conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine – tel. : 03 20 31 84 44 – fax : 03 20 55 59

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 1 La mise en place dun systme de management de lenvironnement, de la sant et de la scurit

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 2 ?? La mise en place dun systme de management de lenvironnement, de la sant et de la scurit

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 3 Avant de comprendre la dmarche de mise en place dun systme de management Intgr. Voyons ce quest un Systme de Management Intgr.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 4 Quelques dfinitions SYSTEME : Ensemble dlments corrls ou interactifs. MANAGEMENT : Activits corrles pour orienter et diriger un organisme. INTEGRE : Opration qui consiste assembler les diffrentes parties dun systme et assurer la compatibilit ainsi que le bon fonctionnement du systme complet. En conclusion : Un Systme de Management Intgr permet damliorer les performances de lentreprise en mettant en place un management global.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 5 Les problmatiques du SMI SECURITE : Un Systme de Management de la Sant et de la Scurit au Travail permet lentreprise : - de matriser les risques pour le personnel et les autres parties intresses ; - damliorer les performances de lentreprise en matire de Sant et de Scurit au Travail afin de rpondre aux attentes des parties intresses. ENVIRONNEMENT : Un Systme de Management Environnemental permet damliorer les performances environnementales de lentreprise afin de rpondre aux attentes des parties intresses.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 6 Les problmatiques du SMI (suite) Un Systme de Management Intgr QUALITE SECURITE ENVIRONNEMENT permet damliorer les performances de lentreprise en mettant en place un management global intgrant les problmatiques Qualit, scurit et Environnement et rpondant aux nombreuses demandes. La mise en place dun Systme de Management Intgr repose notamment sur le respect des exigences des normes ou rfrentiels appropris.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 7 Les rfrentiels concerns Le rfrentiel OHSAS 18001-2007 : Systmes de management de la sant et de la scurit au travail - spcification. La norme ISO 14001-2004 : Systmes de management environnemental Exigences et lignes directrices pour son utilisation.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 8 Voyons les enjeux qui conduisent lentreprise mettre en place : Voyons les enjeux qui conduisent lentreprise mettre en place : Un Systme de Management Environnement, Sant et Scurit Un Systme de Management Environnement, Sant et Scurit intgr un systme de management de la qualit.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 9 LES ENJEUX STRATEGIQUES LES ENJEUX REGLEMENTAIRES LES ENJEUX COMMERCIAUX LES ENJEUX ECONOMIQUES LES ENJEUX SOCIAUX

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 10 Voyons prsent les principes dun systme de management de lenvironnement, de la sant et de la scurit :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 11 Dans la norme ISO 9001 : Le client est au centre des proccupations des entreprises. Il convient donc quelles comprennent leurs besoins prsents et futurs, quelles satisfassent leurs exigences et sefforcent daller au del de leurs attentes. Lorientation parties intresses : Le Systme de Management Intgr tend cette notion de clients lensemble des parties intresses.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 12 Lorientation parties intresses : Ce sont lensemble des personnes ou groupes de personnes, internes ou externes lentreprise, qui expriment des besoins, des intrts et des exigences vis--vis de la prise en compte de la Scurit et de lEnvironnement. Le client, Les fournisseurs : de matriels, sous-traitants, banques, transporteurs, avocats, Le personnel : de lencadrement au personnel oprationnel, CHSCT, intrimaires, dlgus du personnel, La socit : Organisations internationales, administration (DRIRE, ADEME, mdecine du travail, scurit sociale, inspection du travail, ), associations diverses, voisinage, Les actionnaires.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 13 Lorientation parties intresses : DEMANDESEn Sant et ScuritEn Environnement Du dirigeant Assurer la Sant et la Scurit des salaris Respecter la rglementation et lenvironnement Des clients Respecter les exigences (lgislatives et autres) applicables Du personnel Travailler en scuritContribuer limage de marque de lentreprise De la socit Respecter les exigences (lgislatives et autres) applicables Image de la socit lextrieur Prserver son environnement Des fournisseurs Sant et Scurit Environnement du personnel intrimaire et sous-traitant

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 14 La stratgie et la politique sont les points fondamentaux du fonctionnement de lentreprise. Elles sont dfinies au plus haut niveau, donc par la direction. Celle-ci doit crer et maintenir les conditions appropries pour un dploiement tous les niveaux de ses objectifs afin que le personnel se sente directement impliqu dans la russite de ces objectifs. Le leadership :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 15 Une entreprise ne peut fonctionner correctement sans un personnel totalement impliqu tous les niveaux. Lutilisation au plus juste des comptences permet un fonctionnement optimis. Limplication du personnel : Le Systme de Management Intgr ne peut fonctionner sans limplication active du personnel.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 16 Il convient que lamlioration continue de la performance globale dune entreprise soit un objectif permanent de lorganisme. Lamlioration continue : Il sagit dune dmarche structure qui favorise l'accroissement des performances de l'entreprise. Ce principe est commun aux 3 Systmes de Management (Qualit Scurit Environnement). Il sagit donc dun principe important dans la mise en place dun systme intgr.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 17 Les principes damlioration continue SUITE Planifier Faire Vrifier et valuer Agir, corriger Cette dmarche se compose de 4 phases successives qui bouclent comme suit :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 18 PRINCIPE DE LAMELIORATION CONTINUE : La roue de DEMING : PDCA Plan DoCheck Act

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 19 Le fonctionnement de lentreprise se mesure au quotidien. Seule lanalyse des informations correspondantes permet des prises de dcisions pertinentes et cohrentes. Lapproche factuelle pour la prise de dcisions : Ce principe est commun aux 3 Systmes de Management (Qualit Scurit Environnement). En effet, comme dans le SMQ, les Systmes de Management de la scurit et de lenvironnement comportent des tapes de surveillance, de mesure et danalyse permettant de prendre les dcisions pertinentes et adquates lamlioration des performances de lentreprise.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 20 Une entreprise ne fonctionne pas en autarcie. Des relations de partenariat ne peuvent que contribuer une plus grande efficacit de fonctionnement rciproque. La relation mutuellement bnfique avec les fournisseurs : Ce principe est commun aux 3 Systmes de Management (Qualit Scurit Environnement). En effet, comme dans le SMQ, les Systmes de Management de la scurit et de lenvironnement comportent des exigences particulires concernant les personnes travaillant pour le compte de lentreprise (= sous-traitants, fournisseurs, intrimaires, )

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 21 La relation mutuellement bnfique avec les fournisseurs : Les fournisseurs sont des parties intresses importantes dans la prise en compte de la Sant et de la Scurit au Travail et de lEnvironnement. Comptences des fournisseurs, Communication des exigences, Respect des consignes,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 22 La prvention de la pollution est un point primordial dans la mise en place dun Systme de Management Environnemental. La prvention de la pollution : Lentreprise doit sassurer que son SME prend en compte cet aspect au travers de moyens tels que lutilisation de procds, pratiques, matriaux ou produits qui empche, rduit ou contrle la pollution.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 23 La prvention des Accidents de Travail et des Maladies Professionnelles est un point primordial de la mise en place dun Systme de Management de la Sant et de la Scurit au Travail. La prvention des accidents de travail et des maladies professionnelles : Lentreprise doit sassurer que son SMSST prend en compte cet aspect au travers de moyens tels que lutilisation de procds, pratiques, matriaux ou produits qui empche, rduit ou contrle les accidents de travail et les maladies professionnelles. Ce principe va dans le sens des obligations de lemployeur dcrites dans le code du travail. Lentreprise doit sassurer que son SMSST prend en compte cet aspect au travers de moyens tels que lutilisation de procds, pratiques, matriaux ou produits qui empche, rduit ou contrle les accidents de travail et les maladies professionnelles. Ce principe va dans le sens des obligations de lemployeur dcrites dans le code du travail. SUITE

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 24 La prvention des accidents de travail et des maladies professionnelles : Extrait de larticle L-230-2 du code du travail Le chef dtablissement doit prendre les mesures ncessaires pour assurer la scurit et protger la Sant des travailleurs de ltablissement, y compris les travailleurs temporaires. Ces mesures comprennent des actions de prvention des risques professionnels, dinformation et de formation ainsi que la mise en place dune organisation et de moyens adapts.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 25 La norme ISO 14001 et le rfrentiel OHSAS 18001 imposent lentreprise de respecter la lgislation et la rglementation applicables ainsi que les autres exigences auxquelles elle a souscrit. Le respect des exigences lgales et autres: Cet engagement de conformit ncessite dans un premier temps didentifier les textes et les seuils applicables, puis de veiller au respect de ces exigences et seuils. En cas dcarts rglementaires, il faut alors mettre en place un plan de mise en conformit et sy conformer. Cet engagement de conformit ncessite dans un premier temps didentifier les textes et les seuils applicables, puis de veiller au respect de ces exigences et seuils. En cas dcarts rglementaires, il faut alors mettre en place un plan de mise en conformit et sy conformer.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 26

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 27 Commenons par approfondir lun des principes du management intgr prsent dans le chapitre prcdent : LE LEADERSHIP. SUITE

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 28 LE LEADERSHIP Les dirigeants tablissent la finalit et les orientations de lentreprise. Il convient quils crent et maintiennent un environnement dans lequel les personnes peuvent simpliquer pleinement dans la ralisation des objectifs de lentreprise. Le leadership, lengagement et limplication active de la direction sont essentiels au dveloppement et lentretien dun Systme de Management Intgr de la de lEnvironnement et de la Scurit efficace et efficient qui procurent des avantages aux parties intresses.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 29 Comprenons prsent les exigences prcises des diffrents rfrentiels concernant lENGAGEMENT DE LA DIRECTION et la POLITIQUE QSE.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 30 Les exigences communes aux 3 systmes : La Direction doit assurer que la politique SE : Est adapte. Comprend un engagement damlioration continue. Fournit un cadre pour tablir et revoir les objectifs sant et scurit et environnement. Est communique et comprise au sein de lorganisme. Est revue quand son adquation permanente. Comprend un engagement satisfaire aux exigences.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 31 Les exigences spcifiques au Systme de Management Environnemental : La Direction doit assurer que la politique Environnementale : Comporte un engagement de prvention de la pollution. Est communique toute personne travaillant pour le compte de lorganisme. Est disponible pour le public.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 32 Les exigences spcifiques au Systme de Management de la Sant et de la Scurit Environnement : La Direction doit assurer que la politique SST : Comporte un engagement de prvention des Accidents de Travail et des Maladies Professionnelles. Est communique tout le personnel et aux autres personnes travaillant sous le contrle de lorganisme dans lintention de sensibiliser les employs sur leurs obligations individuelles concernant la sant et la scurit au travail.(Confre exigence de la politique SME) Est mise disposition des parties intresses.(Confre exigence de la politique SME)

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 34 Commenons par approfondir lun des principes du management intgr prsent dans le chapitre prcdent : LE RESPECT DES EXIGENCES LEGALES ET AUTRES. SUITE Procdure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO 14001-2004, - - Le rfrentiel OHSAS 18001-2007.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 35 LES EXIGENCES LEGALES Cest lensemble des textes lgislatifs et rglementaires : lois, arrts, dcrets, LES AUTRES EXIGENCES Cest lensemble des exigences lgales autres que lgislatifs et rglementaires : accords de groupe, accords passs avec les autorits publiques.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 36 Comprenons prsent quels sont les types dexigences lgales et autres auxquelles lentreprise doit se conformer.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 37 Les origines des exigences lgales respecter : Exigences lgales et autres exigences applicables Politique groupe Contraintes internes Contrats clients Permis de construire Rglementation ICPE Code de lenvironnement Code du travail Rglements et directives europennes Dcrets dapplication Arrts ministriels Engagements pris : fdration professionnelle

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 38 Les principales exigences : LES EXIGENCES ENVIRONNEMENTALES sont issues : - de la rglementation europenne - de la rglementation franaise - de la rglementation locale LES EXIGENCES SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL sont essentiellement issues : - du code du travail.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 39 Voyons prsent les exigences des rfrentiels concernant les exigences lgales et autres.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 40 Identifier les exigences lgales et autres : Vrifier la conformit rglementaire : Lors de lidentification initiale mais aussi frquence dfinie par lentreprise Planifier la mise en conformit rglementaire : Pour toutes les non-conformits rglementaires, il est ncessaire de planifier la mise en conformit Mettre en place une veille rglementaire : La rglementation tant en constante volution, frquence rgulire, il est ncessaire

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 41 Attribuer les responsabilits : La conformit rglementaire ncessite de dfinir les responsabilits de chacun Communiquer les exigences rglementaires : Les exigences rglementaires ncessitent des applications concrtes sur le terrain. Vrifier lapplication des textes rglementaires : Afin dassurer la conformit de lorganisme aux exigences lgales et autres applicables

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 43 Lidentification des aspects et des dangers significatifs est une exigence spcifique de la norme ISO 14001- 2004 et du rfrentiel OHSAS 18001-2007 : Chapitre 4.3.1 de la norme ISO 14001-2004 : Aspects environnementaux Chapitre 4.3.1 du rfrentiel OHSAS 18001-2007 : Identification des dangers, valuation des risques et mesures de contrle

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 44 Mais comment identifier les aspects et les dangers significatifs ? En ralisant une ANALYSE DES RISQUES.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 45 Le principe de lanalyse des risques Lanalyse des risques de lorganisme permet didentifier les consquences possibles des activits de lorganisme sur lenvironnement, la sant et la scurit des salaris. SUITE

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 46 Dcouvrons comment identifier les aspects et les dangers significatifs. Procdure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO 14001-2004, - - Le rfrentiel OHSAS 18001-2007.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 47 La mthode didentification des aspects et des dangers significatifs Identification des dangers, des aspects et de leurs consquences valuation des dangers et des aspects Dtermination des dangers et des aspects significatifs SUITE

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 48 Dcouvrons prsent comment mettre en uvre la 1re tape : Identification des dangers, des aspects et de leurs consquences

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 49 tudier lorganisme dans son ensemble peut tre complexe. Il est donc conseill de dcouper lorganisme en activits. Activit = Opration (Transport, manutention, procds de fabrication, procds de traitement) qui fonctionne en traversant diffrentes phases (dmarrage, arrt, rgime continu, entretien). Exemples : manutention, nettoyage, transport, restauration, Mais aussi :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 50 En scurit, l ACTIVITE peut se comparer la notion dUNITE DE TRAVAIL. Lactivit doit se comparer la notion dunit de travail. En effet, contrairement aux anciens textes qui emploient les notions de tche , de machine , dinstallation , le dcret du 05 novembre 2001 mentionne la notion dunit de travail.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 51 La prise en compte des activits des processus ne suffit pas pour raliser une analyse exhaustive de lentreprise. Il faut donc galement prendre en compte les activits ne faisant pas parti des processus et les infrastructures de lentreprise. Chaudires, sparateur dhydrocarbures, matriels,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 52 Lidentification des aspects et des dangers ncessite de connatre le vocabulaire : DANGERS et ASPECTS.

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conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 54 Lidentification des aspects et des dangers Selon la norme ISO 14001-2004 : Aspect environnemental = lment des activits, produits ou services dun organisme susceptible dinteractions avec lenvironnement. Quelques exemples : Rejet de CO2, Production de dchets, Utilisation de vhicules, pandage de produits, Utilisation de groupes lectrognes,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 55 Lidentification des aspects et des dangers Selon le rfrentiel OHSAS 18001-2007 : Danger = Source ou situation pouvant nuire par blessure ou atteinte la sant, dommage la proprit, lenvironnement du lieu de travail ou une combinaison de ces lments. Quelques exemples : Produit rpandu sur le sol, Objets stocks en hauteur, Utilisation dchelles, Utilisation de vhicules sur le chantier, Utilisation de produits toxiques,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 56 Toujours un peu de vocabulaire : RISQUES et IMPACTS.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 57 Lidentification des impacts et des risques Le RISQUE et lIMPACT Ils peuvent tre caractriss par la consquence. En environnement : On parle dIMPACT En SST : On parle de RISQUE.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 58 Lidentification des impacts et des risques Selon la norme ISO 14001-2004 : Impact environnemental = Toute modification de lenvironnement, ngative ou bnfique, rsultant totalement ou partiellement des aspects environnementaux dun organisme. Quelques exemples : Pollution de leau, Nuisances olfactives, Pollution de lair, Incendie, puisement des ressources naturelles,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 59 Lidentification des impacts et des risques Selon le rfrentiel OHSAS 18001-2007 : Risque = Combinaison de la probabilit et de la (des) consquence (s) de la survenue d'un vnement dangereux spcifi. Quelques exemples : Risque de glissade, Risque de coupure, Risque dincendie, Risque de trbuchement, Risque de surdit,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 60 Les Aspects-Impacts et les Dangers-Risques doivent tre identifis en Situation normale et anormale et tous les stades de fonctionnement de lentreprise.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 61 Les situations normales : Il sagit du fonctionnement quotidien des procds, des oprations, de la manipulation normale des produits, de lexcution quotidienne des prestations, SANS ANOMALIE. Elles entranent des impacts ou des risques rels. Quelques exemples : Consommation deau, Consommation de matires premires, Consommation dnergie, manation dodeurs, Quelques exemples : Manipulation normale des produits chimiques, Utilisation doutils tranchants, volution sur le chantier

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 62 Les situations anormales : Il sagit de tous les vnements INDESIRABLES susceptibles de se produire en ayant des consquences environnementales et scurit potentielles. Diffrentes appellations sont possibles Dysfonctionnement , Fonctionnement accidentel , Fonctionnement anormal . Quelques exemples : Fuite ou rupture de rservoir, Arrt dapprovisionnement en lectricit, Entranement de produits lors dinondation, Quelques exemples : Dgagement accidentel de gaz, Gnration dtincelles, Panne de dispositif de mesure ou de surveillance, Risque dincendie,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 63 Les diffrents stades de fonctionnement : Il sagit de toutes les phases rencontres dans le fonctionnement de lentreprise. Ces diffrentes phases peuvent entraner des impacts et des risques diffrents. Quelques exemples : Phase de production, Phase darrt, Phase de nettoyage, Phase de maintenance,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 64 Dcouvrons prsent comment mettre en uvre la 2me tape : Lvaluation des dangers, des aspects, des risques et des impacts

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 65 Lvaluation des dangers et des aspects Lvaluation des dangers et des aspects ncessite dutiliser des CRITERES DE PONDERATION. En environnement : Frquence, Gravit, Matrise. En Sant et Scurit Environnement Occurrence (= Frquence + Dure), Gravit, Matrise. Bien entendu, il sagit ici dune proposition de critres de pondration. Chaque entreprise est libre de choisir et dadapter ses critres en fonction de ses besoins, de ses sensibilits, de son contexte,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 66 Dcouvrons prsent comment mettre en uvre la 3me tape : Dtermination des dangers et des aspects significatifs

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 67 La dtermination des dangers et des aspects significatifs La dtermination des dangers et des aspects significatifs ncessite de fixer un SEUIL DE SIGNIFICATIVITE. SEUIL DE SIGNIFICATIVITE = seuil dfini par lentreprise selon le niveau dexigence quelle se fixe et au-del duquel, le danger ou laspect est considr comme prioritaire

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 68 Dcouvrons prsent le principe damlioration continue appliqu lidentification des aspects et dangers significatifs :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 69 Lamlioration continue et lanalyse des risques Lanalyse des risques doit sinscrire dans le processus dAMELIORATION CONTINUE de lentreprise. Lanalyse des risques doit tre revue : Au minimum une fois par an afin dintgrer la mise en place des mesures de prvention et de matrise ; Au minimum une fois par an afin dintgrer la mise en place des mesures de prvention et de matrise ; A chaque volution de lentreprise ayant des consquences sur les dangers, les aspects et leur valuation. A chaque volution de lentreprise ayant des consquences sur les dangers, les aspects et leur valuation. Le seuil de significativit doit voluer afin : De prendre en compte de nouveaux dangers et aspects dans le plan damlioration. De prendre en compte de nouveaux dangers et aspects dans le plan damlioration.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 71 A prsent, nous avons dfini les dangers et les aspects significatifs. Planifions donc nos actions damlioration. A prsent, nous avons dfini les dangers et les aspects significatifs. Planifions donc nos actions damlioration.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 72 Comme dans un Systme de Management de la Qualit, les lments qui permettent de planifier les actions damlioration, cest-- dire de constituer le plan dactions sont : Les activits concernes Les objectifs Les cibles Les actions Les moyens Les indicateurs Les dlais.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 73 Dclinaison des objectifs au sein des diffrents processus / activits. Les objectifs de la politique QSE Lcoute des parties intresses Objectif 1.Objectif 2.Objectif 3.Objectif 4.Objectif 5. Lanalyse des risques Les exigences lgales et autres

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 75 A prsent que nous avons planifi notre Systme de Management Intgr, mettons le uvre en commenant avec la structure et les responsabilits. Les chapitres des diffrents rfrentiels concernant la structure et les responsabilits nont pas la mme appellation :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 76 Les chapitres concerns : Les chapitres des diffrents rfrentiels concernant la dfinition de la structure et des responsabilits nont pas la mme appellation : SUITE La norme ISO 14001- 2004 : 4.4.1. Ressources, rles, responsabilit et autorit Le rfrentiel OHSAS 18001-2007 : 4.1.1. Ressources, rles, responsabilits, obligations de rendre compte.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 77 Les exigences des 3 rfrentiels concernant la structure et les responsabilits ont les mmes finalits et sont quasi-identiques. Il est donc ais dintgrer lenvironnement et la scurit aux modalits mises en uvre dans le SMQ existant.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 78 Les finalits et les exigences Assurer la disponibilit des ressources : humaines, techniques, financires la mise en uvre, la tenue jour et lamlioration du Systme de Management Intgr. Dfinir, documenter et communiquer les rles, les responsabilits et les autorits. Nommer un ou plusieurs reprsentant(s) de la direction qui doit(vent) : - Sassurer que le SMI est tabli, mis en uvre et tenu jour conformment aux exigences des 3 rfrentiels ; - Rendre compte la direction de la performance du systme, y compris des recommandations pour son amlioration. Veiller ce que les personnes prsentes sur le lieu de travail soient responsables des aspects de la SST sur lesquelles elles ont un contrle. Assurer que tous ceux qui ont une responsabilit en termes de direction apportent la preuve de leur engagement envers lamlioration continue de la performance SST. Assurer la disponibilit des ressources : humaines, techniques, financires la mise en uvre, la tenue jour et lamlioration du Systme de Management Intgr. Dfinir, documenter et communiquer les rles, les responsabilits et les autorits. Nommer un ou plusieurs reprsentant(s) de la direction qui doit(vent) : - Sassurer que le SMI est tabli, mis en uvre et tenu jour conformment aux exigences des 3 rfrentiels ; - Rendre compte la direction de la performance du systme, y compris des recommandations pour son amlioration. Veiller ce que les personnes prsentes sur le lieu de travail soient responsables des aspects de la SST sur lesquelles elles ont un contrle. Assurer que tous ceux qui ont une responsabilit en termes de direction apportent la preuve de leur engagement envers lamlioration continue de la performance SST. La mise en uvre de ces chapitres consiste :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 80 A prsent abordons les exigences concernant la formation, la sensibilisation et les comptences. Procdure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO 14001-2004, - - Le rfrentiel OHSAS 18001-2007.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 81 Les chapitres concerns : Les chapitres des diffrents rfrentiels concernant la formation, la sensibilisation et les comptences ont quasiment la mme appellation : SUITE La norme ISO 14001- 2004 : 4.4.2. Comptence, formation et sensibilisation Le rfrentiel OHSAS 18001-2007 : 4.4.2. Comptence, formation et sensibilisation

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 82 Les exigences des 3 rfrentiels concernant la formation, la sensibilisation et les comptences ont les mmes finalits et sont quasi-identiques. Il est donc ais dintgrer lenvironnement et la scurit aux modalits mises en uvre dans le SMQ existant.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 83 Les finalits et les exigences Assurer que le personnel est comptent par la formation initiale, la formation professionnelle et lexprience. - En Environnement, la comptence est porte sur le personnel ayant des responsabilits dans le SME et sur le personnel exerant des tches sources dimpacts environnementaux rels ou potentiels (voir analyse environnementale) ; ATTENTION : En environnement, la notion de comptences est tendu au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intrimaires, ) - En Sant et Scurit Environnement, la comptence est porte sur le personnel ayant des responsabilits dans le SMSST et sur le personnel qui exerce des tches pouvant avoir des incidences sur la sant et la scurit sur le lieu de travail (voir analyse des risques) et sur les autres personnes travaillant sous le contrle de lorganisme. Assurer que le personnel est comptent par la formation initiale, la formation professionnelle et lexprience. - En Environnement, la comptence est porte sur le personnel ayant des responsabilits dans le SME et sur le personnel exerant des tches sources dimpacts environnementaux rels ou potentiels (voir analyse environnementale) ; ATTENTION : En environnement, la notion de comptences est tendu au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intrimaires, ) - En Sant et Scurit Environnement, la comptence est porte sur le personnel ayant des responsabilits dans le SMSST et sur le personnel qui exerce des tches pouvant avoir des incidences sur la sant et la scurit sur le lieu de travail (voir analyse des risques) et sur les autres personnes travaillant sous le contrle de lorganisme. La mise en uvre de ces chapitres consiste :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 84 Les finalits et les exigences Assurer que le personnel est sensibilis : - En Environnement, limportance de la conformit la politique environnementale, aux procdures et aux exigences du SME, aux aspects environnementaux significatifs et aux impacts rels et potentiels associs leur travail, et aux effets bnfiques pour lenvironnement de lamlioration de leur performance individuelle, leurs rles et responsabilits pour raliser la conformit aux exigences du SME, aux consquences potentielles des carts par rapport aux procdures spcifies ; ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est tendue au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intrimaires, ) Assurer que le personnel est sensibilis : - En Environnement, limportance de la conformit la politique environnementale, aux procdures et aux exigences du SME, aux aspects environnementaux significatifs et aux impacts rels et potentiels associs leur travail, et aux effets bnfiques pour lenvironnement de lamlioration de leur performance individuelle, leurs rles et responsabilits pour raliser la conformit aux exigences du SME, aux consquences potentielles des carts par rapport aux procdures spcifies ; ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est tendue au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intrimaires, ) SUITE La mise en uvre de ces chapitres consiste :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 85 Les finalits et les exigences (suite) Assurer que le personnel est sensibilis ( SUITE) : - En Sant et Scurit Environnement, limportance de la conformit la politique, aux procdures relatives la sant et la scurit au travail, et aux exigences du SMSST, aux consquences relles ou potentielles de leurs activits professionnelles sur la sant et la scurit au travail et les avantages dune performance individuelle accrue, leurs rles et responsabilits pour raliser la conformit la politique et aux procdures en matire de SST et aux exigences du systme, y compris les exigences relatives la prvention des situations durgence et la capacit ragir, aux consquences potentielles des carts par rapport aux procdures de fonctionnement spcifies. ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est tendue au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intrimaires, ) Assurer que le personnel est sensibilis ( SUITE) : - En Sant et Scurit Environnement, limportance de la conformit la politique, aux procdures relatives la sant et la scurit au travail, et aux exigences du SMSST, aux consquences relles ou potentielles de leurs activits professionnelles sur la sant et la scurit au travail et les avantages dune performance individuelle accrue, leurs rles et responsabilits pour raliser la conformit la politique et aux procdures en matire de SST et aux exigences du systme, y compris les exigences relatives la prvention des situations durgence et la capacit ragir, aux consquences potentielles des carts par rapport aux procdures de fonctionnement spcifies. ATTENTION : En environnement, la notion de sensibilisation est tendue au personnel travaillant pour le compte de lentreprise (sous-traitants, intrimaires, ) SUITE La mise en uvre de ces chapitres consiste :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 86 A prsent, voyons comment intgrer les exigences de la norme ISO 14001 et du rfrentiel OHSAS 18001 dans le SMQ existant.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 87 Lintgration des exigences dans le SMQ Assurer que le personnel est comptent par la formation initiale, la formation professionnelle et lexprience. Lentreprise doit : Former le personnel : - Identifier les postes de travail ou les fonctions associes aux impacts et risques significatifs et les comptences manquantes (Faire le diffrentiel entre la fiche de fonction et la comptence des salaris). ATTENTION : Identifier galement les comptences ncessaires des sous-traitants, intrimaires, ; - Planifier les actions de formation. (Insrer les formations dans le plan de formation existant) ; ATTENTION : ne pas oublier les formations obligatoires (ex : habilitation lectrique) - valuer lefficacit des formations. (Utiliser la mme mthode dvaluation que dans le Systme de Management de la Qualit existant) - Conserver les enregistrements lis la formation initiale, la formation professionnelle et lexprience (Utiliser la mme mthode de conservation que dans le SMQ existant).

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 88 Lintgration des exigences dans le SMQ Assurer que le personnel est sensibilis Lentreprise doit : Sensibiliser le personnel : - A la politique QSE et aux exigences du SMI ; - Aux procdures du SMI, - Aux objectifs et cibles du SMI (= plan damlioration), - Aux impacts environnementaux et aux risques significatifs engendrs par leurs activits, - A leurs rles et leurs responsabilits dans lamlioration des performances QSE. Il sagit donc dutiliser les mmes mthodes de sensibilisation que celles prvues et mises en uvre dans le SMQ. Cependant, il faut y ajouter la sensibilisation aux impacts et risques significatifs.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 90 A prsent abordons les exigences concernant la communication.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 91 Les chapitres concerns : Les chapitres des diffrents rfrentiels concernant la communication ont quasiment la mme appellation : SUITE La norme ISO 14001- 2004 : 4.4.3.Communication Le rfrentiel OHSAS 18001-2007 : 4.4.3. Communication, participation et consultation.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 92 Les exigences concernant la communication divergent un peu dun rfrentiel un autre, notamment en ce qui concerne la communication externe. Procdure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO 14001-2004, - - Le rfrentiel OHSAS 18001-2007.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 93 Les exigences communes aux 3 rfrentiels - En Environnement, la communication interne concerne le Systme de Management Environnemental, ses rsultats, son efficacit, - En Sant et Scurit Environnement, la communication interne concerne le Systme de Management de la Sant et de la Scurit au Travail, ses rsultats et son efficacit, - En Environnement, la communication interne concerne le Systme de Management Environnemental, ses rsultats, son efficacit, - En Sant et Scurit Environnement, la communication interne concerne le Systme de Management de la Sant et de la Scurit au Travail, ses rsultats et son efficacit, Lentreprise doit mettre en uvre des mthodes de communication interne :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 94 En ce qui concerne la communication interne, le rfrentiel OHSAS 18001-2007 exige la consultation du personnel. Les salaris doivent tre : - - Impliqus dans le dveloppement et la revue des politiques et des procdures de gestion des risques, - - Consults lors de la mise en place de tout changement affectant la sant et la scurit sur le lieu de travail, - - Reprsents lors des questions de sant et de scurit, - -Informs de lidentit de leur(s) reprsentant(s) et de celle du membre de la direction chargs des questions de sant et de scurit au travail.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 95 En ce qui concerne la communication interne, le rfrentiel OHSAS 18001-2007 exige la consultation du personnel. Les salaris doivent tre : - - Impliqus dans le dveloppement et la revue des politiques et des procdures de gestion des risques, - - Consults lors de la mise en place de tout changement affectant la sant et la scurit sur le lieu de travail, - - Reprsents lors des questions de sant et de scurit, - -Informs de lidentit de leur(s) reprsentant(s) et de celle du membre de la direction chargs des questions de sant et de scurit au travail.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 96 Dans le cadre de la sant et de la scurit, le personnel doit aussi tre impliqu. Les salaris doivent tre impliqus : - -Dans lidentification et lvaluation des dangers et des risques, - -Dans les enqutes en cas daccident, Et les sous-traitants doivent tre consults en cas de modifications affectant leur sant et leur scurit.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 97 Les exigences spcifiques Lentreprise doit mettre en uvre des mthodes de communication externe pour communiquer avec : En environnement : Les parties intresses externes pour : - - Recevoir et documenter leurs demandes pertinentes, et y apporter les rponses correspondantes, - - Communiquer volontairement ou non sur les aspects environnementaux. En SST : Les parties intresses externes

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 99 A prsent abordons les exigences concernant le systme et la matrise documentaire. Procdure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO 14001-2004, - - Le rfrentiel OHSAS 18001-2007.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 100 Ce chapitre fait rfrence la formalisation du Systme de Management Intgr. Voyons quelles sont les volutions documentaires dues lintgration de lenvironnement et de la scurit dans le Systme de Management de la Qualit existant.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 101 Lintgration du systme documentaire - Un manuel de management, incluant les modalits adoptes par lentreprise pour se conformer aux exigences des 3 rfrentiels ; - Des procdures OBLIGATOIRES, Procdures obligatoires communes aux 3 systmes : - Matrise des documents, matrise des enregistrements, - Audit interne, - Matrise du produit non-conforme, - Action corrective, action prventive. Procdures spcifiques aux SME et SMSST : - Identification des aspects et dangers significatifs, - Exigences lgales et autres, - Formation, sensibilisation et comptences, - Communication, - Prvention des situations durgence et capacit ragir, - Surveillance et mesurage - Un manuel de management, incluant les modalits adoptes par lentreprise pour se conformer aux exigences des 3 rfrentiels ; - Des procdures OBLIGATOIRES, Procdures obligatoires communes aux 3 systmes : - Matrise des documents, matrise des enregistrements, - Audit interne, - Matrise du produit non-conforme, - Action corrective, action prventive. Procdures spcifiques aux SME et SMSST : - Identification des aspects et dangers significatifs, - Exigences lgales et autres, - Formation, sensibilisation et comptences, - Communication, - Prvention des situations durgence et capacit ragir, - Surveillance et mesurage Les documents et les modalits du Systme de Management Environnemental et SST sont intgrs aux documents existants du Systme de Management de la Qualit :

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 102 Lintgration du systme documentaire (suite) - Des instructions de travail, des consignes : - Intgres (ex : conduite dune installation prenant en compte la Qualit, la Scurit et lEnvironnement), - Spcifiques lun des domaines Qualit, Environnement, Scurit. (Ex : gestion des dchets, coute clients, manutention des charges lourdes, ) - Des instructions de travail, des consignes : - Intgres (ex : conduite dune installation prenant en compte la Qualit, la Scurit et lEnvironnement), - Spcifiques lun des domaines Qualit, Environnement, Scurit. (Ex : gestion des dchets, coute clients, manutention des charges lourdes, )

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 104 La matrise oprationnelle est une exigence spcifique de la norme ISO 14001-2004 et du rfrentiel OHSAS 18001- 2007. On peut cependant la rapprocher du chapitre 7 de la norme ISO 9001-2000. Chapitre 4.4.6 de la norme ISO 14001-2004 : Matrise oprationnelle Chapitre 4.4.6 du rfrentiel OHSAS 18001-2007 : Contrle des oprations

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 105 Lobjectif de la matrise oprationnelle La matrise oprationnelle consiste matriser les activits, sources dimpacts et de risques significatifs, en situation NORMALE. RAPPEL : Suite lanalyse environnementale et SST, lentreprise a identifi des Impacts Environnementaux et des Risques SST significatifs, en situation normale et anormale de fonctionnement. ActivitDanger/AspectRisque/Impact Situation N ou A Moyens de prvention et de matrise existant Cotation Risques et Impacts significatifs NettoyageUtilisation deau Rejet deaux uses NAucun> seuilImpact Significatif SUITE

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 106 De mettre en place des ACTIONS permettant de matriser les oprations et activits sources dimpacts et de risques significatifs afin de rduire, canaliser, maintenir un niveau acceptable, les impacts environnementaux et les risques SST. Lobjectif de la matrise oprationnelle (suite) Il sagit donc : Les ACTIONS peuvent tre : - Des procdures, instructions, consignes, mthodes - Des contrles, - Des moyens techniques, des moyens humains,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 107 Dcouvrons comment procder pour mettre en uvre la matrise oprationnelle.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 108 La mthode pour mettre en uvre la matrise oprationnelle Identification des activits sources dimpacts et de risques significatifs Identifier les actions de matrise mettre en oeuvre Crer des procdures / instructions pour dtailler la mise en uvre des actions de matrise ou les intgrer dans le SMQ SUITE Communiquer les exigences au personnel et toutes personnes travaillant pour le compte de lentreprise

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 109 Lidentification des activits sources dimpacts et de risques significatifs Il sagit: De recenser, dans lanalyse environnementale et SST, les IMPACTS et RISQUES SIGNIFICATIFS, De reprer les ACTIVITES lorigine de ces IMPACTS et RISQUES. ACTIVITES CONCERNEES Impacts ou Risques Significatifs Activits de nettoyageProduction de dchets demballage souills Circulation dans latelierRisque de renversement des pitons (circulation commune pitons vhicules) Toutes les activitsRejet deaux uses pollues : pollution de la nappe phratique

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 110 Lidentification des actions de matrise Il sagit: De prvoir, pour chaque activit, impacts et risques concerns, les moyens de matrise mettre en oeuvre ACTIVITES CONCERNEES Impacts ou Risques Significatifs MOYENS A METTRE EN UVRE Activits de nettoyage Production de dchets demballage souills Mise en place dun tri des dchets : bac, filire, prestataire Sensibilisation Circulation dans latelier Risque de renversement des pitons (circulation commune pitons vhicules) Dlimitation zones pitons et vhicules Signalisation de circulation Toutes les activits Rejet deaux uses pollues : pollution de la nappe phratique Mettre en place un sparateur dhydrocarbures + contrles avant rejet,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 111 La formalisation des moyens de matrise Il sagit: Dintgrer dans les procdures, instructions de travail, modes opratoires existants les consignes environnement et scurit permettant de matriser les activits sources dimpacts et de risques significatifs. De crer, au besoin, des procdures, instructions spcifiques environnement ou scurit. EXEMPLES : Intgrer dans un mode opratoire de fabrication, les consignes en matire de scurit (port des EPI, mettre le capot de protection, ). Intgrer dans un mode opratoire de fabrication, les consignes environnementales (prlever un chantillon des eaux de sortie avant rejet, prvoir le seuil respecter, ) Crer des procdures ou instructions spcifiques. EXEMPLES : Intgrer dans un mode opratoire de fabrication, les consignes en matire de scurit (port des EPI, mettre le capot de protection, ). Intgrer dans un mode opratoire de fabrication, les consignes environnementales (prlever un chantillon des eaux de sortie avant rejet, prvoir le seuil respecter, ) Crer des procdures ou instructions spcifiques.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 112 La formalisation des moyens de matrise EXEMPLES de procdures et consignes oprationnelles : Procdure de gestion des dchets banals, Instruction de nettoyage des units de production (intgration des consignes dans un document existant), Expdition des matires dangereuses, valuation des sous-traitants (intgration des consignes dvaluation environnement et SST dans un document existant), Transmission des consignes environnement et SST aux sous-traitants, Vidange des cuves de rtention, Manipulation des produits dangereux, Gestion de la station dpuration, Fonctionnement de la chaufferie. SUITE

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 113 La communication des exigences Il sagit de communiquer les exigences de matrise oprationnelle : Au personnel. Aux fournisseurs et sous-traitants. Au personnel. Aux fournisseurs et sous-traitants.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 114 La communication des exigences La communication des exigences aux fournisseurs et sous- traitants : La communication avec les fournisseurs et les sous-traitants permet de matriser les impacts et risques lis leurs activits. Lentreprise doit sassurer que tout produit livr ou enlev, que toute activit sur le site, seffectue en respectant les procdures et les exigences environnement et SST. Information des fournisseurs et des sous-traitants. Recommandations vis--vis des fournisseurs. Recommandations vis--vis des sous-traitants. valuation des fournisseurs et des sous-traitants.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 116 La matrise des situations durgence est une exigence spcifique de la norme ISO 14001-2004 et du rfrentiel OHSAS 18001- 2007. Chapitre 4.4.7 de la norme ISO 14001-2004 : Prparation et rponse aux situations durgence Chapitre 4.4.7 du rfrentiel OHSAS 18001-2007 : Prvention des situations durgence et capacit ragir

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 117 Quelques dfinitions ACCIDENT ENVIRONNEMENTAL (selon la norme ISO 14001-2004) : Toute circonstance mettant en danger le personnel, les populations extrieures du site et de lenvironnement. SUITE ACCIDENT (selon le rfrentiel OHSAS 18001-2007) : vnement imprvu entranant la mort, une dtrioration de la sant, des lsions, des dommages ou autre perte. INCIDENT (selon le rfrentiel OHSAS 18001-2007) : vnement ayant entran un accident ou qui aurait pu entraner un accident.

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conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 119 Lobjectif de la matrise des situations durgence La matrise des situations durgence consiste dfinir et formaliser : - Les moyens de prvention afin dviter que les accidents/incidents ne surviennent ; - Les moyens dintervention (capacit ragir) afin de savoir ragir en cas daccident/incident. SUITE

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 120 Lobjectif de la matrise des situations durgence (suite) RAPPEL : Suite lanalyse environnementale et SST, lentreprise a identifi des Impacts Environnementaux et des Risques SST, en situation normale et anormale de fonctionnement. ActivitDanger/AspectRisque/Impact Situation N ou A Moyens de prvention et de matrise existant Cotation Risques et Impacts significatifs NettoyageRenversement de produits chimiques sur le sol Pollution du solAAucun> seuilImpact Significatif SUITE La matrise des situations durgence consiste matriser les situations ANORMALES.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 121 Lobjectif de la matrise des situations durgence (en bref) Activit : Manutention dun ft de produit chimique Situation durgence : Dversement accidentel du produit sur le sol Dommage : Pollution du sol MESURES DE PREVENTION : - - Consignes de manutention, - - Manutention sur rtention, - - CAPACITE A REAGIR : - - Consigne dintervention en cas de dversement accidentel sur le sol. - - Mettre de labsorbant

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 122 Dcouvrons comment procder pour mettre en uvre la matrise des situations durgence. Procdure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO 14001-2004, - - Le rfrentiel OHSAS 18001-2007.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 123 La mthode (suite) 1- Identification et analyse des situations durgence 2- Faire de la prvention pour que les risques identifis ne surviennent pas 3- Prvoir ce que lon fera le jour o laccident surviendra = capacit ragir 4- Formalisation des consignes et procdures, formation - sensibilisation 5- Test des procdures et consignes de situations durgence Accident ? 6- Rvision des procdures et consignes de situations durgence oui non

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 124 Malgr toutes ces mesures de prvention et dintervention, des incidents et des accidents peuvent survenir. Alors que faut-il faire lorsquun accident survient ?

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 125 Incident et/ou accident environnement - scurit Suite un incident ou un accident, lentreprise doit enregistrer lincident-accident, analyser les causes et mettre en place les actions ncessaires afin dviter que lincident ou laccident ne se reproduise. REMARQUE : Ce point sera dtaill dans le chapitre Amlioration . !

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 127 Quels sont les lments ncessitant une surveillance et des mesurages ? Procdure OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO 14001-2004, - - Le rfrentiel OHSAS 18001-2007.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 128 Les lments de surveillance communs aux 3 systmes : Lentreprise doit : Surveiller la conformit aux objectifs et cibles Sant - Scurit, Environnement. Surveiller la conformit du Systme de Management Sant-Scurit - Environnement. Suite

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 129 SUITE Mesures et surveillance de la conformit aux objectifs et cibles Quelques rappels Il sagit de mesurer et surveiller latteinte des objectifs et cibles dfinis dans le Plan dAmlioration Intgr (Confre chapitre planification ). Le leadership, lengagement et limplication active de la direction sont essentiels au dveloppement et lentretien dun Systme de Management Intgr de la Qualit, de lEnvironnement et de la Scurit efficace et efficient qui procure des avantages aux parties intresses.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 130 SUITE Comment surveiller et mesurer latteinte des objectifs et cibles ? Par des INDICATEURS Ils constituent la base du systme dvaluation de la Qualit. Ici, il sagit dun outil permettant de mesurer et de suivre les actions planifies et mises en place.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 131 SUITE Mesures et surveillance du Systme de Management de la sant, de la scurit et de lenvironnement Quest-ce que la mesure et la surveillance du Systme de Management Intgr ? Il sagit de : Dterminer la conformit du SMI aux exigences des rfrentiels, et aux exigences internes, valuer lefficacit du SMI atteindre les objectifs, Dtecter des opportunits damlioration.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 132 SUITE Par des AUDITS INTERNES Processus systmatique, indpendant et document en vue dobtenir des preuves daudits et de les valuer de manire objective pour dterminer dans quelle mesure les critres daudits sont satisfaits. Mesures et surveillance du Systme de Management de la sant, de la scurit et de lenvironnement

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 133 Les lments de surveillance spcifiques au SME et SMSST : Lentreprise doit : Surveiller les activits et oprations qui peuvent avoir des consquences sur lEnvironnement et la Scurit. valuer la conformit rglementaire. Suite

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 134 SUITE Mesures et surveillance des activits et oprations qui peuvent avoir des consquences sur lenvironnement et la scurit Elle consiste mettre en uvre : Les contrles imposs par la rglementation. Ltalonnage et lentretien des quipements de surveillance et de mesure. Les autres contrles planifis par lentreprise permettant de suivre les oprations et activits sources potentielles de nuisances environnementales et de risques SST.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 135 SUITE Les contrles imposs par la rglementation : Les contrles des chaudires. Les contrles des chaudires. Les contrles des extincteurs. Les contrles des extincteurs. Les contrles techniques des vhicules. Les contrles techniques des vhicules. Les contrles imposs par les arrts prfectoraux (ICPE) Les contrles imposs par les arrts prfectoraux (ICPE) Mesures et surveillance des activits et oprations qui peuvent avoir des consquences sur lenvironnement et la scurit

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 136 SUITE Ltalonnage des quipements de surveillance et de mesure : Les compteurs. Les compteurs. Les dtecteurs de gaz Les dtecteurs de gaz Mesures et surveillance des activits et oprations qui peuvent avoir des consquences sur lenvironnement et la scurit Il sagit dune exigence du SMQ. Il suffit donc dutiliser les mmes mthodes que celles prvues dans le SMQ afin dtalonner les quipements de surveillance et de mesures utiliss en Environnement et en Scurit.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 137 Les autres contrles planifis par lentreprise pour suivre ses Aspects Environnementaux et ses Risques en matire de SST : Les mesures de DCO, Les mesures de DCO, Les mesures de MES, Les mesures de MES, Les taux daccidents de travail (frquence, gravit) Les taux daccidents de travail (frquence, gravit) Mesures et surveillance des activits et oprations qui peuvent avoir des consquences sur lenvironnement et la scurit Comme pour la surveillance et la mesure des objectifs et cibles, ces suivis sont raliss laide dINDICATEURS suivis dans un TABLEAU de BORD.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 138 valuation de la conformit rglementaire Elle consiste : valuer rgulirement la conformit de lentreprise aux exigences rglementaires et aux seuils qui lui sont applicables. Dfinir les priodicits et les modes dvaluation (audit rglementaire, vrification documentaire, visites terrain, )

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 140 Avant de mettre en application cette tape, comprenons les principes de lamlioration continue. Procdures OBLIGATOIRE dans : - - La norme ISO 14001-2004, - - Le rfrentiel OHSAS 18001-2007.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 141 Au quotidien, l'entreprise effectue des activits que nous appellerons ACTIONS Ces actions peuvent entraner des DYSFONCTIONNEMENTS ou NON-CONFORMITES Au quotidien, l'entreprise effectue des activits que nous appellerons ACTIONS Ces actions peuvent entraner des DYSFONCTIONNEMENTS ou NON-CONFORMITES Il faut alors les corriger et surtout viter que cela se reproduise. Pour cela, on met en place des ACTIONS CORRECTIVES Et comme il vaut mieux PREVENIR que GUERIR, on met alors en place des ACTIONS PREVENTIVES Et comme il vaut mieux PREVENIR que GUERIR, on met alors en place des ACTIONS PREVENTIVES et on adopte une DEMARCHE DE PROGRES encore appele AMELIORATION CONTINUE et on adopte une DEMARCHE DE PROGRES encore appele AMELIORATION CONTINUE

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 142 Quelques dfinitions Non-conformit Non satisfaction une exigence. Les origines des non-conformits communes aux 3 systmes : cart lors dun audit interne, Objectif non atteint, Dysfonctionnement interne, cart lors dun audit interne, Objectif non atteint, Dysfonctionnement interne,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 143 Quelques dfinitions Non-conformit Non satisfaction une exigence. Les origines des non-conformits spcifiques au SME et au SMSST : Les plaintes des parties intresses, Un cart avec les exigences rglementaires et autres, Une non satisfaction aux critres de contrles (mesures MES, DCO, ) Un dysfonctionnement lors dun test de situations durgence,

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 144 Quelques dfinitions Action corrective Actions permettant dliminer les causes de non-conformits afin dviter quelles ne se reproduisent. Action prventive Actions permettant dliminer les causes de non-conformits potentielles afin dviter quelles ne surviennent.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 145 Quelle dmarche suivre (la mme dmarche que dans un SMQ) ? Fiche daction, fiche de non-conformit, fiche de dysfonctionnement, fiche damlioration, Dtection dune non-conformit Ouverture dune fiche denregistrement Mise en place dune action immdiate = ACTION CURATIVE Analyse de la cause Mise en place dune action corrective ou prventive, si ncessaire Mesure de lefficacit de lACTION CORRECTIVE ou PREVENTIVE.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 147 La revue du systme est une exigence commune aux 3 rfrentiels : ISO 9001- 2000, ISO 14001-2004 et OHSAS 18001. Chapitre 4.6 de la norme ISO 14001-2004 : Revue de direction Chapitre 4.6 du rfrentiel OHSAS 18001-2007 : Revue de direction

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 148 Quest-ce que la revue de direction ? RAPPEL : Les revues de direction sont des runions planifies intervalles rguliers permettant danalyser lensemble des donnes du systme (lments dentre) afin : De sassurer que le systme demeure pertinent, efficace et adquat, Dvaluer les opportunits damlioration, Dvaluer les besoins de modifications du systme. SUITE

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 149 Dans le cadre de lintgration de lenvironnement et de la scurit dans le SMQ existant, seules les exigences concernant les lments dentre et les lments de sortie de la revue de direction voluent.

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 150 Les exigences communes aux 3 systmes : Les donnes dentre de la revue de direction : Les rsultats des objectifs et cibles. Les rsultats des audits internes. Les remontes dinformations des parties intresses. Les dysfonctionnements, ltat des actions correctives et prventives. Les actions issues des revues de direction prcdentes. Les changements pouvant affecter le systme, Les recommandations damlioration. Suite

conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine tel. : 03 20 31 84 44 fax : 03 20 55 59 24 e.mail : [email protected] 151 Les remontes dinformations des parties intresses : En environnement : Il sagit des remontes dinformations des parties intresses (plaintes, demandes dinformations des parties intresses, ). Cf : Chap. Communication En SST : Il sagit des remontes dinformati

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conseil et formation en gestion industrielle Indice 0, le 25 novembre 200642 rue pasteur 59110 la madeleine – tel. : 03 20 31 84 44 – fax : 03 20 55 59