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Les dprciations sont portes en dduction de la valeur des postes de l'actif du bilan qu'elles concernent, sous la forme prvue par le modle de bilan.

A la date de la cession de l'immobilisation, la dprciation antrieurement constitue est solde par le crdit des subdivisions appropries du compte 78 - Reprises sur amortissements, dprciations et provisions. La planche dcritures n 10 prsente le type et les diffrentes oprations relatives ce compte.

3.2.6 Classe 3 - Comptes de stocks et d'en cours

Les stocks et productions en cours sont dfinis comme l'ensemble des biens ou des services, qui interviennent dans le cycle d'exploitation de l'tablissement pour tre, soit vendus en l'tat, ou au terme d'un processus de production venir ou en cours, soit consomms au premier usage.

On distingue les stocks proprement dits des productions en cours.

Les stocks proprement dits comprennent notamment :

- les approvisionnements : matires premires, matires consommables et fournitures consommables ;

- les produits finis.

Les productions en cours sont des biens (ou des services) en cours de formation au travers d'un processus de production.

Pour les stocks et les en cours deux critres de classement ont t retenus :

- la nature physique du bien (ou la nature du service) ;

- l'ordre chronologique du cycle de production (approvisionnement, production en cours, production).

Pour le classement des biens et des services acquis l'extrieur et ncessaires l'exercice de ses activits, l'tablissement utilise le critre de la nature physique. Il tablit la nomenclature des biens et des services qui correspond le mieux ses besoins internes de gestion.

Les biens pour lesquels une dcision d'immobilisation a t prise ne figurent pas dans les stocks. Ils sont comptabiliss dans la classe 2.

3.2.6.1 Subdivision du compte

31 - Matires premires 311 - Denres 313 - Matires d'uvre

32 - Autres approvisionnements 321 - Matires consommables

3211 - Charbon 3212 - Fuel 3213 - Autres combustibles

322 - Fournitures consommables 3221 - Trousseaux 3222 - Fournitures scolaires 3223 - Fournitures administratives 3224 - Produits dentretien

328 - Autres approvisionnements stocks

33 - En cours de production de biens 331 - Produits en cours (objets confectionns)

34 - En cours de production de services 345 - Prestations de services en-cours

35 - Stocks de produits 355 - Produits finis (objets confectionns)

39 - Dprciations des stocks et en-cours 391 - Dprciations des matires et fournitures 392 - Dprciations des autres approvisionnements

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393 - Dprciations des en-cours de production de biens 394 - Dprciations des en-cours de production de services 395 - Dprciations des stocks de produits

3.2.6.2 Comptes 31 et 32 - Stocks de matires premires et autres approvisionnements

En fin d'exercice, aprs avoir procd l'inventaire extra-comptable, c'est--dire au recensement physique des existants en stock, on calcule la variation qui est gale au stock initial (SI) diminu du stock final (SF). Deux situations peuvent se prsenter :

- variation ngative ou stockage complmentaire : dans ce cas, la dpense faite initialement en section de fonctionnement est annule par un ordre de reversement la subdivision intresse du compte 603 - variation de stock et comptabilis au dbit de la subdivision

intresse dun compte 31 ou 32.

- variation positive ou dstockage : dans ce cas, la subdivision du compte de stocks concern 31. ou 32. est crdite de la variation par le dbit de la subdivision correspondante du compte de variation 6031 ou 6032 laide dun mandat qui enregistre la dpense en section

de fonctionnement.

La planche dcritures n 13 prsente le type et les diffrentes oprations relatives ce compte.

Technique comptable

Augmentation du stock

- Dbit du Compte 31 ou 32 - Stocks de matires et autres approvisionnements ;

- Crdit du compte 603 - Variation des stocks (6031 - Variation des stocks de matires premires, 6032 - Variation des stocks des autres approvisionnements).

Diminution du stock

- dbit du compte 603 - Variation des stocks (6031 - Variation des stocks de matires premires, 6032 - Variation des stocks des autres approvisionnements);

- crdit de la subdivision intresse du compte de la classe 3 qui a enregistr le montant du stock.

3.2.6.3 Comptes 331, 345 et 355 - Stocks d'en cours et de produits finis

En fin d'exercice, aprs avoir procd l'inventaire extra-comptable, on calcule la variation qui est gale au stock final diminu du stock initial. Deux situations peuvent se prsenter :

- variation ngative ou dstockage : dans ce cas, la diminution de la valeur du stock seffectue par une criture au crdit du compte qui enregistre le stock, de la valeur absolue de la variation conscutif une rduction de recette au compte de la section de

fonctionnement qui enregistre les variations ;

- variation positive ou stockage complmentaire : dans ce cas, la valeur du stock augmente grce un dbit au compte qui enregistre le stock du montant de la variation conscutif

un ordre de recette au compte de la section de fonctionnement qui enregistre les variations.

La planche dcritures n 13 prsente le type et les diffrentes oprations relatives ce compte.

Technique comptable

Dstockage

- Dbit de la subdivision intresse du compte 713 - Variation du stock d'objets confectionns ;

- Crdit du Compte 331 - Produits en cours (objets confectionns), 345 - Prestations de services en cours, 355 - Produits finis (objets confectionns) en fonction de la nature du

stock.

Stockage

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- Dbit du compte 331 - Produits en cours (objets confectionns), 345 - Prestations de services en cours, 355 - Produits finis (objets confectionns) en fonction de la nature du

stock ;

- Crdit de la subdivision intresse du compte 713 - Variation du stock d'objets confectionns.

3.2.6.4 Compte 39 Dprciations des stocks et en cours

Le compte 39 retrace la constatation, la date d'inventaire, d'une perte probable sur les marchandises, matires ou produits en stock.

La constatation ventuelle d'une dprciation rsulte de la comparaison entre la valeur d'entre des lments en stock et leur valeur d'inventaire, lorsque cette dernire est infrieure.

La valeur d'inventaire dont les tablissements doivent tenir compte pour calculer la dprciation correspond :

- sur le plan comptable, la valeur actuelle ; - sur le plan fiscal, au cours du jour la date de l'inventaire.

La dprciation des stocks peut galement tre justifie par des risques d'anciennet ou d'obsolescence des produits, ou par une dure d'coulement lente des stocks.

De mme, le nombre probable d'annes de commercialisation d'un produit laissant prvoir un stock d'invendus peut permettre de constater la dprciation d'un lot, s'il apparat que la valeur globale de ce lot au cours du jour est infrieure son prix de revient.

En ce qui concerne les marchandises qui ne font pas l'objet d'un march rgulier et pour lesquelles il n'existe pas de cours notoirement connu, une estimation au-dessous du prix de revient n'est admise que si ces marchandises ont subi une dprciation certaine, en raison par exemple, de dtriorations matrielles, de changement de mode ou de perte de dbouch.

La planche dcritures n 10 prsente le type et les diffrentes oprations relatives ce compte.

Technique comptable

Constitution de la dprciation

- Dbit 6817 Dotations aux dprciations des actifs circulants ;

- Crdit subdivision intresse du compte 39.

Rintgration de la dprciation

- Dbit subdivision intresse du compte 39 ;

- Crdit 7817 Reprises sur dprciations des actifs circulants.

3.2.7 Classe 4 - Comptes de tiers

Les comptes de la classe 4 enregistrent des oprations faites en gnral court terme avec les tiers et, par extension, les critures de rgularisation des charges et des produits.

Il est nanmoins utile pour l'analyse financire du bilan que les comptes de tiers comportent des subdivisions permettant d'identifier autant que de besoin les crances et les dettes en fonction de leur terme.

Les oprations de charges payer et de produits recevoir sont rpartir dans la nomenclature en fonction de la nature des tiers dbiteurs ou cranciers, dans les comptes 438, 448 et 468. Les comptes de rgularisation enregistrent les charges et les produits comptabiliss dans l'exercice mais se rapportant directement l'exercice ou aux exercices suivants.

3.2.7.1 Compte 40 - Fournisseurs et comptes rattachs

Figurent sous le compte 40 les dettes et avances de fonds lies l'acquisition de biens ou de services.

3.2.7.1.1 Subdivision du compte