CONSEIL MUNICIPAL 15 MAI 2013 · 2013-05-23 · Arc, Loisirs et chasse des volcans . ... Mise en sécurité ... dans la copropriété du 2 rue Conchette

CONSEIL MUNICIPAL

15 MAI 2013

Manifestations

passées

Conseil municipal du 15 mai 2013

30 mars 2013

Inauguration de l’exposition Pierre-Font(s)

Figures en pierre de fontaines puydômoises

Hall de la Mairie


Les 06 et 07 avril 2013

Journées Européennes des Métiers d’Art

Musée de la Coutellerie


Le 07 avril et le 05 mai 2013

1ères éditions des « Puces de Thiers »

Place Antonin Chastel


12 avril 2013


Renouvellement Urbain

Inauguration de 4 réalisations remarquables

Clos des Vignes

Clos des Figuiers

Résidence Philippe Dufour

Résidence Béranger

12 avril 2013



Clos des Figuiers Clos des Vignes

Résidence Philippe Dufour Résidence Béranger

12 avril 2013



Et pour finir… un repas préparé

par des associations

partenaires

13 avril 2013


Comité de Pilotage

Métropole Clermont Vichy Auvergne

Maison de l’Aventure Industrielle

Du 15 avril au 28 septembre 2013


Réouverture de l’atelier Le Thiers ®

avec INSERFAC

Rue Alexandre Dumas

19 avril 2013


Anniversaire des 80 ans du lycée Jean Zay

19 avril 2013

Exposition jusqu’au 02 juin 2013


Inauguration de l’exposition Archi d’Auvergne

Maison de l’Aventure Industrielle

05 mai 2013


Grand prix cycliste de la Ville de Thiers

avec le Vélo Sport Thiernois

Felet

06 mai 2013


Réception d’une délégation

représentative d’une commune de Russie

Salle Tournilhac

08 mai 2013


Commémoration de l’armistice de 1945

Square de Verdun

14 mai 2013


Evènement danse

avec un ensemble formé par des enfants

Avec la Ligue pour l’Enseignement 63

Espace

Manifestations

à venir Conseil municipal du 15 mai 2013

Du 17 mai au 29 juin 2013

Exposition « Le syndicalisme dans

le Puy-de-Dôme de 1864 à 2011 »

Salle des Ursulines, Médiathèque, Musée et Archives


Ouvrage sur le syndicalisme à Thiers

en vente tout au long de l’exposition

Vernissage

Mardi 21 mai

à 18h00

18 mai 2013

Nuit des 36 chandelles

Activités gratuites tout au long de la soirée


Exposition sur le syndicalisme jusqu’à 23h00

Salles des Ursulines

Bal des enfants à 17h00

Musée de la Coutellerie

Café littéraire de 20h00 à 23h00

Médiathèque

Bal des 36 chandelles à 21h00


18 et 19 mai 2013

Coutellia

Salon du couteau d’art et de tradition

Salle Jo Cognet


18 et 19 mai 2013

Salon Nature Archerie

Iloa


Avec l’association

Arc, Loisirs et chasse

des volcans

19 mai 2013 à 11h30

Inauguration du cadran solaire

Hommage à l’illustrateur Toppi

Esplanade Chastel


Du 24 au 26 mai 2013

Concours hippique avec sauts d’obstacles

Iloa


31 mai 2013

Humour musical

avec la « Framboise frivole »

Espace


Avec Peter Hens

et

Bart Van Caenegem

02 juin 2013

Les Puces de Thiers du mois de juin



09 juin 2013

Fête de la pêche pour les jeunes

Iloa


Avec

l’AAPPMA (Association Agréée de

Pêche et de Protection des

Milieux Aquatiques

Courpière – Thiers)

15 juin 2013


20ème édition

des 13 kms et les 5 kms thiernois

à Thiers

21 juin 2013


Tournoi des 6 nations

de rugby fauteuil

Maison des Sports


Fête de quartier

22 juin 29 juin

Molles Cizolles Béranger

23 juin 2013


Etape du rallye touristique

organisé par France Bleu Auvergne

au musée de la Coutellerie

Thiers

26 juin 2013


Portes ouvertes

au Conservatoire Georges Guillot

de Thiers

27 juin 2013

Conseil Municipal

Salle Tournilhac en mairie


Point d’information

sur les chantiers

et travaux en cours



2 rue du Pirou – 1 rue Mancel Chabot

Réfection du toit

Réfection voirie rue du Bourg

La pose des pavés


Vidange de la piscine


Les coulisses

Démolition du préfabriqué

de l’école du Fau


Décisions prises

par délégation


http://images.google.fr/imgres?imgurl=http://www.decitre.fr/gi/88/9782247078288FS.gif&imgrefurl=http://www.decitre.fr/livres/Code-general-des-collectivites-territoriales.aspx/9782247078288&usg=__OGnJRXlm3x2aWN6am24y0jDBNO0=&h=475&w=328&sz=33&hl=fr&start=13&sig2=DghDHk2jWStSe3ejVTdhNg&um=1&itbs=1&tbnid=klG5_HFufLkneM:&tbnh=129&tbnw=89&prev=/images%3Fq%3Dcode%2Bcollectivit%25C3%25A9s%2Bterritoriales%26ndsp%3D20%26hl%3Dfr%26sa%3DN%26um%3D1&ei=8t9rS_fMF9KI4gaz8eWsBw

Marché de fournitures et de services

DCM n° 2013-22

Equipement de la Maison des Sports


Revêtement de sol

polyvalent pour la salle

omnisports

SAS Chauvet (63)

43 528,80 HT

Praticable de compétition

pour la salle de

gymnastique

SAS Gymnova (13)

24 793,08 HT


DCM n° 2013-22


Marché de services

DCM n° 2013-23

Suivi de travaux pour

les aménagements de voirie en Centre Ville

Paul Vollin Ingénierie (63)


Travaux rues

Conchette et du Bourg

10 200 € HT

Travaux rues

A. Dumas et du Pirou

4 700 € HT

Régie de recettes de la boutique

du musée de la Coutellerie

DCM n° 2013-24

Création d’une sous régie

pour l’encaissement des produits des ventes

effectuées sur le site

de la Maison de l’Aventure Industrielle



à bons de commande

DCM n° 2013-25


Marché pour la location et l’entretien

de vêtements de travail

pour les agents

de la restauration scolaire

Entreprise Initial (63)

Marché de services

DCM n° 2013-26

Convention conclue avec M Laporte,

architecte du patrimoine,

pour une mission d’assistance architecturale

dans le cadre du P.S.M.V.


Vente

DCM n° 2013-27

Vente d’une tondeuse ISEKI

à Thiers Communauté

Prix : 3 000 €


Marché de travaux

DCM n° 2013-28

Raccordement

des eaux usées

du chemin de Geoffroy

Saur (Thiers)

Prix : 12 745,90 € HT


Forginal

Marché de services

DCM n° 2013-34

Dans le cadre du programme

de communication de la ville de Thiers

réalisation d’une vidéo

Société Centre Régional Audio-Visuel (63)


réalisation de la vidéo : 10 553 € HT

100 copies DVD : 285 € HT

Marché de travaux DCM n° 2013-35

Réaménagement du parc du Breuil en parc de détente


Aménagements extérieurs : 46 575,00 € HT

Colas / Sacer (63)

Aménagement sanitaires : 12 700,00 € HT

Thiers Chauffage (63)

Serrurerie : 12 988,25 € HT

DIRICKX Espace Protect (63)

Mobiliers urbains : 24 463,68 € HT

MIC Signaloc (63)

Jeux d’enfants : 69 202,00 € HT

ABC Diffusion (63)

Équipement extérieurs de fitness: 8 937,00 € HT

Avanti Sport (69)

Marché de travaux

Aménagement parc du Breuil DCM n° 2013-35


Marché de travaux

DCM n° 2013-36

Mise en conformité des ascenseurs

des sites de la Ville de Thiers

(Hôtel de Ville, Maison des Associations, Résidence du

Parc, Centre d’Art Contemporain, parking place Antonin

Chastel, parking des droits de l’homme)

Société ASTREM (63)

43 085 € HT


Marché de travaux

DCM n° 2013-37

Remplacement de l’alarme incendie

au Centre d’Art Contemporain

Entreprise Elec Industrie (Thiers)

Prix : 16 194,87 € HT


Marché de travaux

DCM n° 2013-38

Réfection façade de la Tour du Guet

côté rue du Transvaal

Entreprise POLAT (Thiers)

Montant : 11 131 € HT


Marché de travaux

Rue de la Coutellerie

DCM n° 2013-40

Mise en sécurité

et confortation

8 et 16 rue de la coutellerie

Montant :

124 790,76 € HT


Dégagement de la rue

de la Coutellerie et

pose d’une palissade

Montant :

39 686,62 € HT

Entreprise GENESTE (Thiers)

Marché de travaux

Rue de la Coutellerie

DCM n° 2013-40


Approbation du procès-verbal

de la séance du 28 mars 2013

18 points

à l’ordre du jour


http://images.google.fr/imgres?imgurl=http://www.hotfrog.fr/Uploads/PressReleases/Registre-des-decisions-11403_image.jpg&imgrefurl=http://www.hotfrog.fr/Entreprises/ARC-REGISTRES/Registre-des-decisions-11403&usg=__Aci79Bfa4CY6B9oB6BX7K1QG60Y=&h=218&w=300&sz=7&hl=fr&start=27&sig2=wuKq0TFWwuRFvgQ4ebfO8A&um=1&tbnid=g2aYvpBfdlr83M:&tbnh=84&tbnw=116&prev=/images%3Fq%3Dregistre%2Bd%25C3%25A9lib%25C3%25A9rations%26ndsp%3D20%26hl%3Dfr%26sa%3DN%26start%3D20%26um%3D1&ei=LoS7SoBXg7GyBoml8bAL

Cadre de Vie


Dans le cadre du réaménagement

de l’ilot DEFIMODE

acquisition de 3 appartements situés

dans la copropriété du 2 rue Conchette

Echéancier de paiement :

Immeuble 2 rue Conchette

(cadastré 7 rue Terrasse)


100 000 € dans le mois de la signature de l’acte notarié

30 000 € en janvier 2014

Immeuble 2 rue Conchette

(cadastré 7 rue Terrasse)


Accès cour

Défimode

Dans le cadre de la réhabilitation

du quartier St Jean,

marché de travaux pour les réseaux secs

et humides de la rue d’Alger

Groupement Celium Energies Centre

et Sanchez (63)

Montant des travaux : 249 647 € HT

Quartier St Jean – Rue d’Alger

Marché de travaux



Dénivelé du terrain

Zone des travaux secs et humides

Voirie communale – Programme 2013

Marché de travaux


Signature d’un marché de travaux

pour le programme 2013

de réfection de voirie communale

Entreprise Colas – Agence SACER (63)


tranche ferme : 291 466,70 € HT

Parking avenue du Bon Repos, route de Tamier, avenue de

Cizolles, village de Pont Bas, village de la Goutte, impasse

Chapelle des Belins, les Bergerettes, chemin des Canliauds,

voie principale du village de baruptel, chemin des Sépières,

route de Ravailloux.


Marché de travaux


Parking avenue

du Bon Repos Route de Tamier

Av. de Cizolles Village de Pont

Bas



Village de la

Goutte

Impasse Chapelle

les Belins

Les

Bergerettes Chemin les

Canliauds




Voie principale village

Baruptel

Chemin des Sépières

Route des pins de Ravailloux

Les pins de Ravailloux



Tranche conditionnelle 1 : 12 293 € HT

Village de Pont Haut



Tranche conditionnelle 2

15 418 € HT

Intérieur du Village

de Baruptel

voie principale Baruptel

Tavaux compris dans tranche ferme



Tranche conditionnelle 3

17 612 € HT

Impasse

des Sépières

Chemin des Sépières

Tavaux compris dans tranche ferme

Biens de section – Cession

Demande de convocation des électeurs


Vente de biens de section

concernant les villages de

Pisseboeuf, Chochat, Gardelle et Latérie

Lancement de la procédure de convocation

des électeurs




Pisseboeuf

M et Mme

Tournebize

M et Mme Bost

M et Mme Faye

M et Mme

Beaure M et Mme

Ilievtzeff

M et Mme Mage




Chochat

M Cao

M et Mme

Chazal




Gardelle Latérie M. Mathieu M et Mme Barge

YD53

pour valoriser le savoir faire

des industriels et artisans thiernois de la coutellerie

création d’une vitrine

dans les bâtiments ex Sulky et au 3 rue Conchette

Autorisation au Maire de déposer

un permis de construire


Autorisation au Maire de déposer

un permis de construire


3 rue Conchette

Le Sulky

Réfection façade de l’immeuble

appelé « Tour du Guet »

situé au 23 rue Alexandre Dumas

(travaux côté rue du Transvaal)


Réfection façade Tour du Guet

Autorisation au Maire


Réfection façade Tour du Guet


Installation d’une alarme incendie

pour l’amélioration de la sécurité

du bâtiment le Claustra

accueillant du public


Bâtiment le Claustra



Bâtiment le Claustra


Changement du système de sécurité incendie

au Centre d’Art Contemporain

« Le Creux de l’Enfer »


Le Creux de l’Enfer


Environnement

Développement durable



Schéma Directeur d’assainissement

approbation

Diagnostic des réseaux d’assainissement

Mise à jour du

Schéma Directeur d’Assainissement


Programme de travaux


Axes de travail

Réduction des apports d’eaux claires parasites

permanentes,

Renforcement de la structure des réseaux existants

Amélioration de la collecte de pollution :

Raccordement d’habitations ou de réseaux en rejet

direct sur un système de traitement existant,

Mise en place d’un traitement sur les écarts non encore

assainis

Mise en place de l’autosurveillance réglementaire des

réseaux


Hiérarchisation des travaux proposés


année localisation thématiqueBudget

Assain.

Budget

Pluvial

collecteur Durolle T5a

élimination ECPP /

amélioration collecte

pollution

400 095 X

raccordements rejets directs Bartasse avenue Béranger

T1collecte pollution 140 000 X X

raccordement Podimes collecte pollution 216 000 X

Renouvellement réseau UN rue d'Alger - collecte rue

Anna Chabrolcollecte pollution 280 000 X X

raccordement chemin de Geoffroy collecte pollution 15 000 X X

collecteur Durolle T5b + déconnexion ancien collecteur

dans la Durolle

élimination ECPP /

amélioration collecte

pollution

291 520 X X

déconnexion ECPP La Roche réduction des ECPP 102 000 X

construction d'une nouvelle station d'épuration au lieu-dit

La Goutte

amélioration du traitement

de la pollution 163 200 X

autosurveillance réglementaire (4 DO) 6+ début

diagnostic permanent- 276 000 X X

assainissement Ravailloux (hors extension de collecte) collecte pollution 145 200 X

montants

investissements

€ HT

2014 584 400

2012 756 095

2013 688 520



année localisation thématiqueBudget

Assain.

Budget

Pluvial

Impasse Montmillant (collecteur Durolle T5c) collecte pollution 197 550 X

mise en séparatif rue de la fraternité (collecteur Durolle

T5d)collecte pollution 70 285 X X

extension assainissement Jean Zay collecte pollution 85 200 X

raccordement impasse Mallet collecte pollution 25 200

raccordement impasse de la Chapelle - les Belins collecte pollution 105 600 X X

raccordement rejet direct Château-Gaillard collecte pollution 66 000 X

Réhabilitation réseaux rue du Transval 50 000 X X

collecteur Durolle T5e : rue de l'Industrie collecte pollution 209 400 X X

Réhabilitation réseaux Ilot Mercière 150 000 X X

Suppression ancien collecteur dans la Durolle T1 250 000 X

assainissement pont de l'hélion collecte pollution 411 600 X

raccordement Chochat sur Pisseboeuf collecte pollution 169 200 X

2016 609 400

2017

TOTAL 2013 - 2017

2015 599 835

3 819 050

montants

investissements

€ HT

580 800



année localisation thématique

Budget

Assainis-

sement

Budget

Pluvial

2018renouvellement canalisations unitaire et EU avenue

Jaurès (subvention sous réserve d'éligibilité)collecte pollution 600 000 600 000 X X

2019 Déconnexion ECPP secteur Libération partie 1élimination ECPP /

amélioration collecte pollution 583 680 583 680 X X

Déconnexion ECPP secteur Libération partie 2élimination ECPP /

amélioration collecte pollution 145 920 X X

remplacement station d'épuration de la Rigaudie -

raccordement réseau des barbarins - le Grand Tournantcollecte pollution 293 265 X

raccordements rejets directs Bartasse avenue Béranger

T2collecte pollution 170 000 X

reprise éventuelle du poste de l'Europe si sous-

dimensionnement confirmé malgré déconnexion ECPP

collecte de pollution /

renforcement du réseau 117 000 X

assainissement (station d'épuration) de Gosson collecte pollution 121 200 X

extension Jambost - raccordement Ramay et Chopines collecte pollution 192 000 X

extension de collecte - Dégoulat partie 1 collecte pollution 160 200 X

609 185

montants

investissements

euros HT

590 400

2020

2021



année localisation thématique

Budget

Assainis-

sement

Budget

Pluvial

extension de collecte - Dégoulat partie 2 collecte pollution 53 400 X

mise en place d'un réseau d'eaux usées aux Fichardies -

raccordement sur Jean Jaurèscollecte pollution 428 400 X

déconnexion ECPP centre-ville réduction des ECPP 128 850 X

2023 déconnexion ECPP centre-ville réduction des ECPP 601 300 601 300 X

déconnexion ECPP centre-ville réduction des ECPP 128 850 X

renouvellement du réseau EU rue du Ruisseau (quartier

des Molles) / avenue du bon secoursrenforcement du réseau 144 000 X

déconnexion ECPP place Duchasseint réduction des ECPP 331 000 X

déconnexion ECPP Les Garniers réduction des ECPP 78 000 X

réhabilitation réseau UN rue Rouget de l'Ile réduction des ECPP 21 500 X

réhabilitation réseaux UN rue du Docteur Zamenhoff réduction des ECPP 85 100 X

réhabilitation réseaux UN rue Durolle réduction des ECPP 5 500 X

remplacement STEP Cartailler et Thivetamélioration du traitement de

la pollution 120 000 X

déconnexions ECPP Loyer et Lombard réduction des ECPP 306 000 X

dont Sauvage Billetoux

8 634 215 TOTAL 2013 - 2023

616 100

montants

investissements

euros HT

2025

603 850

610 650 2022

2024

Conseil municipal du 28 mars 2013

Temps libre

Mécénat d’Auvergne Habitat

pour la résidence d’artistes

dans le quartier St Jean

en hommage au photographe DAGUERRE

qui séjourna au XIXème siècle en ce lieu

Montant : 2 000 €


Résidence d’artistes

Mécénat – convention


Résidence d’artistes

Mécénat – convention

Création de classes à horaires aménagés

en partenariat avec le collège Audembron pour :


Collège Audembron

Classes à horaires aménagées

la musique et de la danse avec le Conservatoire

la natation avec les SAT Natation

Fonctionnement

municipal


Il est proposé au Conseil Municipal

d’approuver

les comptes administratifs 2012

Comptes administratifs


PRINCIPAL

ANNEXES

Sic

Eau

Assainissement

SPANC

Lotissement les Astiers

Lotissement Parc de la Roche

Comptes Administratif 2012


http://images.google.fr/imgres?imgurl=http://static.pcinpact.com/images/bd/news/46513-billets-dollars-euros-argent.jpg&imgrefurl=http://modem.ovillois.et.autour.over-blog.com/article-33398723.html&usg=__ICSl5fahDFSBmtk0oc6og0hDxTE=&h=480&w=640&sz=36&hl=fr&start=40&um=1&itbs=1&tbnid=IRiKd1fQirl3BM:&tbnh=103&tbnw=137&prev=/images%3Fq%3DCOMPTE%2BADMINISTRATIF%26start%3D20%26um%3D1%26hl%3Dfr%26sa%3DN%26ndsp%3D20%26tbs%3Disch:1

CA 2012 - Budget principal

Section de fonctionnement


Budget Principal

SECTION FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

011 Charges générales 4 929 469 € 013 Atténuation de charges 940 841 €

012 Charges de personnel 9 358 179 € 70 Produits des services 833 054 €

014 Reversement fiscal 90 472 € 73 Impôts et taxes 11 960 648 €

74 Dotations et participations 6 761 892 €

65 Autres charges de gestion 2 085 664 € 75 Autres produits gestion courante 375 408 €

66 Charges financières 892 130 € 76 Produits financiers 23 797 €

67 Charges exceptionnelles 186 956 € 77 Produits exceptionnels 837 208 €

042 Dotations aux amortissements 475 312 €

042 Cessions d'immobilisations 413 837 € 042 Cession d'immobilisations 39 291 €

Total dépenses de l'exercice 18 432 019 € Total recettes de l'exercice 21 772 141 €

Excédent de fonctionnement 2012 : 3 340 122 €


Budget Principal

Budget de Fonctionnement (éclaté par fonctions)

Dépenses %

Fonction 0 Services généraux 2 813 995 € 16,92

Fonction 1 Sécurité et salubrité publique 723 739 € 4,35

Fonction 2 Enseignement et formation 1 682 397 € 10,11

Fonction 3 Culture 2 806 833 € 16,88

Fonction 4 Sports et jeunesse 1 073 541 € 6,45

Fonction 5 interventions sociales et santé 1 267 859 € 7,62

Fonction 6 Famille 136 406 € 0,82

Fonction 7 Logement 404 428 € 2,43

Fonction 8 Aménagements urbains 5 388 931 € 32,40

Fonction 9 Action économique - tourisme 334 658 € 2,01

16 632 787 € 100,00

+ opérations non ventilables 1 799 232 €

Total 18 432 019 €



Section d’investissement



Section d’investissement

Dépenses d'investissement 2012

20 Immobilisations incorporelles 29 965 €

21 Immobilisations corporelles 611 236 €

23 Immobilisations en cours 3 640 933 €

Total 4 282 135 €


INVESTISSEMENTS

Les principales réalisations de 2012

RHI Saint Jean

Réalisation 2012 : 350 495 € TTC

Coût global opération

1 322 144 € TTC

dont subvention 884 378 €

soit 80%des travaux HT

Programme de rénovation urbaine


Voirie Centre Ville



860 000 € TTC

dont subvention 395 485 €

soit 55 % des travaux HT



Défimode

Réalisation 2012

122 433 € TTC


180 000 € TTC

Dont 70% de subvention dans le

cadre du PRI



Travaux au cinéma le Monaco

Projecteurs numériques


dont subvention sur travaux 2012

11 490 €


Grands projets

Réalisation 2012 : 1 053 605 €

TTC

Coût global opération :

2 505 375 € TTC

dont subvention 1 325 000 €

soit 63,25% des travaux HT


Agrandissement

de la maison des sports

Grands projets

Aménagement baignade Iloa

Réalisation 2012

138 431 € TTC

Coût total des travaux

146 558 € TTC


Grands projets

Programme voirie, réseaux et

mobilier urbain:

535 569 € TTC

Voirie ville et villages : 367 125 €

Démolition d’immeubles : 51 069 €

Extension de réseaux : 40 654 €

Gardes corps et mobilier : 53 506 €

Murs et falaises : 22 647 €


Atelier de couteaux

2 rue Alexandre Dumas

96 788 € TTC


Travaux bâtiments communaux

285 000 € TTC

Diverses réalisations 2012 dont:

Travaux de mise en conformité (électrique, amiante,

incendie, …)

Travaux Usine Chabane, La Dorlotte

Travaux dans les écoles dont école du Fau

Travaux dans les logements communaux

Installation de serrures électroniques


Budget Principal

Répartition des investissements

CA 2008 % CA 2009 % CA 2010 % CA 2011 % CA 2012 %

PRU 4 563 656 40% 993 848 17% 1 047 942 35% 1 011 160 30% 1 067 106 25%

Projets hors PRU 4 189 461 36% 3 677 759 62% 747 916 25% 1 257 500 37% 1 933 624 45%

Invest divers 2 733 233 24% 1 224 942 21% 1 237 306 41% 1 146 326 34% 1 281 404 30%

TOTAL CA 11 486 350 100% 5 896 549 100% 3 033 164 100% 3 414 986 100% 4 282 134 100%


Budget Principal

SECTION INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

20-21-23 Immobilisations 4 282 135 € 10 FCTVA et TLE 678 587 €

10 Dotations, fonds divers 0 € 10 Excédents de fonct. Capitalisés 1 619 723 €

13 Remboursement de subvention 13 Subventions 871 273 €

16 Emprunts et dettes assimilées 2 314 865 € 16 Emprunts et dettes 1 061 068 €

Opérations afférentes ligne de trésorerie 500 000 € Opérations afférentes ligne de trésorerie 500 000 €

Autres emprunts et dettes 1 814 865 € Autres emprunts et dettes 561 068 €

23 Immobilisations en cours 6 616 €

27 Autres immobilisations financières 97 527 €

45 Opérations pour compte de tiers 16 965 € 45 Opérations pour compte de tiers 16 965 €

040 Cessions d'immobilisations 39 291 € 040 Dotations aux amortissements 475 312 €

040 Cessions d'immobilisations 413 837 €

041 Opérations patrimoniales 2 000 000 € 041 Opérations patrimoniales 2 000 000 €

Total dépenses de l'exercice 8 750 783 € Total recettes de l'exercice 7 143 381 €

Déficit d'investissement 2012 : 1 607 402 €


Budget Principal

Investissements : Dépenses d'équipements par fonctions

Dépenses %

Fonction 0 Services généraux 524 192 € 11,5%

Fonction 1 Sécurité et salubrité publique 26 967 € 0,6%

Fonction 2 Enseignement et formation 95 517 € 2,1%

Fonction 3 Culture 281 612 € 6,2%

Fonction 4 Sports et jeunesse 1 116 090 € 24,5%

Fonction 5 interventions sociales et santé 150 954 € 3,3%

Fonction 6 Famille 10 244 € 0,2%

Fonction 7 Logement 22 095 € 0,5%

Fonction 8 Aménagements urbains 1 838 956 € 40,3%

Fonction 9 Action économique 497 119 € 10,9%

4 563 744 € 100%


Budget principal

Synthèse


Budget Principal

Résultat de clôture 2012


Résultats reportés de l'exercice 2011 1 684 627 €

Résultats de l'exercice 2012 3 340 122 €

Résultats de clôture définitif 2012 5 024 749 €


Résultats reportés de l'exercice 2011 -2 808 778 €

Résultats de l'exercice 2012 -1 607 402 €

Résultats de clôture définitif 2012 -4 416 180 €

Résultats de clôture définitif 2012 608 569 €


Budget Principal

Prise en compte des restes à réaliser 2012


RESTES A REALISES N+1 Dépenses Recettes

13 - Subventions d'investissement 1 678 275 €

16 - Emprunts et dettes assimilées 1 000 000 €

2 - Immobilisations 2 565 311 €

20 - Immobilisations incorporelles 29 982 €

21 - Immobilisation corporelles 388 006 €

23 - Immobilisation en cours 2 147 323 €

Résultats de clôture définitif 2012 avec restes à réaliser 721 533 €


Budget Principal

Principaux restes à réaliser de 2012 pour 2013

Principaux restes à réaliser de 2012 pour 2013 Dépenses

RHI ST Jean 665 722 €

Redynamisation du centre ville:voirie 220 902 €

Voirie Béranger 220 760 €

Travaux et Mise en conformité batiments 205 764 €

Camion déneigement 125 055 €

Travaux école du Fau 85 647 €

Restauration d‘œuvres d'art 74 895 €

Accessibilité handicapés 43 345 €

Travaux centre d'Art comtemporain 39 819 €

Maison des jeunes 39 213 €

Total 1 721 122 €


Endettement

Budget Principal


Capital restant dû au 31 décembre de chaque année en €

Année 2 008 2009 2010 2011 2012 2012/2011

Hors PPP 27 810 187 24 840 193 23 781 570 22 073 232 20 976 350 -1 096 882

PPP 1 745 899 1 595 958 1 441 001 1 272 798 1 114 581 -158 217

Budget SIC


Budget SIC


Dépenses Recettes

011 Charges générales 10 394 € 70 Ventes de produits 43 871 €

65 Autres charges de gestion 4 754 € 75 Autres produits de gestion 107 841 €

66 Charges financières 24 334 € 76 Produits financiers 0 €

77 Cessions d'immobilisations 57 828 €

67 Sortie actif immobilisations 38 718 €

68 Dotations aux amortissements 146 122 € 77 Amort. des subv d'invest 14 984 €

Total dépenses de l'exercice 224 322 € Total recettes de l'exercice 224 524 €

Excédent de fonctionnement 2012 : 202 €


Budget SIC


Dépenses Recettes

16 Emprunts et dettes 109 238 € 16 Emprunts et dettes assimilées 1 434 €

21 Immobilisations corporelles 17 925 €

23 Immobilisations en cours 3 147 € 21 Sortie actif immobilisations 38 718 €

13 Amort. des subv d'invest 14 984 € 28 Amortissements immo 146 122 €


Excédent d'investissement 2012 : 40 980 €


Budget SIC


Résultats reportés de l'exercice 2011 574 202 €

Résultats de l'exercice 2012 202 €




Résultats de l'exercice 2012 40 980 €




Endettement

Budget SIC

Capital restant dû au 31/12 de chaque années (€)

2008 2009 2010 2011 2012 2012-2011

SIC 1 042 238 € 907 424 € 753 092 € 642 573 € 533 834 € -110 520 €


Budget Eau


Budget Eau


Dépenses Recettes


66 Charges financières 38 614 €

67 Charges exceptionnelles 3 498 €

042 Dotations aux amortissements 271 149 € 042 Amortissement des subv 68 074 €

Total dépenses de l'exercice 331 349 € Total recettes de l'exercices 561 026 €

Excédent de fonctionnement 2012 : 229 677 €


Budget Eau Les investissements 2012

Opérations principales Montant

Evacuateur de crues Barrage de la Muratte

220 464 €

Réservoir Zamenhoff

130 647 €

Création de réseau 23 330 €

Quartier St Jean 21 252 €

Sécurisation felet 18 116 €

Renouvellement et renforcement de réseau

(dont Centre Ville) 14 442 €

Restructuration réseau 13 107 €

Réhabilitation réservoir 9 280 €

Périmètres de protection 2 192 €

Total 452 830 €


Budget Eau


Dépenses Recettes

16 Emprunts et dettes 179 937 € 10 Dotations, fonds divers 287 679 €

20-21-23 Immobilisations 452 834 € 13 Subventions d'investissement 126 887 €

16 Emprunts et dettes 285 000 €

27 Immo financières: TVA 123 460 €

27 Immobilisations financ. (TVA) 123 460 € 23 Immobilisation en cours (TVA) 123 460 €

040 Amortissement des subv 68 074 € 040 Dotations aux amortissements 271 149 €

Total dépenses de l'exercice 824 305 € Total recettes de l'exercice 1 217 635 €

Excédent d'investissement 2012: 393 330 €


Budget Eau

Résultats de clôture définitif 2012 avec restes à réaliser 180 342 €


Résultats reportés de l'exercice 2011 119 €




Résultats reportés de l'exercice 2011 -395 938 €


Résultats de clôture définitif 2012 -2 608 €



Budget Eau

PRINCIPAUX RESTES A REALISER

Opérations principales Dépenses Recettes

Renouvellement et

renforcement de réseau

( Centre Ville et Av, Béranger)

80 164 €

Périmètres de protection 2 870 €

Création de réseau 1 722 €

Sécurisation felet 3 670 € 41 580 €

Total 88 426 € 41 580 €


Endettement

Budget Eau

Capital restant dû au 31/12 de chaque années (€)

2008 2009 2010 2011 2012 2012-2011

EAU 1 565 888 € 1 376 910 € 1 189 166 € 1 019 115 € 1 124 179 € 105 063 €


Budget Assainissement




Dépenses Recettes


65 Autres charges gestion courante 4 063 € 74 Subventions d'exploitation 133 685 €

66 Charges financières 90 029 € 77 Produits exceptionnels 1 369 €

042 Dotations aux amortissements 351 114 € 042 Amortissement des subv 188 321 €





Opérations principales Montant

5ème tranche Collecteur Durolle 346 192 €

Renouvellement branchements (avenue Béranger) 163 141 €

Renouvellement réseau (RHI St Jean et Centre

Ville) 98 317 €

Diagnostic réseau 35 473 €

Extension zones urbanisées 9 526 €

Collecteur Pinon Podime 4 920 €

Mini station Barbarin 4 861 €

Raccordement réseau 2 189 €

Total 664 618 €




Dépenses Recettes

16 Emprunts et dettes 307 512 € 10 Dotations, fonds divers 0 €

21 Immobilisations corporelles 13 Subv d'investissement 29 100 €

23 Immobilisations en cours 664 618 € 27 Immo financières: TVA 118 587 €

27 Immobilisations financ. (TVA) 118 587 € 23 Immobilisation en cours (TVA) 118 587 €

040 Amortissement des subv 188 321 € 040 Dotations aux amortissements 351 114 €

Total dépenses de l'exercice 1 279 038 € Total recettes de l'exercice 617 389 €

Déficit d'investissement 2012 : 661 649 €









Résultats de l'exercice 2012 -661 649 €



Résultats de clôture définitif 2012 avec restes à réaliser 810 €



PRINCIPAUX RESTES A REALISER

Opérations principales Dépenses Recettes

Pinon Podime 192 535 €

Collecteur 5e tranche 38 610 € 135 300 €

Mini station Barbarin 20 745 €

Renouvellement

branchements 10 752 €

Diagnostic réseaux eaux

usées 10 226 € 42 000 €

Renouvellement réseau 9 593 € 32 608 €

Extension zones urbanisées 3 449 €

Total 285 908 € 209 908 €


Budget SPANC Service Public d’Assainissement Non Collectif


Budget SPANC


Dépenses Recettes

011 Charges générales 181 70 Redevance 1 929 €

d'assainissement

Total dépenses de l'exercice 181 Total recettes de l'exercice 1 929 €


Déficit 2011 reporté: - 2 889 €

Résultat de clôture 2012: - 1 141 €


Budget Parc de la Roche


Dépenses Recettes

011 Charges générales 20 980 €

71 Variations de stocks 20 980 €



Dépenses Recettes

040 Variations de stocks 20 980 €

Total dépenses de l'exercice 20 980 € Total recettes de l'exercice 0 €

Déficit d'investissement 2012 : 20 980 €


Budget Parc de la Roche



Résultats de l'exercice 2012 0 €

Résultats de clôture définitif 2012 0 €



Résultats de l'exercice 2012 -20 980 €




Budget Les Astiers


Budget Les Astiers


Dépenses Recettes

011 Charges générales 0,43 €

Total dépenses de l'exercice 0,43 Total recettes de l'exercice 0,00

Déficit de fonctionnement 2012 : 0,43 €


Budget Les Astiers


Résultats reportés de l'exercice 2006

Résultats de l'exercice 2007

R

é

s

u

l

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a

t

s

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c

l

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r

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n

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f

2

0

0

7


Résultats reportés de l'exercice 2006

Résultats de l'exercice 2007

R

é

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c

l

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2

0

0

7


Résultats reportés de l'exercice 2011 0,43 €

Résultats de l'exercice 2012 -0,43 €

Résultats de clôture définitif 2012 0,00 €


Résultats reportés de l'exercice 2011 0,00 €

Résultats de l'exercice 2012 0,00 €




Récapitulatif du budget principal

et des budgets annexes


Etat de la dette

Baisse de l’endettement de tous les budgets


Capital restant dû au 31/12 de chaque année (€)

2008 2009 2010 2011 2012 2012/2011

Général 27 810 187 24 840 193 23 781 570 22 073 232 20 976 350 -1 096 882

Eau 1 565 888 1 376 910 1 189 166 1 019 115 1 124 179 105 064

Assainissement 4 053 853 3 694 112 3 369 891 3 054 581 2 747 068 -307 513

SIC 1 042 238 907 424 753 092 642 573 533 834 -108 739

Total Hors PPP 34 472 165 € 30 818 639 € 29 093 719 € 26 789 501 € 25 381 430 € -1 408 071 €

PPP 1 745 899 € 1 595 958 € 1 441 001 € 1 272 798 € 1 114 581 € - 158 217 €

Total avec PPP 36 218 064 € 32 414 597 € 30 534 720 € 28 062 299 € 26 496 011 € -1 566 288 €

Etat de la dette

Baisse de l’endettement de tous les budgets


0 €

5 000 000 €

10 000 000 €

15 000 000 €

20 000 000 €

25 000 000 €

30 000 000 €

35 000 000 €

40 000 000 €

2008 2009 2010 2011 2012

Sans PPP Avec PPP

Endettement à euro constant

Endettement 2001

réactualisé en euros 2012 :

32 483 000 €

Etat de la dette

Endettement 2012 :

hors PPP : 25 381 430 €

Avec PPP : 26 496 011 €


0

10 000

20 000

30 000

40 000

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012

Budgets Réalisations

Dépenses

Réalisation

s Recettes

Résultat

2012

Résultat

2011

reporté

Reste à

réaliser

Résultats de

clôture 2012

Budget Principal

Investissement 8 750 783 € 7 143 381 € -1 607 402 € -2 808 778 € 112 964 € -4 303 216 €

Fonctionnement 18 432 019 € 21 772 141 € 3 340 122 € 1 684 627 € 0 € 5 024 749 €

Budget Eau

Investissement 824 305 € 1 217 635 € 393 330 € -395 938 € -46 846 € -49 454 €

Fonctionnement 331 349 € 561 026 € 229 676 € 119 € 0 € 229 796 €


Investissement 1 279 038 € 617 389 € -661 649 € 103 222 € -76 000 € -634 428 €

Fonctionnement 585 100 € 770 184 € 185 084 € 450 153 € 0 € 635 237 €

Budget SPANC

Fonctionnement 181 € 1 929 € 1 749 € -2 889 € 0 € -1 141 €

Budget SIC

Investissement 145 294 € 186 274 € 40 980 € 270 630 € 0 € 311 610 €

Fonctionnement 224 322 € 224 524 € 202 € 574 202 € 0 € 574 404 €

Budget Les Champs

Investissement 20 980 € 0 € -20 980 € 0 € 0 € -20 980 €

Fonctionnement 20 980 € 20 980 € 0 € 0 € 0 € 0 €

Budget Les Astiers

Investissement 0 € 0 € 0 € 0 € 0 € 0 €

Fonctionnement 0,43 € 0 € -0,43 € 0,43 € 0 € 0 €

Total Général Consoldié 30 614 351 € 32 515 462 € 1 901 111 € -124 650 € -9 883 € 1 766 578 €


maintien des taux d’imposition

des charges de gestion contenues

niveau d’investissement élevé

désendettement de la Ville

Les points forts de l’exercice 2012


Vote

Comptes Administratif 2012

PRINCIPAL

ANNEXES

Sic

Eau

Assainissement

Spanc

Lotissement Parc de la Roche


http://images.google.fr/imgres?imgurl=http://static.pcinpact.com/images/bd/news/46513-billets-dollars-euros-argent.jpg&imgrefurl=http://modem.ovillois.et.autour.over-blog.com/article-33398723.html&usg=__ICSl5fahDFSBmtk0oc6og0hDxTE=&h=480&w=640&sz=36&hl=fr&start=40&um=1&itbs=1&tbnid=IRiKd1fQirl3BM:&tbnh=103&tbnw=137&prev=/images%3Fq%3DCOMPTE%2BADMINISTRATIF%26start%3D20%26um%3D1%26hl%3Dfr%26sa%3DN%26ndsp%3D20%26tbs%3Disch:1

Tous les terrains du lotissement ayant été vendus,

clôture du budget annexe

« lotissement les Astiers »


Budget annexe lotissement les Astiers

Clôture

Comptes de gestion 2012

Il est proposé au Conseil Municipal de

constater la concordance des résultats de

l’exercice 2012 des comptes de gestion

avec les résultats des comptes administratifs

pour tous les budgets.


Compte de Gestion 2012

Résultats de clôture définitif 2012 budget principal 608 569,10 €

Résultats de clôture définitif 2012 Lotissement des Astiers 0 €



Résultats de clôture définitif 2012 Parc de La Roche - 20 979,83 €

Résultats de clôture définitif 2012 budget Eau 227 188 €

Résultats de clôture définitif 2012 budget Assainissement 76 810,08 €



Résultats de clôture définitif 2012 budget SPANC -1 140,84 €

Résultats de clôture définitif 2012 budget SIC 844 832 €

Résultats de clôture définitif 2012 tous budgets 1 744 460,85 €


Il est proposé au Conseil Municipal

d’approuver l’affectation des résultats 2012

issus du compte administratif

du budget principal et des budgets annexes.

Affectation des résultats 2012


Affectation des résultats 2012


Budgets Principal SIC Eau Assainisse

ment

SPANC

2010

Lot.

Parc de

la Roche

Lot.

Astiers

Investissement

Résultat 2012 - 1 607 402 40 980 393 330 - 661 649 0 - 20 980 0

Résultat reportés 2011 -2 808 778 270 630 - 395 938 103 222 0 0 0

Résultats cumulés (A) - 4 416 180 311 610 - 2 608 - 558 427 0 0 0

Reste à réaliser 2012 reportés en 2013 (B) 112 964 - 46 846 - 76 000

Besoin d'invest. À couvrir par excédents de

fonct. (A+B) - 4 303 216 0 - 49 454 - 634 427 0 - 20 980 0

Fonctionnement

Résultat 2012 3 340 121 202 229 676 185 084 1 749 0 - 0,43

Résultat reportés 2011 1 684 627 574 202 119 450 153 - 2889 0 0,43

Résultats cumulés 5 024 748 574 404 229 795 635 237 -1 140 - 20 980 0

Affectation en recettes d'invest. 4 303 216 0 49 454 634 427 0 0 0

Reporté en excédents de fonct. 721 532 574 404 180 341 810 - 1 140 0 0

Comme suite à l’accord de ses membres

maintien de la répartition des sièges

au sein du Conseil Communautaire

de Thiers Communauté

Thiers Communauté

Répartition des sièges – Avis


Thiers : 8 titulaires 8 suppléants

Dorat : 3 titulaires 3 suppléants

Escoutoux : 3 titulaires 3 suppléants

St Rémy / Durolle : 3 titulaires 3 suppléants

Signature d’une convention de coordination

entre la Police Municipale et la Gendarmerie

définissant les modalités d’intervention

des deux parties

Police Municipale – Convention

de coordination avec la gendarmerie


Association avec le Centre de Gestion

pour la consultation d’un marché d’assurance

des risques statutaires

afin de bénéficier de meilleurs taux de cotisation

(convention ne tenant pas lieu d’engagement dans le cas où

les résultats ne seraient pas satisfaisants)

Personnel municipal – Assurances

statutaires – Convention de groupe


Mise à jour du tableau des effectifs

pour permettre à 15 agents municipaux

de bénéficier d’un avancement de grade

Personnel municipal

Mise à jour du tableau des effectifs


Subvention pour la participation

de 8 personnes à un raid « nature et sportif »

des collectivités territoriales

organisé cette année par la ville de Millau

COS – Subvention



Questions diverses

Documents

CONSEIL MUNICIPAL 15 MAI 2013 · 2013-05-23 · Arc, Loisirs et chasse des volcans . ... Mise en sécurité ... dans la copropriété du 2 rue Conchette