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PROCÈS-VERBAL
COMMISSION REGIONALE DES MUTATIONS ET LICENCES
Réunion du : à :
19 octobre 2015 09H30
Présidence : M. PERE Jean-Claude
Présents : MME. SIMON Béatrice MM. PERE Jean-Claude - FAURRE Alain –BOUTIN Michel – RANOUL Bernard
Assiste à la séance : MLLE. HUDE Cindie, Service Licences de la LCVLF
OPPOSITION / ACCORD DU CLUB QUITTE SAISON 2014/2015
La Commission, Informe les clubs de l’application des dispositions suivantes concernant les oppositions et les accords de club quitté,
La prochaine réunion de la Commission Régionale des Mutations et Licences aura lieu le lundi 26 octobre 2015 à 09H30 au siège de la Ligue du Centre de Football. A noter que les membres de la Commission prennent part ni aux délibérations ni à la prise de décision des dossiers concernant leur club.
Les décisions ci-dessus sont susceptibles d’appel auprès de la Commission Régionale d’Appel Général dans les conditions de forme et de délai prévues à l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F. Le Président de la séance Le Secrétaire de séance PERE Jean-Claude BOUTIN Michel
PUBLIE LE 19.10.2015
