Ccva r%c3%a9union artisans 18 mars 2014

Présentation de l’opération 123 chez vous PACT 37 / 2014 1

PRESENTATION AUX ARTISANS mardi 18 mars 2014

Communauté de Communes du

Val d’Amboise

Programme d’Intérêt

Général

novembre 2013 – novembre 2016


• Accueil des participants,

• Introduction par Madame Edwige Dubois, Vice-présidente en charge de la Petite Enfance, des

Personnes Agées et de l’Habitat

• Présentation de l’opération « 1.2.3. Chez Vous » PACT 37

• Présentation des Iabels et des formations - RGE et Eco-conditionnalité

Catherine CHEVALLIER, Secrétaire Générale CAPEB 37

Natacha DARDEAU , Attachée de direction FFB 37

• Présentation de La Plateforme SoliBat, Adrien Debenne Conseiller en environnement, Chambre des

métiers et de l’Artisanat d’Indre et Loire

• Echanges avec la salle

• Clôture


• Présentation de l’OPAH, Pascale GASNIER, Chargée d’Opération PACT37,

– (Objet, périmètre, objectifs, moyens financiers, moyens opérationnels, marche à suivre, contacts),

Introduction, Madame Edwige Dubois

Vice-présidente en charge de la Petite Enfance, des Personnes âgées,

et de l’Habitat




Présentation de l’opération « 1.2.3. chez vous »

PACT 37

Damien Baron, Marie-Andrée Hélary,

Cyril Assouvie, Céline Lamaud


Les objectifs du PIG

Actions sur le parc de logements privés (plus de 15 ans) occupés par leurs propriétaires ou locatifs

• Amélioration des performances thermiques

• Lutte contre l’habitat indigne ou très dégradé

• Adaptation des logements aux problèmes de mobilité

• Amélioration du parc de logements


LES MOYENS MIS EN PLACE

1. Une équipe d’animation : une chargée d’opération,

une conseillère habitat, une technicienne adaptation

et un thermicien

2. Un accompagnement des propriétaires : visite

conseil, diagnostics techniques, assistance

administrative et financière

3. Un dispositif de subvention : Agence Nationale de

l’Habitat, Conseil Général, Communauté de

Communes, caisses de retraite…


► 171 logements à améliorer sur 3 ans

UNE OPPORTUNITE POUR L’ARTISANAT

LOCAL


LE ROLE ET LE TRAVAIL DU PACT

1. L’animation de l’opération « 1.2.3. chez

vous » en lien avec la CCVA et les

communes :

- Information et communication : communes, artisans,

organismes sociaux, professionnels de l’immobilier…

- Repérage des logements correspondant aux

objectifs, en lien étroit avec les communes.



2. L’accompagnement des propriétaires

(assistance technique, sociale et financière) :

- Analyse des besoins, diagnostic social

- Visite à domicile : diagnostic global du logement pour

déterminer les travaux prioritaires

- Analyse des devis et montage des dossiers de

subventions

- Appui au suivi du chantier et à la réception des

travaux



2. L’accompagnement technique des

propriétaires :

►Volet adaptation :

Diagnostic technique : état des lieux et préconisation de

travaux afin d’améliorer l’accessibilité du logement

►Volet énergie :

Diagnostic thermique : évaluation énergétique de la maison et

évaluation projetée après travaux, définition des travaux les

plus rentables, retour sur investissement


LE DISPOSITIF DE SUBVENTIONS

PROPRIETAIRES OCCUPANTS :

Conditions et engagements :

- conditions de ressources

- travaux réalisés par entreprises

- engagement d’occupation de 6 ans

Depuis le 1er juin 2013 : évolutions des règles de l’ANAH

- Augmentation des plafonds de ressources

- Augmentation des taux de subventions

- Majoration de la prime Habiter Mieux

Nombre de personne

par ménage

Plafond très modestes

Revenu fiscal de référence

(indiqué sur l’avis d’impôt)

Plafond modestes

Revenu fiscal de référence

(indiqué sur l’avis d’impôt)

1 14 245 € 18 262 €

2 20 833 € 26 708 €

3 25 056 € 32 119 €

4 29 271 € 37 525 €

Par pers suppl. 4 222 € 5 410 €




● Amélioration thermique : gain énergétique minimum 25 %

- ANAH : 35% ou 50 % plafonné à 10000 €

- Conseil Général : 20% plafonné à 1500 € uniquement pour

les revenus très modestes.

- Prime Habiter mieux : 4000 €

- CCVA public < PSLA 25 % plafonné à 1000 €

● Adaptation des logements aux problèmes de mobilité :

- ANAH : 25 ou 50% plafonné à 10 000 €

- Conseil Général : 15 % plafonné à 1000 €

- Caisses de retraites : subventions variables selon les caisses

- CCVA : 10 % plafonné à 1000 €




• Lutte contre l’habitat indigne ou très dégradé

- ANAH : 50% plafonné 25000€

- Conseil Général : 20% plafonné à 5000 €

- CCVA : 10 % plafonné à 1500 €

• Stabilité troglodyte

- diagnostic stabilité financé à 75 % pour les foyers ne

dépassant pas les revenus PSLA.



PROPRIETAIRES BAILLEURS :

Conditions et engagement : - habitat insalubre, dégradé ou très dégradé (visite et établissement de

la grille de dégradation de l’habitat obligatoire)

- performance thermique après travaux : étiquette D du DPE

- engagement de location de 9 ans suivant un loyer social ou très social

● Traitement de l’insalubrité :

- ANAH : 40% plafonné à 32 000 €

- Conseil Général : 20% plafonné à 5 000 €

● Habitat très dégradé :

- ANAH : de 20 à 35 % plafonné à 24 000 €

- Conseil Général : 20% plafonné à 3 000 €



PROPRIETAIRES BAILLEURS :

Conditions et engagement : - habitat insalubre, dégradé ou très dégradé (visite et établissement de

la grille de dégradation de l’habitat obligatoire)

- performance thermique après travaux : étiquette D du DPE

- engagement de location de 9 ans suivant un loyer social ou très social

● Amélioration thermique

- ANAH : 25 % plafonné à 15 000 €

- Prime Habiter Mieux : 2 000 €

- CCVA : 10 % plafonné à 2 000 €




Amélioration thermique des logements,

Cyril Assouvie, Thermicien, PACT 37

Présentation de l’opération 123 chez vous PACT 37 / 2014 17 17

AMÉLIORATION THERMIQUE

Dans le cadre du financement des travaux, l’ANAH a fixé

des objectifs de performances thermiques des logements

après travaux

LA PERFORMANCE A ATTEINDRE DEPEND DU

STATUT DU PROPRIETAIRE ET/ OU DU PROJET

2 cas :

Propriétaire occupant : économie d’énergie (25%)

après-travaux

Propriétaire bailleur : « Etiquette D » (DPE)

minimum à l’issue des travaux

I Présentation


AMÉLIORATION THERMIQUE

2 Modalités sur la validation des devis

Les certificats d’économies d’énergie ont pour but d’inciter les

fournisseurs d’énergie (EDF, GDF, Total…) à promouvoir les

économies auprès de leurs clients. Ces fournisseurs ont

l’obligation de collecter des certificats d’économies

d’énergie et plusieurs moyens sont à leur disposition : faire

des économies sur leurs propres installations, inciter leurs

clients par de la sensibilisation ou des aides financières ou

encore en achetant des certificats d’énergies revendus sur le

marché.

Dans le cas où les économies de votre projet sont supérieures

ou égales à 25%, vous devez reverser vos CEE (Certificats

d’Economies d’Energie) au bénéfice de l’ANAH et le

précisez absolument à votre artisan en charge de vos

travaux car ce dernier aura des documents à remplir comme

quoi il s’engage à vous laisser ces certificats. L’ANAH doit les

récolter, c’est donc pour cela que vous devez les récupérer,

dans le cas contraire les subventions allouées par l’ANAH ne

vous seront pas attribuées.


Emilie et Renaud, jeune couple avec 2 enfants

ETUDE DE CAS

Ressources très modestes (RFR =17599 €)

Maison individuelle construite en 1975 ; surface de 165 m2 ;

chauffage au fioul avec production d’ECS ; combles perdus

isolés (R ≥ 7)

Projet : appelle le PACT pour un remplacement de chaudière ;

cette dernière a plus de 10 ans et surtout la facture

énergétique est lourde pour la famille

A

B

C

D 217 kWhep/m².an

E

F 65 kgéq-C O2/ m².an

G

CL

AS

SE Consommations énergétiques Emissions de gaz à effet de serre


Emilie et Renaud, jeune couple avec 2 enfants ayant

acheté la maison en 2013

ETUDE DE CAS

Projet de la propriétaire

Mise en place d’une chaudière gaz à condensation

► gain de 10 %, catégorie D

Proposition du PACT :

Améliorer le confort des occupants en remplaçant

l’isolation des rampants devenue inefficace (1976) par

de la fibre de bois pour éviter la surchauffe en période

estivale

Et aussi agir sur l’ensemble de l’enveloppe thermique

en remplaçant également l’isolant sur les pieds droits

du mur au 1er étage

► gain de 29%, catégorie D.


ETUDE DE CAS

Emilie et Renaud, jeune couple avec 2 enfants ayant

acheté la maison en 2013

AVANT

TRAVAUX

PROJET

PROPRIETAIRE

PROJET

PACT

MONTANT FACTURE ENERG. (€TTC/an) 2 549 € 2 002 € 1 600 €

CONSO. ENERG. (% d'économie par rapport à l'existant) 9,66% 29,59%

PRECONISATIONS

(€TTC)

Remplacement de la chaudière fioul par une

chaudière à condensation gaz naturel 6 516 € 6 516 €

Isolation des pieds droits (1er étage) et

rampants 7 928 €

TOTAL TRAVAUX 6 516 € 14 444 €

MONTANT DES SUBVENTIONS Pas de

subventions 12 250 €

RESTE A CHARGE 6 516 € 2 195 €

TEMPS DE RETOUR SUR INVESTISSEMENT * 12 ans 2 ans

* à coût d'énergie constant. Dans l'hypothèse vraisemblable d'une augmentation de ce coût, le temps de retour sur

investissement s'en trouvera sensiblement diminué.


RÉGLEMENTATION ANAH


Parois opaques

Préconisations

Travaux d’isolation

Seuils de

performances

thermiques

Informations

complémentaires à faire

apparaitre sur le devis

Planchers bas sur sous-sol, sur vide-sanitaire

ou sur passage ouvert R ≥ 3 m².K/W

Marque de l’isolant

Modèle de l’isolant

Référence de l’isolant

Epaisseur de l’isolant

Surface isolée

Murs en façade ou en pignon R ≥ 3,7 m².K/W

Toitures terrasses R ≥ 4,5 m².K/W

Planchers de combles perdus R ≥ 7 m².K/W

Rampants de toitures, plafond de combles R ≥ 6 m².K/W


RÉGLEMENTATION ANAH


Parois vitrées et portes d’entrée

Préconisati

ons

Travaux

d’isolation

Seuils de

performances

thermiques

Informations

complémentaires à

faire apparaitre sur

le devis

Fenêtres et

porte-fenêtres

Uw ≤ 1,3 m².K/W

Sw ≥ 0,3

Marque de la fenêtre

Modèle de la fenêtre

Référence de la fenêtre

Type du double vitrage

Uw ≤ 1,7 m².K/W

Sw ≥ 0,36

Volets isolants R ≥ 0,22 m².K/W

Portes d’entrée Ud ≤ 1,7 m².K/W

Fenêtres de

toiture

Uw ≤ 1,5 m².K/W

Sw ≤ 0,36

Equipements de production d’énergie

Equipements Seuils de performances thermiques

Chaudières bois ou autres biomasses Label « Flamme Verte » 4 ou 5 étoiles ou équivalence

Pompes à chaleur géothermiques et

air/eau (chauffage) COP ≥ 3,4




Adaptation des logements,

Céline Lamaud, technicienne en adaptation de logements PACT 37


LES CONSEILS SUR LES DIFFÉRENTS ESPACES

Les demandes les plus souvent exprimées:

1. L’extérieur de la maison

2. L’intérieur de la maison

3. Les solutions pour les escaliers

4. La salle de bain


L’extérieur de la maison

Les volet doivent

être faciles à

manœuvrer (à l’aide

d’une tirette par

exemple)

Portail le plus léger

possible ou

motorisé

Des sols durs,

lisses, non

glissants pour

éviter les chutes

Ou une pente à

faible inclinaison

plutôt que les

marches

Une bordure

chasse-

roues en

protection

Une rampe

solide,

permettant une

bonne

préhension Des marches

stables, larges


L’intérieur de la maison

Des portes, 80 cm

de large au moins

Des éclairages nombreux

évitent les gestes maladroits

Les prises électriques doivent

être nombreuses et accessibles

sans effort

Des interrupteurs à large pression plus facile

à utiliser

Les couloirs, 90 cm de large

pour circuler aisément


Solution pour les escaliers

Poser 2 rampes solides,

Installer des nez de marches

et des contremarches de

couleurs différentes et

antidérapants

Installer un monte-

escalier…

Pour pouvoir l’utiliser,

il faut conserver une

motricité suffisante


Solution pour les escaliers

Installer un ascenseur ou une plate-forme élévatrice…

Les deux solutions les plus sûres

Se posent à l’intérieur ou à l’extérieur de la maison


La salle de bains et les WC : douches à l’italienne, WC surélevés,

aides techniques

Le miroir à hauteur des

yeux ou orientable

Des prises électriques

accessibles et aux normes

Le lavabo, sans colonne

et pas trop haut

Un mitigeur thermostatique

Une barre d’appui longue et

antidérapante

Un bac à douche extra-plat ou

mieux une douche sur siphon

de sol, avec un revêtement de

sol en pente légère et

antidérapant


Exemple d’un projet d’adaptation

Madame H, 83 ans

La maison est une longère du 19ème siècle, ce

qui constitue un avantage du point de vue

accessibilité, l’ensemble des pièces étant de

plain-pied. Cependant la présence d’une

baignoire dans la salle de bain pose

aujourd’hui problème à Mme qui ne peut plus

l’utiliser.

Conclusions de la visite du technicien:


Exemple d’un projet d’adaptation (suite)

Croquis accompagnant le compte-rendu:

Avant travaux Après travaux a minima Après travaux complet


Financement du projet

Dépenses Financement

Plomberie 3 820€ Anah 2 788€

Carrelage 1 570€ Conseil Général 836€

Electricité 1 280€ MSA 1 600€

Total 6 670€ Total 5 224€ (78%)

Reste à charge 1446€ (22%)


CONTACTS

PACT 37

PACT d’Indre et Loire

Agence de TOURS

303 rue Giraudeau

37000 TOURS

02.47.36.25.50

Marie-Andrée Hélary

Sophie Longefay

[email protected]

Permanences :

Le 1er et 3ème mercredi du mois

Siège de la CCVA de 10h00 à 11h30

Le 2ème et 4ème mercredi du mois

Amboise (mairie) de 10h00 à 11h30




Labels, R.G.E. et éco-conditionnalité

Catherine CHEVALLIER, Secrétaire Générale CAPEB 37

Natacha DARDEAU , Attachée de direction FFB 37

- Pourquoi le Gouvernement a créé

l’éco-conditionnalité et la RGE et qu’est ce que c’est ?

- Quels sont les marchés de travaux concernés ?

- Quelles sont les aides concernés et les échéances ?

- Les signes de qualité relatifs aux EnR : • Qualit’EnR • Qualibat EnR

- Les signes de qualité relatifs aux travaux de performance énergétique isolés :

• Mention complémentaire Qualibat • Mention complémentaire Qualif’élec

- Les signes de qualité relatifs aux travaux de performance énergétique en offre globale :

• Qualification 8611 Éco-Artisan • Qualification 8621 Pros de la Performance Énergétique

1- suivre la formation FEEBat :

* module 1 + module 2 (recommandé)

2- réussir un QCM

3- avoir un logiciel d’évaluation thermique

4- compléter le dossier Qualibat Éco-Artisan RGE

5- se soumettre à un audit

de chantier dans les

24 premiers mois

1- détenir une qualification professionnelle Qualibat, Qualifelec ou Qualit’ener

2- avoir suivi un parcours complet FEEBat : * module 1 + module 2 + module 3 (au choix 3.a ou 3.b ou 3.c ou 3.d) * module 1 + module 2 + module 5 (au choix 5.1 ou 5.2) 3- se soumettre à un audit de chantier dans les 24 premiers mois

- l’accessibilité pour qui ?

- l’accessiblité pourquoi ?

- les marchés de l’accessibilité

1- suivre les formations :

* module A + module B

(au choix B1 ou B2 ou B3)

2- réussir son QCM

3- compléter le dossier de demande de

la marque Handibat

1- détenir une qualification professionnelle Qualibat ou Qualifelec

2- démontrer ses compétences : - 3 références de chantiers liés

à l’accessibilité ou - une formation accessibilité

Présentation de l’OPAH, Pascale GASNIER, Chargée d’Opération PACT37,

(Objet, périmètre, objectifs, moyens financiers, moyens opérationnels, marche à suivre, contacts),

La Plateforme SoliBat, ,

Adrien Debenne, Conseiller en Environnement

Chambre des Métiers et de l’Artisanat d’Indre-et-Loire

Plateforme Soli’bat

Plateforme matériaux sociale et solidaire en Indre-et-Loire

Objectifs

• Permettre, à des personnes ayant peu de revenus, de faire la rénovation de leur habitat, très dégradé ou/et assimilé à une « passoire thermique », générant des factures énergétiques impayées.

• Apporter en complément, et, après épuisement de toutes les solutions d’aides financières et d’accompagnement possible, une aide matérielle qui puisse permettre de « boucler » une réhabilitation énergétique, grâce aux entreprises.

Intérêt pour les entreprises

• Faire un don soumis à défiscalisation (émission d’un bon de défiscalisation)

• en matériaux/matériels liés à l’isolation thermique, et/ou aux économies d’énergie,…

• en temps hommes • en « déchets utilisables et valorisés » - exemple : sac d’enduit

ouvert mais non périmé

• Valoriser son « stock mort » • Mettre en avant son intérêt et son soutien à un projet

social • Susciter la participation de ses salariés à un projet

social et leur permettre de valoriser cette citoyenneté active

Principe

L’entreprise souhaite faire un

don en matériaux et/ou

matériels

Examen technique du don par l’ALE

37

Entrée du don sur la plateforme, participation annuelle de

l’entreprise à la plateforme

Défiscalisation du don et de la participation

Information sur les dons à venir

Réduction du coût du stock

Réduction du coût de la mise en décharge




Echanges avec la salle

Clôture

Documents

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