils représentent. 13 - RENDEZ-VOUS DE CHANTIER Les décisions prises lors des rendez-vous de chantier n’engagent pas le Maître d’Ouvrage si ces décisions entraînent des incidences financières qui doivent être soumise à son approbation. Les rendez-vous de chantier auront lieu en principe une fois par semaine au jour fixé dès l’ouverture de chantier. Ce rendez-vous sera complété par une réunion de coordination technique indépendante de la première réunion, si les besoins s’en font sentir. La fréquence des rendez-vous pourra être modifiée par l’Architecte selon les nécessités du chantier. Les représentants des entreprises sont tenus d’assister à ces réunions pendant toute la durée de l’exécution des travaux. L’architecte tiendra un carnet sur lequel il consignera les décisions et contestations. Les retards aux rendez-vous supérieurs à ¼ d’heure sont pénalisés. Toute absence sera sanctionnée par une pénalité.

14 – TENUE ET PROPRETE DU CHANTIER Les ouvrages devront être maintenus en permanence en parfait état de propreté, les gravats ou gravois étant évacués chaque jour du chantier. Chaque entreprise est responsable de la bonne tenue et de la propreté du chantier. Il ne sera jamais décompté de prorata au titre de nettoyage de chantier, chaque corps d’état devant laisser celui-ci propre et libre de tous déchets pendant et après l’exécution de ses travaux. Chaque entrepreneur se chargera de l’évacuation de ses propres déblais, gravois, déchets jusqu’au lieu de stockage sur chantier déterminé par le lot Gros œuvre, en accord avec l’Architecte. Il procèdera, en outre, au nettoyage, à la préparation et à la mise en état des installations qu’il aura salies ou détérioré. Les gravois et déchets mis en dépôt seront enlevés aux décharges publiques, les frais seront répartis au COMPTE PRORATA. Aucun déblai ne sera jeté par les baies. Chaque fois que l’enlèvement des gravois, déchets, et le nettoyage des zones de travail, ne seront pas immédiatement exécutés par l’entrepreneur responsable, l’architecte pourra faire exécuter ce travail par une entreprise de son choix (intérieure ou extérieure au chantier) aux frais, aux risques et périls de l’entreprise défaillante, sans qu’il soit besoin de mise en demeure préalable de celle-ci. Les déchets, gravats, gravois, emballages, etc.… feront l’objet d’un tri sélectif, conformément à la législation en vigueur.

15 – FINITIONS EN COURS DE TRAVAUX Les divers travaux de finition et de raccords de toutes sortes et plus généralement la réparation de tout ouvrage défectueux, qui seront réclamés par l’Architecte à l’Entrepreneur devront être exécutés sans délai dans le cadre du planning des travaux et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure par lettre recommandée. Au cas où l’Entrepreneur ne se soumettrait pas à cette réquisition et après mise en demeure par lettre recommandée d’exécution avec délai de 8 jours, les travaux seront exécutés par une tierce entreprise et montant décompté au prix coûtant majoré de 20 % sur le règlement de la situation, sans préjudice des amendes de retard.

16 – COORDINATION AVEC ADMINISTRATIONS – SERVICES P UBLICS CONCEDES L’entrepreneur devra obtenir par écrit et dans le mois qui suit l’Ordre de service de commencer les travaux, l’accord sur les dossiers d’exécution relatifs aux branchements, cheminements des réseaux, conception des installations, raccordements, etc. … notamment avec les services tels que EDF (Basse tension – moyenne tension) et PTT (téléphone) PTT (distribution de courrier) TDF (antennes et télédistribution) Services Mairie (EU, EP, voirie) SERVICES DES EAUX (branchement et compteur d’eau) Mairie (pour toutes les autorisations). A cet effet, l’entrepreneur établira un plan de repérage de l’ensemble des réseaux en y précisant les cheminements, pénétrations, superpositions, croisements, sorties, etc. … afin que chaque intervenant connaisse les obligations auxquelles il ne peut se soustraire.

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17 – TRAIT ET COTES DE NIVEAUX L’entrepreneur du GROS-OEUVRE devra faire matérialiser à ses frais d’une manière fixe et durable, le trait de niveau de 1.00 m (le trait de niveau sera tracé au bleu à 1, 00 mètre au-dessus des sols finis, à la périphérie de tous les locaux).

18 – TRACE DES CLOISONS Le tracé des cloisons sera exécuté au sol (plan horizontal) et sur les parois (plan vertical) par l’entrepreneur du lot cloisonnement Plâtrerie, dès que l’état du sol le permettra et devra comprendre l’indication claire de toutes les portes et passages.

19 – PROTECTION DES OUVRAGES Il est envisagé deux cas de protection des ouvrages : protection des ouvrages propres à chaque entreprise, par celle-ci, afin de les conserver dans un état autorisant la

réception des ouvrages protection des ouvrages déjà exécutés, lors d’une intervention susceptible de les dégrader. Chaque entrepreneur devra, sauf exception stipulée ci-après, assurer la protection efficace de ses ouvrages contre les dégradations et salissures de toutes sortes, jusqu’à la livraison du chantier, étant bien entendu que le coût des moyens à mettre en Œuvre pour satisfaire à cette exigence est, quels qu’ils soient, compris le montant global du marché de l’entreprise. Les ouvrages devant faire l’objet de cette protection comprennent, non limitativement toutes les prestations que jugera utiles l’entrepreneur et celles qui pourraient lui imposer le Maître d’Œuvre.

20 – OUVRAGES OU PROCEDES NE BENEFICIANT PAS D’AVIS TECHNIQUE Certains ouvrages ou procédés peuvent, le cas échéant, faire l’objet d’une assurance spéciale. Dans ce cas, l’entrepreneur devra préalablement, en aviser obligatoirement les Maîtres d’Ouvrage, Maître d’Œuvre, Bureau de Contrôle, BET et fournir tous les documents permettant de juger de l’opportunité de l’emploi de tels matériaux ou mis en Œuvre de tels procédés. Dans tous les cas, ces prestations devront être couvertes par une assurance complémentaire, dont les frais supplémentaires qui seraient à charge des autres intervenants seront supportés en totalité par l’entreprise, la preuve devra être établie que les cotisations ont été régulièrement versées pour la durée de la garantie. Tout système de mise en Œuvre, tout procédé ne pouvant être garanti sera systématiquement rejeté sans appel et l’entrepreneur ne pourra en aucun cas réclamer quoique ce soit du fait de ce rejet. Il lui appartient donc de s’assurer auprès des fabricants que les matériaux ou procédés employés sont assurables.

21 – AVIS ET OBSERVATIONS DU BUREAU DE CONTROLE Tous les plans d’exécution seront soumis à l’avis préalable du Bureau de Contrôle au minimum vingt et un jours calendaires au minimum avant le début de mise en Œuvre sur chantier ou de fabrication en atelier. Les observations qui pourraient être formulées par le Bureau de Contrôle à la suite de l’examen des documents ou les demandes d’informations complémentaires formulées par ce même Bureau de Contrôle devront faire l’objet de réponse immédiate de la part de l’entreprise afin de n’entreprendre des travaux qu’après avoir les avis favorables, exceptionnellement avis suspendu (dans le cas de prestations exigeant des essais in situ ou de mise en Œuvre). Dans le cas contraire, les travaux seront exécutés aux risques et périls de l’entreprise sachant qu’ils pourront faire l’objet d’un refus de prise en compte par le MAITRE D’OUVRAGE. 22 – COORDINATION S.P.S. L’entrepreneur est tenu de respecter les obligations qui lui sont faites soit par le P.G.C.S.P.S. soit directement par le Coordonnateur S.P.S auquel il devra répondre à toute demande. L’entrepreneur ne pourra en aucune manière ignorer les obligations du Code du travail et la réglementation en vigueur pour assurer l’hygiène de la Sécurité de ses personnels sans pour autant mettre en péril celles des autres intervenants.

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LOT 01 – TOUS CORPS D’ETAT 01.1 - GENERALITES PARTICULIERES Hormis les postes déjà prévus au titre du C.C.A P. et du chapitre "charges particulières" les prestations décrites ci-après seront dues également par l'Entrepreneur du présent lot. L'Entrepreneur reconnaît avoir contrôlé et reconnu les lieux, avoir estimé les difficultés qu'il pourrait rencontrer ainsi que l'importance des travaux à exécuter. Il ne pourra donc se prévaloir d'un manque de connaissance des lieux et conditions d'exécution de son marché. Le présent C.C.T.P. renseigne sur la qualité, les dimensions éventuelles quand elles ne font pas l'objet de plans particuliers ou notes accessoires, de l'emplacement des ouvrages à exécuter. La description n'a pas de caractère limitatif, l'entreprise est tenue d'exécuter sans exception ni réserve tous les travaux que la profession exige pour que les ouvrages soient livrés finis et complets. Tous les ouvrages faisant l'objet des prestations de son lot seront obligatoirement réalisés en conformité avec les normes et règlements en vigueur dont il est fait référence dans la note générale préliminaire. L’entrepreneur du présent lot aura pris connaissance du rapport géotechnique réalisé par le C.E.B.T.P. 01.2 - CONDITIONS PARTICULIERES D'EXECUTION L'Entrepreneur ne pourra arguer de la présence et de la gêne qui pourraient lui être occasionnées par les Entreprises travaillant en même temps que lui sur le site et dans les mêmes lieux. Il devra donc organiser son chantier en conséquence et ne pourra refuser de respecter les délais partiels et globaux impartis. 01.3 - AUTORISATIONS ADMINISTRATIVES L'Entrepreneur devra obtenir par écrit et dans les trois semaines (délai maximum) qui suivent l'ordre de service de commencer les travaux, toutes les autorisations, fermetures, enlèvement d'ouvrages existant ou à la mise en place des protections d'ouvrages existants environnants ou conservés auprès des services tels que: EDF (moyenne et basse tension) FRANCE TELECOM (Téléphone) TDF (antennes et télédistribution) Services Techniques Municipaux (voirie - assainissement - éclairage public) GDF (gaz basse et moyenne pression) SERVICE DES EAUX (branchements et compteurs d'eau) POMPIERS (service défense incendie) MAIRIE (pour toutes les autorisations de circulations, stationnements, etc. ... ) BUREAU D'HYGIENE (nuisances). Le MAITRE D'OUVRAGE ne pourra en aucun cas être recherché ou être réputé responsable pour un manquement de l'Entrepreneur vis-à-vis de toutes ces obligations légales. 01.4 - AFFICHAGES REGLEMENTAIRES Il sera dû au titre du présent lot les affichages réglementaires avant tout début des travaux: Le Permis de construire Cette autorisation aura fait l’objet de copies qui lui sera remise par le MAITRE DE L’OUVRAGE. - Les diverses autorisations de travaux délivrées par les Services Techniques et Concédés - Le panneau de chantier, selon modèle qui lui sera remis par l'Architecte pour inscription et affichage de tous

les intervenants - panneau de 2,50 x 2,50 m - il respectera la charte graphique communiquée par le Maître d'Ouvrage, ou définie par l’ARCHITECTE en concertation avec le MAITRE D’OUVRAGE.

01.5 - SECURITE CHANTIER - PLANS INSTALLATIONS CHAN TIER L'Entrepreneur du présent lot sera astreint aux mêmes règles que les autres corps d'état et devra tenir compte du Plan Général de coordination SPS ainsi que les règles formulées par le COORDONNATEUR S.P.S. Il devra donc toutes les installations et équipements spécifiques pour la réalisation de ses travaux: accès piétons et véhicules - cheminements piétons et véhicules ou engins, matérialisation des zones de travail et des zones de stockage, installations électriques, eaux, filets, garde-corps, échafaudages, échelles, protection des trémies, clôtures, etc. ... L'entreprise devra le maintien des installations durant toute la période d'activité de ses personnels et maintenir en place les installations de sécurité indispensables pour la protection des travailleurs jusqu'à leur remplacement par une tierce entreprise. Durant cette période, l'entreprise aura l'obligation de veiller au maintien des installations et à leur entretien. Toutes les dispositions nécessaires au respect des règles de sécurité seront indiquées- en complément du PPSPS - sur un plan d'installation de chantier qui sera soumis à l'agrément. Sur ce plan figurera obligatoirement : - les clôtures de chantier - hauteur 2.00 m en grillage avec portails cadenassables - l'implantation des zones d'évolution et de stockage - la zone de stockage, les baraques de chantier, la salle de réunion, les vestiaires, sanitaires, réfectoire - les installations électriques réglementaires, le téléphone "chantier" - les zones disponibles pour les C.E.S 01.6 - DEFINITION DES PRESTATIONS Il sera dû au titre du présent lot tous les ouvrages de structure et maçonnerie, notamment: - les installations de chantier y compris dépose et évacuation - arrachages et évacuations de végétaux existants

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- implantations - démolition et évacuation d’ouvrages existants - les terrassements généraux pour création des plates-formes bâtiment, voirie et ouvrages divers. Sans objet - les fondations y compris terrassements - les planchers, les dallages et les rampes accessibles. - les maçonneries et ouvrages divers. - Les murs en panneaux composites - La toiture, charpente et couverture compris auvent brise soleil de l’entrée. - l’ensemble des corps d’états secondaires et techniques. - les raccordements aux réseaux AEP, E.U., Electricité, Téléphone dans les fourreaux posés par le lot VRD L'Entrepreneur du présent lot devra, sans exception ni réserve tout ce qui est nécessaire à la parfaite réalisation et au complet achèvement des ouvrages dépendant de sa spécialité. 01.7 - PLANS D'EXECUTION - CONTROLE Avant tout début des travaux, l'Entrepreneur devra soumettre l'ensemble de son projet d'exécution et du mode opératoire, en vue d'obtenir tous les avis ou accords, tant auprès du Maître d'Œuvre que du Bureau de Contrôle. Il devra s’assurer que les plans qui lui sont remis par d’autres entreprises ou intervenants ne sont pas susceptibles de s’opposer à ces ouvrages ou de les rendre impropres à leur destination. Les plans d’exécution sont à la charge de l’entreprise de GROS ŒUVRE, ils seront réalisés par le BET de son choix. 01.8 - TRAIT DE NIVEAU Au fur et à mesure de l'avancement des travaux de Gros Œuvre, l'Entrepreneur du présent lot devra le tracé du trait de niveau. Ce trait de niveau sera "battu" autant de fois qu'il sera nécessaire pour l'exécution des ouvrages des corps d'états secondaires (avant cloisons et carrelages - après cloisons et carrelages). 01.9 - TROUS ET SCELLEMENTS Ces ouvrages seront traités comme stipulé dans la note générale préliminaire, article 5 COORDINATION. Si les plans de réservations des corps d'états secondaires ne sont pas fournis à temps au titulaire du présent lot, les frais afférents aux reprises seront entièrement supportés par les intéressés. Les travaux étant toutefois réalisés par le titulaire du présent lot pour compte de l'entreprise défaillante. 01.10 - CONDITIONS PARTICULIERES - REGLES ET NORMES La mise en œuvre sera conforme aux normes et DTU, Toutes les études seront conformes aux règles BAEL 91. Tous les ouvrages seront réalisés conformément aux normes et DTU en vigueur dont il est fait référence dans la note préliminaire. 01.11 - PROTECTION DES OUVRAGES CONSERVES L'Entrepreneur prendra, dès le début des travaux, toutes les dispositions qu'il jugera nécessaires ainsi que celles que pourrait lui imposer le Maître d'Œuvre pour la conservation et la protection des constructions avoisinantes. A cet effet l'Entrepreneur devra assurer la présence continuelle d'un chef de chantier qualifié pour prendre toutes les décisions utiles quant à la conservation des biens. L'Entrepreneur devra tenir en permanence sur le chantier, le matériel nécessaire (étais, butons, boisages, coffrages, échafaudages, protections telles que bâches, etc. ...) ainsi que les matériaux (béton, acier, etc. ...) pour répondre à une urgence immédiate vis-à-vis des ouvrages conservés. Il fera toutes les enquêtes auprès des services compétents quant à la présence de canalisations de toutes natures et fera les démarches qui s'imposent pour obtenir les autorisations au déplacement ou à la suppression de ces ouvrages. 01.12 - GROS-OEUVRE 01.12.1 - TRAVAUX PREPARATOIRES 01.12.1.1 - IMPLANTATION DES OUVRAGES Le titulaire du présent lot devra l'implantation des ouvrages aussi bien en superficie qu'en altimétrie. Ces implantations seront exécutées par un géomètre expert, agréé par le Maître d'Œuvre dont le plan de recollement signé par l'Entrepreneur sera remis au Maître d'Œuvre. Les repères de ces implantations devront être soigneusement conservés durant toute la période des travaux, afin de pouvoir vérifier les implantations ainsi que des reports de ces repères. L'implantation sera faite sous la seule responsabilité de l'Entrepreneur, mais elle pourra éventuellement être vérifiée par le Maître d'Œuvre, dans ce cas, l'Entrepreneur devra mettre à disposition le personnel et le matériel nécessaire à ce contrôle.

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01.12.1.2 - ETATS DES LIEUX Avant tout commencement des travaux, il sera procédé à un état des lieux contradictoire des constructions conservées, des plantations, espaces verts, réseaux, clôtures ainsi que tout ouvrage que chacune des parties souhaitera voir référencé. Il en sera de même pour tous les ouvrages mitoyens ou adjacents au projet et situés en limite pour lesquels il sera nécessaire de procéder à leur modification ou aménagement temporaire, cela concerne notamment l'emprise des locaux à construire sous domaine public. Cet état des lieux sera exécuté par un huissier appelé et rémunéré par l'entreprise, en présence du Maître d'Ouvrage, de l'équipe de Maîtrise d'Œuvre et du titulaire du présent lot. Ces états feront l'objet de procès-verbaux complétés par tous documents photographiques jugés utiles par au moins une des parties et seront diffusés à toutes les parties concernées. 01.12.1.3 - PROTECTION DES OUVRAGES CONSERVES – ACCES VOIE PUBLIQUE L'Entrepreneur prendra dès le début des travaux, toutes les dispositions qu'il jugera nécessaires ainsi que celles que pourraient lui imposer le Maître d'Œuvre pour la conservation et la protection des constructions et/ou ouvrages conservés. A cet effet l'Entrepreneur devra assurer la présence continuelle d'un chef de chantier qualifié pour prendre toutes les décisions utiles quant à la conservation et la sauvegarde des biens. L'Entrepreneur devra tenir en permanence sur le chantier, le matériel nécessaire (étais, butons, boisages, coffrages, échafaudages, protections telles que bâches, etc ...) ainsi que les matériaux (béton, acier, etc ...) pour répondre à une urgence immédiate vis-à-vis des ouvrages mitoyens. 01.12.1.4 - REPERAGE ET PROTECTION DES RESEAUX Avant d'entreprendre les travaux, l'Entrepreneur devra procéder à un état des lieux avec repérage des réseaux existants ainsi que tous les ouvrages extérieurs conservés ; charge à lui d'en assurer la protection durant toute la phase de ses travaux, concerne notamment le pipeline. 01.12.1.5 - PROTECTION DES VEGETAUX CONSERVES – san s objet. Les arbres et arbustes conservés seront soigneusement repérés et protégés durant la phase "chantier". Les troncs seront soigneusement protégés par un paillage complété par une protection mécanique en planches de 24 jointives et tenues en place par 4 rangs de fil de fer. Si, pour des raisons pratiques, il s'avérait indispensable de procéder à un élagage, ce travail sera exécuté par un professionnel reconnu et il en sera de même pour la recoupe des racines lors des travaux de terrassements. L'Entrepreneur devra veiller à l'entretien régulier des végétaux, arbustes et arbres conservés jusqu'à la fin du chantier. Dans le cas de détérioration volontaire ou mort des végétaux pour non entretien, l'entrepreneur en assurera à ses frais le remplacement par des sujets de même nature. 01.12.1.6 - INSTALLATION DE CHANTIER - CLOTURES CHA NTIER - ACCES CHANTIER Il sera dû au titre du présent lot: - les installations sanitaires de chantier réglementaires pour 8 personnes - voir article 01.5 ci avant. - la fourniture et pose d'une clôture périmétrique pour l'ensemble du chantier - fermetures et condamnation par chaînes et cadenas - les branchements : eau potable - eaux usées - électricité avec comptage de l'ordre de 30 kw en TRI - téléphone. Compris entretien durant toute la phase chantier et enlèvement ainsi que repliement en fin de travaux sur ordre de l'architecte. 01.12.2 – DEMOLITION – ARRACHAGE VEGETAUX EXISTANTS – SANS OBJET L'entrepreneur du présent lot devra l’entière démolition et évacuation des gravats pour : - les ouvrages existants non conservés tels que murs de clôture. - démolition allège existante pour liaison avec bâtiment existant. - dépose des fenêtres obturées par le présent projet dans le bâtiment existant. - l’arrachage des végétaux existants non conservés. L'ensemble compris toutes sujétions compris taxes pour dépôt en décharge agréée. 01.12.3 - TERRASSEMENTS L'entrepreneur du présent lot interviendra directement sur la plate forme existante. Il sera dû au titre du présent lot l'ensemble des travaux de terrassements pour les semelles ou massifs isolés. La prestation comprend également les terrassements des fondations pour murs péri métriques, longrines, canalisations enterrées, etc ... qui seront réalisés par tout moyen laissé à la convenance de l'entreprise qui devra tenir compte des recommandations des divers services concédants de la commune. Les déblais seront évacués à la D.P. et devront faire l'objet d'une autorisation écrite dont copie sera fournie au Maître d'Ouvrage; l'entrepreneur devra s'acquitter des droits et taxes correspondantes.

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L'ensemble compris toutes sujétions pour étaiement et blindage suivant les règles et normes en vigueur. Concerne: Terrassements pour fouilles en rigoles (fondations superficielles : bêches et semelles filantes, massifs)

Terrassements pour fouilles en rigoles pour les réseaux L'ensemble compris toutes sujétions. 01.12.4 – FONDATIONS 01.12.4.1 - BETON DE PROPRETE En fond de fouille et avant coulage des ouvrages proprement dits de fondation, il sera mis en œuvre un béton de propreté dosé selon les règles BA d'une épaisseur de 0,05 compris toutes sujétions. 01.12.4.2 - SEMELLES FILANTES Il sera coulé sur le béton de propreté décrit à l'article 01 .15.4.1 ci avant des semelles filantes en béton armé ~ Béton B6 - avec coffrages C1 si nécessaire - ferraillage selon étude géologique et étude BA approuvée. Largeur et Profondeur moyenne suivant pré-dimensionnement BET Structure L'ensemble compris toutes sujétions se rapportant à ce type d'ouvrage. Emplacements et dimensions selon plans BET STRUCTURES. 01.12.5 –INFRASTRUCTURES 01.12.5.1 - LONGRINES En complément de ces massifs, il sera mis en œuvre des longrines en béton armé coulées dans des coffrages type C4 avec un béton B6, ferraillées selon étude du BET Le dessus de la longrine sera fini, lissé fin taloché Réalisation d'une arase étanche au mortier dosé à 500 kg de ciment CPA avec adjonction du produit hydrofuge, d'épaisseur environ 3 cm minimum . L'ensemble comprend toutes les sujétions se rapportant à la mise en œuvre de tels ouvrages. La prestation inclut les éventuelles réservations pour les platines métalliques ou autres sujétions liées au supportage des poteaux. Emplacements et dimensions selon plans STRUCTURES et ARCHITECTE. 01.12.6 - DALLAGE A l'intérieur du périmètre défini par les longrines, il sera réalisé un dallage constitué de : - Compactage du fond de forme - Remblai en TV 0/315 sur 0,30 m compacté à refus - Sur l’ensemble du bâtiment, fourniture et pose d'un isolant polystyrène extrudé incompressible épaisseur 6 cm, largeur 1,50 m R=1,70m KIM - Film polyane 200 microns avec recouvrement des lès de 20 cm et relevés de 20 cm en périphérie et au droit des canalisations et fourreaux en attente, - Treillis soudé, type préconisation du BET STRUCTURES posé sur cales béton ou équivalent - Dallage: épaisseur selon étude BA, finition lissé pour recevoir le revêtement de sol mince collé, compris sciage et traitement des joints. L'ensemble compris toutes sujétions, conforme suivant nouveau DTU dallage. 01.12.7 - SEUILS DES MENUISERIES EXTERIEURES L'Entrepreneur devra la réalisation des seuils en relevé avec forme de pente, rejingots et toutes les sujétions relatives à ce travail. Il sera dû également par le présent lot les joints d'étanchéité en périphérie de ce seuil, aussi bien en relevé qu'en plan. Ces matériaux d'étanchéité devront avoir obtenu l'agrément des compagnies d'assurances et du Bureau de Contrôle. L'ensemble compris toutes sujétions. 01.12.8 - RESEAUX - FOURREAUX Sous l’emprise du bâtiment, il est dû l'ensemble des réseaux humides et réseaux secs, câblées, de raccordement et branchement du bâtiment aux différents réseaux: électrique, AEP - EU/EV - EP - PTT, A ce titre, la prestation comprend: depuis le point de raccordement jusqu'au réseau laissé en attente à 1 m des façades et réalisé par le lot VRD : - la tranchée: implantation, terrassement, évacuation des déblais, sable en fond de fouille sur 0,10 m - les canalisations: - EU/EV Ø 100 PVC série pression ou assainissement compris tous accessoires de branchement et raccordement ainsi que le branchement sur le regard laissé en attente à 1 m, - AEP Ø 27 série Pehd depuis la nourrice à l'intérieur du bâtiment jusqu’au point de distribution. - Les fourreaux d'alimentation électrique diam 110 et diam 60 depuis le point de livraison TGBT jusqu'au tableau dans local technique, y compris câblette en cuivre pour prise de terre,.

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- Le fourreau téléphonique pour le téléreport du comptage électrique éventuel. - 3 fourreaux Ø 42/45 aiguillés pour le branchement du téléphone depuis le regard réalisé par le lot VRD jusqu'au local technique. - Le remblaiement en TV 0/31ˆ5 avec grillages avertisseurs selon réglementation, - Les plans de récolement des différents ouvrages,

01.12.9 - ENDUIT DES MURS DE SOUBASSEMENT Les longrines et murs de soubassement seront revêtus d’un enduit au mortier M3. • couche d’accrochage • couche de dressage • couche de finition talochée fin Concerne : Les murs en agglomérés. 01.13 - OUVRAGES DE STRUCTURE - PAROIS EXTERIEURES - COUVERTURE 01.13.1 - STRUCTURE - PAROIS EXTERIEURES - Structure bois en sapin traité fongicide insecticide, selon les normes NF B50-100, par trempage, section 45 x 145 mm tous les 0, 60 m sur lisses hautes et basses, assemblages par pointes et ancrages au gros œuvre par pattes de scellement ou autres procédés au minimum de même efficacité (structures préfabriquées en usine). - Interposition d’un conbribande 36 S ou similaire entre la lisse basse et le socle béton. - Remplissage par une laine de roche type DELTAROCK de 140 mm d’épaisseur (R = 4.05 m²C/W) ou minimum similaire. Voile travaillant assurant le contreventement en OSB 3 de 9 mm. Pose en extérieur d’un pare pluie type TYVEK et pose en intérieur d’un pare vapeur type GRILTEX, ces deux éléments étant posés avec recouvrements nécessaires de façon à assurer une parfaite étanchéité. - Le parement extérieur sera réalisé sur l’ensemble des murs périphériques toute hauteur par panneaux OSB 3 de 20 mm pour recevoir un enduit traditionnel - Le parement intérieur sera réalisé par une plaque de plâtre à peindre posé sur lattage extérieur réalisé en tasseaux section 40 x 45 traité classe 2. - Epaisseur totale mur : 240 mm RT Label THPE 01.13.2 – CHARPENTE – COUVERTURE 01.13.2.1 - BAC METALLIQUE GRANDES ONDES La toiture du bâtiment est composée de bacs métalliques autoportants, type grandes ondes, grandes portées, pente minimum de 1% sous charges et surcharges normales en alu-zinc épaisseur 15/10. Les ondes ont une hauteur correspondant à la portée à franchir, en respect de la zone climatique concernée. Les bacs reposent sur les panneaux porteurs par l'intermédiaire de crémaillères métalliques galvanisées assurant la fermeture des ondes de bacs ou sur des portiques en charpente métallique fabriqués en profils du commerce. La stabilité horizontale est assuré par le plan de toiture suivant les contraintes de la zone géographique. Application d'un flocage anti-condensation en sous face des bacs. Chéneaux en pvc avec trop plein placés en bas de rampants sur longs pans. La finition est assurée par un bandeau en panneaux stratifiés de type TRESPA, hauteur 0,90 m environ, teinte au choix de l'Architecte. L'ensemble compris toutes sujétions, y compris ventilation par grilles permettant une entrée d'air et empêchant la pénétration des oiseaux et tous insectes ou rongeurs en partie haute et basse. Localisation: toiture du bâtiment. 01.13.2.2 - SOUCHES ET INCIDENCES VMC Au droit du groupe d'extraction et des splits systèmes, il sera dû une souche industrialisée dans laquelle se raccordera le groupe d'extraction. Cette souche sera en tôle électro zinguée pré laquée (teinte au choix de l'architecte), chapeau intégré mais dont l'ouverture sera déterminée en correspondance de la VMC. Il en sera de même pour des traversées de type crosse destinées à l’alimentation du fluide réfrigérant. L'ensemble compris toutes sujétions, prévoir 2 crosses supplémentaires pour besoins futurs. 01.13.3 - DESCENTES EP Tuyaux de descente d'eaux pluviales en tôle prélaquée de même RAL que les menuiseries extérieures comprenant tous coudes nécessaires, compris coupes, adaptations, raccordements aux naissances des chéneaux avec crapaudines. - Fixation par colliers à 2 parties RAL identique aux chutes. Localisation: sur la façade Ouest.

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01.14 - MENUISERIES EXTERIEURES: ALUMINIUM - PVC - METALLERIE 01.14.1 - PORTES EXTERIEURES VITREES ALUMINIUM OUVRANT A LA FRANCAISE Porte extérieure vitrée 1 ou 2 vantaux réalisée en profilés aluminium à rupture de pont thermique laqués ou série lourde suivant la destination, coloris au choix de l'Architecte dans la gamme RAL, de type à joint d'étanchéité en feuillure épaisseur 40 mm minimale, de largeur et profil appropriés, comportant toutes feuillures, rainures, gorges, recouvrements nécessaires. Assemblages en coupe d'onglet aux angles des dormants et ouvrants et soudure. Etanchéité sur 3 côtés par double battement et joints EPDM. Traverses aluminium à mi-hauteur, suivant plan Architecte, vitrage isolant sous parcloses avec joint néoprène, 44.2/6/44.02 clair planitherm sur allège et 4/6/44.2 sur fenêtre Etanchéité en partie basse par profilé de seuil, et joint balai souple. Tous ouvrages de drainage et d'évacuation des eaux vers l'extérieur. Parcloses avec obturateur sur fond de joint ou bande préformée réduisant les risques d'arrachage. Visseries et petits accessoires en acier inox. Paumelles à souder haute résistance à roulement à billes sur axe inox. Serrure pêne dormant et 1/2 tour, crémone intégrée avec fermeture 3 points, gâches hautes et basses en inox. Garniture à béquille double type HEWI avec Rosace. Cylindre de type européen non reproductible sur organigramme avec bouton moleté de dé -condamnation intérieure. Ces menuiseries seront posées dans un pré cadre en aluminium. Dans la prestation sont compris tous les habillages, couvre-joints, calfeutrements, bavettes, pièce d'appui, rejet d'eau, closoirs en acier laqué pour obtenir un ensemble d'aspect fini et homogène. Joints et calfeutrements périphériques par joints élastomères de 1 ère catégorie habillés par des couvre-joints. Ferme porte hydraulique. Conforme à la norme NFP 24-301 Dimensions: 0.90 m + 0.90 m x 2.10 ht – unité 1 pour porte entrée 0.90 m + 0.90 m x 2.10 ht + 1 fixe 0.90 x 2.10 compris imposte 3.00 x 0.70 – unité 4 Repérage: selon plans Architecte. 01.14.2 – CHASSIS VITRES EN ALUMINIUM OUVRANT A LA FRANCAISE Châssis vitré ouvrant à la française, réalisé en profilés aluminium à rupture de pont thermique laqués ou série lourde suivant la destination, coloris au choix de l'Architecte dans la gamme RAL, de type à joint d'étanchéité en feuillure épaisseur 40 mm minimale, de largeur et profil appropriés, comportant toutes feuillures, rainures, gorges, recouvrements nécessaires. Assemblages en coupe d'onglet aux angles des dormants et ouvrants et soudure. Etanchéité sur 3 côtés par double battement et joints EPDM. Traverses aluminium à mi-hauteur, suivant plan Architecte, vitrage isolant sous parcloses avec joint néoprène, 44.2/6/44.02 clair planitherm . Etanchéité en partie basse par profilé de seuil, et joint balai souple. Tous ouvrages de drainage et d'évacuation des eaux vers l'extérieur. Parcloses avec obturateur sur fond de joint ou bande préformée réduisant les risques d'arrachage. Visseries et petits accessoires en acier inox. Paumelles à souder haute résistance à roulement à billes sur axe inox. Serrure pêne dormant et 1/2 tour, crémone intégrée avec fermeture 3 points, gâches hautes et basses en inox. Garniture à béquille double type HEWI avec Rosace. Ces menuiseries seront posées dans un pré cadre en aluminium. Volets roulants avec commande d’ouverture et fermeture électrique, de type monobloc. Dans la prestation sont compris tous les habillages, couvre-joints, calfeutrements, bavettes, pièce d'appui, rejet d'eau, closoirs en acier laqué pour obtenir un ensemble d'aspect fini et homogène. Joints et calfeutrements périphériques par joints élastomères de 1 ère catégorie habillés par des couvre-joints. Ferme porte hydraulique. Conforme à la norme NFP 24-301 Dimensions: 0.90 X 1.50 – unité 2 Repérage: selon plans Architecte. 01.14.3 - CHASSIS VITRES EN ALUMINIUM OUVRANT A SOU FFLET Châssis vitré ouvrant à soufflet, réalisé en profilés aluminium à rupture de pont thermique laqués ou série lourde suivant la destination, coloris au choix de l'Architecte dans la gamme RAL, de type à joint d'étanchéité en feuillure épaisseur 40 mm minimale, de largeur et profil appropriés, comportant toutes feuillures, rainures, gorges, recouvrements nécessaires. Assemblages en coupe d'onglet aux angles des dormants et ouvrants et soudure. Etanchéité sur 3 côtés par double battement et joints EPDM. Traverses aluminium à mi-hauteur, suivant plan Architecte, vitrage isolant sous parcloses avec joint néoprène, 44.2/6/44.02 clair planitherm. Etanchéité en partie basse par profilé de seuil, et joint balai souple. Tous ouvrages de drainage et d'évacuation des eaux vers l'extérieur. Parcloses avec obturateur sur fond de joint ou bande préformée réduisant les risques d'arrachage. Visseries et petits accessoires en acier inox. Paumelles à souder haute résistance à roulement à billes sur axe inox. Serrure pêne dormant et 1/2 tour, crémone intégrée avec fermeture 3 points, gâches hautes et basses en inox. Garniture à béquille double type HEWI avec Rosace. Ces menuiseries seront posées dans un pré cadre en aluminium.

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Dans la prestation sont compris tous les habillages, couvre-joints, calfeutrements, bavettes, pièce d'appui, rejet d'eau, closoirs en acier laqué pour obtenir un ensemble d'aspect fini et homogène. Joints et calfeutrements périphériques par joints élastomères de 1 ère catégorie habillés par des couvre-joints. Ferme porte hydraulique. Conforme à la norme NFP 24-301 Dimensions: 0.60 X 0.60 – unité 12 Repérage: selon plans Architecte. 01.14.3 - NETTOYAGE ET MISE EN SERVICE Avant la réception et avant la mise en service, il sera procédé par le titulaire du présent lot à un nettoyage complet de l'ensemble des ouvrages (menuiseries et vitrages) ainsi qu'à leur contrôle et réglages avant mise en service. 01.15 - ISOLATION THERMIQUE - CLOISONS - PLAFONDS 01.15.1 - CLOISONNEMENTS BLOC SANITAIRES – LOCAL RA NGEMENT : Pour les locaux sanitaires, les cloisons périphériques auront une d'épaisseur 100 et 70mm pour la distribution intérieure, et seront réalisées en plaque de plâtre approprié avec ossature simple ou double tous les 0,60 m, avec laine de roche incorporée. Les 2 faces seront traitées en plaques de plâtre de type BA 13 ou BA 15. Les locaux humides seront tous en plaques de plâtre hydrofuge. Pour local rangement cloison coupe feu 1 H, prévoir plaques de plâtre spécifiques. Pour douche prévoir plaques de plâtres L'ensemble compris semelle U plastique pour les pièces humides, calicots, baguettes d'angles, incorporation des huisseries, bâtis et cadres, etc ... Dans les pièces humides, les plâtres seront hydrofugés. Un soin particulier sera apporté à la jonction avec les éléments des doublages et de la structure notamment au niveau de la finition. La liaison avec les éléments de structure sera soigneusement réalisée afin d'éviter toutes fissures de retrait, décollements, ponts phoniques, etc ... Tous les angles seront renforcés avec des baguettes d'angles métalliques. Avant peintures, il sera réalisé, autour de tous les cadres et huisseries, un joint de calfeutrement - à la pompe - de type acrylique pour assurer une finition propre. Ces ouvrages comprennent toutes les sujétions de mise en œuvre et notamment celles dues à la présence d'ouvrages propres à d'autres corps d'états. Dimensions et emplacements selon plans. L'ensemble compris toutes sujétions. Concerne: les cloisons du bloc sanitaires sur plans Architecte. 01.15.2 - FAUX PLAFONDS DEMONTABLES Fourniture et pose de faux plafonds de type « Amstrong Minaboard Sahara » format 600 x 600 avec ossature apparente laquée de 24 mm, teinte au choix de l'Architecte selon calepinage à définir, de type M1, posées sous matelas de laine de verre épaisseur du panneau 200 mm. Ces dalles seront posées sur ossatures primaires et secondaires en fonction de la structure existante à charge du présent lot. Dans la prestation est compris le traçage, le calepinage, les fixations, les entretoises, les sujétions liées à l'exigence de canalisations ou gaines, les retombées, les découpes pour les appareils d'éclairage, pour les grilles de ventilation, les ajustages et calfeutrements, les cornières de rives, les retombées, les habillages, les accessoires de finition, les attaches anti-soulèvement, etc. L'ensemble compris toutes sujétions. Concerne: sanitaires, bureaux et salles de réunion. 01.15.3 - REBOUCHAGES ET FINITIONS L'Entrepreneur du présent lot devra tous les rebouchages autour des canalisations posées en attente avant cloisonnements et qui traverse lesdits cloisonnements, exemple: culottes et canalisations plomberie, manchons VMC, boîtiers électriques dans doublages etc. Il sera également prévu tous les calicots, tous les enduits de finition assurant un raccordement propre entre les ouvrages de plâtrerie et le gros œuvre. L'ensemble compris toutes sujétions. 01.16 - MENUISERIES INTERIEURES 01.16.1 - PORTES A 1 VANTAIL Porte à 1 vantail de type à âme pleine 2 faces isogyl pré laquées de 40 mm d'épaisseur montée dans huisserie métallique à joint iso phonique - solidement chevillé dans le cas de mur en maçonnerie. Ferrage par 3 paumelles avec cabochons. Ferme-porte hydraulique solidement fixé pour une tenue dans le temps.

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Serrure à mortaiser avec pênes dormants et 1/2 tour - canon profil européen sur organigramme avec bouton moleté côté intérieur - quincaillerie aux 2 faces, avec rosaces, série Golf de BEZAULT ou similaire. L'ensemble compris toutes sujétions. Dimensions: 0,93 x 2.04 ht – 0.83 x 2.04 ht, coupe feu ½ h. pour locaux à risques. Concerne: portes intérieures. 01.16.2 - PORTES A 2 VANTAUX Porte à 2 vantaux de type à âme pleine 2 faces isogyl pré laquées de 40 mm d'épaisseur montée dans huisserie métallique à joint iso phonique - solidement chevillé dans le cas de mur en maçonnerie. Ferrage par 3 paumelles avec cabochons. Ouverture maintenue par ventouses magnétiques avec déclenchement sur l’alarme incendie. Serrure à mortaiser avec pênes dormants et 1/2 tour - canon profil européen sur organigramme avec bouton moleté côté intérieur - quincaillerie aux 2 faces, avec rosaces, série Golf de BEZAULT ou similaire. L'ensemble compris toutes sujétions. Dimensions: 0,93+0.93 x 2.04 ht Concerne: portes intérieures. 01.16.3 – CHASSIS FIXE Ensemble vitré en bois exotique 1.50 x 1.50 composé d’un bâti en bois exotique avec traverse verticale intermédiaire. Simple vitrage feuilleté posé sur parclose. L'ensemble compris toutes sujétions. 01.16.4 - BUTOIRS DE PORTES Toutes les portes seront équipées d'un butoir à tige lisse, monture en laiton poli, douille à crans de diamètre 30 - tige longue - type 206 de Bricard ou similaire. L'ensemble compris toutes sujétions. 01.16.5 - HABILLAGES DIVERS L’entrepreneur devra prévoir la mise en œuvre de tous les habillages nécessaires à la bonne finition des ouvrages, tels que : baguettes, couvre-joints, quart de rond, demi baguettes, socles, calfeutrements dissimulant les joints entre maçonnerie et menuiseries. L'ensemble compris toutes sujétions. 01.16.6 - SIGNALISATION Toutes les portes seront équipées de pictogramme de signalisation : wc – rangement L'ensemble compris toutes sujétions. 01.17 - DESCRIPTION DES OUVRAGES PLOMBERIE - SANITA IRE – CLIMATISATION – CHAUFFAGE - VMC 01.17.1 - DEFINITION DU LOT Les travaux à charge du présent lot comprennent: - l'étude technique et les plans d'exécution - le raccordement sur les attentes du lot V.R.D. - la mise en place d'une vanne d'arrêt au droit des piquages - la distribution EFS dans l'ensemble des locaux sanitaires concernés par les présents travaux - la distribution de l'ECS dans les sanitaires depuis le ballon ECS situé dans le local rangement mitoyen - les évacuations EU/EV compris raccordement sur le réseau E.U. extérieur - l’alimentation de robinets de puisage pour l’arrosage des espaces verts créés. - la fourniture et pose des appareils sanitaires ainsi que les raccordements - tous les essais - la VMC L'ENTREPRENEUR du présent lot devra, sans exception ni réserve, tout ce qui est nécessaire au parfait et complet achèvement des ouvrages dépendant de sa spécialité. 01.17.2 - NORMES ET REFERENCES Tous les ouvrages faisant l'objet des prestations de son lot seront obligatoirement réalisés en conformité avec les DTU 60.1 - 60.2 - 60.31 - 60.32 - 60.33 - 60.5 - 61.1- 65.10 - fascicule 71, les normes: - P 41.101 - distribution eau froide - eau chaude - P 41.102 - évacuation des eaux usées - P 41.201 à 204 - code des conditions minima d'exécution des travaux de plomberie et installations sanitaires urbaines. Les recommandations formulées par les fabricants pour la mise en œuvre de leurs matériels.

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Le règlement sanitaire du département du Gard, le règlement de sécurité, d'une manière générale tout règlement, décret, DTU, complétant ou modifiant, ou remplaçant les normes, DTU ou règlements ci-dessus, ayant trait aux présents travaux, et connus au jour de la remise des prix. 01.17.3 - OUVRAGES OU PROCEDES NE BENEFICIANT PAS D 'AVIS TECHNIQUE Certains ouvrages ou certains procédés peuvent, le cas échéant, faire l'objet d'une assurance spéciale. Dans ce cas, l'Entrepreneur devra préalablement, en aviser obligatoirement les Maître d'Ouvrage, Maître d'Œuvre, Bureau de Contrôle, BET et fournir tous les documents permettant de juger de l'opportunité de l'emploi de tels matériaux ou mise en œuvre de tels procédés. Dans tous les cas, ces prestations devront êtres couvertes par une assurance complémentaire, dont les frais supplémentaires qui seraient à charge des autres intervenants, seront supportés en totalité par l'Entreprise, la preuve devra être établie que les cotisations ont été régulièrement versées pour la durée de garantie. Tout système, toute mise en œuvre, tout procédé ne pouvant être garanti sera systématiquement rejeté sans appel et l'Entrepreneur ne pourra en aucun cas réclamer quoique ce soit du fait de ce rejet. 1/ lui appartient donc de s'assurer auprès des fabricants que les matériaux ou procédés employés sont assurables. 01.17.4 - PLANS DE RESERVATIONS ET MISE EN ŒUVRE Durant la période de préparation, l'Entrepreneur du présent lot établira tous ses plans d'exécution et de réservation qui devront être approuvé avant tout début de travaux par l'Architecte et le Bureau de Contrôle. 1/ devra obtenir et fournir en échange des autres corps d'état, toutes les informations utiles pour une mise en œuvre parfaite et sans aucune réserve. 01.17.5 - TROUS ET SCELLEMENTS Ces ouvrages seront traités comme stipulé dans la note générale préliminaire, article 5° Coordination. Si les plans de réservations des corps d'état secondaires ne sont pas fournis à temps au titulaire du présent lot, les frais afférents aux reprises seront entièrement supportés par les intéressés, les travaux étant toutefois réalisés par le titulaire du présent lot pour compte de l'entreprise défaillante. Les percements et rebouchages dans l'existant sont dus par le présent lot. 01.17.6 - LIMITES DES PRESTATIONS 01.17.6.1 - ORIGINE DES PRESTATIONS - eau froide : depuis le point de raccordement le plus proche dans le bâtiment existant. - eau chaude: depuis la production ECS. - Effluent EU. EV., le PLOMBIER doit toutes les chutes et collecteurs depuis le point de raccordement (appareil ou attente), compris l'aération en toiture, jusqu'aux réseaux en attente dans le dallage réalisé par le lot gros-œuvre. 01.17.6.2 - TRAVAUX A LA CHARGE DE L'ENTREPRISE L'ENTREPRENEUR du présent lot devra: - le scellement et les fixations des ouvrages de son lot - les fourreaux plastiques de passage des canalisations en parois, planchers, murs raccords divers résultant de la

fixation du matériel - protection antirouille des pièces en métaux ferreux de sa fourniture - protection genre Cintroplast des canalisations encastrées - calorifuge de toutes les canalisations eau chaude et des canalisations eau froide en extérieur et vide de

construction - essais de pression avant pose de revêtements de sol ou muraux avec maintien en pression - plan de réservations au lot G.O. pour s'éviter les plus gros percements dans les ouvrages neufs la finition de

rebouchage et d'enduit dans les cloisons et gaines - La finition de rebouchage et d'enduit est laissée au maçon pour les gros murs, planchers et dallages. La peinture

des tubes apparents est laissée au Peintre. 01.17.7 - QUALITES - CHOIX Tous les matériels, toutes les robinetteries, tous les appareils sanitaires, toutes les canalisations et accessoires seront de premier choix, et de première qualité, exempts de tous défauts visibles ou non ~ appareils blancs. Aucun modèle, aucun appareil ne sera mis en œuvre s'il n'a fait l'objet d'une présentation pour agrément par l'Architecte et le Bureau de Contrôle. Faute pour lui de remplir cette obligation dans les délais nécessaires (acceptations, plans, approvisionnements, fabrication, etc. ...) l'Entrepreneur ne pourra se prévaloir d'un refus de la part de l'Architecte des matériaux mis en œuvre. Les panoplies devront être complètes et accompagnées de toutes les notices techniques justifiant le choix du matériau.

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01.17.8 - PRINCIPES DES INSTALLATIONS L'ensemble des installations doit être conçu de manière à être utilisé avec la plus grande souplesse et indépendamment d'une zone à l'autre ou d'un niveau à un autre. A tout moment, un groupe de locaux ou un bâtiment, ou un niveau dans un bâtiment, ou une section d'un niveau dans un bâtiment, doit pouvoir être mis en service, soit être isolé du reste des installations. Un local doit pouvoir être isolé (réparations éventuelles) sans pour cela empêcher le fonctionnement des autres locaux. 01.17.9 - FOURREAUX Les fourreaux seront en tube plastique arasant le plafond inférieur et dépassant de 0.12 le plancher supérieur et d'un diamètre suffisant pour permettre le démontage facile des tuyauteries qui les traversent et leur dilatation. Ils devront dépasser de 3 cm supplémentaires tous les planchers susceptibles d'être lavés à l'eau. Ils seront coupés à dimension pour les passages horizontaux. Les fourreaux seront nettoyés de toutes les bavures à leurs extrémités. Les calfeutrements et raccords seront faits, soit au plâtre, soit au ciment (dito article précédent). Afin d'éviter les transmissions phoniques par les fourreaux ou canalisations, ces dernières seront dans l'épaisseur des planchers d'un matériau résilient permettant à la fois la dilatation et d'autre part la désolidarisation par rapport à la structure ce qui empêchera la propagation des bruits. Les fourreaux verticaux traversant les planchers seront bourrés à refus avec un matériau résilient, tel que décrit ci-dessus. Ce matériau devra résister à la vermine et il sera étanché en partie supérieure avec joint élastomère. 01.17.10- ROBINETTERIE Les robinets répondront aux dimensions de la norme française P 41.201. La robinetterie sera de première qualité à haute résistance. L'Entrepreneur du présent lot se sera informé auprès de la Compagnie Distributrice des Eaux de la pression réelle maxima à laquelle les robinets pourront être soumis et présentera des appareils satisfaisants cette sujétion. Toute la robinetterie devra avoir le label acoustique - classe 1 _ classement EAU. à fournir, y compris le robinet à flotteur des W-C. Les robinets d'arrêt seront en cuivre à passage intégral. Les robinets de purge seront en cuivre d'un diamètre approprié à vis et filetés avec raccordements. Les vannes de fort diamètre seront soit à papillon, soit à boisseau avec clef 1/4 de tour. Les anti-béliers seront posés sur chaque réseau horizontal, sur chaque colonne de distribution. Les anti-béliers seront à mécanisme réglable à la demande. L'ensemble de la robinetterie devra répondre aux normes acoustiques en vigueur, autres appareils E2 U3. La pression de l'eau à l'alimentation des appareils devra être limitée à 3 bars et ne pourra être inférieure au point le plus défavorisé à 2,5 bars, l'entrepreneur aura à sa charge toutes les prestations pour respecter ces données. 01.17.11 - RACCORDEMENTS SUR BRANCHEMENT EFS Au droit des branchements EFS, il sera mis en œuvre une vanne avant changement de matériau ainsi qu'une butée réalisée soit en béton, soit par des éléments métalliques largement surdimensionnés pour résister à toute suppression éventuelle. La prestation comprend toutes les fournitures et prestations se rapportant à ce type d'ouvrage. 01.17.12 - CANALISATIONS PRINCIPALES EAU - EFS Les colonnes montantes et les réseaux de distribution eau froide sanitaire seront réalisés en PVC série "pression", rigide, posés soit dans les gaines verticales - la liaison entre le piquage et la zone à desservir cheminera en faux-plafond ou gaine technique ou sous dallage (sous dallage le Phed est admis). Dans le cas de pose dans les circulations horizontales, les canalisations seront posées avec pente vers les points de purge. Les canalisations seront fixées soit suspendues en sous face des planchers, soit de plancher à plancher dans les gaines verticales, soit sur les murs en maçonnerie. Les canalisations seront fixées par l'intermédiaire de colliers de préférence en plastique ou en acier galvanisé (2 pièces) avec isolant de désolidarisation (matériau résilient pour éviter la transmission du bruit). Les canalisations seront obligatoirement calorifugées, soit par des coquilles de laine de verre ou similaire, le tout soigneusement entoilé et protégé des rongeurs et insectes en tout genre, cela concerne les parties susceptibles d'être au contact de zones froides. Epaisseur minimum 30 m/m. Il sera fait usage de tous les accessoires tels que coudes, raccords, tés, culottes, préconisés par le fabricant et adaptés au présent lot. Les sections seront en fonction des zones et volumes à livrer. Les piquages de raccordement pour les colonnes seront exécutés en PVC série pression à partir de la canalisation principale. L'ensemble compris toutes sujétions. 01.17.13 - EVACUATIONS EAUX USEES - EAUX VANNES

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Les collecteurs de vidange EV et EU seront en PVC de 100 m/m, les raccordements seront en 100 mm pour les W-C, en 30 m/m pour les lavabos, en 40 m/m pour les autres appareils (douches), pour les autres zones les sections seront en fonction des volumes à évacuer. Toutes les canalisations seront mises en œuvre avec les accessoires correspondants et préconisés par les fabricants. Toutes les chutes seront prolongées en toitures. Les canalisations formant collecteur seront placées soit verticalement, soit suspendues, soit posées latéralement sur les voiles, soit sous dallage au rez-de-chaussée si aucun autre tracé n'est possible. Toutes les canalisations des chutes seront en PVC rigide, série assainissement. Série M1. Toutes les canalisations seront prolongées jusqu'aux siphons disconnecteurs en façade dus au lot VRD, mise en place des canalisations sur lit de sable et raccordement sur réseau extérieur, le rebouchage, le terrassement et le rebouchage sous dallage à charge du présent lot. 01.17.14 - STERILISATION Conformément aux instructions du service de contrôle des eaux, en fin de chantier, l'Entreprise devra exécuter la désinfection complète avant la mise en service des conduites intérieures et extérieures aux bâtiments. L'Entreprise devra respecter scrupuleusement les opérations indiquées dans lesdites instructions et remplira le certificat de désinfection qu'il devra faire parvenir à l'Architecte. Elle prendra ses dispositions vis-à-vis des services intéressés en temps utile pour que ce contrôle de la stérilisation ne retarde pas la mise en service du bâtiment. 01.17.15 - VENTILATIONS PRIMAIRES Toutes les chutes de W-C et d'eaux usées se prolongeront hors toiture en ventilation primaire au travers de la toiture, avec chapeau chinois en PVC et grille moustiquaire de type PIPECO ou équivalent à fournir. Ces sorties en toiture auront une section en rapport avec la canalisation de chute. L'ensemble compris toutes sujétions de mise en œuvre. 01.17.16 - DIAMETRE DES CANALISATIONS Les diamètres des descentes, des chutes, des canalisations d'évacuation et d'alimentation seront déterminés par l'Entrepreneur sous sa responsabilité, en fonction des utilisations et en conformité avec les normes et DTU. Les sections indiquées au présent devis sont des minima. 01.17.17 - DISTRIBUTION EAU FROIDE 01.17.17.1 - ORIGINE DE L'INSTALLATION Le point de départ des installations EFS se situera depuis le point de raccordement le plus proche dans le bâtiment existant. La pression de l'eau à l'alimentation des locaux devra être limitée à 3 bars - charge à l'entreprise de remplir cette obligation par toute disposition technique agréée. 01.17.17.2 - PRINCIPE D'ALIMENTATION DE L'INSTALLAT ION Il appartient à l'Entreprise du présent lot de se renseigner sur la courbe des pressions réelles de l'eau de ville aux différentes époques de l'année, afin de prévoir les sections de conditions les plus défavorables. L'Entreprise devra soumettre, en temps utile, à l'approbation de l'Architecte et du Bureau de Contrôle, toutes notes techniques, calculs, justificatifs ou plans de détails particuliers jugés nécessaires, étant entendu que le débit total en litres/secondes utiles à l'alimentation du bâtiment sera calculé en tenant compte des débits de base des appareils et des coefficients applicables en simultanéité tels que prévus par la norme P 41.201 à 41.204. 01.17.17.3 - CONDITIONS DE RACCORDEMENT DES APPAREI LS Les raccordements aux appareils seront réalisés soit en PVC soit en cuivre de type SANCO ou similaire, aux diamètres suivants qui sont des minimums : - évier 12/14 - lavabos ou vasque 10/12 ou 30/32 dans le cas de chasse directe - W-C 10/12 - douches 12/14 La liaison entre la colonne et les appareils s'effectuera en dalle. Les canalisations seront gainées avec soin avec pente et purge ou en apparent selon cas. Les appareils à alimenter dans chaque zone sont les suivants: - sanitaires, vestiaires: lavabos ou vasques, W-C avec robinet d'arrêt, ou robinet PRESTO sur W-C, urinoir avec robinet PRESTO - ballon d’eau chaude électrique - restaurant scolaire, infirmerie éventuellement, réfectoire: évier et meuble évier - laboratoire: timbre en grès sur consoles - vidoir sur pied éventuellement avec grille pour le ménage Il sera dû également la distribution ECS en boucle à partir des ballons d'eau chaude jusqu'aux différents appareils sanitaires y compris toutes sujétions de calorifugeage.

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01.17.18 - INSTALLATIONS SANITAIRES 01.17.18.1 - APPAREILS SANITAIRES - ROBINETTERIE Les appareils à fournir seront de première qualité. Ils seront posés aux emplacements indiqués sur les plans. Les appareils seront en provenance des Ets IDEAL STANDARD, JACOB DELAFON ou équivalent, seront exempts de tous défauts - de première qualité, de teinte blanche La robinetterie sera de la série AQUARIANE CERAMIX ou similaire (robinetterie à disques céramique) sauf évier à col de cygne orientable, vidoir avec grille pour ménage et robinetterie à commande par cellule temporisée type PRESTO ou équivalent. 01.17.18.2 - ECHANTILLONS Les échantillons des appareils proposés seront obligatoirement déposés au bureau de chantier dans le mois qui suit l'ordre de service de démarrage des travaux. Le matériel approvisionné avant acceptation des échantillons pourra être refusé. Liste minimum des échantillons à présenter: Lavabo avec robinetterie mono trou, siphon et vidange automatique / lavabo maternelle W-C à réservoir attenant et son abattant double blanc / WC maternelle - robinetteries 01.17.18.3 - PROTECTION DES APPAREILS Tous les appareils devront êtres efficacement protégés pendant les travaux par tous moyens appropriés laissés au choix de l'Entrepreneur. Les appareils endommagés seront remplacés aux frais de l'Entrepreneur. 01.17.19 - EQUIPEMENTS SANITAIRES 01.17.19.1 - W.C. Cuvette de W-C ISELLA avec réservoir attenant avec mécanisme silencieux à double chasse - à poussoir~ avec abattant double blanc. Repérage suivant plan Architecte 01.17.19.2 - W.C. Modèle accessible P.M.R. Cuvette de W-C ISELLA avec réservoir attenant avec mécanisme silencieux à double chasse - à poussoir~ avec abattant double blanc. Repérage suivant plan Architecte 01.17.19.3 – URINOIR Urinoir complet en porcelaine vitrifiée pour scolaire maternelle comprenant: - la cuvette - le robinet poussoir de chasse temporisé type PRESTO ou similaire - la bouche à grille inox - le siphon à culot démontable en inox - l'évacuation horizontale en 0.50 avec coude de raccordement - les fixations adaptées pour scellement Repérage suivant plan Architecte 01.17.19.4 - VASQUE SUR PLAN DE TRAVAIL Fourniture et pose d’une vasque en céramique, type PORCHER ou similaire, sans trop plein avec vidange 0 60, bonde à grille chromée et siphon en laiton chromée. Equipement posé sur plan de type plateau stratifié avec retombée pour cacher le siphon, épaisseur 30 mm compris dans la présente prestation Alimentation EC/EF par canalisations cuivre apparente desservant des robinets mitigeurs mono commande temporisés - fixation applique murale de type PRESTO ou similaire avec brise-jet orientable et bouton chromé. Chaque vasque sera équipée de robinetteries. Repérage suivant plan Architecte 01.17.19.5 – LAVE MAINS modèle accessible P.M.R. Fourniture et pose d’un lavabo en céramique d’angle, type PORCHER ou similaire, sans trop plein avec vidange 0 60, bonde à grille chromée et siphon en laiton chromée. Alimentation EC/EF par canalisations cuivre apparente desservant des robinets mitigeurs mono commande temporisés - fixation applique murale de type PRESTO ou similaire avec brise-jet orientable et bouton chromé. Chaque lavabo sera équipé de robinetteries. Repérage suivant plan Architecte 01.17.19.6 - DOUCHE Fourniture et pose d’un bac à douche en céramique extra plat, dimensions 80/80, type PORCHER ou similaire, sans trop plein avec vidange 0 60, bonde à grille chromée et siphon. Alimentation EC/EF par canalisations cuivre desservant des Ce bac sera équipé de robinetteries. Repérage suivant plan Architecte

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01.17.19.7 - ROBINET DE PUISAGE – FONTAINE A EAU Mise en œuvre de robinet en laiton fileté au nez diamètre 15/21 avec raccord au nez et volant de manœuvre. Mise en œuvre de vanne d’arrêt en attente pour raccordement fontaine à eau dans hall compris évacuation diam 40. Concerne: 3 unités sur façade au droit des espaces verts et fontaine à eau dans hall. 01.17.20 - EAU CHAUDE SANITAIRE 01.17.20.1 - EQUIPEMENT PRODUCTION EAU CHAUDE SANIT AIRE La production d'ECS sera assurée par 1 chauffe-eau électriques de 200 litres de capacité unitaire, avec pompe de recyclage sur alimentation en boucle. Compris jaquette calorifuge - thermomètre doigt de gant - groupe de sécurité NF - soupape et vidange raccordées. Compris pompe de recyclage. L'ensemble compris toutes sujétions. Localisation: 1 dans local chaufferie 01.17.21 - RESEAUX D'EVACUATION 01.17.21.1 - EVACUATION DES EAUX VANNES - EAUX USEE S Ce poste sera réalisé par le lot Gros œuvre Il s'agit à ce titre de l'ensemble des réseaux - enterrés sous dallages, réalisés en canalisations PVC série ASSAINISSEMENT et sorties à 1,00 m du nu extérieur du bâtiment. Ces réseaux reprennent l'ensemble des évacuations des équipements sanitaires : W-C, vasques, lavabos, douches, siphons de sol, vidoirs, attentes cuisine ... L'ensemble compris toutes sujétions. 01.17.22 - ESSAIS - RECEPTIONS - GARANTIE 01.17.22.1 - ETANCHEITE DES CANALISATIONS D'EAU La pression prévue pour l'exécution de cet essai sera supérieure de 50 % à la pression normale, sans dépasser en aucun point de l'installation, la pression d'essais propre aux matériaux et appareils utilisés. L'installation sera remplie d'eau et toutes les issues seront bouchonnées. Elle sera mise sous pression par pompe à main, deux pressiomètres placés à deux endroits différents attesteront que l'installation supporte la pression d'essai. Si la pression ne varie pas pendant 24 heures, l'installation pourra être considérée comme étanche. 01.17.23- ESSAIS DE FONCTIONNEMENT Les essais de fonctionnement seront faits une fois les derniers réglages effectués, après les essais d'étanchéité. Ces essais seront effectués dans des conditions aussi proches que possible des conditions d'utilisation. Toutes les valeurs des caractéristiques définies au marché seront relevées pression, débit température, etc .. Ces valeurs devront être telles qu'elles permettent une qualité de fonctionnement au moins égale à celle demandée. 01.17.24 - ETANCHEITE DES CANALISATIONS D'EVACUATIO NS Les canalisations de vidange et les chutes seront observées en service pour déceler les fuites éventuelles. Cet essai en service pourra être remplacé par un essai à la fumée ou à la pression d'air. 01.17.25 - ESSAIS DE SALUBRITE Ces essais ont pour but de vérifier: - que l'eau contenue dans un appareil sanitaire ne peut remonter dans la canalisation qui l'alimente dans le cas où cette dernière serait en dépression. - que la vidange d'un appareil ou celle de plusieurs appareils pouvant se produire simultanément dans les conditions de la NF P 41.204 ne provoque pas l'entraînement de la garde d'eau du siphon d'un autre appareil. Conformément aux instructions réglementaires (DDSS et Compagnie des Eaux) toutes les installations d'eau froide et d'eau chaude devront subir un lavage et une désinfection. Le processus de cette prestation sera conforme à la notice d'exécution fournie par le service des eaux. Les frais d'analyse après rinçage sont à la charge du présent lot. 01.17.26 - DESCRIPTION DES OUVRAGES DE TRAITEMENT D’AIR - CLIMATISATION L'ensemble des locaux (hors sanitaires) seront chauffés et climatisés par P.A.C. AIR/AIR Prévoir clapé anti-retour sur évacuation des condensas 01.17.26.1 – POMPE A CHALEUR REVERSIBLE Pompe à chaleur réversible air /air, qui aura pour caractéristiques minimales : -Puissance frigorifique: 35kW. pour 35°C ext. -Puissance calorifique: 20kW. pour -5°C ext. -Nombre de circuit frigorifique: 1 avec compresseur de type hermétique -Vitesse rotation ventilateurs: 750 tr/mn. Il sera également équipé de: • 1 programmation hebdomadaire.

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• 1 Ballon tampon, • 1 circulateur double, • 1 vase d’expansion, • 2 manchettes antivibratiles, • 2 vannes d’isolement, • 1 contrôleur de débit, • 2 thermomètres, • 1 robinet de vidange L’ensemble compris la liaison entre la P.A.C. et le bâtiment à construire pour alimenter les ventilo-convecteurs. 01.17.26.2 – VENTILO CONVECTEURS L’unité terminale de chauffage et de rafraîchissement sera le ventilo-convecteur, de type carrossé horizontal, posés dans le faux plafond. Chaque ventilo-convecteur sera équipé d’un réglage de débit et pourra être isolé à l’aide de deux robinets. Ils comporteront, au minimum, trois vitesses de soufflage. Un thermostat d’ambiance, avec inverseur été-hiver et commande des trois vitesses, sera installé par ventilo-convecteur sur les attentes du lot Electricité. 01.17.26.3 – EVACUATION DES CONDENSATS Elles seront réalisées en tube P.V.C. et se jetteront sur les différents regards extérieurs. Les siphons comporteront une grande garde d’eau. Il sera posé des clapets anti-retour sur ce réseau d’évacuation. 01.17.26.4 – TUYAUTERIES Les canalisations de chauffage utilisées pour les différents raccordements seront exécutées en acier noir tarif 1. Le réseau extérieur, entre la Pompe à Chaleur et le bâtiment, sera constitué de canalisations métalliques pré-isolées qui seront posées dans une tranchée hors lot. Les assemblages démontables des sections de canalisations seront réalisés à l'aide de raccords-unions, en fonte malléable, noirs ou galvanisés, à rodage conique, normalisés, du type double femelle. Tous les raccords seront également en fonte malléable de première qualité, noirs ou galvanisés et dimensions normalisées, orifices au moins égaux aux canalisations reliées. Les assemblages des sections de canalisations seront réalisés par soudure autogène. • Cintrage Le cintrage à chaud est permis seulement pour les tuyaux noirs. Pour les tuyaux fermés par soudure (tarif 1), celle-ci est placée à la "fibre neutre" de la courbe. Un soin tout particulier devra être apporté au cintrage des tubes. De toute façon, la courbe formée ne devra présenter aucune nervure ou aspérité. • Fourreaux Dans le cas de traversées de maçonnerie (murs ou planchers), les canalisations devront être placées sous fourreaux en tube acier, dont le diamètre intérieur devra excéder d'au moins 1 cm celui de la canalisation protégée, pour permettre sa libre dilatation. Ils seront convenablement posés et scellés en place; l'espace entre les tuyaux et les fourreaux est rempli avec un produit isolant empêchant la transmission phonique (tresse d'amiante ou similaire). Les fourreaux traversant les planchers, et posés prés des murs ou cloisons, devront dépasser de 0,05m le sol fini dans les pièces lessivables et affleurer le sol fini des autres pièces. Ils seront coupés juste à la dimension pour les passages horizontaux. Ces derniers devront permettre une dilatation perpendiculaire à la section. Les fourreaux devront être nettoyés de toute bavure à leurs extrémités. Ils seront recouverts d'une protection antirouille. Les raccords seront faits, soit au plâtre, soit au ciment, suivant la nature de l'ouvrage traversé. Au cas où l'on serait obligé de prévoir des passages au travers d'un joint de dilatation, les fourreaux seraient largement dimensionnés pour permettre le jeu latéral des canalisations.• Protection contre la corrosion Toutes les canalisations en tube acier noir seront soigneusement brossées avant passage de la protection, afin d'ôter toute formation de rouille. Elles seront peintes, avant calorifuge, par deux couches de peinture antirouille. Les supports en acier noir recevront également la même protection. Ces travaux sont à la charge de l'entreprise adjudicataire du présent lot.• Conditions de pose des canalisations Tous les tuyaux seront mis en place sans leur faire subir d'efforts. Le tracé des canalisations devra être minutieusement étudié et être effectué avec le plus grand soin. Les vannes, robinets ou autres organes, nécessitant des interventions pour l'exploitation ou l'entretien, devront être d'accès facile.• Conditions de fixation Toutes les canalisations seront fixées, selon le cas, à l'aide de colliers et accessoires de fixation définis ci-après. L'espacement de ces supports est le suivant : - 1, 50m au plus pour les diamètres jusqu'à 20 mm, - 2, 00m au plus pour les diamètres jusqu'à 40 mm,

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Les colliers de fixation seront toujours très solidement fixés aux parois ou sur leur support; le serrage du tube dans le collier devra être suffisant pour éviter les vibrations éventuelles, en étant toutefois suffisamment souple de manière à ne pas brider la libre dilatation des tuyauteries. Tous dispositifs (points fixes, compensateurs axiaux ou lyres de dilatation, etc...) devront être mis en œuvre pour permettre cette libre dilatation. Ils seront équipés d'une tige filetée en acier galvanisé bloquée sur le profilé par écrou de butée et écrou de serrage, comportant chacun une rondelle genre "éventail" ou similaire. Les canalisations d'un diamètre supérieur seront fixées à l'aide de supports à étrier, modèle allongé en acier galvanisé, bloqués sur le profil support, en intercalant un U d'écartement, par écrou et contre-écrou de serrage, en acier galvanisé.• Pentes à donner aux canalisations et purges Toutes les canalisations seront posées avec une pente uniforme et continue de 0,01m par mètre. En extrémité de pente, dépourvue d'issue normale à tous points bas, en cas de contre pente ou de courbe de changement de plan formant siphon, est établie obligatoirement une dérivation de purge aboutissant à un robinet purgeur. Cette dérivation est exécutée à l'aide d'un raccord en té, formant piquage inférieur sur lequel est monté le robinet purgeur. Les tracés, parcours et dispositions des canalisations devront être étudiés de manière à conserver la pente minimale, même à chaud. •Calorifuge L’isolation de tous les tubes et accessoires véhiculant de l’eau de chauffage sera réalisée avec l’isolant élastomérique (caoutchouc synthétique) à structure cellulaire fermée de type NF M1-AF/ARMAFLEX ou similaire. Afin d’obtenir une réduction constante des pertes de calories quel que soit le diamètre de la canalisation, l’épaisseur nominale d’isolant devra augmenter en fonction du diamètre de la tuyauterie. L’épaisseur mise en œuvre sera du type M1-M (épaisseur nominale croissante moyenne 16,5 à 27,5 mm). 01.17.26.5 - RECEPTION ET ESSAIS La réception ne sera prononcée qu'après que les installations auront satisfait à une série d'essais et de contrôle des températures dans les conditions normales d'utilisation (température extérieure inférieure à +5° C). L'entrepreneur sera tenu, en outre, d'effectuer tous les essais et vérifications contenus dans les documents techniques du COPREC (document technique n° 1 du Moniteur des travaux publics et du Bâtiment n° 51 du 17/12/1982 supplément n° 82-51 bis). 01.17.27 - VENTILATION MECANIQUE CONTROLEE 01.17.27.1 - PRINCIPE Ventilation mécanique contrôlée simple flux pour mise en dépression des locaux. Mise en marche sur détecteurs de présence avec temporisateur pour les grandes salles, marche permanente pour les sanitaires et vestiaires. L'ensemble des locaux sera traité. 01.17.27.2 - ENTREES D'AIR Les volumes d'entrées d'air frais devront être équivalent aux volumes extraits. Le renouvellement d'air des locaux devra être égal à un volume et demi / heure sauf dans les sanitaires où ce renouvellement sera de trois volumes / heure. Les entrées d'air seront du type auto recyclable placées dans les châssis de façade, avec déflecteur et moustiquaires intérieures. Ces appareils seront mis en œuvre selon le positionnement des plans Architecte. Les bouches seront fournies par le présent lot et posées par le lot 03. Détails de réservations et contrôle de leur exécution à la charge du présent lot. Les réservations seront réalisées par le lot MENUISERIES EXTERIEURES. 01.17.27.3 - BOUCHES D'EXTRACTION Elles seront de type auto réglables ALDES - BAHCO ou équivalent. Toutes les bouches seront posées sous faux plafonds y compris la découpe des faux plafonds plâtre. 01.17.27.4 - GAINES Antennes de raccordement et collecteurs en tôle galvanisée agrafée en spirale, cheminement dans les faux plafonds. Les traversées de la couverture seront effectuées par des souches calorifugées avec isolation phonique, costières et bavettes pour l'étanchéité. Des registres de réglage permettront d'équilibrer les réseaux. L'étanchéité entre les différents éléments sera assurée par application de mastic à la mise en œuvre, et finition par aluminium adhésif de 50 mm de largeur insensible aux UV. Les réseaux seront raccordés sur la centrale par l'intermédiaire de manchettes souples M.O. et de pièges à sons si nécessaire. 01.17.27.5 - GROUPE D'EXTRACTION De type VEC de marque ALDES ou similaire. Ventilateur centrifuge en caisson étanche, insonorisé, installé en combles, dans un caisson coupe-feu réalisé par le Menuisier.

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Equipement complémentaire pour le groupe : - moteur et transmission de secours, - dé pressostat de contrôle de fonctionnement, - sectionneur tétra polaire sur l'alimentation du moteur et à proximité immédiate (dans le caisson), - grillage de protection, - deux silencieux à l'aspiration. Le groupe sera positionné dans les combles avec rejets extérieurs. Coordination à assurer avec le Charpentier L'ensemble compris toutes sujétions y compris tableau et raccordement électrique sur attente. Concerne: l'ensemble du bâtiment, Unités: 1 01.17.28 - ALIMENTATIONS ELECTRIQUES L'Electricien amène une ligne puissance au droit de chaque appareil. Il protège les lignes par disjoncteur. Les protections particulières et les raccordements sont à la charge du présent poste. Les alimentations à charge du présent lot sont les suivantes: VMC : extracteur (nombre: 3) : pour chacun, 1 câble 5 x 2,5, protection par disjoncteur 4 x 10A En faux-plafond, les câbles seront posés sous tubes IRO fixés aux dalles. En gaines, ils seront posés sous tubes ICO. Les interrupteurs de proximité sont à prévoir à côté de tous les équipements tournants. Les pressostats sont à prévoir. 01.17.29 - ESSAIS DE FONCTIONNEMENT Ces essais ont pour but de vérifier le bon fonctionnement de l'ensemble de l'installation, fonctionnement des divers appareils dans les conditions prévues au devis descriptif, organes de sécurité, etc. appareillages automatiques divers, appareillages électriques, ventilateurs, etc. fonctionnement parfait des divers dispositifs de sécurité. 01.18 - COURANTS FORTS – COURANTS FAIBLES 01.18.1 - DEFINITION DU LOT Les travaux à charge du présent lot comprennent tous les ouvrages nécessaires relatifs aux courants forts et faibles et notamment: - le câble d’alimentation depuis l’armoire de comptage située en limite de propriété avec mise en place d’une protection adaptée. - les armoires secondaires, - les tableaux divisionnaires, - la distribution terminale sous goulotte PVC 2 compartiments, y compris les alimentations spécialisées, - les appareils d'éclairage normal et de secours, - le petit appareillage: prises de courant - interrupteurs - boutons poussoirs - etc ..., - les convecteurs électriques pour les sanitaires vestiaires. - les installations de sécurité incendie catégorie C, - les installations de courants faibles: téléphone, sonnerie L'Entrepreneur du présent lot devra, sans exception ni réserve, tout ce qui est nécessaire au parfait et complet achèvement des ouvrages dépendant de sa spécialité. 01.18.2 - NORMES ET REFERENCES L'ensemble de la fourniture et des travaux doit être conforme: - au décret W 73.0907 du 31 octobre 1973 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public. - au décret du 14 novembre 1988 relatif à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques ainsi qu'aux arrêtés et circulaires précisant les modalités d'application du décret précité. - au décret n° 72.1120 du 14 décembre 1972, relatif au contrôle et à l'attestation de la conformité des installations électriques intérieures aux règlements et normes de sécurité en vigueur. - à l'arrêté du 7 novembre 1941, déterminant les conditions auxquelles doivent répondre l'établissement, le fonctionnement et l'alimentation des circuits de secours et de sécurité. - à l'arrêté du 9 mai 1951 déterminant le degré de gravité qui ne doivent pas excéder les perturbations radioélectriques électriques et les conditions de mesure de ces perturbations. - à l'arrêté du 25 mai 1980 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public (JO du 14.8.80) - aux normes UTE et en particulier aux normes NF C 14.100, NF C 15.100 et leurs additifs, régissant les installations électriques de première catégorie (exécution et entretien des installations) ainsi qu'aux normes et publications UTE auxquelles elle fait référence aux DTU en vigueur dans la profession, notamment le DTU 70.1 - à l'arrêté du 09 novembre 1976 : éclairage de sécurité dans les établissements recevant des travailleurs et du public. la norme NF C 15 100.

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L'ensemble du matériel doit porter l'estampille NF USE lorsque celle ci existe pour la catégorie considérée. Les calibres et qualités des appareillages ou matériels définis au descriptif doivent être impérativement respectés. Il sera fait référence à la NF C 15.090 en date du 5 avril 1991. L'ensemble du matériel devra être en adéquation avec la nature du programme et son usage. 01.18.3 - OUVRAGES OU PROCEDES NE BENEFICIANT PAS D 'AVIS TECHNIQUE Certains ouvrages ou certains procédés peuvent, le cas échéant, faire l'objet d'une assurance spéciale. Dans ce cas, l'Entrepreneur devra préalablement, en aviser obligatoirement les Maîtres d'Ouvrages, Maître d'Œuvre, Bureau de Contrôle, BET et fournir tous les documents permettant de juger de l'opportunité de l'emploi de tels matériaux ou mise en œuvre de tels procédés. Dans tous les cas, ces prestations devront être couvertes par une assurance complémentaire, dont les frais supplémentaires qui seraient à charge des autres intervenants, seront supportés en totalité par l'Entreprise, la preuve devra être établie que les cotisations ont été régulièrement versées pour la durée de garantie. Tout système, toute mise en œuvre, tout procédé ne pouvant être garantie sera systématiquement rejeté sans appel et l'Entrepreneur ne pourra en aucun cas réclamer quoique ce soit du fait de ce rejet. Il lui appartient donc de s'assurer auprès des fabricants que les matériaux ou procédés employés sont assurables. 01.18.4 - PLANS DE RESERVATIONS ET MISE EN ŒUVRE Durant la période de préparation, l'Entrepreneur du présent lot établira tous ses plans d'exécution et de réservation qui devront être approuvé avant tout début de travaux par l'Architecte et le Bureau de Contrôle. Il devra obtenir et fourni en échange des autres corps d'état, toutes les informations utiles pour une mise en œuvre parfaite et sans réserve. 01.18.5 - TROUS ET SCELLEMENTS Ces ouvrages seront traités comme stipulé dans la note générale préliminaire, article 5° Coordination. Si les plans de réservations des corps d'état secondaires ne sont pas fournis à temps au titulaire du présent lot, les frais afférents aux reprises seront entièrement supportés par les intéressés, les travaux étant toutefois réalisés par le titulaire du présent lot pour compte de l'entreprise défaillante. 01.18.6 - DOCUMENTS A REMETTRE AVANT EXECUTION Tous les plans, schémas et coupes afférentes au lot seront établis par l'entreprise du présent lot. Ils seront soumis avant toutes exécutions, en trois exemplaires, au Maître d'Œuvre pour examen. Aucun ouvrage ne pourra être exécuté sans plan portant le visa du Maître d'Œuvre. Seront également remis les carnets de câbles et les notes de calcul des canalisations précisant la nature et la section des câbles en fonction des coefficients de proximité, de température, de chute de tension admissible, de simultanéité et les intensités de court-circuit aux extrémités des installations des circuits divisionnaires et terminaux. L'entreprise remettra aussi un état descriptif très détaillé précisant les métrés et les quantités des ouvrages exécutés. 01.18.7 - CONDITIONS GENERALES DE REALISATION Il est spécifié que l'ensemble des fournitures que l'ensemble des fournitures et des travaux visés au devis descriptif s'entend pour des installations complètes en parfait ordre de marche et sous toutes garanties. Les devis descriptifs sont donnés à titre indicatif et ont pour but de faire connaître le programme général. L'entrepreneur devra donc prévoir tous les ouvrages et tous les appareils nécessaires au parfait achèvement des travaux. Il devra notamment toutes les tranchées, entailles, percements. Il est recommandé à l'Entrepreneur de placer les tubes encastrés aussi profondément que possible. Toutefois, les percements à effectuer dans le béton par suite de réservation de trous, seront exécutés par l'entreprise de maçonnerie au compte de l'Entrepreneur du présent lot. Afin de limiter les refouillements dans les ouvrages en béton, l'Entrepreneur fournira à la demande du Maître d'Ouvrage, un plan de fourreautage aussi complet que possible. Il ne pourra par conséquent arguer du défaut d'énonciation, soit au devis descriptif, soit au Cahier des Charges pour demander en dehors de sa proposition initiale, des ouvrages et fournitures nécessaires à l'exécution complète de l'ouvrage principal. Tous les travaux accessoires et connexes aux travaux faisant l'objet du présent devis sont implicitement compris dans le forfait. L'Entrepreneur devra la fourniture et l'installation des échafaudages éventuellement nécessaires à l'exécution de ses travaux. L'installation devra être réalisée dans les règles de l'art et de façon à obtenir une exploitation aussi simple, aussi souple et aussi économique que possible. Les matériels et les installations dont la réalisation est prévue au présent devis doivent satisfaire aux dispositions portées par les Normes Françaises NF et de l'AFNOR ainsi que par les normes C de l'Union Technique de l'Électricité. En cas de discordance, la norme ou la réglementation la plus contraignante sera appliquée. 01.18.8 - DOCUMENTS A REMETTRE A LA RECEPTION

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L'entreprise remettra, à la réception, en trois exemplaires plus un reproductible, tous les plans, coupes, schémas à jour reflétant l'exacte vérité des ouvrages exécutés, ainsi que les notes techniques, notices descriptives et d'entretien, documents COPREC n° 1 et n° 2, etc. Ces divers documents devront impérativement être de bonne qualité. Tous ceux qui ne seraient pas lisibles, même partiellement, seraient refusés et refaits par l'entreprise. 01.18.9 - BASES DE CALCUL Les bases communes calculées avec la tension nominale de fonctionnement normalisée sont les suivantes. 01.18.9.1 - ECHAUFFEMENT Compte tenu de la température du milieu dans lequel sont placés les canalisations et appareillages, les intensités admissibles compatibles avec l'échauffement seront celles indiquées par la NF C.15.100 et ses mises à jour récentes et les recommandations des constructeurs ainsi que la NFC 14.100. 01.18.9.2 - FACTEUR DE PUISSANCE L'installation est prévue pour fonctionner avec un facteur de puissance moyen de 0,93. 01.19.10.3 - POUVOIR DE COUPURE. Les appareillages utilisés pour la protection et la coupure des différents circuits devront être compatibles avec le courant de court-circuit possible en régime de crête; Chaque appareil devra avoir le pouvoir de coupure correspondant à l'intensité de court-circuit au point il est installé. 01.18.9.3 - RESISTANCE MECANIQUE Cette partie de calcul concerne particulièrement la tenue des matériaux aux efforts statiques, dynamiques, électrodynamiques. 01.18.9.4 - SELECTIVITES Cette partie concerne le choix des protections à installer le long des réseaux pour obtenir une sélectivité totale imposée, ainsi, chaque appareil de protection devra déclencher avant l'appareil situé en amont. 01.18.10 - PRINCIPE DES INSTALLATIONS 01.18.10.1 - GENERALITES Les installations sont alimentées en basse tension - 380 volts - 50 hz - TRI + N + T . L'origine de l'installation se situe dans le coffret EDF situé en limite de propriété Nord, comme indiqué sur le plan de masse, jusqu'à l'armoire divisionnaire du bâtiment, située dans le local technique (prestation due au lot VRD). Les circuits alimentant les armoires secondaires seront posé 01.18.10.2 - PRISE DE TERRE L'entrepreneur doit prévoir la réalisation de la prise de terre des masses à fond de fouilles en coordination avec le lot gros œuvre. La prise de terre ne devra pas excéder la valeur de 1 Ω. Le câble de la terre sera distribué au TGBT ainsi qu'à tous les tableaux divisionnaires. De plus, toutes les gaines, conduits métalliques, tuyauteries (EF - EC - VMC), huisseries intérieures et extérieures, faux plafonds, ventilo-convecteurs seront raccordés à la prise de terre bâtiment. La totalité des installations du bâtiment, des masses et prises de courant sera raccordée à la prise de terre des masses. En cas de valeur trop élevée e la prise de terre, le titulaire du présent lot devra tous les travaux nécessaires à l'obtention de valeur conforme à la NF.C. 15.100. L'ensemble compris toutes sujétions. 01.18.10.3 - ARMOIRES ELECTRIQUES L'ensemble du matériel est sur châssis : disjoncteurs, relais, contacteurs, transformateurs, goulottes, et en partie supérieure les borniers et barres de terre. Ces dernières auront une section suffisante pour permettre le raccordement de tous les conducteurs de terre distribués. Les vis seront accessibles de l'avant en prenant dans des trous taraudés ou dans des écrous fixés. Les bornes seront autos extinguibles et incassables à la main. Le montage et le démontage individuels de chaque borne devront être possible sans utiliser un outil spécial. Les bornes seront conçues pour permettre d'introduire facilement le conducteur et elles seront munies d'un repère lisible et insalissable correspondant au schéma de câblage. Il n'y aura pas plus de 2 conducteurs par borne dans le câblage intérieur des armoires, et un seul conducteur par borne pour tous les câbles extérieurs. Les conducteurs de protection seront raccordés individuellement sur la barrette de terre de chaque armoire. Les liaisons de puissance seront exécutées en câble souple avec embouts aux couleurs conventionnées. La section minimale sera de 2,5 mm2.

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La filerie de télécommande et signalisation se fera en fil HO7 VK rouge et bleu avec embouts. Le repérage se fera par bagues type CAB 3 de LEGRAND ou similaire. Tous les câbles distribués seront placés dans les goulottes fermées et repérées. La mise à la terre se fera par des tresses cuivre pour les parties mobiles. Tous les disjoncteurs principaux sont différentiels. Les disjoncteurs seront repérés par des étiquettes dilophanes gravées avec mention des locaux protégés et du nombre de points lumineux ou prises alimentées. Les circuits prises de courant seront protégés par dispositif différentiel 30 mA, les circuits éclairage par dispositif différentiel 300 mA. L'appellation exacte des locaux sera fournie par l'exploitant. Des voyants de présence et de mise hors tension seront installés dans les armoires. L'ensemble des contacteurs nécessaires aux coupures d'urgence et aux commandes éclairage devra être prévu. Les équipements seront individuellement munis de plaquettes de repérage. Un schéma de toutes les armoires sous revêtement plastifié sera affiché dans le local. 01.18.10.4 - ARMOIRES DIVISIONNAIRES Elles seront de type PRAGMA F de MERLIN GERIN ou similaire avec porte, situées dans les locaux techniques de chaque bâtiment. Elles seront équipées en face avant de voyants lumineux présence et absence tension. La sélectivité verticale des protections, tant ampéremétrique que différentielle, prévue en aval du TGBT sera toujours assurée. Chaque tableau sera alimenté par une ligne issue du TGBT et sera équipé : - d'un interrupteur général - de disjoncteurs divisionnaires différentiels (1 DDR 30 Madame, Monsieur, pour 4 circuits terminaux prises de courant) de disjoncteurs terminaux magnétothermiques terminaux force et éclairage - des télérupteurs et contacteurs nécessaires aux commandes à distance et coupure d'urgence du bornier d'arrivée du bornier de départ 01.18.10.5 - DISTRIBUTION INTERIEURE D'une façon générale, l'installation se subdivise en circuits principaux, en circuits divisionnaires et circuits terminaux. Les dispositifs protégeant les circuits contre les surintensités sont placés à l'origine des circuits. Les appareils d'éclairage et les prises de courant sont alimentés par un ou plusieurs circuits distincts de ceux qui alimentant des utilisations "Force motrice". Lorsqu'une même colonne alimente simultanément des appareillages d'éclairage et des prises de courant, les circuits sont obligatoirement spécialisés en aval de l'appareil de coupure générale susvisé. Un même circuit terminal alimente au plus: * Ligne 3 x 1.5 mm2 : - 8 foyers lumineux incandescents, quelle que soit leur puissance moyenne unitaire, celle-ci étant toutefois au

plus égal à 200 W. - 8 ballasts pour éclairage fluorescent, quelle que soit leur puissance moyenne unitaire, celle-ci toutefois au plus

égale à 140 VA (l'intensité totale ne dépassant pas 5 ampères). * Ligne 3 x 2.5 mm2 : - 5 prises de courant 2P+ T 16 A Dans les faux plafonds, il sera installé 2 chemins de câble, (1 pour les courants forts, 1 pour les courants faibles). Tous les câbles principaux issus des armoires chemineront sur ces chemins de câbles. A partir des tableaux divisionnaires les distributions prises de courant et éclairage s'effectueront en faux plafond et en plinthes électriques PVC 2 compartiments, en caniveaux électriques et sous carrelage ou sur chemins de câble dans les zones sous faux-plafonds. Les descentes vers les interrupteurs s'effectueront en encastré sous gaine ICD - APE ou sous tube IRa apparent. La continuité des circuits devra être assurée au niveau des plinthes électriques par mise en place de gaines aiguilletées (une gaine par circuit) en traversée de parois. L'entrepreneur devra tous les travaux de percement nécessaires aux passages de ses câbles. Les alimentations des différents points seront réalisées en câble U 1000 RO 2V. Les appareils d'éclairage seront soit fixés sous chemins de câbles soit suspendues par câbles ou chaînettes fixés à la structure. 01.18.10.6 - PETIT APPAREILLAGE Les interrupteurs et commutateurs seront de type à bascule par vis exclusivement, leur manœuvre se fera dans le plan vertical et l'allumage pour les interrupteurs correspondra à la position basse du bouton. Ils seront de la série MOSAIC de LEGRAND ou similaire posés en encastré pour les bureaux et les circulations. Le calibre minimal de ces appareils est de 10 A - 250 V (1 ou 2 A - 250 V) pour les boutons poussoirs. Pour la commande des luminaires, il devra être tenu compte simultanément du nombre d'appareils à alimenter, et de l'intensité de coupure élevée des équipements

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fluorescents pour déterminer le calibre des appareils de commande. Si ce nombre de luminaires est trop élevé, des commandes par télérupteurs ou par contacteurs seront installées. Dans toutes les zones sanitaires/vestiaires, laboratoires, locaux techniques, l'appareillage sera de type PLEXO étanche. Dans les installations normales, ces appareils seront fixés à 1,00 m du sol fini, du côté pêne de la porte. Les plinthes électriques seront de type LOGIX 45 de PLANET WATTOHM ou similaire, avec compartiments, section 190 x 50 mm à positionner dans les bureaux. Elles seront équipées des embouts d'extrémités, angles et divers accessoires de finition. Elles recevront des cadres, pour pose des prises, conjoncteurs téléphoniques, prises informatiques. La plinthe sera composée de 2 couvercles en façade et cloisonnable. Le profil sera posé en plinthe avec joint de sol. L'appareillage de type modulaire 45 x 45 sera fixé par clipsage rapide sur le fond de la goulotte. Afin d'assurer la sécurité à l'arrachement et au glissement ainsi qu'une protection IP4X, le NORLACLIP sera fixé de part et d'autre du bloc de prises. Les embouts seront vissés dans le profilé afin d'obtenir une tenue irréprochable. Les angles intérieurs et extérieurs seront variables. En plinthes électriques l'appareillage sera de type MOSAIC 45 de LEGRAND ou similaire. Dans chaque angle de bâtiment et à tous les niveaux entre la plinthe électrique et le faux plafond l'entrepreneur devra la fourniture et la pose d'une goulotte verticale PVC blanche 130 x 50 deux compartiments pour distribution courants forts et courants faibles. 01.18.10.7 - APPAREILS D'ECLAIRAGE Les appareils d'éclairage doivent être fixés solidement aux parois et plafonds, en aucun cas au doublage isolant ou aux faux plafonds et ossature. Dans ce cas, des suspentes par tiges filetées seront utilisées. Les luminaires doivent être reliés à la terre et alimentés par l'intermédiaire de boîtes de raccordement. Les appareils seront munis de leurs lampes et divers accessoires (grilles, embouts, etc ...). Toutes les couleurs des appareils seront choisies en accord avec l'architecte après présentation d'échantillon. Tous les appareils d'éclairage devront avoir satisfait à l'essai au fil incandescent 8500 C. Dans les zones bureaux, sanitaires, vestiaires, réfectoires, accueil, les appareils seront de types suivants: - hublot EBENOID 77762 ou similaire - 75 W. - spot encastré LD - 96 L 60 0420 de ARTEMIDE ou similaire, lampe 50 W - 12 V - plafonnier encastré 4 x 18 W CELIO DP de MAZDA ou similaire, lampe fluorescente 18 W Prestiflux Or Brillant - Réglette 1 x 56 W au dessus des lavabos - Projecteurs de tableau fluorescents 1 x 36 W Pour éclairage extérieur : - hublot EBENOID Les niveaux d'éclairement minimaux à obtenir sont les suivants: - bureaux, réfectoire, préparation, laverie 250 à 300 lux/m2 à 1 m du sol - Classes, salle d'exercice, salle de motricité, CDI 400 lux/m2 à 1 m du sol - Autres locaux 150 à 200 lux 1m2 à 1 m du sol Ces niveaux d'éclairement devront êtres obligatoirement respectés, les essais seront effectués par le titulaire du présent lot en présence de la Maîtrise d'Œuvre - tous les équipements, matériels et accessoires nécessaires aux essais sont dus par le titulaire du présent lot. Les degrés IP des matériels mis en œuvre devront êtres conformes à la Norme NFC 15103 pour l'ensemble des équipements et ce en fonction des usages et lieux d'utilisation. 01.18.10.8 - ALIMENTATIONS OUVRAGES AUTRES CORPS D' ETAT Le titulaire du présent lot doit les alimentations et protections des équipements des autres corps d'état. Les protections différentielles seront à assurer, tout en conservant les sélectivités. Les alimentations à la charge de l'électricien sont les suivantes: * Pour le lot VMC Mise à disposition de la puissance avec le disjoncteur 4 x 300 A - courbe DEn sur le tableau divisionnaire. * Pour le lot chauffage/climatisation Mise à disposition de la puissance avec le disjoncteur 4 x 300 A - courbe DEn sur le tableau divisionnaire. * Pour le lot plomberie Alimentation du chauffe-eau. 01.18.10.9 - CONVECTEURS pour sanitaires et douche Les émetteurs de chauffage seront des convecteurs à résistance électrique. Ces appareils devront satisfaire, notamment, aux exigences des normes de la série "Appareils électrodomestiques" - Convecteurs avec marquage NF Electricité Performance catégorie C, équipés d'un thermostat électronique (différentiel < 0,50 C), 6 ordres programmables, fil pilote.

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- Programmation régulation centrale mono zone avec marquage NF Performance, avec possibilité d'assurer une température minimale et de gérer 1 zone (Ti - T2 - T3). Equipement autres pièces: bureau, salle de convivialité, vestiaires, atelier - Type convecteur mural avec tableau de commande encastré et sortie frontale. Ils devront respecter les prescriptions de l'arrêté du 23 Juin 1978 sur les installations de chauffage et satisfaire aux dispositions définissant la protection contre les chutes d'eau verticales. Ils ne devront émettre aucun bruit de dilatation (résistance ou enveloppe), ni de thermostat. Les carters seront livrés revêtus de leur peinture définitive, cuite au four. Tension: monophasé 220 volts. Construction: carrosserie tôle d'acier électro zingué. Eléments chauffants: résistance blindées. Sécurité: limiteurs de température interrompant l'alimentation en cas d'obstruction de la circulation d'air et à ré-enclenchement automatique. Isolation électrique:

(2) protection contre les chutes d'eau verticales, (3) classe Il double isolement.

Fixation: accrochage sur un dosseret fixé au mur par vis et chevilles avec verrouillage au moyen de clips. Accessoires : - interrupteur marche-arrêt, - thermostat électronique réglable à double effet (ambiance + hors gel), - mention visible" NE PAS COUVRIR" - grille à lamelles avec ailettes de déflexion, bornier capoté de raccordement électrique, - câble de branchement trois conducteurs, - dosseret encliquetable et verrouillable servant de gabarit de pose. Raccordement électrique: depuis les boites de connexion, conformément à la NF C 15.100. Marques de référence: AIRELEC, type CLASSIC, ATLANTIC, F117, APPLlMO, etc. Estampillés Excellences. 01.18.10.10 - EQUIPEMENTS DES LOCAUX ACCUEIL/DEGAGEMENT - 12 appareils de type spots encastrés sur détecteur de présence - 4 PC 10/16 A + T - 2 prises téléphone SALLE DE SPORT x 2 - 20 appareils 4 x 18 w en SA - 4 PC10/16A+T SANITAIRES ACCESSIBLES – DOUCHE : - 2 hûblots en SA - 1 appareil 4 x 18 w en SA - 1 réglette sur lavabo en SA - 1 PC10/16A+T LOCAL RANGEMENT - 2 appareil 4 x 18 w en SA - 1 PC 10/16 A + T ECLAIRAGE EXTERIEUR - 6 appareils type hublots fixés en façade en SA PARKING - ACCES - Départ compris protection pour éclairage des parkings - Départ compris protection et câblage pour alimentation arrosage automatique 01.18.10. 11 - ECLAIRAGE DE SECURITE suivant prescr iptions du bureau de contrôle L'entrepreneur doit la mise en œuvre d'une installation de sécurité de type B par luminaires à fluorescence pour éclairage de sécurité sur source centrale. Les luminaires seront conformes à la norme NFC 71-022 et EN 60598-2-22 fonctionnant en courant continu par armoire d'énergie. Appareils de balisage et d'ambiance 360 lumens équipés d'un convertisseur électronique à faible consommation avec tube fluorescent 8 w - coffret métal et verre 850°C IP 66.3 (IK 04) classe 1 ou IP 55.7 (IK 08) classe Il suivant positionnement.

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Armoire d'énergie avec accumulateurs au plomb étanches sans entretien. - alimentation 230 volts - (+5 % - 14 %) - utilisation 24 ou 48 V (± 10 %) - armoire comprenant: - un redresseur filtré - un chargeur automatique régulé - une batterie d'accumulateurs au plomb étanches sans entretien - autonomie 1 heure (garantie 2 ans) - possibilités de mise au repos à distance avec coffret de télécommande - départs de sécurité bipolaires protégés par fusibles HPC - tableau de sécurité en face avant toutes les indications de fonctionnement. Câblage réglementaire d'alimentation conforme aux normes. La prestation inclut les essais, la mise en service et la maintenance durant une année. 01.18.10.12 - COUPURE D'URGENCE D'ELECTRICITE suiva nt prescriptions bureau de contrôle L'entrepreneur devra la fourniture et la pose de coupures d'urgence électricité de type déclencheur manuel sous verre dormant agissant directement par déclencheur volumétrique sur le disjoncteur général. Les coupures devront être mises en œuvre selon les prescriptions du guide UTE C 15476, les positions ouvert fermé étant reportées au niveau de l'organe de coupure par voyants. La prestation inclut toutes les sujétions: câblages, boîtiers, relais, etc...Conformément à toutes les règles et notamment le code du travail. Prévoir coupure éclairage général (boîtier à clé) pour gardien. 01.18.10.13 - ALARME INCENDIE suivant prescriptions bureau de contrôle Mise en oeuvre d'une alarme de type 4 conforme aux règles de sécurité, aux règles de l'UTE, à la norme C 15.100, à la notice du bureau de Contrôle, composée de : (4) blocs autonomes d’alarme principale avec batterie nickel et tableau de report de signalisation (5) déclencheurs manuels (6) avertisseurs sonores type sirène (7) de la filerie d’alimentation du bloc d’alarme en câble U 1000 RO 2V 3x2.5mm² (8) de la filerie de télécommande (réseau déclencheur manuel) en câble 9/10ème 2paires (9) de la filerie de télécommande (réseau avertisseur sonore) en pyrocâble CR1 2x1.5 mm². (10) l’ensemble compris essais, mise en service et maintenance durant une année. 01.18.10.16 - ALARME INTRUSION Fourniture et pose de l’alarme intrusion existante depuis le logement du gardien, conforme aux règles de sécurité, aux règles de l'UTE, à la norme C 15.100, à la notice du bureau de Contrôle, composée de :

- contacteurs sur les portes d’accès ( 2 ) - détecteurs volumétriques dans les circulations

01.19 - DEFINITION DES OUVRAGES REVETEMENTS DE SOLS 01.19.1 -DEFINITION DU LOT Les ouvrages à réaliser dans le cadre du présent lot comprennent toutes les prestations de carrelage, de faïences : - les carrelages et plinthes assorties - les faïences - les sols souples 01.19.2 - REVETEMENT EN GRES CERAME – ACCUEIL – SAN ITAIRES - RANGEMENT Fourniture et pose au ciment colle d'un revêtement en carreaux de grès cérame format 30 x 30 ou 20 x 20- teintes unies au choix de l'architecte. Les plinthes seront posées à la colle après recoupe du relevé de l'isolant - format 10 x 30 ou équivalent avec réalisation d'un joint élastomère de 1 ère catégorie entre sol et plinthes ainsi qu'autour des pieds d'huisseries. Fourniture et pose de plinthes assorties de même nature pose en raccord et recherche, hauteur 60 mm. L'ensemble compris toutes sujétions. Concerne: accueil, sanitaires et rangements. 01.19.3 - REVETEMENTS MURAUX – FAIENCE Fourniture et pose compris coupes, découpes, assemblages de carreaux de faïences- format 20 x 20 ~ teintes au choix de l'architecte - compris joint élastomère entre carreaux et sols - carreaux et plinthes~ carreaux et appareils sanitaires - hauteur à traiter suivant définitions ci-après

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La mise en place pourra être réalisée par un ciment colle répondant aux normes DTU ou à bain de mortier, elle comprendra toutes les sujétions de coupe et de re-jointement au ciment blanc. L'ensemble compris toutes sujétions. Concerne: les sanitaires, la douche et au dessus des lavabos sur 2.00 m de hauteur 01.19.4 - REVETEMENTS DE SOLS SOUPLES POUR GRANDES SALLES Encollage : Avant la pose des cloisons, l'ensemble de la surface des sols de la zone concernée sera encollée par 1 couche de fixateur spécial, pour accrochage de la chape de ragréage. Localisation: Tous les sols du bâtiment, sauf zone en carrelage ci-dessus. Chape de ragréage : Sur l'ensemble de la surface de sol encollé ci avant, confection d'une chape de ragréage mince en 2 ou 3 passes de 2 à 3 mm d'épaisseur environ, réalisée par produits spéciaux de lissage ou similaire, compris ponçage soigné. Il est demandé une préparation de chape impeccable, afin qu'aucun défaut n'apparaisse après pose des sols souples collés. Localisation: tous les sols du bâtiment, sauf zone carrelage ci-dessus. Revêtement vinylique en dalles 40 X 40 cm - U4 P3 Fourniture et pose de revêtement de sols souples en dalles PVC à traitement de surface par enduction, couche d’usure renforcée au polyuréthane photo réticulé (y compris sous les cloisons), teinte au choix de l'Architecte dans la gamme du fabricant. - Format: 40 x 40 - U.P.E.C U4 P3 E2 C2 - Réaction au feu M 1 Pose par encollage en plein avec colle spéciale adaptée, suivant prescriptions techniques du fabricant. Localisation: tous les sols du bâtiment. Plinthes : Plinthes PVC semi-rigides, hauteur 60 mm Localisation: dans tous les locaux revêtus de dalles thermoplastiques. 01.20- DESCRIPTION DES OUVRAGES PEINTURE - NETTOYAGE 01.20.1 -DEFINITION DU LOT Les ouvrages à réaliser dans le cadre du présent lot comprennent toutes les prestations de peinture, et notamment: - peintures sur menuiseries intérieures bois - peintures sur murs et cloisons - enduits et revêtements muraux - nettoyage avant livraison - toutes les prestations nécessaires au parfait et complet achèvement de l'ouvrage, sans exception ni réserve 01.20.2 - NORMES ET REFERENCES Tous les ouvrages faisant l'objet des prestations de son lot seront obligatoirement réalisés en conformité avec les normes et les DTU 59.1 01.20.3 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES L'Entrepreneur devra la fourniture et l'établissement des échafaudages nécessaires à l'exécution de son travail, ceux-ci devront êtres constitués de sorte que les différentes parties du chantier soient toujours facilement accessibles. Toutes précautions seront en outre prises pour éviter la chute des matériaux et de gravois et l'entrepreneur devra, sans qu'il puisse prétendre à quelque indemnité que ce soit, installer toutes les protections que l'Architecte jugera bon de lui demander. L'Entrepreneur devra assurer à ses frais, l'éclairage nécessaire à l'exécution de ses travaux. Il devra procéder à un nettoyage général du chantier avant de commencer. Il devra prendre toutes précautions nécessaires pour protéger les parties délicates qui auraient à souffrir de l'exécution de ses travaux. L'Entrepreneur devra prendre toutes les précautions pour que les divers sols ne soient pas tachés et pour que les fonctionnements des serrures, crémones, appareils, ferme-portes, etc ... ne soient pas gênés par des épaisseurs de peinture. Il devra signaler avant tout travail, les appareils dont le fonctionnement ne serait pas parfait, il sera responsable de tout mauvais fonctionnement après exécution des peintures. Toutes les pièces de bois intérieures et extérieures telles que bâtis, dormants, plinthes, habillages, etc ... destinés à rester en contact avec la maçonnerie, seront imprimées avant leur pose. Toutes les tuyauteries qui le nécessitent seront obligatoirement imprimées au minium de plomb. Les produits de peinture répondront aux spécifications élaborées par l'Union Nationale des Peintures (U.N.P.) 01.20.4 - QUALITE DES PEINTURES Les peintures modernes glycérophtaliques et vinyliques seront toujours de toute première marque, agréées par l'Architecte, type ASTRAL ou similaire.

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Avant toute mise en service, l'Entrepreneur titulaire du présent lot remettra à l'Architecte un certificat de garantie du fabricant. Les peintures traditionnelles seront conformes aux normes et DTU en vigueur. 01.20.5 - OPERATIONS DE CONTROLE - ECHANTILLONS Elles seront conformes à celles prévues dans le Cahier du CSTB n° 149. Préalablement à l'exécution des travaux, des échantillons de peinture dont l'emploi est envisagé par l'Entreprise, seront remis à l'Architecte, afin de subir les essais de conformité aux spécifications. Les prélèvements nécessaires pour les essais seront effectués en présence de l'Architecte. 01.20.6 - IMPRESSION DES OUVRAGES Il est précisé que chaque corps d'état utilisant ou mettant de l'acier devra appliquer, si la métallisation ou la galvanisation n'est pas prévue, une couche d'antirouille sur toutes les parties métalliques non protégées en usine. Cette protection devra être obligatoirement soumise à l'accord préalable de l'ENTREPRENEUR du présent lot. Ce dernier ne pouvant se prévaloir par la suite de sa mauvaise qualité pour réduire en quoi que ce soit la garantie donnée pour ses travaux de peinture. Les bois, sauf les portes, seront obligatoirement imprimés avant leur livraison à l'atelier du menuisier ou dès leur arrivée sur le chantier (à charge du présent lot). Dans ce dernier cas, le travail sera fait sous abri. L'Entrepreneur du présent lot sera tenu pour responsable des désordres ou des détériorations qui pourraient se produire par suite de l'inobservation de cette prescription. Aucun bois ne sera mis en œuvre sans avoir été imprimé sur toutes ces faces. 01.20.7 - DESCRIPTION DES PRESTATIONS 01.20.7.1 - TRAVAUX INTERIEURS 01.20.7.1.1 - TRAVAUX SUR OUVRAGES METALLIQUES Sur galvanisé ou ouvrages traités par métallisation, application d'une couche de primaire et deux couches de peinture glycérophtalique en finition brillante. Concerne: tous les ouvrages métalliques intérieurs: portes. 01.20.7.1.2 - TRAVAUX SUR OUVRAGES MENUISES BOIS Après préparations, ponçage, époussetage impression, rebouchage, ponçage, sous-couche et deux couches de peintures glycérophtalique finition satinée. Concerne: tous les ouvrages bois intérieurs: portes - trappes - couvre-joints - socles, etc ... 01.20.7.1.3 - TRAVAUX PREPARATOIRES SUR CLOISONS ET DOUBLAGES Après ponçage et époussetage, mise en œuvre d'une couche de peinture d'accrochage, selon cahier des charges du fabricant de peintures pour supprimer les spectres des calicots, joints et aspect du papier des cloisons et doublages. Concerne: tous les murs doublés et les cloisons PLACOSTIL. 01.20.8 - TRAVAUX DE FINITIONS 01.20.8.1- PEINTURE GLYCEROPHTALIQUE L'Entrepreneur devra s'assurer avant toute intervention que les supports sont secs, sains, cohérents, propres, et exempts de toute trace grasse. Les travaux comprennent: - L'élimination des huiles de décoffrage, - Enduit garnissant en 2 passes, - Egrenage, rebouchage, ponçage, - Enduit de lissage parfait, ponçage, - 2 couches de peinture glycérophtalique mate ou brillante, au choix de l'Architecte, suivant localisation. Localisation : sur toutes les parois du projet. 01.20. 9 - MIROIRS Fourniture et pose de miroirs argentés à bords adoucis mis en œuvre sans fixations visibles, compris toutes sujétions. - au droit de chaque lavabo 1.20 x 1,00 à l’intérieur des sanitaires. L'ensemble compris toutes sujétions. 01.20.10 - NETTOYAGE ET MISE EN SERVICE L'entreprise devra le nettoyage complet et définitif de tous les appareils de plomberie, de la robinetterie, des ferrures diverses, des revêtements muraux, des sols de toute nature, ainsi que les vitrages et miroirs. Devront également êtres nettoyés ; les boutons, les poignées, interrupteurs, coupe-circuit, appareils électriques. Ces nettoyages devront êtres exécutés avec tous les soins désirables afin d'enlever toutes projections de peintures, plâtre, ciment et de donner aux objets leur aspect de neuf. Tous les sols et marches seront grattés et lavés pour faire disparaître toutes traces étrangères. Tous les détails de niveau, lignes de repérage, dessins seront supprimés.

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L'entreprise devra les nettoyages préalables suivants; - avant démarrage des travaux de projection - après travaux de projection et avant travaux de peintures. L'ensemble compris toutes sujétions. 01.21 - DESCRIPTION DES OUVRAGES DE METALLERIE 01.21.1 - GRILLES COULISSANTES Fourniture et pose de grilles coulissantes comprenant : - Cadre en tube métallique compris montants et traverses intermédiaires pour une parfaite rigidité, profils thermolaqués teinte RAL 7016 - Remplissage par lame de type TRESSPA ou tôle thermolaquée ral 7016 - Rail support pour guidage et guidage bas en complément, le rail sera habillé par une tôle de même nature que le remplissage des cadres. - Serrure à canon européen pour fermeture. - L’ensemble des accessoires de finition pour une parfaite finition 01.21.1 - GRILLES FIXES Fourniture et pose de grilles fixes comprenant : - Cadre en tube métallique compris montants et traverses intermédiaires pour une parfaite rigidité, profils thermolaqués teinte RAL 7016 - Remplissage par lame de type TRESSPA ou tôle thermolaquée ral 7016 - L’ensemble des accessoires de finition pour une parfaite finition Dimensions et emplacements selon plan architecte. 01.21.2 - AUVENT BRISE SOLEIL SUR PARVIS D’ENTREE Fourniture et pose d’un auvent brise soleil comprenant : - Structure en charpente métallique indépendante aux 2 extrémités avec appuis intermédiaires et structure pour support lames aluminium type « aile d’avion ». , profils thermolaqués – teinte RAL 7016 - - Toiture ajourée formant brise soleil, constituée de profils d’aluminium type « aile d’avion » largueur 300 mm. - L’ensemble des accessoires de finition pour une parfaite finition 01.21 - DESCRIPTION DES OUVRAGES ENDUIT DE FACADE 01.21.1 - DEFINITION DU LOT Au titre de la prestation traitement des façades, il est dû notamment; - la réalisation de tous les échantillons - les travaux préparatoires après reconnaissance des supports - les échafaudages et toutes les protections - les travaux de traitement - les nettoyages après travaux ainsi que toutes les prestations nécessaires, sans exception ni réserve, à la parfaite réalisation et au complet achèvement des ouvrages. 01.21. 2 - GARANTIE L'Entrepreneur devra confirmer à l'appui de son offre, les garanties accordées ainsi que la durée de validité de ces garanties. 01.21.3 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES L'Entrepreneur devra la fourniture et l'établissement des échafaudages nécessaires à l'exécution de son travail, ceux-ci devront être constitués de sorte que les différentes parties du chantier soient toujours facilement accessibles. Toutes précautions seront en outre prises pour éviter la chute des matériaux et de gravois et l'Entrepreneur devra, sans qu'il puisse prétendre à quelques indemnités que ce soit, installer toutes les protections que l'Architecte jugera bon de lui demander. D'autre part, tous les ouvrages menuisés des façades, vitrages, bardages, seront soigneusement protégés avant la réalisation des enduits par tous systèmes laissés à l'initiative de l'Entrepreneur, soumis à l'agrément du Maître d'Œuvre 01.21.4 - DESCRIPTION DES OUVRAGES Dans le cadre du traitement des façades, il sera dû les prestations suivantes: - Reconnaissance et réception du support. - La présentation des échantillons sur les supports du site à raison de 3 échantillons de 1,00 x 1,00 m par type d'enduit. - La mise en place des échafaudages conformes à la législation, et toutes sujétions afin d'exécuter les travaux, ainsi que toute protection des ouvrages par polyane. - La préparation du support: dépoussiérage, menus repiquages éventuels, humidification du support pour les enduits traditionnels.

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- La protection de tous les ouvrages environnants (baies, portes, sols, etc ... ). - Le traitement préalable des arêtes avec des baguettes en PVC. - Exécution d'un enduit revêtement plastique épais type BATIDECOR souple, finition talochée. Normes: NFP 84401 et suivantes (détermination des classes D et 1) Garantie décennale. Epaisseur, mise en œuvre, finitions, etc., conformes aux prescriptions du fabricant. Teintes au choix du Maître d'œuvre dans la gamme existante. Type de produit à employer à définir par l'Entrepreneur et le Maître d'œuvre selon finition du parement voulu. Finition du parement: talochée. L'entreprise devra la réception des supports du lot 02. Le produit proposé devra faire l'objet d'avis technique du C.S.T.B. et avoir l'accord de l'Architecte. Localisation: Sur murs de parement extérieurs en tôles pré laquées planes. 01.24 - PLANS DE RECOLEMENT L'Entrepreneur devra en fin de travaux, avant réception, la fourniture de tous les plans de récolement sous forme CD-ROM et 3 exemplaires papier dont 1 reproductible. Ainsi que les fiches techniques des matériaux et matériels employés, notices de fonctionnement, d'exploitation et d'entretien des installations en 2 exemplaires.

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LOT N°02 – V.R.D. - RESEAUX HUMIDES - VOIRIE - ESPA CES VERTS 02.1 - GENERALITES PARTICULIERES Hormis les postes déjà prévus au titre du C.C.A.P. et du chapitre "charges particulières" les prestations décrites ci-après seront dues également par l'Entrepreneur du présent lot. L'Entrepreneur reconnaît avoir contrôlé et reconnu les lieux, avoir estimé les difficultés qu'il pourrait rencontrer ainsi que l'importance des travaux à exécuter. Il ne pourra donc se prévaloir d'un manque de connaissance des lieux et conditions d'exécution de son marché. Le présent C.C.T.P. renseigne sur la qualité, les dimensions éventuelles quand elles ne font pas l'objet de plans particuliers ou notes accessoires, de l'emplacement des ouvrages à exécuter. La description n'a pas de caractère limitatif, l'entreprise est tenue d'exécuter sans exception ni réserve tous les travaux que la profession exige pour que les ouvrages soient livrés finis et complets. Tous les ouvrages faisant l'objet des prestations de son lot seront obligatoirement réalisés en conformité avec les normes et règlements en vigueur dont il est fait référence dans la note générale préliminaire. 02.2 - CONDITIONS PARTICULIERES D'EXECUTION L'Entrepreneur ne pourra arguer de la présence et de la gêne qui pourraient lui être occasionnées par les Entreprises travaillant en même temps que lui sur le site et dans les mêmes lieux. Il devra donc organiser son chantier en conséquence et ne pourra refuser de respecter les délais partiels et globaux impartis. Il devra veiller et prendre toutes dispositions pour maintenir l'accès et la circulation sur le site afin de ne pas entraver le bon déroulement du chantier. 02.3 - SECURITE CHANTIER L'Entrepreneur du présent lot sera astreint aux mêmes règles que les autres corps d'état et devra tenir compte du Plan Général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé ainsi que des règles formulées par le COORDONNATEUR SECURITE ET PROTECTION SANTE. Il devra donc toutes les installations annexes pour la réalisation de ses travaux (baraques, vestiaires et annexes, protections collectives et individuelles, etc ...). 02.4 - DEFINITION DU LOT Définitions des travaux à réaliser: Les travaux à charge du présent lot comprennent sans aucune réserve tous les ouvrages se rapportant à la viabilité du bâtiment et notamment: - les plateformes sous voirie, parking et bâtiment. - les tranchées isolées ou communes pour les réseaux ci-après énumérés. - les réseaux humides – AEP - EU – EP - les réseaux secs – ELECTRICITE – TELEPHONE – ECLAIRAGE - les dallages extérieurs - les voiries et parkings - l’éclairage d parking - les éclairages extérieurs par candélabres - les espaces verts et arbres L'Entrepreneur du présent lot devra sans exception ni réserve, tout ce qui est nécessaire à la parfaite réalisation et au complet achèvement des ouvrages dépendant de sa spécialité. 02.5 - DOSSIER D'EXECUTION Avant tout début de travaux, l'Entrepreneur devra soumettre l'ensemble de son projet et obtenir tous les accords tant auprès du Maître d'Œuvre que des Services Techniques concernés et concédés. La constitution du dossier devra être faite d'après le dossier remis par le Maître d'Œuvre à l'entrepreneur et comprenant: - définition de principe du tracé par le Maître d'Œuvre - implantation du tracé et piquetage par l'Entrepreneur - établissement des dessins complémentaires d'exécution des ouvrages spéciaux par l'entrepreneur adjonction de tout document qui serait jugé indispensable pour une parfaite exécution. 02.6 - PIQUETAGE - NIVELLEMENT L'Entrepreneur devra avant tout commencement des travaux, et dans un délai de 7 jours à partir de l'ordre de service, établir le plan de piquetage des ouvrages à construire sur lequel figurera également le nivellement. Avant de procéder au démarrage des travaux, le piquetage sur terrain sera accompagné de repères nivelés qui pourront être les piquets d'implantation ou tout autre repère à la condition que ces points de référence puissent être maintenus jusqu'à la réception des ouvrages. Le nivellement sera fait en côte NGF à partir des points de référence, donné par le MAITRE D'ŒUVRE. 02.7 - AUTORISATIONS La recherche et l'obtention des autorisations et permissions de voirie pour emprunt du domaine public incombent à l'Entrepreneur qui devra également acquitter les éventuelles taxes aux droits correspondants.

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02.8 - PRESENCE DE CANALISATIONS - CONDITIONS D'INT ERVENTION L'Entrepreneur prendra toutes dispositions utiles pour qu'aucun dommage ne soit causé aux canalisations ou conduites de toutes sortes rencontrées pendant l'exécution des travaux. Il est précisé notamment qu'il prendra toutes les mesures nécessaires pour le soutien de ces canalisations ou conduites, étant entendu qu'en aucun cas, les dispositifs adoptés pour réaliser ce soutien ne prendront appui sur les étrésillons des étaiements ou blindage des fouilles.. Il est précisé également qu'une distance minimum de 0,40 m en projection horizontale ou verticale, devra être observée entre les câbles téléphoniques et la canalisation projetée. Cette distance sera portée à 0,50 m pour les lignes de transport de courant électrique basse tension. 02.9 - ECOULEMENT DES EAUX L'entrepreneur devra sous sa responsabilité et à ses frais, organiser ses chantiers de manière à les débarrasser des eaux de toute nature (eaux pluviales, eaux d'infiltrations, eaux de sources, ou de nappe aquifère, ou provenant de fuites de canalisations, etc ...) à ne pas intercepter les écoulements et à prendre les mesures utiles pour que ceux-ci ne soient pas préjudiciables aux fonds et ouvrages susceptibles d'être intéressés. Il devra notamment protéger les fouilles contre les eaux de surface au moyen de rigoles, de bourrelets, de buses ou de tout autre dispositif agréé par le Directeur des Travaux, établir et entretenir (en les boisant s'il ya lieu) les rigoles et drains qui amèneront aux puisards, les eaux de surface, creuser, boiser, entretenir, curer et combler en fin de travaux, les puisards qui apparaîtront nécessaires et dont l'emplacement devra être agréé par le Directeur des Travaux, sinon imposé par lui, en cas de négligence ou d'imprévoyance de l'Entrepreneur. Il devra installer à ses frais aux endroits convenables, dans les avants puits et niches, si les circonstances l'y obligent, les pompes et leurs accessoires (tuyaux d'aspiration et de refoulement, canalisations ou goulottes pour l'écoulement des eaux) nécessaires aux épuisements, à l'évacuation des eaux rencontrées ou éventuellement des effluents des égouts en service pendant les travaux de modification ou de raccordement intéressant ces égouts (en aucun cas ces effluents ne devront être rejetés à l'air libre, assurer dans les mêmes conditions leur fonctionnement et leur entretien. En résumé, il aura la charge de tous les épuisements et de toutes les mesures nécessaires à l'assainissement des chantiers. L'assainissement de la fouille devra être poussé de telle façon que les ouvrages soient exécutés à sec. L'Entrepreneur ne pourra élever aucune réclamation ni ne prétendre à aucune indemnité, en raison de la gêne ou de l'interruption de travail, ou des pertes de matériaux ou tous autres dommages qui pourraient résulter des arrivées d'eau consécutives aux phénomènes atmosphériques. 02.10 - EPUISEMENTS ET RABATTEMENT DE NAPPE Les équipements et rabattement de nappe font partie intégrante de l'offre de l'entreprise. Ils ne donneront donc lieu à aucune plus-value quelle que soit l'importance de l'ouvrage et quelque soit l'ordre dans lequel les travaux sont exécutés. Les travaux seront maintenus jusqu'à ce que tous les réseaux soient mis en place. 02.11 - ETAIEMENTS ET BLINDAGE La responsabilité de l'entrepreneur en la matière est affirmée par le décret n° 65.48 du 08 Janvier 19 65 portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du Titre Il du Code du Travail, dont l'application est précisée par les circulaires du Ministère du Travail. Le blindage jointif pourra éventuellement être laissé en fouille à la demande du Maître d'Œuvre. 02.12 - CONDITIONS PARTICULIERES DE REMBLAIEMENT DE S TRANCHEES Lorsque le Maître d'Œuvre a reconnu que les épreuves ont été satisfaisantes et que les pentes prévues au projet ont été respectées, il autorise l'Entrepreneur à procéder au remblaiement des tranchées. Sur l'ensemble des réseaux et des branchements, la mise en place du remblai damé jusqu'à une hauteur uniforme de 0,50 m au-dessus de la génératrice supérieure de la canalisation est effectuée avec précaution. A partir de 0,50 m au-dessus de la génératrice supérieure de la canalisation, le remblaiement peut se poursuivre à l'engin mécanique. L'épaisseur minimale des couches successives des remblais est de 0,30 m et le compactage obtenu n'est pas inférieur à 90 % du PROCTOR NORMAL. 02.13 - QUALITE DES MATERIAUX POUR MAÇONNERIES ET O UVRAGES DE NATURE SIMILAIRE Les ciments employés seront soumis aux spécifications des normes françaises ainsi que conformes aux règles BETON ARME. Dernière édition en vigueur à la signature du marché. Les granulats seront soumis aux spécifications de la norme NF P 18.304. En particulier, ils devront êtres dépourvus de toutes matières étrangères susceptibles de diminuer la qualité des bétons. Pour le béton armé, sauf éventuellement celui en fondation, la dimension maximale du granulat sera de 25 mm. L'eau de gâchage sera soumise aux spécifications de la norme NF P 18.303. L'emploi d'eau de mer est interdit. Les aciers pour béton armé seront soumis aux spécifications des normes NF A 35.015 et 25.016. Les entrepreneurs auront le libre choix d'utiliser des ronds lisses ou des armatures à haute adhérence. Les dosages en ciment des bétons, bétons armés et mortiers seront les suivants: - béton maigre pour assise de propreté sous ouvrages ou remplissage de fouilles: 200 kg par m3

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- béton pour massifs de butée, massifs de fondation et pour ouvrages coffrés en élévation: 300 kg par m3 - béton pour béton armé: 400 kg par m3 - mortier pour enduit taloché : 400 kg par m3 - mortier pour enduits étanches et chapes: 600 kg par m3 02.14 - DISPOSITIFS AVERTISSEURS Les dispositifs avertisseurs à poser pour les réseaux et branchements sont les suivants: - AEP – E.U. : grillage plastique de couleur bleu - électricité, éclairage public: galvanisé plastifié rouge PVC - triple torsion - maille 41 m/m fil 1.05 m/m diamètre extérieur 1.6 m/m - largeur 0.40 m - téléphone: grillage plastique de couleur verte Tous ces dispositifs avertisseurs devront êtres agréés par les concessionnaires respectifs. Ils seront fournis et mis en œuvre par le présent lot. 02.15 - DEFINITION DES PRESTATIONS A REALISER L'entrepreneur du présent lot aura parfaitement pris connaissance du rapport géotechnique réalisé par le Géologue joint au présent dossier. 02.15.1 - PIQUETAGE GENERAL Le piquetage général sera effectué contradictoirement entre le MAITRE D'ŒUVRE et l'ENTREPRENEUR avant le commencement des travaux de manière à reporter sur le terrain les ouvrages définis sur le plan susvisé au moyen de piquets numérotés, solidement fixés au sol dont les têtes sont raccordées au plan et en altimétrie à des repères fixes de toutes les plates-formes et réseaux à réaliser. L'Entrepreneur est tenu de veiller à la conservation des piquets et de les rétablir ou de les remplacer en cas de besoin, soit à leur emplacement primitif, soit en un autre point si l'avancement des travaux l'exige et ce compte tenu des prescriptions précédentes. 02.16.2 – PLATEFORMES 02.16.2.1 – PLATEFORMES PREALABLES COUCHE DE FONDAT IONS PARKING ET VOIRIES Afin de permettre une circulation normale durant la phase des travaux VRD et bâtiment, il sera dû au titre du présent lot la réalisation des plateformes constituées de la manière suivante : - compactage du fond de forme - mise en place d’un géotextile anti-contaminant - en complément, toutes dispositions seront prises pour permettre l’évacuation des eaux de ruissellement. - la mise en œuvre d’une couche de forme de 35 cm d’épaisseur en matériaux d’apport graveleux propres insensibles à l’eau suivant le GR92, compacté à 95 % de l'OPN La plateforme support de la chaussée sera de type PF2, avec un module de déformation à la plaque EV2 < 50 MPa avec EV2/EV1≤ 2, 2 02.16.2.2 – PLATEFORME BATIMENT – REMBLAIS SOUS DAL LAGE Avant intervention du GROS ŒUVRE, il sera procédé par le titulaire du présent lot à la réalisation des plateformes sous dallages. Les fondations et terrassements des fondations seront réalisés après coup. La prestation comprend : reprise du fond de forme après nettoyage et purge. Compactage du fond de forme au statique lourd Mise en place d’un géotextile anti-contaminant Remblaiement en couche successive de 30 cm de matériau concassé calcaire 0/80 de type D3, jusqu’au – 0, 30

m sous face de dallage. Le compactage au fur et à mesure au rouleau lisse. L’arrosage Remblaiement de fermeture en tout-venant 0/315 de carrière de type D2 sur 0, 30 m d’épaisseur compacté à

refus, par couches successives de 15 cm. Se référer au rapport géotechnique fourni par le Maître d’Ouvrage La prestation inclus les essais de plaque à raison d’un essai pour 250 m² qui devront confirmer le classement du dallage en charges réparties de 20 kN/m2. Les caractéristiques des coefficients de Westergard étant précisés dans le rapport géotechnique ( KW ≥70 MP a/M). L’ensemble compris toutes sujétions, y compris celles de recompactage et essais après mise en place des réseaux dans le remblai. 02.17. - TRANCHEES COMMUNES OU ISOLEES Toutes les canalisations seront posées en tranchée à une profondeur minimale de 0,60 m sur la génératrice afin d'assurer les hors gel des canalisations. Les canalisations auront une largeur suffisante afin de poser les canalisations sur le même plan horizontal

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02.18 - RESEAUX DIVERS Il sera dû à ce titre les travaux pour la mise en place des réseaux ou branchements suivants: - Eau potable depuis le regard en pied du bâtiment jusqu’au regard en limite de lot. - Eaux Usées: depuis les canalisations en sortie du bâtiment, jusqu’au regard en limite de lot. - Eaux pluviales: depuis les avaloirs jusqu’au bassin de rétention et ensuite au réseau public. - Electricité : depuis le regard en pied du bâtiment jusqu’au coffret en limite de lot. - Téléphone depuis le regard en pied du bâtiment jusqu’au coffret en limite de lot. Localisation: suivant plan de masse Architecte. 02.18.1 - RESEAU EAU POTABLE L'installation aura pour origine l’abri compteur en limite du terrain. A ce titre, il est dû : - les tranchées, déblais et remblais, - le raccordement du nouveau bâtiment par mise en place d’un départ commandé par vanne, compris canalisation vers le nouveau bâtiment. - les plans de recollement. 02.18.1.1 - CONFORMITE AUX NORMES Les provenances, la qualité, les caractéristiques, les dimensions et poids, les procédés de fabrication, les modalités d'essais, de marquage, de contrôle et réception des matériaux et produits fabriqués, devront êtres conformes aux normes homologuées ou réglementaires en vigueur au moment de la signature du marché. L'Entrepreneur est réputé connaître ces normes et des les respecter. 02.18.1.2 - QUALITE DES MATERIAUX MIS EN ŒUVRE Les tuyaux en PVC. devront provenir d'usines agréées, être homologués, être de première qualité, ne présenter aucun défaut et avoir une résistance minimale homologuée de 15 bars selon les normes françaises. 02.18.1.3 - APPAREILS DE ROBINETTERIE ET ACCESSOIRE S Les robinets-vannes et accessoires seront identiques et interchangeables pour un diamètre déterminé et conformes aux articles 26, 27 et 28 du fascicule n° 71. Ils d evront résister à une pression de service de 15 bars. 02.18.1.4 - TRAPPES DE REGARDS Les trappes de regards seront constituées d'un cadre et d'un tampon en fonte à graphique sphéroïdal. Les trappes devront résister aux surcharges ci-après: - sous-chaussée……………………………… 30 tonnes - sous-trottoir ou en terrains privés………… 10 tonnes 02.18.1.5 - PROTECTION CONTRE LA CORROSION Dans les terrains agressifs, la canalisation sera à protéger contre la corrosion par une manche en polyéthylène ou par tout autre procédé défini en accord avec le fournisseur. 02.18.1.6 - BORNES ET PLAQUES DE REPERAGES Les bornes de repérage seront conformes aux prescriptions de l'article 37 du fascicule 71 et porteront à la partie supérieure sur une plaque émaillée ou coulée, les initiales de la commune ou du syndicat. Elles seront incluses dans le prix des tuyaux. 02.18.1.7 - ANCRAGES ET BUTEES Le taux de travail du terrain admis pour le calcul des butées et ancrages sera déterminé après essais des sols effectués fouille ouverte au fur et à mesure de l'avancement du chantier. 02.18.1.8 - SECTIONS DES CANALISATIONS - EMPLACEMEN TS - Branchement nouveau bâtiment AEP - série 15 bars – PVC 25/27 : depuis la dérivation mise en place. - suivant besoins et tous les accessoires pour une installation complète en ordre de marche et de fonctionnement

sans aucune réserve de la part de l'entrepreneur. 02.18.1.9 - POSE DES CANALISATIONS Toutes les canalisations seront posées en tranchée à une profondeur minimale de 0,60 m sur la génératrice afin d'assurer les hors gel des canalisations. 02.18.2 - RESEAUX EAUX USEES L'Entrepreneur du présent lot devra le réseau d'eaux usées depuis les points de sortie de bâtiment jusqu’au regard EU existant en limite du terrain.

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Les travaux seront entrepris dès l'ordre de service pour assurer la mise en place des sanitaires de chantier. 02.18.2.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Il est dû par l'entrepreneur du présent lot tous le réseau d'évacuation eaux usées en PVC série renforcée diamètre à partir de 100 jusqu’à 200 depuis le point le plus loin jusqu'à la canalisation en attente, citée à l'article ci-avant, compris tous les ouvrages accessoires et intermédiaires pour permettre un écoulement gravitaire naturel de la veine liquidée. 02.18.2.2 - NATURE DES CANALISATIONS Elles seront en PVC série renforcée PRESSION, conforme à la norme NF qui devra figurer sur les tuyaux. Il ne sera fait utilisation que des accessoires et fournitures préconisées par le fabricant et indiquées dans l'avis technique. 02.18.2.3 - REGARDS DE VISITE Ces regards d'un type agréé par la Cie des Eaux, dimensions 40/40 en béton préfabriqué avec fermeture par tampon fonte. Le fond du regard sera de type à cunette passante parfaitement lissé pour un passage sans accroche. L’ensemble compris toutes sujétions. Localisation suivant plan Architecte 02.18.2.4 - EXECUTION DES BRANCHEMENTS EAUX USEES Le dispositif de raccordement des branchements sur les canalisations sera du type suivant: - pièces de raccordement en Y : 0,10/0,15 ou 0,15/0,15 ou 0,15/0,20 ou 0,20/0,20 - regards de visite et coude au 1/8 de diamètre 0,15 ou 0,20 Le diamètre des canalisations de branchement sera de 100 mm. 02.18.2.5 - NETTOYAGE DU RESEAU - ESSAIS - CONTROLE Avant réception, l'ensemble du réseau devra être rincé et nettoyé pour permettre le passage éventuel de la caméra de contrôle qui sera effectué sur la totalité de l'ouvrage. Les défauts signalés devront être repris sans attente pour permettre un nouveau passage de la caméra. La visualisation du réseau sera confirmée par la remise d'une cassette à destination de l'exploitant. 02.18.3 - RESEAUX EAUX PLUVIALES L'Entrepreneur du présent lot devra le réseau d'eaux pluviales à partir des avaloirs béton préfabriqués à charge du présent lot jusqu’au bassin d’orage. La prestation comprend :

- les canalisations pvc diamètre 100mm et 200 mm, - les tranchées compris sablage et grillage avertisseur - les avaloirs avec fermeture par grille fonte pour chaussées lourdes - le raccordement sur le réseau public en limite du terrain

L’ensemble compris toutes sujétions. Localisation suivant plan Architecte 02.18.4 - ELECTRICITE BT - FOURREAUX – REGARDS – co mpris fourreaux portail et contrôle d’accés A ce titre, il est dû : - 2 fourreaux en PVC de type JANOLENE diamètre intérieur 110 mm et 75 mm aiguillés entre la niche EDF située en limite du terrain et le TGBT y compris regards en pied du bâtiment (intermédiaire si nécessaire) et chambres de tirage. La prestation inclut également les plans de recollement et la réception par les Services Techniques d’ E.D.F. 02.18.5 – TELEPHONE - FOURREAUX - CHAMBRES DE TIRAG E – compris fourreaux portail / contrôle d’accés A ce titre, il est dû depuis la chambre de tirage existante sur la voie publique, le réseau de génie civil permettant la desserte téléphonique de l'établissement à construire. La prestation comprend la mise en œuvre de 6 fourreaux 042/45 référencés FT aiguillés aboutissant jusqu'à une chambre de tirage au droit du local TFGB et ce indépendamment des chambres intermédiaires par fermeture par tampons fonte série lourde. La prestation inclut également le raccordement sur le réseau public, les plans de recollement et la réception par les Services Techniques de FRANCE TELECOM. 02.19 - DALLAGE EXTERIEUR POUR PARVIS ENTREE ET TRO TTOIR. A l'extérieur du bâtiment les dallages seront réalisées et constituées de la manière suivante: - Fouilles - Semelle filante compris renforts pour fixation brise soleil. - Compactage du fond de forme, - Remblai en TV 0/31ˆ5 sur 0,13 m d'épaisseur compacté à refus - Film polyane 200 microns avec recouvrement des lès de 0,20 m,

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- Coulage d'un dallage de 0,15 m d'épaisseur armé d'un treillis soudé selon étude BA du BET STRUCTURES, finition béton balayé compris paliers bas et haut. - Marches d’accès jusqu’au palier haut. L'ensemble compris toutes sujétions. Emplacement et dimensions selon plans Architecte pour parvis, terrasse et perron devant I.S. 02.20 - VOIRIE A ce chapitre sont dues les prestations suivantes: - les bordures de délimitation et caniveau - le raccordement sur la voie publique - les revêtements de surface - le traçage des places et les flèches indicatives du sens de circulation, les logos de stationnement handicapés. - les panneaux de signalisation routière et de sécurité. L'Entrepreneur du présent lot devra, sans exception ni réserve, tout ce qui est nécessaire au parfait et complet achèvement des ouvrages dépendant de sa spécialité. 02.20.1 -IMPLANTATION DES OUVRAGES L'Entrepreneur du présent lot devra effectuer un contrôle de l'implantation des ouvrages bâtis (implantation précédemment réalisée par le lot 01) et la compléter aussi bien en superficie qu'en altimétrie en fonction des côtes finies des ouvrages qu'il doit réaliser. 02.20.2 - REPRISE DE LA FORME Avant d'entreprendre les travaux de voirie proprement dits, l'entrepreneur procédera. Une vérification de la cote altimétrique des plates-formes réalisée par le lot Terrassements généraux plate-forme, 02.20.3 - PIQUETAGE DU REPERAGE DES MATERIAUX Le corps de chaussée sera exécuté par rapport à la forme réglée L'Entrepreneur effectuera un piquetage de repérage permettant de vérifier que les différentes couches sont bien exécutées en place par rapport à la forme réglée. - couche de fondation : épaisseur 0,25 m - couche de base : épaisseur 0,10 m - couche de roulement : épaisseur 0,04 m 02.20.4 - MISE EN ŒUVRE DES MATERIAUX - VOIRIE ET PARKINGS - VOIRIES LEGERES L’épandage d'une couche ne pourra être entrepris que si la couche sous jacente a été acceptée par le Maître d'Œuvre. - couche de base : GNT 0/31 5 épaisseur 10 cm LA<30,MDE<25 - couche de roulement : B B SG 0/10 ep. 4 cm Nature des matériaux constituant la couche de roule ment : il sera réalisé une surface de roulement de type bicouche. Ces revêtements seront mis en œuvre après vérification des essais de plaque réalisés à raison d'un essai pour 300 m2 avec un minimum de 4 par le lot terrassements généraux. 02.20.5 - BORDURES Ces ouvrages seront réalisés conformément au fascicule n° 31 définissant les conditions particulières des travaux nécessaires à la pose des bordures et caniveaux. Les bordures et caniveaux proviendront d'usines agréées. Les bordures et caniveaux seront en béton préfabriqué ou coulées en place. Les dimensions transversales des éléments préfabriqués seront: Bordures P1 / P2 selon emplacement Localisation: suivant plan Architecte 02.20.6 - QUALITE DES ELEMENTS Chaque élément devra être identifié par un signe indiquant le fabricant, la classe et la date de fabrication. Les éléments ne devront présenter aucune défectuosité telle que fissuration, déformation ou arrachement, les faces vues ne devront avoir de bosses ou de flaches de plus de 3 mm, mesurées à la règle d'un mètre ou de plus de trois millièmes de la longueur pour les éléments de moins de 100 cm, les arêtes et congés devront être nets et réguliers sur toute leur longueur. Les éléments de bordures ou de caniveaux seront de la classe A (100 bars). 02.20.7 - MISE EN ŒUVRE Le lit de pose sera exécuté sur la couche de fondation de la structure des chaussées et parkings. Les bordures et caniveaux seront posés sur une fondation en béton dosé à 200 kg/m3 d'une épaisseur minimale de 0,80 m compris toutes sujétions pour solins et blocages. Les joints auront une épaisseur de 1 cm et seront garnis au mortier gras.

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Les bordures et caniveaux seront posés suivant les côtes, alignements et déclivités prévues aux plans d'exécution. - bordures P2, allée piétonne 02.20.8 - ESPACES VERTS – OPTION 1 Le présent lot a pour objet la préparation des sols et la mise en culture des arbres, arbustes, végétaux divers, la réalisation de tous les travaux indispensables afin d'assurer le complet et parfait achèvement des espaces verts tels que définis au présent document. La prestation comprend : - les espaces verts en végétaux rampants et bas, les arbres sur le parking - Reprise de l’engazonnage autour du bâtiment créé après finition du cheminement en tout venant compacté sur une largeur de 1.40 m. autour du bâtiment. - l’arrosage automatique - Fumures Elles seront de deux sortes, suivant d'une part, la nature du sol et d'autre part, la vigueur des végétaux qui y seront plantés. Dans les deux cas, elles comprendront la fourniture, le transport à pied d'œuvre et l'épandage des engrais organiques et chimiques suivants: - a - Normale ou fumure de fonds - au m2 pour gazon - massif de rosiers Fumier décomposé 4 à 6 kg

Engrais organiques (poudrettes tourteau) 0,40 Engrais chimiques binaires 0,04 Scories potassiques 0,02

- b - Simplifiée pour massif d'arbustes et arbres Engrais organiques 0,40 Engrais chimiques 0,05

N.B. : L'utilisation des engrais chimiques binaires est à conseiller, certains éléments constituants pouvant être profitables ou défavorables à la croissance et à la floraison de tel ou tel végétal.

- c - Qualité du fumier : le fumier devra être décomposé, le fumier dit "pailleux" de par sa faible teneur en matière organique, des difficultés d'enfouissement, sera exclu.

- Fourniture des végétaux : Les plants devront êtres de premier choix, de qualité loyale et marchande, bien constitués et exempts de toutes tares et maladies, et d'aspect vigoureux. Les racines seront sans écorchures, bien ramifiées et pourvues d'un chevelu radiculaire abondant, les racines abîmées à l'arrachage en pépinière et en cours de transport devront êtres repérées sur une longueur d'au moins 0,30 m. Les plants d'arbres feuillus devront avoir un tronc bien droit et lisse exempt de plaies. Leur circonférence se mesurera en centimètres à un mètre du collet. Les ramifications formant la tête de l'arbre devront être saines, abondantes et bien réparties autour du tronc. Les conifères seront livrés en tontines, paniers, containers (pour la culture hors sol) ou bacs, de façon à faciliter la reprise du végétal. Si la motte est fendue, les sujets pourront êtres refusés. La flèche des conifères devra être bien droite et non fourchue. Pour certaines essences, telles que micocouliers, cercis, albizzias, une grosseur de 10/12 ne devra pas être dépassée, sauf cas exceptionnel, et ce afin d'assurer une meilleure reprise. - Travaux de plantations : Les essences caduques plantées à racines nues auront leurs racines habillées et parées au sécateur, les branches subiront également, en cas de force majeure, un habillage caissonné. En cas de plantation tardive, les racines seront pralinées dans un mélange de terre faite d'eau et de fumier. Le mélange sera suffisamment compact pour qu'il puisse s'agglutiner aux racines des sujets à planter. La plantation sera exécutée soigneusement. Les racines seront recouvertes de terre apportant une humidité indispensable à la bonne reprise des végétaux. Le tuteurage des troncs des arbres à hautes tiges gagnera à être empaillé sur une hauteur du collet aux branches charpentières. Cet empaillage pourra avoir un maximum de 4 cm d'épaisseur. Les conifères seront haubanés à l'aide de trois tirants (fil de fer) reposant sur la tige au moyen d'une protection (couronne de paille - tube caoutchouc). - Tuteurage et haubanage : Le tuteurage se fera à l'aide de piquets de châtaigniers de 2 à 5 m suivant la demande. Ils seront bien droits, bien réguliers, sans nodosité afin d'éviter de blesser le tronc des arbres. Ils seront affûter par le pied, passés légèrement au carbonyle, au goudron ou au sulfate de fer, sur la partie destinée à être enterrée. Ils seront plantés dans le fond du trou avant le rebouchage de celui-ci, le sujet sera maintenu contre son tuteur à l'aide de deux colliers de serrage, le tuteur devant se trouver par rapport à l'arbre du côté opposé à la direction des vents dominants. - Arbres : 20 arbres de haute tige dans cour et autour des emplacements de stationnement. - Végétaux tapissants : Végétaux tapissants correspondants aux essences méditerranéennes locales. 02.21 - ARROSAGE AUTOMATIQUE DES ESPACES VERTS – OP TION 2 Afin d’assurer la pérennité des espaces verts, il sera mis en œuvre une installation d’arrosage intégrée qui sera constituée d’une part par des bouches d’arrosage avec robinets avec nez filetés 20/27 de type incongelable, et d’autre part, des arroseurs dans les espaces engazonnés commandés sur horloge et goutte à goutte, pour les arbustes…

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Les installations auront pour origine la vanne d’arrêt laissée en attente par le poste Plomberie. A partir de ce point de raccordement, l’entrepreneur du présent poste devra l’ensemble des installations, qui comprennent : - les terrassements - les canalisations en polyéthylène série 10 bars avec tous les accessoires correspondants tels que : coudes, tés, vannes, regards, massifs bétonnés, bouches, piquages… - les câblages des commandes des ouvertures des électrovannes, compris les fourreaux de protections, les raccordements, les armoires de commandes de type extérieur situées dans les espaces verts, les horloges et systèmes de programmations type TORO ou similaire. - les réglages, essais et mise en service. Tous les massifs seront traités, tous les arbres et arbustes seront traités en goutte à goutte. Nota : l’entrepreneur pourra proposer une solution différente mais qui pourrait présenter un intérêt économique, sans nuire à la qualité du projet 02.22 – ECLAIRAGE PARKING – OPTION 3 Fourniture et pose de candélabres pour éclairage du parking, modèle pris dans la même gamme que ceux de la zone artisanale, hauteur 3.5 m. La prestations comprends les tranchées et fourreaux pour raccordement sur le TGBT situé dans le bâtiment. L'ensemble compris toutes sujétions, y compris horloge crépusculaire et tous les accessoire se rapportant à ce type d’installation. Emplacement selon plan masse Architecte. 02.23 – BASSIN D’ORAGE - OUVRAGES DE REJETS Le bassin d’orage ainsi que le rejet des eaux pluviales dans le réseau public sont du au présent lot. Le débit de fuite sera limité à 5 litres/seconde par hectare de surface imperméabilisée. Volume à prévoir 40 m3 En herbage et reprise du gazon autour du bassin créé ainsi que sur les berges et pentes du bassin La prestation inclut toutes les sujétions se rapportant à ce type d’ouvrage, y compris la reprise éventuelle du réseau d’arrosage des espaces verts (dévoiement dans l’emprise du bassin).Localisation suivant plan Architecte. 02.24 - CLOTURES – PORTAIL COULISSANT – OPTION 4 Fourniture et pose d'une clôture de 1.80 m de hauteur constituée de panneaux grillagés nervurés réalisés en fil d'acier galvanisé plastifié horizontaux 0 6,0 mm et verticaux 0 5,0 mm - largeur de maille 200 x 50 mm panneau de 2030 mm ht x 2315 mm et de poteaux adaptés réalisés en acier galvanisé plastifié espacé tous les 2370 mm y compris renforts d'angles - contrefiches - jambes de force - potelets de changement de direction. Les panneaux auront 3 plis de renfort sur la hauteur. Les poteaux sont obturés en tête par un cabochon en matière synthétique. Les poteaux seront scellés dans un dé de béton. Sur la façade sur rue ces panneaux seront posés sur un muret d’une hauteur correspondant à 2 agglomérés de bétons creux fini par un raidisseur horizontal. Concerne: la clôture péri métrique sauf limite mitoyenne EST plan Architecte. Portail : fourniture et pose d’un portail constitué de : - d’un encadrement en tube rectangulaire de valeur statique adapté aux dimensions du portail, garantissant une tenue parfaite entre le gauchissement et l’affaissement. Soubassement en tube rectangulaire 180x80 ou profilé spécial conçu pour l’incorporation des galets porteurs à gage montés sur roulements à billes étanches et graissées à vie. - remplissage par barreaudage 35x20x1.5 - le vantail recevra une serrure double crochets avec canon européen, il sera du 3 clés. - Poteaux guide et poteaux d’about en acier 150x100, l’ensemble recevra une finition plastifiée haute adhérence. La protection anti-corrosion étant préalablement assurée par galvanisation à chaud. Dans la prestation sont comprises les sujétions suivantes relatives à la longrine béton supportant le rail de guidage : terrassements, armatures, béton, fourniture et pose de rail. Dimensions et emplacement selon plan : 6.00m