CENTRE HOSPITALIER de NEUFCHATEAU

CENTRE HOSPITALIER de NEUFCHATEAU

1280, avenue de la Division Leclerc B.P. 249 88307 NEUFCHATEAU cedex

Téléphone : 03.29.94.80.00 - Télécopie : 03.29.94.85.00

CAHIERS DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

(C.C.T.P.)

Marché Public sur appel d’offres ouvert pour la fourniture et la mise en service d’un scanographe et de ses équipements annexes, d’un injecteur et d’un mini-pacs pour le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU

LOT 1 : Fourniture et mise en service d’un scanographe, équipements annexes et prestations complémentaires

MARCHE N° 05O002

CH DE NEUFCHATEAU

CCTP SCANOGRAPHE

S O M M A I R E

Pages

OBJET DE LA CONSULTATION 3

ARTICLE I:NORMES ET REGLEMENTATION 4

ARTICLE II:SCANOGRAPHE ET EQUIPEMENTS ANNEXES 4

ARTICLE III:FORMATION11

ARTICLE IV:MAINTENANCE11

ARTICLE V:EVOLUTIVITE DES TRANCHES

CONDITIONNELLES12

ARTICLE VI:IMPLANTATION /TRAVAUX13

ARTICLE VII:DOCUMENTS14

OBJET DE LA CONSULTATION

Le marché concerne :

· la fourniture, la mise en service d’un scanographe et de ses accessoires, d’un injecteur et de ses consommables, d’une tour de gravage ainsi que les logiciels adaptés,

· un ensemble informatique comprenant diverses consoles et imprimante ainsi que la mise en réseau de l’ensemble des matériels et la maintenance,

· la fourniture, la mise en service d’un mini-pacs,

· la formation des utilisateurs et des personnels chargés de la maintenance sur les matériels acquis,

· la maintenance des équipements acquis.

Ces équipements sont destinés à remplacer le scanner actuel (SIEMENS Somatom Plus 4) ainsi que l’injecteur de produit de contraste (GUERBET CT 9000) actuellement en service.

La présente consultation est constituée de quatre lots, les lots 4 et 5 étant passés sous la forme d’un marché sur procédure adaptée :

· lot 1 : Fourniture et mise en service d’un scanographe, équipements annexes et prestations complémentaires

· lot 2 : Fourniture et mise en service d’un injecteur double corps et prestations complémentaires

· lot 3 : Fourniture et mise en service d’un mini-pacs et prestations complémentaires

· lot 4 : Fourniture de consommables pour injecteur

· lot 5 : Fourniture d’écrans TFT qualité médicale

Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) définit le cadre de la proposition du LOT 1 ainsi que les limites de la prestation du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU et des différents fournisseurs.

Les critères qui guideront le choix pour l’attribution de ce lot sont énoncés dans le Règlement de Consultation applicable au présent marché.

ARTICLE I : NORMES ET REGLEMENTATION

Le matériel proposé doit être conforme aux normes en vigueur sur les appareils électromédicaux et en particulier sur les ensembles radiogènes à rayonnement X de diagnostic, ainsi qu’aux normes en vigueur sur la radioprotection.

Pour chacun des équipements, le candidat doit fournir le certificat de marquage CE (Directive européenne 93/42/CEE dispositifs médicaux). Le candidat doit produire les documents attestant de la certification de son système qualité selon la Norme ISO 9000.

Le fournisseur a, à sa charge, le contrôle d’installation électrique de son propre équipement et de ses raccordements.

Le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU organise et prend à sa charge le contrôle de conformité aux normes de radioprotection effectué par un organisme agréé.

A la réception du matériel l’attributaire doit fournir :

· les certificats de conformité et rapports relatifs aux contrôles,

· l’ensemble des différents documents obligatoires pour la demande d’autorisation et notamment :

* le certificat de conformité 3936 du générateur en trois exemplaires,

* le plan d’installation normé en trois exemplaires.

ARTICLE II : SCANOGRAPHE ET EQUIPEMENTS ANNEXES

II.1 Fourniture et mise en service d’un scanographe et de ses équipement annexes

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En préambule il est précisé que le prestataire prend en charge le démontage, l’évacuation et le recyclage du scanner actuellement en fonction dans l’établissement (scanner SIEMENS Somatom Plus 4 installé en 1996) ainsi que les armoires électriques, propres aux équipements hors armoire de distribution.

Le soumissionnaire doit proposer une offre de reprise de l’ancien matériel qui sera chiffrée dans le bordereau de prix. Elle vient en déduction du chiffrage de l’item 1 dans l’acte d’engagement lot 1.

Le scanner acquis étant installé dans une salle différente de celle actuellement utilisée, le scanner actuellement en fonction dans l’établissement ainsi que les armoires électriques correspondantes seront démontés et évacués dans les 15 jours maximum après l’admission définitive. La date sera fixée d’un commun accord entre les parties, faute de quoi elle sera imposée par le Centre Hospitalier. Le fournisseur ne pourra y déroger sauf à se voir appliquer les pénalités prévues à la section XIV du CCAP.

II.1.1 Applications médicales

Le scanner doit répondre à une activité d’environ 5 000 à 7 000 patients par an et permettre la réalisation en routine des examens suivants :

· imagerie du crâne/sphère ORL,

· imagerie du thorax,

· imagerie de l’abdomen /pelvis / cancérologie,

· imagerie de l’appareil locomoteur et des articulations,

· imagerie du rachis (CDL),

· imagerie de la chirurgie réparatrice de l’appareil locomoteur (polytraumatismes - urgences),

· imagerie des pathologies spécifiques à la personne âgée.

II.1.2 Configuration minimale exigée

Le scanner doit être un scanner de classe 3 hélicoïdal corps entier de 16 coupes par rotation.

Il doit permettre la réalisation de coupes millimétriques, sub-millimétriques, avec un temps de rotation de l’ordre de 0,4 secondes.

La qualité d’image (principalement la résolution spatiale et en contraste) doit être optimale permettant de visualiser des structures anatomiques de petite taille et de densité variable.

II.1.3 Fourniture et mise en service des équipements du scannner

Le scanner doit comprendre les éléments ci-après décrits.

II.1.3.1 Statif

Ses caractéristiques géométriques et mécaniques (diamètre et longueur du tunnel, cônes d’évasement,…) doivent permettre la surveillance visuelle continue du patient et un accès facile (interventionnel) et rapide (patients d’urgence) de part et d’autre du tunnel.

Il doit être équipé en outre :

· d’un générateur haute fréquence d’une puissance nominale supérieur à 50 kW,

· d’un ensemble radiogène comportant un tube à rayons X supérieur à 5 MUC (Millions d’Unités Chaleur), permettant une haute dissipation calorifique de la gaine assurant un enchaînement rapide des séquences et des examens en mode spiralé.

Enfin, les aménagements exigés du statif et de son tunnel sont  :

· un système d’appel d’urgence du patient,

· un système d’interphonie bidirectionnelle entre le patient et les opérateurs,

· un système d’arrêt d’urgence type « coup-de-poing » par les opérateurs,

· un repérage lumineux dans les 3 plans (transversal, sagittal, coronal) par faisceaux lasers.

Les aménagements du tunnel sont décrits par le soumissionnaire dans le questionnaire technique des équipements lot 1.

II.1.3.2 Lit support patient motorisé et télécommandé

Le lit d’examen doit répondre aux caractéristiques suivantes :

· recevoir des patients de 180 kg,

· descendre au maximum pour la mise en place des patients âgés ou difficiles,

· permettre un débattement longitudinal sous rayons X d’environ 200 cm.

II.1.3.3 Logiciels

Les logiciels énoncés ci-après doivent faire partie intégrante du scanner et être chiffrés au titre de l’item 1 dans l’acte d’engagement lot 1 :

· reconstruction multiplanaire (MPR : MultiPlanar Reconstruction),

· reconstruction 3D mono et multi-tissu, l’imagerie 3D surfacique,

· suppression automatique de la structure osseuse, ou autres …,

· visualisation en transparence (VRT : Volume Rendering Technique),

· MIP (Maximum Intensity Projection),

· calcul des distances, angles et volumes,

· comparaison d’images (IRM/Scanner),

· imagerie vasculaire,

· imagerie dentaire.

Au titre des tranches conditionnelles, les candidats doivent décrire dans le questionnaire technique des équipements lot 1 les performances des logiciels ci-après listées. Elles doivent être chiffrées à l’acte d’engagement lot 1 item 7.

TC1 : imagerie cardiaque

TC2 : endoscopie virtuelle (digestive)

TC3 : imagerie fonctionnelle hépatique

TC4 : recherche automatique des cancers

Au moment de l’affermissement d’une tranche, le logiciel le plus évolué, compatible avec l’installation en place dans l’établissement devra être fourni. Au préalable, l’attributaire devra transmettre au service biomédical, le descriptif précis du logiciel et les incidences sur le fonctionnement des matériels en service.

Option 1.1 : Module interventionnel simplifié

Fourniture et mise en place d’un logiciel permettant la réalisation des actes interventionnels de base (ponctions principalement) ainsi que les équipements annexes, à savoir :

· moniteur de rappel standard de bonne qualité et de dimension suffisamment importante (17 pouces au minimum) pour une visualisation des images, fixé sur un support placé à proximité du statif,

· pédale de commande dans la salle d’examen,

· joystick en salle d’examen.

Si cette option est actionnée, elle ne donnera lieu à aucune augmentation des tarifs liés à la maintenance et figurant à l’acte d’engagement du lot correspondant.

II.1.3.4 Dosimétrie

Un dispositif de mesure ou de calcul de la dose reçue par le patient au cours d’un examen est exigé, afin de répondre aux exigences du décret n° 2003-270 du 24 mars 2003 (relatif à la protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales et médico-légales).

En outre, dans le cadre de l’application de la Directive 97/43/Euratom du 30 juin 1997 relative à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisants lors d’expositions à des fins médicales, tous les éléments concernant les notions de mesure et de réduction des doses seront pris en compte dans l’analyse de l’offre. Le fournisseur veillera donc, dans le cadre du questionnaire technique d’équipement lot 1 à apporter toutes les précisions nécessaires à l’appréciation de ce point, et à y inclure les éléments permettant la mise en conformité à cette Directive.

En fin d’examen, les résultats doivent pouvoir :

· être visualisés sur des afficheurs et sur les écrans images des consoles,

· le cas échéant et au choix des utilisateurs, être imprimés sur film de reprographie laser, CD, imprimante.

II.1.3.5 Système automatique de fermeture des portes

Le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU prévoit la motorisation de deux portes au niveau de la salle (voir plan des locaux), qui doivent se fermer automatiquement au lancement de l’irradiation à partir de la station d’acquisition et du statif. L’attributaire du marché doit fournir l’asservissement et préciser les modalités de réalisation de cette opération dans le questionnaire technique d’implantation. Le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU prend en charge la réalisation des travaux (motorisation des portes, câblage jusqu’à l’asservissement).

II.1.3.6 Accessoires

L’offre du fournisseur doit comporter la fourniture des accessoires suivants :

· 1 têtière axiale, coronal  comprenant des cales en mousse, un jeu de coussinets pour têtière, avec bande velcro front et menton,

· 1 matelas intégré dans une housse de protection facilement décontaminable,

· 3 sangles de sécurité à fixation velcro (1 grande, 1 moyenne, 1 étroite),

· 1 jeu de sangles d’auto-traction,

· 1 coussin support genoux.

Au titre des options, les éléments suivants doivent être chiffrés dans l’acte d’engagement lot 1 :

Option 2.1 : fourniture d’une armoire de rangement permettant de ranger les accessoires ci-dessus listés

Option 2.2 : fourniture d’un berceau pédiatrique

Option 2.3 : fourniture d’un fantôme de qualité image et d’un dosimètre crayon

II.2 Fourniture et mise en service de matériels informatiques

En préambule, il est précisé que pour tous les types de connexion DICOM cités, le matériel doit être à la norme DICOM dans sa version la plus récente tant au niveau de la station d’acquisition que de la station de travail, et le cas échéant des stations de révisualisation.

Le statut de conformité DICOM doit être joint pour chaque classe de service DICOM à l’offre du candidat 2ème enveloppe intérieure.

II.2.1 Une station d’acquisition des images (commande et visualisation des images)

Elle doit comprendre une console et un écran noir et blanc de 3 Mpixel de conformité DICOM dont les caractéristiques sont :

· taille : 19 ",

· résolution : 1600x2048,

· contraste : 600 :1,

· luminosité : 300 cd/m2,

· angle H et V : > 160 °,

· interface : analogique et DVI.

Elle doit permettre la réalisation des examens sus-mentionnés, ainsi que la programmation des séquences et protocoles d’acquisition.

Elle doit pouvoir, au minimum, recevoir les images produites par d’autres appareils d’imagerie au moyen de la fonction DICOM STORAGE SERVICE CLASS.

Outre la liaison directe au reprographe laser (marque FUJIFILM modèle drypix 7000) actuellement en service au Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU, la station d’acquisition doit permettre d’imprimer les examens avec la fonction DICOM PRINT SERVICE CLASS USER.

Les logiciels de traitement de base doivent être installés sur cette station et permettre :

· la mesure de la dose délivrée au patient,

· la synchronisation du lancement de l’injection et de l’acquisition,

· une connexion aux différentes modalités présentes dans l’établissement, à savoir : le reprographe laser (marque FUJIFILM modèle drypix 7000), l’échographe (marque TOSHIBA modèle power vision 6000), le lecteur à plaque (marque FUJIFILM modèle FCR 5000) et le cas échéant la tour de gravage si l’option est retenue.

Le candidat doit assurer l’ajout des prises réseau nécessaires, le câblage réseau, la mise en service et la fonctionnalité de ces connexions dès la mise en place du scanographe ainsi que la recette des modifications effectuées.

II.2.2 Une station de travail pour le retraitement des examens

Elle doit comprendre une console et un écran dont les caractéristiques doivent être identiques à celles de la station d’acquisition.

Elle doit être distincte de la station d’acquisition et autonome. Connectée également au reprographe laser (marque FUJIFILM modèle drypix 7000), elle doit être à multimodalité radiologique, IRM …. Le transfert des données brutes doit se faire sans bloquer la station d’acquisition.

Cette station doit être compatible avec toutes les classes de service DICOM (joindre le "conformance statement" à l’offre dans la 2ème enveloppe intérieure). Elle doit notamment pouvoir envoyer et recevoir les images produites par les autres appareils d’imagerie au moyen de la fonction DICOM STORAGE SERVICE CLASS et permettre d’imprimer les examens avec la fonction DICOM PRINT SERVICE CLASS USER.

Elle doit permettre l’utilisation de l’ensemble des logiciels listés à l’article II.1.3.3 du présent document y compris ceux figurant en tranches conditionnelles item 7.

Option 3.1 : Un poste de revisualisation

Il doit comprendre une console et un écran couleur de 2 Mpixel de conformité DICOM dont les caractéristiques sont :

· taille : 17 ",

· résolution : 1600x1200,

· contraste : 600 :1,

· luminosité : 300 cd/m2,

· angle H et V : > 160 °,

· interface : analogique et DVI

Il s’agit d’un poste de revisualisation qui doit être relié aux autres stations, au reprographe laser (marque FUJIFILM modèle drypix 7000) actuellement en service au Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU et à l’imprimante figurant en TC6. Il doit permettre la visualisation des images et leur impression avec la fonction DICOM PRINT SERVICE CLASS USER.

Le stockage des images à courte durée doit être possible (préciser dans le questionnaire technique des équipements la capacité le type et la forme).

Si cette option est actionnée, elle ne donnera lieu a aucune augmentation des tarifs liés à la maintenance figurant à l’acte d’engagement du lot 1.

Le candidat doit en outre décrire dans le questionnaire technique des équipements et chiffrer les tranches conditionnelles suivantes :

TC5 : Fourniture et mise en service d’un poste de revisualisation

Il s’agit ici d’un simple PC avec lecteur CD et d’un écran dont les caractéristiques doivent être identiques à celles du poste de revisualisation et il doit avoir les mêmes fonctions.

Au moment de l’affermissement de cette tranche, le matériel le plus au fait de l’évolutivité doit être fourni tout en veillant à la compatibilité avec le système installé. L’affermissement de cette tranche ne donnera lieu à aucun surcoût applicable au contrat de maintenance en cours.

TC6 : Fourniture et mise en service d’une imprimante laser

Il s’agit d’une imprimante laser noir et blanc qui doit être connectée à toutes les stations (station d’acquisition, de travail et les cas échéant le ou les poste(s) de revisualisation).

II.3 Fourniture et mise en service d’un système réseau

Le réseau proposé doit s’intégrer dans le réseau informatique et les matériels de la structure. Il est indiqué que le réseau informatique du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU est un réseau ethernet 10/100/1000 Mo en fonction des branches, organisé autour d'un switch blade 400 allied telesyn et de switch CISCO, ALLIED TELESYN en liaison 1 Go.

Le service d'imagerie médicale est connecté par un switch D-LINK 24 ports 100 Mo (14 ports disponibles).

Le câblage RJ45 est de catégorie 7 en service d'imagerie médicale, 5,5e,6 dans le reste de l'établissement.

La liaison réseau pour réaliser les échanges depuis la station d’acquisition, la station de travail et les autres modalités doit être au minimum, en Fast ethernet (100Mb/s) sur un réseau filaire de catégorie 6 ou 7 de 100 Ohm, conforme au réseau informatique.

Le réseau doit en outre être connecté au Système d’Information Hospitalier (S.I.H.) du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU.

Il s’appuie sur les logiciels CPAGE (CESIH de Bourgogne) pour la partie administrative et SéMA pour la partie médicale, logiciel développé en interne.

La communication se fait à partir de Cpage pour les identités (identification unique des patients), enrichie par les informations médicales.

Le fournisseur a la charge de récupérer ces informations et de générer la WORKLIST DICOM pour les différentes modalités.

La solution proposée doit correspondre à un des trois types de connexions suivants :

· utilisation d’un logiciel convertissant un fichier d’informations pouvant être envoyé sous un format en accord avec le fournisseur (texte, HPRIM, etc), à partir du module d’interface SéMA mis en place et qui communique avec d’autres progiciels (LMX de Bayer, Hémotrace de MAK-System, PP5000 de Kardex, NetPix de Fuji),

· interrogation par le fournisseur d’une base de données de type SQL,

· récupération de la WORKLIST générée par FUJI pour la numérisation par plaques.

La solution proposée doit être détaillée dans la proposition, avec les documents du format d’échanges.

Les images doivent pouvoir être envoyées à la demande vers un ou plusieurs espaces disque paramétrables, à l’intérieur du réseau de l’établissement.

Les fichiers doivent pouvoir être envoyés sous différents formats (DICOM 3.0, JPEG etc).

Il est nécessaire de prévoir la connexion avec la tour de gravage ci-après décrite option 4.2.

Les adresses IP nécessaires seront fournies, lors de la mise en service par le service informatique du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU.

Concernant la communication, l’offre doit inclure les services et les licences nécessaires à la mise en œuvre de toutes les liaisons DICOM.

Le plan des locaux de l’étage radiologie joint au dossier de consultation fait état du nombre et de l’emplacement des prises réseau, téléphoniques et électriques existantes. Le soumissionnaire le complétera en indiquant les besoins supplémentaires nécessaires. Il joindra le plan ainsi complété à la 2ème enveloppe intérieure « offre du candidat ». L’exposé précis de ces besoins devra figurer dans le descriptif technique d’implantation. Le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU se chargera de l’achat des matériels « électriques » et « téléphoniques » et réalisera les travaux correspondants préalablement validés par les parties. Tous travaux complémentaires non prévus initialement par le soumissionnaire resteront à sa charge.

Si les spécificités du matériel fourni dans le cadre du marché nécessitent un réseau plus performant, la fourniture du matériel actif est à la charge du soumissionnaire. Il en est de même pour la mise en place de prises réseau supplémentaires et des câbles réseau reliant les prises murales aux appareils, le raccordement et la connexion aux modalités, le contrôle des prises et de la bonne transmission des informations. La mise en service doit se faire en présence des personnels du service informatique du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU aux fins d’explication du processus mis en place. Ces différents éléments doivent être décrits dans le questionnaire technique d’équipement.

La recette du réseau éventuellement modifiée (prises, matériel…) est à la charge du fournisseur.

Option 4.2 Fourniture et mise en service d’une tour de gravage

La tour de gravage doit être dotée d’un seul graveur capable de recevoir des CD et des DVD.

Elle doit permettre :

· la réception des images ou séquences automatiques à partir de toute modalité ayant une sortie vidéo ou implémentée DICOM,

· la sauvegarde hebdomadaire des données des examens sur DVD-R (la fréquence pourra être modifiée le cas échéant en fonction de la taille des examens),

· le stockage pour chaque patient des données des examens sur CD-R/W,

· l’acquisition des images (transmission DICOM) pendant l’écriture du CD-R/W ou du DVD-R/W,

· le gravage des images sur CD-R/W pendant l’écriture du DVD-R/W et inversement, si la plus-value « deux graveurs » est retenue.

La tour de gravage doit posséder un chargeur d’entrée et un chargeur de sortie avec une capacité d’environ soixante CD.

Ce robot est associé à un ordinateur, répondant aux caractéristiques suivantes :

· stockage automatique sur disque dur et / ou transfert sur réseau,

· PC avec disque dur d’au moins 40 Go, processeur d’au moins 2.8 GHz et moniteur d’au moins 17 pouces,

· épuration automatique ou à la demande des fichiers gravés.

La tour de gravage doit assurer la migration et le transfert sur CD/DVD.

La Création du CD-R/W ou DVD-R/W doit pouvoir se faire en mode automatique ou manuel.

L’ensemble des documents ci-après listé doit pouvoir être collecté, réuni et gravé après validation à partir de la station d’acquisition ou de la station de travail :

· images aux format DICOM et/ou autres formats choisis (JPEG, Bitmap etc…),

· compte rendu médicaux au format texte, WORD, etc,

· autres fichiers.

Ceci est le scénario de gravage le plus simple. Le fournisseur peut présenter, par exemple au titre des variantes, d’autres scenarii. Le fournisseur en précisera les différentes possibilités de paramétrage.

Le logiciel de visualisation doit être gravé sur tous les médias d’archivage.

Les types de CD et de DVD admissibles ainsi que leurs prix sont à préciser par le fournisseur dans le questionnaire technique d’équipements.

Les « plus-values » exposées ci-après doivent être décrites dans le questionnaire technique des équipements chiffrées au bordereau de prix et à l’acte d’engagement lot 1 :

· pv 4.2.1 : une solution avec deux chargeurs de médias,

· pv 4.2.2 : extension de la capacité de disques,

· pv 4.2.3. : extension de vitesse de gravage,

· pv 4.2.4 : un graveur supplémentaire.

Le plan des locaux joint au dossier de consultation fait état du nombre et de l’emplacement des prises réseaux et électriques. Le soumissionnaire le complétera en indiquant les besoins supplémentaires nécessaires. Il joindra le plan ainsi complété à la 2ème enveloppe intérieure « offre du candidat ». L’exposé précis de ces besoins devra figurer dans le descriptif technique d’implantation. Le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU se chargera de l’achat des matériels « électriques » et « téléphoniques » et réalisera les travaux correspondants préalablement validés par les parties. La partie « réseau » reste à la charge de l’attributaire. Tous travaux complémentaires non prévus initialement par le soumissionnaire restera à sa charge.

ARTICLE III : FORMATION

III.1 Formation sur le scanographe

L’offre doit inclure la formation des utilisateurs (4 radiologues et 10 manipulateurs), sur site et/ou sur d’autres sites voire en usine, et ce en prenant en compte les problèmes de continuité de service. Les différentes dates seront fixées en accord avec le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU.

La formation sur site par un radiologue ou un manipulateur référent d’un autre site serait un avantage.

Le fournisseur détaille, dans le questionnaire technique des équipements, sa proposition.

En outre, un ingénieur habilité à assurer la formation des utilisateurs doit être présent 10 jours ouvrés répartis en 2 périodes :

· 5 jours suivants la mise en service immédiate du scanner,

· 5 jours suivants la demande du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU. Cette période sera fixée en accord avec l’attributaire du marché.

L’offre doit comprendre également la formation de 2 techniciens biomédicaux à la maintenance de « type classique » ie minimale sur site ou en usine.

pv 5.1 : le soumissionnaire décrira, au titre de la plus-value, dans le même document la formation la plus qualifiante des techniciens biomédicaux à une maintenance dans un objectif de contrat de maintenance partenariale maximale qui doit permettre à ces derniers d’intervenir en cas de certains dysfonctionnements, (à préciser par le soumissionnaire dans le questionnaire technique des équipements).

Les contenu, durée, lieu et niveau de qualification sont indiqués dans le questionnaire technique des équipements.

La formation et les frais occasionnés sont entièrement pris en charge par le fournisseur (déplacements, repas et hébergement du personnel de la société ou/et de l’hôpital inclus).

III.2 Formation au réseau et système de communication

La formation des personnels du service informatique sera faite sur le site du Centre Hospitalier de NEUCHATEAU lors de la mise en service du système réseau. Le prix de cette formation est chiffrée au titre de l’item 4 « fourniture et mise en service d’un système réseau ».

ARTICLE IV : MAINTENANCE

Une proposition de contrat de maintenance de « type classique » est à joindre obligatoirement à la réponse.

Ce contrat doit prendre en compte :

· la mise en place d’un système de télémaintenance sachant que la liaison externe doit être réalisée au travers de l'autocommutateur autocom Matra MC 6503 de 1992 du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU. Les précisions des flux d'informations et de liaisons doivent être renseignées dans le questionnaire technique des équipements. De même, le candidat doit justifier des moyens mis en œuvre pour garantir la sécurité de ses installations et le respect de la confidentialité des données auxquelles il peut accéder. La solution technique proposée doit être validée par l’Etablissement avant tout commencement d’exécution. La prise de main à distance est à la charge de l’attributaire ainsi que, le cas échéant, la fourniture du modem nécessaire à la réalisation de cette opération.

· les opérations de maintenance préventive et de contrôle qualité,

· la maintenance curative comprenant le changement de tube, sachant que le délai d’intervention ne doit pas être supérieur à 4 heures et le délai de dépannage à 8 heures ouvrées,

· l’évolution des logiciels (hors logiciel en tranche conditionnelle).

mv 6.1 : Un deuxième contrat de maintenance prenant en compte l’éventualité d’un contrat de partenariat permettant l’intervention du service biomédical le plus systématiquement possible doit être proposé par le soumissionnaire et chiffré en tant que moins-value au contrat de maintenance de « type classique ».

Chaque candidat doit préciser dans les 2 propositions de contrat :

· les délais d'intervention dans le respect des délais ci-avant prévus,

· le délai nécessaire pour opérer une réparation d'un défaut signalé par un appel dans le respect des délais ci-avant prévus,

· les coûts des consommables,

· le taux horaire,

· le déplacement,

· l'hébergement,

· le lieu de départ,

· les niveaux de qualification,

· la durée de remplacement du tube RX et son prix,

· la disponibilité des pièces détachées,

· les exclusions au contrat,

· le listage des dysfonctionnements autorisant l’intervention des personnels biomédiaux du Maître d’Ouvrage (dans le cas du contrat de partenariat.)

Un calendrier de maintenance doit être proposé, dès l'attribution du marché, à l’ingénieur Biomédical.

Toute opération de maintenance doit impérativement être suivie de la rédaction d’un rapport d’intervention précisant les opérations effectuées qui sera remis au Service Biomédical du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU.

Option 4.1 Maintenance du système réseau et de communication

Il s’agit d’une maintenance curative, le fournisseur doit proposer une solution annuelle et/ou une solution par intervention. S’agissant de cette dernière, le fournisseur doit préciser le coût horaire de ses interventions, ainsi que le coût des déplacements.

Option 4.3 : Maintenance préventive et curative de la tour de gravage

Le fournisseur doit proposer un contrat annuel de maintenance des matériels et évolutivité des logiciels de la tour de gravage décrivant tous les éléments pris en compte.

Dans ce cadre et avant toute mise à jour, l’attributaire du marché doit transmettre au service biomédical du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU le descriptif précis de la mise à jour envisagée, les avantages auxquels elle conduit par rapport au système en place et les incidences sur le fonctionnement des matériels en place.

Cette maintenance doit être décrite au questionnaire technique des équipements (chiffrage annuel)

ARTICLE V : EVOLUTIVITE DES TRANCHES CONDITIONNELLES

TC1 à TC4 : Le coût de l’évolutivité des logiciels doit être chiffré dans l’acte d’engagement lot 1. Le soumissionnaire prévoit en outre une clause d’indexation qui sera mise en œuvre, le cas échéant, au moment de l’affermissement de la tranche concernée.

ARTICLE VI : IMPLANTATION/TRAVAUX

VI.1. Descriptif technique

Un plan des locaux de l’étage radiologie et un plan de la salle de radiologie sont fournis.

Afin de visualiser les difficultés, une visite du site obligatoire est organisée pour les soumissionnaires au Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU, 1280 Avenue de la Division Leclerc à 88300 NEUFCHATEAU :

Mardi 30 Août à 18h00

Hall d’Accueil du Centre Hospitalier

Le fournisseur s’engage, une semaine au moins avant cette date, à fournir par écrit à Madame Christine SOLIGOT-LEMPEREUR, Directeur Adjoint, Chargé des Services Economiques, téléphone n° 03 29 94 80 11, Fax n° 03 29 94 85 00, les nom, prénom, fonction des personnes présentes lors de cette visite, ainsi que la dénomination de la société employeur.

VI.1.1 Contraintes techniques du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU

Génie civil

Le local prévu pour recevoir le nouveau scanner est soumis aux mêmes contraintes que l’ensemble des salles d’examen du service de radio diagnostic.

Dans cette salle, les charges d’exploitation sont de 400 daN/m². Les couloirs de circulation donnant accès à la salle, disposent, quant à eux, d’une charge d’exploitation de 350 daN/m².

Electricité

La puissance disponible est de 120 KVA sous 400V triphasé.

Le régime de terre est un régime IT

Climatisation

Le local dispose d’une capacité de refroidissement soit par eau, soit par air (ventilo-convecteurs plafonnier) de 6000l/h sous un régime de 6/10° (refroidissement du scanner et des locaux compris).

L’air hygiénique est amené par l’installation existante.

Protection plombée des locaux

Les murs, plafond et sol sont en béton d’épaisseur minimum 20 mm.

Une épaisseur de 2 mm de plomb est incorporée dans les portes et le paravent.

Niveau de bruit

Le niveau de bruit maximum acceptable pour cette installation est :

· pour la salle d’examen 70 dB(A),

· pour la salle d’interprétation 45 dB (A).

VI.1.2 Description technique à la charge du candidat

Le candidat doit renseigner précisément les éléments techniques figurant au questionnaire technique d’implantation et concernant :

· le génie civil,

· le génie climatique (les paramètres à compléter doivent l’être par salle),

· le génie électrique,

· le génie hydraulique,

VI.2 Aménagements techniques

Le candidat doit veiller à adapter ses éléments techniques et son offre aux contraintes environnementales et techniques du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU ci-avant exprimées.

VI.2.1 Matériels permettant de palier les contraintes techniques du site

Tout matériel nécessaire au respect des contraintes techniques du Maître de l’Ouvrage, mis à part le système de motorisation des portes de la salle du scanner, doit être pris en charge par le soumissionnaire, décrit dans le descriptif technique des équipements et chiffré au bordereau de prix à l’item correspondant. En tout état de cause chaque matériel doit, avant livraison et/ou installation être validé par le service compétent du Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU, notamment :

· si le scanner proposé exige une capacité de refroidissement supérieure, le candidat doit intégrer à son offre au titre de l’item 1 le matériel, les raccordements nécessaires à adapter à l’équipement existant., (article VI.1.1 du CCTP),

· un système d’asservissement des portes de la salle accueillant le scanner (article II.1.3.5 du CCTP),

· matériel actif nécessaire dans le cadre de la fourniture et de la mise en place d’un système réseau et de communication (article II.3 du CCTP),

· modem nécessaire dans le cadre d’une télémaintenance (article IV du CCTP).

VI.2.2 Matériel de branchement et de raccordement

Le plan des locaux de l’étage radiologie figurant au dossier de consultation fait état de la future implantation des matériels et du nombre et de l’emplacement des prises réseau, téléphoniques et électriques.

Le soumissionnaire doit le compléter en indiquant les prises supplémentaires nécessaires et leur fonction qu’elles concernent le scanner lui-même et ses équipements, le réseau, la communication et la tour de gravage. Le descriptif précis de ces besoins doit figurer dans le descriptif technique d’implantation sauf pour le matériel à décrire dans le questionnaire technique d’équipement.

Tous travaux complémentaires non prévus initialement par le soumissionnaire resteront à sa charge.

Il indiquera en outre, sur le plan, le trajet d'acheminement du matériel (et de reprise de l’ancien) dans les locaux prévus (à vérifier sur place) devra être soigneusement étudié lors de la visite sur place.

Il le joindra ainsi complété à la 2ème enveloppe intérieure « offre du candidat ».

Concernant le système réseau : les prises supplémentaires ainsi que leur pose, le cas échéant leur déplacement, le câblage et la recette sont pris en charge par l’attributaire du marché au titre de la fourniture du scanner.

Concernant le système électrique et de téléphone : les prises supplémentaires, les armoires électriques ainsi que leur pose, le cas échéant leur déplacement, le câblage et la recette sont pris en charge par le Centre Hospitalier de NEUFCHATEAU.

Tout bien éventuellement détérioré par les opérations de mise en place du matériel devra être remis en état.

ARTICLE VII : DOCUMENTS

VII.1 Documents à faire figurer dans l’offre du candidat

Les documents suivants devront être joints au dossier du candidat 2ème enveloppe intérieure :

Pour le scanner

· une documentation technique simplifiée,

· le dossier technique d’implantation type : contraintes, exigences, réserves…, complété incluant 2 plans d’implantation avec symbolisation des flux de données et placement des équipements informatiques et techniques (onduleurs, stations, transformateurs armoires, …),

· les "products data" validés par la FDA,

· documentation commerciale,

· publication utile pour illustrer les performances du matériel ou des logiciels,

· certification qualité norme ISO 9000,

pour le matériel de réseau et système informatique

· le statut de conformité du DICOM,

VII.2 Documents techniques

A la mise en service, le candidat retenu devra fournir l’ensemble des documents énoncés ci-après.

Concernant le scanner :

· une notice d’utilisation (matériel et logiciels) en double exemplaire,

· les instructions de maintenance et d’entretien (nettoyage) à faire au niveau utilisateur en double exemplaire,

· le certificat de marquage CE,

· certificat de conformité 3936 en trois exemplaires,

· plan d’installation normé en trois exemplaires,

· catalogue des principales pièces détachées,

Concernant le système réseau et de communication :

· la recette des installations.

Les réponses aux questionnaires techniques doivent être les plus complètes et les plus claires possibles permettant ainsi une évaluation de la valeur technique du matériel proposé par le candidat. Les réponses devront correspondre au matériel proposé, dans la configuration proposée dans l’offre. Les réponses ne doivent pas concerner des "possibilités" qui ne seraient pas incluses dans l’offre. Il est rappelé que les éléments caractéristiques de l’offre du fournisseur sont contractuels.

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