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ORDRE DU JOUR
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2014
Examen du compte rendu de la séance du 17 novembre 2014
1- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire
a. Droit de préemption urbain
b. Conventions dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires
c. Modification du Projet Educatif Territorial par avenant
d. Acceptation d’une offre dans le cadre de la location d’une machine à
affranchir
2- Finances – Vote des tarifs communaux pour l’année 2015
3- Finances – Budget Primitif Principal – Délibération modificative n°4
4- Finances – Vote du tarif de l’eau pour l’année 2015
5- Finances – Vote du tarif de l’assainissement pour 2015
6- Finances – Subventions aux associations – Modificatif
7- Eau – Adoption du règlement d’eau – Modificatif
8- Assainissement – Adoption du règlement d’assainissement
9- Assainissement – Modification partielle de facturation
10- Intercommunalité – Adhésion de nouvelles communes au SMIC
11- Intercommunalité – Adhésion de nouvelles communes au SDANC
12- Personnel – Création d’un poste de rédacteur territorial
13- Personnel – Création de deux postes en CAE (renouvellement)
14- Personnel – Régime indemnitaire – Modificatif
15- Domaine – Concession d’une servitude de passage sur un terrain communal
16- Domaine – Adoption du règlement intérieur et de la convention d’occupation de la
salle des fêtes
17- Domaine – Renouvellement d’un bail de location à destination de l’association « Les
dentelles au fil du temps »
18- Domaine – Renouvellement d’un bail de location à destination du club de modélisme
19- Domaine – Renouvellement d’un bail de location à destination du Svelty club
20- Domaine – Renouvellement d’un bail de location à destination de l’association
« Restos du cœur »
21- Développement local – Motion de soutien à la gare intelligente TGV Lorraine à
Vandières
22- Questions et informations diverses
a. Courrier de remerciement suite à l’attribution d’une subvention (AITHEX)
b. Courrier de remerciement suite à l’attribution d’une subvention (Souvenir
français)
c. Information relative à l’attribution d’une subvention attribuée par le Conseil
Général des Vosges