Comment bien déterminer un champ de recherche...de recherche Six étapes pour créer une recherche et une analyse à valeur ajoutée 3. Créer le contenu à valeur ajoutée Les documents

Atelier sur la propriété intellectuelle et les stratégies de recherche d’informations sur les brevets

Comment bien déterminer un champ de recherche

James L. Grant, La Jolla, California, USA

Senior Consultant – Chemistry and Biotechnology Registered to Practice - USPTO

Comment bien déterminer un champ de recherche Raison d’être de la recherche

IntroductionPlan et structure de l’interrogation de la rechercheErreurs courantesSix étapes pour créer une recherche et une analyse à valeur ajoutée Opérateurs de rechercheFamilles de brevetsCitations de brevetsÉléments clés

Nouveauté – DivulgationLiberté d’agir – Divulgation dans les revendicationsValidité – Divulgation dans les revendicationsAvant la troisième – Dates de dépôt de la partie


Plan et structure d’une recherche

Identifier la ou les raisons d’une recherche contribuera pour beaucoup à orienter la recherche de telle sorte que la réponse soit judicieuse et complète.Chercher avec “de bonnes raisons à l’esprit” aidera aussi à évaluer les résultats de la recherche afin de donner des réponses exactes :

a) liberté d’agirb) brevetable par rapport à l’état de la technique, c’est-à-dire nouveauc) confirmation de la validité du brevet d’un concurrentd) état d’une quelconque techniquee) nombreux autres exemples

Sélection des outils de recherche

Identifier la matièreExaminer l’état de la technique fourni par le clientFaire la recherche

Déterminer si c’est une recherche spécialisée qui fait intervenir des structures ou des séquences chimiquesDéterminer si la matière porte sur une technologie traitée en détail ou très peu dans la littérature sur les brevetsDéterminer si la question peut être développée

en utilisant des textesen utilisant des classesen combinant textes et classes

.



Principes directeurs généraux de la recherche

Dans l’examen d’une demande de brevet, un examinateur (et chercheur) doit faire une recherche approfondie de l’état de la technique. La planification d’une telle recherche consiste en trois étapes séparées :A) identifier le domaine de recherche;B) sélectionner le ou les outils appropriés pour faire la recherche; etC) déterminer la stratégie de recherche appropriée pour chacun des outils de recherche sélectionnés.

Chaque étape est essentielle pour une recherche approfondie et complète.


Sources de référenceBrevets nationaux/documents de brevets étrangers Publications sur les demandes de brevetLittérature non-brevet (NPL)Presse commercialeConférences

Le domaine de recherche doit être priorisé, à commencer par le ou les domaines dans lesquels l’invention sera le plus vraisemblablement trouvée dans l’état de la technique.

Comment bien déterminer un champ de recherche Questions et discussion

Cinq erreurs très graves commises dans une recherche de brevet

1. Oublier de vérifier la date – Comme je viens de le mentionner, ne pas vérifier votre date de priorité (ou une autre date importante pour le client) risque de vous coûter beaucoup de temps et d’efforts.

Dates de dépôt effectives – Pour une demande déposée aux États-Unis d’Amérique, sans une “revendication de priorité” fondée sur une demande analogue déposée à l’étranger, la date réelle de dépôt de la demande aux États-Unis d’Amérique constitue la date fatidique, c’est-à-dire la date de dépôt effective pour mesurer les délais. Les déposants peuvent utiliser la date de dépôt provisoire également.

http://intellogist.wordpress.com/2010/11/22/top-5-worst-mistakes-in-a-patent-search/




2. Faire une erreur typographique – Une telle erreur, si elle n’est pas corrigée peut causer une grande confusion. Vous risquez en effet de présenter dans votre rapport des informations sur un brevet mais d’avoir le numéro d’un autre document de brevet mentionné à côté. Votre client retire le PDF du document et est ahuri de constater qu’il contient des informations complètement différentes. Un autre exemple de ce type d’erreur peut survenir lorsque vous tapez une demande de recherche. Surpris de constater pourquoi votre recherche n’a fait l’objet d’aucune consultation? Cela est peut-être dû à une erreur typographique. Pire encore, lorsque cette erreur est couverte par la logique booléenne telle que OU qui révélera des consultations (mais pas l’éventail tout entier souhaité). Il peut être difficile de détecter à l’oeil nu les erreurs typographiques dans les numéros de brevet, d’autres informations bibliographiques et les questions, ce pour quoi il est bon de se préparer pour éviter ce genre d’erreur.

http://www.intellogist.com/wiki/Main_Page






3. Ne pas comprendre les besoins du client – Vous ne vous êtes par rendu compte que le client souhaitait une recherche en texte intégral? Vous avez uniquement cité des exemples de la section des revendications des documents de brevet et ce n’est pas une recherche Liberté d’agir? Il est préférable d’être explicite et d’être sur la même longueur d’onde que le client plutôt que d’avoir avec lui une conversation désagréable après avoir pensé que vous aviez achevé votre travail (pour ensuite constater que vous avez encore beaucoup à faire, peut-être à vos frais).




http://www.intellogist.com/wiki/Infringement_Searching_Best_Practices




4. Chercher les faux services – Cela peut être la conséquence de l’erreur précédente, causée par une mauvaise communication. Ne pas avoir pris en compte que votre client a besoin de références italiennes à l’appui d’un procès en Italie pourrait être une erreur cruciale et rendre votre travail inutile. Une fois encore, il est préférable d’être bien clair dès le début plutôt que d’essayer de trouver des équivalents familiaux (qui pourraient bien ne pas être des équivalents) une fois le travail terminé.





5 pires erreurs commises dans une recherche de brevet

5. Ne pas respecter les délais – Inacceptable dans une industrie des services, le non-respect des délais (même des délais très courts) est une erreur fondamentale. Parce qu’elles sont liées à des services juridiques, certaines recherches de brevet ne peuvent tout simplement pas être reportées, retardées ou prorogées. Veillez à résoudre avec votre client tout problème qui risque de mettre en question votre délai. Vous pouvez ou ne pouvez pas disposer de cette marge de manoeuvre.Avez-vous commis une de ces erreurs? Avez-vous quelque chose à ajouter à cette liste? http://www.intellogist.com/wiki/Main_Page




Six étapes pour créer une recherche et une analyse à valeur ajoutée

1. Identifier le contexte2. Déterminer les questions3. Créer le contenu à valeur ajoutée4. Analyser la question “Et alors?” et y répondre5. Partager les résultats6. Assurer le suivi et obtenir la réaction du client


Six étapes pour créer une recherche et une analyse à valeur ajoutée 1. Identifier le contexte

Cartographies des brevetsBrevetabilitéLiberté d’agirProcédure judiciaire – AtteintesPlanification stratégique – Fusions et acquisitionsCréation d’entreprises – Analyse de marché



2. Déterminer les questions à poser au clientDélaisSegments de dépôt – Amérique, Asie, Europe, etc.Dates de remise du rapport de rechercheDates de dépôt de la demandePriorité des tâches à remplir



3. Créer le contenu à valeur ajoutéeLes documents revêtant un intérêt particulier apparaissent tout

en haut du rapportExplication de leur importance avec identification de la page et

de la colonne si le texte intégral est évaluéMise en relief ou en caractères gras des caractéristiques

importantesListe de toutes les administrations des brevets étudiées avec

leurs années de couvertureListe de toutes les ressources commerciales avec un bref

résumé de la couverture


Six étapes pour créer une recherche et une analyseà valeur ajoutée

4. Analyser la question “et alors?” et y répondreExposé sur l’importance des résultats de la recherche

Références revêtant un intérêt particulierRéférences revêtant un intérêt général



5. Partager les résultatsRésultats affichés sur le serveur pour le partage des fichiersRésultats publiés dans l’archiveRésultats sur support papier communiqués au client et à ses

associésRésultats communiqués par courriel – cela risque de poser

problème Enquête juridique



6. Assurer le suivi et obtenir la réaction du clientIl est important de rester en contact avec le client pour clore la boucle de transaction, de la demande initiale jusqu’au rapport final.Le client apprécie l’attention accordée au projet et il peut avoir des questions de suivi après des entretiens avec le groupe de recherche.

Comment déterminer un champ de recherche

Les bases de donnés commerciales peuvent améliorer l’extraction et la précision

Fournissent un accès intégré aux multiples fournisseurs de données sur les brevets et la littérature non-brevetFacilitent la compréhension des données primaires au moyen de titres et d’abrégés traduitsComprennent l’indexation à l’objectif et délimitent la recherche Thesauri en ligne pour poser des questions précises et inclusivesOffrent des outils de recherche pour des options de recherche spécialisées options for substructure, Markush or sequence matchesIntègrent les programmes analytiques et statistiques pour aider à comprendre les résultats et améliorer les rapports


Aptitudes à la recherche dans une banque de données… naviguer les collectionsExtraction de données et logique booléenne Opérateurs de recherche booléensL’opérateur de recherche booléen ET est égal au symbole "+".L’opérateur de recherche booléen NE PAS est égal au symbole “-".L’opérateur de recherche booléen OU est la configuration par défaut de n’importe quel moteur de recherche, ce qui signifie que tous les moteurs de recherche retourneront automatiquement tous les mots dactylographiés.L’opérateur de recherche booléen PRES revient à placer une demande de recherche entre guillemets, c’est-à-dire "sponge bob squarepants". Vous dites essentiellement au moteur de recherche que vous voulez tous ces mots, dans cet ordre précis, ou cette phrase spécifique.Traitement des donnéesExamen des données – Vue critique quant au contenu


Opérateur booléen : ETCombiner : béton ET bâtiment

béton

ET

bâtimentbéton bâtiment

Les documents qui ont les DEUX mots “béton” et “bâtiment” seront extraits.






Familles de brevets – Dépôts internationaux – À la conquête du monde

Une famille de brevets est “une série de brevets déposés dans plusieurs pays pour protéger une seule invention (lorsqu’une première demande dans un pays – la priorité – est ensuite étendue à d’autres offices)”.En d’autres mots, une famille de brevets est la même invention divulguée par un ou plusieurs inventeurs communs et brevetée dans plus d’un pays.

http://en.wikipedia.org/wiki/Patent


Familles de brevets – Application continueEn vertu de la loi des États-Unis d’Amérique sur les brevets, une demande continue de brevet est une demande de brevet qui suit une demande de brevet déposée antérieurement et lui revendique la priorité.Une demande continue de brevet peut être une demande de continuation, une demande divisionnaire ou une demande de continuation-in-part, soit trois types de demandes de brevet. Tandis que les demandes de continuation et de continuation-in-part sont en général disponibles aux États-Unis d’Amérique seulement, les demandes de brevet divisionnaires sont elles disponibles dans d’autres pays aussi car cette disponibilité est requise en vertu de l’article 4G de la Convention de Paris.

http://en.wikipedia.org/wiki/United_States_patent_law

http://en.wikipedia.org/wiki/Divisional_patent_application

http://en.wikipedia.org/wiki/Divisional_patent_application

http://en.wikipedia.org/wiki/Paris_Convention



Familles de brevets – Applications continuesContinuationsUne “demande de continuation" est une demande de brevet déposée par un demandeur qui souhaite effectuer des revendications additionnelles sur une invention divulguée dans une demande antérieure du déposant (la demande "principale") qui n’a pas encore été publiée ou abandonnée. La continuation utilise la même spécification que la demande principale en suspens, revendique la priorité fondée sur la date de dépôt de la demande principale et doit nommer un des inventeurs au moins nommé dans la demande principale. Ce type de demande est utile lorsqu’un examinateur de brevets autorise quelques-unes des revendications mais en rejette d’autres ou lorsqu’un déposant peut ne pas avoir épuisé toutes les façons utiles de revendiquer différents modes de réalisation de l’invention.

http://en.wikipedia.org/wiki/Claim_(patent)


Familles de brevets – Demandes continuesContinuation-In-PartUne demande de "continuation-in-part" ("CIP" ou “demande CIP"), qui revendique la priorité sur la base de la date de dépôt de la demande principale, est une demande dans laquelle le déposant ajoute une matière non divulguée dans la demande principale mais répète une grande partie de la spécification de la demande principale et partage un inventeur au moins avec la demande principale. La demande CIP est une manière commode de revendiquer des améliorations mises au point après le dépôt de la demande principale. Elle est l’ayant cause des brevets d’"améliorations additionnelles" antérieurs susmentionnés.


Familles de brevets – Demandes continuesDemande divisionnaireUne demande divisionnaire revendique également la priorité sur la base de la date de dépôt de la demande principale mais elle est différente d’une demande de continuation en ce sens qu’elle revendique une invention distincte et indépendante “extraite" de la demande principale.Une demande divisionnaire ne doit pas nommer un des inventeurs nommés dans la demande principale. Une demande divisionnaire est souvent déposée après que l’examinateur a émis une “exigence de limitation” car un brevet peut uniquement revendiquer une seule invention (cf. unité d’invention).


Familles de brevets – Demandes continuesRedélivranceSi un brevet délivré est jugé défectueux, son titulaire peut y renoncer et redéposer la demande originale afin de corriger le défaut. Un de ces défauts survient lorsque le brevet délivré ne revendique pas l’entière portée de l’invention divulguée. Par conséquent, un inventeur peut soumettre à nouveau la demande de brevet avec des revendications élargies et essayer d’obtenir la couverture intégrale à laquelle il a droit. L’inventeur n’est cependant pas autorisé à ajouter à l’invention de nouvelles caractéristiques.Une demande de redélivrance qui cherche à obtenir une plus large couverture que le brevet délivré initialement doit être déposée dans les deux ans qui suivent la date de délivrance de ce brevet.


Familles de brevets INPADOC (INternational PAtent DOCumentation)Compagnie fondée en 1974 par un accord entre l’Office autrichien des brevets et l’Organisation mondiale des brevets. Son but était de fournir plusieurs services d’information sur les brevets mais, surtout, de rassembler et documenter des familles de brevets. La compagnie a été incorporée en 1989 dans l’Office européen des brevets qui a continué ses services de production de données et la concession de licences de données à des fournisseurs commerciaux.Aujourd’hui, INPADOC fait partie de la Direction des systèmes européens de documentation et d’information des brevets de l’Office européen des brevets (EPIDOS).


Familles de brevets – INPADOCLes numéros prioritaires et les numéros des demandes sont utilisés pour établir les liens de famille. Une priorité est nécessaire pour déterminer les familles de brevets de telle sorte que la couverture commence par la disponibilité d’informations prioritaires.La couverture varie d’un pays à l’autre. Les documents sont liés à une famille même lorsqu’ils ont une priorité seulement en commun. Des recherches itératives sont faites pour les brevets dont les priorités sont similaires à celles d’un membre de la famille de la famille construite initialement.Par conséquent, les membres de la famille n’ont pas forcément une seule priorité en commun avec celle que vous avez cherchée initialement.


Familles de brevets – INPADOCPar exemple, le document A a la priorité 123, le document B les priorités 123 et 456 et le document C la priorité 456.Les trois seraient inclus dans la famille. Le numéro de la demande est nécessaire car il arrive parfois dans les publications de suivi (divisions, continuations, ajouts) qu’aucune référence n’est faite aux priorités données dans le document de base.Des familles “techniques” ont été découvertes par analyse des noms des inventeurs et des déposants : le lien "prioritaire" est établi manuellement en allouant un numéro prioritaire factice aux membres de la famille. Cela n’est fait que pour les cas sur lesquels enquête l’équipe de recherche de l’OEB.


Familles de brevets – INPADOCUne bonne source de données INPADOC est Esp@cenet. Les pages des résultats pour chaque document de brevet comprennent normalement un onglet pour les données bibliographiques avec un lien "View INPADOC patent family" et un onglet pour le statut juridique INPADOC.De nombreux services en ligne fournissent également des données INPADOC.

mailto:Esp@cenet

Comment déterminer un champ de recherche Familles de brevets - INPADOC





Familles de brevets INPADOC (INternational PAtent DOCumentation)Le fichier INPADOC demeure une source très appréciée de données en raison du nombre lui-même d’administrations représentées ainsi que des mises à jour et des informations très utiles sur le statut juridique fournies par de multiples administrations.

Tableaux et statistiques utiles, couverture et codeshttp://www.epo.org/patents/patent-information/raw-data/useful-tables.html

Codes de typehttp://documents.epo.org/projects/babylon/eponet.nsf/0/0CC81799EC51226 2C12577F2005B2900/$File/kcode_2010_11.pdf

http://www.epo.org/patents/patent-information/raw-data/useful-tables.html

http://documents.epo.org/projects/babylon/eponet.nsf/0/0CC81799EC512262C12577F2005B2900/$File/kcode_2010_11.pdf

http://documents.epo.org/projects/babylon/eponet.nsf/0/0CC81799EC512262C12577F2005B2900/$File/kcode_2010_11.pdf


Analyse des citationsUne technique utilisée pour mesurer la qualité des brevets est l’analyse des citations de brevets. Cette technique repose sur l’examen des liens de citation entre un brevet et d’autres brevets et la littérature scientifique. Il y a deux grandes sources de citations d’un brevet : l’inventeur (ou le déposant) et un examinateur de la demande de brevet. Dans quelques pays, l’inventeur et les personnes impliquées dans la demande de brevet ont le devoir de divulguer tous les documents (comme les brevets et les ouvrages scientifiques) qui s’appliquent à la brevetabilité, ces divulgations étant enregistrées comme citations. Par ailleurs, lorsque la demande de brevet est examinée, l’examinateur ajoutera aussi des citations qui sont trouvées pendant l’examen.


Analyse des citationsL’idée derrière l’analyse des citations de brevets est que les brevets cités par de nombreux brevets ultérieurs tendent à contenir d’important idées sur lesquelles bon nombre d’inventeurs s’appuient plus tard. Une compagnie ayant un grand nombre de brevets cités possédera donc probablement une technologie qui est au coeur des avancées dans son industrie.Tous les brevets importants ne sont pas souvent cités et tous les brevets souvent cités ne sont pas importants.Toutefois, maintes études de validation ont révélé l’existence d’un lien positif solide entre les citations et l’importance technologique. D’autres études ont révélé un lien positif entre les indicateurs de brevet et les évaluations de la bourse des valeurs et entre les brevets souvent cités et l’augmentation des ventes et bénéfices de l’industrie pharmaceutique.


Examen des éléments clésBrevetabilité – NouveautéLiberté d’agir – L’analyse des revendications avec les stratégies de recherche exactes et les interprétations des revendications doivent toujours être contrôlées par un conseil en brevets qualifié. Validité – L’analyse des revendications des brevets connexes liés aux dates de dépôt prioritaires en rapport avec les stratégies de recherche exactes et les interprétations des revendications doivent toujours être contrôlées par un conseil en brevets qualifié. Elles peuvent également faire intervenir une littérature non-brevet.Cartographies – Divulgation générale de la technologie


Examen des éléments clésAnalyse de l’arbre de décision Dans l’analyse de l’arbre de décision, un problème est défini comme un diagramme qui montre tous les actes, événements et résultats possibles qui sont nécessaires pour faire de choix à différents moments sur une période de temps.Analyse : performance de stimulation des arbres de décisionDans l’analyse des décisions, un arbre de décisions peut être utilisé visuellement et il représente explicitement les décisions et la prise de décisions. Dans l’extraction des données, un arbre de décision décrit les données mais pas les décisions; l’arbre de classification qui en résulte peut en effet contribuer à la prise de décisionset à l’extraction de données.

http://en.wikipedia.org/wiki/Decision_making



http://en.wikipedia.org/wiki/Data_mining

Comment déterminer un champ de recherche 904.02(b) Sélection des outils de recherche [R-3] - MPEP


ConclusionsPlanifier et structurer une demande de recherche en fonction des besoins du client

Brevetabilité, liberté d’agir, validité, cartographie, etc.Utiliser des protocoles de recherche ayant fait leurs preuvesUtiliser les arbres de décisionUtiliser la logique de recherche pour élargir/réduire l’éventail des résultatsUtiliser la famille de brevets Utiliser l’analyse des citationsÉtablir des projets de rapports selon les formats de présentation types

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