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Comité d'Hygiène et SécuritéComité d'Hygiène et SécuritéDépartementalDépartemental
Inspection AcadémiqueInspection Académiquedu Vardu Var
4 Juin 20084 Juin 2008
Jean-Claude DE FRANCESCO – ACMO Académique – Juin 2008Jean-Claude DE FRANCESCO – ACMO Académique – Juin 2008
Bilan de la formation desACMO de Circonscription
La formation des ACMO de circonscription du Var a eu lieu les 27 et 28 Mars 2008 dans les locaux de l'Inspection Académique du Var, avec les objectifs suivants :
• Connaître le cadre réglementaire de la fonction d'ACMO
• Connaître l’organisation du dispositif ACMO dans l'Académie
• Définir les relations entre les différents acteurs du dispositif
• Connaître le rôle et les missions de l’ACMO de circonscription
• Connaître les principaux registres obligatoires :. Cahiers hygiène et sécurité (action en cours). PPMS (action en cours). DUER (lancement de l'action en 2008)
• Constituer un réseau de personnes ressources en matière d'Hygiène et Sécurité capable de relayer les programmes annuels de prévention académiques et départementaux, dans les circonscriptions du 1er degré de l'Inspection Académique du Var
• Assister et conseiller les IEN et les directeurs d'écoles dans les domaines de l'Hygiène et de la Sécurité ainsi que dans l'élaboration et la mise à jour des divers documents obligatoires
Sur les 17 circonscriptions du Var :
• 15 ACMO de circonscription ont assisté à cette formation• 1 ACMO de circonscription était absent et excusé• 1 ACMO était absent mais représenté• 1 ACMO de circonscription était absent
Les appréciations des stagiaires sur le contenu de la formation à l'issue de ces deux journées sont très positives (3 Très bon - 11 Bon sur 14 feuilles d'appréciation) et d'autres sessions seront organisées à l'avenir, dans le cadre de la formation continue des ACMO de circonscription.
Ce réseau a encore affiché sa grande motivation et sa disponibilité pour effectuer les futures missions qui vont être les siennes (la mise en place du Document Unique d'Evaluation des Risques dans les écoles, par exemple)
• Certains d'entre eux ont exprimé auprès de Mr le Secrétaire Général de l‘Inspection d’Académie du Var leur inquiétude sur les conditions d'exercice de leur mission d'ACMO de circonscription et la reconnaissance de la quantité de travail qu'elle représentait, mal connue de leur hiérarchie (malgré l'envoi en Mars 2008 d'une lettre de mission à chaque ACMO de circonscription)
• Pour prendre en compte leurs attentes, l'Inspection d’Académie du Var a augmenté de 17% les dotations kilométriques des conseillers pédagogiques chargés de la mission d'ACMO de circonscription (celles des conseillers pédagogiques sans mission d'ACMO ont été augmentées de 12 %).
Formationdes ACMO d'E.P.L.E.
• Ce dossier a fait l'objet de 2 rendez-vous avec le Conseil Général du Var (09/01/2008 et 15/05/2008)
• Une formation conjointe CG83 – Education Nationale sera organisée en Novembre 2008, pour former tous les ACMO d’établissement (CG83+EN)
• En attente de rendez-vous avec le Conseil Régional PACA
Formationdes Directeurs d'école
• Sujet abordé avec l'IEN Adjoint à l'IA83 lors d'un rendez-vous le 28/04/08
• Deux demi journées consacrées à l'Hygiène et la Sécurité devraient être intégrées systématiquement à toutes les futures sessions de formation
Formationdes Directeurs d'école
Thèmes proposés :
- le dispositif Hygiène et Sécurité dans l'Académie de Nice et le département du Var
- les registres et documents obligatoires dans les écoles
- les risques majeurs (introduction au PPMS)
- le PPMS (textes officiels, modèles et guide d'élaboration)
- les Cahiers d'Hygiène et Sécurité
- le Document Unique d'Evaluation des Risques (DUER) (textes officiels, modèles et guide d'élaboration)
3 objectifs :
1- donner une information à tous les personnels sur les dangers d'une exposition à l'amiante
2- recenser l'ensemble des bâtiments amiantés
3- mettre en place un suivi médical adapté en direction des personnels susceptibles d'avoir été exposés aux poussières d'amiante
Plan d'Action Amiante 2008 (BOEN n°45 du 17/11/2005)
Plan d'action Amiante(BOEN n°45 du 17/11/2005)
1- donner une information à tous les personnels sur les dangers d'une exposition à l'amiante
Les personnels de l'E.N. ont été destinataires, au cours du 4ème trimestre 2007, d'une brochure
d'information
Plan d'action Amiante(BOEN n°45 du 17/11/2005)
2- recenser l'ensemble des bâtiments amiantés
Les ingénieurs régionaux de l'équipement ont été chargés de veiller à ce que tous les chefs d'établissement et les directeurs d'école soient en possession du dossier technique amiante (DTA) constitué par la collectivité territoriale ou locale propriétaire de l'établissement (cf. courrier du 15 Mai 2007)
Plan d'action Amiante(BOEN n°45 du 17/11/2005)
3- mettre en place un suivi médical adapté en direction des personnels susceptibles d'avoir été exposés aux poussières d'amiante
Plan d'action AmianteFévrier 2008
Début de la phase de recensement des agents susceptibles d'être exposés ou d'avoir été exposés à l'inhalation des poussières d'amiante, préalable à la mise en place du suivi médical
Plan d'action AmianteFévrier 2008
"Les opérations de recensement des agents nés en 1949 ou avant, ainsi que des enseignants du premier degré, nés en 1954 ou avant, débuteront à la fin du mois de Février 2008 et s'achèveront à la fin de l'année 2008"(note DGRH C1-3 n°2008-0024 du 11/02/2008)
Procédure de recensement des agents
2 catégories de personnels :
1. Agents n'exerçant pas actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant dans la liste fournie par la DGRH (annexe 2)
2. Agents exerçant actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant dans la liste fournie par la DGRH (annexe 3)
ANNEXE 2
Liste des métiers et disciplines ayant exposé ou exposant les agents aux poussières d’amiante
Personnels Techniques :
Techniciens de laboratoire et adjoints techniques de laboratoire
Techniciens de l'éducation nationale et adjoints techniques des établissements d’enseignement
Personnels enseignants du second degré exerçant les disciplines suivantes : Art du métal
Art du verre et de la céramique
Arts du décor architectural
Arts du feu
Bijouterie
Carrelage mosaïque
Céramique
Charpente navale
Constructions métalliques
Couverture
Education physique et sportive
Enseignes lumineuses
Ferronnerie d'art
Fonderie
Forge estampage
Frigoriste industrie du froid
Froid et climatisation
Génie chimique
Génie civil
Génie civil construction réalisation ouvrage
Génie civil équipement technique énergie
Génie civil - structures et ouvrages
Génie électrique
Génie électrique électronique
Génie électrique électrotechnique
Génie électrique électronique automatique
Génie électrique électrotechnique énergie
Génie industriel plastique et composite
Génie industriel verre et céramique
Génie mécanique maintenance véhicules
Laboratoire
Maçonnerie
Maçonnerie gros oeuvre
Maintenance des aéronefs
Maintenance des bateaux de plaisance
Maintenance réseaux bureautique télématique
Mécanique agricole
Mécanique automobile
Mécanique et électricité auto
Moulage noyau
Peinture revêtements
Peinture vitrerie
Physique appliquée
Physique chimie
Physique et électricité appliquée
Plâtrerie
Productique, traitement thermique et métallurgique
Prothèse dentaire
Sciences physiques
Sciences physiques option chimie
Sciences physiques option physique
Sciences physiques physique appliquée
Sciences physiques procédés physico-chimiques
Solier moquettiste
Techniciens verriers
Transformation de la matière et de l’énergie
Verrerie scientifique
Procédure de recensement des agents
Cas n°1: Agents n'exerçant pas actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant dans la liste fournie par la DGRH
DRH
Agent
Lettre d'information (annexe 3) précisant :. que l'activité exercée / la discipline enseignéen'a pas exposé ou n'expose pas l'agent aux poussières d'amiante. que si l'agent a pu être exposé lors de son parcours professionnelhors E.N., il a la possibilité de télécharger le questionnaired'auto évaluation sur le site internet de l'Académie*et de l'adresser à la DRH du Rectorat
* questionnaire en ligne sur www.ac-nice.fr rubrique "Personnels" > Hygiène et Sécurité
Procédure de recensement des agents
Cas n°2: Agents exerçant actuellement l'un des métiers ou disciplines figurant dans la liste fournie par la DGRH
DRH
Agent
Lettre d'information (annexe 4) précisant :. que l'activité exercée / la discipline enseignée a pu exposer ou expose l'agent aux poussières d'amiante. qu'il doit remplir le questionnaire d'auto évaluation joint au courrieret l'adresser à la DRH du Rectorat
Procédure de recensement des agents
DRH
Centre de traitement
. Réception des questionnaires d'auto évaluation jusqu'au 04/04/2008
. Anonymisation des questionnaires d'auto évaluation
. Conserve les originaux
. Envoie une copie de l'ensemble des questionnaires au centrede traitement désigné par le ministère
. Retour après analyse des questionnaires d'auto évaluation à la DRH avant le 31/12/2008. Avec une fiche individuelle du niveau d'exposition à l'amiante qui sera communiquée à l'agent concerné
Dans l'Académie de Nice
Synthèse au 2/06/2008
Alpes-Maritimes Var Total %courriers annexe 2 envoyés par la DRH 2224 1830 4054 93,56%courriers annexe 3 envoyés par la DRH 110 169 279 6,44%Total courriers envoyés par la DRH 2334 1999 4333 100,00%total questionnaires reçus (y/c retraités + nés après1949) 178 63,80%dont questionnaires reçus dans le cadre du dispositif 2008 57 87 144 51,61%
Plan d'action Amiante 2008
Lancement du Pôle Hygiène et Sécurité
Pôle Santé Hygiène et SécuritéPôle Santé Hygiène et Sécurité
de l'Académie de Nicede l'Académie de Nice
Jean-Claude DE FRANCESCO – ACMO Académique – Mai 2008Jean-Claude DE FRANCESCO – ACMO Académique – Mai 2008
Constat :
• Multiplicité et augmentation des demandes des agents et des usagers dans les domaines de la santé, de l'hygiène et de la sécurité
• Visibilité interne et externe difficile
• Diversité des dossiers, des demandeurs, des missions
Pôle Santé Hygiène et Sécuritéde l'Académie de Nice
Objectifs :• Répondre aux agents et usagers le mieux
possible• Diffuser des informations dans le pôle afin
de créer un ensemble de ressources et de compétences
• Avoir une réactivité améliorée• Avoir une "traçabilité" des demandes et de
leurs réponses
Pôle Santé Hygiène et Sécuritéde l'Académie de Nice
• Développement sur deux niveaux :
Académique
Départemental
• Mise en place d'un système d’échange et de mise en commun, à accès restreint (dans un premier temps)
Pôle Santé Hygiène et Sécuritéde l'Académie de Nice
Pôle Santé Hygiène et Sécuritéde l'Académie de Nice
Une boîte aux lettres destinée à recevoir toutes les questions adressées au Pôle Santé Hygiène et Sécurité :
a été créée sur le Webmail (http://mail.ac-nice.fr/)
Pôle Santé Hygiène et Sécuritéde l'Académie de Nice
Le PHS Académique n'est accessible qu'aux membres départementaux du PHS (06, 83), qui peuvent poser toute question via la boîte mail :
Sont adressées au PHS des questions qui n'ont pas trouvé de réponse au plan départemental ou des informations importantes susceptibles d'intéresser les membres du PHS Académique
Fonctions Personnes ressources Contacts
Secrétaire Générale Adjoint DRH Catherine MERRIEN Tel : 04 93 53 72 61Fax : 04 93 53 70 83Mail : [email protected]
Correspondant Sécurité Académique Georges BIJAOUI Tel : 04 93 53 71 14Fax : 04 93 53 71 08Mail : [email protected]
Inspecteur Hygiène et Sécurité Jean-Pierre OLIVIER Tel : 04 93 53 82 20Fax : 04 93 53 35 44Mail : [email protected]
ACMO Académique Jean-Claude DE FRANCESCO Tel : 04 93 53 82 03Fax : 04 94 53 35 44Mail : [email protected]
Coordonnateur Risques Majeurs Jean-Luc BERENGUER Tel : 04 92 96 52 00Fax : 04 92 96 52 99Mail : [email protected]
Coordonnateur IPCS Patrick WARME Tel : 04 93 53 82 20Fax : 04 93 53 35 44mail : [email protected]
Médecin Max HIZER Tel : 04 93 53 70 34Fax : 04 93 53 73 64Mai : [email protected]
Infirmière Conseiller auprès de Mr le Recteur Marie-Thérèse GEVREY Tel : 04 93 53 70 32Fax : 04 93 53 73 64Mail : [email protected]
Assistante Sociale Conseiller auprès de Mr le Recteur Régine BIGA Tel : 04 93 53 70 36Fax : 04 93 53 73 64Mail : [email protected]
Correspondant Grippe Aviaire Annick LUPI Tel : 04 93 53 70 40Fax : 04 92 15 46 72Mail : [email protected]
Composition du Pôle Hygiène et Sécurité de l'Académie de Nice
Composition du Pôle Hygiène et Sécurité de l'Académie de Nice
Département du Var
Fonctions Personnes ressources Contacts
ACMO Départemental 83 Audrey FOURE Tel : 04 94 09 55 84Fax : 04 94 09 55 15Mail : [email protected]
Médecin Conseil 83 - Promotion de la Santé et Service social en faveur des élèves
Dr. Marie-Hélène PITTALUGA
Tel : 04 98 00 61 20Fax : 04 98 00 97 90Mail : [email protected]
Infirmière Conseil 83 - Promotion de la Santé et Service social en faveur des élèves
Joëlle DALBESIO Tel : 04 98 00 61 20Fax : 04 98 00 97 90Mail : [email protected]
Conseillère Sociale 83 - Promotion de la Santé et Service social en faveur des élèves
Jocelyne GAUDION Tel : 04 98 00 61 20Fax : 04 98 00 97 90Mail : [email protected]
Correspondant Départemental 83 Risques Majeurs et Environnement
Jean-Michel LECOCQ / I.E.N Tel : 04 94 56 61 10Fax : 04 94 55 52 41Mail : [email protected]
Correspondant Départemental 83 Sécurité Routière 1er degré
Isabelle LOCHET / I.E.N. Tel : 04 94 74 18 69Fax : 04 94 34 81 95Mail : [email protected]
Correspondant Départemental 83 Sécurité Routière 2nd degré
Thierry TESTANIER / Principal Adj. Collège Maurice GENEVOIX Toulon
Tel : 04 94 27 30 21Fax : 04 94 27 16 84Mail : [email protected]
Composition du Pôle Hygiène et Sécurité de l'Académie de Nice
Département des Alpes-Maritimes
Fonctions Personnes ressources Contacts
ACMO Départemental 06 Erick AYME Tel : 04 93 72 64 13Fax : 04 93 72 64 17Mail : [email protected]
Médecin Conseil 06 - Promotion de la Santé et Service social en faveur des élèves
Dr. Marie-José BERTOLISSIO Tel : 04 93 72 64 53Fax : 04 93 72 64 48Mail : [email protected]
Infirmière Conseil 06 - Promotion de la Santé et Service social en faveur des élèves
Martine ESTIENNE Tel : 04 93 72 64 54Fax : 04 93 72 64 48Mail : [email protected]
Conseillère Sociale 06 - Promotion de la Santé et Service social en faveur des élèves
Michèle RAIBALDI Tel : 04 93 72 64 56Fax : 04 93 72 64 19Mail : [email protected]
Correspondant Départemental 06 Risques Majeurs et Environnement
Dominique BATLLE / I.E.N. Tel : 04 93 20 90 28Fax : 04 93 20 71 68Mail : [email protected]
Correspondant Départemental 06 Sécurité Routière 1er degré
Dominique BATLLE / I.E.N. Tel : 04 93 20 90 28Fax : 04 93 20 71 68Mail : [email protected]
Correspondant Départemental 06 Sécurité Routière 2nd degré
Jean-Marc TIFOEN / Principal Adj. Collège L'Eganaude Biot
Tel : 04 97 23 42 20Fax : 04 97 23 42 22Mail : [email protected]
PLAN D'ACTIONS D.U.E.R. 2008• lancement de l'action (rappel : DUER obligatoire depuis 2002 et 0%
dans l'Académie !)
• Courrier Recteur du 8 Février 2008 ("Mise en œuvre du Programme Académique d'Hygiène et de Sécurité")
• Courrier Inspecteur d'Académie du Var du 2 Avril 2008 ("Mise en œuvre du programme départemental d’hygiène et de sécurité")
• Information des Chefs d'établissement (réunions de bassin Draguignan le 20/03/08, Hyères le 29/04/08, Brignoles le 14/05/08, Fréjus Saint-Raphaël le 21/05/08)
• Information des I.E.N (courrier de Mr l'Inspecteur d’Académie du Var aux IEN)
• Information Collectivités Territoriales (CG + CR + Mairies)
• Formation des ACMO de circonscription (27 et 28/03/2008) et d'établissement (action conjointe CG/CR/EN)
• Mise en ligne sur les sites du Rectorat et de l'IA 83 des ressources (textes officiels, guide d'élaboration, modèles de D.U.E.R., …) utiles à la mise en place des D.U.E.R. (= réalisé sur les 2 sites)
Site AcadémiqueHygiène et Sécurité
www.ac-nice.frrubrique "Personnels" > "Hygiène et Sécurité"
Contacts :
- ACMO Académique : [email protected]
- Inspecteur Hygiène et Sécurité : [email protected]