ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2014

Examen du compte rendu de la séance du 17 novembre 2014

1- Compte rendu des délégations du Conseil Municipal au Maire

a. Droit de préemption urbain

b. Conventions dans le cadre des Nouvelles Activités Périscolaires

c. Modification du Projet Educatif Territorial par avenant

d. Acceptation d’une offre dans le cadre de la location d’une machine à

affranchir

2- Finances – Vote des tarifs communaux pour l’année 2015

3- Finances – Budget Primitif Principal – Délibération modificative n°4

4- Finances – Vote du tarif de l’eau pour l’année 2015

5- Finances – Vote du tarif de l’assainissement pour 2015

6- Finances – Subventions aux associations – Modificatif

7- Eau – Adoption du règlement d’eau – Modificatif

8- Assainissement – Adoption du règlement d’assainissement

9- Assainissement – Modification partielle de facturation

10- Intercommunalité – Adhésion de nouvelles communes au SMIC

11- Intercommunalité – Adhésion de nouvelles communes au SDANC

12- Personnel – Création d’un poste de rédacteur territorial

13- Personnel – Création de deux postes en CAE (renouvellement)

14- Personnel – Régime indemnitaire – Modificatif

15- Domaine – Concession d’une servitude de passage sur un terrain communal

16- Domaine – Adoption du règlement intérieur et de la convention d’occupation de la

salle des fêtes

17- Domaine – Renouvellement d’un bail de location à destination de l’association « Les

dentelles au fil du temps »

18- Domaine – Renouvellement d’un bail de location à destination du club de modélisme

19- Domaine – Renouvellement d’un bail de location à destination du Svelty club

20- Domaine – Renouvellement d’un bail de location à destination de l’association

« Restos du cœur »

21- Développement local – Motion de soutien à la gare intelligente TGV Lorraine à

Vandières

22- Questions et informations diverses

a. Courrier de remerciement suite à l’attribution d’une subvention (AITHEX)

b. Courrier de remerciement suite à l’attribution d’une subvention (Souvenir

français)

c. Information relative à l’attribution d’une subvention attribuée par le Conseil

Général des Vosges