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Avril 2010

Saison 2009-2010

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Comité Départemental du Val d’OiseComité Départemental du Val d’Oise de Basketde Basket--BallBall

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L e s d a t e s :

Avant le mardi 4 mai 2009 Candidature au Comité Directeur

Délégués à l’AG de la FFBB

À la date du 30 Avril 2010 Nombre de voix pour les

clubs

Avant le 19 mai 2010 liste des candidats envoyée

aux clubs

Avant le 25 mai 2010 Ordre du Jour envoyée aux

Clubs

Vendredi 4 juin 2010 à 19h30Vendredi 4 juin 2010 à 19h30Vendredi 4 juin 2010 à 19h30

Hall Omnisports 1 Rue Pierre de Coubertin 95300 PO�TOISEHall Omnisports 1 Rue Pierre de Coubertin 95300 PO�TOISEHall Omnisports 1 Rue Pierre de Coubertin 95300 PO�TOISE

ECHEANCIERECHEANCIER

Election au Comité Directeur : 2 sièges à pourvoir.

Est éligible au Comité Directeur, toute personne majeure jouissant de ses droits civiques, licenciée depuis au moins 6 mois, à la date de l’élection, au sein du Comité Départemental du Val d’Oise de Basket Ball.

Les candidatures accompagnées de la copie de la licence 2009/2010 doivent être adressées à Monsieur le Président du Comité Départemental du Val d’Oise de Basket Ball par lettre recommandée avec accusé de réception avant le 4 mai 2010.

Les groupements sportifs sont représentés par leur Président ou par un mem-bre mandaté par celui-ci, ces personnes devront être licenciées à la FFBB et présenter leur licence à la Commission de Vérification des Pouvoirs lors de l’émargement.

Présence obligatoire de tous les groupements sportifs

(Extrait du tableau des manquements ci-dessous).

Chaque groupement sportif membre représenté dispose d’un nombre de voix égal au nombre de ses licenciés établi à la date du 30 avril 2010.

La liste des candidats vous sera adressée avant le 19 mai 2010. L’ordre du jour de l’Assemblée Générale Elective vous sera adressé avant le

25 mai 2010.

Tél : 01 39 32 06 74 8 rue Guynemer - Pavillon N°5 - 95320 Saint-Leu-la-Forêt Fax : 01 39 32 02 36 cdvobb@wanadoo.fr SIRET 318 649 266 000 26 Code APE 926 C - SAG N° 4637

CIRCULAIRE SPÉCIALE ASSEMBLÉE GÉ�ÉRALE

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Comité

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Thierry TYTUS

Pour le CDVOBB

PLA� D’ACCES À L’ASSEMBLÉE GÉ�ÉRALE 2010

Candidatures pour l’élection au Comité DirecteurCandidatures pour l’élection au Comité DirecteurCandidatures pour l’élection au Comité Directeur Et pour les délégués à l’Assemblée Générale de la Et pour les délégués à l’Assemblée Générale de la Et pour les délégués à l’Assemblée Générale de la

FFBB FFBB FFBB à adresser avant le 4 mai 2010à adresser avant le 4 mai 2010à adresser avant le 4 mai 2010

Par lettre recommandée avec accusé de réceptionPar lettre recommandée avec accusé de réceptionPar lettre recommandée avec accusé de réception avec la photocopie de la licence 2009avec la photocopie de la licence 2009avec la photocopie de la licence 2009---201020102010

Par la N 184 Prendre la direction A15

Cergy Prendre

la sortie N°9 1ère sortie après l’Oise...

… En Bas prendre à droite.

Au bout de l’Avenue F. Mitterand prendre à gauche. Au 1er feu prendre à

gauche, et vous êtes arrivés...

AGAGAG CDVOBBCDVOBBCDVOBB

AGAGAG CDVOBBCDVOBBCDVOBB

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Pour la désignation des délégués représentant le Comité Départemental du Val

d’Oise de Basket Ball à l’Assemblée Générale de la FFBB qui se tiendra les 25 et 26 juin 2010 à Limoges (87),.

L’élection des représentants des groupements sportifs dont aucune équipe senior n’évolue en Championnat de France ou en Championnat Régional qualificatif au Championnat de France se déroulera conformément aux articles 10 des sta-tuts de la Fédération Française de Basket Ball et 18 des statuts du Comité Dé-partemental du Val d’Oise de Basket Ball, selon les mêmes règles que celles qui régissent l’élection du Comité Directeur Départemental.

Chaque groupement sportif est représenté par son Président qui devra présenter sa licence validée pour la saison en cours. En cas d’absence de ce dernier, le vote par procuration est autorisé suivant la procédure sui-

vante :

VOTE PAR MA�DAT EXPRESSVOTE PAR MA�DAT EXPRESSVOTE PAR MA�DAT EXPRESS

Le Président absent donne pouvoir à une personne majeure licenciée dans son groupement sportif. Cette personne devra être munie de sa licence validée pour la saison en cours.

RAPPELRAPPEL

Article 15 – alinéa 2 des statuts du Comité Départemental du Val d’Oise de Basket Ball

«««« Un groupement sportif membre ne pourra participer au vote, par le biais de son représen-Un groupement sportif membre ne pourra participer au vote, par le biais de son représen-Un groupement sportif membre ne pourra participer au vote, par le biais de son représen-Un groupement sportif membre ne pourra participer au vote, par le biais de son représen-

tant, s’il n’est pas en règle avec la trésorerie du Comité Départemental, de la Ligue Iletant, s’il n’est pas en règle avec la trésorerie du Comité Départemental, de la Ligue Iletant, s’il n’est pas en règle avec la trésorerie du Comité Départemental, de la Ligue Iletant, s’il n’est pas en règle avec la trésorerie du Comité Départemental, de la Ligue Ile----dededede----

France de Basket Ball et/ou de la Fédération Française de Basket BallFrance de Basket Ball et/ou de la Fédération Française de Basket BallFrance de Basket Ball et/ou de la Fédération Française de Basket BallFrance de Basket Ball et/ou de la Fédération Française de Basket Ball ».».».».

La Secrétaire Générale

Corinne JALLAIN

Procédure de voteProcédure de voteProcédure de vote

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8 Rue Guynemer – Pavillon n°5 95320 ST LEU LA FORET

En lettre recommandée avec AR

Monsieur le Président, Par la présente je vous demande de bien vouloir prendre acte de ma candidature à l’élection qui aura lieu le 4 juin 2010 en tant que mem-bre du Comité Directeur du Val d’Oise de Basket Ball, lors de sa pro-chaine Assemblée Générale. Veuillez agréer, Monsieur le Président, l’expression de mes salutations distinguées.

Fait à Le Signature

P.J. 1 copie licence en cours

NOM

Prénom

N° licence

Nom du club

Adresse

N° tél.

Adresse mail

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Lettre Type pour Acte de candidature à l’élection au Comité