Commune de CHAUSSAN DEPARTEMENT DU RHÔNE

ENQUÊTE PUBLIQUE

Commune de CHAUSSAN

PLU

Révision du Plan Local d’Urbanisme

Source: Atlas participatif des paysages de CHAUSSAN

CHAUSSAN – RÉVISION DU PLU

BORDEREAU DES PIECES

1 – DÉLIBÉRATIONS ET ARRÊTÉS 2 – NOTICE TECHNIQUE 3 – DÉCISION DE L’AUTORITÉ ENVIRONNEMENTALE 4 – AVIS DE LA CDPENAF 5 – AVIS DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIÉES (PPA) 6 - DOSSIER D’ARRÊT DE PROJET

1a – Rapport de présentation 1b – Incidences sur l’environnement 2a – Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) 2b – Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) 3a – Plan de zonage d’ensemble au 1/4500 ° 3b – Plan de zonage du centre au 1/2000° 4a – Règlement 4b – Changement de destination (L151-11) 4c – Emplacements réservés 4d – Orientation d’Aménagement et de Programmation (OAP) Patrimoniale 4e – Éléments repérés au titre de l’article L151-19

ANNEXES Annexe 1 – Eau et assainissement Annexe 2 – Liste des Servitudes d’Utilités Publique Annexe 3 – PDIPR Annexe 4 – Étude géologique Annexe 5 - PPRI

BILAN DE LA CONCERTATION