Cahier Des Clauses Techniques

LLAANNMMEERRIINN

CCOONNSSTTRRUUCCTTIIOONN DDEE 44 PPAAVVIILLLLOONNSS CCHHEEMMIINN DDEE KKEERRHHAAMMOONN

2222 330000 LLAANNMMEERRIINN

DDOOSSSSIIEERR DDEE CCOONNSSUULLTTAATTIIOONN DDEESS

EENNTTRREEPPRRIISSEESS ((DDCCEE)) CCAAHHIIEERR DDEESS CCLLAAUUSSEESS TTEECCHHNNIIQQUUEESS

PPAARRTTIICCUULLIIEERREESS CC..CC..TT..PP..

30/06/2010

JORAND & MONGKHOUN Architectes - 34A rue Jean Savidan 22300 LANNION Tél. : 02 96 35 73 93 Fax : 02 96 35 79 31 – [email protected]

SOMMAIRE

Les travaux sont répartis en lots comme suit :

LOT N0 1 : GROS-ŒUVRE - ENDUIT EXTERIEUR - VRD – AMENAGEMENT EXT. ..………...…….03 LOT N0 2 : CHARPENTE BOIS – MENUISERIES EXT. ET INT.………………..………..20 LOT N0 3 : COUVERTURE ARDOISE ET BACS ACIERS - ETANCHEITE……………. 32 LOT N0 4 : CLOISONS SECHES – ISOLATION – PLATRERIE - PLAFOND…………. 36 LOT N0 5 : REVETEMENTS DE SOLS – FAÏENCE – CARRELAGE……..…………….. 42 LOT N0 6 : PEINTURE ……………………………………………………….………………. 46

LOT N0 7 : ELECTRICITE – CHAUFFAGE – VENTILATION –- TELEPHONE - TV ……………………50 LOT N0 8 : PLOMBERIE SANITAIRE ………………………………...…………………….. 68

Côtes d’Armor Habitat - Construction de 4 pavillons à Lanmérin - JORAND & MONGKHOUN Architectes - C.C.T.P. - 06/07/2010 - 3

LOT N°1 : GROS-ŒUVRE – ENDUITS EXTERIEURS – VRD – AMENAGEMENT

EXTERIEUR

GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU LOT N°1 Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - les documents techniques applicables aux travaux de terrassement, de gros œuvre, de béton armé et de

démolition ; - les Normes Françaises homologuées (NF) ; - le 30 édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions des

cahiers des clauses techniques des Documents Techniques Unifiés DTU : - 12 Terrassement pour le Bâtiment ; - 13.11 Fondations superficielles ; - 13-12 (norme P 11-211) Règles pour le calcul des fondations superficielles ; - 13.2 Fondations profondes (norme P 11-212) ; - 14.1 Cuvelage dans les parties immergées de bâtiment ; - 20.1 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs ; - 20.12 Conception du gros œuvre en maçonnerie des toitures destinées à recevoir un revêtement

d’étanchéité ; - 21 Exécution des travaux en béton ; - 21.3 Dalles et volées d’escalier préfabriquées, en béton armé, simplement posées sur appuis

sensiblement horizontaux ; - 21.4 Utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenant des chlorures dans la confection des

coulis, mortiers et bétons ; - 23.1 Murs en béton banché (référence AFNOR DTU P 18-210) ; - 24.1 Fumisterie ; - 24.2.1. Cheminées à foyer ouvert équipées ou non d’un récupérateur de chaleur utilisant exclusivement le

bois comme combustible ; - 24.2.2 Cheminées équipées d’un foyer fermé ou d’un insert utilisant exclusivement le bois comme

combustible ; - 26.1 Enduits aux mortiers de ciments, de chaux et de mélange plâtre et chaux aérienne (DTU P 15-201) ; - 26.2 Chapes et dalles à base de liants hydrauliques (DTU P 14-201) ; - 52.1 Revêtements de sol scellés ; - 64.1 Mise en œuvre des dispositifs d’assainissement autonomes (norme P 16-603). - Ainsi qu’aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU ; - Les règles de calcul : - BA 68, (DTU P 18-701) règles techniques de conception et de calcul des ouvrages en béton armé ; - BAEL 91 (DTU P 18-702) règle technique de conception et de calcul des ouvrages et constructions en béton

armé, suivant la méthode des états limites ; - DTU P 10-202 règle de calcul et dispositions constructives minimales pour les ouvrages en

maçonnerie de petits éléments, parois et murs (DTU 20.1) ; - DTU P18-210 règles techniques de conception et de calcul des murs en béton banché (DTU 23.1) ; - BAEL 91 (DTU P 18-703) règles techniques de conception et de calcul des ouvrages et constructions en

béton précontraint suivant la méthode des états limites ; - FB (DTU P 92-701) méthode de prévision par le calcul du comportement au feu des structures en béton ; - DTU P 11-211 règles pour le calcul des fondations superficielles, (DTU 13.12) ; - N 84 (DTU P 06-006) action de la neige sur les constructions ; - NV 65-67 (DTU P 06-002) règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions ; - DTU P 40-402 règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations

d’évacuation des eaux pluviales (DTU 60.11) ; - PS 69 règles parasismiques 1969 et annexes et addenda 1982 ;


- PS-MI 89 construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés. - Les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ; - Le code de la construction et de l’habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des

immeubles, chapitre 3 protection contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public articles L. 123.1 à L. 123.2, articles R. 123.1 à R. 123.55 (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants) ;

- L’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation ; - La Réglementation Thermique RT 2005-20%; - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ; - Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Normes des enduits : Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - les documents techniques applicables aux travaux de terrassement, de gros œuvre, de béton armé et de démolition ; - les Normes Françaises homologuées (NF) ; - le 30 édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions des

cahiers des clauses techniques des Documents Techniques Unifiés DTU : - 26.1 Enduits aux mortiers de ciments, de chaux et de mélange plâtre et chaux aérienne

(DTU P 15-201) ; - NV 65-67 (DTU P 06-002) règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions ; - DTU P 40-402 règles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d’évacuation

des eaux pluviales (DTU 60.11) ; - PS 69 règles parasismiques 1969 et annexes et addenda 1982 ; - PS-MI 89 construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés. - NF P 18-309 Granulats d'argile ou de schiste expansés fabriqués en four rotatif destinés à

la confection de bétons ; - NF P 18-103 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Définitions, classification et marquage ; - P 18-330 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Hauts réducteurs d'eau ; - NF P 18-331 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Accélérateurs de prise sans chlore ; - NF P 18-332 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Accélérateurs de durcissement sans chlore ; - NF P 18-333 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis – Fluidifiants ; - NF P 18-334 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Hydrofuges de masse ; - NF P 18-335 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis – Plastifiants ; - NF P 18-336 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Réducteurs d'eau – Plastifiants ; - NF P 18-337 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Retardateurs de prise ; - NF P 18-338 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Entraîneurs d'air ; - Les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ; - Le code de la construction et de l’habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des


- L’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation ; - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ; - Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Indications au C.C.T.P. : L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. L’entrepreneur du présent lot reconnaît avoir eu toute liberté pour faire à ses frais, les sondages, recherches et enquêtes qu’il juge nécessaires. L’entrepreneur prendra à sa charge toutes les formalités administratives concernant les voiries, branchements, protections de chantier, etc… Il devra vérifier que les évacuations prévues pourront se raccorder normalement dans les réseaux existants. Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent C.C.T.P. ont été choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. L’entrepreneur qui envisagerait de poser des produits similaires devra clairement le préciser dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d’essais au feu et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l’objet d’un avis technique ou n’étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu.


Limites de prestations : L’entrepreneur du présent lot devra assurer toutes les réservations nécessaires à la réalisation des ouvrages des autres corps d’état qui lui seront demandés sur plans avant exécution des parois et des ouvrages horizontaux. Les percements non demandés sur plans resteront à la charge des entreprises concernées. Les trous et saignées dans les murs en maçonnerie d’agglomérés et dans les cloisons restent à la charge des entrepreneurs de second-œuvre. Il sera dû également au présent lot tous les rebouchages et ragréages dans les ouvrages de gros-œuvre, y compris les garnissages au pourtour des bâtis d’ouvertures extérieures et intérieures. Tous les compléments d’ouvrages en terrassements, étaiements, évacuation de délivrées, remblais intérieurs, etc…, nécessaires à l’exécution du projet seront à prévoir au présent lot. Béton : Les exigences techniques se rapportant aux matériaux constitutifs du béton, à la composition du béton, aux propriétés du béton frais et du béton durci, de même qu’au contrôle de leurs caractéristiques, et aussi à la production du béton, à son transport, à sa livraison, à sa mise en place, aux traitements du béton frais et aux méthodes de contrôle de qualité, seront conformes à la norme P 18-325, prénorme ENV 206. La prénorme ENV 206 s’applique au béton fabriqué sur chantier, béton prêt à l’emploi et au béton produit en usine d’éléments préfabriqués. Cette prénorme s’applique aux structures ou éléments de structures, coulés sur chantier ou préfabriqués. Elle s’applique au béton non armé, armé et précontraint destiné à la construction de bâtiments, d’ouvrages de génie civil et de leurs éléments. En cas de discordance entre l’ENV 206 et les documents français mentionnés, ce sont les prescriptions de ces derniers qui sont à prendre en considération. Dans le cas de structures simples et de faible importance il sera fait application du DTU n°21 (P 18-201) de septembre 1984 : « Exécution des travaux en béton », en lieu et place de l’ENV 206. Les constructions constituées d’éléments désignés « courants » ou de « dimension courante normalement sollicitée » dans le DTU 21 (P 18-201) sont à considérer comme des « structures simples » au sens de l’ENV 206. Documents français complétant l’ENV 206 : - NF P 15-300 Vérification de la qualité des livraisons – Emballage Marquage ; - NF P 15-301 Définition, classifications et spécifications des ciments ; - NF P 15-314 Ciment prompt naturel ; - NF P 15-315 Ciment alumineux fondu ; - NF P 15-316 Emploi du ciment alumineux fondu en éléments de structure ; - NF P 15-317 Ciment pour travaux à la mer ; - NF P 15-318 Ciment à faible chaleur d’hydratation initiale et à teneur en sulfure limitée ; - P 15-319 Ciments pour travaux en eaux à haute teneur en sulfates. Dans l’attente de la transformation des normes ISO mentionnées dans l’ENV 206, on appliquera, en lieu et place, les normes nationales correspondantes suivantes : - P 18-011 Bétons – Classification des environnements agressifs ; - NF P 18-353 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Mesure du pourcentage d'air occlus dans

un béton frais à l'aéromètre à béton (ISO 4848) ; - NF P 18-400 Bétons - Moules pour éprouvettes cylindriques et prismatiques (ISO 1920) ; - NF P 18-404 Bétons - Essais d'étude de convenance et de contrôle - Confection et

conservation des éprouvettes ; - NF P 18-405 Bétons - Essai d'information -Confection et conservation des éprouvettes (ISO 4012) - NF P 18-406 Bétons - Essai de compression (ISO 4012) ; - NF P 18-407 Bétons - Essai de flexion (ISO 4013) ; - NF P 18-408 Bétons - Essai de fendage (ISO 4108) ; - NF P 18-416 Bétons - Surfaçage au soufre des éprouvettes cylindriques ; - P 18-417 Béton - Mesure de la dureté de surface par rebondissement à l'aide d'un scléromètre - P 18-418 Béton - Auscultation sonique - Mesure du temps de propagation d'ondes soniques

dans le béton ; - NF P 18-451 Bétons - Essai d'affaissement (ISO 4109) ; - P 18-505 Additions pour béton hydraulique - Cendres volantes de houille ; - P 18-554 Granulats - Mesure des masses volumiques, de la porosité, du coefficient

d'absorption et de la teneur en eau des gravillons et cailloux (ISO 6783). Les matériaux constitutifs du béton doivent répondre aux spécifications des normes nationales : - NF P 15-300 Liants hydrauliques - Vérification de la qualité des livraisons Emballage – Marquage ; - NF P 15-301 Liants hydrauliques - Définitions, classifications et spécifications des ciments ; - NF P 18-301 Granulats naturels pour bétons hydrauliques ; - NF P 18-309 Granulats d'argile ou de schiste expansés fabriqués en four rotatif destinés à la

confection de bétons ;


- NF P 18-103 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Définitions, classification et marquage ; - P 18-330 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Hauts réducteurs d'eau ; - NF P 18-331 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Accélérateurs de prise sans chlore ; - NF P 18-332 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Accélérateurs de durcissement sans chlore ; - NF P 18-333 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis – Fluidifiants ; - NF P 18-334 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Hydrofuges de masse ; - NF P 18-335 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis – Plastifiants ; - NF P 18-336 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Réducteurs d'eau – Plastifiants ; - NF P 18-337 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Retardateurs de prise ; - NF P 18-338 Adjuvants pour bétons, mortiers et coulis - Entraîneurs d'air ; - NF P 18-501 Additions pour béton hydraulique – Fillers ; - NF P 18-502 Additions pour béton hydraulique - Fumées de silice ; - P 18-505 Additions pour béton hydraulique - Cendres volantes de houille ; - NF P 18-506 Additions pour béton hydraulique - Laitier vitrifié moulu de haut-fourneau ; - NF P 18-507 Additions pour béton hydraulique – besoins en eau, contrôle de la régularité –

Méthode par mesure de la fluidité par écoulement au cône de MARSH ; - NF P 18-508 Additions pour béton hydraulique – Conditions de réception. L’eau de gâchage doit répondre aux prescriptions du document DTU n°21 (P 18-201) ainsi que du document CCTG Fascicule 65 « Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint ». La teneur en ions chlorure dans le béton est limitée aux valeurs spécifiées dans le document DTU 21.4 (P 18-203) qui définit les « Prescriptions techniques concernant l’utilisation du chlorure de calcium et des adjuvants contenant des chlorures dans la confection des coulis, mortiers et béton ». Il y a lieu de se référer au CCTG Fascicule 65 pour les marchés qui y font référence. Résistance aux réactions alcali-silice, on se référera au fascicule de documentation P 18-011 « Classification des environnements agressifs ». Exigences de durabilité par rapport aux conditions d’environnement, on se référera aux documents : - NF P 15-317 Liants hydrauliques – Ciments pour travaux à la mer ; - P 15-319 Liants hydrauliques – Ciments pour travaux en eaux à haute teneur en sulfates ; - P 18-011 Bétons – Classification des environnements agressifs ; - CCTG Fascicule 65 Exécution des ouvrages de génie civil en béton armé ou précontraint. Le contrôle de conformité relève soit du DTU 21 (P 18-201) cité plus haut, soit de la norme nationale NF P 18-305 « Béton prêt à l’emploi préparé en usine ». Bâtiment d’habitation : Il est rappelé à l’entreprise du présent lot que les ouvrages seront de degrés coupe-feu ou stable au feu requis conformément à l’arrêté relatif à la protection des bâtiments d’habitation contre l’incendie : Structures et enveloppe des bâtiments d’habitation : - classement : habitations individuelles, 1ère famille (arrêté du 31.01.1986); - structure : stable au feu SF de degré ½ heure ; - plancher : coupe feu CF de degré ½ heure ; - recoupements verticaux : parois enveloppe des logements CF ½ heure ; - celliers et caves : parois CF ½ heure. Parcs de stationnement : - structure : stable au feu SF 1 heure ; - plancher : coupe feu CF 1 heure ; - dalle : coupe feu CF 1 heure. Contrôles et essais : L’entreprise doit effectuer les essais et vérifications de fonctionnement de ses installations tels que prévus dans le document technique COPREC n°1 (Moniteur du 17.12.1982 supplément spécial n°82-51 bis). Elle rédigera les procès verbaux correspondants suivant modèle du document technique COPREC n°2 (Moniteur du 17.12.1982 supplément spécial n°82-51 bis) et les adressera pour examen au Contrôleur Technique. Tenue au feu : L’entreprise précisera dans son offre avec justification à l’appui, les dispositions qu’elle aura retenues étant entendu que dès la signature de marché l’entreprise sera réputée avoir effectuée toutes les vérifications. Tous ouvrages de mise en conformité seront à la charge exclusive de l’entreprise de gros-œuvre, qu’ils soient prévus ou non dans son offre. Conduits et gaines : Conduits traversant les planchers :


Pour les conduits incombustibles ou en PVC M1 présentant un diamètre inférieur à 125 mm, il conviendra de calfeutrer les traversées de plancher par des matériaux incombustibles. Les autres canalisations doivent être encoffrées pour rétablir le degré CF 1/2h. Conduits traversant les murs CF : Pour les conduits incombustibles ou en PVC M1 présentant un diamètre inférieur à 125 mm, il conviendra de calfeutrer les traversées de de murs séparatifs par des matériaux incombustibles. Les autres canalisations doivent être encoffrées pour rétablir le degré CF 1/2h. Tolérance : Les tolérances dimensionnelles admises pour les ouvrages de maçonnerie béton, enduits, seront celles définies par les DTU et par le guide technique « Les tolérances dimensionnelles des ouvrages de maçonnerie », édité par la Fédération Nationale du Bâtiment. Essais : La résistance à la compression du béton sera contrôlée par des essais sur éprouvette normalisée, elle devra atteindre au moins les valeurs attribuables à prévoir aux bétons courants, suivant normes NF P 18-400 et 423. Les essais seront réalisés aux frais du lot gros-œuvre par un laboratoire agréé par le bureau de contrôle. Mise en œuvre : La mise en œuvre des bétons de structure sera conforme à la norme NF P 18-504. Protection : Les dispositifs de protection provisoire anti-chutes, notamment sur cages d’escaliers et trémies sont dus au présent lot. Limites de terrain : Préalablement à l’exécution de tous les travaux, l’entrepreneur devra repérer exactement les limites d’alignement, conjointement avec les services administratifs concernés et les propriétaires mitoyens ou riverains. Transport des déblais : Les moyens de transport sont choisis de telle sorte que leur circulation sur le chantier, en particulier au voisinage des fouilles, ne provoque aucun dommage à ces dernières ainsi qu’aux ouvrages en cours et aux constructions existantes. Découvertes archéologiques : En cas de découvertes de trésors, objets d’art et antiquités dans les fouilles, ou les démolitions, l’entrepreneur est tenu d’en informer le Maître de l’Ouvrage, à charge de celui-ci d’aviser les autorités compétentes. Le Maître d’Ouvrage reste propriétaire des richesses, objets et autres de son sous-sol dans les limites définies par le Code Civil. Sondages et travaux souterrains : Suivant l’article 131 du code minier et l’article L 112-5 du code de la construction et de l’habitation : toute personne exécutant un sondage, un ouvrage souterrain, un travail de fouille quel qu’en soit l’objet dont la profondeur dépasse 10 mètres au-dessous de la surface du sol, doit être en mesure de justifier que déclaration en a été faite à l’ingénieur en chef des mines. Suivant les articles 132 et 134 du code minier et l’article L 112-6 du code de la construction et de l’habitation : les ingénieurs et techniciens qui sont munis d’un ordre de mission émanant du ministre chargé des mines, ont accès à tous sondages, ouvrages souterrains ou travaux de fouille pendant et après leur exécution. Déclarations d’intentions de commencement de travaux : Suivant le décret n° 91-1147 du 14.10.1991, avant d’entreprendre tous travaux de terrassement, l’entrepreneur titulaire du présent lot, devra (en domaine public comme en domaine privé), adresser une déclaration de commencement de travaux aux exploitants d’ouvrages de transport et de distribution intéressés (ouvrages de transports d’hydrocarbures liquides ou liquéfiés, de produits chimiques, de transport ou de distribution de gaz, installations électriques souterraines ou aériennes, ouvrages de télécommunications, de prélèvement et de distribution d’eau, réservoirs d’eau destinée à la consommation humaine, ouvrages de transport ou de distribution de vapeur d’eau, d’eau surchauffée, d’eau chaude ou glacée, ouvrages d’assainissement). Finition des parements béton : Les surfaces et parements de béton seront conformes à la norme NF P 18-503 « Eléments d’identification ». Les parements des parois latérales et sous-face des ouvrages en béton, suivant DTU 21, article 5.21 avec finition qualité à parement soigné (pour toutes les faces des ouvrages susceptibles de recevoir des finitions classiques de


revêtements muraux, papiers peints et tissus muraux ou peinture) devront avoir une finition parfaite pour recevoir directement un revêtement mural ou une peinture mince. Dans le cas où le parement ne satisferait pas à la qualité demandée, l’entreprise du présent lot sera tenue de réaliser à sa charge les travaux de rebouchage et enduit de garnissage sur l’ensemble de chaque ouvrage concerné. Aucune reprise ou raccord d’enduit garnissant ne pourra être accepté. Bureau d’études : L’entrepreneur adjudicataire devra faire exécuter à sa charge une étude béton armé par un bureau agréé. Les frais afférents au bureau d’étude seront à la charge de l’entreprise adjudicataire du présent lot. Le coût de l’étude béton armé, sera intégré dans la soumission de l’entreprise adjudicataire. DOE : Se référer au C.C.A.G. 1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte-tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement. 2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.). Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel.


DESCRIPTIONS RELATIVES AUX OUVRAGES DU LOT N°1

(GROS ŒUVRE – ENDUITS EXTERIEURS – VRD – AMENAGEMENT EXTERIEUR) 1. PREPARATION DU TERRAIN Généralités : L’entrepreneur utilisera exclusivement le terrain de la propriété construite, pour les besoins du chantier. Il respectera l’état de la voirie et devra prendre toutes dispositions de précautions dues au passage des engins nécessaires au chantier. Toutes reprises de voirie après dégradations causées par ses engins sera à la charge de l’entrepreneur. Il devra également assurer régulièrement le nettoyage et éventuellement le dégagement de la voirie en sortie de chantier. L’entrepreneur devra fournir à l’architecte un plan d’installation de chantier indiquant les accès prévus sur le chantier pour les engins et les zones de stockage des matériaux, ainsi que l’emplacement éventuel des cabanes de chantier, ce durant la période de préparation de chantier. Le planning d’exécution devra également être fourni. Compris dans l’offre de ce lot les branchements provisoires EAU + ELECTRICITE + TELEPHONE Note : Le terrain sera pris dans l’état actuel sans qu’aucun travail n’y soit préalablement effectué. Données climatiques du site :

� Zone climatique du site : H2-a, � Zone de bruit : Br1 � Vent : Région 4 site normal, � Neige : Région 1A – altitude inférieur à 200m, � Concormitance vent-pluie : Région III site normal.

CONSTAT : Il est précisé que l’entreprise devra faire procéder avant le démarrage de tous travaux à un constat d’huissier permettant de faire constater :

- l’état des bâtiments, clôtures, murs et ouvrages mitoyens en périphérie du chantier - l’état des voiries publiques existantes aux abords du chantier.

En ce qui concerne les constructions contiguës au projet. Il sera exigé un constat intérieur pour chaque pièce des bâtiments. Deux exemplaires de ce constat devront être adressés au Maître d’Ouvrage et au Maître d’œuvre.

1.1. Débroussaillages Préparation du terrain comprenant le débroussaillage et le nettoyage, afin d’éliminer toutes branches, souches et herbes. Les déblais seront mis en dépôt et brûlés sur place ou chargés sur camion et enlevés aux décharges publiques par l’entrepreneur. Localisation : SUR L’ENSEMBLE DU TERRAIN SUIVANT PLAN MASSE

1.2. Implantation des ouvrages Généralités : La recherche des cotes d’implantation et de niveaux est à la charge de l’entreprise du présent lot. Le prix en est implicitement compris dans l’offre de l’entreprise. Elle sera exécutée par un Géomètre expert désigné par l’entreprise et agréé par Côtes d’Armor Habitat et l’Architecte, et ses rémunérations seront à la charge de l’entreprise. Les cotes de situation du projet seront rigoureusement respectées et établies avant les travaux de terrassement pour l’exécution des plates-formes définies par l’architecte. L’entrepreneur devra demander en temps utile à l’architecte la vérification contradictoire de son implantation, cette vérification étant à la charge de l’entrepreneur. Un trait situé à la cote de 1 m du sol fini sera tracé sur tous les murs et supports en élévation à tous les étages, et maintenus pendant la durée du chantier. Implantation des constructions : Selon les plans de l’architecte, comprenant : le repérage exact sur le terrain de l’emprise de l’ouvrage, le piquetage général de l’emprise des fouilles pour fondations avec l’indication des profondeurs à descendre aux divers points, la mise en place définitive des chaises d’implantation. Localisation : IMPLANTATION DE L’ENSEMBLE DES CONSTRUCTIONS


1.3. Installation et panneau de chantier

L’installation et l’organisation du chantier doivent tenir compte de la législation en vigueur et du Code du Travail à la date de signature des marchés. Panneau de chantier : Façonnage, fourniture et pose de panneau de chantier (modèle envoyé par C.A.H. et fixé sur structure bois). Mise en place aussitôt la signature des marchés, sur emplacement indiqué par l’architecte. Compris maintenance pendant la durée travaux. Compris dépose du panneau de chantier après la réception définitive des travaux. Localisation : POSITION SUIVANT INDICATIONS DE L’ARCHITECTE

1.4. Compte prorata Toutes les dépenses pour fournitures de matériel, de fluides ou de personnel, correspondant aux nécessités du chantier même si elles ne sont pas citées, sont réputées communes sauf si elles sont précisées comme étant à charge d'un marché particulier et citées dans son CCTP particulier. Toutes les dépenses communes pour fournitures de matériel ou de fluides, de personnel seront réparties conformément aux principes dont s'inspire la Norme P 03 001. Le compte des Charges Communes sera géré par l’entreprise du lot GROS ŒUVRE.

1.5. Branchements provisoires de chantier Ces branchements seront réalisés en concertation avec les services concernés (EDF/EAU/PTT) à la diligence des entreprises ci-après : Branchements EAU + ELECTRICITE + TELEPHONE à la charge du lot GROS OEUVRE

1.6. Clôture

L'affiche publicitaire est interdite sur ces clôtures. Cette prestation est prévue au lot GROS ŒUVRE.

1.7. Bureau de chantier L'installation du bureau de chantier est à la charge de l’Entreprise du lot GROS OEUVRE qui assure également l'entretien de ce bureau. Le bureau de chantier sera installé dans un bungalow chauffé offrant une surface minimum de 20 m². Le bureau de chantier nécessaire aux représentants du Maître d'Ouvrage et du Maître d'œuvre doit comporter jusqu'à réception de l'Ouvrage :

o une table pour 7 personnes o 2 bancs ou des chaises en nombre suffisant o panneaux mobiles d'affichage des plans o des classeurs à dossiers o casques et bottes nécessaires o 1 tableau blanc (+ feutres) o 1 armoire

L’entreprise du lot GROS ŒUVRE devra tenir en permanence dans le bureau de chantier un exemplaire complet du dossier de marché TCE. En aucun cas le bureau de chantier ne pourra servir de vestiaire et/ou de réfectoire pour les personnels des entreprises y compris le GO.

1.8. Equipement sanitaire de chantier

D’une manière générale, les installations d’accueil des salariés sur le chantier seront conformes aux recommandations de l’OPPBTP (Cf. PGC SPS établi par le Coordonateur SPS).

1.9. Repli de chantier L’entreprise devra le repli total du chantier comprenant : - Débarras de l’installation, - Débarras des gravats et déchets laissés par toutes les entreprises et non nettoyés par celles-ci. 2. FONDATIONS Généralités : Les travaux de fondations seront exécutés conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Techniques des DTU :


- 12 Terrassement pour le Bâtiment ; - 13.11 Fondations superficielles ; - 13-12 Règles pour le calcul des fondations superficielles (norme P 11-211) ; - 13.2 Fondations profondes (norme P 11-212), - 13.3 Essais à la plaque (partie 3).

2.1. Reconnaissance du sol Généralités : L’entrepreneur ayant toutes possibilités de reconnaissance du sol et sondage complémentaire sur le terrain. L’entrepreneur reconnaît avoir parfaitement apprécié les servitudes dues à l’état des sols et la disposition des lieux, ainsi que les difficultés et suggestions en découlant. Il a été réalisé une étude géotechnique par le cabinet GEOTEC dont le rapport daté du 14/12/2009 est joint au présent dossier, les préconisations de ce rapport sont à respecter strictement par l’adjudicataire du présent lot. Toute offre ne respectant pas les dispositions énoncées dans le CCTP et l’étude de sol, à savoir fondation par massif et puits, dallage sur vide sanitaire, sera déclarée non-conforme. Localisation : SONDAGES DU TERRAIN DANS LES ZONES DE CONSTRUCTION

2.2. Choix du système de fondations Généralités : L’entrepreneur, après avis du bureau de contrôle est le seul responsable du type de fondations retenu. Une étude préalable sera à prévoir par l’entreprise pour déterminer la contrainte admissible et les résultats communiqués au bureau de contrôle. Les fondations seront réalisées en fonction des caractéristiques du sol et des charges qu’elles auront à supporter. Les ouvrages de fondations décrits au présent chapitre concernent l’ensemble des travaux de fondations aussi bien de bâtiment que des ouvrages extérieurs annexes dûs par le lot GROS ŒUVRE. Les fondations tiendront compte des conclusions du rapport d’étude de sol1, annexé au dossier de consultation. Il ne sera accordé aucune plus-value au forfait après signature des marchés.

2.3. Terrassement - Réseaux Généralités : Les travaux d’encaissement des ouvrages seront réalisés conformément aux cahiers des charges du DTU n°12 terrassement pour le bâtiment. L’entrepreneur du présent lot devra les terrassements nécessaires à la construction des ouvrages du gros œuvre. L’entrepreneur reconnaît avoir parfaitement apprécié toutes les servitudes résultant de la surface, des accès, de la nature du sol, ainsi que de toutes les sujétions. Il reconnaît avoir eu toute liberté pour faire enquêtes, sondages, et recherches qu’il aura jugé nécessaire. Les travaux de terrassement seront exécutés quelle que soit la nature du terrain y compris toutes sujétions. Les travaux de terrassement devront être exécutés selon les préconisations de l’étude de sol.

2.3.1. Décapage de la terre végétale Sur toute son épaisseur suivant composition du terrain (voir rapport étude de sol). Localisation : SUR L’EMPRISE DES CONSTRUCTIONS ET DE LEURS ACCES AUGMENTEES DE 1,50 M DANS CHAQUE DIRECTION

2.3.2. Fouilles pour fondations Fouilles en rigoles et puits pour mise en place des fondations à partir des plates-formes. Evacuation des terres excédentaires. L’entreprise devra prévoir tous les pompages nécessaires en fond de fouille afin de couler les fondations impérativement hors d’eau dans des fouilles saines et non remaniées. Dans le cas d’arrivées d’eau naturelles ou accidentelles, on procédera au curage des fonds de fouille avant le bétonnage. Les travaux de fouilles devront être exécutés selon les préconisations de l’étude de sol. Localisation : POUR SEMELLES DE FONDATIONS.

2.3.3. Mouvements de terres, comprenant Remblaiement au pourtour des ouvrages de fondations après mise en place des canalisations et équipements. Localisation : AU POURTOUR DES CONSTRUCTIONS

1 Etude de sol GEOTEC AGENCE OUEST en date du 14/12/2009


2.3.4. Réseaux divers

Eaux usées (EU) – eaux vannes (EV) Fourniture et pose de l’ensemble des canalisations en PVC Ml série " assainissement" au diamètre approprié, pose enterrée sur remblai stable, depuis le pied des appareils sanitaires jusqu'à l'extérieur du bâtiment (voir limite des prestations sur le plan masse), y compris raccords, traversées de murs. Prévu au présent lot les regards avec tampons étanches au changement de direction. Eaux pluviales (EP) Fourniture et pose de canalisations en PVC série " eaux pluviales" ou "assainissement" au diamètre approprié, pose enterrée sur remblai stable, y compris raccords et toutes sujétions (voir limite des prestations sur le plan masse). Fourniture et pose sur radier de regards en béton préfabriqués de 0,40 x 0,40 m avec tampon au pied des descentes d'eaux pluviales et aux différentes intersections du réseau. Eau potable Fourniture et pose de tuyaux d'amenée d'eau en polyéthylène, de diamètre approprié, à prévoir sous fourreau, pose sur lit de sable avec fourniture et pose d'un grillage avertisseur, y compris raccords, isolation contre le gel. L’arrivée doit s’effectuer dans les garages (voir plan de principes des réseaux). Raccordement des eaux usées Fourniture et pose de canalisations PVC série "assainissement" depuis les sorties des bâtiments jusqu’au réseaux d’assainissement collectif (voir plan masse). Téléphone Fourniture et pose, sur lit de sable avec grillage avertisseur, d'un fourreau téléphonique en PVC de diamètre 42/45 avec aiguille de tirage y compris raccords et toute sujétions depuis la limite des logements jusqu’au point de distribution du réseau. Electricité Fourniture et pose, sur lit de sable avec grillage avertisseur, d'un fourreau électrique en PVC, type annelé lisse à l'intérieur, de diamètre approprié (en principe 72/80) avec aiguille de tirage y compris raccords, chambres de tirage et toutes sujétions depuis le coffret en limite de propriété jusqu'au tableau électrique dans le garage. Les canalisations seront conformes aux recommandations EDF. Voirie Sans objet.

2.4. Fondations semi-profondes Généralités : Conformément à l’étude géotechnique, et « compte tenu des mauvaises caractéristiques mécaniques des terrains dans les 1.50 à 3.00 premiers mètres environ, le principe de fondation consistera à reporter les charges de la structure par l’intermédiaire de massifs ou de puits, descendues dans les altérites argileuses de schiste, moyennant un encastrement minimal de 0.30 m ». Pour la profondeur des assises minimales, se référer à l’étude de sol. Les puits les moins chargés devront respecter une largeur minimale d’au moins 60 cm afin d’assurer un bon contact sol/fondation. Les bétons pour les éléments d’ossatures en fondation et en élévation seront dosés à 350 kg de ciment par m3 mis en œuvre, contrainte FC à 28 jours à obtenir : 25MPa. Les bétons cyclopéens seront dosés à 250 kg de ciment par m3 mis en œuvre. Les bétons seront conformes à la norme NF EN 206-1. Pour le prédimensionnement une étude BA sera à transmettre au bureau de contrôle technique. Les aciers seront conformes aux prescriptions des règles BAEL 91. Les nuances à retenir pour les aciers en barre sont uniquement celle des aciers à limite d’élasticité en traction garantie : 500 MPa. Contrainte acier treillis soudé en traction garantie : 500 MPa. Pour la sujétion d’exécution, se référer à l’étude de sol.


2.4.1. Béton de propreté

En béton de ciment, au dosage minimal de 150 kg de liant par m3 de béton, épaisseur suivant plans de structure du B.E.T. (épaisseur minimale de 0.05 m), mise en place immédiatement après le terrassement de manière à éviter la détérioration des sols d'assise.

Localisation : ENSEMBLE DES SEMELLES DE FONDATION. 2.4.2. Gros béton

Remplissage en gros béton non armé de puits, trous, rigoles. Compris le nettoyage des fouilles à la main. Le blindage éventuel est à reprendre. Le béton sera coulé immédiatement après le terrassement de chaque fouille afin d’empêcher le contact de l’eau avec le sol d’assise. Y compris sujétion de pompage en fond de fouille si nécessaire. Y compris sujétion de tubage si nécessaire. Localisation : ENTRE LE DESSOUS DES SEMELLES DE FONDATION ET LE BON SOL D’ASSISE. 2.4.3. Semelles filantes

Fondations sur semelles filantes suivant étude de structure en béton suivant les cas de figure. Mise en place de ceinturage pour prise de terre en coordination avec le lot Electricité. Réservations diverses suivant demande des corps d'état concernés. Y compris sujétion de pompage en fond de fouille si nécessaire. Localisation : SOUS TOUS LES OUVRAGES LINEAIRES PORTEURS. 2.4.4. Semelles isolées

Fondations sur puits suivant étude de structure en béton suivant les cas de figure.

Les puits devront être coulés immédiatement après terrassement. Mise en place de ceinturage pour prise de terre en coordination avec le lot Electricité. Réservations diverses suivant demande des corps d'état concernés. Y compris sujétion de tubage si nécessaire. Y compris sujétion de pompage en fond de fouille si nécessaire. Localisation : SOUS TOUS LES OUVRAGES PONCTUELS PORTEURS. 2.4.5. Volume de transition

Nota : Le volume de transition comprend les ouvrages situés entre le dessus des fondations et le dessus du plancher bas du premier niveau « habitable ». Nota : Epaisseur des éléments de structure :

o Les épaisseurs des murs indiquées aux plans Architectes représentent un minimum que l’entreprise doit respecter. Il ne sera attribué aucune plus value au cas où l’étude de structure réalisée par l’entreprise conduirait à une épaisseur supérieure.

o Les sections de poutres et poteaux, sont donnés à titre indicatifs et représentent un minimum. Seule l’étude d’exécution à la charge du présent lot déterminera les dimensions réelles à réaliser. Si cette étude conduit à une augmentation des sections indicatives figurant au DCE, il ne saura être accordé de supplément à l’entreprise, ceci dans le cadre du principe du prix forfaitaire.

o Si l’étude d’exécution réalisée par l’entreprise fait apparaître une possibilité de diminution des épaisseurs de murs et des sections de poteaux et poutres, celle-ci ne pourra être définitive qu’après validation de l’Architecte et du contrôleur technique.

Stabilité au feu : o Locaux ordinaires

� la structure sera : SF ½ heure � les planchers seront : CF ½ heure.

o Locaux à risques moyens � la structure sera : SF 1 heure � les planchers seront : CF 1 heure.

OSSATURES POTEAUX / POUTRES DES VOLUMES DE TRANSITION Poteaux béton Poteaux en béton armé selon étude de structure béton compris coffrage, armatures, reprises des fers en attente. Section carrée ou circulaire suivant plans. Localisation : ENTRE FONDATIONS ET PLANCHER DU VIDE SANITAIRE .


Poutres béton Poteaux en béton armé selon étude de structure béton compris coffrage, armatures, reprises des fers en attente. Sujétion pour réservation suivant demande des corps d'état concernés Localisation : OSSATURE HORIZONTALE SUPPORT PLANCHER DU VIDE SANITAIRE MURS ET REFENDS DES VOLUMES DE TRANSITION Murs en béton banché épaisseur suivant plans et étude BA Coffrage y compris trous, feuillures, trémies diverses Armature suivant étude BA. Y compris toutes sujétions de réservations suivant demandes des corps d’état concernés. Rebouchage soigné des trous de banches avec carottes béton collées au mortier colle type LANKO ou équivalent. Localisation : ENTRE LE DESSUS DES FONDATIONS ET LE PLANCHER BAS DU RDC POUR LES MURS EXTERIEURS ET LES REFENDS INTERIEURS.

PROTECTION HORIZONTALE

Masque étanche contre les remontées d'humidité par chape d'arase SIKA entre 2 feutres bitumés. Localisation : SUR MURS ENTERRES A LA SORTIE DES TERRES.

PROTECTION VERTICALE

Mise en œuvre de 2 couches de FLINKOTE ou similaire, suivant les prescriptions du fabricant. Localisation : SUR TOUS LES MURS ENTERRES.

TRAITEMENT DE SURFACE

Ponçage et ragréage aussitôt après décoffrage. Localisation : PARTIES VUES DES MURS ET REFENDS BETON DES VOLUMES DE TRANSITION.

2.4.5. Remblai

Remblais périphériques soigneusement compactés par couches de 0,20 m après mise en place des bâtiments.

En cas de manque de terre de bonne qualité pour l’exécution des remblais, l’entreprise devra prévoir l’apport des excédents en matériaux de bonne qualité. Localisation : REMBLAIS PERIPHERIQUES DES BATIMENTS. 3. PLANCHERS Généralités : Seront dues toutes les réservations demandées par les lots du Second-œuvre en temps utile. Toutes réservations demandése après seront à la charge du lot demandeur. Le lot Gros-œuvre devra la coordination avec les lots concernés.

3.1. Plancher sur vide sanitaire à hourdis béton et poutrelles préfabriquées Surcharges d’exploitation selon NF P06-001 (150 kg/m² en habitation et 250kg/m² pour escaliers et garages). Ces planchers sont composés de poutrelles précontraintes et d'entrevous béton dits de coffrage avec ou sans languette. Ils sont surmontés d'une dalle BA d'au moins 5 cm d'épaisseur sur l'entrevous et 3 cm sur la poutrelle précontrainte. Ces entrevous devront disposer du Label CSTbat (certification délivrée par le CSTB). La dalle de compression sera coulée en béton de CPJ ou équivalent ayant une résistance à la compression de 25 Mpa minimum et armé d'un treillis soudé. Le surfaçage à la taloche sera particulièrement soigné pour les zones recevant un revêtement de sol souple ou un carrelage collé. En aucun point l'épaisseur de la dalle de compression ne pourra être inférieure à 3 cm au droit des poutrelles et à 5 cm au droit des entrevous. Y compris façon de pente vers seuils, portes de garage Epaisseur totale du plancher 200 mm à confirmer par l’étude béton. Prévoir un siphon sous le robinet de puisage selon plan. Localisation : PLANCHERS DES GARAGES.


3.2. Plancher sur vide sanitaire à hourdis isolants et poutrelles préfabriquées

Surcharges d’exploitation selon NF P06-001 (150 kg/m² en habitation et 250kg/m² pour escaliers et garages). Ces planchers isolants sont composés de poutrelles précontraintes et d'entrevous polystyrène avec ou sans languette. Ils sont surmontés d'une dalle BA d'au moins 5 cm d'épaisseur sur l'entrevous et 3 cm sur la poutrelle précontrainte. Ces entrevous devront disposer du Label CSTbat (certification délivrée par le CSTB). Les planchers isolants seront constitués par un montage type GF ou similaire composé de poutrelles précontraintes en béton précontraint et d'entrevous isolants type polystyrène ou similaire. Coefficient de transmission surfacique: Traitement du pont thermique avec mur périphérique Up=0.22 W/m.°C Conforme à la RT 2005-20%. La dalle de compression sera coulée en béton de CPJ ou équivalent ayant une résistance à la compression de 25 Mpa minimum et armé d'un treillis soudé. Le surfaçage à la taloche sera particulièrement soigné pour les zones recevant un revêtement de sol souple ou un carrelage collé. En aucun point l'épaisseur de la dalle de compression ne pourra être inférieure à 3 cm au droit des poutrelles et à 5 cm au droit des entrevous. Pour l'arase de sol, l'entrepreneur devra tenir compte des différents revêtements de sol. Prévoir dans chaque salle de bain une attente siphonée et une réservation de 90 x 90 remplie d’une chape maigre sous baignoire (pose ultérieure de Taradouche). Dimensionnement du plancher suivant le cahier des charges de SEAC GF. Hourdis en polystyrène entre poutrelles précontraintes + rupteurs en périphérie en abouts de dalles. Epaisseur totale du plancher 200 mm à confirmer par l’étude béton. Localisation : PLANCHERS DES LOGEMENTS

3.3. Dallage pour terrasse

Réalisation des terrasses en dallage béton armé devant les séjours des RDC (dimensions 3mx3m, pente 2% avec un caniveau de sol aux pieds des baies vitrées pour la récupération des eaux de pluie (grille en acier galva maille 11x11 – Voir détail Architecte plan N° 10). Localisation : TOUS LES LOGEMENTS 4. MACONNERIE Généralités : Ces travaux seront réalisés suivant les cahiers des clauses techniques des DTU : - 20.1 Ouvrages en maçonnerie de petits éléments – Parois et murs ; - 21 Exécution des travaux en béton ; - 21.3 Dalles et volées d’escalier préfabriquées, en béton armé, simplement posées sur appuis sensiblement

horizontaux. La résistance aux chocs des murs extérieurs des bâtiments sera conforme à la norme P 08-302. Principe d’imperméabilisation pour les parties enterrées : deux couches croisées type IGOL FONDATIONS ou similaire. 4.1. Béton armé d’ossature Compris coffrages à parements finis et armatures, compris trous, feuillures, taquets et trémies pour le passage de toutes les canalisations, ventilations etc…, suivant demandes des corps d’état concernés, compris bûchage après décoffrage des parements béton destinés à recevoir un enduit afin de permettre un meilleur accrochage de cet enduit, pour : - linteaux des ouvertures extérieures et intérieures ; - chaînages filants, verticaux, horizontaux et rampants ; - raidisseurs et poteaux, consoles ; - poteaux et poutres ; - acrotères des garages et une partie des séjours (partie à toit plat). Localisation : ENSEMBLE DES OUVRAGES D’OSSATURE

4.2. Murs et refends porteurs

4.2.1. Blocs creux de 20 cm d’épaisseur Classe de résistance suivant NF P 14-301, hourdés au mortier bâtard avec rejointoiement horizontal et vertical, compris raidisseur BA dans agglos d’angles spéciaux. Blocs avec classe de résistance B 40. Compris la réalisation d’écoinçons de portes.


Localisation : ENSEMBLE DES PAROIS EXTERIEURES ET PORTEUSES SAUF LES PARTIES EN MITOYENNETE (VOIR PLANS)

4.2.2. Blocs plein de 20 cm d’épaisseur Parpaings pleins de 20 cm (sans alvéoles). Classe de résistance suivant NF P 14-301, hourdés au mortier bâtard avec rejointoiement horizontal et vertical, compris raidisseur BA dans agglos d’angles spéciaux. Blocs avec classe de résistance B 40. Localisation : ENSEMBLE DES MURS MITOYENS ENTRE LES LOGEMENTS SELON PLANS DE L’ARCHITECTE.

4.3. Ouvrage divers Travaux comprenant : - allèges pleines extérieures (hauteur 60) ; - trous, trémies et scellements ; - réservations de toutes natures notamment celles des lots techniques ; - feuillures horizontales et verticales ; - calfeutrements autour des huisseries ; - mise en place de fourreaux de toutes sections et natures ; - passage des ventilations naturelles et mécaniques ; - les réservations dans les murs et les planchers seront, après le passage des différents corps d’état

rebouchées par le présent lot en béton ; - sommiers en béton supports des poutres en lamellé collé (voir coupe AA plan n° 6) ; - Percement pour sortie de sèche-linge selon plan. Localisation : POUR L’ENSEMBLE DES LOGEMENTS 5. OUVRAGES DIVERS

5.1. Auvents d’entrée en béton armé

Auvent en béton armé encré dans le linteau de la porte d’entrée, épaisseur 150 mm pour la partie haute côté gouttière, pente d’évacuation vers l’extérieur de 2% minimum, protection d’étanchéité en partie supérieure par enduit bitumineux, gorge de récupération des eaux d’infiltration (goutte d’eau) en sous-face, finition lissée. Localisation : TOUS LES LOGEMENTS

5.2. Seuils Au mortier de ciment hydrofugé finition lissée pour toutes les portes donnant vers l’extérieur et toutes sujétions en terme d’étanchéité et d’évacuation d’eau. Pour les portes vitrées du séjour, l’entreprise devra prévoir tous les travaux de seuils encastrés ≤ 20 mm avec caniveau et caillebotis et se coordonner avec l’ensemble des autres lots et notamment le lot Menuiseries (voir détails de l’Architecte – plan N°10). De même pour les portes d’entrée des logements et portes des garages, les ressauts des seuils seront ≤ 20 mm. Localisation : SEUILS POUR L’ENSEMBLE DES PORTES EXTERIEURES, PORTES-FENETRES ET PORTES DE GARAGES

5.3. Appuis de fenêtres Sans objet : les appuis de fenêtres seront en tôle laquée prévue dans le lot Menuiseries. L’entreprise du présent lot devra toutefois réaliser tous les travaux nécessaires afin de garantir un parfait support de ces appuis conformément à la demande du lot Menuiseries.

5.4. Bandes de redressement En applique sur la maçonnerie. Réalisation de bande de redressement et rejingots conforme au DTU 37.1/36.1. Localisation : AU POURTOUR DE L’ENSEMBLE DES BAIES EXTERIEURES

5.5. Rampannage et arase des pointes de pignons Localisation : TETES DE MURS RECEVANT DES PANNES DE CHARPENTE


5.6. Grilles G.A.T.M. de Nicoll teinte sable pour traversée de mur A lames amovibles, compris bouchage intérieur si non utilisation de la sortie. Localisation : AU DROIT DES SECHE-LINGE DANS MURS GARAGES

5.7. Joint de dilatation Joint de dilatation par polystyrène expansé ép. 2 cm + film polyéthylène ép. 150 microns. Localisation : ENTRE LES LOGEMENTS SELON PLAN

5.8. Muret technique EDF et boîtes aux lettres En parpaings creux hourdés au mortier bâtard avec rejointoiement horizontal et vertical, compris l’enduit monocouche projeté, teinté dans la masse, du type monopral KS de chez Weber et Broutin ou similaire (voir détail de l’Architecte). Sont également compris dans ce lot les travaux de pose des boîtes aux lettres (fournies par le lot Menuiseries) et les coffrets électriques fournis par le concessionnaire du réseau. Localisation : DEVANT LES CONSTRUCTIONS (VOIR PLAN MASSE ET DETAILS DE L’ARCHITECTE).

5.8. Caniveaux Caniveaux en béton section environ 150/150 y compris fonds naissance et toutes sujétions. Grille caillebotis à encastrement ou à poser, maille environ 15/15 mm maximum. Mise en œuvre suivant détail de principe Architecte et PEO à faire viser. Raccordement sur le réseau EP. Respect de la réglementation PMR (ressaut ≤ 20 mm). Localisation : DEVANT LES GARAGES (Caillebotis à encastrement). DEVANT LES SEJOURS COTE TERRASSE (Caillebotis à poser – voir détail de l’Architecte – plan d’exécution à fournir avant exécution définitive). 6. AMENAGEMENTS EXTERIEURS Généralités : Les travaux à exécuter comprendront tous les travaux d'espaces verts, nécessaires à l'exécution complète des ouvrages sans restrictions ni réserves. L'Entrepreneur devra donc prévoir tous les travaux décrits ou non, découlant implicitement de l'exécution des plans. Il devra, en conséquence, se renseigner auprès de l'Architecte pour obtenir tous renseignements complémentaires qui lui paraîtront utiles, afin de prévoir tous les travaux nécessaires au complet et parfait achèvement de l'ouvrage projeté, suivant les règles de l'art et de la bonne construction. Il est rappelé à l'entrepreneur qu'il devra se conformer et observer tous les règlements, lois, arrêtés, circulaires ministérielles et préfectorales, ainsi que le C.P.T.F.M.U, (Cahier des prescriptions techniques et fonctionnelles minimales unifiées), le R.E.E.F. (recueil des éléments utiles à l'exécution des bâtiments en France), et les D.T.U, notamment l'ensemble des D.T.U. parus et applicables à la date de remise de l'offre, ainsi que les avis techniques du C.S.T.B et dans les limites d'emploi définies dans les cahiers des prescriptions techniques qui y sont relatifs. L'Entrepreneur aura à sa charge toutes les études nécessaires à la bonne exécution des ouvrages. L'Entrepreneur exécutera l'implantation d'après le plan de masse et la matérialisera par des piquets et chaises nécessaires à la détermination des ouvrages à exécuter. Avant d'entreprendre les travaux, l'implantation sera soumise à l'acceptation de l'Architecte. L'Entrepreneur devra prendre le terrain dans l'état où il se trouve. Les prix comprennent tous les travaux afférents à l'établissement du chantier et à son accès. L'Entrepreneur aura l'obligation, après chaque intervention et en fin de travaux, de laisser les abords nets de tous gravois, déchets de matériaux etc... Durant les travaux, aucun dommage, dépôt de gravois ou de matériaux ne sera toléré sur les propriétés voisines. Les travaux à exécuter sont parfaitement définis, notamment par : - le présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T. P) - les plans d'Architecte. Le choix des moyens et le mode d'exécution des travaux sont laissés à l'initiative de l'entrepreneur. Avant toute mise en oeuvre, il devra toutefois soumettre au Maître d'Oeuvre, les moyens qu'il compte utiliser. Les travaux faisant l'objet du présent lot devront, tant en ce qui concerne la qualité des matériaux et des appareils que de leur mise en oeuvre répondre aux prescriptions réglementaires en vigueur, notamment : - les différents fascicules du Cahier des Prescriptions Communes applicables aux marchés de l'état, notamment :


Fascicule 1 : Dispositions générales communes aux diverses natures de travaux. Fascicule 2 : Travaux de terrassement. Fascicule 7 : Reconnaissance des sols.

Avant tout début d'intervention, des plans complets d'exécution devront être fournis à l'Architecte et au bureau de contrôle, pour approbation. Les plans devront indiquer tous les renseignements nécessaires, particulièrement pour les tracés des réseaux, implantations et niveaux. En fin de chantier, ils seront mis à jour et remis pour être joints au dossier de récolement. A la fin des travaux, avant démarrage des travaux d'espaces verts, il sera établi un procès verbal de réception, pour constat de libération des emprises et état des lieux. PV à transmettre à l'Architecte et au Maître de l'Ouvrage. Prise de Possession du terrain L'Entrepreneur devra prendre possession du terrain dans l'état où il se trouve, étant entendu qu'il l'a examiné avant de remettre sa soumission, et fait les réserves qu'il juge utiles à ce moment. Implantation Implantation en plan et altitude. Conservation des bornes de propriété et autres repères fixes existants à l'ouverture du chantier. Toutes modifications éventuelles du nivellement et l'implantation théoriques pour obtenir un bon raccordement avec les ouvrages voisins. Terrassements Les terrassements seront conduits de façon à respecter les indications fournies au plan. Ils se feront en terrain de toute nature. Le pompage nécessaire pour évacuer des venues d'eau éventuelles, fait implicitement partie des prestations du présent chapitre. Les prix sont réputés inclure ces sujétions. Tous les terrassements seront faits avec une tolérance de 2 cm. Les fonds de forme seront livrés réglés et compactés. Ceux, sous la construction, seront réceptionnés par le titulaire du lot Gros Oeuvre. Finitions Il est entendu que l'entreprise doit tous les travaux, même à la main, pour assurer une parfaite exécution des ouvrages et une finition irréprochable de l'ensemble. Autour des ouvrages enterrés, l'entreprise du présent lot devra procéder au remblaiement périmé trique, en concordance avec les cotes de niveau de sols extérieurs aménagés suivant les plans de l'Architecte.

6.1. Drainage et gravillonage Fourniture et pose d’un drain (non agricole) en périphérie des logements. Raccordement en tubes PVC-U ou PP parois opaques et surfaces lisses, diamètre approprié (se conformer aux préconisations de l’étude géotechnique). Fourniture et pose en périphérie du bâtiment d’une protection en pied de mur par une bande de gravillons de 40 cm sur 6 cm de profondeur minimum, les gravillons seront de teinte claire. Localisation: SUR L'ENSEMBLE DES CONSTRUCTIONS SELON PLAN.

6.2. Terre végétale Mise en oeuvre de terre végétale autour des constructions et confection des fosses à plantations compris apport éventuel. Localisation: SUR L'ENSEMBLE SUIVANT LE PLAN MASSE.

6.3. Engazonnement Comprenant: - Tous travaux de préparation de terre végétale mise en œuvre ci-avant. - Fraisage, semis, engrais à raison de 40 gr/m2. - Enfoisonnement des graines par griffage. Graines: LANN GRAS ne comportant pas plus de 40% de RAY GRASS ou similaire. Localisation: SUR L’ENSEMBLE SUIVANT LE PLAN MASSE.

6.4. Clôture grillagée Clôture grillagée constituée de grillage métallique plastifié vert à simple torsion, mailles de diamètre 3,50 mm avec colliers-tendeurs galvanisé, poteaux tendeurs diamètre 60 mm x 1m de ht, compris jambes de force, semelles par dés béton y compris terrassement. Y compris portillons pour piétons à 1 vantail de 0.93 m, cadre en profilé d’acier


zingué et peint en vert de section 50x50, inclus poteaux, serrure manuelle en acier et tous accessoires. Localisation: SUIVANT INDICATIONS SUR LE PLAN MASSE.

6.5. Haies végétales Fourniture et plantation des haies végétales type troènes ou similaires, choix à soumettre. Seront prévus dans ce lot la fourniture et pose de bâche en pied de haie. Localisation: SUIVANT INDICATIONS SUR LE PLAN MASSE (LES HAIES EXISTANTES COTE TERRAIN DES SPORTS SERONT A CONSERVER)

6.6. Enrobé Le revêtement sera constitué : - d'une couche anticontaminante par feutre non tissé type Bidim ou équivalent. - d'une grave tout venant 0/60 à raison de 0,25 m d'épaisseur après compactage pour la couche de fondation qui devra être réalisée sous l'emprise de la chaussée et des bordures. - d'une grave recomposée humidifiée 0/31,5 sur une épaisseur de 0,15 m après compactage pour la couche de base, celle-ci étant réalisée pour partie en première phase (0,10m) et pour partie en deuxième phase (0,05m). Après compactage et cylindrage des couches, les vides apparents seront comblés avec les matériaux et l'ensemble sera cylindré au compacteur jusqu'à ce qu'il ne se forme aucun affaissement sous le passage au rouleau. Les flaches ne devront pas excéder 2 cm. L'agrégat pour enrobés sera constitué d'éléments concassés, éléments maxima de 10 mm. Les bétons bitumineux seront de classe BB 0/10 (120 kg/m2). Les liants hydrocarbonés seront une émulsion de bitume à 65 % pour couche d'accrochage et imprégnation, et un bitume pour 60/70 pour les enrobés. Ils devront répondre aux spécifications des circulaires et normes en vigueur. La couche de roulement sera mise en place après la réalisation de la couche d'accrochage et sera constituée d'un tapis exécuté avec un béton bitumineux 0/10 d’ép. Mini 4 cm. Sujétions de réalisation de pentes pour évacuation des eaux de ruissellement. Localisation: SUIVANT INDICATIONS SUR LE PLAN MASSE. 7. ENDUITS EXTERIEURS

Généralités : Les enduits extérieurs monocouches 2 passes bénéficieront obligatoirement d’un avis technique du C.S.T.B. CERTIFIED et recommandations du fabricant. Catégorie d’enduit OC3 applicable sur supports en maçonnerie Rt3, les caractéristiques CS W Re devra être conforme au support et à la certification. Les supports doivent être conformes aux DTU les concernant, notamment les DTU 20.11, 23.1 et 26.1. Enduit hydrofuge en soubassement et arase étanche au-dessus de 15 cm minimum de la terre végétale. L’enduit monocouche projeté, teinté dans la masse, du type monopral KS de chez Weber et Broutin ou similaire. Deux teintes et finitions au choix de l’architecte suivant emplacement précisé avant exécution. Compris protection des angles par fourniture et pose d’arêtes PVC. Tableaux et voussures en enduit gratté. Il sera prévu un treillis fibre de verre pour les jonctions entre agglo et béton. Localisation : ENDUIT SUR TOUTES LES PAROIS EXTERIEURES


LOT N°2 : CHARPENTE BOIS – MENUISERIES EXT. ET INT.

GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU LOT N°2

A/ Généralités CHARPENTE BOIS Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - Les documents techniques applicables aux travaux de Charpente Bois ; - Les Normes Françaises homologuées (NF), en particulier les normes : - NF B 50-100 Bois et ouvrages en bois - Analyse des risques biologiques - Définition des classes –

Spécifications minimales de préservation à titre préventif ; - NF EN 335-1 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque

d'attaque biologique - Partie 1 : Généralités (indice de classement: B 50-100-I); - NF EN 335-2 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois -Définition des classes de risque

d'attaque biologique - Partie 2 Application au bois massif (indice de classement: B 50-100-2); - NF B 51-001 Caractéristiques technologiques et chimiques des bois ; - NF B 51-002 Caractéristiques physiques et mécaniques des bois ; - NF B 52-001-1 Règles d'utilisation des bois dans les constructions – Partie1 : Niveaux de résistance

des pièces de bois ; - NF B 52-001-2 Règles d'utilisation des bois dans les constructions - Partie 2 : Méthodes d'essais - B 52-001-3 Règles d'utilisation des bois dans les constructions - Partie 3 : Echantillonnage et

interprétation des résultats d'essais sur pièces en dimensions d'emploi ; - NF B 52-001-4 Règles d'utilisation des bois dans les constructions - Partie 4 : Classement visuel

pour l'emploi en structure des principales essences résineuses et feuillues ; - B 52-001-5 Règles d'utilisation des bois dans les constructions - Partie 5 : Caractéristiques

mécaniques conventionnelles associées au classement visuel des principales essences résineuses et feuillues utilisées en structure ;

- NF EN 309 Panneaux de particules -Définition et Classification (indice de classement: B 54-101) - NF EN 313-1 Contreplaqué - Classification et terminologie - Partie 1: Classification (indice de

classement: B 54-151-1) ; - NF P 21-101 Eléments industrialisés de charpente en bois – Spécifications ; - NF P 21-110 Structures en bois – Notes de calcul ; - NF X 40-100 Produits de préservation des bois – Critères d’évaluation des produits de

préservation du bois en fonction des classes de risques biologiques d’emploi des bois ; - NF X 40-100 Produits de préservation des bois - Etiquetage informatif pour utilisateurs

professionnels ; - Le REEF édité par le CSTB et en particulier aux prescriptions des cahiers des clauses techniques des DTU n° 31.1 Charpente et

escalier en bois ; - ainsi qu’aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU ; - Les règles NV 65 et N 84 : Actions climatiques Neige et Vent sur les constructions ; - Les règles CB 71 : règles de calcul des charpentes en bois et modificatifs 1975 (DTU P 21-701) ; - Le cahier CTBA n°111 « Recommandations pour le calcul des charpentes industrialisées assemblées par

connecteurs ou goussets » ; - Le « Recueil de contributions au calcul des éléments et structures en bois » des annales de l’ITBTP n°46 ; - Les règles bois feu 88 : méthode de justification par le calcul de la résistance au feu des structures en bois

(référence AFNOR DTU P 92-703) ; - Les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ; - Le code de la construction et de l’habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des


- L’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation ; - La Réglementation Thermique RT 2005-20%; - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ;


- Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Indications au C.C.T.P. L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent C.C.T.P. ont été choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. L’entrepreneur qui envisagerait de poser des produits similaires devra clairement le préciser dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d’essais au feu et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l’objet d’un avis technique ou n’étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. Caractéristiques des bois D’une façon générale, les bois utilisés doivent être sains, exempts de toute pourriture ou d’échauffrure, de nœuds vicieux ou pourris, fente d’abattage, gélivure ou roulure. Les bois résineux de charpente mis en œuvre seront de classe C 22 suivant la norme NF B 52-001-4. Le traitement des bois devra répondre à la classe de risque 2fct pour les charpentes à l’abris ou la classe de risque 3fct pour les pièces de charpente non abritées, suivant norme NF EN 335-2. La classe de traitement des bois est à préciser en fonction des classes d’exposition. Le certificat de traitement du bois sera à transmettre au Bureau de contrôle. Préservation des bois Tous les bois seront préalablement traités aux produits fongicides et insecticides, suivant norme NF X 40-500. Traitement selon exposition. Certificat de traitement à fournir au bureau de contrôle technique. Ossature de toiture Définition Les sections des bois sont données à titre indicatif, elles seront définies par l’entrepreneur du présent lot en fonction de son étude et en coordination avec les lots concernés (gros-œuvre, couverture). Hypothèses de calculs Les travaux du présent lot doivent être conforme aux règles de calculs suivantes : - DTU P 06-002 Règles NV 65 - DTU P 06-006 Règles N 84 - NF P 06-001 Charges d’exploitation des bâtiments - DTU P 92-703 Règles bois feu 88 - DTU P 21-207 Règles CB 71 - Charges permanentes : ardoises, faux-plafond, PVC - Charges d’exploitation : suivant norme NF P 06-001 1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte-tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement.


2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir, une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. CLASSES DE SERVICE DES BOIS

Les classes minimum des bois en fonction de leur utilisation seront les suivantes : • Intérieur : classe 2 • Extérieur : classe 3

Ces indications constituent le minimum imposé par la réglementation et peuvent être aggravées par les prescriptions du présent CCTP. TRAITEMENT DU BOIS

Traitement préventif : Les bois entrant dans la composition des ouvrages recevront (lorsque leur caractéristiques l’imposent) un traitement préventif insecticide, fongicide et anticryptogamique de marque agréée par le centre technique du bois (C.T.B.). Les produits utilisés possèderont obligatoirement un écolabel CTB – P+. La nature des produits employés et leur mode d'application seront déterminés en fonction de la nature du bois et des conditions climatiques locales. Un certificat de traitement des bois mis en œuvre devra être remis par l'entrepreneur au Maître d'œuvre. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), document joint au dossier d’appel d’offres. Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel.

B / Généralités MENUISERIES EXTERIEURES Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - NF EN 335-1 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois -Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie I Généralités (indice de classement: B 50-100-1) - NF EN 335-2 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois -Définition des classes de risque d'attaque biologique - Partie 2 Application au bois massif (indice de classement: B 50-100-2); - NF EN 309 Panneaux de particules - Définition et Classification (indice de classement: B 54-101); - NF EN 313-1 7 Classification et terminologie - Partie 1: Classification (indice de classement: B 54-151-1) ; - NF P 23-101 Terminologie; - NF P 23-300 Dimensions des vantaux en portes intérieures; - NF P 23-302 Portes planes intérieures en bois - Caractéristiques générales; - NF P 23-303 Portes planes intérieures de communication en bois -Spécifications; - NF P 23-304 Portes planes intérieures palières en bois - Spécifications; - NF P 23-305 Spécifications techniques des fenêtres, portes-fenêtres et châssis fixes en bois; - NF P 23-404 Fenêtres de série en bois - Dimensions; - P 23-445 Volets en bois sur barres et écharpe; - le 20 édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (15) et en particulier aux prescriptions des cahiers des clauses techniques des Documents Techniques Unifiés (DTU) n0: - 31.1 Charpente et escalier en bois; - 36.1 Menuiserie en bois; - 36.1/37.1 Choix des fenêtres en fonction de leur exposition; - 39 Miroiterie Vitrerie.


- ainsi qu'aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU - les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail; - le code de la construction et de l'habitation, livre I dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des immeubles, chapitre 3 protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public articles L. 123.1 à L. 123.2, articles R. 123.1 à R. 123.55 (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants); - l'arrêté du 31janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation; - le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP); - le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en oeuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. L'étude des assemblages sera particulièrement soignée, assurant une finition des ensembles aussi parfaite que possible. Les dimensions exactes des ouvrages à réaliser devront tenir compte de la nature des façades prévues aux plans et documents d'appel d'offres, et en particulier, pour les tolérances de clair, d'alignement, de fabrication et de mise en oeuvre des éléments. Réservations Les réservations seront précisées en temps voulu aux entreprises concernées. L'entrepreneur du présent lot devra vérifier si la position et les dimensions des réservations sont conformes. Tous les ouvrages de fixation sont à la charge du présent lot. Choix des fenêtres en fonction de leur exposition Les menuiseries extérieures seront du type « Etanchéité améliorée » conformes au classement A3 E3 V2, suivant DTU n° 36.1/37.1 et conformément au fascicule FD 20-201, concernant le choix des fenêtres en fonction de leur exposition et norme NF P 20-302. Tous les ouvrages de fixation sont à la charge du présent lot. La prestation de chaque article comportera l’ensemble des calfeutrements par moulures à profils simples et de même matériau que celui constituant les ensembles. Quincaillerie La quincaillerie et les ferrages seront de première qualité (label NF Q exigé) de type robuste tenant compte du poids et des dimensions des vantaux et seront protégés contre la corrosion. Menuiserie en PVC et en Alu Les menuiseries extérieures, exécutées en profil PVC à double chambre, assemblées par soudure avec renfort métallique le cas échéant. Elles seront posées conformément aux normes et suivant les prescriptions du fabricant. Les menuiseries en PVC seront conformes au guide technique UEAtc pour l’agrément des fenêtres en PVC, cahier n° 2455, livraison 314, novembre 1990. Feuillure drainée pour le vitrage posé en usine glace 4-16-4. Les porte-fenêtres des séjours seront en aluminium thermolaqué à rupture de pont thermique Vitrage Double vitrage en glace claire, épaisseur suivant DTU avec lame d’air de 16 mm. Les vitrages doivent être de type peu émissifs. Les vitrages devront permettre l’attribution du label « ACOTHERM » pour les menuiseries avec suivi et marqué. Engagement de conformité Un certificat du Centre d’Essais et de Recherches des Façades, Fenêtres (C.E.R.F.F.) ou d’un autre organisme officiel sera exigé. Assurances L’entreprise devra souscrire les avenants suffisants à sa police individuelle de base et faire son affaire de toute surprime qui pourrait être demandée par les assureurs de l’architecte du fait de l’emploi de ces menuiseries. L’entrepreneur devra produire également une attestation certifiant que le fabricant est également couvert par une police d’assurance. Les polices d’assurances de l’entreprise et du fabricant comporteront une clause de non recours contre le prescripteur. DOE : Se référer au C.C.A.G.


1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte-tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement. 2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir, une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), document joint au dossier d’appel d’offres. Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel.

C / Généralités MENUISERIES INTERIEURES Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - Les documents techniques applicables aux travaux de Menuiserie Bois ; - Les Normes Françaises Homologuées (NF), en particulier les normes : - NF EN 335-1 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque

d'attaque biologique - Partie 1 : Généralités (indice de classement : B 50-1 00-1) ; - NF EN 335-2 Durabilité du bois et des matériaux dérivés du bois - Définition des classes de risque

d'attaque biologique - Partie 2 : Application au bois massif (indice de classement : B 50-100-2) ; - NF EN 309 Panneaux de particules - Définition et Classification (indice de classement : B 54-101) ; - NF EN 313-17 Classification et terminologie - Partie 1 : Classification (indice de classement : B 54 151-1) ; - NF P 23-101 Terminologie ; - NF P 23-300 Dimensions des vantaux en portes intérieures ; - NF P 23-301 10 Palières - Caractéristiques générales ; - NF P 23-302 Portes planes intérieures en bois - Caractéristiques générales ; - NF P 23-303 Portes planes intérieures de communication en bois –Spécifications ; - NF P 23-304 Portes planes intérieures palières en bois – Spécifications ; - NF P 23-305 Spécifications techniques des fenêtres, portes-fenêtres et châssis fixes en bois ; - NF P 23-404 Fenêtres de série en bois – Dimensions ; - P 23-444 Portes de cave ; - P 23-445 Volets en bois sur barres et écharpe ;


- Le REEF édité par le CSTB et en particulier aux prescriptions des cahiers des clauses techniques des Documents Techniques Unifiés (DTU) n° :

- 31.1 Charpente et escalier en bois ; - 36.1 Menuiserie en bois ; - 36.1/37.1 Choix des fenêtres en fonction de leur exposition ; - 39 Miroiterie – Vitrerie ; - Ainsi qu’aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU ; - Les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ; - Le code de la construction et de l’habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des


- L’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation ; - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ; - Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû tous les travaux annexes nécessaire à la parfaite tenue et finition des ouvrages. Prescriptions particulières L’entreprise soumissionnaire devra inclure dans son offre, tous les éléments non portés au présent CCTP nécessaires à la parfaite réalisation des ouvrages décrits. Le traçage au sol des cloisonnements sera effectué par le titulaire du présent lot en ce qui concerne ses prestations. Les percements d’ouvrages seraient également à sa charge s’il n’a pas transmis ses plans de réservations en temps utile à l’entreprise intéressée. Choix des matériaux Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent CCTP ont été choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur aspect ou leurs qualités. L’entrepreneur qui envisagerait de poser des produits similaires devra clairement le préciser dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l’objet d’un avis technique ou n’étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. Protection provisoire L’entrepreneur étant seul responsable de ses ouvrages jusqu’à la réception des travaux, devra en assurer la protection pendant toute la durée du chantier et le nettoyage soigné en fin de chantier, ainsi que la vérification d’aspect, de bonne tenue des ensembles, du bon fonctionnement des parties mobiles (facilité de manœuvre, fonctionnement doux et silencieux, graissage, etc…). Dès leur pose les bas des huisseries, sur 1 m de hauteur minimum, devront obligatoirement être protégés. De ce fait, toute menuiserie épaufrée ou éclatée par un ouvrier quelconque et quelque soit son employeur, sera refusée au compte unique du titulaire du présent lot. Indépendance des ensembles Les dispositifs de fixation et de maintien des ensembles (douilles, pattes, équerres, etc) dus au présent lot seront étudiés pour assurer la parfaire tenue des ouvrages. Quincaillerie La quincaillerie et les ferrages seront de première qualité (label NF Q exigé) de type robuste tenant compte du poids et des dimensions des vantaux et seront protégés contre la corrosion soit par nature (acier inoxydable), soit par traitement à la charge du présent lot, et seront choisi par l’architecte sur présentation d’échantillons. Toutes les pièces de quincaillerie telles que pattes à scellement, équerres, fourrures, etc, seront prévues galvanisées.

1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de


la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte-tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement. 2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir, une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), document joint au dossier d’appel d’offres. Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel.


DESCRIPTION DES OUVRAGES LOT N°2

(CHARPENTE BOIS – MENUISERIES EXT. ET INT.)

A/ Descriptions CHARPENTE BOIS TRADITIONNELLE L’ensemble des bois utilisés sera en résineux traités, sauf prescriptions particulières. Les portées entre points d’appuis seront vérifiées avant toute mise en œuvre. Les sections indiquées seront vérifiées en fonction des surcharges, des efforts et des portées correspondantes.

1. CHARPENTE ASSEMBLEE EN SAPIN DU NORD Le titulaire du présent lot devra la fourniture et pose de fermes traditionnelles, y compris dispositifs de fixation sur le gros-œuvre, contreventement longitudinal et toutes sujétions. Localisation : ENSEMBLE DES FERMES SUIVANT ETUDE DE CHARPENTE A LA CHARGE DU LOT CHARPENTE Y COMPRIS FOURNITURE DE PLANS PAR L’ENTREPRISE (INDICATIONS DES SECTIONS) POUR ACCORD PAR BUREAU DE CONTROLE

2. CHARPENTE NON ASSEMBLEE EN SAPIN DU NORD

Le titulaire du présent lot devra la fourniture et pose de pannes faîtières, intermédiaires et sablières, et solivages supports de plafond, y compris accessoires de fixations et toutes sujétions. Fourniture et pose de solivages en bois massif, section 200 X 40 mm environ. Entraxe 1,20 ml environ. Fixation sur charpente principale et refends, perpendiculairement aux fermes. Réalisation en synthèse avec le lot 04 chargé de la mise en œuvre de l’isolation. Localisation : ENSEMBLE DES CHARPENTES DES LOGEMENTS ET ENSEMBLE DES SOLIVES SUPPORTS DES PLAFONDS

3. CHEVRONS 65X45, ECARTEMENT D’ENTRAXE DE 45 MAXIMUM Localisation : CHEVRONS POUR RECEPTION LITEAUNNAGE OU VOLIGEAGE. SUR CHARPENTE NON ASSEMBLEE DECRITE CI-AVANT

4. CHEVRONS DE RIVE FILANTS 65X45

Localisation : DANS RAMPANNAGE POUR RIVES

5. CHARPENTE SOUS BACS ACIER DES GARAGES

Travaux comprenant la fourniture et pose des pannes en sapin du nord traité (supportant la toiture des garages en bacs aciers y compris toutes sujétions). Localisation : TOITURE DES GARAGES

6. CHARPENTE SOUS BACS ACIER DANS LES SEJOURS Travaux comprenant la fourniture et pose : - des poutres bois en lamellé collé 2 x (250x100) ou 1 x (250x200), fixation dans des sommiers en béton confectionné par le lot Gros-œuvre ; - des pannes en sapin du nord traité y compris toutes sujétions. Localisation : TOITURE EN BACS ACIER AU NIVEAU DES SEJOURS (voir coupe AA – plan n° 6)

B/ Descriptions MENUISERIES EXTERIEURES

1. MENUISERIES EXTERIEURES

L’ensemble des dimensions des menuiseries extérieures sera à vérifier avant leur mise en œuvre.


L’entrepreneur doit s’assurer de la concordance des dimensions des ouvrages entre le CCTP et les plans d’exécution et dans le cas contraire, en avertir le maître d’œuvre avant toute mise en fabrication. Il sera prévu des écoinçons pour toutes les portes. Des baies en PVC à double vitrage 4/16/4 avec remplissage Argon basse émissivité, Uj/n=1,2 W/m².C. Facteur solaire été <0.25 Il sera exigé, pour les menuiseries extérieures en PVC, un classement A3 E6 VA3 pour être conforme à la FD P 20-201. Rw+Ctr des menuiseries vitrées PVC de 28 dB, un Rw+Ctr des portes d’entrée métallique de 28 dB et les coffres de VR sont incorporés aux menuiseries extérieures. Classement AC1 à fournir par l’entreprise. Etanchéïté au droit des jonctions avec le gros-œuvre : fond de joint + joint sous label SNJF 1ère catégorie. Fourniture et pose de menuiseries extérieures, compris toutes sujétions d’adaptations particulières et de mise en œuvre suivant plans, prescriptions et notices techniques des fabricants. Des volets roulants comprenant : - tablier, lames à double paroi et cloisons transversales en PVC rigide, coloré dans la masse, coloris blanc ; - mécanisme, axe d’enroulement en acier galvanisé avec ressorts compensateurs incorporés, coulisse en

aluminium anodisé avec joint anti-bruit ; - manœuvre par tringle oscillante gainée PVC; - habillage par panneaux en médium, fond et joues ép 19 mm, face 12 mm ép. ; - fixation par vis laiton à cuvette et isolation par panneaux isolants ; - étanchéité à l’air par bande périphérique en mousse ; - les coffres de VR doivent posséder un indice d’affaiblissement acoustique Rw + Ctr >28db. - UC=2.25 W/m².C Note : Les coffres de volets roulants sont incorporés aux menuiseries extérieures (monobloc). Ils devront disposer des mortaises pour aération. Les poignées des portes seront positionnées à 100 cm du sol fini, Les poignées des fenêtres seront positionnées < à 130 cm du sol fini. Les sonnettes, les commandes VMC, et les tableaux électriques seront positionnés à 100 cm du sol fini, les prises seront à 60 cm du sol fini et les interrupteurs seront à 90 cm du sol fini.

1.1 Châssis ouvrant à la française Y compris vitrage isolant peu émissif, volets roulants et tapées VR et système de fermeture. Façonnage, fourniture, pose et scellement d’appui en profil aluminium laqué teinte dito ouvertures. Fourniture, façonnage et pose des appuis de fenêtres en tôle laquée blanche et toutes sujétions. Localisation : DIMENSIONS 40/115 allège pleine 100 => 4 unités en OB (SDB) DIMENSIONS 40/115 allège pleine 100 => 4 unités ouvrant à la française (ENTREE) DIMENSIONS 90/155 allège pleine 60 => 12 unités ouvrant à la française (SEJOUR ET CHAMBRES)

1.2. Portes-fenêtres ouvrant à la française + baie vitrée fixe Y compris vitrage isolant peu émissif, volets roulants et tapées VR et système de fermeture et de ventilation. Façonnage, fourniture, pose et scellement d’appui en profil aluminium laqué teinte dito ouvertures. L’entreprise devra la fourniture et pose d’une porte conforme à l’exigence d’accessibilité des PMR (ressaut ≤ 20 mm et permettant d’obtenir le niveau fini du sol intérieur et extérieur identique), elle devra se coordonner avec l’ensemble des autres lots et notamment le lot Maçonnerie. Localisation : DIMENSIONS 90 BATTANT +110 FIXE/215 HT => 4 unités 2. FERMETURES EXTERIEURES

2.1. Portes de garages basculants métalliques Toutes les portes métalliques nervurées auront une résistance à la corrosion au moins équivalente à une galvanisation à chaud de 60 microns minimum, la visserie apparente sera en acier inox 18/10. Comprenant : - bâti dormant en acier galvanisé ; - guidage en plafond par système rail ; - butoirs d’arrêt de fin de course ; - condamnation par serrure à cylindre à combinaison et verrous baïonnette. Coloris en harmonie avec les enduits de façade et soumis au choix de l’architecte. Note : L’entreprise du présent lot devra s’assurer de la rigidité du système de fixation de ces portes notamment pour ce qui concerne les rails de coulisse. Les ressauts seront limités à 20 mm maximum


Localisation : PORTE DES GARAGES : DIMENSIONS 240x200. 3. PORTES EXTERIEURES Toutes les portes métalliques auront une résistance à la corrosion au moins équivalente à une galvanisation à chaud de 60 microns minimum, la visserie apparente sera en acier inox 18/10. La pose des portes sera conforme au DTU 36.1. Calcul suivant la formule de l’avis technique CSTB 6/98-1236.

3.1. Portes d’entrées de logements Porte d’entrée à âme isolante coefficient Uw =1.1 W/m².°C Les ressauts seront limités à 20 mm maximum Porte d’entrée de logement métallique, comprenant : - Châssis en bois exotique MOABI ou MOVINGUI minimum 58x46 mm,, - Huisseries en bois type MALERBA ou similaire ; - Porte à un vantail à recouvrement épaisseur 52 mm ; - Parement à peindre sur chantier pour finition (à la charge du lot Peinture) ; - Joint isothermique et isophonique, cordon anti-allongement avec protection pelable ; - Caractéristiques techniques :

- Affaiblissement acoustique : indice R route 28 dB (A) indice Rw 31 dB (A)

- Etanchéité AEV : A3-E1-VE - Avis technique CSTB n° 06 97-1128

- Quincaillerie comprenant : - 4 paumelles réglables dans 3 directions solidement encastrées - 1 serrure de sûreté 3 points pênes sortants - 1 cylindre européen de 70, 3 clés - ensemble garniture, double béquille en aluminium anodisé. - butoirs de porte avec douille à sceller en alu anodisé diamètre 37 mm, hauteur 50 mm, fixés au sol, y compris toutes sujétions de fixation - seuil à la suisse - microviseur

Localisation : PORTE D’ENTREE DE CHAQUE LOGEMENT : DIMENSIONS 93x215. 4. OUVRAGES DIVERS

4.1. Boites aux lettres Les boîtes aux lettres seront métalliques et conformes à la NF D 27-405 : boîtes aux lettres à ouverture totale pour installation extérieure. La pose dans le muret technique sera assuré par le lot Gros-œuvre. Localisation : DANS LES MURETS TECHNIQUES (VOIR DETAILS DE L’ARCHITECTE ET PLAN MASSE)

4.2. Travaux divers Travaux comprenant : - Planches de sous-faces de toitures au niveau des gouttières en sapin traité à cœur. Localisation : SOUS TOUTES LES GOUTTIERES

C/ Descriptions MENUISERIES INTERIEURES Généralités Les cadres dormants ou d’huisseries seront en bois résineux de classe C suivant norme NF B 53-510. Les huisseries incorporées dans les cloisons de distribution Placostil sont toutes prévues posées par le lot Plâtrerie-cloisons sèches. Les huisseries incorporées dans les cloisons de doublage sont à la charge du présent lot. Les poignées des portes et fenêtres, les sonnettes, les commandes VMC, et les tableaux électriques seront positionnés à 100 cm du sol fini, les prises seront à 60 cm du sol fini et les interrupteurs seront à 90 cm du sol fini.


1. ENSEMBLES BLOC-PORTES Les ensembles menuisés intérieurs de composition des bloc-portes sont réputés complets, sauf spécifications particulières : - huisserie en sapin du Nord à recouvrement dans cloisons de 5 cm ; - Porte isoplane à âme alvéolaire de 40 mm d’épaisseur conforme aux normes NF P 23-300, 302, 303, 304, 306

et label du CSTB ; - Parement 2 faces en panneau de fibres (Isogyl) pré-peint d’usine ; - Quincaillerie comprenant scellements galvanisés, paumelles NF Q, serrure à larder (Vachette), béquilles et

entrées, ensembles sur plaque en alu anodisé ton naturel ; - Serrure dormant ½ tour pour les SDB/WC. Pour les chambres prévoir une clé.

1.1. Ensemble de 83x204 Ensemble bloc-porte comprenant : - huisserie bois (posée par le lot Plâtrerie-cloisons sèches) ; - porte à 1 vantail ; - quincaillerie générale avec serrure pêne dormant ½ tour. Localisation : ENSEMBLE DES BLOCS PORTES INTERIEURS

1.2. Ensemble de 73x204 Ensemble bloc-porte comprenant : - huisserie bois (posée par le lot Plâtrerie-cloisons sèches) ; - porte à 1 vantail ; - quincaillerie générale avec fermeture aimantée et bouton extérieur en alu anodisé. Localisation : ENSEMBLE DES PLACARDS BALLON D’EAU CHAUDE

1.4. Ensemble bloc-porte isolant 83x204 Porte à âme pleine isolante 2 faces Isogyl avec huisserie bois compris toute sujétion d’étanchéité à l’air. Coefficient Uw = 1.16 W/m².°C Les ressauts seront limités à 20 mm maximum Quincaillerie comprenant :

- 3 paumelles et 1serrure de sûreté à larder, axe de 50 - 1 cylindre européen, 3 clés, 5 goupilles - garniture béquille double sur plaque en alu anodisé - balai étanche de pieds de porte

Localisation : ENSEMBLE BLOC-PORTE ENTRE GARAGES ET LOGEMENTS

1.5. Portes coulissantes pour placards hauteur 204, largeur 120x60 Façades de placards coulissantes de mur à mur et du sol au plafond : - Vantaux constitués de panneaux mélaminés 2 faces 10 mm d’épaisseur ; - Profil périphérique en acier galvanisé prélaqué ; - Rails haut et bas en PVC rigide teinté dans la masse assorti au profil d’encadrement ; - Bandeau haut en PVC rigide teinté dans la masse ; - Quincaillerie comprenant tous systèmes de coulisse nécessaires au parfait guidage. Note : les dimensions de façades seront à vérifier sur place avant commande. Localisation : PLACARDS DANS ENTREE DES LOGEMENTS 2. OUVRAGES DIVERS

2.1. Tablettes en panneaux de particules mélaminé blanc

Formant étagère de placard, de 22 mm d’épaisseur, décor uni sur chants et 2 faces, compris fixations et toutes sujétions. 1 étagère chapeautante compris 1 séparation verticale Localisation : PLACARDS DANS ENTREE DES LOGEMENTS

2.2. Tringle penderie à fixer sous tablette prévue ci-avant

Tringle en acier inoxydable, compris accessoires de fixations et mise à dimensions. Localisation : PLACARDS DANS ENTREE DES LOGEMENTS


2.3. Trappe accès VMC (trappe + cadre + quincaillerie)

Dormant en sapin du Nord. Trappe en panneaux de contre-plaqué CTBX ép. 22 mm dans cadre en bois dur avec joints périphériques. Cette trappe devra être parfaitement étanche à l’air. Isolation phonique par panneau laine de roche collée ép. 80 mm sur la face intérieure. Quincaillerie comprenant : paumelles acier, serrure, à pêne dormant ½ tour. La conception de l’ensemble sera étudiée pour que le cadre et la trappe règnent avec le niveau du plafond. En panneau mélaminé blanc compris isolation polyuréthane collée et joint silicone périphérique. Dimensions et emplacements suivant plans Performance U = 0.1 W/m².°C Localisation : TRAPPES D’ACCES EN PLAFOND 700X700 MM SUIVANT PLANS

2.4. Socle support groupes VMC

Renforts solivage bois du lot Charpente bois. Panneau NOVODAL 22 mm sur et y compris panneaux DOMISOL 303. 1 panneau dimensions 1mx0,60m. Localisation : SOUS GROUPE VMC DE CHAQUE LOGEMENT

2.5. Plinthes bois En sapin du Nord de classe C, finition aspect naturel traité, compris fixations sur parois enduites au plâtre ou cloisons sèches, raccords, jonctions, extrémités avec découpes soignées. Dimensions : 70x10 mm Localisation : DANS LES CHAMBRES (REVETEMENT DE SOL PVC)

2.6. Détalonnage des portes :

Façonnage des détalonnages des portes intérieures de 1.5 cm minimum pour la circulation d’air entre les pièces. Localisation : TOUTES LES PORTES INTERIEURES ISOPLANE À AME ALVEOLAIRE

2.7. Butoirs de porte :

Fourniture et pose des butoirs de porte à têtes PVC souple. Localisation : ENSEMBLE DES PORTES INTERIEURES ET EXTERIEURES

2.8. Miroirs pour salles de bain : Fourniture et pose d’un miroir au-dessus du lavabo des salles de bain dimensions 700x700 mm. Le bas des miroirs ne pourra être à plus de 105 cm. Localisation : TOUS LES LOGEMENTS


LOT N°3 : COUVERTURE ARDOISES ET BACS ACIER– ETANCHEITE

GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU LOT N°3 Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - Les documents techniques applicables aux travaux de Couverture 20 ; - Les Normes Françaises homologuées (NF) en particulier les normes : - NF P 30-101 Terminologie. - NF P 30-201 Code des conditions minimales d'exécution des travaux de couverture des

bâtiments et édifices ; - Le REEF édité par le CSTB et en particulier aux prescriptions des cahiers des clauses techniques des

Documents Techniques Unifiés (DTU) et normes NF pour : - couverture et bardage en ardoises ; - DTU n°40.11 Couverture en ardoises ; - norme NF P 32-301 Caractéristiques générales des ardoises ; - norme NF P 32-302 Couverture - Ardoises – Définitions ; - normes NF P 34-301, 310, 401, 402, 403, 411, 503, 601 et 631 ; - norme NF EN 10147 ; - ainsi qu'aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU ; - Les règles NV 65/67 et N 84 "Actions climatiques de Neige et Vent sur les constructions" ; - Les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ; - Le code de la construction et de l’habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des immeubles, chapitre 3

protection contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public articles L. 123.1 à L. 123.2, articles R. 123.1 à R. 123.55 (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants) ;

- L’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation ; - La Réglementation Thermique RT 2005-20%; - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ; - Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Indications au C.C.T.P. L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent C.C.T.P. ont été choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. L’entrepreneur qui envisagerait de poser des produits similaires devra clairement le préciser dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d’essais au feu et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l’objet d’un avis technique ou n’étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. Tous les bois mis en œuvre seront préalablement traités aux produits fongicides et insecticides, suivant norme NF X 40-500. Les mortiers pour tous les ouvrages de scellements, hourdage, filets, solins, etc, seront exécutés au mortier bâtard. Le mortier de ciment est exclu. Les ouvrages de zinguerie seront à dilatation libre. Le zinc utilisé pour les travaux de zinguerie sera bien épuré, d’une épaisseur régulière, sans ondulation, boursouflure, paille, cendrures et autres défauts. Protection contre la corrosion La protection contre la corrosion de tous les éléments et accessoires de fixation sera prévue pour résister aux conditions atmosphériques du lieu de construction. Région III site exposé pour un projet à moins de 5 km du littoral.


Réception des supports L’entrepreneur devra réceptionner les supports porteurs et en cas de non satisfaction le signaler au maître d’œuvre avant tout début d’exécution. Epreuves d’étanchéité à l’eau L’entrepreneur devra prévoir la réalisation d’épreuves d’étanchéité des toitures en bac acier telles que prévues au cahier des charges DTU s’y rapportant. Les épreuves d’étanchéité seront sanctionnées par procès-verbal. DOE : Se référer au C.C.A.G. 1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement. 2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir, une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), document joint au dossier d’appel d’offres. Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel.



(COUVERTURE ARDOISES ET BACS ACIER- ÉTANCHEITE) 1. COUVERTURE ARDOISES

Au présent lot sont prévus tous les travaux de couverture et de zinguerie ainsi que les ouvrages de voligeage, de solin, faîtage, bas de pente, arêtiers, noues et liteaunnage…etc.

1.1. Type d’ardoises

Fourniture et pose d’ardoises de 1er choix, deuxième tri, modèle 35,5x25 épaisseur 2,8 mm d’origine espagnole, liteaux 15X40 posés sur chevrons. Le recouvrement sera de 115 mm minimum pose avec des crochets inox 18/10 de longueur et diamètre suffisant selon la dimension des ardoises. Mode de pose commençant par le bas, la partie gouttière sera assurée par deux ardoises superposées, mise en place d’ardoises à dimensions appropriées pour les noues et les angles. Localisation : POUR TOUS VERSANTS COUVERTURES EN ARDOISES

1.2. Faîtage terre cuite

Fourniture, pose et scellement de faîtage terre cuite teinte brune de 0,33 ml à bourrelet et emboîtement, compris scellement au mortier de ciment, et nettoyage des ardoises, posé dans le sens opposé aux vents de pluie habituels. Localisation : FAITAGES SUIVANT PLANS

1.3. Rives latérales

En ardoises. Localisation : RIVES LATERALES EN PIGNONS 2. OUVRAGES DIVERS EN ZINC Généralités : Les zincs utilisés seront conformes aux normes NF A 55-201 et 55-211, épaisseur minimale 0,65 mm.

2.1. Gouttières en zinc Façonnage, fourniture et pose de gouttières à la nantaise en zinc avec sous-doublis de 2 rangs d’ardoises, y compris crochets de sécurité réglementaire et toutes sujétions. Fourniture et pose de crapaudines à chaque descente. Localisation : GOUTTIERES SUIVANT PLANS

2.2. Descentes d’eaux pluviales en zinc

Façonnage, fourniture et pose de tuyaux zinc, diamètre 80 mm, y compris colliers galvanisés. Les raccordements aux regards de pied de chute mis en place par le lot gros-œuvre sont à la charge du présent lot. Pour les parties de toiture en bacs acier, seront prévus la fourniture et pose des boîtes à eau selon dessins des façades et des trop plein (emplacement à définir avec l’Architecte), y compris toutes sujétions. Localisation : DESCENTES SUIVANT PLANS 3. ACCESSOIRES DE TOITURE Fourniture et pose à la charge du présent lot en liaison avec le lot Plomberie, sanitaires et VMC.

3.1. Chatières Fourniture et pose de chatières en PVC couleur ardoise y compris toutes sujétions de pose, de raccordements avec couverture ardoise et d’étanchéité par feuilles métalliques ou zinc. Localisation : AERATION DES COMBLES POUR COUVERTURE ARDOISE. NOMBRE ET DIMENSIONS CONFORMEMENT AUX NORMES


3.2. Sortie de ventilation fournie par le lot VMC

Localisation : EMPLACEMENT EN ACCORD AVEC LE LOT VMC ET L’ARCHITECTE

3.3. Fourniture et pose de ventilations de chutes Localisation : AU DROIT DES CHUTES DE VENTILATION DU LOT PLOMBERIE 4. COUVERTURE BAC ACIER

4.1. Couverture bac acier galvanisé laqué + isolant et étanchéïté au-dessus des séjours

Panneaux de couverture en tôle d’acier galvanisée pré laquée 1 face ép. 75/100 de type ARVAL FREQUENCE S 43 T d’ARCELOR / MITAL ou équivalent, réaction au feu minimum M2, y compris tous travaux de zinguerie pour solin, angles et bande d’égout…etc. Ces panneaux seront prévus avec régulateur de condensation en sous face de type HAIRCOTHERM. Teintes au choix de l’Architecte Calepinage suivant plans Architectes, L’entreprise du présent lot devra prévoir toutes les ossatures secondaires supports de couverture nécessaires à partir de la charpente. Pose suivant prescriptions du fabricant. Réalisation des pentes respectant les normes en vigueur, des boîtes à eaux, des trop-pleins en acier galvanisé y compris tout système de support. Les dessins des acrotères devront être respectés et ne pourront faire l’objet de modification. Pente suivant DTU 40.35 à 5% minimum. Isolant en laine de roche de 12 cm sur bacs acier – R = 2.93 m².C/W Isolant en plénum en laine de verre de 10 cm – R = 2.5 m².C/W Prévoir des AGRIS sur les toitures terrasses bac acier et crochets sur toitures. L’entreprise du présent lot réalisera les détails d’exécution de la jonction entre acrotère, couverture ardoises et étanchéité et les transmettra au Bureau de contrôle et à l’Architecte avant toute exécution. Fourniture, façonnage et pose de la couvertine d’acrotère en alu laqué y compris les travaux de relevés et solin à la jonction avec les murs existants, ainsi que la fourniture et pose des planches sur les têtes d’acrotères formant la pente. Localisation : TOITURE AU-DESSUS DES SEJOURS

4.2. Couverture bac acier partie garages

Panneaux de couverture en tôle d’acier galvanisée pré laquée 1 face ép. 75/100 de type ARVAL FREQUENCE S 43 T d’ARCELOR / MITAL ou équivalent, réaction au feu minimum M2, y compris tous travaux de zinguerie pour solin, angles et bande d’égout…etc. Ces panneaux seront prévus avec régulateur de condensation en sous face de type HAIRCOTHERM. Teintes au choix de l’Architecte Calepinage suivant plans Architectes. L’entreprise du présent lot devra prévoir toutes les ossatures secondaires supports de couverture nécessaires à partir de la charpente. Pose suivant prescriptions du fabricant. Réalisation des pentes respectant les normes en vigueur, des boîtes à eaux, des trop-pleins en acier galvanisé y compris tout système de support. Les dessins des acrotères devront être respectés et ne pourront faire l’objet de modification. Pente suivant DTU 40.35 à 5% minimum. L’entreprise du présent lot réalisera les détails d’exécution de la jonction entre acrotère, couverture ardoises et étanchéité et les transmettra au Bureau de contrôle et à l’Architecte avant toute exécution. Fourniture, façonnage et pose de la couvertine d’acrotère en alu laqué y compris les travaux de relevés et solin à la jonction avec les murs existants, ainsi que la fourniture et pose des planches sur les têtes d’acrotères formant la pente. Localisation : TOITURE DES GARAGES SOUS-FACE DU GARAGE A LA JONCTION TOITURE ARDOISES ET TOITURE BAC ACIER


LOT N°4 : CLOISONS SECHES - ISOLATION - PLATRERIE -

PLAFONDS

GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU LOT N°4 Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - les documents techniques applicables aux travaux de Plâtrerie et de Cloisons Sèches; - les Normes Françaises homologuées (NF); - les normes du Ministère de I'Education Nationale; - le REEF édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions des cahiers des clauses techniques des Documents Techniques Unifiés (DTU) n0: - 20.1 Parois et murs en maçonnerie de petits éléments; - 23.1 Parois et murs en béton banché - 25.1 Enduits intérieurs en plâtre; - 25.221 Plafonds constitués par un enduit armé en plâtre; - 25.222 Plafonds fixés; - 25.232 Plafonds suspendus; - 25.31 Ouvrages verticaux de plâtrerie; - 25.41 Ouvrages en plaques de parement en plâtre; - 25.42 Ouvrages de doublage et habillage en complexes et sandwiches plaques de parement en plâtre-isolant; - 25.51 Plafonds en staff; - 55 Revêtements muraux scellés; - 59.1 Peinturage; - 60.1 Plomberie sanitaire; - 70.1 Installation électrique des bâtiments à usage d'habitation. - ainsi qu'aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU; - les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail; - le code de la construction et de l'habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des immeubles, chapitre 3 protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public articles L. 123.1 à L. 123.2, articles R. 123.1 à R. 123.55 (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants); - l'arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation; - le guide de l'isolation par l'intérieur des bâtiments d'habitation du point de vue des risques en cas d'incendie (cahier du CSTB n0 206); - Matériaux d’isolation et mise en œuvre conformes au guide de l’isolation du CSTB ; - La Réglementation Thermique RT 2005-20%; - le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP); - le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Conduits et gaines : Conduits traversant les planchers : Pour les conduits incombustibles ou en PVC M1 présentant un diamètre inférieur à 125 mm, il conviendra de calfeutrer les traversées de plancher par des matériaux incombustibles. Les autres canalisations doivent être encoffrées pour rétablir le degré CF 1/2h. Conduits traversant les murs CF : Pour les conduits incombustibles ou en PVC M1 présentant un diamètre inférieur à 125 mm, il conviendra de calfeutrer les traversées de murs séparatifs par des matériaux incombustibles. Les autres canalisations doivent être encoffrées pour rétablir le degré CF 1/2h. Indications au C.C.T.P. L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses.


Il sera également dû tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. Il devra en outre réaliser les découpes au pourtour des ouvrages des autres corps d’état ou nécessaires à l’exécution de ses ouvrages, ainsi que les ragréage et rebouchages divers. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent C.C.T.P. ont été choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. L’entrepreneur qui envisagerait de poser des produits similaires devra clairement le préciser dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d’essais au feu et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l’objet d’un avis technique ou n’étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. Cloisons sèches Les carreaux en plâtre seront conformes à la norme NF P 72-301. Les plaques de parement en plâtre seront conformes à la norme NF P 72-302. Les complexes et sandwiches à base de polystyrène expansé seront conformes à la norme NF P 72-303. Les autres complexes isolants seront conformes aux Avis Techniques correspondants. Vérifications L’entrepreneur est tenu de vérifier l’aplomb, l’alignement et les équerres des huisseries avant l’exécution de ses cloisonnements. Il sera tenu responsable des imperfections s’il n’a pas signalé les contestations qu’il aurait pu faire avant l’exécution des ses ouvrages. Nettoyage En fin d’intervention, l’entreprise devra le nettoyage dû à l’exécution de ses travaux. Les locaux seront rendus nets de toute souillure, en particulier des sols. L’entreprise assurera l’évacuation de tous ses déchets et gravats aux décharges publiques. DOE : Se référer au C.C.A.G. 1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte-tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement. 2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir, une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux.


Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), document joint au dossier d’appel d’offres. Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel.



(CLOISONS SECHES – ISOLATION – PLATRERIE - PLAFONDS) 1. CLOISONS DE DOUBLAGE COLLE Fourniture et pose de cloisons collées au mortier adhésif préconisé par le fabricant, de type Doublage polystyrène + plâtre type Doublissimo de marque BPB PLACO ou similaire, épaisseur 100+13 mm, Résistance thermique R = 4.35 m².°C/W Dans les pièces humides, prévoir des plaques spéciales hydrofuges. Les parties mitoyennes en parpaings pleins seront doublées de placolaine (isolation phonique). Fourniture et pose de bandes armées pour les angles saillants. Les joints seront traités suivant les recommandations techniques du fabricant. Dans les pièces humides, protection des pieds de cloisons par profits plastiques. Conformément aux "Conditions générales d'emploi et de mise en œuvre des complexes et sandwiches d'isolation thermique intérieure plaque de plâtre-isolant", les doublages doivent être conformes aux spécifications suivantes : Planéité générale Une règle de 2 m appliquée sur la plaque et promenée en tous sens ne doit pas apparaître, entre le point le plus saillant et le point le plus en retrait, un écart supérieur à 5 mm. Planéité locale Une règle de 0,20 m appliquée sur la plaque et déplacée en tous sens ne doit pas faire apparaître entre le point le plus saillant et le point le plus en retrait, un écart supérieur à 1 mm. Verticalité Une tolérance de verticalité de 5 mm au maximum est admise sur la hauteur de l'étage courant. Joints silicone L’étanchéité des pieds de tous les doublages sera assurée par la mise en œuvre systématique d’un joint silicone. Localisation : CLOISONS DE DOUBLAGE POUR L’ENSEMBLE DES LOGEMENTS 2. CLOISONS DE DISTRIBUTION

2.1. Cloisons de distribution Placopan Fourniture et pose de cloisons de distribution Placopan, épaisseur 50 mm, de chez Placoplâtre, ou similaire. Fixations suivant recommandations du fabricant. Dans les pièces humides, prévoir des plaques spéciales hydrofuges. Les cloisons dans les pièces d’eau seront montées sur une arase étanche. Dans les pièces sèches, les pieds de cloisons seront calfeutrés pour éviter les passages d’air. Fourniture et pose de bandes armées pour les angles saillants. Les joints seront traités suivant les recommandations techniques du fabricant. Localisation : CLOISONS DE DISTRIBUTION POUR L’ENSEMBLE DES LOGEMENTS Y COMPRIS LES PLACARDS ET LE BEC.

2.2. Cloisons PLACOSTIL 70 mm

Cloisons du type PLACOSTIL 70 mm de chez PLACOPLATRE ou équivalent et constituées de façon suivante : - ossature métallique PLACOSTIL constituée de rails et de montants en acier galvanisé épaisseur 6/10ème. - chaque parement sera constitué de :

o 1 plaque standard BA 13 dans les pièces sèches. - fibres minérales en panneaux semi-rigides de laine de roche disposées entre les montants. - les joints seront traités suivant la technique et avec les produits PLACOPLATRE (bande plus enduit). - la mise en œuvre sera conforme au DTU 25 et aux recommandations de PLACOPLATRE. Localisation : DANS SDB COTE LAVABO ET DANS WC COTE SANITAIRE POUR RENFORT EVENTUEL ET POSE BARRES DE RELEVAGES (VOIR PLAN).

2.3. Pose des huisseries Pose des huisseries des bloc-portes (fourniture par le lot Menuiseries). Localisation : ENSEMBLE DES BLOC-PORTES DANS CLOISONS DE DISTRIBUTION DES LOGEMENTS


2.4. Coffres verticales

Fourniture et pose de cloisons de distribution Placopan, épaisseur 50 mm, de chez Placoplâtre, ou similaire. Fixations suivant recommandations du fabricant. Localisation : COFFRE POUR VENTILATION DE CHUTE SITUEE DANS LE PLACARD D’ENTREE 3. PLAFONDS

3.1. Enduit plâtre projeté, finition taloché fin sous plancher béton Sans objet.

3.2. Plafond Placostil Constitué de la façon suivante : - ossature à solivages bois réalisée par le lot CHARPENTE ; - profilés de rive en cornières CR 2 suivant besoins ; - fourrures Placostil F 530, en acier galvanisé d’épaisseur 6/100è, disposées à 1.20 m max d’entraxe, fixées à l’ossature bois ; - plaques de plâtre BA 13 fixées perpendiculairement à l’ossature ; - compris fourniture et pose de bandes ISOLAIR de chez ISOVER entre parois verticales et plafonds Placostil. Les joints seront traités suivant les recommandations techniques du fabricant. Dans le plafond seront prévues les réservations pour les luminaires et les bouches de ventilation. Avec l’ossature de plafond, seront posés les profils nécessaires au support des luminaires en accord avec l’électricien. Localisation : ENSEMBLE DES PLAFONDS HORIZONTAUX DES LOGEMENTS

3.3. Raccords de fin de chantier Après passage de l’ensemble des corps d’état et avant l’intervention du lot Peinture. 4. ISOLATION THERMIQUE DES COMBLES Les travaux objet du présent chapitre seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - Les documents techniques applicables aux ouvrages d'isolation thermique ; - les Normes Françaises homologuées (NF), en particulier aux normes NF: - B 20-001 Produits isolants à base de fibres minérales – Vocabulaire ; - B 20-109 Produits isolants à base de fibres minérales - Feutres, matelas et panneaux en laine minérale –

Classification ; - P 75-101 Isolants thermiques destinés au bâtiment – Définitions ; - P 75-102 Isolants thermiques destinés au bâtiment - Vocabulaire relatif à l'humidité ; - Le REEF édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) ; - Les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ; - Le code de la construction et de l'habitation, livre 1dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des

immeubles, chapitre 3 protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public articles L. 123.1 à L. 123.2, articles R. 123.1 à R. 123.55 (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants) ;

- L'arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation ; - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ; - Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Indications au CCTP L'entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en oeuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. L'entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d'état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux de second oeuvre, les raccords au pourtour des baies, l'épaisseur des réservations, etc. L'entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l'état des lieux et des difficultés éventuelles d'exécution des travaux. Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent CCTP ont été choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur aspect ou leurs qualités. L'entrepreneur qui envisagerait de poser des produits


similaires devra clairement le préciser dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l'objet d'un avis technique ou n'étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. La continuité de l'isolation devra être assurée afin de réduire l'importance des ponts thermiques. Les caractéristiques thermiques des matériaux isolants à mettre en oeuvre, retenus pour le calcul des déperditions, doivent figurer dans une des publications du CSTB (DTU, avis techniques). Lors du dépôt de son offre, l'entrepreneur pourra proposer l'isolation de la marque de son choix, qui respectera les caractéristiques techniques, labels et avis du CSTB de l'isolation prescrite au présent CCTP, particulièrement en ce qui concerne le coefficient de résistance thermique "R". Tous les isolants approvisionnés sur le chantier devront porter la marque du choix retenu lors de la signature des marchés après laquelle les variantes ne seront pas admises. La mise en oeuvre devra dans tous les cas être conforme aux prescriptions des notices de pose du fabricant. La mise en oeuvre sera effectuée en respectant les règles des DTU en vigueur, notamment en matière de pare-vapeur et de ventilation, ainsi que les recommandations du fabricant. Note : L'isolation définie au présent lot est référencée suivant les catalogues "lsover Saint-Gobain", "Basf", "Plâtres Lafarge", "Dow France", "Fibralith", "Rockwool lsolation". Nota : - Les types d’isolants sont donnés à titre indicatif, seules les résistances thermiques ou selon le cas, les

coefficients U, sont à prendre en considération. Il devra être fourni un certificat ACERMI ou un avis technique spécifiant leur caractéristique thermique.

- De plus, depuis le 1er mars 2003, le produit doit aussi comporter le marquage CE avec mentions obligatoires (caractéristiques thermiques – classe de réaction au feu – dimensions – caractéristiques complémentaires en fonction des applications).

- Les isolants devront satisfaire au règlement incendie et au guide de l’isolation par l’intérieur de bâtiments d’habitation du point de vue des risques en cas d’incendie.

4.1. Isolation de 2x200 mm d’épaisseur

Fourniture et pose d’un isolant en laine de verre de type IBR de marque ISOVER ou similaire, 2 couches de 200 mm, posée entre solivage pour la première couche avec pare-vapeur, sans pare-vapeur pour la deuxième couche. RTotal = 10 m².°C/W Localisation : TOUS LES PLAFONDS HORIZONTAUX DES LOGEMENTS EN ETAGE


LOT N°5 : REVETEMENTS DE SOLS - FAIENCE - CARRELAGE

GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU LOT N°5 Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - les documents techniques applicables aux ouvrages de Revêtements de sols scellés et Revêtements muraux

scellés. - Les Normes Françaises homologuées (NF) et normes européennes EN, en particulier : - EN 87 Carreaux et dalles céramiques de sols et de murs – Définition, classification, caractéristiques et

marquage (Indice de classement P 61-101) ; - EN 98 Carreaux et dalles céramiques – Détermination des caractéristiques 5 et aspect de surface (Indice

de classement : P 61-501) ; - EN 99 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de l’absorption d’eau (Indice de classement P 61-

502) ; - EN 100 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la résistance à la flexion (Indice de classement

P 61-503) ; - EN 101 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la dureté superficielle suivant l’échelle de Mohs

(Indice de classement P 61-504) ; - EN 102 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de résistance à l’abrasion profonde – Carreaux non

émaillés (Indice de classement P 61-505) ; - EN 103 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la dilatation thermique linéique (Indice de

classement P 61-506) ; - EN 104 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la résistance au choc thermique (Indice de

classement P 61-507) ; - EN 105 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la résistance au tressaillage – Carreaux et

dalles émaillés (Indice de classement P 61-508) ; - EN 106 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la résistance chimique - Carreaux et dalles non

émaillés (Indice de classement P 61-509) ; - EN 122 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la résistance chimique - Carreaux et dalles

émaillés (Indice de classement P 61-510) ; - EN 154 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la résistance à l’abrasion - Carreaux et dalles

émaillés (Indice de classement P 61-511) ; - EN 155 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la dilatation conventionnelle à l’humidité à l’eau

bouillante - Carreaux et dalles non émaillés (Indice de classement P 61-512) ; - EN 163 Carreaux et dalles céramiques – Echantillonnage et conditions de réception (Indice de classement

P 61-513) ; - EN 202 Carreaux et dalles céramiques – Détermination de la résistance au gel. - Le REEF édité par le CSTB et en particulier aux prescriptions des cahiers des clauses techniques des DTU : - N°26.2 Chapes et dalles à base de liants hydrauliques (référence AFNOR DTU P 14-201) ; - N°52.1 Revêtements de sol scellés ; - N°55 Revêtements muraux scellés ; - N°65.8 Exécution de planchers chauffants à eau chaude utilisant des tubes en matériau de synthèse

noyés dans le béton (référence AFNOR DTU P 52-303). Pour les revêtements souples, les travaux seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - Les documents techniques applicables aux ouvrages de Revêtements de sol collés ; - Les Normes Françaises homologuées (NF), en particulier les normes NF G 35-001 et 002 ; - Le REEF édité par le CSTB et en particulier aux prescriptions du cahier des clauses techniques des

Documents Techniques Unifiés : - DTU n°53.1 Revêtements de sol textiles ; - DTU n°53.2 Revêtements de sol plastiques collés ; - Ainsi qu’aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU ;


- Les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ; - Le code de la construction et de l’habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des


- L’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection contre l’incendie des bâtiments d’habitation ; - La Réglementation Thermique RT 2005-20%; - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) ; - Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Indications au CCTP L'entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en oeuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû, tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages Les revêtements seront livrés en parfait état de propreté et l'entrepreneur prendra toutes dispositions pour en assurer la protection jusqu'à l'achèvement complet des travaux. Il ne sera admis aucune différence de teinte entre les revêtements de même coloris. L'entrepreneur ne mettra en oeuvre que des produits ayant le classement au feu conforme au règlement de sécurité. L'entreprise devra faire préciser par le fabricant le poids d'azote et de chlore contenu dans chaque kg ou m2 de matériau employé. Le matériel, les produits et matériaux énumérés dans le présent C.C.T.P. ont été choisis en référence, soit de leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. L’entrepreneur qui envisagerait de poser des produits similaires devra clairement le préciser dans son devis estimatif et devra fournir en même temps, les avis techniques, procès verbaux d’essais au feu et des échantillons pour justifier de leur équivalence. Tout produit ne faisant pas l’objet d’un avis technique ou n’étant pas couvert par une assurance ne pourra être retenu. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour en assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux de revêtement, les raccords au pourtour des passages de canalisations ou autres, l’épaisseur des réservations, etc… Note : l’ensemble des carrelages et faïences prescrits au présent lot sont de qualité 1er choix. Réception du support Avant toute exécution, l’entrepreneur assurera le nettoyage et le dépoussiérage du support qui devra être débarrassé de toutes traces de plâtre et réceptionner les planchers livrés surfacés par le lot gros-œuvre. S’il accepte le support, l’entrepreneur ne pourra pas, par la suite se prévaloir du mauvais état du support dans le cas d’une mauvaise tenue ou présentation de son revêtement. Mise en œuvre L’entrepreneur sera tenu responsable de tout décollement éventuel du revêtement de sol, et de la remise en état. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Livraison des revêtements de sols Lorsque la pose est terminée, le revêtement doit être livré propre, exempt de taches de colle et de déchets d’exécution des travaux. Si les conditions de terminaison du chantier nécessite la pose d’une feuille de protection celle-ci ne doit être disposée qu’après séchage de la colle. Le délai de mise en service, pour les revêtements de sols collés sera d’au moins 48 heures avant de mettre les locaux en service. - Ainsi qu’aux cahiers des clauses spéciales assortis aux DTU ; - Les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail ; - Le code de la construction et de l’habitation, livre 1 dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des

immeubles, chapitre 3 protection contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du publics articles L 123.1 à 123.2, articles R 123.1 à R 123.55 (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants) ;

- L’arrêté du 31 janvier 1986 relatif à la protection conter l’incendie des bâtiments d’habitation ; - Le Cahier des Clauses Administratives Particulières ; - Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières. DOE : Se référer au C.C.A.G.


1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte-tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement. 2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir, une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), document joint au dossier d’appel d’offres. Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel.



(REVETEMENTS DE SOLS – FAÏENCE - CARRELAGE) L’entreprise du présent lot réalisera, si nécessaire ou s’il est demandé par l’Architecte, un assèchement des locaux avant son intervention. 1. Faïence carreaux 15x15 épaisseur 6 mm blanc brillant Joints blancs, pose à la colle ou au mortier colle, suivant les prescriptions techniques du CSTB n°1370 et ayant des agréments ou avis techniques. Le jointoiement sera effectué au coulis de ciment spécial faïence. Pour les rebords et les angles, prévoir de disposer des baguettes d’angle de couleur blanche et d’épaisseur compatible avec les faïences. La jonction du revêtement mural avec les appareils sanitaires sera réalisée au mastic d’étanchéité souple permanent de ton blanc. Localisation : - CUISINE : HT 60, LONGUEUR 209 + 2 retours de 65 COTE EVIER ET LONGUEUR 122 + 2 retours de 65

COTE LV - LAVABO HT 75, LARGEUR 90 ; - BAIGNOIRE : TOUTE HAUTEUR JUSQU’AU PLAFOND, LONGUEUR 185 + 2 retours de 75 (SERONT

PREVUS DANS CE LOT LA REALISATION DES PAILLASSES EN BOUT DES BAIGNOIRES : FAÎENCES COLLEES SUR PANNEAUX WIDI Y COMPRIS TOUTES SUJETIONS).

Note : La pose des faïences autour de la baignoire/coin douche devra être réalisée avant la mise en place de la baignoire. 2. Grès cérame poli 30x30 cm épaisseur 1cm et plinthes 10x1cm assorties Carrelages grès cérame fin vitrifié poli « série 3 » type PAVIGRES 21 de GRESSPOR ou équivalent. Teinte au choix de l’Architecte. Profilé de finition type DURAL ou équivalent aux jonction avec les autres matériaux et aux joints de fractionnement. Classement UPEC U4 P4 E3 C2. Joints assortis aux carrelages, pose à la colle ou au mortier colle, suivant les prescriptions techniques du CSTB n°1370 et ayant des agréments ou avis techniques. Le jointoiement sera effectué au coulis de ciment spécial carrelage. Y compris fourniture et mise en œuvre d’un ragréage de support, temps de séchage conforme aux prescriptions du fabricant. Localisation : TOUTES LES PIECES SAUF LES CHAMBRES 3. Revêtement de sol vinylique en lé Revêtement plastique type vinyle sur mousse (VSM) type TX 192 de chez TARKETT ou similaire. Revêtement épaisseur 2,3 mm, poids 1,860 kg/m2. En lé de 2 ml. La pose sera effectuée par un collage en plein, avec un adhésif préconisé par le fabricant. Pose collée avec une émulsion acrylique, joints soudés à chaud. Choix du coloris dans la gamme complète du fabricant. Y compris fourniture et mise en œuvre d’un ragréage de support, temps de séchage conforme aux prescriptions du fabricant. Localisation : LES CHAMBRES : CLASSEMENT U2S P3 E2 C2 : Delta l : 20dBA Réaction au feu M3 Note: Tous les locaux recevant des sols collés seront équipés de plinthes bois prévues au lot Menuiserie bois.

4. Etanchéité au droit des baignoires et éviers Comprenant : étanchéité du type FERMASEC, y compris relevés périmétriques sur toute la hauteur de la faïence murale. Localisation : DANS SDB AU POURTOUR DE LA BAIGNOIRE ET DANS CUISINE AU POURTOUR DE L’EVIER 5. Couvre-joint en acier inox demi bombé De 30 mm de largeur posé par chevilles et vis. Localisation : AU PASSAGE DES PORTES AUX CHANGEMENTS DE MATERIAUX DE SOLS


LOT N°6 : PEINTURE

GENERALITES RELATIVES AUX OUVRAGES DU LOT N°6 Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - les documents techniques applicables aux ouvrages de Peinture et de Revêtements muraux collés ou tendus; - les Normes Françaises Homologuées (NF), en particulier: - NF EN 26927 5 6927 Construction immobilière - Produits pour joints -Mastics - Vocabulaire (indice de classement P 85-102); - P 85-304 Mastics du type élastomère ou du type plastique ou mastics préformés; - T 30-001 Dictionnaire technique des peintures; - T 30-608 Enduit de peinture pour travaux intérieurs; - T 30-700 Peintures - Revêtements plastiques épais; - T 30-800 à 804 Peinture pour l'extérieur des bâtiments; - T 31-004 Pigments - Minium pour peintures; - T 36-005 Classification des peintures, vernis et produits connexes. - le REEF édité par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et en particulier aux prescriptions des cahiers des clauses techniques des Documents Techniques Unifiés (DTU) n0: -59.1 Travaux de peinturage; -59.2 Revêtements plastiques épais; -59.3 Peinture de sols (référence AFNOR DTU P 74-203) ; - ainsi qu'aux Cahiers des Clauses Spéciales assortis aux DTU; - les spécifications de l'U.N.P.; - les recommandations professionnelles du SNJF; - le code de la construction et de l'habitation, livre I dispositions générales, titre 2 sécurité et protection des immeubles, chapitre 3 protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements recevant du public articles L. 123.1 à L. 123.2, articles R. 123.1 à R. 123.55 (arrêtés du 23 mars 1965 et du 25 juin 1980 et suivants); - l'arrêté du 31janvier 1986 relatif à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation ; - La Réglementation Thermique RT 2005-20%; - les règles de sécurité éditées par le Ministère du Travail; - le Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP); - le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Indications au C.C.T.P. L’entrepreneur du présent lot devra la fourniture de tous les matériaux et le matériel nécessaire à leur mise en œuvre ainsi que tous les transports et manutentions diverses. Il sera également dû tous les travaux annexes nécessaires à la parfaite tenue et finition des ouvrages. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Peinture Il indiquera dans sa soumission la marque de peinture qu’il aura choisie, et précisera sur son offre détaillée les références des produits qu’il se propose d’employer. Il devra la reconnaissance des fonds et sera tenu de signaler ceux qui ne sembleraient pas offrir une garantie suffisante pour la bonne tenue des peintures prévues. L’entrepreneur devra tous les raccords de peinture après exécution des jeux éventuels, sur toutes les canalisations et appareils de plomberie, après les essais de mises en service de l’installation. Il devra également vérifier et s’assurer après peinture du bon fonctionnement de toutes les ouvertures. Réception du support Avant toute exécution, l’entrepreneur assurera le nettoyage et le dépoussiérage du support qui devra être débarrassé de toutes traces de plâtre et réceptionner les planchers livrés surfacés par le lot gros-œuvre.


S’il accepte le support, l’entrepreneur ne pourra pas, par la suite se prévaloir du mauvais état du support dans le cas d’une mauvaise tenue ou présentation de ses peintures et revêtements muraux. Assèchement L’entrepreneur du présent lot devra prévoir, dans son étude de prix, les frais afférents à la mise en place de tout système d’assèchement des parois afin de créer les conditions de température et d’hygrométrie pour permettre l’exécution des travaux de peinture aux dispositions de l’article 4.1 du DTU 59.1. DOE : Se référer au C.C.A.G. 1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte-tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement. 2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir, une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), document joint au dossier d’appel d’offres. Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel.



(PEINTURE) 1. TRAVAUX EXTERIEURS

1.1. Lasure sur supports bois Travaux comprenant : - nettoyage, ponçage, dépoussiérage, dégraissage, - lasure 2 couches type HYDRAZUR PROTECT de ONIP, choix du coloris soumis à l’Architecte. Localisation : SUR LES SOUS-FACES DES TOITS AU NIVEAU DES GOUTTIERE

1.2. Peinture sur auvent béton Travaux comprenant : - nettoyage, dépoussiérage, - peinture spécial extérieur pour supports en maçonnerie 2 couches, choix du coloris soumis à l’Architecte. Localisation : AUVENTS EN BETON 2. TRAVAUX INTERIEURS

2.1. Peinture satinée finition courante, supports métaux Travaux comprenant : - nettoyage, dépoussiérage, dégraissage, - traitement éventuel sur métallisation zinc ou alliage zinc LITHOFORME n°2, rinçage soigné, essuyage, - traitement éventuel sur métallisation aluminium ou alliage alu DEOXYDINE 670, rinçage soigné, essuyage, - impression 1 couche DEVRAN 201 C, - Finition 2 couches PANTIRETHANE, choix du coloris soumis à l’Architecte. Attention : les huisseries des portes d’entrée sont en bois exotique -> les travaux de peinture sur ces parties devront être conformes aux normes en vigueur. Localisation : SUR HUISSERIES ET PORTES D’ENTREES DES LOGEMENTS PREPEINTES

2.2. Peinture satinée finition courante, supports bois massifs : Travaux comprenant : - brossage des salissures, époussetage, - impression 1 couche IMPRIMUR, - rebouchage, enduit non repassé, ponçage à sec, - finition 2 couches GARNYSOIE. Localisation : SUR TRAPPES D’ACCES AUX COMBLES SUR COFFRES DE VOLETS ROULANTS SUR LES PLINTHES EN SAPIN

2.3. Peinture satinée finition courante, supports bois prépeints Travaux comprenant : - brossage des salissures, époussetage, - rebouchage, ponçage à sec, - finition 2 couches GARNYSOIE. Localisation : PEINTURE SUR PORTES PREPEINTES ET SUR LES HUISSERIES DES BLOC-PORTES

2.4. Peinture satinée finition courante, supports métaux Travaux comprenant : - nettoyage, dépoussiérage, dégraissage, - traitement éventuel sur métallisation zinc ou alliage zinc LITHOFORME n°2, rinçage soigné, essuyage, - traitement éventuel sur métallisation aluminium ou alliage alu DEOXYDINE 670, rinçage soigné, essuyage, - sur cuivre et laiton : application d’acide oxalyque dilué, rinçage soigné, essuyage, - impression 1 couche BLANCINIUM,


- Finition 2 couches PANT’OR. Localisation : SUR CANALISATIONS D’ALIMENTATION ET D’EVACUATION DES APPAREILS SANITAIRES. SUR QUINCAILLERIE DES MENUISERIES

2.5. Préparation courante sur enduit plâtre et/ou plaques de plâtre Placostil Comprenant : - égrenage, époussetage, rebouchage, ponçage, enduit non repassé ; Localisation : ENSEMBLE DES PLAFONDS, MURS ET CLOISONS

2.6. Peinture satinée finition courante, supports enduit en plâtre et/ou plaques de plâtre Placostil

Travaux de peinture par projection au pistolet comprenant : - égrenage, rebouchage, époussetage, - rattrapage des bandes et raccords de panneaux, - impression 1 couche IMPRIMUR, - finition 2 couches GARNYSOIE ou équivalent. Localisation : ENSEMBLE DES PLAFONDS, MURS ET CLOISONS

2.7. Travaux de fin de chantier Ces travaux seront réalisés en 2 temps : 1er : Dégrossi pour la réception des travaux. 2ème : Nettoyage officiel pour la livraison des logements : - lessivage des faïences murales, et enlèvement de toutes traces ; - nettoyage des revêtements de sol par passage de l'aspirateur et serpillage; - nettoyage des profilés de menuiseries PVC et Aluminium ; - nettoyage des vitrages sur les 2 faces ; - nettoyage des appareils sanitaires, robinetteries et accessoires ; - nettoyage de l'appareillage électrique ; - nettoyage de l'appareillage de quincaillerie ; - enlèvement des traces de peinture ou d'huile sur tous les équipements et autres ouvrages ; - enlèvement des déchets résultant des nettoyages eux-mêmes ; - enlèvement des délivrés et déblais de chantier aux décharges publiques. Localisation : ENSEMBLE DES CONSTRUCTIONS.

2.8. Joints acryliques Mise en place de joints acryliques entre plinthes et murs, entre bâtis des portes et murs et entre fenêtres et murs. Localisation : ENSEMBLE DES LOGEMENTS.


LOT N°7 : ELECTRICITE - CHAUFFAGE – VMC - TELEPHONE - TV


A/ Généralités ELECTRICITE Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - Cahiers des Prescriptions Techniques Générales (C.P.T.G) édités par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment. - D.T.U. n°65 d'octobre 1969 : Cahier des Charges des installations de chauffage concernant le bâtiment, - D.T.U. règles TH.K.77 de janvier 1987 mises à jour en 1990 : Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction, - D.T.U. règles TH.G. d'avril 1991: Règles de calcul du coefficient GV des bâtiments d'habitation et du coefficient G1 des bâtiments autres que d'habitation, - D.T.U. règles TH.B.V de juillet 1988 et additif de juillet 1989 : Règles de calcul du coefficient de besoins de chauffage des logements, - D.T.U. règles TH-C de juillet 1988 et additifs de septembre 1988, septembre 1989 et mars 1990 : Règles de calcul du coefficient de performance thermique globale des logements, - D.T.U. règles TH D d'avril 1991: Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments neufs d'habitation, - Règles d'échantillonnage pour le calcul des coefficients GV-BV et C d'ensembles thermiquement homogènes de septembre 1989, - R.E.E.F.: Tous documents existants à la date d'exécution des travaux concernant la mise à jour du document de base édité en 1958. - Normes françaises : Toutes normes françaises concernant la fourniture, la pose ou l'application des ouvrages détaillés au C.C.T. P.: - Norme NF C 14.100 de septembre 1996 et amendement, et NF C 15.100 de mai 1991 et amendements pour les installations électriques, - Norme NF C 73.200 d'avril 1975 : règles générales de sécurité, - Norme UTE C 90.125 de décembre 1993 et additif d'avril 1996 relatifs aux réseaux distribuant par câbles, des services de radiodiffusion sonore et de télévision, - Norme NF C 73.250 de juillet 1969 et additifs de décembre 1981 et octobre 1982 : appareils de chauffage des locaux et appareils analogues, règles de sécurité, - Norme NF C 73.251 d'avril 1977 et additif de juin 1985 : appareils de chauffage électrique des locaux, règles d'aptitude à la fonction, - Normes NF E 31.211 et 31.212 fixant les émissions des corps de chauffe, - Norme NF C 15.720 : équipement de chauffage électrique des locaux, - La Réglementation Thermique RT 2005-20%, - Autres documents : - Règlement sanitaire départemental type : circulaire du 09 août 1978 et additifs du 20 janvier 1983 et 18 mai 1984, - Documents techniques COPREC de novembre 1998 relatifs aux essais et vérifications sur le fonctionnement des installations, - Label PROMOTELEC Confort Électrique, - Code du Travail, - Décret n°69.596 du 14 juin 1969 (J.O. du 15.06.69) Article 11 visant en particulier les installations électriques, - arrêté du 22 octobre 1969 (J.O. du 30.10.69) concernant la réglementation des installations électriques des


bâtiments d'habitation, - Décret n°72.1120 du 14 décembre 1972 (J.O. du 20.12.72) imposant un contrôle de conformité des installations électriques (CONSUEL), - Décrets du 29 juillet 1977 (J.O. du 29.07.77) et du 30 novembre 1977 (J.O. du 03.01.78) rendant respectivement obligatoires les normes NF C 15.100 et NF C 14.100, - Décret n°81.1238 du 30 décembre 1981 (J.O. du 10.01.82) concernant les règles de sécurité des prises de courant, - Arrêtés du 31 janvier 1986 et du 18 août 1986 concernant le règlement de sécurité contre l'incendie des bâtiments d'habitation, - Décret et arrêté du 5 avril 1988 relatifs aux équipements et aux caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation. D.T.U. n°68.1 de juillet 1995 : Installation de Ventilation Mécanique Contrôlée : Règles de conception et de dimensionnement ; - D.T.U. n°68.2 d'octobre 1988: Exécution des installations de ventilation mécanique ; En tout état de cause, et en complément des normes ci-dessus nommées, les travaux du présent lot devront impérativement être conformes à la NFC 15100, à savoir :

� pour les logements de surface comprise entre 35 et 100 m², il y a lieu de prévoir au minimum 3 DDR 30 mA pour la protection des PC,

� Les circuits VMC doivent être protégés par disjoncteur de calibre 2 A, � Circuits séparés pour prises de courant et éclairages � …etc.

Etendue des obligations L’entreprise adjudicataire s'engage à réaliser une installation complète en ordre de marche, conforme aux données du présent programme, pièces écrites et plans. L’énumération des fournitures et travaux décrits dans ces pièces n'est cependant pas limitative, et l'entrepreneur prévoir dans son forfait l'appareillage nécessaire au parfait fonctionnement de l'installation sans qu'il puisse se prévaloir d'une omission quelconque. De plus, l'entrepreneur doit signaler en temps utile au maître d'œuvre les dispositions susceptibles à son avis de créer une gêne dans l'installation ou son exploitation ultérieure. L’utilisation par l'entreprise d'appareils ou de dispositifs brevetés n'engagera que sa seule responsabilité, tant vis-à-vis des tiers que vis-à-vis du maître d'ouvrage, pour tout préjudice qui pourrait leur être causé dans l'exécution ou la jouissance des installations. Assurance – Qualifications La responsabilité de l'entreprise doit être couverte par une assurance type « POLICE INDIVIDUELLE DE BASE » et « RESPONSABILITÉ CIVILE ». Elle doit respecter impérativement les conditions administratives définissant les qualifications professionnelles correspondant aux travaux (QUALIBAT - QUALIFELEC – QUALIFANTEN). Coordination Tous les travaux seront exécutés dans le cadre du planning général et en parfaite coordination avec les autres corps d'état. En particulier, l'entrepreneur doit: - préciser en temps utile, toutes les incidences sur ceux des autres corps d'état, etc... - préparer et communiquer les plans de génie civil, puissances électriques nécessaires, etc... Protection des ouvrages Pendant la durée des travaux, l'entrepreneur doit assurer la protection de ses ouvrages, appareils, canalisations, etc...

Contrôle et essais L'entreprise doit effectuer les essais et vérifications de fonctionnement de ses installations, tels que prévus dans le document technique COPREC n°1. Elle rédige les procès-verbaux correspondants suivant modèle du document technique COPREC n°2 et les transmet au Bureau de Contrôle et à la maîtrise d'œuvre. Les différents appareils, mains d’œuvre, etc...., nécessaires à ces essais, sont à la charge de l'entreprise. Dossier des ouvrages exécutés En fin d'exécution des travaux, l'entreprise devra :


- les notices détaillées d'entretien et de fonctionnement complétées par les notices techniques du constructeur du matériel, la mise à jour des plans d'installation conformes à l'exécution tenant compte du matériel effectivement mis en place par l'entreprise. Garanties Après réception, l'entreprise est tenue à : - la garantie de parfait achèvement de ses travaux, pendant un délai de un an, - la garantie biennale de bon fonctionnement des éléments d'équipement, - les responsabilités décennales sur les éléments incorporés à la structure, aux ouvrages de clos, couverts, etc... ou pouvant être cause d'inaptitude à la fonction du bâtiment. Ouvrages divers Tous les ouvrages divers, accessoires indispensables au parfait achèvement des installations projetées, seront, dans la limite de la spécialité du titulaire du présent lot, dus sans réserves ni dérogation. L’entrepreneur pourra en apprécier l’étendue après avoir pris connaissance de l’ensemble des descriptifs et des lieux où seront réalisés les travaux. Travaux à la charge de l'entreprise - toutes les fournitures et montages nécessaires à la fixation des gaines et des canalisations électriques, - les scellements, rebouchages, remises en état des dégradations causées aux travaux des autres corps d'état, - le nettoyage et l'enlèvement des gravats provenant des travaux du personnel de l'entreprise, - la peinture de 2 couches d'antirouille sur les ouvrages métalliques oxydables après mise en place, - les câbles de liaisons B entre coffrets de branchement et le disjoncteur chez l'abonné, - l'alimentation des chauffe-eau, ventilation mécanique, Installations de chantier Se référer au P.G.C. (Plan Général de Coordination), établi par le C.S.P.S. (Coordonnateur Sécurité et Protection Santé). 1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte-tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement. 2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir, une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux.


Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), document joint au dossier d’appel d’offres. Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel. Contrôle interne des constructeurs « Les entreprises soumissionnaires doivent présenter dans leur offre, le programme de leurs vérifications techniques comportant notamment : - L’identification du responsable des vérifications techniques, - Les procédures de diffusion des documents d’exécution approuvés et de retrait des documents périmés, - La nature et la fréquence des vérifications techniques concernant l’exécution (fiches d’identification et/ou bons

de livraison, fiches de contrôle d’exécution, procès verbaux d’essais à la charge des entreprises…) ».

B/ Généralités CHAUFFAGE & VMC Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - Cahiers des Prescriptions Techniques Générales (C.P.T.G) édités par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment. - D.T.U. n°65 d'octobre 1969 : Cahier des Charges des installations de chauffage concernant le bâtiment, - D.T.U. règles TH.K.77 de janvier 1987 mises à jour en 1990 : Règles de calcul des caractéristiques thermiques utiles des parois de construction, - D.T.U. règles TH.G. d'avril 1991: Règles de calcul du coefficient GV des bâtiments d'habitation et du coefficient G1 des bâtiments autres que d'habitation, - D.T.U. règles TH.B.V de juillet 1988 et additif de juillet 1989 : Règles de calcul du coefficient de besoins de chauffage des logements, - D.T.U. règles TH-C de juillet 1988 et additifs de septembre 1988, septembre 1989 et mars 1990 : Règles de calcul du coefficient de performance thermique globale des logements, - D.T.U. règles TH D d'avril 1991: Règles de calcul des déperditions de base des bâtiments neufs d'habitation, - Règles d'échantillonnage pour le calcul des coefficients GV-BV et C d'ensembles thermiquement homogènes de septembre 1989, - R.E.E.F.: Tous documents existants à la date d'exécution des travaux concernant la mise à jour du document de base édité en 1958. - Normes françaises : Toutes normes françaises concernant la fourniture, la pose ou l'application des ouvrages détaillés au C.C.T. P.: - Norme NF C 14.100 de septembre 1996 et amendement, et NF C 15.100 de mai 1991 et amendements pour les installations électriques, - Norme NF C 73.200 d'avril 1975 : règles générales de sécurité, - Norme UTE C 90.125 de décembre 1993 et additif d'avril 1996 relatifs aux réseaux distribuant par câbles, des services de radiodiffusion sonore et de télévision, - Norme NF C 73.250 de juillet 1969 et additifs de décembre 1981 et octobre 1982 : appareils de chauffage des locaux et appareils analogues, règles de sécurité, - Norme NF C 73.251 d'avril 1977 et additif de juin 1985 : appareils de chauffage électrique des locaux, règles d'aptitude à la fonction, - Normes NF E 31.211 et 31.212 fixant les émissions des corps de chauffe, - Norme NF C 15.720 : équipement de chauffage électrique des locaux. - Autres documents : - Règlement sanitaire départemental type : circulaire du 09 août 1978 et additifs du 20 janvier 1983 et 18 mai 1984, - Documents techniques COPREC de novembre 1998 relatifs aux essais et vérifications sur le fonctionnement des installations, - Label PROMOTELEC Confort Électrique, - Code du Travail,


- Décret n°69.596 du 14 juin 1969 (J.O. du 15.06.69) Article 11 visant en particulier les installations électriques, - arrêté du 22 octobre 1969 (J.O. du 30.10.69) concernant la réglementation des installations électriques des bâtiments d'habitation, - Décret n°72.1120 du 14 décembre 1972 (J.O. du 20.12.72) imposant un contrôle de conformité des installations électriques (CONSUEL), - Décrets du 29 juillet 1977 (J.O. du 29.07.77) et du 30 novembre 1977 (J.O. du 03.01.78) rendant respectivement obligatoires les normes NF C 15.100 et NF C 14.100, - Décret n°81.1238 du 30 décembre 1981 (J.O. du 10.01.82) concernant les règles de sécurité des prises de courant, - Arrêtés du 31 janvier 1986 et du 18 août 1986 concernant le règlement de sécurité contre l'incendie des bâtiments d'habitation, - Décret et arrêté du 5 avril 1988 relatifs aux équipements et aux caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation. D.T.U. n°68.1 de juillet 1995 : Installation de Ventilation Mécanique Contrôlée : Règles de conception et de dimensionnement ; - D.T.U. n°68.2 d'octobre 1988: Exécution des installations de ventilation mécanique ; Etendue des obligations L’entreprise adjudicataire s'engage à réaliser une installation complète en ordre de marche, conforme aux données du présent programme, pièces écrites et plans. L’énumération des fournitures et travaux décrits dans ces pièces n'est cependant pas limitative, et l'entrepreneur prévoir dans son forfait l'appareillage nécessaire au parfait fonctionnement de l'installation sans qu'il puisse se prévaloir d'une omission quelconque. De plus, l'entrepreneur doit signaler en temps utile au maître d'œuvre les dispositions susceptibles à son avis de créer une gêne dans l'installation ou son exploitation ultérieure. L’utilisation par l'entreprise d'appareils ou de dispositifs brevetés n'engagera que sa seule responsabilité, tant vis-à-vis des tiers que vis-à-vis du maître d'ouvrage, pour tout préjudice qui pourrait leur être causé dans l'exécution ou la jouissance des installations. Assurance – Qualifications La responsabilité de l'entreprise doit être couverte par une assurance type « POLICE INDIVIDUELLE DE BASE » et « RESPONSABILITÉ CIVILE ». Elle doit respecter impérativement les conditions administratives définissant les qualifications professionnelles correspondant aux travaux (QUALIBAT - QUALIFELEC – QUALIFANTEN). Coordination Tous les travaux seront exécutés dans le cadre du planning général et en parfaite coordination avec les autres corps d'état. En particulier, l'entrepreneur doit: - préciser en temps utile, toutes les incidences sur ceux des autres corps d'état, etc... - préparer et communiquer les plans de génie civil, puissances électriques nécessaires, etc... Protection des ouvrages Pendant la durée des travaux, l'entrepreneur doit assurer la protection de ses ouvrages, appareils, canalisations, etc... Contrôle et essais L'entreprise doit effectuer les essais et vérifications de fonctionnement de ses installations, tels que prévus dans le document technique COPREC n°1. Elle rédige les procès-verbaux correspondants suivant modèle du document technique COPREC n°2 et les transmet au Bureau de Contrôle et à la maîtrise d'œuvre. Les différents appareils, main d'œuvre, etc..., nécessaires à ces essais, sont à la charge de l'entreprise. Dossier des ouvrages exécutés En fin d'exécution des travaux, l'entreprise devra : - les notices détaillées d'entretien et de fonctionnement complétées par les notices techniques du constructeur du matériel, la mise à jour des plans d'installation conformes à l'exécution tenant compte du matériel effectivement mis en place par l'entreprise.


Garanties Après réception, l'entreprise est tenue à : - la garantie de parfait achèvement de ses travaux, pendant un délai de un an, - la garantie biennale de bon fonctionnement des éléments d'équipement, - les responsabilités décennales sur les éléments incorporés à la structure, aux ouvrages de clos, couverts, etc... ou pouvant être cause d'inaptitude à la fonction du bâtiment. Ouvrages divers Tous les ouvrages divers, accessoires indispensables au parfait achèvement des installations projetées, seront, dans la limite de la spécialité du titulaire du présent lot, dus sans réserves ni dérogation. L’entrepreneur pourra en apprécier l’étendue après avoir pris connaissance de l’ensemble des descriptifs et des lieux où seront réalisés les travaux. Travaux à la charge de l'entreprise - toutes les fournitures et montages nécessaires à la fixation des gaines et des canalisations électriques, - les scellements, rebouchages, remises en état des dégradations causées aux travaux des autres corps d'état, - le nettoyage et l'enlèvement des gravats provenant des travaux du personnel de l'entreprise, - la peinture de 2 couches d'antirouille sur les ouvrages métalliques oxydables après mise en place, - les câbles de liaisons B entre coffrets de branchement et le disjoncteur chez l'abonné, - l'alimentation des chauffe-eau, ventilation mécanique, Chauffage Les calculs des déperditions des différents locaux sont à conduire suivant la méthode définie dans le D.T.U. Température extérieure : La température extérieure minimale de base à considérer est celle définie dans le D.T.U., soit – 4°C. Températures intérieures : Les températures intérieures à garantir au centre de la pièce en occupation à 1,50 m du sol sont les suivantes : - salles de bains des logements 22°C, - autres locaux des logements 19°C, - garages non chauffés. Pour le calcul des déperditions, il sera tenu compte d'une température hors gel de + 8°C dans les logements mitoyens. Afin de limiter les puissances installées lorsqu'une pièce d'un logement comporte plusieurs parois mitoyennes, seule celle présentant les déperditions les plus importantes sera prise en compte. Détermination des corps de chauffe Les corps de chauffe seront déterminés avec une surpuissance de 20 % par rapport au calcul théorique des déperditions. Coefficient de transmission thermique utile K Les coefficients de transmission thermique utile pourront être calculés à partir des compositions des parois définies dans les C.C.T. P. des autres corps d'état. Installations de chantier Se référer au P.G.C. (Plan Général de Coordination), établi par le C.S.P.S. (Coordonnateur Sécurité et Protection Santé).

C/ Généralités TELEVISION Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - Cahiers des Prescriptions Techniques Générales (C.P.T.G) édités par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment. - Arrêté du 14 juin 1969 : gaines ou passage des télécommunications dans les bâtiments, - Décret du 12 juin 1973 modifiant le décret du 14 juin 1969 en ce qui concerne l'établissement des lignes téléphoniques, - Loi n°66.457 du 2 juillet 1966 (J.O. du 03.07.66) : droit des usagers à l'installation d'une antenne : décret d'application n°67.1171 du 22 décembre 1967 (J.O. du 28.12.67), - Loi du 7 août 1974 (J.O. du 08.08.74) relative à la radiodiffusion et à la télévision : prévoit (Article 23) l'obligation


faite aux promoteurs d'une construction formant écran d'installer une antenne réémettrice, -Circulaire n°77.508 du 30 novembre 1977 (Intérieur) concernant la prise en compte des problèmes de réception de la radio télévision dans les programmes de construction, - La Nouvelle Réglementation Acoustique : Arrêté du 28 octobre 1994 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation, - Décret et arrêté du 5 avril 1988 relatifs aux équipements et aux caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation. Étendue des obligations L’entreprise adjudicataire s'engage à réaliser une installation complète en ordre de marche, conforme aux données du présent programme, pièces écrites et plans. L’énumération des fournitures et travaux décrits dans ces pièces n'est cependant pas limitative, et l'entrepreneur prévoir dans son forfait l'appareillage nécessaire au parfait fonctionnement de l'installation sans qu'il puisse se prévaloir d'une omission quelconque. De plus, l'entrepreneur doit signaler en temps utile au maître d'œuvre les dispositions susceptibles à son avis de créer une gêne dans l'installation ou son exploitation ultérieure. L’utilisation par l'entreprise d'appareils ou de dispositifs brevetés n'engagera que sa seule responsabilité, tant vis-à-vis des tiers que vis-à-vis du maître d'ouvrage, pour tout préjudice qui pourrait leur être causé dans l'exécution ou la jouissance des installations. Assurance – Qualifications La responsabilité de l'entreprise doit être couverte par une assurance type « POLICE INDIVIDUELLE DE BASE » et « RESPONSABILITÉ CIVILE ». Elle doit respecter impérativement les conditions administratives définissant les qualifications professionnelles correspondant aux travaux (QUALIBAT - QUALIFELEC – QUALIFANTEN). Coordination Tous les travaux seront exécutés dans le cadre du planning général et en parfaite coordination avec les autres corps d'état. En particulier, l'entrepreneur doit: - préciser en temps utile, toutes les incidences sur ceux des autres corps d'état, etc... - préparer et communiquer les plans de génie civil, puissances électriques nécessaires, etc... Protection des ouvrages Pendant la durée des travaux, l'entrepreneur doit assurer la protection de ses ouvrages, appareils, canalisations, etc...

Contrôle et essais L'entreprise doit effectuer les essais et vérifications de fonctionnement de ses installations, tels que prévus dans le document technique COPREC n°1. Elle rédige les procès-verbaux correspondants suivant modèle du document technique COPREC n°2 et les transmet au Bureau de Contrôle et à la maîtrise d'œuvre. Les différents appareils, main d'œuvre, etc..., nécessaires à ces essais, sont à la charge de l'entreprise. Dossier des ouvrages exécutés En fin d'exécution des travaux, l'entreprise devra : - les notices détaillées d'entretien et de fonctionnement complétées par les notices techniques du constructeur du matériel, la mise à jour des plans d'installation conformes à l'exécution tenant compte du matériel effectivement mis en place par l'entreprise. Garanties Après réception, l'entreprise est tenue à : - la garantie de parfait achèvement de ses travaux, pendant un délai de un an, - la garantie biennale de bon fonctionnement des éléments d'équipement, - les responsabilités décennales sur les éléments incorporés à la structure, aux ouvrages de clos, couverts, etc... ou pouvant être cause d'inaptitude à la fonction du bâtiment. Ouvrages divers Tous les ouvrages divers, accessoires indispensables au parfait achèvement des installations projetées, seront, dans la limite de la spécialité du titulaire du présent lot, dus sans réserves ni dérogation. L’entrepreneur pourra en


apprécier l’étendue après avoir pris connaissance de l’ensemble des descriptifs et des lieux où seront réalisés les travaux. Travaux à la charge de l'entreprise - toutes les fournitures et montages nécessaires à la fixation des gaines et des canalisations électriques, - les scellements, rebouchages, remises en état des dégradations causées aux travaux des autres corps d'état, - le nettoyage et l'enlèvement des gravats provenant des travaux du personnel de l'entreprise, - la peinture de 2 couches d'antirouille sur les ouvrages métalliques oxydables après mise en place, Installations de chantier Se référer au P.G.C. (Plan Général de Coordination), établi par le C.S.P.S. (Coordonnateur Sécurité et Protection Santé). Contrôle interne des constructeurs « Les entreprises soumissionnaires doivent présenter dans leur offre, le programme de leurs vérifications techniques comportant notamment : - L’identification du responsable des vérifications techniques, - Les procédures de diffusion des documents d’exécution approuvés et de retrait des documents périmés, - La nature et la fréquence des vérifications techniques concernant l’exécution (fiches d’identification et/ou bons




(ÉLECTRICITE – CHAUFFAGE – VMC – TELEPHONE - TV)

A/ Description ELECTRICITE

1. INSTALLATION DE CHANTIER L'Entreprise du présent lot devra la mise en œuvre d'un branchement provisoire 400 V TRI + N + T, y compris ensemble de comptage, dimensionné pour les besoins du chantier et l'installation d'armoires et de coffrets de chantier répondant au décret du 14 novembre 1988 et aux recommandations de l'O.P.P.B.T.P. L'installation de chantier comprendra une armoire principale possédant un indice de protection approprié au lieu d'installation. Cette armoire, montée sur pied ou murale, sera équipée d'un dispositif d'arrêt d'urgence du type coup-de-poing, des protections différentielles par disjoncteurs et, lorsque nécessaire, d'un transformateur de sécurité protégé conforme à la norme NF EN 60-742. il sera installé un coffret de chantier IP 44-7 type portatif PLEXO, de marque LEGRAND, comprenant au minimum :

- 4 prises de courant 2 P+T 10/16A, - 1 interrupteur différentiel 30 mA - 1 disjoncteur par prise de courant - 1 voyant de mise sous tension - 1 dispositif d'arrêt d'urgence.

Pour l'ensemble, l'alimentation des armoires et coffrets de chantier se fera par câbles U1000 RO2V de section appropriée. L'installation de chantier sera déposée et évacuée en fin de travaux. Localisation : LE PROJET EN CONCERTATION AVEC LE COORDONATEUR SPS. ECLAIRAGE DE CHANTIER

A la charge du présent lot suivant les prescriptions du PGC. Localisation : LE PROJET EN CONCERTATION AVEC LE COORDONATEUR SPS. 2. PRESCRIPTIONS TECHNIOUES L'entreprise du présent lot devra se mettre en rapport avec les Services Locaux d'EDF pour établir sa proposition en tenant compte de toutes les exigences des dits services. Elle devra signaler à la Maîtrise d'Oeuvre les incidences éventuelles sur les prestations des autres lots. Faute de se conformer à ces prescriptions avant signature des marchés, elle deviendra seule responsable de tous les ouvrages annexes nécessaires à la parfaite finition et au fonctionnement de son installation et ne pourra à ce titre prétendre à aucune modification de son prix forfaitaire.

2.1. Principe de l'installation

Chaque logement sera alimenté en énergie électrique à partir du réseau EDF. Les installations électriques intérieures seront réalisées suivant la section 771 de la NFC 15.100/A2, et suivant le label PROMOTELEC Confort Électrique.

1.1.1. Origine de l'installation

L’installation aura pour origine le coffret de branchement EDF type S22 fourni par EDF et posé par le titulaire du lot Maçonnerie en façade de la parcelle et dans les murets techniques.

2.1.2. Dérivations individuelles Généralités : Dans les parties enterrées, l'ouverture, le rebouchage des tranchées, la fourniture et la pose du lit de sable, du grillage de signalisation et du fourreau d'adduction sont à la charge du lot Gros-œuvre. Liaisons B : Elle sera due par ERDF, chaque logement sera alimenté en monophasé. La section des conducteurs sera déterminée afin que la chute de tension n'excède pas 2% en prenant en compte le calibrage maximum du


disjoncteur. Elle ne devra pas être inférieure à 25 mm2. La canalisation sera constituée d'un câble U 1000 R2V posé dans le fourreau prévu au lot Gros-œuvre jusqu'à l'aplomb du tableau d'abonné. Les dérivations individuelles ne doivent comporter que les conducteurs du branchement et le bus de téléreport. Il est interdit d'incorporer, dans le conduit de cette dérivation, des canalisations étrangères tels que les conducteurs de terre.

3.1.3. Téléreport La présente opération sera équipée du système Téléreport pour la relève des compteurs d'énergie électrique. Ce système sera constitué d'une embase, de dispositifs de connexions et d'un câblage « bus ». Ce câblage sera réalisé avec du câble 2 paires 6 dixièmes blindé, avec drain de terre spécial téléreport de marque Pirelly ou similaire. Le raccordement du drain de terre du câble bus à une prise de terre sera réalisé au niveau de chaque coffret de branchement par EDF. Embase : L'embase de télérelève (fourniture et pose hors lot) sera intégrée dans la porte de chaque coffret de branchement électrique. Seuls incombent au titulaire du présent lot la fourniture et le raccordement, à l'extrémité du câble fourni avec l'embase, d'un connecteur de jonction pour bus Euridis type Michaud P300 ou similaire et son raccordement au câble bus. Liaison jusqu'à chaque logement : Depuis chaque coffret de branchement jusqu'au tableau d'abonné du logement correspondant, il sera prévu un câble bus cheminant dans le même fourreau que le câble d'alimentation. Dans les tableaux d'abonnés, ce câble sera laissé en attente à l'emplacement réservé au compteur d'énergie.

2.1.4. Circuit de terre

Prise de terre : Il sera réalisé un circuit de terre pour chaque logement confectionné à l'aide d'un câble de cuivre nu de section 25 mm2 déroulé en fond de fouille, dont les deux extrémités seront raccordées à une barrette de coupure démontable seulement à l'aide d'un outil, installée à 0,30 m du sol fini dans la gaine technique Électricité. La valeur de la résistance de terre sera inférieure à 100 ohms. En tout état de cause, cette valeur devra être telle qu'en cas de défaut d'isolement, la tension de contact ne puisse se maintenir dans aucune partie de l'installation à une valeur supérieure à 50 V pendant plus de 5 secondes. La liaison du câble de terre situé entre la barrette et le tableau d'abonné devra être au moins égale à la section du câble de la liaison B. Ce câble aboutira au bornier de terre prévu dans chaque tableau de répartition. Liaison équipotentielle principale : Une liaison équipotentielle principale réunira les éléments conducteurs suivants : - canalisation métallique d'eau froide (avant compteur, côté distribution public), - éléments métalliques accessibles de la construction, - armature des câbles de télécommunication venant de l'extérieur. Cette liaison sera raccordée à la barrette principale par l'intermédiaire d'une barre d'équipotentialité. Les connexions sur les éléments conducteurs seront visibles et accessibles. Les conducteurs assurant cette liaison répondront aux règles relatives aux conducteurs de protection. Leur section sera fonction de la section des conducteurs d'alimentation électrique du bâtiment.

2.1.5. Tableaux de protections Généralités : Le tableau de protections sera de marque HAGER GAMMA ou similaire, positionné de manière à pouvoir être manœuvré facilement par les utilisateurs, tout en respectant la hauteur des organes de manœuvre définie dans la NFC 15.100/A2 (hauteur conforme aux exigences d’accessibilité -> entre 0.90 et 1,30 m du sol fini). 2 gaines seront à prévoir pour l’arrivée dans chaque tableau. Composition des tableaux : Chaque tableau comprendra : - 1 panneau de contrôle pour disjoncteur de branchement et compteur électronique, avec rail DIN, - 1 coffret de répartition, - 1 disjoncteur de branchement 2 x 30/60 A différentiel 500 mA sélectif, - 2 interrupteurs différentiels 2 x 40 A à 30 mA, - les disjoncteurs unipolaires + neutre 10 A pour la protection des circuits lumière, - les disjoncteurs unipolaires + neutre 16 A pour la protection des circuits prises de courant,


- les disjoncteurs unipolaires + neutre 16 A pour la protection des circuits prises de courant spécialisées lave-linge, lave-vaisselle et sèche-linge, - le disjoncteur unipolaire + neutre 32 A pour la protection du circuit sortie de câble 32 A, - le disjoncteur unipolaire + neutre 20 A pour la protection du circuit sortie de câble 20 A, - 1 disjoncteur unipolaire + neutre 16 A pour la protection de l'alimentation du chauffe-eau, - 1 disjoncteur pour la protection de l'alimentation de la VMC à prévoir, - 1 ou plusieurs télérupteurs suivant le cas, - 1 contacteur heures creuses à trois positions : automatique, marche forcée, arrêt pour la commande du chauffe-eau, - les disjoncteurs unipolaires + neutre 10 ou 16 A pour la protection des circuits de chauffage, - l'emplacement nécessaire à la mise en place du matériel de programmation chauffage décrit au chapitre « Chauffage électrique », - les raccordements électriques phase, neutre et terre en tableaux réalisés en fils H 07 VU, - le repérage des différents organes de commande et de protection avec les porte-repères et repères à clips HAGER Gamma ou similaire, Le câblage de ces tableaux sera réalisé de manière à ce que l'ensemble de l'installation soit raccordé en aval des interrupteurs différentiels et judicieusement répartis La ligne pilote de commande des chauffe-eau sera réalisée en fils H 07 VU de 1,5 mm2 et sera laissée en attente à l'emplacement du compteur électronique (protection 2 A intégrée).

2.1.6. Canalisations de distribution Les canalisations seront entièrement encastrées, hormis en garage où il sera admis du montage apparent. Elles seront constituées de fils de la série H 07 VU posés sous fourreaux de type : - ICTA 6 APE gris pour l'encastrement dans les planchers béton, voiles béton cloison ou en apparent dans les

vides de construction, - ICA 5 APE dans les cloisons et vides de construction, - IRL 5 APE en montage apparent. Chaque circuit divisionnaire (lumière, prises de courant) devra alimenter au plus 5 points d'utilisation (label Confort Électrique) et comporter un conducteur de protection relié à la prise de terre. La section totale des conducteurs sera au plus égale au 1/3 de la section intérieure du conduit. Le nombre de circuits par conduit est limité à trois. Les connexions des conducteurs se feront exclusivement à l'intérieur des boites de connexions au moyen de bornes, type SCOTCHLOCK ou similaire. Ces connexions pourront se faire dans les boîtes d'encastrement d'appareillage seulement si leurs dimensions (profondeur) le permettent. Il ne sera pas admis de canalisations nécessitant une découpe de l'isolant lors de la pose des matériaux d'isolation. Lorsque la pose d'un boîtier d'encastrement dans une cloison de doublage sera nécessaire, la continuité de l'isolation sera assurée par le remplissage ou le rebouchage par du matériau isolant. Les saignées dans les parpaings de 10 et plus n'intéresseront qu'une seule alvéole et seront exclusivement verticales. Les saignées dans les cloisons d'épaisseur inférieure ou égale à 10 cm seront exécutées à l'aide d'une machine spéciale à rainurer, à l'exclusion d'outil percutant. Les règles d'encastrement devront respecter l'article A1.6 du guide UTE 15-520. Les rebouchages se feront avec le même matériau que la cloison.

2.1.7. Appareillage A l'intérieur des logements, l'appareillage sera du type encastré ARNOULD Espace ou similaire à fixation à vis, monté dans des boîtes entraxe 60. Dans les garages, l'appareillage sera du type étanche LEGRAND Plexo 55 ou similaire. Toutes les prises de courant seront avec éclipses d'obturation. L'axe des alvéoles des socles de prise de courant doit être situé à une hauteur au moins égale à 5 cm au-dessus du sol fini. Cette hauteur minimale est portée à 12 cm pour la 32 A. Toutefois, la hauteur des prises devra tenir compte des canalisations hydrauliques cheminant en plinthe ainsi que l'implantation des appareils de chauffage. Le titulaire du présent lot veillera particulièrement au décalage des boîtiers d'appareillage situés en vis à vis afin de limiter au maximum les ponts phoniques, ainsi qu'au parfait alignement des prises situées côte à côte. Les prises de courant et autres réservations ne devront pas être face à face dans le cloison séparative.


2.1.8. Lustrerie Chaque point lumineux des logements sera équipé d'une douille DCL avec accroche et alimentée. Chaque point lumineux en plafond sera constitué d'un boîtier de connexions avec crochet de suspension de luminaire et plaque de recouvrement. Il sera prévu des ampoules basse consommation dans toutes les pièces.

TYPE DESIGNATION LOCALISATION

A Réglette classe II simple type SARLAM 199-810 ou similaire avec tube linolite 75 W

Cuisine et SDB

B Hublot type SARLAM Chartres 514 ou similaire, avec lampe

Extérieur façade et plafonnier du garage

20 lux devront être obtenus pour l’éclairement des cheminements extérieurs accessibles. 100 lux devront être obtenus pour l’éclairement des locaux.

2.1.9. Équipement type des logements Les sonnettes, les commandes VMC, et les tableaux électriques seront positionnés à 100 cm du sol fini, les PC seront à 60 cm du sol fini et les interrupteurs seront à 90 cm du sol fini. A chaque entrée des pièces de vie, il sera prévue une prise de courant située à 90 cm du sol fini. Chaque logement sera équipé suivant la section 771 de la NFC 15.100/A2, et suivant le label PROMOTELEC Confort Électrique. Entrée et dégagement : - 2 points lumineux commandés par un VV ou boutons poussoirs sur télérupteur (selon plan des réseaux), - 1 prise de courant bi+T 16 A, - 1 carillon 2 tons très basse tension type LEGRAND 41627 commandé par un bouton poussoir porte-étiquette étanche type ARNOULD Club Marine situé à l'extérieur du logement. Cuisine : - 1 double allumage : un en simple allumage (selon plan des réseaux) et un pour la réglette au-dessus de l’évier, - 4 prises de courant bi + T 16 A à 1.00 m de hauteur, situées en dehors de l'emprise de l'évier et de la cuisinière. 2 de ces prises seront constituées d'un ensemble de prises doubles, et les deux autres seront indépendantes, - 1 prise de courant bi + T 16 A en partie basse (réfrigérateur), - 1 prise de courant bi + T 16 A en partie basse, - 1 sortie de câbles bi + T 32 A spécialisée plaques de cuisson, - 1 sortie de câbles bi + T 20 A spécialisée lave-vaisselle, avec étiquette de repérage,

Salle de bains : - 1 double allumage : un pour le point lumineux et un pour la réglette au-dessus du lavabo, - 2 prises de courant bi + T 16 A à plus de 0,60 m de l'aplomb du bord de la baignoire (volume 3), hauteur à 1.00 m du sol - 1 liaison équipotentielle reliée à un conducteur de protection sera réalisée à l'intérieur de chaque salle de bains. Elle comprendra les tuyauteries métalliques, l'huisserie de porte (si celle-ci est métallique), le corps des appareils sanitaires (s'ils sont métalliques) ainsi que tous les éléments métalliques pouvant être mis accidentellement en présence d'un potentiel. Ces liaisons seront réalisées par fils H 07 VU vert/jaune de section 2,5 mm2 sous fourreau. Séjour : - 1 points lumineux en plafond commandé par simple allumage (selon plan des réseaux), - 5 prises de courant bi + T 16 A dont 1 à 1.00 m du sol située près de la porte, WC : - 1 point lumineux commandé par 1 simple allumage. Chambre : - 1 point lumineux en plafond commandé par 1 simple allumage ou un VV (selon plan des réseaux), - 3 prises de courant bi+T 16 A dont 1 à 1.00 m du sol située près de la porte,


Garage : - 1 point lumineux commandé par 1 un allumage en VV. - 2 prises de courant bi + T 16 A étanche à 1.00 m du sol, - 1 prise de courant bi + T 20 A étanche spécialisée lave-linge avec étiquette de repérage, - 1 prise de courant bi + T 20 A étanche spécialisée sèche-linge avec étiquette de repérage. Façade, côté rue : - 1 hublot type C commandé par un simple allumage avec voyant situé à l'intérieur du logement, situé au-dessus de la porte entrée. Façade, côté jardin : - 1 hublot type C commandé par un simple allumage avec voyant situé à l'intérieur du logement, situé au-dessus de la porte-fenêtre. Equipements particuliers : Chauffe-eau : Alimentation du chauffe-eau depuis le tableau de protections en 3 G 2,5 mm2 pour la puissance et en 1 x 1,5 mm2 pour le fil pilote sous fourreau en attente dans un boîtier obstrué par une plaque de sortie de câble.

3. PRESCRIPTIONS DIVERSES

3.1. Consuel Le titulaire du présent lot devra établir pour chaque logement une attestation de conformité sur une formule émise par le CONSUEL et la soumettre au visa de cet organisme à l'achèvement des travaux d'électricité correspondants. Les attestations seront transmises à la direction régionale du CONSUEL au fur et à mesure de la finition des logements.

3.2. Essais et vérifications L'entreprise devra procéder aux essais et vérifications de fonctionnement des installations conformément aux dispositions figurant dans le document technique COPREC n°1 publié dans le cahier spécial n°4954 du Moniteur du 6 novembre 1998. Les résultats seront transcrits sur des procès-verbaux établis suivant les modèles figurant dans le document technique COPREC n°2 publié dans ce même document. Les essais et vérifications de fonctionnement des installations concernent pour la présente opération, l'application des fiches suivantes : EL : Electricité.

B/ Description CHAUFFAGE

1. CHAUFFAGE ELECTRIQUE

1.1. Généralités La puissance nominale des corps de chauffe doit tenir compte d'une surpuissance par rapport au calcul théorique de 20 %. Chaque appareil assurera le chauffage d'une zone de 15 m2 environ, avec une limite maximale de 20 m2. Tout local de dimension supérieure à ces valeurs comportera plusieurs appareils. Les convecteurs seront placés le plus près possible des parois froides. Ils devront respecter l'arrêté du 23 juin 1978 sur les installations de chauffage et ne devront émettre aucun bruit de dilatation. Tous les appareils seront de classe Il. Ils seront installés à poste fixe sur les parois des locaux avec fixations par vis et chevilles à au moins 15 cm du sol fini pour permettre une libre circulation de l'air. Dans les salles de bains, les appareils étant à double isolation et protégés contre les projections d'eau, ils pourront être installés dans les volumes 2 et 3 mais en aucun cas dans les volumes 0 et 1.

1.2. Corps de chauffe

1.2.1. Panneaux rayonnants Dans toutes les pièces des logements sauf les SDB, il sera installé des panneaux rayonnants de marque ATLANTIC Solius (CA=0.3) ou équivalent de catégorie B, classe Il, et portant la marque de qualité NF Électricité.


Ils seront composés : - d'un corps de chauffe en aluminium extrudé avec diffuseur grande surface, - d'une grille galbée sur toute la surface frontale revêtue d'une peinture de couleur blanche, - d'une mollette de réglage de température confort, - d'un commutateur de mode 4 fonctions, - d'une régulation électronique 6 ordres à différentiel dynamique < 0,1°C, à commande par fils pilote, - d'un limiteur de sécurité. Nota : Valeur CA certifié : Rayonnant 0,3 – Convecteur 0,6, programmation heure fixe et contrôle d’ambiance. Localisation DANS TOUTES LES PIECES SAUF SDB

1.2.2. Convecteurs Dans les SDB, il sera installé des convecteurs de marque ATLANTIC F 617 (CA=0.6) ou équivalent de catégorie B, classe Il, portant la marque de qualité NF Électricité, et l'estampille « ELEXENCE ». Ils seront composés : - d'un carter avec grille frontale revêtue d'une peinture de couleur blanche, - d'une mollette de réglage de température confort, - d'un bloc chauffant blindé avec diffuseur aluminium, - d'une régulation électronique 6 ordres à différentiel dynamique < 0,1°C, à commande par fils pilote, -d'un limiteur de sécurité. Localisation UNIQUEMENT LES SDB

1.3. Détermination des puissances minimales à installer Cf. Étude thermique personnalisée du Bureau d’étude jointe.

1.4. Programmation La programmation du chauffage sera assurée sur deux zones réparties comme suit : - une zone jour comprenant le séjour, la cuisine et l'entrée, - une zone nuit comprenant les chambres. Cette programmation consiste à assurer, par zone, le basculement automatique de la température « confort » à la température « réduit » et vice versa, en fonction des horaires et jours choisis par l'utilisateur. Intermittence : Heure fixe avec contrôle d’ambiance (programmation monozone ou multizones). Les corps de chauffe des salles d'eau ne seront pas raccordés à cette programmation. Le programmateur placé en tableau de protections sera de type Program Delta Dore Pack Label Performer + Délesteurs ou similaire. Raccordements électriques Chaque appareil sera alimenté en monophasé 220 V depuis les protections spécifiques en tableau de protections par des fils H 07 VU en 3 G 2,5 mm2 pour la puissance, et en 1 x 1,5 mm2 pour le fil pilote, sous tube ICTA. Tous les fils pilotes d'une même zone seront raccordés ensemble sur un des canaux du programmateur placé en tableau. Chaque fil pilote devra comporter dans le tableau de protections un repérage permettant de connaître l'affectation précise des corps de chauffe correspondants. Chaque circuit terminal ne devra pas alimenter plus de 5 appareils ni une puissance supérieure à 3500 W. L'alimentation du ou des corps de chauffe d'un même local devra directement être issue d'un tableau de protections. Chaque circuit aboutira à un boîtier encastré derrière le corps de chauffe à 25 cm au-dessus du sol fini, muni d'une plaque de sortie de câble type ARNOULD Espace ou similaire.

2. ESSAIS ET VERIFICATIONS L'entreprise devra procéder aux essais et vérifications de fonctionnement des installations conformément aux dispositions figurant dans le document technique COPREC n°1 publié dans le cahier spécial n°4954 du Moniteur du 6 novembre 1998. Les résultats seront transcrits sur des procès-verbaux établis suivant les modèles figurant dans le document technique COPREC n°2 publié dans ce même document. Les essais et vérifications de fonctionnement des installations concernent pour la présente opération, l'application des fiches suivantes : - CH : Chauffage.


C/ Description VMC 1. PRINCIPE DE L’INSTALLATION La Ventilation sera du type Mécanique Contrôlée VMC simple flux hygroréglable B (entrée d’air et extraction hygroréglable) de type HYGRO BAHIA Micro-Watt de marque ALDES. Performance Th-C = 10.4 W. Extraction et entrées d’air : Les débits d’extraction seront conformes aux exigences de l’arrêté du 24.03.1982. Le dimensionnement des entrées d’air sera conforme aux exigences du DTU 68.1 de 07.1995. Divers : Alimentation du groupe d'extraction depuis le tableau de protections en fil H 07 VU 3 G 1,5 mm2 sous fourreau ICTA. En cuisine, il sera placé un boîtier scellé permettant la mise en place d'un inverseur de commande petit ou grand débit du groupe d'extraction. Liaison entre cet inverseur et le groupe d'extraction en fil H 07 VU 3 x 1,5 mm2 sous fourreau ICTA.

1.1 Entrées d’air Suivant généralités du présent C.C.T.P., les entrées d'air seront de type ALDES 22 m3/h code 11546 ou 30 m3/h code 11539 (Dnew + Ctr > 35 Db) composées d'une embase avec régulation de débit et isolant acoustique, d'un boîtier de deux déflecteurs et d'un auvent extérieur. Les entrées d'air seront fournies par le présent lot au titulaire du lot Menuiseries qui en assurera la pose en coffre de volet roulant. Les volumes d’entrées d’air dans les séjours doivent être de 60 m3, ceux pour les chambres doivent être de 30 m3.

1.2. Bouches d'extraction Elles seront placées à une hauteur d'au moins 1,80 m au-dessus du sol. Elles devront être accessibles et déposables afin d'en assurer l'entretien. Elles seront séparées des angles des parois par un espacement d'au moins 10 cm. Le niveau du bruit Lw ne doit pas dépasser 30 dB(A) en réception dans les pièces principales et 34 dB(A) en réception dans les cuisines ouvertes. Bouches d’extraction cuisine : Elles seront de marque ALDES type SÉQUOIA en plastique blanc, à lamelles avec manchette diam 125 en tôle de hauteur 125 mm, comportant 3 pattes chevron soudées permettant le maintien de la manchette. Bouches d'extraction salle de bains ou salle d’eau et WC : Elles seront de marque ALDES type SÉQUOIA en plastique blanc, à lamelles avec manchette trident en plastique diam 80 mm. La vitesse de l’air sera limitée à 3.5 m/s, et la dépression limitée à 120 Pa.

1.3. Gaines d'extraction Les gaines d’extraction reliant les bouches au groupe moto-ventilateur seront : - pour les bouches cuisines : de diamètre 125 pour les longueurs inférieures ou égales à 5 m, et de diamètre 150

pour les longueurs supérieures, - pour les bouches bains et WC : de diamètre 80 pour les longueurs inférieures ou égales à 10 m et diamètre 125 pour les longueurs supérieures. Les conduits seront réalisés en conduits souples type Algaine (tissu de fibre de verre enrobé de PVC) avec pas à droite, posés de façon à réaliser des conduits bien lisses et rectilignes en limitant le nombre de coudes ou en réalisant des courbures progressives. Les conduits en combles seront de type Algaine isolés épaisseur 25 mm, posés en évitant les contre-pentes pouvant créer des zones d'accumulation de condensation. Leur étanchéité sera particulièrement soignée par utilisation de manchettes vahiné, bande adhésive et colliers.


Le traitement acoustique sera réalisé par mise en place d'une liaison acoustique diam 125 pour la cuisine et d'absorption diam 80 pour les sanitaires.

1.4. Caissons d'extraction Le caisson d'extraction insonorisé de chaque logement sera de marque ALDES type SÉQUOIA, caisson en polypropylène comportant : - un piquage cuisine équipé d'un auto-amplificateur de débit, - des piquages sanitaires équipés d'un élément de régulation, - d'un ventilateur à deux débits, - d'un moteur à rotor extérieur asynchrone monophasé à deux vitesses, - d'un boîtier électrique pour passage de débit normal à débit augmenté. Les caissons d'extraction seront suspendus à la charpente pour éviter toute transmission du bruit. Ils seront positionnés en combles, à proximité des trappes d'accès et situés au-dessus des dégagements et non des chambres. Prévoir bandes résilientes d’insonorisation.

1.5. Refoulement des extracteurs Le refoulement de chaque groupe moto ventilateur sera assuré par une gaine isolée type Algaine raccordée à un chapeau de rejet VMC de type chatière avec plaque de plomb mis en place par le couvreur et fourni par le titulaire du présent lot.

1.6. Raccordements électriques des extracteurs L'alimentation de chaque caisson sera directement issue du disjoncteur spécifique prévu en tableau de protection. Elle sera constituée d'une canalisation en 3 x 1,5 mm2 sous fourreau réalisée par le lot Électricité. Le titulaire du présent lot devra le raccordement sur cette attente. En cuisine, il sera installé un inverseur PV/GV type ARNOULD Espace 60323. La liaison entre cet inverseur et le groupe sera constituée d'une canalisation en 4 x 1,5 mm2 sous fourreau réalisée par le lot Électricité.

D/ Description EAU CHAUDE SANITAIRE 1. PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE La production d'eau chaude sanitaire sera assurée par des ballons ECS blindés de 200 litres (Constante de refroidissement Cr= 0.19 KWh/24h) de marque ATLANTIC ou de caractéristique équivalent. Les chauffe-eau seront composés de : - une cuve en tôle d'acier de forte épaisseur émaillée garantie 5 ans non dégressive, - un élément chauffant par résistance stéatite et thermostat garantis 2 ans, - une isolation renforcée conforme à la norme NF 73.221, - une carrosserie d'habillage en tôle d'acier laquée au four, - une anode magnésium. Chaque chauffe-eau sera équipé d'un groupe de sécurité à membrane conforme à la norme NFD 36.401 regroupant les fonctions arrêt, clapet de non-retour et soupape. L'échappement du groupe de sécurité sera canalisé vers l'EU la plus proche par un tube PVC M1 comportant un entonnoir et un siphon permettant le contrôle visuel d'écoulement. Les chauffe-eau seront raccordés électriquement par un câble H O5 VVF sur la sortie de fils mise en place en attente à proximité par le titulaire du lot Électricité. Il sera prévu la mise en place, sur l'arrivée et le départ de chaque chauffe-eau, d'un joint diélectrique (accessoire fabricant). Chaque chauffe-eau sera posé sur un socle en trépied conforme aux recommandations du fabricant.


E/ Description TELEVISION PRESCRIPTION TECHNIOUES Réseaux aériens : Il sera prévu une antenne par bloc de 2 logements compris mât, fixations et toutes sujétions pour réception des programmes de TV français et modulation de fréquence, TNT. Antenne UHF, VHF et FM (localisation à voir avec l’Architecte). Fourreau rigide ou annelé diam. 25 minimum, ce fourreau est destiné à y passer les câbles TV depuis l’antenne collective jusqu’à chaque logement, ensuite les câbles TV de chaque logement emprunteront les gaines de 16 pré-aiguillées posées par l’électricien jusqu’aux prises, raccordement dans les prises au présent lot, répartiteur pour chaque logement selon nécessités, comprendre fourreau en traversée du mur séjour pour le passage du câble d’une éventuelle parabole L’entreprise devra prendre toutes les dispositions nécessaires à la meilleure réception possible sur le site (choix des émetteurs, choix des antennes, de leurs emplacements, orientation et hauteur d'installation). Équipement des logements : Dans le séjour ainsi que dans chaque chambre, à proximité d'une prise de courant, il sera prévu la pose d'une prise de télévision. Ces prises de type ARNOULD Espace seront à 2 sorties avec filtre, raccordées individuellement à l'alimentation 8112 prévue près du tableau de protections. Il sera prévu un amplificateur TV par logement de type C2 ou C3 conformes à la norme SN 76-22. Essais et vérifications : L'entreprise devra procéder aux essais et vérifications de fonctionnement des installations conformément aux dispositions figurant dans le document technique COPREC n°1 publié dans le cahier spécial n°4954 du Moniteur du 6 novembre 1998. Les résultats seront transcrits sur des procès-verbaux établis suivant les modèles figurant dans le document technique COPREC n°2 publié dans ce même document. Les essais et vérifications de fonctionnement des installations concernent pour la présente opération, l'application des fiches suivantes : - AT : Antennes télévision.

F/ Description TELEPHONE PRESCRIPTION TECHNIOUES L'entrepreneur du présent lot devra la fourniture et la pose des fourreaux lisses PVC aiguillés depuis les gaines de départ jusqu'à l'emplacement des conjoncteurs dans les logements. Les fourreaux seront installés de prise à prise. L'entreprise devra également la fourniture et la pose des fonds de boites de conjoncteurs. A partir des barrettes, distribution jusqu'aux conjoncteurs. L'installation comprendra tous les accessoires nécessaires au bon fonctionnement de l'installation et notamment :

- les condensateurs - tous les accessoires de division et manchons - les canalisations avec les câbles pour la distribution des logements.

Le pré câblage consiste à poser 3 conjoncteurs (prises téléphoniques) à l'intérieur de chaque logement. Pose d'une réglette 12 plots au dessous du fourreau 45 et câblage en série ou en étoile de 2 conjoncteurs. La liaison entre le point de pénétration à l'intérieur du logement et le conjoncteur sera assuré par un fourreau souple, pré aiguillé ICT 390 référence 20 encastré dans la maçonnerie. Pose d'un câble téléphonique de série 278, 4 paires 6/10 à l'intérieur de ce fourreau. Conjoncteurs téléphoniques, encastrables, non verrouillés ivoire, type PTT de type MOSAIC de LEGRAND ou ESPACE de ARNOULD ou équivalent.

- 1 conjoncteur à proximité de la prise TV dans séjour - 1 conjoncteur dans chaque chambre à proximité de la prise TV

Fourniture de cordons adaptateurs type RJ45.


La prise DTI sera située dans le garage près du tableau général. Pose par le présent lot de logos de repérage fournis par FRANCE TELECOM. L'entreprise sera tenue d'effectuer les essais et vérifications de fonctionnement dont la nature et le mode opératoire sont fixés par le document technique COPREC n° 01, document 79.22 bis du MONITEUR DES TRAVAUX PUBLICS ET DE BATIMENT en date du 28 mai 1979.


LOT N°8 : PLOMBERIE - SANITAIRE


Les travaux objet du présent lot seront exécutés conformément aux clauses et conditions générales des documents ci-après en vigueur à la date de remise des offres, à savoir : - Cahiers des Prescriptions Techniques Générales édités par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment ; - Les Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) : - D.T.U. n°60.1 d'octobre 1959 mis à jour au 1er janvier 1987 : Cahier des Charges applicables aux travaux de

Plomberie Sanitaire pour bâtiments à usage d'habitation, - D.T.U. n°60.2 de juillet 1984 : Canalisations en font : évacuations d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eaux

vannes ; - D.T.U. n0 60.5 de septembre 1987 : Canalisations en cuivre : distribution d'eau froide et chaude sanitaire,

évacuations d'eaux usées, d'eaux pluviales, installations de génie climatique ; - D.T.U. n°60.11 d'octobre 1988 : Règles de calcul des installations de Plomberie Sanitaire et des installations

d'évacuation des eaux pluviales ; - D.T.U. n°60.31 de novembre 1981 : Canalisations en chlorure de polyvinyle non plastifié Eau froide avec

pression ; - D.T.U. n°60.32: Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié Évacuation des Eaux Pluviales ; - D.T.U. n°60.33 de novembre 1981: Canalisations en polychlorure de vinyle non plastifié Évacuation d'Eaux

Usées et d'Eaux Vannes ; - D.T.U. n°65.10 de février 1990 : Canalisations d'eau chaude ou froide sous pression et canalisations

d'évacuations des eaux usées et des eaux pluviales à l'intérieur des bâtiments ; - D.T.U. n°68.1 de juillet 1995 : Installation de Ventilation Mécanique Contrôlée : Règles de conception et de

dimensionnement ; - D.T.U. n°68.2 d'octobre 1988: Exécution des installations de ventilation mécanique ; - D.T.U. n°70.1 de décembre 1980 : Cahier des charges : installations électriques des bâtiments à usage

d'habitation ; - D.T.U. n°90.1 d'avril 1971 : Travaux d'équipement de cuisine (blocs éviers et éléments de rangement) ; - R.E.E.F.: Tous documents existants à la date d'exécution des travaux concernant la mise à jour du document

de base édité en 1958 ; - Toutes normes françaises concernant la fourniture, la pose ou l'application des ouvrages détaillés au CCTP : - normes NF C 14.100, C 15.100 et suivantes pour les installations électriques ; - normes NF C 12.100 - 12.200 : Protection contre les risques d'incendie et de panique ; - normes NFP 41.101 et 102 : Distribution d’eau et Evacuation des eaux usées, - normes NFP 41.201 à 204 de Mai 1942 : Code des conditions minima d'exécution des travaux de Plomberie et

installations sanitaires urbaines ; - Autres documents : Tout règlement ou décret administratif concernant les travaux considérés: - Arrêté du 28 octobre 1994 relatif aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d'habitation (Nouvelle

Réglementation Acoustique) ; - Règlement sanitaire départemental : circulaire du 09 août 78 et additifs du 26 avril 1982 et du 20 janvier 1983 ; - documents techniques COPREC de novembre 1998 : relatifs aux essais et vérifications sur le fonctionnement

des installations ; - La Réglementation Thermique RT 2005-20%; - Le code du Travail ; - Le décret du 14 novembre 1962 relatif à la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en

oeuvre des courants électriques, arrêtés du 31janvier1986 et du 18 août 1986 relatifs à la protection contre l'incendie des bâtiments d'habitation ;

- Les décret et arrêté du 05 avril 1988 relatif aux équipements et aux caractéristiques thermiques des bâtiments d'habitation ;

- Les arrêté du 24 mars 1982 et arrêté du 28 octobre 1983: dispositions relatives à l'aération des logements ; - Recommandations PROMOTELEC Label Confort Électrique.


Coordination Tous les travaux seront exécutés en parfaite coordination avec les autres corps d’état. En particulier, l’entrepreneur doit préciser en temps utile, toutes les incidences sur ceux des autres corps d’état, et préparer et communiquer les plans de génie civil, puissances électriques nécessaires, etc… Protection des ouvrages Pendant la durée des travaux, l’entrepreneur doit assurer la protection de ses ouvrages, appareils, canalisations, etc… Contrôle et essais L’entreprise doit effectuer les essais et vérifications de fonctionnement de ses installations tels que prévus dans le document technique COPREC n°1. Elle rédige les PV correspondants suivant modèle du document technique COPREC n°2 et les transmet au bureau de contrôle. Les différents appareils, main-d’œuvre, etc, nécessaires à ces essais, sont à la charge de l’entreprise. Dossier des ouvrages exécutés En fin d’exécution des travaux, l’entreprise devra : - les notices détaillées d’entretien et de fonctionnement, - la mise à jour des plans d’installation conformes à l’exécution. Garanties Après réception, l’entreprise est tenue à : - la garantie de parfait achèvement de ses travaux pendant un délai d’un an, - la garantie biennale de bon fonctionnement des éléments d’équipement, - les responsabilités décennales sur les éléments incorporés à la structure. Ouvrages divers Tous les ouvrages divers, accessoires indispensables au parfait achèvement des installations projetées, seront, dans la limite de la spécialité du titulaire du présent lot, dus sans réserves ni dérogation. L’entrepreneur pourra en apprécier l’étendue après avoir pris connaissance de l’ensemble des descriptifs et des lieux où seront réalisés les travaux. Travaux à la charge de l’entreprise - Toutes les fournitures et montages nécessaires à la fixation des canalisations, - Les scellements, rebouchages, remises en état des dégradations causées aux travaux des autres corps d’état, - Le nettoyage et l’enlèvement des gravats provenant des travaux du personnel de l’entreprise, - La peinture de 2 couches d’antirouille sur les ouvrages métalliques oxydables après mise en place, - La mise en service des installations et leur surveillance pendant l’année de garantie, le combustible étant seul

à la charge du maître d’ouvrage, - A la demande, et suivant les nécessités du chantier, la purge complète des installations, - Les essais et vérifications des installations suivant les documents COPREC, - Les réglages hydrauliques et aérauliques des installations, - L’indication des positions des fourrures de renfort à prévoir par le poseur de cloisons sèches pour la fixation

des appareils, - Les fourreaux de pénétration eau froide, - Les réseaux eaux usées, eaux vannes en vide sanitaire, - Les meubles sous évier, - La fourniture des chapeaux de ventilation primaire de chute, - La fourniture des rejets de ventilation, - La fourniture des entrées d’air. Diamètre des canalisations Les diamètres intérieurs de raccordement aux appareils ne seront pas inférieurs à ceux indiqués ci-après : - lavabo : alimentation diam 12, évacuation diam 30, - évier : alimentation diam 12, évacuation diam 33, - baignoire : alimentation diam 13, évacuation diam 33 ou 38 suivant longueur, - WC : alimentation diam 10, évacuation diam 80, - machine à laver (linge et vaisselle) : alimentation diam 10, évacuation diam 33, - robinet de puisage : alimentation diam 12. Conduits et gaines : Conduits traversant les planchers :


Pour les conduits incombustibles ou en PVC M1 présentant un diamètre inférieur à 125 mm, il conviendra de calfeutrer les traversées de plancher par des matériaux incombustibles. Les autres canalisations doivent être encoffrées pour rétablir le degré CF 1/2h. Conduits traversant les murs CF : Pour les conduits incombustibles ou en PVC M1 présentant un diamètre inférieur à 125 mm, il conviendra de calfeutrer les traversées de de murs séparatifs par des matériaux incombustibles. Les autres canalisations doivent être encoffrées pour rétablir le degré CF 1/2h. DOE : Se référer au C.C.A.G. 1. ERREUR, OMISSION, INSUFFISANCE OU CONTRADICTION Les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement, ce fait implique que l’ensemble des bâtiments soit terminé, sans qu’une seule partie de l’ouvrage ne présente un aspect inachevé, sauf si cela a été délibérément décidé et mentionné comme tel dans les pièces écrites ou dessinées. En conséquence, les soumissionnaires doivent prendre connaissance de l’ensemble des pièces constituant le marché et en particulier, des C.C.T.P. des autres corps d’état car, les prescriptions contenues dans le présent C.C.T.P. ne peuvent être considérées comme limitatives. Les soumissionnaires doivent, de par leur expérience professionnelle, de par la lecture comparative des documents et de par l’étude minutieuse nécessaire à l’établissement de leur forfait, parfaire, s’il y a lieu, remédier ou rectifier les oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions qui ont pu se glisser lors de la rédaction des pièces écrites ou dessinées, et si nécessaire, demander tous éclaircissements au maître d’œuvre avant remise de leur offre. En cours de travaux, l’adjudicataire du présent lot ne pourra se prévaloir des dits oublis, erreurs, omissions, insuffisances de description ou contradictions, pour obtenir des suppléments de prix compte-tenu que le marché est traité à prix forfaitaire et que les travaux du présent lot doivent être livrés en parfait état d’achèvement. 2. CHOIX DES MATERIAUX, DES MATERIELS ET DE LA TECHNIQUE Les documents écrits et dessinés, soumis aux entrepreneurs, prescrivent des marques et références et matériels des sections et dimensions pour les éléments de construction. Ceci a été fait dans le but d’obtenir, une réalisation technique et architecturale de qualité. En conséquence, tout ouvrage non conforme aux prescriptions prévues dans les documents, sera démoli, remplacé ou corrigé afin d’obtenir la qualité souhaitée. Coordination L’entrepreneur se mettra en rapport avec les titulaires des autres corps d’état pour assurer une parfaite finition de ses ouvrages, en particulier en ce qui concerne le raccordement avec les autres matériaux. L’entrepreneur devra en outre se rendre compte sur place de l’état des lieux et des difficultés éventuelles d’exécution des travaux. Coordination hygiène et sécurité En application des dispositions de sécurité et de protection de la santé applicables aux opérations de Bâtiment et de Génie Civil, issus de la Loi n°93-1418 du 31.12.1993 et de son décret d’application n° 94-1159 du 26.12.1994, relatif à l’organisation de la coordination en matière de sécurité et de santé. Chaque entrepreneur devra se référer au Plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), document joint au dossier d’appel d’offres. Chaque entrepreneur devra prévoir l’ensemble des mesures à prendre pour la sécurité et la protection de la santé de son personnel. Contrôle interne des constructeurs « Les entreprises soumissionnaires doivent présenter dans leur offre, le programme de leurs vérifications techniques comportant notamment : - L’identification du responsable des vérifications techniques, - Les procédures de diffusion des documents d’exécution approuvés et de retrait des documents périmés, - La nature et la fréquence des vérifications techniques concernant l’exécution (fiches d’identification et/ou bons




(PLOMBERIE - SANITAIRE)

1. INSTALLATION Chaque logement sera alimenté en eau froide à partir du compteur individuel en regard en limite de parcelle. La production d’eau chaude sanitaire sera assurée par des ballons d’eau chaude fonctionnant en heures creuses. Les évacuations seront raccordées sur les réseaux cheminant en vide sanitaire. 2. APPAREILS SANITAIRES Le nombre et l’implantation des appareils sont définis aux plans. Après leur pose et jusqu’à la réception, les appareils sanitaires et leur robinetterie seront protégés, les WC seront obturés. Tous les siphons devront avoir une garde d’eau de 50 mm. Conformément à la Nouvelle Réglementation Acoustique, les robinetteries seront de groupe 1 (DS < 25 dB(A)) suivant les normes NF – robinetterie ou de classe A2 minimum (25 dB(A)> DS < 30dB(A) suivant classement E.PE.BAT.

2.1. Baignoire Fourniture et pose de : - baignoire en acier émaillé blanche percée en usine avant émaillage JACOB DELAFON ou équivalent, de

170x70 cm avec berceaux de fixation désolidarisées de la cuve, - coussin insonorisant, - vidage automatique et siphon PVC Valentin, - mitigeur B. D CLIP bain-douche mural JACOB DELAFON E71052.CP ou équivalent, avec inverseur

automatique, croisillons chromés, aérateur, ensemble de douche avec flexible chromé de 1,50 m, - barre de douche GROHE réf : 28666 de 620 mm, - barre de fixation pour la pomme de douche, - joint polymérisant fongicide. Façades de baignoires Fourniture et pose de façades de baignoire démontable, en panneau mélaminé blanc aux 2 faces et retour, fixations par boulons vérins non visibles, quincaillerie non oxydable et toutes sujétions. Sur chaque baignoire : Une douchette de type "VENTURI" (mélange air/eau) à 7 I/mn de débit en standard. Le débit pourra être choisi (5 I/mn, 7 I/mn ou 9 I/mn ou 10 I/mn) en fonction de la configuration du site (pression, nombre de niveaux etc...). Le jet ne devra générer aucun phénomène aérosol ou jet brumisé, ces types de jets favorisant la prolifération des bactéries. Elles seront munies d'un clapet anti-retour. Un flexible de douche de garantie illimitée ("à vie") de 1,60m minimum (ou plus) réalisé en tresse textile polyamide renforcée (bicolore) et un tuyau intérieur en Santoprène de cotes diam. 8.5 x diam. 14,5mm Minimum. Résistance à la pression 70 bars minimum. Ils comportent un écrou conique 1/2 à chaque extrémité pour éviter toute inversion au montage. Le sertissage est réalisé avec des douilles en inox par "rétreint arrière". Un raccord anti-vrilleur et anti-torsion pivotant à 360°, de type "série lourde". Paroi pare-douche Fourniture et pose de paroi pare-douche NPB1 de chez JACUZZI ou similaire. Profilé alu laqué blanc, verre sécurité clair 5 mm, pivot à 180°. Localisation BAIGNOIRE DANS CHAQUE LOGEMENT.

2.2. Lavabo Fourniture et pose de :

- lavabo en céramique BRIVE 2 JACOB DELAFON 60E1286.00 blanc ou équivalent, de 65x50 cm, - consoles de fixation, - colonne BRIVE JACOB DELAFON E1333.00 ou équivalent, - mitigeur CLIP lavabo JACOB DELAFON E72051.CP ou équivalent avec tube mobile, croisillons chromés,

vidage à tirette et flexible de raccordement, - siphon en polypropylène réglable en hauteur, - joint polymérisant fongicide.


Sur chaque mitigeur : Un aérateur de type "VENTURI"(à mélange air/eau) à 6 I/mn de débit constant autorégulé. Non filmogène, C'est à dire ne comportant aucun empilage de tamis pouvant favoriser la formation d'un film de tartre susceptible de permettre le développement des bactéries ou de les retenir. Il ne comporte aucune pièce métallique. Il est de type "nid d'abeille" et insensible au calcaire. Localisation LAVABO SUR COLONNE DANS CHAQUE LOGEMENT

2.3. Evier Fourniture et pose de :

- évier en acier inox 18/10 BENTHOR 2 cuves, 1 égouttoir de 120x60 avec plaque d’insonorisation, ensemble de vidage en polypropylène avec prise machine à laver, jeu de pattes de fixation pour pose sur meuble, ou équivalent,

- bonde avec chaînette et siphon réf. D 5875AA, - meuble sous évier TECHNIBOIS ou similaire, série AZUR de 120x60 réf. 001AB312, mélaminé blanc, 3

portes avec demi étagère intermédiaire, fond, socle, charnières invisibles, poignées rondes, découpes pour passage des canalisations,

- mitigeur évier CLIP monotrou JACOB DELAFON E76051.CP ou équivalent avec tube orientable, croisillons chromés, aérateur,

- joints polymérisants fongicides. Prévoir équerre de renfort sous robinetterie et percement à la scie cloche. Sur chaque mitigeur : Un aérateur de type "VENTURI"(à mélange air/eau) à 6 I/mn de débit constant autorégulé. Non filmogène, C'est à dire ne comportant aucun empilage de tamis pouvant favoriser la formation d'un film de tartre susceptible de permettre le développement des bactéries ou de les retenir. Il ne comporte aucune pièce métallique. Il est de type "nid d'abeille" et insensible au calcaire. Localisation EVIER ET MEUBLE SOUS EVIER DANS CHAQUE LOGEMENT

2.4. WC Fourniture et pose de :

- cuvette WC en céramique ROCA Polo réf : 342299 à sortie horizontale blanc ou équivalent, - réservoir réf : 341299 complet avec robinet d’alimentation silencieux, mécanisme à bouton poussoir double

chasse, capacité 3/6 litres, - vis de fixation, cache tête chromé, - pipe PVC avec joint à lèvre, - abattant double blanc OLFA.

Fourniture et pose de : - Économiseur d’eau.

Sur chaque chasse d'eau : Un dispositif permettant de diminuer de 30% le volume d'eau initial tout en conservant la hauteur de colonne d'eau maximum pour conserver toute son efficacité à la chasse. Une détection de fuite par "traçage au colorant" sera prévue sur les équipements existants. Localisation WC SUR PIEDS DANS CHAQUE LOGEMENT

2.5. Équipement machines à laver - robinets de machines à laver en laiton chromé avec nez fileté, posé sur patère applique, 1 en cuisine dans le

placard BEC (LV) et 1 second dans le garage ou cellier (LL), suivant plans ; - siphons de machines à laver (LV+LL) en PVC NICOLL à proximité de chaque robinet avec bouchon provisoire

d’obturation. - fourniture et pose d’un robinet de puisage diamètre 12 avec raccord au nez dans le garage selon plan. Localisation DANS CHAQUE LOGEMENT 3. DISTRIBUTION EAU FROIDE

3.1. Origine de l’installation En aval du compteur individuel mis en place, en regard pour chaque logement en limite de parcelle, il sera installé un raccord d’épreuve, un robinet d’arrêt, une douille de purge, un clapet anti-pollution type SOCLA de classe A


type EA251 et un détendeur régulateur de pression d’eau réglable. La niche compteur sera emplie de matériaux isolants hydrophobes en sac plastifiés afin d’assurer la protection contre le gel.

3.2. Réseau de distribution enterré La canalisation de liaison entre chaque regard et le logement cheminera en enterré en tranchées et sous fourreau TP sous dallage. Elle sera réalisée en POLYETHYLENE (PE) semi rigide série 10 bars depuis le regard jusqu’à la vanne de coupure dans le garage et faisant l'objet d'un avis technique du CSTB. Les raccords entre tube PE et canalisations métalliques seront de type HUOT SR à serrage extérieur. Les tranchées extérieures avec sable et grillage de signalisation ainsi que les fourreaux de pénétration ne sont pas à la charge du présent lot. Il sera néanmoins prévu les dégagements et la remise en état des terre-pleins pour passage des canalisations sous dallage.

3.3. Canalisations intérieures A la pénétration dans chaque logement, il sera prévu un robinet général ¼ de tour à boisseau sphérique et un antibélier à ressort situé dans le garage. L'alimentation des garages comportera un robinet d'arrêt avec purge et un robinet de vidange en garage. NATURE DES CANALISATIONS

Alimentations eau froide

Distribution des appareils sanitaires en tube cuivre encastré type WICU pré-gainé y compris toutes sujétions. Le tracé des réseaux fera l’objet d’un plan soumis au visa de l’Architecte. Localisation : DEPUIS LE GARAGE JUSQU'AUX POINTS DE PUISAGE OU D'ATTENTES.

Alimentation eau chaude

Distribution des appareils sanitaires en tube cuivre encastré type WICU pré-gainé y compris toutes sujétions. Le tracé des réseaux fera l’objet d’un plan soumis au visa de l’Architecte. Le DTU 60.11 sera respecté ainsi que l’arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public La température d'E.C.S. sera comprise entre 55 et 60°C. Localisation : DEPUIS LE BEC JUSQU'AUX POINTS DE PUISAGE OU D'ATTENTES.

Conditions de pose Les travaux de plomberie doivent être exécutés conformément aux normes NF P 41.201 à NF P 41.204 et aux dispositions complémentaires suivantes : - avant mise en oeuvre, les canalisations sont nettoyées de tout corps étranger, et leur sections d'extrémités alésées au diamètre réel, - aucun joint de tuyauteries ou nœud de soudure ne doit être placé dans une traversée de paroi, - les canalisations doivent être alignées dans les parties droites et correctement façonnées pour éviter les flexions ou torsions à la pose, en traversée de parois autres que bois, les canalisations doivent être protégées par des fourreaux de diamètre intérieur supérieur à au moins 1 cm au diamètre extérieur du tube protégé. Les fourreaux dépasseront de 0,5 cm des parois verticales et de 3 cm des parois horizontales, - afin d'éviter la propagation des bruits, l'espace entre tubes et fourreaux sera empli de matériau inerte, et les colliers de fixation seront de type à contre partie démontable, avec bague isolante Néoprène, - les brasures employées seront à base d'argent ou d'alliage dont le point de fusion sera inférieur à celui du cuivre. L'emploi d'étain est à proscrire, - les matières utilisées pour assurer l'étanchéité des joints filetés ou des pièces de raccord en laiton doivent permettre un démontage facile. Les points à alimenter sont les suivants : - appareils sanitaires, - robinets des machines à laver, - robinets de puisage, - ballon d'eau chaude sanitaire, Les gaines situées dans les locaux non chauffés devront être isolées pour éviter une condensation .


4. DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE SANITAIRE A partir des ballons d'eau chaude sanitaire, prescriptions identiques aux distributions eau froide en ce qui concerne la pose des canalisations cuivre, les fourreaux et les supports. Toutes dispositions seront prises pour permettre la libre dilatation des canalisations. 5. ÉVACUATIONS EAUX USEES - EAUX VANNES

5.1. Petites évacuations Les raccordements de siphons des appareils sanitaires aux chutes ou attentes au sol seront réalisés en tube PVC M1 assemblé par collage et fixé par collier plastique type NICOLL ou équivalent. Les pentes des canalisations d'allure horizontale seront au minimum de 2 cm/m. Des tampons de dégorgement seront mis en place en extrémité des tés pied de biche afin de faciliter un éventuel tringlage des canalisations.

5.2. Chutes Eaux Usées - Eaux Vannes

Les évacuations en réseau EU et EV seront réalisées en tube PVC M1 de marque NICOLL ou équivalent, assemblé par collage et fixé par des colliers plastiques aux parois des gaines techniques. Les vidanges des appareils sanitaires raccordés en réseau vertical séparatif seront collectées par l'intermédiaire d'une culotte à fût long avec joint de dilatation. Ces culottes comporteront des tampons mixte pour le raccordement des EU et des joints à lèvre pour les raccordements des WC. Les canalisations verticales regroupant les Eaux Usées et les Eaux Vannes seront de type NICOLL « CHUTUNlC » faisant l'objet d'un avis technique CSTB composées de tube PVC diam 100 avec nervures hélicoïdales en paroi interne, et de raccords comprenant manchon de dilatation, une branche diam 100 à 67°30 avec joint série J pour les WC et une ou deux branches à 87°30 avec cône d'augmentation pour les EU. Toutes les chutes comporteront en tête une ventilation primaire assurée par un chapeau de ventilation de marque UBBINK type VEPAC 140 avec adaptateur, fourni par le présent lot et posé par le couvreur. Elles se raccorderont en pied sur le réseau en vide sanitaire. Les traversées de planchers seront réalisées sous matériau isolant type SONOBEL ou équivalent. Afin de permettre la libre dilatation des canalisations PVC, les points fixes seront placés sous les culottes de raccordement afin d'assurer la fonction du manchon de dilatation du niveau immédiatement inférieur.Les raccords seront installés de manière à éviter les jonctions dans les épaisseurs de parois. Les dévoiements en faux plafond ou soffite et les réseaux en combles seront isolés par coquilles de laine minérale épaisseur 30 mm ligaturées par fil d'acier galvanisé. Prévoir les évacuations pour les LV et les BEC. Il sera prévu dans le présent une mesure de désinfection des réseaux avant la livraison des logements. 6. PRESCRIPTIONS DIVERSES

6.1. TRAVAUX DIVERS Sont à la charge du présent lot : - les scellements, rebouchages dans des matériaux similaires à ceux où ont été effectués des percements, - mise en route, réglages, - les plans de récolement.

6.2. ESSAIS ET VERIFICATIONS Les entreprises concernées devront procéder aux essais et vérifications de fonctionnement des installations conformément aux dispositions figurant dans le document technique COPREC n° 1 publié dans le cahier spécial n°4954 du Moniteur du 6 novembre 1998. Les résultats seront transcrits sur des procès-verbaux établis suivant les modèles figurant dans le document technique COPREC n°2 publié dans ce même document. Les essais et vérifications de fonctionnement des installations concernent pour la présente opération, l'application des fiches suivantes :

- PB Plomberie, - RA Réseau d'Alimentation, - RE Réseau d'Évacuation.


Document établi le 30/06/2010 Dressé par : JORAND & MONGKHOUN Architectes Vu et accepté A Ploufragan, le ………………… Madame La Directrice de Côtes d’Armor Habitat

Lu et accepté par l’entrepreneur soussigné A…………………le………………

SEUIL ENCASTRE